Cours ICPE 3- étude danger ok

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 1

    ETUDEDE DANGER

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 2

    LEGISLATION PRINCIPAUX TEXTES

    Arrt du 16 septembre 1980Fixe les rgles de dtermination des distances disolement relatives aux installationspyrotechniques

    Instruction ministriel du 9 novembre 1989Relative aux dpts ariens de liquide inflammables envisage des distance de scurit de100 200 m.Arrt du 9 novembre 1989Relatif aux conditions dloignement auxquels est subordonne la dlivrance de lautorisationdes nouveaux rservoirs de gaz combustibles liqufis.

    Arrt du 20 juillet 1998Relatifs aux silos de crales, impose une distance dloignement par rapport touteinstallation fixe occupe par des tiers.

    Arrt du 10 octobre 1996Relatif aux installations spcialises dincinration et de concinration, de certains dchets

    industriels spciaux et impose un loignement dau moins 200 m des habitationsCirculaire du 4 fvrier 1987Relatif aux entrepts donne pour les produits phytosanitaires une distance dloignement de200 m et pour les autres produits une distance gale 3 fois la hauteur de lentrept.

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 3

    ETUDE DE DANGER

    Lexploitant dune installation qui peut gnrer des risques est tenude raliser une tude de danger qui a pour but :lexamen des scnarios daccident susceptibles de se produire etleurs consquences.

    Au travers de cette tude et de ses conclusions, linspection desinstallations classes propose des mesures de prvention qui visent diminuer les risques dus lactivit industrielle. Larrt prfectoraldautorisation reprend les prescriptions techniques respecter.

    Un rexamen priodique des tudes de danger savre ncessaire,notamment dans les installations qui prsentent les risques les plussignificatifs, pour tenir compte de lvolution permanente de la

    rglementation et de lamlioration des techniques.

    Ces remises jour conduisent, dans les tablissements anciens, uneractualisation des prescriptions techniques.

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 4

    ETUDE DE DANGER

    L tude des dangers doit,

    exposer les dangers que peut prsenter l'installation encas d'accident, en prsentant une description des accidentssusceptibles d'intervenir, que leur cause soit d'origineinterne ou externe, et en dcrivant la nature et l'extensiondes consquences que peut avoir un accident ventuel,justifier les mesures propres rduire la probabilit et leseffets d'un accident, dtermines sous la responsabilit dudemandeur.

    L'tude des dangers, comme le dossier ICPE estrdige par l'industriel, sous sa responsabilit.

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    ETUDE DE DANGER

    Le contenu de l'tude de dangers doit tre en relation avec

    l'importance des dangers de l'installation et de leursconsquences prvisibles en cas de sinistre sur les intrtsviss par l'article 1er de la loi du 19 juillet 1976 et l'article 2de la loi du 3 janvier 1992.

    Cette tude doit, en particulier :

    rendre compte de l'examen qu'a effectu l'exploitant en vuede rduire les risques pour l'environnement et les populationsassurer l'information du public et des travailleurs au traversnotamment de l'enqute publiqueapporter tous les lments utiles pour la dlibration du

    Conseil Dpartemental d'Hygine ou de la CommissionDpartementale des Carrires qui donne son avis sur lademande.

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 6

    ETUDE DE DANGER

    1000 2000 3000 4000 5000 6000 7000 8000 9000 10000

    -2000

    -1000

    0

    1000

    2000

    400

    800

    1200

    1600

    2000

    2400

    2600LES RISQUES DEPENDENT :

    INDUSTRIE :

    PRODUIT:

    STOCKAGE,TRANSPORT, PROCESS,...

    INFLAMMABLE,TOXIQUE, LIQUIDE, GAZ,...

    A PRIORI :

    INCENDIE : MILIEUX OUVERTS/CONFINES

    EXPLOSION : EXPLOSIONS CONFINES/UVCE

    NUAGE TOXIQUE : REJET CONTINU/BOUFFEE

    POLLUTION : EAU, SOL, AIR

    SANTE PUBLIQUE : GAZ, POUSSIERES

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    ETUDE DE DANGER

    La Prvention

    Diminuer la probabilit doccurrence

    Identification systmatique des risques (conception,modifications)Fiabilisation des procdsFormation, qualification des intervenantsMaintenance,

    Matriser l urbanisation

    Organiserlintervention

    Diminuer les consquencesRduire les distancesde scurit

    Diminution des quantits en jeuEquipements de scurit active et passive

    Plan d Opration InternePlan Particulier d InterventionExercices priodiques

    POS : Plan d Occupation des Sols

    PLU : Plan Local d UrbanismePIG : Projet d Intrt GnralPPRT : Plan de Prvention des Risques Technologiques

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    LOGIGRAMME DUNE ETUDE DE DANGER

    Descriptiondtaille de :

    -Linstallation-Lenvironnement-Le site

    Analyse des risques

    Recensement desrisques

    Contexterglementaire

    Identification descibles protger

    Analyse prliminaire

    Analyse approfondiedes dangers

    Identification,Modlisationdes Scnarios

    MajeursdAccident

    RISQUESACCEPTABLES

    PrconisationPrventionPrcaution

    NON

    FINDETUDE

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    DESCRIPTION DETAILLEE DU SITE

    Description

    dtaille de :-Linstallation-Lenvironnement-Le site

    Procds de fabricationMoyens techniquesFormationProcduresService scurit

    Service pompiers

    1.2Localisation1.3Production1.4Organisation de la production

    1.5Historique des principales tapes du site1.6Politique environnementale1.7Le Plan dAction Sant Scurit1.8Organisation gnrale en matire de scurit1.8.1Principes gnraux1.8.2Moyens internes1.8.3Secours extrieurs1.8.4Plan d'alerte1.8.5Procdures gnrales en matire de formation etd'entranement du personnel1.8.6Procdures gnrales concernant la rdaction et lamise jour des consignes et modes opratoires1.8.7Procdures gnrales en matire de conception,modification, maintenance1.8.8Procdures gnrales en matires de travaux2.LES INSTALLATIONS DEXPLOITATION2.1Plan du site2.2Approvisionnement en matire premire

    2.3Prparation des mlanges2.4Fours2.4.1Fours droits2.4.2Four tournant2.5Traitement des petits cokes secs

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 10

    3. DESCRIPTION DE LENVIRONNEMENT3.1Situation par lenvironnement extrieur

    3.2Donnes mtorologiques3.2.1 Rose des vents3.2.2 Vitesse des vents3.2.3 Pluviomtrie3.2.4 Les tempratures

    3.3Les intrts protger3.3.1 Internes au site3.3.2 Externes au site

    3.4Les lments susceptibles de gnrer desrisques

    DESCRIPTION DETAILLEE DU SITE

    Rose des vents

    0%

    1%

    2%

    3%

    4%

    5%

    6%

    7%

    0

    20

    40

    60

    80

    100

    120

    140

    160

    180

    200

    220

    240

    260

    280

    300

    320

    340

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 11

    ANALYSE PRELIMINAIRE DES RISQUES

    ANALYSEDES

    RISQUESEXTERNES

    ANALYSEDES

    RISQUESINTERNES

    METHODOLOGIE

    L'analyse prliminaire des risques EST VALIDEEau cours de diffrentes runions avec ,notamment, des responsables de chacun desservices ou experts du site

    Pour chaque risque existant pour les installations,on tablit :

    - lorigine du risque- la nature du risque- les consquences prvisibles-traitement du risque (fait ou prvoir)

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 12

    ANALYSE DES RISQUES EXTERNES

    1. ENVIRONNEMENT NATUREL

    1.1 INTEMPERIES1.2 CRUES1.3 RISQUES LIES AU SOL ET AU SOUS-SOL1.4 RISQUE SISMIQUE

    2 ACTIVITES INDUSTRIELLES VOISINES

    3 AXES DE COMMUNICATION

    3.1 TRANSPORT ROUTIER3.2 TRANSPORT FERROVIAIRE

    3.3 TRANSPORT PAR CANALISATION3.4 CHUTES DAERONEFS

    CruesIntempriesGelVentBrouillardNeigePluieHumiditFoudre

    Engorgement du rseaudgouts

    Inondations

    Endommagement desinstallations

    Effondrement de galeries

    Glissement de terrain

    Gonflement de terrain

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    ANALYSE DES RISQUES EXTERNES

    Origine durisque

    Nature du risque Consquencesprvisibles

    Prvention etprotection

    Fait Aprvoir

    Galeries

    souterraines

    Glissements de

    terrain

    Effondrement des

    ouvrages

    Vrification qu'il

    n'existe pas de rseaux

    de mines souterraines

    sous la cokerie

    Etudes gologiques

    pralables

    X

    X

    Sisme Mouvements de

    terrain

    Effondrement des

    ouvrages

    Rupture de canalisations,

    des rservoirs

    Incendie, explosion,

    Sismographe dans les

    locaux techniques

    ct de la lagune

    La Moselle est classe

    en zone 0 : la zone estdonc trs peu sensible

    aux sismes

    X

    X

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 14

    ANALYSE DES RISQUES EXTERNES

    Origine

    du risque

    Nature du

    risque

    Consquences

    prvisibles

    Prvention et

    protectionFai

    t

    A

    prvoir

    Accident dun

    TMD

    (transport de

    matires

    dangereuses)

    Fuite de gaz

    explosible

    Drive dun

    nuage

    explosible sur

    le site

    Explosion

    Destruction des

    installations

    Vrifier sil existe

    une rglementation

    particulire pour les

    TMD

    Vrifier

    lloignement des

    installations les plus

    dlicates par rapport

    aux voies de

    circulation, nousMoyens

    dintervention risque

    chimique

    X

    X

    X

    Fuite de gaz

    toxique

    Drive dun

    nuage toxiquesur le site

    Intoxication pouvant

    conduire au dcs du

    personnel

    Fuite dun

    liquide

    inflammable

    Endommagement

    des quipements dus

    aux flux thermiques

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    ANALYSE DES RISQUES INTERNES

    1 Les produits stocks1.1 Les solides combustibles1.2 Les gaz1.3 Les liquides inflammables1.4 Les produits chimiques1.5 Parc charbon1.6 Dchargement par wagon1.7 silos de prparation1.8 Transport par convoyeurs1.9 Broyeurs1.10Tours charbons

    2 Fours Site2.1 Dtail 12.2 Dtail 2

    airgaz

    eau

    eaudextinction

    FOUR TOURNANT

    CRIBLES

    Dchargement

    Stockscharbons

    Silosdalimentation

    charbons

    Extinction du coke0/22/7

    CHARGEMENTCOKES 7/20

    FUMEES

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 18

    ANALYSE DES RISQUES INTERNES

    Produits Toxicit aigu Inflammabilit Risque prsent Mesures Fait A

    prvo

    ir

    Charbon Poussires

    de charbon :

    LIE =

    50 g/m3

    LSE = 2

    3 kg/m3

    Incendie ou

    auto-

    inflammation

    du charbon

    brut

    Explosion des

    poussires

    Limiter les quantits stockes et

    les dures de stockage (3 jours

    maximum en silos, 6 mois

    lextrieur)

    Limiter les contacts avec les

    points chauds (permis feu)

    Contrler la gnration de

    poussire lors des phases de

    dchargement et de transport :

    mise en place de carter, de

    dpoussireur,

    Utilisation de charbon trs

    humide, le risque d'explosion est

    diminu

    X

    X

    X

    XX

    Coke Explosion des

    poussires de

    coke

    Incendie

    Contrler la gnration de

    poussire lors des phases de

    broyage et de criblage : mise en

    place de dpoussireur,

    Eteindre le coke de faon ce

    quil ne puisse pas propager un

    incendie aux bandes

    transporteuses notamment

    Une tude a t ralise par

    l'INERIS dmontrant que les

    poussires de coke ne peuvent pas

    exploser

    X

    (Zone1)

    X

    X

    X

    (Zone

    2)

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 19

    ANALYSE APPROFONDIE DES RISQUES

    METHODES D ANALYSE DE RISQUE

    HAZOP (HAZard and OPerability studies) AMDE(C) (Analyse des Modes de Dfaillances et de leurs

    Effets (et de leur Criticit)) MOSAR (Mthode Organise et Systmique d Analyse de

    Risques) What-if Arbre des causes Arbre des consquences

    La finalit des mthodes est :-la recherche des causes des dviations des paramtres de fonctionnement,- lidentification des moyens de dtection- la mise en place des mesures suffisantes de prise en compte du risqueexistant ou envisager

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 20

    Grille danalyse de chaque accident(tous scnarios agrgs)

    Proba

    GravitE D C B A

    Dsastreux

    Catastrophique

    Important

    Srieux

    Modr

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 21

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    ETUDE DE DANGER

    DEUX ASPECTS :

    PROBABILITE : PREVENTION

    GRAVITE : PROTECTION, INTERVENTION

    CRITERES DACCEPTABILITE DU RISQUE

    Raret

    Gravit ACCEPTABLE

    NON ACCEPTABLE

    Frquent Rare

    Bnin

    Grave

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 24

    Grille danalyseP

    G

    E D C B A

    Dsastreux Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2 Non 3 Non 4

    Catastrophique MMR 1 Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2 Non 3

    Important MMR 1 MMR 1 Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2

    Srieux MMR 1 MMR 2 Non 1

    modr MMR 1

    P

    G

    E D C B A

    Dsastreux Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2 Non 3 Non 4

    Catastrophique MMR 1 Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2 Non 3

    Important MMR 1 MMR 1 Non*

    MMR 2

    Non 1 Non 2

    Srieux MMR 1 MMR 2 Non 1

    modr MMR 1

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 25

    Nouvelles

    autorisations

    AS existant Seuil bas existant

    1 ou plusieurs

    accidents situs

    dans la zone NON

    malgr les mesures

    la source

    possibles

    Non autorisable en

    ltat : changer le

    lieu dimplantation

    Mesures PPRT sur

    les constructions

    existantes pour

    rduire le risque

    rachat lamiable

    par lexploitant des

    biens environnants.

    A dfaut, fermeture

    par dcret CE.

    un ou plusieurs

    accidents en zone

    MMR et aucun en

    zone NON

    Autorisable aprs

    rduction de lala

    jusqu la limite

    defficacit

    Mesures PPRT

    aprs rduction de

    lala jusqu la

    limite defficacit

    Vrifier la rduction

    de lala jusqu la

    limite defficacit

    aucun accident en

    zone MMR ni en

    zone NON

    Autorisable en ltat Pas dexpro ni de

    dlaissement dans

    les PPRT

    RAS

    Pour un tablissement SEVESO :

    3 situations sont possibles :

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 26

    ETUDE DE DANGER

    Tenir compte la conception de l'installation, la nature des produits utiliss, fabriqus ou stocks, le mode d'exploitation des produits les processus de production, les contrles et les rgulations mis en uvres, la formation l'organisation des personnels en matire de scuritsont dterminants

    les causes externes d'accidents la proximit d'installations dangereuses oud'ouvrages de transport. C'est aussi le cas de lamalveillance et de l'attentat.

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    ETUDE DE DANGER

    L'analyse des accidents passs montre que ceux-ci rsultent leplus souvent de la combinaison d'vnements lmentaires peu

    graves en eux-mmes.L'tude doit apporter la preuve que les conjonctionsd'vnements simples ont bien t prises en compte dansl'identification des causes d'accident.

    02/02/80 73 - HERMILLONProduction de mtaux non ferreux

    Dans une usine transformant de l'aluminium, un feu de poussires d'Al se dclare 8h15 sur une

    vis sans fin alimentant un transporteur. Des travaux (enveloppe de la vis dcoupe au chalumeau)

    gnrent des battitures qui enflamment de la poussire sur le sol. La poussire d'Al incandescente

    entrane par le vent se propage vers des tunnels d'atomisation, des gouts et un puits perdu. Cette

    poussire et l'hydrogne form au contact de l'eau provoquent 4 explosions violentes. L'incendie

    gagne un stock de poudre d'Al en sacs et en fts. Violent jusqu' 12 h, il est matris vers 15 h.

    Les dommages internes sont importants (toits souffls, cratre, ...). Des missiles sont retrouvsdans un rayon de 50 m. Il n'y a ni victime ni dommage sur l'environnement.

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 28

    ETUDE DE DANGER

    Des mthodes telles que la construction d'arbres de cause oud'arbres de dfaillance permettent de systmatiser cetterecherche, si ncessaire.Ces mthodes peuvent faciliter galement l'tude dudroulement des accidents, et permettre une valuationcorrecte des consquences.L'tude doit en effet dcrire la nature et l'extension desconsquences que peut avoir un accident ventuel pourl'environnement et les populations concernes. Les hypothseset scnarii d'accidents qui sont utiliss ce stade doivent tre

    clairement explicits et l'examen doit prendre en compte lescaractristiques du site o l'installation est projete.

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 29

    EVALUATION DES CONSEQUENCES

    MOYENS :

    METHODES ANALYTIQUES :

    EDF R & D (France)

    TNO (Pays Bas)

    UIC (France),...

    LOGICIELS DE SIMULATION :

    Spcifiques aux risques :

    Mcanique des fluides, des milieux continus :DispersionTenue mcanique,..

    Incendie, Explosion

    Flux radiatif incident (kW.m-2) Temprature de surface (C)

    ETUDE DE DANGER

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 30

    BUT : EVALUATION DES DISTANCES DE SECURITE

    TROIS ZONES : Z1, Z2, Z3

    Z1 : Zone effets ltaux significatifs

    Z2 : Zone effets ltauxZ3 : Zone effets irrversibles

    EVALUATION DES CONSEQUENCES

    1 TYPE DE RISQUE

    Issu de la rglementation

    Incendie milieu ouvert : flux thermiques de 3, 5 , 8 kW.m-2

    1 CRITERE

    Explosion milieu ouvert : surpression de 50, 140 , 200 mbar

    Etc...

    3 kW/m2

    48 m

    70 m

    5 kW/m2

    IncendieBtiment 3

    127

    3

    ETUDE DE DANGER

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 31

    Arrive Air Frais

    Surface

    T = 600 - 800C

    Flamme

    T = 1200C

    Jet

    Fumes

    RAYONNEMENT THERMIQUE

    SCHEMA DE LA COMBUSTION PROFIL DU FLUX THERMIQUE GENERE

    Z3

    Z2

    Bord de Flamme

    Hauteur (m)

    Distance (m)

    INCENDIE EN MILIEU OUVERTRisque li aux flux thermiques

    ETUDE DE DANGER

    Z1

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 32

    INCENDIE EN MILIEU CONFINERisques lis : aux flux thermiques, la temprature,

    la perte de visibilit, l intoxication

    EXEMPLE DE MODELISATION INCENDIE

    AU MOYEN DU CODE MAGIC V3.4.8

    ETUDE DE DANGER

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    NUAGE EXPLOSIBLE

    Synthse surles dlais dallumage

    Synthse surles directions de vent

    XSource Z2Z1

    Vent

    Panache : vue de dessus

    Z2Z1

    Vent

    Variation de la direction de vent

    ETUDE DE DANGER

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 36

    ETUDE DE DANGER

    Mesures de prvention

    Le demandeur doit justifier les mesures qu'il envisage enmatire de prvention.Ces mesures ne doivent pas tre dtermines seulement enfonction des causes et des consquences des accidentspossibles, mais galement de l'existence de techniquespermettant d'amliorer la scurit en comparaison avec lesinstallations analogues les mieux quipes, qu'elles soient en

    France ou l'tranger.

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 37

    ETUDE DE DANGER

    Cette tude prcise notamment, compte-tenu des moyens desecours publics ports sa connaissance, la nature etl'organisation des moyens de secours privs dont le demandeurdispose ou dont il s'est assur le concours en vue de combattreles effets d'un ventuel sinistre.

    Dans le cas des installations susceptibles de crer, par dangerd'explosion ou d'manation de produits nocifs, des risques trsimportants pour la sant et la scurit des populations voisineset pour l'environnement, pour lesquelles des servitudesd'utilit publique peuvent tre institues, le demandeur doit

    fournir les lments indispensables pour l'laboration par lesautorits publiques d'un plan particulier d'intervention.

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 38

    HALL 1

    EMPLACEMENT DES EXTINCTEURS

    Identification des zones Identification des zones Identification des zonesA Stockage des charges du FR1 et FR2 N Stock piglets 1 Local chlore

    + bennes vide O Fon ds de fo ur (d m ou la ge ) 2 L oc al l ec t ri qu eB Stockage des charges du FR3 plaques scories 3 Maintenance

    + bennes vides P Bascule 4 Bureaux production-expditionC Stockage des scories par FR Q Consommables (argile, kaol in) 5 Bureau et Laboratoire qual i tD Zone d'entretien des poches R Ref ro id is s em en t d e s c ras s es 6 Tra ns fo rm at eu rE Zone de coul en blocs 500 kg S F on ds de fo ur re fo nd re 7 B ur ea u C he fs de Po st eF Blocs 500 kg refondre T P ig le ts et ga le tt es 8 L oc al pr p ar at io n m t al lo gr ap hi qu e e tG Benne feraille V Ecoulures Analyses EnvironnementH Zone de parachvement des W Stockage produits d'apport

    1

    3 2 1

    3 12

    VersHall2==

    =>

    O D Q

    C

    B

    R

    A F HW

    P

    I

    N

    7 8 9 10 11 12 13

    11516

    22

    19

    23242527282930

    20

    L

    K

    M

    E

    XZ

    17

    18

    6

    S

    J

    2

    3

    6

    5

    Extrieur

    H1

    I1

    J1

    26

    V

    N

    T

    83 7

    59

    60

    58

    4

    N

    N

    ETUDE DE DANGER

    Mthodes et moyensd'intervention en casd'accident

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 39

    ETUDE DE DANGER

    Dans le cas d'installations complexes, ou pour plus de dtails, ilest prfrable de vous rfrer au guide mthodologique"Ralisation et analyse de l'tude des dangers d'une installationindustrielle" du Ministre de l'Environnement, dit parl'Imprimerie Nationale.Si des lments font dj l'objet d'une prsentation suffisantedans une autre pice du dossier, comme par exemple l'tuded'impact, vous pourrez simplement vous y reporter.

    Les diffrentes parties :

    Prsentation gnrale de ltude associe un rsum Description de lenvironnement Description de linstallation- Procd et fonctionnement Risques daccidents Consquences possibles dans lenvironnement Mthodes et moyens dintervention en cas daccidents

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 40

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 41

    ETUDE DE DANGER2. Description de l'environnementConditions naturelles, notamment en ce qu'elles sont susceptiblesde provoquer ou aggraver des accidents :climat, rgime des vents ou des prcipitationshydrographietopographieconditions gologiquesProximits dangereuses :autres installationsvoies de circulation ou installations de transportIntrts protger :habitat, point de concentration de personnespoints d'eau, captagesvoies de communication ou de transportautres activitsites remarquables

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 42

    ETUDE DE DANGER

    3. Description de l'installation - Procd et fonctionnement

    Description :

    implantation, accs

    description dtaille de l'installation, articulation des ateliers, organisation de l'encadrement

    autres installations analogues ou utilisant des produits analogues, accidents provoqus par ces installations

    utilisation de la production

    choix du procd retenu

    Fonctionnement de l'installation :

    circulation des matires

    ractions chimiques

    ractions normales en rgime permanent ou transitoire

    ractions parasites

    cintique de ces ractions

    bilan matires

    conditions opratoires

    organisation des ateliers ou des sous-systmes

    schmas de rgulation

    utilits

    Produits mis en oeuvre ou stocks, matires premires, produits intermdiaires, produits finis, dchets :importance des stocks et des flux

    fiches produits

    prsence d'impurets

    conditions de stockage

    Elments dangereux de gros oeuvre, notamment terrils, barrages, cuvettes de rtention, bassins de dcantation de grandes

    dimensions.

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 43

    ETUDE DE DANGER4. Risques d'accidents

    Classification des accidents selon leur nature, par exemple :incendieexplosiondispersion de produit nocif, brouillardseffets mcaniqueseffondrementsinondationsprojections solidesEstimation des vnements ou de leurs combinaisons les plus redoutes.Classification des accidents par leur cause immdiate :Il peut s'agir par exemple de dfaillance du matriel, d'erreur humaine ou d'atteinte de l'extrieur, telles que :produitsractivit des produits entre eux-mmes ou avec les matriauxatteintes au stockagedispersion accidentelleractions chimiquesmodification des conditions opratoires, drive, emballement, touffement...apparition de produits chimiques anormauxautres activitsactivits spcifiques prsentant des dangers dans un atelier- activit de routine- activit exceptionnellescirculation dans l'tablissementaccidents lis au gros-oeuvre

    caractristiques de construction des btimentsautres gros-oeuvres : terrasses, terrils, barrages, bassins, bacs de rtention...environnement extrieurvoies de circulation ou installations de transportautres installationsmalveillanceEstimation de la forme que peuvent prendre les accidents provoqus par des dfaillances ci-dessus.

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 44

    PolluantsConcentration maximale

    calcule aprs

    dispersion (4 m/s)

    Valeur de rfrence ouexcs de risque

    unitaire (ERU)

    Commentaires

    CO 1,6 mg

    10 mg/m3 sur 8 heures

    (objectif de qualit de

    lair)

    La concentration maximale calcule dans des

    conditions pnalisantes est infrieure lobjectif

    de qualit de lair.

    SO2 122,5 g/m3120 g/m3 sur 24

    heures (valeur OMS)

    La concentration maximale calcule dans des

    conditions pnalisantes est infrieure la valeur

    recommande de lOMS compte tenu de la marche de

    cubilot.

    Poussires

    sdimentables

    19,9 g/m2/j

    (pour un

    fonctionnement du

    cubilot de 4 h/j)

    Ces poussires sont

    retenues par les

    muqueuses nasales du

    fait de leur taille et ne

    pntrent pas les

    poumons.

    Cette valeur est leve : il y a donc une forte

    quantit de poussires non inhalables qui se

    dposent sur les habitations, les vhicules dans les

    environs du site.

    Poussires en

    suspension1 744 g/m3

    100 150 g/m3

    (objectif de qualit de

    lair)

    Il sagit ici de la concentration maximale calcule

    obtenue dans un primtre restreint de lmetteur

    (50 m). Nanmoins, le risque sanitaire ne peut tre

    cart.

    Plomb 0,91 g/m30,5 g/m3 (valeur guide

    annuelle de lOMS)

    Compte tenu de la marche du cubi lot, laconcentration maximale cal cule (0,076g/m3) est

    infrieure la valeur guide de lOMS

    Chrome 0,24 g/m3

    1,1 13.10-2 (g/m3)-1

    (facteur de risque OMS

    du chrome VI)

    Il sagit ici de la concentration maximum calcule en

    chrome total. Le facteur de risque est associ

    uniquement au chrome VI ventuellement contenu

    dans le chrome total. Le risque sanitaire ne peut

    cependant tre cart.

    Cadmium 4,5 g/m35.10-3 g/m3 sur 1 an

    (valeur OMS)

    La concentration maximale sur 4 h est infrieure

    la valeur guide de lOMS.

    ETUDE DE DANGER

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    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 45

    5. Consquences possibles dans l'environnement

    Compte tenu des accidents rpertoris en 4, valuer l'tenduedes effets redouter de chacun des accidents. Il faut donctenir compte galement de l'environnement tel qu'il est dcriten 2, et notamment :des conditions naturellesaggravation, attnuation du dangerdplacements prfrentiels du dangerde l'environnement protgerEn fonction de la nature de l'installation et des dangers qui ysont associs, il pourra tre utile de classer par ordred'importance les diffrents scnarii d'accidents possibles avecles consquences qu'ils peuvent entraner.

    ETUDE DE DANGER

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 46

    ETUDE DE DANGER

    6. Justification des mesures retenuesCompte tenu des conclusions prcdentes :justification du procd, amliorations adoptesjustification des mesures particulires prises, par exemple :nature des constructions, du contrle de l'excutionisolement des units, compartimentage internevolume de stockageconsignes de fonctionnementqualification et formation du personneltablissement de scurits passives / activesprogramme d'entretien du matrielexamens priodiquesexercices priodiquespriodes d'interruption de fonctionnement compte tenude dangersparticuliersprcautions contre l'intrusion et la malveillanceconclusions sur la sret de l'installation

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    ETUDE DE DANGER

    7. Mthodes et moyens d'intervention en cas d'accident

    Mesures particulires :tablissement rpertori par les Services d'Incendie, tablissement reli la PrfectureMoyens :moyens privs propres ou par accord avec d'autres tablissementsprsence, distancecomptence et qualificationquipementquipements particuliersstocks d'mulseursstock de neutralisantsmoyens publics (mmes questions que ci-dessus, en particulier distance et quipement)autres moyens extrieurs, notamment moyens spciaux d'intervention (distance, disponibilit)Traitement de l'alerte :alerte de secours - moyens et procdure d'alerte - service de secoursalerte du voisinage - informationPlan d'intervention (ventuellement) :

    plan d'opration interneplan particulier d'interventionInformation des riverains

    Michel RUIU - ESSTIN - Management Environnemental - Anne 2003 - 2004 - Partie 5 - Etude de danger 48

    1.1.1.1.1 Les moyens de prvention et de lutte - Les mesures compensatoires

    Chaque cuve est quipe d'vents qui empchent tout risque d'clatement. Il n'y a pas de prsence d'eau nide produit inflammable proximit de ce stockage. Il existe galement un systme de dtection deremplissage avec action sur une vanne situe sur la canalisation de remplissage de la cuve. Les citernes sontmises en scurit en cas de sous ou surpression.

    L'ensemble du local est quip d'une dtection incendie et d'extincteurs disposs comme indiqu sur leplan en annexe IIIa. Deux bornes RIA situes dans l'atelier Panneaux prsentent un rayon d'actionincluant ce local de stockage. Le local est construit en matriaux incombustibles et correctement ventil.Compte tenu des risques d'inflammabilit de certains produits (les catalyseurs en particulier), il y ainterdiction de fumer dans l'ensemble de l'atelier Panneaux.

    Un systme dextinction automatique sera install compter du 1er semestre 2000 dans le local destockage des produits chimiques stocks en cuves.

    L'ensemble du local est sur rtention (165 m3) ralise grce la mise sous le niveau du sol (75 cm) dulocal. Cette rtention est btonne et quipe d'une dtection de niveau de remplissage reli une alarme.

    Un absorbant chimique est stock proximit des cuves pour limiter la propagation d'un ventuel pandagede produit. Ainsi, l'pandage de liquide resterait confin au local. Les canalisations sont en caniveau : lerisque d'arrachement ou de rupture suite une collision contre les canalisations est ainsi rduit.

    Afin d'viter le mlange de produits incompatibles (polyol et MDI) en cas de rupture accidentelle descuves, XXXXXXX a amnag en dcembre 1999 la rtention globale du local de faon ce que chaque typede produit (polyol et MDI) ait sa propre rtention (voir plan en annexe Ie).

    ETUDE DE DANGER

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    Boiling Liquid Expanding Vapour Explosion

    ETAPE 1

    MISE A FEUSOUS LE RESERVOIR

    ETAPE 2

    INCENDIE etAUGMENTATION de la TEMPERATURE

    ETAPE 3SURPRESSIONA L INTERIEURDU RESERVOIR

    ETAPE 4

    RUPTURE DU RESERVOIR

    MECANISMES DU BLEVE

    MECANISMES

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    BOIL OVERRisque li aux flux thermiques

    MECANISMES