Download - DPC Démarche qualité en EHPAD - Organisme formation … · DPC Démarche qualité en EHPAD Programme conforme aux exigences de DPC ... Orientations n°6 : contribuer à la formation

5 a v e n u e D a u p h i n e 4 5 1 0 0 O r l é a n s T é l : 0 2 3 8 5 6 0 1 0 1 � F a x : 0 2 3 8 5 6 0 0 1 0

C o u r r i e l : c o n t a c t @ f o r m a s a n t e . f r � w w w . f o r m a s a n t e . f r

F O R M A S A N T É � S . A . S a u c a p i t a l d e 1 6 0 0 0 € – R C O r l é a n s B 4 2 0 3 0 9 6 2 7 – A P E 8 5 5 9 A

S I R E T : 4 2 0 3 0 9 6 2 7 0 0 0 3 2

Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 24 45 017 35 45 auprès du p réfet de la Région Centre (délivre le 21/11/1998)

PROGRAMME DE FORMATION

INTER – ETABLISSEMENTS 2016

DPC Démarche qualité en EHPAD Programme conforme aux exigences de DPC

DUREE 3 journées, soit 21 heures de formation

COUT NET PAR AGENT 210.00€ par jour

Soit 630.00 € net session par agent

DATES 27, 28 et 29 Juin 2016

LIEU ORLEANS

GROUPE Limité à 1 2 participants

Pour toute inscription ou demande d’information con tacter :

Barbara PETITPAS – Coordinatrice Administrative et Logistique

Tel : 02 38 56 93 53

Fax : 02 38 56 00 10

Email : [email protected]

INTER DPC La démarche qualité en EHPAD

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DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU (DPC)

Notre numéro d’enregistrement : 1525.

FORMA SANTÉ est Organisme de DPC enregistré et évalué favorablement, habilité à dispenser des

programmes de DPC pour les catégories professionnelles suivantes :

� Paramédicaux

� Pharmacien

� Médecin

Nos programmes de Développement professionnel continu :

� Sont composés au minimum de 3 étapes, conformément aux exigences de l’OGDPC

� Répondent à une ou plusieurs orientations nationales, définies annuellement par décret

� Permettent l’actualisation des connaissances, l’analyse des pratiques professionnelles, le

développement et le maintien des compétences

� Reposent sur des méthodes définies par la Haute Autorité de Santé


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L ES ORIENTATIONS DPC DU PROGRAMME

Ce programme s’inscrit dans les orientations nationales de DPC :

� Orientations n°6 : contribuer à la formation professionnelle continue définie à l'article L6311-1 du

code du travail. S’inscrivent dans cette orientation les programmes de développement professionnel

continu ayant notamment pour objectif : l'adaptation et de développement des compétences des

salariés définies à l'article L. 6313-3 du code du travail

� Orientations n°3 : contribuer à l'implication des professionnels de santé dans la qualité et la

sécurité des soins ainsi que dans la gestion des risques. S’inscrivent dans cette orientation les

programmes de développement professionnel continu ayant notamment pour objectif : de

développer une approche sur la pertinence des soins et des actes par des outils adaptés à son

amélioration

PUBLICS

Personnels impliqués ou intéressés à la démarche qualité

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

� Connaître les aspects légaux et réglementaires (loi du 2 janvier 2002, et conventionnement tripartite,

évaluations interne et externe)

� Appréhender les enjeux de la démarche qualité

� Comprendre l’impact d’une politique de qualité sur les établissements et les personnels

� Connaître les concepts de la qualité et savoir faire le lien avec l’organisation de l’établissement

� Savoir comment se construit une démarche qualité

� Connaître les méthodes et outils de la qualité (audits, évaluations, indicateurs,…) et être capable de

les utiliser pour améliorer l’organisation et les prises en charges


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L ES ETAPES DU PROGRAMME

Pour être éligible, un programme DPC doit comporter 3 étapes, aussi nous vous proposons l’organisation

suivante :

O R G AN I S AT I O N D E S E T A P E S O B J E C T I F S

ETAPE 1 (1,5 jour) :

Cette étape a lieu en « présentiel », elle est

collective et est animé par notre intervenant.

Les dates de réalisation seront fixées avec

l’établissement.

Ajustement théorique et méthodologique, apport de

connaissances et développement des compétences :

Cette étape s’appuie sur une formation en présentielle,

visant deux activités principales :

→ L’apport de connaissances

→ Le développement de compétences

Concrètement, nous créerons les conditions

pédagogiques pour que les participants soient :

→ En mesure de questionner chaque apport

→ Capables de modéliser leur pratique à venir

→ Capables de les mettre en œuvre

ETAPE 2 (0,5 jour) :

Cette étape a lieu en « présentiel », elle est

collective et est animé par notre intervenant.

Les dates de réalisation seront fixées avec

l’établissement.

Analyse des pratiques : Réalisation d’un diagnostic,

individuel et collectif, des pratiques actuelles

ETAPE 3 :

Cette étape a lieu en « non présentiel » et est

individuelle.

Les outils favorable à la réalisation de cette

étape seront fournis lors de l’Etape 2 aux

participants et seront retourné à l’organisme de

formation dans le mois suivant.

Suivi et mise en œuvre :

Afin d’évaluer l’impact de la formation sur les pratiques

des participants, l’organisme de formation met à

disposition un outil favorisant cette auto évaluation.

Afin de satisfaire à l’obligation individuelle de suivre au minima un programme DPC par an, le professionnel s’engage a réaliser la

totalité des étapes du programme. Une attestation de participation au programme DPC, ne sera délivrée qu’à condition d’avoir réalisé

chacune des étapes, conformément à la réglementation


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METHODES PEDAGOGIQUES

Rappel des Préconisations HAS 1 :

Pour qu’une formation présentielle entre professionnels de santé puisse correspondre à une méthode de

DPC, elle doit nécessairement comporter :

- Un temps d’acquisition ou d’approfondissement de co nnaissances ou de compétences

qui peut utiliser des méthodes pédagogiques variée et adaptées aux professionnels de santé

- Une modalité de transfert des connaissances/compétences. (exemple : support fourni aux

participants, outils pouvant être mobilisés sur le terrain ….)

- Un dispositif de suivi de l’acquisition des connaissances/compétences ( par exemple :

questionnaire avant-après)

Cette activité de formation doit être complétée par un temps d’analyse des pratiques qui peut être :

- intégré à la démarche cognitive, par exemple au moment de l’identification des besoins de

formation ou encore lors de l’évaluation de l’impact de la formation.

Afin de respecter ses préconisations FORMA SANTÉ :

� Organise un temps d’acquisition ou d’approfondissem ent de connaissances et de

compétences animé par notre intervenant. Ce dernier s’appuie sur des méthodes pédagogiques

actives et participatives, à vocation pratique . Nos intervenants sont vigilant à la contextualisation

systématique des apports théoriques et méthodologiq ues, et veillent à recueillir les situations

problèmes et difficultés rencontrées sur le terrain par les participants. Ce partage d’expérience

permettra de mettre concrètement en perspective les apports théo riques, méthodologiques et

les enjeux des démarches qualités en EHPAD

Dans le cadre de cette démarche pédagogique, l’intervenant utilise des méthodes pédagogiques

actives et inductives, adaptés à un public adulte, s’appuyant sur l’expérience professionnelle des

apprenants :

→ Brainstorming Remue méninge Méta plan : pour favoriser la prise en compte des

connaissances des participants et ensuite accéder ensemble aux règles « génériques ».

→ Etude de cas, débat et échange : réalisé, autant que possible, à partir de situations vécues

par les professionnels

→ Questions/réponses : les ajustements théoriques et méthodologiques sont principalement

réalisés sous forme de questions réponses.

� Prévoit une modalité de transfert des connaissance s/compétences : Un dossier complet est

remis au stagiaire pour les 3 jours de formation. Il comprend : la reprise des objectifs, points

théoriques et législatifs essentiels abordés, des supports permettant la prise de notes dans le

cadre de brainstorming individuels ou collectifs et l’organisation de celles-ci , et les outils favorables

à l’analyse des pratiques professionnelles (grilles d’analyse des pratiques, auto évaluation …).

1 Fiche technique méthode – Développement professionnel continu – Formation présentielle


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� Prévoit un temps dédié à l’analyse des pratiques : l’analyse de pratique est organisée de la façon

suivante:

→ Réalisation d’un diagnostic, individuel et collectif, des pratiques actuelles

� Prévoit un dispositif de suivi de l’acquisition de s connaissances/compétences: afin de

mesurer la pérennité des acquis et l’impact du programme sur les pratiques des participants.

Ce suivi est réalisé par l’intermédiaire d’un questionnaire une grille d’auto évaluation/qui devra être

retourné à l’organisme de formation dans le mois qui suit la fin de la formation


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CONTENU

ETAPE 1 : A P P O R T D E C O N N A I S S A N C E S E T D E V E L O P P E M E N T D E S C O M P E T E N C E S

OBJ E CT I FS CONT E NU ME T HODE S PE DAG O GI QUE S

Jour 1

Accueil des stagiaires et

présentation des objectifs de la

formation

OUVERTURE DE STAGE

� Présentation des participants, de l'intervenant et du stage

� Mise en place des règles de fonctionnement du groupe

� Chaque participant exprime ce qui l'a conduit à demander cette formation, ses

attentes, les difficultés rencontrées dans l’encadrement des étudiants en

stage et dans la fonction de tuteur, ses projets

Tour de table et synthèse des attentes, des

difficultés et des projets

� Comprendre les enjeux de la

qualité

� Identifier le cadre

règlementaire de la qualité

Décrypter les exigences

règlementaires qui sont

applicables auprès du

résident

1. LE CADRE REGLEMENTAIRE ET LA DEMARCHE QUALITE

� La loi 2002-2 du 2 janvier 2002

- Les orientations de la loi et la démarche qualité

• Les sept axes qui composent les droits fondamentaux des usagers

• Les sept outils obligatoires

o Le livret d’accueil

o Le contrat de séjour ou le document de prise en charge

o Le conciliateur / médiateur

o Le conseil de la vie sociale

o Le règlement de fonctionnement

o Le projet d’établissement

o Le projet individualisé

� Apports théoriques illustrés d’un power

point pour présenter les différents axes de la

loi 2002

� Utilisation de l’interrogation : par des

questions graduées permettant au stagiaire

de trouver les réponses, le formateur guide

peu à peu le stagiaire vers les notions à

acquérir


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� Comprendre les enjeux de la

qualité

� Identifier le cadre

règlementaire de la qualité

� Comprendre les exigences

de l’évaluation interne

� Comprendre les exigences

de l’évaluation externe

� Identifier les liens entre le

l’évaluation interne/le projet

d’établissement/la

convention

tripartites/l’évaluation

externe

2. L’EVALUATION INTERNE

� Définition

� Le cadre règlementaire

� Les différents buts de l’évaluation interne

� Les étapes clés pour réaliser une évaluation intern e

- Les différents référentiels utilisables

- Le pilotage de la démarche

- Les étapes pour réaliser le diagnostic

3. L’EVALUATION EXTERNE

� Le cadre règlementaire

� Les enjeux de l’évaluation externe

� Les modalités de misent en œuvre de l’évaluation ex terne : Les

différentes étapes

4. LES INTERACTIONS ENTRE LES DIFFERENTS DEMARCHES

� Les liens entre :

- Le projet d’établissement

- L’évaluation interne

- La démarche qualité

- La convention tripartite

- L’évaluation externe

� Le calendrier de la démarche


point

� Echanges pour mener le groupe à réfléchir

sur les organisations de l’établissement





acquérir


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� Comprendre comment se

construit une politique

qualité

� Identifier les orientations

d’un projet d’établissement

� Comprendre l’impact d’une

politique de qualité sur les

établissements et les

personnels

� Savoir structurer une

démarche qualité

5. LES RECOMMANDATIONS DE L ’ANESM

� Les recommandations applicables en EHPAD

6. COMMENT CONSTRUIRE UNE POLITIQUE QUALITE

� Les différents éléments de réflexion pour construir e sa politique

- Les orientations internes

- Les orientations externes

� Les axes d’une politique qualité

- Les besoins des résidents

• Prise en charge

o Mise en œuvre d’un projet individualisé

� Le recueil de données

� L’identification des besoins du résident

� Le diagramme

� Le système d’évaluation

� Transmissions ciblées � L’évaluation du projet individuel

� Le projet d’animation

� Comment intégrer le projet d’animation dans le projet individuel

• Qualité des soins

o Les différentes orientations

� La sécurité des soins, lutte contre l’iatrogénie

� La qualité des soins

o Les besoins de l’institution

� Le projet hôtelier

� Le système d’information

� L’amélioration des organisations


point

� Utilisation de la démonstration : En

partant de faits observés dans sa pratique

quotidienne et en les analysant, le formateur

amène le stagiaire à découvrir les règles qui

permettent de maîtriser les notions relatives

à l’élaboration d’une politique Qualité


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ETAPE 2 : AN ALYSE D E L A PRATIQUE A P A R T I R D E L ’ E T U D E D E S R E F E R E N T I E L S E T U D I E S D A N S L A 1° E T A P E (0 ,5 J )

Jour 2 matin

� Analyse de la pratique relative à la mise en œuvre de la loi 2002-2 du 2 janvier 2002

Exercice n° 1 : faire un état des lieux pour mesurer les écarts entre les exigences de la loi et la réalité du terrain - Correction en groupe et échange

� Analyse de la pratique relative à la mise en œuvre des Recommandations sur la conduite de l’évaluatio n interne et externe.

Exercice n° 2 : faire un état des lieux pour mesurer les écarts entre les exigences et les pratiques de l’établissement - Correction en groupe et échanges

� Analyse de la pratique relative à l’application des recommandations applicables en EHPAD

Exercice n° 3 : faire un état des lieux pour identifier les recommandations mises en œuvre par l’établissement - Correction en groupe et échange


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OB J E CT I F S CO N T E N U ME T H O D E S PE D AG O G I Q U E S

SU I T E E T F I N D E L ’ ETAPE 1 : A P P O R T D E C O N N A I S S A N C E S E T D E V E L O P P E M E N T D E S C O M P E T E N C E S

Jour 2 après –midi

� Comprendre l’importance de

s’impliquer dans les

démarches qualité de son

établissement

7. COMMENT METTRE EN ŒUVRE UNE DEMARCHE QUALITE

� L’implication des professionnelles

- Les représentants institutionnels

- Les représentants des professionnels

� Le comité de pilotage

- Sa composition

- Ses missions

- Son mode de fonctionnement

� Les groupes de travail

- Sa composition

- Ses missions

- Son mode de fonctionnement


point





acquérir

� Comprendre les concepts

de la qualité et leurs

principes et savoir faire le

lien les organisations et le

résident

8. LES DIFFERENTS CONCEPTS QUALITE

� Qu’est-ce que la qualité ?

- Définitions de la qualité normative

- Définition de la qualité par l’OMS

� Les trois concepts qui définissent les caractéristi ques de la qualité

� Les trois concepts qui caractérisent la perception du système qualité

- La vision du résident

- La vision des professionnels

- La vision des tutelles


point

� Exercice : Amener le groupe à faire le lien

entre les concepts de la qualité, les besoins

du résident, les besoins de l’institution

� Correction en groupe et échange


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� Comprendre la notion de

processus et savoir le

maitriser

� Faire le lien entre la maitrise

du circuit et le niveau de

prestation qui est fourni

� Comment maitriser les prestations de service pour l e résident

- Le concept de maîtrise des circuits

- La gestion des interfaces

- Savoir travailler ensemble, la complémentarité

• La notion de clients/fournisseurs internes


point

� Exercice : Chaque sous groupe

sélectionnera un circuit (linge, repas,

accueil, médicament…) puis en définira les

étapes, les clients et les fournisseurs

internes ; Correction en groupe et échange

� Identifier les étapes de mise

en œuvre d’une démarche

qualité et les outils associés

9. LES DIFFERENTES ETAPES D’UN PROJET

� Comment animer les réunions de travail

� Les neuf étapes d’un projet

� Les outils utilisables pour chaque étape

10. LES OUTILS DE LA QUALITE

� Le QQOCPQ : outils de description d’un processus

• Les cadre et limites de l’outil

• Les différentes étapes pour mettre en œuvre l’outil

• Le lien entre ces deux outils et les protocoles


point

� Exercice : A partir du circuit sélectionné à

l’exercice précédent, mettre en œuvre un

QQOCPQ

� Correction en groupe et échange


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Jour 3

� Maitriser l’utilisation des

outils pour résoudre un

problème et évaluer la

qualité des soins

� Maitriser la mise en œuvre

d’indicateur et tableau de

bord pour évaluer un

processus

11. LES OUTILS DE LA QUALITE (SUITE)

� Les outils de résolution de problèmes

- Le brainstorming


• Les différentes étapes pour mettre en œuvre l’outil

- Le diagramme d’Ishikawa


• Le lien entre les effets et les causes

• Les différentes étapes pour mettre en œuvre l’outil � L’audit clinique

- Définition

- Comment réaliser un référentiel

- Les règles statistiques de base

Les étapes pour réaliser l’audit

� Les indicateurs et tableaux de bords

- Définition normative des indicateurs et tableau de bord

- Les cinq types d’indicateurs

- Les caractéristiques des indicateurs et tableau de bord

- Comment traiter les données pour les transformer en indicateurs et tableau

de bord

- Les différentes présentations de tableaux de bord


point

� Exercice : Le groupe sélectionnera un

circuit, mise en œuvre d’un brainstorming

pour identifier les dysfonctionnements d’un

circuit puis réajustement

� Exercice : A partir des résultats du

Brainstorming, le groupe effectuera une

analyse des causes pour en rechercher les

solutions puis correction en groupe et

échange

� Exercice : Construction de critères pour

réaliser un audit clinque

� Exercice : A partir d’un circuit chaque sous-

groupe devra identifier des indicateurs en

fonction des cinq types

Clôture de la formation � QCM de fin de formation

� Débriefing sur les réponses du QCM

� Tour de table final

Tour de table, évaluation de la prestation


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ETAPE 3 : S U I V I D E L A M I S E E N Œ U V R E

Objectifs pédagogiques:

Evaluer l’impact de la formation sur ses pratiques professionnelles et les changements comportementaux.

Organisation pédagogique :

Cette étape a lieu en « non présentiel » et est individuelle. Le participant complète un questionnaire ou grille d’analyse élaboré par nos soins. Il pourra mesurer l’impact

de la formation sur ses pratiques professionnelles.

Cette grille est à retourner dans le mois suivant l’étape 2 à l’organisme de formation:

Il peut être retourné au format papier, ou numérique, par chacun des stagiaires ou centralisé et transmis par l’intermédiaire de l’établissement.


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PROFIL DU FORMATEUR

Cadre de santé

Responsable qualité

Diplômes et Formations

2011 � Certification AFNOR : Référent Bientraitance dans le Secteur social, médico-social et

sanitaire

2007 � Certificat d’études supérieures en management par la qualité - BORDEAUX école de

management - ISMQ institut supérieur du management par la qualité

2001 � Diplôme d’études supérieures techniques en qualité - IUT A - BORDEAUX I

1989 � Diplôme d’état d’infirmier - Ecole d’infirmières de St -Denis (93)

Expériences professionnelles

Depuis 2013 � Cadre de santé - Responsable qualité d’un Centre Hospitalier et de ses EHPAD

Depuis 2008 � Cadre de santé en EHPAD responsable gestion des risques

Depuis 2008 � Formatrice consultante auprès des établissements du secteur sanitaire et social – Concepts

et outils qualité, audit

Depuis 2005-

2007

� Ingénieur qualité /Responsable du service d’aides a domicile, CCAS – Missions :

Management des activités du service (800 clients : prestataire, mandataire, portage de

repas, SSIAD) et de l’équipe (200 salariés : infirmières, aides soignantes, auxiliaires de vie

sociale, cadres intermédiaires, administratifs).

2003-2004 � Formateur Consultant, IRTS Poitou-Charentes. Missions : Accompagnement des

établissements dans la mise en place de la loi 2002-2 et de la démarche qualité. Formation

des étudiants de l’IRTS (niveaux V à II), jurys des diplômes.

2002-2003 � Conseillère Technique, ADMR 17. Missions : Accompagnement des bénévoles et salariés,

soutien des structures locales du réseau associatif d’aides à domicile, management de

l’équipe administrative liée au poste, formations internes (DEAVS, VAE).

2000-2001 � Animatrice Qualité, réseau gérontologique de Haute-Saintonge, MSA 17. Missions :

Management et mise en place de la Démarche Qualité - formations des professionnels aux

outils et méthodes de la Qualité.


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MODALITES D ’ EVALUATION

L’OGDP préconise le Modèle d’évaluation de Kirkpatr ick, l’évaluation portera donc sur 3 niveaux d’impa ct

:

� Le premier, appelé « réaction » : évaluation de la satisfaction des participants par un questionnaire

(Fiche de suivi Qualité portant sur l’atteinte des objectifs, la pertinence de la méthode, des contenus et

l’animation et la dynamique du groupe. FORMA SANTÉ envoie à l’Etablissement un compte rendu de la

formation qui comprend l’analyse des fiches de suivi Qualité et la synthèse du consultant.

� La deuxième mesure « l’apprentissage » des participants en termes de connaissances/compétences

acquises lors de la formation. Les moyens d’évaluation sont élaborés par l’intervenant (quizz, questionnaire

avant après, étude de cas…). L’évaluation formative est privilégiée.

� La troisième évalue les « changements comportementaux » induits par la formation. Les changements

comportementaux seront mesurés par le stagiaire lors de la phase de suivi de mise en œuvre.

Délivrance des Attestations de Participation à Un Programme De Développement Professionnel Continu :

� Les attestations de participation au programme DPC seront délivrées au terme de l’étape 3 et sous

conditions de participation à chacune des étapes.2

FORMA SANTÉ envoie à l’Etablissement un compte rendu de la formation qui comprend l’analyse des fiches de

suivi Qualité et la synthèse du consultant.

2 cf : Arrêté du 25 juillet 2013 relatif au modèle d’attestation délivrée par un organisme de développement professionnel continu à un

professionnel de santé justifiant de sa participation à un programme de développement professionnel continu.


C o u r r i e l : c o n t a c t @ f o r m a s a n t e . f r � w w w . f o r m a s a n t é . f r


S I R E T : 4 2 0 3 0 9 6 2 7 0 0 0 3 2 Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 24 45 017 35 45 auprès du p réfet de la Région Centre (délivre le 21/11/1998)

B U L L E T I N D ’ I N S C R I P T I O N 2 0 1 6

FF OO RR MM AA TT II OO NN II NN TT EE RR EE TT AA BB LL II SS SS EE MM EE NN TT SS DD PP CC LL AA DD EE MM AA RR CC HH EE QQ UU AA LL II TT EE EE NN EE HH PP AA DD

DUREE 3 journées soit 21 heures de formation

DATES 27, 28 et 29 Juin 2016

L IEU ORLEANS

COUT NET P AR AGE NT 630.00 € net session

GROUPE Limité à 12 participants

_______________________________________________________

COORDONNEES

Etablissement ............................................................................................................................................................

Adresse .....................................................................................................................................................................

Code postal ........................................................ Ville ...............................................................................................

_______________________________________________________

CORRESPONDANT DE FORMATION

Nom-Prénom ...................................................... Fonction ........................................................................................

Email ..........................................................................................................................................................................

Tél. ..................................................................... Fax ................................................................................................

_______________________________________________________

NOM ET ADRESSE DE FACTURATION SI DIFFERENTE

Etablissement ............................................................................................................................................................

Adresse .....................................................................................................................................................................

Code postal ........................................................ Ville ...............................................................................................

_______________________________________________________

NOM – PRENOM FONCTION SERVICE DANS LE

CADRE DU DIF

�

�

�

�

Date : Signature et Cachet :

A retourner à Barbara PETITPAS par :

Email : [email protected]

Fax : 02 38 56 00 10

Ou courrier : FORMA SANTÉ

5 avenue dauphine – 45100 ORLEANS


C o u r r i e l : c o n t a c t @ f o r m a s a n t e . f r � w w w . f o r m a s a n t é . f r


S I R E T : 4 2 0 3 0 9 6 2 7 0 0 0 3 2 Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 24 45 017 35 45 auprès du p réfet de la Région Centre (délivre le 21/11/1998)

C O N D I T I O N S G E N E R A L E S D E V E N T E ( E X T R A I T ) Retard de paiement

Tout retard de paiement entraîne de plein droit l'application d'un intérêt de retard conformément à l'Art. L.441-6 du Code de

Commerce, et d'une clause pénale de 15 % conformément aux Art. 1152 et 1226 du Code Civil.

Dans le cas de paiement par un OPCA ou un FAF, il appartient au client de s’assurer du paiement du coût du stage par

l’organisme collecteur, à savoir que toutes les informations leur ont été données concernant cette inscription et que les fonds sont

bien disponibles. En cas de litige entre les parties, seul le Tribunal d’Orléans est réputé compétent

Annulation, désistement d’une action

En cas d’annulation par le Client d’une session de formation, ce dernier sera redevable envers S.A.S FORMA SANTÉ- d’une

indemnité de dommage et intérêt calculée suivant les modalités ci-après :

1° Annulation avant 45 jours calendaires du démarrage de la formation : dédit de 25% du montant de prévu pour la session de

formation

2°Annulation entre 30 et 45 jours avant le démarrage de la formation : dédit de 50% du montant de prévu pour la session de

formation

3°Annulation moins de 30 jours avant le démarrage de la formation ou départ anticipé durant la formation : dédit de 100% du

montant de prévu pour la session de formation

Absence, annulation ou désistement au cours d’une a ction:

Sauf en cas de force majeur dûment justifié, les absences des salariés ne donnent pas lieu à modification de la présente

convention. Le montant facturé ne fera pas l’objet de modification.

Dans l’ensemble de ces cas, il est rappelé que les sommes versées au titre du présent article ne doivent pas être imputées sur la

formation continue de l'établissement conformément à la circulaire du Ministère du Travail du 16/03/2006 et 14/11/2006. La TVA

sur le montant de l’indemnité de dédit sera appliquée.

Absence, annulation ou désistement entre J-2 et le jour avant la prestation de l’Organisme de Formatio n :

En cas d’absence du formateur lié à un cas de force majeur, S.A.S FORMA SANTÉ ’engage à proposer une nouvelle planification

dans les 15 jours.

En cas d’absence non justifiée du formateur de S.A.S FORMA SANTÉ , et dans le cas d’un versement d’acompte par

l’établissement, un remboursement ou un avoir pourra être proposé à titre de dédommagement. L’établissement devra présenter

les pièces justifiant les dépenses. Ce dédommagement ne pourra dans tous les cas dépasser 20% du prix convenu de la

première journée annulée.

Conditions de réalisation

• Les inscriptions se font dès réception des bulletins, dans la limite des places disponibles.

• FORMA SANTÉ se réserve le droit d’annuler la formation dans un délai minimum de 3 semaines avant la première date

dans le cas ou le nombre total d’inscrits serait inférieur à 8 personnes.

Le coût comprend :

• Les pauses

• Les documents pédagogiques

• Le compte-rendu de la session de formation

• Les attestations individuelles

Le coût ne comprend pas :

• Les frais d’hébergement, de repas, de déplacement des

participants