Thème 3-3 Quelles sont les principales défaillances du marché

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    Quelles sont les principales dfaillances

    du march ?

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    Le programme officiel

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    Partie I - Sensibilisation

    Pour regarder la vido cliquez ici

    Questions :1. Comment volue la superficie du

    lac Tchad ?2. Quelles sont les causes de cette

    volution ?

    3. Quelles en sont lesconsquences ?4. Quelles Solutions sont

    envisages , qui peut assurer lefinancement ?

    http://www.dailymotion.com/video/xfdg38_assechement-du-lac-tchad_newshttp://www.dailymotion.com/video/xfdg38_assechement-du-lac-tchad_news
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    Partie II - Analyse

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    I- Les asymtries dinformation

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    Introduction

    Rappel : Les cinq conditions de la CPP

    1. Atomicit2. Produits homognes

    3. Libre entr/sortie

    4. Information parfaite

    5. Mobilit parfaite des inputs

    Ces cinq conditions ne sont pratiquement jamaisralises. Elles servent de rfrence

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    Introduction

    Rappel : Les cinq conditions de la CPP

    1. Atomicit2. Produits homognes

    3. Libre entr/sortie

    4. Information parfaite

    5. Mobilit parfaite des inputs

    Monopole, duopole, oligopole, jeuxConcurrence monopolistique

    Barrire lentre

    Information imparfaite

    Acquisition dinformation est coteuse et exigeante: donc il y a laprsence dun cot dopportunit

    Donc linformation a une valeur intrinsque, surtout en situation

    dasymtrie dinformation

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    Introduction

    Analyse de dfaillances de marchcauses par lexistence dasymtries

    dinformation entre agents

    Le march des citrons dAkerlof

    La slection adverse Lala moral

    Le problme du principal-agent

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    A - Le march des citrons

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    Akerlof Prix Nobeldconomie 2001

    A - Le march des citrons

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    En thorie, le prix est un bon rvlateur de laqualit

    Akerlof 1970 The Market for Lemons

    Les consquences dune asymtrie dinformation sur lefonctionnement du march des voitures doccasion rcentes.

    Hypothses 2 types de voitures: les fiables (qualifies de peaches) et lesdfectueuses (dites lemons )

    Le vendeur connat la qualit de son vhicule

    Mais lacheteurignore la qualit des vhicules vendus

    Comment ceci affecte-t-il l uilibre de march?

    A - Le march des citrons

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    Hypothse : Lacheteur ne peut connatre la qualitdes vhicules en raison de linformation imparfaite Prix propos = qualit moyenne sur le march.

    Le vendeur dun citron Reoit un prix > qualit du vhicule. Aucun intrt rvler la qualit du vhicule

    Le vendeur dune voiture de bonne qualit, fiable Reoit un prix < qualit du vhicule. Aucun intrt vendre le vhicule Hyp.: le vendeur ne peut pas rvler la qualit

    A - Le march des citrons

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    Citron (50%) Bijou (50%)

    Prix vendeur 1000$ 2000$

    Prix acheteur 1200$ 2400$

    Si information parfaite deuxmarchs

    A - Le march des citrons

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    Citron (50%) Bijou (50%)

    Prix vendeur 1000$ 2000$ Prix moyen

    Prix acheteur 1200$ 2400$

    Si information imparfaite

    x1200+x2400=

    1800$

    Pas de march pour les bijoux :chec du march

    A - Le march des citrons

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    Offre Les mauvais vhicules restent, les bons quittent le march(cf. la loi

    de Gresham: la mauvaise monnaie chasse la bonne)

    Donc la qualit moyenne des vhicules proposs ne cesse dediminuer

    Demande En consquence, les acheteurs revoient la baisse leur prix

    Les acheteurs anticipent qu terme, seuls les citrons restent

    Le march Linteraction O-D fait qu terme, le march disparat

    Thoriquement, un tel march ne dure pas longtemps

    A - Le march des citrons

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    En rsum, sur le march des vhiculesdoccasion rcents

    La qualit entre vhicule varient fortement

    Acheter un vhicule doccasion reste coteux

    Cacher un problme est facile et gratuit

    Donc, acheter un vhicule doccasion est risqu.

    Pour pallier au risque Pour rduire lasymtrie dinformation, il faut rvler la qualit avant

    que la transaction nait lieu : contrle technique

    Acheter sa voiture chez un concessionnaire et bnficier dunegarantie pour les voitures doccasion

    Lgislation publique sur les vice-cachs

    A - Le march des citrons

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    B - La slection adverse

    Joseph StiglitzPrix Nobel dconomie2001

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    La slection adverse apparat dans une situation o laqualit dun bien nest pas perceptible avant la ralisation de

    la transaction ou du contrat.

    On parle dopportunisme prcontractuel, faisant suite unesituation dasymtrie d information.

    o Le march des citronso Le march des sub-primeo Le march des assurances

    B - La slection adverse

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    Exemples de slection adverse

    Lassurance automobile

    Deux qualits de chauffeurs (bon/mauvais)

    Probabilits diffrentes davoir un accident Si lassureur se base sur la probabilit moyenne

    Quel effet sur la demande dassurance ?

    Lassurance mdicale

    Deux types de personne : bonne/mauvaise sant

    Probabilits diffrentes de tomber malade

    Donc ce march peut disparatre !

    Il est donc en partie public: Scurit Sociale

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    Rvlation de linformation

    Les mcanismes

    Rvler linformation avant la transaction

    Voitures doccasion (lemons) Contrle technique Suivi du vhicule

    March du travail Diplmes (signal)

    Priodes dessai ( stages, CDD)

    Assurances mdicales Bilan de sant, ge limite

    Patrimoine gntique ?

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    C- Lala moral

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    Le march de lassurance

    apparat dans une situation o la qualitdun bien nest pas perceptible lors delexcution de la transaction.

    On parle dopportunisme post-contractuel,d une situation dasymtrie

    dinformation aprs signature du contrat.

    Par exemple, un chauffeur bien assur na plus autant dincitation

    conduire prudemment quun chauffeur non assur. Suite la leffondrement des prix de limmobilier en raison de la

    crise des subprimes forte augmentation des incendies

    C- Lala moral

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    Le march de lassurance automobile Assurance faible (prudent) / forte (prise de risque)

    La prudence du chauffeur est donc modifie en consquence du

    contrat dassurance Or, lassureur ne peut pas observer le niveau de prudence

    (asymtrie informationnelle post-contractuelle)

    Le march du travail Le niveau de rmunration dpend + ou - de leffort

    Lincitation leffort dpend du contexte (ex: CDD / CDI)

    Lemployeur nobserve pas facilement leffort

    Risque pour lemployeur (asymtrie informationnelle post-contractuelle)

    C- Lala moral

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    Restaurer des incitationsadquates

    Pour rduire lasymtrie dinformation, il fautmettre en place des mcanismes desurveillance ou dincitations

    Assurances Franchises (suffisamment leve)

    Bonus/malus

    March du travail Incitations ( cf thories du salaire

    defficience)

    Stock-options (pour les top managers)

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    D - Le problme du principal-agent

    Dfinition

    Une relation d agence est un contrat dans lequel une

    personne (le principal) engage une autre personne(lagent) pour excuter en son nom une tche.

    Excute

    Embauche

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    On parle de relation principal-agent.

    Asymtrie informationnelle : lagent en sait plus que le

    principal sur le travail effectuer

    Lagent peut alors rduire son effort (dans son propreintrt) sans que le principal ne le remarque.

    Excute

    Embauche

    D - Le problme du principal-agent

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    Exemple de relation principal-agent

    Le principal est lensemble des actionnaires

    Une personne qui dtient des actions dune entreprise

    est un actionnaire

    Elle veut que la firme dgage des profits maximums

    Lagent: le PDG de lentreprise

    Conduit les affaires de lentreprise

    Rapporte les rsultats au principal Asymtrie informationnelle importante

    Un rapport par trimestre

    Rsultats dguiss

    Justification hasardeuses ou fantaisistes

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    Le principal peut : Inciter le PDG sur ses rsultats : stock options

    Engage un cabinet daudit (certification des rsultats

    et bilans comptables)

    Exemple de relation principal-agent

    Embauche

    Excute

    Engage

    Contrle

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    Mais le cabinet daudit cabinet est lui mme une

    agence et est donc soumis galement auproblme de la relation principal agent

    Exemple de relation principal-agent

    Embauche

    Excute

    Engage

    Contrle

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    Illustration : le cas Enron (Dcembre 2001) 23 milliardsde dollars de dettes caches !!

    Enron et Arthur Andersen ont falsifi les comptes ! AA

    fut ferm en 2002 pour falsification de comptes

    Exemple de relation principal-agent

    Embauche

    Excute

    Engage

    Contrle

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    La relation principal-agent

    Enron illustre le problme des contrats

    Sans structure dincitation: recherche de lintrt

    personnel

    Structure dincitation : rconcilier lintrt personnelavec lintrt de lentreprise

    Structure dincitation non approprie produit des

    recherches de rente

    Le rle des agences de contrle est de rectifier lessituation dasymtrie informationnelle

    Les agences de contrle peuvent aggraver le problmesi elles mme excutent mal leur travail

    Agences de notation dans la crise des subprimes

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    IILes biens collectifs

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    A -Dfinition dun bien collectif

    Un bien collectif est dfini partir de sa consommation; il fait lobjet

    dune consommation collective et possde deux caractristiques :

    La non-rivalit : qui signifie quun bien peut tre consommsimultanment par un ensemble dindividus sans que la quantit

    et/ou la qualit bnficiant un consommateur rduise cellesconsommes par les autres.

    La non-exclusion signifie quil est impossible dexclure unutilisateur de lusage de ce bien.

    Bien public pur Bien priv pur

    Biens publics mixtes

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    Classement des biens

    Exclusionpossible

    Exclusionimpossible

    Rivalit Bien priv pur(voiture)

    Bien commun(haute mer)

    Non rivalit Bien de club(chanecrypte)

    Bien collectifpur

    (dfense

    nationale)

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    Sans rivalit Congestion Avec rivalit

    Sans exclusionpossible

    Biens collectifs

    Dfense nationale

    Biens communs

    Ressources en accs libre

    Profits bnficiant

    une entit limitetelle une commune

    Biens collectifs

    locaux pursEclairage public

    Biens collectifs

    locaux impursVoirie

    Exclusion possible

    des trangers la communaut

    Biens en propritcommune

    Service dtat civil

    Biens enproprit

    communeCrche,

    Bibliothquecommunale

    Avec exclusion

    possible

    Biens de club

    Chane crypte

    Biens privs

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    B Leau : un bien commun ?

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    Il n'y a pas de rivalit ni d'exclusion pour l'eau. Personne ne peut tre exclu de l'accs l'eau. Elle

    est disponible pour tous. Il ne faut pas la mriter en termes de pouvoir d'achat, parce que l'eau

    n'est pas achetable . L'eau doit faire partie des biens qui chappent aux logiques marchandes. ()

    La non-rivalit et la non-exclusion sont des lments intrinsques des caractristiques d'un bien

    commun public. La premire caractristique est celle de l'essentialit/insubstituabilit pour la

    vie, pour le vivre ensemble, pour la scurit collective. L'eau est, cet gard, un exemple plusqu'vident. Cette essentialit/insubstituabilit confre au bien public une dimension sacre ,

    en net contraste avec la tendance actuelle rduire tout des marchandises. Dans toutes les

    traditions culturelles du monde, l'eau a t considre comme sacre, elle a t identifie avec la

    vie, source, de vie.

    La deuxime caractristique rside dans le fait qu'un bien public relve de la responsabilit

    collective. En raison de son essentialit/insubstuabilit, seuls les pouvoirs publics peuvent entre responsables, dans un contexte de solidarit.

    Source: Riccardo Petrella, L'Eau, bien commun public, Alternatives la ptrolisation de

    l'eau ? Editions de l'Aube

    Questions:

    1. Leau est-elle selon R.Petrella ?

    2. Comment justifie til son affirmation ?

    B Leau : un bien commun ?

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    III- Les externalits

    A- un exemple :la pollution des eaux

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    A un exemple :la pollution des eaux,exemple de remise en cause de la main

    invisible

    Cliquez pour regarder un extrait

    des Dessous de cartes sur Arte

    jusqu 6,37

    Questions:1. Quelles sont les diffrentes

    explications de la pollution des

    ocans mis en vidence dans ce

    reportage?

    2. Quelles sont les consquences?3. En quoi la pollution est elle

    une remise en cause de la main

    invisible dA.Smith?

    http://www.youtube.com/watch?v=9OVRfJRTvTAhttp://www.youtube.com/watch?v=9OVRfJRTvTA
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    Le concept dexternalit est utilis pour

    dsigner toute situation o les activits

    dun ou plusieurs agents conomiques

    ont des consquences sur le bien-tre

    ou la satisfaction dautres agents, sansquil y ait dchange ou de transactions

    volontaires, intentionnelles, entre eux.

    Lorsque ces consquences sontbnfiques, on parlera dexternalits

    positives, les externalits seront

    ngatives dans le cas contraire.

    BDfinition des externalits

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    Relier les diffrentes externalits au visage appropri

    jouer de la musiquefumer dans un restaurantmettre des fleurs dans son jardinplanter des arbres dans la fort amazoniennepolluer une zone ostricolepcher dans un tang

    ducation des enfantsrecherche scientifique

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

    BDfinition des externalits

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    Exemple de comprhension :une externalitngative : les nitrates et les pesticides

    pollue les nappes

    L utilisation de nitrates par lagriculteur

    augmente sa production

    Source :cgollier.free.fr/SupCours/

    Extern/Extern.ppt

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    L agriculteur maximise son profit en rpandant 300 en nitrate.

    Quantits denitrates

    (prix unitaire=100)

    Valeur de laproduction

    Bilanpriv

    Bilansocial

    Externalit

    0

    12

    3

    4

    5

    2 000

    2 5002 900

    3 100

    3 190

    3 250

    2 000

    2 4002 700

    2 800

    2 790

    2 750

    0

    -300

    -700

    -1 000

    -1 000

    -1 000

    2 000

    2 100

    2 000

    1 800

    1 790

    1 750

    L optimum social serait de ne rpandre que 100.

    C - Bilan social et bilan priv sont diffrents

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

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    C - Bilan social et bilan priv sont diffrents

    Une externalit engendre un effet externe qui cre un

    cart, positif ou ngatif, entre le cot/bnfice marginal

    priv et le cot/bnfice marginal social

    Mais, pour maximiser la satisfaction de la socit, il faut

    produire des quantits telles que:

    Bnfice Marginal social= cot marginal social

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    C- Bilan social et bilan priv sont diffrents

    Cest le cas de la pollution engendre par la production dun bien,

    par exemple, des rejets de produits chimiques dans une rivire.

    Du point de vue de la firme, les dommages causs

    lenvironnement du fait de son activit ont un cot quelle na

    aucune raison de supporter, puisquilnexiste pas de march o la

    perte de valeur de lenvironnement pourrait se mesurer.

    En revanche, du point de vue de la collectivit, la rparation desdommages causs entrane des cots qui diminueront le revenu

    disponible, donc lutilit des agents concerns.

    Source: http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145

    http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article145
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    L agriculteur ne tient pas compte

    des externalits que ces actionsproduisent.

    Lquilibre nest plussocialement efficace ( marketfailures )

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

    C - Bilan social et bilan priv sont diffrents

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    Il faut donc tre en mesure didentifier correctement le

    cot/bnfice marginal priv et le cot/bnfice marginal social

    pour trouver la production optimale de la socit

    cot marginal social = cot marginal priv + effet externe ngatif

    bnfice marginal social = bnfice marginal priv + effet externe

    positif

    A - Bilan social et bilan priv sont diffrents

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    Partie 3- Quelles solutions pour lutter

    contre les dfaillances du march?

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    I - Les solutions proposes par les libraux

    1. Taxer les actions gnrant des externalits ngatives(subventionner les actions gnrant des externalits

    positives)

    2. Dfinir des droits de proprit

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    Introduction

    Internaliser une externalit : trouver un mcanisme afin que les

    gens prennent en compte les effets externes de leurs actions

    Dans le cas dune externalit positive o Q march < Q optimum,

    il faut trouver un mcanisme qui incitera la production et la

    consommation du bien gnrant une externalit positive

    Dans le cas dune externalit ngative o Qmarch > Q optimum,

    il faut trouver un mcanisme qui rduira la production et la

    consommation du bien gnrant lexternalit ngative

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    Introduction

    1. Taxer les actions gnrant des externalits ngatives(subventionner les actions gnrant des externalits

    positives)

    2. Dfinir des droits de proprit

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

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    A - Solution 1: taxer pour rduire leffet des

    externalits

    Taxons les nitrates 300%(la taxe pourrait tre utilise pour des subsides directs aux

    agriculteurs).

    Lagriculteur choisit le niveau socialement efficace de nitrate

    Quantits

    de nitratesCot total Bilan priv

    Valeur de la

    production0

    1

    2

    3

    0

    400

    800

    1 200

    2 000

    2 500

    2 900

    3 100

    2 000

    2 100

    2 100

    1 900

    Exemple : les nitrates

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    Intuition :

    redistribution de richesse potentiellement

    indsirable

    On a internalis dans le prix du nitratelexternalit marginale ngative daugmenter la

    consommation de nitrate de 1 2.

    Cot marginal priv = Cot marginal social

    Exemple : l co-taxe (pile au mercure, essence,)

    Problme :

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    B - Solution 2 : dfinir les droits de proprit

    pour rduire deffet des externalits

    Donnons aux consommateurs les droits deproprit sur la nappe phratique.

    Si les agriculteurs acceptent depayer pour compenser le cot

    de la construction d une usinede traitement ?

    Les consommateurs vont-ils

    permettre aux agriculteursde polluer la nappe ?Pourquoi pas ?

    Source :cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

    1 Dfi i l d i d i

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    Pas de contrat possible (mutuellement profitable)pour la seconde unit de nitrate.

    1. Dfinir les droits de proprit pour

    rduire leffet des externalits

    Optimum social

    Combien les agriculteurs sont-ils prts payer pour la premire unit

    de pollution ?

    Combien les consommateurs exigent-ils pour compenser cette

    pollution ?

    Au plus 400.

    300.

    Un contrat entre agriculteurs et consommateursest ralisable sur cette premire unit de pollution.

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

    1 Dfinir les droits de proprit pour rduire

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    1- Dfinir les droits de proprit pour rduire

    leffet des externalits

    On attribue un droit de proprit sur la ressource un agent en

    particulier, souvent par un dcret gouvernemental ou par jugement

    Lorsquil y a peu dagent et que les cots de transaction sont

    faibles, la ngociation permettra datteindre loptimum de

    production par versement de compensation (Thorme de Coase)

    Dans ce cas, la distribution des revenus dpend de lattribution

    initiale des droits de proprits

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    2 - A qui les donner ?

    Thorme de Coase (Nobel 1991):

    Quelle que soit l allocation des droits de proprit, on atteintl optimum social.

    Si on donne les droits sur la nappe aux agriculteurs, les

    consommateurs vont accepter de payer les agriculteurs pourquils rduisent leur utilisation de nitrate jusqu une seule

    unit.

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

  • 8/3/2019 Thme 3-3 Quelles sont les principales dfaillances du march

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    Conclusion- le principe du pollueur-payeur

    Ce principe du pollueur payeur est un principe qui fait cho un slogan politique: que les pollueurs

    soient les payeurs . C'est un pur produit de l'conomie no-classique. On est en effet ici dans le cadre no-

    classique des facteurs de production. Les ressources d'environnement (l'air, l'eau...) constituent un facteur

    de production exactement au mme titre que les autres lments entrant dans le processus de production.

    Le facteur de production environnement, plus prcisment la dgradation de l'environnement doit tre

    rmunr au mme titre que les autres facteurs. Pour que les cots des biens et services produits refltent la

    raret relative des ressources d'environnement, il faut donc que le pollueur prenne en charge les cots deces ressources. C'est cette rgle de bon sens conomique qui se trouve la base du principe du pollueur

    payeur. Le cot doit tre dans les cot de production. Le pollueur doit internaliser les cots de pollution.

    Avec cette internalisation il y a donc un signal prix qui est donn et le systme conomique peut ragir

    et s'adapter en consquence. C'est l'OCDE qui a dfini et recommand depuis 1972 l'application du

    principe du pollueur payeur.

    Ce principe signifie que le pollueur devrait se voir imputer les dpenses relatives aux mesures arrtes

    par les pouvoirs publics pour que l'environnement soit dans un tat acceptable. En d'autres termes, le cotde ces mesures devrait tre rpercut dans le cot des biens et services qui sont l'origine de la pollution

    du fait de leur production et/ou de leur consommation.

    OCDE, "Le principe du Pollueur Payeur, Dfinition, analyse, mise en oeuvre".

    Questions:

    1. Quelle conception de lenvironnement est dveloppe par les libraux?

    2. Expliquez le principe du pollueur-payeur. En quoi relve-t-il dune logique librale?

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    IIles limites des solutions librales

    A- Les limites de linternalisation des

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    Le principe est logique. Il n'est pas forcment simple mettre en oeuvre. Il faut tout d'abord identifier le

    pollueur qui devra supporter le cot de son mfait. La pollution des nappes phratiques par le nitrate contenu

    dans les engrais est-elle due aux industriels de la chimie qui les fabriquent ou aux agriculteurs qui les

    utilisent? Il faut ensuite fixer le montant de la rparation. Certains dommages ne sont gure apparents

    immdiatement et ne se rvlent qu' la longue. La dforestation n'entrane de consquences que longtemps

    aprs avoir eu lieu, et de faon pas toujours directe: est-elle responsable, par exemple, de l'importance de la

    crue de l'Ouvze Vaison-la-Romaine en 1992? En outre, faut-il faire payer seulement l'puration, c'est--dire les cots des mesures de dpollution mises en oeuvre, ou bien la totalit du dommage, y compris sa

    partie " supportable " qui ne sera pas rpare? Choisir la deuxime solution, n'est-ce pas consacrer la

    dpollution plus de capitaux que ncessaire et, finalement, renoncer d'autres utilisations qui pourraient tre

    socialement plus utiles?

    Le principe pollueur-payeur est enfin toujours une rparation: la prvention ne serait-elle pas plus astucieuse,

    d'autant que certains dommages ont des effets irrversibles? Les victimes de l'usine chimique de Bhopal, en

    Inde, ne ressusciteront pas, quelles que soient les indemnits - minimes au demeurant - verses par UnionCarbide.

    Source:D.Clerc, Pollueur-Payeur : mode d'emploi,Alternatives Economiques Hors-srie n 017 - juillet 1993

    Questions:

    1. Quelles sont les difficults pour mettre en pratique le principe du pollueur-payeur?

    2. Est-ce une solution rellement efficace?

    A Les limites de l internalisation des

    effets externes

    A- Les limites de linternalisation des

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    effets externes

    d.Problme redistributif

    b. Le problme de la pollution diffuse(pollution atmosphrique)

    un grand nombre de pollueurs

    un grand nombre d utilisateurs

    asymtrie de linformation

    c.Le problme des gnrations futures

    Source : cgollier.free.fr/SupCours/Extern/Extern.ppt

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    B- Les limites de la rgulation par le

    march

    Cliquez icijusqu une 2.13 pour regarder la

    bande annonce du documentaire Water makes

    money Questions:

    1. Pourquoi les municipalits ont-elles

    abandonne la gestion de leau des

    oprateurs privs?2. Que recherchent ces oprateurs privs?

    3. Sur quel type de march se trouvent-ils?

    4. Quels vont tre leurs actions pour atteindre

    leur objectif?

    5. La main invisible dA.Smith est-ellevrifie?

    6. La gestion prive de leau favorise-t-elle

    une utilisation rationnelle des ressources?

    III Li i d lE l

    http://www.youtube.com/watch?v=jNRDIc1VHqohttp://www.youtube.com/watch?v=jNRDIc1VHqo
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    IIILintervention de lEtat est alors

    ncessaire

    Par l'diction de normes, l'Etat, reprsentant l'ensemble du corps social, impose aux acteurs sociaux derespecter certaines rgles au nom de l'intrt collectif. Niveau de bruit, niveau de concentration en polluants

    dans certains milieux (eau, air, sol), normes de rejets, normes de produit (teneur maximale, dgradabilit

    minimale), les exemples ne manquent pas. Les normes sont d'autant plus efficaces qu'elles sont dictes

    aprs concertation internationale, ce qui limine le risque de concurrence dloyale. Mais, l encore, la

    fixation d'une norme ne va pas de soi. Voici, par exemple, une papeterie qui rejette des particules polluantes

    dans la rivire. La norme doit-elle fixer " zro rejet " ou un niveau de rejet compatible avec le biotope

    (permettant la vie aquatique de faon normale)? Une norme trop stricte va contraindre l'entreprise desinvestissements trs coteux rapports au cot du dommage. A l'inverse, une norme trop laxiste laissera la

    charge du voisinage ou des gnrations futures un environnement dgrad. En d'autres termes, la fixation

    d'une norme doit faire l'objet d'une analyse cots/avantages destine chiffrer ce que cote le niveau de

    norme pour les entreprises (ou les particuliers) et ce qu'il rapporte pour la collectivit (moins de bruits, de

    rejets, de risques sanitaires). La norme optimale est celle qui galise les deux grandeurs, ce n'est pas celle

    qui supprime la pollution. .() En revanche, elle ne reflte pas ce qui est techniquement possible, mais cequi est conomiquement raliste: si une partie des entreprises d'une mme branche est trop loigne de la

    norme souhaitable et que celle-ci leur pose des problmes d'investissement insolubles, la norme est rduite

    d'autant, ce qui supprime l'incitation des plus avancs progresser encore, puisqu'ils n'en tirent aucun

    avantage.

    Source:D.Clerc, Pollueur-Payeur : mode d'emploi,Alternatives Economiques Hors-srie n 017 - juillet 1993

    Questions:

    1. Pourquoi lintervention de lEtat est-elle utile? Est-elle suffisante pour rduire la pollution?2. Comment doit-on fixer les normes?

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    IIILintervention de lEtat est alors

    ncessaire

    A : Cliquez ici et regardez linterview de D.Mitterrand de 38s 57s

    B:

    LEau est indispensable la vie : elle nest pas fabrique par lHomme et nest pas une

    marchandise. Elle ne saurait donc tre vendue. Elle na pas de prix, pas plus que lairque nous

    respirons. Ce qui a un cot, cest le service de leau, ladduction, la potabilisation, les rseaux.

    Cest ce cot qui doit tre pris en charge. Leau tant un bien collectif vital le cot de son servicedoit tre assum par la collectivit. Ce service tant le garant du droit la vie reconnu par les

    dclarations universelles sur les droits humains, nul ne saurait en tre priv pour des raisons

    dinsolvabilit. Il appartient aux collectivits dassumer un service qui respecte, comme notre

    ducation gratuite et obligatoire , un principe de solidarit et de justice redistributive. Il sagit,

    on le voit, dune gratuit relative , car, en dfinitive, cest bien la collectivit qui paie,

    cest--dire lensemble de ses membres en fonction de leurs moyens.

    Source: C.Lga ,La gratuit de leau : Une hrsie ?

    Fondation France Liberts

    Questions:

    1. Leau a-t-elle un prix selon D.Mitterrand? Expliquez

    http://www.dailymotion.com/video/xct7un_danielle-mitterrand-france-libertes-mars-2010_newshttp://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://altermondes.org/spip.php?article675http://www.dailymotion.com/video/xct7un_danielle-mitterrand-france-libertes-mars-2010_news