EN BREFaLa déclaration sociale nominative aUne aide financière pour la formation de tuteursa Enquête lectorat

TEMOIGNAGEPlateforme téléphonique : se battre contre le bruit

DOSSIER TMSZéro port de portes

Pour quelques grammes d'élastomère

LÉGISLATION Décrets, arrêtés, recommandations ACCIDENT Stockage instable

RENCONTRESous les brochets, la glace

RAPID'INFODocumentation

EditorialN°42 SEPTEMBRE 2015

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Pour la cinquième fois depuis 2007, les Carsat Rhône-Alpes, Bourgogne et Franche-Comté et l’INRS se réjouissent de vous accueillir au Salon Préventica

2015, rendez-vous incontournable de tous les acteurs concernés par la prévention des risques professionnels.

Point de convergence pour 380 exposants et 10 000 visiteurs, ce salon est l’occasion pour la Carsat Rhône-Alpes, en lien avec ses partenaires, de communiquer sur ses priorités en matière de prévention des risques professionnels.

Sur notre stand principal, des interlocuteurs privilégiés seront à votre écoute sur différents sujets tels que la gestion des risques, le compte employeur, la pénibilité, la prévention des risques professionnels. Les outils en ligne de l'INRS vous seront présentés sur un espace digital.

Vous pourrez nous retrouver sur deux autres stands, l’un consacré au risque amiante, l’autre dédié aux secteurs sanitaire et médico-social présentant des aides techniques et les démarches de prévention, animé avec le CRIAS-Mieux vivre, centre d'informa-tion et conseil en aides techniques dans ces activités.

Nous vous invitons aussi à nous rejoindre sur les conférences que nous animerons sur différents thèmes : Santé et Performance, du compte Pénibilité à la démarche de prévention, Seirich outil d’évaluation des risques chimiques, la déclaration sociale nominative (DSN) ainsi que sur des secteurs d’activités et risques ciblés : EHPAD, BTP, Amiante, TMS.

Vous trouverez avec cette édition de Crescendo, plus spécialement consacrée à la prévention des troubles musculosquelettiques, une présentation des conférences et ateliers proposés lors de cette manifestation.

Bonne lecture !

Jérôme ChardeyronDirecteur de la Prévention des

Risques Professionnels

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L a DSN repose sur la transmission unique, mensuelle et dématérialisée des données issues de la paie et la trans-

mission dématérialisée de signalements d'événements. Elle devient obligatoire à partir du 01 janvier 2016.N’attendez pas et inscrivez-vous dès maintenant. Les avantages pour l’entreprise sont nombreux : réduction et simplification des déclarations, sécurisation et fiabilisation des obligations sociales.Progressivement, l'ensemble des déclarations sociales sera intégré dans la DSN.La DSN mensuelle est constituée des données individuelles des salariés issues de la paie. Elle reprend également diverses modifications de la situation contractuelle du salarié comme par exemple passage d’un temps plein à un mi-temps, le passage de non cadre à cadre. Elle est transmise le 5 ou le 15 du mois M+1.Outre cette déclaration mensuelle, trois types d’événements doivent être déclarés dans un délai de 5 jours à compter de leur connaissance par l’employeur :

- L’arrêt de travail, en cas de maladie, maternité, paternité ouaccident du travail/maladie professionnelle.- La reprise à la suite d’un arrêt de travail, si la date de reprise

réelle est antérieure à la date prévisionnelle transmise dans l’arrêt.- La fin de contrat de travailRisques pros et DSN :En cas d’accident du travail ou de trajet, l’employeur doittoujours remplir une déclaration d'accident du travail sur

Net-entreprise, mais s’il y a un arrêt de travail un signalement d'événement se fait par la DSN. Ce signalement et les informations de salaire contenues dans la DSN permettront à la CPAM de calculer les Indemnités Journalières, et la déclaration de salaires sera donc supprimée.En matière d'ouverture des droits, rien ne change. En effet, le salarié est couvert au titre de l'accident du travail, dès son premier jour d'entrée dans l'entreprise.

Pour la Tarification, les effectifs et les masses salariales utilisés pour le calcul des taux seront récupérés sur la DSN et non plus sur la DADS, supprimée. Un décret est attendu prochainement pour redéfinir le mode de calcul des effectifs des entreprises à partir des données DSN.+ d’infos : rendez-vous sur dsn-info.fr ou contactezl’assistance DSN du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 18 hau 08 11 376 376 (coût d'un appel local).

En bref

La une simplification obligatoireLa Déclaration Sociale Nominative est un projet majeur du « choc de simplification » initié en France pour les entreprises. Elle remplacera, à compter du 1er janvier 2016, toutes les déclarations sociales.

Tutorat et préventionLes questions de Santé et Sécurité au Travail doivent faire partie de l’accueil et de l’accompagnement des nouveaux dans l’entreprise (Stagiaires, apprentis, contrats de professionnalisation, CDD, CDI…)A cette fin, la Carsat-Rhône-Alpes propose aux entreprises de moins de 50 salariés de la région une aide financière simplifiée pour la formation de tuteurs en santé sécurité au travail et le soutien de leurs actions auprès des nouveaux.

Pour plus d’information sur www.carsat-ra.fr, recherche : tapez AFS

Enquête lectoratPrès de 300 lecteurs, dont 1/3 de dirigeants, ont répondu à l’enquête de lectorat de Crescendo en février 2015. Les informations les plus attendues sont celles sur la réglementation, les exemples d’action en entreprise, l’analyse d’accidents et la documentation.Prés de la moitié des répondants font circuler le journal à d’autres personnes, et 1/3 ont déclenché des actions de prévention suite à sa lecture.L’enquête a démontré votre intérêt et l’impact de notre  journal  Merci à tous les « répondants » et n’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions via préventionrp@carsat.fr

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D oméo est une entreprise lyonnaise créée en 2001, spécialisée dans les interventions d’urgence sur

les installations de plomberie, de gaz et d’électricité des particuliers. Elle offre à ses abonnés la garantie d’une prise en charge rapide et intégrale des dépannages et réparations des fonctions vitales de l’habitat, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, partout en France.La commercialisation de ses services et l’organisation de l’assistance passent essentiellement par les 200 chargés de clientèle regroupés sur des plateaux d’appels d’environ 45 à 55 postes. D’une manière générale, ces opérateurs sont soumis à de multiples contraintes psychologiques et physiques qui interagissent sur leur état de santé et, de fait, sur leur efficacité. Il leur faut garder leur capacité à rassurer en toutes circonstances le client stressé par la situation d’urgence dans laquelle il se trouve et surtout être attentif à toutes les informations qui permettront de faciliter l’intervention. Il leur faut aussi conserver une attitude et des ressources leur permettant de présenter une nouvelle offre commerciale. Dans cette situation, le bruit est l’ennemi numéro 1 du chargé de clientèle. Au-delà de la gêne dans la communication, il peut s’avérer dangereux : le réflexe classique est d’augmenter le volume de réception de son casque, pour passer au-dessus du bruit ambiant.« En 2008, pour réduire la réverbération, nous avons fait installer des panneaux phoniques horizontaux fixés au plafond afin d’absorber le bruit, explique Didier Isnard, responsable Environnement de Travail de Doméo. Avec l’accroissement de notre activité, ces équipements se sont révélés insuffisants. Aussi, en 2010, nous avons fait appel à un spécialiste du traitement phonique. Il nous a proposé de réduire la transmission horizontale du son en interposant des écrans phoniques directement sur les postes de travail. L’atténuation du niveau sonore a été beaucoup plus efficace, de 3 à 6dbA suivant les plateaux. »Néanmoins, ces panneaux de 70 cm de hauteur disposés sur les bureaux créaient parfois un sentiment d’isolement chez certains chargés de clientèle.En 2014, pour prendre en compte les remarques des opérateurs, via le CHSCT et l’encadrement, et pallier cet inconvénient, certaines cloisons latérales ont été supprimées et de nouveaux écrans acoustiques ont été installés pour permettre les échanges visuels. Trois étapes pour arriver à un résultat très satisfaisant compte tenu de la conception du bâtiment. Si l’entreprise s’installe un jour dans de nouveaux locaux, gageons que son expérience dans l’aménagement des postes de travail et dans le choix des revêtements des murs et des plafonds, lui permettra d’obtenir rapidement des conditions de travail optimales pour ses chargés de clientèle.

Temoignage

Plateforme téléphonique : se battre contre le bruit

En savoir + Fiche pratique de sécurité : les centres d'appels téléphoniques - ED 108

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2008 Baffles acoustiques au plafond

2010 Protections verticales rouges et absorbantes et séparations latérales

2014 Les cloisons latérales sont supprimées, de nouveaux écrans acoustiques plus modernes sont installés et passés du rouge au gris, couleur plus « apaisante »

CID est une entreprise roannaise qui fabrique des portes en acier pour maisons individuelles depuis plus de 25

ans, elle emploie près de 160 salariés. Elle fait partie d’un groupe national spécialisé dans la production de portes, fenêtres et portes-fenêtres. Depuis plusieurs années déjà, ce groupe développe des actions de prévention des risques liés aux manutentions, plus particulièrement pour les produits en aluminium. « L’objectif dans les unités de production Aluminium était : zéro port de vantaux. Dans notre activité à Roanne, la porte Acier, nous avons également mécanisé une grande partie des manutentions. Aussi, explique M. De Basquiat, directeur de l’entreprise, lorsque l’on a appris que l’on devait participer au projet national TMSpros (1), après l’effet de surprise, nous avons considéré cela comme une bonne opportunité de renforcer notre action en la structurant et en gardant son aspect participatif, essentiel de mon point de vue ».Dans le cadre de ce projet, c’est Pascal Simon, responsable Qualité/Sécurité/Environnement qui a suivi la formation proposée par la Carsat pour animer l’action dans l’établissement. Le CHSCT auquel participent les méthodes, la production (encadrement et opérateurs) et la médecine du travail, pilote le plan TMS de l'entreprise. Il a décidé de ne s’intéresser, dans un premier temps, qu’aux postes de travail qui ne sont pas impactés par les évolutions prochaines du processus de production.A la suite d’un pré-diagnostic réalisé avec la phase 1 de la méthode MACPT (2) sur 4 postes de travail, le poste

« carrosserie » est étudié avec la méthode RITMS 3 (3).«Sur ce poste, précise Pascal Simon, le dispositif d’assistance à la manutention mis en place précédemment est peu utilisé par les opérateurs. L’étude du poste avec RITMS 3 nous a révélé toutes les raisons de cette non utilisation. Nous avons ensuite pu définir 19 pistes d’amélioration en modifiant l’organisation des tâches, certains matériels et quelques critères de qualité. Je suis persuadé que dans certains cas on pourra éliminer près de 50% des manutentions ».

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dossier TMS

Zéro port de portes

(1) TMSprosLe programme TMS PRO est une action nationale portée par les Carsat, visant 8000 établissements en

France, 800 en Rhône-Alpes, destinée à leur permettre d’améliorer leur démarche de prévention des TMS, tout en mettant à disposition de tous une offre de service sur ce thème.

Plus d’info : www.tmspros.fr

(2) MACPT (brochure ED 6161)Méthode d’Analyse de la Charge Physique de Travail, elle est basée sur l’utilisation des normes concernant la

manutention manuelle et le travail répétitif. Elle permet de repérer les risques, de les analyser, d’orienter vers des pistes de prévention et d’évaluer son efficacité.

(3) RITMS 3 (Brochure SP 1111)Repère pour l’Intervention en prévention des Troubles Musculo-Squelettiques ,

Cette méthode propose des éléments de conduite de projet pour structurer et déployer une démarche de prévention des troubles musculosquelettiques,d’analyser les situations de travail et rédiger un plan d’actions. Elle propose

également des principes permettant d’évaluer lesactions et d’organiser une veille.

Le poste « carrosserie » consiste à réparer les portes choquées avant laquage.

Le bras manipulateur du poste carrosserie utilisé « quelquefois » pour mettre en place les panneaux sur la chaine de laquage.

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dossier TMS

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La société ContiTech Vibration Control France d’Andrézieux Bouthéon créér en 1954, rachetée par le

groupe Continental en 2012 compte environ 200 employés. Elle développe et fabrique des pièces de sécurité en élastomère, principalement pour les systèmes de freinage des automobiles. Plus de 170 millions de coupelles de sécurité sortent chaque année de ses ateliers.

De multiples adaptations des postes de travail ont été réalisées pour réduire les risques liés aux manutentions et gestes répétitifs. « Nos process de fabrication sont peu automatisés et restent fortement manuels avec un niveau de technicité et d’exigence qualité élevé. La prévention des TMS est, pour nous, essentielle. Lorsque Monsieur Costa-Salute de la Carsat nous à proposé la mise en route d’une conduite de projet dans le cadre du programme TMS PROS, nous avons rapidement accepté », explique Véronique Million, responsable des ressources humaines de l’établissement.

Cela a commencé par la participation de Richard Noyel, technicien méthodes, à la formation « personne ressource en prévention des TMS » proposée par la Carsat. Un comité de pilotage, auquel participe l’équipe de direction de l’établissement, est réuni pour définir les grandes lignes du projet : les objectifs, les moyens à y consacrer. Ce comité valide les propositions de transformation issues des analyses de situations de travail réalisées par le groupe TMS, auquel participe le CHSCT, à partir des observations et entretiens avec les opérateurs sur les postes de travail.

Une des actions conduites : l’amélioration de la technique de démoulage des coupelles (voir photos). Auparavant les coupelles étaient délogées à l’aide d’un aspirateur tenu d’une main, et d’un outil spécifique manipulé avec l’autre main.

Pour quelques grammes d'élastomère

AVANT l’évacuation des coupelles (joints noirs) mobilisait les deux mains.

APRES dégagement des coupelles avec le panier-tamis

Cette opération sollicitait énormément les épaules et pouvait, à la longue, être à l’origine de fatigue musculaire voire de TMS. L’étude de ce poste a conduit à plusieurs solutions. L’une d’elle est reproduite maintenant sur quasiment tous les postes similaires : les coupelles sont délogées de leur emplacement avec un jet d’air comprimé et sont recueillies dans un panier-tamis, puis évacuées du poste.

Les épaules sont moins sollicitées et l’opération se trouve simplifiée et optimisée. « L’analyse de ce poste nous a également conduit à travailler sur l’état de surface des moules et la fréquence de leur nettoyage afin de diminuer l’encrassage et faciliter le démoulage des pièces, rappelle Richard Noyel. Ces transformations, pas forcément très onéreuses, nous permettent de gagner en performance tout en réduisant la pénibilité ».

L’automatisation du moulage et du démoulage des coupelles sera une autre étape de la réduction du risque, mais en attendant, les transformations apportées par le projet TMS, en complément des améliorations « LEAN » sont appréciées par tous.

Quelques acteurs du groupe TMS : Marc Cornitte (animateur d’ilot) , Véronique Millon RH, Richard Noyel Technicien méthode (personne ressource TMS) , Estelle Guillarme Chargée HSE

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législation

Décrets, arrêtés, recommandations...

Risque routierGillet de haute visibilité

Le décret 2015-514 du 7 mai 2015 (JO du 10 mai 2015) étend l'obligation de détenir un gilet de haute visibilité - déjà applicable aux automobilistes – aux conducteurs d'un véhicule à moteur à deux ou trois roues ou d'un quadricycle à moteur, non carrossé.Entrée en vigueur : 1er janvier 2016

Etiquetage des produits chimiques

Depuis le 1er juin 2015, tous les produits chimiques, substances et mélanges, doivent présenter une étiquette de danger conforme au règlement CLP (« Classification, Labelling and Packaging »). Les lots de mélanges classés, étiquetés et emballés selon l'ancien système, mis sur le marché avant le 1er juin 2015, peuvent toutefois continuer à circuler sans réétiquetage ni réemballage pendant 2 ans.

Pour en savoir plus sur le nouvel étiquetage : • CLP : le nouvel étiquetage des produits chimiques dangereux. SP 1178, Carsat Rhône-Alpes. • L’INRS propose des ressources pour sensibiliser, informer et agir en entreprise, former présentées sur www.inrs.fr ; dossier risques chimiques, l’essentiel sur l’étiquetage des produits chimiques.

Amiante Le décret 2015-789 du 29 juin 2015 (JO du 1er juillet 2015)

définit les niveaux d’empoussièrement servant à l’évaluation des risques d’exposition à l’amiante des travailleurs :• premier niveau : empoussièrement dont la valeur est inférieure à 100 fibres par litre ;• deuxième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 100 fibres par litre et inférieure à 6000 fibres par litre ;• troisième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 6000 fibres par litre et inférieure à 25 000 fibres par litre.Entrée en vigueur : 2 juillet 2015

Transport de marchandisesConteneurs

La circulaire DGT/CT2/2015/160 du 7 mai 2015 rappelle les règles et les actions à engager pour assurer la sécurité des travailleurs exposés aux polluants chimiques pouvant être présents dans les conteneurs utilisés pour le transport et le stockage de marchandises. Elle détaille les secteurs d’activité concernés et le cadre juridique des mesures de prévention à respecter, articulées entre le Code du travail, le Code des transports et la Convention du travail maritime de l'Organisation Internationale du Travail de 2006.Téléchargeable sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/

Stockage instableUne entreprise de transport assure le stockage de cartons plats destinés à la confection d’emballages. Le fabricant livre ces

produits en palettes cerclées, elles sont disposées par les caristes de la société de transport soit dans des rayonnages métalliques, soit les unes sur les autres sur plusieurs niveaux (stockage de masse). Ce jour-là un cariste s’aperçoit qu’une des piles de 3 palettes* penche dangereusement. Avec le chariot élévateur il pousse la base de la pile pour essayer de la redresser alors que l’un de ses collègues maintient manuellement une des palettes qui s’affaissait. A ce moment-là, une des palettes du troisième niveau tombe sur l’opérateur qui intervient manuellement. Atteint de multiples fractures, il est hospitalisé dans un état très grave.Le cariste conducteur a été, lui, protégé par la cage de protection de son chariot.Du fait de la présence d’air possible entre les feuilles de carton lorsqu’elles sont empilées, elles peuvent glisser les unes sur les autres si elles ne sont pas strictement horizontales ou si la pile est déséquilibrée, ce malgré le cerclage de la pile. A la suite de cet accident, l’entreprise a limité le stockage des palettes à 1 ou 2 niveaux maximum et, avec le fournisseur, étudie un principe de cerclage qui assure une meilleure stabilité des palettes.

(* chaque palette pesait environ 300Kg et mesurait 2 mètres de hauteur).

accidentAnalyser pour mieux prévenir

En savoir + Documentation prévention sur le stockage- R427 Recommandation sur les "Risques liés à l'utilisation des palettes"- R308 Recommandation sur " Entrepôts, magasins et parcs de stockage. Organisation et exploitation"- Dte22 (1 à 8) Mémo Prev sur les manutentions manuelles dans la logistique à télécharger sur www.cramif.fr/risques professionnels (rechercher DTE22)

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« Tous les matins on doit compléter le niveau de glace de la banque poisson avec environ 200kg de glace. Avant

les modifications, notre journée commençait par une bonne demi-heure de pelletage», explique Aurélien Kaemmerlen, le responsable produits frais du SUPER U de Collombe (38).Dans cet hypermarché, un certain nombre de plaintes venaient du rayon poisson et concernaient des douleurs au dos et des problèmes de fatigue. C’est pourquoi, la direction

du magasin a décidé de revoir complètement le mode d’approvisionnement de la banque en glace, source majeure des plaintes, en associant le personnel concerné.Ainsi, avant, la glace arrivait de la centrale réfrigérante directement dans des bacs posés au sol, et poussés vers la banque. Ensuite la glace était pelletée puis étalée sur la banque à l’aide d’un râteau.Désormais la glace arrive toujours de la centrale réfrigérante dans les bacs, mais ceux-ci sont placés sur des chariots, surélevés à hauteur de la banque. Une des parois des bacs peut s’ouvrir et grâce à un pan incliné solidaire du chariot, la glace est simplement ratissée pour être répandue sur la banque. « On est passé de la pelle au râteau, sur le plan des manutentions ça n’a rien à voir, explique Jean-Luc Megard

le poissonnier. Tirer ou pousser c’est moins fatigant que soulever, surtout quand c’est fait à bonne hauteur. Ces modifications n’ont pas été gratuites mais il faut savoir qu’avec cette amélioration la mise à niveau en glace ne nous prend plus qu’un quart d’heure au lieu d’une demi–heure, c’est du temps à consacrer au cœur du métier : le choix, la présentation du poisson. De plus on arrive au travail sans penser que l’on va commencer par une corvée.»

Rencontre

Sous les brochets, la glace

En savoir + Supérette, fleuriste, rayon frais d’un hypermarché… Les employés des commerces de détail sont exposés à une variété de risques en rapport avec leur activité.Rendez vous sur le site www.inrs.fr, mot clef : commerce-detail.

Brochure INRS ED 965L'activité du mareyage - aide au repérage des risques professionels

Jean-Luc MEGARD, poissonnier du Super U de Colombe, montre l'utilisation des nouveaux bacs.

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Documentation

rapid’info Les documents cités dans Crescendo sont disponibles gratuitement auprès de notre service Documentation.

Contact : preventionrp@carsat-ra.fr - ou tél. 04 72 91 97 92

Crescendo est édité par la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes, 26, rue d'Aubigny 69436 Lyon Cedex 03. Directeur de la publication : Yves Corvaisier - Responsable de la publication : Jérôme Chardeyron - Rédacteur en chef : Patrick Bourchenin Comité de rédaction : Maryline Brivet, Cédric Chaumeil, Chantal Couillandeau, Marc Davoust, Virginie Preti, Florent Vial. Ont participé à la rédaction de ce numéro : Catherine Brossat, Christian Costa-Salute, Bruno Combasson, Eric Monjoffre.Mise en page : Grazia Midili. Impression : Imprimerie Champagnac - Tirage : 47 000 exemplaires. Numéro ISSN : 1628-6359 Pour recevoir des exemplaires supplémentaires, merci de contacter le 04 72 91 97 92. Contact courriel : preventionrp@carsat-ra.fr

Syndrome des vibrations. La main et le bras en danger. INRS, 2015. ED 6204.Le syndrome des vibrations concerne un grand nombre de salariés dans presque toutes les branches d'activités. Le risque est présent dès que l'utilisation d'une machine, d'un outil ou d'un équipement tenu à la main et hautement vibrant est régulière. Ce dépliant est destiné à aider les employeurs et les personnes en charge de la prévention des risques professionnels à prendre des mesures préven-tives afin d'améliorer la sécurité dans leur établissement. ©

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Plan de mobilité et sécurité durables. Repenser les déplacements professionnels. INRS, 2015. ED 6202. Ce guide a pour objectif de déployer les plans de déplacement (inter)entreprises par une approche mobilité et sécurité durables visant la prévention des risques liés aux déplacements professionnels. Il propose des outils permettant de rédiger le cahier des charges d'un plan de mobilité et de sécurité durables. Il permet de procéder aux enquêtes nécessaires en entreprise et sur la zone concernée, avec en annexe des exemples d'enquêtes préalables entreprise et salarié.Sont proposés sur www.inrs.fr en pdf indépendants les deux questionnaires Entreprise et Enquête Salariés : chaque entreprise peut donc les télécharger pour une utilisation directe. ©

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Poussières de bois. Protégeons-nous. INRS, 2015. ED 6192. Ce dépliant de sensibilisation porte sur les risques pour la santé liés à l'exposition aux poussières de bois, les solutions pour réduire l'exposition, les interlocuteurs susceptibles d'accompagner les entreprises dans la mise en place d'actions de prévention.

2 affiches complètent ce dépliant :

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Respirer des poussières de bois c'est risquer un cancer des sinus. Poussières de bois, protégeons-nous. A 771.

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Poussières de bois, protégeons-nous. A 770.