ARCHIVES DE PARIS

Archives privées

Entrepôts et magasins généraux de Paris (E.M.G.P.)

(1825 – 1992)

[principalement vers 1860-1970]

D.8 J 1 à 871

Répertoire numérique détaillé réalisé avec la collaboration de

Christine BAL, Isabelle DE SOUSA, Jean-Philippe DUMAS, Evelyne EL BÈZE, Elisabeth NAJAR, Louis-Gilles PAIRAULT, Elisabeth PHILIPP, Jean-Jacques WEBER et Jean YANSEAUD.

Septembre 2002

communicabilité : - immédiate :

1 à 41, 44 à 53, 58 à 63, 65 68, 71 à 74, 75 à 78, 80, 81, 85, 87 à 95, 97 à 110, 112 à 119, 121 à 133, 135, 136, 138, 139, 141 à 145, 147 à 150, 152 à 173, 182 à 184, 187 à 199, 201 à 208, 215, 230 à 248, 251 à 327, 329 à 331, 335, 350, 356 à 362, 364 à 369, 376 à 381, 391, 395 à 411, 413 à 420, 425 à 497, 503 à 506, 516, 520 à 547, 549, 551, 553 à 756, 801 à 869.

- 30 ans : 42, 43, 54 à 57, 69, 70, 79, 96, 140, 146, 174 à 181, 200, 209 à 214, 216 à 228, 249, 250, 332 à 334, 336 à 349, 351, 352, 363, 370 à 375, 382 à 390, 392 à 394, 412, 421 à 424, 498 à 502, 507 à 515, 517 à 519, 548, 550 et 552.

- 60 ans : 64, 111, 120, 151, 185, 186, 328, 353 à 355 et 757.

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PRESENTATION

CONTEXTE 1

La compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris (EMGP) a été fondée le 22

août 1860. Sa création répondait à la nécessité d’assurer à la capitale un approvisionnement et des lieux de stockage sûrs et réguliers de produits agricoles et de matières premières (blés, farines, sucres, alcools, bois, charbons, métaux…), au moment où la France du Second Empire était en plein essor industriel, économique et commercial.

Son fondateur, le célèbre banquier et homme d’affaires Jacob Emile Pereire, souhaitait ainsi développer la prospérité agricole et industrielle du pays, en profitant du libéralisme économique ainsi que de la révolution ferroviaire qui permettait des transports de marchandises naguère encore impensables.

Il réussit à obtenir de l’empereur un grand avantage en faveur de la compagnie des EMGP : le monopole des stockages de matières agricoles et industrielles pour la capitale. La zone des entrepôts de La Villette bénéficia par ailleurs de l’exemption de droits d’octroi à l’entrée dans Paris, alors même qu’en cette année 1860, La Villette – comme plusieurs autres communes limitrophes – venait d’être annexée à la capitale 2.

La compagnie se fondait sur un patrimoine ancien datant de 1833, constitué par les premiers entrepôts parisiens, entrepôts dits des Marais, lesquels avaient été par la suite achetés par des banquiers qui fondèrent les Docks Louis-Napoléon en 1852 ; la faillite de leur entreprise les amena à céder le commerce d’entrepôts à Pereire.

Développant les espaces d’entreposage dans d’autres bâtiments parisiens, celui-ci augmenta le patrimoine de la compagnie par l’apport des magasins du pont de Flandre, qui appartenaient à la famille Hainguerlot. Ainsi, en 1864, la compagnie possédait un vaste ensemble d’entrepôts et de magasins, situés pour l’essentiel au nord de la capitale, le long du canal Saint-Denis et du bassin de La Villette, à proximité de voies de communication fluviales et ferroviaires.

Parmi les successeurs d’Emile Pereire, on trouve plusieurs membres de la famille

Dehaynin, le chartiste Jules Lair et le baron Haussmann, qui fut président du conseil d’administration de la compagnie de 1873 à 1890.

A cette époque, la compagnie se dota d’un remarquable réseau d’entrepôts en banlieue (Saint-Denis, Aubervilliers, Pantin) ainsi qu’en province, dans les principaux ports de commerce (Marseille, Rouen, Dunkerque). La Compagnie organisait ainsi dans toute la France la circulation des marchandises stockées dans ses entrepôts.

Au cours des années 1930, la part des produits agricoles diminua et la compagnie dut adapter ses locaux au stockage de produits manufacturés et industriels (notamment les produits chimiques ou dangereux). Après la Seconde guerre mondiale, cette évolution s’amplifia. La compagnie réforma sa structure : les entrepôts de l’ancien réseau furent revendus, au profit d’un nouveau réseau de magasins d’usine, détenteurs de l’agrément magasin général. La compagnie prit également des parts dans des activités en rapport avec le magasinage (transport, manutention), et s’ouvrit davantage sur le commerce colonial et international (Afrique, Maghreb).

Cependant, Paris se désindustrialisait rapidement, et les activités d’entreposage

proprement dit déclinèrent : les progrès des moyens de communication et de transport permettaient aux entreprises de réduire leurs stocks et d’en assurer elles-mêmes le transport et la

1 Pour une histoire détaillée des EMGP, cf. Elisabeth PHILIPP, Histoire d’une entreprise de son temps : Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris, Paris, EMGP Textuel, 2000. 2 Cf. E. Philipp, op. cit., p. 10-11 ; cf. également Archives de Paris D.7-9U1 58, manufacturiers contre l’octroi de Paris (1846-1907).

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garde. Les lieux de stockage devinrent donc progressivement des lieux d’accueil des entreprises pour l’exercice de leurs activités. Aussi la compagnie des EMGP s’est-elle mise à louer ses locaux aux entreprises.

L’essor du secteur tertiaire accentue encore cette mutation, et, de nos jours, la compagnie, détentrice à Paris et en région parisienne d’un considérable patrimoine foncier et bâti, se concentre sur l’activité de location à bail.

Modalités d’entrée – Par convention en date du 2 octobre 2001, la compagnie des EMGP a

fait don de ses archives historiques au Département de Paris ; les documents sont donc désormais conservés aux Archives de Paris. CONTENU

Ce fonds constitue l’illustration presque unique de l’histoire des entrepôts et magasins généraux de Paris depuis leurs origines.

Il se divise en trois ensembles : liasses d’archives, registres, et documents figurés (des documents figurés sont toutefois présents également dans les liasses et les registres).

Le fonds comporte certains papiers antérieurs à la création de la compagnie en 1860, qu’on ne peut dissocier des documents ultérieurs ; il va en effet de 1825 (avec les premières tentatives de magasins de stockage à Paris : entrepôts des Marais, docks Louis-Napoléon) à 1992, mais couvre principalement la période de 1860 à 1970.

Il offre aux chercheurs des sources variées : correspondance, comptes rendus des

assemblées générales et des conseils d’administration, registres de comptabilité, d’entrées et de sorties de marchandises, gestion de la compagnie, de son capital et de ses avoirs financiers, de ses dépôts, filiales et magasins d’usine en région parisienne et en province.

On y trouve également de nombreux plans des entrepôts de la région parisienne (notamment ceux de l’architecte Emile Vuigner), témoins des constructions, des agrandissements et des modernisations successives.

Signalons que ce fonds contient également des archives de sociétés acquises par la compagnie des EMGP au cours de son histoire, comme la compagnie des Docks et entrepôts de Marseille, la compagnie des Docks et entrepôts de Rouen, la compagnie du parc de Bercy, ou la société du Chemin de fer industriel (CFI), dont EMGP acheta des terrains à La Plaine Saint-Denis. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

La convention de donation du 2 octobre 2001 précise que « la communication au public

sera régie selon la législation en vigueur et la pratique des Archives de Paris ». En l’absence d’autre restriction mentionnée dans la convention, la consultation de ces archives est donc soumise aux délais prescrits par la loi sur les archives n°79-18 du 3 janvier 1979. En application des articles 6 et 7 de cette loi, sont librement communicables (soit parce qu’ils sont publics par nature, soit parce que le délai de communication est écoulé à la date d’achèvement du présent instrument de recherche), les articles : 1 à 41, 44 à 53, 58 à 63, 65 68, 71 à 73, 75 à 78, 80, 81, 85, 87 à 95, 97 à 110, 112 à 119, 121 à 133, 135, 136, 138, 139, 141 à 145, 147 à 150, 152 à 173, 182 à 184, 187 à 199, 201 à 208, 215, 230 à 248, 251 à 327, 329 à 331, 335, 350, 356 à 362, 364 à 369, 376 à 381, 391, 395 à 411, 413 à 420, 425 à 497, 503 à 506, 516, 520 à 547, 549, 551, 553 à 756, 801 à 869. Sont consultables à l’expiration du délai commun de 30 ans à compter de la date du document le plus récent qu’ils contiennent, les articles : 42, 43, 54 à 57, 69, 70, 79, 96, 140, 146, 174 à 181, 200, 209 à 214, 216 à 228, 249, 250, 332 à 334, 336 à 349, 351, 352, 363, 370 à 375, 382 à 390, 392 à 394, 412, 421 à 424, 498 à 502, 507 à 515, 517 à 519, 548, 550 et 552.

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Enfin, sont consultables à l’expiration d’un délai de 60 ans à compter de la date du document le plus récent qu’ils contiennent les articles : 64, 74, 111, 120, 151, 185, 186, 328, 353 à 355 et 757, qui contiennent des documents pouvant mettre en cause la vie privée.

Louis-Gilles PAIRAULT

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BIBLIOGRAPHIE

AUTIN (Jean), Les frères Pereire : le bonheur d’entreprendre, Paris, Perrin, 1984. [4 Cb 828 BERGERON (Louis), Banquiers, négociants et manufacturiers parisiens, du Directoire à l’Empire,

Paris, Mouton, 1978. [13 Eb 61 - Les capitalistes en France (1780-1914), Paris, Gallimard, coll. « Archives », 1978. Considérations sur le magasinage public plus spécialement appliquées au commerce de Paris, Paris,

Guiraudet et Jouaust, 1838. DAMASCHINO (N.), Traité des magasins généraux (Docks) et des ventes publiques de marchandises en

gros, Paris, 1860. DUCHENE (G.), L’Empire industriel : histoire critique des concessions financières et industrielles du

Second Empire, Paris, 1869. DARTEVELLE (Raymond) et HILDESHEIMER (Françoise), Les archives : aux sources de l’histoire

des entreprises, Paris, Editions de l’Epargne, 1995, 143 p. FLACHAT (Eugène), Docks de Londres, entrepôts de Paris, projets de docks à Marseille, Paris, 1836. - L’économie politique de l’Empire, Paris, 1870. HISLAIRE (Loïc), Dockers, corporatisme et changement, Paris, Transports actualités, 1993. Moyens d’améliorer le commerce et d’augmenter la valeur des propriétés de plusieurs faubourgs et quartiers

de Paris, Paris, 1825. JENN (Jean-Marie), sous la direction de, Le XIXe arrondissement, une cité nouvelle, Paris,

Délégation à l’action artistique de la Ville de Paris, 1996, 262 p. [usuel Jj 14 PEREIRE (Isaac), Politique industrielle et commerciale, Paris, 1877. PERROT (Georges), Notice sur la vie et les travaux de M. Jules-Auguste Lair, Paris, Firmin-

Didot, 1907. PHILIPP (Elisabeth), Le guide du promeneur : 19e arrondissement, Paris, Parigramme, 1994,

213 p. [usuel Jj 7(19) - Histoire d’une entreprise de son temps : Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de

Paris, Paris, EMGP Textuel, 2000, 167 p. [4° 1547 PRISSE, PUTOT et cie, Statuts de la compagnie générale de magasinage public à Paris, Paris, 1838.

SAUZEAU (Alix), Manuel des docks, des ventes publiques et des warrants, Paris, 1861. SCANSA (L.), Traité des magasins généraux, des opérations auxquels ils donnent lieu…, Paris, 1890, 366 p. [8° 3919 SEKUTOWICZ (Jean), Le nouveau statut des magasins généraux et ses répercutions sur le fonctionnement du crédit des marchandises, Paris, 1948, XXIII-221 p. [8° 3918

VUIGNER (Emile), Docks-entrepôts de La Villette : détails pratiques sur les diverses constructions de cet établissement, texte, Paris, 1861, VIII-64 p. [4° 1548(1)

- atlas, Paris, 1861, 24 planches. [4° 1548(2)

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SOURCES COMPLEMENTAIRES

Archives de Paris. – Les EMGP y ont également déposé une série de microfilms relatifs aux entrées et sorties de marchandises, des photographies, et une gravure des Docks et Entrepôts de Marseille vers 1870 (deux exemplaires cotés 15 Fi 1093 et 15 Fi 1094).

Archives nationales. – Versements du ministère de l’Intérieur (de 1789 à 1958) : - sous-série F12 (commerce et industrie), et notamment F12 2594 à 2614 : douanes,

entrepôts, transit, saisies, expertises (1790-1854) ; F12 6386 à 6396 : docks et entrepôts (1801-1913) ; F12 6944 : régime des entrepôts (1859-1916).

- sous-série F14 (travaux publics). - série AQ (fonds d’archives d’entreprises), et notamment les sous-séries relatives

aux chemins de fer : 13 AQ, 48 AQ, 75 AQ, 133 AQ. Archives départementales du Val-de-Marne. – Concernant les terrains des entrepôts de

Bercy-Charenton, on pourra consulter le fonds Malon de Bercy (1352-1907), conservé sous la cote 46 J.

EMGP. – La compagnie des EMGP possède encore dans ses locaux certaines

archives historiques, ainsi que des portraits photographiques d’administrateurs de la compagnie.

Entrepôts et magasins généraux de Paris 50, avenue du Président Wilson 93 214 Saint-Denis La Plaine cédex téléphone : 01 49 17 06 06 télécopie : 01 49 46 48 41 www.emgp.fr

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SOMMAIRE METHODIQUE

CONSTITUTION ET ORIGINE DE LA SOCIETE

- Origine de la compagnie des E.M.G.P., liasses

(1838-1861) D.8J 1 p. 13-14

- Constitution de la compagnie EMGP, liasses

(1837-1918) D.8J 2 p. 14

- Docks Napoléon, liasses

(1825-1872) D.8J 3 p. 15

- Rapports et plans, liasses

(1884-1961) D.8J 4 p. 15-16

- Patrimoine de la société, liasses

(1854-1875) D.8J 5 p. 16

- Capital, liasses

(1852-1968) D.8J 6-7 p. 16-17

PARIS ET REGION PARISIENNE :

- Activités et vie de l’entreprise, liasses registres

(1840-1991) (1862-1992)

D.8J 8-94 D.8J 238*-350*

p. 17-22 p. 37-39

- Recueils de plans et de photographies, microfilms (1833-1930) D.8J 230*-237* p. 37

(1860-1999)

D.8J 870-871

p. 70-71

- Entrepôt de la rue Petit (19e arrondissement), plans

(1884-1961) D.8J 853-856 p. 64-65

- Entrepôts du pont de Flandre, plans

(1854-1950) (1935-1950)

D.8J 801-811 D.8J 868

p. 49-52 p. 69

- Pont tournant du bassin de La Villette, plans

(1874-1885)

D.8J 866-867

p. 69

- Entrepôts de Bercy, liasses registres

(1840-1988) (1926-1943)

D.8J 90-94 D.8J 532*-534*

p. 21-22 p. 42

plans

(1891-1925) D.8J 862-863 p. 68

- Entrepôts de Saint-Denis-Aubervilliers, registres plans

(1936-1981) (1870-1968) (1895-1966) (1903-1910)

D.8J 395*-525* D.8J 812-846 D.8J 857-861 D.8J 865

p. 40-42 p. 52-62 p. 65-67 p. 68

- Entrepôts de Saint-Ouen, registres (1935-1986) D.8J 351*-394* p. 39-40 Plans (1869-1953) D.8J 847-852 p. 62-64

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ROUEN - Liasses - Registres

(1859-1992) (1881-1991)

D.8J 95-123 D.8J 589*-757*

p. 22-23 p. 44-45

- Plans

(c. 1950) D.8J 864 p. 68

DIEPPE, liasses registres

(1887-1890) (1927-1943)

D.8J 124-125 D.8J 530*-531*

p. 23 p. 42

MARSEILLE, liasses registres

(1854-1973) 1859-1955)

D.8J 126-136 D.8J 553*-588*

p. 23-25 p. 43-44

ETRANGER (relations commerciales), liasses

(1960-1973) D.8J 137 p. 25

FILIALES EN FRANCE

- Société anonyme Le Nord Ouest (Calais), liasses registres

(1905-1973) (1905-1966)

D.8J 138-144 D.8J 526*-529*

p. 25 p. 42

- Chemin de fer industriel (CFI), liasses registres plans des voies et équipements

(1890-1984) (1951-1988) (1911-1944)

D.8J 145-184 D.8J 535*-552* D.8J 869

p. 26 p. 42-43 p. 70

- Société intercontinentale des containers, liasses

(1956-1966) D.8J 185-186 p. 26

- Société Bonnaud, liasses

(1899-1972) D.8J 187-192 p. 26-27

FILIALES A L’ETRANGER ET OUTRE MER

- Société des entrepôts et magasins généraux du port de Tanger (Maroc), liasses

(1952-1973) D.8J 193-200 p. 27

- Alger (Algérie), liasses

(1955-1971) D.8J 201 p. 27

- Congo (Brazzaville), liasses

(1952-1970) D.8J 202-207 p. 27-28

- Pacifique, liasses

(1960-1964) D.8J 208 p. 28

RESEAU DES MAGASINS D’USINE CAUTIONNES PAR LES EMGP, liasses

(1936-1985) D.8J 209-228 p. 28-33

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Répertoire numérique détaillé

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CONSTITUTION DE LA SOCIETE D.8J 1 Origine de la Compagnie des E.M.G.P. 1838-1861

Héritage des docks (avant 1860) – Statuts de la Cie Gale du Magasinage public à Paris, société en commandite dont les gérants sont : A.Thomas, E.Prisse et J.Putod (29 août 1838) ; plan de localisation dans Paris ; considérations sur le magasinage public plus spécialement appliquées au commerce de Paris (1838) ; compte rendu des opérations de la société (1er octobre 1840 au 30 septembre 1841) ; lettre aux actionnaires ; conditions et tarifs de la Cie Gale du Magasinage public (1er septembre 1842) ; inventaire de l'entrepôt réel des Douanes de Paris (31 décembre 1842) ; plan des terrains à vendre ; procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mai 1844 ; balances et rapport des gérants (1843-1844) ; tarifs des frais de manutention et balances (1845-1847) ; exemplaire de modifications de statuts ; assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 23 octobre 1847 et balance (1848) ; lettre annonçant la mise en service d'une bluterie à farine et publicité des avantages de la Banque de France et du Comptoir national ; balance (30 septembre 1850) ; lettre d’invitation à l'assemblée du 23 janvier 1853 (annonce du traité passé avec la Sté des Docks Louis Napoléon pour la cession et la vente de la Sté du Magasinage public) ; conditions et tarifs des Docks Napoléon (janvier 1850) ; règlements, conditions et tarifs de l'entrepôt réel des douanes de Paris (1844-1848) ; ordre général de service des bureaux et magasins de l'entrepôt réel des douanes de Paris (20 janvier 1872) ; polices d'assurances contre l'incendie sur les marchandises dans les magasins publics agréés par l'Etat, accompagnées d'une lettre explicative de Cusin des Docks Napoléon et d'une liste des Cies d'assurances ; tableau du mouvement des marchandises, produits et leur conditionnement ou support (1854) ; règlements, conditions et tarifs (1852-1854) ; Revue rimée, descriptive et comique de l'An 1854, Les Docks Napoléon, (1er janvier 1855) par P.J.Bernadac ; publicité circulaire pour magasins spéciaux des farines, conditions, tarifs ; tarif du factage et du camionnage. Affaire des Docks Napoléon – Observations sur une proposition faite aux administrateurs provisoires de la société des Docks Louis-Napoléon (1858) ; projet de reconstitution sous la forme d'une société anonyme de la société des Docks Napoléon ; assemblée générale extraordinaire du 5 janvier 1858 de la société des Docks Napoléon ; lettres à Emile de Girardin (1860), et réponse au ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics ; lettre accompagnant le rapport des administrateurs Labot et Picard, mode de votation (1858) ; rapport de Picard et Labot (1860), assemblée générale et inventaire des Docks Napoléon ; note pour la société des Docks contre les fraudeurs : Witmore, Schneider, Ambro, Fox et Henderson. Papiers de la Compagnie EMGP – Lettres sur le régime actuel des warrants et sur la consignation de la Cie des EMGP (1861), adressées au ministre de l'agriculture ; règlements et tarifs de la Cie EMGP (1862) ; rapport d’assemblées générales de la Cie EMGP (1862-1863), sous la présidence d’Emile Pereire ; statuts de la société des Magasins généraux de France et d'Algérie agréés par l'Etat, anciens entrepôts Trotot, SA de 30 millions de francs, Paris (1881). Affaire des Docks Napoléon – Mémoire pour la Caisse d'union commerciale contre la Cie des Docks Napoléon (1856) ; notice pour les liquidateurs de la société des Docks Napoléon contre Riant et Mignon (révision du prix des terrains de la Place de l’Europe) (novembre 1859) signé d'Epinois ; réponse des administrateurs provisoires des Docks au mémoire de M. d'Epinois liquidateur de la société Cusin

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[D.8J 1] Legendre et Cie (2 exemplaires) ; note pour les administrateurs provisoires des Docks en réponse à la plaidoirie du conseil de surveillance de la Sté Cusin, Legendre et cie ; note pour la Cie EMGP contre le sieur Roullier ; saisie immobilière d'un immeuble de la société de la verrerie de Sèvres ; note de Maurice Masson, huissier, sur l'affaire des 11200 actions extraites du livre à souches, relative à Orsi (1856) ; notice manuscrite sur les propriétés immobilières appartenant à la société des Docks Napoléon ; statuts modifiés de la SA dite Compagnie des Docks Louis Napoléon (1852) ; assemblée générale extraordinaire du 25 juillet 1857 des Docks Napoléon ; jugement du tribunal de commerce de la Seine (juin 1858) entre Picard, Labot administrateurs de la société des Docks Napoléon et d'Espinois, liquidateur de la maison Cusin Legendre et Compagnie, et Orsi ; autres projets avec les compagnies des chemins de fer de l'Est, Lyon, Orléans et Rouen (1854) ; lettres des chambres de commerce en réponse à l'enquête des liquidateurs sur l'éventuelle arrivée de sucres aux Docks (1858-1859) ; divers litiges venant des Docks Napoléon (1860-1861) : spécimens d'actions des Docks Napoléon.

D.8J 2 Constitution de la compagnie EMGP 1837-1918

Bulletin des lois publiant le décret impérial autorisant la création de la SA Compagnie EMGP, le 22 août 1860 (p. 345), 2 exemplaires ; bulletin des lois publiant sur la réglementation des dépôts et magasins d'huiles minérales ou autres hydrocarbures, du 18 avril 1866 ; bulletin des lois publiant la loi sur les sociétés du 24 juillet 1867 ; copies des lettres de dépôt du décret d'autorisation de la formation de la société en 1860 (à noter : une autre concerne le dépôt du décret du 29 juin 1864 approuvant les modifications des statuts de la Compagnie) ; copies de lettre concernant le changement des statuts en 1875 ; plan des magasins et chais des entrepôts de la Villette ; dossier de courrier des entrepreneurs de machines à vapeur et comptes de premier établissement de l'entrepôt général de la Villette (1854) ; factures ; croquis d'une grue et facture de l'installateur ; copies des décrets de 1848, 1858 et 1864 ; inventaire des apports sociaux ; inventaire manuscrit remis au conseil d'administration de la Cie EMGP ; note sur l'entrepôt réel des Douanes : historique et états des lieux en 1864 du domaine emphytéotique et en 1918 de l'ensemble du patrimoine EMGP ; arrêté préfectoral de 1863 : substitution des magasins généraux à la société des Docks pour la concession de l'entrepôt réel des douanes des Marais ; bail de la Cie des canaux de Paris à la Cie Thoré (1837) ; bail de M. Hainguerlot et Mme de Vatry à la Sté Virey et Cie (1852) ; bail de Hainguerlot et Vatry à la société Charles Préau et Cie de 1856 et sous-bail de 1865 de liquidation ; copie de la loi du 9 mars 1918 ; traité avec le chemin de fer de ceinture (1862) ; courrier (1863) ; règles concernant la transmission des marchandises entre une société et les compagnies de chemin de fer ; courrier sur le raccordement au chemin de fer de ceinture (1855-1867) ; plans ; décret et autorisation préfectorale de création de magasins généraux à Saint-Denis ; lettre d'Haussmann (1862) ; plan des entrepôts de Saint-Denis ; envoi de l'arrêté d'ouverture ; fusion de la société de l'Entrepôt général de la Villette avec la Cie des EMGP (6 décembre 1863) ; rapport des administrateurs liquidateurs des Docks Napoléon, publications légales de 1875 (double) ; coupures de presse (1918) concernant les actions EMGP.

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D.8J 3 Docks Napoléon 1825-1872

Etablissement d'un bureau central de vérification de l’octroi (1825-1827) ; cahier des charges pour la mise en adjudication de l'entrepôt réel des douanes à établir place des Marais (juin 1833) ; plan des entrepôts dressé par la Cie EMGP ; procès-verbal d'adjudication de l'entrepôt réel des douanes (1833) ; réduction des droits de magasinage, arrêté préfectoral (1834) ; mémoire sur les entrepôts des Marais et de l'île des Cygnes (1834) ; arrêté préfectoral de 1834 pour clôture de murs et notes de 1839 sur des grues à établir sur les berges du canal St-Martin ; traité entre la préfecture de la Seine et M. Thomas, pour l'établissement de la douane commerciale de Paris sur un terrain situé entre l'entrepôt des Marais et la rue Neuve-Samson (1840) ; location d'un terrain contigu à l'entrepôt des sels à la Cie Gale du magasinage public (1843) ; correspondance avec l'administration des douanes (1853-1872) ; acte de vente et prix d'acquisition de l'entrepôt des Marais par la société des Docks Napoléon (1852) ; procès de M. de Sussex, consignation de Riario Sforza (1854) ; vente des entrepôts Putot et Cie aux Docks Napoléon (dossier vide) ; concession de l'entrepôt réel des sucres indigènes, cahier des charges (1844) ; consultation sur le tracé du chemin de fer de Saint-Germain à partir de la rue de Stockolm jusqu'à la rue St-Lazare (1856) ; mémoire présenté par les liquidateurs Picard et Labot (1858) ; rapports d'assemblées générales extraordinaires des 5 juillet et 14 octobre 1858 ; statuts des Docks Napoléon, projet d’Emile de Girardin (1859) ; projet de Bruneau et Cardin envoyé au ministère de l'Agriculture et du commerce (1854) ; courrier de la préfecture de la Seine (1846, 1853) ; Cour de cassation, consultation pour la société des Docks Napoléon contre l'Union commerciale représentée par M. d'Espinois, liquidateur de la banque Cusin, Legendre et Compagnie ; projet de fusion avec la compagnie Putod ; traité entre les Docks et le chemin de fer du Nord (1854) ; vente d'un terrain aux Docks Napoléon par la société de l'entrepôt général de la Villette, traité Hainguerlot (1854) ; règlements et tarifs des docks Napoléon (1856) ; note contre la Caisse des dépôts et consignations et le sieur Putod (1854 ?) ; courriers de la chambre de commerce (1858-1860) ; rapport Picard et Labot (1860) ; inventaire général ; notes diverses.

D.8J 4 Rapports et plans 1884-1961

Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire du 17 janvier 1884 ; rapport des commissaires vérificateurs nommés par cette assemblée générale extraordinaire ; plans et surfaces des magasins de l'entrepôt de Saint-Denis Aubervilliers, section des Gardinoux ; plan de la commune de Clichy ; plan de la commune de Saint-Denis ; rapport sur M. Lair, comprenant une notice sur la vie et les travaux de Jules-Auguste Lair, par Georges Perrot Paris, 1907 ; fête de la Sainte-Cécile de 1906 (en l'honneur de Mme Lair) ; bassin de l'entrepôt d'Aubervilliers, sondages (1888) ; pont de Flandre, affaires diverses (bacs pour le transport d'alcools, brevet d'invention ; dossier Victor Fourcy et Cie à Corbehem, entreprise de chaudronnerie qui a réalisé le bac mobile, lettre et dessin ; brevet ; devis descriptif et cahier des charges du magasin n°14 de l'entrepôt du pont de Flandre, 1882 ; correspondance) ; plan général de Saint-Denis Aubervilliers, cadastre, plan de l'acquisition Hainguerlot, cadastre précis de l'ensemble (plan sur soie, en couleur), dessin sur cartonnage du site d'entrepôts (1884) ; dossier Service des alcools, courrier (1921-1961), contrat de location, gestion, magasins de Saint-Denis ; état des cuves de stockage enterrées dans les

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[D.8J 4] entrepôts de Saint-Denis, Saint-Ouen et Docks de Saint-Ouen, plans ; plans avec numérotation ancienne, double numérotation des bâtiments de tous les sites parisiens et de banlieue, et nouvelle numérotation. Paris pont de Flandre, Saint-Denis Aubervilliers, Saint-Ouen (les deux sites), Cie du parc de Bercy.

D.8J 5 Patrimoine de la société 1854-1875

Origine du patrimoine du pont de Flandre – Dépôt des statuts de la société de l'entrepôt général des grains et farines de la Villette (8-9 juin 1854) ; établissement de la propriété de M. Hainguerlot (23 août 1858) ; statuts définitifs de la société l'entrepôt général de la Villette (25 septembre 1858) ; dépôt du décret impérial, autorisation de la société anonyme (20 mai 1859) ; état des objets existants dans les magasins 3 et 4. Constitution de la compagnie des E.M.G.P. – Dépôt des pièces de publication de la société anonyme des EMGP (8 novembre 1860) ; dépôt de la première délibération de l'assemblée générale des actionnaires de la société des EMGP (15 novembre 1860) ; copies de courriers ; extrait du dépôt des statuts de la compagnie (8 mai 1860) ; modifications, fusion de la compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris avec l'entrepôt général de la Villette, en présence d'Emile Pereire (juin 1864) ; dépôt de pièces par Achille Moranvillé, directeur de la compagnie avec mention de l'adresse du siège social au 18 rue de l'Entrepôt à Paris (août 1864). Patrimoine de Saint-Denis Aubervilliers – Dossier comprenant les décrets autorisant Georges Tom Hainguerlot à ouvrir et à exploiter des magasins généraux, décrets des 6 octobre 1862, 20 et 23 janvier 1863. Transformation de la compagnie en société anonyme – Acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires du 9 mai 1873 décidant la transformation de la compagnie en société anonyme (12 janvier 1875) ; dépôt des pièces relatives à la transformation (28 mai 1875) ; copie de l'insertion dans La Gazette des tribunaux relative à cette transformation (21 avril 1875).

Capital

D.8J 6 1852-1968 Augmentation de capital social – Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire présidée par Haussmann (12 mai 1890) ; augmentation du capital social à 30.000.000 F ; déclaration de souscription et versement, 12500 actions de 500 F, liste des actionnaires (12 juin 1890) ; copies des déclarations et dépôts de pièces, annonces dans Les Petites affiches, les Affiches parisiennes, avis aux actionnaires (copies) ; courrier, pièces concernant cette assemblée ; statuts de 1892 ; dossier d'obligations, emprunts 1879, 1886, 1893, 1896, 1899, 1901, 1914-1920, 1930 ; dossier de correspondance. Transfert de siège social – Transfert du siège du 204 boulevard de la Villette au 11 rue Croix des Petits Champs, à partir du 1er avril 1912 (Gazette des tribunaux, 29 février 1912) ; dépôt de la délibération du conseil d'administration transférant le siège social rue Croix des Petits Champs ; transfert du siège au 62 rue du Louvre, 11 avril 1927 (Gazette du Palais, 29 avril 1927). Augmentation de capital social (1928) – Assemblées générales extraordinaires des 25 juillet et 28 décembre 1928 : exposé du conseil d'administration à l'assemblée, président : Albert Watel-Dehaynin ; Journal du Havre, publicité pour cette augmentation de capital, p. 7 ; Gazette du Palais, Petites affiches, L'Eclaireur de Dieppe,

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[D.8J 6] Le Phare du Nord ; création d'actions B ; courrier et liste des entrepôts de Paris, banlieue, province ; note sur l'historique de l'amortissement des actions de 1860 à 1890 ; journaux divers ; actions : émission de 2000 actions B à vote plural ; note sur les caractéristiques principales de ces actions ; convocation des actionnaires ; déclaration de souscription et de versement (10 décembre 1929), dépôt de l'assemblée approbative, dépôt des pièces de publication, liste des actionnaires, pièces authentifiées ; notes et réflexions ; chronologie des augmentations de capital de 1860 à 1968. Actions et obligations (1852-1938) – Docks Napoléon, Mines de Bruay, Docks et Entrepôts de Rouen, Compagnie des EMGP (à noter : action de capital au porteur de 1875 signée d’Haussmann, certificat d’obligations nominatives de 1883 de Jules Lair).

D.8J 7 1934-1968 Augmentations de capital – Récapitulatif, chronologie des augmentations ; notices S.E.F., Docks - Ports - canaux. Septembre 1942, E.M.G.P ; bulletin municipal officiel, années 1949, 1951 et 1952 ; coupure de presse 1964, journal des finances ; 13 juin 1934 : dépôt d'assemblée générale extraordinaire, remboursement des actions à vote plural ; 19 mai 1942 : apport conditionnel par la compagnie du nord des docks de Saint-Ouen ; assemblée générale du 29 avril 1942 de la Cie des chemins de fer du Nord ; 11 décembre 1942 : délégation de pouvoirs, 22 mars 1943 : déclaration de souscription et de versement ; 22 février 1946 : réduction et augmentation de capital, dépôt de pièces, dépôt des décisions d'assemblée générale ; 24 janvier 1949 : délégation de pouvoirs, déclaration de 7 juin 1949 : dépôt d'assemblées et délibérations du conseil ; délibération, 29 juin 1950 : dépôt d'assemblée décidant le regroupement des actions et modifiant les statuts ; 18 juin 1953 : dépôt des pièces constatant l'augmentation de capital ; avril 1953 : dépôt de délibérations ; 3 décembre 1955 : dépôt de pièces constatant la fusion avec les Docks de Marseille ; avril 1957 : dépôt de pièces ; 29 juin 1960 : dépôt de pièces augmentation de capital social ; déclaration de souscriptions ; 11 mars 1963 : dépôt de pièces constatant augmentation de capital ; 20 septembre : déclaration de souscription et de versement ; dossier sur l'augmentation 1962-1963 : pièces diverses, journaux ; 1972 : dépôt de pièces pour augmentation de capital ; note sur les augmentations suite à l'expropriation de 1946 à Aubervilliers : augmentation de capital, augmentation de patrimoine ; historique ; dossiers sur la chronologie des augmentations ; assemblée extraordinaire (1960) ; assemblée générale (1968).

PARIS : ACTIVITES ET VIE DE L'ENTREPRISE

D.8J 8-11 Plaquettes des assemblées générales 1911-1991

8 1911-1960 9 1911-1975 10 1961-1991

D.8J 11-13 Sites parisiens et de banlieue reliés à la voie ferrée 1931-1953

11 Embranchements de voies ferrées de Saint-Denis Aubervilliers, conventions de raccordement (1953) ; Saint-Ouen (1931).

12 Embranchements de voies ferrées de Saint-Denis Aubervilliers. 13 Traversée des voies communales par la voie ferrée (1948) ; liaisons avec Pantin, dossier

technique.

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D.8J 14-28 Pouvoirs et listes de présence des actionnaires aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires 1949-1970 14 1949 22 1961-1970

15 1949 23 1963-1970 16 1950 24 1950-1951 17 1951 25 1952

18 1951-1954 26 1952 ; augmentation de capital 19 1955 27 1959-1962 20 1957 28 1952 ; augmentation de capital (1960). 21 1960

D.8J 29 à 33 cotes vacantes D.8J 34-41 Assemblées générales, dossiers de préparation 1940-1970

34 1940-1942 35 1945-1946 ; augmentation de capital (1949). 36 1960-1961 37 1962-1965 38 1966-1967 39 1968 40 1969-1970 41 1965-1970 ; correspondance et listes.

D.8J 42-43 Procès-verbaux du conseil d'administration 1908-1991

42 1908-1925, 1964-1976 ; comités (1948-1951). 43 1964-1991

D.8J 44-45 Assemblées générales, procès-verbaux dactylographiés originaux 1964-1991 44 1970-1991 ; plaquettes (1984-1988). 45 1964-1976

D.8J 46-52 Valeurs mobilières (actions et obligations) 1885-1972 46 Titres en garde, bordereaux et pièces des retraits, retrait d'action Pamart (1885-1886). 47 Retraits de titres (1887-1888). 48 Certificats d'actions B (1928) ; pièces de changement de siège social (1911).

49 Coupons d'actions, courrier (1948-1968). 50 Valeurs des actions 1960 à 1972, pourcentages de participation dans les filiales (tableau

synoptique), regroupement des actions EMGP et Docks de Rouen en 1952, valeur des actions de 1964 à 1967.

51-52 Bulletins de souscriptions pour l'augmentation de capital (1960).

D.8J 53-54 Assurances et sécurité 1932-1982 53 Assurances des bâtiments sur le site de Saint-Denis Aubervilliers (1955-1969). 54 Assurances et sécurité (port d'armes des gardiens), registre du contrôle des installations

électriques avec plan général de Saint-Denis Aubervilliers (1932-1982) ; registre des consignes d'incendie des entrepôts du Mauvin et plan (1958-1972).

D.8J 55-57 Secrétariat général, réunions hebdomadaires 1976-1987

55 1976-1978 56 1982-1984

57 1985-1987

D.8J 58 Agence de publicité financière, communication 1956-1971 Envoi de communiqués de presse au sujet de la fusion avec les Docks de Marseille en 1955, assemblée générale des actionnaires ; publicité financière (notamment dans le Journal de la Marine Marchande) ; dossiers de presse.

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D.8J 59 Documentation économique 1858-1960 Documents ayant servi à la rédaction de la plaquette du centenaire de la compagnie EMGP (1960) (à noter : un numéro du journal Le Panthéon de l'Industrie du 9 décembre 1877 incluant un historique de la compagnie avec gravure des entrepôts du pont de Flandre à Paris ; un numéro du journal Le Génie civil du 17 mars 1894, incluant des articles sur la construction des entrepôts à sucre et de l'outillage intérieur ; plaquette du centenaire EMGP (1860-1960) ; plaquette de La Fédération : Les impératifs de l'économie française (1960 ?) ; plaquette du centenaire de la société HPK, société des lièges des Hamendas et de la Petite Kabylie (1858-1957) ; société STEMI, société de transports et de manutentions industriels : historique (1957) ; domaine de l'Enfida, société agricole et immobilière franco-africaine historique et exercice 1955 ; Les bas Chesterfield : historique et exercice 1957-1958 ; cahiers techniques du linoléum. Sarlino, société industrielle rémoise du linoléum de Reims : historique du linoléum, de la société et fabrication du linoléum (1956) ; divers journaux de province : Journal du Havre (1934), Journal de Rouen (1942), Le Nord maritime (septembre et octobre 1942) ; Les Petites Affiches de Normandie (1934), La Gazette du Palais (1934), La Flandre (1938) ; article du Journal des Finances (5 décembre 1958).

D.8J 60 Etudes de l’association des grands ports français 1858-1973

Ports et routes face au marché commun, communication de M. Gallienne, président de l'union routière de France (4 juin 1958), association des grands ports français, Imprimerie Centrale du Croissant, Paris 1958 ; courrier (à noter : convocations aux réunions de l'association avec ordres du jour de 1961 à 1973, appels à cotisations pour l'association) ; résumé des points à débattre, propositions de lois, de règlements sur les ports français, exposés de thèmes, informations diverses concernant les administrations compétentes en matières de tarifs, douanes, navigation, problèmes des ports autonomes, régimes douaniers, dispositions et limites du traité de Rome. Liste des adhérents de l'association en 1969 (chambres de commerce, ports autonomes, municipalités, conseil de Paris, conseils généraux, compagnies de navigation maritime et fluviale, chemins de fer, transports routiers, sociétés de manutentions, d'entrepôts, transit, affrètement, sociétés portuaires diverses, métallurgie, chantiers navals, travaux publics, sociétés industrielles et commerciales). Les perspectives de développement de la politique commune des transports, communication de M. Bodson, membre de la commission des communautés européennes, le 4 juin 1970 au conseil des ministres (pièce jointe d’une note du 13 janvier 1971) ; extrait du discours d’Albin Chalandon, ministre de l'équipement et du logement, au 50e anniversaire de la Cie industrielle maritime au Havre, le 12 décembre 1970, à propos du statut du docker de 1947 et des grèves ; autre extrait relatif à la politique portuaire. Les ports de la mer du Nord : coopération dans la concurrence, résumé d'une partie de la conférence de Fockema Andreae, président de la chambre de commerce et d'industrie de Rotterdam, le 28 janvier 1971 à Rotterdam. Réflexions sur la politique portuaire commune au niveau de la CEE, circulaire du 21 mars 1972. Triple aspects des ports maritimes, 27 avril 1972. Note sur le régime de la navigation du Rhin, 9 mai 1972. Le commerce extérieur de la France et l'activité des ports en 1971 (statistiques). Conseil d’administration des EMGP, séance du 4 janvier 1972 : liste de présence, communications : Limitation du volume des citernes des grands pétroliers, par M. Rocquemont, ingénieur général du génie maritime, Le budget de 1972 et les crédits destinés aux ports, aux activités maritimes et aux modes de transport ; Organisation de la pêche maritime dans la Communauté élargie. Séance du 1er février 1972 : communication : Marseille : mutations, novations et perspectives d'une économie portuaire par M. Betous, président du conseil d'administration du Port autonome de Marseille. Séance du 7 mars 1972 : liste de présence, communications, à noter : Les transports maritimes et la préparation de la troisième conférence des Nations-Unies sur le commerce et le développement; L'industrie du pétrole et les ports de M. de Perthuis, délégué général de l'union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole. Séance du 9 mai 1972 : communications : Modification éventuelle de l'assiette des tarifs de remorquage, La résolution adoptée par le Parlement européen sur une politique portuaire communautaire, La note de la direction des ports maritimes relative aux "réflexions sur la politique portuaire dans le cadre de la communauté", Les perspectives d'internationalisation de la liaison Rhin-Rhône. Séance du 6 juin 1972 : communications : La politique commune des transports (session du conseil des ministres), Les problèmes actuels de l'industrie gazière par M. Delaporte, directeur général adjoint de Gaz de France. Séance du 4 juillet 1972 : communications : Les travaux maritimes de CNUCED-III par M. Robert, directeur de la flotte de commerce et de l'équipement naval au secrétariat général de la marine marchande, La politique portuaire des Pays-Bas par M. Posthumus, président de la commission consultative des ports néerlandais, Evolution du transit français par les ports du Benelux : Amsterdam, Rotterdam, Anvers et Gand.

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[D.8J 60] Séance du 3 octobre 1972 : communication : Les ports maritimes : point de vue des usagers par M. Terrel, président de la conférence nationale des usagers des transports, Les crédits budgétaires intéressant l'activité portuaire en 1973. La Chambre de commerce et d'Industrie de Paris, rapport de M. Cruse au nom de la commission de l'aménagement régional de l'environnement, du tourisme et des transports, 7 novembre 1972. Séance du 5 décembre 1972, communications courtes sur l'armement norvégien et l'Europe, sur la situation sociale dans les ports, sur la réunion à Bruxelles le 21 novembre 1972, de représentants de ports de mer de la communauté. 4 décembre 1973 : communication : Les grandes liaisons fluviales transeuropéennes : le Danube, fleuve des 5 mers " par le lieutenant-colonel Verzat, secrétariat général de la défense nationale. 6 novembre 1973 : La politique des ports britanniques et les perspectives d'une politique portuaire de la communauté par les représentants de la British ports association. 2 octobre 1973 : La responsabilité des propriétaires de navires au regard des dommages causés aux chenaux d'accès aux ports et aux ouvrages portuaires, Aperçu sur le transit des marchandises en provenance et à destination de la France dans les ports étrangers de la mer du nord en 1972, Les crédits budgétaires intéressant l'activité portuaire en 1974. 3 juillet 1973 : Le problème des échanges internationaux et les prochaines négociations commerciales entre la CEE et les autres membres du GATT par Jacques Ferry, président de la Chambre syndicale de la sidérurgie française, membre du Conseil économique et social ; communication de Jean Rey, ancien ministre et ancien président de la Commission des communautés européennes. 5 juin 1973 : Du Havre de François Ier au Havre d'Antifer : continuité et expansion, par M. Thillard, président du conseil d'administration du port autonome du Havre, La liaison fluviale Seine Est et le 6e plan par M. Bauche, président de l'association pour l'étude des liaisons fluviales Seine-Est France. 3 avril 1973 : Aperçu de la politique portuaire de Brême et de Hambourg. 8 mai 1973 : Perspectives d'aménagement du littoral français, et diverses questions débattues sur les problèmes portuaires au point de vue des transports, les futures négociations commerciales entre la CEE et autres membres du GATT, le salon international de la manutention. 6 mars 1973 : Les centres de commerce international dans les ports maritimes par M. Blum, président de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille ; présentation du Havre. 6 février 1973 : Le transport routier, son évolution, ses problèmes et les ports maritimes. Premier aperçu du trafic des ports français et étrangers en 1972. 9 janvier 1973 : débats budgétaires au Parlement, les transports, activités maritimes et portuaires dans la CEE.

D.8J 61-63 Etudes 1965-1989

61 Les ports fluviaux, études et expertises (1965-1969). 62 Etudes frigorifiques EFIR (1967-1969).

63 Fédération des entrepôts et magasins généraux, informations et circulaires (1983-1989).

D.8J 64 Livre de calcul des salaires des dockers parisiens. 1909-1988 D.8J 65 Fiches des salariés hebdomadaires, bulletins de renseignements 1898-1938 D.8J 66 Livres d’entrée et de sorties du personnel 1895, 1923-1929

Entrepôt d’Austerlitz (1923, 1929) ; entrepôt de Bercy (1895).

D.8J 67-70 Comité d'entreprise et œuvres sociales 1947-1990 67 Dépenses sociales (1942-1949). 68 Comités d’entreprise, résultats d’élection (1948-1954). 69 Réunions de comités d’entreprises (1983-1986). 70 1987-1990 ; comités d’hygiène et de sécurité.

D.8J 71 Banque du Comptoir des EMGP 1961-1971

Assemblées générales ordinaires et extraordinaires (1962-1971) ; exercices (1961-1965) ; statuts de 1968 ; procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale extraordinaire (février 1971) ; augmentation de capital (1970) ; courrier.

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D.8J 72-73 Immeuble de la rue du Louvre 1919-1971 72 1937-1971 73 1919-1943

D.8J 74-80 Domaines des EMGP à Aubervilliers, Paris, Saint-Denis et Saint-Ouen

1866-1962 74 Dommages de guerre (rue Petit, quai de la Gare et Dunkerque) (1931-1963) 75 Vente et échange de terrains (1906-1936), dossier sur le chemin des Fillettes (Saint-

Denis). 76 Convention avec la ville de Paris concernant la gare d'eau d’Aubervilliers (1954). 77 Mitoyenneté propriétés parisiennes (sites et immeubles) (1904-1962).

78 Plans des domaines EMGP, plans cadastraux (1972-1973). 79 Saint-Ouen : expropriations (1911-1985). 80 Aubervilliers : arrêtés préfectoraux concernant les conduites de toutes sortes, dossiers de

1 à 36 (1866-1956).

D.8J 81 Affaires particulières 1880-1948 Intendance militaire ; marché de Paris sur les grains ; correspondance de M. Courcoux, ; cadeaux ; graphique ; livre d’inventaire des chevaux de travail et des charretiers.

D.8J 82 Exploitation et travaux 1911-1990

Réunions d'exploitation (1981-1990) ; comités des travaux (1911-1938). D.8J 83 Notes de service 1964-1977 D.8J 84-90 Statistiques, entrées et sorties des marchandises 1964-1984

84 Tableaux de bord : mouvements des marchandises (1975-1984) ; situation d'exploitation

85 Livraisons de marchandises, sorties des colis et sacs, bons de sorties (1968).

86 Statistiques d’entrées et de sorties (1968-1974). 87 Pont de Flandre : stockage de produits manufacturés, de produits

chimiques (1966-1968). 88-89 Pont de Flandre : stockage de sucres et de produits manufacturés (1964-

1968).

Bercy (entrepôts de Charenton) D.8J 90 Administration des entrepôts 1840-1954

Compagnie du parc de Bercy : courrier concernant les travaux (1908-1954) ; plan-masse des entrepôts ; titres de propriétés ; acte de constitution de la compagnie du parc de Bercy (22 juillet 1863) ; deux plans généraux ; acte de vente d'origine (1861) par le marquis de Bercy et M. Nicolaï ; statuts et assemblées générales ; échange de terrains entre l'Etat et la Cie de Bercy ; délimitation de terrains et bornage (1872) ; extrait des minutes du greffe (21 juillet 1840) ; délivrance de l'apport immobilier (1863) ; acte de création de la société de Bercy ; justification de l'apport (1863) ; transformation de la société en société anonyme libre (1868) ; conseil d'administration (1863) ; statuts soumis à l'autorité (1862-1863) ; publicité légale (1863) ; assemblées générales ordinaires, dossiers sans le rapport (1877-1878) ; statuts modifiés, 1899, 1915, 1931 et 1953.

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D.8J 91 Ventes et acquisitions 1890-1957 Dossiers d'acquisitions avec jugements d'adjudication, 1890, 1891 (acquisitions et revente), 1895, 1923 et 1957 ; dossier de vente de terrains ; jugement d'adjudication (1890) ; vente aux EMGP ; quittance par le sous-comptoir du commerce et de l'industrie et le crédit foncier de France à la Cie EMGP (1892) ; cahier des charges (1891) et dépôt ; vente par la Cie EMGP à la société entrepôt de Grenelle (1923) ; 158 rôles (avec inventaires).

D.8J 92-94 Assemblées générales, procès-verbaux 1876-1988

92 1876-1925 93 1926-1964

94 Rapports aux assemblées générales (1876-1887) ; cahier projet du nouveau parc de Bercy (1962) ; inventaire (1982-1988).

ROUEN3

D.8J 95-104 Assemblées générales et conseils d’administration, procès-verbaux 1916-1992

95 Assemblées générales (1916-1927) 96-97 Assemblées générales et conseils d'administration (1964-1992) 96 1970-1992

97 1964-1968 98 Assemblées générales (1971) 99 Assemblées générales (1972) ; imprimés des assemblées générales (1894-

1925). 100 Conseil d'administration (1910-1933) ; statuts de la S.A. Magasins

généraux (1929) ; assemblées générales jusqu'à 1971. 101-104 Préparation aux assemblées générales (1923-1942)

101 1929-1932 102 1933-1935 103 1936-1940 104 1923-1942 ; publicité des assemblées générales.

D.8J 105-108 Constitution de la Cie des Docks et Entrepôts 1859-1950

105 Administration et correspondance 1859-1927 Entrepôt réel des sucres. Réouverture de l'entrepôt, autorisation du 11 novembre 1892 ; correspondance avec la mairie ; à noter : décret des 19 et 28 mai 1859 accordant un entrepôt réel de sucres à la Ville de Rouen ; contributions indirectes avec 4 dossiers : procès-verbal du conseil d'administration, séance du 22 août 1892 ; règlement pour le service intérieur ; frais de surveillance en régie ; correspondances diverses ; correspondance avec l'entrepôt, Syndicat du commerce des sucres de Paris, tarifs et conditions (circulaires à la clientèle) ; caution des EMGP ; procuration ; location d'un pavillon ; Sucres étrangers ; régime d'assurance ; renseignements divers.

106 Expropriations (1878-1882) ; plans et cadastre. 107 1894-1941 : traité de raccordement et situation générale ; plan de la Cie des

docks et entrepôts de Rouen ; statuts de 1878 revus et corrigés jusqu'à 1941 ; coupures de presse (1933).

108 1878-1950 ; à noter : pièces de constitution, statuts, registre de commerce, concession de la ville de Rouen (1878) pour des tramways, décret 1859, règlement et tarifs.

3 Il s’agit de la Compagnie des Docks de Rouen et de la S.A. Entrepôts et Magasins généraux de Rouen (à partir de 1929).

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D.8J 109-123 Travaux 1941-1970 109 Correspondance (1961-1973) ; à noter : aménagement du magasin 4.

110 Travaux et équipements (1962-1970). 111 Reconstruction 1ère tranche (1951-1953) et dossier de dommages de guerre. 112-114 Reconstruction 1ère tranche (1941-1964).

115 Reconstruction des 1ère et 2e tranches (1953-1968). 116-119 Reconstruction de la 2e tranche (1955-1962). 120 Dommages de guerre, reconstitution (1955-1963). 121-122 Concours, reconstruction (1949-1958).

D.8J 123 Contributions directes 1914-1934

DIEPPE D.8J 124 Conventions 1887-1888

Hangars publics ; convention de 1887 entre la ville de Dieppe et la chambre de commerce ; convention de 1888 entre la chambre de commerce et la Cie EMGP ; magasins généraux, convention entre la préfecture, la chambre de commerce et la Cie EMGP (1888).

D.8J 125 Baux et concessions 1890 Entrepôt réel des douanes pour les sucres indigènes (1890) ; baux consentis à la

Cie EMGP (dont la société Le Nickel de Nouvelle-Calédonie), à noter : photographie et plans. Affaires diverses, traité d’embranchement avec la Cie de chemin de fer de l’ouest, arrêté préfectoral d’autorisation (1890). Prolongations des concessions, courrier.

MARSEILLE4

D.8J 126 Statuts, plans et photographies 1860-1970

Statuts et tarifs – Règlement et tarif général, tarifs spéciaux (1923), remis à jour en 1926, 1927, 1928, 1930, 1935 ; tarifs dans les formes de radoub (1908-1928), produits et conditionnements ; trois exemplaires de statuts modifiés de la Cie des docks de Marseille (1872) ; deux exemplaires des concessions pour bassins et formes de radoub, et tarifs ; concession (1863), décret d'application (1884) ; décrets de concession du dock entrepôt de la Joliette, cahier des charges et tarifs (1898), liste des produits ; statuts modifiés (1933), rappel de l'objet de la Cie en 1859 ; rapports du conseil d'administration (1938), assemblée générale (1939) ; carnet publicitaire de la société L'Industrielle maritime, s.d. ; statuts de la Sté française de transports et entrepôts frigorifiques (SFTEF) (1920) ; deux exemplaires de statuts de la Société marseillaise de trafic maritime (1933 et 1939) ; lettre circulaire du ministre des travaux publics concernant le relèvement des tarifs des outillages concédés (1937 et 1938) ; lettres manuscrites : même objet ; entrepôt frigorifique : tarifs 1934 et 1932 ; papiers de la Banque nationale pour le commerce et l'industrie (1941-1942) ; lettre de l'association des employeurs de main d'œuvre dans les ports de France, 73 Boulevard Haussmann Paris (27 octobre 1938). Plans – Plan général (mai 1882) ; plan des nouveaux ports de Marseille (1891) ; plan (1878) ; plan (1915) ; plan général des bassins de Marseille (1970), 2 exemplaires ; liste des archives qui ont existé et ont été répertoriées ; plan et coupe de l'hôtel de la direction ; deux plans des sections du bâtiment ; plans des

4 Archives de la Compagnie des Docks et entrepôts de Marseille, S.A. du 23 février 1859.

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[D.8J 126] bassins et parcelles avec les noms des utilisateurs lotis ; plan de l’implantation et du bornage entre le port autonome et la Cie des EMGP, quai d'Arenc, à Marseille (1968) ; courrier (1958 à 1962) ; plan des chantiers d'électrification du chantier Joliette (1964) ; sondages, entrée 11ème section (1966) ; nouvelles entrées, avant-projet (1966), deux exemplaires ; plan annexé au procès-verbal de bornage de la parcelle de terrain 331 acquise par la Cie PLM à la Cie des Docks et Entrepôts de Marseille (4 juillet 1902). Photographies – 6 polaroïds du 12 septembre 1972 de l'immeuble en construction Le Mirabeau ; 5 vues en couleur du frigorifique construit en 1969 ; 5 vues en noir et blanc du même bâtiment ; 1 vue intérieure d'une pièce recouverte de plaques en aluminium ; 1 vue des circulations intérieures au frigorifique ; 10 vues en noir et blanc des salles de machines ; 5 vues en couleurs des mêmes salles ; 3 vues des entrepôts ordinaires, stockages des caisses ; vue d'un stockage en sous-sol ; débarquement des viandes congelées au hangar O ; vue d'ensemble des bassins de radoub ; débarquement du blé en vrac ; vue des entrepôts vers 1930 ; installations pour l'épuration de l'eau ; silo Arenc n°2 (1938) ; vue générale des silos (1938) ; gravure du port de Marseille (1860) ; caves voûtées des docks : deux vues ; hôtel de la direction, place de la Joliette, vue en couleurs et en noir et blanc (1969 ?) ; entrepôts de la Joliette, domaine privé ; stockage des carcasses de bovins congelées dans le frigorifique ; atelier de désossage attenant au frigorifique ; stockage en caisse dans le frigorifique ; vues du trafic des marchandises sur le quai de l’entrepôt frigorifique à Marseille. Fascicule sur le tunnel routier sous le vieux port de Marseille (1964) ; Sud Affaires, journal de la vie des entreprises et de leurs hommes.

Plans des entrepôts (1915-1925). Rapports – Rapport du conseil d'administration aux assemblées générales (1944-1946) ; statuts modifiés de 1872 et de 1942.

D.8J 127-130 Conseils d’administration et assemblées générales 1944-1955

127 Procès-verbaux (1944-1955) ; à noter : annonces légales parues dans Les Petites affiches, Les Affiches parisiennes, Les Publications marseillaises, Les Petites affiches marseillaises; pouvoirs, rapport de la commission de vérification des comptes, liste des plus forts actionnaires, dépôts de titres, correspondance.

128-130 Assemblées générales, procès-verbaux (1948-1955) 128 1948-1951 129 1951-1954 130 1955

D.8J 131 Voies ferrées et concessions 5 1854-1915

Règlements pour l'exploitation des voies ferrées des ports (1859-1889) ; arrêtés préfectoraux ; dock de la Joliette : réception du dock (1863), vérification et constatation des travaux demandés par dépêche ministérielle du 3 août 1863, partie constituant l'entrepôt réel et l'entrepôt fictif, dossier de documents de copies conformes à 1863 concernant les travaux de construction du dock de la Joliette, plan général comprenant l'ensemble définitif des docks et entrepôts, résultant du dernier décret à la date du 22 août 1860, plan des établissements à affecter aux marchandises placées sous le régime de l'entrepôt réel et de l'entrepôt fictif, vérification (1863) ; voies ferrées, exécution de la convention du 12 juillet 1884 ; dossier sur des avaries en cours de déchargement (1885) ; voies ferrées des nouveaux bassins, convention du 22 novembre 1887 avec la Cie PLM pour la traction des wagons sur les voies ferrées des quais des nouveaux bassins, exécution de la convention du 22 novembre 1887 ; plans des voies des nouveaux

5 Voir également D.8J 566.

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[D.8J 131] bassins avec dégâts survenus en janvier 1891 ; voies ferrées des ports. dénonciation de la convention du 22 novembre 1887 ; plans ; dossier de plans des concessions de 1854 à 1915 (à noter : découpage du château Borely) ; traités et constructions.

D.8J 132-134 Amortissements et fusions 1923-1955

132 Liste des certificats nominatifs annulés pendant la période du 1er février au 31 mars 1954 ; abonnement au timbre des 78 000 actions (1923) ; tableau d'amortissement en 95 ans des 78 000 actions ; augmentation du capital social de 39 à 195 millions de francs (15 mai 1950) ; amortissement du capital actions ; courriers divers à propos de la loi du 27 octobre 1943 ; enveloppe de modèles de clichés d'actions.

133 Dossier de fusion (1955), avec bilan et inventaire du matériel des docks et de l'outillage, des véhicules automobiles et du mobilier de bureau.

D.8J 134 Correspondance 1939-1973

Courriers envoyés d'EMGP à Marseille (1970-1973) ; dossier des filiales de la Cie Industrielle maritime, assemblées (1966-1967) ; assemblées générales de la société de transports et d'entrepôts frigorifiques :(1939-1943), achat de la société par la SNCF.

D.8J 135 Assemblées générales 1913-1947

Comptes-rendus imprimés (1913-1947) ; registre de départ des courriers.

D.8J 136 Société d'assurances Rhône Méditerranée, fonctionnement 1954-1966

ETRANGER D.8J 137 Relations avec l’étranger 1960-1973

Société d’Austerlitz (1969-1973) ; magasins généraux de Toulouse (1969) ; société mixte franco-soviétique Someaport (1970-1971) ; magasins généraux en Iran (1959-1960).

FILIALES EN FRANCE

Société anonyme Le Nord Ouest (Calais)6

D.8J 138-142 Assemblées générales et conseils d’administration, procès-verbaux 1905-1973 138 Assemblées générales (1905-1963) ; conseil d'administration (1931-1963).

139 Assemblées générales, documents complémentaires (1905-1968). 140 Conseils d'administration et assemblées générales (1970-1994) 141 Assemblées générales (1970-1973). 142 Assemblées générales et conseils d'administration (1905-1930, 1964-1969).

D.8J 143 Gestion du patrimoine locatif 1966-1969 D.8J 144 Etat des loyers 1966-1972

6 Créée en 1899, cette société de courtages en assurances se transforme et devient une société immobilière et commerciale ; elle transfère son siège à Paris au 62 rue du Louvre, siège des EMGP.

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Chemin de fer industriel (CFI)

D.8J 145-146 Conseils d'administration 1898-1973 145 1898-1935

146 1936-1973 D.8J 147-150 Assemblées générales 1898-1944

147 1898-1911 148 1912-1923 149 1924-1932 150 1933-1944

D.8J 151 Correspondance et contentieux ; plans 1891-1984 D.8J 152-159 Correspondance des clients de la Compagnie du chemin de fer de la Plaine Saint-

Denis, doubles 1886-1933 152 1886-1899

153 1885-1898 154 1899-1907 155 1907-1915 156 1915-1918

157 1919-1925 158 1926-1929 159 1921-1933

D.8J 160 Correspondance avec la compagnie du Nord 1890-1925 D.8J 161 Correspondance avec la compagnie du Nord et la SNCF 1940

A noter : livres des assurances sociales (1930-1942) ; rapport journalier (1902). D.8J 162-164 Correspondance administrative 1934-1970 162 1904-1930

163 1934-1951 164 1955-1970

D.8J 165 Livres d'enregistrement 1939-1945

Administration de l'octroi (1939-1941) ; pénalités (1943-1945). D.8J 166-173 Correspondance officielle et administrative 1929-1973 D.8J 174-181 Correspondance avec la clientèle 1917-1988 D.8J 182-184 Atlas des terrains du CFI 1898-1931 182 1931 183 1891

184 1898

Société intercontinentale des containers

D.8J 185-186 Contentieux 1956-1966 185 Arbitrages (1960-1964) 186 Statuts et dossiers divers (1956-1966).

Société Bonnaud

D.8J 187 Société des fûts, transports et containers de Marseille ; affaire (1965-1968). D.8J 188 Papiers administratifs ; assemblées. 1956-1960

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D.8J 189 Commandes de wagons ; plans de Fauvet Girel. 1955-1964 D.8J 190 Etablissements Coder (matériel roulant et de transport) 1961-1964 D.8J 191 Société du Nord-Ouest de Paris à Saint-Ouen 1899-1910

Procès-verbaux des assemblées générales (1899-1910), des conseils d'administration (1899-1909).

D.8J 192 Société La Charbonnière (Saint-Ouen) 1968-1972

Procès-verbaux des assemblées générales.

FILIALES A L’ETRANGER ET OUTRE-MER

Société des entrepôts et magasins généraux du port de Tanger (Maroc) D.8J 193-194 Assemblées générales 1952-1973

193 Procès-verbaux (1952-1973) ; livre de mutations d'actions (1952-1973). 194 Documents de préparation (1962-1970). D.8J 195 Livres d'inventaires, journaux, documentation 1953-1972 D.8J 196 Concession, administration 1969-1973

Papiers de la concession, plans, délibérations du conseil d'administration (1969-1971), procès-verbal de clôture (1973).

D.8J 197-198 Assemblées générales, procès-verbaux 1952-1970

197 1952-1960 198 1961-1969 ; certificats nominatifs d'actions (1970). D.8J 199-200 Conseils d'administration, procès-verbaux 1953-1974

199 1953-1971 200 1973-1974 ; procès-verbal d’assemblée générale et radiation (1974).

Alger (Algérie)

D.8J 201 Société algérienne de magasins généraux (SAMAG) 1955-1971

Congo (Brazzaville)

D.8J 202-203 Entreprises franco-africaines de construction (EFAC) 1958-1960 202 1958-1960 203 1960 D.8J 204 Société congolaise d’exploitations forestières, industrielles, agricoles et

commerciales (EFIAC), Société anonyme des tuileries et briqueteries africaines (SATEBA), SAFIAC7 1952-1960

D.8J 205 Société anonyme de pêche, d’armement et de conservation (SAPAC) 1960 D.8J 206 Société anonyme des tuileries et briqueteries africaines (SATEBA), Société de

construction et de génie civil en Afrique (COGEFIAC), entreprise générale d’industrie et de commerce en Afrique (EGICA) 1954-1960

7 La signification du sigle SAFIAC n’a pu être clairement établie.

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D.8J 207 Société anonyme de pêche, d’armement et de conservation (SAPAC) 1960-1970

Pacifique

D.8J 208 Papeete 1960-1964

Entrepôt frigorifique, installation ; plans.

RESEAU DES MAGASINS D’USINE CAUTIONNES PAR LES EMGP 8

D.8J 209 1936-1973 Calais (Pas-de-Calais) – SA L'Alsacienne, biscuiterie (siège social : Maisons-Alfort, 5 rue Victor Hugo ; usine : 34 avenue de la République) : demande d'agrément (1960), remplacé par le prêt à usage en 1965 ; plans de l'usine (1960) ; radiation (1968). Chef-de-Pont (Manche) – Compagnie laitière industrielle de Normandie, usine de Chef-du-Pont, stockage de caisse ou de sacs de lait, 1962-1968, contrats et plans de situation et de masse, élévation.

Longjumeau (Essonne)9 – S.A. La Hutte (1965-1969), contrat et plans. Mondeville (Calvados) – L'Union française et compagnies régionales réunies de fabriques d'engrais et de produits chimiques (1950-1971), fusion avec la Cie

française de l'azote, et contrat jusqu'à 1973, avec tous les plans d'usine, plan-masse (1936), plan de distribution d'eau dans l'usine (1950). Montereau (Seine et Marne) – Sucrerie et distillerie de Montereau (au bord de l'Yonne), plan-masse de l'usine, contrat de 1948, plan des magasins à sucre. Fin de contrat après fusion avec d'autres sociétés (1968). Paris – Raffineries et sucreries Say, 123 boulevard de la Gare (1948), contrat et plans-masse, localisation ; extension d'usine rues Dunois et Jeanne d'Arc, dossiers et plans (1950-1973). Rouen (Seine-Maritime) – Docks de Rouen, magasin W, magasin à sucre (1961-1973), plans-masse.

D.8J 210 1966-1983

Caronte, Martigues (Bouches-du-Rhône) – Compagnie maritime de Caronte (1966-1980), plans. Catillon-Fumechon (Oise) – Sucrerie coopérative agricole de Wavignies (Oise) (1974-1976), plans, correspondance. Le Havre (Seine-Maritime) – SA Le Nickel, prêt à usage (1966-1971), magasin général (1950-1962), plans-masse, d'usine, coupe des bâtiments et description. Torcy-le-Petit (Seine-Maritime) – Filatures de la Varenne et les Filés de Torcy, 17 rue Martel, agrément des docks de Rouen (1975-1983), plan-masse, élévation et description du magasin aux cotons bruts. Wingles (Pas-de-Calais) – Société de produits chimiques d'Auby, Cie française de l'azote, agrément (1970), plans-masse, de bâtiments, élévation.

8 Dossiers séparés usine par usine, classés par ville. 9 Anciennement en Seine-et-Oise.

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D.8J 211 1948-1980 Coulommiers (Seine-et-Marne) – Société des raffineries et sucreries Say, agrément (1948-1978). La Chapelle Saint-Luc (Aube) – Malterie de Champagne, agrément (1951-1979), magasins pour orges, malt, graines oléagineuses pour l'huilerie. Saint-Florentin (Yonne) – Etablissements Gaillard (traverses pour voies ferrées, poteaux de ligne en bois, exploitations forestières ; siège social à Béziers), agrément de magasin général pour le stockage des traverses (1965), prêt à usage (1966), radiation (1966). Saint-Louis-les-Aygalades (Bouches-du-Rhône) – Société Fleury et Bouisson, stockage des sucres (1967). Saint-Ouen-l'Aumône (Seine et Oise) – Fabriques de levures, sucres et alcools (1950-1975), plans d'usine, bac à mélasse, magasin à sucres. Tricot (Oise) – Etablissements Delahoche et Cie, Saint-Just-en-Chaussée (1965-1969). Voves (Eure et Loir) – Sté des produits chimiques et d'engrais Hurel Arc (1970-1980).

D.8J 212 1948-1978

Corbeilles-en-Gâtinais (Loiret) – Sucrerie distillerie de l'Union des coopératives du Gâtinais (1961-1971), plans-masse, lotissement, prêt à usage (1965-1971). La Bistade (Pas-de-Calais) – Société des raffineries et sucreries Say, commune de Sainte-Marie-Kerque, plan-masse, agrément (1948-1971). Nangis (Seine-et-Marne) – Société anonyme de produits chimiques et d'engrais " Hurel-Arc "(1970-1971), prêt à usage (1970-1971), plan-masse et descriptif. Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques) – Union française d'industries de chocolaterie et confiserie (UFICO), prêt à usage (1967), plan-masse. Rang-du-Fliers Pas-de-Calais) – Société des sucreries du Marquenterre (1950-1972), schéma d'implantation de l'usine et des magasins à sucre ; autre magasin à Rue (Somme) (1947). Villeron (Val-d’Oise)10 – Sucrerie de Villeron, société G. Fantauzzi (1948-1978), plans-masse, coupes de bâtiments. Voves (Eure et Loir) – Compagnie française de l'azote (1950-1962), plan-masse, coupes, élévations.

D.8J 213 1951-1981

Artenay (Loiret) – Sucrerie-distillerie d'Artenay (1961-1971), plans et descriptif. Corbeil-Essonnes (Essonne)11 – Papeteries de la Chapelle Darblay, usines et entrepôts, agrément (1969-1978), plans.

Noisiel (Seine-et-Marne) – Chocolat Menier SA (1974-1981), plan-masse de l'usine. Rouen (Seine-Maritime) – Magasins généraux de Rouen12, enquête sur les entrées et sorties de marchandises, outillage, demande d'agrément (1951-1960).

D.8J 214 1948-1978

Bretouville13 – Usines particulières de M. Mercier, déshydrateur, stockage des farines de luzerne déshydratées, farine de fourrage, farines de rafles de maïs, blé, orge, avoine, sacs en papier, sacs en jute, agrément (1960-1971). Cartigny (Somme) – Société vermandoise de sucreries, râperie de Cartigny, plans-masse et localisation, agrément (1960-1969).

10 Anciennement en Seine-et-Oise. 11 Anciennement en Seine-et-Oise. 12 Les anciens magasins cessèrent leur activité en 1955 et fusionnèrent avec ceux de Paris. 13 Ce lieu-dit n’a pu être identifié (il ne correspond à aucune commune de France).

61

[D.8J 214] Chateauneuf-en-Thymerais (Eure) – Sté anonyme de produits chimiques et d'engrais Hurel Arc (1951-1954). Courtalin-Pommeuse (Seine-et-Marne) – Compagnie générale du duralumin et du cuivre (CEGEDUR), plan d'ensemble de l'usine avec détails des installations, lotissement des ateliers, plan-masse et localisation des ateliers, agrément (1953-1964). Meaux-Beauval (Seine-et-Marne) – Société anonyme d’innovations chimiques (SINNOVA), produits chimiques à Trilport, plans d’état-major (1932), plans-masse des usines, localisation géographique après différents transferts de locaux (1947-1973).

Saint-Just-en-Chaussée (Oise) – Sucrerie Béghin Say (1948-1978), plan-masse. Petite Synthe (Nord) – Huileries Pierre Marchand Frères et Cie (reprises par Lesieur), plans de l'usine et des silos, agrément (1950). Villevoques Loiret) – Produits chimiques et engrais Hurel Arc, plans-masse et bâtiments, agrément (1970-76).

D.8J 215 1951-1970

Société Lesieur, dossier. Coudekerque-Branche (Nord) – Sté A. Georges Lesieur et fils, apport à la société d'exploitation Lesieur Cotelle et Foucher (Société ELCO), huileries et savonneries, magasins affectés aux stockages des graines, huiles végétales, matières grasses pour savonneries, glycérine, tourteaux, huiles en bouteilles et en vrac, plan de l'usine et lotissement des ateliers, agrément (1965-1970) ; différents agréments pour différentes parties de l'usine depuis 1951. Bordeaux (Gironde) – Société Lesieur, usine, plans de silos à graines et à huiles.

D.8J 216 1956-1979

Coulommiers (Seine-et-Marne) – Les fruits Vitrac, stockage des fruits au sirop en boîte de fer ou bocaux de verre logés en cartons, confitures Vitrac, agrément (1956-1979), plan-masse et cadastre. Paris – Lebaudy-Sommier, 14 rue de Cambrai, société nouvelle de raffinerie de sucre, agrément (1950-1978), plans. Rion des Landes (Landes) – Société Landex, dépôt des bois de trituration, prêt à usage (1981-1982), plan-masse.

D.8J 217 1960-1978

Auby (Nord) – Stockage des nitrate de potasse de la société des produits chimiques d'Auby, agrément (1965-1974), plan-masse des surfaces ; agrément pour l'usine située à Feuchy-les-Arras (Pas-de-Calais). Dieppe (Seine-Maritime) – Société Perrotte-Poulard, agrément pour silo et citerne de stockage de graines oléagineuses, tourteaux et huiles végétales, plan-masse (1974-1978) ; agréments (1950-1965). Longueil-Sainte-Marie (Oise) – Société Béghin, sucrerie distillerie de Mouchy-Humières (1965-1976), plan-masse, coupes, élévation de pignons. Monchy Humières (Oise) – Unisuc, stockage des sucres en sac et sacs, prêt à usage, agrément (1948, 1960-1971), plan de la sucrerie distillerie et désignation des bâtiments, plans-masse. Sours (Eure) – Féculerie de Sours, stockage de fécule, plans-masse des lieux de stockage, silos, coupe de silo, agrément (1967-1977).

62

D.8J 218 1950-1977 Audruicq (Pas-de-Calais) – Société des engrais magnésiens du Nord (S.E.M.), usine à Ferrières-la-Grande, agrément pour les magasins des transports Vercoutre à Audricq (1962-1967), plans des magasins à quai. Corbeil-Essonnes (Essonne) 14– Papeteries Darblay, dans l'usine de la société nouvelle de papeterie (SONOPA), plan et organisation de l'usine, agrément (1950-1961). Grand-Quevilly (Seine-Maritime) – Papeteries de Navarre (1952-1973), agrément pour le parc à bois à côté de l'usine, plans de l'usine. Marseille (Bouches-du-Rhône) – Société nouvelle d'exploitation des ateliers du midi, quai du Lazaret, parcelle H (1968-1976), plan-masse du quai (1959-1977), atelier de réparation et constructions industrielles mécaniques ou métallurgiques et tous travaux d'entretien. Pont-du-Leu (Pas-de-Calais) – Société des filés de Calais, stockage des pâtes de cellulose et fils de rayonne, agrément (1955-1966), plans-masse, plans détaillés des ateliers.

D.8J 219 1955-1981

Grand-Couronne (Seine-Maritime) – Société de potasse et engrais chimiques, plan de situation des hangars de stockage des engrais complexes et bicalciques et de l'ammo-nitrate, coupes d'un hangar, plan d'ensemble des voies ferrées ; société des papeteries Darblay, bail (1939), plan-masse des aciéries des parcs à bois, agrément pour stockage des pâtes à papier (1950-1969), plans-masse. Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne) – Sucrerie et distillerie agricoles de Lizy (1955-1981), plan de l'usine, plan du magasin à sucres. Rouen (Seine-Maritime) – Filatures de Saint-Sever, agrément (1975), prêt à usage (1977-1979), plans de la filature, et du magasin à coton. Froyères, commune de Choisy la Victoire (Oise) – Société sucrière de Chevrières (1960-1970), plan de l'usine.

D.8J 220 1960-1979

Bornel (Oise) – Société française d'alliages de métaux, orfèvrerie de Chambly (1968-1979), dépôt des cuivre, zinc, nickel maillechort, plan de l'usine et du magasin à métaux. Château Landon (Seine-et-Marne) – Sucreries et distillerie de Souppes-sur-Loing (1960-1970), plans. Corbeil Essonnes (Essonne)15 – Etablissements Paul Doittau, stockage de fécules et pommes de terre, plan de l'usine (1953-1967), statuts de la société et assemblée générale (1961).

Epenancourt (Somme) – Etablissement Boinet, sucrerie, plans. Marchezais (Eure) – Etablissements Hurel, produits chimiques et engrais (1951-1954), plans.

Meulan (Yvelines)16 – Les engrais de Meulan, Jacques Lefébure (1957-1971), plans. Ris-Orangis (Essonne)17 – Malteries franco-belges et moulins de Prouvy, silos à orge et à malt (1951-1966), plans. Sermaises (Loiret) – Sucreries de Pithiviers-Le-Vieil, dépôt de Sermaises, plan du magasin et coupe (1961-1974). Mainlevées des cautionnements hypothécaires des entrepôts de la Compagnie EMGP ayant appartenu à l'ancienne compagnie des magasins de France et d'Algérie.

14 Anciennement en Seine-et-Oise. 15 Anciennement en Seine-et-Oise. 16 Anciennement en Seine-et-Oise. 17 Anciennement en Seine-et-Oise.

63

D.8J 221 1952-1975 Dieppe (Seine-Maritime) – Etablissements Robbe Frères, stockage des graines oléagineuses, huiles végétales et tourteaux, plans-masse, plans des magasins et silos (1951-1971). Grand-Couronne (Seine-Maritime) – Sté de potasse et d'engrais chimiques, plans sur les bâtiments spécifiques, plans-masse, coupes et élévations (1952-1975). Liévin (Pas-de-Calais) – Socanord, société chimique du Nord, engrais, note accompagnant des plans (1970).

Meulan (Yvelines)18 – Société cacao Barry (1952-1967), plans. Port Saint-Louis du Rhône (Bouches-du-Rhône) – Société Les produits et engrais chimiques de Camargue (1964-1975), plans.

D.8J 222 1956-1982

Pithiviers (Loiret) – Les malteries franco-belges, agréments et prêts à usage pour différents bâtiments (1956-1982), magasins et silos divers, plans.

D.8J 223 1960-1973

Paris – Société industrielle et agricole de la Somme et raffinerie François (1960-1965), avant sa fusion avec la raffinerie de Mitry-Mory, plan-masse. Mitry-Mory (Seine-et-Marne) – Raffinerie de Mitry19, plan de l'usine qui comprend aussi une cartonnerie et des magasins, plans des magasins à sucre, agrément pour les nouveaux magasins (1963-1977).

D.8J 224 1947-1978

Feuchy-les-Arras (Pas-de-Calais) – Société Pierrefitte-Auby produits chimiques, agréments pour différents magasins de stockage d'engrais, de phosphates, plans des magasins et leur affectation avec les lotissements des produits (1958-1971). La Trinité de Réville (Eure) – Société de produits chimiques et d'engrais Hurel-Arc (1970-1977), plans. Neuville-Roy (Oise) – Sucrerie agricole de la Neuville-Roy (1947-1978), agrément et prêt à usage, plan-masse et plan de magasin à sucre. Paris – Raffineries Say, 123 boulevard de la Gare, agrément (1957), plan-masse des usines.

Prey (Eure) – Hurel-Arc (1955-1977), plans. D.8J 225 1949-1978

Calais (Pas-de-Calais) – Société calaisienne des pâtes à papier, plan de situation des magasins sur le port, plan-masse de l'usine, plan de la ville de Calais, agrément (1949-1974) pour plusieurs magasins et lieu de stockage des bois. Epernay (Marne) – Société Beaumet-Chaurey et Cie, Champagne Lucien Beaumet, agrément pour l'ensemble des caves à Epernay destinées à l'entreposage des bouteilles de champagne, plan-masse des caves, négatif et tirage, plans des celliers, et plans de la propriété rue Henri-Martin. Statuts de la société. Prêt d'usage 1968, magasin général (1972). Roquefort (Landes) – La Cellulose du pin, plan de l'usine, plan de situation dans la commune, mémoire relatif aux terrains, plan des usines et des cités (1947), contrat d'agrément (1949), prêt à usage (1966-1978). Villers Faucon (Somme) – Société vermandoise de sucrerie, plan d'ensemble des bâtiments, plan-masse (à noter : plan de situation de l'usine dans région de

18 Anciennement en Seine-et-Oise. 19 Cette raffinerie de Mitry a fusionné avec la précédente en 1963.

64

[D.8J 227] Péronne du temps de la sucrerie Sainte-Emilie, avec sa cité ouvrière et ses jardins) (1949-1978).

D.8J 226-228 Warrants 1982-1985

226 Warrants et récépissés des magasins d’usines (1984-1985). 227 Stocks et mouvements concernant le sucre (1982-1985).

228 Lettres de transcription (1983-1984). D.8J 229 Cote vacante

*

65

Registres

(D.8J 230* à 757*)

66

67

PARIS ET REGION PARISIENNE

Recueils de plans et de photographies 20

D.8J 230* Plans des entrepôts parisiens, manuscrits, en couleur 1833-1852 D.8J 231* Plans des établissements de Paris et de la banlieue 1897

Plans anciens et plans “ actuels ”, cartes de situation et plans des sites. D.8J 232* Plans des établissements de province vers 1890

Cartes de situation et plans des sites. D.8J 233* Album photographique des sites de la Rotonde, du pont de Flandre, de Saint-

Denis et Aubervilliers, Saint-Ouen vers 1879 D.8J 234* Plans des sites de Paris et de province munis de tableaux des surfaces des terrains

et des entrepôts ; cartes de situation vers 1890 D.8J 235* Atlas des grands ports français, édition de l'association des grands ports français 1930 D.8J 236-237* Plans de sites de Paris et de province munis de tableaux des surfaces des terrains

et des entrepôts vers 1897-1928 236* Sites de Saint-Denis et Aubervilliers, pont de Flandre, quai de la Gare, rue

d’Aubervilliers, pont tournant de La Villette, Clichy, Bercy-Nicolaï, Saint-Ouen, rue Petit, quai de Javel ; de Dieppe, Dunkerque, Le Havre, Le Mans, Rouen, Saint-Nazaire (vers 1897-1928)

237* Sites de Saint-Denis et Aubervilliers, pont de Flandre, quai de la Gare, rue d’Aubervilliers, pont tournant de La Villette, Clichy, Bercy-Nicolaï, Saint-Ouen, rue Petit, quai de Javel, Ivry, quai de Seine ; de Dieppe, Dunkerque, Le Havre, Le Mans, Le Tréport, Nantes, Roubaix, Rouen, Saint-Nazaire (vers 1897-1920).

Registres

D.8J 238-239* Docks Napoléon, registres balance 1862-1890

238* 1862 239* 1890

D.8J 240* Entrepôts de la rue du Château d'eau, comptes d'exploitation 1877-1906 D.8J 241-246* Livres d'inventaires des entrepôts 1863-1949

241* 1863 242* 1878

243* 1879 244* 1880 245* 1948 246* 1949

D.8J 247-249* Conseil d'administration, registres de présence 1921-1973 247* 1921-1937 248* 1937-1953

249* 1953-1973

20 Voir également D.8J 801 à 869 (portefeuilles de plans).

68

D.8J 250* Conseil d’administration, procès-verbaux 1961-1964 D.8J 251-315* Registres des balances et inventaires 1883-1947

251* 1883 252* 1884

253* 1885 254* 1886

255* 1887 256* 1888 257* 1889 258* 1890 259* 1891 260* 1892 261* 1893 262* 1894 263* 1895 264* 1896 265* 1897 266* 1898 267* 1899 268* 1900 269* 1901 270* 1902 271* 1903 272* 1904

273* 1905 274* 1906 275* 1907 276* 1908 277* 1909 278* 1910 279* 1911 280* 1912 281* 1913 282* 1914 283* 1915 284* 1916 285* 1917 286* 1918 287* 1919 288* 1920 289* 1921 290* 1922 291* 1923 292* 1924 293* 1925 294* 1926

295* 1927 296* 1928 297* 1929 298* 1930 299* 1931 300* 1932 301* 1933 302* 1934 303* 1935 304* 1936 305* 1937 306* 1938 307* 1939 308* 1940 309* 1941 310* 1942 311* 1943 312* 1944 313* 1945 314* 1946 315* 1947

D.8J 316-319* Comptoir des entrepôts (banque d'escompte des warrants de la Cie EMGP)

Registres 1950-1960 316* 1950-1952

317* 1954 318* 1958 319* 1960

D.8J 320-323* Obligations (1893-1901) 320* 1893 321* 1896

322* 1896 323* 1901

D.8J 324-326* Livres des chèques postaux 1952-1968

324* 1952-1964 325* 1965

326* 1960-1968

D.8J 327-328* Livres du personnel, Paris 1871-1956 327* 1887-1889 328* 1871-1956

D.8J 329-330* Livre de présence aux commissions d'exploitation 1922-1970

329* 1922-1959 330* 1959-1970

D.8J 331* Entrées et sorties de marchandises, sur tous les sites 1943-1952

D.8J 332-334* Mouvements des entrées et sorties sur le bassin d'Aubervilliers 1985-1992

332* 1985-1987 333* 1987-1989

334* 1990-1992

39

D.8J 335-348* Warrants 1958-1992 335* Carnets des récépissés (1958-1962) 336-342* Warrants et récépissés des magasins d’usine (1983-1988) 336* 1983 337* 1983 338* 1985 339* 1985 340* 1985 341* 1985 342* 1988 343-348* Warrants des clients parisiens (1987-1992) 343* 1992 344* 1987-1991 345* 1987-1992 346* 1990-1991 347* 1987-1989 348* 1989-1990 D.8J 349* Livre d'enregistrement du courrier reçu 1979-1983 D.8J 350* Entrepôt de la rue du Château d’eau (10e), journal 1892

Entrepôts de Saint-Ouen

D.8J 351-352* Journal des ventes 1978-1979 351* Dock 400 352* Dock 300

D.8J 353-355* Livres des salaires des dockers 1961-1969

353* 1961-1969 354* 1965-1968 355* 1965-1968

D.8J 356* Bons de sortie des marchandises 1935-1939 D.8J 357-367* Comptes clients débiteurs 1957-1972

357 1957-1958 358* 1958-1959 359* 1959-1961 360* 1961-1963 361* 1963-1964 362* 1965-1966 363* 1979 364* Débours divers (1949). 365* Comptes divers (1957-1972). 366-367*Assurances des marchandises et des bâtiments (1968-1970)

D.8J 368-375* Registres d'entrées des marchandises 1960-1985

368* 1964-1967 369* 1967-1970 370* 1971-1973 371* 1973-1977 372* 1977-1980 373* 1980-1983 374* 1983-1985 375* Entrées spécifiques des wagons (1960-1979).

40

D.8J 376-394* Registres de sorties des marchandises 1965-1986 376* 1965-1966 377* 1966-1967 378* 1967-1968 379* 1968-1969 380* 1969-1970 381* 1971-1972 382* 1972-1973 383* 1973-1975 384* 1975-1976 21 385* 1978-1979 386* 1979-1981 387* 1981-1982 388* 1983-1984 389* 1984-1985 390* 1985-1986 391* Sorties de fûts (1950-1960). 392* 1976-1978 (déclassé) 393-394*Livraisons et stockage de marchandises pour l'imprimerie nationale (1972-1980).

Entrepôts de Saint-Denis-Aubervilliers

D.8J 395-403* Entrées de marchandises 1944-1959

21 Pour les registres de sorties des années 1976-1978, voir D.8J 392.

3

395* 1944-1947 396* 1948-1950 397* 1951-1953 398* 1954-1955 399* 1955-1956

400* 1956-1957 401* 1957-1958 402* 1957-1959 403* 1958-1959

D.8J 404-412* Entrées au Bâtiment P IV 1955-1976

404* 1955-1957 405* 1959-1961 406* 1961-1963 407* 1963-1965 408* 1965-1966

409* 1967-1968 410* 1968-1970 411* 1970-1972 412* 1973-1976

D.8J 413-425* Entrées au Bâtiment P VI 1959-1981

413* 1959-1961 414* 1961-1962 415* 1962-1963 416* 1964-1965 417* 1965-1967 418* 1967-1969 419* 1969-1970

420* 1970-1972 421* 1972-1974 422* 1974-1976 423* 1976-1979 424* 1979-1981 425* Entrées Aubervilliers à l'A1 (1965-1969).

D.8J 426-427* Sorties 1947-1953

426* Sorties au bâtiment P3 (1947-1948). 427* Sorties au Quai de la Gare (1951-1953).

D.8J 428-438* Sorties au Bâtiment P 1 1945-1959

428* 1945 429* 1947-1948 430* 1948-1949 431* 1949 432* 1949 433* 1949-1950

434* 1950 435* 1950-1952 436* 1953-1955 437* 1955-1957 438* 1958-1959

41

D.8J 439-441* Sorties au Bâtiment P 2 1950-1953 439* 1950-1951 440* 1951 441* 1952-1953

D.8J 442-483* Sorties au Bâtiment P 5 1952-1966

442* 1952-1953 443* 1953 444* 1953-1954 445* 1954 446* 1955 447* 1955-1956 448* 1956 449* 1956 450* 1956-1957 451* 1957-1958 452* 1958 453* 1958-1959 454* 1959-1960 455* 1961 456* 1959 457* 1959-1960 458* 1960 459* 1960 460* 1960 461* 1961 462* 1961 463* 1961-1962

464* 1962 465* 1962 466* 1962 467* 1962 468* 1962 469* 1963 470* 1963 471* 1963 472* 1963 473* 1963-1964 474* 1964 475* 1964 476* 1964 477* 1964 478* 1964-1965 479* 1965 480* 1965 481* 1966 482* 1966

483* 1966

D.8J 484-515* Sorties P 1 1961-1980 484* 1961-1962 485* 1962-1963 486* 1963 487* 1963-1964 488* 1964 489* 1964-1965 490* 1965-1966 491* 1966 492* 1966-1967 493* 1967-1968 494* 1968 495* 1969-1970

496* 1970 497* 1971-1972 498* 1972-1973 499* 1973-1975 500* 1975-1976 501* 1976-1978 502* 1978-1979 503* Sorties de voitures (1955-1972). 504-505*Sorties A 1 (1966-1969).

504* 1966-1967 505* 1967-1969

D.8J 506-515* Sorties des papiers, gestion assurée par la Société parisienne de papier de presse (SPPP) 1968-1980

506* 1968 507* 1973-1975 508* 1976-1977

509* 1977-1978 510* 1978-1979

511* 1978 512* 1979-1980 513* 1973-1975 514* 1975-1977 515* 1977-1978

D.8J 516-519* Livres de manutention 1936-1979

516* 1936-1953 517* 1953-1977 518* 1975-1979 519* 1960-1975

D.8J 520-521* Répertoire des clients 1948, 1969

520* 1948 521* 1969

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D.8J522-525* Journal des papiers 1944-1947 522* 1944-1945 523* 1945-1946 524* 1946 525* 1946-1947

SOCIETE DU NORD-OUEST

D.8J 526-527* Dépenses générales d'exploitation 1920-1928

526* 1920-1924 527* 1924-1928 D.8J 528* Compte d'exploitation 1960-1966 D.8J 529* Certificats d'actions nominatives 1905-1923

DIEPPE D.8J 530* Registre des locations de hangars 1927-1931 D.8J 531* Sorties de marchandises 1942-1943

BERCY D.8J 532-533* Journal de liquidation 1937-1943

532* 1942-1943 533* 1937-1943 D.8J 534* Livres de comptes22 1926-1943

CHEMIN DE FER INDUSTRIEL (C.F.I.) D.8J 535* Comptes de dizaines n°22, tonnages transportés 1953-1954 D.8J 536-547* Livres d’enregistrement des tonnages transportés 1954-1966

536* Livre 23 (1955-1959). 537* Livre 24 (1959-1963). 538* Livre 25 (1963-1967). 539* Livre 28 (1975-1981).

540* Livre 7 (1954-1955) ; récépissés des clients. 541* Livre 8 (1955-1956).

542* Livre 9 (1956-1957). 543* Livre 10 (1957-1958). 544* Livre 11 (1958-1960). 545* Livre 12 (1960-1962). 546* Livre 13 (1962-1964). 547* Livre 14 (1964-1966).

D.8J 548* Livre des manœuvres et stationnements 1973-1980 D.8J 549-550* Livre des pénalités 1951-1988

549* 1951-1956 550* 1980-1988

D.8J 551* Livre d'encaissement 1957-1964

22 Un portrait photographique non identifié a été extrait de ce carton pour rejoindre le reste des photographies de ce fonds.

43

D.8J 552* Locations des terrains aux clients 1976-1980

MARSEILLE

D.8J 553-564* Registres des procès-verbaux des séances du conseil d'administration de la compagnie des docks 1859-1955

553* 24 mars 1859 au 24 avril 1865 554* 28 avril 1865 au 9 mars 1881

555* 13 avril 1881 au 26 mars 1890 556* 9 avril 1890 au 14 octobre 1898 557* 28 octobre 1898 au 31 mai 1907 558 14 juin 1907 au 5 juin 1914 559* 19 juin 1914 au 27 mai 1921 560* 10 juin 1921 au 18 décembre 1931

561* 22 janvier 1932 au 24 juillet 1936 562* 25 septembre 1936 au 19 avril 1944

563* 17 mai 1944 au 16 octobre 1951 564* 14 novembre 1951 au 18 octobre 1955

D.8J 565* Essai d'atlas statistique de la XIe région économique par Henri Brenier, directeur général

de la chambre de commerce de Marseille, publication imprimée, Marseille 1927 D.8J 566* Atlas, développement des voies ferrées depuis l'origine de la concession1856-1928 D.8J 567* Registre des cotisations salariales 1865-1891 D.8J 568-570* Grand livre auxiliaire 1937-1948

568* 1944-1948 569* 1941-1944

570* 1937-1940 D.8J 571-573* Actions de jouissance 1923

571* Signature de 50 000 à 78 000 572* Signature de 25 000 à 50 000 573* Signature de 1 à 25 000

D.8J 574-575* Grand livre général 1945-1952

574* 1949-1952 575* 1945-1948

D.8J 576* Grand livre auxiliaire 1945-1948 D.8J 577* Grand livre général 1941-1944 D.8J 578* Journal général 1937-1940 D.8J 579* Grand livre général 1937-1940 D.8J 580-581* Journal de l'année 1933-1934 580* 1933 581* 1934 D.8J 582* Grand livre 1931-1933 D.8J 583* Journal 1936

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D.8J 584-587* Actions de capital à amortir 1924-1933 584* De 1 à 676 585* De 1 à 676 (double)

586* De 677 à 1352 587* De 677 à 1352 (double)

D.8J 588* Grand livre, comptabilité des institutions de retraite 1885-1935

ROUEN

Compagnie des Docks et entrepôts de Rouen

D.8J 589-652* Inventaires 1902-1971 589* 1902 590* 1903 591* 1904 592* 1905 593* 1906 594* 1907 595* 1908 596* 1909 597* 1910 598* 1911 599* 1912 600* 1913 601* 1914 602* 1915 603* 1916 604* 1917 605* 1918 606* 1919 607* 1920 608* 1921 609* 1922 610* 1923

611* 1924 612* 1925 613* 1926 614* 1927 615* 1928 616* 1929 617* 1930 618* 1931 619* 1932 620* 1933 620bis* 1934 621* 1935 622* 1936 623* 1937 624* 1938 625* 1943 626* 1944 627* 1945 628* 1946 629* 1947 630* 1948 631* 1950

632* 1951 633* 1952 634* 1953 635* 1954 636* 1955 637* 1956 638* 1957 639* 1958 640* 1959 641* 1960 642* 1961 643* 1962 644* 1963 645* 1964 646* 1965 647* 1966 648* 1967 649* 1968 650* 1969 651* 1970 652* 1971

D.8J 653-662* Conseils d'administration, procès-verbaux 1881-1963

653* 1881-1883 654* 1883-1886 655* 1886-1888 656* 1889-1891 657* 1891-1894

658* 1894-1898 659* 1898-1904 660* 1905-1912 661* 1912-1922 662* 1937-1963

D.8J 663-667* Assemblées générales, procès-verbaux 1891-1963 663* 1891-1900 (imprimé) 664* 1901-1921 (imprimé) 665* 1891-1963 (registres)

665* 1891-1921 (registres) 666* 1921-1958 (registres) 667* 1958-1963 (registres)

S.A. Magasins généraux de Rouen

D.8J 668-670* Assemblées générales, procès-verbaux 1929-1971 668* 1929-1949 669* 1950-1970 670* 1971 D.8J 671-672* Conseils d'administration, procès-verbaux 1929-1971

671* 1929-1952 672* 1952-1971

45

D.8J 673* Procès-verbaux des réunions de l’association des porteurs de parts des magasins généraux 1947

D.8J 674-687* Comptes d'exploitation et frais généraux 1913-1949

674* 1913-1914 675* 1915-1916 676* 1921-1922 677* 1923-1924 678* 1925-1926 679* 1927-1928 680* 1929-1930

681* 1931-1932 682* 1933-1934 683* 1935-1936 684* 1937-1938 685* 1941 686* 1943-1945 687* 1946-1949

D.8J 688-689* Débiteurs d'exploitation 1927-1933

688* 1927-1932 689* 1930-1933

D.8J 690-693* Consignations 1920-1934

690* 1920-1926 691* 1926-1933

692* 1931-1933 693* 1934

D.8J 694-723* Balances 1913-1942

694* 1913 695* 1914 696* 1915 697* 1916 698* 1917 699* 1918 700* 1919 701* 1920 702* 1921 703* 1922

704* 1923 705* 1924 706* 1925 707* 1926 708* 1927 709* 1928 710* 1929 711* 1930 712* 1931 713* 1932

714* 1933 715* 1934 716* 1935 717* 1936 718* 1937 719* 1938 720* 1939 721* 1940 722* 1941 723* 1942

D.8J 724-738* Journal 1932-1959

724* 1932 725* 1931-1932 726* 1932-1933 727* 1933-1934 728* 1934-1935 729* 1935-1936 730* 1936-1937 731* 1937-1938

732* 1938-1939 733* 1939-1940 734* 1940-1943 735* 1943-1947 736* 1947-1987 737* 1950-1954 738* 1955-1959

D8.J 739-754* Grand livre 1915-1971

739* 1915-1916 740* 1921-1922

741* 1923-1924 742* 1925-1926 743* 1927-1928 744* 1929-1930 745* 1931-1932 746* 1933-1934 747* 1935-1936 748* 1937-1938 749* 1939-1940 750* 1941-1942 751* 1943-1945 752* 1946-1949 753* 1970 754* 1971

4

D.8J 755* Obligations 1928-1946

755* Pointage des paiements de coupons (1936-1945). 756* Certificats d'obligations nominatives (1928-1946). D.8J 757* Livres de paie 1955-1991 D.8J 758-800 cotes vacantes

*