Direction des Affaires Financières 2013 · dernière mise à jour 17/05/13 décision n°...

Guide de la Tarification Direction des Affaires Financières 2013

Dernière Mise à jour 17/05/13

Décision n° 2013/0002/FINCHAPITRES

1 TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION1-1 TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION

1-2 FORFAIT JOURNALIER

1-3 TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE

1-4 TARIFS D'HEBERGEMENENT

2 TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS2-1 TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS

2-2 INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE

2-3 ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES

2-4 FORFAIT TECHNIQUE

2-5 AUTRES TARIFICATIONS

3 TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE3-1 ACTIVITE EXTERNE

3-2 ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

3-3 HOSPITALISATION

4 TARIFS OPPOSABLES OU NON, PAR THEMATIQUE DE SOINS

4-1 TARIFS SOINS BUCCO-DENTAIRES EXTERNES4-1.1 CHIRURGIENS DENTISTES, TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE

4-1.2 SOINS BUCCO-DENTAIRES AVEC RESTE A CHARGE AU PATIENT

4-1.2.1 - ODONTOLOGIE - Prothèses dentaires, Parodontologie, Odontologie pédiatrique, O.D.F.

4-1.2.2 - STOMATOLOGIE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE - Prothèses dentaires, Parodontologie, Pedodontie, biologie, O.D.F.

4-1.2.3 - ODONTOLOGIE ~ Tarifs CMUC

4-1.2.4 - STOMATOLOGIE ~ Tarifs CMUC

4-2 IMPLANTOLOGIE4-2.1 IMPLANTOLOGIE ODONTOLOGIE - SOINS EXTERNES

4-2.2 IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - SOINS EXTERNES

4-2.3 IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - HOSPITALISATIONS

4-3 TARIFS DE BIOLOGIE 4-3.1 ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE

4-3.2 ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE

4-3.3 TARIFS LETTRES-CLES

4-3.4 ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

4-4 TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE4-4.1 ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR ASSURANCE MALADIE

4-4.2 ACTES AMBULATOIRES

4-4.3 HOSPITALISATION

4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA4-5.1 ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE

4-5.2 HOSPITALISATION

4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE4-6.1 UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE

4-6.2 UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT

4-6.3 DEPOSITOIRE

4-6.4 LABORATOIRE PHARMACOLOGIE - TOXICOLOGIE MEDICO-LEGALE

4-6.5 PRESTATION FOETOPATHOLOGIE

5 ACTIVITES DE TRANSPORT MEDICALISE ET D'URGENCE5-1 TRANSPORT SMUR

5-2 UNITE MOBILE D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE

5-3 GRANDS RASSEMBLEMENTS

6 TARIFS DU LACTARIUM

7 RECHERCHE CLINIQUE

8 FORMATIONS8-1 FRAIS D'INSCRIPTION AUX CONCOURS

8-2 FRAIS PEDAGOGIQUES

8-3 COTISATIONS SOCIALES

8-4 FORMATIONS CATALOGUE CFPPS ET CESU

8-5 AUTRES FORMATIONS

9 MAIN D'OEUVRE 9-1 PERSONNEL NON MEDICAL (coût moyen, charges comprises)

9-2 PERSONNEL MEDICAL

10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES10-1 PRESTATIONS DE SERVICE

10-2 TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX

10-3 DIVERSES FACTURATIONS

11 LOCATIONS IMMOBILIERES11-1 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX11-2 DOMICILIATION DES ASSOCIATIONS11-3 LOCATIONS DE SALLES

12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE12-1 PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS

12-2 RESTAURATION DU PERSONNEL

12-3 PERSONNES EXTERIEURES AU CHU

TAUX D'ACTUALISATION

Guide de la Tarification du CHU de Bordeaux

SOMMAIRE

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1

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Texte tapé à la machine

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LIBELLE Lettre clé CHU Unité de facturation Date d'effet Tarifs (€) Base Observations

(Sommaire)

Médecine, spécialités médicales temps complet régime commun Journée 1-mars-13 1 285,00 € Arrêté prefectoral

Médecine, spécialités médicales temps incomplet de jour ou de nuit régime commun Journée 1-mars-13 825,00 € Arrêté prefectoral

Dialyse rhénale temps incomplet de jour ou de nuit Journée 1-mars-13 910,00 € Arrêté prefectoral

Moyen Séjour régime commun Journée 1-mars-13 850,00 € Arrêté prefectoral

Hospitalisation de jour - Rééducation fonctionnelle Journée 1-mars-13 780,00 € Arrêté prefectoral

Moyen séjour en réadaptation cardiaque Journée 1-mars-13 145,00 € Arrêté prefectoral

Soins ambulatoires de jour régime commun (séances radiothérapie, pied diabétique) Journée 1-mars-13 295,00 € Arrêté prefectoral

Urgences petits soins (séances ambulatoires en ZSTCD) Journée 1-mars-13 155,00 € Arrêté prefectoral

Chirurgie, maternité, spécialités chirurgicales temps complet régime commun Journée 1-mars-13 1 545,00 € Arrêté prefectoral

Chirurgie ambulatoire de jour régime commun Journée 1-mars-13 815,00 € Arrêté prefectoral

Spécialités coûteuses temps complet régime commun Journée 1-mars-13 2 825,00 € Arrêté prefectoral

Spécialités coûteuses temps incomplet de jour régime commun Journée 1-mars-13 1 655,00 € Arrêté prefectoral

Unité Médico-Psychologique de l'Adolescent et du Jeune Adulte (UMPAJA) Journée 1-mars-13 505,00 € Arrêté prefectoral

Psychiatrie Infanto-Juvénile - SUHEA - temps complet régime commun Journée 1-mars-13 475,00 € Arrêté prefectoral

Psychiatrie Infanto-Juvénile - SUHEA - temps incomplet régime commun Journée 1-mars-13 290,00 € Arrêté prefectoral

(Sommaire)

Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel

Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel

Forfait journalier d'hospitalisation Psychiatrie Journée 1-janv-10 13,50 € Arrêté ministériel

(Sommaire)

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète MCO Journée 1-juin-12 47,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète SSR Journée 1-juin-12 37,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète psychiatrie Journée 1-juin-12 32,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation de jour Journée 1-juin-12 15,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Tarif de la chambre particulière en séance Journée 1-juin-12 10,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

(Sommaire)

USLD XAVIER ARNOZAN - Hébergement Journée 1-mai-12 47,78 € Arrêté prefectoral

USLD XAVIER ARNOZAN - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 26,08 € Arrêté préfectoral



USLD XAVIER ARNOZAN - Réservation Journée 1-mai-12 29,78 € Arrêté prefectoral

USLD XAVIER ARNOZAN - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 68,07 € Arrêté prefectoral

USLD XAVIER ARNOZAN - Réservation des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 50,07 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Hébergement chambre individuellle Journée 1-mai-12 49,77 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Hébergement chambre double Journée 1-mai-12 47,28 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 27,91 € Arrêté préfectoral



EHPAD LORMONT - Réservation chambre individuelle Journée 1-mai-12 31,77 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Réservation chambre double Journée 1-mai-12 29,28 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Hébergement des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 69,72 € Arrêté prefectoral

EHPAD LORMONT - Réservation des résidents de moins de 60 ans Journée 1-mai-12 51,72 € Arrêté prefectoral

EHPAD ALOUETTE - Hébergement Journée 1-mai-12 40,46 € Arrêté prefectoral

EHPAD ALOUETTE - Réservation Journée 1-mai-12 22,46 € Arrêté prefectoral

EHPAD ALOUETTE - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 1-mai-12 15,43 € Arrêté préfectoral



EHPAD ALOUETTE - Hébergement des résidents valides de - de 60 ans Journée 1-mai-12 54,03 € Arrêté préfectoral

1.3 TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE

1.4 TARIFS D'HEBERGEMENENT

1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

1.1 - TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION

1.2 FORFAIT JOURNALIER

2

LIBELLE Lettre clé CHU Unité de facturation Date d'effet Tarifs (€) Base Observations

1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

EHPAD ALOUETTE - Réservation des résidents valides de - de 60 ans Journée 1-mai-12 36,03 € Arrêté préfectoral

MCO Hébergement pour cause exceptionnelle Journée 1-janv-10 371,96 € Arrêté préfectoral

3

LIBELLECode CCAM (Regroupemt) ou

clé NGAPUnité Dernière mise à

jour Tarifs (€) Base Observations

2.1 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS (Sommaire)

lien légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027115074&dateTexte&categorieLien=id Arrêté du 22 févier 2013

2.2 - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE (Sommaire)

IVG avec anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée AMD Acte 31-mars-13 586,01 € Arrêté ministériel

IVG avec anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée APD Acte 31-mars-13 644,71 € Arrêté ministériel

IVG sans anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée IMD Acte 31-mars-13 437,03 € Arrêté ministériel

IVG sans anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD Acte 31-mars-13 477,66 € Arrêté ministériel

IVG médicamenteuse AMF Acte 31-mars-13 257,91 € Arrêté ministériel

IVG médicamenteuse hors établissement AMF Acte 31-mars-13 257,91 € Arrêté ministériel

(Sommaire)

Actes CCAM lien : http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/version-actuelle/index.php

Acte d'obstétrique ACO Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte d'anesthésie ADA Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte de chirurgie ADC Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte d'échographie ADE Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte d'imagerie ADI Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte technique médical ATM Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Acte dentaire DEN Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Actes d'anatomie et Cytologie pathologiques ATM Acte 14-déc-12 CCAM version 29 Tarif selon codification de l'acte

Actes NGAP lien : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante.phpMEDECINS

Consultation de médecin omnipraticien C Acte 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP

Majoration de coordination médecin généraliste MCG Acte 1-janv-11 3,00 € J.O. & NGAP

Majoration pour consultation de nourrisson (0 à 24 mois inclus) par le médecin généraliste MNO Acte 1-janv-11 5,00 € J.O. & NGAP

Majoration pour consultation de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste CNG Acte 1-janv-11 58,00 € J.O. & NGAP

Majoration pour consultation de dimanche et jour férié par le médecin généraliste CDG Acte 1-janv-11 42,06 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le médecin généraliste P Acte 31-déc-08 35,00 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte en urgence par le médecin généraliste S Acte 21-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP

Majoration pour acte dimanche et jour férié par le médecin généraliste F Acte 31-déc-08 19,06 € J.O. & NGAP

Consultation de médecin spécialiste CS Acte 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP

Majoration de coordination médecin spécialiste MCS Acte 1-janv-11 3,00 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte de dimanche et jour férié par le médecin spécialiste F Acte 31-déc-08 19,06 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte de nuit par le médecin spécialiste (sauf pédiatres) U Acte 31-déc-08 25,15 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte réalisé en urgence par le pédiatre ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins (0h/6h)

S Acte 21-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP

Majorations pour acte de nuit (20h/0h et 6h/8h) par le pédiatre P Acte 31-déc-08 35,00 € J.O. & NGAP

Forfait pédiatrique 0 à 2 ans FPE Acte 4-oct-07 5,00 € J.O. & NGAP

Consultation spécifique par médecin spécialiste en cardiologie CSC Acte 31-déc-08 45,73 € J.O. & NGAP

Consultation spécifique par neuropsychiatre, psychiatre et neurologue CNPSY Acte 26-mars-12 37,00 € J.O. & NGAP

Majoration de coordination de la CNPSY pour psychiatre, neuro-psychiatre et neurologue MCS Acte 1-juil-07 4,00 € J.O. & NGAP

Consultation préanesthésique pour un patient dont l'état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur de la classification de l'A.S.A.

C2 Acte 1-janv-11 46,00 € J.O. & NGAP

Avis d'expert spécialiste C2 Acte 1-janv-11 46,00 € J.O. & NGAP

Avis d'expert PHPU C3 Acte 1-janv-11 69,00 € J.O. & NGAP

Avis d'expert psychiatre, neuropsychiatre et neurologue C2,5 Acte 1-janv-11 57,50 € J.O. & NGAP

Consultation de dépistage du mélanome réalisée en cabinet par le médecin spécialiste en dermatologie

CDE acte 26-mars-12 46,00 € J.O. & NGAP

Soins conservateurs pratiqués par le médecin SCM Acte 31-déc-08 2,41 € J.O. & NGAP

Traitements d'orthopédie dento faciale orthodontie pratiqués par le médecin ORT Acte 31-déc-08 2,15 € J.O. & NGAP

Actes de prothèse dentaire pratiqués par le médecin PRO Acte 31-déc-08 2,15 € J.O. & NGAP

Administration de produits et prestations en environnement hospitalier APE Acte 1-mars-12 12,62 € J.O. & NGAP

Forfait sécurité dermatologie FSD acte 22-mars-12 40,00 € J.O. & NGAP

Cas des Médecins généralistes intervenants à l'UCSA

Majoration acte de nuit pour déplacement de médecin généraliste (20h/0h et 6h/8h) Acte 1-juil-07 46,00 € J.O. & circulaire

Majoration acte de milieu de nuit déplacement de médecin généraliste(0h - 6h)

Acte 1-juil-07 55,00 € J.O. & circulaire

Majoration acte de dimanche et jour férié de déplacement de médecin généraliste Acte 1-juil-07 30,00 € J.O. & circulaire

BIOLOGISTESActes de biologie B Acte 5-juil-02 0,27 € J.O. & NABM

Actes d'anatomie et cytologie pathologiques effectués dans un laboratoire de biologie BP Acte 5-juil-02 0,27 € J.O. & NABM

Prélèvement (autre que sanguin) effectué par un biologiste non médecin KB Acte 5-juil-02 1,92 € J.O. & NABM

2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS

2.3 - ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES

4





Prélèvement sanguin effectué par un biologiste non médecin PB Acte 5-juil-02 2,52 € J.O. & NABM

Prélèvement sanguin effectué par un technicien de laboratoire TB Acte 5-juil-02 2,52 € J.O. & NABM

Forfait sécurité pour echantillon sanguin 9003 B(3) Acte 5-juil-02 0,79 € J.O. & NABM

Forfait sécurité pour traitement d'un échantillon sanguin 9105 B(4) Acte 5-juil-02 1,08 € J.O. & NABM 4 x B4 x 0,27€ = 1,08€

Forfait sécurité pour échantillon bactério., mycologiques, parasitologiques 9106 B(5) Acte 5-juil-02 1,35 € J.O. & NABM 5 x B5 x 0,27€ = 1,35€

SAGES FEMMESConsultation sage femme C Acte 24-sept-12 21,00 € J.O. & NGAP

Actes pratiqués par une sage femme (soins maternité) SF Acte 24-sept-12 2,80 € J.O. & NGAP

Examen médical de suivi de grossesse réalisé par la sage-femme CG Acte 23-avr-08 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Séance de suivie postnatal réalisée par la sage -femme SP Acte 23-avr-08 18,55 € Décision n° 2013/0001/FIN

Majoration sage-femme - actes de nuit de 20H à 0H et 6H à 8H MDN Acte 22-nov-04 35,00 € J.O. & NGAP

Majoration sage-femme - actes de nuit de 0H à 6H MDN Acte 22-nov-04 40,00 € J.O. & NGAP

Majoration sage-femme - actes de dimanche et jours fériés MDD Acte 22-nov-04 21,00 € J.O. & NGAP

Actes infirmiers pratiqués par une sage femme SFI Acte 22-nov-04 2,18 € J.O. & NGAP

Majoration sage femme : actes infirmiers de nuit Acte 22-nov-04 9,15 € J.O. & NGAP

Majoration sage femme : actes infirmiers de dimanche et jours fériés Acte 22-nov-04 7,62 € J.O. & NGAP

INFIRMIERSActes pratiqués par les infirmiers AMI Acte 18-avr-09 3,15 € J.O. & NGAP

Majoration Infirmier : actes de nuit 20h-23h et 5h-8h IDN Acte 26-juil-07 9,15 € J.O. & NGAP

Majoration Infirmier : actes de nuit de 23h-5h IMN Acte 26-juil-07 18,30 € J.O. & NGAP

Majoration Infirmier : actes de dimanche et jours fériés IF Acte 18-avr-09 8,00 € J.O. & NGAP

ORTHOPHONISTESActes pratiqués par les orthophonistes AMO Acte 6-nov-12 2,50 € J.O. & NGAP

MASSEURS KINESITHERAPEUTESActes pratiqués dans une structure de soins ou un établissement AMC Acte 15-juil-12 2,15 € J.O. & NGAP

Actes ostéoarticulaires AMS Acte 15-juil-12 2,15 € J.O. & NGAP

Majoration kinésithérapeute : actes de nuit Acte 10-mai-07 9,15 € J.O. & NGAP

Majoration kinésithérapeute : actes de dimanche et jours fériés Acte 10-mai-07 7,62 € J.O. & NGAP

ORTHOPTISTEActes pratiqués par l'orthoptiste AMY Acte 6-nov-12 2,60 € J.O. & NGAP

Majoration orthoptiste : actes de nuit Acte 29-juin-02 9,15 € J.O. & NGAP

Majoration orthoptiste : actes de dimanche et jours fériés Acte 29-juin-02 7,62 € J.O. & NGAP

PEDICUREActes pratiqués par le pédicure AMP Acte 1-janv-02 0,63 € J.O. & NGAP

POD Actes de prevention POD Acte 24-mai-08 27,00 € J.O. & NGAP

Majoration pédicure : actes de nuit Acte 1-janv-02 0,76 € J.O. & NGAP

Majoration pédicure : actes de dimanche et jours fériés Acte 1-janv-02 0,61 € J.O. & NGAP

Orthèses plantaires au dessous de 28 SO1 Semelle 1-janv-02 12,94 € J.O & LPP

Orthèses plantairesdu 28 au 37 SO2 Semelle 1-janv-02 14,02 € J.O & LPP

Orthèses plantaires au dessus de 37 SO3 Semelle 1-janv-02 14,43 € J.O & LPP

Monobloc en résine coulée SO4 Semelle 1-janv-02 27,34 € J.O & LPP

(Sommaire)

IRM

SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM

SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM

SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM

SAINT-ANDRE IRM 1,5T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1T - forfait amorti (≤ 4 000 actes) FTN Acte 31-mars-12 138,76 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (4 000 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 1,5T Philips et Siemens - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 203,02 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM

2.4 - FORFAIT TECHNIQUE

5





PELLEGRIN IRM 3T General electric - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM

HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait normal (≤ 4 500 actes) FTN Acte 31-mars-12 192,34 € J.O. & CCAM

HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 74,16 € J.O. & CCAM

HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 61,81 € J.O. & CCAM

HAUT-LEVEQUE IRM 1,5T - forfait réduit (activité > 11 000 actes) FTR Acte 31-mars-12 38,63 € J.O. & CCAM

PETSCAN

HAUT-LEVEQUE TEPSCAN - forfait normal (≤ 1 000 actes) FTN Acte 16-sept-06 1 000,00 € J.O. & CCAM

HAUT-LEVEQUE TEPSCAN - forfait réduit (> 1 000 actes) FTR Acte 16-sept-06 550,00 € J.O. & CCAM

SCANNER

ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER PHILIPS - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

ST ANDRE SCANNER RT 16XTRA - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN PHILIPS forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 71,38 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN PHILIPS forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN GEMS forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN GEMS forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN GEMS forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

PELLEGRIN GEMS forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait amorti (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 71,38 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16- forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS somaton sensation 16 - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait normal (≤ 6 000 actes) FTN Acte 1-janv-12 100,51 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 59,72 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 42,88 € J.O. & CCAM

HAUT LEVEQUE SIEMENS Définition - forfait réduit (activité > 13 000 actes) FTR Acte 1-janv-12 30,63 € J.O. & CCAM

(Sommaire)

Vente de paillettes PAI 22-mars-93 50,05 € Arrêté ministériel

2.5 - AUTRES TARIFICATIONS

6

3.1 - ACTIVITE EXTERNE (Sommaire)

LIBELLE Lettre clé CHU Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations

Forfait soins de pédicurie sur rendez vous FSA Acte 1-janv-08 12,00 €

Consultation de podologie CPO Acte 1-janv-10 10,00 €

Orthonyxie - Orthoplastie écarteur d'orteil PRE Acte 1-janv-08 17,00 €

Autre orthoplastie POP Acte 1-janv-08 20,00 €

Semelle hors nomenclature SO5 Semelle 1-janv-10 20,00 €

Frais de dossier DOS Dossier 1-janv-10 70,18 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM

Location de containers LOC Forfait 1-janv-10 14,80 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM

Transport de paillettes hors CUB THC Transport 1-sept-08 22,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

Transport de paillette dans CUB TC Transport 1-sept-08 11,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

Cryoconservation pour convenance personnelle CRY Année 1-janv-10 Décision n° 2013/0001/FIN

Forfait 5 premières années 336,64 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisée ONDAM

Année supplémentaire 40,50 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation B 150

Consultation conseil :

- 1 personne CC1 Acte 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- 2 personnes de la même famille ou même groupe (18 € x 2) CC2 Acte 1-juil-12 24,00 € Décision n° 2013/0001/FIN



- 5 personnes de la même famille ou même groupe et plus (10 € x nbr de voyageurs) CC5 Acte 1-juil-12 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination FIEVRE JAUNE VAC Vaccin. 5-mars-12 29,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination HEPATITE A HA Vaccin. 1-juil-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination HEPATITE A enfant HAE Vaccin. 1-juil-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination HEPATITE A et B TWI Vaccin. 1-juil-12 29,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination HEPATITE A et B enfant ABE Vaccin. 1-juil-12 19,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination TYPHIM VI TYP Vaccin. 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination MENINGITE CEREBRO SPINALE MEN Vaccin. 1-juil-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination RAGE RAG Vaccin. 1-juil-12 33,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination MENINGITE A TIQUES de l'Europe de l'Est TIC Vaccin. 1-juil-12 35,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination ENCEPHALITE JAPONAISE (JEVAX) JEV Vaccin. 1-juil-12 79,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination MENOMUNE MNU Vaccin. 1-juil-12 54,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination TYAVAX (HEPATITE A + TYPHOÏDE) HAT Vaccin. 1-juil-09 64,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination Choléra (Dukoral) CHO Vaccin. 1-juil-12 34,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Duplicata de certificat de vaccination DUP Vaccin. 1-juil-12 9,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Vaccination MENVEO (Méningococcique tetravalent conjugué) MNC Vaccin. 5-mars-12 59,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Consultation CSS Acte 31-mars-12 23,00 €

VO2 max EQRP002 Acte 31-mars-12 94,06 €

Bandelette urinaire 1-janv-12 0,54 €

Explorations fonctionnelles respiratoires

GLQP002 31-mars-12 76,80 €

GLQP016 31-mars-12 28,80 €

ECG DEQP003 31-mars-12 13,52 €

Atelier de sensibilisation aux conduites dopantes (TTC par heure) sur devis 1-janv-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN + frais de déplacement

Ostéodensitométrie non prise en charge par l'assurance maladie OST Examen 1-juil-06 39,96 €

ASSIMILATION PAQK007

Phénylcetonurie PHE Examen 1-janv-04 0,76 €

Hypothyroidie HTM Examen 1-janv-04 2,37 €

Hyperplasie HPS Examen 1-janv-04 1,79 €

mucoviscidose DMA Examen 1-janv-04 1,55 €

Dépistage Néonatal de la Surdité DNS Examen 1-sept-04 5,10 €

Diététique - consultation D1 1-avr-12 18,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Diététique - forfait 3 consultations DIF 1-avr-12 41,40 € Décision n° 2013/0001/FIN

DIETETIQUE

CHIRURGIE DIGESTIVE - STOMATHERAPIE

DEPISTAGE DES MALADIES METABOLIQUES CHEZ L'ENFANT

OSTEODENSITOMETRIE

EXPLORATION ET EVALUATION FONCTIONNELLE DES SPORTIFS

CONSEILS AUX VOYAGEURS

ANTENNE MEDICALE DE PREVENTION DU DOPAGE

3 AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

TRAITEMENT DE LA STERILITE - CECOS

PEDICURIE - PODOLOGIE

7

3.1 - ACTIVITE EXTERNE (Sommaire)


3 AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

Stomathérapie - Séance de marquage avant stomie STM 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Stomathérapie - Séance d'éducation thérapeutique STF 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

3.2 - ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE (Sommaire)

LIBELLE Lettre clé CCAM Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations

Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sans anesthésie générale CCRD002 Acte 1-janv-06 57,60 € Assimilation cotation NGAP 'K30'

Enregistrement des otoémissions CDQP009 Acte 1-janv-06 48,00 € Assimilation cotation NGAP 'K25'

Ablation unilatérale ou bilatérale de prothèse de calibrage de la cavité nasale GAGD001 Acte 1-janv-06 19,20 € Assimilation cotation NGAP 'K10'

Relèvement de 6 cicatrices ou plus, par abord direct QZEA009 Acte 1-janv-06 125,40 € Assimilation cotation NGAP 'KC60'

Relèvement de 1 à 5 cicatrices, par abord direct QZEA034 Acte 1-janv-06 62,70 € Assimilation cotation NGAP 'KC30'

Dermabrasion en dehors du visage QZNP006 Acte 1-janv-06 31,35 € Assimilation cotation NGAP 'KC15'

Exploration photobiologique de base par recherche de la dose érythémale minimum [DEM] et phototest itératif QZQP002 Acte 1-janv-06 28,80 € Assimilation cotation NGAP 'K15'

Photoépidermotest par batterie de tests QZRP001 Acte 1-janv-06 28,80 € Assimilation cotation NGAP 'K15'

Photographies de la face ZAQP001 Acte 1-janv-06 3,84 € Assimilation cotation NGAP 'K2'

Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux ZFQP002 Acte 1-janv-06 94,08 € Assimilation cotation NGAP 'K49'

3.3 - HOSPITALISATION (Sommaire)


Pose d'un anneau gastrique AG1 Anneau 13-juil-01 1 184,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Pose d'un anneau gastrique AG2 Anneau 13-juil-01 1 287,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Pour chaque séjour, ajouter le tarif des actes réalisés

Entrée et sortie le même jour SJ 1-janv-13 350,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

1 nuit SJ 1-janv-13 386,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

Par nuit supplémentaire SJ 1-janv-13 368,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

chambre particulière par nuit SJ 1-janv-13 47,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

-> LES ACTES

-> LE SEJOUR

Actes de stomathérapie au bénéfice de patients hospitalisés en clinique ou établissement public de santé autre que le CHU

8

(Sommaire)

LIBELLE Lettre clé S.S. Dernière mise à jour Tarifs (€) Base

Consultation chirurgien dentiste omnipraticien C 1-févr-13 23,00 € NGAP

Chirurgien dentiste spécialiste ODF CS 1-févr-13 23,00 € NGAP

Autre actes de spécialité dentaire D 1-févr-13 1,92 € NGAP

Actes de chirurgie et spécialité dentaires DC 1-févr-13 2,09 € NGAP

Traitements d'orthopédie dento faciale pratiqués par le médecin TO 1-févr-13 2,15 € NGAP

Soins conservateurs pratiqués par le chirurgien dentiste SC 1-févr-13 2,41 € NGAP

Actes de prothèse dentaire pratiqués par le chirurgien dentiste SPR 1-févr-13 2,15 € NGAP

Actes utilisant des radiations ionisantes pratiquées par le chirurgien dentiste ou le médecin Z 1-févr-13 1,33 € NGAP

Actes d'orthopédie dento faciale hors nomenclature ODF 1-févr-13 devis #REF!

Majorations médecins dentistes : actes de nuit 1-févr-13 25,15 € NGAP

Majorations médecins dentistes : actes de dimanche et jours fériés 1-févr-13 19,06 € NGAP

Examen bucco-dentaire simple, dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BDC 1-févr-13 30,00 € NGAPExamen bucco-dentaire simple avec 1 ou 2 radiographie(s), dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BR2 1-févr-13 42,00 € NGAP

Examen bucco-dentaire simple avec 3 ou 4 radiographies, dispositif de prévention pour les jeunes âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans BR4 1-févr-13 54,00 € NGAP

(Sommaire)

LIBELLE Lettre clé S.S. Dernière mise à jour Tarifs (€) Base

Valeur cotation NGAP

Majoration travaux supp. Valeur actes NR

(Sommaire)

1) Prothèse fixea) Incrustations métalliques

Incrustations métalliques Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 106,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 90,00 € -

Incrustations métalliques Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 135,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 107,00 € -

Incrustations métalliques Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 163,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 123,00 € -

b) Incrustations composites

Incrustations composites Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 149,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 133,00 € -

Incrustations composites Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 179,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 151,00 € -

Incrustations composites Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 199,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 159,00 € -

c) Incrustations céramiques

Incrustations céramiques Inlay 1 face SC 7 1-mars-12 236,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 220,00 € -

Incrustations céramiques Inlay 2 faces SC 12 1-mars-12 266,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 238,00 € -

Incrustations céramiques Onlay 3 faces SC 17 1-mars-12 297,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 257,00 € -

Facette composite collée NR 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

100,00 €

Facette céramique collée NR 1-mars-12 400,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

400,00 €

d) Inlay core

Inlay core métal (méthode directe ou indirecte) SPR 57 1-mars-12 122,55 € Décision n° 2013/0001/FIN

122,55 € - -

Inlay core métal claveté SPR 67 1-mars-12 144,05 € Décision n° 2013/0001/FIN

144,05 € - -

Inlay core céramique SPR 57 1-mars-12 172,55 € Décision n° 2013/0001/FIN

122,55 € 50,00 € -

Inlay core céramique claveté SPR 67 1-mars-12 194,05 € Décision n° 2013/0001/FIN

144,05 € 50,00 € -

e) Couronnes

Couronne coulée (méthode directe) SPR 50 1-mars-12 208,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 100,50 €

Couronne coulée et/ou fraisée SPR 50 1-mars-12 230,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 122,50 €

C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite SPR 50 1-mars-12 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 150,50 €

Couronne céramo métallique avec joint céramique SPR 50 1-mars-12 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 347,50 €

Couronne céramo métallique avec joint métal SPR 50 1-mars-12 438,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 330,50 €

Couronne céramo-céramique SPR 50 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 392,50 €

Couronne provisoire NR 1-mars-12 45,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 45,00 €

Couronne provisoire armée NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Montages directeurs

Montage directeur (1 à 6 dents) NR 1-mars-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 25,00 €

Montage directeur (> à 6 dents) NR 1-mars-12 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 40,00 €

f) Plateau Richmond

Plateau Richmond support d'attachement NR 1-mars-12 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

g) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)

Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Attachements NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

h) ELEMENTS INTERMEDIAIRES DE PONT : Dent(s) absente(s) remplacée(s) par une prothèse fixe

1- Inter métallique Inter métallique Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 186,00 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 € 121,50 € -

Inter métallique Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 307,50 € -


64,50 € 493,50 € -


75,25 € 668,75 € -


86,00 € 844,00 € -

Inter métallique Remplacement 6 dents SPR 45 1-mars-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

96,75 € 1 019,25 € -


107,50 € 1 194,50 € -


118,25 € 1 369,75 € -

2- Inter métal-résine - -

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) SPR 30 1-mars-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 358,50 € -

PROTHESE DENTAIRE

4-1 TARIFS SOINS BUCCO-DENTAIRES EXTERNES

4-‐1.1 -‐ CHIRURGIENS DENTISTES, TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE

4-‐1.2 -‐ SOINS BUCCO-‐DENTAIRES AVEC RESTE A CHARGE AU PATIENT

4-‐1.2.1 -‐ ODONTOLOGIE -‐ Prothèses dentaires, Parodontologie, Odontologie pédiatrique, O.D.F.

9


64,50 € 595,50 € -


64,50 € 544,50 € -


75,25 € 821,75 € -


75,25 € 770,75 € -


75,25 € 719,75 € -

Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) SPR 40 1-mars-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

86,00 € 1 048,00 € -


86,00 € 997,00 € -


86,00 € 946,00 € -


86,00 € 895,00 € -


96,75 € 1 274,25 € -


96,75 € 1 223,25 € -


96,75 € 1 172,25 € -


96,75 € 1 121,25 € -


96,75 € 1 070,25 € -


107,50 € 1 500,50 € -


107,50 € 1 449,50 € -


107,50 € 1 398,50 € -


107,50 € 1 347,50 € -


107,50 € 1 296,50 € -


107,50 € 1 245,50 € -


118,25 € 1 726,75 € -


118,25 € 1 675,75 € -


118,25 € 1 624,75 € -


118,25 € 1 573,75 € -


118,25 € 1 522,75 € -


118,25 € 1 471,75 € -


118,25 € 1 420,75 € -

3- Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 237,00 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 € 172,50 € -

Inter résine Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 409,50 € -


64,50 € 646,50 € -


75,25 € 872,75 € -

Inter résine Remplacement 5 dents SPR 40 1-mars-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

86,00 € 1 099,00 € -


96,75 € 1 325,25 € -


107,50 € 1 551,50 € -


118,25 € 1 777,75 € -

4- Inter céramique Inter céramique Remplacement 1 dent SPR 30 1-mars-12 340,00 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 € 275,50 € -

Inter céramique Remplacement 2 dents SPR 30 1-mars-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 615,50 € -

Inter céramique Remplacement 3 dents SPR 30 1-mars-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 955,50 € -


75,25 € 1 284,75 € -


86,00 € 1 614,00 € -


96,75 € 1 943,25 € -


107,50 € 2 272,50 € -


118,25 € 2 601,75 € -

5- Inter métal-céramique - -

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) SPR 30 1-mars-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 461,50 € -


64,50 € 801,50 € -


64,50 € 647,50 € -

Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) SPR 35 1-mars-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 1 130,75 € -


75,25 € 976,75 € -


75,25 € 822,75 € -


86,00 € 1 460,00 € -


86,00 € 1 306,00 € -


86,00 € 1 152,00 € -


86,00 € 998,00 € -


96,75 € 1 789,25 € -


96,75 € 1 635,25 € -


96,75 € 1 481,25 € -


96,75 € 1 327,25 € -


96,75 € 1 173,25 € -


107,50 € 2 118,50 € -


107,50 € 1 964,50 € -


107,50 € 1 810,50 € -


107,50 € 1 656,50 € -


107,50 € 1 502,50 € -


107,50 € 1 348,50 € -


118,25 € 2 447,75 € -


118,25 € 2 293,75 € -


118,25 € 2 139,75 € -

10


118,25 € 1 985,75 € -


118,25 € 1 831,75 € -


118,25 € 1 677,75 € -


118,25 € 1 523,75 € -

2) Prothèse amovible

a) Résine

Appareil de 1 à 3 dents Résine SPR 30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 133,50 € -

Appareil de 4 dents Résine SPR 35 1-mars-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 274,75 € -


86,00 € 284,00 € -


96,75 € 294,25 € -


107,50 € 326,50 € -


118,25 € 331,75 € -


129,00 € 336,00 € -


139,75 € 341,25 € -


150,50 € 366,50 € -


161,25 € 371,75 € -


172,00 € 376,00 € -


182,75 € 473,25 € -

Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-mars-12 64,50 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 €

Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-mars-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 €


86,00 €


96,75 €


107,50 €


118,25 €


129,00 €


139,75 €


150,50 €


161,25 €


172,00 €


182,75 €

b) Avec Plaque Base Métallique

Appareil de 1 à 3 dents SPR30 1-mars-12 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 69,50 €

Appareil de 4 dents SPR35 1-mars-12 286,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 210,75 €


86,00 € 220,00 €


96,75 € 230,25 €


107,50 € 262,50 €


118,25 € 267,75 €


129,00 € 272,00 €


139,75 € 277,25 €


150,50 € 302,50 €


161,25 € 307,75 €


172,00 € 312,00 €


182,75 € 409,25 €

Dent prothétique contre-plaquée ou massive soudée sur plaque base métallique (supplément) SPR 15 1-mars-12 60,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

32,25 € 27,75 €

Plaque base métallique (supplément) SPR 60 1-mars-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

129,00 € 235,00 €

c) Spéciale

Plaque palatine pour greffe ou perforation NR 1-mars-12 83,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 83,00 €

Plaque de surélévation NR 1-mars-12 119,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 119,00 €

Protège dent NR 1-mars-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 310,00 €

Gouttière thermoformée NR 1-mars-12 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Bridge collé à ailette 1 à 3 éléments SPR 30 1-mars-12 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 255,50 €

Attelle résine dans les parodontopathies NR 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 500,00 €

d) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)

Dent spéciale NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

e) Réparations Réparation de fracture de la plaque base résine SPR 10 1-mars-12 52,00 € Décision n°

2013/0001/FIN21,50 € 30,50 €

Dents ou crochets

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élément SPR 10 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

21,50 € 30,50 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : les suivants, sur le même appareil

SPR 05 1-mars-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

10,75 € 15,25 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métallique : 1er élément SPR 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

43,00 € 57,00 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métalllique : les suivants, sur le même appareil SPR 10 1-mars-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

21,50 € 28,50 €

Réparation de fracture de la plaque base métallique SPR 15 1-mars-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

32,25 € 42,75 €

Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément)


43,00 € 57,00 €

Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément)


6,45 € 10,55 €

f) Rebasage Mise en condition tissulaire NR 1-mars-12 41,00 € Décision n°

2013/0001/FIN- - 41,00 €

Rebasage de Prothèse amovible partielle NR 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 52,00 €

Rebasage de Prothèse amovible complète NR 1-mars-12 108,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 108,00 €

Réfection totale (en gardant l'arcade dentaire) NR 1-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 240,00 €

Rebasage résine molle NR 1-mars-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 186,00 €

g) Prothèse et occlusion

Analyse occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 150,00 €

Gouttière de traitement de SADAM (ajouter analyse occlusale) D 60 1-mars-12 115,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

115,20 € - -

Gouttière de correction occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 150,00 €

Gouttière de fluoration en rapport avec une asalie après irradiation de la sphère oro-pharyngée D 30/arcade 1-mars-12 57,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

57,60 € - -

Gouttière de fluoration sans prise en charge sécurité sociale NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

11

h) Techniques Particulières

Bridge (ACKERS) acétal 1 dent + 2 crochets SPR30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 133,50 € -

Gencive céramique NR 1-mars-12 105,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 105,00 €

Reconstitution coronaire pré endodontique NR 1-janv-11 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 40,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire incisive et canine NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire prémolaire NR 1-janv-11 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 120,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire molaire NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Déposage d'un ancrage canalaire NR 1-janv-11 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 50,00 €

Dépose d'un inlay core NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 80,00 €

Elimination ou passage latéral d'un instrument fracturé NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Retraitement endodontique par voie chirurgicale avec lambeau d'accès et obturation rétrograde NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Obturation d'une perforation du plancher ou de la racine par voie interne endocanalaire avec matériau bioactif

NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 80,00 €

Obturation d'une perforation radiculaire par voie externe avec lambeau d'accès et matériau bioactif NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Apexification par obturation apicale avec un matériau bioactif NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Consultation C 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP 23,00 € - -

Bilan initial parodontologie NR 1-déc-08 57,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 57,00 €

Curetage - surfaçage sous gingival (par sextant) NR 1-juin-07 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Allongement coronaire NR 1-juin-07 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 124,00 €

Gingivectomie (par sextant) DC 20 1-juin-07 41,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

41,80 € - -

Traitement de la gencive (par sextant) NR 1-juin-07 147,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 147,00 €

Lambeau d'accès NR 1-juin-07 196,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 196,00 €

Lambeau avec comblement et / ou régénération tissulaire guidée NR 1-juin-07 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 258,00 €

Equilibration par coronoplastie NR 1-juin-07 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 52,00 €

Chirurgie muco-gingivale NR 1-juin-07 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 175,00 €

Contention (par dent) NR 1-juin-07 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 26,00 €

Biomatériau NR 1-juin-07 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

1) Risque carieuxApplication de vernis (fluor, chlorhexidine…) NR 1-sept-08 29,00 € Décision n°

2013/0001/FIN- - 29,00 €

Gouttière thermoformée NR 1-sept-08 67,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 67,00 €

Test de susceptibilité à la carie NR 1-sept-08 65,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 65,00 €

2) Prothèses

Mainteneur d'espace fixe NR 1-sept-08 113,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 113,00 €

Couronne préformée (ni/cr) NR 1-sept-08 55,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 55,00 €

Prothèse pédiatrique amovible :

Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 1 à 3 dents SPR 30 1-sept-08 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € - -

Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 4 dents SPR 35 1-sept-08 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € - -


86,00 € - -


96,75 € - -


107,50 € - -


118,25 € - -


129,00 € - -


139,75 € - -


150,50 € - -


161,25 € - -


172,00 € - -


182,75 € - -

3) Sédation

Sédation M.E.O.P.A. NR 1-sept-08 31,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 31,00 €

1) Interception (par semestre)Interception simple (appareil bi-bague : FEO, Transplantation, arc lingual, quad-hélix) TO90 1-sept-08 193,50 € Décision n°

2013/0001/FIN193,50 € - -

Education fonctionnelle avec appareil préfabriqué TO90 1-juin-09 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 106,50 € -

Remplacement d'appareil préfabriqué perdu NR 1-sept-08 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 50,00 €

Orthopédie (Activateurs, Herbst, Masque de Delaire…) TO90 1-sept-08 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 146,50 € -

Remplacement d'appareil d'orthopédie perdu NR 1-juin-09 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 75,00 €

2) Traitement multibagues (par semestre) a) Attachements métalliques à ligaturer

avec prise en charge sécurité sociale TO90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 256,50 €

sans prise en charge sécurité sociale NR 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 450,00 €

b) Attachements auto-ligaturants métalliques


193,50 € 306,50 €


- - 500,00 €

c) Attachements esthétiques en céramique à ligaturer


193,50 € 286,50 €


- - 480,00 €

d) Attachements auto-ligaturants en céramique


193,50 € 306,50 €


- - 500,00 €

3) Contention et suivi

ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE

ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE

PARODONTOLOGIE

ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ENDODONTIE

12

Contention après traitement orthodontique : 1ère année TO75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

161,25 € - -

Contention après traitement orthodontique : 2ème année TO50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € - -

Contention après traitement orthodontique : 1ère année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 161,25 €

Contention après traitement orthodontique : 2ème année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 107,50 €

Séances de surveillance (maximum 2 par semestre) TO05 1-sept-08 10,75 € Décision n° 2013/0001/FIN

10,75 € - -

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine :forfait annuel, en période d'attente

TO60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

129,00 € - -

4) Traitements spéciaux

Traitement réduit (avec prise en charge) TO90 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 56,50 € -

Traitement réduit (sans prise en charge) NR 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 250,00 €

Micro-implants (phase chirurgicale) NR 1-sept-08 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 77,00 €

Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée TO180 1-sept-08 387,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

387,00 €

Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable

TO90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 256,50 €

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine : forfait annuel TO200 1-sept-08 430,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

430,00 €

Technique Invisalign 3-3 pour la durée du traitement sur 1 semestre TO90 1-mars-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 1 406,50 €

Technique Invisalign complet pour la durée du traitement TO90 1-mars-12 2 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 2 306,50 €

Techniques spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

5) Fournitures spéciales (à ajouter systématiquement au tarif des actes) Décision n° 2013/0001/FIN

Micro-implants NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Attaches spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Mesure du galvanisme buccal NR 1-sept-08 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Eclaircissement des dents :

Eclaircissement : - pour une dent ELD 1-avr-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 62,00 €

Eclaircissement : - pour une arcade ELD 1-avr-12 209,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

209,00 €

Eclaircissement : - pour 2 arcades ELD 1-avr-12 418,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

418,00 €

Eclaircissement : gouttière ELD 1-avr-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 75,00 €

(Sommaire)

1) Prothèse fixea) Incrustations métalliques

Incrustations métalliques Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 106,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 90,00 € -

Incrustations métalliques Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 135,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 107,00 € -

Incrustations métalliques Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 163,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 123,00 € -

b) Incrustations composites

Incrustations composites Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 149,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 133,00 € -

Incrustations composites Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 179,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 151,00 € -

Incrustations composites Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 199,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 159,00 € -

c) Incrustations céramiques

Incrustations céramiques Inlay 1 face SCM 7 1-mars-12 236,87 € Décision n° 2013/0001/FIN

16,87 € 220,00 € -

Incrustations céramiques Inlay 2 faces SCM 12 1-mars-12 266,92 € Décision n° 2013/0001/FIN

28,92 € 238,00 € -

Incrustations céramiques Onlay 3 faces SCM 17 1-mars-12 297,97 € Décision n° 2013/0001/FIN

40,97 € 257,00 € -

Facette composite collée NR 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

100,00 €

Facette céramique collée NR 1-mars-12 400,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

400,00 €

d) Inlay core

Inlay core métal (méthode directe ou indirecte) PRO 57 1-mars-12 122,55 € Décision n° 2013/0001/FIN

122,55 € - -

Inlay core métal claveté PRO 67 1-mars-12 144,05 € Décision n° 2013/0001/FIN

144,05 € - -

Inlay core céramique PRO 57 1-mars-12 172,55 € Décision n° 2013/0001/FIN

122,55 € 50,00 € -

Inlay core céramique claveté PRO 67 1-mars-12 194,05 € Décision n° 2013/0001/FIN

144,05 € 50,00 € -

e) Couronnes

Couronne coulée (méthode directe) PRO 50 1-mars-12 208,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 100,50 €

Couronne coulée et/ou fraisée PRO 50 1-mars-12 230,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 122,50 €

C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite PRO 50 1-mars-12 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 150,50 €

Couronne céramo métallique avec joint céramique PRO 50 1-mars-12 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 347,50 €

Couronne céramo métallique avec joint métal PRO 50 1-mars-12 438,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 330,50 €

Couronne céramo-céramique PRO 50 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € 392,50 €

Couronne provisoire NR 1-mars-12 45,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 45,00 €

Couronne provisoire armée NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Montages directeurs

Montage directeur (1 à 6 dents) NR 1-mars-12 25,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 25,00 €

Montage directeur (> à 6 dents) NR 1-mars-12 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 40,00 €

f) Plateau Richmond

Plateau Richmond support d'attachement NR 1-mars-12 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

g) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)

Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Attachements NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

h) ELEMENTS INTERMEDIAIRES DE PONT : Dent(s) absente(s) remplacée(s) par une prothèse fixe

1- Inter métallique Inter métallique Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 186,00 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 € 121,50 € -

Inter métallique Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 307,50 € -


64,50 € 493,50 € -


75,25 € 668,75 € -

PROTHESE DENTAIRE

4-‐1.2.2 -‐ STOMATOLOGIE CHIRURGIE MAXILLO-‐FACIALE -‐ Prothèses dentaires, Parodontologie, Pedodontie, biologie, O.D.F.

DIVERS

13


86,00 € 844,00 € -

Inter métallique Remplacement 6 dents PRO 45 1-mars-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

96,75 € 1 019,25 € -


107,50 € 1 194,50 € -


118,25 € 1 369,75 € -

2- Inter métal-résine - -

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) PRO 30 1-mars-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 358,50 € -


64,50 € 595,50 € -


64,50 € 544,50 € -


75,25 € 821,75 € -


75,25 € 770,75 € -


75,25 € 719,75 € -

Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) PRO 40 1-mars-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

86,00 € 1 048,00 € -


86,00 € 997,00 € -


86,00 € 946,00 € -


86,00 € 895,00 € -


96,75 € 1 274,25 € -


96,75 € 1 223,25 € -


96,75 € 1 172,25 € -


96,75 € 1 121,25 € -


96,75 € 1 070,25 € -


107,50 € 1 500,50 € -


107,50 € 1 449,50 € -


107,50 € 1 398,50 € -


107,50 € 1 347,50 € -


107,50 € 1 296,50 € -


107,50 € 1 245,50 € -


118,25 € 1 726,75 € -


118,25 € 1 675,75 € -


118,25 € 1 624,75 € -


118,25 € 1 573,75 € -


118,25 € 1 522,75 € -


118,25 € 1 471,75 € -


118,25 € 1 420,75 € -

3- Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 237,00 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 € 172,50 € -

Inter résine Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 409,50 € -


64,50 € 646,50 € -


75,25 € 872,75 € -

Inter résine Remplacement 5 dents PRO 40 1-mars-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

86,00 € 1 099,00 € -


96,75 € 1 325,25 € -


107,50 € 1 551,50 € -


118,25 € 1 777,75 € -

4- Inter céramique Inter céramique Remplacement 1 dent PRO 30 1-mars-12 340,00 € Décision n° 64,50 € 275,50 € -

Inter céramique Remplacement 2 dents PRO 30 1-mars-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 615,50 € -

Inter céramique Remplacement 3 dents PRO 30 1-mars-12 1 020,00 € Décision n° 64,50 € 955,50 € -

Inter céramique Remplacement 4 dents PRO 35 1-mars-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 1 284,75 € -


86,00 € 1 614,00 € -


96,75 € 1 943,25 € -


107,50 € 2 272,50 € -


118,25 € 2 601,75 € -

5- Inter métal-céramique - -

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) PRO 30 1-mars-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 461,50 € -


64,50 € 801,50 € -


64,50 € 647,50 € -

Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) PRO 35 1-mars-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 1 130,75 € -

Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) PRO 35 1-mars-12 1 052,00 € Décision n° 75,25 € 976,75 € -


75,25 € 822,75 € -

Remplacement 5 dents (1 métal + 4 céramique) PRO 40 1-mars-12 1 546,00 € Décision n° 86,00 € 1 460,00 € -


86,00 € 1 306,00 € -


86,00 € 1 152,00 € -


86,00 € 998,00 € -


96,75 € 1 789,25 € -


96,75 € 1 635,25 € -


96,75 € 1 481,25 € -


96,75 € 1 327,25 € -


96,75 € 1 173,25 € -


107,50 € 2 118,50 € -


107,50 € 1 964,50 € -


107,50 € 1 810,50 € -


107,50 € 1 656,50 € -


107,50 € 1 502,50 € -


107,50 € 1 348,50 € -


118,25 € 2 447,75 € -


118,25 € 2 293,75 € -


118,25 € 2 139,75 € -


118,25 € 1 985,75 € -

14


118,25 € 1 831,75 € -


118,25 € 1 677,75 € -


118,25 € 1 523,75 € -

2) Prothèse amovible

a) Résine Appareil de 1 à 3 dents Résine PRO 30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 64,50 € 133,50 € -

Appareil de 4 dents Résine PRO 35 1-mars-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 274,75 € -


86,00 € 284,00 € -


96,75 € 294,25 € -


107,50 € 326,50 € -


118,25 € 331,75 € -


129,00 € 336,00 € -


139,75 € 341,25 € -


150,50 € 366,50 € -


161,25 € 371,75 € -


172,00 € 376,00 € -


182,75 € 473,25 € -

Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-mars-12 64,50 € Décision n°

2013/0001/FIN64,50 €


75,25 €


86,00 €


96,75 €


107,50 €


118,25 €


129,00 €


139,75 €


150,50 €

Prothèse provisoire Appareil de 12 dents NR 1-mars-12 161,25 € Décision n° 161,25 €


172,00 €

Prothèse provisoire Appareil de 14 dents NR 1-mars-12 182,75 € Décision n° 182,75 €b) Avec Plaque Base Métallique

Appareil de 1 à 3 dents PRO30 1-mars-12 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 69,50 €

Appareil de 4 dents PRO35 1-mars-12 286,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € 210,75 €


86,00 € 220,00 €


96,75 € 230,25 €


107,50 € 262,50 €


118,25 € 267,75 €


129,00 € 272,00 €


139,75 € 277,25 €


150,50 € 302,50 €


161,25 € 307,75 €


172,00 € 312,00 €


182,75 € 409,25 €

Dent prothétique contre-plaquée ou massive soudée sur plaque base métallique (supplément) PRO 15 1-mars-12 60,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

32,25 € 27,75 €

Plaque base métallique (supplément) PRO 60 1-mars-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

129,00 € 235,00 €

c) Spéciale

Plaque palatine pour greffe ou perforation NR 1-mars-12 83,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 83,00 €

Plaque de surélévation NR 1-mars-12 119,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 119,00 €

Protège dent NR 1-mars-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 310,00 €

Gouttière thermoformée NR 1-mars-12 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Bridge collé à ailette 1 à 3 éléments PRO 30 1-mars-12 320,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 255,50 €

Attelle résine dans les parodontopathies NR 1-mars-12 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 500,00 €

d) Fournitures (à ajouter systématiquement au tarif des actes)

Dent spéciale NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Matériaux spéciaux NR 1-mars-12 devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

e) Réparations Réparation de fracture de la plaque base résine PRO 10 1-mars-12 52,00 € Décision n°

2013/0001/FIN21,50 € 30,50 €

Dents ou crochets

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élément PRO 10 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

21,50 € 30,50 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : les suivants, sur le même appareil

PRO 05 1-mars-12 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

10,75 € 15,25 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métallique : 1er élément PRO 20 1-mars-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

43,00 € 57,00 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil métalllique : les suivants, sur le même appareil PRO 10 1-mars-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

21,50 € 28,50 €

Réparation de fracture de la plaque base métallique PRO 15 1-mars-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

32,25 € 42,75 €

Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément)


43,00 € 57,00 €

Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément)


6,45 € 10,55 €

f) Rebasage Mise en condition tissulaire NR 1-mars-12 41,00 € Décision n°

2013/0001/FIN- - 41,00 €

Rebasage de Prothèse amovible partielle NR 1-mars-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 52,00 €

Rebasage de Prothèse amovible complète NR 1-mars-12 108,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 108,00 €

Réfection totale (en gardant l'arcade dentaire) NR 1-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 240,00 €

Rebasage résine molle NR 1-mars-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 186,00 €

g) Prothèse et occlusion

Analyse occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 150,00 €

Gouttière de traitement de SADAM (ajouter analyse occlusale) D 60 1-mars-12 115,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

115,20 € - -

15

Gouttière de correction occlusale NR 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 150,00 €

Gouttière de fluoration en rapport avec une asalie après irradiation de la sphère oro-pharyngée D 30/arcade 1-mars-12 57,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

57,60 € - -

Gouttière de fluoration sans prise en charge sécurité sociale NR 1-mars-12 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

h) Techniques Particulières

Bridge (ACKERS) acétal 1 dent + 2 crochets PRO30 1-mars-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € 133,50 € -

Gencive céramique NR 1-mars-12 105,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 105,00 €

Reconstitution coronaire pré endodontique NR 1-janv-11 40,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 40,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire incisive et canine NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire prémolaire NR 1-janv-11 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 120,00 €

Retraitement endodontique par voie coronaire molaire NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Déposage d'un ancrage canalaire NR 1-janv-11 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 50,00 €

Dépose d'un inlay core NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 80,00 €

Elimination ou passage latéral d'un instrument fracturé NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Retraitement endodontique par voie chirurgicale avec lambeau d'accès et obturation rétrograde NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Obturation d'une perforation du plancher ou de la racine par voie interne endocanalaire avec matériau bioactif

NR 1-janv-11 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 80,00 €

Obturation d'une perforation radiculaire par voie externe avec lambeau d'accès et matériau bioactif NR 1-janv-11 200,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 200,00 €

Apexification par obturation apicale avec un matériau bioactif NR 1-janv-11 90,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 90,00 €

Consultation C 1-janv-11 23,00 € J.O. & NGAP 23,00 € - -

Bilan initial parodontologie NR 1-déc-08 57,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 57,00 €

Curetage - surfaçage sous gingival (par sextant) NR 1-juin-07 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Allongement coronaire NR 1-juin-07 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 124,00 €

Gingivectomie (par sextant) DC 20 1-juin-07 41,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

41,80 € - -

Traitement de la gencive (par sextant) NR 1-juin-07 147,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 147,00 €

Lambeau d'accès NR 1-juin-07 196,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 196,00 €

Lambeau avec comblement et / ou régénération tissulaire guidée NR 1-juin-07 258,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 258,00 €

Equilibration par coronoplastie NR 1-juin-07 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 52,00 €

Chirurgie muco-gingivale NR 1-juin-07 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 175,00 €

Contention (par dent) NR 1-juin-07 26,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 26,00 €

Biomatériau NR 1-juin-07 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

1) Risque carieuxApplication de vernis (fluor, chlorhexidine…) NR 1-sept-08 29,00 € Décision n°

2013/0001/FIN- - 29,00 €

Gouttière thermoformée NR 1-sept-08 67,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 67,00 €

Test de susceptibilité à la carie NR 1-sept-08 65,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 65,00 €

2) Prothèses

Mainteneur d'espace fixe NR 1-sept-08 113,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 113,00 €

Couronne préformée (ni/cr) NR 1-sept-08 55,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 55,00 €

Prothèse pédiatrique amovible :

Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 1 à 3 dents PRO 30 1-sept-08 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

64,50 € - -

Prothèse pédiatrique amovible : Appareil de 4 dents PRO 35 1-sept-08 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

75,25 € - -


86,00 € - -


96,75 € - -


107,50 € - -


118,25 € - -


129,00 € - -


139,75 € - -


150,50 € - -


161,25 € - -


172,00 € - -


182,75 € - -

3) Sédation

Sédation M.E.O.P.A. NR 1-sept-08 31,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 31,00 €

1) Interception (par semestre)Interception simple (appareil bi-bague : FEO, Transplantation, arc lingual, quad-hélix) ORT90 1-sept-08 193,50 € Décision n°

2013/0001/FIN193,50 € - -

Education fonctionnelle avec appareil préfabriqué ORT90 1-juin-09 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 106,50 € -

Remplacement d'appareil préfabriqué perdu NR 1-sept-08 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 50,00 €

Orthopédie (Activateurs, Herbst, Masque de Delaire…) ORT90 1-sept-08 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 146,50 € -

Remplacement d'appareil d'orthopédie perdu NR 1-juin-09 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 75,00 €

2) Traitement multibagues (par semestre) a) Attachements métalliques à ligaturer

avec prise en charge sécurité sociale ORT90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 256,50 €


- - 450,00 €

b) Attachements auto-ligaturants métalliques


193,50 € 306,50 €


- - 500,00 €

c) Attachements esthétiques en céramique à ligaturer


193,50 € 286,50 €

ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ENDODONTIE

PARODONTOLOGIE

ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE

ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE

16


- - 480,00 €

d) Attachements auto-ligaturants en céramique


193,50 € 306,50 €


- - 500,00 €

3) Contention et suivi

Contention après traitement orthodontique : 1ère année ORT75 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

161,25 € - -

Contention après traitement orthodontique : 2ème année ORT50 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

107,50 € - -

Contention après traitement orthodontique : 1ère année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 161,25 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 161,25 €

Contention après traitement orthodontique : 2ème année (sans prise en charge sécurité sociale) NR 1-sept-08 107,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 107,50 €

Séances de surveillance (maximum 2 par semestre) ORT05 1-sept-08 10,75 € Décision n° 2013/0001/FIN

10,75 € - -

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine :forfait annuel, en période d'attente

ORT60 1-sept-08 129,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

129,00 € - -

4) Traitements spéciaux

Traitement réduit (avec prise en charge) ORT90 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 56,50 € -

Traitement réduit (sans prise en charge) NR 1-sept-08 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 250,00 €

Micro-implants (phase chirurgicale) NR 1-sept-08 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 77,00 €

Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée ORT180 1-sept-08 387,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

387,00 €

Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable

ORT90 1-sept-08 450,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 256,50 €

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine : forfait annuel ORT200 1-sept-08 430,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

430,00 €

Technique Invisalign 3-3 pour la durée du traitement sur 1 semestre ORT90 1-mars-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 1 406,50 €

Technique Invisalign complet pour la durée du traitement ORT90 1-mars-12 2 500,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

193,50 € 2 306,50 €

Techniques spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

5) Fournitures spéciales (à ajouter systématiquement au tarif des actes) Décision n° 2013/0001/FIN

Micro-implants NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Attaches spéciales NR 1-mars-12 Devis Décision n° 2013/0001/FIN

- - Devis

Mesure du galvanisme buccal NR 1-sept-08 72,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 72,00 €

Eclaircissement des dents :

Eclaircissement : - pour une dent ELD 1-avr-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 62,00 €

Eclaircissement : - pour une arcade ELD 1-avr-12 209,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

209,00 €

Eclaircissement : - pour 2 arcades ELD 1-avr-12 418,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

418,00 €

Eclaircissement : gouttière ELD 1-avr-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

- - 75,00 €

(Sommaire)

Tarifs CMUC inclus dans le panier de soins

LIBELLE Lettre-clé S.S. Lettre-clé forfait CMU

Dernière mise à jour Tarifs (€) Base

Participation CMU base

70%

Participation CMUC 30%

Forfait dépassemt CMU

Appareils :de 1 à 3 dents (FDA6) SPR30 FDA 1-juin-06 193,00 € Arrêté du

30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €

4 dents (FDA7) SPR35 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €











Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément (FDA18) SPR10 1-juin-06 21,50 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 0,00 €

Plaque base métallique, supplément (FDA22) SPR60 FDA 1-juin-06 300,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 171,00 €

Dent prothétique contre plaquée ou massive sur plaque métallique de base, supplément (FDA23) SPR15 1-juin-06 32,25 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 0,00 €

Réparation de fracture de la plaque base en matière plastique (FDR19) SPR10 FDR 27-mars-07 65,00 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €

Réparation de fracture de la plaque base métallique, non compris s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique (FDR25)

SPR15 FDR 27-mars-07 65,00 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 32,75 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élement (FDR20) SPR10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du

30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €

les suivants, sur le même appareil (FDR21) SPR05 FDR 1-juin-06 32,50 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 21,75 €

Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément) (FDR24)

SPR20 1-juin-06 43,00 € Arrêté du 30/05/06 30,10 € 12,90 € 0,00 €

Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément) (FDR26)


Remplacement de facette ou dents à tube (FDR27) SPR08 1-juin-06 17,20 € Arrêté du 30/05/06 12,04 € 5,16 € 0,00 €

Couronne dentaire ajustée ou coulée métallique (FDC1) SPR50 FDC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Couronne à incrustation vestibulaire pour incisives, canines, premières prémolaires.(couronne métallique à facette céramique) (FDC2)

SPR50 FDC 1-juin-06 239,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 132,00 €

Couronne dentaire céramo metallique pour incisives, canines, premières prémolaires. (FDC3) SPR50 FDC 1-juin-06 375,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 267,50 €

Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique coulée (FDC4) SPR35 1-juin-06 75,25 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 0,00 €

PROTHESE DENTAIRE ADJOINTE

REPARATION PROTHESE

4-‐1.2.3 -‐ ODONTOLOGIE ~ Tarifs CMUC

DIVERS

PROTHESE DENTAIRE CONJOINTE

17

Dépose de prothèses conjointes métalliques pour traitement radio thérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise par élément pilier (FDC5)


Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay simple) (FDC38)


Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette) (FDC39)


Traitement des dysmorphoses sans multiattaches par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes (FDO28) TO90 1-juin-06 333,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 139,50 €

Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 4 premières périodes (FDO29)

TO90 FDO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €

Séances de surveillance (maximum 2 par semaine) (FDO31) TO05 1-juin-06 10,75 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 0,00 €

Contention après traitement orthodontique : 1ère Année (FDO32) TO75 1-juin-06 161,25 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 0,00 €

Contention après traitement orthodontique : 2ème Année (FDO33) TO50 1-juin-06 107,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 0,00 €

Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée (FDO36)

TO180 1-juin-06 387,00 € Arrêté du 30/05/06 270,90 € 116,10 € 0,00 €

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, par année (FDO34)

TO200 1-juin-06 430,00 € Arrêté du 30/05/06 301,00 € 129,00 € 0,00 €

Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, en période d'attente (FDO35)

TO60 1-juin-06 129,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 0,00 €

Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable (FDO37)

TO90 FDO 1-juin-06 381,12 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 187,62 €

Couronne à incrustation vestibulaire sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC40) SPR50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Couronne céramo-métallique sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC41) SPR50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Remplacement de 1 à 3 dents absentes par prothèse fixée (FPC42) SPR30 FPC 1-juin-06 193,00 € Arrêté du 30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €

Remplacement de 4 dents absentes par prothèse fixée (FPC43) SPR35 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €











Multi attaches en céramique (FPO54) TO90 FPO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €

(Sommaire)

Tarifs CMUC inclus dans le panier de soins

Appareils :de 1 à 3 dents (FDA6) PRO30 FDA 1-juin-06 193,00 € Arrêté du

30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €

4 dents (FDA7) PRO35 FDA 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €











Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément (FDA18) PRO10 1-juin-06 21,50 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 0,00 €

Plaque base métallique, supplément (FDA22) PRO60 FDA 1-juin-06 300,00 € Arrêté du 30/05/06 90,30 € 38,70 € 171,00 €

Dent prothétique contre plaquée ou massive sur plaque métallique de base, supplément (FDA23) PRO15 1-juin-06 32,25 € Arrêté du 30/05/06 22,58 € 9,68 € 0,00 €

Réparation de fracture de la plaque base PRO10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du 30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique : 1er élement (FDR20) PRO10 FDR 1-juin-06 65,00 € Arrêté du

30/05/06 15,05 € 6,45 € 43,50 €

les suivants, sur le même appareil (FDR21) PRO05 FDR 1-juin-06 32,50 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 21,75 €

Dents contreplaquée ou massive, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique (par élément) (FDR24)

PRO20 1-juin-06 43,00 € Arrêté du 30/05/06 30,10 € 12,90 € 0,00 €

Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique (par élément) (FDR26)


Remplacement de facette ou dents à tube (FDR27) PRO08 1-juin-06 17,20 € Arrêté du 30/05/06 12,04 € 5,16 € 0,00 €

Couronne dentaire ajustée ou coulée métallique (FDC1) PRO50 FDC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Couronne à incrustation vestibulaire pour incisives, canines, premières prémolaires.(couronne métallique à facette céramique) (FDC2)

PRO50 FDC 1-juin-06 239,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 132,00 €

Couronne dentaire céramo metallique pour incisives, canines, premières prémolaires. (FDC3) PRO50 FDC 1-juin-06 375,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 267,50 €

Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique coulée (FDC4) PRO35 1-juin-06 75,25 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 0,00 €

Dépose de prothèses conjointes métalliques pour traitement radio thérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise par élément pilier (FDC5)


REPARATION PROTHESE

PROTHESE DENTAIRE CONJOINTE

Tarifs CMUC hors panier de soins pouvant faire l'objet d'une alternative thérapeutique

PROTHESE DENTAIRE ADJOINTE

4-‐1.2.4 -‐ STOMATOLOGIE ~ Tarifs CMUC

ORTHOPEDIE DENTO FACIALE

18

Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay simple) (FDC38)


Conception, adaptation et pose d'une infra structure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette) (FDC39)


Traitement des dysmorphoses sans multiattaches par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes (FDO28) ORT90 1-juin-06 333,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 139,50 €

Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 4 premières périodes (FDO29)

ORT90 FDO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €

Traitement des dysmorphoses avec multiattaches par période de 6 mois, pour les 2 dernières périodes (FDO30)

ORT90 1-juin-06 193,50 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 0,00 €

Séances de surveillance (maximum 2 par semaine) (FDO31) ORT05 1-juin-06 10,75 € Arrêté du 30/05/06 7,53 € 3,23 € 0,00 €

Contention après traitement orthodontique : 1ère Année (FDO32) ORT75 1-juin-06 161,25 € Arrêté du 30/05/06 112,88 € 48,38 € 0,00 €

Contention après traitement orthodontique : 2ème Année (FDO33) ORT50 1-juin-06 107,50 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 0,00 €

Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée (FDO36)


Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, par année (FDO34)


Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine: forfait annuel, en période d'attente (FDO35)


Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multi attaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de 6 mois non renouvelable (FDO37)

ORT90 FDO 1-juin-06 381,12 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 187,62 €

Couronne à incrustation vestibulaire sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC40) PRO50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Couronne céramo-métallique sur 2ème prémolaire ou molaire (FPC41) PRO50 FPC 1-juin-06 230,00 € Arrêté du 30/05/06 75,25 € 32,25 € 122,50 €

Remplacement de 1 à 3 dents absentes par prothèse fixée (FPC42) PRO30 FPC 1-juin-06 193,00 € Arrêté du 30/05/06 45,15 € 19,35 € 128,50 €

Remplacement de 4 dents absentes par prothèse fixée (FPC43) PRO35 FPC 1-juin-06 349,00 € Arrêté du 30/05/06 52,68 € 22,58 € 273,75 €











Multi attaches en céramique (FPO54) ORT90 FPO 1-juin-06 464,00 € Arrêté du 30/05/06 135,45 € 58,05 € 270,50 €

Tarifs CMUC hors panier de soins pouvant faire l'objet d'une alternative thérapeutique

ORTHOPEDIE DENTO FACIALE

19

(Sommaire)

PRESTATIONS Lettre clé SS Dernière mise à jour Tarifs (€) BaseValeur

cotation NGAP

Majoration travaux supp. Valeur actes H.N.

a) Phase préparatoire Bilan préimplantaire NR 1-avr.-12 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 124,00 €

Guide radiologique et chirurgical NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €

b) Phase chirurgicale

-->Implants (phase chirurgicale)

Pose du 1er implant NR 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 350,00 €

Pose à partir du 2ème implant NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

-->Micro-implants (phase chirurgicale)

Pose du 1er micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €

Pose à partir du 2ème micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €

Chirurgie muco-gingivale implantaire NR 1-avr.-12 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 175,00 €

Régénération osseuse guidée NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

Greffe osseuse d'apposition NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €

Elévation de sinus par voie crestale (ostéotomie) NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €

Elévation de sinus par voie latérale NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €

---Fournitures (à ajouter au tarif des actes)

c) Phase prothétique1) - Prothèse conjointe

Wax up par dent NR 1-avr.-12 8,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 8,00 €

--> Couronnes implanto-portées

Couronne coulée (méthode directe) SPR 50 1-avr.-12 322,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 214,50 € -

Couronne coulée et/ou fraisée SPR 50 1-avr.-12 342,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 234,50 € -

C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite SPR 50 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 262,50 € -

Couronne céramo métallique avec joint céramique SPR 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €

Couronne céramo métallique avec joint métal SPR 50 1-avr.-12 490,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 382,50 €

Couronne céramo-céramique SPR 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €

Glissière (pose + fourniture) NR 1-avr.-12 110,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 110,00 €

Pilier procéra titane NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

Pilier procéra zircone ou alumine NR 1-avr.-12 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 300,00 €

Couronne provisoire NR 1-avr.-12 100,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 100,00 €

Couronne provisoire armée NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €

Inter résine provisoire NR 1-avr.-12 120,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 120,00 €

--> Bridges implanto-portés

Bridge implanto-porté provisoire armé transvisé 10-12 dents NR 1-avr.-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 1 600,00 €

Bridges implanto-portés titane transvissé résine 10-12 dents NR 1-avr.-12 5 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 5 000,00 €

Bridge implanto-porté transvissé NP 10-12 dents NR 1-avr.-12 6 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 6 000,00 €




--> Eléments intermédiaires de pont

----> 1 - Inter métallique

Inter métallique Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 121,50 €

Inter métallique Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 307,50 €




4-2 IMPLANTOLOGIE

4-2.1 - IMPLANTOLOGIE ODONTOLOGIE - SOINS EXTERNES

20


cotation NGAP


Inter métallique Remplacement 6 dents SPR 45 1-avr.-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 019,25 €



----> 2 -Inter métal-résine

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) SPR 30 1-avr.-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 358,50 €






Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 048,00 €

Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 997,00 €

Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) SPR 40 1-avr.-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 946,00 €




















---> 3 - Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 237,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 172,50 €

Inter résine Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 409,50 €



Inter résine Remplacement 5 dents SPR 40 1-avr.-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 099,00 €




---> 4 - Inter céramique

Inter céramique Remplacement 1 dent SPR 30 1-avr.-12 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 275,50 €

Inter céramique Remplacement 2 dents SPR 30 1-avr.-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 615,50 €

Inter céramique Remplacement 3 dents SPR 30 1-avr.-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 955,50 €

Inter céramique Remplacement 4 dents SPR 35 1-avr.-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 284,75 €





---> 5 - Inter métal-céramique

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) SPR 30 1-avr.-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 461,50 €



Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) SPR 35 1-avr.-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 130,75 €

Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) SPR 35 1-avr.-12 1 052,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 976,75 €



21


cotation NGAP




Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) SPR 40 1-avr.-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 998,00 €



















2) - Prothèse adjointe

Appareil de 1 à 3 dents Résine SPR 30 1-avr.-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 133,50 €

Appareil de 4 dents Résine SPR 35 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 274,75 €











-->Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR

Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-avr.-12 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 €

Prothèse provisoire Appareil de 4 dents NR 1-avr.-12 75,25 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 €











==> spéciale

Barre de stabilisation sur implant NR 1-avr.-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 310,00 €

Mise en place de bouton-pression sur implant (par implant) NR 1-avr.-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 52,00 €

Calle de repositionnement NR 1-avr.-12 20,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 20,00 €

PEI NR 1-avr.-12 30,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 30,00 €

(Sommaire)4-2.2 - IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - SOINS EXTERNES

22


cotation NGAP


a) Phase préparatoire Bilan préimplantaire NR 1-avr.-12 124,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 124,00 €

Guide radiologique et chirurgical NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €

b) Phase chirurgicale-->Implants (phase chirurgicale)

Pose du 1er implant NR 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 350,00 €

Pose à partir du 2ème implant NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

-->Micro-implants (phase chirurgicale)

Pose du 1er micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €

Pose à partir du 2ème micro-implant NR 1-avr.-12 77,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 77,00 €

Chirurgie muco-gingivale implantaire NR 1-avr.-12 175,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 175,00 €

Régénération osseuse guidée NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

Greffe osseuse d'apposition NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €

Elévation de sinus par voie crestale (ostéotomie) NR 1-avr.-12 103,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 103,00 €

Elévation de sinus par voie latérale NR 1-avr.-12 650,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 650,00 €

---Fournitures (à ajouter au tarif des actes)

c) Phase prothétique1) - Prothèse conjointe

Wax up par dent NR 1-avr.-12 8,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 8,00 €

--> Couronnes implanto-portées

Couronne coulée (méthode directe) PRO 50 1-avr.-12 322,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 214,50 € -

Couronne coulée et/ou fraisée PRO 50 1-avr.-12 342,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 234,50 € -

C. mixte (C.I.V.) résine et/ou composite PRO 50 1-avr.-12 370,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 262,50 € -

Couronne céramo métallique avec joint céramique PRO 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €

Couronne céramo métallique avec joint métal PRO 50 1-avr.-12 490,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 382,50 €

Couronne céramo-céramique PRO 50 1-avr.-12 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 442,50 €

Glissière (pose + fourniture) NR 1-avr.-12 110,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 110,00 €

Pilier procéra titane NR 1-avr.-12 250,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 250,00 €

Pilier procéra zircone ou alumine NR 1-avr.-12 300,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 300,00 €




--> Bridges implanto-portés Bridge implanto-porté provisoire armé transvisé 10-12 dents

NR 1-avr.-12 1 600,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 1 600,00 € Bridges implanto-portés titane transvissé résine 10-12 dents

NR 1-avr.-12 5 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 5 000,00 €

Bridge implanto-porté transvissé NP 10-12 dents NR 1-avr.-12 6 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 6 000,00 €




--> Eléments intermédiaires de pont

----> 1 - Inter métallique

Inter métallique Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 186,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 121,50 €

Inter métallique Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 372,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 307,50 €




Inter métallique Remplacement 6 dents PRO 45 1-avr.-12 1 116,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 96,75 € 1 019,25 €



----> 2 -Inter métal-résine

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 résine) PRO 30 1-avr.-12 423,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 358,50 €




23


cotation NGAP




Remplacement 5 dents (1 métal + 4 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 134,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 048,00 €

Remplacement 5 dents (2 métal + 3 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 083,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 997,00 €

Remplacement 5 dents (3 métal + 2 résine) PRO 40 1-avr.-12 1 032,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 946,00 €










Remplacement 7 dents (4 métal + 3 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 455,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 347,50 € Remplacement 7 dents (5 métal + 2 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 404,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 296,50 € Remplacement 7 dents (6 métal + 1 résine) PRO 50 1-avr.-12 1 353,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 107,50 € 1 245,50 € Remplacement 8 dents (1 métal + 7 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 845,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 726,75 € Remplacement 8 dents (2 métal + 6 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 794,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 675,75 € Remplacement 8 dents (3 métal + 5 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 743,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 624,75 € Remplacement 8 dents (4 métal + 4 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 692,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 573,75 € Remplacement 8 dents (5 métal + 3 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 641,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 522,75 € Remplacement 8 dents (6 métal + 2 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 590,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 471,75 € Remplacement 8 dents (7 métal + 1 résine) PRO 55 1-avr.-12 1 539,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 118,25 € 1 420,75 €

---> 3 - Inter résine Inter résine Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 237,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 172,50 €

Inter résine Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 474,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 409,50 €



Inter résine Remplacement 5 dents PRO 40 1-avr.-12 1 185,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 1 099,00 €




---> 4 - Inter céramique

Inter céramique Remplacement 1 dent PRO 30 1-avr.-12 340,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 275,50 €

Inter céramique Remplacement 2 dents PRO 30 1-avr.-12 680,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 615,50 €

Inter céramique Remplacement 3 dents PRO 30 1-avr.-12 1 020,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 955,50 €

Inter céramique Remplacement 4 dents PRO 35 1-avr.-12 1 360,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 284,75 €





---> 5 - Inter métal-céramique

Remplacement 2 dents (1 métal + 1 céramique) PRO 30 1-avr.-12 526,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 461,50 €



Remplacement 4 dents (1 métal + 3 céramique) PRO 35 1-avr.-12 1 206,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 1 130,75 €

Remplacement 4 dents (2 métal + 2 céramique) PRO 35 1-avr.-12 1 052,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 976,75 €





Remplacement 5 dents (4 métal + 1 céramique) PRO 40 1-avr.-12 1 084,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 86,00 € 998,00 €






24


cotation NGAP















2) - Prothèse adjointe

Appareil de 1 à 3 dents Résine PRO 30 1-avr.-12 198,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 € 133,50 €

Appareil de 4 dents Résine PRO 35 1-avr.-12 350,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 75,25 € 274,75 €











-->Prothèse provisoire : prix sécurité sociale en NR

Prothèse provisoire Appareil de 1 à 3 dents NR 1-avr.-12 64,50 € Décision n° 2013/0001/FIN 64,50 €












==> spéciale Barre de stabilisation sur implant NR 1-avr.-12 310,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 310,00 € Mise en place de bouton-pression sur implant (par implant)

NR 1-avr.-12 52,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 52,00 €

Calle de repositionnement NR 1-avr.-12 20,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 20,00 € PEI NR 1-avr.-12 30,00 € Décision n° 2013/0001/FIN - - 30,00 €

(Sommaire)

Dernière mise à jour :

LIBELLE Lettre Clé Dernière mise à jour TARIFS en euros (€) Base Valeur

Cotation Valeur Dépasst Valeur Actes

1 - Le Séjour à ajouter au tarif de l'acteBASE DE CALCUL DU SEJOUR Séjour sans régime particulier Séjour avec régime particulier Lettre-clé

Pour chaque séjour ajouter au tarif de l'acte

4-2.3 - IMPLANTOLOGIE STOMATOLOGIE - HOSPITALISATIONS

25


cotation NGAP


Séjour de base = 350€

Entrée et sortie le même jour = 350€ x 1 jourouA partir d'une nuit = 350€ x Nb nuit(s)

Forfait Journalier = 18€ x Nb joursEntrée et sortie le même jour => pas de forfait journalier.Pour 1 nuit 2 forfaits journaliersPour 2 nuits 3 forfaits journaliers

Régime Particulier = 47€ x Nb jours(chambre à 1 lit)

Soit :

entrée et sortie le même jour

1 nuit+ 2 forfaits journaliers

Total 1 nuit

2 nuits+ 3 forfaits journaliers

Total 2 nuits

= 350 €

= 350 €= 36 €

= 386 €

= 700 €= 54 €

= 754 €

= 350 €= 47 €= 397 €

= 350 €= 36 €= 47 €= 433 €

= 700 €= 54 €= 94 €= 848 €

SEJ

SEJ

SEJ

2 - Les ActesLibellé

Consultation externe de pré-anesthésieActe non PECPrélèvement d'autogreffe osseuse par dédoublement de la voûte du crâneActe non PECPrélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de positionActe non PECSupplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoireActe non PECApposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord directActe non PECApposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facialActe non PECComblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaireActe non PECOstéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériauActe non PECOstéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuseActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dentsActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dentsActe non PECOstéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plusActe non PEC

Pose d'un implant intraosseux intrabuccalActe non PECPose de 2 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 3 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 4 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 5 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 6 implants intraosseux intrabuccauxActe non PECPose de 7 implants intraosseux intrabuccaux ou plusActe non PEC

Implants

Dégagement et activation d'un implant intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 2 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 3 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 4 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 5 implants intraosseuxActe non PECDégagement et activation de 6 implants intraosseuxActe non PEC

Dégagement et activation de 7 implants intraosseux ou plusActe non PEC

Tarif selon devis

CHIRURGIE IMPLANTAIRE - Dégagement et activation d'implants

Tarif code CCAM = PAFA010Tarif par assimilation au code LAFA013 + Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = LBLD026Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042

Soit : Entrée et sortie le même jour+ 1 régime particulierTotal

1 nuit+ 2 forfaits journaliers+ 1 régime particulierTotal 1 nuit

2 nuits+ 3 forfaits journaliers+ 2 régimes particuliersTotal 2 nuits

Tarif code CCAM = LBBA003+ Tarif anesthésie CCAM

Ajouter au tarif du séjour

Tarif code CCAM = HBBA004Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM


Tarif code CCAM = LAFA008Tarif par assimilation au code LAGA007 + Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025

Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025Tarif code CCAM = LAPB002Tarif par assimilation au code LABA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP025


CHIRURGIE IMPLANTAIRE - Pose d'implantsTarif code CCAM = LBLD015Tarif par assimilation au code LALA002 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP030Tarif code CCAM = LBLD010Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042Tarif code CCAM = LBLD013Tarif par assimilation au code LALA001 + Tarif anesthésie CCAM ZZLP042

CHIRURGIE PREIMPLANTAIRE - Greffes osseuses et Ostéoplastie


CS à payer sur venue externe



Tarif code CCAM = YYYY188+ Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = LABA004+ Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = HBMA006Tarif par assimilation au code LZGA001 + Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = HBMA003Tarif par assimilation au code LBBA003 + Tarif anesthésie CCAM

Tarif code CCAM = GBBA002Tarif par assimilation au code LABA004 + Tarif anesthésie CCAM

26

(Sommaire)

lien table NABM : http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/nabm/index_presentation.php?p_site=AMELI

(Sommaire)

(Sommaire)

Actes d'exploration ou examens Hors Nomenclature KHN 1-janv-06 1,92 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation à la NGAP

Actes de biologie hors nomenclature BHN 1-janv-10 0,27 € Décision n° 2013/0001/FIN

Facturation actes de laboratoire pour CDAG fixé par décision de tarification B2 1-oct-06 0,24 € Décision n° 2013/0001/FIN

Actes de biologie effectués pour l'E.F.S.A.L. BTS 1-janv-06 0,21 € Décision n° 2013/0001/FIN

Diagnostics Anténataux (caryotype fœtal)

Techniques avec incubation ANT 1-janv-06 229,50 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation au B850

Techniques avec culture ANT 1-janv-06 351,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Assimilation au B1300

Relecture de lames :

CS 1-janv-09 23,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

C2 1-janv-11 46,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

C3 1-janv-11 69,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

4-3.4 - ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (Sommaire)

Pièces opératoires

A006 - Grand bloc en paraffine 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Examen extemporané

A080 - Dosage par RT-PCR en temps réel, exemple : ganglion sentinelle 1-janv-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Tissuthèque / TumorothèqueA063 - Echantillonnage de tumeur, organe cible ou de culot de cellules, par tube 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A066 - Enregistrement et gestion des données dans logiciel tumorothèque, par demande d'examen 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A085 - Sélection et désarchivage de lames techniquées en réponse à une demande d'une autre structure ou institution

1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

CytologieA025 - Coloration complémentaire 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

Autres techniquesA014 - Décalcification par bloc 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A015 - Niveaux de coupe faits en 1ère intention, par niveau de coupe 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A016 - Niveaux supplémentaires en 2ème intention, par niveau de coupe 1-janv-12 2,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A018 - Coloration spéciale 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

A067 - Enzymologie sur coupe, par lame 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A043 - Inclusion en résine 1-janv-12 39,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

A085 - Sélection et désarchivage de lames techniquées en réponse à une demande d'une autre structure ou institution


A045 - Bloc de tissu array : par spot 1-janv-12 5,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Microscopie électronique

A030 - Microscopie électronique, par prélèvement individualisé 1-janv-12 8,40 € Décision n° 2013/0001/FIN

A031 - Microscopie électronique : par bloc en résine (maximum 10) 1-janv-12 14,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A032 - Microscopie électronique : par lame de coupe semi-fine colorée 1-janv-12 11,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

A033 - Microscopie électronique : par grille de coupe ultra-fine (maximum 5 par bloc) 1-janv-12 56,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A044 - Morphométrie : par dossier 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Cytométrie en fluxA034 - Cytométrie en flux, par examen 1-janv-12 22,40 € Décision n° 2013/0001/FIN

A035 - Cytométrie en flux, par anticorps 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Techniques préanalytiques pour la pathologie moléculaireN923 - Extraction d'ADN à partir d'un bloc congelé, sélectionné et validé (inclus : étape de sélection + extraction + dosage)


Immunohistochimie / Immunocytochimie / ImmunofluorescenceA036 - Examen immunohistochimique sur coupe en paraffine ou résine 1-janv-12 56,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

4-3 TARIFS DE BIOLOGIE

LIBELLE Cotation Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations

Cotation AHC, dernière mise à jour 04/12/2012 applicable au 01/01/2012 (RHN_ACP.V5.0), tarif : 0,28 €

4-3.2 - ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE

4-3.1 - ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE

4-3.3 - TARIFS LETTRES-CLES

Lien base de montpellier : http://www.chu-montpellier.fr/publication/inter_pub/R300/rubrique.jsp

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4-3 TARIFS DE BIOLOGIE

LIBELLE Cotation Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations

NécropsieA011 - Bloc en paraffine autopsie (si patient > 4 jours) 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A012 - Nécropsie : examen macroscopique et histologique / organe individualisé (si patient > 4 jours) 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A013 - Nécropsie : dossier imagerie annexé au dossier (si patient > 4 jours) 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A086 - Nécropsie : prélèvement et dissection du bloc viscéral (si patient > 4 jours) 1-janv-12 100,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A087 - Nécropsie : examen macroscopique externe (si patient > 4 jours) 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Neuropathologie

A047 - Neuropathologie étude macroscopique du cerveau 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A048 - Neuropathologie : celloidine et grande paraffine (par bloc inclus, coupé, coloré) 1-janv-12 84,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A049 - Neuropathologie : étude des fibres nerveuses dissociées 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A050 - Neuropathologie : histo enzymologie musculaire par réaction faite 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A073 - Neuropathologie : technique de Koëlle pour plaque motrice 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A074 - Neuropathologie : acte de prélèvement neuro-musculaire, par prélèvement 1-janv-12 67,20 € Décision n° 2013/0001/FIN

A075 - Western blot (WB), diagnostic de myopathie 1-janv-12 364,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A076 - Western blot (WB), prion, 4 régions cérébrales, diagnostic 1-janv-12 448,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A077 - Western blot (WB), prion, 4 régions cérébrales, typage 1-janv-12 560,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Acte de prélèvement de l'encéphaleA091 - Autopsie sujet > 2 ans sans SNC 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A092 - Autopsie sujet > 2 ans avec encéphale 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A093 - Autopsie sujet > 2 ans avec encéphale et moëlle épinière 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

FoetopathologieA051 - Fœtus : congélation par tube 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A052 - Fœtus : dossier d'imagerie annexé au dossier 1-janv-12 42,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A057 - Fœtus : examen radiographique :squelette total, face et profil 1-janv-12 8,96 € Décision n° 2013/0001/FIN

A058 - Fœtus : prélèvement et dissection du bloc viscéral 1-janv-12 100,80 € Décision n° 2013/0001/FIN

A059 - Fœtus : prélèvement et examen macroscopique de l'encéphale 1-janv-12 33,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Examens particuliersA019 - Demande d'avis 1-janv-12 28,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

A071 - Compte rendu fiches structuré 1-janv-12 36,40 € Décision n° 2013/0001/FIN

A096 - Examen par télépathologie 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A097 - Acquisition de lames virtuelle par lame 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A098 - Télépathologie téléexpertise, seconde lecture réseau Inca 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A099 - Télépathologie téléexpertise demande d'avis 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A100 - Télédiagnostic 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

A105 - Demande d'avis en cancérologie 1-janv-12 12,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

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LIBELLELettre clé

CHU ou CCAM

Unité Date d'effet Tarifs (€) Base Observations

(Sommaire)

Rétinographie par stéréophotographie, clichés composés de la périphérie rétinienne ou cliché grand champ supérieur à 60°

BGQP006 Acte 1-janv-06 17,28 € Assimilation cotation NGAP 'K9'

Mesure de l'acuité visuelle, par étude de la sensibilité au contraste BLQP003 Acte 1-janv-06 24,96 € Assimilation cotation NGAP 'K13'

(Sommaire)

PKR (EXIMER) LE1 Séance 1-avr-13 700,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Lasik (FEMTO SECONDE) LE2 Séance 1-avr-13 800,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

(Sommaire)

Tarif journalier chirurgie ambulatoire Journée 1-juin-12 815,00 € Arrêté prefectoral

Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 1-janv-10 18,00 € Arrêté ministériel

Implants PHAKE Implant 1-avr-13 Facture #REF!

LES ACTES

Chirurgie du cristallin clair 1-avr-13Tarif CODE CCCAM, par assimilation BFGA004 + Anesthésie Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus

Produit 21 aout 2008 Tarif du marché + 15 % Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus

Greffe tissulaire de cornée 21 aout 2008Tarif CODE CCAM, par assimilation BDMA008 + tarif anesthesie Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus

Greffon 21 aout 2008 TARIF EFS = 1200 € TTC Décision n° 2013/0001/FIN Frais de séjour en sus

LE SEJOURPour chaque séjour, ajouter le tarif des actes réalisés

Entrée et sortie le même jour SJ 1-janv-13 350,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

1 nuit SJ 1-janv-13 386,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

Par nuit supplémentaire SJ 1-janv-13 368,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

chambre particulière par nuit SJ 1-janv-13 47,00€ Décision n° 2013/0001/FIN

Devis signé préalablement

4-4.1 - ACTES CCAM NON PRIS EN CHARGE PAR ASSURANCE MALADIE

4-4.2 - ACTES AMBULATOIRES

4-4 TARIFS D'OPHTALMOLOGIE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

-> IMPLANTS PHAKE

-> AUTRES CHIRURGIE REFRACTIVE

Devis signé préalablement

4-4.3 - HOSPITALISATION

ACTES A VISEE THERAPEUTIQUE, DIAGNOSTIQUE OU PREVENTIVE (NON SOUMIS A TVA)

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4-5.1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE (Sommaire)


Consultation de dermatologie esthétique EST Acte 1-janv-05 30,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Ablation de naevus dans un but esthétique EST Séance 1-janv-05 61,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Ablation de tumeurs bénignes cutanées dans un but esthétique EST Séance 1-janv-05 46,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Microscléroses de télangiectasies des membres inférieurs EST Séance 1-janv-05 25,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

soumis à TVA

Peeling TCA – 1 séance EST Séance 1-janv-05 230,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Peeling résorcine – 2 séances EST Séance 1-janv-05 230,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Peeling TCA 15% – 1 séance - Traitements EST Séance 1-janv-05 65,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Peeling TCA 15% – 1 séance - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 15,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Week-end peel - Traitements EST Séance 1-janv-05 150,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Week-end peel - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 70,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Alpha et Béta complex coffret avec neutralisateur et pré peeling à 20% - Traitements EST Séance 1-janv-05 60,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Alpha et Béta complex coffret avec neutralisateur et pré peeling à 20% - Produits pharmaceutiques

PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Néo Strata peeling 20% par peeling - Traitements EST Séance 1-janv-05 40,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Néo Strata peeling 20% par peeling - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA




Néo Strata peeling 50% par peeling - Produits pharmaceutiques Produit 1-janv-05 10,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA



Amelan (association 3 produits achetés en même temps) Décision n° 2013/0001/FIN

Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - R (masque) - Traitements EST Séance 1-janv-05 80,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - R (masque) - Produits pharmaceutiques

PPH Produit 1-janv-05 70,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Amelan (association 3 produits achetés en même temps) - M (crème) PPH Séance 1-janv-05 100,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et

variable en fonction de la dose injectée

Remodelage des lèvres - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Remodelage des lèvres - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Volumétrie - Traitements EST Séance 1-janv-09 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Volumétrie - Produits de comblement PMS Produit 1-janv-09 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Traitement par laser à colorant pulsé - 1 à 100 impacts EST Séance 1-janv-05 75,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA





Traitement par laser à colorant pulsé - Plus de 500 impacts EST Séance 1-janv-05 400,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - 1 à 100 impacts EST Séance 1-janv-09 30,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA







Destruction par laser pigmentaire Nd Yag Q-Switched - Plus de 4000 impacts EST Séance 1-janv-09 500,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Laser CO2 resurfacing - 2 localisations (zone péri buccale et péri-orbitaire) EST Séance 1-janv-09 700,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Laser CO2 resurfacing - 1 localisation (zone péri buccale ou péri-orbitaire) EST Séance 1-janv-09 400,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Laser CO2 resurfacing - 1/2 localisation (lèvre supérieure seulement) EST Séance 1-janv-09 250,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

-> Laser FRAXEL Forfait mise à disposition acte

Laser FRAXEL - Visage entier EST Séance 1-sept-07 600,00€ HT 383,00 € 102,00 €

Laser FRAXEL - 2/3 visage EST Séance 1-sept-07 400,00€ HT Laser FRAXEL - 1/2 visage EST Séance 1-sept-07 300,00€ HT Laser FRAXEL - Tour de bouche EST Séance 1-sept-07 100,00€ HT Laser FRAXEL - Lèvre supérieure EST Séance 1-sept-07 50,00€ HT Laser FRAXEL - Paupières inférieures et pattes d'oies EST Séance 1-sept-07 70,00€ HT Laser FRAXEL - Région péri-oculaire et paupières EST Séance 1-sept-07 100,00€ HT Laser FRAXEL - Paupières supérieures EST Séance 1-sept-07 50,00€ HT Laser FRAXEL - Mains (face dorsale des 2 mains et des phalanges proximales) EST Séance 1-sept-07 270,00€ HT Laser FRAXEL - Cou (faces latérales et partie basse de la face antérieure) EST Séance 1-sept-07 370,00€ HT 355,00 € 95,00 €

Laser FRAXEL - Décolleté antérieur EST Séance 1-sept-07 200,00€ HT 167,00 € 45,00 €

Laser FRAXEL - Cicatrices (à l'exception des cicatrices d'acné traitées par surface de visage) < ou égal à 1 cm2

EST Séance 1-sept-07 40,00€ HT

Laser FRAXEL - Cicatrices 1 à 3 cm² EST Séance 1-sept-07 80,00€ HT 50,00 € 50,00 €




Laser FRAXEL - Avant-bras (zones isolées des 2 faces d'extension) EST Séance 1-sept-07 600,00€ HT Laser FRAXEL - Jambes (zones isolées des 2 faces d'extension) EST Séance 1-sept-07 820,00€ HT Laser FRAXEL - Genoux (faces antérieures) EST Séance 1-sept-07 200,00€ HT

-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES INJECTIONS DE COMBLEMENT AVEC UN PRODUIT RESORBABLE

-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PAR LASER

4-5 SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA

Devis signé préalablement aux soins

-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES

soumis à TVA

-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PEELING

30





Laser FRAXEL - Genoux (faces postérieures) EST Séance 1-sept-07 135,00€ HT

Rides glabellaires - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides glabellaires - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Rides glabellaires et frontales - Traitements EST Séance 1-janv-05 160,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides glabellaires et frontales - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Rides frontales - Traitements EST Séance 1-janv-05 90,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides frontales - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Rides de la patte d’oie - Traitements EST Séance 1-janv-05 140,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides de la patte d’oie - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Rides glabellaires, frontales et de la patte d’oie - Traitements EST Séance 1-janv-05 180,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Rides glabellaires, frontales et de la patte d’oie - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Traitement des hypersudations pathologiques - Creux axillaires - Traitements EST Séance 1-janv-05 100,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Traitement des hypersudations pathologiques - Creux axillaires - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Traitement des hypersudations pathologiques - Main Décision n° 2013/0001/FIN

Traitement des hypersudations pathologiques - Main - Traitements EST Séance 1-janv-05 200,00€ HT Décision n° 2013/0001/FIN soumis à TVA

Traitement des hypersudations pathologiques - Main - Produits pharmaceutiques PPH Produit 1-janv-05 Variable Décision n° 2013/0001/FINDéterminé par le service et


Décision n° 2013/0001/FIN

Toxine botulique Dose 1-janv-05 Prix produit HT Décision n° 2013/0001/FINPaiement en régie (soumis à

TVA)

4-5.2 - HOSPITALISATION (Sommaire)

LIBELLE Lettre clé CHU Tarifs (€) Date d'effet Base

Entrée et sortie le même jour SJT 350,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

1 nuit SJT 386,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Par nuit supplémentaire SJT 368,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

chambre particulière par nuit SJT 47,00€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

LIBELLE Lettre clé CHU Code CCAM à 0 Code CCAM par assimilation Tarifs (€) Date d'effet Base

-> TRAITEMENT DES RIDES ET DU VIEILLISSEMENT CUTANE PAR LASER CO2 RESURFACING Traitement du visage entier(y compris pansements post-opératoires)

RV1/RV2 1 704,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN

Traitement des paupières et/ou des lèvres(y compris pansements post-opératoires) 2 localisations RP1/RP2 900,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN

1 localisation RL1/RL2 610,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN

1/2 localisation (lèvre supérieure uniquement) RLS 220,00€ HT 1-janv-05 Décision n° 2013/0001/FIN

dernière mise à jour : 01/01/2013-> -> LIFTING Lifting temporal bilatéral, par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA007 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting temporal bilatéral, par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting frontal par abord coronal - acte chirurgien LIT QAMA016 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting frontal par abord coronal - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Hémilifting facial - acte chirurgien LIT QAMA006 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Hémilifting facial - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervicofacial bilatéral par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA010 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervicofacial bilatéral par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie - acte chirurgien LIT QAMA009 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervical par abord direct - acte chirurgien LIT QAMA011 QAMA002 191,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lifting cervical par abord direct - acte d'anesthésie LIT QAMA002 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> BLEPHAROPLASTIE Blépharoplastie supérieure bilatérale - acte chirurgien BST BAFA008 188,10€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Blépharoplastie supérieure bilatérale - acte d'anesthésie BST BAFA008 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Blépharoplastie inférieure bilatérale - acte chirurgien BST BAFA011 188,10€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Blépharoplastie inférieure bilatérale - acte d'anesthésie BST BAFA011 86,40€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> TRAITEMENTS ESTHETIQUES PAR INJECTIONS DE TOXINE BOTULIQUE

-> CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE - LES ACTES

LES ACTES

-> DERMATOLOGIE

LE SEJOUR

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Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales - acte chirurgien BST BAFA009 190,03€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatérales - acte d'anesthésie BST BAFA009 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> OREILLE DECOLLEE Plastie unilatérale d'oreille décollée, acte chirurgie DET CAMA008 118,59€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie unilatérale d'oreille décollée, acte d'anesthésie DET CAMA008 67,81€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie bilatérale d'oreille décollée, acte chirurgie DET CAMA013 190,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie bilatérale d'oreille décollée, acte d'anesthésie DET CAMA013 76,97€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> PLASTIE ABDOMINALE

Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange, acte chirurgie PLT QBFA009 QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition, acte chirurgie PLT QBFA011 QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + lipo, acte chirurgie PLT QBFA013 QBFA008 290,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + lipo, acte d'anesthésie PLT QBFA008 157,51€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA006 273,79€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA006 125,98€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + lipo + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA010 300,52€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale sans transposition + lipo + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA010 130,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition, acte chirurgie PLT QBFA005 270,09€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition, acte d'anesthésie PLT QBFA005 148,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + lipo, acte chirurgie PLT QBFA008 290,24€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + lipo, acte d'anesthésie PLT QBFA008 157,51€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA001 297,64€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA001 159,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + lipo + diastasis, acte chirurgie PLT QBFA012 321,91€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Plastie abdominale + transposition + lipo + diastasis, acte d'anesthésie PLT QBFA012 166,67€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Dermolipectomie abdominale totale circulaire, acte chirurgie PLT QBFA003 342,47€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Dermolipectomie abdominale totale circulaire, acte d'anesthésie PLT QBFA003 152,73€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Dermolipectomie des membres, acte chirurgie PLT QZFA014 233,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Dermolipectomie des membres, acte d'anesthésie PLT QZFA014 122,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> LIPOASPIRATION

Lipo inframentonnière, acte chirurgie LST QAJB001 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo inframentonnière, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo de l'abdomen, acte chirurgie LST QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo de l'abdomen, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo culotte, acte chirurgie LST QDJB001 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo culotte, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo face médiale genou, acte chirurgie LST QDJB002 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo face médiale genou, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo autres, acte chirurgie LST QZJB003 QBJB001 149,16€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Lipo autres, acte d'anesthésie LST QBJB001 88,34€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> MASTOPLASTIE

Mastoplexie unilatérale AVEC pose d'implants prothétique, acte chirurgie PMT QEDA001 QEMA003 154,65€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

32





Mastoplexie unilatérale AVEC pose d'implants prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA003 75,88€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèse PRM Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie unilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA002 QEMA012 234,17€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie unilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA012 116,12€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie bilatérale AVEC pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA003 QEMA004 255,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie bilatérale AVEC pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA004 105,57€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothese PRM Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie bilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte chirurgie PMT QEDA004 QEMA013 368,53€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Mastoplexie bilatérale SANS pose d'implant prothétique, acte d'anesthésie PMT QEMA013 149,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction unilatérale, acte chirurgie PMT QEMA012 234,17€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction unilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA012 116,12€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction unilatérale + lambeau ou greffe PAM, acte chirurgie PMT QEMA005 319,72€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction unilatérale + lambeau ou greffe PAM, acte d'anesthésie PMT QEMA005 131,96€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction bilatérale, acte chirurgie PMT QEMA013 368,53€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Réduction bilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA013 149,07€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèse unilatérale, acte chirurgie PMT QEMA003 154,65€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèse unilatérale, acte d'anesthésie PMT QEMA003 75,88€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèse PRM Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèses bilatérales, acte chirurgie PMT QEMA004 255,01€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèses bilatérales, acte d'anesthésie PMT QEMA004 105,57€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Prothèses PRM Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> RHINOPLASTIE Rhinoseptoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte chirurgie RHT GAMA004 251,85€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA004 87,60€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal, acte chirurgie RHT GAMA016 306,83€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal, acte d'anesthésie RHT GAMA016 119,04€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte chirurgie RHT GAMA001 218,55€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA001 77,71€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte de chirurgie RHT GAMA024 237,05€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Rhinoplastie avec ostéotomie sans autogreffe de cartilage, acte d'anesthésie RHT GAMA024 104,50€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> PHARYNGOPLASTIE

Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie, acte chirurgie PHT HDMA001 HDAA003 208,08€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie, acte d'anesthésie PHT HDAA003 151,75€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie, acte de chirurgie PHT HDMA004 HDAA003 208,08€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie, acte d'anesthésie PHT HDAA003 151,75€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

-> -> AUTRES PLASTIESExérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² APT QZFA031 36,87€ HT 1-janv-13 Décision n° 2013/0001/FIN

Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)

Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS)

Tarif de la prothèse = tarif du marché (PDMS) Directement réglée au praticien(facturation CHU au praticien)





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4-6.1 - UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE (Sommaire)

1- Honoraires autopsie de cadavre fraisExamen médico légal et description détaillée C 1,5 34,50 € Lettre-clé saisie : CA

Examen radiologique Z 20 26,60 €Autopsie médico légale CS 6 138,00 € Lettre-clé saisie : SCA

Total 1-juil-07 199,10 € TGI

2- Honoraires autopsie de cadavre putréfiéExamen médico légal et description détaillée C 1,5 34,50 € Lettre-clé saisie : CA

Examen radiologique Z 35 46,55 €Autopsie médico légale CS 10 230,00 € Lettre-clé saisie : SCA

Total 1-juil-07 311,05 € TGI

3- Frais de fonctionnement liés aux autopsies MLA Unité 26-avr-07 258,00 € TGI

4- Conservation de corps à but médico légal MLJ Jour 26-avr-07 50,00 € TGI

5- Conservation des scellésGardiennage quotidien (1er mois) scellés conservatoires Jour 1-juin-12 0,30 €Gardiennage quotidien (à partir du 2ème mois) scellés conservatoires Jour 1-juin-12 0,15 €Frais de destruction de dossier par dossier 1-juin-12 2,00 €

6- Scanner sur cadavreScanner corps entier 1-juin-12 304,00 €Scanner tête + cou ou toute autre partie du corps 1-juin-12 250,00 €

7- Foetopathologie :Fœtus :Crémation de corps en cas d'acte d'enfant sans vie suite à demande d'examen de foetopathologie par des établissements extérieurs

INC Crémation 1-mars-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Fœtus : autopsie cadavre nouveau né putréfié 1-juin-12 115,00 €

4-6.2 - UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT (Sommaire)

1- Ivresse Publique Manifeste : Examen médico-légal préalable à la mise en rétention (certificat de non-hospitalisation) IPM Examen 1-janv-06 46,00 € Décision n° 2013/0001/FIN 100% au particulier

2- CAUVA accueil médico légalKit examens et conservation des prélèvements KIT 1-janv-06 57,00 € TGIAvis d'un psychologue PSY 1-janv-06 150,00 € TGIExpertise psychologique CNPSY5 1-juin-12 185,00 €Expertise médico-psychologique 1-juin-12 80,50 €Evaluation pluridisciplinaire 1-juin-12 143,52 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 7h à 22h C1,5 1-juin-12 34,50 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants de 22h à 7h C1,5 + IN 10,67 1-juin-12 45,17 €prise sang / prélèvement / dépistage stupéfiants dimanche ou férié C1,5 + IDF 7,62 1-juin-12 42,12 €PSA check 1-juin-12 2,00 €Interprétation radio âge osseux 1-juin-12 57,50 €

3- Visites judiciaires (réquisition à personne)

Examen de corps C1,5 1-juil-07 34,50 € TGIVisite garde à vue (GAV) C2,5 1-juil-07 57,50 € TGIVisite interruption de travail (ITT) C3,5 1-juil-07 80,50 € TGIVisite législation sur les stupéfiants (ILS) C2 1-juil-07 46,00 € TGI

4- Activité de conseil et de soins psychologiques (post-immédiat auprès de groupes de professionnels)Tarif forfaitaire Séance 1-mars-12 432,95 € 362 € H.T. par séance

4-6.3 - DEPOSITOIRE (Sommaire)

Conservation de corps en absence d'inhumationpersonnes décédées au CHU (au delà du 3ème jour)

MLS Jour 1-mars-12 16,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Conservation de corps à la demande d'un établissement extérieurpersonnes décédées hors CHU (du 1er au 3ème jour)

Jour 1-avr-13 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Conservation de corps à la demande d'un établissement extérieur personnes décédées hors CHU (au-delà du 3ème jour)

Jour 1-avr-13 16,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

4-6.4 - LABORATOIRE PHARMACOLOGIE - TOXICOLOGIE MEDICO-LEGALE (Sommaire)

1- Accident de la circulationRecherche et dosage de l'alcool (GC-FID) BML B120 1-janv-06 32,40 €Recherche et dosage de l'alcool dans le sang par méthode chimique B50 1-juin-12 13,50 €Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes

BML B800 1-janv-06 216,00 €

Recherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques

BML B900 1-janv-06 243,00 €

Dépistage urinaire immunologique de stupéfiants BML B150 1-janv-06 40,50 €Recherche de psychotropes 1-juin-12 450,00 €Recherche spécifique + dosage (CPG ou HPLC) d'un toxique nommément désigné, après extraction (1,5 h) 1-juin-12 142,50 €

2 - AutopsiesExpertise toxicologique complète : B1500 1-janv-06 405,00 € Benzodiazepines, barbituriques, tricycliques, amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes, méthadone, buprénorphine - Recherche et dosage de l'alcool (GC-FID) - Screening GC/MS et LC/DADDosage de l'oxycarbonémie B50 1-janv-06 13,50 €Recherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques

B900 1-janv-06 243,00 €

Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes

B800 1-janv-06 216,00 €

Recherche et dosage de buprénorphine (LC-MS/MS) B120 1-janv-06 25,20 €Recherche et dosage de méthadone (GC-MS) B120 1-janv-06 25,20 €Total BML 1-janv-06 927,90 €

Base Observations

4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE

LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à

jour Tarifs (€)

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Base Observations

4-6 ACTIVITE MEDICO LEGALE


jour Tarifs (€)

Expertise de base en vue de la recherche d'une cause de mort toxique 1-juil-12 1 025,00 €

3- Soumission chimiqueExpertise toxicologique : Dépistage immunologique sang et/ou urines : B1500 1-janv-06 405,00 €Benzodiazepines, barbituriques, tricycliques, amphétamines, cocaïniques,opiacés, cannabinoïdes, méthadone, buprénorphine- Recherche et dosage de l'alcool (GC-FID)- Screening GC/MS et LC/DADRecherche et dosage de psychotropes (LC-DAD et LC-MS/MS)Benzodiazepines, antidépresseurs, neuroleptiques, barbituriques

B900 1-janv-06 243,00 €

Recherche et dosage des stupéfiants (GC-MS)Amphétamines, cocaïniques, opiacés, cannabinoïdes

B800 1-janv-06 216,00 €

Recherche et dosage de GHB (GC-MS) BHN300 1-janv-06 63,00 €Recherche et dosage de LSD (LC-MS/MS) B120 1-janv-06 25,20 €Recherche et dosage de kétamine (GC-MS) BHN300 1-janv-06 63,00 €Total BML 1-janv-06 1 015,20 €Recherche + dosage d'un élément toxique dans les viscères 1-juin-12 59,40 €

4- ExpertiseForfait expertise avec rédaction d'un rapport détaillé heure 1-janv-13 93,00 €

4-6.5 - PRESTATION FOETOPATHOLOGIE (Sommaire)

Coût en personnel soignant 1-mars-12 98,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Coût en consommables 1-mars-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Total 1-mars-12 160,00 €

1- PlacentaExamen anatomopathologique de pièce d'éxérèse de plusieurs structures anatomiques contigües sans examen des marges ou de recoupe

ZZQP164 1-mars-12 61,60 €

A005 - Bloc en paraffine pièce opératoire, placenta fœtus 3xAHC100 1-mars-12 84,00 €Total 1-mars-12 145,60 €

2- ImagerieA052 - Fœtus : dossier d'imagerie annexé au dossier AHC150 1-mars-12 42,00 €Total 1-mars-12 42,00 €

3- RadiographieA057 - Fœtus : examen radiographique : squelette total, face et profil AHC32 1-mars-12 8,96 €

Supplément pour injection intraveineuse de produit de contraste au cours d'un examen radiographique ou scanographique YYYY467 1-mars-12 9,60 €

Total 1-mars-12 18,56 €

4- FœtusAutopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale JQQP003 1-mars-12 61,60 €A058 - Fœtus : prélèvement et dissection du bloc viscéral AHC360 1-mars-12 100,80 €A005 - Bloc en paraffine pièce opératoire, placenta fœtus 9xAHC100 1-mars-12 252,00 €A059 - Fœtus : prélèvement et examen macroscopique de l'encéphale AHC120 1-mars-12 33,60 €A051 - Fœtus : congélation par tube AHC100 1-mars-12 28,00 €A071 - Compte rendu fiches structuré AHC130 1-mars-12 36,40 €Total 1-mars-12 512,40 €

TOTAL PRESTATION FOETOPATHOLOGIE 1 028,56 €

Unité de médecine légale - Dépositoire

Service d'anatomie pathologique - Foetopathologie

35


5.1 - TRANSPORT SMUR (Sommaire)

Transport héliporté entreprises privées TRH Minute 1-mars-13 5,28 € Arrêté prefectoral

Transport héliporté vecteur entreprise privée TRA Transport 1-mars-13 Prix coutant Fact. transporteur

Transport héliporté de la Protection Civile TRC Minute 1-mars-13 5,28 € Arrêté prefectoral

Transport véhicules SMUR TRS 1/2 heure 1-mars-13 376,22 € Arrêté prefectoral

Transport Ambulance régulé par le centre 15 TRM 1/2 heure 1-mars-13 376,22 € Arrêté prefectoral

Forfait intervention non médicalisée sans transport opposable aux tiers ayant refusé le transport et les soins

SOR 61,00 € Convention 14/09/05

5.2 - UNITE MOBILE D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE (Sommaire)

Mission UMAC 1-janv-12 22 000,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

5.3 - GRANDS RASSEMBLEMENTS (Sommaire)

Manifestation publique sans caractère festif 1/2 heure 1-mars-13 63,41 € Arrêté Préfectoral

Manifestation publique à caractère festif Heure 5-mars-12 240,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

5 ACTIVITES DE TRANSPORT

Prestation facturable aux établissements demandeurs

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LIBELLE Lettre clé AM ou CHU Unité Dernière mise à


Vente lait maternel LAI Litre 1-déc-01 62,50 € Arrêté ministériel

Forfait collecte du lait maternel Forfait 1-déc-01 32,47 € Arrêté ministériel

Lactarium - Forfait mise à disposition de flacons Forfait 1-janv-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Lactarium - Lait lyophilisé (flacon) 100 g 1-janv-12 133,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Lactarium - Consigne DOM TOM carton 1-janv-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Dépôt de garantie métropole carton 1-janv-12 75,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Lactarium - Flacon à la charge du transporteur (constat de casse) flacon 1-janv-12 2,18 € Décision n° 2013/0001/FIN

Lactarium - Frais d'envoi ELM 1-janv-12 Décision n° 2013/0001/FIN au réel

6 TARIFS DU LACTARIUM

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LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations

Forfait administratif EXP Dossier 1-janv-06 304,90 € Convention

Forfait de pharmacie essais cliniques EXP Dossier 1-janv-06 152,45 € Convention

Facturation hospitalisation CIC (Centre

d'Investigation Clinique) :

Journée (24H) Forfait 1-janv-10 371,96 € Convention

Journée (de 12 à 24H) Forfait 1-janv-10 215,74 € Convention

Journée (de 4 à 12H) Forfait 1-janv-10 143,47 € Convention

1/2 journée (de 2 à 4H) Forfait 1-janv-10 143,47 € Convention

Période < 2H Forfait 1-janv-10 18,07 € Convention

7 RECHERCHE CLINIQUE

38

8.1 - FRAIS D'INSCRIPTION AUX CONCOURS (Sommaire)

Frais de concours FIC Dossier 1-janv-09 80,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits d'inscription FIE Dossier 1-sept-12 189,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

8.2 - FRAIS PEDAGOGIQUES (Sommaire)

Droits de scolarité institut des cadres de santé FS0 Année scolaire 1-avr-13 6 362,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école d'infirmière de bloc opératoire FS1 Année scolaire 1-janv-12 2 574,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école masseur kinésithérapeute FS2 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école de puériculture FS3 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école d'infirmier anesthésiste FS4 Année scolaire 1-janv-12 1 706,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école d'ergothérapie FS5 Année scolaire 1-janv-12 944,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école de pédicurie podologie FS6 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école d'aide soignant FS7 Année scolaire 1-janv-12 2 574,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école d'auxiliaire de puériculture FS8 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Droits de scolarité école manipulateur radio FS9 Année scolaire 1-janv-12 854,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Frais pédagogiques centre de formation des preparateurs en pharmacie hospitalière F10 Année scolaire 1-janv-12 6 403,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Frais de scolarité IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers) F11 Année scolaire 1-sept-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

8.3 - COTISATIONS SOCIALES (Sommaire)

Cotisations sociales annuelles COS Année scolaire 2012/2013 207,00 € Hors budget CHUreversement à la S.S.

8.4 - FORMATIONS CATALOGUE CFPPS ET CESU (Sommaire)

Catalogue disponible sur le site du CHU : http://www.chu-bordeaux.fr/Rubrique "Etudiant, emploi et formation / formation continue / CFPPS / les formations du CFPPS"

8.5 - AUTRES FORMATIONS (Sommaire)

Formation réalisée en intra-muros à l'extérieur - animation simple Journée 1-janv-12 1 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Formation réalisée en intra-muros à l'extérieur - co-animation Journée 1-janv-12 1 550,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Formation réalisée en intra-muros CHU - animation simple Journée 1-janv-12 1 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Colloques (sauf cadres, stomathérapeutes, RMEF) Journée 1-janv-12 130,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Colloque RMEF (tarif membres du Réseau Mère Enfant de la Francophonie) Journée 1-juin-12 150,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Diner de gala colloques (RMEF…) Journée 1-juin-12 50,00 € Décision n° 2013/0001/FIN

Observations

8 CENTRES DE FORMATIONS

LIBELLE Lettre clé CHU Unité Dernière mise à jour Tarifs (€) Base

39

9.1 - PERSONNEL NON MEDICAL(coût moyen, charges comprises) (Sommaire)



Adjoint des cadres CN Année 1-janv-12 44 954 € 1 575 h Indice 384+25

Mois 3 746 €Heure 28,54 €

Adjoint administratif 1ère Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325

Mois 2 958 €Heure 22,54 €

Adjoint administratif 2ème /standardiste Année 1-janv-12 34 032 € 1 575 h Indice 312

Mois 2 836 €Heure 21,61 €

Assistante médico administrative CN (ex secrétaire médicale) Année 1-janv-12 42 139 € 1 575 h Indice 384

Mois 3 512 €Heure 26,75 €

Attaché administration Année 1-janv-12 54 742 € 1 575 h Indice 496

Mois 4 562 €Heure 34,76 €

PARM Année 1-janv-12 40 675 € 1 547 h Indice 371

Mois 3 390 €Heure 26,29 €

Cadre de santé infirmière Année 1-janv-12 54 853 € 1 575 h Indice 497

Mois 4 571 €Heure 34,83 €

Cadre de santé IADE Année 1-janv-12 59 423 € 1 575 h Indice 497+41

Mois 4 952 €Heure 37,73 €

Cadre de santé IBODE - Puéricultrice Année 1-janv-12 56 971 € 1 575 h Indice 497+19

Mois 4 748 €Heure 36,17 €

Cadre de santé rééducation Année 1-janv-12 56 302 € 1 575 h Indice 497+13

Mois 4 692 €Heure 35,75 €

Cadre de santé médico technique Année 1-janv-12 56 302 € 1 575 h Indice 497+13

Mois 4 692 €Heure 35,75 €

Cadre sage-femme Année 1-janv-12 62 989 € 1 575 h Indice 570

Mois 5 249 €Heure 39,99 €

Cadre supérieur de santé - Infirmier Année 1-janv-12 62 543 € 1 575 h Indice 566

Mois 5 212 €Heure 39,71 €

Cadre supérieur de santé - IADE Année 1-janv-12 67 113 € 1 575 h Indice 566+41

Mois 5 593 €Heure 42,61 €

Cadre supérieur de santé - IBODE - Puéricultrice Année 1-janv-12 64 661 € 1 575 h Indice 566+19

Mois 5 388 €Heure 41,05 €

Cadre supérieur de santé - Rééducation Année 1-janv-12 63 992 € 1 575 h Indice 566+13

Mois 5 333 €Heure 40,63 €

Cadre supérieur de santé - Médico technique Année 1-janv-12 63 992 € 1 575 h Indice 566+13

Mois 5 333 €Heure 40,63 €

IDE CN Cat. B Année 1-janv-12 46 192 € 1 547 h Indice 420

Mois 3 849 €Heure 29,86 €

IDE CN Cat. A Année 1-janv-12 53 624 € 1 547 h Indice 486

Mois 4 469 €Heure 34,66 €

IDE nuit 7ème echelon Année 1-janv-12 56 305 € 1455.5 h Indice 486

Mois 3 615 €Heure 38,68 €

IADE Année 1-janv-12 50 809 € 1 547 h Indice 461

Mois 4 234 €Heure 32,84 €

IBODE Année 1-janv-12 47 206 € 1 547 h Indice 429

Mois 3 934 €Heure 30,51 €

9 MAIN D'OEUVRE

PERSONNEL ADMINISTRATIF

PERSONNEL SOIGNANT

40




9 MAIN D'OEUVRE

Puéricultrice CN Année 1-janv-12 47 206 € 1 547 h Indice 429

Mois 3 934 €Heure 30,51 €

Aide soignant CN Année 1-janv-12 35 559 € 1 547 h Indice 325

Mois 2 963 €Heure 22,99 €

Auxiliaire de puériculture CN Année 1-janv-12 35 559 € 1 547 h Indice 325

Mois 2 963 €Heure 22,99 €

ASHQ 2ème Année 1-janv-12 34 032 € 1 547 h Indice 312

Mois 2 836 €Heure 22,00 €

Sage-femme Année 1-janv-12 50 584 € 1 547 h Indice 459

Mois 4 215 €Heure 32,70 €

Psychologue Année 1-janv-12 54 630 € 1 568 h Indice 495

Mois 4 553 €Heure 34,84 €

Assistant socio-éducatif Année 1-janv-12 44 391 € 1 575 h Indice 404

Mois 3 699 €Heure 28,18 €

Cons economie soc familliale Année 1-janv-12 43 603 € 1 575 h Indice 397

Mois 3 634 €Heure 27,68 €

Cadre Socio-Educatif Année 1-janv-12 54 853 € 1 575 h Indice 497

Mois 4 571 €Heure 34,83 €

Diététicienne CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,40 €

Kinésithérapeute CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,91 €

Ergothérapeute Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,91 €

Orthophoniste Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,40 €

Educateur Jeunes enfants Année 1-janv-12 43 603 € 1 547 h Indice 397

Mois 3 634 €Heure 28,19 €

Educateur Spécialisé Année 1-janv-12 44 391 € 1 575 h Indice 404

Mois 3 699 €Heure 28,18 €

Technicien de laboratoire CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,91 €

Manipulateur CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 547 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,91 €

Préparateur en Pharmacie CN Année 1-janv-12 44 729 € 1 575 h Indice 394+13

Mois 3 727 €Heure 28,40 €

Aide de pharmacie/laboratoire Année 1-janv-12 34 032 € 1 547 h Indice 312

Mois 2 836 €Heure 22,00 €

Ingénieur hospitalier Année 1-janv-12 70 795 € 1 575 h Indice 496

Mois 5 900 €Heure 44,95 €

Année 1-janv-12 59 690 € 1 575 h Indice 405+25

Mois 4 974 €Heure 37,90 €


+25 : encadrement de 2 secteurs spécialisés

PERSONNEL REEDUCATION

Technicien Supérieur Hospitalier 2ème classe

PERSONNEL MEDICO-TECHNIQUE

PERSONNEL EDUCATIF

PERSONNEL TECHNIQUE & OUVRIER

41




9 MAIN D'OEUVRE

Mois 4 856 €Heure 37,00 €


Mois 5 751 €Heure 43,82 €


Mois 5 634 €Heure 42,92 €


Mois 3 943 €Heure 30,04 €


Mois 3 849 €Heure 29,33 €

Technicien hospitalier (ancien agent chef 2ème classe) Année 1-janv-12 42 139 € 1 575 h Indice 384

Mois 3 512 €Heure 26,75 €

Agent de maîtrise (fonction Chef de garage) Année 1-janv-12 36 960 € 1 575 h Indice 338

Mois 3 080 €Heure 23,47 €

Agent de maîtrise ppal (fonction Contremaître principal) Année 1-janv-12 43 040 € 1 575 h Indice 377+15

Mois 3 587 €Heure 27,33 €

Agent de maîtrise (fonction Contremaître) Année 1-janv-12 38 649 € 1 575 h Indice 338+15

Mois 3 221 €Heure 24,54 €

Dessinateur Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325

Mois 2 958 €Heure 22,54 €

Maitre Ouvrier Année 1-janv-12 36 960 € 1 575 h Indice 338

Mois 3 080 €Heure 23,47 €

Ouvrier Professionnel Qualifié Année 1-janv-12 35 496 € 1 575 h Indice 325

Mois 2 958 €Heure 22,54 €

Agent Entretien Qualifié Année 1-janv-12 34 032 € 1 575 h Indice 312

Mois 2 836 €Heure 21,61 €

Conducteur ambulancier 2ème Année 1-janv-12 35 496 € 1 547 h Indice 325

Mois 2 958 €Heure 22,95 €

Technicien de Recherche Clinique - grille de technicien en organisation Année 1-janv-12 36 372 € 1 575 h Indice 386

niveau minimum de rémunération - 1er échelon IM 301 Mois 3 031 €Heure 23,09 €

Attaché de Recherche Clinique junior ou Gestionnaire de données cliniques - Année 1-janv-12 44 724 € 1 575 h Indice 467

grille de technicien supérieur en organisation Mois 3 727 €niveau minimum de rémunération - 3ème échelon IM 368 Heure 28,40 €

Attaché de Recherche Clinique sénior - grille technicien sup. en organisation Année 1-janv-12 47 016 € 1 575 h Indice 494

niveau minimum de rémunération - 5ème échelon IM 413 Mois 3 918 €Heure 29,85 €

Bio-expert - grille d'ingénieur en organisation Année 1-janv-12 61 332 € 1 575 h Indice 646

niveau minimum de rémunération - 3ème échelon IM 532 Mois 5 111 €Heure 38,94 €

Bio-statisticien ou bio-informaticien ou coordinateur d'études cliniques ou responsable d'études cliniques - grille d'ingénieur en organisation

Année 1-janv-12 57 612 € 1 575 h Indice 607


Chef de projet Année 1-janv-12 73 236 € 1 575 h Indice 771


Technicien en organisation Année 1-janv-12 34 884 € 1 575 h Indice 386

Mois 2 907 €Heure 22,15 €

Technicien Supérieur Hospitalier 1ère classe

Technicien supérieur hospitalier 2ème classe (ancien agent chef 1ère classe)

+15 : encadrement d'au moins 5 personnes



Technicien Supérieur Hospitalier 2ème classe

PERSONNEL INFORMATIQUE contractuel à l'indice de milieu de carrière

PERSONNEL DE RECHERCHE CLINIQUE contractuel avec part perte d'emploi

PERSONNEL INFORMATIQUE



42




9 MAIN D'OEUVRE

Technicien supérieur en organisation Année 1-janv-12 42 924 € 1 575 h Indice 467

Mois 3 577 €Heure 27,25 €

Ingénieur en organisation Année 1-janv-12 55 276 € 1 575 h Indice 607

Mois 4 606 €Heure 35,10 €

Chef de projet Année 1-janv-12 70 270 € 1 575 h Indice 771

Mois 5 856 €Heure 44,62 €

9.2 - PERSONNEL MEDICAL (Sommaire)

TARIF ANNUEL TARIF MENSUEL

Cout d'un praticien hospitalier PU-PH Année 58 900,00 € 4 908,00 €

Cout d'un praticien hospitalier MCU-PH Temps Plein Année 53 710,00 € 4 476,00 €

Cout d'un praticien hospitalier MCU-PH Temps Partiel Année 21 490,00 € 1 791,00 €

Cout d'un praticien hospitalier PHU Année 52 310,00 € 4 359,00 €

Cout d'un praticien hospitalier CCA-AHU Année 42 500,00 € 3 542,00 €

Cout d'un praticien hospitalier AHU Odontologie Année 34 250,00 € 2 854,00 €

Cout d'un praticien hospitalier AHU Odontologie Temps Partiel Année 17 000,00 € 1 417,00 €

Cout d'un praticien hospitalier Temps plein Année 104 230,00 € 8 686,00 €

Cout d'un praticien hospitalier Temps partiel Année 54 710,00 € 4 559,00 €

Cout d'un praticien hospitalier contractuel Temps plein Année 75 210,00 € 6 268,00 €

Cout d'un praticien hospitalier contractuel Temps partiel Année 41 530,00 € 3 461,00 €

Cout d'un praticien Adjoint contractuel Temps plein Année 54 880,00 € 4 573,00 €

Cout d'un Assistant temps plein Généraliste Année 44 300,00 € 3 692,00 €

Cout d'un Assistant temps plein Spécialiste Année 49 980,00 € 4 165,00 €

Cout d'un Interne Année 33 700,00 € 2 808,00 €

Cout d'un Interne de médecine générale et Résidents Année 32 260,00 € 2 688,00 €

Cout d'un F.F.I. Année 27 380,00 € 2 282,00 €

Vacations de médecins attachés(valeur d'une 1/2 journée hebdomadaire sur l'année)

vacation 6 622,00 € 552,00 €

Gardes effectuées par les mono-appartenants (Praticiens hospitaliers, praticiens temps partiel, assistants des hôpitaux, praticiens contractuels, praticiens adjoints contractuels, praticiens attachés dans le cadre des obligations de service hebdomadaires)

Garde 253,76 €

Gardes effectuées par les mono-appartenants (Praticiens hospitaliers, praticiens temps partiel, assistants des hôpitaux, praticiens contractuels, praticiens adjoints contractuels, praticiens attachés au-delà des obligations de service hebdomadaires)

Garde 454,50 €

Gardes effectuées par les personnels enseignants et hospitaliers au-delà des obligations de service Garde 454,50 €

Indemnités de déplacement pour transport de greffes 100,52 €

43

10.1 - PRESTATIONS DE SERVICE (Sommaire)

TTCPhotocopies N.B de 1 à 10 000 la page 1-mars-12 0,05 € Décision n° 2013/0001/FIN

Photocopie couleur (recto) la page 1-mars-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN

Photocopie couleur (recto/verso) la feuille 1-mars-12 0,60 € Décision n° 2013/0001/FIN

Couvertures de document Unité 1-mars-12 0,82 € Décision n° 2013/0001/FIN

Plastification de document la feuille 1-mars-12 0,50 € Décision n° 2013/0001/FIN

Feuille autocopiante A4 la feuille 1-mars-12 0,03 € Décision n° 2013/0001/FIN

Feuille autocopiante A3 la feuille 1-mars-12 0,04 € Décision n° 2013/0001/FIN

Infogérance PH7 Dossieragent / mois

1-janv-13 3,26 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,72 €

Infogérance Cpage / RH PH7 Dossieragent / mois

1-janv-13 4,89 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,09 €

Infogérance Cash Dossiers pondérés 1-janv-13 2,94 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,46 €

Hébergement du site internet Budget mensuel 1-janv-13 128,03 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 107,04 €

Technicien Journée 1-janv-13 433,43 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 362,40 €

Ingénieur ou analyste Journée 1-janv-13 515,97 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 431,41 €

Responsable projet ou consultant Journée 1-janv-13 721,69 € Décision n° 2013/0001/FINHors frais de déplacementTarif H.T. 603,42 €

Visite médicale Université Bordeaux 2, 3 et 4 MTU Dossier 1-janv-08 75,00 € Convention Avenant 4 du 18/03/05

Visite médicale INSERM, agence biomédecine MTI Dossier 1-janv-08 50,00 € Convention

Visite médicale DRASS, ARH MTX Dossier 1-janv-08 45,73 € Convention

Forfait dossier CRAMA FRD Dossier 1-janv-08 58,00 € Convention

10.2 - TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX (Sommaire)

Prix de l'extraction d'un dossier médical Dossier 1-mars-12 5,21 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM

Tarif d'expédition ≤ 5 clichés CDM Copie 1-mars-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM




Tarif d'expédition > 50 clichés au-delà de 5 kg CDM Copie 1-mars-12 92,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM

Tarif d'expédition sans cliché. CDM Copie 1-mars-12 14,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM


















10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES


jour

GRH

PRESTATIONS D'IMPRIMERIE ET D'EDITION

PRESTATIONS INFORMATIQUES

Tarifs (€) Base Observations

Frais postaux de dossiers ≤ à 100 copies



GMF

Frais postaux de dossiers sans copies papier

RESEAU

MEDECINE PREVENTIVE PATHOLOGIES PROFESSIONNELLES

44

10 PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES















Tarif du CD Rom CDM CD Rom 1-mars-12 2,81 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisation ONDAM

A ajouter à chaque fois qu'un CD sera joint à la copie du dossier médical. Lorsque le CD est expédié ajouter les frais d'expédition.

Contre type scanner et IRM Unité 1-mars-12 11,63 € Décision n° 2013/0001/FIN Pour promoteur essais clinique

10.3 - DIVERSES FACTURATIONS (Sommaire)

Frais de déplacement (indemnité basée sur le barême kilométrique du ministère des finances publiques 6 CV)

km 1-janv-13 0,561 € Décision n° 2013/0001/FIN barême ministère des finances

Frais d'envoi (médicaments, nutriments etc) jusqu'à 5kg FEM Envoi 1-sept-12 15,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Frais d'envoi (médicaments, nutriments etc) colis entre 5 et 15 kg FEM Envoi 1-sept-12 21,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Frais d'envoi nutriments par transporteur FEM Envoi 1-janv-13 au réel Décision n° 2013/0001/FIN

Carte self (blanche) PCM Unité 1-sept-12 8,50 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Carte self et parking (bleue) PCM Unité 1-sept-12 17,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Tenue étudiant en cas de non-restitution Tenue 1-mars-12 16,80 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisé ONDAM

Vente de ferraille kg 1-mars-12 26,50 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Vente de linge blanc réformé kg 1-mars-12 0,34 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Vente de linge bleu réformé kg 1-mars-12 0,07 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Vente de clichés radio à visée de destruction kg 1-mars-12 0,80 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Produit argentifère kg 1-mars-12 62,00 € Décision n° 2013/0001/FIN revalorisé ONDAM

Adhésion à un groupement de commande Adhésion 1-mars-12 570,00 € Décision n° 2013/0001/FIN Revalorisé ONDAM

Frais postaux de dossiers > à 500 copies


45


11.1 - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX (Sommaire)

Indemnité d'occupation de locaux à usage de bureaux par m² Année par m² 1-janv-12 175,25 € Selon convention Revalorisée ONDAM

Indemnité d'occupation de locaux à usage de laboratoires (L1) par m² Année par m² 1-janv-12 187,01 € Selon convention Revalorisée ONDAM

Indemnité d'occupation de locaux à usage de laboratoires (L2) par m² Année par m² 1-janv-12 1 020,65 € Selon convention Revalorisée ONDAM

Location journalière de studios et chambres pour 1 personne Nuit 1-mars-12 16,20 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM

Majoration pour 2e nuit Nuit 1-mars-12 6,60 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM

Location hebdomadaire de studios et chambres pour 1 personne Semaine 1-mars-12 45,10 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM

Location mensuelle de studios et chambres pour 1 personne Mois 1-mars-12 126,20 € Décision n° 2013/0002/FIN Revalorisée ONDAM

11.2 - DOMICILIATION DES ASSOCIATIONS (Sommaire)

Forfait Domiciliation seule Année 1-mars-12 600,00 € Décision n° 2013/0002/FIN

Forfait Domiciliation + fournitures Année 1-mars-12 935,00 € Décision n° 2013/0002/FINRevalorisé ONDAM à partir de

2010

(Sommaire)



Locations d'amphithéâtres et salles de travail

1- Le tarif journalier est fractionnable par demi-journée2- L'utilisation des salles et amphithéâtres au-delà de 17 heures est facturable au titre d'une demi-journée

Tarifs journaliers en semaine

Amphithéâtre 200 places

Tarif journée Journée 1-mars-12 700,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 585,29 €

Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 400,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 334,45 €

Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € Décision 2012-991 revalorisée ONDAM Tarif H.T. 142,15 €

Amphithéâtre 300 placesTarif journée Journée 1-mars-12 900,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 752,51 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 600,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 501,68 €Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €

Salles de travail

Jusqu'à 50 placesTarif journée Journée 1-mars-12 150,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 125,42 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 90,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 75,26 €

De 50 à 80 placesTarif journée Journée 1-mars-12 250,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 209,04 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 150,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 125,42 €

200 placesTarif journée Journée 1-mars-12 600,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 501,68 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 350,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 292,65 €

Tarifs journaliers Week-end

Amphithéâtre 200 placesTarif journée Journée 1-mars-12 900,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 752,51 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 500,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 418,07 €Forfait projectionniste Forfait 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €

Amphithéâtre 300 placesTarif journée Journée 1-mars-12 1 300,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 1086,96 €Tarif 1/2 journée 1/2 Journée 1-mars-12 800,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 668,9 €Forfait projectionniste 1-mars-12 170,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 142,15 €

décision DE-DAF-001Forfait d'emplacement d'exposition hors réservation de salle ou d'amphithéâtre

Par exposant 1-mars-12 350,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 292,65 €

Location du GRAND HALL

Pour toute la durée de la manifestation avec prêt de tables et chaises170 m² 1-mars-12 2 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 1672,25 €340 m² 1-mars-12 3 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 2508,37 €510 m² 1-mars-12 4 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 3344,49 €680 m² 1-mars-12 5 000,00 € décision DE-DAF-001 Tarif H.T. 4180,61 €

11 LOCATIONS IMMOBILIERES

11.3 - LOCATIONS DE SALLES

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12.1 - PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS (Sommaire)

Repas accompagnant Repas 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €

Petit déjeuner accompagnant Petit déj. 1-juil-12 2,15 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,01 €

Nuit accompagnant Nuit 1-juil-12 7,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 6,92 €

12.2 - RESTAURATION DU PERSONNEL (Sommaire)

Repas complet Repas 1-févr-12 4,62 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,32 €

Repas froid hors self Repas 1-févr-12 3,22 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 3,01 €

Plat du jour Unité 1-févr-12 2,48 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,32 €

Hors d'œuvre Unité 1-févr-12 0,77 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,72 €

Assiette crudités et charcuterie Unité 1-févr-12 2,48 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,32 €

Salade Unité 1-févr-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,28 €. Gratuite dans repas complet, avec viande ou poisson

Légume Unité 1-févr-12 0,82 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,77 €

Viande ou poisson Unité 1-févr-12 1,70 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 1,59 €

Grillade, roti de bœuf Unité 1-févr-12 2,43 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,28 €

Dessert (fruit, produit lacté, fromage) Unité 1-févr-12 0,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,28 €

Boisson Unité 1-févr-12 0,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,38 €

Café Unité 1-févr-12 0,40 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,38 €

Patisserie Unité 1-févr-12 0,56 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,53 €

Pain Unité 1-févr-12 0,10 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 0,09 €


Association des internes : repas complet Unité 1-juil-12 4,55 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,25 €

Association des internes : repas interne hors CHU Unité 1-juil-12 4,55 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 4,25 €

Association des internes : repas visiteurs et invité Unité 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €

12.3 - PERSONNES EXTERIEURES AU CHU (Sommaire)

Repas pris au self par des personnes exterieures au CHU autres qu'accompagnants, formateurs et congressistes

Repas 1-juil-12 9,60 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 8,97 €

Repas amélioré pris au self par des personnes extérieures au CHU en congrés ou en formation

Repas 1-juil-12 20,46 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 19,13 €

Repas de réception (vin non compris) Repas 1-juil-12 31,20 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 29,15 €

Café + jus de fruit (par personne) Pers. 1-juil-12 2,30 € Décision n° 2013/0001/FIN Tarif H.T. 2,14 €

Dernière mise à jour Tarifs (€) Base Observations

12 PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE

LIBELLE Lettre clé NGAP Unité

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iMac

Barrer

iMac


iMac


LIBELLE Unité Dernière mise à jour Taux Observations

Taux ONDAM % 1-janv-13 2,7% Loi FSS n° 2012-1404 du 17/12/2012

Taux INSEE

TAUX D'ACTUALISATION

http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/

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iMac


iMac


iMac


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