4 Transport Maritime

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    Le Transport Maritime

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    PLAN1. Structure du marché du transport maritime 2. Organisation international du transport maritime

    3. Les types de navire

    4. Le contrat de transport maritime

    5. Obligations des parties

    6. Les responsabilités du transporteur et exonérations

    7. Le Connaissement maritime

    8. La charte partie : Le contrat d’affrètement 

    9. La tarification maritime

    10.Exemple de cotation maritime

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    • Le commerce international est, aujourd’hui encore,

    étroitement lié au transport maritime.

    Causes :

    L’explosion des échanges internationaux 

    Les phénomènes de mondialisation (délocalisation, déréglementation….) 

    Évolution technique et technologique

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    EVOLUTION DU TRAFIC MARITIME A TRAVERS LES PRINCIPAUX PORTS DU MONDE 

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    Ship-ow ners 000'teu

    1 Maersk/Sea Land 620

    2 Evergreen 317

    3 P&O Nedlloyd 280

    4 Hanjin/DSR 240

    5 MSC 224

    6 APL/NOL 207

    7 Cosco 198

    8  NYK 166

    9 CP Ships 141

    10 MOL 136

    11 Zim 132 12 CMA/CGM 122

    13 K Line 112

    14 Hyundai 102

    15 Hapag Lloyd 102

    16 OOCL 101

    17 Yang Ming 93

    18 China S. G. 86

    19 UASC 74

    20 Wan Hai 70

    Alliances 000'evp

    Global Alliance 445

    Grand Alliance 548

    Maersk / Sea Land 620

    Tricon (+ Cho Yang) 314

    Sino-Japonese All. 403

    Others 1193

    13 Ship-owners-517 vessels on East/West Trade (000’ teu)

    Global Alliance MOL (Japon) / APL (USA) / OOCL (Hong Kong) Grand Alliance NOL (Singapour) / NYK (Japon) / H-L (Allemagne) / P&O (UK)

    Maersk / Sea Land Maersk (Danemark) / Sea-Land (USA)

    Tricon DSR-Senator (All.) / Hanjin (Jap.) / ChoYang (Corée) / UASC (Koweit)

    Sino-Japonese All. (1998) Cosco (Chine) / K Line (Japon) / Yang Ming (Taiwan)

    Europe/Far East Transpacific Transatlantic

    Global Alliance 13% 12% 10%

    Grand Alliance 23% 18% -

    Maersk / Sea Land 12% 15% 24%

    Tricon 15% 11% 9%

    Sino-Japonese All. 12% 0% -

    Autres 25% 44% 57%

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    40%

    50%

    60%

    70%

    80%

    90%

    100%

    Europe/Extrême Orient Transpacifique Transatlantique

    Global Alliance Grand Alliance Maersk / Sea Land Tricon Sino-Japonese All.  Autres

    Source : Cariou et Alphaliner (2000)

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    2008

    67 700

    Type du trafic Variation

    2008 / 2007

    Le trafic Unitarisé  +7,6% 

    Le Divers conventionnel +2,6% 

    Le vrac solide -10,9% 

    Le vrac liquide  -10,5% 

    La conteneurisation +12,6% 815 000 EVP 

    Tramping 86% 

    Trafic en ligne régulière  10,5% 

    Services de transbordement  3,5% 

    2. L’IMPORTANCE STRATÉGIQUE DU TRAFIC MARITIME AU MAROC 

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    Précision 

    • Le trafic des lignes régulières ne représente qu’un assez faible pourcentage du trafic maritime mondial (les marchandises diverses)

    • Le marché du tramping concerne l’ensemble des trafics des vrac, liquide et solides et qui

    représente approximativement 80% du trafic total. (trafic spécialisé)

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      Activité globale Les ports du Maroc ont traité au cours de l’année 2011 un trafic global de 96 millions de tonnes (y compris le transbordement), enregistrant ainsi une hausse de 4,1% par rapport à l’année écoulée.

    Trafic domestique Le trafic domestique pour sa part (Import-export), a atteint 73,8 millions de tonnes, en légère hausse de 2,4% par rapport à la même période de l’année  précédente. Cette augmentation est tirée essentiellement par la progression de 4,1% des importations,

    alors que les exportations ont reculé de 0,4% par rapport à l’année précédente.

    Conteneurs L’activité globale des conteneurs s’est chiffrée à fin 2011 à environ 3 Millions EVP, en hausse de 2,2% par rapport à la même période de l’année 2010.

    Le trafic domestique des conteneurs a atteint un volume de 1.000.000 EVP au terme de l’année 2011, marquant ainsi une hausse de 6% par rapport à l’année 2010.

    La répartition de l’activité des conteneurs par port se présente comme suit :

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    Activité du port de Tanger Med

    Le port de Tanger Med a enregistré des performances importantes puisqu’il a traité en 2011 un volume de 27 Millions de tonnes, soit une progression de 17,4% par rapport à l’année 2010.

    La variation des flux ayant transité par ce port se présente comme suit : - Transbordement : 2.012.000 EVP , soit +0,4% - Conteneurs domestique : 81.000 EVP, soit +50%, ce qui représente 8% du trafic national - TIR : 166.000 unités, soit +67%, ce qui représente 88% du trafic national - Céréales : 269.000 tonnes, ce qui représente 4,6% du trafic national

    - Passagers : 1.745.000 pax, soit49% du trafic national.

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    Part des ports dans le trafic domestique La structure des trafics domestiques traités par l’ensemble des ports du Maroc

    s’est présentée en 2011 comme suit :

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    Le Transport Maritime

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    1. STRUCTURE DU MARCHÉ DU TRANSPORT MARITIME

    • Il s’agit d’un marché de libre concurrence 

    • Il s’agit d’un marché qui a connu un développement très rapide  – Organisationnel

     – flux, technique, technologique – Gigantisme, spécialisation

    • Il s’agit d’un marchés très sensible 

    peut affecter les situations économiques et

    politiques d’une nation VIDEO

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    Par rapport à la législation

    • Les principaux textes régissant le transport maritime sont actuellement :

    - La convention de Bruxelles et les protocoles modificatifs 1948

    - 78 Etats, transport sous connaissement, responsabilité

    du transporteur

    - Les règles de Hambourg 1978 - 28 Etats, Champ plus large

    2. L’ORGANISATION DU TRANSPORT MARITIME 

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    Application Exclusion transports sous connaissement

    les opérations de chargement et déchargement réalisé avec les grues du

    navire

    les contrats d’affrètement

    les transports en pontée

    les transports d’animaux vivants

    les opérations de chargement et déchargement

    Champ d’application : convention Bruxelles 

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    Application Exclusion

    Tous les contrats de transport de marchandises, qu’il y ait ou non émission d’un

    connaissement.

    Les transports en pontée ;

    Les transports d’animaux vivants ;

    Toutes les opérations intervenant entre la prise en charge par la compagnie de transport et la livraison, y compris les opérations de manutention si elles sont effectuées alors que les marchandises sont sous la garde de la compagnie qu’elles le soient par le

    transporteur lui-même ou par ses substitués.

    les contrats d’affrètement

    Champ d’application : convention Hambourg 

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    Structure d’un navire 

    Un navire est un bateau (élément de navigation) de fort tonnage, ponté et destiné à La navigation en pleine mer,

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    Porte-conteneurs

    Mât de charge Support de charge

    Mât de pavillon Support de pavillon (drapeau)

    Pavois

    Brise lame

    Radar Détection, émission et réception Timonerie

    Pont supérieur

    Cabestan

    Écubier Structure qui maintien l’ancre 

    Ancre Stabiliser le navire

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    Passerelle

    Feu de mât Radar Détection, émission et réception

    Passerelle de navigation

    Conteneur Caisses mobiles

    Grue de charge Manutention des marchandises

    Brise lame

    Gouvernail Guidage du navire

    Hélice Propulsion du navire

    Cheminée Évacuation de la fumée

    Ancre Stabiliser le navire Bul