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1. PRESENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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CONFEDERATION NATIONALE
DES CHARCUTIERS TRAITEURS
ET TRAITEURS
15 rue Jacques Bingen
75017 PARIS
01 44 29 90 55
Fax : 01 42 67 56 33
Email : contact@lacnct.fr
POLE D’INNOVATION
DES CHARCUTIERS TRAITEURS
ET TRAITEURS
21 rue Goubet, 79019 PARIS
01 42 39 71 18 / 19 / 20
Fax : 01 42 39 71 15
Email : pit@ceproc.com
DOCUMENT UNIQUE
CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS
Cachet entreprise
Réalisé / mis à jour le : __________________________________.
1. PRESENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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SOMMAIRE
Introduction : quelques chiffres
1. Présentation de l’entreprise
2. Grille d’évaluation des risques
2.1. Phase de travail : LABORATOIRE
2.2. Phase de travail : BOUTIQUE
2.3. Récapitulatif des différents risques relevés
3. Conclusion
3.1. à 3.5. Par phase de travail :
a. Synthèse et Plan de prévention
b. Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels
3.6. Plan de formation et registre des accidents au travail
3.7. Validation par l’ensemble du personnel
4. Annexes :
Fiches techniques : logos dangers chimiques, extincteurs, véhicules, véhicules…
Fiches de données de sécurité des produits chimiques
Contrat (incendies, vol…)
Affiches d’évacuation et consignes de sécurité
1. PRESENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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INTRODUCTION
On peut constater un indice de fréquence des accidents au travail assez élevé pour les activités de
commerce de détail de viandes et produits à base de viande et l’activité de charcuterie artisanale.
Ces activités se situent donc au-dessus de la moyenne nationale (respectivement 63 et 56 en 2006) de l’indice
de fréquence de l’ensemble des activités qui est de 39,4.
Elles se situent également au-dessus de la moyenne du CTND qui regroupe toutes les activités des services,
commerces et industries de l’alimentation.
Les principaux éléments matériels en cause sont:
- Les outils à main (couteaux) avec 29 % dans l’activité de charcuterie artisanale.
- Les manipulations et manutentions manuelles avec 23 % des accidents dans les activités de
charcuterie artisanale.
- Les chutes et glissades de plain-pied avec 23 % dans l’activité de la charcuterie artisanale.
La main est la partie du corps la plus atteinte dans les accidents du travail avec 54 % dans l’activité de
charcuterie artisanale.
On note un nombre assez important de maladies professionnelles et notamment des affections péri-
articulaires qui représentent plus de 90 % du total des maladies professionnelles dans l’ensemble des
activités de charcuteries artisanales.
1. PRESENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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1. PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE
Nom de l’établissement : ______________________________________________________
Raison sociale : ______________________________________________________________
Adresse :________________________________________________________________________________
_______________________________________________________________
: ________________________________Fax :___________________________________
Mail : _____________________________________@_______________________________
Responsable de l’établissement: _________________________________________________
Responsable adjoint : _________________________________________________________
Effectif total : _____________ dont :
- CDI : _______
- CDD : _______
- Intérim : _______
- Apprentis : _______
ORGANISATION DES SECOURS
Pour les entreprises de plus de 20 salariés (Article R.4224-15 du code du travail)
Personnel formé aux premiers secours Personnel chargé d’évacuation
Nom Prénom Fonction Nom Prénom Fonction
Organisation d’exercices d’évacuations* : oui non
Si non, organisation d’exercices d’évacuations prévus pour : _______________________
1. PRÉSENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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AFFICHAGE OBLIGATOIRE
Désignation Conforme
Non conforme
Date de correction
Commentaires
Coordonnées de l’entreprise
Consignes incendie et secours :
- Consignes d’incendie informations élémentaires.
- Consignes incendie, avec pictogramme.
- Centre de secours le plus proche.
- Matériel d’extinction et de secours.
- Secouristes dans l’entreprise.
- Personnes chargées de diriger l’évacuation
Protocole d’urgence en cas accident grave
Coordonnées de l'Inspection du Travail
Coordonnées du Médecin du travail
N° d'urgences (pompiers, SAMU, Police, Hôpital, anti -
poison, gaz, SOS main...)
Horaires de travail, Durée du travail, dérogation, jour
hebdomadaire de congé (tableau)
Congés payés, caisse des congés payés, ordre des départs en
congés et Jours fériés légaux (tableau)
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité de rémunération entre les femmes et les hommes
Lutte contre le harcèlement moral et sexuel
Lutte contre les discriminations
Affiche interdiction de fumer
Lieu et mode de consultation de la Convention collective
Lieu et mode de consultation du Règlement Intérieur Si > 20 salariés.
Lieu et mode de consultation du Document Unique avec date
de mise à jour
Prévention sur la consommation d’alcool et de drogue *: oui non
Si non, mise en place prévue pour : ___________________________________________
1. PRÉSENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
Désignation Fréquence de vérification Société
(nom, adresse, téléphone) Commentaires
Installations
électriques
Annuelle (reportée à 2 ans si le
rapport précédent ne présente aucune
observation).
- Arrêté du 10 octobre 2000 –
Extincteurs Annuelle.
- R.232 du code du travail -
Installations
de
ventilation
Annuelle.
- Arrêté du 8 octobre 1987 -
Installations
frigorifiques
Annuelle au minimum.
- Décret du 7 décembre 1992 -
Fours à
combustible
liquide ou
gazeux
Mensuelle pour le système
d’évacuation des fumées et
thermostats.
Semestrielle pour le brûleur et
canalisations.
- Arrêté du 9 juin 1993 modifié -
Monte
charge
Entretien mensuel des organes
mécaniques.
Vérification semestrielle des organes
de levage.
Essai annuel des organes de sécurité.
- Décret du 10 juillet 1913 -
- Arrêté du 11 mars 1977 -
Autoclave
Tous les 18 mois, une inspection sera
réalisée par un organisme habilité. La
première devra avoir lieu au plus tard
un mois après la mise en service, et
pourra coïncider avec le contrôle de
mise en service,
Tous les 10 ans, une requalification
devra avoir lieu mais également suite
à une
nouvelle implantation, un changement
d’exploitant ou une réparation
importante.
- Arrêté du 21 décembre 1999 -
NC : Non Concerné.
1. PRÉSENTATION Entreprise : ________________________ Date : ____/____/_____
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PLAN COLLECTIF DE MISE EN CONFORMITE DES MACHINES ANTERIEURES A 2000
Désignation Eléments de sécurité S AR
Trancheurs à
jambon
Protecteur
Poignée
Installation d’un voyant lumineux
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension (=coupure d’urgence)
Scies à ruban
Protecteur
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
Eplucheuse à
viande
(découenneuse)
Protecteur
Poignée
Installation d’un voyant lumineux
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
Hachoirs
Affichette « utiliser le pilon »
Asservir le plateau si nécessaire
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
Cutters
verticaux et
horizontaux
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
Capot antibruit recouvrant la partie non recouverte
par le capot de protection des couteaux
Capot de protection des couteaux couvrant le jeu de
couteaux et une partie de la cuve avec système de
verrouillage
Conseils
- Apposer une affichette « mettre hors de tension avant
nettoyage des couteaux. »
- Utiliser une brosse spéciale ou un gant de protection pour
nettoyer les machines.
Batteurs
mélangeurs
Protecteur asservi
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
Laminoirs
Grille de protection asservie
Bac à farine démontable seulement à l’aide d’outils
Protection des points rentrant dangereux
Mise sous carter des mécanismes d’entrainement
Mise à la terre
Dispositif à manque de tension
S = Satisfaisant ; AR = A réaliser
Les machines qui ne sont pas aux normes sont à ferrailler.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 8
2. GRILLE D’ÉVALUATION DES RISQUES
2.1. Phase de travail : LABORATOIRE
2.2. Phase de travail : BOUTIQUE
2.3. Récapitulatif des différents risques relevés
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 9
2.1. Phase de travail : LABORATOIRE
Détail de l’Activité :
Réception
Fabrication : Découpe et Cuisson
Plonge
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 10
Risque : Pénibilité Physique Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) au
niveau du dos et des épaules provoqués par le
port manuel de carcasses, quartiers et colis, lors
de la réception ou lors de la manipulation.
Mettre en place un réseau de rails pour carcasses et quartiers.
Ou acquisition d’un chariot ou tout autre moyen de
manutention des viandes.
Moyens de manutention : chariots, diable (pour colis),
dessertes roulantes.
Port de ceinture de contention dorsale.
Troubles Musculo-Squelettique (TMS)
provoqués par poids des quartiers, carcasses ou
des colis non acceptables ou non autorisés.
Rappel : Poids de livraison ou de réception
adapté : 20kg maxi pour les mineurs, 25kg pour
les femmes et 55kg pour les hommes sauf
dérogation accordée par la Médecine du
Travail.
Découpe des quartiers et des carcasses afin d’en réduire leur
poids.
Adapter les volumes de livraison (demander aux fournisseurs).
Organisation des déchargements et chargements à plusieurs
personnes
Privilégier le monte-charge s’il existe.
Installation d’un monte-charge.
Douleurs au dos provoquées
- par le port de charges lourdes sur des distances
plus ou moins importantes
- par des postures penchées ou arquées
Réorganisation des postes de travail pour limiter les trajets
entre les matériels et plans de travail utilisés au quotidien.
Achat de plans de travail réglables en hauteur.
Utilisation de couteaux aiguisés pour éviter de forcer.
Tendinites et douleurs articulaires provoquées
par des gestes répétés (découpe de viandes,
épluchage des légumes à la main, …)
Alternance des taches dans la mesure du possible.
Utilisation de matériel automatique ou semi-automatique si
quantité importante (éplucheuses à pomme de terre)
Troubles circulatoires provoqués par des
piétinements ou une station debout immobile
permanente.
Variation des postures. Si possible, d’un tabouret « assis-
debout » ou d’un marchepied.
Port de bas de contention si besoin.
Utilisation de matériel automatique ou semi-automatique pour
réduire la durée de la posture debout.
Formation du personnel (saisonniers compris) à des postures et
des gestes appropriés (information par le médecin du travail).
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 11
Risque : Glissades et chutes de plain-pied Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Sol gras, mouillé, abimé.
Port de chaussures de sécurité antidérapante (coefficient de
frottement supérieur à 0,15), personnel saisonnier compris.
Sol antidérapant.
Réparation du sol lorsqu’il est endommagé. Uniformisation
des revêtements.
Nettoyage et entretien aussi souvent que possible.
Entretien quotidien des siphons et caniveaux (débouchage).
Réparation ou création de système d’évacuation de l’eau
résiduelle (siphons, caniveaux).
Mise en place de réunion de sensibilisation du personnel aux
risques (extra compris), interdiction de courir notamment.
Couloirs et sols encombrés, couloirs étroit.
Présence de dénivelé, d’escaliers, de plans
inclinés.
Couloirs et sols dégagés (largeur supérieure à 80 cm).
Pente au sol limitée à 1,5 à 2%.
Pose de rambarde ou rampe dans les escaliers.
Protection des arêtes vives des escaliers par des matières
antidérapantes.
Remplacement d’une marche par une pente au sol de 1,5 à
2%.
Eclairage insuffisant ou défectueux ou trop
important (éblouissement).
Eclairage suffisant (400 à 500 lux dans les laboratoires, 200
lux dans les zones de stockage).
Absence de lumière directe au niveau des yeux.
Mauvaise optimisation des déplacements avec
ou sans objets lourds dans les mains (exemple :
laboratoire découpe et cuisson éloigné).
Rangement à proximité pour le matériel le plus utilisé.
Réorganisation des postes de travail (afin d’éviter ou de
limiter les déplacements).
Rappel : pour les sols antidérapants : revêtement antidérapant de 0,3 à 0,5 _ voir liste des revêtements de la CNAMTS.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 12
Risque : Chute en hauteur du personnel. Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Pour accéder aux rangements en hauteur, mise
sur la pointe des pieds, utilisation de cageots,
caisses ou cartons retournés, « escalade » des
racks ou des étagères de stockage.
Utilisation d’un escabeau ou tabouret sécurisé ((pieds
antidérapants et non usés, gardes – corps, marches larges).
Sensibilisation du personnel : interdiction d’escalader des
racks ou des étagères.
Nettoyage et désinfection des éléments en
hauteur non sécurisé.
Utilisation d’une centrale de lavage.
Utilisation d’un balai brosse à manche télescopique.
Utilisation d’un escabeau ou tabouret sécurisé,
éventuellement opération réalisée à plusieurs personnes (une
qui assure la sécurité de l’escabeau, l’autre qui nettoie).
Entreprise sous-traitante pour le nettoyage et la désinfection
des murs et plafonds.
Réunion de sensibilisation du personnel aux risques (extra
compris).
Risque : Chute d’objet (provoquant des blessures aux pieds ou à la tête notamment).
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Stockage de marchandises en hauteur avec
accès difficile :
Rangement des charges lourdes à hauteur d’homme et des
charges légères en hauteur. (réserve)
Matériel de stockage instable.
Etagères, rayonnages en matériaux à résistance suffisante
(matériel métallique ou plastique renforcé).
Fixation des étagères aux murs.
Respect des poids maximum autorisés sur les étagères.
Chute d’objets ou produits mal conditionnés. Conditionnements refermés après utilisation des produits.
Port de chaussures de sécurité.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 13
Risque : Coupures, blessures Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Absence d’équipement de protection à
disposition dans l’entreprise (tabliers, gants,
chaussures).
Port d’équipements de protection individuelle adaptés à la
taille du personnel, entretenus, remplacés quand nécessaire.
Réunion de sensibilisation du personnel aux risques et à
l’obligation du port des EPI (extra compris).
Interdiction du port de bijoux (alliance tolérée).
Outils de travail non adaptés ou mal entretenus. Achat de couteaux adaptés à l’utilisation prévue.
Affutage et affilage des couteaux aussi souvent que
nécessaire.
Rangement des couteaux et autres outils
coupants sans protection.
Nettoyage manuel des objets ou outils
tranchants.
Rangement des outils coupants et tranchants dans un tiroir ou
une mallette, sur un aimant mural, …
Utilisation des gants de protection lors du nettoyage des
objets tranchants.
Rappel régulier des consignes (grilles cutter dans leurs
« rails » ou dans bacs fermés, mise en place des systèmes de
sécurité des machines avant utilisation).
Utilisation de machines dangereuses : cutter,
hachoir, trancheur ….
Les machines utilisées dans l’entreprise sont
anciennes et ne comportent pas la plaque CE de
conformité.
Mise aux normes des matériels : pose de grille sur les
batteurs, pose d’un capot protecteur sur le cutter …
Utilisation d’un pilon pour le hachoir.
Installation de coup de poings sécurité au niveau des
machines.
Elimination et remplacement des machines non conformes.
Demande de dérogation pour l’utilisation des machines par
les mineurs.
Blessures avec des agrafes ou échardes lors de
la manipulation de cageots, palettes.
Utilisation des gants de protection lors de la manipulation de
cageots ou de palettes.
Lors de la plonge, bacs encombrés d’objets
tranchants, coupants, couteaux mélangés avec la
vaisselle sale, vaisselle sale empilée de manière
anarchique avec risque de chute et de casse.
Bac spécifique pour les couteaux et les lames…
Utilisation d’un lave batterie.
Organisation du travail : vaisselle au fur et à mesure si
possible, nettoyer les couteaux à part, stocker correctement la
vaisselle sale.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 14
Risque : Brûlures Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Manipulation de plats trop chauds ou trop froids
(cellule de refroidissement ou surgélateur).
Utilisation de maniques ou torchons pour la manipulation des
plats chauds.
Port de gant de protection pour le rangement en chambre
froide négative (gants par exemple).
Sources de chaleur pouvant provoquer des
brulures sur les mains et avant-bras : flamme
des bruleurs, piano, four, rôtissoire, plaques de
cuisson, friteuse, lampe UV …
Bruleurs baissés si non utilisés voire éteints.
Mise en place de bonnes pratiques : queues des casseroles à
l’intérieur des plans de cuisson
Regroupement des matériels de cuisson dans une zone.
Equipements régulièrement entretenus et vérifiés.
Lampes UV munies d’un système de sécurité ou éteintes
durant la journée en chambre froide.
Brûlures par manipulation d’allumettes ou de
briquet.
Préférence pour l’allumage automatique en cas de
changement de matériel.
Utilisation briquet, long de préférence.
Liquide brulant renversé.
Eclaboussures de graisses de cuisson.
Organisation des matériels de cuisson (espace suffisant de 80
cm entre le personnel et un plan de travail).
Positionnement de la cellule de refroidissement à proximité
de la zone de cuisson pour limiter les trajets.
Couloirs, espaces de travail dégagés.
Présence obligatoire d’une couverture anti-feu, en cas de
présence d’une friteuse.
Blessures ou brûlures lors de la manipulation de
l’autoclave ou de la capsuleuse à vapeur.
Formation obligatoire à la conduite d’autoclave.
Respect des consignes d’utilisation, affichées à proximité de
l’appareil
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 15
Risque : Contamination, transmission d’infections microbiennes ou virales Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Absence de vestiaires.
Vestiaires non conformes.
Mise en place de vestiaire (suffisamment aéré, éclairé et
chauffé durant la saison froide) avant l’entrée du laboratoire.
Séparation des vestiaires hommes / femmes.
Absence d’entreposage de matériaux, ou de produits ou de
matériel dangereux ou salissant.
Absence de toilettes ou toilettes non conformes. Aménagement de toilettes réglementaires et équipées (cuvette
à l’anglaise : « assis », distributeur de papier et de savon,
brosse à récurer, poubelle, poubelle pour serviettes
hygiéniques et produit WC).
Absence de communication directe des toilettes avec les
locaux de fabrication.
Absence de lave-mains.
Lave mains non conformes.
Installation d’au moins un lave mains central dans le
laboratoire de fabrication (alimentation eau chaude, eau
froide, distributeur de savon papier, poubelle).
Vérification de l’équipement régulier en savon et papier.
Pas de trousse à pharmacie à disposition ou
trousse à pharmacie incomplète.
Présence d’une trousse à pharmacie complète et correctement
approvisionnée.
Contrôle régulier de la composition de la trousse pour un
éventuel rachat d’éléments manquants.
Absence de port de gants en cas de plaies à la
main .
Présence de gants en latex (ou vinyle en cas d’allergies) dans
la trousse à pharmacie
Port des gants en cas de plaies ou blessures au niveau de
main et avant-bras.
Formation du personnel au premiers secours.
Personnel présentant des maladies de peau
(exéma, herpès, …) transmissible ou non aux
aliments ou aux autres personnes
Port de gants et/ou de masque
Changement de tenue quotidienne
Visites médicales non à jour. Respect des dates de visite médicale pour toutes personnes
manipulant des denrées et le chef d’entreprise (tous les ans ou
les 2 ans suivant la convention collective ou les convocations
de la Médecine du Travail).
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 16
Risque : Contamination, transmission d’infections microbiennes ou virales Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Contamination par des matières premières elles-
mêmes contaminées : zoonoses pouvant être
transmises à l’homme (tularémie, rouget du
porc, ..)
A réception : refus de viandes de provenance non autorisée
Port de gants
Evacuation des viandes contaminées le plus rapidement
possible après identification
Contamination par mauvaise gestion des MRS. Affichage de la procédure de la gestion des MRS.
Respect de la procédure de gestion des MRS.
Nom de la société de collecte:
Contamination par les huiles usagées. Ventilation suffisante et changement régulier des huiles
Collecte des huiles usagées par une société spécialisée.
Présence d’un bac à graisse.
Nom des sociétés de collecte des huiles et du bac à graisse.
________________________________________________.
Risque : Exposition aux produits chimiques
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Présence de produits chimiques dangereux dans
l’entreprise (produits de nettoyage, produits
utilisés pour la lutte contre les nuisibles ..)
Zone spécifique pour le stockage des produits chimiques :à
l’abri des zones de travail, éventuellement dans un placard
fermé.
Remplacer des produits identifiés comme particulièrement
dangereux par des produits moins.
Mise en place de l’affiche des logos des produits dangereux.
Ré-étiquetage des produits reconditionnés (eau de Javel).
Brûlure ou affection respiratoire par une
mauvaise utilisation/manipulation des produits.
Respect des bonnes pratiques : dosage, interdiction de
mélange.
Achat de pompes doseuses automatiques.
Utilisation de centrale de nettoyage et désinfection.
Port de gants, lunettes ou masques pour l’utilisation de
produits agressifs.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 17
Risque : Difficultés respiratoires Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Renouvellement d’air insuffisant (étouffement).
Présence d’une hotte pour les gaz de combustion.
Entretien annuel du conduit d’extraction.
Renouvèlement de l’air :
- ouverture des fenêtres, non à proximité des zones de travail
et munies de moustiquaires
- installation d’un système mécanique, de capacité adaptée,
(hotte obligatoire dans la zone de cuisson).
Installation d’un système de compensation par la présence
d’un point haut et bas pour le cheminement de l’air.
Entretien des aérations mécaniques.
Contrôle régulier des tuyaux de gaz.
Présence d’une vanne de coupure de gaz facile d’accès et
connue de tous.
Infection respiratoire liée au travail au froid ou
en présence de courants d’air (risque de
pandémie grippale ou d’allergie respiratoire).
Port de vêtements chauds (gilet anti-froid, dessous).
Fermer les portes et fenêtres pour éviter les courants d’air.
Ne pas positionner les postes de travails sous les évaporateurs
des systèmes de climatisation.
Réduction du temps d’exposition au froid autant que
possible : au moins une pause dans un endroit tempéré.
Mise à disposition de boissons chaudes.
Installation d’un radiateur ou d’une climatisation réversible.
En cas da pandémie, port de masques et gants.
Information du personnel sur les règles d’hygiène et
d’organisation de l’entreprise face à la pandémie.
Mise en place de la fiche « instructions au personnel »
disponible auprès du Pôle d’Innovation.
Température des locaux de travail trop élevées. Réalisation de pauses dans une zone tempérée.
Mise à disposition de boissons fraîches.
Installation d’une climatisation.
Rappel : Réglage de la température à 12°C minimum dans les salles non soumises à la fabrication ou au stockage.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 18
Risque : Incendie, explosion (gaz, électricité). Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Fuite de gaz.
Vérification annuelle par un organisme agréé des installations
de gaz.
Signalisation des conduites de gaz en jaune.
Vanne de fermeture du gaz connu de tous.
Présence d’une hotte d’extraction.
Utilisation de bouteilles de gaz. Stockage des bouteilles de gaz à l’abri de toute source de
chaleur ou des produits chimiques.
Contrôle de la date sur les flexibles. Remplacement au
besoin.
Court-circuit électrique due à une installation
défectueuse ou des matériels mal entretenus.
Vérification périodique des installations électriques par un
organisme compétent et mise en place immédiate de travaux
de mise aux normes s’il y a lieu.
Présence de prises normalisées, suppression de rallonges,
contrôle des branchements.
Contrôle et entretien régulier des matériels.
Installation d’extincteurs proches des matériels de cuisson.
Projections d’huile ou graisses sur des flammes.
Présence de suie, graisses cuites dans les
conduits d’extraction.
Emplacement de la friteuse : pas à proximité des feux vifs.
Changement aussi souvent que nécessaire de l’huile de
friteuse et des filtres de hotte.
Nettoyage régulier des filtres de friteuse, gaines d’extraction.
Installation d’extincteurs proches des matériels de cuisson.
Présence de matériaux et objets inflammables
dans les locaux (alcool 90° par exemple).
Stockage des matériaux inflammables (alcool à 90°C,
consommables papier ou carton) à l’écart des zones de
chaleur.
Remplacement par des produits moins dangereux.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 19
Risque : Incendie, explosion (gaz, électricité). Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Absence d’extincteurs.
Extincteurs non adaptés ou non vérifiés.
Extincteurs non accessibles.
Vérification annuelle des extincteurs par un organisme agréé.
Minimum 1 extincteur de 6L pour 200m² de plancher.
Mise en place d’extincteurs compatibles aux différents feux.
Signalisation de l’emplacement des extincteurs.
Formation à la manipulation des extincteurs.
Absence de détecteur de fumée. Présence d’un détecteur de fumée, judicieusement placé..
Issues principales et sorties de secours non
signalées ou encombrée ou condamnée.
Mauvaise organisation de l’évacuation des
locaux.
Signalisation des sorties de secours.
Organisation d’alerte incendie annuelle.
Remarque : Le 8 mars 2015 au plus tard, tous les logements devront être équipés d'au moins un détecteur de fumée (Décret n°2011-36 du 10 janvier 2011 relatif à
l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation).
Risque : Electrocution.
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Réseau électrique en mauvais état, fil dénudés,
arrachés, présence de fils électriques visibles
dans le boitier interrupteur. Douilles et prises en
mauvais état, absence de prises de terre,
disjoncteur non accessible.
Disjoncteur électrique non adapté.
Bouton d’arrêt mal placé.
Vérification périodique des installations électriques par une
personne compétente et mise en place immédiate de travaux
de mise aux normes s’il y a lieu.
Présence de prises normalisées, suppression de rallonges,
contrôle des branchements.
Présence de prises électriques proches des
points d’eau.
Aménagement des locaux : emplacement du matériel.
Branchements électriques au plafond (laboratoire neuf).
Matériel débranché avant le nettoyage.
Sensibilisation du personnel : ne pas tirer sur les fils,
débrancher les appareils avant de les nettoyer, éviter les
rallonge et faire attention au fil.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 20
Risque : Exposition au bruit = Surdité. Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Niveau sonore trop élevé : bruits supérieur à 85
décibels (exemple d’évaluation du niveau de 85
décibel d’un camion à 20m).
Présence de bruits aigus ou répétitifs.
(minuteurs, alarme four, cutter, salle, plonge,
lave-vaisselle, installations techniques…).
Remplacement des alarmes sonores par des signaux
lumineux.
Carénage, insonorisation des condensateurs, moteurs.
Remplacement des machines bruyantes.
Réduction du temps de présence dans les zones très sonores.
Organisation du travail en fonction des machines (ne pas
avoir toutes les machines en état de marche en même temps)
Port de casque ou bouchons d’oreille.
Risque : Exposition à l’amiante (si propriétaire des murs).
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Présence d’amiante dans les locaux. Diagnostic par le propriétaire des murs (obligatoire si le
permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997).
Elimination par une entreprise spécialisée.
Présence d’amiante au niveau du matériel. Remplacement du matériel contenant de l’amiante.
Rappel : Le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 pose le principe d’une interdiction générale de l’importation, la fabrication, et de la mise sur le marché de toutes
variétés de fibres d’amiante, incorporées ou non dans des matériaux, produits ou dispositifs. Cependant, il subsiste des matériaux amiantés, mis en place en
particulier dans les bâtiments avant cette interdiction. Des risques subsistent donc encore.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 21
Risque : Sismique Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Entreprise située dans une zone à risque
sismique.
En cas de tremblement de terre : effondrement
des locaux, chute d’objets, chute du personnel
…
Respect des règles de construction dans les zones sismiques.
Signalisation des issues de secours, accès libre.
Fixation du matériel au sol.
Signalement conforme des sorties de secours.
Mise en place un plan de sortie de secours.
Organisation d’alerte annuelle.
Rappel :
Arrêté du 22 novembre 2004 « Lorsque la distance linéaire entre les montants les plus rapprochés de deux portes ou batteries de portes permettant la sortie
d'un local est inférieure à 5 m, celles-ci sont comptabilisées comme un seul dégagement totalisant un nombre d'unités de passage égal au cumul des unités de
passage de ces portes ou de ces batteries de portes. Les éventuelles issues situées dans cet intervalle ne sont prises en compte que comme unités de passage.
Dans le cas des batteries de portes de grande longueur, celles-ci peuvent être divisées fictivement en plusieurs sorties espacées de plus de 5 m. Les portes
comprises dans ces intervalles ne sont prises en compte ni dans le nombre de sorties ni dans le calcul des unités de passage. Cette distance ne s'impose
qu'aux dégagements normaux des locaux présentant une dimension supérieure à 10 m. »
Arrêté du 2 février 1993 « Le verrouillage des portes de sorties de secours peut être autorisé après avis de la commission de sécurité et sous réserve du
respect des mesures énoncées dans la suite du présent article.
a) Chaque porte doit être équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme à la norme en vigueur pour cette application ;
b) Les portes équipées ne peuvent être commandées que selon l'un des deux principes suivants :
- par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris de glace, par exemple) à fonction d'interrupteur intercalé sur la ligne de télécommande et situé près de
l'issue équipée ;
- par un dispositif de contrôle d'issues de secours conforme aux dispositions de la norme le concernant (visant également les conditions de mise en œuvre), avec
comme durées de temporisation : T1 max. = 8 s et T2 max. = 3 mn. La temporisation T2 n'est cependant admise que si l'établissement dispose (Arrêté du 23
décembre 1996) « d'un service de sécurité assuré par des agents de sécurité incendie dans les conditions définies à l'article MS 46. »
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 22
Risque : Troubles physiologiques et psychosociaux Phase de travail : LABORATOIRE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Troubles digestifs provoqués par des heures de
repas non fixes, des repas pris trop rapidement,
l’absence de prise de repas ou des repas non
équilibrés.
Pause « déjeuner » planifiée dans l’organisation de travail, de
préférence à heure fixe.
Lieu de pause aménagé : eau, boissons chaudes ou froides.
Fatigue physique liées à une amplitude horaire
importante ou mal adaptée en fonction des
aptitudes physiques de certains membres du
personnel (handicapé, femme enceinte,
apprenti).
Organisation des plannings de travail.
Aménagement des horaires pour les femmes enceintes.
Réalisation de pauses dans l’organisation du travail.
Respect du code du travail relatif au personnel handicapé ou
en état de grossesse ou apprenti.
Personnel stressé, énervé, crispé, bousculade… Coordination du travail de l’ensemble du personnel.
Réunion du personnel pour définir la stratégie de l’entreprise.
Entretien individuel pour favoriser le dialogue.
Responsable formé au management de personnel
Rappel :
Article 31.6 de la Convention collective nationale de la charcuterie de détail : « Des sièges en nombre suffisant doivent être mis à leur disposition, à proximité des
postes de travail ».
« Conformément à l'article R. 234-6 du code du travail, les femmes ne peuvent porter, traîner ou pousser des charges d'un poids supérieur à 25 kg. »
Réglage de la température à 12°C minimum dans les salles non soumises à la fabrication ou au stockage.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 23
2.2. Phase de travail : BOUTIQUE
Détail de l’Activité :
Mise en rayon
Service
Découpe
Plonge
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 24
Risque : Pénibilité Physique Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Troubles Musculo-Squelettiques au niveau des
épaules et des bras (TMS) provoqués par le port
de charges lourdes, de façon répétitive ou non.
Rangement en vitrine des produits en fonction de leur poids et
de leur accessibilité dans la vitrine (plateaux les plus lourds au
plus près du vendeur).
Utilisation de moyens de manutention : chariots, échelle,
dessertes roulantes pour la mise en place et la remballe.
Ré-aménagement de la boutique pour des zones de stockage à
proximité (chambre froide, réserves).
Matériels à proximité des vitrines correspondantes : trancheurs
et vitrine à jambon, thermoscelleuse et vitrine plats cuisinés.
Utilisation du monte-charge privilégié, lorsqu’il existe.
Formation aux gestes et postures.
Troubles Musculo-Squelettiques au niveau du
dos (TMS) provoqués par une « contorsion » du
corps en allant chercher les produits dans les
vitrines.
Vitrine peu profonde (80 cm de largeur).
Marche pied pour accéder aux produits en profondeur.
Port d’une ceinture dorsale de contention.
Modification de l’emplacement des produits en vitrine pour
une meilleure préhension.
Tendinites et douleurs articulaires provoquées
par des gestes répétés : découpe de produits,
utilisation de pinces et autres ustensiles de
service.
Alternance des tâches, dans la mesure du possible.
Utilisation d’ustensiles adaptés à chaque produit, y compris
pour les gauchers.
Troubles circulatoires provoqués par des
piétinements ou une station debout immobile
permanente : posture debout ou penchée en
avant en permanence.
Port de bas de contention.
Variation des postures.
Mise en place d’un tabouret ou d’une rampe d’appui dorsale.
Rappel : Poids de livraison ou de réception adapté : 20kg maxi pour les mineurs, 25kg pour les femmes et 55kg pour les hommes sauf dérogation accordée par la
Médecine du Travail.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 25
Risque : Glissades et chutes de plain-pied Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Sol gras, mouillé, abimé.
Port de chaussures de sécurité antidérapante (coefficient de
frottement supérieur à 0,15), personnel saisonnier compris.
Sol antidérapant.
Réparation du sol lorsqu’il est endommagé. Uniformisation
des revêtements.
Essuyage du sol aussi souvent que besoin (temps pluvieux).
Mise à disposition d’un porte parapluie pour les clients.
Mise en place de réunion de sensibilisation du personnel aux
risques (extra compris), interdiction de courir notamment.
Couloirs et sols encombrés, couloirs étroit.
Présence de dénivelé, d’escaliers, de plans
inclinés.
Couloirs et sols dégagés (largeur supérieure à 80 cm).
Pente au sol limitée à 1,5 à 2%.
Pose de rambarde ou rampe dans les escaliers.
Protection des arêtes vives des escaliers par des matières
antidérapantes.
Remplacement d’une marche par une pente au sol de 1,5 à
2%.
Eclairage insuffisant ou défectueux ou trop
important (éblouissement).
Eclairage suffisant (400 à 500 lux dans les laboratoires, 200
lux dans les zones de stockage).
Absence de lumière directe au niveau des yeux.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 26
Risque : Chute en hauteur du personnel. Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Pour accéder aux rangements en hauteur, mise
sur la pointe des pieds.
Utilisation d’un escabeau ou tabouret sécurisé ((pieds
antidérapants et non usés, gardes – corps, marches larges).
Sensibilisation du personnel : interdiction d’escalader des
racks ou des étagères.
Nettoyage et désinfection des éléments en
hauteur non sécurisé.
Utilisation d’une centrale de lavage.
Utilisation d’un balai brosse à manche télescopique.
Utilisation d’un escabeau ou tabouret sécurisé,
éventuellement opération réalisée à plusieurs personnes (une
qui assure la sécurité de l’escabeau, l’autre qui nettoie).
Entreprise sous-traitante pour le nettoyage et la désinfection
des murs et plafonds.
Réunion de sensibilisation du personnel aux risques (extra
compris).
Risque : Chute d’objet (provoquant des blessures aux pieds ou à la tête notamment).
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Chute d’objets tranchants (couteaux). Port de chaussures de sécurité.
Stockage de marchandises en hauteur. Rangement des produits les plus vendus à hauteur facilement
accessible.
Matériel utilisé pour le stockage, instable.
Etagères, rayonnages en matériaux à résistance suffisante
(matériel métallique ou plastique renforcé).
Fixation des étagères aux murs.
Respect des poids maximum autorisés sur les étagères.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 27
Risque : Coupures, blessures Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Utilisation de machines dangereuses : trancheur
à jambon, hachoir …
Les machines utilisées dans l’entreprise sont
anciennes et ne comportent pas la plaque CE de
conformité.
Mise aux normes des matériels
Utilisation d’un pilon pour le hachoir.
Elimination et remplacement des machines non conformes.
Demande de dérogation pour l’utilisation des machines par
les mineurs.
Utilisation d’outils piquants ou tranchants non
adaptés.
Rangement des outils tranchants non conforme.
Achat de couteaux adaptés aux tâches.
Aiguisage et affutage régulier des couteaux.
Rangement des outils coupants et tranchants dans un tiroir,
sur un aimant mural …
Rangement des piques prix dans une boite fermée.
Lors de la plonge, bacs encombrés d’objets
tranchants, coupants, couteaux mélangés avec la
vaisselle sale, vaisselle sale empilée de manière
anarchique avec risque de chute et de casse.
Bac pour la vaisselle sale.
Faire la vaisselle au fur et à mesure si possible, nettoyer les
couteaux à part, stocker correctement la vaisselle sale.
Lors de la plonge, bacs encombrés d’objets
tranchants, coupants, couteaux mélangés avec la
vaisselle sale, vaisselle sale empilée de manière
anarchique avec risque de chute et de casse.
Bac spécifique pour les couteaux et les lames…
Utilisation d’un lave batterie.
Organisation du travail : vaisselle au fur et à mesure si
possible, nettoyer les couteaux à part, stocker correctement la
vaisselle sale.
Risque : Brûlures
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Manipulation de plats trop chauds (sortie des
produits du micro-onde, du bain marie ou de la
rôtissoire). Liquide brulant renversé.
Utilisation de maniques ou torchons.
Réduction des déplacements avec les produits chauds en
main.
Présence de plaques de réchauffe, bain marie ou
rôtissoire dans l’espace de vente.
Organisation de l’espace « liaison chaude » en dehors des
zones de passage et de croisement.
Présence à proximité d’une trousse à pharmacie avec de la
Biafine.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 28
Risque : Contamination, transmission d’infections microbiennes ou virales Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Absence de vestiaires.
Vestiaires non conformes.
Absence de toilettes ou toilettes non conformes.
Absence de lave-mains.
Lave mains non conformes.
Mise en place de vestiaire (suffisamment aéré, éclairé et
chauffé durant la saison froide).
Séparation des vestiaires et toilettes hommes / femmes.
Aménagement de toilettes réglementaires et équipées (cuvette
à l’anglaise : « assis », distributeur de papier et de savon,
brosse à récurer, poubelle, poubelle pour serviettes
hygiéniques et produit WC).
Installation d’au moins un lave mains central dans le
laboratoire de fabrication (alimentation eau chaude, eau
froide, distributeur de savon papier, poubelle).
Vérification de l’équipement régulier en savon et papier.
Pas de trousse à pharmacie à disposition ou
trousse à pharmacie incomplète.
Présence d’une trousse à pharmacie complète et correctement
approvisionnée.
Contrôle régulier de la composition de la trousse pour un
éventuel rachat d’éléments manquants.
Absence de port de gants en cas de plaies à la
main .
Présence de gants en latex (ou vinyle en cas d’allergies) dans
la trousse à pharmacie
Port des gants en cas de plaies ou blessures au niveau de
main et avant-bras.
Formation du personnel au premiers secours.
Visites médicales non à jour. Respect des dates de visite médicale pour toutes personnes
manipulant des denrées et le chef d’entreprise (tous les ans ou
les 2 ans suivant la convention collective ou les convocations
de la Médecine du Travail).
Personnel présentant des maladies de peau
(exéma, herpès, …) transmissible ou non aux
aliments ou aux autres personnes
Port de gants et/ou de masque
Changement de tenue quotidienne
Contamination par des clients malades.
Circulation de maladies contagieuses : grippe,
gastro-entérites.
Aménagement de la boutique : espace suffisant entre les
clients et les vendeurs.
Lavage des mains régulier : lave mains, gel alcoolique.
Distribution de masque en cas de pandémie. Suivi des
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 29
consignes de l’institut de Veille Sanitaire.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 30
Risque : Exposition aux produits chimiques Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Présence de produits chimiques dangereux la
boutique (produits de nettoyage).
Zone spécifique pour le stockage des produits de nettoyage,
par exemple dans un placard sous les vitrines ou dans
l’arrière boutique.
Remplacer des produits identifiés comme particulièrement
dangereux par des produits moins.
Mise en place de l’affiche des logos des produits dangereux.
Ré-étiquetage des produits reconditionnés (eau de Javel).
Brûlure ou affection respiratoire par une
mauvaise utilisation/manipulation des produits.
Respect des bonnes pratiques : dosage, interdiction de
mélange.
Achat de pompes doseuses automatiques.
Port de gants, lunettes ou masques pour l’utilisation de
produits agressifs.
Risque : Difficultés respiratoires
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Température excessive en boutique (effet
d’étouffement).
Mise à disposition de boissons fraîches.
Réglage de la climatisation.
Installation de la climatisation.
Infection respiratoire liée au travail au froid ou
dans des courants d’air.
Port de vêtements chauds (sous vêtements, gilet..).
Temps d’exposition au froid limité autant que possible :
pause dans un endroit tempéré.
Mise à disposition de boissons chaudes.
Portes de la boutique maintenues fermées.
Utilisation d’un radiateur portatif.
Réglage de la climatisation (pas inférieure à 12°C).
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 31
Risque : Incendie, explosion (gaz, électricité). Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Court-circuit électrique due à une installation
défectueuse ou des matériels mal entretenus.
Vérification périodique des installations électriques par un
organisme compétent et mise en place immédiate de travaux
de mise aux normes s’il y a lieu.
Présence de prises normalisées, suppression de rallonges,
contrôle des branchements.
Contrôle et entretien régulier des machines.
Installation d’extincteurs proches des matériels de réchauffe,
bain marie, rôtissoire.
Utilisation de bouteilles de gaz (animation
extérieure).
Stockage des bouteilles de gaz à l’abri de toute source de
chaleur ou des produits chimiques.
Contrôle de la date sur les flexibles. Remplacement au
besoin.
Présence de matériaux et objets inflammables
(consommables).
Stockage des papier ou carton à l’écart des zones de chaleur.
Clients entrant avec une cigarette. Affichage de l’interdiction de fumer.
Présence d’un détecteur de fumée, judicieusement placé.
Présence d’un extincteur adapté.
Absence d’extincteurs.
Extincteurs non adaptés ou non vérifiés.
Extincteurs non accessibles.
Vérification annuelle des extincteurs par un organisme agréé.
Minimum 1 extincteur de 6L pour 200m² de plancher.
Mise en place d’extincteurs compatibles aux différents feux.
Signalisation de l’emplacement des extincteurs.
Formation à la manipulation des extincteurs.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 32
Risque : Electrocution. Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Réseau électrique en mauvais état, fil dénudés,
arrachés, présence de fils électriques visibles
dans le boitier interrupteur. Douilles et prises en
mauvais état, absence de prises de terre,
disjoncteur non accessible.
Disjoncteur électrique non adapté.
Bouton d’arrêt mal placé.
Vérification périodique des installations électriques par une
personne compétente et mise en place immédiate de travaux
de mise aux normes s’il y a lieu.
Présence de prises normalisées, suppression de rallonges,
contrôle des branchements.
Présence de prises électriques proches des
points d’eau.
Aménagement des locaux : emplacement du matériel.
Matériel débranché avant le nettoyage.
Sensibilisation du personnel : débrancher les appareils avant
de les nettoyer, éviter les rallonges et faire attention au fil.
Risque : Exposition au bruit = surdité.
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Bruits d’environnement supérieurs à 85 décibels
(klaxons, cris, moteurs de voiture).
Présence de bruits aigus ou répétitifs.
Fermeture de la porte de la boutique ou présence d’une porte
automatique.
Réglage de la sonnette de la porte pour réduire le bruit.
emplacement des alarmes sonores par des signaux lumineux.
Réduction du temps de présence dans les zones très sonores.
Port de bouchons d’oreille.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 33
Risque : Exposition à l’amiante (si propriétaire des murs). Phase de travail : BOUTIQUE
Présence d’amiante dans les locaux. Diagnostic par le propriétaire des murs (obligatoire si le
permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997).
Elimination par une entreprise spécialisée.
Rappel : Le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 pose le principe d’une interdiction générale de l’importation, la fabrication, et de la mise sur le marché de
toutes variétés de fibres d’amiante, incorporées ou non dans des matériaux, produits ou dispositifs. Cependant, il subsiste des matériaux amiantés, mis en place en
particulier dans les bâtiments avant cette interdiction. Des risques subsistent donc encore.
Risque : Sismique
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Evacuation des locaux trop lente par :
- une mauvaise organisation de l’évacuation des
locaux
- des issues principales et sortie de secours non
signalée, insuffisante, encombrée, condamnée.
Désignation du responsable général de l'évacuation (le chef
d'établissement ou le chargé de sécurité ou l'un de ses
adjoints).
Signalement conforme des sorties de secours.
Mise en place un plan de sortie de secours.
Organisation d’alerte incendie annuelle
Rappel :
Arrêté du 22 novembre 2004 « Lorsque la distance linéaire entre les montants les plus rapprochés de deux portes ou batteries de portes permettant la sortie d'un local est inférieure
à 5 m, celles-ci sont comptabilisées comme un seul dégagement totalisant un nombre d'unités de passage égal au cumul des unités de passage de ces portes ou de ces batteries de
portes. Les éventuelles issues situées dans cet intervalle ne sont prises en compte que comme unités de passage. Dans le cas des batteries de portes de grande longueur, celles-ci
peuvent être divisées fictivement en plusieurs sorties espacées de plus de 5 m. Les portes comprises dans ces intervalles ne sont prises en compte ni dans le nombre de sorties ni dans
le calcul des unités de passage. Cette distance ne s'impose qu'aux dégagements normaux des locaux présentant une dimension supérieure à 10 m. »
Arrêté du 2 février 1993 « Le verrouillage des portes de sorties de secours peut être autorisé après avis de la commission de sécurité et sous réserve du respect des mesures
énoncées dans la suite du présent article.
a) Chaque porte doit être équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme à la norme en vigueur pour cette application ;
b) Les portes équipées ne peuvent être commandées que selon l'un des deux principes suivants :
- par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris de glace, par exemple) à fonction d'interrupteur intercalé sur la ligne de télécommande et situé près de l'issue équipée ;
- par un dispositif de contrôle d'issues de secours conforme aux dispositions de la norme le concernant (visant également les conditions de mise en œuvre), avec comme durées de
temporisation : T1 max. = 8 s et T2 max. = 3 mn. La temporisation T2 n'est cependant admise que si l'établissement dispose (Arrêté du 23 décembre 1996) « d'un service de sécurité
assuré par des agents de sécurité incendie dans les conditions définies à l'article MS 46. »
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 34
Risque : Troubles physiologiques et psychosociaux Phase de travail : BOUTIQUE
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Troubles digestifs provoqués par des heures de
repas non fixes, des repas pris trop rapidement,
l’absence de prise de repas ou des repas non
équilibrés.
Organisation des plannings, notamment en cas de journée
continue.
Pause « déjeuner » planifiée de préférence à heure fixe.
Lieu de pause aménagé : eau, boissons chaudes ou froides.
Fatigue physique liées à une amplitude horaire
importante ou mal adaptée en fonction des
aptitudes physiques de certains membres du
personnel (handicapé, femme enceinte,
apprenti).
Organisation des plannings de travail.
Aménagement des horaires pour les femmes enceintes.
Réalisation de pauses dans l’organisation du travail.
Respect du code du travail relatif au personnel handicapé ou
en état de grossesse ou apprenti.
Agression verbale des clients
Personnel stressé, énervé, crispé
Coordination du travail de l’ensemble du personnel.
Réunion du personnel pour définir la stratégie de l’entreprise.
Entretien individuel pour favoriser le dialogue.
Formation à l’accueil des clients et à la gestion des conflits.
Responsable formé au management de personnel.
Risque : Braquage, agression.
Description et modalités d’exposition Moyens de prévention possibles S AR NC Commentaires
Caisse visible de l’extérieur.
Présence de sommes importantes dans la caisse.
Présence d’un coffre non sécurisé.
Déplacements à la banque à horaire fixe.
Aménagement de la boutique : caisse face à l’entrée, pas de
vitre derrière la caisse.
Caisse et coffre à ouverture sécurisée.
Affichage de la possibilité de paiement par carte.
Ramassage régulier de la caisse et comptage de l’argent dans
un bureau fermé.
Trajet aléatoire pour le transfert à la banque.
Heures et jours de remise des fonds à la banque, variés.
Agression verbale ou physique avec une arme
blanche ou une arme de poing.
Organisation des plannings pour ne jamais laisser une
personne seule dans l’entreprise.
Sensibilisation sur la conduite à tenir.
2. Grille d’évaluation des risques
S : Satisfaisant AR : à réaliser NC : Non concerné p. 35
2.3. Synthèse des différents risques relevés par phase de travail.
Risques Laboratoire Boutique
Troubles physiques X X
Glissade et chute de plain-pied X X
Chute en hauteur du personnel X X
Chute d'objet X X
Coupures, blessures X X
Brûlures X X
Infections microbienne ou virale, contamination X X
Exposition aux produits chimiques X X
Difficultés respiratoires X X
Incendie, explosion X X
Electrocution X X
Exposition au bruit = surdité X X
Exposition à l'amiante X X
Sismique X X
Troubles physiologiques et psychosociaux X X
Braquage, agression X
Accident de la route
4. ANNEXES
p. 36
3. CONCLUSION
3.1. Phase de travail : LABORATOIRE
a. Synthèse et plan de prévention
b. Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels
3.2. Phase de travail : BOUTIQUE
a. Synthèse et plan de prévention
b. Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels
3.3. Plan de formation et registre des accidents au travail
3.4. Accidents du travail et maladies professionnelles au sein de l’entreprise
3.5. Validation du document unique par l’ensemble du personnel
4. ANNEXES
p. 37
3.1. Phase de travail : LABORATOIRE
a. Synthèse et plan de prévention RESPONSABLE : __________________________________________
Risque (par ordre de priorité) Mesures de prévention Délai d’exécution et coût
1.
2.
3.
4.
5.
4. ANNEXES
p. 38
Risque (par ordre de priorité) Mesures de prévention Délai d’exécution et coût
6.
7.
8.
9.
10.
4. ANNEXES
p. 39
b. Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels : LABORATOIRE
Cette fiche est à communiquer au service de santé au travail et doit être remise au travailleur à son départ de l’entreprise ou en cas d’arrêt de
travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle d’au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif).
NOM : ___________________________________________ PRENOM : _______________________________________
Unité de travail concernée : LABORATOIRE. Poste ou emploi occupé : ________________________________
Facteurs de
risques Non Oui
Période
d’exposition Mesures de prévention en place
Commentaires,
prévisions,
évènements
particuliers
(résultats de
mesurage, etc.)
Date
de
début
Date
de
fin Organisationnelles* Collectives* Individuelles*
Manutention X
Mise en place d’un réseau de rails.
Chariot de manutention des viandes.
Installation d’un monte-charge.
Découpe des quartiers et carcasses, à
réception, pour réduire le poids.
Matériel et tables sur roulettes avec
freins.
Réorganisation des postes de travail
afin de limiter ou d’éviter des
déplacements avec des charges.
Poids de livraison ou de réception
adapté : 20 kg maxi pour les mineurs,
25 kg maxi pour les femmes, 55 kg
maxi pour les hommes sauf dérogation
accordée par la Médecine du Travail.
Information du
personnel sur
l’utilisation des
machines, les risques et
les protections à mettre
en place.
Organisation des
déchargements et
chargements à plusieurs
personnes.
Postures
pénibles X
Plans de travail réglables en hauteur et
stables.
Matériel et machines relevés à la
hauteur adaptée.
Achat de matériel automatique ou
semi-automatique si quantité
importante.
Formation du personnel
(extra compris) à des
postures et des gestes
appropriés (information
médecin du travail).
4. ANNEXES
p. 40
Facteurs de
risques
(suite)
Non Oui
Période
d’exposition Mesures de prévention en place
Commentaires,
prévisions,
évènements
particuliers
(résultats de
mesurage, etc.)
Date
de
début
Date
de
fin Organisationnelles* Collectives* Individuelles*
Vibrations
mécaniques X
Agents
chimiques
dangereux –
Poussières –
Fumées (sauf
amiante)
X
Températures
extrêmes X
Temps d’exposition au froid limité
autant que possible.
Pauses effectuées dans
une zone tempérée.
Mise à disposition de
vêtements chauds et de
masques de protection.
Bruit X
Changement des machines
responsables du bruit.
Carénage des compresseurs pour
diminuer le niveau sonore.
Signaux lumineux plutôt que sonores
(à défaut diminution de l’intensité
sonore).
Réduction du temps de
présence dans les zones
très sonores.
Protection par casques
ou bouchons
d’oreilles.
Travail de nuit X
Travail en
équipe
successives
alternantes
X
Organisation planifiée du travail
(planning de fabrication)
Affichage du travail à
réaliser.
Travail
répétitif X
Prévision d’achat de matériel
automatique ou semi-automatique si
quantité trop importante
(conditionnement).
Alternance régulière des
taches afin d’éviter trop
de répétitivité dans les
gestes.
4. ANNEXES
p. 41
3.2. Phase de travail : BOUTIQUE
a. Synthèse et plan de prévention RESPONSABLE : __________________________________________
Risque (par ordre de priorité) Mesures de prévention Délai d’exécution et coût
1.
2.
3.
4.
5.
4. ANNEXES
p. 42
Risque (par ordre de priorité) Mesures de prévention Délai d’exécution et coût
6.
7.
8.
9.
10.
4. ANNEXES
p. 43
b. Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels – BOUTIQUE
Cette fiche est à communiquer au service de santé au travail et doit être remise au travailleur à son départ de l’entreprise ou en cas d’arrêt de
travail consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle d’au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif).
NOM : ___________________________________________ PRENOM : _______________________________________
Unité de travail concernée* : BOUTIQUE. Poste ou emploi occupé : ________________________________
Facteurs de
risques Non Oui
Période
d’exposition Mesures de prévention en place
Commentaires,
prévisions,
évènements
particuliers
(résultats de
mesurage, etc.)
Date
de
début
Date
de
fin Organisationnelles* Collectives* Individuelles*
Manutention X
Matériel et tables sur roulettes avec
freins.
Organisation des déchargements et
chargements à plusieurs personnes.
Information du
personnel sur
l’utilisation des
machines, les risques et
les protections à mettre
en place.
Postures
pénibles X
Vitrine peu profonde, rangement des
produits en fonction de leurs poids et
de leur accessibilité en vitrine.
Plans de travail réglables en hauteur
et stables.
Matériel et machines relevés à la
hauteur adaptée.
Marche pied pour accéder aux
produits en profondeur.
Formation du personnel
(extra compris) à des
postures et des gestes
appropriés (info
médecin du travail).
Vibrations
mécaniques X
Agents
chimiques
dangereux –
Poussières –
Fumées (sauf
amiante)
X
4. ANNEXES
p. 44
Facteurs de
risques
(suite)
Non Oui
Période
d’exposition Mesures de prévention en place
Commentaires,
prévisions,
évènements
particuliers
(résultats de
mesurage, etc.)
Date
de
début
Date
de
fin Organisationnelles* Collectives* Individuelles*
Températures
extrêmes X
Pour les magasins ouverts sur
l’extérieur : Temps d’exposition au
froid limité autant que possible.
Pauses effectuées dans
une zone tempérée.
Mise à disposition de
vêtements chauds.
Bruit X
Pour les magasins ouverts sur
l’extérieur :
Changement des machines
responsables du bruit.
Carénage des compresseurs pour
diminuer le niveau sonore.
Mise en place de
signaux visuels plutôt
que sonore pour l’entrée
en magasin.
Travail de nuit X
Travail en
équipe
successives
alternantes
X
Organisation planifiée du travail. Affichage du travail à
réaliser.
Travail
répétitif X
4. ANNEXES
p. 45
3.3. FORMATION DU PERSONNEL
Remarque : Tous les salariés doivent bénéficier d’une formation à la sécurité, quel que soit leur statut dans l’entreprise.
Le chef d’entreprise est responsable de la sécurité de son personnel. Il doit notamment préciser les zones dangereuses ainsi que les moyens adoptés pour les
matérialiser ; il doit expliquer l’emploi des dispositifs individuels et collectifs de protection. Il doit enfin montrer à ces salariés les voies à emprunter pour accéder
au lieu d’intervention et le quitter, pour accéder aux locaux et installations mis à disposition (vestiaires, sanitaires, tec.) ainsi que, s’il y a lieu, les issues de secours.
(Code du travail R.4512-15 ; R.4512-16).
Type de formation en hygiène ou sécurité suivies par le personnel Personnel concerné
(Nom, prénom et fonction)
4. ANNEXES
p. 46
3.4. ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’ENTREPRISE
Date et Type d’accidents du travail et maladies professionnelles au sein de
l’entreprise
Personnel concerné
(Nom, prénom et fonction)
4. ANNEXES
p. 47
3.5 VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE PAR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
Personnel concerné
(Nom, prénom) Fonction Date et signature
Cachet de l’entreprise
4. ANNEXES
p. 48
4. ANNEXES
Fiches techniques : logos dangers chimiques, extincteurs, véhicules, véhicules…
Fiches de données de sécurité des produits chimiques
Contrat (incendies, vol…)
Affiches d’évacuation et consignes de sécurité