VIVINTER_Plaquette santé

Une protectionpour tous

Un projet pour tous, du progrès pour chacun

Santé et Prévoyance

UN PRÉSENT ET UN AVENIR

À VIVRE ENSEMBLE

“Parce que l’ambition d’Auchan est d’être une entreprise différente par l’écoute et l’attention portée à chacun des collaborateurs, les dispositifs de santé et de prévoyance sont au cœur de notre projet social qui réaffirme la vocation humaine

et les convictions de l’entreprise.

Alors qu’une enquête récente montre que seuls 44% des entreprises offrent une complémentaire santé à leurs salariés, l’état et les partenaires sociaux viennent d’obliger celles qui ne l’ont pas encore fait, à mettre en place une couverture santé minimale pour leurs salariés à l’horizon 2016.

Chez Auchan, l’entreprise et ses partenaires sociaux n’ont pas attendu d’y être contraints pour munir les collaborateurs d’une protection sociale attractive et performante.

Voilà près de 40 ans que l’entreprise propose des dispositifs complets et efficaces pour tenter de couvrir le plus largement possible les aléas de santé, sur le plan financier, qui peuvent survenir dans la vie privée comme dans la vie professionnelle de chacun des collaborateurs.

Et si aujourd’hui le monde change, que le contexte économique fait naître en France des inquiétudes sur l’avenir de la protection sociale, l’ambition d’Auchan reste intacte : continuer à faire évoluer les dispositifs de notre projet social pour qu’ils demeurent un ensemble vivant de valeurs et d’engagements.

Ainsi, l’année 2013 sera marquée par de grandes avancées en matière de protection sociale, avec la mise en place d’une couverture santé encore une fois nettement améliorée et des garanties décès harmonisées entre tous les collaborateurs.

En effet jusqu’alors, les garanties n’étaient pas totalement identiques entre tous les collaborateurs (Employés, Maîtrise et Cadres). C’est désormais chose faite. Chacun bénéficiera au 1er octobre prochain, des mêmes garanties décès quel que soit son statut professionnel et ce sans évolution de cotisations

Je vous invite à parcourir attentivement cette documentation qui vous donnera tous les conseils et informations sur la couverture sociale mise en place, par Auchan, pour vous et vos proches.

Je vous en souhaite bonne lecture.

48 000 collaborateurs déJà CouVErtS !

Une protection pour tous

christophe, 50 ans

“ “À 50 ans, on a davantage besoin d’aller chez un spécialiste. Ça peut vite coûter cher. L’essentiel pour moi, c’est d’avoir une mutuelle qui me garantit des soins courants presque gratuits. J’ai donc choisi l’option Confort Plus. Maintenant, je suis parfaitement assuré et … complètement rassuré !“

Santé et prévoyance,

continuons à prendre de l’avance

Jean-André Laffittedirecteur des ressources Humaines Auchan France

Laurence, 40 ans “ Avec mes deux enfants, une bonne couverture,

c’est important. Lunettes, appareils dentaires… J’ai opté pour l’option Confort, c’est la solution

idéale pour toute notre famille !

“

régine, 45 ans “ J’ai décidé d’arrêter de fumer grâce aux médecines douces.

Mais le chemin est long… et coûteux. Avec notre mutuelle, je suis en grande partie remboursée

et ça me motive encore plus à persévérer !

“

Anaïs, 20 ans

“ À mon âge, pas besoin de voir le médecin souvent. Je ne voulais donc pas payer ma mutuelle trop chère. Prémia, c’est la bonne formule : des garanties optimales pour moins de 5 euros par mois !

“

régiMES FrAiS dE sAnté1

préMia : unE ProtECtion SAnté dE quAlité, Pour touS !

votre affiliation ? EllE ESt AutoMAtiquE !

des cotisations AdAPtéES à VotrE SituAtion FAMiliAlE

déCouVrEz vos garanties

CoMbiEn SErEz-VouS reMboursé ?

sommAire

1 régiMES FrAiS dE santé .................. p 5

2 des services PrAtiquES Et EFFiCACES ......... p 17

3 VoS gArAntiES lorS d’un arrêt de travail ............. p 23

4 vous quittez l’EntrEPriSE ......... p 31


7

1. VoS gArAntiES SAnté

options fAcULtAtives

dAvAntAge de gArAnties Avecdes options fAcULtAtivesSi votre situation ou vos besoins le nécessitent, vous pouvez compléter le socle obligatoire PréMiA par une option facultative. C’est vous qui définissez les garanties que vous souhaitez, pour vous et votre famille, et le budget que vous souhaitez engager. Vous conservez ainsi la maîtrise de vos dépenses, tout en bénéficiant d’un niveau de protection très efficace avec un excellent rapport qualité/prix.

AvAntAge Elle offre toutes les prestations de l’option PréMiA en les améliorant. Plutôt destinée aux plus jeunes et à leur famille, cette option prend en charge une large partie des dépenses courantes et d’hospitalisation, et participe à celles de l’optique et du dentaire.

confort pLUsla médecine courante devient quasiment gratuite et les dépenses dentaires et d’optique sont très largement remboursées. Pour tous ceux qui recherchent une couverture haut de gamme avec un très bon rapport qualité/prix.

confortCette option prend en charge la totalité des dépenses hospitalières et une grande partie des dépassements d’honoraires pour les dépenses courantes, y compris en dentaire et en optique. Elle accueillera les salariés de tous âges avec leur famille pour un budget mesuré.

? qUestion

Puis-je choisir une option pour moi et une différente pour mon conjoint et mes enfants ? NON. Vous et vos ayants droit devez bénéficier de la même option.

prémiA


6

prémiA : unE ProtECtion SAnté dE quAlité, Pour touS !que vous soyez salarié ou membre de l’encadrement, en Cdd ou Cdi, Auchan vous fait bénéficier d’un régime obligatoire de frais de santé : prémiA. Pour moins de 5 euros* par mois, vous bénéficiez d’une couverture santé très souvent de meilleure qualité qu’un contrat négocié individuellement.

poUrqUoi Un régime obLigAtoire ? Consultation, hospitalisation, dépenses en optique et dentaire... les frais de santé pèsent lourd dans nos dépenses et les prestations de la Sécurité sociale n’en remboursent qu’une partie. bien qu’indispensable, le coût d’une mutuelle peut décourager beaucoup d’entre nous à souscrire une assurance complémentaire.la mise en place d’un dispositif, solidaire et responsable, s’est donc progressivement imposée à Auchan pour garantir à l’ensemble de ses collaborateurs l’assurance de pouvoir se soigner, eux et leur famille, à moindre coût !

le régime obligatoire santé de tous les collaborateurs Auchan à moins de 7 euros pour une famille* ! il offre une excellente base de garanties pour les besoins de soins courants. le régime a vu ses garanties, courant 2013, globalement améliorées de plus de 60 % par rapport au précédent régime .

“Les assurances collectives de santé et de prévoyance sont le cœur

de notre métier.cette expertise nous permet d’apprécier l’excellence du nouveau régime santé proposé par auchan à ses collaborateurs. La formule de base, prémia, a été améliorée pour offrir à chaque salarié des garanties optimisées, notamment en optique et dentaire, à un prix particulièrement compétitif.en fonction de ses besoins, libre à lui de les renforcer par une option facultative, tout en conservant une parfaite maîtrise de son budget.Des actes, non remboursés par la Sécurité sociale, ont même été ajoutés avec, dorénavant, la prise en charge des médecines douces.

L’Avis de L’expert :

philippe szegoDirecteur Assurances CollectivesSIACI SAINT HONORé/VIVeNTeR

* Moins de 5 euros pour une personne seule, moins de 7 euros pour une famille - tarif mensuel au 01/07/2013

NOuveauté

2013NOuveauté

2013

+“

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chAngement de sitUAtion : Les déLAis d’Attente vous avez adhéré à prémiA et vous décidez, plus tard, de bénéficier d’une option, les délais d’attente seront les suivants :

> 3 mois : tous les actes médicaux> 6 mois : prothèses dentaires, orthodontie et optique

durant ces périodes, vous paierez la cotisation de l’option choisie.

vous avez déjà adhéré à une option mais, pour convenance personnelle, vous choisissez une option supérieure : un délai d’attente de 3 mois sera appliqué à tous les actes. durant cette période, vous paierez la cotisation de l’option supérieure et conserverez les garanties de l’option en cours.

si vous décidez de passer à une option inférieure, le choix de revenir ensuite à une option supérieure ne peut se faire qu’après un délai de 2 ans.

enfin, en cas de changement de situation de famille (divorce, veuvage, ...) ou si votre conjoint perd le bénéfice de sa mutuelle, vous pouvez modifier vos options sans délais d’attente.

voUs Avez moins de 6 mois d’Ancienneté ?

Auchan vous propose le dispositif “tEMPoriS Santé”. Facultatif, il ne bénéficie pas de la participation de l’entre-prise. les cotisations que vous payez sont donc plus élevées. Ce dispositif reste néanmoins très compétitif.

? qUestion

Mon conjoint ou mes enfants sont déjà couverts par un régime obligatoire ...

> Doivent-ils être affiliés au régime obligatoire auchan ? Non. Ils sont dispensés d’affiliation ; vous cotiserez donc en Solo, en justifiant chaque année de cette situation auprès de votre service du personnel (obligation légale).

> Peuvent-ils néanmoins être couverts par l’option facultative que j’ai souscrite ? Oui, et vous cotisez alors en famille.

> Si, pour une raison ou une autre, mes enfants et mon conjoint ne bénéficient plus d’une couverture obligatoire, doivent-ils rejoindre immé-diatement le régime auchan ? Oui. Dans ce cas, votre cotisation deviendra DUO ou FAMILLE.

qU’est-ce qUe Le déLAi d’Attente ?Période qui sépare la date d’adhésion à la mutuelle santé de la date de prise d’effet des (ou de certaines) garanties. Pour le dire autrement, c’est le délai entre le moment où votre adhésion est effective et celui où vous pouvez commencer à percevoir vos remboursements prévus au contrat d’assurance santé.Ce délai d’attente s’appelle également délai de carence.

rAppeL

8

votre AffiLiAtion ?EllE ESt AutoMAtiquE !


dès 6 mois d’ancienneté, vous et votre famille bénéficiez systématiquement du régime obligatoire PréMiA avec une prise d’effet immédiate !

* Votre adhésion sera effective au 1er jour du mois qui suit la date à laquelle vous atteignez 6 mois d’ancienneté.

Une prise d’effet immédiAte des gArAnties

Lorsque vous avez atteint 6 mois d’ancienneté*, vous bénéficiez automatiquement du régime prémiA obligatoire sans aucun délai de carence. Si au même moment vous adhérez à l’une des 3 options facultatives, il n’y a pas non plus de délai de carence.

ce qUe voUs devez fAireun mois avant d’atteindre vos 6 mois d’ancienneté, AuCHAn vous rappellera par courrier, votre affiliation prochaine au régime obligatoire. Vous devrez alors faire votre choix d’option par le biais du bulletin d’affiliation accompagné des justificatifs nécessaires. Si vous ne choisissez aucune option, vous serez directement rattaché au régime Prémia.

téLéchArgez Le bULLetin d’Adhésion sUr :

rubriques : protection sociale / mutuelle santé / bulletin d’adhésion.

téLéchArgez LA pLAqUette temporis sUr :rubriques : protection sociale / mutuelle santé / une mutuelle c’est quoi ?projetsocial.auchan.com

projetsocial.auchan.com

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voUs Êtes

cotisAtion soLo : vous êtes célibataire, veuf, divorcé (sans enfant) ou séparé de corps ;

cotisAtion dUo : vous vivez en couple (marié, concubin*, pacsé) sans enfant ou vous êtes seul avec un enfant à charge* ;

cotisAtion fAmiLLe : vous vivez en couple avec au moins un enfant ou vous êtes seul avec au moins deux enfants à charge*.

des cotisAtionsAdAPtéES à VotrE SituAtion FAMiliAlE Vous vivez seul(e), en couple ou avec des enfants ? Selon la structure de votre foyer et le nombre d’enfants à charge, votre cotisation sera : solo, duo ou famille.

mArié, pAcséoU vivAnt en concUbinAge

> bénéficiaire de la cmu complémentaire pAs de cotisAtion à verser > Attestation de droit + échéance

> bénéficiaire de l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé (1) AUcUne pUis soLo

AUcUne pUis dUo

AUcUne pUis fAmiLLe

AUcUne pUis dUo

AUcUne pUis fAmiLLe

> Attestation protection + échéance du contrat souscrit

> en contrat à durée déterminé et déjà couvert par une assurance individuelle pAs de cotisAtion à verser > Attestation du droit à cette protection

> mon conjoint travaille dans l’entreprise (2) - - - dUo fAmiLLe > Aucun

> couvert à titre obligatoire par le régime de l’employeur de mon conjoint - - - soLo dUo si Un enfAnt,sinon fAmiLLe > Attestation de l’employeur

ou de la mutuelle justifiant de cette situation. Demander 1 modèle d’attestation à votre service du personnel.

> seul mon conjoint est couvert à titre obligatoire par le régime de son employeur - - - soLo dUo si Un enfAnt,sinon fAmiLLe

> seuls mon conjoint et nos enfants sont couverts à titre obligatoire par le régime de son employeur - - - soLo soLo

sAnsenfAnt

Avec1 enfAnt

Avec AU moins2 enfAnts

sAnsenfAnt

Avec AU moins1 enfAnt

mA cotisAtion serA :

céLibAtAire, veUf, divorcé, sépAré de corps

(1) Pas de cotisation jusqu’à l’échéance du contrat individuel. - (2) Une seule cotisation par couple.

et

voUs Êtes ? JUstificAtifs à foUrnir toUs Les Ans (obLigAtion LégALe) :

cotisAtion dédUctibLe !la cotisation du régime obligatoire PréMiA laissée à votre charge (hors option) est défiscalisée. Elle est déjà déduite du salaire imposable de votre bulletin de paie. Si vous avez choisi une option, les cotisations apparaîtront sur 2 lignes distinctes : la cotisation Prémia, avant votre net imposable. Celle de l’option, après votre net imposable.

à noter

soLo, dUo oU fAmiLLe ? comment votre cotisAtion est-eLLe fixée ?

téLéchArgez Les modèLes de coUrrier à foUrnir sUr

rubriques : protection sociale / mutuelle santé /modèles d’attestations


* La notion de personnes à charge

le conjoint ou partenaire lié par un PACS ou concubin sous réserve de la fourniture d’un justificatif de domicile commun,

les enfants à charge au sens de la Sécurité sociale,

les enfants ayant leur propre immatriculation, sous certaines conditions :

> s’ils sont âgés de moins de 26 ans, sous contrat d’apprentissage, de professionnalisation, étudiants bénéficiaires du régime de Sécurité sociale des étudiants ou encore à la recherche d’un premier emploi,

> quel que soit leur âge, infirmes et titulaires de la carte d’invalidité

les ascendants à charge au sens de la Sécurité sociale.

prémiA

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Actes dentAiresSoins dentaires 100% br 120% br 220% br 280% brInlay/onlay 120% br 120% br 220% br 280% brProthèses dentaires, inlay core avec remboursement Sécurité Sociale (1)

> Dents visibles : 11-12-13-14-21-22-23-24-31-32-33-34-41-42-43-44

> Dents invisibles : 15-16-17-18-25-26-27-28-35-36-37-38-45-46-47-48

240% br pLAfond de

remboUrsement :550 € / An /

bénéficiAire

mobiLes : 300% brfixes : > dents visibLes :

320% br> dents invisibLes :

270% br

mobiLes : 350% brfixes : > dents visibLes :

425% br> dents invisibLes :

350% br

525% br

Orthodontie acceptée par la Sécurité Sociale 250% br 300% br 400% br 525% brImplants dentaires - Prestation englobant les 3 phases (pose de l’implant, pilier et prothèse dentaire sur pilier) 100 € /An/bénéficiAire 150 € /An/bénéficiAire 240 € /An/bénéficiAire 700 € /An/bénéficiAireParodontie refusée néAnt néAnt néAnt 600 € /An/bénéficiAire

protheses médicALes non dentAiresOrthopédie et autres prothèses 120% br 140% br 215% br 500% br

Prothèses Auditives 120% br 140% br 215% br 800 € /An/oreiLLe

frAis de trAnsportTransport des malades remboursé par la Sécurité sociale 120% br 140% br 215% br 250% br

mAternite / AdoptionForfait par enfant 230 € 230 € 305 € 550 €

cUres thermALesAcceptées par la Sécurité sociale - Forfait (4) 155 € 155 € 230 € 550 €

optiqUe

Verres et monture ADULTES 4% pmss (2) (4) 1 800% br (2) 2 100% br (2)

montUre et verres UnifocAUx : 4500% br (2)

montUre et verres progressifs : 3500% br (2)

Verres et monture EnfAnTS 4% pmss (3) (4) 380% br (3) 420% br (3) 520% br (3)

Lentilles acceptées par la Sécurité sociale 4% pmss (4) (5) 200 € (4) (5) 250 € (4) (5) 300 € (4) (5)

Lentilles refusées par la Sécurité sociale 4% pmss (5) 200 € (5) 250 € (5) 300 € (5)

Chirurgie réfractive 100 € /œiL / bénéficiAire 270 € /œiL / bénéficiAire 400 € /œiL / bénéficiAire 800 € /œiL / bénéficiAire

régime obLigAtoire

(1) Les actes hors nomenclature ne sont jamais remboursés ni par la Sécurité sociale, ni par les régimes ci-dessus (exemples : implant dentaire, couronne entièrement céramique…) ; en revanche les piliers et couronnes sur dents saines, bien que non pris en charge par la Sécurité sociale, sont remboursés par le régime complémentaire sous déduction du remboursement tel que l’aurait calculé la Sécurité sociale.

(2) Une paire par an et par personne. (3) Deux paires par an et par enfant si changement de dioptrie(4) Le versement de la prestation s’ajoute aux remboursements effectués par la Sécurité Sociale.

(5) Lentilles : 1 versement par an et par personne (y compris les lentilles jetables).PRESCRIPTION BIENNALE : Le délai de prescription de toute action de votre contrat est de 2 ans à compter de l’évènement qui y donne naissance. Aucun remboursement ne pourra être effectué pour des soins engagés au delà de 2 ans (articles L114.1 et L114.2 du Code des Assurances). Ce document a pour objet de donner une information synthétique sur les garanties souscrites et ne saurait avoir de valeur contractuelle.

AvAntAge confortconfort

pLUsoptions fAcULtAtives incLUAnt Les gArAnties de prémiA

+

prémiA

w

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hospitALisAtionsecteUr conventionné

Hospitalisation médicale, chirurgicale frais de séjour 100% fr 100% fr 100% fr 100% frDépassement d’honoraires 150% br 100% fr 100% fr 100% frForfait journalier 100% fr 100% fr 100% fr 100% frChambre particulière 2% pmss / JoUr 100% fr 100% fr 100% frLit d’accompagnant d’un enfant de moins de 12 ans hospitalisé 1% pmss / JoUr 1% pmss / JoUr 1% pmss / JoUr 2% pmss / JoUr

secteUr non conventionné

Hospitalisation médicale et chirurgicale 90% fr Limité à 150% br 90% fr Limité à 200% br 90% fr Limité à 400% br(y compris

chambre particuière)

90% fr Limité à 400% br(y compris

chambre particuière)Chambre particulière 2% pmss / JoUr 2% pmss / JoUr

phArmAciePharmacie remboursée par la Sécurité sociale 100% br 100% br 100% br 100% br

medecines doUces (prAticiens dipLômés) dAns LA Limite de 4 séAnces/ An/ bénéficiAire poUr L’ensembLe dU posteOstéopathie, chiropractie, acupuncture, diététicien, étiopathie 15 € pAr séAnce 20 € pAr séAnce 30 € pAr séAnce 60 € pAr séAnce

frAis medicAUx coUrAnts

Consultations, visites de généralistes100%fr Limité

à 110%br et 85%fr de 110% à 145%br

145% br 220% br 280% br

Consultations, visites de spécialistes, actes techniques (ATM)

100%fr Limité à 120%br et 85%fr de 120% à 145%br

145% br 220% br 280% br

Radiologie (Z) 120% br 145% br 220% br 280% brAuxiliaires médicaux (AM), analyses (B) 120% br 135% br 210% br 280% br

options fAcULtAtives incLUAnt Les gArAnties de prémiA

AvAntAge confortconfort

pLUsrégime

obLigAtoire

BR : Base de remboursement de la Sécurité sociale FR : Frais réels PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité sociale

déCouVrEz

vos gArAnties

+NOuveauté

2013

NOuveauté

2013

NOuveauté

2013

NOuveauté

2013

gArAnties exprimées y compris Les prestAtions de LA sécUrité sociALe

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Une protection pour tous 1. VoS gArAntiES SAnté

les garanties dont vous bénéficiez sont indiquées dans votre tableau de garanties en pourcentage, en somme forfaitaire ou les deux. Voici quelques exemples pour mieux comprendre vos remboursements.

Les exemples ci-dessous sont donnés à titre indicatif à fin mai 2013. Les bases de remboursement et les remboursements de la Sécurité sociale peuvent varier, notamment en optique selon la correction et le type de verre. Pour avoir une estimation exacte, n’hésitez pas à envoyer votre devis optique, dentaire... à Vivinter avant d’engager les soins (voir page 22).

14

bAse de remboUrsement (br)

tarif servant de référence à l’assurance maladie pour déterminer le montant de son remboursement. on parle de tarif de convention (tC) lorsque les actes sont effectués par un professionnel conventionné.

pArticipAtion forfAitAire de 1 e

Elle est laissée à la charge du patient pour toutes les consultations réalisées par un médecin généraliste ou spécialiste, les examens de radiologie et les actes de biologie médicale.

ticket modérAteUrC’est la différence entre la base de remboursement et le remboursement effectué par l’assurance maladie obligatoire. les éventuels dépassements d’honoraires s’ajoutent au ticket modérateur, l’ensemble de ces frais constituant votre reste à charge.

LexiqUe

hospitALisAtion

AVEC prémiA454 %

454 %

454 %

454 %

0 %

0 %

0 %

0 %

750 %

750 %

750 %

750 %

AVEC AvAntAge

AVEC confort

AVEC confort pLUs

Montant total

facturé : 1 204 e

Montant total facturé :

50 e

médecines doUces

AVEC prémiA15 % 35 %0%

0%

0%

0%

AVEC AvAntAge20 % 30 %

AVEC confort30 % 20 %

AVEC confort pLUs50 % 0 %

vOuS êteS hOSPitaliSé 3 jOurS DaNS le Secteur cONveNtiONNé. L’intervention chirurgicale est facturée 1 000 € (dont 250 € de dépassements d’honoraires), + le forfait journalier : 54 € + la chambre particulière : 150 €

vOuS cONSultez uN OStéOPathePOur DeS DOuleurS lOMbaireS

medecin générAListe

rEMbourSEMEntsécUrité sociALe

PriS En CHArgEsécUrité sociALe

rEMbourSEMEntmUtUeLLe


à VotrE chArge

à VotrE chArge

Montant total de la consultation :

23 e AVEC prémiA / AvAntAge / confort / confort pLUs

6,90 % 1%16,10 % - 1 % = 15 %10

vOuS cONSultez vOtre géNéraliSte.

Actes dentAires

AVEC prémiA182,75 % 267 %75,25%

AVEC AvAntAge268,75 % 181 %

AVEC confort381,63 % 63,12 %

AVEC confort pLUs449,75 % 0%

vOtre DeNtiSte vOuS facture uNe cOurONNe DeNtaire viSible


525 e75,25%

75,25%

75,25%

CoMbiEn SErEz-VouS remboUrsé ?





à VotrE chArge

à VotrE chArge

NOuveauté

2013

1717

des services PrAtiquES Et EFFiCACES

2 toutES VoS

déMArCHES SAnté en quelques clics

des reMbourseMents AutoMAtiSéS Et rAPidES

Pourquoi CHoiSir le tiers payant

MiEux éVAluEr vos dépenses

2. En PrAtiquEw


16

optiqUe

poUr Un AdULte

poUr Un enfAnt


550 e


260 e

AVEC prémiA

AVEC prémiA

123,44 %

123,44 %

416,07 %

103,82 %

10,49 %

32,74 %

AVEC AvAntAge

AVEC AvAntAge

304,15 %

174,63 %

235,36 %

52,63 %

AVEC confort

AVEC confort

356,59 %

196,45 %

182,92 %

30,81 %

AVEC confort pLUs

AVEC confort pLUs

539,51 %

227,26 %

0 %

0 %

vOtre OPhtalMOlOgue vOuS PreScrit DeS verreS PrOgreSSifS. l’OPticieN vOuS facture uNe MONture à 150 € et 430 € De verreS.

vOtre OPhtalMOlOgue PreScrit DeS verreS POur la MyOPie De vOtre eNfaNt. l’OPticieN vOuS facture uNe MONture à 100 € et 150 € De verreS

10,49 %

32,74 %

10,49 %

32,74 %

10,49 %

32,74 %





à VotrE chArge

à VotrE chArge

“ “rien qUe poUr vos yeUx !la santé chez Auchan, c’est aussi la possibilité de vous rendre dans l’un de nos nombreux espaces optique. Vous y retrouverez des prestations de qualité à

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david cAppoencentrale

d’achat auchan

2. En PrAtiquE

1919

vos Accès rApides

A LA Une

Les noUveAUtés

vos ALertes

vos décomptes deremboUrsement

1

35

24

toUtes vos démArches sAnté En quElquES CliCS Simplifiez-vous la vie pour toutes vos démarches santé !En tant que salarié Auchan, vous bénéficiez d’un “Espace Assuré” personnel et sécurisé sur le site de notre mutuelle : www.vivinter.fr

vos services web et mobiLe disponibLes 24 h/24Cet espace en ligne, et prochainement sur mobile, regroupe toutes les informations sur votre contrat et vous offre de nombreux services.

modification de vos données personnelles

suivi en temps réel de vos remboursements

consultation de vos décomptes

demande d’analyse de devis

demande d’une prise en charge hospitalière

géolocalisation des professionnels de santé proches de chez vous pratiquant le tiers payant


18

identifiez-voUs !Première connexion, mot de passe perdu ou oublié...

1 . connectez-vous sur www.vivinter.fr “Espace assuré”.

2. sur l’écran d’authentification, cliquez sur “obtenir vos identifiants.”

vous recevrez votre mot de passe par e-mail.

AstUce

centre de gestion vivinter

Par iNterNet www.vivinter.fr

Par téléPhONe tél. : 01 70 91 39 01

Par cOurrier 82, rue Villeneuve - 92584 Clichy Cedex

Le tiers pAyAnt pArtoUt en frAncedès votre affiliation, vous recevrez votre carte de tiers payant. Elle vous évitera l’avance des frais auprès de la plupart des professionnels de santé :

pharmacies laboratoires d’analyses cabinets de radiologie

opticiens transport / ambulances auxiliaires médicaux

poUr en bénéficier rien de plus simple, vous devez présenter au professionnel de Santé chez lequel vous vous rendez :

votre carte vitale votre carte de tiers payant pour l’année en cours

Ainsi vous n’avez strictement rien à payer pour les soins reçus, sauf dépassement d’honoraires éventuels.

Pourquoi CHoiSir lE

tiers pAyAnt ?le tiers payant est un service gratuit proposé par les mutuelles pour vous éviter de faire l’avance de frais auprès des professionnels partenaires de notre complémentaire santé.

comment çA mArche ?

2. En PrAtiquE

2121

Un professionneL de sAnté proche de chez voUs

Pour trouver un professionnel de santé pratiquant le tiers payant, rendez-vous sur www.vivinter.fr

Effectuez ensuite votre recherche selon le critère de votre choix : spécialité (pharmacien, laboratoire, opticien…), département, ville.

à noter


20

remboUrsementsAutoMAtiSéS Et rAPidES Vous pouvez bénéficier de la télétransmission noéMiE entre votre CPAM et la mutuelle AuCHAn. Ce service vous dispense d’envoyer vous-même vos feuilles de soins.

vos remboUrsements sont AUtomAtiqUes ViVintEr procède aux remboursements par virement sur votre compte bancaire ou postal dans un délai de 48 h après information de la Sécurité sociale. à chaque remboursement un nouveau décompte détaillant les prestations payées est téléchargeable en ligne, sur www.vivinter.fr

Pour certains actes (hospitalisation, optique, dentaire...) des pièces justificatives complémentaires seront à adresser à vivinter.

comment bénéficier de LA téLétrAnsmission ? Adressez à vivinter au moment de votre affiliation ou en cas de changement d’adresse, la copie de votre attestation de droits à la Sécurité sociale et éventuellement, celle de vos bénéficiaires.

chAngement de sitUAtion personneLLe

Mariage, naissance, déménagement...

Autant d’événements à signaler à votre caisse d’Assurance Maladie et à votre service du personnel.En effet, ces changements de situation peuvent retarder la télétransmission ou empêcher la mutuelle d’effectuer les remboursements.

noémie ne fonctionne pAs

si vous bénéficiez déjà de la télétransmission avec une autre mutuelle ou si vos ayants droit relèvent d’un régime de Sécurité sociale spécifique.

Attention !!

!si voUs ne bénéficiez pAs de LA téLétrAnsmission ?Si vous ne bénéficiez pas de noEMiE, transmettez à vivinter les originaux des décomptes de remboursements délivrés par la Sécurité sociale ainsi que les factures nécessaires au remboursement.

Pour vérifier que la télétransmission fonctionne : le message suivant apparaît sur votre décompte Sécurité sociale “Ces informations ont été directement transmises par votre caisse d’assurance maladie à votre organisme complémentaire”.

AstUce

conseiL : Privilégiez le tiers payant total (Sécurité sociale + Mutuelle), ainsi vous n’aurez aucune somme à avancer (sauf dépassement d’honoraires éventuels) et aucun justificatif à produire.

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VoS gArAntiES lorS d’un ArrÊt de trAvAiL3

Maladie ou accident VouS êtES En Arrêt dE trAVAil

quAnd l’Arrêt SE ProlongE, la prévoyance

en cas de décès

3. En CAS d’ArrEt dE trAVAilUne protection pour tous

MiEux éVAluEr

vos dépenses Pour obtenir une estimation du montant de vos remboursements, faites vos demandes de devis, sur www.vivinter.fr, le site de notre mutuelle.

poUr Un devis dentAire Envoyez un devis établi par votre dentiste indiquant pour chaque dent ou élément*, à l’adresse suivante : [email protected] ou par fax au 01 70 91 39 14.

poUr des frAis d’optiqUeEnvoyez votre demande avec un devis détaillé de votre opticien en indiquant séparément :

le prix de la monture le prix des verres le code Lppà l’adresse suivante : [email protected] ou par fax au 01 70 91 39 14.

poUr toUte AUtre estimAtion (AppAreiLLAge, fAUteUiL roULAnt, .…)Envoyer le devis remis par votre praticien mentionnant obligatoirement :

la nature et le prix détaillé des frais d’appareillages les honoraires des praticiens le code ccAm

à l’adresse suivante : [email protected]

poUr Une prise en chArge hospitALière Effectuez directement votre demande sur www.vivinter.fr ou envoyez un e-mail à [email protected] dès réception de ces informations, ViVintEr adresse par fax à l’établissement l’attestation de prise en charge hospitalière.

* Le numéro de la dent, la lettre clé et le coefficient, le montant de chaque élément, les actes non remboursés par la Sécurité sociale ainsi que le motif de non prise en charge.22

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3. En CAS d’ArrEt dE trAVAil

comment est indemnisé votre ArrÊt de trAvAiL ?

LA sécUrité sociALe voUs verse des indemnités JoUrnALières.une fois que vous avez adressé votre feuille de maladie à votre CPAM, des indemnités journalières vous sont versées directement tous les 14 jours. le montant de ces indemnités journalières diffère selon que l’arrêt de travail fait suite à une maladie ou un accident du travail.Conservez précieusement tous les documents reçus : ils pourront vous être demandés pour faire valoir vos droits au complément de salaire ou au dispositif de prévoyance.

en cAs de mALAdie : en cAs d’Accident dU trAvAiL :

le montant de vos indemnités journalières diffère selon que l’arrêt de travail fait suite à une maladie ou un accident du travail.

retrouvez toutes les infos de votre indemnisation Sécurité sociale sur le site www.ameli.fr

AstUce

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mALAdie oU Accident, VouS êtES En Arrêt dE trAVAilgrippe, bronchite, entorse... une maladie ou un accident peuvent vous empêcher de travailler. En cas d’arrêt maladie, seuls 50 %* de vos revenus vous sont versés par la Sécurité sociale. Afin de compléter cette perte, Auchan vous verse un complément de salaire. Ces dispositions, d’excellent niveau, vont bien au delà des simples obligations légales.


qUi intervient poUr voUs indemniser ?

LA sécUrité sociALe :lors d’un arrêt de travail, la Sécurité sociale vous verse des indemnités journalières. Elles sont versées après un délai de carence de 3 jours en cas de maladie et sans délai de carence lors d’un accident du travail.

AUchAn :Pour vous garantir tout ou partie de votre salaire, Auchan complète les indemnités de la Sécurité sociale pendant une durée qui varie en fonction de votre ancienneté dans l’entreprise.

L’AssUreUr d’AUchAn :Pour compenser en partie la perte de vos revenus, au-delà d’un minimum de 90 jours d’arrêt continu de travail, Auchan a contracté pour vous une assurance obligatoire qui prend le relais de votre indemnisation.

comment bénéficier de vos gArAnties ? Vous êtes malade ou victime d’un accident ? transmettez à votre caisse de Sécurité sociale, dans les 48 heures, la feuille de maladie signée par votre médecin. Vous devez également prévenir votre responsable dans les plus brefs délais et adresser à votre service du personnel dans les 48H, le volet employeur de la feuille de maladie qui vous a été remise par votre médecin.

à noter

* 50 % du salaire journalier de base dans la limite de 1,8 fois le SMIC.

50 % sécurité sociale

60 % sécurité sociale

80 %pLUs d’informAtions sUr

rubriques : protection sociale / Absence maladie ou accident


100% 100%

50%60%

80%

0j 0j4j 28jnb de jour d’arrêt nb de jour d’arrêt

sala

ire

sala

ire

3 ans

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comment bénéficier dU compLément de sALAire ? la Sécurité sociale n’indemnise les arrêts de travail qu’à partir du qua-trième jour. C’est ce qu’on appelle le délai de carence. Sous certaines conditions, Auchan a décidé de compenser cette perte totale de revenus. C’est un réél avantage non prévu par la loi.

voUs Êtes ArrÊté moins de 3 JoUrsPour avoir droit au complément de salaire, dans le cas d’un arrêt de travail de moins de 3 jours, vous devez remplir les conditions cumulatives suivantes :

totaliser 6 mois d’ancienneté,

présenter un certificat médical

n’avoir eu aucune absence au cours des 12 derniers mois appréciés de date à date, à la veille de votre arrêt de travail.

ne sont pas retenues comme absences : > la durée du congé maternité ou d’adoption > les accidents du travail et de trajet > les absences autorisées pour circonstance de famille > les absences pour hospitalisation ainsi que la convalescence éventuelle

consécutive, dans la limite de 30 jours > les absences pour exercice du mandat syndical et les congés d’éducation

ouvrière, dans la limite des prescriptions légales> les congés payés.

voUs Êtes ArrÊté pLUs de 3 JoUrsAuchan compensera le délai de carence de la sécurité sociale, à condition que vous ayez eu moins de 15 jours d’absence maladie au cours de « la période de référence précédente et que votre arrêt de travail soit pris en charge par la Sécurité sociale.

voUs Avez été hospitALisé et/oU si voUs Êtes Atteint d’Une mALAdie entrAînAnt Un ArrÊt de trAvAiL de pLUs de 2 mois. dans ce cas, Auchan prendra à sa charge totalement le paiement de vos 3 premiers jours d’arrêt.

soyez présent AUx côtés de votre enfAnt mALAde

votre enfant de moins de 16 ans est malade ou victime d’un accident ?

Auchan vous indemnise cette période d’absence :

Après 6 mois de présence

Enfant hospitalisé > 6 jours ouvrables par an

pour 1 enfant> 9 jours ouvrables par an

pour 2 enfants> 12 jours ouvrables par an

pour 3 enfantsindemnisés à 100%.

Après 1 An de présence Maladie d’un enfant

> 6 jours ouvrables par an pour 1 enfant

> 9 jours ouvrables par an pour 2 enfants

> 12 jours ouvrables par an pour 3 enfants

indemnisés à 90%.

à noter

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AUchAn compLète vos prestAtionsPour assurer la continuité de vos revenus Auchan complète, sous conditions d’ancienneté, les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale. il s’agit du complément de salaire.

compLément de sALAire en cAs de mALAdie Si votre absence est prise en charge par la Sécurité sociale, vous serez indemnisé en fonction de votre ancienneté chez Auchan.

Ancienneté dU sALArié dUrée tAUx

entre 0 et 6 mois 0 0

entre 6 mois et 1 an 30 jours 100%

entre 1 an et 3 ans 60 jours 100%

entre 3 ans et 5 ans 90 jours 100%



plus de 20 ans 180 jours 100%

cArence

maladie 0 à 3 jours

Longue maladie + de 60 jours pas de carence

hospitalisation pas de carence

en cAs d’Accident dU trAvAiL lors d’un accident du travail, Auchan complétera vos indemnités pour assurer le maintien de votre salaire pendant une période de 60 à 210 jours.

Ancienneté dUrée mAximALe AnnUeLLe (1) tAUx

moins d’1 an 60 jours 100%entre 1 an et 3 ans 90 jours 100%entre 3 ans et 5 ans 120 jours 100%entre 5 ans et 10 ans 150 jours 100%entre 10 ans et 20 ans 180 jours 100%plus de 20 ans 210 jours 100%

encAdrement : Les spécificitésAuchan prévoit quelques spécificités pour le personnel d’encadrement :

Pas de délai de carence (Agents de Maîtrise et Cadres) indemnisation portée à 30 jours sans condition d’ancienneté. Pour les Cadres, indemnisation de 90 jours dès la première année d’ancienneté.

Accident de trAvAiLdes modalités particulières s’appliquent également en cas d’accident du travail. Pour en prendre connaissance, rendez-vous sur le site « Projet Social » d’Auchan : projetsocial.auchan.com

LA période de référence c’est une période de 12 mois consécutifs durant lesquels les droits à indemnisation se cumulent. Chaque collaborateur dispose de sa propre période de référence. Elle se crée au premier arrêt indemnisé par Auchan.

à noter

poUr Un empLoyé

(1) : Les durées maximales indiquées sont attribuées par « période de référence».

pLUs d’informAtions sUr rubriques : protection sociale / ou accident / compléments de salairesprojetsocial.auchan.com

pLUs d’informAtions sUr

rubriques : protection sociale / Famille / les congés


vos prestAtions en cAs d’invALiditéSi votre état de santé vous place en situation d’invalidité permanente, le médecin conseil de la Sécurité sociale établit un certificat et vous bénéficiez alors de garanties destinées aux personnes invalides. la Sécurité sociale vous verse une pension d’invalidité et le contrat de prévoyance d’Auchan la complète.Cette rente complémentaire vous est versée jusqu’à l’âge de la retraite et aussi longtemps que vous percevez une pension d’invalidité de la Sécurité sociale, que vous fassiez encore partie ou non des effectifs de l’entreprise.

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qU’est-ce qUe L’invALidité ?Est définie comme invalide, par la Sécurité sociale toute personne atteinte d’une affection réduisant d’au moins deux tiers sa capacité de travail ou de gains.

cAtégorie 1 Assuré invalide pouvant travailler à temps partiel.

cAtégorie 2 Assuré invalide absolument incapable de travailler.

cAtégorie 3 Assuré invalide absolument incapable de travailler et dans l’obligation d’avoir recours à l’assistance d’une tierce personne.

à noter

2ème et 3ème cAtégorie sécUrité sociALe 67.5% du salaire de référence - prss

1ère cAtégorie sécUrité sociALe 45% du salaire de référence - prss

rente AnnUeLLe servie pAr qUArt trimestrieLLement à terme échU

invALiditéVie non professionnelle

tAUx d’incApAcité permAnente « n » ≥ 66% 67.5% du salaire de référence - prss

tAUx d’incApAcité permAnente « n » compris

entre 33% et 66%45% du salaire de référence - prss

tAUx d’incApAcité permAnente « n » < 33% néAnt

rente AnnUeLLe servie pAr qUArt trimestrieLLement à terme échU

incApAcité permAnenteVie professionnelle

PRSS : Prestation de la Sécurité Sociale

Si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de 3 mois, et si vous ne percevez plus de complément de salaire de l’entreprise, c’est le contrat de prévoyance conclu par Auchan avec son assureur qui prend le relais. il vous indemnise pour compenser la perte de revenus liée à votre situation.


quAnd l’Arrêt SE ProlongE,

LA prévoyAnce

vos prestAtions en cAs d’itt poUr Un empLoyé *Votre état de santé vous empêche de travailler pendant plus de 90 jours continus ? la Sécurité Sociale vous verse une indemnité et l’assureur d’Au-chan vous verse un complément dès que l’entreprise cessera de compléter votre salaire ( CF page 26), pour vous permettre de préserver votre revenu. Vous devez totaliser au moins 6 mois d’ancienneté pour bénéficier de cette garantie itt. le montant de la prestation est calculé en fonction de votre salaire de référence dans la limite de 4 fois le plafond de la Sécurité sociale.

* Pour les cadres et les agents de maîtrise, aucune ancienneté requise et prestation du même ordre

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frAnchise90 jours d’arrêt de travail continus, au minimum, et en tout état de cause en relais de l’épuisement des droits du salarié au terme

d’un arrêt continu, si ces droits sont supérieurs à 90 jours

PRSS : Prestation de la Sécurité Sociale

versement d’Une indemnité JoUrnALière égALe à : 70% du salaire de référence - prss

incApAcité temporAire(garantie accordée après 6 mois d’ancienneté) Vie professionnelle

ou non professionnelle

Si votre ancienneté est inférieure à 12 mois à la date de l’arrêt, ou si vous vous êtes trouvé en arrêt de travail au cours des 12 mois précédants l’arrêt, le salaire est reconstitué proportionnellement sur la base d’une durée complète d’activité.

? qUestion

Qu’est-ce que l’ITT ?l’incapacité temporaire de travaill est indemnisée par la Sécurité sociale et par l’assureur pendant une durée allant de 90 à 1095 jours d’arrêt de travail (de 3 mois à 3 ans). Dès que l’entreprise interrompt son indemnisation à 100% et dès lors que votre arrêt atteint une durée de 90 jours minimum et au maximum jusqu’au 1095 jours d’arrêt.( 3 mois à 3 ans).Pour cela, vous devez lui transmettre régulièrement une copie du justificatif de paiement de vos indemnités journalières de la Sécurité Sociale.

notA : Pour les garanties liées à l’arrêt de travail, le cumul des prestations versées par l’assureur, la Sécurité sociale et éventuellement le salaire maintenu par l’employeur, ne peut excéder le salaire qu’aurait perçu le salarié s’il n’avait pas eu à bénéficier des garanties.

Le sAviez-voUs ?dans certains cas, l’invalidité et/ ou l’incapacité peuvent être liées à un handicap. Pour toute question sur le handicap, un numéro vert est à votre disposition :

appel gratuit depuis un poste fixe ou inclus dans votre forfait mobiledu lundi au vendredi de 9h à 17h

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voUs qUittez l’EntrEPriSE 4

rEStEz Protégé une fois retraité

fin de contrat, gArAntiES ProlongéES

CoMMEnt conserver vos droits ?

4. VouS quittEz l’EntrEPriSE

Les prestAtions prevUes : capital décès, rente éducation, allocations obsèques sont versés par l’assureur d’auchan et sont destinées à compenser la perte de ressources que l’assuré procurait à son foyer.

noUveAUté AU 1er octobre 2013 : que l’on soit employé ou que l’on fasse partie de l’encadrement, les garanties sont identiques.

Savoir que sa famille sera protégée et aidée après son décès permet d’avancer plus sereinement dans la vie. la garantie prévoyance Auchan pense aussi à vos proches.

En CAS de décès

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AstUce

fAUt-iL désigner vos bénéficiAires ?

Votre choix est totalement libre. En cas d’absence d’une désignation expresse de votre part, le capital est versé en priorité :

à votre conjoint, à défaut à votre partenaire de PACS, à défaut à votre concubin (reconnu par acte notarié), à défaut à vos enfants, par parts égales entre eux. à défaut, à vos père et mère, par parts égales, à défaut, à vos autres héritiers, par parts égales.

Si vous souhaitez désigner d’autres bénéficiaires, il vous faut remplir un bulletin de désignation spécifique. Mais attention, dans ce cas, sans modification expresse ultérieure, c’est la personne désignée qui percevra le capital, même si votre situation de famille évolue.

C’est la dernière désignation connue qui sera appliquée par l’assureur.

gArAnties en cAs de décès dU sALArié*

décès/invALidité AbsoLUe et définitive toUtes cAUses

céLibAtAire, veUf, divorcé, sépAré sAns enfAnt à chArge 225% du salaire de référence

mArié, pArtenAire Lié pAr Un pAcs, concUbin sAns enfAnt à chArge 255% du salaire de référence

sALArié Avec Un enfAnt à chArge 305% du salaire de référence

enfAnt à chArge sUppLémentAire 50% du salaire de référence

doUbLe effet (décès simULtAné oU postérieUr dU conJoint)

capital égal à 100% du capital décès toutes causes réglé lors du décès du salarié, éventuellement revalorisé, réparti par parts égales entre les enfants restant à charge

décès/invALidité AbsoLUe et définitive pAr Accidentnéant

ALLocAtions obsèqUesdécès dU sALArié ; décès dU conJoint ; décès d’Un enfAnt à chArge 100% du pmss

rente édUcAtion pAr enfAnt à chArge

JUsqU’à 11 Ans 5% du salaire de référence

de 11 à 18 Ans 7% du salaire de référence

de 18 JUsqU’AU 26ème AnniversAire (soUs conditions) 12% du salaire de référence

rente orpheLin de père et de mère 100 % du salaire de référence

rente de conJoint

rente temporAire 5% du salaire de référence * Les conditions contractuelles d’application des garanties et du versement des prestations demeurent identiques.

qUi est concerné ? dans le cadre d’un accord national inter professionnel, le maintien de la couverture santé et prévoyance est ouvert à tous les salariés en cdd ou cdi dont la rupture du contrat de travail ouvre droit à l’indemnisation chômage. Cette disposition ne s’applique pas en cas de démission ou de licenciement pour faute lourde.

qUeLLes seront vos cotisAtions ? les cotisations seront identiques à celles calculées pour les salariés en activité, majorées de la CSg et rdS due sur la part patronale. Vos cotisations ne pouvant plus être prélevées sur votre salaire, un prélèvement automatique sera réalisé chaque mois par Vivinter. Auchan continuera à verser sa participation patronale.

qUeLLe est LA dUrée dU mAintien de gArAntie ? Elle est égale à la durée de votre dernier contrat de travail chez Auchan, appréciée en mois entiers dans la limite de 9 mois;

Et sous réserve d’une indemnisation au titre du chômage. la cessation des allocations chômage fait également cesser le maintien des régimes. Vous êtes tenu d’informer Auchan ou Vivinter de tout changement dans votre situation. 33

fin de contrAt, gArAntiES ProlongéES

Votre collaboration avec Auchan s’achève(fin de Cdd ou rupture de contrat). Vous pouvez

continuer à bénéficier des garanties prévoyance et santé.

4. VouS quittEz l’EntrEPriSE

Attention

lors de votre départ de l’entreprise vous recevrez le document ci-contre. que vous souhaitez conserver ou non vos garanties santé et prévoyance, il est indispensable de le compléter et de le renvoyer dans un délai de 10 jours. A défaut, la loi oblige Auchan à considérer que vous acceptez le maintien. Et vous devrez payer vos cotisations !

à noterAuchan propose à l’ensemble de ses retraités ou préretraités, une couverture santé pour leurs futurs frais médicaux. Plus de 2 600 d’entres eux l’ont déjà choisie.

une plaquette d’information “Pour une retraite sereine” détaille l’ensemble de ce dispositif. Elle est à votre disposition auprès de votre service du personnel ou auprès de Vivinter, département Cotisations isolées au 01 70 91 39 20 ou [email protected].

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rEStEz Protégé

Une fois retrAitéConservez une couverture santé “AuCHAn” même après la fin de votre vie professionnelle. que vous soyez retraité ou préretraité vous pouvez rester protégé.


téLéchArgez LA pLAqUette “poUr Une retrAite sereine” sUr :

rubriques : protection sociale / Mutuelle santé / je quitte l’entreprise…projetsocial.auchan.com

gArAntiES PréVoyAnCE

PréAmbULEAfin de couvrir et d’atténuer le plus largement possible les conséquences financières des aléas de santé qui peuvent survenir dans la vie privée ou professionnelle des salariés de l’entreprise, la société AUCHAN a mis en place un régime de prévoyance dont les garanties sont exposées ci-après; elles viennent s’ajouter aux dispositions relatives aux compléments de salaire prévus par les accords d’entreprise.

l’adhésion à ce régime est ObligatOire.les descriptions de garanties et les modalités de fonctionnement du régime de prévoyance exposées ci-dessous n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient se substituer à la notice d’information remise par le service du personnel.

GénérALiTéSPoint de départ des garantiesLes garanties débutent, à l’égard de chaque salarié :g Dès la date d’effet du contrat d’adhésion pour les

salariés en activité à cette date.g Dès la date d’entrée en fonction pour les nouveaux

embauchés ou promus.g Après 6 mois d’ancienneté s’agissant de la garantie

Incapacité Temporaire de Travail.

expiration des garantiesLes garanties cessent à l’égard de chaque salarié :g A la date à laquelle il est radié des listes du personnel

concerné par l’assurance, sauf mise en jeu de la garantie « Exonération »,

g A la date de liquidation de sa retraite par la Sécurité Sociale,

g En cas de suspension de contrat de travail les garanties sont suspendues en cas de période non rémunérée.

Salaire annuel de référence servant de base au calcul des prestations et soumis aux cotisations au titre du contrat de prévoyanceLe salaire de référence est constitué du traitement brut effectif des 12 mois révolus précédant la date du sinistre, y compris les éléments variables, hors prime de progrès. Il est limité à 4 fois le plafond de la Sécurité Sociale

– être employé dans un centre d’aide par le travail en tant que travailleur handicapé.

> Les enfants invalides du salarié, quel que soit leur âge, titulaires de la carte d’invalidité prévue à l’article 173 du code de la famille et de l’aide sociale.

ExcLUSionSN’ouvrent pas droit à la mise en jeu des garanties, les conséquences de l’un des événements suivants :

Pour l’ensemble des garanties :g La guerre civile, française ou étrangère.Pour la garanties Décès et invalidité absolue et définitive par accidentg Tout fait intentionnel du salarié ayant pour but de

porter atteinte à son intégrité physique (y compris les tentatives de suicide),

g L’ivresse (état attesté par un taux d’alcoolémie égal ou supérieur au taux fixé par la législation en vigueur au titre du Code de la Route), l’alcoolisme ou l’usage de stupéfiants et produits toxiques non prescrits médicalement,

g La pratique par le salarié de tout sport à titre professionnel ainsi que sa participation à des compétions, matches ou paris comportant l’utilisation d’animaux, de véhicules ou d’embarcations à moteur,

g Les accidents ou maladies survenus pendant une suspension pour une période militaire,

g terrorisme ou de sabotage, lorsque le salarié y prend une part active,

g Tous risques (explosions, radiations ou dégagements de chaleur)

g Tous risques (explosions, radiations ou dégagements de chaleur) résultant de combustibles nucléaires, de produits ou déchets radioactifs.

PrEScriPTionToute action dérivant du contrat d’adhésion est prescrite par deux ans à compter du jour ouvrant de l’événement qui lui a donné naissance, selon les délais et les dispositions de l’article L.932.13 du Code de la Sécurité Sociale. La prescription est portée à dix ans pour les contrats d’assurances sur la vie lorsque le bénéficiaire est une personne distincte du salarié.

(148 128 euros en 2013). Si le salarié a une ancienneté inférieure à 12 mois à la date du sinistre, ou s’il s’est trouvé en arrêt de travail au cours des 12 mois précédant le sinistre, le salaire est reconstitué proportionnellement sur la base d’une durée complète d’activité pour le calcul de l’assiette.Situation de famille / Définition des enfants à chargeLorsque la prestation est liée à la situation de famille du salarié, l’assureur prend en considération la situation de famille dûment justifiée à la date du sinistre. L’assureur prend en considération les personnes suivantes :

g le conjoint non séparé de droit, le partenaire lié par un PACS (Pacte Civil de Solidarité) ou à défaut le concubin depuis au moins deux ans reconnu par acte notarié.

g les enfants à charge à savoir:• Les enfants à naître,• Les enfants nés viables,• Les enfants recueillis, c’est-à-dire ceux de l’ex-

conjoint éventuel, du conjoint ou du concubin ou du partenaire liés par un PACS, du salarié décédé qui ont vécu au foyer jusqu’au moment du décès et si leur autre parent n’est pas tenu au versement d’une pension alimentaire,

• Les enfants du salarié, qu’ils soient légitimes, naturels, adoptifs ou reconnus :

> jusqu’à leur 18ème anniversaire, sans condition,> jusqu’à leur 26ème anniversaire sous condition, soit :

– poursuivre des études dans un établissement d’enseignement secondaire, supérieur ou professionnel,

– être en apprentissage,– poursuivre une formation professionnelle en

alternance dans le cadre d’un contrat d’aide à l’insertion professionnelle des jeunes associant d’une part des enseignements généraux, professionnels et technologiques dispensés pendant le temps de travail dans des organismes publics ou privés de formation et, d’autre part, l’acquisition d’un savoir-faire par l’exercice en entreprise d’une ou plusieurs activités professionnelles en relation avec les enseignements reçus,

– être, préalablement à l’exercice d’un premier emploi rémunéré, inscrit auprès du Pôle Emploi comme demandeur d’emploi oau stagiaire de la formation professionnelle,

Ce document a pour objet de donner une information synthétique sur les garanties souscrites et ne saurait avoir de valeur contractuelle.

Extrait dEs conditions généralEs du contrat dE prévoyancE dEs salariés Employés

Un projet pour tous, du progrès pour chacun

Vos contacts

centre de gestion vivinter

> par internet : www.vivinter.fr

> par téléphone : 01 70 91 39 01

> par courrier : 82, rue Villeneuve 92584 Clichy cedex

Merci de préciser sur l’enveloppe le département (frais de santé ou affiliation) auprès duquel vous souhaitez adresser vos demandes.

AUchAn frAnce

> par courrier :

direction des ressources Humaines200 rue de la recherche 59656 Villeneuve d’Ascq

UN PRÉSENT ET UN AVENIR

À VIVRE ENSEMBLE

Une publication de la Direction des ressources Humaines et de la Direction de la communication en charge du developpement durable auchan France - Juillet 2013 - Design : Starting Block. crédits photos : Fotolia - iStockphoto - Getty Images - Dr

VIVINTER_Plaquette santé

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