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PROCES-VERBAL DE DESCRIPTION

L’AN DEUX MILLE DIX HUIT, et le six novembre

A la requête de :

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES

PROVENCE, société Coopérative à capital et personnel variables, régie

par le livre V du code Rural, dont le siège social est situé 25 chemin des

Trois Cyprès à AIX EN PROVENCE CEDEX 2 (13097), agissant

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette

qualité audit siège social.

Pour lequel domicile est élu en notre étude et encore en celle de Maître

DABOT Karine, membre de la société d'avocats MDB MATHIEU-

DABOT-BONFILS, avocat au barreau de AIX EN PROVENCE 13604

demeurant à 24 Cours Saint Louis -AIX EN PROVENCE 13604, sous la

constitution de Maître Aude GUIRAUDOU-SAMSON, avocat Associé de

la SCP B.D.C.C, inscrit au Barreau de la cour d’Appel de Nîmes, sur le

présent commandement et ses suites, et où pourront être notifiées toutes

offres et significations relatives à la présente saisie.

Agissant en vertu de :

Un acte notarié en date du 31 octobre 2016, contenant prêt avec

affectation hypothécaire

Je, Maître Vincent MOMBELLET, successeur de Maître

BOUSQUET, Huissier de Justice à la résidence de NIMES, 25 Avenue

Jean Jaurès, soussigné,

Me suis transporté ce jour sur les territoires de la commune de

ROUSSON, département du Gard, afin de procéder à la description du bien

appartenant à Mr et Mme LONGECHAL, demeurant MAS FOURNIER à

30340 ROUSSON, cadastré section BA n°17-18-19.

Le bien grevé regroupe les parcelles mentionnées ci-dessus en

un ensemble d’un seul tenant, sur laquelle existe un mas ancien, séculaire, en

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pierres, avec toiture tuilée sur charpentes bois, façades nues, volets bois et

volet roulant.

Le bien se trouve en pleine nature, a environ 10 km après

ALES. Tenant à la configuration du terrain, le mas est composé de trois

niveaux. En avant existe le bâtiment à usage de lieux de vie, en arrière existent

des chambres, à accès autonome.

S’agissant d’un ancien mas, de nombreux travaux de rénovation

ont été effectués afin d’apporter l’ensemble des prestations de confort

moderne, mais dans un esprit rustique.

Actuellement, chauffage par convecteurs, production d’eau

chaude par cumulus, raccordée au réseau électrique, traitement des eaux usées

par fosses septique et mini station avec épandage. Un forage.

EXTERIEUR :

Les parcelles sont ouvertes, sans clôture. Accès à l’habitation

par petit portail piéton et allée.

BA19 Parcelle en friche, séparative avec les parcelles agricoles

voisines.

BA17

Parcelle en friche, séparative avec les parcelles agricoles

voisines.

BA18

Comportant essentiellement le mas et le jardin d’agrément de

celui-ci.

Extérieur :

Essentiellement un jardin d’agrément entourant une piscine

12x6, avec plages dallées, fermé par murs anciens.

HABITATION

Bâtiment avant :

Cuisine :

Accès depuis l’extérieur par porte bois et verre,

Sol carrelé, rustique, murs enduits sans doublage, enduits et

plafond enduit et boiseries.

Installation électrique datant des travaux de rénovation, dix ans

environ. Un groupe de climatisation.

Délimitation de la zone cuisine par divers passe plat.

La cuisine est aménagée, type rustique et bois massif.

La pièce ouvre par une fenêtre châssis bois, verre simple deux

vantaux.

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Séjour :

Accès depuis la cuisine par porte de service et depuis l’extérieur

par porte métal et verre, 2 vantaux.


plafond enduit vouté. Une cheminée à foyer ouvert.


environ.


vantaux, et ouvre sur une terrasse pour repas par porte bois et verre.

Couloir :

Partant depuis la cuisine vers une porte d’accès, sur la façade

Nord. Sol carrelé, rustique, murs enduits sans doublage, enduits et



environ.

Laverie

Accès depuis le couloir par porte bois.




environ. Diverses installations d’arrivées et évacuation d’eau pour les

raccordements d’appareils de lavage. Un évier céramique.


vantaux.

Garage/grenier :

Accès depuis l’extérieur par 2 portails à bascule.

Sol béton brut, murs pierres nues avec câblage électrique

apparent, plafond pierres boiseries.


environ.

Bureau :

Accessible depuis le séjour.

Accès depuis l’extérieur par porte bois et verre,

Sol carrelé en travertins, murs enduits sans doublage, enduits et



environ. Chauffage par convecteur et une climatisation.

La pièce ouvre par deux fenêtres châssis bois, verre simple deux

vantaux et une porte fenêtre châssis bois, verre simple ouvrant sur le jardin

avec piscine.

Bureau à l’étage:

Accessible par escalier bois.

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Sol en parquet massif, murs enduits sans doublage, enduits et



environ. Chauffage par convecteur et une climatisation.

La pièce ouvre par une fenêtre en demi-lune châssis bois, verre

simple.

Cuisine d’été

Accessible depuis le jardin.




environ. La cuisine est aménagée, type rustique et bois massif.

Salle d’eau :

Accessible par porte bois.

Sol carrelé, murs carrelés et enduits sans doublage, enduits et



environ. Chauffage par convecteur.

La pièce ouvre par un vasistas châssis bois, verre simple.

L’installation sanitaire comprend un WC cuvette anglaise

chasse dorsale, une douche à l’italienne, une vasque.

Remise et Atelier :

Pièces accessible par le jardin, communiquant avec le garage.

Cf. désignation de cette pièce, état similaire.

Hall

Accessible depuis le bureau et desservant deux chambres.





WC

Accès par porte bois,




environ. Un WC cuvette anglaise chasse dorsale.

Chambre :

Avec dressing et salle d’eau attenante.






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avec piscine.

Salle d’eau attenante







vantaux. L’installation sanitaire comprend une douche à l’italienne, une

baignoire, une vasque.

Coin dressing, similaire aux pièces précédentes, un cumulus.

Chambre :







vantaux.

Salle d’eau :








baignoire, une vasque, un bidet.

WC






Chambre :


Sol en jonc de mer, murs enduits sans doublage, enduits et



environ. Chauffage par convecteur. Un placard mural.


vantaux.

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Chambre :


Sol carrelé, murs enduits sans doublage, enduits et plafond

enduit et boiseries.




vantaux.

Chambre :


Sol en parquet, murs enduits sans doublage, enduits et plafond



environ. Chauffage par convecteur. Un placard mural.


vantaux.

Accessible depuis le couloir existe une mezzanine, sol tomettes,

murs enduits sans doublage, garde corps en fer forgé, plafond enduits et



environ.

Bibliothèque :

Accès par 2 portes bois,

Sol parquet, murs enduits sans doublage, enduits et plafond

enduit et boiseries. Un velux.




vantaux.

Palier/petit bureau :

Sol en parquet, murs enduits sans doublage, enduits et plafond




Salle d’eau :








baignoire d’angle, une vasque sur meuble.

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WC






Chambre :

Avec dressing et salle d’eau attenante.


Sol lino, murs enduits sans doublage, enduits et plafond enduit

et boiseries.





avec piscine.









vasque.

Coin dressing, similaire aux pièces précédentes.

Annexe

Il s’agit de l’extrémité arrière du mas, avec accès indépendant

distribuant 3 chambres, 2 en étage, une en rez-de-chaussée.

Couloir :


Sol parquet flottant, murs enduits sans doublage, enduits et



environ.

Chambre :

Avec salle d’eau attenante.





environ. Chauffage par convecteur. Une climatisation.



avec piscine.

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baignoire, une vasque, un WC cuvette anglaise.

Chambre :









avec piscine.










Chambre :









avec piscine.










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Le logement est occupé par Mr et Mme LONGECHAL.

La surface totale du logement avoisine 600 m²

Il m’est déclaré que dans le bâtiment sont hébergées deux

sociétés, savoir la SARL COMMUNICATION MODULAIRE et la SARL

BLAM EVENT, sans que n’existe de bail.

Les différents diagnostics et le certificat de superficie seront

effectués ultérieurement, selon rapports auxquels on se reportera pour

informations.

Documents annexés :

- extrait de la matrice cadastrale

- extrait du plan cadastral

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