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Bienvenue

au Centre Hospitalier Localde CHÂTILLON SUR INDRE

Madame, Monsieur,

Vous venez d’être admis au Centre Hospitalier Local de CHATILLON SUR INDRE. Au nom des équipes médicales, soignantes, techniques et administratives, je vous souhaite la bienvenue dans notre établissement.

Le Centre Hospitalier Local de CHATILLON SUR INDRE est un établissement de proximité à taille humaine.

Notre mission est de vous offrir des soins de qualité dans un environnement le plus performant possible tout en étant attentifs à vos besoins.

Soucieux de la qualité de votre prise en charge et de votre sécurité, soyez assuré que l’ensemble du personnel met tout en œuvre pour que votre séjour, quel qu’en soit le motif, se déroule dans les meilleures conditions possibles.

Ce livret d’accueil est destiné à vous fournir toutes les informations pratiques dont vous et vos proches pouvez avoir besoin. N’hésitez pas si nécessaire, à demander un complément d’information, nous nous efforcerons de vous apporter la meilleure réponse possible.

Je vous remercie de votre confiance et l’ensemble du personnel de l’établissement s’associe à moi pour vous souhaiter un prompt rétablissement.

Le Directeur

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Site du Centre Hospitalier LocalPlan de situation

de CHÂTILLON SUR INDRE

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ToursLoches

Châteauroux

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PRÉSENTATIONDE L’ÉTABLISSEMENT

Le Centre Hospitalier Local de Châtillon sur Indre est un Centre Hospitalier de proximité, établissement public de santé autonome qui accueille majoritairement des personnes de plus de 60 ans.

Historiquement, le Centre Hospitalier Local de Châtillon sur Indre est en direction commune avec l’EHPAD de Mézières en Brenne.

Depuis le 1er janvier 2010, l’établissement est également en direction commune avec les Centres Hospitaliers de Châteauroux, Buzançais, du Blanc et les EHPAD de Clion sur Indre, Mézières en Brenne, Argenton sur Creuse et Saint Gaultier.

Afin de concrétiser cette coopération, les établissements l’ont nommée INDRIANCE.

Les objectifs de cette coopération sont :

- D’améliorer l’offre de soins et l’accompagnement médico-social dans les établissements en promouvant des stratégies communes.

- De structurer des filières de soins pour éviter les ruptures de prises en charge.

- D’encourager les établissements à échanger, partager et prendre des initiatives pour développer des projets communs.

- De faire émerger les bonnes pratiques dans un souci d’amélioration continue de la qualité du service rendu aux usagers.

La loi de 2009 a mis en place deux instances qui sont chargées de la gestion de l’établissement :

- Le conseil de surveillance (qui s’est substitué au conseil d’administration) a des missions centrées sur les orientations stratégiques et des fonctions de contrôle sur la gestion de l’établissement.

- Le directoire, présidé par le directeur est composé de médecins et de représentant du personnel. Il est consulté sur les principales décisions et adopte le projet médical et prépare le projet d’établissement.

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D’autres instances consultatives participent à la conduite de l’établissement.• La Commission Médicale d’Etablissement (CME), représentant le

personnel médical, est une instance consultative qui élabore le projet médical en concertation avec le directeur et coordonne la politique médicale.

• Le Comité Technique d’Etablissement (CTE), représentant le personnel non médical, est consulté ou informé sur les questions relatives au fonctionnement de l’établissement.

• La Commission des Soins Infirmiers, Médico Techniques et de Rééducation (CSIRMT) est consultée et informée sur toutes les questions relatives à l’organisation des soins, la politique qualité et la sécurité des soins.

• Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) détient une compétence générale en matière de sécurité, d’hygiène et de conditions de travail.

• La Commission Commune est une cellule interne regroupant l’ensemble des instances légales Douleur (CLUD), Nutrition (CLAN), Médicament (COMEDIMS), Infection (CLIN).

Depuis 2015, la Commission Qualité et Gestion des Risques (CQGDR) a intégré la Commission commune. Elle a pour rôle de définir la politique qualité et gestion des risques de l’établissement et les actions à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs que s’est fixé l’établissement à travers la politique qualité et gestion des risques

Les instances pour les usagers, les résidents et les patients sont :• Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) qui veille au respect des droits

des résidents.

• La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge (CRUQ) veille au respect des droits des usagers et à faciliter leurs démarches.

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Service de Soins de Suite et de Rééducation Polyvalents (SSRP)Le service de Soins de Suite et de Rééducation Polyvalents comporte 35 lits pour des séjours de durée moyenne destinés à favoriser le retour à domicile. L’admission est prononcée par décision du directeur, sur avis du médecin chef de service. En dehors du suivi médical et des soins courants prodigués par les infirmiers et les aides-soignants 24h/24, le service propose : des soins de kinésithérapie et éventuellement d’ergothérapie, un accompagnement nutritionnel par une diététicienne, un accompagnement pour les patients en fin de vie avec la possibilité d’intervention de l’Equipe d’Appui Départementale en Soins Palliatifs (EADSP), un accompagnement social par une assistante sociale qui organise le retour à domicile avec le patient et/ou son entourage, et les aide également dans leurs démarches de placement en institution en lien avec le médecin chef du service.

L’Unité de Soins de Longue Durée (USLD)L’USLD comporte 31 lits et accueille en placement des personnes présentant une ou plusieurs maladies chroniques pouvant entrainer une perte d’autonomie durable et nécessitant des soins médicotechniques importants. Un médecin chef de service assure une permanence médicale et une présence infirmière est assurée en continu.

Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) dont une unité Alzheimer

L’EHPAD comprend 169 lits et accueille des personnes âgées en perte d’autonomie. Il est composé de trois unités de soins nommées Sapins (dont Acacias et Lilas), Genêts et Tilleuls. Un médecin coordonnateur met en œuvre la coordination entre le personnel soignant, médico-technique et les professionnels libéraux. Une unité Alzheimer, accueillant 16 résidents atteints de la maladie d’Alzheimer, de pathologies apparentées ou de troubles du comportement est située au rez-de-chaussée des Tilleuls. Cette unité est équipée d’une vidéosurveillance soumise à autorisation.

Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)Ce service comprend 60 places sur les cantons de Chatillon sur Indre, de Mézières en Brenne et d’Ecueillé. Les soins à domicile contribuent au maintien à domicile des personnes en offrant des prestations paramédicales coordonnées avec celles des autres intervenants à domicile (infirmiers libéraux, kinésithérapeutes, aide-ménagère, auxiliaire de vie, etc...). Les patients pris en charge à domicile nécessitent sur le plan des soins une aide pour effectuer les actes essentiels de la vie courante (hygiène, mobilisation, prévention). Les objectifs de ce service sont de compenser ou retarder la perte d’autonomie, éviter ou retarder l’hospitalisation ou le placement dans un établissement d’hébergement médicalisé et faciliter et organiser le retour au domicile après une hospitalisation. L’admission en S.S.I.A.D. est réalisée sur prescription médicale pour assurer la continuité des soins.

Equipe Spécialisée Alzheimer (ESA)L’Equipe Spécialisée Alzheimer prodigue, sur prescription médicale, des soins d’accompagnement et de réhabilitation à domicile visant à préserver l’autonomie de la personne en maintenant ou en développant les capacités restantes : motrices, sensorielles, cognitives, comportementales et de communication. Elle offre 10 places.

Hospitalisation à Domicile (HAD)Ce service comprend 5 places. C’est une structure de soins alternative à l’hospitalisation en établissement. Elle permet d’assurer des soins médicaux et paramédicaux importants, au domicile du patient, sur

prescription médicale, pour une période limitée mais renouvelable en fonction de l’évolution de l’état de santé du patient.

NOS UNITÉS / NOS SERVICES DE SOINS

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Des prises en charge innovantes et complémentaires• Un espace SNOEZELEN : Cet espace permet de prendre en charge des personnes

atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de pathologies apparentées au cours de séances individuelles. Des professionnels spécialisés ont été formés à cette prise en charge spécifique. C’est un environnement qui vise à stimuler les cinq sens par la musique, les jeux de lumière, les sensations tactiles et olfactives.Il permet de proposer des expériences variées dans une atmosphère de confiance et de détente. Il devient ainsi un lieu de convivialité, de respect mutuel, d’écoute.

• Le Pôle d’Activités et de Soins Adaptés : Le Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA), composé de 14 places, constitue un accueil de jour interne destiné aux résidents de l’EHPAD présentant des troubles du comportement modérés et des prémices de la maladie d’Alzheimer. Ce lieu de vie propose des activités sociales et thérapeutiques (cuisine, jardin, repas collectifs).

• La télémédecine : L’établissement est en réflexion pour mettre en place des activités de télémédecine en partenariat avec les professionnels libéraux.

La maison médicale pluridisciplinaire, gérée par le Centre Hospitalier Local, regroupe un secteur public et un secteur libéral.

• Des consultations externes spécialisées publiques : Les consultations externes spécialisées, ouvertes au public, sont assurées dans le cadre des conventions passées par le Centre Hospitalier Local de Châtillon sur Indre avec les Centres Hospitaliers de Châteauroux, de Loches et le CHU de Tours.Elles sont effectuées par des praticiens hospitaliers, médecins chefs de services ou praticiens attachés (spécialités : ophtalmologue, cardiologue,…).

• Le secteur libéral : Les professionnels libéraux présents au sein de la maison médicale pluridisciplinaire sont : des médecins libéraux, un dentiste, un podologue, un kinésithérapeute, des infirmiers libéraux, un orthophoniste et un ostéopathe.La maison médicale permet aux résidents de bénéficier d’une prise en charge spécialisée, sur le site et d’éviter ainsi les transferts. Elle offre également une prise en charge médicale spécialisée à la population.

LA MAISON MÉDICALE PLURIDISCIPLINAIRE

D’autres services que vous ne voyez pas contribuent également au bon fonctionnement de l’établissement :

• Les services administratifs composé de :- la Direction,- les services financiers et économiques,- le service ressources humaines,- le service qualité et gestion des risques,- le service des admissions.

• Les services techniques et de sécurité• Le service de restauration• Le service de blanchisserie

LES SERVICES TRANSVERSAUx DE L’ÉTABLISSEMENT

NOS ÉqUIPESVotre santé et votre confort vont être confiés à une équipe médicale et paramédicale compétente.C’est le médecin du service qui vous prendra en charge si ce n’est pas votre médecin traitant (médecin habilité à exercer au sein de l’établissement) qui vous admet au sein de l’établissement.Le médecin chef du service, le cadre supérieur de santé, le cadre de santé et l’équipe soignante sont à votre disposition pour répondre à vos interrogations durant le séjour.Il pourra être fait appel à des médecins spécialisés si votre état de santé le nécessite.

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L’équipe médicaleElle se compose de 4 médecins :

• un médecin chef de service du SSR,• un médecin chef de service de l’USLD,• un médecin coordonnateur pour l’EHPAD,• un médecin généraliste pour l’EHPAD.

Un pharmacien qui est également responsable de la pharmacie à usage intérieur (PUI), assure la dispensation nominative des traitements.

L’équipe soignante et paramédicale• Un cadre supérieur de santé assure le pilotage de l’équipe soignante et

paramédicale. Il est le garant de la continuité des soins et de la qualité des relations avec les familles, et contribue avec les médecins à garantir à tous les patients l’accessibilité aux soins.

• Le cadre de santé est chargé d’assurer le bon fonctionnement d’un ou plusieurs services. Il encadre le personnel soignant du service et s’efforce de faciliter les conditions de séjour des personnes admises dans l’établissement. C’est à lui qu’il convient de s’adresser pour obtenir un renseignement, formuler une observation ou demander un entretien.

• L’équipe soignante se compose :- D’Infirmier(e)s qui dispensent des soins et des traitements prescrits par le médecin, exercent une surveillance constante et peuvent vous donner des conseils relatifs à votre santé.

- D’Aides-soignantes, qui collaborent avec les infirmiers aux soins d’hygiène et de confort.

- D’Assistants de Soins en Gérontologie intervenant auprès de personnes âgées au sein d’unités spécifiques (PASA, Unité Alzheimer), nécessitant des techniques de soins et d’accompagnement particulières.

- D’Animateurs qui interviennent au sein de l’EHPAD et de l’USLD. Ils organisent des activités de loisir par groupes et coordonnent la participation du personnel et des bénévoles aux actions d’animation, afin de répondre au mieux aux attentes des résidents.

- D’Agents des Services Hospitaliers Qualifiés, qui contribuent à votre confort et assurent l‘entretien de votre environnement ainsi que des parties communes de l’établissement.

• L’équipe paramédicale (intervient sur prescription médicale) :- C’est par le biais d’activités de la vie quotidienne et d’autres exercices globaux que l’ergothérapeute organise une thérapie visant à améliorer des capacités d’agir et des compétences individuellement ou en groupe.

- Les kinésithérapeutes réalisent de façon manuelle ou instrumentale des actes destinés à prévenir, rétablir et suppléer l’altération des capacités fonctionnelles des patients.

- L’éducateur en Activités Physiques Adaptées utilise des ateliers individuels ou collectifs dans un but de maintien, de récupération ou d’adaptation des capacités globales (physiques, cognitives et sociales). Il propose aussi des ateliers d’équilibre dans le cadre de la prévention du risque de chutes.

- Une diététicienne délivre des conseils nutritionnels et, sur prescription médicale, dispense des soins diététiques individualisés avec une éducation nutritionnelle optimale.

• Dans le cadre de la mise en place d’une équipe pluridisciplinaire, d’autres professionnels interviennent au sein de l’établissement :

- Une psychologue assure le suivi psychologique des patients hospitalisés et peut être amenée à recevoir les familles en cas de besoin.- Une assistante sociale a pour rôle de faciliter l’accès au système de soins, contribuer à son bon fonctionnement et accompagner et soutenir les patients ainsi que leur entourage. Vous pouvez obtenir ses coordonnées et ses jours de présence auprès du cadre de service.

L’ensemble du personnel médical, soignant et paramédical dispose de badges permettant de les identifier à travers leurs noms, prénoms et fonctions.

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Pour toute admission, il faut vous présenter auprès du bureau des admissions muni des pièces suivantes :• Une photocopie de votre pièce d’identité (carte d’identité) ;• Votre carte vitale actualisée ou attestation d’assuré social ;• Votre carte de mutuelle à jour ;• Votre attestation CMU (Couverture Maladie Universelle), si vous êtes concerné ;• Et remplir le formulaire de désignation de la personne de confiance et des personnes à

prévenir.

Avant une admission en EHPAD ou en Unité de Soins de Longue Durée, une visite du service vous est proposée.

Afin de compléter votre dossier administratif il est également nécessaire de fournir :• Votre notification d’APA (Allocation Personnalisée d’Autonomie) au domicile si vous en

bénéficiez ;• Votre relevé d’identité bancaire ou postal ;• Votre déclaration de revenus et l’avis d’imposition de l’année en cours ;• Vos ressources (Montant à déclarer aux services fiscaux) ;• La carte d’ancien combattant si vous en possédez une ;• Le nom de l’organisme qui vous octroie l’allocation logement ;• Le nom de votre médecin traitant (dans le cas où vous ne choisissez pas le médecin

généraliste salarié de l’établissement) ;• Le nom de l’ambulancier de votre choix ;• Votre livret de famille.

Le bureau des admissions est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h à 17h30

Dans le cas d’une admission au sein du service de Soins de Suite et de Rééducation Polyvalents :

• Frais de séjour et de soinsLes organismes de sécurité sociale prennent en charge les frais de séjour à 80% enrègle générale et à 100% dans certains cas. La partie non prise en charge (20%) est appelée « ticket modérateur ».Ce ticket modérateur doit être réglé directement par les organismes mutualistes.En l’absence de mutuelle et de prise en charge à 100%, vous pouvez être amené à régler le ticket modérateur qui représente 20% des frais d’hospitalisation.Le service des admissions et l’assistante sociale peuvent vous aider dans vos démarches.• Le forfait journalierIl constitue votre contribution aux dépenses journalières.Il est généralement pris en charge par votre mutuelle.A défaut, vous devrez le régler le jour de votre départ, lors de l’accomplissement des formalités de sortie au bureau des admissions.• La chambre seuleDans la mesure du possible et sur votre demande, vous pourrez être hospitalisé en chambre particulière moyennant un supplément qui est pris en charge par certaines mutuelles.

Dans le cas d’une admission en Unité de Soins de Longue Durée et EHPAD :• Frais de séjourLe prix de journée est fixé annuellement par arrêté du Président du Conseil Général.Le règlement des frais d’hébergement peut être pris en charge par l’Aide SocialeDépartementale, en fonction des revenus du résident et des obligés alimentaires.Si vous désirez en faire la demande, vous pouvez vous rapprocher du bureau des admissions.Les frais de séjour sont facturés mensuellement à terme échu, payables à la Trésor Public.• Allocation logementUne demande d’allocation logement à caractère social peut être formulée par les résidents admis à l’EHPAD, sous certaines conditions qui vous seront communiquées par la personne chargée de l’accueil et des admissions.• APA (Allocation Personnalisée d’Autonomie)L’APA est une prestation, attribuée par le Président du Conseil Général et financée sur le budget départemental, destinée à aider les personnes dépendantes à faire face aux dépenses occasionnées par leur perte d’autonomie.

• Le lingeLe linge hôtelier (draps, serviettes …) est fourni et entretenu par le Centre Hospitalier Local.Pour les services d’EHPAD et d’USLD, l’entretien de votre linge personnel est assuré par la blanchisserie de l’établissement. Vos vêtements doivent être identifiés à votre nom dès votre entrée dans l’établissement, afin d’éviter toute perte de linge.L’entretien des textiles fragiles est laissé à la charge des familles.L’entretien du linge des patients du service de soins de suite et de réadaptation polyvalents est à la charge des familles ou de l’entourage.• Les repasLes repas sont servis en salle à manger (si votre état de santé le permet) à partir des heures suivantes : • Petit déjeuner : 7h30 • Déjeuner : 12h • Collation : aux alentours de 15h30 • Dîner : 18hLes menus proposés sont élaborés par la diététicienne et adaptés à vos besoins alimentaires.Vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de convier vos parents et amis à déjeuner avec

vous. Pour cela, vous devez en faire la demande auprès de l’infirmière ou d’un personnel soignant au moins 48h à l’avance.12

LES FRAIS DE SÉjOUR

L’HÔTELLERIE

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LES RELATIONS AVEC L’ExTÉRIEUR

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• Le courrierChaque jour, votre courrier vous est distribué par le service animation.Pour envoyer du courrier, il vous suffit de le déposer dans la boîte aux lettres située dans le hall d’entrée. Le courrier est relevé tous les après-midi.• Le téléphoneVotre chambre est équipée d’une ligne téléphonique. A votre demande, la ligne téléphonique sera activée. Pour cela, adressez-vous au bureau des admissions.Une facture trimestrielle, correspondant au montant de vos communications, vous sera remise.• La Télévision/RadioLes chambres du service de soins de suite et de réadaptation polyvalents sont équipées de téléviseurs et ce service est gratuit.L’usage d’un poste de radio est autorisé.En EHPAD et en USLD, des salons sont équipés de téléviseurs.Vous pouvez également apporter votre propre appareil, celui-ci devra, préalablement à son utilisation, être vérifié, par un personnel du service technique de l’établissement.• Coiffeur / Esthéticienne Les services d’une socio-esthéticienne sont offerts tous les mardis par l’établissement. Rapprochez-vous de l’équipe soignante pour vous inscrire.Vous avez également la possibilité de faire venir le coiffeur ou l’esthéticienne de votre choix dans une salle qui sera mise à votre disposition. (Ce service reste à votre charge).N’oubliez pas de tenir informé l’équipe soignante afin de ne pas perturber le fonctionnement du service.• La boutiqueSituée dans le hall d’accueil de l’établissement, la boutique est ouverte tous les mardis à partir de 14h30.

• Dispositions relatives aux dépôts d’argent et objets de valeurDurant votre séjour au Centre Hospitalier Local, nous vous invitons à ne garder aucun bijou, chéquier, carte bancaire, argent liquide, et à les confier, si possible, aux membres de votre famille.À défaut, vous pouvez dès votre entrée, déposer votre argent et vos objets de valeur au Trésorier Public. Renseignez-vous auprès du cadre de votre service d’hospitalisation.Pour les récupérer, vous devrez vous présenter personnellement à la Trésorerie.

• Les transports sanitairesLes transports sanitaires, durant votre hospitalisation et votre séjour, sont organisés par l’établissement.Ces prestations sont prises en charge par les caisses d’assurance maladie, lorsque la réglementation en vigueur le prévoit.

• Le culteLe respect de la liberté de conscience des personnes hospitalisées est une règle fondamentale. Vous pouvez demander la visite d’un ministre du culte de votre confession en vous adressant aux professionnels de santé qui feront suivre votre demande.Vous trouverez au bureau des admissions la liste des représentants des différents cultes.Le Centre Hospitalier Local dispose d’une chapelle où le culte catholique est célébré tous les mercredis. Une boîte aux lettres, située dans le hall d’accueil, vous permet de contacter à tout moment les membres de l’aumônerie catholique.

Si les objets de valeurs ou l’argent ne sont pas déposés au Trésor Public, l’établissement ne pourra être tenu responsable en cas de dégradation ou de disparition.

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• Les visitesVos proches sont autorisés à vous rendre visite de 13h30 à 19h30 tous les jours. En dehors de ces heures, les visites ne sont pas autorisées (sauf dérogation exceptionnelle sur accord du cadre du service) afin de permettre le respect de la planification de soins.

• Les permissions de sortieSi vous êtes hospitalisé en Soins de Suite Polyvalents, il vous est possible de bénéficier, après avis médical, d’autorisations de sorties exceptionnelles.

Les demandes se font auprès du personnel soignant de votre service.Pour l’EHPAD, vous devez prévenir à l’avance les équipes soignantes qui vous aideront à organiser votre sortie.

• Le bruitPour préserver le repos de vos voisins de chambre, nous vous demandons de limiter les visites bruyantes ou en trop grands nombre ; il convient également de veiller au niveau sonore de vos appareils radio, téléphone ou télévision.

• L’interdiction des pourboiresLe personnel n’est pas autorisé à recevoir de pourboire. Il leur est interdit de les recevoir et vous les exposeriez ainsi à une sanction.

• La sécurité et le tabacConformément au règlement intérieur, nous vous demandons de respecter les consignes de sécurité applicables dans l’établissement.L’ensemble des services est équipé d’un système de détection automatique d’incendie : en conséquence il est interdit de fumer dans votre chambre, un fumoir est à votre disposition dans le service des Sapins.Pour des questions de sécurité, la présence d’appareil électrique (frigo, bouilloire…) est interdite dans les chambres.

• L’alcool, et autres produitsIl est strictement interdit d’introduire et de consommer de l’alcool ou tout autre produit stupéfiant dans l’enceinte de l’établissement. Toute conduite inadaptée fera l’objet d’un signalement auprès des forces de l’ordre et éventuellement la rupture du contrat de séjour.

La prise en charge de la douleurDans cet établissement nous nous engageons à prendre en charge votre douleur.En cas de douleur, n’hésitez pas à prévenir l’équipe soignante.En l’évoquant, vous aidez les médecins à mieux vous soulager ils pourront ainsi évaluer votre douleur et vous proposer les solutions les mieux adaptées à votre cas.

L’hygiène hospitalière et la prévention des Infections Associées aux Soins (IAS)Les infections associées aux soins ou les infections nosocomiales, sont des infections pouvant être contractées au cours d’un séjour d’hospitalisation. Les germes responsables peuvent être nos propres germes présents sur la peau, dans notre tube digestif, soit transmis à partir d’un autre patient, soit provenir de l’environnement (eau, air et surfaces).

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NOS ENGAGEMENTS

Si certaines recommandations concernent en priorité le personnel soignant, d’autres mesures relevant de l’hygiène générale intéressent aussi les visiteurs et les patients. Comme l’hygiène des mains avec un produit hydro-alcoolique.

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Cette infection est dite infection associés aux soins quand elle est en relation avec un soin réalisé dans l’établissement de santé. Pour lutter contre la survenue de ces infections et conformément à la réglementation, le Centre Hospitalier Local de Chatillon-sur-Indre dispose d’un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N) qui établit une politique et un programme de prévention des infections associées aux soins.Il s’assure du respect des réglementations et des recommandations, de l’application des mesures de prévention, de la formation des professionnels et de l’évaluation des pratiques des professionnels.

La qualité et la gestion des risquesL’établissement est engagé dans une démarche continue d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, notamment dans le cadre de la procédure de certification des établissements de santé et des évaluations interne et externe des EHPAD. La certification des établissements de santé est une procédure d’évaluation externe, indépendante de l’établissement de santé et de ses organismes de tutelle, effectuée par des professionnels de santé, concernant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques. Elle apprécie non seulement le système de management de la qualité et des risques, mais également des aspects spécifiques de l’organisation des soins et les démarches d’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP).Le rapport complet est disponible sur le site internet de la Haute Autorité de Santé (HAS)(www.has-sante.fr).Les performances de l’établissement en matière de qualité de prise en charge sont également mesurées par le biais d’indicateurs nationaux et notamment les Indicateurs Pour l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (IPAQSS) qui sont accessibles sur la plateforme d’information du Ministère de la Santé : www.scopesante.frLes résultats sont également visibles dans les points informations de l’établissement.

La satisfaction des usagersLe questionnaire de sortie et de satisfactionPour les patients en Soins de Suite Polyvalents : avant de quitter l’établissement, nous vous demandons de bien vouloir répondre au questionnaire remis avec ce livret afin que nous puissions améliorer la qualité de notre prise en charge.Vous pouvez le déposer dans l’urne prévue à cet effet (en face du secrétariat médical) ou nous l’adresser par voie postale après votre sortie.Pour l’EHPAD et l’USLD, un questionnaire de satisfaction vous sera remis un à deux mois après votre admission. Vous avez la possibilité de le déposer, une fois complété, dans les urnes disposées au sein de chaque service ou de nous l’adresser par courrier.Nous vous remercions par avance de votre coopération.

Les dispositions mises en place dans le cas d’un éventuel dommage lié aux soinsDepuis la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, tout établissement ou professionnel de santé est tenu d’apporter à la personne qui a été victime d’un dommage lié à sa prise en charge, les explications nécessaires.

Le Centre Hospitalier de Chatillon sur Indre a mis en œuvre les dispositions d’annonce d’un dommage lié aux soins dans le cadre d’un protocole réalisé en lien avec les professionnels de santé.

Des démarches afin d’assurer la sécurité des patients et en particulier de diminuer le risque de survenue d’événement indésirable.

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VOTRE SORTIE

Les formalités à accomplirAprès avis médical, vous allez quitter l’établissement. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les quelques formalités administratives suivantes :Votre date de sortie est décidée en accord avec vous et votre famille par le médecin du service.Lors de votre départ, un courrier destiné à votre médecin traitant vous sera remis ainsi que votre ordonnance de sortie, vos radios et résultats d’examens.Vous devez également passer au bureau des admissions afin de clore votre dossier administratif.

Les sorties contre avis médicalL’établissement respecte votre liberté.En cas de sortie contre avis médical, vous devez signer une « fiche de sortie contre avis médical » pour dégager la responsabilité de l’établissement à votre égard et indiquer que votre départ s’effectue contre avis médical.

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VOS DROITS

FOCUS SUR VOS DROITS

La Commission des Relations avec les Usagers et de la qualité de la Prise en Charge (CRUCPC)

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Le Centre Hospitalier dispose d’une Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge) (CRUQPC) instituée par la loi 2002- 303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité de la prise en charge.

Ses missions• Veiller au respect des droits des usagers et faciliter les

démarches.• Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la

prise en charge des usagers et de leurs proches.Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous vous invitons dans un premier temps à vous adresser directement au cadre de santé. Les réclamations peuvent être orales ou écrites.Néanmoins, quelles que soient les réclamations, doléances, griefs, remarques ou plaintes, il vous est également possible d’envoyer un courrier adressé au Directeur.Le Directeur veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite selon les modalités prescrites par le code de la santé publique (articles R 1112-91 à R. 1112-94 CSP).

• La personne de confiance(cf. article L. 1111-6 du code de la santé publique)

Pendant votre séjour, vous devez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement considérera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin.Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.Si vous souhaitez en savoir plus sur la personne de confiance, une fiche informative est à votre disposition au bureau des admissions.• Les directives anticipées

(cf. article L. 1111-11 du code de la santé publique)Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement.Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical.Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être annulées ou modifiées à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les-lui ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées

Des représentants des usagers sont à votre disposition pour vous aider en cas de besoin. Leurs coordonnées sont affichées dans le hall d’accueil.N’hésitez pas….

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• Votre droit d’accès au dossier médical(cf. articles L. 1111-7 et R. 1111-2 à R. 1111-9 du code de la santé publique)

Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement.Il comporte toutes les informations de santé vous concernant.Il vous est possible d’accéder à ces informations en en faisant la demande par écrit auprès de la Direction.Vous pouvez également demander à l’établissement de vous faire parvenir l’imprimé de demande qui recense tous les éléments nécessaires au traitement de votre demande. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre choix.Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande, mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois.Votre dossier médical est conservé pendant trente ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe.Si vous souhaitez en savoir plus sur les règles d’accessibilité à votre dossier médical, une fiche informative est à votre disposition au bureau des admissions.

•

ConfidentialitéL’ensemble du personnel est soumis au devoir de discrétion, de réserve et au secret professionnel sur toutes les informations dont il aura eu connaissance dans le cadre de son travail.Les informations concernant les personnes hospitalisées sont conservées de manière à assurer leur confidentialité.• Informatique et libertéLe Centre Hospitalier Local a mis en place un dossier de soins informatisé en vue de gérer le fichier de ses patients, ceci dans le strict respect du secret médical.Sauf opposition de votre part, certains renseignements vous concernant recueillis au cours de votre hospitalisation pourront faire l’objet d’un enregistrement informatique réservé à l’usage exclusif de votre médecin.Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés*, nous vous informons que vous pourrez avoir accès à votre dossier médical en vous adressant à votre médecin traitant ou à un médecin de votre choix qui sera alors votre intermédiaire.

Votre dossier administratif est quant à lui consultable au bureau des admissions.L’ensemble du personnel s’est engagé à respecter une charte relative à l’information médicale.

*art 26, 27,34 et 40 de la loi n° 78-17 du 6/1/78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

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CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE

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DROITS DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES EN INSTITUTION

(Commission « Droits et Libertés » de la Fondation Nationale de Gérontologie en 1986).

Le respect des droits et libertés des personnes âgées dépendantes concerne tous les lieux de vie : logements-foyers, maisons de retraite, résidences, services hospitaliers, unités de long séjour...

1 - Tout résident doit bénéficier des dispositions de la charte des droits et libertés des personnes âgées dépendantes.

2 - Nul ne peut être admis en institution sans une information et un dialogue préalables et sans son accord.

3 - Comme pour tout citoyen adulte, la dignité, l’identité et la vie privée du résident doivent être respectés.

4 - Le résident a le droit d’exprimer se choix et ses souhaits.

5 - L’institution devient le domicile du résident, il doit y disposer d’un espace personnel.

6 - L’institution est au service du résident. elle s’efforce de répondre à ses besoins et de satisfaire ses désirs.

7 - L’institution encourage les initatives du résident. Elle favorise les activités individuelles et développe les activités collectives (intérieures ou extérieures) dans le cadre d’un projet de vie.

8 - L’institution doit assurer les soins infirmiers et médicaux les plus adaptés à l’état de santé du résident. S’il est nécessaire de donner des soins à l’extérieur de l’établissement, le résident doit enêtre préalablement informé.

9 - L’institution accueille la famille, les amis ainsi que les bénévoles et les associe à ses activités. Cette volonté d’ouverture doit se concrétiser par des lieux de rencontre, des horaires de visites souples, des possibilités d’accueil pour quelques jours et par des réunions périodiques avec tous les intervenants.

10 - Après une absence transitoire (hospitalisation, vacances, etc...), le résident doit retrouver sa place dans l’institution.

11 - Tout résident doit disposer de ressources personnelles. Il peut notamment utiliser librement la part de son revenu qui reste disponible.

12 - Le droit à la parole est fondamental pour les résidents.

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Nous remercions chaleureusement l’ensemble des annonceurspour leur précieux concours à la réalisation de cette plaquette.

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