FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES – ADULTES

I N F O / S A N C T I O N

FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES – ADULTES

2007-2008

Info/Sanction Info/Sanction Direction de la sanction des études

JEUNES

DATE : 2007-07-03 NUMÉRO : 532

OBJET : FERMETURE DE CODES DE COURS LIÉS À L’ENSEIGNEMENT DES ARTS

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation des jeunes, les codes de cours de 5 unités et plus ci-dessous ont été fermés le 30 juin 2007. 1re secondaire 164-149 Ballet classique I 164-159 Ballet classique II 165-145 Musique (concentration) 165-155 Musique (concentration) 165-147 Musique-concentration (prat.) 165-157 Musique (prog. local) 165-148 Musique (concentration) 165-159 Musique (prog. local) 165-188 Musique (concentration) 167-146 Musique classique - pratique 173-149 Danse (prog. local) 174-146 Danse classique (prog. local) 174-156 Danse classique (prog. local) 180-145 Arts plastiques (prog. local) 180-155 Arts plastiques (prog. local) 180-148 Arts plastiques (prog. local) 180-158 Arts plastiques (prog. local) 665-148 Music (Concentration)

de 4 DATE : 2007-07-03 NUMÉRO : 532 2e secondaire 164-249 Ballet classique I 164-259 Ballet classique II 165-245 Musique (prog. local) 165-255 Musique II (prog. local) 165-246 Musique (prog. local) 165-257 Musique (prog. local) 165-247 Musique-concentration (prat.) 165-259 Musique (prog. local) 165-248 Musique (concentration) 165-288 Musique (concentration) 167-246 Musique classique - pratique 173-249 Danse (prog. local) 174-246 Danse classique (prog. local) 174-256 Danse classique (prog. local) 180-248 Arts plastiques (prog. local) 180-258 Arts plastiques (prog. local) 665-248 Music (Concentration) 3e secondaire 164-349 Ballet classique I 164-359 Ballet classique II 165-345 Musique concentration 165-356 Musique (prog. local) 165-346 Musique (prog. local) 165-358 Musique (prog. local) 165-347 Musique-concentration (prat.) 165-359 Musique (prog. local) 165-348 Musique (concentration) 165-368 Musique (prog. local) 165-349 Musique (prog. local) 165-378 Musique (prog. local) 165-355 Musique (concentration) 165-388 Musique (concentration) 167-346 Musique classique - pratique 170-346 Art dramatique (prog. local) 170-348 Art dramatique (prog. local) 173-349 Danse (prog. local)

de 4 DATE : 2007-07-03 NUMÉRO : 532 3e secondaire (suite) 174-346 Danse classique (prog. local) 174-356 Danse classique (prog. local) 180-349 Arts plastiques (prog. local) 180-358 Arts plastiques (prog. local) 181-348 Arts visuels (prog. local) 4e secondaire 164-449 Ballet classique I 164-459 Ballet classique II 165-445 Musique (concentration) 165-455 Musique (concentration) 165-446 Musique (concentration) 165-456 Musique (prog. local) 165-447 Musique (concentration) 165-459 Musique (prog. local) 165-448 Musique (concentration) 165-488 Musique (concentration) 165-449 Musique (prog. local) 167-446 Musique classique 443 - pratique 170-445 Art dramatique I (prog. local) 170-455 Art dramatique II (prog. local) 170-448 Art dramatique (prog. local) 173-449 Danse (prog. local) 174-446 Danse classique (prog. local) 174-456 Danse classique (prog. local) 180-458 Arts plastiques (prog. local) 181-448 Arts visuels (prog. local)

de 4 DATE : 2007-07-03 NUMÉRO : 532 5e secondaire 164-549 Ballet classique I 164-559 Ballet classique II 165-545 Musique (concentration) 165-555 Musique (concentration) 165-546 Musique (concentration) 165-556 Musique (prog. local) 165-547 Musique (concentration) 165-559 Musique (prog. local) 165-548 Musique (concentration) 165-588 Musique (concentration) 165-549 Musique (prog. local) 167-546 Musique classique 543 - pratique 170-545 Art dramatique I (prog. local) 170-555 Art dramatique II (prog. local) 170-548 Art dramatique (prog. local) 173-549 Danse (prog. local) 174-546 Danse classique (prog. local) 174-556 Danse classique (prog. local) 174-548 Danse classique (prog. local) 180-558 Arts plastiques (prog. local) 181-548 Arts visuels (prog. local) Rappelons qu’un organisme scolaire qui désire offrir à sa clientèle scolaire un projet particulier de formation de 5 unités et plus doit présenter celui-ci à la Direction générale de la formation des jeunes pour analyse et approbation par le Ministère.

Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l’adresse suivante : [email protected]

Info/Sanction Direction de la sanction des études

FORMATION PROFESSIONNELLE

DATE : 2007-07-03 NUMÉRO : 533

OBJET : RETRAIT D’ÉPREUVES MINISTÉRIELLES EN FORMATION PROFESSIONNELLE

MESSAGE

Veuillez prendre note que les épreuves ministérielles du programme d’études professionnelles 5005 - Décoration intérieure et étalage seront retirées le 30 juin 2007 :

477-233 Présentation visuelle : médias 477-248 Décoration intérieure résidentielle : projet complexe 477-256 Projet complexe de vitrine 477-294 Aménagement d’un espace commercial 477-305 Projet de stand d’exposition 477-314 Aménagement d’un bureau de professionnel Par conséquent, les organismes offrant ce programme d’études devront élaborer des épreuves conformément au référentiel pour l’évaluation des apprentissages fourni par la ministre. Rappelons qu’en 2005, le Ministère a mis à la disposition des établissements scolaires un document de référence intitulé Cadre de référence sur la planification des activités d’apprentissage et d’évaluation. Ce document présente des illustrations de différents instruments facilitant la prise d’information et les pratiques évaluatives. Il est disponible à l’adresse suivante : http://www3.meq.gouv.qc.ca/fpt/FPTparCadres/publicat.htm. De plus, un document de travail produit par le Ministère sur l’évaluation des compétences et l’élaboration d’épreuves a été transmis aux agentes et agents multiplicateurs associés au plan de mise en œuvre de la Politique d’évaluation des apprentissages.




DATE : 2007-07-05 NUMÉRO : 534

OBJET : POSSIBILITÉ OFFERTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2007-2008 D’ÉLABORER ET D’OFFRIR DE FAÇON TRANSITOIRE DES PROGRAMMES D’ÉTUDES PRÉPARANT À L’EXERCICE D’UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre de madame Michelle Lapointe, sous-ministre adjointe à la formation professionnelle et technique et à la formation continue, adressée le 21 juin dernier aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires ainsi qu’aux directrices et directeurs des établissements d’enseignement privés. Cette correspondance amène des précisions sur l’actuelle filière de formation menant à l’attestation de formation professionnelle (AFP) et précise qu’un organisme scolaire désirant offrir, de façon transitoire, une formation préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé devra faire parvenir à la ministre une demande d’autorisation en vertu de l’article 246.1 de la Loi sur l’instruction publique. Quant aux élèves ayant commencé, avant le 1er juillet 2007, un programme d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé et menant à l’attestation de formation professionnelle (AFP), ils pourront le compléter en 2007-2008 dans le but d’obtenir l’attestation visée.


Ministèrede l'Éducation,du Loisir et du Sport

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Bureau du sous-ministre

Québec, le 21 juin 2007

Mesdames les Directrices générales etMessieurs les Directeurs généraux des commission scolaires,Mesdames les Directrices etMessieurs les Directeurs des établissements d'enseignement privés,

Objet: Possibilité pour les commissions scolaires de demander à la ministrel'autorisation d'élaborer et d'offrir de façon transitoire des programmesd'études préparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé

En 2005, des changements importants ont été apportés dans les encadrementsréglementaires, entre autres, l'abrogation au l er juillet 2007 de l'attestation deformation professionnelle (AFP) dans le Régime pédagogique de la formationprofessionnelle. Le choix avait alors été fait de transposer cette formation préparant àl'exercice d'un métier semi-spécialisé dans le parcours de formation axée surl'emploi en formation générale des jeunes au secondaire et également de l'ajouter auRégime pédagogique de la formation générale des adultes.

Le 20 décembre 2006, le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport de l'époquerendait publique sa décision de reporter d'une année, soit au 1er juillet 2008,l'application obligatoire du parcours de formation axée sur l'emploi. Par la suite, le18 janvier 2007, le sous-ministre adjoint à l'éducation préscolaire et à l'enseignementprimaire et secondaire, M. Pierre Bergevin, fournissait au réseau scolaire desprécisions sur ce report. Dans sa lettre, M. Bergevin mentionnait que des précisionssur l'actuelle filière de formation menant à l'attestation de formation professionnelle(AFP) seraient apportées ultérieurement.

Ainsi, compte tenu du report partiel de l'application du parcours de formation axéesur l'emploi et des conséquences qui pourraient en découler, une commissionscolaire pourrait souhaiter dispenser, de façon transitoire, une formation à un métiersemi-spécialisé pour répondre aux besoins exprimés par des élèves en attendant lamise en application totale du parcours de formation axée sur l'emploi dans sesécoles. Dans une telle éventualité, cette commission scolaire doit faire parvenir à laministre une demande d'autorisation en vertu de l'article 246.1 de la Loi surl'instruction publique (LIP).

...2

Édifice Marie-Guyart, 15' étage

1035, rue De La Chevrotière

Québec (Québec) G1R SASTéléphone: 418 643-3810Télécopieur: 418644-4591www.mels.gouv.qc.ca

2

C'est donc au cas par cas, selon les besoins exprimés par les commissions scolairesqui auraient décidé de reporter l'application du parcours de formation axée surl'emploi, que la ministre pourrait éventuellement, en vertu de l'article 246.1 de laUP, si elle l'estime approprié, autoriser de façon transitoire, aux conditions qu'elledétermine, l'élaboration et l'offre de programmes d'études professionnelles préparantà l'exercice d'un métier semi-spécialisé. Ainsi, en 2007-2008, une commissionscolaire autorisée pourra permettre à des élèves de commencer une formationpréparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé et d'obtenir une certification en cesens, qui équivaudrait à l'AFP.

Par ailleurs, tous les élèves qui auront commencé une formation menant à l'AFPavant le 1er juillet 2007 (déclaration dans DCFP à l'appui) pourront la compléter en2007-2008, dans ce même programme d'études, dans le but d'obtenir l'AFP visée.Rappelons que seules les commissions scolaires autorisées par la ministre, en vertude l'article 246.1, pourront inscrire de nouveaux élèves.

Les renseignements à cet effet seront présentés dans l'Instruction annuelle de laformation professionnelle, de même que dans les Règles budgétaires descommissions scolaires 2007-2008. Les conditions d'admission et de sanction seraientcelles mentionnées dans la fiche ci-annexée.

Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs.

La sous-ministre adjointeà la formation professionnelle et techniqueet à la formation continue,

~vlichelle Lapointe

p. j. Fiche de demande

c. c. M. Michel Boivin, sous-ministreM. Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l'éducation préscolaireet à l'enseignement primaire et secondaireM. Alain Veilleux, directeur général des régionsDirectrices régionales et directeurs régionaux

FICHE DE DEMANDE À LA MINISTRE D'AUTORISATIOND'ÉLABORER ET D'OFFRIR DE FAÇON TRANSITOIRE

DES PROGRAMMES D'ÉTUDES PRÉPARANTÀ L'EXERCICE D'UN MÉTIER SEMI-SPECIALISÉ

Description de la formation

Objectifs visés

Les objectifs de cette formation professionnelle sont de :

Préparer l'élève à l'exercice d'un métier semi-spécialisé;

Conduire l'élève vers le marché du travail;

Répondre à des besoins locaux et réels de main-d'œuvre;

Amener l'élève à poursuivre ses études.

Période visée

Formation d'au plus 900 heures se déroulant au cours de l'année scolaire 2007-2008, soit entre le1er juillet 2007 et le 30 juin 2008.

Conditions d'admission

Pour être admis dans cette formation, l'élève doit :

. être âgé d'au moins 15 ans au 30 septembre 2007 et avoir réussi la 2e année du secondaire(premier cycle du secondaire) de programmes d'études établis par la ministre, en langued'enseignement, en langue seconde et en mathématique ou avoir obtenu une reconnaissanced'apprentissages équivalents, conformément à l'article 250 de la Loi sur l'instruction publique;

ou. être âgé d'au moins 18 ans au moment de l'entrée en formation et avoir réussi le test dedéveloppement général (TDG).

Contenu de la formation

La formation comporte une formation générale et une formation pratique (professionnelle) offertes enalternance travail-études et réparties comme suit:

Formation générale:. Langue d'enseignement. Langue seconde. Mathématique

Formation pratique:. Préparation au marché du travail (PMT). Préparation à l'exercice du métier

heuresentre 100 et 150 heuresentre 50 et 100 heures

entre 100 et 150 heures

600 heuresentre 75 et 100 heures

entre 350 et 450 heures

La fonnation générale correspond aux programmes d'études ministériels de la 3e secondaire. Les50 heures restantes peuvent être ajoutées dans une seule matière ou réparties dans l'ensemble des matièresmentionnées ci-dessus afin que la fonnation générale totalise les 300 heures requises.

Pour l'élève qui a déjà réussi la 3e secondaire, la poursuite de la fonnation générale est optionnelle, maisnéanmoins recommandée afin de faciliter la poursuite éventuelle des études dans le secteur de lafonnation générale ou de la fonnation professionnelle. Pour l'élève qui a été admis sur la base de laréussite d'un test de développement général (TDG), la fonnation générale est optionnelle, maisrecommandée pour les mêmes raisons.

La préparation au marché du travail doit se faire au moyen d'activités liées à l'insertionsocioprofessionnelle et à l'acquisition d'habiletés et de comportements spécifiques, développéeslocalement. La préparation à l'exercice du métier (stage) comporte au moins trois compétences qui serontacquises obligatoirement en entreprise. La durée totale de cette fonnation ne peut excéder 900 heures.

Sanction des études

La ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport décernera, conjointement avec la commission scolaire,une attestation de fonnation professionnelle de transition, avec mention du métier semi-spécialisé etaccompagnée d'un relevé de compétences, à l'élève qui a réussi un programme d'études d'une duréetotale d'au plus 900 heures et comportant:la au moins 350 heures et au plus 450 heures de fonnation dispensée exclusivement au sein d'une

entreprise (avec l'atteinte d'un minimum de trois compétences) et visant la préparation à l'exercicedu métier semi-spécialisé;

2° au moins 75 heures et au plus 100 heures de fonnation visant la préparation au marché du travail;

3° des programmes officiels de 3e secondaire en langue d'enseignement, en langue seconde et enmathématique, ou des apprentissages jugés équivalents.

Motifs justifiant la demande:

La Commission scolaire demandeà la ministre de l'autoriser, de façon transitoire et aux conditions qu'elle détermine, à élaborer et à offrirdes programmes d'études professionnelles préparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé au cours del'année scolaire 2007-2008, en vertu de l'article 246.1 de la Loi sur l'instruction publique.

Responsable du dossier à la Commission scolaire Téléphone

Signature de la directrice générale ou du directeur général Date

Veuillez svp retourner cette fiche de demande à M. Alain Vigneault de la Direction de la planification et du développement au MELS.Téléphone: 418 528-1318, poste 2312 Télécopieur: 418 644-0885


JEUNES

DATE : 2007-07-05 NUMÉRO : 535

OBJET : ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2008 AU PRIMAIRE ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2008 AU SECONDAIRE ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2008 ET AOÛT 2008

MESSAGE

ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2008 AU PRIMAIRE Français, langue d’enseignement, fin de 3e cycle 014-600 English Language Arts, end of elementary cycle three 514-600 Mathématique, fin de 3e cycle 022-610 Mathematics, end of elementary cycle three 522-610 ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2008 AU SECONDAIRE Mathématique 416 068-416 Mathematics 416 568-416 Mathématique 426 068-426 Mathematics 426 568-426 ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2008 ET AOÛT 2008 Anglais, langue seconde, 5e secondaire

• production d’un discours oral 156-510 • production d’un discours écrit 156-520 • compréhension d’un discours oral 156-530 • compréhension d’un discours écrit 156-540

English Language Arts 516 630-516 Français écriture, langue d’enseignement, 5e secondaire 129-510 Français, langue seconde, 5e secondaire

• French Writing 636-510 • French Reading 636-520 • French Listening 636-530 • French Speaking 636-540

de 2 DATE : 2007-07-05 NUMÉRO : 535 Sciences physiques 416* 056-470 Physical Science 416* written exam 556-470 Histoire du Québec et du Canada 085-414 History of Québec and Canada 585-414 Mathématique 436 068-436 Mathematics 436 568-436 Mathématique 514 068-514 Mathematics 514 568-514 À titre d’information, nous joignons au présent envoi l’horaire de la session d’examen de juin 2008.

* Les épreuves se rapportant aux activités de laboratoire (056-480 et 556-480) sont préparées par l’organisme scolaire.


HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2008 ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE

ANNEXE 1

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI

DU 14 AVRIL AU 13 JUIN

MATHÉMATIQUE FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE 022-610 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)


FRANÇAIS 014-600 FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

24 AVRIL

REMISE DU CAHIER DE PRÉPARATION FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e SECONDAIRE 129-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

MAI

ANGLAIS, 5e SECONDAIRE PRODUCTION D’UN DISCOURS ORAL 156-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

1er MAI

9 H - 12 H 15 FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e SECONDAIRE 129-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

29 MAI

9 H - 11 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE PRODUCTION D’UN 156-520 DISCOURS ÉCRIT (ÉPREUVE UNIQUE)

12 JUIN

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 436 068-436 (ÉPREUVE UNIQUE)

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 416 068-416 (ÉPREUVE D’APPOINT)

13 JUIN

16 JUIN

9 H - 11 H 30 HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU CANADA 085-414 (ÉPREUVE UNIQUE)

17 JUIN

9 H - 10 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE COMPRÉHENSION D’UN 156-530 DISCOURS ORAL (ÉPREUVE UNIQUE) 10 H 15- 12 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE COMPRÉHENSION D’UN 156-540 DISCOURS ÉCRIT

(ÉPREUVE UNIQUE)

18 JUIN

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 514 068-514

(ÉPREUVE UNIQUE)

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 426 068-426 (ÉPREUVE D’APPOINT)

19 JUIN

9 H - 11 H SCIENCES PHYSIQUES 416 056-470 (ÉPREUVE UNIQUE)

Le 24 avril 2007

HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2008 ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE


MAI - JUIN

FRENCH SPEAKING 636-540

DU 27 MAI AU 6 JUIN

ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516 (PART I ET PART II) (UNIFORM EXAMINATION)


ENGLISH LANGUAGE ARTS 514-600 END OF ELEMENTARY CYCLE THREE (COMPULSORY EXAMINATION)


MATHEMATICS 522-610 END OF ELEMENTARY CYCLE THREE (COMPULSORY EXAMINATION)

9 JUIN

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516 (PART III) (UNIFORM EXAMINATION)

10 JUIN

9 H - 11 H FRENCH READING 636-520

(UNIFORM EXAMINATION)

13 H - 15 H FRENCH WRITING 636-510


11 JUIN

9 H - 11 H FRENCH LISTENING 636-530 (UNIFORM EXAMINATION)

12 JUIN

9 H - 12 H MATHEMATICS 436 568-436 (UNIFORM EXAMINATION) 9 H - 12 H MATHEMATICS 416 568-416 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

13 JUIN

16 JUIN

9 H - 11 H 30 HISTORY OF QUÉBEC AND CANADA 585-414 (UNIFORM EXAMINATION)

17 JUIN

18 JUIN

9 H - 12 H MATHEMATICS 514 568-514


9 H - 12 H MATHEMATICS 426 568-426 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

19 JUIN

9 H - 11 H PHYSICAL SCIENCE 416 556-470 (UNIFORM EXAMINATION)

Le 24 avril 2007



DATE : 2007-07-31 NUMÉRO : 536

OBJET : FERMETURE DE CODES DE COURS

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction de la planification et du développement, Secteur de la formation professionnelle et technique et de la formation continue, les codes de cours ci-dessous ont été fermés le 30 juin 2007 : 499-211 Métier et formation

499-222 Lois et règlements

499-232 Fonctionnement d’un autobus

499-242 Prise en charge des personnes

499-263 Conduite : manœuvres de base

499-271 Embarquement et débarquement

499-284 Conduite d’autobus

499-531 Présentation : camion hors route

499-541 Moteurs : mise en marche et arrêt

499-552 Conduite de camion hors route

499-561 Mathématique, système international

499-586 Chargement, transport et déchargement


Info/Sanction Direction de la sanction des études

ADULTES


DATE : 2007-08-22 NUMÉRO : 537

OBJET : NOUVELLE PILOTE DES SYSTÈMES SAGE ET SÉSAME-FP

MESSAGE

Veuillez prendre note que madame Viviane Laplante occupe, depuis le 30 juillet 2007, la fonction de pilote des systèmes SAGE et SESAME-FP, en remplacement de madame Michelle Pouliot. Voici les coordonnées pour la rejoindre :

Viviane Laplante Pilote des systèmes SAGE et SESAME-FP Service des opérations informatiques et des systèmes Direction de la sanction des études Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport 675, boul. René-Lévesque Est Aile René-Lévesque, 4e étage Québec ( Québec) G1R 6C8 Téléphone : 418 644-0905 poste : 2221 Télécopieur : 418 644-6909 Courriel : [email protected]



JEUNES

DATE : 2007-08-29 NUMÉRO : 538

OBJET : ADOPTION DES MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT SUR LE RÉGIME DES ÉTUDES COLLÉGIALES

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur de l’enseignement collégial, monsieur Christian Ragusich, a adressée, le 3 août dernier, aux Directrices des études et aux Directeurs des études d’établissements d’enseignement publics et privés ainsi qu’aux Directrices des services éducatifs et aux Directeurs des services éducatifs des commissions scolaires. Cette correspondance confirme que le gouvernement a adopté les modifications de concordance au Règlement sur le régime des études collégiales (RECC). Ces modifications sont en vigueur depuis leur publication dans la Gazette officielle du 8 août 2007.


Direction générale des affaires universitaires et collégiales

…2 Édifice Marie-Guyart, 18e étage 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : (418) 644-8976 Télécopieur : (418) 646-7447 www.mels.gouv.qc.ca

Québec, le 3 août 2007 Mesdames les Directrices des études et Messieurs les Directeurs des études d’établissements d’enseignement publics et privés Mesdames les Directrices et Messieurs les Directeurs des services éducatifs des commissions scolaires

Le gouvernement a adopté, en date du 1er août 2007, les modifications de concordance au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC). Ces modifications seront en vigueur dès leur publication dans la Gazette officielle du Québec, le 8 août 2007. Vous trouverez, en pièce attachée, la version administrative de ces modifications.

Les consultations sur un autre ensemble de modifications débuteront au cours du mois d’août. La ministre demandera alors un avis à ce propos au Conseil supérieur de l’éducation, qui disposera d’une période de 45 jours pour le produire. Nous vous tiendrons informés de l’issue de cette deuxième consultation.

2

Si vous souhaitez obtenir des renseignements additionnels

concernant la mise en œuvre du règlement modifié, vous pouvez joindre Mme Marie-Christine Morency, au numéro 418 644-8976, poste 2572 ou bien par courrier électronique à l’adresse suivante :

« [email protected] »

Veuillez agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs. CR/MCM/lg

Le directeur de l’enseignement collégial,

Christian Ragusich

p. j. (1) c. c. Mme Margaret Rioux-Dolan, directrice générale de la formation des jeunes Mme Hélène Guenette, directrice des systèmes et du contrôle Mme Ginette Dion, directrice de l’enseignement collégial-privé Mme Lili Paillé, directrice de la formation générale des adultes M. François Duranleau, directeur général des affaires universitaires et

collégiales M. Robert Poulin, directeur du soutien aux établissements M. Claude Royer, directeur général du financement et de l’équipement M. Jean Leroux, directeur de la programmation budgétaire et du financement M. Smaïl Bouikni, directeur général des programmes et du développement M. André Blanchet, directeur de la planification et du développement M. Jacques Tardif, directeur de la sanction des études du secondaire M. Alain Veilleux, directeur général des régions M. Gaëtan Faucher, directeur exécutif, SRAM M. Guy Dumais, directeur général, SRACQ M. Jocelyn Audet, directeur, SRAS

Version administrativeSeule prévaut la version officielle publiée à la Gazette officielle du Québec

prévue le 8 août 2007- 0000000-

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE RÉGIME DES ÉTUDESCOLLÉGIALES*

Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel(L.R.Q., c. C-29, a. 18)

1. L'article 2 du Règlement sur le régime des études collégiales est remplacépar les suivants:

« 2. Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'étudescollégiales, le titulaire du diplôme d'études secondaires qui satisfait, le cas échéant,aux conditions particulières d'admission au programme établies par le ministre.

Le ministre peut rendre obligatoires des activités de mise à niveau lorsque letitulaire du diplôme d'études secondaires n'a pas accumulé le nombre d'unitésalloué par le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignementprimaire et de l'enseignement secondaire édicté par le décret nO 651-2000 du1er juin 2000 ou par le Régime pédagogique de la formation générale des adultesédicté par le décret nO652-2000 du t" juin 2000 pour l'apprentissage des matièressuivantes:

1° langue d'enseignement de la 5e secondaire;

2° langue seconde de la 5e secondaire;

3° mathématique de la 4e secondaire;

4° sciences physiques de la 4e secondaire;

5° histoire du Québec et du Canada de la 4e secondaire.

« 2.1. Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'étudescollégiales, le titulaire du diplôme d'études professionnelles qui satisfait, le caséchéant, aux conditions particulières d'admission au programme établies par leministre et qui a accumulé le nombre d'unités alloué par le Régime pédagogique del'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignementsecondaire ou par le Régime pédagogique de la formation générale des adultespour l'apprentissage des matières suivantes:

1° langue d'enseignement de la 5e secondaire;

2° langue seconde de la 5e secondaire;

3° mathématique de la 4e secondaire.

Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'étudescollégiales désigné par le ministre, le titulaire du diplôme d'études professionnelles

Les dernières modifications au Règlement sur le régime des études collégiales, édicté par ledécret numéro 1006-93 du 14 juillet 1993 (1993, G.a. 2, 5127), ont été apportées par lerèglement édicté par le décret numéro 1102-2001 du 19 septembre 2001 (2001, G.o. 2,6969). Pour les modifications antérieures, voir le « Tableau des modifications et Indexsommaire », Éditeur officiel du Québec, 2007, à jour au 1er mars 2007.

-2 -

qui satisfait aux conditions établies par le ministre. Ces conditions sont établies,pour chaque programme d'études, en fonction de la formation professionnelleacquise à l'ordre d'enseignement secondaire, de manière à assurer la continuité dela formation.

« 2.2. Malgré les articles 2 et 2.1, un collège peut admettre à un programmed'études conduisant au diplôme d'études collégiales la personne qui possède uneformation qu'il juge équivalente. ».

2. L'article 3 de ce règlement est remplacé par le suivant:

« 3. Un collège ne peut, en application du paragraphe e de l'article 19 de la Loisur les collèges d'enseignement général et professionnel (L.R.Q., c. C-29),subordonner l'admissibilité à un programme d'études conduisant au diplômed'études collégiales à la réussite de cours spécifiques de l'enseignementsecondaire autres que ceux requis pour l'obtention du diplôme d'étudessecondaires ou du diplôme d'études professionnelles, ceux prévus pourl'apprentissage des matières visées, selon le cas, aux paragraphes 1° à 5° dudeuxième alinéa de l'article 2 ou aux paragraphes 1° à 3° du premier alinéa del'article 2.1 ou ceux exigés à titre de conditions particulières d'admission à unprogramme d'études établies par le ministre.

Un collège peut toutefois rendre obligatoires des activités de mise àniveau que peut déterminer le ministre.

Les activités de mise à niveau donnent droit au nombre d'unités déterminépar le ministre. Ces unités ne peuvent cependant être prises en compte pourl'obtention du diplôme d'études collégiales. ».

3. Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication à laGazette officielle du Québec.


JEUNES

DATE : 2007-08-29 NUMÉRO : 539

OBJET : FERMETURE DES CODES DE COURS DES PROGRAMMES D’ÉTUDES ENRICHIS EN LANGUE D’ENSEIGNEMENT DE LA 3e ANNÉE DU SECONDAIRE

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à la suite de la décision prise par la Direction des programmes de ne pas développer de programmes enrichis en langue d’enseignement pour le parcours de formation générale et le parcours de formation générale appliquée du Programme de formation de l’école québécoise applicables aux 3e et 4e années du secondaire, les codes de cours ci-dessous ont été fermés dans la liste des codes de cours définis au système SESAME :

133-308 Français, langue d’enseignement enrichi 633-306 English Language Arts Enrichied

Seuls les codes de cours des programmes réguliers sont disponibles. Il s’agit des codes suivants :

132-308 Français, langue d’enseignement 632-306 English Language Arts



JEUNES

DATE : 2007-08-30 NUMÉRO : 540

OBJET : HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN D’AOÛT 2008

MESSAGE

Le 8 mai 2007, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d’enseignement privés les informant de l’horaire des sessions de juin et d’août 2008. Pour la session d’examen de juin 2008, l’accès au document sur le site Internet de la Direction de la sanction des études a été annoncé à l’aide de l’Info/Sanction no 535. Puisque la session d’examen d’août 2007 est passée, veuillez prendre note que l’horaire de la session d’examen d’août 2008 est maintenant déposé sur Internet à l’adresse : www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm.


HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN D’AOÛT 2008

ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *

28 AU 30 JUILLET 2008

Remise du cahier de préparation Français, écriture 5e secondaire 129-510

4 AOÛT 2008

08 H 45 – 12 H 00 Français, écriture 5e secondaire 129-510

13 H 00 – 15 H 30 Histoire du Québec et du Canada 085-414

4 AOÛT 2008 09 H 00 – 12 H 00 English Language Arts (Part I) 630-516 13 H 00 – 15 H 30 History of Québec and Canada 585-414

5 AOÛT 2008 Anglais, 5e secondaire 08 H 30 – 09 H 45 Production d’un discours oral 156-510 10 H 00 – 12 H 00 Production d’un discours écrit 156-520

13 H 00 – 14 H 00 Compréhension d’un discours oral 156-530 14 H 15 – 16 H 00 Compréhension d’un discours écrit 156-540

5 AOÛT 2008 09 H 00 – 12 H 00 English Language Arts (Part II) 630-516 13 H 00 – 16 H 00 English Language Arts (Part III) 630-516

6 AOÛT 2008 09 H 00 – 12 H 00 Mathématique 436 068-436 13 H 00 – 16 H 00 Mathématique 514 068-514

6 AOÛT 2008 09 H 00 – 12 H 00 Mathematics 436 568-436 13 H 00 – 16 H 00 Mathematics 514 568-514

7 AOÛT 2008 09 H 00 – 11 H 00 Sciences physiques 416 056-470

7 AOÛT 2008 09 H 00 – 11 H 00 Physical Science 416 556-470 13 H 00 – 15 H 00 French Listening 636-530

8 AOÛT 2008

8 AOÛT 2008 09 H 00 – 11 H 00 French Reading 636-520 13 H 00 – 15 H 00 French Writing 636-510

* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir l’épreuve de French Speaking (636-540) avant le 4 août 2008. Le 24 avril 2007


ADULTES

DATE : 2007-10-09 NUMÉRO : 541

OBJET : FERMETURE DE CODES COURS PROGRAMME DE FORMATION DE BASE COMMUNE

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à compter du 31 décembre 2007, les codes de cours suivants du programme de formation de base commune seront fermés :

FRE 1101-3 Propos liés à la consommation FRE 1102-3 Propos liés à l’environnement physique et social FRE 2101-3 Propos liés au monde du travail FRA 1101-4 Vers de nouveaux horizons FRA 1102-2 Vers une langue partagée MAT B111-3 Mathématique de base 1 MAT B112-2 Le temps en mathématique MAT B211-4 Arithmétique appliquée à la monnaie MAT B212-3 Représentation géométrique de base SCH 2121-1 Engagement citoyen

Des nouveaux cours seront annoncés dans une Info/Sanction à paraître dans les prochaines semaines.



JEUNES

DATE : 2007-11-08 NUMÉRO : 542

OBJET : NUMÉROS DE CODES DE COURS D’ÉTHIQUE ET CULTURE RELIGIEUSE DU 1er CYCLE DU SECONDAIRE

MESSAGE

Veuillez prendre note des numéros de codes de cours attribués au nouveau programme d’Éthique et culture religieuse du 1er cycle du secondaire. Comme annoncé dans l’Instruction 2007-2008, d’ici le 1er juillet 2008, des modifications seront apportées au Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire. Les nouvelles dispositions de celui-ci, relatives à l’enseignement du nouveau programme d’Éthique et culture religieuse, seront d’application obligatoire de la 1re année du primaire jusqu’en 4e année du secondaire inclusivement (excluant la 3e année du secondaire) à compter de l’année scolaire 2008-2009.

Cours Secteur francophone Secteur anglophone

Éthique et culture religieuse 1re année du 1er cycle du secondaire

069-100 569-100

Éthique et culture religieuse 2e année du 1er cycle du secondaire

069-204 569-204



ADULTES

DATE : 2007-11-12 NUMÉRO : 543

OBJET : OUVERTURE ET FERMETURE DE CODES DE COURS PROGRAMME DE FORMATION DE BASE COMMUNE

MESSAGE

Le 17 août dernier, vous avez été informés de l’ouverture de codes de cours des programmes de la formation de base commune par la publication de l’Info/Sanction no 521. Considérant que le titre de certains cours a été modifié dans la liste des cours présentée dans l’Instruction 2007-2008 de la formation générale des adultes, la Direction de la sanction des études a annoncé, par l’Info/Sanction no 541, la fermeture de certains cours initialement créés. Dans ce contexte, veuillez prendre note que les codes de cours suivants de la formation de base commune sont ouverts depuis le 1er novembre 2007 :

pour le secteur francophone :

FRA 1103-4 Vers une langue partagée FRA 1104-2 Vers de nouveaux horizons MAT B113-3 Numération MAT B114-2 Le temps en mathématique MAT B213-4 Arithmétique appliquée à la monnaie MAT B214-3 Représentation géométrique de base MAT 1102-3 Étude statistique et probabiliste SCH 2122-1 Projet de solidarité

PER P102-2 Saines habitudes de vie PER 2101-1 Santé psychologique PER 2102-1 Santé et sexualité

de 2 DATE : 2007-11-12 NUMÉRO : 543 pour le secteur anglophone :

FRE 1103-3 Propos liés à la consommation FRE 1104-3 Propos liés à l’environnement physique et social FRE 2102-3 Propos liés au monde du travail MTH B113-3 Numeracy MTH B114-2 Orientation in Time MTH B213-4 Arithmetic and Money MTH B214-3 Basic Geometric Representations MTH 1102-3 Statistics and Probability SST 2122-1 Community Involvement

PRS P102-2 Healthy Lifestyle Habits PRS 2101-1 Psychological Health PRS 2102-1 Health and Sexuality

De plus, veuillez prendre note que les codes de cours suivants seront fermés le 31 décembre 2007 :

MTH B111-3 Basic Mathematics 1 MTH B112-2 Basic Mathematics 2 MTH B211-4 Basic Mathematics 3 MTH B212-3 Basic Mathematics 4 SST 2121-1 Community Involvement SAN P101-2 Saines habitudes de vie SAN 2101-1 Santé psychologique SAN 2102-1 Santé et sexualité HEA P101-2 Healthy Lifestyle Habits HEA 2101-1 Psychological Health HEA 2102-1 Health and Sexuality



JEUNES

DATE : 2007-11-20 NUMÉRO : 544

OBJET : EXERCICE DU DROIT DE REPRISE EN 2008-2009 DES ÉPREUVES DE SCIENCES PHYSIQUES, D’HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU CANADA ET DE LA MATHÉMATIQUE DE LA 4e SECONDAIRE

MESSAGE

Conformément aux dispositions de l’Instruction 2007-2008, les nouvelles dispositions du régime pédagogique relatives à la grille-matières continuent d’être appliquées progressivement. En 2008-2009, elles sont d’application obligatoire en 4e secondaire. Toutefois, considérant le report de l’application obligatoire des programmes de Science et technologie et d’Applications technologiques et scientifiques, les programmes de Sciences physiques 416 et de Sciences physiques 436 pourront être offerts en 2008-2009. Pour répondre aux exigences d’obtention du diplôme d’études secondaires, les élèves ayant échoué en juin 2008 les cours de Sciences physiques 416 (056-486 ou 556-486), de Sciences physiques 436 (056-430 ou 556-430), d’Histoire du Québec et du Canada (085-414 ou 585-414), de Mathématique 416 (068-416 ou 568-416), de Mathématique 426 (068-426 ou 568-426) et de Mathématique 436 (068-436 ou 568-436) pourront être admis à une reprise des épreuves liées à ces cours aux sessions d’examen régulières d’août 2008 et de janvier 2009. Dans le cas des cours de Sciences physiques, cette période est prolongée jusqu’à la session de juin 2010. Ils devront alors se soumettre aux exigences de l’organisme scolaire, par exemple, celle d’avoir complété la formation à laquelle ils ont été inscrits à la suite de leur échec.

Les élèves inscrits à un projet pédagogique axé sur l’enseignement individualisé et pour lequel la ministre a accordé une dérogation à l’horaire officiel des épreuves pourront être admis à une épreuve unique liée aux cours d’Histoire du Québec et du Canada et de Mathématique précédemment mentionnés jusqu’à la session de juin 2009. Par la suite, ils devront obtenir les unités liées aux programmes d’études du Programme de formation de l’école québécoise du deuxième cycle du secondaire.



JEUNES

DATE : 2007-11-20 NUMÉRO : 545

OBJET : EXIGENCES DE LA SANCTION DES ÉTUDES SECONDAIRES LIÉES AUX COURS DE LA MATHÉMATIQUE DE LA 4e ET DE LA 5e SECONDAIRE EN 2008-2009

MESSAGE

La réussite du cours de mathématique de la 4e secondaire Culture, société et technique (063-404 ou 563-404) accordera 4 unités. La réussite du cours de mathématique Technico-sciences (064-406 ou 564-406) accordera 6 unités et celle du cours de mathématique Sciences naturelles (065-406 ou 565-406) accordera 6 unités. En 2008-2009, l’élève déclaré en 5e secondaire est soumis aux règles de la sanction du régime J4. Il doit donc obtenir 6 unités de sanction liées à l’un des cours de mathématique de la 4e secondaire. Pour obtenir son diplôme d’études secondaires, l’élève n’ayant pas déjà obtenu les 6 unités liées à l’un de ces cours pourra répondre aux exigences d’obtention du diplôme d’études secondaires de la manière suivante :

Possibilité A : L’élève réussit le cours de mathématique 514 (068-514 ou 568-514) et sur demande écrite adressée à la Direction de la sanction des études, les 6 unités liées au cours de mathématique 416 lui seront attribuées par équivalence. Dans cette situation, 10 unités de la sanction (6 unités de la 4e secondaire et 4 unités de la 5e secondaire) seront prises en considération dans le calcul des 54 unités exigées pour l’obtention du diplôme d’études secondaires.

Possibilité B : L’élève réussit le cours Culture, société et technique

(063-404 ou 563-404) accordant 4 unités. Sur demande écrite adressée à la Direction de la sanction des études, les 6 unités liées au cours de mathématique 416 lui seront attribuées par équivalence. Dans cette situation, seulement 6 unités de la 4e secondaire seront prises en considération dans le calcul des 54 unités exigées pour l’obtention du diplôme d’études secondaires.



JEUNES - ADULTES

DATE : 2007-12-06 NUMÉRO : 546

OBJET :

CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES D’ADMISSION À UN PROGRAMME D’ÉTUDES MENANT À L’OBTENTION D’UN DEC

MESSAGE Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur de l’enseignement collégial, monsieur Christian Ragusich, a expédiée, le 28 novembre 2007, aux Directrices et aux Directeurs des études des établissements publics et privés d’enseignement collégial. La documentation utile aux procédures d’admission des élèves pour l’année 2008-2009 est disponible sur Internet à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp


Direction générale des affaires universitaires et collégiales

…2

Édifice Marie-Guyart, 18e étage 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : (418) 644-8976 Télécopieur : (418) 646-7447 www.mels.gouv.qc.ca

Québec, le 28 novembre 2007 À la directrice ou au directeur des études À la registraire ou au registraire À la coordonnatrice ou au coordonnateur de l’Éducation des adultes des établissements publics, privés subventionnés et des écoles gouvernementales Objet : Préalables pour l’admission 2008-2009 à un programme conduisant au

Diplôme d’études collégiales

Dans le cadre du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) qui précise, à l’article 2, les conditions d’admission à l’enseignement collégial, je vous transmets la documentation utile aux procédures d’admission des élèves pour l’année scolaire 2008-2009. Les conditions générales d’admission sont indiquées à la section I et les conditions particulières d’admission sont précisées à la section II. Vous trouverez, ci-joint, le document incluant les sections suivantes : Section I : Conditions générales d’admission à l’enseignement collégial Section II : Conditions particulières d’admission à l’enseignement collégial. À noter que

ces conditions particulières s’ajoutent aux conditions générales d’admission Section III : Autres conditions Section IV : Cours de mise à niveau et de renforcement Annexe I : Liste des codes

Cette annexe, préparée par la Direction de la sanction des études, précise, de la façon la plus complète possible, les correspondances pour les cours requis à titre de conditions générales ou particulières d’admission avec, pour chacun, les codes actifs et inactifs, tant pour le secteur des jeunes que pour le secteur des adultes. On y présente également, pour chacun, les codes de rapatriement lorsque le cours suivi au secteur des jeunes est listé sur le relevé des apprentissages du secteur des adultes. Certains codes plus anciens peuvent ne pas être inclus à cette table. Vous voudrez bien alors vous référer aux documents qui vous furent expédiés par le passé ou communiquer avec la Direction de la sanction des études au numéro 418.644.0905 poste 2240.

Annexe II : La formation générale des jeunes : L’instruction 2007-2008

2

Ces documents sont à jour en fonction des programmes présentement en vigueur. Vous devrez porter une attention particulière, lors de la publication de nouveaux programmes ou de programmes révisés, aux conditions particulières d’admission qui pourraient être précisées à ces programmes. Vous trouverez la présente documentation, sous forme électronique, mise à jour continuellement, sur le site Internet de l’enseignement supérieur à l’adresse suivante :

« http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp ». Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le directeur de l’enseignement collégial,

Christian Ragusich CR/MCM/lg p. j.


JEUNES

DATE : 2007-12-11 NUMÉRO : 547

OBJET : PROTOTYPES D’ÉPREUVES

MESSAGE

Pour répondre aux demandes de soutien des organismes scolaires dans l’établissement du bilan des apprentissages de fin de cycle du primaire, du 1er cycle du secondaire et de la 3e secondaire, prescrit par l’article 29 du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, le Ministère produira des prototypes d’épreuves dans les disciplines suivantes :

Discipline Primaire Secondaire Français, langue d’enseignement

3e secondaire (écriture, lecture et communication orale) : 132-308

Français, langue seconde Programme de base, 3e cycle : 517-660 Programme immersion, 3e cycle : 517-670

Programme de base 3e secondaire : 634-306

English Language Arts 1er cycle du secondaire (épreuve intégrant les 3 compétences) : 632-212 3e secondaire (épreuve intégrant les 3 compétences) : 632-306

English, as a Second Language

Programme de base au 1er cycle du secondaire : 134-208 Programme de base 3e secondaire : 134-304

Mathématique 1er cycle : 022-210 et 522-210 2e cycle : 022-410 et 522-410

1er cycle du secondaire : 063-212 et 563-212 3e secondaire : 063-306 et 563-306

Sciences et technologie; Applications technologiques et scientifiques

ST, 3e secondaire : 055-306 et 555-306 ATS, 3e secondaire : 057-306 et 557-306

Histoire et éducation à la citoyenneté

Histoire et éducation à la citoyenneté, 3e secondaire : 087-304 et 587-304

de 2 DATE : 2007-12-11 NUMÉRO : 547 Ces épreuves du primaire et du secondaire sont facultatives et peuvent être utilisées par les organismes scolaires au moment qui leur convient le mieux. Au début de l’année 2008, les documents d’information relatifs à ces prototypes d’épreuves seront progressivement accessibles sur le site de la Direction de l’évaluation à l’adresse suivante : www.mels.gouv.qc.ca/DGFJ/de/index.htm. Ces documents présenteront les compétences disciplinaires évaluées et les ressources requises. Ils préciseront la durée de passation ainsi qu’un exemple d’échéancier pour la passation des prototypes d’épreuves.

Ces prototypes d’épreuves seront diffusés électroniquement au mois d’avril et mai 2008. Le responsable de la sanction des études désigné pour l’organisme scolaire sera informé des modalités d’accès aux documents. Il devra s’assurer de la confidentialité de ces épreuves et il lui reviendra de les rendre disponibles aux enseignantes et enseignants intéressés.



JEUNES

DATE : 2007-12-19 NUMÉRO : 548

OBJET : CODES DE COURS D’ÉTHIQUE ET CULTURE RELIGIEUSE EN 5e SECONDAIRE

MESSAGE

En complément d’information à l’Info/Sanction no 542, veuillez prendre note des codes de cours attribués au programme d’Éthique et culture religieuse de la 5e secondaire.

Cours Secteur francophone Secteur anglophone

Éthique et culture religieuse de la 5e secondaire 069-502 569-502



JEUNES – ADULTES

DATE : 2008-01-09 NUMÉRO : 549

OBJET : MODIFICATIONS AUX CONDITIONS PARTICULIÈRES D’ADMISSION À CERTAINS PROGRAMMES D’ÉTUDES MENANT À L’OBTENTION D’UN DEC

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la documentation que le directeur de l’enseignement collégial, monsieur Christian Ragusich, a expédié, le 19 décembre 2007, aux Directrices et aux Directeurs des études des établissements publics et privés d’enseignement collégial. Cette documentation remplace la section II – Conditions particulières d’admission du document intitulé Préalables pour l’admission 2008-2009 à un programme conduisant au Diplôme d’études collégiales. La présente documentation est disponible, sous forme électronique, sur le site Internet de l’enseignement supérieur à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp


Ministèrede l'Éducation.du Loisir et du Sport

H HQuébec H HDirection générale des affaires universitaires et collégiales

Québec, le 19 décembre 2007

Madame la Directrice des études et Monsieur le Directeur des étudesMadame la Registraire et Monsieur le RegistraireMadame la Coordonnatrice et Monsieur le Coordonnateur de l'Éducation des adultesdes établissements publics, privés subventionnés et des écoles gouvernementales

Objet Modifications aux conditions particulières pour l'admission 2008-2009 àcertains programmes conduisant au Diplôme d'études collégiales

Dans le cadre du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) quiprécise, à l'article 2, les conditions d'admission à l'enseignement collégial, je vous transmets unemodification à la documentation utile aux procédures d'admission des élèves pour l'année scolaire2008-2009.

Des changements importants sont survenus depuis la distribution de la dernièreversion du document Préalables pour l'admission 2008-2009 à un programme conduisant au Diplômed'études collégiales. La section II du document a été révisée afin de tenir compte de ces changements.

Ces documents sont à jour en fonction des programmes présentement en vigueur.Vous devrez porter une attention particulière, lors de la publication de nouveaux programmes ou deprogrammes révisés, aux conditions particulières d'admission qui pourraient être précisées à cesprogrammes. Vous trouverez la présente documentation, sous forme électronique, mise à jourcontinuellement, sur le site Internet de l'enseignement supérieur à l'adresse suivante:

« http://www.mcls.gouv.qc.ca/cns-sup/cns-coll/programm.asp ».

Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Le directeur de l'enseignement collégial,

~~MJYJ.LCRiMEG/lg Christian Ragusich

p.j.(I)

1035,rue De La Chevrotière, 18' étage

Québec (Québec) G1R SASTéléphone: 418 644-8976Télécopieur: 418 646-7447www.mels.gouv.qc.ca

Section IlConditions particulières d'admission

DEC formation préuniversitaire et formation technique2008-2009

Conditions particulières d'admission aux études collégiales(1) :formation préuniversitaire et formation technique

Programmes d'étudesMath Math Math Sc426(2 436(3 Math Math 514(4 phys Phys Chm Mus Autres(5)

) ) 526 536 )436

534 534 534

Enseignement préuniversitaire

200.BO Sciences de la nature X X X

200.10 Sciences de la nature: Baccalauréat international X X X

300.AO Sciences humaines X(6)ou

X(6)

300.10 Sciences humaines: Baccalauréat international X(6)ou

X(6)

500.A1 Arts et lettres

500.10 Arts et lettres: Baccalauréat international

501.AO "Musique X

506.AO Danse

510.AO Arts plastiques

700.AO Sciences, lettres et arts X X X

700.BO Histoire et civilisation X(6)ou

X(6)

Notes:

1 Ces exigences s'ajoutent à celles précisées à la section 1.Toutes ces conditions particulières d'admission s'appliquent également dès I"année scolaire 2007-2008 pour un programme dont l'implantation ne devient obligatoire.qu'en 2008-2009 si le collège offre ce programme dès 2007-2008. On trouvera à I"annexe l, section B, pour chacun des cours précisés à titre de condition particulière d'admission, une liste de codes actifs et inactifs indiquantla correspondance de ces cours pour le secteur des jeunes et le secteur des adultes. Cette table indique également le code de rapatriement des cours du secteur des jeunes vers le secteur des adultes.

2 Mathématique 426 étant un sous-ensemble de Mathématique 436, ce dernier est donc nécessairement équivalent au 426.

3 La formation disciplinaire à la suite de Mathématique 426 et 526 est au moins équivalente sinon supérieure à celle développée par Mathématique 436.

4 Ou cours de mathématique de la 4" secondaire de niveau de difficulté comparable (426 ou436).

5 Lorsque des conditions sont précisées sous la colonne « Autres» elles s'ajoutent aux conditions générales d'admission et aux autres conditions particulières, lorsqu'il y en a.

6 Seulement pour les élèves qui comptent poursuivre des études dans certaines universités et pour certains programmes. Ces élèves doivent avoir réussi Mathématique 526 ou Mathématique 536 pour les objectifs 022X,022Y, 0222 des programmes 300.AO et 700.BO. Pour les élèves n'ayant que Mathématique 416, une formation d'appoint de 15h pourrait leur être offerte.



) ) 526 536 )436

534 534 534

Secteur 01 : Administration, Commerce et Informatique

410.80 Techniques de comptabilité et de gestion X

410.CO Conseil en assurances et en services financiers X

410.00 Gestion de commerces X

412.AO Techniques de bureautique: 2 voies de spécialisation

420.AO Techniques de l'informatique: voies de spécialisation A, 8 et C X(7)

Secteur 02 : Agriculture et Pêches

145.AO Techniques de santé animale X X

152.AO Gestion et exploitation d'entreprise agricole: voies de spécialisation A et 8

153.AO Technologie des productions animales X

153.80 Technologie de la production horticole et de l'environnement: 4 voies de Xspécialisation

153.CO Paysage et commercialisation en horticulture ornementale: 3 voies de spécialisation X

153.DO Technologie du génie agromécanique (2005) X

155.AO Techniques équines: 4 voies de spécialisation

231.03 Transformation des produits de la mer X X

231.AO Techniques d'aquaculture X X

7 Modification adoptée en date du 23 novembre 2007


Programmes d'étudesMath Math Math Sc426(2 436(3 Math Math 514(4 phys

Phys Chm Mus Autres(5)) ) 526 536 )

436534 534 534

Secteur 03 : Alimentation et tourisme

154.AO Technologie de la transformation des aliments (2005) X X

414.AO Techniques de tourisme: voies de spécialisation A, 8 et C X

414.z0Techniques de tourisme - cheminement international: voies de spécialisation 1, 2 et

X3

414.80 Techniques du tourisme d'aventure

430.AO Techniques de gestion hôtelière X

430.z0 Techniques de gestion hôtelière - cheminement international X

430.80 Gestion d'un établissement de restauration X

Secteur 04 : Arts

551.AOTechniques professionnelles de musique et chanson (2005) : voies de spécialisation

XA,8etC

561.AO Théâtre-Production: 3 voies de spécialisation

561.80 Danse-Interprétation: 2 voies de spécialisationSelonla voie de spécialisation,5" sec.en dansecontemporaineouclassique(Arts-études)ouformationéquivalente

561.CO Interprétation théâtrale

561.DO Arts du cirque: voies de spécialisation A et 8l'établissementpeutétablirdesconditionsparticuliéresd'admission

570.CO Techniques de design industriel X X

570.DO Techniques de design de présentation

570.EO Techniques de design d'intérieur

570.FO Photographie

573.AO Techniques de métiers d'art (2004) : voies de spécialisation A-8-C-D-E-F-G-H-J



) ) 526 536 )436

534 534 534

Secteur 05 : Bois et matériaux connexes

233.BO Techniques du meuble et d'ébénisterie: voies de spécialisation A et B X

Secteur 06 : Chimie-Biologie

210.AO Techniques de laboratoire: voies de spécialisation A et B X X X

210.02 Techniques de génie chimique X X X

210.BO Techniques de procédés chimiques X X

260.AO Assainissement de l'eau X X

260.BO Environnement, hygiène et sécurité au travail X X

Secteur 07 : Bâtiments et travaux publics

221.AO Technologie de l'architecture X X

221.BO Technologie du génie civil X X

221.CO Technologie de la mécanique du bâtiment X X

221.00 Technologie de l'estimation et de l'évaluation en bâtiment: voies de spécialisation AX XetB

230.AO Technologie de la géomatique : voies de spécialisation A et B X

311.AO Sécurité incendie: 2 voies de spécialisation Programme expérimentalDEPInterventionen sécuritéincendie



) ) 526 536 )436

534 534 534

Secteur 08 : Environnement et aménagement du territoire

145.BO Techniques d'aménagement cynégétique et halieutique X

145.CO Techniques de bioécologie X X

147.AO Techniques du milieu naturel: voies de spécialisation A, B, Cet D X X.

222.AO Techniques d'aménagement et d'urbanisme X

Secteur 09 : Électrotechnique

243.BO(8)Technologie de l'électronique: voies de spécialisation A,B et C X X

243.CO(9)Technologie de l'électronique industrielle X X

243.15 Technologie de systèmes ordinés X X

243.16 Technologie de conception électronique X X

244.AO Technologie physique X X

280.04 Avionique(1O) X X

8 Ce programme, offert dans certains établissements à l'automne 2008, remplacera les programmes 243.11 et 243.22 à compter de l'automne 2009. Ces deux derniers sont disponibles à l'automne 2008.

9 Ce programme, offert dans certains établissements à l'automne 2008, remplacera les programmes 243.06 et 243.21 à compter de l'automne 2009. Ces deux derniers sont disponibles à l'automne 2008.

10 Ce programme sera remplacé au plus tard en 2009-2010 par le programme 280.DO.

ConditionS' particulières d'admission aux études collégiales(1) :formation préuniversitaire et formation technique



436534 534 534

Secteur 10: Entretien d'équipement motorisé

248.CO Techniques de génie mécanique de marine X X

280.CO Techniques de maintenance d'aéronefs X X

Secteur 11 : Fabrication mécanique

235.BO Technologie du génie industriel X

235.CO Technologie de la production pharmaceutique X

241.AO Techniques de génie mécanique X X.

241.CO Techniques de transformation des matériaux composites X

241.12 Techniques de transformation des matières plastiques X X

248.AO Technologie de l'architecture navale X

280.BO Techniques de construction aéronautique X X

Secteur 12: Foresterie et papier

190.AO Technologie de la transformation des produits forestiers X

190.BO Technologie forestière

232.AO Technologies des pâtes et papiers X X X



) ) 526 536 )436

534 534 534

Secteur 13: Communication et documentation

393.AO Techniques de la documentation

.

570.AO Graphisme

570.BO Techniques de muséologie

574.AO Dessin animé

574.BO Techniques d'animation 3D et de synthèse d'images

581.AO Infographie en préimpression

581.BO Techniques de l'impression Programmetransitoire

581.CO Gestion de projet en communications graphiques

582.A 1 Techniques d'intégration multimédia

589.AOTechniques de production et de postproduction télévisuelles: voies de spécialisationAet B

589.BO Techniques de communication dans les médias : voies de spécialisation A, B et C

Secteur 14 : Mécanique d'entretien

241.00 Technologie de maintenance industrielle X X



) ) 526 536 )436

534 534 534

Secteur 15 : Mines et travaux de chantier

271.01 Géologie appliquée X )Ç

271.02 Exploitation X X

271.03 Minéralurgie X X

Secteur 16: Métallurgie

270.AO Technologie du génie métallurgique: voies de spécialisation A, 8 et C X X

Secteur 17: Transport

248.80 Navigation X X

280.AO Techniques de pilotage d'aéronefs: 3 voies de spécialisation X X

410.AO Techniques de la logistique du transport X

Secteur 18: Cuir, tex~ile et habillement

251.AO Technologie des matières textiles X X

251.80 Technologie de la production textile X X

571.AO Design de mode

571.80 Gestion de la production du vêtement X

571.CO Commercialisation de la mode

571.Z0 Commercialisationde la mode- cheminement international




436534 534 534

Secteur 19 : Santé

11O.AO Techniques de prothèses dentaires X

110.80 Techniques de denturologie X

111.AO Techniques d'hygiène dentaire X X

112.AO Acupuncture X

120.01 Techniques de diététique(11) X

140.AO Techniques d'électrophysiologie médicale X X

140.80 Technologie d'analyses biomédicales (2004) X X X

141.AO Techniques d'inhalothérapie X X X

142.AO Technologie de radiodiagnostic X X

142.80 Technologie de médecine nucléaire X X

142.CO Technologie de radio-oncologie X X

144.AO Techniques de réadaptation physique X X

144.80 Techniques d'orthèses et de prothèses orthopédiques

11 Ce programme sera remplacé au plus tard en 2009-2010 par le programme120.AO.

Secteur 19 : Santé (suite)

160.AO Techniques d'orthèses visuelles X X X

160.80 Audioprothèse X X

171.AO Techniques de thanatologie X

180.AO Soins infirmiers (2004) XX(12)

180.80 Soins infirmiers (2004) XX(12)

DEP infirmièreou infirmierauxiliaire ou l'équivalent

181.AO Soins préhospitaliers d'urgence

411.AO Archives médicales X

Secteur 20 : Services sociaux, éducatifs et juridiques

310.AO Techniques policiéres (2005) X

31 0.z0 Techniques policières - cheminement international X

310.80 Techniques d'intervention en délinquance X

310.Z1 Techniques d'intervention en délinquance - cheminement international X

310.CO Techniques juridiques X

322.AO Techniques d'éducation à l'enfance

351.AO Techniques d'éducation spécialisée (2004)

384.AO Techniques de recherche sociale X

388.AO Techniques de travail social

391.AO Techniques d'intervention en loisir

12 Condition particulière d'admission obligatoire à compter de l'automne 2010; entre-temps, formation complémentaire en chimie au collégial.


JEUNES

DATE : 2008-01-16 NUMÉRO : 550

OBJET : GUIDE DE GESTION DE LA SANCTION DES ÉTUDES SECONDAIRES EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES, ÉDITION 2007-2008

MESSAGE

Les versions française et anglaise du Guide de gestion de la sanction des études secondaires en formation générale des jeunes, édition 2007-2008, seront disponibles sous peu sur le site de la Direction de la sanction des études www.mels.gouv.qc.ca/sanction/guides.htm. Des exemplaires imprimés seront transmis aux organismes scolaires. Nous vous invitons à porter une attention spéciale à la liste des personnes-ressources pour la mise à jour des dossiers scolaires. Cette liste du chapitre 3 a été modifiée en raison de l’ajout d’une personne–ressource. Nous vous rappelons enfin que le calendrier des opérations et des publications n’est plus publié dans le Guide de gestion des études secondaires en formation générale des jeunes. Il est disponible sur le site Internet à l’adresse www.mels.gouv.qc.ca/sanction/calendriers.htm.



JEUNES

DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 551

OBJET : NOUVEAUX CODES DE COURS POUR LA CINQUIÈME ANNÉE DU SECONDAIRE

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent, désignant les programmes d’études de la 5e année du secondaire pour le parcours de formation générale et le parcours de formation générale appliquée du Programme de formation de l’école québécoise au second cycle, sont disponibles. Nous vous rappelons que les dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire relatives à la grille-matières seront d’application obligatoire en 5e secondaire à compter de l’année scolaire 2009-2010.

Cours Formation générale

Formation générale

appliquée Français, langue d’enseignement 132506 132506 English as a Second Language 134504 134504 English as a Second Language Enriched 136506 136506 Mathématique : séquence Culture, société et technique Mathématique : séquence Technico-sciences Mathématique : séquence Sciences naturelles

063504 064506 065506

063504 064506 065506

Physique 053504 053504 Chimie 051504 051504 Monde contemporain 092504 092504 Art dramatique 170502 170502 Art dramatique (optionnel) 170504 170504 Art dramatique et multimédia (optionnel) 170594 170594 Arts plastiques 168502 168502 Arts plastiques (optionnel) 168504 168504 Arts plastiques et multimédia (optionnel) 168594 168594 Danse 172502 172502 Danse (optionnel) 172504 172504 Danse et multimédia (optionnel) 172594 172594

de 3 DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 551

Cours Formation générale


appliquée Musique 169502 169502 Musique (optionnel) 169504 169504 Musique et multimédia (optionnel) 169594 169594 Éducation physique et à la santé 043502 043502 Éthique et culture religieuse 069502 069502 Espagnol, langue tierce 141504 141504 Projet intégrateur 102502 102502

de 3 DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 551

SECTEUR ANGLOPHONE

Cours



appliquée English Language Arts 632506 632506 Français, langue seconde, programme de base 634504 634504 Français, langue seconde, programme enrichi 635506 635506 Mathematics : Cultural, Social and Technical Option Mathematics : Technical and Scientific Option Mathematics : Science Option

563504 564506 565506

563504 564506 565506

Physics 553504 553504 Chemistry 551504 551504 Contemporary World 592504 592504 Drama 670502 670502 Drama (Optional) 670504 670504 Drama and Multimedia (Optional) 670594 670594 Visual Arts 668502 668502 Visual Arts (Optional) 668504 668504 Visual Arts and Multimedia (Optional) 668594 668594 Dance 672502 672502 Dance (Optional) 672504 672504 Dance and Multimedia (Optional) 672594 672594 Music 669502 669502 Music (Optional) 669504 669504 Music and Multimedia (Optional) 669594 669594 Physical Education and Health 543502 543502 Ethics and Religious Culture 569502 569502 Spanish as a Third Language 641504 641504 Integrative Project 602502 602502



JEUNES

DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 552

OBJET : APPLICATION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES DE LA LANGUE SECONDE DE LA 4e SECONDAIRE

MESSAGE

Conformément aux dispositions de l’Instruction 2007-2008, les nouvelles dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire relatives à la grille-matières continuent d’être appliquées progressivement. En 2008-2009, les élèves de la 4e secondaire recevant leur enseignement en français, afin de répondre aux exigences de sanction, devront obtenir les unités liées au cours ministériel d’English as a Second Language de base (134-404) ou au cours ministériel d’English as a Second Language Enriched (136-406). D’autre part, les élèves de la 4e secondaire recevant leur enseignement en anglais devront obtenir les unités liées au cours ministériel de Français, langue seconde, programme de base (634-404) ou au cours ministériel de Français, langue seconde, programme enrichi (635-406). L’élève pourra accumuler un nombre maximal de 10 unités liées à des cours de la langue seconde de la 4e secondaire, incluant les cours des programmes établis par la ministre (base et enrichi), et les cours des programmes élaborés localement. Cependant, les résultats de toutes les épreuves que subit l’élève seront inscrits sur son relevé de notes. L’élève qui échouera l’un des cours visant les apprentissages des programmes enrichis de langue seconde (136-406 ou 635-406) devra réussir une épreuve liée à ce cours lors d’une reprise pour voir disparaître l’échec de son dossier scolaire et obtenir les unités de la sanction. Par ailleurs, si à la suite d’un échec du cours d’un programme enrichi, il réussit l’épreuve liée au cours du programme de base, il obtiendra les unités de la sanction liées à ce cours et l’échec associé au cours du programme enrichi demeurera inscrit à son dossier scolaire.



JEUNES

DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 553

OBJET : POSSIBILITÉ D’EXEMPTER UN ÉLÈVE DE L’EXIGENCE DE LA RÉUSSITE DU COURS D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET À LA SANTÉ EN RAISON D’UN TROUBLE GRAVE ET PROLONGÉ DE SA SANTÉ

MESSAGE

L’élève soumis aux exigences de la sanction des études secondaires du régime J5 devra obtenir 2 unités liées au cours d’Éducation physique et à la santé ou au cours d’Éthique et de culture religieuse de la 5e secondaire. Cette nouvelle exigence qui s’appliquera à compter du 1er mai 2010 suscite diverses questions concernant la possibilité d’exempter certains élèves de l’exigence de la sanction liée au cours d’Éducation physique et à la santé. Au Québec, il est reconnu que le diplôme d’études secondaires obtenu par un élève handicapé ou ayant des troubles de santé est de même nature et de même valeur que le diplôme obtenu par l’ensemble des élèves. C’est pourquoi, lorsqu’un élève présente un billet médical faisant état d’une difficulté temporaire, d’une incapacité de courte durée (d’une durée de moins de trois mois) ou d’un dysfonctionnement partiel, il convient d’envisager des ajustements aux activités d’apprentissage mises en place pour favoriser le développement des compétences visées par le programme d’études officiel. Cependant, la Loi sur l’instruction publique reconnaît expressément à la ministre le pouvoir d’accorder à un élève ou à une catégorie d’élèves, aux conditions qu’elle détermine, une exemption de l’application de certaines règles de sanction. Il s’agit, toutefois, d’un pouvoir accordé exclusivement à la ministre et qui est exercé d’une façon exceptionnelle, et ce, afin de préserver au diplôme d’études secondaires toute sa valeur. La Loi sur l’instruction publique prévoit aussi que, pour des raisons humanitaires ou pour éviter un préjudice grave à un élève, une commission scolaire peut exempter celui-ci de l’application d’une disposition du régime pédagogique. Lorsque la disposition concerne une règle de sanction des études (cours dont la réussite est sanctionnée par l’attribution d’unités de la 4e ou de la 5e secondaire), la commission scolaire doit obtenir l’autorisation de la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport.

de 2 DATE : 2008-01-21 NUMÉRO : 553

Procédures pour présenter une demande d’exemption Toute demande d’exemption aux règles de la sanction doit être présentée à la Direction de la sanction des études par le responsable de la sanction désigné par la direction générale de la commission scolaire ou de l’établissement d’enseignement privé. Pour l’élève qui ne peut bénéficier des apprentissages visés par le cours d’Éducation physique et à la santé et pour lequel un rétablissement total ou partiel de l’état de santé n’est pas prévu avant la mi-année de sa 4e secondaire, une demande d’exemption du cours de la 4e ou de la 5e secondaire pourra être adressée au chef de service de la gestion des règles de la sanction de la Direction de la sanction des études. Pour assurer un traitement rapide et adéquat de la demande, il est impératif que celle-ci soit adressée dans le mois suivant la réception du billet médical par l’école. Pour permettre l’analyse de la demande d’exemption et la formulation d’une recommandation à la ministre, la demande d’exemption doit comprendre une copie du billet médical précisant la nature de l’incapacité de l’élève fondant la recommandation de l’exemption du cours d’Éducation physique et à la santé ainsi que la durée prévue de cette incapacité. Elle doit être accompagnée d’un rapport écrit par un enseignant d’Éducation physique et à la santé précisant l’impossibilité de mettre en place des adaptations aux activités d’apprentissage pour cet élève.



JEUNES

DATE : 2008-01-22 NUMÉRO : 554

OBJET : PROCÉDURE DE DEMANDE D’AUTORISATION D’UTILISATION DES OUTILS D’AIDE À L’ÉCRITURE POUR LA PASSATION DES ÉPREUVES MINISTÉRIELLES D’ÉCRITURE PAR UN ÉLÈVE AYANT UN TROUBLE D’APPRENTISSAGE

MESSAGE

À la suite d’une recommandation d’un comité formé de représentants de différentes unités ministérielles concernées, la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport a mandaté la Direction de la sanction des études pour autoriser, aux conditions suivantes, à compter de la session d’examen de juin 2008, sur demande de l’école, un élève ayant un trouble d’apprentissage à utiliser des outils d’aide à l’écriture, incluant les outils d’aide à la correction pour la passation des épreuves ministérielles d’écriture. Nature des outils autorisés

Les outils technologiques visés par une demande d’autorisation doivent permettre à l’élève de faire la démonstration de sa compétence en lecture et en écriture. Les outils réalisant la traduction automatisée ou la transcription de l’oral à l’écrit ne peuvent donc pas être autorisés parce qu’ils modifient ce qui est évalué.

Analyse de la situation de l’élève préalable à la demande

Pour être recevable, la demande d’autorisation doit être accompagnée d’un rapport d’analyse de la situation de l’élève sur le plan de la lecture et de l’écriture démontrant le caractère essentiel de l’utilisation des outils d’aide. Cette demande devrait donc être effectuée dans le cadre de la démarche du plan d’intervention. La nature du trouble d’apprentissage et les objectifs visés par l’utilisation des outils devront être clairement énoncés dans la demande d’autorisation. De même, le type d’outils faisant l’objet de la demande devra être précisé et la direction de l’école devra confirmer que ces outils sont régulièrement utilisés par l’élève en cours d’apprentissage et d’évaluation. En l’absence d’un plan d’intervention, la demande devra être accompagnée d’un rapport d’évaluation réalisée par un professionnel reconnu de l’établissement scolaire, attestant de la présence du trouble en écriture et de la nécessité de l’utilisation des outils.

de 2 DATE : 2008-01-22 NUMÉRO : 554 Transmission de la demande à la Direction de la sanction des études et communication de la décision

Durant le premier trimestre de l’année scolaire à laquelle l’élève ayant un trouble d’apprentissage reconnu en lecture et en écriture est inscrit à un cours en langue d’enseignement ou en langue seconde de la 5e secondaire, l’école prépare et soumet la demande d’autorisation au responsable de la sanction des études désigné pour la commission scolaire ou l’établissement d’enseignement privé en utilisant le formulaire joint. Celui-ci vérifie la présence des documents requis pour présenter la demande, au plus tard trois mois précédant la tenue des épreuves, à la coordonnatrice de la formation générale des jeunes à la Direction de la sanction des études. La Direction de la sanction des études analyse la demande et communique sa décision au responsable de la sanction des études de l’organisme scolaire. Celui-ci s’assure que l’élève et ses parents seront informés de la décision du Ministère au moins un mois avant la passation de l’épreuve. Une demande de révision de la décision sera recevable seulement si de nouveaux éléments sont présentés.

Administration de l’épreuve avec utilisation d’outils technologiques d’aide à l’écriture

L’organisme scolaire autorisé à administrer une épreuve ministérielle d’écriture pour laquelle un élève utilisera des outils d’aide à l’écriture doit prévoir un environnement technologique et une surveillance de l’épreuve adaptés. Par exemple, l’accès à Internet doit être limité aux seules épreuves pour lesquelles cet accès est prévu et empêcher la communication entre les postes d’un réseau, un soutien technique doit être disponible à l’élève avant et pendant l’épreuve, prévoyant notamment une sauvegarde à plusieurs reprises lors de l’épreuve, l’impression du fichier de travail après chaque heure de l’épreuve et l’impression de la copie finale de l’épreuve en caractères de 12 points. La copie finale imprimée de l’épreuve doit aussi comprendre un pied de page sur lequel sont inscrits le nom de l’élève, son code permanent, le nom du surveillant de l’épreuve, le code de l’épreuve et la date d’administration. Le surveillant qui accompagne l’élève autorisé doit signer la copie finale et veiller à ce qu’elle soit insérée dans l’enveloppe contenant les cahiers de rédaction des autres élèves du groupe.


DEMANDE D’ADAPTATION DES CONDITIONS

DE PASSATION DES ÉPREUVES MINISTÉRIELLES

(2008-01) 1 de 2

Ce formulaire peut être utilisé dans les cas suivants :

• l’élève a un plan d’intervention et les mesures inscrites à ce plan ne sont pas prévues dans l’Info/Sanction no 480 ou dans le Guide de gestion de la sanction des études secondaires en formation générale des jeunes - Édition 2007-2008;

• l’élève n’a pas de plan d’intervention, mais il serait nécessaire, compte tenu d’une situation particulière, d’adapter les conditions de passation des épreuves ministérielles.

• demande d’autorisation d’utilisation d’un outil d’aide à l’écriture pour un élève ayant un trouble d’apprentissage.

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

Code permanent

Nom :

Prénom : Session : Janvier Commission scolaire : Juin École : Août Hors session

Code et titre des épreuves : AUTORISATION

Je consens à la transmission de renseignements personnels y compris les évaluations sous le contrôle d’un médecin, praticien, psychologue ou représentant désigné pour aider la Direction de la sanction des études à évaluer ma demande. Cette direction ne communiquera ces renseignements à quiconque sans mon consentement écrit. Signature de l’élève Date Signature des parents Date

(2008-01) 2 de 2

MOTIF DE LA DEMANDE

Précisez :

MESURES DEMANDÉES

Précisez (le type et la version de l’outil d’aide à l’écriture) :

Est-ce que les mesures demandées sont appliquées lors des épreuves d’établissement? oui non

Directrice ou directeur de l’organisme scolaire Téléphone Date Responsable de la sanction des études Téléphone Date MODALITÉ DE TRANSMISSION

Au plus tard un mois avant le début de la session d’examen, ce document dûment signé est transmis à l’adresse suivante : Madame Ginette Gagné Direction de la sanction des études 675, boulevard René-Lévesque Est Aile René-Lévesque, 4e étage Québec (Québec) G1R 6C8


JEUNES

DATE : 2008-01-23 NUMÉRO : 555

OBJET : CORRECTION À L’INFO/SANCTION 513 CONCERNANT LES COURS ANGLOPHONES DU PROGRAMME DE FORMATION À L’EXERCICE D’UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’une erreur s’est glissée dans le nombre d’unités attribuées pour les programmes ENGLISH LANGUAGE ARTS et FRANÇAIS, LANGUE SECONDE. Les codes de cours de la formation générale sont :

Cours Formation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé

English Language Arts 632-212

Français, langue seconde 634-212




DATE : 2008-01-30 NUMÉRO : 556

OBJET : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE TRANSITION

MESSAGE

Conformément à l’instruction de la formation professionnelle, la ministre décernera, conjointement avec la commission scolaire, l’Attestation de formation professionnelle de transition à la personne qui aura réussi, dans une commission scolaire autorisée, un programme d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé. Les règles pour reconnaître la réussite d’un programme menant à l’Attestation de formation professionnelle de transition demeurent les mêmes que celles exigées pour l’Attestation de formation professionnelle, c’est-à-dire réussir les programmes ministériels de la 3e secondaire, en langue d’enseignement, en langue seconde et en mathématique, et les formations visant la préparation du marché du travail et la préparation à l’exercice du métier. La déclaration du programme et le nombre de compétences requises sont obligatoires dans le système « Déclaration d’effectif scolaire en formation professionnelle » (DCFP), de même que la transmission par téléinformatique dans le système SESAME des résultats suivants :

La réussite de la 3e secondaire est reconnue par la transmission de la mention succès :

au code de cours 332970 ou à la version anglaise 832970; ou au test de développement général (TDG) pour les adultes.

La réussite de la préparation au marché du travail est reconnue par la transmission de la mention succès à l’un des codes de cours ci-dessous :

332980, 332990 ou les versions anglaises 832980, 832990 (un code de cours différent devant être utilisé s’il s’agit d’un deuxième programme menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé). La réussite de chacune des compétences (le nombre de compétences réussies doit être

égal ou supérieur au nombre de compétences déclarées dans DCFP).

de 2 DATE : 2008-01-30 NUMÉRO : 556 Étant donné que l’Attestation de formation professionnelle de transition est décernée conjointement par la ministre et la commission scolaire, l’émission de celle-ci ne peut se faire de façon automatique. L’organisme scolaire ayant été autorisé à offrir, de façon transitoire, des programmes d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé, devra faire parvenir une demande à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des études. Cette demande devra comprendre obligatoirement les renseignements ci-dessous : - le nom de la commission scolaire; - le nom et l’adresse de la personne responsable du dossier au sein de la commission scolaire; - le nom et le code du centre; - la liste des élèves : nom; prénom; code permanent; numéro du programme suivi; date à laquelle l’élève a terminé sa formation. Après réception de ces renseignements, la Direction de la sanction des études procédera à la délivrance des attestations de formation professionnelle de transition. Celles-ci seront envoyées au responsable de la sanction des études. L’organisme scolaire devra apposer son sceau et son président ou sa présidente signera les documents officiels. Nous vous rappelons que cette nouvelle procédure est requise uniquement pour la délivrance de l’Attestation de formation professionnelle de transition. En ce qui concerne la délivrance de l’Attestation de formation professionnelle pour l’élève qui était inscrit dans un programme d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé avant le 1er juillet 2007 et qui termine ce même programme d’études au cours de l’année scolaire 2007-2008, la procédure habituelle s’applique.



JEUNES

DATE : 2008-02-13 NUMÉRO : 557

OBJET : APPLICATION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES DES COURS D’ART DE LA 4e ET DE LA 5e SECONDAIRE

MESSAGE

Nous vous rappelons qu’à compter du 1er mai 2010, conformément aux modifications des dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, adoptées en juin 2005, l’élève en formation générale des jeunes devra avoir obtenu 2 unités liées à l’un des quatre programmes ministériels obligatoires, de la 4e secondaire, dans le domaine des arts (arts dramatiques, arts plastiques, danse ou musique) pour répondre aux exigences d’obtention du diplôme d’études secondaires. L’élève inscrit à un cours optionnel ou dans un programme d’Arts-études approuvé par la ministre demeure soumis à l’exigence de la réussite d’un cours des programmes obligatoires du domaine des arts. Une lettre sera adressée au responsable de la sanction des études de chacun des organismes scolaires ayant un programme d’Arts-études approuvé afin de préciser de nouvelles modalités de transmission des résultats. Celles-ci prévoiront notamment la transmission de résultats à l’un des codes de cours : 168-402 ou 668-402 ou 169-402 ou 669-402 ou 170-402 ou 670-402 ou 172-402 ou 672-402. L’élève pourra accumuler un nombre maximal de 6 unités liées aux cours des programmes ministériels du domaine des arts de la 4e secondaire (cours d’un programme obligatoire et cours d’un programme optionnel). La même limitation du nombre d’unités sera appliquée aux cours ministériels du domaine des arts de la 5e secondaire. Cependant, les résultats à tous les cours suivis par l’élève seront inscrits sur son relevé de notes. Il est à noter que la réussite d’un cours d’un programme ministériel obligatoire du domaine des arts de la 5e secondaire accordera par équivalence la réussite du cours correspondant de la 4e secondaire.



JEUNES

DATE : 2008-02-26 NUMÉRO : 558

OBJET : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE FORMATION À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ

MESSAGE

Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, la ministre décernera, sur recommandation de la commission scolaire, le Certificat de formation à un métier semi-spécialisé, avec mention de ce métier à l’élève qui a suivi cette formation d’une durée minimale de 900 heures et qui a réussi la formation pratique relative à ce métier semi-spécialisé d’une durée minimale de 450 heures. Cette formation comporte : - 200 heures en langue d’enseignement; - 100 heures en langue seconde; - 150 heures en mathématique; - 75 heures en préparation au marché du travail; - 375 heures en préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé. La ministre décernera également ce certificat à l’élève qui au cours de sa troisième année de formation préparatoire au travail a réussi les 375 heures de la matière préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé, à même le temps prescrit pour la matière insertion professionnelle, s’il satisfait aux conditions suivantes : - il a réussi la matière insertion professionnelle de la deuxième année de sa

formation; - il respecte les conditions particulières d’admission au programme menant à

l’exercice de ce métier semi-spécialisé établies par la ministre.

de 2 DATE : 2008-02-26 NUMÉRO : 558 Afin de permettre la délivrance du Certificat de formation à un métier semi-spécialisé, l’organisme scolaire doit préalablement avoir déclaré l’élève dans le système « Déclaration de la clientèle scolaire » (DCS). Lorsque la formation est terminée, l’organisme scolaire fait parvenir la demande d’émission du certificat à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des études. Cette demande devra comprendre obligatoirement les renseignements ci-dessous : - le nom de la commission scolaire; - le nom et l’adresse de la personne responsable du dossier au sein de la commission scolaire; - le nom et le code de l’école; - la liste des élèves : nom; prénom; code permanent; numéro et titre du programme suivi; date de la fin de la formation. Après réception de ces informations, la Direction de la sanction des études procédera à la délivrance des certificats de formation à un métier semi-spécialisé. Ceux-ci seront adressés directement aux élèves par la Direction de la sanction des études. Quant à l’inscription d’un élève dans ce parcours de formation, il appartient à la commission scolaire d’évoquer l’article 222 pour déroger à une disposition du régime pédagogique afin de répondre aux besoins particuliers d’un élève, s’il y a lieu. La liste des programmes de formation menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé est produite sous la responsabilité de la Direction générale de la formation des jeunes. Pour toute information concernant cette filière de formation, veuillez communiquer avec Madame Hélène Poliquin-Verville à la Direction de l’adaptation scolaire au numéro de téléphone 418 646-7000, poste 3115.



JEUNES

DATE : 2008-03-06 NUMÉRO : 559

OBJET : RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS CONCERNANT LE CERTIFICAT DE FORMATION À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ

MESSAGE

Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, l’élève inscrit en formation préparatoire au travail pourra obtenir le certificat de formation à un métier semi-spécialisé s’il a suivi la formation préparatoire au travail d’une durée minimale de 2 700 heures et s’il a réussi la formation pratique (les programmes Préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé et préparation au marché du travail) de la formation menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé. Vous trouverez en annexe la liste des numéros et des métiers semi-spécialisés du parcours de formation axée sur l’emploi. Cette liste est produite sous la responsabilité de la Direction générale de la formation des jeunes. Pour toute information concernant cette filière de formation, les établissements d’enseignement publics sont invités à communiquer avec la personne responsable de l’adaptation scolaire ou du régime pédagogique de la direction régionale de leur région. Les établissements d’enseignement privés sont invités à contacter madame Maryse Malenfant à la Direction de l’enseignement privé au numéro de téléphone 418 646-3939, poste 2553.


Métiers semi-spécialisés du parcours de formation axée sur l’emploi Codes d’identification officiels aux fins de sanction

en formation générale des jeunes

2008-03-07 1.

SECTEUR FRANCOPHONE 8101 Préposée, préposé à la marchandise dans un commerce

8102 Commis de matériaux de construction

8103 Préposé, préposée au développement de photos

8104 Commis de quincaillerie

8105 Magasinier, magasinière

8106 Commis de vente

8107 Commis dans un magasin de tissu et de services de couture

8108 Commis au service à la clientèle 8109 Commis au comptoir des charcuteries ou des fromages

8110 Aide-poissonnier, aide-poissonnière

8111 Commis d’épicerie ou de supermarché

8112 Aide-cuisinier, aide-cuisinière

8113 Aide-boucher, aide-bouchère

8114 Aide-boulanger-pâtissier, aide-boulangère-pâtissière

8115 Commis de fruits et légumes

8116 Commis de dépanneur

8117 Commis débarrasseur, commis débarrasseuse

8118 Préposé, préposée au service aux tables dans un restaurant

8119 Préposé, préposée au service en restauration rapide

8120 Manœuvre en transformation alimentaire

8121 Aide-fromager, aide-fromagère

8122 Aide-boucher industriel, aide-bouchère industrielle

8123 Conducteur, conductrice d’équip. de transform. alimentaire

8124 Préposé, préposée à l’entretien en centre récréotouristique

8125 Préposé, préposée à la location d’équipement de sport

8126 Préposé, préposée à l’entretien ménager dans un éts hôtelier

8127 Commis à la réception et à l’expédition



2008-03-07 2.

8128 Commis de meubles et d’appareils électroménagers usagés

8129 Réparateur, réparatrice d’équipement de sport

8130 Préposé, préposée à la sécurité

8131 Aide-concierge

8132 Chauffeur-livreur, chauffeuse-livreuse

8133 Préposé, préposée à l’entretien des plantes d’intérieur

8134 Manœuvre dans une jardinerie

8135 Manœuvre en production maraîchère en serre

8136 Manœuvre en production maraîchère en champs

8137 Manœuvre en aménagement paysager

8138 Assistant-fleuriste, assistante-fleuriste

8139 Manœuvre agricole en production animale

8140 Manœuvre en production aquicole

8141 Préposé, préposée aux écuries

8142 Préposé, préposée aux animaux de compagnie

8143 Ouvrier, ouvrière d’atelier en fabrication de prod. du bois

8144 Monteur, monteuse d’appareils électriques simples

8145 Nettoyeur, nettoyeuse de véhicules

8146 Préposé, préposée de stations-services

8147 Aide en imprimerie

8148 Aide d’atelier

8149 Manœuvre d’exploitation forestière

8150 Manœuvre en production avicole

8151 Opérateur, opératrice de machines à coudre industrielles

8152 Aide dans un atelier de retouches de vêtements

8153 Préposé, préposée dans un centre d’activités

8154 Aide dans un atelier électronique

8155 Aide dans un atelier spécialisé en vitres d’automobiles

8156 Commis à la location et au service d’outils et d’équipements



2008-03-07 3.

8157 Auxiliaire de bureau

8158 Manœuvre dans un atelier de soudage

8159 Monteur, monteuse de produits métalliques

8160 Conducteur, conductrice de machines à travailler les métaux

8161 Aide-mécanicien d’entretien, aide-mécanicienne d’entretien

8162 Préposé, préposée dans une entreprise de mach. agricoles

8163 Préposé, préposée à la préparation du matériel usinable

8164 Manutentionnaire général, manutentionnaire générale

8165 Manœuvre de scierie

8166 Aide dans un salon de coiffure

SECTEUR ANGLOPHONE 8601 Inventory Clerk

8602 Clerk-Construction Materials

8603 Film Developer

8604 Clerk-Hardware Materials

8605 Storekeeper and Parts Clerk

8606 Sales Clerk

8607 Clerk in a Fabric Store Offering Sewing Services

8608 Customer Service Clerk

8609 Deli or Cheese Counter Clerk

8610 Fish Clerk

8611 Grocery Store or Supermarket Clerk

8612 Cook’s Helper

8613 Butcher’s Helper

8614 Baker’s Helper

8615 Fruit and Vegetable Clerk



2008-03-07 4.

8616 Convenience Store Clerk

8617 Food Service Helper

8618 Food and Beverage Server in a Chain Restaurant

8619 Fast-Food Counter Attendant

8620 Food-Processing Worker

8621 Cheese Maker’s Helper

8622 Industrial Butcher’s Helper

8623 Food-Processing Equipment Operator

8624 Recreational Tourist Centre Attendant

8625 Sports Equipment Rental Attendant

8626 Hotel Cleaner

8627 Shipping and Receiving Clerk 8628 Clerk-Used Furniture and Household Appliances

8629 Sports Equipment Repairer

8630 Security Guard

8631 Janitor‘s Helper

8632 Delivery Driver

8633 Indoor Plant Tender

8634 Garden Centre Worker

8635 Greenhouse Vegetable Production Labourer

8636 Field Vegetable Production Labourer

8637 Landscape Labourer

8638 Florist’s Helper

8639 Livestock Worker

8640 Aquaculture Labourer

8641 Stable Hand

8642 Attendant-Pet Care

8643 Wood Production Worker

8644 Assembler-Simple Electrical Equipment and Appliances



2008-03-07 5.

8645 Vehicle Cleaner

8646 Service Station Attendant

8647 Printer’s Helper

8648 Workshop Helper

8649 Forestry and Pulp and Paper Worker

8650 Poultry Farm Labourer

8651 Industrial Sewing Machine Operator

8652 Helper-Clothing Alterations Shop

8653 Recreational Centre Attendant

8654 Helper-Computer and Electronic Equipment Repairs

8655 Helper-Automotive Glass Repair and Installation

8656 Clerk-Tool and Equipment Rental and Service

8657 Office Clerk

8658 Welder’s Helper

8659 Metal Product Assembler

8660 Metalworking Machine Operator

8661 Maintenance Mechanic Helper

8662 Farm Machinery Attendant

8663 Attendant-Preparation of Machining Materials

8664 General Warehouse Worker

8665 Sawmill Worker

8666 Hair Salon Assistant


JEUNES

DATE : 2008-03-11 NUMÉRO : 560

OBJET : HORAIRE DES SESSIONS D’EXAMEN DE JANVIER 2009

MESSAGE

À l’automne dernier, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d’enseignement privés les informant de l’horaire des sessions d’examen de janvier 2009. Cet horaire est rendu disponible sur notre site Internet à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm afin de faciliter l’organisation pédagogique pour l’an prochain.


HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JANVIER 2009

ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *

28 NOVEMBRE 2008

Remise du cahier de préparation - Français, écriture 5e secondaire 129-510

4 DÉCEMBRE 2008 08 H 45 – 12 H 00 Français, écriture 5e secondaire 129-510

DÉCEMBRE – JANVIER Anglais 5e secondaire - Production d’un discours oral 156-510

12 JANVIER 2009 Anglais 5e secondaire 09 H 00 – 11 H 00 Production d’un discours écrit 156-520

13 H 00 – 14 H 00 Compréhension d’un discours oral 156-530 14 H 15 – 16 H 00 Compréhension d’un discours écrit 156-540

12 JANVIER 2009 08 H 45 – 10 H 45 French Reading 636-520 13 H 00 – 15 H 00 French Writing 636-510

13 JANVIER 2009 09 H 00 – 12 H 00 Mathématique 436 068-436 13 H 00 – 16 H 00 Mathématique 514 068-514

13 JANVIER 2009 09 H 00 – 12 H 00 Mathematics 436 568-436 13 H 00 – 16 H 00 Mathematics 514 568-514

14 JANVIER 2009 09 H 00 – 11 H 00 Sciences physiques 416 056-470

14 JANVIER 2009 09 H 00 – 11 H 00 Physical Science 416 556-470 13 H 00 – 16 H 00 English Language Arts (Part I) 630-516

15 JANVIER 2009 09 H 00 – 11 H 30 Histoire du Québec et du Canada 085-414

15 JANVIER 2009 09 H 00 – 11 H 30 History of Québec and Canada 585-414 13 H 00 – 16 H 00 English Language Arts (Part II) 630-516

16 JANVIER 2009 09 H 00 – 12 H 00 English Language Arts (Part III) 630-516 13 H 00 – 15 H 00 French Listening 636-530

* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir les épreuves de French Speaking (636-540) et d’anglais, production d’un discours oral (156-510) avant le 12 janvier 2009. Le 13 septembre 2007


JEUNES

DATE : 2008-03-12 NUMÉRO : 561

OBJET : APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LE RÉGIME DES ÉTUDES COLLÉGIALES CONCERNANT LES SÉQUENCES TECHNICO-SCIENCES ET SCIENCES NATURELLES

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressée, le 3 mars dernier, aux Directrices générales et aux Directeurs généraux des commissions scolaires ainsi qu’aux Directrices générales et aux Directeurs généraux des établissements d’enseignement privé. Cette correspondance précise que les séquences Technico-sciences et Sciences naturelles présentent des degrés équivalents de difficultés, ces deux cours étant considérés équivalents au cours de mathématique 436 (068-436 et 568-436). Elle confirme que les élèves issus de l’une ou l’autre des séquences Technico-sciences (064-406 ou 564-406) et Sciences naturelles (065-406 ou 565-406) auront un accès égal à tous les programmes d’études collégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d’admission en mathématique. Cette même logique s’appliquera aux cours de la 5e secondaire des séquences Technico-sciences et Sciences naturelles. Les cours Technico-sciences (064-506 ou 564-506) et Sciences naturelles (065-506 ou 565-506) seront donc considérés comme des équivalents au cours de mathématique 536 (068-536 et 568-536). Nous vous rappelons qu’un élève pourra accumuler un nombre maximal de 6 unités liées aux cours de mathématique de la 4e secondaire. La même limitation du nombre d’unités sera appliquée aux cours de mathématique de la 5e secondaire. Cependant, les résultats à tous les cours suivis par l’élève seront inscrits sur son relevé de notes.



Québec::Bureau du sous-ministre

Québec, le 3 mars 2008

Mesdames les Directrices générales etMessieurs les Directeurs générauxdes commissions scolaires,

Le Ministère a été interpellé dernièrement sur la préparation des élèves de la cinquièmesecondaire en mathématique au regard de leur admission aux études collégiales. Lespréoccupations soulevées concernent plus précisément les séquences Technico-sciences etSciencesnaturelles comme préalables exigéspour l'admission aux programmes de Sciencesde lanature et de Science,Lettres et arts, au collégial.

D'entrée de jeu, il importe de préciser que les séquences Technico-sciences et Sciencesnaturelles présentent des degrés équivalents de difficulté, mais à partir d'approchesdifférentes.Les séquencesont en effet été conçues pour amener les élèves à un niveau élevéde compétence en mathématique, l'une utilisant davantage l'approche empirique et l'autrepriorisantl'approche fonnelle. À la suite du questionnementsoulevédepuis quelquesmois, leMinistère a jugé pertinent de procéder à une analyse approfondie des programmes ensollicitant entre autres la collaboration d'experts universitaires indépendants et celle descomités-conseilsdes programmes préuniversitairesde sciences. Une recommandation claireet consensuelles'est dégagéedes travaux de ces équipes.

Dans cette foulée, je vous confirme que les élèves issus de l'une ou l'autre des séquencesTechnico-sciences et Sciences naturelles auront un accès égal à tous les programmes d'étudescollégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d'admissionen mathématique. De plus, des précisions et des <üustements seront apportés au programmeTechnico-sciences de Se secondaire, entre autres pour confirmer un apprentissage adéquat ence qui regarde les concepts algébriques et les raisonnements qui leur sont associés.

...2

Édifice Marie-Guyart1035, rue De la Chevrotière, 15' ètageQuébec (Québec) G1 R 5ASTéléphone: 418 643-3B10Télécopieur: 418 644-4591www.mels.gouv.qc.ca

2

Je vous rappelle que les séquences de mathématique ont été conçues pour pennettre auxélèvesd'aborder la mathématiquesous des angles correspondantà leurprofil d'apprentissage,et ce, tout en favorisantl'accessibilitéaux études collégiales.Par ailleurs,afin de s'assurer queles élèvesde l'ensemble du Quéqecpuissent tous bénéficierd'm apprentissagequi répond àleurs besoins, les règles budgétaires 2008-2009 comprendront me mesure particulière afind'assurer le financement qui pennettra, à chaque école secondaire, d'ofllir à ses élèves lechoix entreles trois séquencesde mathématique.

Nous comptons sur votre habituelle collaboration pour que vos écoles prennent lesdispositionsqui correspondentà cetteorientation.

Je vous prie d'agréer l'expression de mes meilleurs sentiments.

Le sous-ministre adjoint àl'éducation préscolaire et àl'enseignement primaire et secondaire,

~~~Pierre Bergevin

c. c. M. Alain Veilleux,directeurgénéral des régionsDirectricesrégionales et directeursrégionauxdu Ministère


Québec:: ::Bureau du sous-ministre

Québec, le 3 mars 2008

Mesdames les Directrices générales etMessieurs les Directeurs générauxdes établissements d'enseignement privé,

Le Ministère a été interpellé dernièrement sur la préparation des élèves de la cinquièmesecondaire en mathématique au regard de leur admission aux études collégiales. Lespréoccupations soulevées concernent plus .précisément les séquences Technico-sciences etSciences naturelles comme préalables exigés pour l'admission aux programmes de Sciences de lanature et de Science, Lettres et arts, au collégial. .

D'entrée de jeu, il importe de préciser que les séquences Technico-sciences et Sciences naturellesprésentent des degrés équivalents de difficulté, mais à partir d'approches différentes. Lesséquences ont en effet été conçues pour amener les élèves à un niveau élevé de compétence enmathématique, l'une utilisant davantage l'approche empirique et l'autre priorisant l'approcheformelle. À la suite du questionnement soulevé depuis quelques mois, le Millistère a jugépertinent de procéder à une analyse approfondie des programmes en sollicitant entre autres lacollaboration d'experts universitaires indépendants et celle des comités-conseils des programmespréuniversitaires de sciences. Une recommandation claire et consensuelle s'est dégagée destravaux de ces équipes.

Dans cette foulée, je vous confirme que les élèves issus de l'une ou l'autre des séquencesTechnico-sciences et Sciences naturelles auront un accès égal à tous les programmes d'étudescollégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d'admission enmathématique. De plus, des précisions et des ajustements seront apportés au programmeTechnico-sciences de Se secondaire, entre autres pour confumer un apprentissage adéquat en ce

qui regarde les concepts algébriques et les raisonnements qui leur sont associés.

Je vous rappelle que les séquences de mathématique ont été conçues pour permettre aux élèvesd'aborder la mathématique sous des angles correspondant à leur profil d'apprentissage, et ce, touten favorisant l'accessibilité aux études collégiales.

Je vous prie d'agréer l'expression de mes meilleurs sentiments.

Le sous-ministre adjoint àl'éducation préscolaire et àl'enseignement primaire et secondaire,

~~~

Pierre Bergevinc. c. ~e Lise Briand, directrice de l'enseignement privé

Édifice Marie-Guyart103S, rue De La Chevrotière, 1S' étageQuébec (Québec) G 1R SASTéléphone: 418 643-3810Télécopieur: 418 644-4S91www.mels.gouv.qc.ca



DATE : 2008-03-14 NUMÉRO : 562

OBJET : RETRAIT D’ÉPREUVES MINISTÉRIELLES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 5167 – Production laitière 5168 – Production de bovins de boucherie

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation professionnelle et technique, les épreuves ministérielles mentionnées ci-dessous deviendront des épreuves locales à compter du 1er septembre 2008. La désuétude de certaines données ainsi que la difficulté à appliquer certains éléments dans un contexte d’alternance travail-études ont mené à cette décision. Ces épreuves seront donc retirées de l’annexe VI de l’Instruction annuelle de la formation professionnelle. 5167 – Production laitière : 221-073 Traite des vaches et contrôle de la qualité du lait - versions A, B, C et D 221-084 Application des soins d’hygiène et de santé aux bovins laitiers - versions A, B, C et D 221-154 Préparation du sol - versions A, B, C et D 221-174 Application de notions de fertilisation et d’amendement - versions A, B, C et D 5168 – Production de bovins de boucherie : 222-084 Application des soins d’hygiène et de santé aux bovins de boucherie - versions A, B, C et D 222-113 Application d’un programme de reproduction et d’amélioration des bovins de

boucherie - versions A, B, C et D

de 2 DATE : 2008-03-14 NUMÉRO : 562 222-123 Application d’un programme d’alimentation aux bovins de boucherie - versions A, B, C et D 221-154 Préparation du sol - versions A, B, C et D 221-174 Application de notions de fertilisation et d’amendement - versions A, B, C et D Les organismes scolaires offrant l’un ou l’autre de ces programmes devront préparer les épreuves liées aux cours cités plus haut, conformément au référentiel pour l’évaluation des apprentissages fourni par la ministre.



ADULTES


DATE : 2008-03-17 NUMÉRO : 563

OBJET : GUIDE DE GESTION DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, ÉDITION 2008

MESSAGE

Les versions française et anglaise du Guide de gestion de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle, sanction des études, édition 2008, seront disponibles sous peu sur Internet à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/sanction/guides.htm. Des exemplaires imprimés seront transmis aux organismes scolaires. Ces guides se veulent un outil de référence lors du traitement des dossiers permettant de considérer chaque dossier de façon juste et équitable. Les informations, traitant soit de la formation générale des adultes, soit de la formation professionnelle, ont été regroupées afin de rendre la consultation plus efficace.



ADULTES

DATE : 2008-04-21 NUMÉRO : 564

OBJET : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE FORMATION À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ ET DU CERTIFICAT DE FORMATION EN INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES ADULTES

MESSAGE

Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de la formation générale des adultes, la ministre décernera, sur recommandation de la commission scolaire, le Certificat de formation à un métier semi-spécialisé, avec mention de ce métier, à l’adulte qui a suivi cette formation d’une durée minimale de 900 heures et a réussi la formation pratique relative à ce métier semi-spécialisé d’une durée minimale de 450 heures. Cette formation comporte : - 200 heures en langue d’enseignement; - 100 heures en langue seconde; - 150 heures en mathématique; - 75 heures en préparation au marché du travail; - 375 heures en préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé. La ministre décernera, sur recommandation de la commission scolaire, le Certificat de formation en insertion socioprofessionnelle des adultes à l’adulte qui, après avoir réussi les programmes d’études de langue d’enseignement, de mathématique et de langue seconde du présecondaire, a réussi une formation visant l’intégration socioprofessionnelle d’une durée de 900 heures comportant :

- 200 heures en développement de l’employabilité et des attitudes socioprofessionnelles;

- 600 heures de formation pratique en insertion socioprofessionnelle; - 100 heures réparties suivant le projet de formation de l’adulte.

de 2 DATE : 2008-04-21 NUMÉRO : 564

Pour chaque adulte inscrit dans l’une ou l’autre de ces formations, on doit retrouver dans le système SAGE le dossier sociodémographique TX 30 à 35 et la déclaration de service TX 40 en y indiquant dans le service d’enseignement ISP000. Lorsque la formation est terminée, l’organisme scolaire fait parvenir la demande d’émission du certificat à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des études. Cette demande devra comprendre les renseignements ci-dessous :

- le nom de la commission scolaire; - le nom et le code du centre; - la liste des candidats et candidates : nom;

prénom; code permanent; date de la fin de la formation. En ce qui concerne l’émission du Certificat de formation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé, l’organisme scolaire devra ajouter aux renseignements cités plus haut le numéro et le titre du programme suivi. Après réception de ces renseignements, la Direction de la sanction des études procédera à la délivrance des certificats de formation à un métier semi-spécialisé et des certificats de formation en insertion socioprofessionnelle des adultes. Ceux-ci seront adressés directement aux personnes diplômées par la Direction de la sanction des études. La liste des programmes de formation menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé est disponible à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/metiers/ Pour toute information concernant cette filière de formation, vous êtes invités à communiquer avec la personne responsable de la formation générale des adultes ou du régime pédagogique de la direction régionale de votre région.


http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/metiers/



DATE : 2008-05-05 NUMÉRO : 565

OBJET : RETRAIT D’ÉPREUVES MINISTÉRIELLES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 5092 – Forage-dynamitage 5167 – Production laitière

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation professionnelle et technique, les épreuves ministérielles mentionnées ci-dessous deviendront des épreuves locales à compter du 1er septembre 2008. Ces épreuves seront donc retirées de l’annexe VI de l’Instruction annuelle de la formation professionnelle.

5092 – Forage-dynamitage : 255-332 Notions sur les explosifs 255-364 Application de notions d’électricité au dynamitage Le retrait de ces épreuves est nécessaire étant donné d’une part, de la désuétude de celles-ci au regard de la réalité actuelle du marché du travail et d’autre part, de l’autorisation accordée à un centre de formation professionnelle unique de dispenser le programme d’études.

5167 – Production laitière :

221-123 Application d’un programme d’alimentation aux bovins laitiers

- versions A, B, C et D Les organismes scolaires offrant l’un ou l’autre de ces programmes devront préparer les épreuves liées aux cours cités plus haut, conformément au référentiel pour l’évaluation des apprentissages fourni par la ministre.




DATE : 2008-05-06 NUMÉRO : 566

OBJET : ÉQUIVALENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 5316 – Assistance à la personne en établissement de santé 5317 – Assistance à la personne à domicile

MESSAGE

Veuillez prendre note que les tableaux d’attribution des équivalences ont été réalisés pour les cours des programmes suivants :

Secteur 19 - Santé Assistance à la personne en établissement de santé DEP 5316

Assistance à la personne à domicile DEP 5317

Les tableaux sont joints à la présente Info/Sanction. Ils seront déposés sur le site de la Direction de la sanction des études à l’adresse www.mels.gouv.qc.ca/sanction dans la rubrique Équivalences sous le titre Cahier d’attribution des équivalences en formation professionnelle suivante lors de la mise à jour de juin 2008.


http://www.mels.gouv.qc.ca/sanction

251522 SAN-0138-5 251295SAN-0173-3 250433

251532 251295250433SAN-0138-5SAN-0173-3

251543 SAN-0141-3 251323SAN-0174-2 250442

CHAPITRE 4: LISTE DES COURS ADMISSIBLES EN ÉQUIVALENCE

PROGRAMME: ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTA~LlSSEMENTDE SANTÉ (5316) DEP SECTEUR 19

COURS DU PROGRAMME SAGE SESAME CÉGEP ÉQUIVALENCE REFUSÉE

251472 250402251272SAN-0170-2SAN-0136-2

251483 SAN-0137-4 251284 250423SAN-0172-3

251492 251302250412SAN-0139-2SAN-0171-2

251502 SAN-0144-2 251352 250461SAN-0176-1

251554

CAHIER D'ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES: FORMATION PROFESSIONNELLE 5316 (P. 1)MISE A JOUR2008-04-22

251334251344

250453250475

SAN-0142-4SAN-0143-4

SAN-0175-3SAN-0177-5


PROGRAMME: ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ (5316) DEP

COURS DU PROGRAMME SAGE

251568

251572 SAN-0151-2SAN-0180-2

251581

251591 SAN-O 153-1SAN-0181-1

251602

251617 SAN-O 179-7SAN-031 0-2SAN-031103SAN-0312-2SAN-0313-2SAN-0173-3SAN-0315-2SAN-0174-2SAN-0317 -4SAN-0318-8SAN-0180-2SAN-0320-1SAN-0322-2

SESAME CÉGEP

SECTEUR 19

ÉQUIVALENCE REFUSÉE

250453250475SAN-0175-3SAN-0177-5

251422250492

251441250511

250507251472251483251492251502250433251532250442251554251568250492251581251602

CAHIER D'ATTRIBUTION ~ES ÉQUIVALENCES: FORMATION PROFESSIONNELLE 5316 (P. 2)MISE À JOUR 2008-04-22

1-


PROGRAMME: ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ (5316) DEP

COURS DU PROGRAMME SAGE

251624 SAN-0182-4SAN-031 0-2SAN-0312-2SAN-0311-3SAN-0313-2SAN-0173-3SAN-0315-2SAN-0174-2SAN-0317 -4SAN-0318-8SAN-0180-2SAN-0320-1SAN-0322-2SAN-0179-7

251635 SAN-0183-5SAN-031 0-2SAN-0311-3SAN-0312-2SAN-0313-2SAN-0173-3SAN-0315-2SAN-0174-2SAN-0317 -4SAN-0318-8SAN-0180-2SAN-0320-1SAN-0322-2SAN-0179-7SAN-0182-4

SESAME CÉGEP

SECTEUR 19

ÉQUIVALENCE REFUSÉE

250524251472251492251483251502250433251532250442251554251568250492251581251602250507

250535251472251483251492251502250433251532250442251554251568250492251581251602250507250524

CAHIER D'ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES: FORMATION PROFESSIONNELLE 5316 (P. 3)MISE À JOUR2008-04-22


Secteur 19Programme: Assistance à la personne en établissement de santé (5316) DEP

Notes:

1. L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5317 - Assistance à la personne àdomicile peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 251624 - Soins et servicesd'assistance en santé mentale du programme 5316 - Assistance à la personne enétablissement de santé après avoir réussi dans ce dernier les compétences suivantes:

251602 251617 251635

2. L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5081 - Assistance aux bénéficiairesen établissement de santé peut se voir attribuer les. équivalences indiquées dans 'Ie tableaud'équivalences du programme d'études 5316 - Assistance à la personne en établissement desanté, à la condition qu'un délai maximal de 5 ans soit respecté entre la date de réussite de lacompétence en cause et celle de la demande d'équivalence. Toutefois, il y a exception en ce quiconcerne les compétences 251617, 251624 et 251635 pour lesquelles la reconnaissanced'équivalences est conditionnelle à un délai maximal de 2 ans entre la date de réussite de cettecompétence et celle de la demande d'équivalence.

3. L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5045 - Assistance familiale etsociale aux personnes à domicile ne peutse voir attribuerd'équivalencepour les compétencessuivantes du programme d'études 5316 - Assistance à la personne en établissement desanté :

251602 251617 251624 251635

CAHIER D'ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES: FORMATION PROFESSIONNEllE 5316 (P. 4)MISE À JOUR2008-04-22


JEUNES

DATE : 2008-05-29 NUMÉRO : 567

OBJET : CODES DE COURS POUR LES ÉLÈVES HANDICAPÉS AYANT UNE DÉFICIENCE MOYENNE À SÉVÈRE DONT LE PLAN D’INTERVENTION PRÉVOIT UNE MODIFICATION DES EXIGENCES DES PROGRAMMES D’ÉTUDES OFFICIELS

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent doivent être utilisés lorsque les programmes d’études de la 1re à la 5e secondaire ont été modifiés pour des élèves handicapés ayant une déficience moyenne à sévère intégrés en classe régulière. Ces codes de cours se terminant par un zéro ne génèrent pas d’unités prises en considération pour l’obtention du diplôme d’études secondaires. SECTEUR FRANCOPHONE

Cours dont les exigences sont modifiées

Codes de la 1re

année du 1er cycle

Codes de la 2e année

du 1er cycle


du sec. Codes de la 4e année du sec.

Codes de la 5e année du sec.

Français, langue d’enseignement 133100 133200 133300 133400 133500 English as a Second Language 135100 135200 135300 135400 135500 Mathématique 064100 064200 064300 064400 064500 Science et technologie 056100 056200 056300 056400 N/A Histoire et éducation à la citoyenneté 088100 088200 088300 088400 N/A Géographie 096100 096200 N/A N/A N/A Arts plastiques 167100 167200 167300 167400 167500 Art dramatique 171100 171200 171300 171400 171500 Danse 173100 173200 173300 173400 173500 Musique 166100 166200 166300 166400 166500 Éducation physique et à la santé 044100 044200 044300 044400 044500 Éthique et culture religieuse 068100 068200 N/A 068400 068500

de 2 DATE : 2008-05-29 NUMÉRO : 567

SECTEUR ANGLOPHONE


Codes de la 1re

année du 1er cycle


du 1er cycle




English Language Arts 633100 633200 633300 633400 633500

Français, langue seconde 636100 636200 636300 636400 636500

Mathematics 564100 564200 564300 564400 564500

Science and Technology 556100 556200 556300 556400 N/A History and Citizenship Education 588100 588200 588300 588400 N/A Geography 596100 596200 N/A N/A N/A Visual Arts 667100 667200 667300 667400 667500

Drama 671100 671200 671300 671400 671500

Dance 673100 673200 673300 673400 673500

Music 666100 666200 666300 666400 666500

Physical Education and Health 544100 544200 544300 544400 544500

Ethics and Religious Culture 568100 568200 N/A 568400 568500



JEUNES

VERSION CORRIGÉE DATE : 2008-06-26 NUMÉRO : 567A

OBJET : CODES DE COURS POUR LES ÉLÈVES HANDICAPÉS AYANT UNE DÉFICIENCE MOYENNE À SÉVÈRE DONT LE PLAN D’INTERVENTION PRÉVOIT UNE MODIFICATION DES EXIGENCES DES PROGRAMMES D’ÉTUDES OFFICIELS

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent doivent être utilisés lorsque les programmes d’études de la 1re à la 5e secondaire ont été modifiés pour des élèves handicapés ayant une déficience moyenne à sévère intégrés en classe régulière. Ces codes de cours se terminant par un zéro ne génèrent pas d’unités prises en considération pour l’obtention du diplôme d’études secondaires. SECTEUR FRANCOPHONE


Codes de la 1re

année du 1er cycle


du 1er cycle




Français, langue d’enseignement 133100 133200 133300 133400 133500 English as a Second Language 137100 137200 137300 137400 137500 Mathématique 064100 064200 064300 064400 064500 Science et technologie 056100 056200 056300 056400 N/A Histoire et éducation à la citoyenneté 088100 088200 088300 088400 N/A Géographie 096100 096200 N/A N/A N/A Arts plastiques 167100 167200 167300 167400 167500 Art dramatique 171100 171200 171300 171400 171500 Danse 173100 173200 173300 173400 173500 Musique 166100 166200 166300 166400 166500 Éducation physique et à la santé 044100 044200 044300 044400 044500 Éthique et culture religieuse 068100 068200 N/A 068400 068500

de 2 DATE : 2008-06-26 NUMÉRO : 567A

SECTEUR ANGLOPHONE


Codes de la 1re

année du 1er cycle


du 1er cycle




English Language Arts 633100 633200 633300 633400 633500

Français, langue seconde 636100 636200 636300 636400 636500

Mathematics 564100 564200 564300 564400 564500

Science and Technology 556100 556200 556300 556400 N/A History and Citizenship Education 588100 588200 588300 588400 N/A Geography 596100 596200 N/A N/A N/A Visual Arts 667100 667200 667300 667400 667500

Drama 671100 671200 671300 671400 671500

Dance 673100 673200 673300 673400 673500

Music 666100 666200 666300 666400 666500

Physical Education and Health 544100 544200 544300 544400 544500

Ethics and Religious Culture 568100 568200 N/A 568400 568500



JEUNES-ADULTES


DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 568

OBJET : GESTION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES PENDANT LA PÉRIODE DE TRANSITION DES SYSTÈMES SESAME ET SAGE VERS LE SYSTÈME CHARLEMAGNE

MESSAGE

Veuillez prendre note que la migration des données de sanction des systèmes SESAME et SAGE vers le système CHARLEMAGNE est présentement en cours et se terminera le 27 octobre 2008. La réussite de cette conversion des données est fortement dépendante de la collaboration de tous les organismes scolaires. Une attention particulière a été apportée à la planification des phases de transition de manière à limiter les répercussions sur les opérations régulières des écoles et des centres. L’objectif visé étant de minimiser pour les citoyens les conséquences du changement des systèmes informatiques. Jusqu’au 27 octobre, les dossiers scolaires conservés au Ministère pourront être consultés au moyen de l’application Soutien aux organismes scolaires (SOS). Après cette date, la mise à jour des dossiers se fera dans le système CHARLEMAGNE. L’accès à SOS ne sera donc plus autorisé. La consultation des dossiers sera possible aux personnes ayant un accès autorisé au système CHARLEMAGNE. Formation générale des jeunes Les résultats aux épreuves uniques et les notes attribuées par l’école aux sessions de juin et d’août 2008 seront traités dans le système SESAME selon les procédures habituelles. Les relevés de notes seront imprimés à chacune des trois publications prévues au calendrier des opérations du système SESAME et les diplômes d’études secondaires seront émis le 24 août 2008. Des modifications aux résultats des épreuves uniques à la suite d’une demande de révision de la correction et les modifications à la hausse des notes attribuées par l’école pourront être traitées dans SESAME jusqu’au 19 septembre (16 heures), selon les procédures habituelles. Pour ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction de déclaration de fréquentation 2008-2009 ne sera transmise au système SESAME. Elles seront mises en attente dans l’application des fournisseurs de services informatiques et transmises à CHARLEMAGNE après son ouverture. Les organismes sans fournisseur de services informatiques devront attendre au 27 octobre pour transmettre leurs déclarations.

de 3 DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 568 Session d’examen de janvier 2009 La gestion des résultats aux épreuves de la session d’examen de janvier 2009 se fera dans le système CHARLEMAGNE. Il est important de rappeler que pour inscrire un élève à des épreuves uniques et pour transmettre des résultats, une déclaration de fréquentation scolaire sera requise. Dans CHARLEMAGNE, seule l’inscription aux épreuves uniques sera possible. Il n’y aura donc plus d’inscription aux épreuves locales. Toute inscription aux épreuves et transmission des résultats devront être effectuées par transaction informatique (transmission en lots ou interactive). Il n’y aura plus de formulaire pour la lecture optique des inscriptions et des notes attribuées par l’école.

Remarque : Pour la session d’examen de janvier 2009, il n’y aura pas d’inscription à l’épreuve unique de français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire (129-510), de production d’un discours oral d’anglais, langue seconde de la 5e secondaire (156-510) et de Speaking en français, langue seconde de la 5e secondaire (634-540). Le matériel de ces épreuves ne sera donc pas préidentifié. Il reviendra à chaque organisme scolaire de s’assurer que les copies des épreuves soient adéquatement identifiées. Calendrier des opérations de CHARLEMAGNE pour la session d’examen de janvier 2009

Début de la période de commande par formulaire de matériel des épreuves uniques de la session d’examen de janvier 2009

22 septembre 2008

Fin de la période de commande du matériel des épreuves uniques de la session d’examen de janvier 2009

10 octobre 2008

Début des inscriptions aux épreuves uniques qui se tiendront en janvier 2009

10 novembre 2008

Début de la disponibilité de l’état d’avancement 10 novembre 2008 Mise à la poste du matériel des épreuves uniques qui se tiendront en décembre 2008

17 novembre 2008

Remise aux élèves du cahier de préparation de l’épreuve de français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire (129-510)

28 novembre 2008

Épreuve de français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire (129-510)

4 décembre 2008

Fin de la période d’inscription aux épreuves uniques qui se tiendront en janvier 2009

11 décembre 2008

Mise à la poste du matériel des épreuves uniques qui se tiendront en janvier 2009

5 janvier 2009

Fin de la période de transmission des feuilles de réponses pour la lecture optique

30 janvier 2009

Fermeture des transactions de résultats FGJ 5 février 2009 Début de la mise à la poste des relevés des apprentissages et des diplômes d’études secondaires

9 février 2009

de 3 DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 568Formation générale des adultes Afin d’assurer la mise à jour des dossiers dans les systèmes actuels, les résultats aux cours liés à une inscription (TX-40) 2007-2008 devront être transmis avant le 12 septembre 2008. Une publication pour tous, le 12 septembre 2008 est donc ajoutée au calendrier des opérations du système SAGE. Pour ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction de déclaration de fréquentation 2008-2009 ne sera transmise à ce système. À compter du 1er juillet, elles seront mises en attente dans les applications des fournisseurs de services informatiques et transmises à CHARLEMAGNE après son ouverture.

En vue de la sanction des études et de l’admission aux études collégiales, le responsable de la sanction des études désigné par la direction générale de la commission scolaire est autorisé à émettre une attestation provisoire. La Direction de la sanction des études honorera les attestations dûment émises à la suite de la transmission des résultats inscrits sur celles-ci.

Pour toute information sur la délivrance et la reconnaissance des attestations provisoires en formation générale des adultes, vous êtes priés de communiquer avec madame Joane Allard, coordonnatrice de la sanction des études à la formation générale des adultes au numéro de téléphone 418 644-0905 poste 2240.

Formation professionnelle

Afin d’assurer la mise à jour des dossiers dans les systèmes actuels, les résultats aux cours complétés avant le 30 juin 2008 devront être transmis à SESAME avant le 14 août 2008. Pour ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction de déclaration de fréquentation 2008-2009 ne sera transmise à ce système. À compter du 1er juillet, elles seront mises en attente dans les applications des fournisseurs de services informatiques et transmises à CHARLEMAGNE après son ouverture. Les organismes scolaires sans fournisseur de services devront transmettre leurs déclarations 2008-2009 à CHARLEMAGNE seulement après le 27 octobre 2008. En vue de la sanction des études, le responsable de la sanction des études désigné par la direction générale de la commission scolaire ou l’établissement d’enseignement privé autorisé peut émettre une attestation provisoire. La Direction de la sanction des études honorera les attestations dûment émises à la suite de la transmission des résultats inscrits sur celles-ci.

Pour toute information sur la délivrance et la reconnaissance des attestations provisoires en formation professionnelle, vous êtes priés de communiquer avec madame Marie Fluet, coordonnatrice de la sanction des études à la formation professionnelle au numéro de téléphone 418 644-0905 poste 2252.



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Direction de la sanction des études

Québec, le 19 juin 2008

Objet: Attestation provisoire de réussite émise entre le 1erjuillet et le15 novembre 2008

Madame,Monsieur,

Le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport procède à une refonte en profondeur deses systèmes informatiques qui soutiennent les activités de la sanction des étudessecondaires. La migration des données de sanction des systèmes SESAME et SAGE versle système CHARLEMAGNE est présentement en cours et se terminera le27 octobre 2008. La réussite de cette conversion des données requiert une interruptiontemporaire de la transmission des résultats au Ministère par les organismes scolaires.

Une attention particulière a été apportée à la planification des phases de transition demanière à limiter les conséquences du changement des systèmes informatiques pour lescitoyens.

Dans le but de ne pas interférer dans la mise en opération progressive du nouveau systèmeinformatique, du 1erjuillet au 27 octobre 2008, aucun résultat à des cours réussis dans unprogramme d'études de la formation professionnelle et de la formation générale des adultesne sera transmis dans les dossiers scolaires.

Pour l'élève qui, pendant cette période, complétera un programme d'études conduisant à undiplôme ou réussira un cours préalable à l'admission aux études collégiales, le responsablede la sanction des études désigné par écrit par la direction générale de l'organisme scolaireest autorisé à émettre une attestation provisoire de réussite. Le citoyen qui présente uneattestation dûment signée et portant le sceau de la commission scolaire est réputé détenir lediplôme mentionné avec les droits et privilèges qui y sont afférents. La Direction de lasanction des études honorera ces attestations et le diplôme mentionné sera imprimédès que possible à la suite de l'ouverture du nouveau système informatique.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

~.

i

LI

~e~n-GuY Hamel'/ Chef de service

675, boulevard René-Lévesque EstAile René-Lévesque, 4' étageQuébec (Québec) G1R 6C8Téléphone: 418 643-1761Télécopieur: 418 644-6909

ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION GÉNÉRALEÉducation des adultes

ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION GÉNÉRALE

Nous déclarons que la personne désignée ci-dessous :

Nom :

Adresse :

Code permanent :

a) a réussi les cours suivants : qui seront inscrits sur le relevé officiel des apprentissages du ministère de l’Éducation, du Loisir

et du Sport produit après le 27 octobre 2008; b)

répond depuis le __________________________ aux exigences du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport pour l’obtention d’un diplôme d’études secondaires qu’elle recevra prochainement;

c) répond depuis le __________________________ aux exigences du ministère de l’Éducation,

du Loisir et du Sport pour l’obtention d’une attestation d’équivalence de niveau de scolarité de 5e année du secondaire qu’elle recevra prochainement.

Nous demandons à la personne à qui cette attestation provisoire est présentée de bien vouloir l’honorer sur la foi de notre signature.

Sceau de l’organisme

Signature de la personne responsable de la sanction des études de la formation générale

Date

Organisme scolaire Note – Cette attestation est valable pour une durée de 140 jours après la date de signature de la personne

responsable de la sanction des études.

ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION PROFESSIONNELLE

ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION PROFESSIONNELLE

Nous déclarons que la personne désignée ci-dessous :

Nom :

Adresse :

Code permanent :

a) a réussi les cours suivants du programme__________________________________(numéro et

titre du programme) : qui seront inscrits sur le relevé officiel des apprentissages du ministère de l’Éducation, du Loisir

et du Sport produit après le 27 octobre 2008; b)

répond depuis le __________________________ aux exigences du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport pour l’obtention d’un diplôme d’études secondaires qu’elle recevra prochainement;

c) répond depuis le __________________________ aux exigences du ministère de l’Éducation,

du Loisir et du Sport pour l’obtention d’une attestation d’équivalence de niveau de scolarité de 5e année du secondaire qu’elle recevra prochainement.

Nous demandons à la personne à qui cette attestation provisoire est présentée de bien vouloir l’honorer sur la foi de notre signature.

Sceau de l’organisme

Signature de la personne responsable de la sanction des études de la formation professionnelle

Date

Organisme scolaire Note – Cette attestation est valable pour une durée de 140 jours après la date de signature de la personne

responsable de la sanction des études.


ADULTES

DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 569

OBJET : FERMETURE DE CODES DE COURS DE LA 3e SECONDAIRE À LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours suivants de la 3e secondaire seront fermés à compter du 30 juin 2008.

Pour le secteur francophone :

Code Titre

APH 3001-1 Éducation physique 3e sec. : programme local APH 3002-2 Éducation physique 3e sec. : programme local ART 3001-1 Arts 3e secondaire : programme local ART 3002-2 Arts 3e secondaire : programme local ART 3003-3 Arts 3e secondaire : programme local ART 3004-4 Arts 3e secondaire : programme local CRI 3001-6 Crie langue maternelle 3e secondaire FRA 3011-1 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3012-2 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3013-3 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3014-4 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3031-3 Français, langue d’ens. 3e sec production écrit 1 FRA 3032-2 Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, prod. orale A FRA 3033-2 Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, prod. orale B FRA 3034-1 Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute A FRA 3035-1 Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute B FRA 3036-1 Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute C FRA 3037-3 Français, langue d’ens. 3e sec production écrite 2 INF 3041-1 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3042-2 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3043-3 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3044-4 Micro-informatique 3e sec. : programme local ISP 3001-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée I ISP 3002-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée II ISP 3003-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée III ISP 3004-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée IV ISP 3005-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée V ISP 3006-3 Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée VI

de 3 DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 569 LAN 3003-4 Français langue seconde 31 LAN 3014-4 Langue étrangère 3e sec. : programme local LAN 3021-1 Français langue seconde 3e secondaire (progr. local) LAN 3022-2 Français langue seconde 3e secondaire (progr. local) LAN 3023-3 Français langue seconde 3e secondaire (progr. local) LAN 3024-4 Français langue seconde 3e secondaire (progr. local) LAN 3028-8 Français langue seconde 3e secondaire (progr. local) MAT 3001-2 Math. : Opérations sur les polynômes MAT 3002-2 Math. : Géométrie II MAT 3003-2 Math. : droite I (équation, graphique et pente) MAT 3011-0 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3011-1 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3012-2 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3013-3 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3014-4 Mathématique 3e secondaire Programme local PER 3011-1 Développement pers. et social 3e sec. : Programme local PER 3012-2 Développement pers. et social 3e sec. : Programme local PER 3013-3 Développement pers. et social 3e sec. : Programme local PER 3014-4 Développement pers. et social 3e sec. : Programme local SCH 3021-1 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3022-2 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3023-3 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3024-4 Sciences humaines 3e sec. : programme local SEF 3022-1 Remise en forme «vocationnelle» SEF 3027-1 Cours d’établissement (prog. local) Pour le secteur anglophone :

Code Titre

ARS 3001-1 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3002-2 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3003-3 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3004-4 The Arts, Secondary III : Local Program CMP 3041-1 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3042-2 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3043-3 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3044-4 Computer Science, sec. III : Local Program ENG 3021-1 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3022-2 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3023-3 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3024-4 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3061-3 Language to inform ENG 3062-3 Language for Comment and Persuasion FRE 3091-6 French, Second Language 831

de 3 DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 569 LNG 3014-4 Foreign Language Sec. III : Local Program MTH 3001-2 Math.: Operations on Polynomials MTH 3002-2 Math.: Geometry II MTH 3003-2 Math.: straight lines I (equation, graphs and slope) MTH 3011-0 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3011-1 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3012-2 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3013-3 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3014-4 Mathematics Secondary III : Local Program ORS 3006-1 Preparation for Employability ORS 3011-1 Local Course (Local Prog.) PHA 3001-1 Physical Education Sec. III : Local Program PHA 3002-2 Physical Education Sec. III : Local Program PRS 3011-1 Pers. and Social Development Sec. III : Local Program PRS 3012-2 Pers. and Social Development Sec. III : Local Program PRS 3013-3 Pers. and Social Development Sec. III : Local Program PRS 3014-4 Pers. and Social Development Sec. III : Local Program SST 3021-1 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3022-2 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3023-3 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3024-4 Social Studies, Secondary III : Local Program SVI 3001-3 Practicum : Vocational Qualification I (Semi-Skilled) SVI 3002-3 Practicum : Vocational Qualification II (Semi-Skilled) SVI 3003-3 Practicum : Vocational Qualification III (Semi-Skilled) SVI 3004-3 Practicum : Vocational Qualification IV (Semi-Skilled) SVI 3005-3 Practicum : Vocational Qualification V (Semi-Skilled) SVI 3006-3 Practicum : Vocational Qualification VI (Semi-Skilled)



JEUNES

DATE : 2008-06-19 NUMÉRO : 570

OBJET : PRÉCISIONS SUR LES MODALITÉS D’ADMINISTRATION DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES EN FRANÇAIS, LANGUE D’ENSEIGNEMENT DU PRIMAIRE ET DU 1er CYCLE DU SECONDAIRE

MESSAGE

Pour assurer des conditions uniformes de passation des épreuves obligatoires de français, langue d’enseignement du primaire et du 1er cycle du secondaire, des précisions sont apportées aux dates de la tenue de ces épreuves annoncées le 6 mai dernier, dans l’horaire des épreuves ministérielles. Au primaire : Veuillez prendre note que la période d’administration de ces épreuves s’étalera sur trois journées consécutives. Nous sollicitons votre collaboration habituelle pour informer les directions d’écoles le plus rapidement possible afin qu’elles prennent en considération la prescription de la tenue de ces épreuves dans la planification des activités éducatives nécessitant un changement à l’horaire ou un déplacement à l’extérieur de l’école.

• Épreuve obligatoire d’écriture, fin de 2e cycle (014-410) : Du 1er au 3 juin 2009; • Épreuve obligatoire d’écriture, fin de 3e cycle (014-610-01) : Du 15 au 17 avril 2009; • Épreuve obligatoire de lecture, fin de 3e cycle (014-610-02) : Du 25 au 27 mai 2009.

Au secondaire : Pour la même raison, les précisions suivantes sont apportées aux conditions d’administration de l’épreuve obligatoire d’écriture, fin du 1er cycle du secondaire (132-216). Des lectures et des activités préparatoires nécessiteront trois heures d’activités en classe à compter du 21 mai 2009. La rédaction du texte de l’épreuve se tiendra le 2 juin de 9 h 00 à 12 h 00.



ADULTES

DATE : 2008-06-25 NUMÉRO : 571

OBJET : OUVERTURE DE CODES DE COURS DE LA 3e SECONDAIRE À LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

MESSAGE

À compter de l’année scolaire 2008-2009, lors de la déclaration dans un service d’enseignement et de celle de la participation aux cours, le nouveau système informatique Charlemagne validera le cycle dans lequel le cours est offert. C’est pourquoi, dans un premier temps, la fermeture au 30 juin des cours de la 3e secondaire liés au 1er cycle du secondaire a été annoncée le 19 juin dernier par l’Info/Sanction no 569. Aujourd’hui, cette nouvelle Info/Sanction présente les codes de cours attribués pour le deuxième cycle du secondaire (DES002) aux programmes d’études de la 3e secondaire. Ces codes de cours seront ouverts le 1er juillet 2008 : Pour le secteur francophone : Code Titre ANG-3011-6 Anglais langue seconde APH 3003-1 Éducation physique 3e sec. : programme local APH 3004-2 Éducation physique 3e sec. : programme local ART 3005-1 Arts 3e secondaire : programme local ART 3006-2 Arts 3e secondaire : programme local ART 3007-3 Arts 3e secondaire : programme local ART 3008-4 Arts 3e secondaire : programme local CRI 3002-6 Crie langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3044-1 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3045-2 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3046-3 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3047-4 Français langue maternelle 3e secondaire : programme local FRA 3048-3 Français langue d’ens. 3e sec production écrit 1 FRA 3049-2 Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, prod. orale A FRA 3050-2 Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, prod. orale B FRA 3051-1 Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute A FRA 3052-1 Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute B FRA 3053-1 Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute C FRA 3054-3 Français langue d’ens.3e sec. production écrite 2

de 3 DATE : 2008-06-25 NUMÉRO : 571 INF 3045-1 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3046-2 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3047-3 Micro-informatique 3e sec. : programme local INF 3048-4 Micro-informatique 3e sec. : programme local ISP 3007-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée I ISP 3008-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée II ISP 3009-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée III ISP 3010-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée IV ISP 3011-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée V ISP 3012-3 Stage de qualification profess. semi-spécialisée VI LAN 3029-4 Français langue seconde 31 LAN 3031-4 Langue étrangère 3e sec. : programme local MAT 3015-2 Math. : Opérations sur les polynômes MAT 3016-2 Math. : Géométrie II MAT 3017-2 Math. : Droite I (équation, graphique et pente) MAT 3024-0 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3019-1 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3020-2 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3021-3 Mathématique 3e secondaire Programme local MAT 3022-4 Mathématique 3e secondaire Programme local PER 3017-1 Développement pers. et social 3e. sec. : prog. local PER 3018-2 Développement pers. et social 3e. sec. : prog. local PER 3019-3 Développement pers. et social 3e. sec. : prog. local PER 3020-4 Développement pers. et social 3e. sec. : prog. local SCH 3049-1 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3050-2 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3051-3 Sciences humaines 3e sec. : programme local SCH 3052-4 Sciences humaines 3e sec. : programme local SEF 3028-1 Remise en forme « vocationnelle » SEF 3029-1 Cours d’établissement (prog. local) Pour le secteur anglophone : Code Titre

ARS 3005-1 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3006-2 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3007-3 The Arts, Secondary III : Local Program ARS 3008-4 The Arts, Secondary III : Local Program CMP 3045-1 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3046-2 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3047-3 Computer Science, sec. III : Local Program CMP 3048-4 Computer Science, sec. III : Local Program ENG 3066-1 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3067-2 English Language Arts Sec. III : Local Program

de 3 DATE : 2008-06-25 NUMÉRO : 571 ENG 3068-3 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3069-4 English Language Arts Sec. III : Local Program ENG 3070-3 Language to inform ENG 3071-3 Language for Comment and Persuasion FRE 3093-6 Français langue seconde 831 LAN 3032-1 Français langue seconde 3e secondaire (prog. local) LAN 3033-2 Français langue seconde 3e secondaire (prog. local) LAN 3034-3 Français langue seconde 3e secondaire (prog. local) LAN 3035-4 Français langue seconde 3e secondaire (prog. local) LAN 3036-8 Français langue seconde 3e secondaire (prog. local) LNG 3037-4 Foreign Language Sec. III : Local Program MTH 3015-2 Math.: Operations on Polynomials MTH 3016-2 Math.: Geometry II MTH 3017-2 Mathematics : straight lines I (equation, graphs and slope) MTH 3024-0 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3019-1 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3020-2 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3021-3 Mathematics Secondary III : Local Program MTH 3022-4 Mathematics Secondary III : Local Program ORS 3028-1 Preparation for Employability ORS 3029-1 Local Course (Local Prog.) PHA 3003-1 Physical Education Sec. III Local Program PHA 3004-2 Physical Education Sec. III Local Program PRS 3017-1 Pers. and Social Development Sec. III : Local program PRS 3018-2 Pers. and Social Development Sec. III : Local program PRS 3019-3 Pers. and Social Development Sec. III : Local program PRS 3020-4 Pers. and Social Development Sec. III : Local program SST 3049-1 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3050-2 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3051-3 Social Studies, Secondary III : Local Program SST 3052-4 Social Studies, Secondary III : Local Program SVI 3007-3 Practicum : Vocational Qualification I (Semi-Skilled) SVI 3008-3 Practicum : Vocational Qualification II (Semi-Skilled) SVI 3009-3 Practicum : Vocational Qualification III (Semi-Skilled) SVI 3010-3 Practicum : Vocational Qualification IV (Semi-Skilled) SVI 3011-3 Practicum : Vocational Qualification V (Semi-Skilled) SVI 3012-3 Practicum : Vocational Qualification VI (Semi-Skilled)



JEUNES

DATE : 2008-06-26 NUMÉRO : 572

OBJET : HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2009

MESSAGE

Le 12 mai 2008, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d’enseignement privés les informant de l’horaire des sessions de juin 2009. Puisque la session d’examen de juin 2008 est passée, veuillez prendre note que l’horaire de la session d’examen de juin 2009 est maintenant déposé sur Internet à l’adresse : www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm.


HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2009 ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE


DU 15 AU 17 AVRIL

FRANÇAIS ÉCRITURE 014-610-01 FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

DU 25 AU 27 MAI

FRANÇAIS LECTURE 014-610-02FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)


MATHÉMATIQUE 022-610 FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

30 AVRIL

REMISE DU CAHIER DE PRÉPARATION FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e SECONDAIRE 129-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

MAI

ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5e SECONDAIRE PRODUCTION D’UN DISCOURS ORAL 156-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

7 MAI

9 H - 12 H 15 FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e SECONDAIRE 129-510 (ÉPREUVE UNIQUE)

26 MAI

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE , 4e SECONDAIRE COMPÉTENCE 1 CULTURE, SOC. ET TECHN. 063-410 TECHNICO-SCIENCES 064-410 SCIENCES NATURELLES 065-410 (ÉPREUVES D’APPOINT)

27 MAI

9 H - 11 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE PRODUCTION D’UN 156-520 DISCOURS ÉCRIT (ÉPREUVE UNIQUE)

DU 21 MAI AU 2 JUIN

LECTURE ET ACTIVITÉS PRÉPARATOIRES FRANÇAIS 132-216 FIN DE 1er CYCLE SECONDAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

DU 1er AU 3 JUIN

FRANÇAIS 014-410 FIN DE 2e CYCLE PRIMAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

2 JUIN

9 H - 12 H FRANÇAIS 132-216 FIN DE 1er CYCLE SECONDAIRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

11 JUIN

9 H - 12 H HISTOIRE ET ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ, 4e SECONDAIRE 087-404 (ÉPREUVE D’APPOINT)

15 JUIN

9 H - 11 H SCIENCES PHYSIQUES 416 056-470 (ÉPREUVE UNIQUE) 9 H - 12 H SCIENCE ET TECHNOLOGIE 055-410 (ÉPREUVE D’APPOINT) 9 H - 12 H APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES ET SCIENTIFIQUES 057-410 (ÉPREUVE D’APPOINT)

16 JUIN

9 H - 10 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE COMPRÉHENSION D’UN 156-530 DISCOURS ORAL (ÉPREUVE UNIQUE) 10 H 15- 12 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE COMPRÉHENSION D’UN 156-540 DISCOURS ÉCRIT

(ÉPREUVE UNIQUE)

17 JUIN

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE , 4e SECONDAIRE COMPÉTENCES 2 ET 3 CULTURE, SOC. ET TECHN. 063-420 TECHNICO-SCIENCES 064-420

SCIENCES NATURELLES 065-420 (ÉPREUVES D’APPOINT)

18 JUIN

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 514 068-514 (ÉPREUVE UNIQUE)

Le 26 juin 2008

HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2009 ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE


MAI - JUIN

FRENCH SPEAKING 636-540 (UNIFORM EXAMINATION)


ENGLISH LANGUAGE ARTS 514-600 END OF ELEMENTARY CYCLE THREE (COMPULSORY EXAMINATION)


MATHEMATICS 522-610 END OF ELEMENTARY CYCLE THREE (COMPULSORY EXAMINATION)

26 MAI

9 H - 12 H MATHEMATICS , SECONDARY 4 COMPETENCY 1 CULTURAL, SOCIAL AND TECH. OPTION 563-410 TECHNICAL AND SCIENTIFIC OPTION 564-410 SCIENCE OPTION 565-410

(COMPLEMENTARY EXAMINATION)

DU 28 MAI AU 3 JUIN

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516 (PART I) (UNIFORM EXAMINATION)

4 JUIN

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516 (PART II) (UNIFORM EXAMINATION)

8 JUIN

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516 (PART III) (UNIFORM EXAMINATION)

11 JUIN

9 H - 12 H HISTORY AND CITIZENSHIP EDUCATION, SECONDARY 4 587-404 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

15 JUIN

9 H - 11 H PHYSICAL SCIENCE 416 556-470 (UNIFORM EXAMINATION) 9 H - 12 H SCIENCE AND TECHNOLOGY 555-410 (COMPLEMENTARY EXAMINATION) 9 H - 12 H APPLIED SCIENCE AND TECHN. 557-410 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

16 JUIN

9 H - 11 H FRENCH READING 636-520


13 H - 15 H FRENCH WRITING 636-510 (UNIFORM EXAMINATION)

17 JUIN

9 H - 12 H MATHEMATICS, SECONDARY 4 COMPETENCIES 2 AND 3 CULTURAL, SOCIAL AND TECH. OPTION 563-420 TECHNICAL AND SCIENTIFIC OPTION 564-420 SCIENCE OPTION 565-420

(COMPLEMENTARY EXAMINATION)

18 JUIN

9 H - 12 H MATHEMATICS 514 568-514


13 H - 15 H FRENCH LISTENING 636-530


Le 6 mai 2008

FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES – ADULTES

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