Exemple 1
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- Exemple 1 : intérêt sur prêt
Revenu global brut = 100000DH Élément exonérer : Frais de placement justifies 6000DHAllocation familiale 4800DH
Salaire brut imposable : 95200DH
Déduction :-frais professionnel : 95200*20% = 19040Charge social : -CNSS court terme : 72000*4.29% =ii 3088.8èèèTotal de déduction = 22128.80DH
Salaire net imposable :kk95200-22128=73080DH
IR retenu de la source : Avant : le bénéfice du la déduction du cout d’acquisition de la rémunération
(73080*30%)-14000-1080=6844DH
Apres : le bénéfice de la déduction du cout d’acquisition et de la rémunération :
Base imposable : 73080-20120=52960DH
IR exigible : (52960*20%)-8000-1080=1512DH
- Exemple 2 : intérêt sur prêt
Montant des intérêts à déduire plafonné : 140000*10%=14000DH
Revenu net imposable : 140000-14000=126000DH
Calcule de l’IR : (126000*34%)-17200=25640DH
Déduction pour charge de famille : 360*3=1080
IR retenu de la source 25640-1080=24560DH
- Exemple 3 : ASSURANCE ET RETRAIT
1)- détermination du revenu globale net imposable :
-revenu net professionnel : 200000DH
-revenu net foncier après abattement de 40% : 160000-(160000*40%)=96000DH
-revenu net imposable 296000
2)- déduction des primes pour assurance retrait dans la limite de 6% du revenu global net imposable
-cotisation versé : 30000DH
-mantant déductible : 296000*6% = 17760DH
- revenu net textable : 296000-17760=278240DH
L’IR : (278240*38%)-24400-1440=79891DH
- Exemple 4 : transfert de retrait Cas ou le contribuable ne transfert aucun mantont au Maroc :
Montant net imposable de la retrait : 168720-(168720-40%)=101232DH
IR exigible :
(101232*34%)-17200=17219DH
Cas de transfert de la totalité du montant du retrait à titre définitif en dirham non convertible
Atténuation fiscale de 80% : 17219*80%=13775DH
IR exigible : 17219 -13775= 3444DH
- Exemple 5 : IR étranger
IR du sur le revenu globale : (500000*38%)-24400=165600DH
Impôt étranger retenu de la source : 150000*10%=15000DH
L’impôt payé à l’étranger (15000DH) étant inferieur à l’impôt marocain correspondant au revenu de source étranger il sera imputable en totalité
Montant maximum de l’impôt étranger admis en imputation : 165600*150000/500000=49680DH
Impôt du après imputation de l’impôt payé à l’étranger : 165600-15000=150600DH