Exemple 1

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- Exemple 1 : intérêt sur prêt Revenu global brut = 100000DH Élément exonérer : Frais de placement justifies 6000DH Allocation familiale 4800DH Salaire brut imposable : 95200DH Déduction : -frais professionnel : 95200*20% = 19040 Charge social : -CNSS court terme : 72000*4.29% =ii 3088.8 èèè Total de déduction = 22128.80DH Salaire net imposable :kk 95200-22128=73080DH IR retenu de la source : Avant : le bénéfice du la déduction du cout d’acquisition de la rémunération (73080*30%)-14000-1080=6844DH Apres : le bénéfice de la déduction du cout d’acquisition et de la rémunération : Base imposable : 73080-20120=52960DH IR exigible : (52960*20%)-8000-1080=1512DH - Exemple 2 : intérêt sur prêt Montant des intérêts à déduire plafonné : 140000*10%=14000DH Revenu net imposable : 140000-14000=126000DH Calcule de l’IR : (126000*34%)-17200=25640DH Déduction pour charge de famille : 360*3=1080 IR retenu de la source 25640-1080=24560DH - Exemple 3 : ASSURANCE ET RETRAIT

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Page 1: Exemple 1

- Exemple 1 : intérêt sur prêt

Revenu global brut = 100000DH Élément exonérer : Frais de placement justifies 6000DHAllocation familiale 4800DH

Salaire brut imposable : 95200DH

Déduction :-frais professionnel : 95200*20% = 19040Charge social : -CNSS court terme : 72000*4.29% =ii 3088.8èèèTotal de déduction = 22128.80DH

Salaire net imposable :kk95200-22128=73080DH

IR retenu de la source : Avant : le bénéfice du la déduction du cout d’acquisition de la rémunération

(73080*30%)-14000-1080=6844DH

Apres : le bénéfice de la déduction du cout d’acquisition et de la rémunération :

Base imposable : 73080-20120=52960DH

IR exigible : (52960*20%)-8000-1080=1512DH

- Exemple 2 : intérêt sur prêt

Montant des intérêts à déduire plafonné : 140000*10%=14000DH

Revenu net imposable : 140000-14000=126000DH

Calcule de l’IR : (126000*34%)-17200=25640DH

Déduction pour charge de famille : 360*3=1080

IR retenu de la source 25640-1080=24560DH

- Exemple 3 : ASSURANCE ET RETRAIT

1)- détermination du revenu globale net imposable :

-revenu net professionnel : 200000DH

-revenu net foncier après abattement de 40% : 160000-(160000*40%)=96000DH

-revenu net imposable 296000

Page 2: Exemple 1

2)- déduction des primes pour assurance retrait dans la limite de 6% du revenu global net imposable

-cotisation versé : 30000DH

-mantant déductible : 296000*6% = 17760DH

- revenu net textable : 296000-17760=278240DH

L’IR : (278240*38%)-24400-1440=79891DH

- Exemple 4 : transfert de retrait Cas ou le contribuable ne transfert aucun mantont au Maroc :

Montant net imposable de la retrait : 168720-(168720-40%)=101232DH

IR exigible :

(101232*34%)-17200=17219DH

Cas de transfert de la totalité du montant du retrait à titre définitif en dirham non convertible

Atténuation fiscale de 80% : 17219*80%=13775DH

IR exigible : 17219 -13775= 3444DH

- Exemple 5 : IR étranger

IR du sur le revenu globale : (500000*38%)-24400=165600DH

Impôt étranger retenu de la source : 150000*10%=15000DH

L’impôt payé à l’étranger (15000DH) étant inferieur à l’impôt marocain correspondant au revenu de source étranger il sera imputable en totalité

Montant maximum de l’impôt étranger admis en imputation : 165600*150000/500000=49680DH

Impôt du après imputation de l’impôt payé à l’étranger : 165600-15000=150600DH