Dossier de demande de subventionDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 1ère demande Renouvellement
MONTANT SOLLICITE ………….…………..…€
Type de subvention : Fonctionnement Evénementiel Investissement
1- REFERENCES DE L’ASSOCIATION RAISON SOCIALE : (Nom de l’Association) OBJET (Statutaire) : ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : Fixe : Fax : Portable: Courriel : Site Web :
N° SIRET : CODE APE :
ne pas utiliser de sigle)…………………………………………………………………………… Votre association dispose-t-elle d’agrément(s) administratif (s)? oui non
Si oui : Précisez le(s) quel(s) :
( *) Obligatoire pour toutes les associations sportives (Affiliation fédération et agrément DDJS).
Type d’agrément (*) Attribué par En date du
……………………………… …………………………………. (jj/mm/aaaa) ……………………………… …………………………………. (jj/mm/aaaa) ……………………………… …………………………………. (jj/mm/aaaa)
initiator:jean-francois.diaz@ville-antibes.fr;wfState:distributed;wfType:email;workflowId:3a7481b46460b342baa655ce00b0ab47
2 - COMPOSITION DU BUREAU élu en Assemblée Générale en date du :
FONCTION NOM - PRENOM ADRESSE Tél fixe - mobile Courriel
PRESIDENT
Nombre d’Adhérents de l’association Localisation
des Licenciés ou
Moyens Humains de l’association Nombre de bénévoles Personne contribuant régulièrement à l’activité de votre association, de manière non rémunérée.
Nombre de salariés
(1) Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis (3) Masculin - Féminin (2) Si la comptabilité de l’association est tenue par saison.
4 - 1 BILAN DU DERNIER EXERCICE CONNU Ce document type est à compléter par les associations dont la comptabilité n’est pas tenue par un comptable ou un expert-comptable.
Pour les autres, ne pas remplir ce document mais joindre le dernier bilan certifié Conforme par le Président. Nom de l’Association : …………………………………………………………………………… EXERCICE 20 Date de début : Date de fin :
Actif
Brut(*)
amortissement
Net(*)
Passif
Montant(*)
FONDS PROPRES Report des résultats antérieurs Subventions d’investissement RESULTAT
TOTAL TOTAL ACTIF CIRCULANT Stocks Créances Produits à recevoir Produits à recevoir subvention investissement Etat DISPONIBILITES Pdts financiers (livret A...) Banque Caisse
DETTES Emprunt et dettes financières auprès des Ets de crédit Intérêts courus Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations Autres dettes
TOTAL TOTAL COMPTES DE REGULARISATION Charges constatées d’avance
COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d’avance
TOTAL
TOTAL
Certifié conforme par : Le Président Le Trésorier (*) Ne pas indiquer les centimes d’euros
4 - 2 COMPTE DE RESULTAT Dans le cas où l’exercice de l’association est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin d’Exercice.
Nom de l’Association : …………………………………………………………………………… EXERCICE 20 Date de début : Date de fin :
Dépenses MONTANT (*) en Euros Recettes MONTANT (*)
en Euros 60 - Achats 70 – Ventes de produits finis prestation de
services, marchandises Achat d’étude et de prestations de services Prestation de service Achats non stockés de matières et de fournitures Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Produits des activités annexes Fournitures d’entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 – Services extérieurs 74 – Subventions d’exploitation Sous-traitance générale Etat : (précisez le(s) ministères(s) sollicité(s) Locations - Entretien et réparations Région PACA Assurance Documentation Département Alpes Maritimes Divers - Autre : 62 – Autres services extérieurs Commune d'Antibes Juan-les-Pins Rémunérations intermédiaires et honoraires - Autre : Publicité, publication - Autre : Déplacements, missions - Autre : Frais postaux et télécommunications Organismes sociaux Services bancaires, autres - Autre : 63 – Impôts et taxes - Autre : Impôts et taxes sur rémunérations Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA 64 – Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunérations du personnel Charges sociales 75 – Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel Dons, Cotisations 65 – Autres charges de gestion courante 76 – Produits financiers 66 – charges financières 77 – Produits exceptionnels 67 – charges exceptionnelles 78 – Reprises des amortissements et
provisions 68 – Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 – Transfert de charges
Total des charges Total des produits 86 – Emplois des contributions volontaires en nature 87 – Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestation en nature Personnel bénévole Dons en nature TOTAL TOTAL Certifié conforme par : Le Président Le Trésorier (*) Ne pas indiquer les centimes d’euros.
ANT1095
- Autre :
5 - BUDGET PREVISIONNEL GLOBAL (A compléter avec le Budget Prévisionnel et réel pour un événementiel voir p11) Dans le cas où l’exercice de l’association est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin d’Exercice.
Nom de l’Association : …………………………………………………………………………… EXERCICE 20 Date de début : Date de fin :
Dépenses MONTANT (*) en Euros Recettes MONTANT (*)
en Euros 60 - Achats 70 – Ventes de produits finis prestation de
services, marchandises Achat d’étude et de prestations de services Prestations de service Achats non stockés de matières et de fournitures Ventes de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Produits des activités annexes Fournitures d’entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 – Services extérieurs 74 – Subventions d’exploitation Sous-traitance générale Etat : Précisez le(s) ministères(s) sollicité(s) Locations - Entretien et réparations Région P.A.C.A. Assurance Documentation Département Alpes-Maritimes (06) Divers - Autre : 62 – Autres services extérieurs Communes : ANTIBES Rémunérations intermédiaires et honoraires - Autre : Publicité, publication - Autre : Déplacements, missions - Autre : Frais postaux et télécommunication Organismes sociaux Services bancaires, autres - Autre : 63 – Impôts et taxes - Autre : Impôts et taxes sur rémunérations Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA 64 – Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunérations du personnel Charges sociales 75 – Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel Cotisations 65 – Autres charges de gestion courante 76 – Produits financiers 66 – charges financières 77 – Produits exceptionnels 67 – charges exceptionnelles Dons - collectes Dons - collectes 78 – Reprises des amortissements et
provisions 68 – Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 – Transfert de charges
Total des charges Total des produits 86 – Emplois des contributions volontaires en nature 87 – Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestations en nature Personnels bénévoles Dons en nature TOTAL TOTAL Certifié conforme par : Le Président Le Trésorier (*) Ne pas indiquer les centimes d’euros
ANT1095
- Autre :
2014
2015
2016
Ages, situation familiale,
Texte tapé à la machine
(*) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements obtenus d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicités
Diazjf
7 - 1 A REMPLIR UNIQUEMENT PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES
ACTIVITES DE L’ASSOCIATION
Manifestations Organisées :
Manifestations envisagées :
Détails des équipes engagées en Championnats Fédéraux et Niveaux de pratiques :
de 3 à 6
Tranches d’âge
Pour permettre un suivi actualisé des résultats sportifs de votre association, merci de transmettre régulièrement les informations à la Direction des Sports : Service administration
7 - 2 A REMPLIR PAR LES AUTRES ASSOCIATIONS Actions et activités générales Exercez- vous une de ces activités en partenariat avec un ou plusieurs services municipaux ? Si oui, lesquels ? Exercez-vous une de ces activités dans le cadre d’une animation(s) organisée(s) par la ville ? Périodicité de ces actions
Localisation des activités Certaines de vos activités s’effectuent –elles ? Hors Antibes Hors Département Salles municipales antiboises Domaine public antibois
ENFANTS NON SCOLARISES
Public visé
8 - RENSEIGNEMENTS ANNEXES L’association est-elle conventionnée ? OUI NON Date convention ………. Avec la ville OUI NON Date : Le Conseil Général OUI NON Date : Le Conseil Régional OUI NON Date : L’association occupe-t-elle des locaux municipaux ? OUI NON Si OUI A titre ponctuel (Manifestations, réunions…) Maison des Associations Salle du 8 Mai Salle des Associations Paul Arène Croix rouge Villa Eleinroc Palais des congrès Maison des Anciens Combattants Bureaux – Club House Equipement sportif (précisez) Autres locaux (précisez)
Local à titre permanent Adresse :
Superficie (m²) : ………... ……………………
Le local est-il partagé avec d’autres associations OUI NON Si OUI lesquelles ?
A titre gratuit
A titre onéreux
Le montant des charges annuelles € (EDF, charges locatives)
La ville vous met-elle du personnel à disposition ? OUI NON
Si OUI Indiquer le nombre de personnes (joindre une liste nominative)
Temps complet Permanent Occasionnel
Partiel Est-ce que l’association fait effectuer ou contrôler sa comptabilité par un comptable (Privé ou cabinet) ? OUI NON Si OUI Indiquer les coordonnées du comptable :
9 - 1 DESCRIPTION DE L’EVENEMENTIEL Personne chargée de l’action : Nom : ……………………………………. Prénom : ……………………………………… Téléphone :……………………………… Courriel : ……………………………………. Présentation de l’action
Nouvelle action Renouvellement d’une action Titre de la Manifestation : Date(s) : Horaires : Quel est le lieu (ou quels sont les lieux) de réalisation de l’action ? ………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………….. Quels en sont le(s) public(s) ciblé(s) ?
Descriptif de la Manifestation (contenu / partenaires…) : ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... Quels sont les indicateurs et les méthodes d’évaluation prévus pour l’action : ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente : ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………... Coût global de l’action : ….…………… € Aide financière sollicitée à la ville d’Antibes : ………………. € Veuillez joindre obligatoirement le Budget prévisionnel de l’évènementiel avec l’indication précise de toutes les dépenses et recettes envisagées (En complément du budget Prévisionnel Global : Cf. p 5)
N.B : Le compte rendu financier de la manifestation devra nous être envoyé dans les 6 mois suivant la date de réalisation de l’évènement.
Page 11 sur 13
9 – 2 COMPTE RENDU FINANCIER POUR UN EVENEMENTIEL
Cette fiche est à détacher et à retourner dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été accordée à : MAIRIE D’ANTIBES - DIRECTION DES FINANCES – Unité subventions - BP 2205 - 06600 ANTIBES Elle doit obligatoirement être établie, avant toute nouvelle demande de subvention.
(Article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril, relati ve aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; article 1er du décret 2001-495 du 6 juin 2001, en l’application de l’article précité et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques).
Nom de l’Association : ………………………………………………………………… Titre de l’Action : ………………………………………………………………………..Exercice : 20…
Charges Prévision Réalisation Produits Prévision Réalisation I - charges directes affectées à l’action
I – Ressources directes affectées à l’action
60 - Achats 70 – Vente de produits finis,
prestations de services, marchandises
Prestations de service Achats matières et fournitures 74 – Subvention d’exploitation Autres fournitures Etat : (précisez l(es) ministères
sollicité(s)
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Intercommunalité (s) : (2) Publicité, publication Déplacements, missions Commune(s) Services bancaires, autres 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations
Organismes sociaux (à détailler) Autres impôts et taxes 64 – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aidés) Charges sociales Autres aides, dons ou
subventions affectées
65 – Autres charges de gestion courante
66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 – Charges exceptionnelles 68 – Dotation aux amortissements
78 – Reprises des amortissements et provisions
TOTAL TOTAL
La subvention de ………..……€ représente % du total des produits (montant attribué/total des produits) x 100
Certifié conforme par : Le Président Le Trésorier Signatures : (1) Ne pas indiquer les centimes d’euros (2) Catégories d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : Communauté de communes ; communauté d’agglomération ; communauté urbaine.
Diazjf
Diazjf
Dons, cotisations
77 - Produits exceptionnels
Texte tapé à la machine
10 - ATTESTATION SUR L’HONNEUR Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d’engager celle-ci Questionnaire rempli par Monsieur ou Madame : …………………………………………… Fonction : …………………………………………….. : ………………………. Je soussigné(e),………………………………………………………………. (Nom, prénom) Représentant (e)légal(e)de l’association :…………………………………………………………
- Certifie que l’association est régulièrement déclarée. - Certifie que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; - Certifie exactes et sincères les informations du présent dossier et les pièces jointes (*) Demande une subvention globale de : …………………….. €
Type de subvention Fonctionnement Investissement Evènementiel
Montant € € € Renseignements obligatoires même si vous n'avez pas changé de banque
Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée :
Au compte bancaire ou postal de l’association :
Titulaire du compte …………………………………………………………
Code banque Code guichet Numéro de compte Clé RIB
Et s’engage, si la subvention est attribuée à :
- Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de son objectif, - Utiliser la subvention versée par la ville d’Antibes au(x) seul(s) objectifs(s) défini(s)
dans le présent dossier et au regard de l’objet statutaire de l’association. Fait le ……………………………………. à ………………………………………. Signature Electronique 1- Sauvegarder votre dossier actuel 2- Figer le avec la signature électronique Cliquer dans le cadre ci-contre, suivre les instructions (Instructions sur la procédure de validation : voir page suivante) 3- Sauvegarder dans un autre fichier, votre dossier signé (*) Ne pas oublier de joindre les pièces demandées en annexe du courrier d’accompagnement. Elles sont indispensables pour instruire votre demande
ANT1095
ANT1095
Tampon
Procédure de validation du dossier (Signature électronique en ligne)
1 – Sauvegarder le document actuel sur votre disque dur 2 – Cliquez sur la zone « Signature électronique » puis suivre les instructions à l'écran
3 – Sauvegarder le document « signé » sous un autre nom, car il ne sera plus possible
de le modifier ultérieurement 4 – Adressez le dossier par courriel à l’adresse suivante : subventions@ville-antibes.fr
5 – Vous recevez un « Accusé de Réception » vous attribuant un numéro d’enregistrement dans les 7 jours.
11 - PIECES A JOINDRE A VOTRE DOSSIER
Loi 93-122 du 29 janvier relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (Art. L612-4 du code du commerce) : décret d’application 2006-335 du 21 mars 2006. Loi 2000-321 du 12 avril 2000 ; décret d’application 2001-495 du 6 juin 2001.
Pièces à joindre Pour une 1ère demande
Pour un Renouvellement
Parution au journal Officiel X X
Avis de situation SIRET X X
RIB de l’association X X
PIECES A REACTUALISER
Procès verbal de la dernière AG Rapport moral-financier-activités X X
Conseil administration élu par l’AG X X
Bilan - Compte de Résultat certifiés conformes du dernier
exercice clos
X X
Budget prévisionnel « Evènementiel »
supérieures à 153 000 € (*)
Attestation agrément à la DDJS (Spécifique associations sportives)
X
X
X X
(*) Cumul de toutes les subventions obtenues auprès des organismes et collectivités
Objet:
Adresse_Siege_Social:
Dernière date dinsertion au Journal Officiel:
Date de publication au Journal Officiel:
Union, Fédé ou Réseau d'affiliation:
Demande: Off
Hors CASA M FSaison2 20082009:
Hors CASA M FSaison2 20082009_2:
TOTAL M FSaison2 20082009: 0
TOTAL M FSaison2 20082009_2: 0
ANTIBES M3 F3Ou Année 2009:
ANTIBES M3 F3Ou Année 2009_2:
CASA1 Hors Antibes M FOu Année 2009:
CASA1 Hors Antibes M FOu Année 2009_2:
Hors CASA M FOu Année 2009:
Hors CASA M FOu Année 2009_2:
TOTAL M FOu Année 2009: 0
TOTAL M FOu Année 2009_2: 0
ANTIBES M3 F3Saison2 20092010:
ANTIBES M3 F3Saison2 20092010_2:
Hors CASA M FSaison2 20092010:
Hors CASA M FSaison2 20092010_2:
TOTAL M FSaison2 20092010: 0
TOTAL M FSaison2 20092010_2: 0
ANTIBES M3 F3Ou Année 2010:
ANTIBES M3 F3Ou Année 2010_2:
CASA1 Hors Antibes M FOu Année 2010:
CASA1 Hors Antibes M FOu Année 2010_2:
Hors CASA M FOu Année 2010:
Hors CASA M FOu Année 2010_2:
TOTAL M FOu Année 2010: 0
TOTAL M FOu Année 2010_2: 0
Nombre de bénévoles:
Nombre de salariés:
Président Tel Fixe:
Président Tel Portable:
2008V1:
2008V2:
2008V3:
2011V2:
2011V3:
2011V4:
2010CG:
2009CASA:
2009CR:
2009CG:
2010CR:
2010Casa:
2008Casa:
2008CG:
2008CR:
2011CG:
2011CR:
2011Casa:
2010Jeunesse:
2009DRAC:
2009Fongep:
2009Jeunesse:
2010Fongep:
2010Drac:
2008DRAC:
2008Jeunesse:
2008Fongep:
2011Jeunesse:
2011Fongep:
2011Drac:
2008SACEM:
2010SPEDIAM:
2009fcm:
2009ADAMI:
2009SPEDIAM:
2010ADAMI:
2009SACEM:
2010fcm:
2010SACEM:
2008fcm:
2008SPEDIAM:
2008ADAMI:
2011SPEDIAM:
2011ADAMI:
2011fcm:
2011SACEM:
2010CaisseDepot:
2009ContratVille:
2009FAS:
2009CaisseDepot:
2010FAS:
2010ContratVille:
2008ContratVille:
2008CaisseDepot:
2008FAS:
2011CaisseDepot:
2011FAS:
2011ContratVille:
Cot1:
Cot2:
Cot3:
Cot4:
Rev1:
Rev2:
Rev3:
Rev4:
Reste1:
Reste2:
Reste3:
Reste4:
Manifestations Organisées:
Détails des équipes engagées en Championnats Fédéraux et Niveaux de pratiques:
Objectifs:
Locaux_partage GratuitOui: Off
Locaux_partage GratuitNon: Off
NouvelleAction_ON: Off
Quel est le lieu ou quels sont les lieux de réalisation de laction 1:
Quels en sont les publics ciblés 1:
Descriptif de la Manifestation contenu partenaires 1:
Quels sont les indicateurs et les méthodes dévaluation prévus pour laction 1:
Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente 1:
Cout_Action:
Questionnaire rempli par Monsieur ou Madame:
Fonction:
undefined_15:
Organisme financier:
Adresse organisme:
Code banqueRow1:
Code guichetRow1:
ENFANTS SCOLARISESPublic visé: Off
PrévisionRémunérations intermédiaires et honoraires:
RéalisationRémunérations intermédiaires et honoraires:
PrévisionAutres impôts et taxes:
PrévisionRémunérations du personnel:
Prévision66 Charges financières:
Prévision67 Charges exceptionnelles:
RéalisationPublicité publication:
RéalisationDéplacements missions:
RéalisationAutres impôts et taxes:
RéalisationRémunérations du personnel:
Réalisation66 Charges financières:
Réalisation67 Charges exceptionnelles:
Prévision74 Subvention dexploitation: 0
Prévision61 Services extérieurs_2:
Prévision70 Vente de produits finis prestations de services marchandises: 0
Etat précisez les ministères sollicitéslocations:
Prévisionlocations_2:
PrévisionPACA:
PrévisionAssurance_2:
PrévisionDep06:
Prévision63 Impôts et taxes_2:
PrévisionImpôts et taxes sur rémunérations_2:
PrévisionFonds européens:
Prévision75 Autres produits de gestion courante: 0
PrévisionAutres charges personnel_2:
Prévision66 Charges financières_2:
Prévision67 Charges exceptionnelles_2:
PrévisionTOTAL_2: 0
Réalisation70 Vente de produits finis prestations de services marchandises: 0
Réalisation74 Subvention dexploitation: 0
Réalisation61 Services extérieurs_2:
RéalisationFonds européens:
Réalisation75 Autres produits de gestion courante: 0
RéalisationAutres charges personnel_2:
Réalisation66 Charges financières_2:
Réalisation67 Charges exceptionnelles_2:
RéalisationTOTAL_2: 0
CommunesPublicité publication:
CommunesPublicité publication1:
Pct Subv:
BP-TOTAL_Rec: 0