Communauté de communes

Communauté de communes du Vouglaisien

Jeudi 16 Octobre 2014, à Quinçay

Réunion générale des conseils municipaux Réalisation et perspectives de la Communauté de communes

1ère partie Présentation générale

de la Communauté de communes

2ème partie Présentation

des réalisations et des perspectives

Réunion générale des conseils municipaux

Présentation générale de la Communauté de communes

1ère Partie

Statuts

Territoire

Compétences

Organisation

Commissions

La Communauté de communes

Elle a pour objet d’associer 13 communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Regroupement des communes pour:

• Exercer ensemble des compétences et missions d’intérêt communautaire • Réaliser ensemble des projets que les communes ne peuvent assumer seules.

…Statuts approuvés par arrêté préfectoral en 1998 lors de sa création et modifiés en août 2006, novembre 2007, novembre 2008… et dernièrement en décembre 2013…

Créée le 1er janvier 1998, la Communauté de communes est un EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale)

Statuts

• Le territoire de la Communauté de communes compte 15 212 habitants (recensement INSEE), répartis sur les 13 communes :

– Ayron : 1 128 hab

– Benassay : 890 hab

– Chalandray : 793 hab

– Chiré-en-montreuil : 897 hab

– Frozes : 527 hab

– La Chapelle-Montreuil : 681 hab

– Latillé : 1 525 hab

– Lavausseau : 818 hab

– Le Rochereau : 763 hab

– Maillé : 605 hab

– Montreuil-Bonnin : 691 hab

– Quinçay : 2 228 hab

– Vouillé : 3 666 hab

Territoire

Le Pays des Six Vallées constitue un espace de concertation, de mutualisation de moyens et d’aménagement du territoire.

Le Vouglaisien dans le Pays des Six Vallées

Le Syndicat Mixte est composé des 3 Communautés des communes :

– du Vouglaisien

– du Pays Mélusin

– des vallées du Clain

39 communes et près de 52 000 habitants

Le Comité Syndical est composé de délégués des 3 Communautés de communes et du Conseil Général.

La Communauté de communes fait partie intégrante du SCoT qui comprend

• 12 EPCI

• 132 communes

• Près de 330 000 habitants

La structure porteuse est le SMASP (Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Seuil du Poitou).

Le Vouglaisien dans le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)

Le Vouglaisien et les communautés voisines

Communautés de communes :

• du Mirebalais : 8 272 hab

• du Neuvillois : 16 975 hab

• du Pays Mélusin : 11 579 hab

Communauté d’agglomération :

• « Grand Poitiers » : 142 537 hab

Les compétences obligatoires

I - Aménagement de l’espace

II - Actions de développement économique

Les compétences optionnelles

I - Protection et mise en valeur de l’environnement

IV - Action sociale d’intérêt communautaire

III - Politique du logement et du cadre de vie

II - Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’enseignement

V - Création, aménagement et entretien de la voirie

Compétences

Les compétences facultatives

I - Coordination du réseau des bibliothèques

II - Actions en faveur de la jeunesse III - Soutien financier aux manifestations touristiques, culturelles et sportives intéressant plusieurs communes et visant à promouvoir l’image de la communauté IV - Construction et gestion des locaux de la gendarmerie à Vouillé

(Brigade territoriale autonome)

Compétences

V - Etablissement et mise en œuvre du schéma de développement du très haut débit numérique sur le territoire

Le Conseil communautaire : 32 délégués titulaires et 3 suppléants, élus pour la 1ère fois au suffrage universel direct représentent les 13 communes adhérentes.

Les séances du conseil se déroulent dans les différentes communes du territoire.

Les Maires :

Le Président réunit régulièrement les maires pour échanger sur des sujets communs et confronter leurs expériences. Ces réunions peuvent se transformer en séance de la Commission « innovation et prospectives » récemment créée.

Organisation

Le Bureau : Le président et 8 vice-présidents Les membres du Bureau sont chargés de la réflexion, de la mise en œuvre et du suivi des projets décidés par le Conseil.

Les commissions : Chaque vice-président est responsable d’une commission. Les membres sont désignés par les conseils municipaux et travaillent sous la responsabilité d’un vice-président.

Jacques DESCHAMPS Finances et aménagement numérique

Philippe BRAULT Voirie, Urbanisme, Aménagement du territoire et Mutualisation des moyens

Samuel EVINA Santé, Solidarité, Emploi

Dany BONNIN Petite enfance, Enfance et Jeunesse

Dominique DABADIE Déchets, énergies renouvelables et Espaces naturels

Hubert LACOSTE Développement économique et Bâtiment

Dany JOSEPH DUBERNARD Tourisme et Communication

Claudine AULIARD Culture

Organisation

Rodolphe GUYONNEAU Président

Organisation

Services

Présentation des réalisations et des perspectives

2ème Partie

Les missions

• Assurer la gestion des déchets : collecte et traitement

• Réduction des déchets à traiter : tri, recyclage et compostage

• Valorisation des apports en déchèterie

• Maîtrise des coûts

• Valorisation énergétique des ressources renouvelables locales

Déchets, Energies renouvelable et Espaces naturels - Dominique DABADIE -

REALISATIONS PROJETS

• Collecte par bacs de regroupement des ordures ménagères résiduelles

• Collecte séparative en Point d’Apport Volontaire (PAV) du verre, des papiers et des emballages

• Comptabilité analytique (Comptacoût)

• Réseau de 6 déchèteries

• Compostage individuel

• Collecte des Textiles, Linge et Chaussures (TLC)

• Mise en place de la Redevance Spéciale

• Actions de sensibilisation (déchets, énergies…)

• Soutien et accompagnement du projet éolien de Sergies

• « Prévention » de la production de déchets (achats, compostage à domicile, tarification incitative et accompagnement)

• Optimisation de la gestion des déchèteries

• Développement du réseau des PAV

• Actions de sensibilisation

Déchets, Energies renouvelable et Espaces naturels - Dominique DABADIE -

Les missions :

En matière de développement économique :

• Permettre aux entreprises de se développer sur le territoire

• Accueillir de nouvelles entreprises (ZAE, hôtel d’entreprises)

• Accompagner la création d’entreprises par le biais des dispositifs existants

En matière de bâtiments :

• Accompagnement des opérations de construction et de réhabilitation de locaux publics

Développement économique et Bâtiments - Hubert LACOSTE -

Développement économique et Bâtiments - Hubert LACOSTE -


Economie :

• ZAE de Vouillé – Aménagement lotissement EST

• Accueil de nouvelles entreprises

Bâtiments :

• Réhabilitation de 13 logements locatifs à Vouillé

• Construction de la salle socio-éducative de la Preille

• Travaux d’amélioration des structures « Petite enfance » à Vouillé et Quinçay

• Construction d’une chaufferie collective à Vouillé

Économie :

• Aménagement lotissement EST de la ZAE de Vouillé / tronçons 3 et 4

• Prospection de nouvelles entreprises (participation à des salons, animation économique)

Bâtiments :

• Nouvelles constructions : Office de Tourisme du Vouglaisien, extension de la structure « La Bibera » à Lavausseau, création de l’aire familiale pour les Gens du Voyage à Vouillé, projet de gendarmerie de Vouillé (BTA), acquisition et aménagement d’un bâtiment pour l’épicerie sociale de Latillé…

• Transfert d’équipement sportif (bassin d’initiation de Latillé)

• Etude en vue de la construction de chaufferies bois collectives

Les missions • Développer les ressources financières

locales et mobiliser les moyens financiers des partenaires (Etat, Europe, Région, Département)

• Favoriser le déploiement du numérique sur le territoire par la montée en débit des zones défavorisées et la desserte par la fibre optique des points stratégiques et des zones d’habitat denses dans le cadre du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement du Numérique (SDTAN)

Finances, Aménagement numérique - Jacques DESCHAMPS -


• Redéfinition des compétences (août 2006)

• Organisation générale des services

• Evolution du dispositif fiscal (FPU)

• Recherche et mobilisation des partenaires financiers

• Mise en place d’une comptabilité analytique adaptée par domaine d’activités

• Elaboration du budget prévisionnel

• Suivi et réalisation des comptes administratifs

• Veille constante du positionnement de la collectivité en matière d’endettement et de fiscalité

• Adaptation des compétences en fonction des choix

• Adaptation de l’organisation des services

• Adaptation et étude des besoins matériels pour répondre à l’évolution des compétences et à la réforme territoriale

• Poursuite des priorités en matière budgétaire

• Participation au développement du THD sur le territoire dans le cadre du SDTAN

Finances, Aménagement numérique - Jacques DESCHAMPS -

Organisation comptable

Récupération du montant de la TVA, en investissement, par l’intermédiaire du FCTVA * Récupération intégrale du montant de la TVA

*

*

*

Recettes : 5 955 688 € Dépenses : 5 419 301 €

Résultat financier global au 31 décembre 2013 (budgets principal et annexes) :

excédent de 1 378 292 € (fonctionnement et investissement).

Budget général 2013

1) Fonctionnement

2) Investissement

Dépenses : 1 357 019 € Recettes : 745 386 €

Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN)

La Communauté de communes participe au programme de développement du très haut débit proposé par le Conseil général

MED (Montée En Débit) FTTH (Fiber To The Home) Déploiement de la fibre optique jusque dans les logements des abonnés FTTO (Fiber To The Office) Déploiement de la fibre optique jusque dans les locaux des entreprises

Les missions • Valoriser les actions de la collectivité

à destination de l’ensemble des acteurs

du territoire (élus, professionnels, population …)

• Favoriser les échanges avec les associations

• Promouvoir les atouts du territoire

• Mettre en œuvre une politique touristique

• Valoriser le patrimoine naturel et bâti

• Professionnaliser les acteurs du tourisme

Randonnée VTT – Juin 2014

Tourisme, Communication - Dany Joseph DUBERNARD -


• Partenariat avec l’Office du Tourisme du Vouglaisien (OTV)

• Soutien financier aux manifestations

• Plan d’eau de Fleix (Ayron), suivi des conventions d’occupation et des études pour la restauration de la continuité écologique et sur l’impact socio-économique

• Aménagement de points d’accueil du public en forêt domaniale Vouillé-Saint Hilaire, création d’un sentier ludique, réfection de la voirie pour les routes forestières « Saint-Hilaire » et « Les 3 chênes »

• Suivi et collecte de la taxe de séjour

• Organisation de la rando découverte du Vouglaisien à VTT (départ du plan d’eau)

• Poursuite des actions en cours (Office de Tourisme du Vouglaisien, plan d’eau, forêt domaniale de Vouillé-Saint Hilaire…)

• Construction d’un bâtiment pour l’OTV

• Valorisation des atouts touristiques (patrimoine, hébergement, gastronomie, circuits…)

• Mise en valeur du patrimoine bâti par la création d’une signalétique

• Soutien à la démarche de professionnalisation des acteurs du tourisme

• Création d'aires de camping-cars thématisées

Tourisme - Dany Joseph DUBERNARD -


• Réalisation de supports et d’actions de communication pour l’ensemble des services

• Conception et diffusion de l’Écho Vouglaisien et du Calepin culturel

• Publication de la vidéo de présentation des actions de la Communauté de communes

• Actualisation et mise à jour du site internet

• Mise en place d’une signalisation du « Vouglaisien » aux entrées du territoire

• Elaboration du rapport annuel d’activité

• Organisation de la manifestation « Associations en fête »

• Participation à des manifestations

• Relations avec la presse

• Poursuite des actions en cours

• Refonte du site internet et modification complète du contenu

• Refonte des différents supports de communication ( Écho Vouglaisien, plaquettes d’information…)

• Harmonisation de la signalétique « petite enfance » pour toutes les structures du territoire

• Création d’une signalétique directionnelle sur le Viennopôle de Beauregard à Vouillé et d’une plaquette d’information

Communication - Dany Joseph DUBERNARD -

Les missions • Offrir à chaque parent la possibilité de trouver le mode

de garde qui lui convient pour son/ses enfant(s), gage de sérénité, d’épanouissement personnel et professionnel.

• Proposer aux parents l’information la plus complète possible concernant l’accueil des enfants de 0 à 17 ans

• Accompagner les jeunes de 14 à 17 ans dans l’organisation de leurs loisirs

• Poursuivre le développement et le partenariat pour les structures « petite enfance, enfance et jeunesse » du territoire.

• Gestion des structures communautaires.

Petite enfance, Enfance, Jeunesse - Dany BONNIN -


• Diagnostic de territoire, petite enfance et enfance

• Transfert de la compétence petite enfance

• Ouverture des services RAM/LAEPI

• Construction de la salle socio-éducative de la Preille

• Transfert de mission « Secteur Jeunes » au centre socioculturel

• Partenariat avec les structures d’accueil petite enfance

• Poursuite de la mission de partenariat avec le centre socioculturel du Vouglaisien

• Soutien financier aux structures associatives « petite enfance » et « ALSH » (convention d’aide au fonctionnement)

• Renouvellement du diagnostic pour l’étude des besoins de mode de garde du territoire

• Renouvellement du contrat « enfance-jeunesse » avec la CAF et la MSA

• Poursuite du partenariat avec les structures d’accueil et suivi des associations « petite enfance, enfance-jeunesse »

• Mise aux normes des ERP « petite enfance » et « enfance » pour l’accessibilité aux personnes handicapées

• Poursuivre le soutien aux associations : renouvellement des conventions de financement pour les associations « multi accueil », « ALSH » et « secteur jeunes »

• Mise en place du service de fourniture de repas pour les multi accueils (travaux sur les bâtiments)

• Étude de l’air intérieur dans les ERP / structures « petite enfance »…

Petite enfance, Enfance, Jeunesse - Dany BONNIN -

Les missions En matière de voirie :

• Maintenir en bon état la voirie intercommunale d’intérêt communautaire – travaux neufs et d’entretien – broyage – élagage – balayage – remise en état d’ouvrages d’arts…

En matière d’urbanisme :

• Anticiper les évolutions – urbanisme et application du droit des sols

• Contribuer au développement équilibré de l’habitat

• Faciliter les déplacements collectifs (mobilité)

En matière de mutualisation des moyens :

• Elaborer un schéma de mutualisation des services

Aménagement du territoire, Urbanisme, Mutualisation des moyens, Voirie

- Philippe BRAULT -


Voirie :

• Programme annuel d’investissement

• Programme annuel de fonctionnement

• Réhabilitation d’ouvrages d’arts

• Fonctionnement du service balayage

• Fonctionnement du service voirie en régie

Urbanisme :

• Etude en vue de la réalisation du parking multimodal de Vouillé

• Diagnostic de territoire préalable à l’élaboration de la charte de développement et d’aménagement du Vouglaisien

Voirie :

• Programme annuel d’investissement

• Programme annuel de fonctionnement

• Réhabilitation d’ouvrages d’arts

• Rétrocession totale des voies communales à la Communauté de communes

• Élaboration du règlement intérieur « Voirie »

Urbanisme :

• Réalisation du parking multimodal de Vouillé

Aménagement :

• Élaboration de la Charte de territoire

Mutualisation :

• Élaboration du schéma de mutualisation des services

Aménagement du territoire, Urbanisme, Mutualisation des moyens, Voirie

- Philippe BRAULT -

Les missions Personnes âgées

• Réseau gérontologique • Logement • Services

Personnes en difficultés • Logement • Alphabétisation • Soutien à l’épicerie sociale et aux associations d’aide de la Communauté de communes • Travail avec le pôle emploi sur les thématiques déjà mises en œuvre ; évaluation des actions • Aire familiale d’accueil des gens du voyage

Mobilité • Aide au déplacement des personnes âgées et/ou en difficulté • Développement du transport à la demande • Transport collectif communautaire

Accessibilité • Travail transversal avec l’urbanisme et la voirie

Santé • Rationalisation et pérennisation de l’offre de soins sur le territoire communautaire • Pôle de santé intercommunal

Solidarité, Santé, Emploi - Samuel EVINA -


• Epicerie sociale de Latillé « La Courte Echelle » en relation avec les CCAS des communes

• Construction de l’EHPAD de Vouillé

• Soutien et accueil du réseau gérontologique

• Soutien au réseau ADMR

• Prise de compétence et domiciliation des gens du voyage sur Vouillé au Centre Socioculturel

• Poursuites des actions de soutien aux associations (ADMR, Epicerie sociale, Réseau gérontologique, Aînés Ruraux…)

• Poursuite de la lutte contre l’illettrisme

• Création d’un terrain familial pour les gens du voyage

• Développer le nombre de logements et les services pour les personnes âgées

• Réflexion sur les besoins de mobilité et les réponses possibles

• Réflexion sur la pertinence d’un CIAS et son éventuelle mise en place

• Réalisation d’un pôle de santé

Solidarité, Santé, Emploi - Samuel EVINA -

Les missions Mise en œuvre du schéma de développement culturel 2012-2017 Favoriser l’accès à la culture pour tous en valorisant les atouts du territoire

• Encourager l’éducation artistique, l’action culturelle et la mixité des publics • Lutter contre l’isolement géographique • Connaître, valoriser et animer le territoire

Soutenir, accompagner, coordonner des actions culturelles

• Favoriser les projets collectifs et la mise en réseau des acteurs • Soutenir les acteurs locaux • Elaborer une stratégie de communication sur les actions culturelles

Promouvoir la lecture en milieu rural

• Faciliter l’accès aux documents en favorisant la diversification et la complémentarité des collections

• Animer les lieux • Missions d’accompagnement

Culture - Claudine AULIARD -


• Réalisation du diagnostic du territoire et élaboration du schéma de développement culturel

• Parcours d’Education Artistique et Culturelle : mise en place du Pass’art

• Soutien aux associations, artistes et compagnies : mise en place de cycles de formations personnalisées (dispositif régional), travail en réseau, subventions aux associations

• Mise en place du « Calepin culturel » (5ème

édition en cours)

• Coordination du réseau des bibliothèques

• Accompagnement des équipes du réseau

• Développement de la lecture publique

• Parcours d’Education Artistique et Culturelle (PEAC) : mise en place de résidences d’artistes associées à des temps de médiation-formation

• Soutien aux associations, artistes et compagnies : travail en réseau, subventions aux associations

• Poursuite du Pass’art, du Calepin, de la coordination du réseau des bibliothèques et accompagnement des équipes

• Promotion de la lecture et de l’action culturelle

• Accompagnement à la structuration de l’offre musicale

Culture - Claudine AULIARD -

CONCLUSION

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