Bulletin Don Association Facteurs Communs
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Transcript of Bulletin Don Association Facteurs Communs
Association
Facteurs Communs Enregistrée en Préfecture du Gard n° 0302019491 le 3 mars 2002
Bulletin de don
Je fais un don à l’association Facteurs Communs de :
20.00 €, soit 6.80 € après réduction fiscale*
40.00 €, soit 13.60 € après réduction fiscale*
60.00 €, soit 20.40 € après réduction fiscale*
80.00 €, soit 27.20 € après réduction fiscale*
Je fais un don de ……. €*
* J’ai bien noté que mon don ouvre droit à un reçu fiscal uniquement si mon domicile fiscal est situé en France. Je recevrai à ce titre un reçu fiscal qui me permettra de déduire 66 % de la valeur de mon don dans la limite de 20 % de mes
revenus imposables. Les dons effectués par les entreprises ouvrent droit à une réduction d’impôt de 60% des sommes versées
dans la limite de 5 pour mille de leur chiffre d’affaires HT.
J’accepte de recevoir mon reçu fiscal uniquement en version électronique
Modes de règlement:
Par chèque à l’ordre de Facteurs Communs
Par virement bancaire
Association Facteurs Communs – Chez Thalassacup – Quai d’Escale
30240 Port Camargue
IBAN International Bank Account Number BIC (Bank Identifier Code)
FR76 1717 9401 0076 0015 3454 279 CMMMFR21
Mes coordonnées
Nom Prénom
Profession (non obligatoire)/Société
Adresse
Code postal Ville
Pays
Tél. (non obligatoire) Email
Conformément à la loi française informatique et libertés n¡78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant en écrivant à Association Facteurs Communs.
Association Facteurs Communs
Chez Thalassacup - Quai d’Escale 30240 Port Camargue – France
Tél. : +33 (0)6 61 93 04 72 email : [email protected]