Bulletin Don Association Facteurs Communs

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Association Facteurs Communs Enregistrée en Préfecture du Gard n° 0302019491 le 3 mars 2002 Bulletin de don Je fais un don à l’association Facteurs Communs de : 20.00 €, soit 6.80 € après réduction fiscale* 40.00 €, soit 13.60 € après réduction fiscale* 60.00 €, soit 20.40 € après réduction fiscale* 80.00 €, soit 27.20 € après réduction fiscale* Je fais un don de ……. €* * J’ai bien noté que mon don ouvre droit à un reçu fiscal uniquement si mon domicile fiscal est situé en France. Je recevrai à ce titre un reçu fiscal qui me permettra de déduire 66 % de la valeur de mon don dans la limite de 20 % de mes revenus imposables. Les dons effectués par les entreprises ouvrent droit à une réduction d’impôt de 60% des sommes versées dans la limite de 5 pour mille de leur chiffre d’affaires HT. J’accepte de recevoir mon reçu fiscal uniquement en version électronique Modes de règlement: Par chèque à l’ordre de Facteurs Communs Par virement bancaire Association Facteurs Communs – Chez Thalassacup – Quai d’Escale 30240 Port Camargue IBAN International Bank Account Number BIC (Bank Identifier Code) FR76 1717 9401 0076 0015 3454 279 CMMMFR21 Mes coordonnées Nom Prénom Profession (non obligatoire)/Société Adresse Code postal Ville Pays Tél. (non obligatoire) Email Conformément à la loi française informatique et libertés n¡78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant en écrivant à Association Facteurs Communs. Association Facteurs Communs Chez Thalassacup - Quai d’Escale 30240 Port Camargue – France Tél. : +33 (0)6 61 93 04 72 email : [email protected]

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Bulletin de Don pour le projet Magic Twelve, Ecole de mer, Ecole de vie de l'association Facteurs Communs

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Page 1: Bulletin Don Association Facteurs Communs

Association

Facteurs Communs Enregistrée en Préfecture du Gard n° 0302019491 le 3 mars 2002

Bulletin de don

Je fais un don à l’association Facteurs Communs de :

20.00 €, soit 6.80 € après réduction fiscale*

40.00 €, soit 13.60 € après réduction fiscale*

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80.00 €, soit 27.20 € après réduction fiscale*

Je fais un don de ……. €*

* J’ai bien noté que mon don ouvre droit à un reçu fiscal uniquement si mon domicile fiscal est situé en France. Je recevrai à ce titre un reçu fiscal qui me permettra de déduire 66 % de la valeur de mon don dans la limite de 20 % de mes

revenus imposables. Les dons effectués par les entreprises ouvrent droit à une réduction d’impôt de 60% des sommes versées

dans la limite de 5 pour mille de leur chiffre d’affaires HT.

J’accepte de recevoir mon reçu fiscal uniquement en version électronique

Modes de règlement:

Par chèque à l’ordre de Facteurs Communs

Par virement bancaire

Association Facteurs Communs – Chez Thalassacup – Quai d’Escale

30240 Port Camargue

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FR76 1717 9401 0076 0015 3454 279 CMMMFR21

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Conformément à la loi française informatique et libertés n¡78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant en écrivant à Association Facteurs Communs.

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