Norme comptable internationale 38 Immobilisations incorporelles
1 Les immobilisations incorporelles Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel,...
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Les Les immobilisations immobilisations incorporellesincorporelles
Les Les immobilisations immobilisations incorporellesincorporelles
Andrée Lafortune, professeure agrégéeAndrée Lafortune, professeure agrégée
Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMGLouise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG
Tous droits réservés, École des Hautes Études CommercialesTous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales
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Frais de Frais de recherche et recherche et de de développemendéveloppementt
3
RechercheRecherche
Définition: Investigation planifiée entreprise dans l'espoir de mieux comprendre la nature et d'acquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques.
4
DéveloppementDéveloppement
Définition: Travail de transposition des découvertes issues de la recherche qui se situe avant le commencement de l'exploitation commerciale
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Composition des frais de Composition des frais de recherche et de développementrecherche et de développement
Coût des matières et des services consommés Rémunération du personnel Amortissement du matériel et des installations Imputation raisonnable des frais généraux Amortissement d'éléments d'actifs incorporels
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Traitement des frais de Traitement des frais de recherche et de développementrecherche et de développement
Frais de recherche?– Charge! Donc imputés aux résultats de
l ’exercice au cours duquel ils sont engagés
Frais de développement?– Charge! Sauf si on respecte les conditions
pour la capitalisation
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Capitaliser les frais de développement?Capitaliser les frais de développement?Si Si toutestoutes les conditions suivantes sont remplies les conditions suivantes sont remplies
Le produit ou le procédé est bien défini et on peut identifier les frais afférents
La faisabilité est démontrée Intention de produire et de commercialiser, ou
d ’utiliser, le produit ou le procédé Le marché potentiel est clairement défini ou il est établi
que le produit ou le procédé sera utile à l ’entreprise Disposera des ressources nécessaires pour mener le
projet à terme
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Quand amortir les frais de développement?(3450.28)
Au moment où l'on commence à commercialiser ou à utiliser le produit ou le procédé
L'amortissement est établi, si possible, en fonction de la vente ou de l'utilisation du produit ou du procédé
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Frais r. & d.:Frais r. & d.:présentation aux états financiersprésentation aux états financiers Montant passé en charge aux cours de
l'exercice Montant capitalisé au cours de l'exercice Solde non amorti des frais capitalisés Base d'évaluation des frais capitalisés Montant de l'amortissement Méthode de calcul de l'amortissement
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La pré-exploitationLa pré-exploitationCPN-27CPN-27
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Période de pré-exploitationPériode de pré-exploitation
Définition: Période qui précède le moment où la nouvelle entreprise est prête à être mise en exploitation commerciale
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Produits et charges de pré-exploitation
Traitement des charges?
Peuvent être reportées si les conditions suivantes sont remplies La charge est directement rattachée à la mise en
service de la nouvelle entreprise La charge est de nature marginale (spécifique) Probabilité que les activités futures de la nouvelle
entreprise permettront de récupérer la charge engagée
Rare d ’amortir sur plus de 5 ans
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Produits et charges de pré-exploitation
Traitement des produits?
Inscrits en déduction des charges reportées
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Les fraisLes frais reportésreportés
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Frais reportésau bilan
Actif à long terme Faire ressortir les principaux éléments:
Escompte et frais d ’émission / dette à long terme
Pertes de change reportées Frais de constitution Frais de développement Impôts sur le revenu reportés
Indiquer la base d ’évaluation
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Frais reportésFrais reportés à l'état des résultatsà l'état des résultats Montant de l'amortissement des frais reportés Amortissement de l'escompte et des frais
d'émission de dettes à long terme: incorporé aux frais d'intérêts
Amortissement des frais de développement capitalisés: indiqués séparément
Méthode de calcul de l'amortissement
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L’achalandageL’achalandage
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L ’achalandageL ’achalandage(fonds commercial ou écart d'acquisition)
La résultante de tous les facteurs qui ne peuvent être identifiés et évalués un à un et qui contribuent directement ou indirectement à la rentabilité
La différence entre le coût et la partie des éléments identifiables de l'actif net de la société acquise qui revient à la société acheteuse
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Écart d ’acquisition:Écart d ’acquisition:Baisse de la valeur permanente ?Baisse de la valeur permanente ?CPN-64CPN-64
Qu’il y ait baisse de valeur ou non: Note pour indiquer la méthode utilisée pour
faire l ’évaluation (capacité de recouvrer l ’écart) Flux monétaires (actualisés ou non)
Bénéfices d ’exploitation (actualisés ou non)
Estimation de la juste valeur
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Baisse de la valeur: Baisse de la valeur: informations à fournirinformations à fournir
Montant de la moins-valueRaisonIdentité de l ’entrepriseDescription de la méthode de détermination
de la moins-value