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- NOTICE DESCRIPTIVE - V5

Construction d’un immeuble de 19 appartements et 1 commerce7 rue Bonnabaud - 63000 CLERMONT-FERRAND

Auvergne Investissements & Promotion SAS28 bis, avenue Julien 63000 CLERMONT-FD

04 73 93 97 90

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SOMMAIRE

GÉNÉRALITÉS ...................................................................................................................................................................... P 3

PROJET ................................................................................................................................................................................. P 3

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE L’IMMEUBLE ...................................................................................................... P 4-5

ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX ............................................................................................................................................... P 6-7

PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES ET LEURS ÉQUIPEMENTS ....................................................................................... P 8

NOTES ................................................................................................................................................................................ P 14

LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS .............................................................................................................. P 10-13

PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES À L’IMMEUBLE .......................................................................................................... P 9

CONTRÔLE ET DIVERS ....................................................................................................................................................... P 15

1

3

2

4

5

6

3

GÉNÉRALITÉS

PROJET

Niveau N° Type Surfaces (m2) Terrasse (m2)

Niveau 10102

T3T2

71,2648,19

17,417,4

Niveau 2

03040506

T2T2T1T4

48,1844,5341,4197,58

4,474,477,12

27,58

Niveau 3

07080910

T3STT1T4

59,3832,241,7297,34

10,780

7,1227,58

Niveau 4

11121314

T3STT1T4

59,4832,2441,6897,42

10,780

7,1227,58

Niveau 5151617

T3STT5

59,4832,24140,15

10,780

34,8

Niveau 6 18 T5 150,3 68,07

Niveau 7 19 T2 57,02 12,02

La parcelle du projet est caractérisée par sa localisation stratégique et exceptionnelle en cœur de ville.

Le terrain est à l’origine l’emplacement d’une concession automobile tombée en désuétude au fil des ans et fermée depuis quelques années.

Le projet porté par l’agence AIP est un projet ambitieux de part sa qualité architecturale et son système constructif innovant (structure bois / béton) qui permet d’amener des matériaux renouvelables et de protéger les éléments du patrimoine archéologique caractérisés par le péribole du Vasso Galate, temple monumental d’Augustonemetum, capitale gallo-romaine de la cité des Arvernes.

Le projet met en œuvre le nouveau règlement d’urbanisme de la ville qui prend en compte la qualité environnementale, le développement durable et la biodiversité (canopée habitée, coefficient de Biotope).

La présente notice descriptive a pour objet la description d’un immeuble sis 07 rue Bonnabaud à Clermont-Ferrand (63).

Caractéristiques foncières :

Référence cadastrale : Section IR 34 d’une surface de 1426.27 m2 SHON.Permis de construire n° 63113 17 G0079 Un permis de construire modificatif sera déposé si nécessaire afin de stipuler les dernières modifications.

Objet de la présente notice descriptive :La présente notice descriptive (conforme au modèle type publié en annexe de l’arrêté du 10 mai 1968 (JCP 68 III 34415) a pour objet la description de l’immeuble de la manière suivante :

1. Caractéristiques techniques de l’immeuble2. Equipements généraux de l’immeuble3. Parties communes extérieures à l’immeuble et leurs équipements4. Parties communes intérieures à l’immeuble5. Locaux privatifs et leurs équipements6. Annexes privatives

Le projet dénommé «BONNABAUD 7» à usage d’habitation comporte 19 appartements et 1 commerce :

Les parties communes comprennent : • Couloirs, hall d’entrée, cages d’escaliers, cage d’ascenseur, local fibre optique, local poubelles, local deux roues.

Sept niveaux d’habitation composés de :

• Rez-de-chaussée : • 1 commerce, hall d’entrée, cage d’ascenseur, cages d’escaliers, gaines techniques, local poubelles, local deux roues, local fibre optique,

1 place de stationnement PMR couverte, 4 places de stationnements extérieures.

• Sept niveaux d’habitation composés de : • Dégagement, palier, cage d’ascenseur et cage d’escalier, gaines techniques.• Habitations :

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1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE L’IMMEUBLE

La construction est conforme aux normes parasismiques, acoustiques et thermiques applicables au bâtiment selon la réglementation en vigueur lors du dépôt du permis de construire.

1.1Infrastructure

1.2Murs et ossature

Fouilles

Fondations

Murs du Rez-de-Chaussée & Niveau 01

Murs de façades des niveaux 02 à 05

Murs de façades des niveaux 06 & 07

Refends à l’intérieur des logements

Les démolitions concernent le curage des locaux en fonction du programme d’aménagement.

Murs en béton banché isolés ou mur manteaux bois isolés, bois issus de forêts gérées durablement.

Murs en béton banché avec isolation, côté logements, par complexe collé thermo-acoustique contre cage d’ascenseur et cage d’escalier, mur bois issus de forêts gérées durablement ou cloison SAD 180 mm.Ratissage des murs béton par enduit garnissant à 2 passes sur l’ensemble des faces recevant une peinture.

Modénatures en façade sur rue Bonnabaud en matériaux composite et enduit monocouche teinté sur les autres façades.

Fondations en béton armé suivant exigences du rapport de sol et de l’étude du bureau d’études structures.

Murs périphériques et refends en béton banché.Murs en béton matricé lasuré et/ou enduit monocouche teinté suivant projet de l’architecte.

Murs en béton banché isolés et murs manteaux bois isolés, bois issus de forêts gérées durablement.Bardage en zinc à joint debout et/ou bardage bois pré-grisé sur l’ensemble des façades suivant projet de l’architecte.

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1.5Escaliers

1.6Conduits divers

1.7Chutes et grosses canalisations

1.8Charpente et toiture

1.3Planchers

1.4Cloisons de distribution

1.9Branchements

Planchers sur étage courant appartement

Planchers sur locaux non chauffés

Planchers bas du rez-de-chaussée parkings

Parties communes

Appartements

Chutes d’eaux usées

Chutes d’eaux pluviales

Branchements à l’égout

Dallage en béton armé lissé.

Ensemble des escaliers des parties communes en béton armé, préfabriqués ou coulés en place.Escalier des Duplex en bois suivant choix du promoteur.

Conduits d’air frais

Entrées d’air hygroréglables acoustiques sur les coffres Volets Roulants ou façades suivant le classement acoustique environnemental.

Branchements gravitaires sur réseau public.

Charpente

Charpente en bois traité pour support toiture ZINC.Planchers en béton armé ou collaborant bois béton pour support d’étanchéité.

Dalles en béton armé avec face supérieure appartement pour recevoir un revêtement de sol et sous-face lisse pour recevoir un enduit pelliculaire ou un plafond suspendu en plaque de plâtre.

Et/Ou

Planchers bois béton collaborant répondant aux exigences acoustiques avec face supérieure appartement pour recevoir un revêtement de sol et sous-face pour recevoir un plafond suspendu en plaque de plâtre, plancher haut du niveau 6 traditionnel en OSB.

Cloisons de distribution en plaques de plâtre sur ossature métallique de 72/48 mm d’épaisseur type PLACOSTIL ou équivalent avec isolation thermo-acoustique.Gaines techniques coupe-feu en plaques de plâtre avec isolation thermo-acoustique, conformes aux réglementations en vigueur.

Zinguerie

Zinguerie complète en zinc naturel, nécessaire pour étanchéité et reprise des EP.Equipements de sécurité réglementaires sur l’ensemble des toitures.

Branchements d’eau, d’électricité, téléphone et câble suivant prescriptions des organismes concernés.

Dalles en béton armé avec face supérieure pour recevoir un revêtement de sols et sous-face avec isolation thermique et coupe-feu.

Cloisons pour gaines techniques en carreaux de plâtre coupe-feu.

Souches - Ventilation et Conduits divers

Ventilation de chutes en toiture par souche en zinc, les groupes seront installés dans les combles.Passage sous caissons d’habillage en plaques de plâtre à l’intérieur des logements et des parties communes avec renfort d’isolation acoustique.

Couverture et toiture

Couverture en ZINC à joint debout. Étanchéité isolée bi-couche élastomère + dalles céramiques 60 x 60 de 20 mm d’épaisseur imitation bois pour toitures terrasses accessibles.

En PVC à l’intérieur des gaines techniques et en plafond dans le rez de chaussée.En PVC pour réseaux enterrés.

En PVC à l’intérieur des gaines techniques et en plafond dans les sous-sol ou rez-de-chaussée.En PVC pour réseaux enterrés.

Conduits de ventilation pour VMC

Conduits en tôle galvanisée pour salle de bains, salle d’eau, WC et cuisine.

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2 ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE

2.2Télécommunication

Téléphone

Les appartements sont équipés de prise RJ 45 (1 dans séjour, 1 dans cuisine, 1 dans chaque chambre) raccordés au réseau France TELECOM.

Antenne T.V.

L’immeuble sera équipé d’une réception satellite par parabole ou au réseau câblé dans le séjour et les chambres de chaque appartement.

2.4Ventilation mécanique des locaux

La ventilation mécanique des logements est assurée par des extracteurs situés dans les combles et chaque extracteur est raccordé à des gaines en tôle.

2.1Ascenseur

Ascenseur accessible handicapés, desservant tous les niveaux de l’immeuble sauf le R+7, conforme à toutes les normes de sécurité en vigueur. Revêtements intérieurs et extérieurs au choix de l’architecte. Contrôle d’accès au dernier niveau par VIGIK.

2.3Locaux techniques

Local poubelles au rez-de-chaussée avec tous les équipements réglementaires en vigueur :• Parois et plafond Coupe-Feu. • Porte d’accès Coupe-Feu avec ferme-porte.• Carrelage grés cérame antiglisse avec forme de pente vers

siphon de sol.• Carrelage mural en grés cérame sur 1.20 m hauteur en

périphérie du local.

Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères

Local vélos

Locaux deux roues au rez-de-chaussée avec tous les équipements réglementaires en vigueur :• Parois et plafond Coupe-Feu.• Porte d’accès Coupe-Feu avec ferme-porte.• Carrelage grés cérame antiglisse avec forme de pente vers

siphon de sol.• Carrelage mural en grés cérame sur 1.20 m hauteur en

périphérie du local.• Peinture acrylique sur le reste des parois.• Éclairage étanche.• Rack à vélos dans le local vélo.

Local fibre optique

Locaux fibre optique au rez-de-chaussée avec tous les équipements réglementaires en vigueur :• Parois et plafond Coupe-Feu. • Porte d’accès Coupe-Feu avec ferme-porte.• Peinture de sol.• Peinture acrylique sur les parois.• Éclairage.

• Peinture acrylique sur le reste des parois.• Éclairage étanche.• Robinet d’eau froide• Siphon de sol pour évacuation des eaux usées.• Containers de TRI SELECTIF fournis par les services

techniques de la Ville.

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2.5Alimentation en eau froide

Compteur général

Le compteur général est placé dans un regard et raccordé au réseau public d’eau de la ville.

Colonnes montantes

Une colonne montante réalisée en tube cuivre passe dans une gaine technique située sur le palier à chaque niveau du bâtiment.

Branchements particuliers

Chaque branchement particulier sur la colonne montante est muni d’un robinet d’arrêt et d’un compteur divisionnaire individuel. La distribution à l’intérieur des logements est réalisée en tube cuivre ou en polyéthylène.Il est prévu un branchement par logement.

2.6Alimentation en électricité

Comptage des services généraux

Comptages et tableaux des services généraux au rez-de-chaussée.

Colonnes montantes

Une gaine palière EDF dans le bâtiment reçoit la colonne montante électrique.

Branchements et comptages particuliers

Les branchements particuliers s’effectuent depuis la colonne montante.Les compteurs et les disjoncteurs sont à l’intérieur des logements.Les compteurs ne sont pas prévus, ils sont fournis et posés par EDF.

2.7Alimentation en gaz

Compteur général

Le compteur général est placé sous coffret et raccordé au réseau public Gaz de France.

Colonnes montantes

Une gaine palière gaz dans le bâtiment reçoit la colonne montante gaz.

Branchements et comptages particuliers

Les branchements particuliers s’effectuent depuis la colonne montante.Les compteurs sont à l’intérieur des gaines palières.Le gaz alimente uniquement la chaudière et la gazinière dans les cuisines.

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3 PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES À L’IMMEUBLE ET LEURS ÉQUIPEMENTS

3.1Circulation et stationnement extérieur

Circulation en revêtement ECOVEGETAL Mousse ou similaire et stationnements en revêtement ECOVEGETAL Green ou similaire.Délimitation des espaces en pleine terre par bordures de type T2.Clôture grillagée en limite Nord de la parcelle et/ou mur de clôture suivant projet de l’architecte.Dérasement de la tête de mur.Reprise de la tête de mur.Repiquage de la surface et projection d’un enduit.Pose d’une couvertine.Aménagement paysager avec arrosage automatique pour les zones d’espaces verts avec plantations suivant le projet de l’architecte.

3.2Éclairage extérieur

La copropriété sera mise en valeur par un système d’éclairage d’ambiance permettant de faire ressortir les éléments architecturaux importants.

3.3Réseaux divers

Eau

Un branchement d’eau général sur le réseau de la ville est prévu.

Électricité

Le bâtiment est raccordé sur le réseau EDF.L’ensemble des parkings sera raccordé par des prises électriques permettant la recharge de véhicules hybrides ou électriques.

Égouts

Raccordement gravitaire au réseau public.

Télécommunications

L’adduction téléphonique du bâtiment est prévue.Le fourreautage en vue du passage du câble est prévu.

Gaz

Le branchement est raccordé sur le réseau gaz de France.

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4 PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES À L’IMMEUBLE

4.1Hall d’entrée dans l’immeuble

Sols

Intérieur en carrelage en grès cérame de type PAVIGRES Spirit 45 x 45 avec plinthes assorties ou similaire.Tapis essuie-pieds encastré dans carrelage.

Parois

Peinture décorative.

Faux-plafonds

Faux-plafonds décoratifs et acoustiques.

Portes d’accès et contrôle d’accès

Ensemble porte d’entrée de l’immeuble en acier thermolaqué vitré et sécurisé avec vidéophone.

Boîtes aux lettres et équipements divers

Ensemble boîtes aux lettres intérieures sécurisées et encastréesCorbeille murale et panneau d’affichage dans hall d’entrée.

Équipement électrique

Éclairage par applique sur détecteur de mouvement.

Objet de décoration réalisé pour la résidence par un artiste reconnu

Objet de décoration au choix du promoteur.

4.2Circulations - Paliers d’étages

Sols

Sols en moquette avec plinthes bois + paillasson encastré devant chaque appartement. Sol PVC pour la cage d’escalier sur tous les niveaux.

Parois

Revêtement mural vinylique type VESCOM.Peinture lisse mate dans l’escalier.

Faux-plafonds

Faux-plafonds décoratifs et acoustiques et peinture lisse mate sur béton dans l’escalier.

Ascenseur

Ascenseur accessible handicapés avec revêtements décoratifs intérieurs type DS5 de ORONA ou similaire.En attente de la documentation technique à fournir par l’entreprise pour validation du promoteur

Portes de communication

Portes Coupe Feu avec ferme-portes.

Équipement divers

Mains courantes et garde-corps réglementaires en acier pour la cage d’escalier.

Équipement électrique

Éclairage par applique LED et/ou plafonniers sur détecteur de présence.

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5 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS

5.2Revêtements muraux

Faïence 31 x 31 cm toute hauteur dans l’ensemble de la SDB et salle d’eauFaïence sur 1,20 M dans les WC. Prix fourniture au m2, 40 € TTC prix public.

5.3Plafonds

Plafonds des pièces intérieures

Enduit en sous-face des dalles béton aspect lisse ou faux plafonds en plaques de plâtre dans toutes les pièces.

Plafonds des terrasses et balcons

Sous-face des terrasses en béton avec finition peinture.

5.4Menuiseries extérieures

Fenêtres et portes-fenêtres en PVC plaxé aux deux faces à rupture de pont thermique avec double vitrage isolant et acoustique.Sur rue Bonnabaud et aux niveaux 06 et 07, fenêtres et portes-fenêtres en aluminium thermolaqué à rupture de pont thermique (anti-condensation) avec double vitrage isolant et acoustique suivant préconisations des bâtiments de France.

5.1Sols et plinthes

Revêtement Sols et plinthes des pièces principales

Parquet contrecollé type CFP Phylea 70 ou similaire.

Finitions dans gamme du fabricant pose flottante sur sous couche acoustique, plinthes assorties.

Seuils au droit des raccordements des sols de natures différentes.

Prix fourniture au m2, 50 € TTC prix public.

Sols et plinthes des pièces de service (pièces humides)

Carrelage grès cérame sur sous-couche acoustique avec plinthes assorties.Prix fourniture au m2, 50 € TTC prix public.

Sols des balcons et terrasses

Étanchéité isolée bicouche élastomère + dalles céramiques 60 x 60 de 20 mm d’épaisseur imitation bois pour terrasses accessibles.

Frise et crédence cuisine à la charge du client.

5.5Fermetures extérieures

Volets roulants avec lames à commande électrique avec système domotique de centralisation.

5.6Menuiseries intérieures

Portes palières « iso blindées »

Portes palières métalliques sécurisées finition stratifiée type ISOBLIND de MALERBA ou similaire, conformes aux exigences thermiques et acoustiques en vigueur.Portes à sécurité renforcée, structure métallique, Coupe-feu, avec serrure de sûreté 3 points à cylindre sur organigramme A2P* de BRICARD ou similaire.

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5.7Serrurerie et garde-corps

Séparatif et pare-vue

Séparation de logement sur balcon et pare-vue avec ossature métallique et remplissage bois.

Joints isothermiques et isophoniques + seuil suisse et butée de porte.

Portes intérieures

Portes de distribution type portes à panneaux en bois massif, finition stratifiée.

Portes et aménagements de placards

Non compris, à la charge de l’acquéreur, ne pouvant être effectué qu’après réception.

Garde-corps et barres d’appui

Mains courantes métalliques.

Garde-corps métalliques avec barreaudage en tasseaux de bois de teinte naturelle pré grisé.Sur rue Bonnabaud, garde-corps métallique avec lisse haute en bois, lisses intermédiaires en câble inox tendu et soubassement en verre (hauteur 45 cm) suivant préconisations des bâtiments de France.

5.8Peinture

Peinture intérieure

Peintures mates sur plafonds et parois des pièces sèches (dégagements, séjours, repas, entrées).

Peintures satinées sur parois et plafonds des pièces humides (cuisines, WC, salles de bains, salle d’eau).

Peintures mates sur plafonds et parois des Chambres, revêtement vinylique type VESCOM pour la paroi tête de lit.Peintures sur menuiseries intérieures en bois.Peintures sur ouvrages métalliques intérieurs, sur canalisations de plomberie apparentes (PVC et cuivre).

5.9Équipements intérieurs

Équipements ménagers et mobiliers

Présents à titre indicatif sur les plans.

Néanmoins, les alimentations EF-EC-gaz et les évacuations sont prévues jusqu’au droit des appareils suivant implantation des plans d’étude de l’architecte de conception. Toutes modifications sont à la charge de l’acquéreur si modification après.

Ne sont pas prévues au présent lot la fourniture et la pose des :• Éviers sur meubles et la robinetterie de la cuisine• Le lot cuisine est à la charge du client

Équipements sanitaires et plomberie

1. Distribution d’eau froide :En tube PE bande bleu depuis le réseau public.Colonne montante et compteurs individuels dans gaines techniques sur palier à chaque niveau.Distribution dans logements par tubes cuivre ou PE.

2. Production et distribution d’eau chaude individuelle :Production d’eau chaude par chaudière individuelle gaz.

3. Distribution gaz :En tube cuivre ou PE depuis le réseau public.

4. Evacuation :Les évacuations seront réalisées en tube PVC type CHUTUNIC.

5. Equipements terrasses et balconsRobinet de puisage avec purge à l’intérieur.

6. Appareils sanitaires :Implantation suivant plans, de teinte blanche.

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NOTE IMPORTANTE : Les marques et références figurant dans la présente notice sont données à titre indicatif. La société AIP se réserve seule la possibilité de mettre en oeuvre des matériaux de qualité équivalente ou similaire.

Cuvette de W.C. VILLEROY et BOCH modèle VOLTA, ou équivalent : • Réservoir attenant équipé d’un mécanisme silencieux – 3/6 litres • Modèle suspendu avec bâti support autoportant• Robinet équerre 12/17• Abattant double soft close• Isolation phonique• Prix fourniture à l’unité, 100 € TTC prix public / hors pose

Receveur de douche KINEDO modèle KINESURF dimensions 90 x 120 suivant plan, ou équivalent, prix fourniture à l’unité, 320 € TTC prix public/ hors pose :• Bonde siphoïde• Mitigeur thermostatique de douche HANSGROHE CROMA avec

raccord ou similaire• Ensemble de douche avec barre, douchette, HANSGROHE

FOCUS, flexible 1250 mm, • Isolation phonique, fixations• Pied réglage en PVC si nécessaire

Meuble avec plan vasque type DELPHA Gamme unique, ou équivalent, prix fourniture à l’unité, de 1490 à 1950 € TTC prix public/ hors pose • Meuble vasque avec 2 tiroirs • Supports consoles• Mitigeur HANSGROHE type FOCUS ou similaire, prix

fourniture à 120 € TTC prix public/ hors pose

Plan de 0,90m avec 1 vasquePlan de 1,20m avec 2 vasques

Parois de douche en verre transparent LEDA modèle ATOUT2, ou équivalent, largeur adaptée à la dimension et à la forme du receveur de douche avec porte battante, prix fourniture à l’unité, 240 € TTC prix public.

Lave-mains dans WC DELPHA modèle ALBA, ou équivalent, prix fourniture à l’unité, 390 € TTC prix public

• mitigeur HANSGROHE type FOCUS ou similaire avec vidange, prix fourniture à l’unité, 120 € TTC prix public • siphon• fixations• isolation phonique, fixations

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Équipements électriques

Le comptage de chaque appartement sera situé dans la gaine technique prévue à cet effet.

Équipements de télécommunication

1. Radio TV :L’immeuble sera équipé d’une parabole satellite ou d’un câble collectif (abonnement compris dans les charges).Chaque logement est équipé d’une prise TV dans séjour et dans les chambres.

2. Téléphone :Les appartements sont équipés de prises RJ 45 (1 en séjour, 1 en cuisine, 1 dans chaque chambre) raccordés au réseau France TELECOM.

3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble :Commande par déclenchement du moniteur depuis le logement: le hall d’entrée rez-de-chaussée est équipé d’un ensemble portier vidéophone, avec un poste moniteur par logement et des ventouses électriques sur la porte du hall d’entrée.Système LEGRAND portier connecté.

Liaisons équipotentielles des canalisations conformément à la norme NFC 15100.Fourniture des attestations CONSUEL pour chaque appartement.Tableau individuel pour chaque appartement dans gaine technique logement.Appareillage de chez ARNOULD ou similaire.Points lumineux de chaque appartement livré avec douille DCL avec fiche récupérable 2 Phase + Terre. (Voir Plan électrique) suivant tableau de répartitions des logements et plan de principe. Toutes modifications sont à la charge de l’acquéreur.

Système DOMOTIQUE permet la motorisation et automatisation des volets roulants, de la gestion de l’éclairage de la régulation du chauffage et de la gestion du portier vidéo. HAGER.

Conjoncteurs téléphoniques par des prises RJ 45Système permettant le brassage du courant faible (téléphone – télévision – informatique en réseau internet – interphonie interne)

1. Type d’installation Installation par gaines encastrées dans les murs, dalles BA et cloisons.

2. Équipement de chaque pièce L’équipement est conforme aux spécifications de la norme NF 15100 applicable après le 01 juin 2003.

3. Sonnerie de porte palièreBouton poussoir en porte palière.

4. Équipement des terrasses et des balconsUn point lumineux en applique sur murs équipés d’un hublot, plus une prise de courant.

Chauffage ventilations

1. Type d’installation :

2. Conduits et prises de ventilations :Ventilation mécanique hygroréglable. Admission d’air frais dans les pièces principales au moyen de grilles encastrées en façade ou dans les menuiseries extérieures et extraction dans les pièces de service au moyen de bouches, gaines verticales en tôle galvanisée raccordées sur extracteur en combles.

Immeuble :Chauffage par chaudières individuelles gaz avec radiateurs et sèches serviettes (mixtes) dans les salles d’eau.

Équipement intérieur des placards

A la charge du client.

4. Équipements et vidéo surveillanceLa copropriété est équipée de caméras de vidéosurveillance permettant la visualisation en interne et par enregistrement sous disque dur des parties communes au rez-de-chaussée et parking de l’immeuble.

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NOTES

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6 CONTRÔLE ET DIVERS

Les travaux faisant l’objet de la présente notice descriptive sont contrôlés par un bureau de contrôle spécialisé Socotec ou similaire.

Les cotes et les surfaces des plans commerciaux sont indiquées sous réserve des tolérances de construction. Elles pourront être légèrement modifiées pour les besoins de la construction. À ce titre, l’acquéreur reconnaît avoir été informé par le vendeur que les plans et cotes sont susceptibles de subir des modifications de détails dues à la mise au point des plans d’exécution et aux impératifs administratifs ou techniques de construction.

Les marques, modèles et dimensions des appareils, matériaux, équipements et prestations sont donnés à titre indicatif.Le Maître d’Ouvrage se réserve, à tout moment, sur demande des Architectes, le droit de les remplacer par des équivalents, si nécessaire ou en cas de forces majeures telles que défaillance des fournisseurs, cessation de fabricant, rupture de stock, défaut de fabrication, avis technique comportant des conditions défavorables, évolution ou suppression dans les gammes des fabricants ou impossibilité d’approvisionnement dans les délais compatibles avec l’avancement du chantier.

Si, pour des raisons techniques ou de fabrication, le Maître d’Ouvrage serait amené à faire des modifications à la présente notice descriptive, ce dernier s’engage à ne pas apporter de minoration à la qualité des matériaux et matériels et à la qualité et valeur de l’ouvrage.

Les images et photos de ce présent document ne sont données qu’à but illustratif et non contractuel.

Seront considérées comme admises de plein droit, toutes modifications ou évolutions de structure ou d’agrément apportées par l’architecte au cours des travaux ayant pour objet ou effet de résoudre un problème ou une contrainte de nature technique légale ou règlementaire, de compléter et/ou parfaire l’harmonie de la construction.

Les teintes de peinture et de matériaux des parties communes, des façades, la décoration des parties communes en général, l’aménagement des abords et le choix des plantations seront déterminés par les Architectes, après accord du Maître d’Ouvrage et suivant les choix et observations définies au permis de construire.

Les indications portées sur les plans de vente concernant l’emplacement des appareillages pourront être modifiées suivant les impératifs techniques et réglementaires.

L’acquéreur aura la possibilité de choisir les revêtements de sol et muraux de son appartement dans les gammes proposées. Ces choix devront être communiqués dans un délai donné, en fonction de l’avancement de l’exécution des travaux. Passé ce délai, les choix seront effectués par le Maître d’Ouvrage.

Toute modification du plan ou du descriptif par l’acquéreur devra préalablement être soumise pour approbation aux Architectes qui seront libres d’en refuser l’exécution, dans la mesure où elle apparaîtrait incompatible avec la qualité des travaux, le planning d’exécution du chantier, les règlements en vigueur ou les droits des tiers. Les frais de dossier et honoraires d’études découlant de ces modifications seront alors à la charge de l’acquéreur.

Avant la livraison de l’appartement, il sera procédé à un nettoyage final de l’ensemble du logement.

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Auvergne Investissements & Promotion SAS28 bis, avenue Julien 63000 CLERMONT-FD

04 73 93 97 90

Promoteur : AIP Promotion28 bis avenue Julien - Clermont-Fd

04 73 93 97 90transaction@aip-conseil.com

Contact : M. Christophe Guivarch

Contractant Général : Dumez - ArbonisRue des Ronzières - Clermont-Fd

thierry.limondin@vinci-construction.fr

Contact : M. Thierry Limondin

Architecte : Cité Architecture10 Bis Boulevard Jean Baptiste Dumas - Clermont-Fd

j.miliroux@cite-architecture.fr

Contacts : M. Claude AndansonM. Julien Miliroux

Notaire : Office notarial de Me Laurent Mazauric 46 place de Jaude - Clermont-Fd

Tél. : 04 73 34 33 17

Contact : Me Laurent Mazauric

Assurance Dommage Ouvrage : Albingia - Allianz2 rue Gabriel Péri - Clermont-Fd

Contact : M. Chaizy

Aménageur cuisiniste : Perene81 rue Blatin - Clermont-Fd

Tél. : 04 73 37 02 12ludovic@pereneclermont.fr

Contact : M. Ludovic Guillaume

Show Room : Rouchy47 rue Jules Verne - Clermont-Fd

Tél. : 04 73 98 70 70

Contact : M. Gérault Rouchy