Les Rencontres du TerritoireBeaucourtMardi 13 mai 2014
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0 €
5 000 000 €
10 000 000 €
15 000 000 €
20 000 000 €
25 000 000 €
30 000 000 €
35 000 000 €
40 000 000 €
45 000 000 €
2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
41 M€
5,5 M€
+ 3 M€/an en moyenne
I Des dépenses de solidarité qui augmentent à cause de la crise
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-16,9 M€
41 M€
24,1 M€
I Des charges insuffisamment compensées par l’Etat
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I Budget primitif 2014 : des recettes toujours soumises à une forte volatilité de la CVAE
+43 % de 2002 à 2009
+ 5 % par an en moyenne
-12 %-2,2 M€
+4,7 %+0,8 M€
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► Un pacte de confiance entre l’Assemblée des Départements de France et l’Etat entériné le 16 juillet 2013 prévoit :
► Un fonds de compensation de 830 millions d’euros pour les Conseils généraux : 3,9 M€ supplémentaires pour le Territoire de Belfort
► Le relèvement des taux des droits de mutation à titre onéreux et la création d’un fonds national de soutien : 3,1 M€ pour le Département
► La reconnaissance des spécificités du Territoire de Belfort avec l’obtention d’une dotation exceptionnelle de 3,3 M€
► Soit une dotation globale de plus de 10 M€ dont 7 M€ de recettes pérennes.
I Pour la première fois l’Etat reconnaît les difficultés financières des Départements
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► Des dépenses de fonctionnement maitrisées à l’exception desallocations de solidarité
► Un haut niveau d’investissement maintenu en 2014 avec 18,6 M€ afin de soutenir l’emploi et l’attractivité du Territoire
► Pas d’augmentation des impôts car ils pèsent désormaisuniquement sur les ménages avec la taxe foncière (maintien à16,23%, en dessous de la moyenne nationale)
► Le maintien des aides aux associations du Territoire et le renforcement du service public de proximité.
I Les choix budgétaires
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I Le budget du Conseil général en 2014 : 160,5 M€
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I Le soutien aux personnes âgées
► Le Conseil général soutient les personnes âgées en finançant l’APA, Allocation personnalisée d’autonomie.
83 résidents de la maison de retraite la
Maison Blanche àBeaucourt bénéficient
de l’APA
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I Le soutien aux personnes handicapées
► Le Département verse la Prestation de Compensation du Handicap pour financer les besoins liés à la perte d’autonomie.
25 personnes du canton bénéficiaient de la PCH au
1er janvier 2013
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I Le soutien aux familles
► 143 familles du canton de Beaucourt ont bénéficié d’une aide du Département en 2013.
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I Les assistantes maternelles
► Le canton de Beaucourt compte 88 assistantes maternelles agréées par le Conseil général, soit une capacité d’accueil de 107 enfants.
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I Le logement social
► Le Conseil général favorise l’accession et le maintien dans le logement, notamment à travers le Fonds solidarité logement (FSL).
150 personnes du canton ont bénéficié
du FSL en 2013
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I Le logement social
► Le Conseil général promeut la réhabilitation des quartiers et la construction de logements sociaux en accompagnant les communes.
Ici, quinze pavillons en cours de construction,
rue de l’Aviation àBeaucourt
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► La Communauté de communes du Sud Territoire (CCST) mène avec le Conseil général une requalification de ses principales zones économiques, dont le site des Fonteneilles à Beaucourt.
Le Conseil général a participé au financement
de l’acquisition et du désamiantage du site
(photo archives)
I La requalification des zones économiques du Sud Territoire
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► La réhabilitation du site des Usines à Delle a permis à l’entreprise Lisi Automotive d’y étendre son activité.
En 2011, Lisi Automotivea mis en service un
nouvel élément industriel représentant plus de
8000 m² de bâtiments et une centaine d’emplois
I La requalification des zones économiques du Sud Territoire
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► La réhabilitation du site des Forges prévoit la destruction de certains bâtiments obsolètes et inoccupés, la réhabilitation de locaux, la construction de nouveaux bâtiments ainsi que le développement de services offerts aux salariés.
I La requalification des zones économiques du Sud Territoire
Esquisse du projet du site des Forges à
Grandvillars
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I Le soutien aux entreprises
► Le Conseil général soutient le tissu économique local en offrant les meilleures conditions de développement aux entreprises.
La Société Nouvelle Biguenet à Beaucourt a bénéficié d’une aide
départementale d’environ 2000 €
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I L’insertion des bénéficiaires du RSA
► Le Conseil général aide les personnes en difficulté dans leur retour vers l’emploi.
Depuis 2012, 15 Contrats uniques d’insertion (CUI)
ont été signés dans le canton de Beaucourt
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I L’aide aux communes
► Le Conseil général aide les projets communaux et intercommunaux.
Une nouvelle aire de jeux a été aménagée
aux Champs Blessonniers à
Beaucourt
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I Le nouvel hôpital Nord Franche-Comté
► Le Conseil général a réalisé les acquisitions foncières du futur hôpital Belfort-Montbéliard. Ouverture prévue en 2016.
► Une charte d’insertion pour le chantier a été signée en septembre 2013.
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I L’entretien des routes
► De nombreux renouvellement de chaussée et travaux de sécurisation ont été menés dans le canton pour un montant de 131 650 euros en 2013.
Ici, la zone située devant l’école primaire
à Beaucourt a étésécurisée
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I Le déneigement
► Le Conseil général assure le déneigement des 535 km de routes départementales. Depuis l’hiver dernier, les habitants peuvent s’informer en temps réel, sur internet, des interventions de déneigement sur le réseau routier départemental.
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I La ligne Belfort-Delle
► Le Conseil général soutient la réouverture de la ligne Belfort-Delle dont la mise en service est prévue à l’horizon 2016.
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I Le réseau de pistes cyclables dans le département
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I Optymo
► Le SMTC, financé en partie par le Conseil général, a mis en service à la rentrée 2013 le nouveau réseau de transports en commun du Territoire de Belfort.
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I Le Malsaucy
► Le Conseil général propose aménagements et animations pour profiter pleinement du cadre exceptionnel du Malsaucy.
► La collectivité a obtenu en 2013 le label Tourisme et Handicap pour les sentiers pédagogiques de la Véronne.
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I La Maison départementale de l’environnement
► La Maison départementale de l’environnement a accueilli au cours de l’année scolaire 2012-2013, 193 élèves du canton de Beaucourt.
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I Le cycle « Bien manger dans le Territoire de Belfort »
► En 2014, le Conseil général débute un cycle pluriannuel dédié àl’alimentation.
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I La qualité de l’eau
► Les services départementaux effectuent des analyses sur la base de relevés effectués dans les cours d’eau.
Le canton compte une station de prélèvement
sur l’Adour à Saint-Dizier l’Evêque
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I Les sentiers de randonnées
► Trois sentiers de randonnées pédestres à travers le canton.► Deux boucles équestres sont en cours de réalisation.
La découverte de l’église de Saint-Dizier constitue
une étape sur le parcours de l’itinéraire
pédestre traversant Saint-Dizier-l’Evêque
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I Les pistes cyclables
► Le réseau départemental compte 63 km de pistes et bandes cyclables. Après l’achèvement de la FrancoVéloSuisse Belfort-Delle-Porrentruy en 2013, le Conseil général poursuit son déploiement avec un projet de liaison Malsaucy-Giromagny.
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I Le réseau de pistes cyclables dans le département
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I Le réseau de pistes cyclables dans le département
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I Le Ballon d’Alsace
► Dernière étape pour le programme de réaménagement du Ballon d’Alsace avec notamment la neige de culture.
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I Le programme Contrat-Collèges 2004-2014
► Le Conseil général consacre 50 millions d’euros entre 2004 et 2014 pour la modernisation des 13 collèges publics du département.
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I Le collège Saint-Exupéry à Beaucourt
Le Centre d’information et
de documentation
rénové
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I Le collège Saint-Exupéry à Beaucourt
Une salle de sciences rénovée
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I Le collège Saint-Exupéry à Beaucourt
La salle de musique rénovée
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I L’environnement numérique de travail – ENT90
► Tous les collèges du département sont équipés de l’environnement numérique de travail.
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I Les demi-pensions des collèges
► Un tarif unique de 3 € à partir du 1er janvier 2014 pour tous les élèves des collèges publics du département. Une tarification solidaire pour les élèves boursiers.
Le collège Saint-Exupéry à Beaucourt compte 290
demi-pensionnaires
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I Les demi-pensions des collèges
► Les demi-pensionnaires du collège Saint-Exupéry à Beaucourt consomment des légumes de saison issus de productions locales (filières courtes).
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I Le dispositif Cultures-Collèges
► Cultures-Collèges propose un véritable programme de projets culturels chaque année aux collégiens.
Ici, un projet de web radio mené en
partenariat avec l’Espace multimédia
gantner
CULTURE, SPORTS ET LOISIRSUn Conseil général qui permet l’épanouissement de chacun
Mardi 13 mai 2014 – Beaucourt
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I Les aides aux associations
► Avec le FDAAL, le Conseil général soutient 21 structures du canton, comptant 1371 adhérents.
Ici, l’équipe minimes/cadettes,
championne de Franche-Comté, de
la section gymnastique du
Club sportif beaucourtois
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I Animer le Territoire et promouvoir la culture pour tous
► Le Conseil général organise et soutient des événements culturels de proximité comme le Festival du Conte, le Mois du film documentaire ou encore la biennale Fest’Hiver.
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I Le Foyer Georges Brassens à Beaucourt
► Le Conseil général soutient le Foyer Georges Brassens, pôle culturel structurant du Territoire de Belfort.
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I Les bibliothèques et médiathèques
► Dans le cadre de la création de pôles thématiques dans les bibliothèques et médiathèques du département, le Conseil général verse des aides pour l’achat d’ouvrages.
La médiathèque de Beaucourt a créé un pôle dédié à la chanson et aux
musiques du monde
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I Le sport pour tous
► Presque tous les comités départementaux sont aidés par le Conseil général et concourent à la pratique du sport de proximité pour tous.
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I Des professionnels dans les clubs sportifs
► Avec le dispositif « un professionnel dans mon club », le Conseil général offre un encadrement professionnel aux associations sportives du département.
Les clubs d’athlétisme et de gymnastique de
Beaucourt ainsi que l’Entente Volley
Beaucourt-Sochaux bénéficient du dispositif
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I Le soutien au sport de haut niveau
► Le Conseil général soutient la pratique sportive de haut niveau dont l’Entente Volley Beaucourt-Sochaux (EVBS).
Ici, l’équipe masculine qui
évolue depuis 2009 parmi l’élite, en
Nationale 1.
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I Le réseau de pistes cyclables dans le département
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I Le réseau de pistes cyclables dans le département