Download - FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE · L’organisation administrative UE 6 : Culture générale Introduction à la science politique UE7 : Compétences linguistiques, numériques

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FACULTÉ DE DROITET DE SCIENCE POLITIQUE

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LICENCEMENTION DROIT

PlaquetteLicence4P_2019-2020_V1.indd 1 08/11/2019 14:47:33

TROISIÈME ANNÉE DE LICENCE

Diplôme de Licence Mention Droit

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil Droit des personnesConférences de méthode : commentaire d’arrêt

UE 2 : Raisonnement juridique en droit constitutionnel Institutions et vie politique de la Ve RépubliqueConférences de méthode : dissertation

UE 3 : Raisonnement juridique en histoire du droitHistoire juridique de la construction de l’ÉtatConférences de méthode : commentaire de texte

UE 4 : Appréhender les sources du droitIntroduction au droit et au vocabulaire juridique

UE 5 : Se situer dans l’espace juridique national Fondamentaux du contentieuxL’organisation administrative

UE 6 : Culture généraleIntroduction à la science politique

UE7 : Compétences linguistiques, numériques et informationnellesPracticePrésentation outils de recherche documentaire IAccompagnement au logiciel d’autoformation en langue étrangère

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil Droit de la familleConférences de méthode : cas pratique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit constitutionnelThéorie générale de l’ÉtatConférences de méthode : commentaire d’arrêt ou de texte

UE 3 : Raisonnement juridique en histoire du droitIntroduction historique au droit de la familleConférences de méthode : note de synthèse

UE 4 : Appréhender les sources du droitIntroduction au droit et au vocabulaire juridique

UE 5 : Se situer dans l’espace juridique internationalRelations internationales et géopolitiqueInstitutions internationales et organisations européennes

UE 6 : Culture généraleIntroduction à l’économie

UE 7 : Compétences linguistiques, numériques et informationnellesPrésentation des outils de recherche documentaire IIAccompagnement au logiciel d’autoformation en langue étrangère

SEMESTRE 1 SEMESTRE 2

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civilDroit des contrats Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit administratifL’action administrative Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une UE au choix)UE3-1 : Raisonnement juridique en droit pénal

Infraction pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 : Raisonnement juridique en droit de l’Union européenne Ordre juridique de l’Union européenne Atelier de raisonnement juridique

UE3-3 : Raisonnement juridique en droit public Droit des finances publiques Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales (2 matières non choisies en UE3)UE4-1 : Compétences fondamentales en droit pénal

Infraction pénale

UE4-2 : Compétences fondamentales en droit de l’Union européenne Ordre juridique de l’Union européenne

UE4-3 : Compétences fondamentales en droit public Droit des finances publiques

UE 5 : Compétences complémentaires en droit public L’ordre constitutionnel et la production des normes

UE 6 : Culture généraleIntroduction à l’analyse économique du droit Grands problèmes politiques et sociaux contemporains

UE 7 : Compétences linguistiques, informationnelles et pré-professionnellesTD de LangueStratégies de recherches documentairesOrientation professionnellePIX

UE optionnelle : Les grands courants des sciences humaines

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civilDroit de la responsabilité Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit administratifLe contrôle de l’administration Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une UE au choix)UE3-1 : Raisonnement juridique en droit pénal

Responsabilité pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 : Raisonnement juridique en droit de l’Union européenne Droit du marché intérieur Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 : Raisonnement juridique en droit public Droits et libertés fondamentales Atelier de raisonnement juridique


Responsabilité pénale

UE4-2 : Compétences fondamentales en droit de l’Union européenne Droit du marché intérieur

UE4-3 : Compétences fondamentales en droit public Droits et libertés fondamentales

UE 5 : Compétences complémentaires en droit privéRégime général des obligationsIntroduction au droit des affaires

UE 6 : Culture juridique (une matière au choix)Histoire du droit pénalHistoire de l’administration et du droit administratif

UE 7 : Compétences linguistiques, informationnelles et pré-professionnellesTD de LanguePerfectionnement de l’utilisation de la recherche documentaire IIPIX

UE optionnelle : Les grands systèmes de droit étranger

SEMESTRE 3 SEMESTRE 4

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE

DEUXIÈME ANNÉE DE LICENCE

COMPÉTENCES À ACQUÉRIR

Les sources

Les personnes

Institutions - Société


Contrat - Responsabilité

Contrôle de l’État - Libertés

Marché - Europe


SEMESTRE 5 (option privé)UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil

Droits des biens Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit des affairesDroit commercial Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique en contentieux privéDroit judiciaire privé Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales en droit privéDroit des contrats spéciauxDroit social

UE 5 : Compétences complémentaires en droit public (2 matières au choix)Droit international public Contentieux administratifContentieux constitutionnel

UE 6 : Culture généraleÉconomie publique

UE 7 : Compétences linguistiques et pré-profesionnellesTD de langue Projet professionnel - Enseignement dédié à la présentation des métiers du droit

UE optionnelle : Histoire des relations internationales Pensées des grands auteurs

SEMESTRE 6 (option privé)UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil

Droit des sûretés Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE2-1 : Raisonnement juridique en droit pénal

Procédure pénale Atelier de raisonnement juridique

UE2-2 : Raisonnement juridique en droit social Droit du travail Atelier de raisonnement juridique

UE2-3 : Raisonnement juridique en droit des affaires Droit des sociétés Atelier de raisonnement juridique

UE2-4 : Raisonnement juridique en droit fiscal Théorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 : Raisonnement juridique en droit pénal

Procédure pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 : Raisonnement juridique en droit social Droit du travail Atelier de raisonnement juridique




Procédure pénale

UE4-2 : Compétences fondamentales en droit social Droit du travail

UE4-3 : Compétences fondamentales en droit des affaires Droit des sociétés

UE4-4 : Compétences fondamentales en droit fiscal Théorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal

UE 5 : Compétences complémentaires (une matière au choix)Sanction pénale Droit des propriétés publiques

UE 6 : Culture juridique Histoire des idées politiques avant 1789 Histoire des idées politiques après 1789 Théorie du droit (matière obligatoire)

UE 7 : Compétences linguistiques et professionnellesAnglais juridiqueTD de langue Élaboration d’un portfolio

UE optionnelle : Philosophie du droit Culture générale

SEMESTRE 5 (option public)UE 1 : Raisonnement juridique

en droit administratifDroit du contentieux administratifAtelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit internationalDroit international publicAtelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique en droit constitutionnelContentieux constitutionnelAtelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales en droit civilDroit judiciaire privéDroit des biens

UE 5 : Compétences complémentaires en droit privé (2 matières au choix) Droit commercial Droit social Droit des contrats spéciaux

UE 6 : Culture généraleÉconomie publique

UE 7 : Compétences linguistiques et pré-profesionnellesTD de langue Projet professionnel - Enseignement dédié à la présentation des métiers du droit

UE optionnelle : Histoire des relations internationales Pensées des grands auteurs

SEMESTRE 6 (option public)UE 1 : Raisonnement juridique en droit administratif

Droit des propriétés publiques Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit internationalDroit international public Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 : Raisonnement juridique en droit social

Droit du travail Atelier de raisonnement juridique



UE 4 : Compétences fondamentales (2 matières non choisies en UE3)UE4-1 : Compétences fondamentales en droit social

Droit du travail

UE4-2 : Compétences fondamentales en droit des affaires Droit des sociétés

UE4-3 : Compétences fondamentales en droit fiscal Théorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal

UE 5 : Compétences complémentaires (une matière au choix)Sanction pénale Droit des sûretés

UE 6 : Culture juridiqueHistoire des idées politiques avant 1789 Histoire des idées politiques après 1789 Théorie du droit (matière obligatoire)

UE 7 : Compétences linguistiques et professionnellesAnglais juridiqueTD de langue Élaboration d’un portfolio

UE optionnelle : Philosophie du droit Culture générale

TROISIÈME ANNÉE DE LICENCE

Diplôme de Licence Mention Droit

DEUXIÈME ANNÉE DE LICENCE


Les sources

Les personnes

Institutions - Société


Contentieux - Propriétés,

Sociétés (entreprise et

emploi) - International.

}(une matière au choix)

}(une matière au choix)


POURQUOI ?Le cursus de Licence en Droit est une formation Bac + 3 qui permet d’obtenir un diplôme de Licence en Droit. Ce cursus général de droit permet : - d’acquérir des connaissances fondamentales dans les disciplines juridiques ;- d’obtenir une culture juridique générale, solide et diversifiée ; - de maitriser les méthodes de travail propres aux disciplines juridiques ;- d’approfondir la maîtrise des langues étrangères et des technologies de l’information et

de communicationCe cursus offre les débouchés suivants :- la poursuite d’études : Les étudiants titulaires d’une licence mention Droit peuvent pour-suivre leurs études en Master (2 ans), dans l’une des mentions juridiques proposées à ce niveau.- les métiers envisagés (niveau Bac+3) : Educateur de protection judiciaire de la jeunesse, greffier des services judiciaires, conseiller pénitentiaire d’insertion et de probation, colla-borateur de notaire, lieutenant de police, commissaire-priseur ; concours de la fonction publique (attaché territorial, administrateur territorial, contrôleur des finances publiques, contrôleur ou inspecteur du travail, conseiller des affaires étrangères,…) ; métiers de l’entre-prise (groupes immobiliers, industriels, banque, assurance,…)…

ATTENDUSIl est attendu des candidats en licence Mention DROIT :

• Savoir mobiliser des compétences d’expression écrite et orale qui témoignent de qualités rédactionnelles et oratoires

• Disposer d’aptitudes à la compréhension, à l’analyse et à la synthèse d’un texte• Disposer d’aptitudes à la logique et au raisonnement conceptuel• Pouvoir travailler de façon autonome et organiser son travail• Être ouvert au monde et disposer de connaissances linguistiques• Être intéressé par les questions historiques, sociétales et politiques• Avoir réalisé le « Questionnaire d’auto-évaluation ».

´ https://facdedroit.univ-amu.fr/ ´ https://www.parcoursup.fr/

COMMENT ?La licence mention Droit se déroule sur 6 semestres, répartis sur 3 ans, et correspond à un total de 180 crédits européens ECTS (abréviation de European Credits Transfer System) . Les six semestres, de trente crédits chacun, se décomposent en sept unités d’enseigne-ments construites selon un schéma identique :- 3 UE « compétence fondamentale approfondie » (cours magistraux 30 h et travaux dirigés),- 1 UE « compétence fondamentale » (cours magistraux 30 h/enseignement)- 1 UE « compétence complémentaire » (cours magistraux 24 h/enseignement),- 1 UE « compétences transversales » (cours magistraux 24 h/enseignement),- 1 UE « compétences linguistiques, informationnelles, et préprofessionnelles.

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Contacts ´Site Aix-en-Provence Faculté de droit et de science politique - 3 avenue Robert Schuman - 13628 AIX EN PROVENCE CEDEX 1• Coordinatrice : Véronique CHARRASSE• Responsable : Nathalie BOYER• Contacts scolarité : [email protected]

´Site de Marseille/Canebière Faculté de droit et de science politique - 110-114 La Canebière - 13001 MARSEILLE• Responsable : Geneviève ENRICO • Accueil - Suivi inscriptions : Sarah DERRAC - [email protected]

´Site d’ArlesAntenne universitaire d’Arles - Espace Van Gogh Place du Docteur Félix Rey - 13200 ARLES• Responsable : Dominique LE GUILLOU • Contacts scolarité : Béatrice HUETTER - [email protected]

Laurence PELLEGRINO - [email protected]

´Contacts Formation Continue :• Responsable administrative : Nathalie LOPEZ• Gestionnaire : Marylin GIUDICELLI - [email protected]

DES PARCOURS SPÉCIFIQUES ET/OU AMÉNAGÉS Double Licence Droit – Eco-gestion La Faculté de droit et de science politique et la Faculté d’économie et de gestion d’Aix-Mar-seille s’associent afin de proposer une double licence bi-disciplinaire éco-nomie-Gestion et Droit. Cette double Licence propose un programme d’en-seignement aménagé permettant aux étudiants de valider à l’issue des 6 semestres d’études une Licence de Droit et une Licence d’Economie-Gestion. Cette double licence vise à l’acquisition par les étudiants d’une véritable exper-tise dans les domaines de l’économie, de la gestion et du droit autorisant les di-plômés à poursuivre des études dans les Masters d’Economie, Gestion et Droit. Le programme de la double licence a été conçu afin de prévoir une spécialisation progressive au cours des 6 semestres et d’envisager toutes les matières fonda-mentales de l’Economie, de la Gestion et du Droit. Elle est fondée sur des situa-tions variées d’apprentissage, tantôt individuelles, tantôt de groupe notamment à travers la réalisation de projets et des pédagogies innovantes afin de permettre aux étudiants d’être acteurs de leur formation et de développer leur capacité de réflexion. Contact : [email protected]

Les relations internationales - 2+2 Kent Des séjours d’études sont proposés par la Faculté de droit et par la Direction des relations internationales Campus en L3, Master 1 et 2 ou dans le cadre d’un diplôme universitaire soit toute l’année soit au semestre. Près de 200 possibilités de départ sont proposées dans une trentaine de pays en Europe et hors de l’Europe (Amérique du Nord, Asie…). Les étudiants peuvent également intégrer en L1 le double diplôme « 2+2 », proposé par Aix-Marseille Université (AMU) et l’Université du Kent permettant l’obtention d’un Master 1 en Droit international et européen et d’un LLB (« Bachelor of Laws »).»

´ https://facdedroit.univ-amu.fr/international

Parcours d’accompagnement à la réussite à la Licence (PARL) « Oui si » L’étudiant est inscrit en licence dispensée sur quatre ans en lui permettant de compléter les attendus de la filière et d’acquérir plus progres-sivement les compétences nécessaires pour pouvoir réussir des études en droit. Des ateliers d’accompagnement (aides aux devoirs, aides aux révisions, .) sont dispensés pour faciliter les apprentissages. Ce parcours, a pour objectif de : • procurer aux étudiants entrant en L1 les meilleures conditions possibles d’accueil dans leur établissement ; • renforcer leur accompagnement pédagogique ; • favoriser la réussite des étudiants dans leurs études supérieures ; • garantir l’acquisition d’un socle de savoirs et de compétences indispensable à la

réussite en licence.

Partenariats avec les CPGE (la Nativité à Aix-en-Provence et Lycée Jean Perrin à Marseille) La licence mention droit est aménagée pour permettre aux étudiants de suivre les enseignements de la CPGE. Cette formule licence/prépa permet donc aux étudiants de partager leur temps entre l’université et la prépa sans sacrifier une année d’études en cas d’échec. Les matières abordées en prépa, évaluées en contrôle continu, remplacent alors une partie du programme de L1 droit. Les étudiants qui ne réussiront pas les concours pourront poursuivre leurs études en licence Droit sans avoir d’importantes lacunes à rattraper.

La L1/Prépa science po a pour finalité de permettre à des étudiants de préparer les concours d’entrée des IEPLa L1 Prépa avec le lycée jean Perrin de Marseille a quant à elle pour finalité de préparer le concours de l’ENS Cachan

L’Académie de Droit est une filière d’excellence adossée au parcours académique de licence et de première année de Master. Destinée aux meilleurs étudiants, le recrutement s’opère pour la première année sur mention « très bien », ou une bonne mention « bien » au baccalauréat, puis, pour les années suivantes, des notes obtenues aux examens de licence de façon à maintenir le niveau d’excellence. Toutefois, de très bons étudiants n’ayant pas été inscrits précédemment à l’Académie de Droit peuvent l’intégrer en cours de cursus.Ce cursus est fondé sur une pédagogie originale permettant une participation active des étudiants répartis en groupes aux effectifs restreints. La pédagogie consiste en sémi-naires animés par d’éminents universitaires et professionnels français et étrangers. Elle est couronnée par le diplôme de « Hautes études juridiques et politiques ».

´ https://adam-facdedroit.univ-amu.fr

L’institut Portalis Fondé en 1984, l’Institut Portalis est une académie universi-taire offrant à ses jeunes membres une formation générale complémentaire au pro-gramme de la licence en droit, dans l’esprit du « père du Code civil », référence d’excel-lence de la science juridique française. Il propose une variété de thèmes de haut niveau culturel dans une ambiance de convivialité intellectuelle et humaine. Accessible après l’obtention d’une mention en L1 Droit, la scolarité de deux années est valorisée par le Diplôme des « Sciences juridiques et morales ».

L’aide à la mobilité internationale Dans le cadre de ses nombreux partenariats internationaux et grâce aux dispositifs d’aide financière à la mobilité (Bourses Erasmus, Conseil Régional, Ministère..), la Faculté de droit permet aux étudiants qui le désirent d’effectuer des mobilités pour les études à l’étranger. La mobilité a lieu dès la troisième année de Licence et sa durée est d’un semestre ou une année. Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site :

´ http://dri.univ-amu.fr

L’aménagement des études • Dispositif d’aide à la performance qui concerne tous les étudiants d’Aix-Marseille

Université possédant le statut de sportif et artiste de haut niveau (i.e., figurant sur les listes ministérielles). Il permet de mener de front leur double projet (sportif et académique). Il consiste en un aménagement des études (règles d’assiduité spécifiques, sessions d’examen décalées, ...) et en un suivi personnalisé réalisé par un référent académique. Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site :

´ https://scolarite.univ-amu.fr/amenagement-detudes-1

• La mission handicap accueille et accompagne les étudiants en situation de handicap physique, sensoriel ou psychique, de dyslexie ou d’un trouble de santé invalidant à longue durée.

´ http://vie-etudiante.univ-amu.fr

La valorisation des activités sportives, culturelles et civiques La pratique de certaines activités par l’étudiant donne lieu à un bonus semestriel. Ces activités facultatives sont, notamment les suivantes :

• Le sport ;• La culture (activité théâtrale, chorale, orchestre symphonique) • L’« engagement étudiant » (qui se traduira, au choix, par un investissement de

l’étudiant dans la vie institutionnelle de l’établissement, dans la vie associative étudiante, dans l’accompagnement pédagogique d’un étudiant en situation de handicap ou dans l’accompagnement de collégiens et lycéens des zones urbaines défavorisées de l’agglomération d’Aix-Marseille).

+LES DE NOTRE CURSUS
