Gestion 2011
Titre………Section
Chapitre……….Article
Visa N°………..de 2011
SOUS-DETAIL
N° PRIX PARTIELLE TOTAL
749 179,518
134 852,313
884 031,831
TOTAL AVANCE H.T.V.A
TVA 18%
749 179,518
DEPENSES
Avance de 10 % du montant prévisionnel des
travaux de la première année du délai10%
QTE
Code TVA : …………………………
RIB: ………………………………..
Joint à l'ordonnace
N°………………..…….
Marché approuvé le : 01/10/2010
REPUBLIQUE TUNISIENNE
MINISTÈRE DU TRANSPORT
SOCIÉTÉ DU RESEAU FERROVIAIRE
RAPIDE DE TUNIS - RFR
Code TVA : 1012896 ZAM 000
GROUPEMENT D'ENTREPRISES TECNIS-SOTUDEF
INDICATION DES OUVRAGES U
RÉALISATION DE LA PREMIÈRE TRANCHE DU RESEAU
FERROVIAIRE RAPIDE DU GRAND TUNIS
TUNNEL SAIDA MANOUBIA - LOT N° 06
DÉCOMPTE PROVISOIRE AVANCE
TOTAL AVANCE T.T.C
I- TRAVAUX TERMINES Part en TND Part en € Part en TND Part en € Part en TND Part en €
- - -
- - -
- - -
III- Approvisionnement: - - -
IV- Fluctuation des prix - - -
-
884 031,831
134 852,313
Tunis le:………………………………….
BUREAU D'ASSISTANCE
Huit cent quatre-vingt-quatre mille trente et un dinars Huit cent
trente et un millimes
Arrêté le présent décompte à la somme de :
A déduire 50 % de la TVA (18%)
A déduire impôt sur revenue 1,5% 12 249,085 TND
67 426,157 TND
TOTAL RETENUES 79 675,242 TND
DÉPENSES FAITES
Tunis le:……………………………
Reste à payer sur la gestion en cours:……………………..………….…………
A déduire les dépenses imputées sur les exercices antérieurs:………….……
II- Avance: 884 031,831
RETENUE DE
GARANTIERESTE A PAYER
Report des dépenses des mois antérieur
Dépenses pour le mois……………………
Total des travaux du mois
Dont TVA 18% ………………...……
RÉCAPITULATION DU D.P AVANCE
NET A PAYER 804 356,590 TND
L'ENTREPRENEURLE MAITRE DE L'OUVRAGE
884 031,831
TOTAUX…………………….. 884 031,831 -
LE GROUPEMENT
D'ENTREPRISES TECNIS -
SOTUDEF
-
Tunis le:………………………….
884 031,831
RFR
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