Siège Social : 62, rue Poincaré – 54480 CIREY-SUR-VEZOUZE Tél. 03.83.76.31.31 – Fax 03.83.76.31.37 – e.mail : [email protected]
Version 05 –2015
CENTRE HOSPITALIER
BIENVENUE A
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Centre Hospitalier 3H Santé / 23 2
Madame, Monsieur,
Vous venez d’entrer dans un service du Centre Hospitalier 3H Santé des cantons de Badonviller, Blâmont et Cirey sur Vezouze, pour un séjour en hospitalisation ou en hébergement.
Je suis certain que nos équipes médicales, soignantes, hôtelières, logistiques et
administratives s’emploieront à faciliter votre séjour et seront attentives à la qualité de votre prise en charge.
Ce livret d’accueil a été conçu pour vous et les proches qui vous accompagnent
pendant votre présence à 3H Santé. Ses objectifs sont de:
faciliter votre séjour,
vous donner des renseignements utiles,
vous rappeler certaines règles de bon fonctionnement,
vous informer de vos droits. Pour compléter ou éclairer votre information, n’hésitez pas à faire également appel aux
personnes qui vous accueillent dans les services. Le livret contient un questionnaire de satisfaction. Je vous invite à le remplir lors de
votre sortie, ou à nous le retourner par la suite. Son exploitation, ainsi que l’analyse des remarques formulées, nous permettront de progresser, et d’améliorer sans cesse votre prise en charge.
“C’est ensemble que nous améliorerons le Service Public Hospitalier. Merci
d’avance“ Soyez assurés, Madame, Monsieur, que nous mettons tout en œuvre pour mériter votre
confiance.
Hélène BOSSAT - VOURIOT
Directrice Adjointe
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ddduuu DDDiiirrreeecccttteeeuuurrr dddeee lll’’’ééétttaaabbbllliiisssssseeemmmeeennnttt
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 3
SOMMAIRE
Présentation Générale de 3H Santé ............................................................................. P. 4
Vos démarches administratives
Votre admission ........................................................................................................ P. 5
Documents à fournir ............................................................................................... p. 6
Vos frais d’hospitalisation ou de séjour ........................................................... P. 7
Votre sortie ............................................................................................................... P. 8
Votre séjour ........................................................................................................................... P. 9
Services pratiques ............................................................................................................... p. 12
L’équipe qui vous prend en charge ................................................................................. P. 13
Vos Droits et informations ................................................................................................ P. 15
Qualité et Sécurité des soins .......................................................................................... P. 18
Vos obligations ....................................................................................................................... P. 20
Charte de la personne hospitalisée ............................................................................... P. 21
Charte des droits et libertés de la personne âgée ............................................... P. 22
Charte de la personne accueillie .................................................................................... P. 23
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 4
PPPRRREEESSSEEENNNTTTAAATTTIIIOOONNN GGGEEENNNEEERRRAAALLLEEE DDDEEE 333HHH SSSAAANNNTTTEEE
Le Centre Hospitalier 3H SANTÉ est une entité juridique unique, gérée par un Directeur,
assisté d’un Directoire et d’un Conseil de Surveillance (président Monsieur B. MULLER).
Le CH 3H SANTE est composé de 3 sites :
- BADONVILLER – 2 rue du Faubourg de France
- BLÂMONT – 17 rue de Voise,
- CIREY-SUR-VEZOUZE – 62 rue Poincaré (siège social).
-
Coordonnées :
: 03.83.76.31.32
: 03.83.76.31.37
L’établissement propose deux types d’activité :
Activités sanitaires :
- le SSR polyvalent (Moyen séjour) : service de Soins de Suite et de Réadaptation, d’une
capacité de 40 lits, comprenant 12 lits pour patients en Etat Végétatif Chronique ou en
Etat Pauci-Relationnel (SMSC : service Médical à Surveillance Continue) et 5 lits de Soins
Palliatifs.
- La gériatrie avec l’USLD (Unité de Soins de Longue Durée) pouvant accueillir 31 patients.
Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux plus démunis et en cas
d’urgence, aux personnes sans protection sociale.
Activité Médico-sociale :
- la filière Personnes âgées avec 150 lits en maison de retraite médicalisée ou EHPAD
(Etablissement d’Hébergement pour personnes Agées Dépendantes) ainsi que 3 places
d’accueil de jour Alzheimer.
Information :
Certaines instances sont des lieux d’expression des usagers :
- La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
(CRUQPC) (cf. page 15)
- Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) (cf. page 15)
Des personnes qualifiées peuvent vous aider à faire valoir vos droits.
(Prévues à l’artL311-5 du Code de l’Action Sociale et des Familles) La liste nominative est disponible sur simple demande au bureau des entrées.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 5
VVVOOOSSS DDDEEEMMMAAARRRCCCHHHEEESSS AAADDDMMMIIINNNIIISSSTTTRRRAAATTTIIIVVVEEESSS
VOTRE ADMISSION
Il existe un bureau des admissions sur le site de Cirey-Sur-Vezouze.
Ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
En dehors de ces horaires ou en cas de fermeture de l’accueil, vous pouvez vous adresser au
personnel du site qui vous renseignera ou vous orientera vers l’interlocuteur adéquat.
Vous pouvez par ailleurs obtenir tous renseignements administratifs relatifs aux formalités
d’admission par téléphone aux numéros suivants :
Site de Badonviller 03.83.76.01.90
Site de Blâmont 03.83.42.30.18
Site de Cirey-sur-Vezouze 03.83.76.31.31
Les dossiers de demande d’admission en USLD et en EHPAD (maison de retraite)
sont à retirer au bureau des admissions, auprès du cadre de santé du site, ou sur
Internet, document Cerfa 14732*01.
Les formalités d’admission
En cas d’admission en urgence, priorité à la prise en charge médicale, les formalités
administratives ne souffriront pas d’attendre un moment plus propice ! Un agent se rendra à
votre chevet dès que votre état le permettra ou sollicitera un de vos proches. Hors cas d’urgence, les documents listés dans le tableau figurant en page 6 vous seront
demandés dès votre admission. En Service de Soins de Longue Durée (USLD) et en Maison de Retraite (EHPAD), l’admission
ne peut être prononcée par le Directeur qu’après :
Constitution du dossier administratif intégrant l’engagement écrit de la personne,
sollicitant son admission, ainsi que ses obligés alimentaires, à régler le prix de
journée d’hébergement ;
Avis du médecin coordonnateur de la structure (dossier médical)
Validation par la commission d’admission.
L’USLD et l’EHPAD accueillent des personnes âgées de plus de 60 ans (sauf dérogation du Conseil Général)
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DOCUMENTS A FOURNIR POUR VOTRE ADMISSION
Dans tous les cas : - Carte d’identité, passeport ou carte de
séjour en cours de validité ou livret de
famille,
- Carte Vitale / Carte d’assuré(e) social(e) en
cours de validité
- Carte de mutuelle en cours de validité ou
attestation CMU ou assurance
complémentaire, (A défaut : un accord de
prise en charge)
- Informations médicales en votre possession
(Courrier médical, ordonnances…)
Si vous êtes admis(e) en Maison de
retraite/EHPAD ou en Unité de
Soins de Longue Durée
- La copie du livret de famille,
- Justificatifs de pensions des différentes
caisses de retraite et dernier avis
d’imposition ou non imposition,
- Attestation d’assurance en responsabilité
civile
- 1 photo d’identité récente [cette photo sera
intégrée dans votre dossier médical informatisé]
Si vous bénéficiez de l’aide sociale - Notification d’admission à l’aide sociale,
A défaut : accusé de réception de la
demande
Si vous avez une reconnaissance
d’Invalidité
- Carte d’invalidité et ou la notification
Si vous êtes ancien combattant,
victime de guerre et si votre
hospitalisation est en rapport avec
l’affection indiquée sur le carnet de
soins des anciens combattants et
victimes de guerre
- Carnet de soins des anciens combattants et
victimes de guerre
Si vous êtes sous mesure de
protection juridique
- Le jugement de protection juridique
Si vous êtes forain et sans domicile
fixe
- Livret ou carnet de circulation et carte
grise du véhicule
Si vous êtes étranger (pays de la
CEE)
- la carte européenne d’assurance maladie
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Remarque sur l’identification du patient
Lors de votre admission en service de Soins de suite et réadaptation (SSR) ou en
hébergement (EHPAD et USLD), un bracelet d’identification vous sera posé au poignet droit
(après vérification de votre identité au moyen des pièces réglementaires).
En EHPAD, ULSD et pour les patients en Etat Végétatif Persistant, Chronique ou Pauci-
Relationnel, ces bracelets seront retirés, lorsqu’une photographie d’identité sera intégrée
dans le dossier du patient informatisé.
RAPPEL / Identité confidentielle : A sa demande, l’usager peut demander la non divulgation
de son identité.
VOS FRAIS D’HOSPITALISATION OU DE SEJOUR
Règlement des frais d’hospitalisation en SSR
Seront à votre charge :
1. la totalité des frais d’hospitalisation, si vous n’êtes affilié(e) à aucun régime de sécurité
sociale,
2. 20 % des frais d’hospitalisation si vous n’êtes ni pris(e) en charge à 100 %, ni adhérent(e)
d’une mutuelle,
3. le forfait journalier (18 € depuis 2010), sauf si vous êtes adhérent d’une mutuelle qui le
prend en charge.
4. chambre individuelle : selon les disponibilités et votre pathologie, vous pouvez séjourner
en chambre individuelle moyennant le paiement d’un supplément remboursable par votre
mutuelle.
Si, au regard de la réglementation, votre situation administrative ne vous permet de
prétendre à aucun type de prise en charge financière de votre séjour ou si vous êtes
originaire d’un pays n’ayant pas de convention avec la France, le versement d’une provision
égale au montant prévisible des frais d’hospitalisation vous sera demandé.
Règlement des tarifs en Maison de Retraite /EHPAD ou USLD
Le tarif journalier correspondant à votre prise en charge si vous êtes résident en Unité de
Soins de Longue Durée/USLD ou en Maison de Retraite/EHPAD se compose de :
- un tarif soins,
- un tarif dépendance variant selon votre niveau de dépendance (GIR 1 à 6),
- un tarif journalier hébergement.
Le tarif journalier, fixé annuellement par le Président du Conseil Général, sur proposition du
Conseil de Surveillance, vous est directement facturé.
Où payer ces frais d’hospitalisation en SSR ou des frais de séjour en EHPAD-USLD
Dès réception des avis des sommes à payer, vous pouvez renvoyer votre règlement par
courrier ou vous rendre à la trésorerie implantée : 1 Place de l’Hôtel de Ville - 54450
BLAMONT.
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En cas de non paiement des frais, le trésorier est habilité à recourir à diverses procédures
d’exécution comme la saisie sur rémunération, la saisie d’attribution sur compte bancaire et
la saisie immobilière.
Possibilités d’aides, lors des séjours en Maison de Retraite /EHPAD ou USLD
Vous pouvez par ailleurs bénéficier de certaines aides, soumises à conditions de ressources :
- l’allocation logement,
- l’allocation personnalisée d’autonomie (APA),
- l’aide sociale.
L’Assistante Sociale de l’établissement peut vous assister dans la constitution de votre
dossier, n’hésitez pas à la contacter au 03.83.76.31.48 ou à vous renseigner auprès du
personnel des admissions qui vous indiquera comment la joindre. En Maison de Retraite/EHPAD ou en USLD, un contrat de séjour vous sera proposé lors de
votre admission.
VOTRE SORTIE
Suite à votre hospitalisation
- Une décision médicale, en fonction de votre état de santé
Votre sortie est décidée par le médecin du service qui vous informera de la date.
- La poursuite de votre traitement
Votre médecin traitant sera informé, par courrier, des soins qui vous ont été dispensés et
de la suite à leur donner. A votre sortie, le praticien vous remettra les ordonnances
nécessaires à la poursuite de votre traitement.
- Les formalités administratives :
Avant votre départ, vous devez vous présenter obligatoirement au bureau des admissions
(cf. paragraphe admissions) pour faire enregistrer votre sortie
o Régler vos frais d’hospitalisation et dépenses diverses (téléphone, repas
accompagnant…)
o Régulariser votre dossier
o Obtenir un bulletin de situation (attestation d’hospitalisation)
USLD-EHAPD / Maison de retraite
Pour les résidents accueillis en USLD ou EHPAD / Maison de retraite, les modalités de fin de
séjour sont explicitées dans le contrat de séjour remis à l’entrée en institution.
Le principe d’un préavis avant le départ est de rigueur.
Les moyens de transport
Vous pouvez quitter 3H Santé par vos propres moyens, en utilisant un véhicule particulier ou
les transports (voir paragraphe « Les accès à 3H » page 13 et 14).
Si votre état le nécessite, votre médecin peut vous prescrire un transport sanitaire, selon
les critères règlementaires.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 9
VVVOOOTTTRRREEE SSSEEEJJJOOOUUURRR L’organisation générale
Que vous soyez admis(e) en service de soins ou en service d’hébergement, soyez assuré(e)
que nous mettrons tout en œuvre pour que votre séjour soit le plus agréable possible.
L’ensemble du personnel de l’établissement est à votre disposition pour vous offrir des soins
de qualité.
Vous - ou votre famille – pouvez solliciter une rencontre avec les différents intervenants
(médecins, cadre de santé du site, psychologue, diététicienne, assistante sociale,
ergothérapeute, kinésithérapeute) pour tous renseignements relatifs à votre prise en
charge.
Le Cadre de santé du site et le Cadre supérieur de santé sont par ailleurs à votre disposition
en cas de problème particulier. Ils sont joignables soit par l’intermédiaire des personnels du
service dans lequel vous vous trouvez, soit par téléphone :
- Cadre supérieur de santé : 03.83.76.31.41
- Cadre de santé EHPAD de
Badonviller et Cirey-sur-Vezouze : 03.83.76.01.92
- Cadre de santé de Blâmont : 03.83.42.48.04
- Cadre de santé de Cirey-sur-Vezouze : 03.83.76.31.45 Les patients, les résidents et les familles peuvent solliciter un entretien avec le Directeur
d’Etablissement sur rendez vous :
- soit par téléphone (secrétariat) : 03.83.76.31.32.
Votre chambre
Chaque chambre est équipée d’un système d’appel d’urgence et de tout le mobilier nécessaire.
En Maison de Retraite/EHPAD, vous pouvez, si vous le souhaitez,
personnaliser votre chambre avec des objets personnels sous réserve
qu’ils ne soient pas trop volumineux et qu’ils ne soient pas source de
Monsieur Le Directeur
Centre Hospitalier 3 H SANTE
62, rue Poincaré
54480 CIREY-SUR-VEZOUZE
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 10
perturbations pour le fonctionnement de l’établissement. Vous pouvez vous adresser aux
agents du service en cas de doute.
Attention : pour l’installation de tout matériel électrique (TV, radio, bouilloire…), un avis du
service technique sera demandé.
Votre linge et nécessaire de toilette
Vous devez vous munir de votre nécessaire de toilette
(Trousse de toilette, shampoing, savon, dentifrice, brosse à dents, gobelet, produit pour appareil
dentaire (si nécessaire), peigne ou brosse, eau de toilette, rasoir …), de votre linge de toilette
(serviettes, gants ….), de vos vêtements et autres effets personnels que vous jugerez utiles pour
votre séjour.
En service SSR : le traitement du linge est à la charge du patient ou de sa famille.
En maison de retraite/EHPAD et en Unité de Soins de Longue Durée, la composition de votre
trousseau ainsi que les conditions de traitement du linge sont indiquées dans le contrat de
séjour.
Sur demande notre service « couture » peut procéder aux ourlets des vêtements. Le tarif
est affiché dans les bureaux d’accueil.
L’hygiène
Le personnel se tient à votre disposition pour vous aider lors de votre toilette quotidienne.
Par ailleurs, les locaux mis à votre disposition sont entretenus par nos soins, nous vous
remercions de les respecter et de les faire respecter par vos visiteurs.
Parfois, certaines consignes spécifiques sont prescrites par les médecins, nous vous
demandons de respecter les mesures d’hygiène affichées.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 11
Vos repas
Les repas sont préparés « maison » et servis en salle à manger. Par contre, si votre état de
santé le nécessite, votre repas peut être servi dans votre chambre.
Si besoin, les menus sont adaptés à votre état de santé et une diététicienne assure la prise
en compte de vos besoins alimentaires, tant quantitatifs que qualitatifs. Toutes les
dispositions sont ainsi prises pour respecter les régimes prescrits par les médecins. Une aide
aux repas est par ailleurs assurée par le personnel.
Vous pouvez, si vous le souhaitez, inviter vos parents ou amis (limité à 2 invités) à partager
votre repas en salle à manger. Il vous suffira de réserver au plus tard 3 jours à l’avance
auprès du service des admissions ou auprès du personnel.
Les prix des repas sont affichés à chaque bureau d’accueil. Les visiteurs peuvent laisser leur
règlement par chèque à l’ordre du Trésor Public, au personnel soignant ou attendre la facture
qui leur sera adressée.
Les horaires des repas sont les suivants :
- Petit-déjeuner : à partir de 7h30
- Déjeuner : à partir de 12h00
- Goûter : à partir de 15h00
- Dîner : à partir de 18h30
Les visites
Les visites sont autorisées tous les jours, selon les horaires affichés sur chaque site.
Parfois, si vous êtes hospitalisé et que votre état de santé le justifie, les horaires de visite
peuvent être aménagés.
A l’inverse, des dérogations peuvent être accordées pour des visites en dehors des horaires
habituels, n’hésitez pas à demander au cadre de santé.
Sachez par ailleurs que vous avez la possibilité de refuser les visites et même de demander
qu’aucune indication ne soit communiquée sur votre présence dans l’établissement et/ou sur
votre état de santé.
Merci de demander à vos visiteurs de bien vouloir adopter une attitude compatible avec
votre repos et celui des autres patients ou résidents en respectant un maximum de calme et
de discrétion.
Enfin, dans l’intérêt de votre traitement et sauf autorisation préalable, les visiteurs ne
doivent vous apporter ni denrées alimentaires périssables, ni boissons sucrées ou alcoolisées
ni médicaments.
Valeurs, bijoux, espèces :
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Nous vous déconseillons de garder pendant votre séjour des objets de valeurs et de l’argent.
Vous pouvez les confier au « régisseur de dépôt » contre un reçu. Conformément à la
réglementation, ils seront transmis au Comptable du Trésor de l’établissement. Le personnel
du bureau des admissions vous renseignera utilement à ce sujet. Cependant, si malgré nos
recommandations, vous souhaitez malgré tout, conserver vos objets de valeur et votre
argent, l’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol..
Cadeaux et gratifications
Les cadeaux ou gratifications aux personnels sont interdits.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 12
SSSEEERRRVVVIIICCCEEESSS PPPRRRAAATTTIIIQQQUUUEEESSS
La télévision
Dans le service hospitalier SSR Polyvalent, chaque chambre est équipée d’une télévision, vous
pourrez donc regarder sans frais supplémentaires vos émissions préférées, sauf si elles sont
diffusées sur des chaînes payantes par abonnement.
En Maison de retraite/EHPAD et en Unité de soins de longue durée,
vous pourrez installer un téléviseur, sous réserve d’une autorisation
délivrée par le Directeur.
Le téléphone
Vous pouvez solliciter la mise à votre disposition gratuite d’un combiné téléphonique.
L’ouverture de la ligne et les communications seront cependant à votre charge.
Le personnel des admissions est à votre disposition pour vous aider dans ces démarches, aux
heures d’ouverture des bureaux d’Accueil.
Votre courrier
Votre courrier personnel vous sera distribué chaque jour par le personnel. Pour vos
envois et autres opérations postales, un vaguemestre est à votre disposition. Le
personnel du bureau d’accueil pourra utilement vous renseigner à ce sujet.
Le coiffeur et l’esthéticienne
L’établissement met à votre disposition, sur chaque site, un salon de coiffure. Vous pouvez,
sur demande, bénéficier des services d’un coiffeur et d’une esthéticienne. Ces
professionnels étant extérieurs à l’établissement, la totalité du coût de leur prestation est à
votre charge.
Le culte
Dans le respect de la liberté de conscience de chacun, vous pouvez,
sur demande, recevoir la visite du ministre du culte de votre
choix.
Les coordonnées des représentants des différents cultes
sont à votre disposition sur demande au bureau d’accueil.
Les Accès à 3H : transports et hébergements
Les possibilités de transports pour accéder à 3H SANTE :
- Train : Les gares SNCF le plus proches sont : Lunéville, Sarrebourg et Baccarat
- Autocars : lignes de TED (Transport En Département)
lignes Tedibus du Lunévillois : pour les horaires, s’adresser au service des
admissions
- Taxis.
La chapelle du bâtiment Maison de
Retraite Site de Cirey-sur-Vezouze
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 13
Les possibilités d’hébergement à proximité de 3H SANTE :
- Chambres visiteurs à 3H Santé : 3 chambres visiteurs-accompagnants situées sur le site de
Badonviller sont disponibles selon certaines conditions. S’adresser au service des admissions.
(tarifs affichés au niveau des bureaux d’accueil)
- Gîtes-chambres d’hôte sur les 3 cantons ou Hôtels Renseignez-vous à l’accueil.
LLL’’’EEEQQQUUUIIIPPPEEE QQQUUUIII VVVOOOUUUSSS PPPRRREEENNNDDD EEENNN CCCHHHAAARRRGGGEEE Durant votre séjour vous serez entouré de nombreux professionnels de santé :
Vous pourrez reconnaitre le personnel grâce à sa tenue et aux indications nominatives
indiquées sur ces dernières.
Les personnels ne disposant pas de tenue professionnelles portent un badge d’identification
comportant leur nom, prénom, grade et service.
L’organisation médicale et pharmaceutique
La spécificité de 3H Santé est la collaboration avec les médecins libéraux des trois cantons,
en particulier pour la permanence des soins et la prise en charge des résidents en Maison de
Retraite/EHPAD (notion de médecin traitant).
Pour les secteurs sanitaires et médico-social, la continuité médicale est assurée par :
Unités SSR 3H Cirey sur Vezouze : Messieurs les Docteurs KHEDNAH et
MATHIAS coordonnent votre hospitalisation, assurent le suivi diagnostique
et thérapeutique ; ils sont responsables de votre prise en charge médicale ;
USLD 3H Blâmont & Cirey sur Vezouze : Madame le Docteur BASNAU est
responsable de ce secteur et assure le suivi de votre prise en charge ;
Maison de Retraite/EHPAD des 3 sites de 3H : le médecin coordonnateur de
l’EHPAD, Madame le Docteur BASNAU assure la coordination de la prise ne
charge des résidents en lien avec les médecins traitants, médecins libéraux. Elle est
appelée à intervenir sur les 3 sites.
Rappel : Si vous êtes résident(e) en Maison de Retraite/EHPAD, vous avez le libre choix
de votre médecin traitant, désigné parmi les médecins autorisés à exercer dans
l’établissement.
Le corps médical reste à votre disposition sur rendez vous pour toute demande
d’information médicale. Vous pouvez vous adresser au secrétariat médical ou au personnel
administratif et soignant.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 14
Si votre état de santé nécessite la réalisation d’examens particuliers (analyses,
radiographie…) ou d’une intervention particulière, vous serez adressé(e) à un Centre
Hospitalier voisin.
La fourniture des traitements et médicaments prescrits est assurée exclusivement par la
Pharmacie de l’hôpital, sous la responsabilité du pharmacien de 3H Santé et l’équipe de
préparateurs en pharmacie hospitalière.
L’équipe soignante, de rééducation et psycho-sociale
Le cadre de santé assure la gestion et l’organisation du service ; il sera disponible
pour vous rencontrer,
Les infirmiers (ères) vous dispensent les soins nécessités par votre état de santé et
appliquent les prescriptions médicales,
Les aides soignants assurent votre confort quotidien et apportent les aides à la vie
courante,
Les agents des services hospitaliers sont chargés de l’entretien des locaux, le
service des repas et peuvent apporter des aides pour les soins de confort,
D’autres personnels pourront également participer à votre prise en charge :
kinésithérapeute, ergothérapeute, diététicienne, psychologue,
L’assistante sociale est disponible pour trouver des réponses adaptées à votre
situation sociale.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 15
VVVOOOSSS DDDRRROOOIIITTTSSS EEETTT IIINNNFFFOOORRRMMMAAATTTIIIOOONNNSSS
Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
(CRUQ) :
La CRUQ permet de faire le lien entre l’établissement et l’usager. Elle intervient dans les
domaines de compétences suivants :
Veiller au respect des droits des usagers et faciliter leurs démarches,
Contribuer par ses avis et recommandations à l’amélioration de la politique d’accueil et de la
prise en charge des patients et de leurs proches,
Veiller à la libre expression des griefs et assurer la traçabilité de la demande
d’informations,
Instruire les plaintes et les réclamations des usagers (voies de conciliations ou de recours)
Recenser les éloges, propositions ou observations des usagers.
Une procédure est mise en place pour apporter une réponse de qualité dans un délai raisonnable
à toutes les demandes et réclamations adressées par les usagers (décret du 04 mars 2005).
La liste nominative des membres de la CRUCQ est disponible sur simple demande au bureau des
entrées ou au secrétariat de direction.
L’ensemble des demandes, réclamations, ou plaintes est à formuler :
o Par écrit à l’attention de : Monsieur le Directeur – Centre Hospitalier 3H
Santé- 62 rue Poincaré – 54480 CIREY SUR VEZOUZE
o Par téléphone au 03.83.76.31.32 (secrétariat de Direction)
Conseil de la Vie Sociale (CVS) :
Instance représentative des résidents hébergés en Maison de Retraite/EHPAD et de leurs
familles. Sa mission est de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à
l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des résidents et de leurs proches.
La liste nominative des membres du CVS est disponible sur simple demande au bureau des
entrées ou au secrétariat de direction.
La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de dépendance est
transmise avec le contrat de séjour en EHPAD ou USLD. Cette charte est jointe à ce livret
d’accueil.
Droits d’accès aux informations de santé et au dossier médical (art. L1111-7 du Code de la
Santé Publique)
La loi du 04 mars 2002 permet au patient, ou à ses ayants droits, sous certaines conditions, un
accès à l’ensemble du dossier médical. La procédure obéit à des règles précises. La demande
d’accès doit faire l’objet d’un courrier :
- au professionnel de santé qui a pris en charge le patient (médecin ou cadre)
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 16
- au directeur de l’établissement de santé.
Selon l’instruction ministérielle du 14/08/2007 relative à la conservation du dossier médical :
Sont éliminés les dossiers des patients-résidents décédés depuis plus de 10 ans et ceux des
patients-résidents non venus depuis plus de 20 ans.
Désignation d’une personne de confiance (art. L1111-6 du Code de la Santé Publique)
Conformément à la Loi du 4 mars 2002 et la Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des patients
et à la fin de vie, il vous est possible de désigner une personne de confiance.
Cette personne peut vous accompagner dans vos démarches, vous assister lors des entretiens
médicaux afin de vous aider dans vos prises de décision.
Si durant votre hospitalisation votre état de santé ne vous permet pas ou plus de faire connaitre
votre avis ou vos décisions concernant les soins, la personne de confiance peut être consultée et
faire connaitre vos souhaits. La personne de confiance ne prend pas de décisions médicales.
La personne de confiance peut, ou pas, être différente de la personne à prévenir.
Directives anticipées (art. L1111-14 et L1111-11 à13 du Code de la Santé Publique)
Conformément à la Loi du 22 avril 2005, toute personne majeure, pour le cas où elle serait un jour
hors d’état d’exprimer sa volonté, peut rédiger ses directives anticipées. Elles se font par écrit,
sont datées et signées par le patient dûment identifié, selon les conditions réglementaires.
Si vous souhaitez que vos directives anticipées soient prises en compte, il est important qu’elles
soient accessibles au médecin qui vous prend en charge.
Le Défenseur des Droits
Le défenseur des droits protège les droits et libertés, en traitant les réclamations individuelles
qui lui sont adressées ou en se saisissant d’office de certains cas.
Prévention de la maltraitance
3977 : numéro national unique ouvert du lundi au vendredi de 9h à 19h (cout d’un appel local depuis un
téléphone fixe).
Ce numéro est destiné :
- aux personnes âgées et aux personnes handicapées, victimes de maltraitance,
- aux témoins de situations de maltraitance, entourage privé et professionnel.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 17
Protection juridique
En cas d’altération des facultés mentales ou corporelles de façon a empêcher l’expression de
votre volonté, une mesure de protection juridique peut être envisagée à votre demande, à la
demande d’un tiers, d’un médecin ou du directeur auprès du Juge des Tutelles qui décide la mise
en place de la mesure la plus adaptée à votre situation ou à votre état de santé (la sauvegarde de
justice, la curatelle ou la tutelle).
L’assistante sociale de l’établissement peut vous aider dans cette démarche.
Une Préposée Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs a été désignée pour
l’ensemble de l’établissement. Chargée de la gestion des biens des patients et résidents dont
elle a la charge, elle travaille en étroite collaboration avec le Juge des Tutelles. Elle est
joignable au 03.83.76.31.39.
Informatique et liberté
Depuis 2007, les dossiers médicaux des patients sont sous format informatique. Les accès
à vos données médicales sont sécurisés et sont tracés. Les données sont accessibles uniquement
aux personnels autorisés à l'aide des codes utilisateurs et des mots de passe personnels.
Toutes les données informatisées relatives à votre dossier ont fait l’objet d’une déclaration
à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Confidentialité
L’ensemble du personnel de l’établissement est soumis au devoir de discrétion, de réserve et
au secret professionnel en ce qui concerne les informations qu’il recueille dans le cadre de
son travail.
Dons d’organes et de tissus
Les greffes d’organes ou de tissus permettent de soulager les malades ou de sauver des vies.
Sans dons, il n’y a pas de greffe.
Chacun est libre de se déterminer pour ou contre le don d’organes et de tissus. La législation
en vigueur, loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique, indique les conditions dans lesquelles les
prélèvements d’organes et de tissus peuvent être réalisés.
Si vous êtes favorable au don, vous pouvez porter sur vous une carte de donneur mais
surtout le dire à vos proches.
Si vous êtes opposé au don, vous pouvez vous inscrire sur le Registre National des Refus
géré par l’Agence de Biomédecine.
Réflexion éthique
Espace de réflexion, le Comité Local d’Ethique est une instance pluridisciplinaire et pluraliste
composée de professionnels de la santé et de personnes choisies pour leur compétence et
leur intérêt pour les problèmes éthiques rencontrés lors de l’exercice professionnel des
soignants et envers les patients ou résidents.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 18
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Patients ou professionnels, nous sommes tous acteurs de l'amélioration du service rendu.
Démarche qualité et gestion des risques
La politique qualité de l'établissement s'articule autour d'un axe central : offrir une prise en
charge de qualité, dans des conditions optimum de sécurité.
L'atteinte de cet objectif est évaluée régulièrement au travers :
- du suivi des indicateurs réglementaires relatifs au suivi et à la prévention du risque
infectieux (consultables sur les panneaux d'affichages extérieurs et annexé à votre livret
d’accueil),
- des évaluations des pratiques professionnelles et autres évaluations internes,
- de la procédure de certification HAS* (évaluation externe réglementaire :
www.has-sante.fr),
- de l'évaluation interne et externe en EHPAD (réglementaire),
auxquelles les usagers et leur famille ont la possibilité de participer sur demande.
Les résultats satisfaisants de ces évaluations attestent de la dynamique particulière soutenue par
des équipes formées et attentives à la prise en charge et aux besoins des usagers accueillis.
Lutte contre les Infections Nosocomiales
Une infection nosocomiale est une infection contractée par un patient lors des soins dispensés à
l’hôpital.
Pour lutter contre ces infections, l’établissement dispose d’un Comité de Lutte contre les
Infections Nosocomiales (CLIN), et sur le terrain, d’une équipe opérationnelle d’hygiène chargée
de l’élaboration des recommandations pour les soins, conformes aux règles d’asepsie et de
désinfection. Ce personnel assure également le contrôle de l’environnement, et de l’hygiène
générale de l’établissement. Des précautions sont exigées des médecins et personnels
paramédicaux.
Des mesures peuvent également vous être imposées, ainsi qu’à votre entourage ; elles sont
destinées à vous protéger de l’infection comme par exemple « l’hygiène des mains ».
La prévention des infections nosocomiales est
l’affaire de tous : patient, visiteur, soignant et
non soignant.
Votre collaboration nous est précieuse.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 19
Des distributeurs de solution Hydro Alcoolique sont à votre disposition dans l’ensemble des
services.
Pour tout renseignement sur cette prévention des infections nosocomiales au sein de
l’établissement, vous pouvez aussi contacter les membres de l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène.
[Contact : demandez l'IDE Hygiéniste – 03 83 76 31 31 ]
Lutte contre la Douleur
Souffrir n’est plus une fatalité : toute personne a le DROIT de recevoir des soins visant à
soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance traitée.
N’hésitez pas à exprimer votre douleur. En l’évoquant vous nous aidez à mieux la soulager.
Le CLUD (Comité de Lutte contre la Douleur) a pour mission
- D’améliorer l’organisation et la coordination de la prise en charge de la douleur, quelque en
soit le type.
- D’aider à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de
la douleur.
- De valider des protocoles de traitement et d’évaluation de la douleur
Pour dépister et suivre l’évolution de votre douleur, des systèmes d’évaluation de la douleur
existent et sont utilisés par les équipes soignantes.
Soins palliatifs et soins supports
La prise en charge des soins palliatifs et de soins de support est pluridisciplinaire. Elle se fait
tout au long de l’hospitalisation des patients atteints d’une maladie grave ou en fin de vie.
5 lits sont autorisés dans le secteur SSR.
La prise en charge consiste à soulager la douleur sous tous ses aspects, les symptômes
pénibles, la souffrance psychologique.
L’équipe dédiée intervient pour accompagner les patients et leur famille. Une convention avec
l’équipe mobile de soins palliatifs du Centre Hospitalier de Lunéville permet un appui des
équipes et des usagers.
Satisfaction des usagers : votre avis est précieux
Aidez-nous à améliorer la qualité des prestations fournies aux Usagers, en vous exprimant :
- auprès du Cadre de Santé, et/ou
- sur le questionnaire d'évaluation de votre séjour (joint en annexe), à remettre aux IDE lors de
votre sortie ; pour les résidents d'EHPAD* (maison de retraite), sur le questionnaire annuel de
satisfaction, et
- adressez un courrier au Directeur.
L’avis de vos proches sera sollicité également de manière ponctuelle à travers un questionnaire.
Centre Hospitalier 3H Santé / 23 20
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- Stationnement
Afin d’éviter toute difficulté de circulation, il est demandé aux visiteurs d’utiliser les
places de parking à leur disposition et de ne pas stationner aux emplacements réservés
ou interdits.
Pour des raisons de sécurité il est interdit de stationner à l’intérieur
de l’établissement.
- Tabac : interdiction absolue de fumer dans tous les locaux
Outre le fait que notre établissement adhère Au Réseau Hôpital sans
Tabac et s’est engagé à encourager au sevrage tabagique, l’interdiction de
fumer s’y applique comme dans les autres lieux accueillant du public.
Ne fumez pas dans les chambres, même en Maison de Retraite/EHPAD, allez à
l’extérieur. Il en va de la sécurité des personnes accueillies dans l’établissement.
- Sécurité Incendie
Les consignes de sécurité ainsi que les plans d’évacuation sont affichés dans
chaque service.
Votre sécurité est une des préoccupations de 3H Santé ; nous vous remercions de
respecter les consignes définies pour la sécurité de tous.
- Produits toxiques et/ou inflammables et appareils électriques
Le stockage et la manipulation des produits inflammables ou toxiques ne
peuvent être effectués que par les personnels habilités, dans les conditions de sécurité
prévues par la réglementation en vigueur.
L’introduction dans l’Etablissement de tout appareil électrique aux normes
européennes peut se faire après autorisation de la Direction sur avis du
responsable de sécurité.
- Médicaments Votre traitement personnel pourra être utilisé dans l’attente
d’approvisionnement des services par la pharmacie de l’hôpital.
Il est important de prendre la dernière ordonnance complète
délivrée par votre médecin traitant.
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