1
Annexes : TABLE DES MATIERES
Groupe Projet Annexe 1-4…………………………………………………………………………...……..2-4
Groupe Socioéconomie Annexe 1-20………………………………………………………………………………..5-19 Groupe Ecosystèmes Annexe 1-5………………………………………………………………………………...20-29 Groupe Ressources Annexes…………………………………………………………………………………....30-34 Groupe Hydro-géologie Annexe 1-3………………………………………………………………………………...35-39
2
1. Groupe Coordination Annexe 1
EPFL - Cours Environnement et Génie CivilGroupe Projet Organigramme
Coordinateur G.RessourcesGahima Gahigiri
Coordinateur G.EcosystèmesSuzanne Chalindar
Coordinateur G.Hydro-géologieClewi Haldi
Coordinateur G.Socio-EconomieDaniel Buehler
Responsable GRJonathan Fauriel
Responsable GENicolas Bueche
Responsable GHJerome Filliez
Responsable GSEFabien Roland
Olivier Bolliger
Nicolas Crettenand
Damien Marclay
Frederic Loup
Damien Dreier
Nicolas Trecciola
Matthieu Rivron
Sabrina Kost
Gwendoline Perazzini
Cedric Thevenaz
Matteo Federspiel
Jonathan Nieto
Claire Sauthier
Marc Lachenal
Hannes Goelz
Julien Muhl
Marie Tschann
Elodie Perret
Kamal Himdi
Javier Neves da Silva
Delphine Chou Geoffrey Secq9 nov 04
Chef Grp. Coordination. Adrien Salvo
Adriano Bartolomei
Daniel Buehler
Resp. techniques GC: Bruno Wernert
3
Annexe 2 Responsabilités Groupe Projet
Semaine 1-5 : AS : Coordination Générale +forme du dossier DB : Coordination GSE, coord. ‘justification transport’+aide AS BW : Coordination Techniques GC
AB : Techniques GC+coord. ‘intégrité-zones sensibles’ GG : Coordination GR +coord. “déchets+énergie” SC : Coord GE+aide ‘justification transport’ CH : Coord. GH +aide AS
Semaine 6-10: AS : Coordination Générale, écriture du dossier, gestion des ressources humaines DB : Coordination Générale+coordination GSE BW : Recherche mesures
AB : Recherche mesures GG : Coordination GR SC : Coord. GE CH : Coord. GH
Semaine 11-13: AS : Coordination Générale, dossier final DB : Travail sur zone commune 3+coord. générale BW : Travail sur zone commune 2
AB : Travail sur zone commune 2 GG : Travail sur zone commune 2+1 SC : Travail sur zone commune 3 CH : Travail sur zone commune 3+1
4
Annexe 3
Calendrier de travail-définitif Semaine : Travail , Groupes spécialisés Travail, groupe Coordination 1-19 oct tri des infos tri des infos 2-26 oct tri des infos tri des infos 3-2 nov tri des infos infos relatives au démarrage de l’étude 4-9 nov synthèse par domaines infos relatives à la forme du dossier final 5-16 nov Terrain Terrain 6-23 nov rendu : zones sensibles+méthodes Coordination :vérif intégrité 7-30 nov rendu : évaluation des impacts Coordination, séance de discussion 8-7 déc recherche de mesures d’adaptation 9-14 déc rendu : Proposition de mesures -séance, mise en commun multidisciplinaire: mesures 10-21 déc Recherche d’adaptations+mesures d’accompagnement 11-11 jan Rendu :adaptations +mesures d’accompagnement 12-18 jan Séance de discussion :adaptations retenues Attribution des dernières tâches+forme du rendu 13-25 jan Ecriture du dossier final Coordination :écriture du dossier 14-1 fév Rendu :dossier final Annexe 4
Groupes spécialisés Voici un récapitulatif des différentes deadlines et les divers documents à rendre à ces dates clés : • 23 novembre : - description du groupe d’étude, justification du groupe d’étude
- description générale de la zone d’étude selon l’approche du groupe d’étude - inventaire des zones sensibles
• 30 novembre : - évaluation des impacts selon les différents aspects traités • 14 décembre : - proposition de mesures permettant de limiter les impacts
négatifs et d’augmenter les impacts positifs pour deux scénarii : sans projet, avec projet !
• 18 janvier : - suite à la définition des mesures d’adaptations retenues et des
mesures d’accompagnement, il faut encore faire une sorte de conclusion du groupe sous la forme de recommandations générales
5
2. Groupe Socio économie Annexe 1
6
Annexe 2
7
Annexe 3
8
Annexe 4
9
Annexe 5
10
Annexe 6
11
Annexe 7
12
Annexe 8
Annexe 9
13
Annexe 10
Annexe 11
14
Annexe 12
Annexe 13
15
Annexe 14
16
Annexe 15
17
Annexe 16
Annexe 17
18
Annexe 18
Annexe 19
19
Annexe 20
Communiqué de presse sur l’avis de la population :
Grenoble, juillet 2004
Opposition grandissante au projet de l'autoroute A48 Ambérieu-Bourgoin
Les 5 et 6 juin 2044, un collectif de 42 associations de protection de la nature, de chasse, de pêche, des forestiers et des agriculteurs ont organisé un rallye découverte de la nature sur le trajet du projet d'autoroute Ambérieu-Bourgoin (A48). Pour la première fois en France, les élus locaux, les propriétaires concernés et le grand public étaient invités à venir voir sur le terrain les impacts considérables d'une nouvelle infrastructure bien avant l'enquête publique. Ainsi, plus de 3 000 personnes sont venues voir ce que l'autoroute A48 allait détruire avec l'aide de 40 spécialistes de la faune et de la flore. L'enjeu est primordial car le projet d'autoroute contesté devrait traverser une zone classée Natura 2000, au titre de la directive européenne habitat, et le territoire d'un futur parc naturel régional. Cela a d'ailleurs fait l'objet d'une plainte de France Nature Environnement auprès de la commission européenne qui vient d'imposer au ministère de l'équipement une étude d'incidence, actuellement en cours, pour vérifier si le projet d'autoroute A48 est compatible avec la protection des habitats naturels, des espèces protégées par la directive Natura 2000.
Le collectif des opposants dispose donc maintenant, grâce au rallye nature du 5 & 6 juin, d'une masse considérable d'informations de terrain, observées en public, sur les richesses naturelles du futur tracé et qui devraient convaincre la commission européenne de l'impossibilité de protéger le site Natura 2000 de l'Isle Crémieu et d'autoriser le projet d'autoroute. Mais à l'occasion de ce rallye, le collectif des opposants a réussi à rallier à sa cause plusieurs des 12 maires concernés et deux conseillers généraux : Monsieur Serge Revel, Vice-Président du Conseil général de l'Isère, Chargé de l'Environnement, et Monsieur Paul de Belval de l'U.M.P L'opposition à l'autoroute A48 est venue de la Région Rhône-Alpes gagnée par une majorité de gauche/verts aux dernières élections. En effet, Gérard Leras, Conseiller Régional, Vice-Président Chargé des Transports, a déclaré, le 6 juin dernier, qu'en aucun cas la Région Rhône-Alpes ne financerait l' A48 et l'A5.
D'autres éléments devraient renforcer encore l'opposition à l'A48. - Si ce projet d'autoroute se faisait, il induirait la nécessité d'un nouveau barreau autoroutier, 40 kilomètres plus au Sud dans la plaine de Moirans, à forte densité d'habitants, pour relier l'autoroute Grenoble-Lyon et l'autoroute Grenoble-Valence. Or, ce nouveau barreau a soulevé une opposition unanime de tous les élus, de toutes tendances confondues, compte-tenu des impacts considérables (destruction de terres agricoles, de zones industrielles en activité, de maisons et de milieux naturels). - Si l'autoroute A48 se réalisait, cela induirait également une augmentation de 15 000 véhicules par jour dont 5000 camions dans l'agglomération grenobloise, qui est déjà fortement polluée et dont les embouteillages sont légendaires. - Le collectif des opposants réuni le 30 juin 2004 a décidé de passer à la vitesse supérieure : il sollicite un rendez-vous auprès du Président de la Région Rhône-Alpes et Président du Conseil Général pour obtenir une délibération de ces collectivités contre l'autoroute A48. - La FRAPNA réunit en Conseil d'Administration le 3 juillet, demande à la Région Rhône-Alpes le financement d'une expertise indépendante sur l'impact de l'autoroute A48 en matière de transport et sur les alternatives possibles pour améliorer les transports dans le Nord-Isère. - Enfin, la FRAPNA informera régulièrement sur l'état d'avancement du projet grâce à sa parution mensuel " isère nature " mais aussi sur simple demande.
Au moment où l'on mesure les conséquences du dérèglement climatique pour la santé des personnes fragiles, l'agriculture et l'approvisionnement en eau, il est grand temps de s'attaquer enfin aux causes de l'effet de serre et de freiner enfin le développement des transports routiers.
Pour tous renseignements : FRAPNA Isère MNEI 5 place Bir Hakeim 38000 Grenoble Tel : 0476426408 [email protected] Association Nature Nord-Isère Lo Parvi Place du Doyenné 38890 SAINT CHEF Tel : 04.74.92.48.62. Fax : 04.74.92.43.83. lo.parvi@wanadoo .fr
20
3. Groupe Ecosystèmes annexe 1-carte des zones de flore sensible
20
3. Groupe Ecosystèmes annexe 1-carte des zones de flore sensible
21
Annexe 2-Inventaires des zones sensibles
Plaine de L'Ain et du Rhône Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées CommentaireBois des Vergnes flore chênes, pins, faune banale aucune
faune+oiseaux
traquet pâtre, Bruant zizi,Fauvette grisette, Pie-grièche écorcheur aucune
aquatique+papillons aucune
flore importante pâturin du Bade, euphorbe de Seguier, liseron de Biscaye Rive droite
Rhône et ses abords faune
busard Saint-Martin, hirondelle de rivage
aquatique+papillons diverse et variée Ile de la Serre flore faune+oiseaux Bruant des roseaux aquatique+papillons La plaine d l'Ain flore
faune+oiseaux
lièvres, qqes chevreuils, sangliers
aucun axe préférentiel de déplacement repéré
aquatique+papillons
L'Ile Crémieu Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées Commentaire
île en général flore
chênaies à charme, nbreuses prairies sèches à la végétation importante
faune+oiseaux beaucoup d'ongulés castors d'europe, lynx, loutres
principaux axes de déplacements recensés
aquatique+papillons
flore
faune
35 espèces d'oiseaux (linotte, engoulevent, traquet pâtre, pouillot de Bonelli, fauvette grisette, bruant)
L’Alouette lulu et le Gros-bec casse noyaux. Crête entre
Pressieu et Ecottier aquatique+papillons
32 espèces de papillons diurnes
bocage agricole flore riche
22
faune+oiseaux
rapace diurne, pic vert, piegrièche écorcheur, bruant, petits fringilles, étourneaux, moineaux) busard Saint-Martin
aquatique+papillons coteaux secs d'Adret flore
faune+oiseaux espèces nichant au sol surtout huppe fasciée et l’alouette lulu
aquatique+papillons secteur du Polon flore
pelouses très sèches avec des espèces en limite d'aire
faune+oiseaux aquatique+papillons
milieux marécageux flore
banale sauf étang de la Bryne et la dépression « Sous-le-bois »
faune+oiseaux 35 espèces d'oiseaux ardéidés et les anatidés aquatique+papillons étang de la Bryne flore
écuelle d’eau et utriculaire vulgaire
faune+oiseaux nbreuses espèces d'oiseaux
Pie grièche écorcheur et Busard Saint-Martin
aquatique+papillons La dépression « Sous-le-Bois » à l’est de Lancin flore
violette élevée,gentiane pneumonanthe
faune+oiseaux aquatique+papillons Les Grottes de la Balme flore
faune+oiseaux diverse( choucas, chouettes,..)
chauve-souris, Grand Rhinolophe
aquatique+papillons Les Grottes de L’Ile Crémieu flore
faune+oiseaux
Grand Murin, Grand Rhinolophe, Minoptère de Schreibers, Petit Murin, Petit Rhinolophe, Phinolophe Euryale, Vespertilion à oreilles échancrées, Vespertilion de Bechstein chauve-souris
aquatique+papillons Le bois du Marais à Lagnieu flore orme pédonculé faune+oiseaux aquatique+papillons 7 espèces d'amphibiens
23
recensées Le bois et le marais de Travers flore typique gymnadène odorante
faune+oiseaux
8 espéces de faune présentes ou probables, environ 30 espèces d'oiseaux Torcol foumillier
aquatique+papillons L’étang de Montclus flore végétation typique
faune+oiseaux foulque, poule d’eau et rousserolle effarvatte
aquatique+papillons pluisieurs espèces d'amphibiens tortue cistude
Les zones humides de Barbe Raide flore faune+oiseaux
aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens triton crêté
Le Mollard Monna et les mares voisines flore faune+oiseaux
aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens triton crêté
Les étangs de Coréol flore faune+oiseaux
aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens tortue cistude
Le Marais de la Roche flore faune+oiseaux
aquatique+papillons
secteur d'activités estivales pour amphibiens, bcp de papillons
Les Terres Froides
Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées Commentaire
24
Les vallées de la Bourbe, du Catelan, et de ses affluents flore
bois sans intérêt floristique particulier, mais zone marécageuse intéresante
peucédan des marais, thélypteris des marais
faune+oiseaux
aquatique+papillons bourbe, truite fario, loche franche et le chevesne truite fario
Le Marais de Sablonnières : flore
faune
aquatique+papillons grenouille- verte
Le bocage humide( Moulin Couilloud/ Cecillon) flore
faune+oiseaux
grande richesse spécifique (effet lisière), pics et pie-grièche écorcheur trocol
aquatique+papillons
Le bois de Flossaille flore
peuplement forestier riche mais banal
faune+oiseaux site privilégié par les ongulés
aquatique+papillons Les gravières de Varézieu flore
faune+oiseaux rousserolle effarvatte, grèbe huppé et martin-pêcheur
aquatique+papillons Centre équestre de Beauvernais au Sud-Ouest de Florsaille : flore
faune+oiseaux courlis cendré et le vanneau huppé.
aquatique+papillons Les collines de Saint-Savin/Ruy: flore faune+oiseaux Pie-grièche écorcheur aquatique+papillons Les collines de Saint-Chef flore
faune+oiseaux
on essaie d'y instaurer une population de lièvres
aquatique+papillons Le ruisseau du Ver flore
faune+oiseaux
déplacements de la faune limités
aquatique+papillons truite fario, brochet
25
annexe 3- les 3 zones sensibles
26
annexe4- carte de la zone3
27
Annexe5- Sites Natura 2000
France : Rhone-alpes :
28
Isère : site fr8201727 :
29
Sites Natura 2000 http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201727.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR711.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201645.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR711.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR714.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201727.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201653.html (Loutre!!!) Grotte de Balmes http://www.grotteslabalme.com/index2.htm ST Savin http://www.saint-savin.com/breves/infrastructure.htm
30
4. Groupe Ressources
4.2. Forets
Annexe : Zones sensibles
Remarque : N = Nord ; S = Sud ; W = Ouest ; E = Est
Forêts coupées en deux :
Document Orthophoto
Document Géométrie du projet
Localisation
A6 D36/37 Cours d’eau : le Loudon
Ruy Montceau (NE)
A9 (avec A7 et A8
qui sont différentes
variantes)
D34/35 Saint Savin (N, NE à SSE) : 3 fois
A10 (avec A11 qui
est une différente
variante)
D24/25 Bois du Coindre
La Grande Chanas (W)
A15 D18/19 Lancin (W à SSW) (3 fois)
A17 D14/15 Enieu (NW et W)
A18/19 D12/13 Cours d’eau Le Fouron
Charrette (E)
Carrière Viat
A20 D10/11 Les Brosses (W à SW)
A21 D8/9 La Balme, les Grottes (NW à SW) (5 fois) (3)
A22 D6/7 Bois de Vergnes (1)
Cours d’eau le Rhône
A23/24 D4/5 Chazey sur Ain (E)
Sainte Julie (E)
Forêts touchées en bordures :
Document Orthophoto
Document Géométrie du projet
Localisation
A6 D36/37 Ruy Montceau (E) (5)
A10 (avec A11 qui
est une différente
variante)
D24/25 Bois du Coindre
A12 D22/D23 Bois de Varézieu (4)
Sicard (N)
31
A17 D14/15 Enieu (W)
A18/19 D12/13 Carrière Viat
A20 D10/11 Les Brosses (W à SW)
A22 D6/7 Travers (NE) (2)
A23/24 D4/5 Sainte Julie (NE)
Remarque : Les photos A1 à A4 donnent une vue ortho générale.
Annexe : Cartes Les Espaces Boisés Classés et les Zones I et II de ZNIEFF : voir page 13 [Thème 3 : les milieux naturels,
page 13].
Les valeurs patrimonial contenant des parties de forêts : voir page 62 [Thème 3 : les milieux naturels,
page 62].
Les enjeux environnementaux sont donné à la page 69 [Thème 3 : les milieux naturels, page 69].
Le tracé et les forêts : page 73 [Thème 3 : les milieux naturels, page 73].
Le tracé et la sensibilité des milieux : page 101 [Thème 3 : les milieux naturels, page 101].
1 : p.101, 2 : p.13, 3 : p.62, 4 : p. 69, 5 : p. 73
32
33
34
35
5. Groupe Hydrogéologie Annexe 1 : Carte des différentes régions
36
Annexe 2 : Les principaux types d’aquifère
37
Annexe 3 : Inventaire des zones sensibles
38
Légendes :
1) Captage de Leyment (Périmètre de protection éloiné) 2) Captage des Formentaux (Périmètre de protection éloiné)
3) Captage de Joyamoux (Périmètre de protection éloiné) 4) Bassin versant du bois du Marais (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 5) Captage de salette (Périmètre de protection éloiné) 6) Le Rhone (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 7) Marais de travers (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 8) Eau de surface (sensibilité faible) 9) Eau de surface (sensibilité forte) 10) Le Fouron – ruisseau vers le Rhone (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 11) Etangs de la Bryne et du Montclus (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne et
forte) 12) Bassin versant du Clos Gillet (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité faible) 13) Bassin versant du Barbe Raide (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne)
14) Mollard Monna (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
15) Captage de Bouvesse-Quirieu (Périmètre de protection éloiné)
16) Captage de Fontanille (Périmètre de protection immédiat)
17) Captage du Sort (Périmètre de protection immédiat)
18) Étangs de Coréol (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
19) Captage du pré Bonnet (Périmètre de protection éloiné)
20) Captages de Tirieu et des Sables (Périmètre de protection rapproché)
21) Captage des Sablons (Périmètre de protection rapproché)
22) Marais de la Roche et de l’Epau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte + faible)
Sensibilité faible (périmètre de protection éloginé)
Sensibilité forte (périmètre de protection immédiat)
Sensibilité moyenne (périmètre de protection rapproché)
39
Marais de Sablonnières (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) Étang du vieux Sablonniéres (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
23) Captage du pont de Sicard (Périmètre de protection immédiat) 24) Captage de Venerieu (Périmètre de protection immédiat)
25) Étangs Cecillon et Couilloud (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne +
faible)
26) Le Laval – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
27) Captage du pré Létras (Périmètre de protection éloigné)
28) Captage de Verclos (Périmètre de protection immédiat)
29) Étang (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
30) Le Loudon – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
31) Captage de Malavent (Périmètre de protection rapproché)
32) Captage de Charlan (Périmètre de protection rapproché)
33) Le ruisseau d’Enfer – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) Étangs de Charlan (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité faible)
34) Captage de Vie Étroite (Périmètre de protection rapproché) 35) Captages de Brezet (Périmètre de protection immédiat)
36) La Bourbre – Fleuve (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)
37) Captage du Vernay (Périmètre de protection immédiat)
38) Captages de Nivolas (Périmètre de protection éloigné)
39) Captage de Marcellin (Périmètre de protection éloigné)
Top Related