PARTIE OFFICIELLE
- DECRETS ET ARRETES -
A - TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES FINANCES, DU BUDGETET DU PORTEFEUILLE PUBLIC
31 déc. Décret n° 2011-843 modifiant et complétant cer-taines dispositions du décret n° 2009-162 du 20mai 2009 fixant les seuils de passation, de con-trôle et d’approbation des marchés publics...... 119
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
6 fév. Décret n° 2012-26 modifiant et complétant cer-taines dispositions du décret n° 2008-407 du 9octobre 2008 modifiant et complétant le décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portant création,attributions et organisation des commissions administratives de révision des listes électorales. 120
MINISTERE DES PETITES, MOYENNES ENTREPRISES ET DE L’ARTISANAT
31 déc. Décret n° 2011-839 fixant les conditions d’obten-tion et de validité de la carte professionnelle d’artisan. 121
31 déc. Décret n° 2011-840 instituant la nomenclature des métiers d’artisan........................................... 122
31 déc. Décret n° 2011-841 instituant un répertoire desmétiers d’artisan et un registre des entreprisesartisanales.......................................................... 135
31 déc. Décret n° 2011-842 portant attributions, organi-sation et fonctionnement du conseil national de l’artisanat............................................................. 137
B - TEXTES PARTICULIERS
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’AVIATION CIVILE ET DE LA MARINE MARCHANDE
- Nomination.................................................. 138
REPUBLIQUE DU CONGO ............................................................ 24.000 12.000 6.000 500 F CFA
ETRANGER ................................................................................... 38.400 1 9 . 2 0 0 9 . 6 0 0 8 0 0 F C F A
DESTINATIONS
ABONNEMENTS
1 AN 6 MOIS 3 MOISNUMERO
¤ Annonces judiciaires et légales et avis divers : 460 frs la ligne (il ne sera pas compté moins de 5.000 frs par annonce ou avis).Les annonces devront parvenir au plus tard le jeudi précédant la date de parution du “JO”.
¤ Propriété foncière et minière : 8.400 frs le texte. ¤ Déclaration d’association : 15.000 frs le texte.
DIRECTION : TEL./FAX : (+242) 281.52.42 - BOÎTE POSTALE 2.087 BRAZZAVILLE - Email : [email protected]èglement : espèces, mandat postal, chèque visé et payable en République du Congo, libellé à l’ordre du Journal officielet adressé à la direction du Journal officiel et de la documentation.
S O M M A I R E
JOURNAL OFFICIELDE LA REPUBLIQUE DU CONGO
p a r a i s s a n t l e j e u d i d e c h a q u e s e m a i n e à B r a z z a v i l l e
Voie aérienne exclusivement
54e ANNEE - N° 07RÉPUBLIQUE DU CONGO
Unité * Travail * Progrès Jeudi 16 février 2012
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
- Nomination.................................................. 138- Autorisation................................................. 139
MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE
- Autorisation................................................. 139
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- Nomination.................................................. 139
MINISTERE DES SPORTS ET DE L’EDUCATION PHYSIQUE
- Autorisation................................................. 140
PARTIE NON OFFICIELLE
- ANNONCES -
- Annonces légales.......................................... 168- Associations................................................. 169
118 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
PARTIE OFFICIELLE
- DECRETS ET ARRETES -
A - TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES FINANCES, DU BUDGETET DU PORTEFEUILLE PUBLIC
Décret n° 2011-843 du 31 décembre 2011modifiant et complétant certaines dispositions du dé-cret n° 2009-162 du 20 mai 2009 fixant les seuils depassation, de contrôle et d’approbation des marchéspublics
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu le décret n° 2009-162 du 20 mai 2009 fixant lesseuils de passation, de contrôle et d’approbation desmarchés publics ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.En Conseil des ministres,
Décrète :
Article premier : Les articles 9, 13, 14 et 18 sontmodifiés et complétés ainsi qu’il suit :
Article 9 nouveau : Les marchés publics inférieursaux seuils indiqués à l’article 10 ci-dessous ne sontpas soumis aux procédures prévues à l’article 28 ducode des marchés publics. Néanmoins, en ce qui lesconcerne, il est fait application des règles de bonnespratiques de la commande publique, à savoir :
- la mise en concurrence d’au moins trois four-nisseurs ;
- la publication de l’attribution de ces marchés parl’autorité de régulation des marchés publics.
Article 13 nouveau : Les personnes morales de droitpublic ou de droit privé, prévues dans le code des mar-chés publics comme maître d’ouvrage, délèguent leurmaîtrise d’ouvrage à la délégation générale des grandstravaux pour la passation des marchés publics dont lavaleur estimée est supérieure ou égale à :
- un milliard (1.000.000.000) de francs CFA, pourles marchés de travaux ;
- cinq cent millions (500.000.000) de francs CFA,pour les marchés de fournitures ;
- deux cent cinquante millions (250.000.000) defrancs CFA, pour les marchés de prestationsintellectuelles.
Article 14 nouveau : La direction générale du contrô-
le des marchés publics est chargée du contrôle àpriori de la procédure de passation et d’attributiondes marchés publics et délégations de service publicd’un montant supérieur ou égal à :
- deux cent millions (200.000.000) de francs CFA,pour les marchés de travaux ;
- cent millions (100.000.000) de francs CFA, pour lesmarchés de fourniture des biens ou de services ;
- cinquante millions (50.000..000) de francs CFA,pour les marchés de prestations intellectuelles.
La direction générale du contrôle des marchés publicsprocède à une revue préalable des dossiers d’appeld’offres et de demande de propositions pour lesmarchés d’un montant estimé supérieur ou égal à :
- quatre cent millions (400.000.000) de francs CFA,pour les marchés de travaux ;
- trois cent millions (300.000.000) de francs CFA, pourles marchés de fourniture des biens et services ;
- deux cent millions (200.000.000) de francs CFA,pour les marchés de prestations intellectuelles.
Article 18 nouveau : Le marché signé est approuvépar :
- le Président de la République, lorsque son mon-tant est supérieur ou égal à deux milliards(2.000.000.000) de francs CFA ;
- le ministre chargé des finances, lorsque son mon-tant est inférieur à deux milliards (2.000.000.000)de francs CFA.
Le ministre chargé du plan approuve les marchéspublics passés pour le compte du ministère en char-ge des finances lorsque lesdits marchés sont d’unmontant correspondant aux seuils de compétence duministre chargé des finances.
Les marchés inférieurs à 10.000.000 de francs CFAdonnent lieu à des lettres de commande et ne sontpas soumis à l’approbation du ministre chargé desfinances.
Article 2 : Le présent décret sera enregistré et publiéau Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO
Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,
Gilbert ONDONGO
Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle écono-mique, ministre de l’économie, du plan, de l’aména-gement du territoire et de l’intégration,
Pierre MOUSSA
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 119
MINISTERE DE L’INTERIEUR ETDE LA DECENTRALISATION
Décret n° 2012-26 du 6 février 2012 modi-fiant et complétant certaines dispositions du décret n°2008-407 du 9 octobre 2008 modifiant et complétantle décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portantcréation, attributions et organisation des commissionsadministratives de révision des listes électorales
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 9-2001 du 10 décembre 2001 portant loiélectorale, telle que modifiée et complétée par la loi n° 5-2007 du 25 mai 2007;Vu le décret n° 59-101 du 26 mai 1959 relatif auxinscriptions d’urgence sur les listes électorales ;Vu le décret n° 2001-530 du 31 octobre 2001 portantcréation, attributions et organisation des commis-sions administratives de révision des listes électora-les tel que modifié et complété par le décret n° 2008-407 du 9 octobre 2008 ;Vu le décret n° 2003-326 du 19 décembre 2003 rela-tif à l’exercice du pouvoir réglementaire ;Vu le décret n° 2009-394 du 13 octobre 2009 relatifaux attributions du ministre de l’intérieur et de ladécentralisation ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement ;Vu les recommandations de la concertation politiquetenue du 15 au 17 décembre 2011 à Ewo dans ledépartement de la Cuvette-Ouest.
En Conseil des ministres,
Décrète :
Article premier : Les dispositions des articles 3, 3 biset 5 du décret n° 2008-407 du 9 octobre 2008 susvi-sé, sont modifiées et complétées ainsi qu’il suit :
Article 3 nouveau : Chaque commission administra-tive de révision des listes électorales comprend unbureau et des membres composés ainsi qu’il suit :
- président : le sous-préfet ou l’administrateur-maire ;
- premier vice-président : le représentant des partisou groupements politiques de la majorité ;
- deuxième vice-président : le représentant des par-tis ou groupements politiques de l’opposition ;
- troisième vice-président : le représentant des par-tis ou groupements politiques du centre ;
- quatrième vice-président : le représentant de lasociété civile appartenant à une organisation depromotion et de défense de la démocratie ou à celledont la mission a un rapport avec les élections ;
- rapporteur : le secrétaire général du district, de lacommunauté urbaine ou de l’arrondissement ;
- secrétaire : le représentant de l’administration ;- trésorier : le percepteur du district ou le receveur
de l’arrondissement.
- Membres
Le nombre des membres de la commission administra-tive de révision des listes électorales varie d’une entitéadministrative à une autre, suivant l’étendue géogra-phique et l’importance de la population du district, dela communauté urbaine ou de l’arrondissement.
Les membres sont proposés par les partis ou groupe-ments politiques de la majorité, de l’opposition, ducentre et par la société civile.
Article 3 bis nouveau : Chaque bureau d’enregistre-ment des demandes d’inscription, de modification, deretranchement ou de radiation est composé ainsiqu’il suit :
- président : le représentant de l’administration ;- secrétaire rapporteur : le représentant de l’admi-
nistration.
- Membres
Les membres sont choisis parmi les représentantsdes partis ou groupements politiques de la majorité,de l’opposition, du centre, de la société civile et leschefs de quartier ou de village, de zone ou de bloc duressort de la commission administrative de révisiondes listes électorales.
Article 5 nouveau : Les membres du bureau de lacommission administrative de révision des listes élec-torales, les membres du bureau d’enregistrement desdemandes d’inscription, de modification, de retran-chement ou de radiation sont nommés par arrêté duministre chargé des élections.
Toutefois, le président de la commission administra-tive de révision des listes électorales peut, aprèsconsultation du bureau, demander au ministre char-gé des élections de lui adjoindre un personnel sup-plémentaire.
Article 2 : Le présent décret, qui abroge toutes dispo-sitions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 6 février 2012
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO
Le ministre de l’intérieur et de la décentralisation,
Raymond Zéphirin MBOULOU
Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle de la sou-veraineté, garde des sceaux, ministre de la justice etdes droits humains,
Aimé Emmanuel YOKA
120 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 121
Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,
Gilbert ONDONGO
MINISTERE DES PETITES, MOYENNES ENTREPRISES ET DE L’ARTISANAT
Décret n° 2011-839 du 31 décembre 2011fixant les conditions d’obtention et de validité de lacarte professionnelle d’artisan
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif auxattributions du ministre des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.
En Conseil des ministres,
Décrète :
Chapitre 1 : Disposition générale
Article premier : L’accès à la profession d’artisan estsubordonné à l’obtention de la carte professionnelled’artisan.
Chapitre 2 : De la délivrance de la carteprofessionnelle d’artisan
Article 2 : La délivrance de la carte professionnelled’artisan est assujettie à l’inscription au répertoiredes métiers d’artisan pour les personnes physiques etau registre des entreprises artisanales pour les per-sonnes morales.
Article 3 : Pour obtenir la carte professionnelle, l’arti-san doit :
- soit être titulaire d’un diplôme ou d’un certificatattestant son aptitude professionnelle dans uneactivité artisanale, délivré par un organisme deformation technique et professionnelle, reconnupar l’Etat ;
- soit détenir une attestation de fin d’apprentissageen entreprise ou en atelier dans une activité arti-sanale, délivrée par le chef d’entreprise ou par unmaître artisan agréé par la direction générale del’artisanat.
Les conditions et les modalités d’agrément sont défi-nies par arrêté du ministre chargé de l’artisanat.
Article 4 : Peuvent également bénéficier de la carteprofessionnelle d’artisan les personnes qui, sans êtretitulaires d’un diplôme, d’un certificat ou d’une attes-tation prévus à l’article 3 du présent décret, répon-dent, aux conditions non cumulatives ci-après :
- avoir subi avec succès un test de qualificationprofessionnelle organisé sous l’égide de la direc-tion générale de l’artisanat. Toutefois, les person-nes qui ne passent pas avec succès le test dequalification peuvent en subir un nouveau aprèsavoir suivi un stage de perfectionnement recom-mandé par la direction générale de l’artisanat ;
- être reconnues dans le milieu social témoin del’expertise.
Les conditions de reconnaissance sont fixées pararrêté du ministre chargé de l’artisanat.
Article 5 : La carte professionnelle d’artisan est déli-vrée par le ministre chargé de l’artisanat.
Article 6 : La demande de la carte professionnelled’artisan est concomitante à celle de l’immatricula-tion au répertoire des métiers d’artisan ou au regis-tre des entreprises artisanales.
Article 7 : Le retrait de la carte professionnelle d’arti-san s’effectue auprès de l’agence nationale de l’artisa-nat dans les dix jours ouvrables suivant la date dedépôt de la demande.
Article 8 : La carte professionnelle d’artisan est attri-buée suivant une codification numérique conforme àla nomenclature des métiers d’artisan.
Cette carte contient les mentions suivantes :
- les noms et prénoms du titulaire ;- la date et le lieu de naissance ;- le genre ;- la nationalité ;- le numéro de la carte de résidence ;- le numéro de la carte nationale d’identité ou tout
autre document en tenant lieu ;- la fonction ;- l’adresse du siège de l’entreprise ou d’activité ;- l’adresse professionnelle ;- la raison sociale ;- la codification numérique ;- la date de validité et d’expiration ;- le numéro d’immatriculation au répertoire des arti-
sans ou au registre des entreprises artisanales ;- la signature et le cachet de l’autorité compétente ;- la photo.
Chapitre 3 : De la validité de la carteprofessionnelle d’artisan
Article 9 : La carte professionnelle d’artisan délivréeaux nationaux est valable pour une durée de troisans renouvelable sur toute l’étendue du territoirenational.
Celle délivrée aux étrangers est valable pour une
durée de deux ans renouvelable sur toute l’étenduedu territoire national.
La carte professionnelle d’artisan est strictement per-sonnelle et doit être présentée à toute réquisition desagents de l’autorité compétente dans l’exercice deleur fonction.
Article 10 : La carte professionnelle d’artisan délivréeaux personnes physiques est de couleur orange.
Celle délivrée aux personnes morales est de couleurblanche.
Article 11 : Le renouvellement de la carte profession-nelle d’artisan est sollicité au plus tard un mois avantl’expiration du délai légal de validité.
Toute modification de l’une des mentions prévues àl’article 8 du présent décret constitue une cause derenouvellement de la carte professionnelle d’artisan.
L’artisan dispose de trente jours pour déclarer lamodification de la mention.
Article 12 : En cas de perte de la carte professionnel-le d’artisan en cours de validité, l’artisan doit se faireun duplicata dans un délai n’excédant pas deuxmois.
Article 13: Le dossier de duplicata ou de renouvelle-ment de la carte professionnelle d’artisan comprend :
- une photocopie de la carte nationale d’identité, dela carte de séjour ou de tout autre pièce en tenantlieu ;
- une photocopie de l’ancienne carte ou du formu-laire de demande d’immatriculation au répertoiredes métiers ou au registre des entreprises arti-sanales ;
- une copie de l’extrait des indications figurant aurépertoire des métiers ou au registre des entre-prises artisanales ;
- le bordereau des frais réglementaires.
Article 14 : La carte professionnelle d’artisan estinvalidée dans les cas suivants :
- l’expiration du délai de validité ;- la falsification ;- l’obtention sur la base des fausses informations ;- l‘usage frauduleux ;- le changement intervenu en cours d’exploitation ;- la modification d’une ou de plusieurs mentions ;- la cession ou cessation d’activités ;- la radiation au répertoire des métiers ou au registre
des entreprises artisanales.
Chapitre 4 : Dispositions transitoires et finales
Article 15 : Toute personne détentrice d’une carte pro-fessionnelle d’artisan non conforme est tenue de seconformer aux dispositions du présent décret dans undélai de six mois à compter de sa date de publication.
Article 16 : Le présent décret, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO.
La ministre des petites, moyennesentreprises et de l’artisanat,
Yvonne Adélaïde MOUGANY
Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,
Gilbert ONDONGO
Décret n° 2011–840 du 31 décembre 2011instituant la nomenclature des métiers d’artisan
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu le règlement n° 001/CM/2000 portant adoptionde la nomenclature d’activités et de produits pour lesEtats membres d’AFRISTAT ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatifaux attributions du ministre des petites et moyen-nes entreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant Ia composition du Gouvernement.
En Conseil des ministres,
Décrète :
Article premier : II est institué en République duCongo une nomenclature des métiers d’artisan.
Article 2 : La nomenclature des métiers d’artisan estune liste des activités exercées dans le secteur del’artisanat. Elle est établie en vue d’une harmonisa-tion et d’une simplification par l’utilisation des codes,notamment dans les traitements informatiques desdonnées.
Article 3 : La nomenclature des métiers d’artisancomporte des branches, des corps et des métiers aux-quels sont attribués des codes numériques.
Les branches correspondent aux divisions de Ianomenclature des Etats membres d’AFRISTAT. Ellessont subdivisées en corps qui sont des regroupe-ments des principaux métiers.
122 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Article 4 : Le code numérique des métiers comprend six chiffres :
- les deux premiers chiffres indiquent la branche ;- les deux suivants indiquent le corps ;- les deux derniers indiquent le métier.
Article 5 : La liste des métiers jointe en annexe du présent décret, peut être révisée par arrêté du ministrechargé de l’artisanat, en fonction du développement du secteur de l’artisanat et de la création de nouveauxmétiers.
Article 6 : Le présent décret, qui abroge toutes dispositions antérieures contraires, sera enregistré et publiéau Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO
La ministre des petites, moyennesentreprises et de l’artisanat,
Yvonne Adélaïde MOUGANY
Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle économique, ministre de l’économie, du plan, de l’aménagement du territoire et de l’intégration,
Pierre MOUSSA
Le ministre de l’enseignement technique, professionnel, de la formation qualifiante et de l’emploi,
André OKOMBI SALISSA
Annexe : Nomenclature des métiers de l’artisanat
La nomenclature des métiers de l’artisanat comprend :
- trente-deux (32) branches ;- soixante-dix (70) corps de métiers ;- deux cent quarante-trois (243) métiers.
I. Liste des Branches
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 123
Branches Intitulés
1 Agriculture et activités annexes
2 Sylviculture, exploitation forestière, activités annexes
5 Pêche, pisciculture, aquaculture
13 Extraction de minerais métalliques
14 Autres activités extractives
15 Fabrication des produits alimentaires et de boissons
17 Fabrication de textiles
18 Fabrication d'articles d'habillement ; préparation et teinture des fourrures
19 Travail du cuir, fabrication d'articles de voyage, fabrication de chaussures
20 Travail de bois et fabrication d'articles en bois ou de vannerie
21 Fabrication de papier, de carton et d'articles en papier ou en carton
22 Edition, imprimerie et reproduction d'enregistrements
24 Fabrication de produits chimiques
25 Fabrication de produits en caoutchouc
26 Fabrication de verres, poteries et matériaux pour la construction
27 Métallurgie fonderie
N.B.: n.c.a signifie «non compris ailleurs»
II. Liste des corps de métiers
124 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
28 Fabrication d'ouvrages en métaux ; travail des métaux
29 Fabrication de machines et matériels n.c.a.
31 Fabrication de machines et de matériels électriques
33 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
34 Construction de véhicules automobiles
35 Fabrication d'autres matériels de transport
36 Fabrication de meubles ; activités de fabrication n.c.a.
45 Construction bâtiment
50 Réparation d'automobiles
52 Réparation d'articles domestiques
55 Hôtels et restaurants
60 transports terrestres
63 Activités des auxiliaires de transport
72 Activités informatiques et activités connexes
36 Assainissement, voirie et gestion des déchets
93 Activités de services personnels
Corps demétiers
Intitulés
01.1 Culture de céréales et autres cultures n.c.a.
01.2 Horticulture, pépinière
01.3 Culture de fruits, de noix, de plantes pour boissons ou épices
02.1 Sylviculture et exploitation forestière
02.2 Cueillette
05.0 Pêche, pisciculture et aquaculture
13.1 Extraction de minerais de fer
13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux
14.1 Extraction de pierres, de sables et d'argiles
14.2 Extraction d'engrais naturels et de minéraux pour l'industrie chimique
14.3 Activités extractives diverses
15.1 Abattage, transformation et conservation de viande
15.2 Transformation et conservation des poissons, crustacés et mollusques
15.3 Transformation et conservation de fruits et légumes et noix
15.4 Fabrication de corps gras
15.5 Fabrication de produits laitiers et de glaces
15.6 Travail des grains ; fabrication de produits amylacés
15.7 Fabrication de produits alimentaires à base de céréales n.c.a.
15.8 Fabrication de produits alimentaires n.c.a.
15.9 Fabrication de boissons
17.1 Filature, tissage et ennoblissement textile
17.2 Fabrication d'autres articles textiles
17.3 Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie
18.0 Fabrication d'articles d'habillement, préparation et teinture des fourrures
19.1 Travail du cuir, fabrication d'articles de voyage
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 125
19.2 Fabrication de chaussures
20.1 Sciage et rabotage du bois
20.2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
21.0 Fabrication de carton ondulé et d'emballage en papier ou en carton
22.1 Edition
22.2 Imprimerie
22.3 Reproduction d'enregistrements
24.1 Fabrication de produits chimiques de base
24.2 Fabrication des produits pharmaceutiques
24.3 Fabrication de savons, de parfums et de produits d'entretien
24.4 Fabrication d'autres produits chimiques
25.1 Fabrication de produits en caoutchouc
25.2 Fabrication de produits en matière plastique
26.1 Fabrication de verres et d'articles en verre
26.2 Fabrication de produits céramiques
26.3Fabrication de ciment, de matériaux et d'ouvrages en béton ou en pierre et d'autres produits miné-raux métalliques n.c.a
27.1 Sidérurgie et première transformation de l'acier
27.2 Métallurgie et première transformation des métaux précieux et des métaux non ferreux
27.3 Fonderie
28.1 Construction et menuiserie métalliques ; fabrication de citernes, réservoirs et générateurs de vapeur
28.2 Fabrication d'autres ouvrages en métaux ; travail des métaux
29.1 Fabrication de machines et appareils d'usage général
29.2 Fabrication de machines et appareils d'usage spécifique
31.0 Fabrication de machines et de matériels électriques
33.0 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
34.0 Construction de véhicules automobiles
35.1 Construction et réparations navales, aéronautiques et ferroviaires
36.1 Fabrication de matelas et de meubles
36.2 Activités de fabrication n.c.a.45.1 Préparation des sites
45.2 Construction de bâtiments génie civil
45.3 Travaux d'installation
45.4 Travaux de finition50.1 Hôtels et autres moyens d'hébergement de courte durée
50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles
50.4 Réparation de motocycles
52.5 Réparation d'articles personnels et domestiques
55.2 Restaurant, débit de boissons
60.2 Transports routiers de passagers
60.3 Transports routiers de marchandises
63.1 Manutention et entreposage
63.3 Activités d'organisation des transports
72.2 Maintenance de matériels informatiques et d'équipements de bureau
90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets93.0 Activités de services personnels
III. Nomenclature des métiers de l’artisanat
126 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
AGRICULTURE ET ACTIVI-TES ANNEXES
01
Culture de céréales et autres culturesn.c.a.
01.1
Egrainage de coton 01.15.01
Culture de légumes, horticulture : pépi-nière
01.2
Maraicher 01.21.01
Horticulteur 01.22.01
Jardinier/paysagiste 01.22.02
Culture de fruits, de noix, de plantespour boissons ou épices
01.3
Sécheur de cacao 01.31.01
Sécheur de café 01.32.01
Sécheur de thé 01.32.02
Sécheur de plantes pour épices 01.37.01
SYLVICULTURE, EXPLOITA-TION FORESTIERE, ACTIVI-TES ANNEXES
2
Sylviculture et exploitation forestière 02.1
Ramasseur coupeur de bois de chauffe
02.12.01
Cueillette 02.2
Cueilleur de gommes naturelles 02.20.01
Cueilleur de fruits et autres produitsforestiers
02.20.02
PECHE, PISCICULTURE,AQUACULTURE
5
Pêche, pisciculture, aquaculture 05.0
Artisan pêcheur 05.00.01EXTRACTION DE MINERAISMETALLIQUES
13
Extraction de minerais de fer 13.1
Exploitant de minerais de fer 13.10.01
Extraction de minerais de métaux nonferreux
13.2
Exploitant de gisement de mineraisde métaux précieux
13.21.01
Exploitant de gisement de la bauxite 13.22.01
Exploitant de gisement de mineraisde cuivre
13.23.01
Exploitant de gisement d'autres mine-rais métalliques n.c.a.
13.25.01
AUTRES ACTIVITESEXTRACTIVES
14
Extraction de pierres, de sables et d'ar-giles
14.1
Casseur de pierres 14.10.01
Extracteur de sables 14.10.02
Extracteur d'argiles 14.10.03
Extraction d’engrais naturels et deminéraux pour l'industrie chimique Extraction d’engrais
14.2
Exploitant de gisement de phosphatesnaturels
14.21.01
Exploitant de gisement de sels natu-rels de potassium
14.21.02
Activités extractives diverses 14.3Exploitant de gisement de sel etnatron
14.31.01
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 127
FABRICATION DESPRODUITS AUMEN-TAIRES ET DE BOIS-SONS
15
Abattage, transforma-tion et conservationde viande
15.1
Boucher charcutier 15.10.01
Fabricant de préparations à base de viandes 15.10.02
Transformation etconservation des pois-sons, crustacés etmollusques
15.2
Producteur de poissons séchés et/ou salés 15.22.01
Fumeur de poisson 15.22.02
Fabricant de préparations à base de poissons 15.23.01
Fabricant de préparations à base de coquillages, crusta-cés et mollusques
15.23.02
Fabricant de farine de poissons 15.23.03
Transformation etconservation de fruitset légumes et noix
15.3
Fabricant de jus de fruits et légumes 15.30.01
Exploitant de gisement de diamant 14.32.01
Orpailleur 14.32.02
Exploitant de gisement d'autres pierres précieuses 14.32.03
Marbrier 14.33.01
Exploitant de gisement de minéraux divers n.c.a. 14.33.02
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
Fabricant de pâte d'arachide 15.30.02
Fabricant de préparations à base de légumes 15.30.03
Fabricant de préparations à base de fruits 15.30.04
Fabricant d'autres produits à base de fruits et légumes 15.30.05
Fabrication de corpsgras
15.4
Fabricant d'huile de palme ou de palmiste 15.40.01
Fabricant d'huile d'arachide 15.40.02
Fabricant d'huile de coton 15.40.03
Fabricant d'huile de soja 15.40.04
Fabricant d'autres huiles végétales 15.40.05
Fabricant d'huiles animales 15.40.06
Fabricant d'autres corps gras, graisses et tourteaux 15.40.07
Fabrication de pro-duits laitiers et de glaces
15.5
Producteur de laits liquides 15.50.01
Fabricant de laits en poudre 15.50.02
Fabricant de beurres, fromages, yaourts et crèmes de lait 15.50.03
Fabricant de crèmes glacées et sorbets 15.50.04
128 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Fabrication de produitsalimentaires à base decéréales n.c.a.
15.7
Fabricant de croquettes, galettes, beignets et autres pro-duits alimentaires à base de céréales n.c.a.
15.70.01
Boulanger pâtissier 15.71.01
Biscuitier 15.72.01
Fabricant de pâtes alimentaires 15.73.01
Fabricant de couscous et de produits farineux similaires 15.73.02
Fabrication de produitsalimentaires n.c.a.
15.8
Fabricant de cacao en masse ou en poudre 15.82.01
Fabricant de beurre de cacao 15.82.02
Fabricant de chocolat et préparations à base de chocolat 15.82.03
Confiseur 15.82.04
Torréfacteur de café 15.83.01
Fabricant de thé conditionné et infusions 15.83.02
Fabricant de condiments et 15.84.01
assaisonnements
Fabricant de produits alimentaires divers 15.85.01
Fabrication de boissons 15.9
Fabricant de boissons alcoolisées distillées 15.91.01
Fabricant d'autres boissons alcoolisées à base de céréa-les, de tubercules ou de fruits
15.91.02
Fabricant de boissons non alcoolisées diverses 15.92.01
FABRICATIONDE TEXTILES
17
Filature, tissage et enno-blissement textile
17.1
Fileur sur coton/fabricant de fils de coton 17.10.01Fileur sur autres fibres/fabricant d'autres fils 17.10.02Tisserand sur coton/fabricant de tissus de coton 17.10.03
Tisserand sur autres fibres/ fabricant de tissus enraphia et autres tissus
17.10.04
Teinturier 17.10.05Brodeur 17.10.06Fournisseur d'autres services d'ennoblissement textile 17.10.07
Fabrication d'autres arti-cles textiles
17.2
Fabricant de tapis et carpettes 17.21.01Fabricant de linges de maison 17.22.01Fabricant de ficelles, cordes et cordages 17.22.02Fabricant réparateur de filets à mailles et cordages 17.22.03
Fabrication d'étoffes etd'articles de bonneterie
17.3
Tricoteur 17.30.01Fabricant d’étoffes à mailles 17.30.02
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
Travail des grains fabrica-tion de produits amylacés
15.6
Décortiqueur broyeur d'arachides. de riz et autres grains 15.61.01
Fabricant de gari et tapioca 15.61.02
Fabricant de cossettes de manioc et d'igname 15.61.03
Fabricant d'aliments de bétail 15.61.04
Meunier de grains de blé 15.61.05
Meunier de grains d'autres céréales 15.61.06
Meunier de tubercules et autres grains n.c.a. 15.61.07
Producteur de céréales transformées 15.61.08
Fabricant d'huile de maïs et autres produits amylacés 15.62.01
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 129
FABRICATION D'ARTICLESD'HABILLEMENT, PREPARA-TION ET TEINTURE DES FOUR-RURES
18
Fabrication d'articles d'ha-billement, préparation et tein-ture des fourrures
18.0
Chapelier 18.00.01
Modéliste 18.00.02
Tailleur 18.00.03
Couturier 18.00.04
Brodeur 18.00.05
Fabricant de fourrures 18.00.06
TRAVAIL DU CUIR, FABRICA-TION D'ARTICLES DE VOYAGE,FABRICATION DE CHAUSSURES
19
Travail du cuir, fabricationd'articles de voyage
19.1
Peaussier tanneur 19.11.01
Graveur sur cuir 19.11.02
Fabricant d'articles de voyage et de maroqui-nerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie
19.12.01
Fabrication de chaussures 19.2
Fabricant de chaussures et articles chaus-sants
19.20.01
Cordonnier 19.20.02
TRAVAIL DE BOIS ET FABRICA-TION D'ARTICLES EN BOIS OUDE VANNERIE
20
Sciage et rabotage du bois 20.1
Scieur raboteur du bois 20.10.01
Fabrication d'articles en bois,liège, vannerie et sparterie
20.2
Menuisier 20.22.01
Ebéniste 20.22.02
Tourneur sur bois 20.22.03
Fabricant d'emballage en bois 20.22.04
Sculpteur sur bois 20.23.01
Sciage et rabotage du bois 20.1
Scieur raboteur du bois 20.10.01
Fabrication d'articles en bois,liège, vannerie et sparterie
20.2
Menuisier 20.22.01
Ebéniste 20.22.02
Tourneur sur bois 20.22.03
Fabricant d'emballage en bois 20.22.04
Sculpteur sur bois 20.23.01
Fabricant de tam-tams et instruments demusique en bois
20.23.02
Boisselier/fabricant d'articles divers en bois 20.23.03
Fabricant d'articles divers en liège 20.23.04
Pyrograveur 20.23.05
Vannier/fabricant des sparteries 20.24.01
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
130 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
FABRICATION DEPAPIER, DE CARTON ETD'ARTICLES EN PAPIEROU EN CARTON
21
Fabrication de carton ondu-lé et d'emballage en papierou en carton
21.0
Fabricant d'emballages en papier ou en carton 21.02.01
Fabricant d'articles en papier ou en carton 21.03.01
EDITION, IMPRIMERIEET REPRODUCTIOND'ENREGISTREMENTS
22
Edition 22.1
Relieur 22.10.01
Preneur d'images/photographe-caméraman indépen-dant
22.10.02
Producteur de cartes postales et produits divers de l'é-dition
22.10.03
Imprimerie 22.2
Typographe 22.20.01
Graveur 22.20.02
Sérigraphe 22.20.03
Reproduction d'enregistre-ments
22.3
Reproducteur d'enregistrements sonores ou vidéo 22.30.01
Reproducteur d'enregistrements informatiques 22.30.02
FABRICATION DE PRO-DUITS CHIMIQUES
24
Fabrication de produits chi-miques de base
24.1
Fabricant de produits azotés et engrais 24.1 1.01
Charbonnier 24.12.01
Fabricant de colorants, pigments et agents tonnants 24.13.01
Fabrication des produitspharmaceutiques
24.2
Fabricant des médicaments traditionnels 24.22.01
Fabrication de savons, deparfums et de produitsd'entretien
24.3
Fabricant de savons et produits de nettoyage ménager 24.31.01
Fabricant de produits d'entretien 24.31.02
Fabricant de parfums et produits de toilette 24.32.01
Fabrication d'autres pro-duits chimiques
24.4
Fabricant d'huiles essentielles 24.43.01
FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC
25
Fabrication de produits encaoutchouc
Fabricant d'ouvrages en caoutchouc 25.12.01
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 131
Fabrication de produits enmatière plastique
25.2
Fabricant d'articles divers en plastique 25.20.01
FABRICATION DEVERRE, POTERIES ETMATERIAUX POUR LACONSTRUCTION
26
Fabrication de verres etd'articles en verre
26.1
Verrier 26.10.01
Fabrication de produitscéramiques
26.2
Fabricant de carreaux en céramique 26.21.01
Tuilier 26.22.01
Fabricant de briques en terre 26.22.02
Potier 26.23.01
Fabricant d'autres produits céramiques 26.23.02
Fabrication de ciment, dematériaux et d'ouvrages enbétons ou en pierre et d'au-tres produits minérauxmétalliques n.c.c
26.3
Fabricant de chaux et plâtre 26.31.01
Fabricant de pavés 26.32.01
Fabricant de matériaux et ouvrages en ciment, en bétonou en plâtre autres que les pavés
26.32.02
Tailleur de pierre 26.32.03
Sculpteur de pierre 26.32.04
METALLURGIE FONDERIE
27
Sidérurgie et premièretransformation de l'acier
27.1
Fabricant des produits de la sidérurgie (fer, fonte, acier)et de la première transformation de l'acier
27.10.01
Métallurgie et premièretransformation des métauxprécieux et des métaux nonferreux
27.2
Fabricant des produits de la métallurgie et des produitsde la première transformation des métaux précieux etdes métaux non ferreux (argent, or, alumine, alumi-nium, etc.)
27.20.01
Fonderie 27.3
Fondeur/fabricant de pièces de fonderie 27.30.01
FABRICATION D'OUVRA-GES EN METAUX ; TRA-VAIL DES METAUX
28
28.1
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
132 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Charpentier métallier 28.10.01
Menuisier métallique 28.10.02Chaudronnier 28.10.03
Fabrication d'autres ouvra-ges en métaux. travail desmétaux
28.2
Coutelier 28.20.01Serrurier 28.20.02Ferblantier 28.20.03Tourneur 28.20.04Rectifieur 28.20.05Ajusteur 28.20.06Soudeur 28.20.07Oxycoupeur 28.20.08Forgeron 28.20.09
FABRICATION DEMACHINES ET MATE-RIELS N.C.A.
29
Fabrication de machines etappareils d'usage général
29.1
Fabricant de pompes et systèmes hydrauliques 29.10.01
Fabricant d'articles de robinetterie 29.10.02
Fabricant de fours et brûleurs 29.10.03
Fabricant d'autres machines d'usage général 29.10.04
Installateur réparateur de machines et appareils d'usa-ge général
29.10.05
Fabrication de machines etappareils d'usage spécifique
29.2
Fabricant de matériels agricoles 29.20.01
Fabricant de machines-outils 29.20.02
Fabricant de métiers à tisser 29.20.03
Armurier 29.20.04
Installateur réparateur de machines et appareils d'usa-ge spécifique
29.20.05
FABRICATION DEMACHINES ET DEMATERIELS ELEC-TRIQUES
Fabrication de machines etde matériels électriques
31.0
Rebobineur
Installateur réparateur de machines et matériels élec-triques
FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDI-CAUX, DE PRECISION,D'OPTIQUE ET D'HOR-LOGERIE
Fabrication d'instrumentsmédicaux, de précision,d'optique et d'horlogerie
Fabricant de matériel orthopédique
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
FABRICATION D'OUVRA-GES EN METAUX : TRAVAIL DES METAUX
28
Construction et menuiseriemétalliques; fabrication deciternes, réservoirs et géné-rateurs de vapeur
28.1
Horloger 33.00.02
Installateur réparateur d'instruments médicaux, de pré-cision et d'optique
33.00.03
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 133
CONSTRUCTION DEVEHICULES AUTOMOBILES
34
Construction de véhiculesautomobiles
34.0
Carrossier 34.00.01
Fabricant de remorques 34.00.02
FABRICATION D'AUTRESMATERIELS DE TRANS-PORT
35
Construction et réparationsnavales, aéronautiques etferroviaires
35.1
Fabricant de pirogues 35.10.01
Fabricant de barges 35.10.02
Services de réparation navale 35.10.03
FABRICATION DE MEU-BLES , ACTIVITES DEFABRICATION N.C.A.
36
Fabrication de matelas etde meubles
36.1
Matelassier garnisseur 36.11.01
Fabricant de meubles 36.12.01
Activités de fabricationn.c.a.
36.2
Bijoutier-orfèvre 36.21.01
Fabricant d'instruments de musique 36.22.01
Fabricant de jeux et jouets 36.24.01
Brossier/fabricant de balais 36.24.02
Peintre-dessinateur 36.24.03
Peintre-décorateur 36.24.04
Maquettiste 36.24.05
Portraitiste 36.24.06
CONSTRUCTION BATIMENT
45
Préparation des sites 45.1
Puisatier/foreur 45.10.01
Construction de bâtimentsgénie civil
45.2
Briquetier 45.21.01
Bétonnier 45.21.02
Ferrailleur 45.21.03
Coffreur 45.21.04
Fabricant d'échafaudages 45.21.05
Dessinateur bâtiment 45.21.06
Maçon 45.21.07
Charpentier 45.21.08
Constructeur de bâtiments en matériau autre que leciment
45.21.09
Paveur 45.22.01
Constructeur d'ouvrages d'art et de réseaux 45.22.02
Travaux d'installation 45.3
Electricien en bâtiment 45.30.01
Plombier 45.30.02
Installateur de climatiseurs 45.30.03
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
134 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Installateur des équipements anti-incendie 45.30.04
Installateur d'autres équipements de bâtiment 45.30.05
Travaux de finition 45.4
Plâtrier en bâtiment 45.40.01
Ornemaniste 45.40.02Carreleur 45.40.03Mosdiste 45.40.04Stucateur 45.40.05Poseur de papiers peints 45.40.06Parqueteur 45.40.07
Vitrier miroitier 45.40.08
Peintre en bâtiment 45.40.09
REPARATION D'AUTO-MOBILES
50
Entretien et réparation devéhicules automobiles
50.2
Mécanicien autos 50.20.01
Electricien autos 50.20.02
Tôlier-peintre autos 50.20.03
Vulcanisateur-monteur de pneus 50.20.04
Réparation de motocycles 50.4
Réparateur de motocycles 50.42.01
REPARATION D'ARTI-CLES DOMESTIQUES
52
Réparation d'articles per-sonnels et domestiques
52.5
Frigoriste 52.50.01Réparateur de climatiseurs 52.50.02
Réparateur de radios, téléviseurs et appareils demusique
52.50.03
Réparateur d'articles personnels & domestique n.c.a 52.50.04
HOTELS ET RESTAU-RANTS
55
Hôtels et autres moyensd'hébergement de courtedurée
55.1
Agent hôtelier 55.10.01
Restaurant, débit de bois-sons
55.2
Restaurateur 55.21.01
Traiteurs 55.21.02
Cantinier 55.21.03
Cuisinier 55.21.04
TRANSPORTS TERRES-TRES
60
Transports routiers de pas-sagers
60.2
Taximan 60.21.01
Chauffeur d'autobus 60.21.02
Transports routiers demarchandises
60.3
Chauffeur de véhicules de transport de grumes 60.30.01
Chauffeur de véhicules de transport d'autres marchan-dises
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
Décret n° 2011-841 du 31 décembre 2011 instituant un répertoire des métiers d’artisan et un regis-tre des entreprises artisanales
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’artisanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif aux attributions du ministre des petites et moyennes entre-prises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portant organisation du ministère des petites et moyennes entre-prises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portant nomination de nouveaux ministres et fixant la compositiondu Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modifiant la composition du Gouvernement.
En Conseil des ministres,
Décrète :
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 135
ACTIVITES DES AUXI-LIAIRES DE TRANSPORT
63
Manutention et entreposage
63.1
Manutentionnaire 63.11.01
Entreposeur 63.12.01
Activités d'organisation destransports
63.3
Guide touristique 63.31.01
ACTIVITES INFORMA-TIQUES ET ACTIVITESCONNEXES
72
Maintenance de matérielsinformatiques et d'équipe-ments de bureau
72.2
Réparateur de machines à écrire 72.20.01
Fournisseur de services de maintenance de matérielsinformatiques
72.20.02
Fournisseur de services de maintenance d'autres équi-pements de bureau
72.20.03
ASSAINISSEMENT, VOI-RIE ET GESTION DESDECHETS
90
Assainissement, voirie etgestion des déchets
90.0
Ramasseur d'ordures ménagères 90.00.01
AcTIVITES DE SERVICESPERSONNELS
93
Activités de services per-sonnels
93.0
Blanchisseur 93.01.01
Coiffeur 93.02.01
Esthéticien 93.02.02
Garde malade 93.04.01
Gardien 93.04.02
BRANCHES CORPS DE METIERS METIERS CODES
Chapitre 1 : Dispositions générales
Article premier : Il est institué un répertoire desmétiers d’artisan et un registre des entreprises arti-sanales en République du Congo.
Article 2 : Le répertoire des métiers d’artisan et unregistre des entreprises artisanales ont pour objet d’i-dentifier les artisans personnes physiques et lesentreprises artisanales par voie d’immatriculation.
Article 3 : Toute personne physique ou morale denationalité congolaise ou étrangère ayant la qualitéd’artisan, a l’obligation de se faire immatriculer aurépertoire des métiers d’artisan ou au registre desentreprises.
Chapitre 2 : De la tenue du répertoireet du registre
Article 4 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales comprennent :
- un registre d’arrivée mentionnant dans l’ordrechronologique la date et le numéro de chaquedemande acceptée, les noms, prénoms, labranche, le corps et les métiers du demandeur ;
- la collection des dossiers individuels tenus parordre alphabétique.
Article 5 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales sont tenus par ladirection générale de l’artisanat.
Article 6 : Le répertoire des métiers d’artisan et leregistre des entreprises artisanales sont publics. Ilspeuvent être consultés par toute personne intéressée.
Celle-ci peut demander à ses frais une copie surpapier libre des inscriptions.
Chapitre 3 : De la procédure d’immatriculationau répertoire ou au registre
Article 7 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales est déposée à l’agence nationale del’artisanat qui en assure la transmission à la direc-tion générale de l’artisanat.
Article 8 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales se fait sur la base du formulairenécessaire à l’obtention de la carte professionnelled’artisan.
Ce formulaire contient les mentions suivantes :
- les noms et prénoms du demandeur ;- la date et le lieu de naissance ;- la nationalité ;- le genre ;- la dénomination sociale ;- la forme juridique de l’activité ;- l’adresse personnelle ;
- l’adresse professionnelle ;- le numéro de téléphone ;- le numéro de la carte d’identité ou toute autre
pièce en tenant lieu ;- le nom sous lequel le demandeur veut exercer son
ou ses métiers ainsi que l’enseigne utilisée ;- la branche d’activité ;- les métiers à exercer ;- la carte photo format identité ;- la signature du demandeur ;- la signature de l’autorité.
Article 9 : La demande d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales doit être accompagnée des piècesci-après :
- un extrait d’acte de naissance ou toute autre pièceen tenant lieu ;
- un certificat de nationalité ;- un extrait de casier judiciaire ;- une photocopie de la pièce nationale d’identité ;- une copie de la carte de séjour ou de la carte de
résident, ou toute autre pièce en tenant lieu, encours de validité ;
- une pièce justifiant la qualité d’artisan ;- quatre photos format identité.
Article 10 : La demande d’immatriculation est établieen trois exemplaires sur le formulaire cité à l’article 8du présent décret.
Le premier exemplaire est remis au demandeur, ledeuxième est transmis à la direction générale de l’ar-tisanat et le troisième est conservé à l’agence natio-nale de l’artisanat.
Article 11 : Le numéro d’immatriculation au répertoi-re des métiers d’artisan et/ou au registre des entre-prises artisanales est attribué par la direction géné-rale de l’artisanat et est disponible auprès de l’agen-ce nationale de l’artisanat dans les dix jours ouvra-bles, suivant la date de dépôt de la demande.
Article 12 : Il est fait obligation à tout artisan dûmentimmatriculé au répertoire des métiers d’artisan et/ouau registre des entreprises artisanales, de porter surses correspondances son numéro d’immatriculation.
Article 13 : Toute modification ou cessation d’activitédoit être déclarée à l’agence nationale de l’artisanatdans les trente jours, à compter de la date de modifi-cation ou de cessation d’activités.
L’agence nationale de l’artisanat transmet à la direc-tion générale de l’artisanat la déclaration de modifi-cation ou de cessation d’activités.
La direction générale de l’artisanat procède à unemention en marge du répertoire des métiers d’artisanet du registre des entreprises artisanales en cas demodification d’activité, de radiation ou de cessationd’activités.
Article 14 : La direction générale de l’artisanat inter-
136 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
vient dans le cas suivant :
- la cessation d’activités; - la faillite ;- la déchéance des droits civiques ;- la dissolution ;- le décès.
Chapitre 4 : Dispositions diverses et finales
Article 15 : Les mentions citées aux articles 12 et 13du présent décret font l’objet d’une publication auJournal officiel par le ministre chargé de l’artisanat.
Article16 : Le présent décret, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO.
La ministre des petites, moyennesentreprises et de l’artisanat,
Yvonne Adélaïde MOUGANY
Le ministre d’Etat, coordonnateur du pôle écono-mique, ministre de l’économie, du plan, de l’aménage-ment du territoire et de l’intégration,
Pierre MOUSSA
Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,
Gilbert ONDONGO
Le ministre de l’enseignement technique, profession-nel, de la formation qualifiante et de l’emploi,
André OKOMBI SALISSA
Décret n° 2011-842 du 31 décembre 2011portant attributions, organisation et fonctionnementdu conseil national de l’artisanat
Le Président de la République,
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 7-2010 du 22 juin 2010 régissant l’arti-sanat en République du Congo ;Vu le décret n° 2005-182 du 10 mars 2005 relatif auxattributions du ministre des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2005-327 du 29 juillet 2005 portantorganisation du ministère des petites et moyennesentreprises, chargé de l’artisanat ;Vu le décret n° 2011-558 du 17 août 2011 portantnomination de nouveaux ministres et fixant la com-position du Gouvernement ;Vu le décret n° 2011-737 du 12 décembre 2011 modi-fiant la composition du Gouvernement.
En Conseil des ministres,
Décrète :
Chapitre 1 : Disposition générale
Article premier : Le conseil national de l’artisanat estun cadre de concertation et de régulation du secteurpublic et privé pour la conception et la mise en oeu-vre des politiques et des activités de l’artisanat.
Il est placé sous l’autorité du ministre chargé de l’ar-tisanat.
Chapitre 2 : Des attributions
Article 2 : Le conseil national de l’artisanat est char-gé, notamment, de :
- participer à l’élaboration des politiques nationalesde l’artisanat ;
- veiller à l’exécution des choix nationaux dans ledomaine de l’artisanat ;
- émettre des avis sur les programmes et les textesrelatifs à l’artisanat ;
- proposer des mesures susceptibles de favoriser lebon fonctionnement et le développement dusecteur de l’artisanat ;
- proposer des sanctions à l’égard de tout con-trevenant aux dispositions relatives à l’artisanat.
Chapitre 3 : De la compositionet du fonctionnement
Section 1 : De Ia composition
Article 3 : Le conseil national de l’artisanat est com-posé de soixante-cinq membres ainsi qu’il suit :
- un représentant de la Présidence de la République;- un représentant du ministère des transports, de
l’aviation civile et de la marine marchande ;- un représentant du ministère de l’économie, du
plan, de l’aménagement du territoire et de l’inté-gration ;
- un représentant du ministère de la justice et desdroits humains ;
- un représentant du ministère du travail et de lasécurité sociale ;
- un représentant du ministère du développementindustriel et de la promotion du secteur privé ;
- un représentant du ministère des finances, dubudget et du portefeuille public ;
- un représentant du ministère des affairesétrangères et de la coopération ;
- un représentant du ministère de l’intérieur et de ladécentralisation ;
- un représentant du ministère des mines et de lagéologie,
- un représentant du ministère du développementdurable, de l’économie forestière et de l’environ-nement ;
- un représentant du ministère de la fonctionpublique et de la réforme de l’Etat ;
- un représentant du ministère de la construction,
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de l’urbanisme et de l’habitat ;- un représentant du ministère de l’agriculture et de
l’élevage ;- un représentant du ministère chargé de la défense
nationale ;- trois représentants du ministère des petites,
moyennes entreprises et de l’artisanat ;- un représentant du ministère du commerce et des
approvisionnements ;- un représentant du ministère de l’enseignement
technique, professionnel, de la formation qualifi-ante et de l’emploi ;
- un représentant du ministère de la pêche et del’aquaculture ;
- un représentant du ministère de la recherche scientifique ;
- un représentant du ministère de la culture et desarts ;
- un représentant du ministère chargé des zoneséconomiques spéciales ;
- un représentant du ministère de l’industrie touris-tique et des loisirs ;
- un représentant du ministère des affaires foncièreset du domaine public ;
- un représentant du ministère de la promotion dela femme et de l’intégration de la femme audéveloppement ;
- un représentant du ministère de l’éducationcivique et de la jeunesse ;
- un représentant du Sénat ;- un représentant de l’Assemblée nationale ;- un représentant du Conseil économique et social ;- quatre représentants des chambres consulaires ;- cinq représentants de la société civile;- cinq représentants des groupements et associa-
tions des artisans ;- vingt représentants des activités artisanales struc-
turées.
Section 2 : Du fonctionnement
Article 4 : Le conseil national de l’artisanat est dirigépar un bureau de cinq membres composé ainsi qu’ilsuit :
- président : le ministre chargé de l’artisanat ;- vice-président : un professionnel de l’artisanat ;- rapporteur : un représentant de la société civile ;- secrétaire : le directeur général de l’artisanat ;- trésorier : le représentant du ministère en charge
des finances.
Article 5 : Les membres du conseil national de l’arti-sanat sont nommés par décret du Président de laRépublique.
Article 6 : La durée du mandat de membre du conseilnational de l’artisanat est de trois ans renouvelableune fois.
En cas de vacance d’un poste dûment constatée, leremplacement du membre concerné intervient dansles mêmes conditions que celles prévues aux articles3, 4 et 5 du présent décret.
Article 7: Les modalités de fonctionnement du conseilnational de l’artisanat sont fixées par un règlementintérieur adopté par la majorité de ses membres.
Chapitre 4 : Dispositions diverses et finales
Article 8 : Les frais de fonctionnement du conseilnational de l’artisanat sont à la charge du budget del’Etat.
Article 9: Le présent décret, qui abroge toutes dispo-sitions antérieures contraires, sera enregistré etpublié au Journal officiel de la République du Congo.
Fait à Brazzaville, le 31 décembre 2011
Par le Président de la République,
Denis SASSOU-N’GUESSO.
La ministre des petites, moyennesentreprises et de l’artisanat,
Yvonne Adélaïde MOUGANY
Le ministre des finances, du budgetet du portefeuille public,
Gilbert ONDONGO
B - TEXTES PARTICULIERS
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’AVIATIONCIVILE ET DE LA MARINE MARCHANDE
NOMINATION
Décret n° 2011-844 du 31 décembre 2011.Mme BEYINA-MOUSSA (Fatima) est nommée direc-trice générale d’Equatorial Congo Airlines.
Le présent décret prend effet à compter de la date deprise de fonction de Mme BEYINA-MOUSSA (Fatima).
MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
NOMINATION
Décret n° 2012-27 du 6 février 2012. Sontnommés directeurs centraux :
- Directeur de la sécurité publique : Colonel MONKA-LA TCHOUMOU (Jules)
- Directeur de la police judiciaire : Colonel KOUGNIOKOGNA (Jean Roger)
- Directeur de la police administrative et de la régle-mentation : Colonel NDOUDI (Jean Claude)
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- Directeur des renseignements généraux : ColonelALLAKOUA (Jean Aive)
- Directeur de la sécurité aux frontières : ColonelMVOULA MOUKOUYOU
- Directeur des transmissions et informatique :Colonel MALELA (Martin)
- Directeur de l’identification civile : Colonel KIENA-KA (Henri Jacques)
- Directeur des finances et matériels : ColonelONDONGO (Serge)
Les intéressés percevront les indemnités prévues parles textes en vigueur.
Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions des intéressés.
Décret n° 2012-28 du 6 février 2012. Lecolonel NGAMPIKA (Grébert) est nommé directeur del’école nationale supérieure de police.
Le colonel NGAMPIKA (Grébert) percevra les indem-nités prévues par les textes en vigueur.
Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions de l’intéressé.
Décret n° 2012-29 du 6 février 2012. Sontnommés maires d’arrondissements :
Commune de Nkayi
- Arrondissement 1 : M. MOUINDA (Jean).- Arrondissement 2 : M. NZAOU (Eugène).
Les intéressés percevront les indemnités prévues parles textes en vigueur.
Le présent décret abroge toutes dispositions anté-rieures contraires et prend effet à compter de la datede prise de fonctions des intéressés.
AUTORISATION
Arrêté n° 2110 du 10 février 2012. M.KAMBA (André), domicilié au n° 116, rue MatsionaNzoulou, Batignolles, Moungali, Brazzaville est autori-sé à acquérir une arme de chasse de type calibre 12.
Dès qu’il sera en possession de son arme, KAMBA(André) devra se soumettre à la réglementation envigueur notamment se munir d’un permis de portd’arme réglementaire dans les 48 heures de sonacquisition.
MINISTERE DES MINESET DE LA GEOLOGIE
AUTORISATION
Arrêté n° 2014 du 7 février 2012. En appli-cation des dispositions des articles 45 et 46 de la loi
n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier etdes articles 59, 60, 61, 63 du décret n° 2007-274 du21 mai 2007 fixant les conditions de prospection, derecherche et d’exploitation des substances minéraleset celles de la surveillance administrative, il est attri-bué à la société Zhong Jin Hui Da Mine S.A Congo,une autorisation d’exploitation de type industrield’un site aurifère alluvionnaire dans les limites du « permis Aboundji », dans le district de Kéllé.
Le site d’exploitation est défini par les limites géogra-phiques suivantes :
Sommet Longitude LatitudeA 13°50’00 ‘’ E 00°00’00’’SB 13°55’00 ‘’ E 00°00’00’’SC 13°55’00 ‘’ E 00°04’00’’SD 13°50’00 ‘’ E 00°04’00’’S
L’autorisation d’exploitation visée à l’article 1er ci-dessus est accordée pour une durée de cinq ans. Ilpeut faire l’objet d’une transformation en permisd’exploitation dans les conditions prévues par le codeminier.
Conformément aux dispositions des articles 3 et 157de la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant codeminier, la société Zhong Jin Hui Da S.A. Congo doits’acquitter d’une redevance minière à taux fixe.
Une étude d’impact sur l’environnement portant surl’activité de production et de traitement de l’or doitêtre présentée avant l’entrée en production de ce sitealluvionnaire.
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
NOMINATION
Arrêté n° 2105 du 10 février 2012. Le com-mandant BAKOUTA (Ernest) est nommé chef de ladivision de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 4.
L’intéressé percevra, à ce titre, les indemnités pré-vues par les textes en vigueur.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date deprise de fonctions par l’intéressé.
Arrêté n° 2106 du 10 février 2012. Le com-mandant MASSAMBA (Dieudonné) est nommé chef dela division de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 5.
L’intéressé percevra, à ce titre, les indemnités pré-vues par les textes en vigueur.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date deprise de fonctions par l’intéressé.
Arrêté n° 2107 du 10 février 2012. Le com-mandant EBANKOLI (Armand) est nommé chef de ladivision de l’emploi et des opérations à l’état-majorinterarmées de la zone militaire de défense n° 7.
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L’intéressé percevra, à ce titre, les indemnités pré-vues par les textes en vigueur.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date deprise de fonctions par l’intéressé.
Arrêté n° 2108 du 10 février 2012. Le capi-taine NGOUMA (Edouard) est nommé chef de cabinetdu général de brigade MAMBOUT (Guy BleckClément), commandant de la logistique des forcesarmées congolaises.
L’intéressé percevra, à ce titre, les indemnités pré-vues par les textes en vigueur.
Le présent arrêté prend effet à compter de la date deprise de fonctions par l’intéressé.
MINISTERE DES SPORTS ET DE L’EDUCATION PHYSIQUE
AUTORISATION
Arrêté n° 2015 du 7 février 2012. Les per-sonnes, dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesjusqu’aux plafonds sous-indiqués pour les coursthéoriques à dispenser ou les travaux pratiques àencadrer à l’Institut National de la Jeunesse et desSports, au titre de l’année académique 2009-2010. Ils’agit de :
BASSOLA (Bertin Omer)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 155344 LDiscipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 6 h 30
BONGONDONGO (Pierre)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 092880 XDiscipline : volley ballNbre d’heures par semaine : 4 h
TOUANGA (Ambroise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092852 YDiscipline : encadrement stageNbre d’heures par semaine : 8 h
KOUSSIBILE (Didace)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 136304 DDiscipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 10 h
KAMBANI NSOUNGANI (Guy B. M.)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : 213587 SDiscipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 4 h
YOKA (Arsène)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094709 HDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 6 h
MAKOUMBOU (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092841 WDiscipline : basket ballNbre d’heures par semaine : 6 h 30
MBOUNGOU (Jean Magloire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179563 EDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 7 h 30
TOMBA (Victor)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 092820 RDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 13 h 30
MANOUNOU (Jean Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153757 EDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 5 h
NKODIA (Josué)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 135628 VDiscipline : volley ballNbre d’heures par semaine : 6 h
NDANDOU (Ange Thomas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 218369 SDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 6 h
SATHOUD (Guy Armel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133762 LDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 5 h
YILANGO (Innocent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : 138230 YDiscipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 8 h
NTSANTSUI (Aimé Maximin)Nationalité : congolaise
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Grades/diplômes : PAEPSN° matricule : Discipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 6 h
YINDOULA (Léon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 134844 SDiscipline : cinéma + pré-stageNbre d’heures par semaine : 3 h 30
MALANDA (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058650 MDiscipline : péda appliquéeNbre d’heures par semaine : 3 h
KOUNGA (Paul Mesmin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220660 ADiscipline : basketballNbre d’heures par semaine : 7 h 30
MOUSSOKI (Jean Martin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179598 NDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 2 h
GOMBOU KENGUE (Jean Marie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 053636 TDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 11 h
KAYA (Paul)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133610 ZDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 7 h 30
MALANDA (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 156175 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BASSOUKISSA (Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPEPSN° matricule : 056220 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
LOUBOTO (Misère)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220657 P
Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
PANDI-PANDINationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058639 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MOUKOKO (Alain Bienvenu)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 200218Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
NTSOH (Célestine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 136094 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MIENANDI (Modestin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 153045 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MAYEKOU MALANDA (Lambert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 012645 RDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MATSILA (Anatole)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134059 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
LOUMONI (Vincent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 152875 ZDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BOSSIA (Omar)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 121880 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
GAMPIO GUEYE (Bienvenu)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094770 WDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 141
IBEALAPO (Eugène)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 082232FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
PONGUI (Emmanuel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 124702 DDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
SINGA (Jean Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 081503 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BAKENI (Pierrette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134037 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MAHINGA (Jeannette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 135068 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
LITOTO PAMBOU (Lucien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 220261 UDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h
SOMPI (Florent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179595 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h
NZOUSSI (Michel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 087616 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h
MPEMI (Gaspard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 051418 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
OUAMBA née NSIMBA (Valentine)Nationalité : congolaise
Grades/diplômes : IEPSN° matricule : 134502 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MOUKOUTOU (Jean Aimé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058631 MDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
AMBEGA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 137553 MDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
EBIBAS BANGALINationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179520 NDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
OSSOTA BAKAYANationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133781 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BOLAMIGNELE (Ange Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058703 RDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
AKOUNDA (Jonas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 094835 EDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BOWA (Aloise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 131380 BDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BAYETISSA (Brice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082262 JDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MISSIKOUNOU (Dominique)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133402 Y
142 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MOUTOU (Gilbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082214 HDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
DIASSOUKA (Joël)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 086070 FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
MOULOUDI (Ghislain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202367 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
NGAMBOUNOUNOU (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134512 CDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
NGAMBOU (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 134786 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
TSOUMOU (Dominique)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 154896FDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BAKENATSONI (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039491 LDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BOUANGA (Sylvie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPEPSN° matricule : 094837 JDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 4 h
BANZOUZI (Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047824 UDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
TOUNGOUNA NKOMBO (Cyprien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
BATELA (Jeanne Grâce)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097045 SDiscipline : péda pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 11 h
BASSAFOULA KIMBEMBE (Frédéric)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153720 GDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
BAFOUAKOUAHOU (Louis Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125354 FDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
MIZERE (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 050643 JDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 7 h 30
KOUHOUMOUKA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125026 ADiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
MALONGA (Jean Médard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 098366 DDiscipline : encad. StageNbre d’heures par semaine : 2 h
MIATOUMONA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 135040 SDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 8 h 30
FOUATOUAYIZA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 137858 EDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NAWAMONAHO (Pierre)Nationalité : congolaise
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Grades/diplômes : IJSN° matricule : 106410 SDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NDAMBA (Roger)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134021 RDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 5 h
KERITILA (Marie Josée)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134827 WDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NGOUOLALI (Firmin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 133971 PDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NGUIMBI (Marcel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 093587 GDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 9 h
ANGABI TSENGUENationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 094833 ADiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
OKANA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 120890 GDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 7 h
KIAN (David)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058840 RDiscipline : encad. stage + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 5 h
ASSOUNGUIWEMENationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 126166 HDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NGANDZOMBO (Marie Jeanne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 126970 N
Discipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
MAYINDOU (Joséphine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 081839 HDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
ONARI (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 093717 DDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
MAVOUANDA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 137715 SDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 2 h
NGOMA KOUANDZINationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 051354 GDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
BAMANA (Jonas)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 121891 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
GANONGO (Emmanuel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule :Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
TITA (Marc)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 104650 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
MATSOUMBOU MOUKOUAMA (Leonard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179424 VDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
MIERE (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
144 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
OWASSA LEMOUELET (Gobel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
LOUNGOU (Prauximard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 093501 KDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
NSEMI (Eric)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 218418 PDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 8 h
NTSOUMOU née MOUTSOUKA (Adèle)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 103342 UDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 5 h30
MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058629 DDiscipline : péda pratique + pré-stageNbre d’heures par semaine : 12 h30
NGUIE (Maurice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 6 h
NGATSE ELENGANationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 103826 LDiscipline : encad. stageNbre d’heures par semaine : 3 h
AYA (Colager Andrémie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : judoNbre d’heures par semaine : 12 h
AKANOWENE (Anicet)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h
BOUKAKA (Philippe)Nationalité : congolaise
Grades/diplômes : professeur des lycéesN° matricule : 124865 ODiscipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 10 h
BIVIESSE MOUPAH (Jean Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : Discipline : connaissance manageriatNbre d’heures par semaine : 5 h
BABINGOULA (Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 133390 BDiscipline : kitubaNbre d’heures par semaine : 3 h
DOUNIAMA (Jean Décos)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur en chefN° matricule : Discipline : manegeriatNbre d’heures par semaine : 2 h
NGOLO (Léonard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097434 XDiscipline : lingalaNbre d’heures par semaine : 2 h
EBOMOUA (Daniel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : 035284 HDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 8 h
HOUTOU MBANI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : 134176 JDiscipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 6 h
NGAMBOU (Georges)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DESSN° matricule : Discipline : cinémaNbre d’heures par semaine : 7 h
Mme KEITA neé OPOKOGNIMBA (Louise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 041927 WDiscipline : récréologieNbre d’heures par semaine : 6 h
NGANGA (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039093 G
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 145
Discipline : méthodologie d’entrainNbre d’heures par semaine : 2 h
KOKOBO NGOUYI (Jean Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DoctoratN° matricule : 058685 BDiscipline : équipementNbre d’heures par semaine : 11 h
KOUGNOU (Mathias)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : CAE A1N° matricule : 056876 EDiscipline : EMCNbre d’heures par semaine : 5 h
LONGONGO (Clément)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adm. des SAFN° matricule : 047570 JDiscipline : bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 8 h
MABENDEME (Germain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adm. des SAFN° matricule : 055776 BDiscipline : bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 4 h
MIALOUNDAME (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039497 ZDiscipline : péda appliquée pré stageNbre d’heures par semaine : 9 h
MOSSOUANGA (Justin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : docteurN° matricule : 058684 ZDiscipline : ingénierie de formationNbre d’heures par semaine : 6 h
MAPATAKA (Charles)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : journaliste N3N° matricule : 142182 BDiscipline : lingalaNbre d’heures par semaine : 2 h
MOUFOUMA (Félix)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MDPN° matricule : 088312 MDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 5 h
MOUKASSA (Simon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule :Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h
NZENZEKI (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 041909 XDiscipline : législationNbre d’heures par semaine : 7 h
NDZILA NZONDO (Paterne Cylarien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DEMAN° matricule : Discipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 5 h
NKODIA (Philippe Roger)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : Discipline : biologieNbre d’heures par semaine : 13 h
NTOYO MAKANGA (Jean Didier)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 081761 SDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 12 h
NKOUERI MPIO (Norbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : doctoratN° matricule : Discipline : psychologieNbre d’heures par semaine : 10 h
LOUYA (Théophile)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : inspect. act. soc.N° matricule : 134720 DDiscipline : cinémaNbre d’heures par semaine : 8 h
NDZILA (Etienne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : Discipline : françaisNbre d’heures par semaine : 8 h
PAKA DYNA (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PTAN° matricule : Discipline : musiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
SAMBA (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 092001 YDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 10 h
TSEMI (Philippe)Nationalité : congolaise
146 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Grades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : 106046 ZDiscipline : statistiqueNbre d’heures par semaine : 10 h
TOULOULOU MOUNDELE (Pascale)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : Discipline : théâtreNbre d’heures par semaine : 12 h
TSOUMOU (Maurice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 152986 EDiscipline : anglaisNbre d’heures par semaine : 5 h
IGNOUAMBA (Jean Martin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 081501 FDiscipline : equipementNbre d’heures par semaine : 5 h
PAHAPA (Jean Patrice)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 136435 LDiscipline : hand ballNbre d’heures par semaine : 11 h
LEMBESSY (Adolphe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 135563 LDiscipline : hand ball péda. enc. stageNbre d’heures par semaine : 14 h 30
MAGEMA (Joachim)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 095055 RDiscipline : connaissances professionnellesNbre d’heures par semaine : 10 h
BONANGOUNA MAMPOUYA BAVIELENationalité : congolaiseGrades/diplômes : N° matricule : 127885 ZDiscipline : entrepreunariatNbre d’heures par semaine : 15 h 30
BOUKA (Chrystome)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 154166 HDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 17 h
BEMBA (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 082410 D
Discipline : psychologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 hBAYOUVOULA (Augustine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 082239 DDiscipline : législation + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 h
BATOUMENI (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 058674 YDiscipline : hand bail + encad. stageNbre d’heures par semaine : 15 h
BANTSIMBA (Raphaël)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 056233FDiscipline : musique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30
DIAMPASSI née SAMBA (Eugénie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 050808 VDiscipline : connaissances économiques + act. cultu-rellesNbre d’heures par semaine : 16 h
LOCKO (Gabriel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 059974FDiscipline : TOG +EMCNbre d’heures par semaine : 18 h
MBANI (Bertin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ISJN° matricule : 155312 DDiscipline : théâtreNbre d’heures par semaine : 11 h
MBANI (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058641 NDiscipline : hand bail + encad. stageNbre d’heures par semaine : 18 h
MBANI (Donatien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 153977 GDiscipline : biologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h
MBEDI (Félix)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 052574 PDiscipline : kitubaNbre d’heures par semaine : 9 h
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 147
YOUNGUILA (Gilbert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133567 TDiscipline : athlétismeNbre d’heures par semaine : 17 h
TSOKO (Josette Caroline)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MasterN° matricule : 087331 LDiscipline : EMC + bibliothéconomieNbre d’heures par semaine : 12 h
ONDON née MBAN (Isabelle)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 087486 EDiscipline : récréologie + encad. stageNbre d’heures par semaine : 19 h
OLOLA (Gabriel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 083177 VDiscipline : EMC + stageNbre d’heures par semaine : 17 h
NZOMBO (André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 051393 JDiscipline : football + psychologieNbre d’heures par semaine : 19 h
NZALA (Noé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 039491 LDiscipline : APS + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h
NGOUMA (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PSEPSN° matricule : 087621SDiscipline : atlétisme + encad. stageNbre d’heures par semaine : 17 h 30
NGASSAKI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047923 UDiscipline : football + stageNbre d’heures par semaine : 19 h
NGAMBOU (Jean)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 156165 MDiscipline : psychologie + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 19 h
NGANDOUMBINationalité : congolaise
Grades/diplômes : IJSN° matricule : 081880 UDiscipline : EMC + stageNbre d’heures par semaine : 15 h
MOUYABI (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 047818 BDiscipline : football + stageNbre d’heures par semaine : 18 h
MOUKOURI (Paulin)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 093507 YDiscipline : péda pratiqueNbre d’heures par semaine : 15 h 30
MALONGA (Alphonsine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : professeur certifié des lycéesN° matricule : 040631 SDiscipline : françaisNbre d’heures par semaine : 19 h
MBOU MOUSSIESMOU (Charles)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 058731 PDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 17 h
MIAMPIKA (Jean Christophe)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 094765 FDiscipline : législationNbre d’heures par semaine : 17 h
BOUYENA (Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DEAN° matricule : 133360 YDiscipline : technique de rech. + stageNbre d’heures par semaine : 15 h
SOUNGA (Gérard Alfred)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 047917 BDiscipline : basket ball + stageNbre d’heures par semaine : 19 h
LEMBE (Gorgon)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179427 BDiscipline : biologieNbre d’heures par semaine : 16 h
MAHOUNGOU (Victorien)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202338 F
148 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Discipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 13 h 30
NDOLLO (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 121896 WDiscipline : footballNbre d’heures par semaine : 13 h 30
MOUKILA MOUNKALA (Serge Aimé)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179409 DDiscipline : judo + encad. stageNbre d’heures par semaine : 16 h
NGANGA (Gaston)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 133718 UDiscipline : péda pratique + activ. culturellesNbre d’heures par semaine : 18 h
NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 179575 EDiscipline : APSNbre d’heures par semaine : 11 h 30
MIANATINA (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 137703 LDiscipline : gymnastiqueNbre d’heures par semaine : 16 h
ZINGA (Rodriguez Antoine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 154722 MDiscipline : volley ball + stageNbre d’heures par semaine : 18 h
WAMABELE (Elise)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 135812 KDiscipline : péda appliquée + encad. stageNbre d’heures par semaine : 16 h
SITA (Jean Claude)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 125436 KDiscipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 15 h 30
MOUELE (Paul)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 103331FDiscipline : sociologieNbre d’heures par semaine : 14 h
MOULONGO (Jean Georges André)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 124364FDiscipline : judoNbre d’heures par semaine : 11 h
LENGA (Isidore)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 134648 WDiscipline : connais. administ.Nbre d’heures par semaine : 13 h 30
NGOMA (Lambert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092363 MDiscipline : péda. pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30
TSIALOU (Thérèse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 136074 EDiscipline : péda. Pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30
MBELY (Marcel)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 104498 RDiscipline : encadrement stageNbre d’heures par semaine : 9 h 30
MOUNIONGUI (Antoinette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 092853 ADiscipline : péda. Pratique + act. culturellesNbre d’heures par semaine : 15 h 30
MAHOUNGOU (Jacques)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : DoctoratN° matricule : 032827 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 14 h
NGOMA (Jérôme)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : Insp. TraN° matricule : 087202 HDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 15 h
NSIKO (Auguste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 136417 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h
OKEMI (Victor)Nationalité : congolaise
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 149
Grades/diplômes : PCEPSN° matricule : 127271 BDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
NGAMBA (Henriette)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : adminitrateur des SAFN° matricule : 057562 PDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
BOMBETE (Athanase)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 152526 PDiscipline : encadrement trav. prof. admNbre d’heures par semaine : 7 h
OKEMBA (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 055768 GDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
NIANGA OBAMBI (Albert)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 139174 KDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
BITOUKOU (Alphonse)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 034996 CDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 15 h
NGOYA (Charlotte)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 081557 ZDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 3 h
ALONGO (Yvon Rock Ghislain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 202285 CDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h
EBOUSSOU (Urbain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEGN° matricule : 051748 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h
MOUANDA MABOUENDENationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : 058687 F
Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 13 h 30
OLOMOUE (Laurent)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 082369 BDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
MILANDOU (Gilberte)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 097274 XDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
NIELENGA (Yolande)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 086235 SDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h
AYAKI (Jean Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 134057 GDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h
NGONDA (Godard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PAEPSN° matricule : 136686 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
MOUNGENGUE (Jean Baptiste)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : attaché des SAFN° matricule : 088234 SDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
NTSIANGANA (Zacharie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : 058357 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
NZITA (Delphine)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 048718 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 9 h
OTOKA (Emilienne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 152754 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
150 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
MBOUNDI BIKOUKI (Fréderic)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : assistant sanitaireN° matricule : 126258 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
KINA (Jacqueline)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : MEPSN° matricule : 051378 TDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h 30
OBALA (Désiré)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : attaché des SAFN° matricule : 216635 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
TSITSIGA (Richard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : licenceN° matricule : 208974 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
EKIEKIE TSANGABIRENationalité : congolaiseGrades/diplômes : CPJN° matricule : 137361 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
GAÏO (Karmen Peggy)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 212151 RDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
BABINGOULO (Fréderic)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule :Discipline : EMC+ act. culturellesNbre d’heures par semaine :
NGUILLAT (Franche V.)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 206438 MDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
BAYISSA (Christian Bernard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 213620 XDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
BOUESSO (Anne Mélanie)Nationalité : congolaise
Grades/diplômes : IJSN° matricule : Discipline : arts plastiquesNbre d’heures par semaine : 9 h
DOUANI (Ferdinand)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : PCEPSN° matricule : Discipline : encadrement stage + ASSNbre d’heures par semaine : 11 h 30
NOMBO (Destin Hugueurt)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207431 YDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
OKEMBA (Guy François)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IJSN° matricule : Discipline : basket ball + ASSNbre d’heures par semaine : 11 h
SAMBY BOKOLE (Romain)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207438 NDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
MAKOUNDOU (Rance Rollie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : ASPN° matricule : 207432 ADiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 5 h
NGOULOU (Edouard)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : IEPSN° matricule : 137759 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
FAYETTE MIKANO (Alain César)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 213435 EDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
MBOUMBA (Corneille)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : SPAN° matricule : 212205 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 8 h 30
OSSENZA (Adami Magalie)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : baccalauréatN° matricule : 207257 J
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 151
Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
WANDO (Jeanne)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : baccalauréatN° matricule : 214006 WDiscipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 7 h
NGOULOU BADOUA MBAYANationalité : congolaiseGrades/diplômes : S.A.N° matricule : 207889 EDiscipline : Nbre d’heures par semaine : 5 h
BABALA (Grégoire)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 11 h
MISSINGUI (Pascal)Nationalité : congolaiseGrades/diplômes : administrateur des SAFN° matricule : Discipline : encadrement trav. prat. admNbre d’heures par semaine : 10 h
Les intéressés percevront les indemnités horairespour travaux supplémentaires prévues par le décretn° 85 - 018 du 16 janvier 1985 sus-cité.
Cette indemnité sera mandatée sur production descertificats de services faits délivrés par le directeurgénéral de l’institut national de la jeunesse et dessports et contresignés par le directeur des études, dela scolarité des examens et concours.
Arrêté n° 2016 du 7 février 2012. Les per-sonnes, dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesselon les plafonds sus - indiqués pour les cours théo-riques dispensés ou les travaux pratiques encadrés àl’institut national de la jeunesse et des sports au titrede l’année académique 2008 - 2009.
Il s’agit de :
BIVIESSE MOUMPAH (Jean Norbert)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : con.manag.N° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 7H
NDZILA (Etienne)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : 046222ANbre d’heures par semaine : 13H
ENGOUALI (Bernard)Grade ou diplôme : administrateur des services
administratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 154875BNbre d’heures par semaine : 8H
NTOYO MAKANGA (Jean Didier)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 081761SNbre d’heures par semaine : 6H
BABINGOULA (Bernard)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : kitubaN° matricule de solde : 133390BNbre d’heures par semaine : 9H
NZOMBO (André)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FB+PPN° matricule de solde : 051393JNbre d’heures par semaine : 13H
MBANI (Donatien)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 153977GNbre d’heures par semaine : 13H
KAMA (Ange)Grade ou diplôme : administrateur des servicesadministratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : CAEN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H
NGANGA (Grégoire)Grade ou diplômes : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : méth entN° matricule de solde : 039093GNbre d’heures par semaine : 4H
BAYOUVOULA (Augustine)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 082239DNbre d’heures par semaine : 13H
OLALA (Gabriel)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 083177VNbre d’heures par semaine : 14H
SOUNGA (Gérard Alfred)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 047917BNbre d’heures par semaine : 13H
GNEMOUA-MBE (Andrey)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : VBN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H
152 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
MAHOUNGOU (Victorien)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gym+PPN° matricule de solde : 202338FNbre d’heures par semaine : 5H
MIALOUNDAMA (André)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda applN° matricule de solde : 039497ZNbre d’heures par semaine : 15H
MBANI (Jean Claude)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 058641NNbre d’heures par semaine : 13H
YILANGO (Innocent)Grade ou diplôme : PTADiscipline enseignée ou encadrée : récréol+PPN° matricule de solde : 138230YNbre d’heures par semaine : 9H
KINA (Jacqueline)Grade ou diplôme : MEPSDiscipline enseignée ou encadrée : animal sportN° matricule de solde : 051378TNbre d’heures par semaine : 14H
OPEBAKA (Anatole Jules)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 9H
NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 179575ENbre d’heures par semaine : 4H
IGNOUMBA (Jean Martin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : equipN° matricule de solde : 081501FNbre d’heures par semaine : 5H
YOUNGUILA (Gilbert)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 133567TNbre d’heures par semaine : 13H
TOUANGA (Ambroise)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 092852YNbre d’heures par semaine : 4H
BINIAKOUNOU (Paul)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : Nbre d’heures par semaine : 6H
MBOUMBA (Corneille)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 212205WNbre d’heures par semaine : 12H
EKIEKE-TSANGABIRAGrade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : 137361ENbre d’heures par semaine : 13H
BOMBETE (Athanase)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 152526PNbre d’heures par semaine : 7H
LONGONGO (Clément)Grade ou diplôme : administrateur adjoint des ser-vices administratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 047570JNbre d’heures par semaine : 8H
AKANOWEME (Anicet)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 12H
BOUKA (Chrystome)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : EMC+françaisN° matricule de solde : 154166MNbre d’heures par semaine : 13H
NGANDOUMBIGrade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 081880 UNbre d’heures par semaine : 13H
MOUSSOKI (Jean Martin)Grade ou diplôme : BiologieDiscipline enseignée ou encadrée : PCEPSN° matricule de solde : 179598NNbre d’heures par semaine : 4H
LEMBE (Gorgon)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 179427BNbre d’heures par semaine : 4H
PELEKA (Marius)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FB
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 153
N° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H
NGOULOU (Edouard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 137759ENbre d’heures par semaine : 13H
BITOUKOU (Alphonse)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 034996CNbre d’heures par semaine : 15H
MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 058629DNbre d’heures par semaine : 13H
OKEMBA (Pascal)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 057768GNbre d’heures par semaine : 13H
BENGOULI (Stanislas)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : judoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H
DIAGNE BINTA (Louise)Grade ou diplôme : MJDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 217490ENbre d’heures par semaine : 12H
NKODIA (Philippe Roger)Grade ou diplôme : MédecinDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 13H
EBOMOUA (Daniel)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 035284HNbre d’heures par semaine : 7H
KOKOBO-NGOUYI (Jean Blaise)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : équipN° matricule de solde : 058685BNbre d’heures par semaine : 7H
NOMBO (Destin Hugueurt)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 207431YNbre d’heures par semaine : 10H
MAHOUNGOU (Jacques)Grade ou diplôme : Doct.Discipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H
LENGA (Isidore)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : legisl+con.admN° matricule de solde : 134648WNbre d’heures par semaine : 5H
MBOU MOUSSIESMOU (Charles)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 058731PNbre d’heures par semaine : 14H
NGUILLHAT (Franche Violette)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : at. cultN° matricule de solde : 206438MNbre d’heures par semaine : 11H
NKOUERI-MPIO (Norbert)Grade ou diplôme : docteurDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 9H
MOSSOUANGA (Justin)Grade ou diplôme : docteurDiscipline enseignée ou encadrée : ing.formatN° matricule de solde : 058684ZNbre d’heures par semaine : 15H
TSEMI (Philippe)Grade ou diplôme : administrateur des servicesadministratifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : statistiqueN° matricule de solde : 106046ZNbre d’heures par semaine : 13H
NGASSAKI (Pascal)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : 047923UNbre d’heures par semaine 15H
ODZISSA (Jean Jacques)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
NZALA (Noé)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : APSN° matricule de solde : 039491LNbre d’heures par semaine : 15H
GOLO (Léonard)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : lingalaN° matricule de solde : 097434XNbre d’heures par semaine : 7H
154 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
BANTSIMBA (Raphaël)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : PP+musiqueN° matricule de solde : 056233FNbre d’heures par semaine : 13H
BOUYENA (Edouard)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : tech rechN° matricule de solde : 133360YNbre d’heures par semaine : 15H
GANTSUI (Faustin)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : législationN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
PAKA (Dyna Ferdinand)Grade ou diplôme : PTADiscipline enseignée ou encadrée : musiqueN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
BAYISSA (Christian Bernard)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 213620XNbre d’heures par semaine : 10H
OBALA (Désiré)Grade ou diplôme : attaché des services administra-tifs et financiersDiscipline enseignée ou encadrée : EMCN° matricule de solde : 216635MNbre d’heures par semaine : 12H
EBOUSSOU (Urbain)Grade ou diplôme : professeur des collèges d’ensei-gnement généralDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 051748YNbre d’heures par semaine : 18H
BANTSIMBA (Jean Pierre)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 099745JNbre d’heures par semaine : 13H
BANANGOUNA MAMPOUYA (Baviel)Grade ou diplôme : IDDiscipline enseignée ou encadrée : entrep+récréolN° matricule de solde : 127885ZNbre d’heures par semaine : 15H
BASSISSA (Stanislas)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : TOGN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
MALONGA (Alphonsine)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycées
Discipline enseignée ou encadrée français+at cult: N° matricule de solde : 040631BNbre d’heures par semaine : 13H
MOUYABI (Gaston)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : 047818BNbre d’heures par semaine : 13H
MIAMPICKA (Jean Christophe Colombe)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : législN° matricule de solde : 094765FNbre d’heures par semaine : 15H
MPEMBA BATELE (Urbain)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : con. prof.N° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H
MBEDI (Félix)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : kitubaN° matricule de solde : 052574PNbre d’heures par semaine : 13H
DIAMPASSY (Eugénie)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : con.ecoN° matricule de solde : 050808VNbre d’heures par semaine : 14H
MBANI (Bertin)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : théâtreN° matricule de solde : 155312DNbre d’heures par semaine : 13H
MOSSA (Albert)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
MAKOUNDOU (Rance Rollie)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : at.cultN° matricule de solde : 207432ANbre d’heures par semaine : 10H
FAYETTE MIKANO (Alain César)Grade ou diplôme : SPADiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 213435ENbre d’heures par semaine : 13H
SAMBY BOKOLE (Romain G.)Grade ou diplôme : ASPDiscipline enseignée ou encadrée : bibliothèqueN° matricule de solde : 207438NNbre d’heures par semaine : 10H
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 155
ASSIMAKORI (Constantin)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H
BOUKAKA (Philippe)Grade ou diplôme : professeur des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 124865UNbre d’heures par semaine : 11H
TSITSIGA (Richard)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : CAEN° matricule de solde : 208974WNbre d’heures par semaine : 13H
LOCKO (Gabriel)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : TOG+RécréolN° matricule de solde : 059974FNbre d’heures par semaine : 13H
AYA (Caloger Andrénic)Grade ou diplôme : LicenceDiscipline enseignée ou encadrée : judoN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 10H
MAPATAKA (Charles)Grade ou diplôme : Joum NivDiscipline enseignée ou encadrée : lingalaN° matricule de solde : 142182BNbre d’heures par semaine : 5H
NGAMBOU (Jean)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 156165MNbre d’heures par semaine : 13H
NDOLLO (Grégoire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : FB+PPN° matricule de solde : 121896WNbre d’heures par semaine : 10H
MIANATINA (Auguste)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 137703LNbre d’heures par semaine : 4H
GNONGUENE (Jeanine)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : françaisN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 6H
MAKOUMBOU (Albert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : BB+PP
N° matricule de solde : 092841VNbre d’heures par semaine : 8H
BATOUMENI (Alphonse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 058674YNbre d’heures par semaine : 13H
BEMBA (Alphonse)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 082410DNbre d’heures par semaine : 13H
NGOUMA (Jean Claude)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 087621SNbre d’heures par semaine : 13H
OPOKOGNIMBA (Louise)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 041927WNbre d’heures par semaine : 14H
BABALA (Grégoire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 15H
NTSIANGANA (Zacharie)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : socioN° matricule de solde : 058357WNbre d’heures par semaine : 13H
AYAKI (Jean Bernard)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : BBN° matricule de solde : 134057GNbre d’heures par semaine : 15H
NGOYA (Charlotte)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : animat sportN° matricule de solde : 081557ZNbre d’heures par semaine : 13H
MISSOUNGUI (Pascal)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : FBN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 15H
NIELENGA (Yolande)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 086235SNbre d’heures par semaine : 13H
156 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
NGOMA (Jérôme)Grade ou diplôme : ITDiscipline enseignée ou encadrée : con.managN° matricule de solde : 087202HNbre d’heures par semaine : 15H
NDZILA NZONDO (Paterne Cylarien)Grade ou diplôme : DEMADiscipline enseignée ou encadrée : musiqueN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
NZITA (Delphine)Grade ou diplôme : assistant sanitaireDiscipline enseignée ou encadrée : biologieN° matricule de solde : 048718ENbre d’heures par semaine : 12H
OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI P.Grade ou diplôme : instituteur principalDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 078259CNbre d’heures par semaine : 14H
MABENDEME (Germain)Grade ou diplôme : administrateur adjoint des SAFDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 055776BNbre d’heures par semaine : 8H
NGAMBA (Henriette)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 057562PNbre d’heures par semaine : 13H
TOULOULOU MOUNDELE (Elzevis P.)Grade ou diplôme : licenceDiscipline enseignée ou encadrée : théâtreN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 7H
KAMBANI NSOUNGANI (G. B. M.)Grade ou diplôme : attaché des SAFDiscipline enseignée ou encadrée : psychoN° matricule de solde : 213587SNbre d’heures par semaine : 7H
TSOUMOU NGOUAKA née MOUTSOUKAGrade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 103342UNbre d’heures par semaine : 11H
ONDONGO (Audrigue Rodaffe)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 224408LNbre d’heures par semaine : 10H
NGAMBOU (Georges)Grade ou diplôme : DESSDiscipline enseignée ou encadrée : cinémaN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 5H
SATHOUD (Guy Armel)Grade ou diplôme : françaisDiscipline enseignée ou encadrée : professeur certi-fié des lycéesN° matricule de solde : 133762LNbre d’heures par semaine : 5H
KOUSSIBILA (Didace)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : arts plastN° matricule de solde : 136304DNbre d’heures par semaine : 7H
TSOUMOU (Maurice)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 152986ENbre d’heures par semaine : 15H
OLOMOUE (Laurent)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 082369BNbre d’heures par semaine : 14H
MOUFOUMA (Félix)Grade ou diplôme : MDPDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 088312MNbre d’heures par semaine : 15H
MILANDOU (Gilberte)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 097274XNbre d’heures par semaine : 12H
TSOKO (Josette)Grade ou diplôme : master ofDiscipline enseignée ou encadrée : biblioN° matricule de solde : 087331LNbre d’heures par semaine 13H
ONDON née MBAN (Isabelle)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : récréolN° matricule de solde : 087486ENbre d’heures par semaine : 13H
KOUNGA (Paul Mesmin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : BB+PPN° matricule de solde : 220660ANbre d’heures par semaine : 9H
BONGONDONGO (Pierre)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : VB+PPN° matricule de solde : 092880XNbre d’heures par semaine : 6H
LEMBESSY (Adolphe)Grade ou diplôme : IJS
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 157
Discipline enseignée ou encadrée : HB+PPN° matricule de solde : 135563LNbre d’heures par semaine : 6H
PAHAPA (Jean Patrice)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : HBN° matricule de solde : 136435LNbre d’heures par semaine : 4H
BASSOLA (Bertin Omer)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : gymN° matricule de solde : 155344LNbre d’heures par semaine : 4H
KAYA (Paul)Grade ou diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline enseignée ou encadrée : anglaisN° matricule de solde : 133610ZNbre d’heures par semaine : 4H
MOULONGO (Jean Georges André)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : judo+PPN° matricule de solde : 124364FNbre d’heures par semaine : 5H
ZINGA (Rodrigues Antoine)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : VB+PPN° matricule de solde : 154722MNbre d’heures par semaine : 10H
MOUKILA MOUKALA (Serge Aimé)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : judo+PPN° matricule de solde : 179409DNbre d’heures par semaine : 9H
TAMBA (Victor)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 092820RNbre d’heures par semaine : 4H
NDANDOU (Ange Thomas)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : athlétismeN° matricule de solde : 218396SNbre d’heures par semaine : 6H
MBOUNGOU (Jean Magloire)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : ATHL+PPN° matricule de solde : 179563ZNbre d’heures par semaine : 5H
NIANGA OBAMBI (Albert)Grade ou diplôme : IJSDiscipline enseignée ou encadrée : socioN° matricule de solde : 139174KNbre d’heures par semaine : 13H
AKOUNDA (Jonas)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 094835ENbre d’heures par semaine : 4H
AMBEGA (Bernard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 137553MNbre d’heures par semaine : 4H
BAYETISSA (Brice)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082262JNbre d’heures par semaine : 4H
BANZOUZI (Norbert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 047824UNbre d’heures par semaine : 4H
BOWA (Aloïse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134380BNbre d’heures par semaine : 4H
BOSSIA (Omar)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 121880GNbre d’heures par semaine : 4H
BOLAMIGNELE (Ange Edouard)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
GAMPIO GUEYE (Bienvenu)Grade ou diplôme : PCEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
DIASSOUKA (Joël)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 086070FNbre d’heures par semaine : 4H
IBEALAPO (Eugène)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082232FNbre d’heures par semaine : 4H
158 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
LOUBOTA (Mizère)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220657PNbre d’heures par semaine : 4H
LITOTO PAMBOU (Lucien)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220261UNbre d’heures par semaine : 4H
MALANDA (Gaston)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 058650MNbre d’heures par semaine : 4H
MATSILA (Anatole)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134059LNbre d’heures par semaine : 4H
MOULOUDI (Ghislain)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 202367GNbre d’heures par semaine : 4H
MOUKOKO (Alain Bienvenu)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 200218ZNbre d’heures par semaine : 4H
MAYEKOU MALANDA (Lambert)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 126457RNbre d’heures par semaine : 4H
MOKOUTOU (Jean Aimé)Grade ou diplôme : EPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 058631 MNbre d’heures par semaine : 4H
MISSIKOUNOU (Dominique)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
MOUKOURI (Paulin)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 093507YNbre d’heures par semaine : 4H
MOUTOU (Gilbert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082214HNbre d’heures par semaine : 4H
MOUNIONGUI (Antoinette)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 092853ANbre d’heures par semaine : 4H
NGANGA (Gaston)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 133718UNbre d’heures par semaine : 4H
NGUEMBOU (Patrice)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 220949ZNbre d’heures par semaine : 4H
NGOMA (Lambert)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 082363NNbre d’heures par semaine : 4H
OSSOTA BAKAYAGrade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 133781 LNbre d’heures par semaine : 4H
NZOUSSI (Michel)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 087616BNbre d’heures par semaine : 4H
OBAMBI (Marcel)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 094827HNbre d’heures par semaine : 4H
OUAMBA née NSIMBA (Valentine)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : 134502BNbre d’heures par semaine : 4H
PANDI-PANDIGrade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda pratN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4H
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 159
TSIELA (Jean De Dieu)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 153124cNbre d’heures par semaine : 4H
TSOUMOU (Dominique)Grade ou diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 154896FNbre d’heures par semaine : 4H
TSIALOU (Thérèse)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 136074ENbre d’heures par semaine : 4H
BASSOUKISSA (Michel)Grade ou diplôme : CPEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda prat.N° matricule de solde : 056220YNbre d’heures par semaine : 4H
MPEMI (Gaspard)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 051418 NNbre d’heures par semaine : 4 H
DONGA (Ghislain)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 203807 MNbre d’heures par semaine : 4 H
LOUMONI (Vincent)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. prat.N° matricule de solde : 152875 ZNbre d’heures par semaine : 4 H
YINDOULA (Léon)Grade ou diplôme : CPJDiscipline enseignée ou encadrée : cinéma + PPN° matricule de solde : 134844 SNbre d’heures par semaine : 2 H
NTSANTSUI (Aimé Maximin)Grade ou diplôme : PAEPSDiscipline enseignée ou encadrée : récréologie + PPN° matricule de solde : -Nbre d’heures par semaine : 4 H
WAMABELE (Elise)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda. appl. + PPN° matricule de solde : 135812 KNbre d’heures par semaine : 7 H
YOKA (Arsène)Grade ou diplôme : IEPSDiscipline enseignée ou encadrée : péda . appl. +PPN° matricule de solde : 094709 HNbre d’heures par semaine : 7 H
Les intéressés percevront les indemnités horairespour travaux supplémentaires prévues par le décretn° 85 - 018 du 16 janvier 1985 sus-cité.
Cette indemnité sera mandatée sur production descertificats de services faits délivrés par le directeurgénéral de l’institut national de la jeunesse et dessports et contresignés par le directeur des études, dela scolarité des examens et concours.
Arrêté n° 2017 du 7 février 2012. Les per-sonnes dont les noms et prénoms suivent, ont étéautorisées à effectuer les heures supplémentairesselon les plafonds sus - indiqués pour les cours théo-riques dispensés ou les travaux pratiques encadrés àl’Institut National de la Jeunesse et des Sports autitre de l’année académique 2007 - 2008.
Il s’agit de :
NDZILA -NDZONDO (Paterne Cylarien)Grade/diplôme : DEMADiscipline : musiqueN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H
MVIRI (Pascal)Grade/diplôme : brevet de technicien supérieurDiscipline : arts plastiquesN° matricule : 136152ANbre d’heures par semaine : 10H
BOUENDE (Adrien)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 155234HNbre d’heures par semaine : 12H
MOUNKASSA (Simon)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H
ONIANGUE (Amélie Blanche)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 6H
MAKOUMBOU (Albert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : BBN° matricule : 092841VNbre d’heures par semaine : 5H
NGOUMA (Jean Paul)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : VBN° matricule : 179487HNbre d’heures par semaine : 15H
OLALA (Gabriel)Grade/diplôme : IJSDiscipline : EMC
160 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
N° matricule : 083177VNbre d’heures par semaine : 11 H
OPEBAKA (Anatole Jules)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H
MALANDA (Gaston)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : péda. appl.N° matricule : 058650MNbre d’heures par semaine : 11 H
DIAMPASSY née SAMBA (Eugénie)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : atélier cult. + CAEN° matricule : 050808VNbre d’heures par semaine : 14H
BAYOUVOULA née BAYOUBOULA (Augustine)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : législationN° matricule : 082239DNbre d’heures par semaine : 14H
KOUGNOU (Mathias)Grade/diplôme : CAEDiscipline : EMCN° matricule : 056876ENbre d’heures par semaine : 5H
MBANI (Donatien)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : psychologieN° matricule : 153977GNbre d’heures par semaine : 12H
OBBA (Jean Pierre)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 037240XNbre d’heures par semaine : 17H
LOCKO (Cyr Aimé)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : biologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 9H
NDOLLO (Grégoire)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : footballN° matricule : 121896WNbre d’heures par semaine : 9H
MANKOU MANKOU (Gilbert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 082256SNbre d’heures par semaine : 7H
TOUALANI NGOUARI H.Grade/diplôme : docteur
Discipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H
NZOMBO (André)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : FB - psych.N° matricule : 051393JNbre d’heures par semaine : 18H
NDZILA (Etienne)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 8H
MABENDEME (Germain)Grade/diplôme : administrateur adjoint des servi-ces administratifs et financiersDiscipline : bibliothèqueN° matricule : 055776BNbre d’heures par semaine : 3H
SOUNGA (Gérard Alfred)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : BBN° matricule : 047917BNbre d’heures par semaine : 15H
ALENA - DA-BANGUIGrade/diplôme : PCEPSDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 035299VNbre d’heures par semaine : 12H
YOUNGUILA (Gilbert)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : athlétismeN° matricule : 133567TNbre d’heures par semaine : 15H
LEMBE (Gorgnon)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : biologieN° matricule : 179427BNbre d’heures par semaine : 4H
DIANSOKI (Norbert)Grade/diplôme : IJSDiscipline : H.B.N° matricule : 082226NNbre d’heures par semaine : 11H
KAMA (Ange)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : C.A.E.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H
Mme ONDON née MBAN (Isabelle)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologieN° matricule : 087486ENbre d’heures par semaine : 12H
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 161
MIAMPICKA (Jean Christophe Colomb)Grade/diplôme : IJSDiscipline : législationN° matricule : 094765FNbre d’heures par semaine : 14H
MBEDI (Félix)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : kitubaN° matricule : 052574PNbre d’heures par semaine : 11 H
BATOUMENI (Alphonse)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : HBN° matricule : 058674YNbre d’heures par semaine : 15H
NTSONGO (Jean Marie)Grade/diplôme : CPJDiscipline : biblio +atel.cN° matricule : 052663NNbre d’heures par semaine : 12H
BIVIESSE- MOUMPAH (Jean Norbert)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : conn. manN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 3H
TCHIKAYA (Adolphe)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : sociologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 3H
GOLO (Léonard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : lingalaN° matricule : 097434XNbre d’heures par semaine : 5H
LONGONGO (Clément Lambert)Grade/diplôme : administrateur adjoint des servi-ces administratifs et financiersDiscipline : biblio.N° matricule : 047570JNbre d’heures par semaine : 3H
ETSALA (Auguste)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : HBN° matricule : 056192HNbre d’heures par semaine : 10H
MOUYABI (Gaston)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : FBN° matricule : 047818BNbre d’heures par semaine : 16H
MIALOUNDAMA (André)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportive
Discipline : péda appl + HBN° matricule : 039497ZNbre d’heures par semaine : 17H
NZALA (Noé)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : APS + HBN° matricule : 039491LNbre d’heures par semaine : 11H
MBOU- MOUSSIESMOU (Charles)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : biologieN° matricule : 058731PNbre d’heures par semaine : 17H
SAYA (Antoine)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : législationN° matricule : 095746GNbre d’heures par semaine : 5H
NGAMBOU (Jean)Grade/diplôme : IJSDiscipline : tech. rech + psychoN° matricule : 156165MNbre d’heures par semaine : 10H
TAMBA (Victor)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : athl + pré-stageN° matricule : 092820RNbre d’heures par semaine : 7H
ABISSA (Clotilde)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 1OH
EBOUSSOU (Urbain)Grade/diplôme : professeur des collèges d’enseigne-ment généralDiscipline : atel + biol.N° matricule : 051748YNbre d’heures par semaine : 18H
TSEMI (Philippe)Grade/diplôme : ITSDiscipline : statist.N° matricule : 106046ZNbre d’heures par semaine : 5H
NGOUMA (Jean Claude)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : athlétismeN° matricule : 087621SNbre d’heures par semaine : 11H
BANTSIMBA (Jean Pierre)Grade/diplôme : IJS
162 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Discipline : récréologieN° matricule : 099745JNbre d’heures par semaine : 12H
EBOMOUA (Daniel)Grade/diplôme : docteurDiscipline : biologieN° matricule : 035284HNbre d’heures par semaine : 9H
NKOUERI - MPIO (Norbert)Grade/diplôme : docteurDiscipline : psychologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H
BANTSIMBA (Raphaél)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : musique + pré-stageN° matricule : 056233FNbre d’heures par semaine : 15H
YILANGO (Innocent)Grade/diplôme : PTADiscipline : arts plast + atel- cult + recréolN° matricule : 138230YNbre d’heures par semaine : 8H
YINDOULA (Léon)Grade/diplôme : CPJDiscipline : cinéma + atel. cuitN° matricule : 134844SNbre d’heures par semaine : 13H
NGAMBOU (Georges)Grade/diplôme : DESSDiscipline : cinémaN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10H
BABINGOULA (Bernard)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : kitubaN° matricule : 133390BNbre d’heures par semaine : 8H
BOUKAKA (Philippe)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psychol.N° matricule : 124865UNbre d’heures par semaine : 4H
HOUTOU MBANI (Pascal)Grade/diplôme : PTADiscipline : musiqueN° matricule : 134176JNbre d’heures par semaine : 3H
MPANDZOU (Germain)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : 046223CNbre d’heures par semaine : 6H
BONAZEBI (Dieudonné)Grade/diplôme : IJSDiscipline : HBN° matricule : 086066TNbre d’heures par semaine : 6H
GNEMOUA-MBE (Andrey)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : V.B.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H
BASSOLA (Bertin Omer)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : gymn.N° matricule : 155344LNbre d’heures par semaine : 11H
NDOLO- KOMBO (Antoine)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : HBN° matricule : 086341LNbre d’heures par semaine : 4H
MADOUDA (Philippe)Grade/diplôme : administrateur des services admi-nistratifs et financiersDiscipline : CAEN° matricule : 092170FNbre d’heures par semaine : 4H
NGUEYISSADILA (Guison Blaise)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : FBN° matricule : 179575ENbre d’heures par semaine : 4H
MAMPOUYA (Hubert Guy – Aimé)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : BBN° matricule : 092810PNbre d’heures par semaine : 3H
BOUYENA (Edouard)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : con. profN° matricule : 133360YNbre d’heures par semaine : 11H
IKONGA (Chrysostome Edgard)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : BBN° matricule : 155162ENbre d’heures par semaine : 11H
LOCKO (Gabriel)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : TOG + EMCN° matricule : 059974FNbre d’heures par semaine : 11 H
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 163
NGOULOU (Edouard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : APS/ASN° matricule : 137759ENbre d’heures par semaine : 15H
BENGOULI (Stanislas)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 10 H
MOUNGALA (Paul)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : profession.N° matricule : 039477XNbre d’heures par semaine : 11H
BEMBA (Alphonse)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psycho+legislN° matricule : 082410DNbre d’heures par semaine : 11 H
N’TOYO MAKANGA (Jean Didier)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglaisN° matricule : 081761SNbre d’heures par semaine : 11H
NGANGA (Grégoire)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : metho. ent.N° matricule : 039093GNbre d’heures par semaine : 4H
NDISSOU (Joseph)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglaisN° matricule : 083280HNbre d’heures par semaine : 5H
KOKOBO- NGOUYI (Jean Blaise)Grade/diplôme : docteurDiscipline : équipementN° matricule : 058485BNbre d’heures par semaine : 17H
DOUDY (Alain Blaise)Grade/diplôme : master APSDiscipline : HBN° matricule : 059478DNbre d’heures par semaine : 4H
AYA CALOGER (Audrenic)Grade/diplôme : licenceDiscipline : judoN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H
IGNOUMBA (Jean Martin)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducation
physique et sportiveDiscipline : équipementN° matricule : 081501FNbre d’heures par semaine : 8H
BANANGOUNA- MAMPOUYA (Baviel)Grade/diplôme : IDDiscipline : récréologie + entrep + législN° matricule : 127885ZNbre d’heures par semaine : 11H
MOELLE- MABOUNDA (Michel)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : APSN° matricule : 047813RNbre d’heures par semaine : 4H
NGOMA (Sylvain)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : psychoN° matricule : 122822FNbre d’heures par semaine : 6H
NKODIA (Roger Philippe)Grade/diplôme : docteurDiscipline : biologieN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 12H
TOULOULOU MOUNDELE (Elzevie Pascale)Grade/diplôme : licenceDiscipline : théâtreN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 4H
TSOKO (Josette)Grade/diplôme : master ofDiscipline : EMC/biblioN° matricule : 087331LNbre d’heures par semaine : 12H
MBANI (Bertin)Grade/diplôme : IJSDiscipline : théâtre+ atel. cult.N° matricule : 155312DNbre d’heures par semaine : 12H
SAMBA (Albert)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : françaisN° matricule : 092001 YNbre d’heures par semaine : 8H
OPOKOGNIMBA (Louise)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologieN° matricule : 041927WNbre d’heures par semaine : 11H
PELEKA (Marius)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : football
164 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
N° matricule : Nbre d’heures par semaine : 10 H
MIANATINA (Auguste)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : ped.appl. + GymN° matricule : 137703LNbre d’heures par semaine : 5H
MAPATAKA (Charles)Grade/diplôme : journalisteDiscipline : lingalaN° matricule : 142182BNbre d’heures par semaine : 3H
MPARY- OUMBA N’SAYIGrade/diplôme : IJSDiscipline : VBN° matricule : 043335GNbre d’heures par semaine : 9H
BOUKI (Pierre)Grade/diplôme : IJSDiscipline : BBN° matricule : 103527GNbre d’heures par semaine : 8H
MOUFOUMA (Félix)Grade/diplôme : maîtriseDiscipline : anglais + pré stage+ atelN° matricule : 088312KNbre d’heures par semaine : 17H
KAYA (Bernard)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : judoN° matricule : 051327KNbre d’heures par semaine : 3H
BINIAKOUNOU (Paul)Grade/diplôme : licenceDiscipline : français - EMCN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H
MOSSOUANGA (Justin)Grade/diplôme : docteurDiscipline : ing. form.+ pré stage +TOG+psy.N° matricule : 058684ZNbre d’heures par semaine : 17H
ADOU (André)Grade/diplôme : docteurDiscipline : psychologieN° matricule : 044259SNbre d’heures par semaine : 4H
TSOUMOU (Maurice)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : anglais+ EMC français+ atel- cultN° matricule : 152986ENbre d’heures par semaine : 17H
MBANI (Jean Claude)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : HBN° matricule : 058641NNbre d’heures par semaine : 18H
DOUNIAMA (Jean Décos)Grade/diplôme : administrateur en chefDiscipline : con. manN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 5H
MALONGA (Alphonsine)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : français + EMCN° matricule : 040631BNbre d’heures par semaine : 17H
NZENZEKI (Adolphe)Grade/diplôme : IJSDiscipline : sociologieN° matricule : 041909YNbre d’heures par semaine : 3H
NGASSAKI (Pascal)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : FBN° matricule : 047923UNbre d’heures par semaine : 11H
BOUKA (Jean Chrystome)Grade/diplôme : professeur certifié des lycéesDiscipline : français + pré stageN° matricule : 154166MNbre d’heures par semaine : 14H
ODZISSA (Jean Jacques)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.C.N° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H
BITOUKOU (Alphonse)Grade/diplôme : professeur certifié d’éducationphysique et sportiveDiscipline : gymnastiqueN° matricule : 034996CNbre d’heures par semaine : 18H
Mme BEMBA Née BOUANA (Christine)Grade/diplôme : CPJDiscipline : psychologieN° matricule : 040204WNbre d’heures par semaine : 11H
DIAGNE BINTA (Louise)Grade/diplôme : MJDiscipline : récréologie + TOGN° matricule : 217490ENbre d’heures par semaine : 15H
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 165
MPEMBA BATELE (Urbain)Grade/diplôme : licenceDiscipline : CP - CAEN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 7H
EKIEKE- TSANGABIRAGrade/diplôme : PAEPSDiscipline : péda. appli. + EMC+législN° matricule : 137361ENbre d’heures par semaine : 14H
IMBIELA (Jean François)Grade/diplôme : IJSDiscipline : français + pré- stage+ biblioN° matricule : 052519UNbre d’heures par semaine : 16H
OBALA (Désiré)Grade/diplôme : attaché des services administratifset financiersDiscipline : CAE+EMC+CMIN° matricule : 216635MNbre d’heures par semaine : 13H
KANGUI (Bernard)Grade/diplôme : CPJDiscipline : atelier cuit. + français+ législN° matricule : 058877JNbre d’heures par semaine : 14H
LOUTE (Dominique)Grade/diplôme : CPJDiscipline : EMC + françaisN° matricule : 055417ENbre d’heures par semaine : 11H
ASSIMA KORI (Constantin)Grade/diplôme : licenceDiscipline : psychologieN° matricule : Nbre d’heures par semaine : 7H
MILANDOU (Gilberte)Grade/diplôme : IEPSDiscipline : Psycho + françaisN° matricule : 097274XNbre d’heures par semaine : 16H
NTSIANGANA (Zacharie)Grade/diplôme : IJSDiscipline : socio + atel cult+pré-stage+APSN° matricule : 058357WNbre d’heures par semaine : 12H
NGAMBA (Henriette)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : AS+atelier cuit. + récreolN° matricule : 057562PNbre d’heures par semaine : 9H
NIANGA OBAMBI (Albert)Grade/diplôme : IJS
Discipline : pré stage + at.cult+legislN° matricule : 139174KNbre d’heures par semaine : 15H
NGANDOUMBIGrade/diplôme : IJSDiscipline : pré Stage+ at.cult+ entrep+ APSN° matricule : 081880UNbre d’heures par semaine : 12H
GANTSUI (Faustin)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.CN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H
BOMBETE (Athanase)Grade/diplôme : PAEPSDiscipline : E.M.C+ At.cultN° matricule : 152526PNbre d’heures par semaine : 3H
Mme OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI (Pauline)Grade/diplôme : instituteur principaleDiscipline : pré stage+ TOG + françaisN° matricule : 078259CNbre d’heures par semaine : 11H
NOMBO (Destin Hugueurt)Grade/diplôme : ASPDiscipline : E.M.C+ récréolo.N° matricule : 207431YNbre d’heures par semaine : 10H
SAMBY BOKOLE (Romain G.)Grade/diplôme : ASPDiscipline : récréologie+ biblioN° matricule : 207438NNbre d’heures par semaine : 14H
NGUILLHAT (Franche Violette)Grade/diplôme : ASPDiscipline : récréologie+ at.cult+N° matricule : 206438MNbre d’heures par semaine : 10H
BASSISSA (Stanislas)Grade/diplôme : licenceDiscipline : E.M.C.N° matricule : Nbre d’heures par semaine : 4H
MBOUMBA (Corneille)Grade/diplôme : SPADiscipline : biblio+ equip+ at.cult+N° matricule : 212205WNbre d’heures par semaine : 14H
MAKOUNDOU (Rance Rollie)Grade/diplôme : ASPDiscipline : psychologieN° matricule : 207432ANbre d’heures par semaine : 1OH
166 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
GAIO (Karmen Peggy)Grade/diplôme : SPADiscipline : T.O.G+ biblio+ anima-sportN° matricule : 212151RNbre d’heures par semaine : 7H
FAYETTE MIKANO (Alain César)Grade/diplôme : SPADiscipline : biologie+ E.M.C+ at.cultN° matricule : 213435ENbre d’heures par semaine : 10 H
BAYISSA (Christian Bernard)Grade/diplôme : SPADiscipline : récréologie+ at.cult+N° matricule : 213620XNbre d’heures par semaine : 1OH
GNONGUENE (Jeanine)Grade/diplôme : licenceDiscipline : psychologieN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 7H
KINA (Jacqueline)Grade/diplôme : MEPSDiscipline : anima-sport.+ gymN° matricule : 051378TNbre d’heures par semaine : 16H
IBEAHO (Odile)Grade/diplôme : CPJDiscipline : péda pratiqueN° matricule : 126665SNbre d’heures par semaine : 3H
MINKALA (Jacques)Grade/diplôme : PCEPSDiscipline : at. cult.+ théatreN° matricule : 123744LNbre d’heures par semaine : 13H
AYAKI (Jean Bernard)Grade/diplôme : IJSDiscipline : B. BN° matricule : 134057GNbre d’heures par semaine : 3H
MIBOUTOUKIDI (Adolphe)Grade/diplôme : IJSDiscipline : gymnN° matricule : 058629DNbre d’heures par semaine : 3H
NIELENGA (Yolande)Grade/diplôme : IJSDiscipline : HBN° matricule : 086235SNbre d’heures par semaine : 3H
NGOYA (Charlotte)Grade/diplôme : IJS
Discipline : at. Cult. + anima-sport. + récréologieN° matricule : 081557 ZNbre d’heures par semaine : 17H
MOSSA (Albert)Grade/diplôme : licenceDiscipline : françaisN° matricule : -Nbre d’heures par semaine : 4H
NZITA (Delphine)Grade/diplôme : assist. sanitaireDiscipline : biologieN° matricule : 048718 ENbre d’heures par semaine : 11 H
OBANGUE (Alphonse)Grade/diplôme : PA EPSDiscipline : pré stage+ at. cult. + récréologie + APSN° matricule : 125739 YNbre d’heures par semaine : 17H
OLOMOUE (Laurent)Grade/diplôme : IJSDiscipline : H.B.N° matricule : 082369 BNbre d’heures par semaine : 14H
OKEMBA (Pascal)Grade/diplôme : IJSDiscipline : récréologie + APSN° matricule : 057768 GNbre d’heures par semaine : 9H
Mme TSOUMOU NGOUAKA née MOUTSOUKA(Adèle)Grade/diplôme : CPJDiscipline : récréologieN° matricule : 103342 UNbre d’heures par semaine : 9H
TSITSIGA (Richard)Grade/diplôme : attaché des services administratifset financiersDiscipline : encad. trav. prat. d’adm.N° matricule : 208974 WNbre d’heures par semaine : 14H
NGOMA (Jérôme)Grade/diplôme : administrateur du travailDiscipline : encad. trav. prat. d’adm.N° matricule : 047202 HNbre d’heures par semaine : 17H
Les intéressés percevront les indemnités horairespour travaux supplémentaires prévues par le décretn° 85 - 018 du 16 janvier 1985 sus-cité.
Cette indemnité sera mandatée sur production descertificats de services faits délivrés par le directeurgénéral de l’institut national de la jeunesse et dessports et contresignés par le directeur des études, dela scolarité des examens et concours.
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 167
PARTIE NON OFFICIELLE
- ANNONCES -
ANNONCES LEGALES
Maître Michel KABOUL-MAHOUTAnotaire
titulaire d’un office notarial, sis à Brazzaville,rue Chaplin, bâtiment H8, derrière la
Pharmacie Rond-point Place de la République(ex-C.C.F.), Centre-ville, B.P. : 201Tél. 05-553-17-38 / 06-666-66-48,
E-mail : [email protected]épublique du Congo
Société Manue Services ConsultingSociété à responsabilité limitée unipersonnelle
au capital de 1.000.000 FCFASiège Social : 74, rue Gamboma
Moungali - Brazzaville
INSERTION LEGALE
Suivant Acte authentique reçu par Maître MichelKABOUL-MAHOUTA, notaire en la résidence deBrazzaville, en date du 18-8-2011, enregistré auxdomaines et timbres de Poto-Poto, Brazzaville, le 22-8-2011, sous le folio 153/12 n° 31-64, il a été constituéeune société présentant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : société Manue Services Consulting
Forme de la société: Société à responsabilité limitéeunipersonnelle
Siège social : 74, rue Gamboma, arrondissement IV,Moungali, Brazzaville
Capital social : un million (1.000.000) de francs CFA,divisé en cent (100) parts de dix mille (10.000) francsCFA chacune, numérotées de 1 à 100, entièrementlibérées par l’associée unique.
Objet social : commerce général (import et export),prestation de services, bâtiments et travaux publics,fournitures et équipements, négoce international,réalisation des études et conseils, travaux de bâti-ments tous corps d’État, génie civil hydraulique, élec-trotechnique, ingénierie, informatiques et divers,études de marché, élaboration et gestion des dossiersd’appel d’offres.
Durée : fixée à quatre-vingt-dix-neuf (99) ans àcompter de l’immatriculation au RCCM.
Gérance : Mme KIBOTH DIAKOUKA Willine HuguettePatricia a été nommée gérante pour une durée decinq (5) ans renouvelable par tacite reconduction.
Dépôt légal : a été effectué au greffe du tribunal decommerce de Brazzaville, le 24-8-2011 sous le
numéro 11 DA 723.
Immatriculation : enregistré au registre de commerceet du crédit mobilier le 24-8-2011 sous le numéroRCCM CG-BZV-10 B 1869.
Fait à Brazzaville, le 7 février 2012
Pour insertion légale,Le Notaire
Etude de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI
Notaire
Immeuble DABO, 3e étage, avenue de la paix,En face de La Congolaise de Banque de Poto-Poto,
Brazzaville, République du Congo,Boîte Postale : 13.2731
Tél.: (242) 05 522.96.23/06 952.17.261E-mail : [email protected]
ANNONCE LEGALE
BRASSERIE DU CONGOen abrégé « BRASCO »
Société anonyme avec conseil d’administrationau capital de vingt-quatre milliards cent trente-cinqmillions sept cent quarante-huit mille deux cents
(24.135.748.200) francs CFA
Siège social : rue du nouveau port,B.P.: 105, Brazzaville, République du Congo
RCCM : 07 B 790
Augmentation du capital social
Aux termes du procès-verbal de l’assemblée généraleextraordinaire du 21 décembre 2011, déposé le 29décembre 2011 au rang des minutes de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI, notaire àBrazzaville, dûment enregistré à Brazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012 sous folio 01/36 numéro 036,les actionnaires de la société « Brasseries du Congo»en abrégé « BRASCO », société anonyme avec conseild’administration au capital de sept milliards six centtrente-sept millions huit cent quatre-vingt-quinzemille (7.637.895.000) francs CFA, divisé en1.018.386 actions de 7.500 francs CFA chacune,dont le siège social est sis à Brazzaville, avenue EdithLucie BONGO ONDIMBA, République du Congo,immatriculée au registre de commerce et du créditimmobilier sous le numéro 07 B 790, ont décidé, surproposition du conseil d’administration réuni le 21décembre 2011, d’augmenter le capital social de seizemilliards quatre cent quatre-vingt dix-sept millionshuit cent cinquante-trois mille deux cents(16.497.853.200) francs CFA pour le porter ainsi desept milliards six cent trente-sept millions huit centquatre-vingt quinze mille (7.637.895.000) francs CFAà vingt quatre milliards cent trente-cinq millions sept cent quarante-huit mille deux cents(24.135.748.200) francs CFA, par incorporationdirecte de pareille somme prélevée sur le comptereport à nouveau, prioritairement sur les sommes lesplus anciennes inscrites dans ce compte.
168 Journal officiel de la République du Congo N° 07-2012
Cette augmentation de capital a été réalisée par l’élé-vation de la valeur nominale des un million dix-huitmille trois cent quatre-vingt-six (1.018.386) actionsexistantes de sept mille cinq cents (7.500) francs CFAà vingt-trois mille sept cents (23.700) francs CFA chacune.
Déclaration notariée relative à l’augmentation ducapital : aux termes de la déclaration notariée reçueà cet effet par Maître Sylvert Bérenger KYMBASSABOUSSI, le 29 décembre 2011, enregistrée àBrazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012 sous folio01140 numéro 040, l’augmentation du capital socialde la société Brasseries du Congo en abrégé « BRAS-CO » de seize milliards quatre cent quatre-vingt-dix-sept millions huit cent cinquante-trois mille deuxcents (16.497.853.200) francs CFA a été définitive-ment réalisée.
Les statuts ont été mis à jour le 29 décembre 2011,déposés le même jour au rang des minutes de MaîtreSylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI, Notaire, etenregistrés à Brazzaville, Poto-Poto, le 3 janvier 2012sous folio 1139 numéro 039.
Dépôt légal a été effectué le 3 février 2012 au greffedu tribunal de commerce de Brazzaville, enregistrésous le numéro 12 DA 145.
Les formalités d’inscription modificative ont été accom-plies le 3 février 2012 au Greffe du Tribunal de com-merce de Brazzaville sous le numéro M2 / 12-286.
Pour insertion légaleMaître Sylvert Bérenger KYMBASSA BOUSSI
- ASSOCIATIONS -
Département de Brazzaville
Création
Année 2011
Récépissé n° 430 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’ASSOCIA-TION CONGOLAISE DES ELEVEURS, VENDEURSET ACHETEURS DE BETAILS’’. Association à carac-tère socioéconomique. Objet : contribuer au dévelop-pement économique et social utilisant la jeunessedésoeuvrée et sans emploi dans le secteur pastoral ;œuvrer pour la réinsertion des jeunes désoeuvrés etsans emploi dans la vie active par l’initiation auxmétiers afin de se prendre en charge. Siège social :58, rue des guerriers, Mpila, Talangaï, Brazzaville.Date de la déclaration : 21 novembre 2011.
Récépissé n° 431 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISEYAHWEH SHADDAÏ’’, en sigle ‘’E.Y.S.’’. Association àcaractère spirituel. Objet : évangéliser, apporter lesalut par Jésus Christ et organiser des séminaires etdes conventions bibliques. Siège social : 116, rueEnyelé, Ouenzé, Brazzaville. Date de la déclaration :18 août 2000.
Récépissé n° 433 du 30 décembre 2011.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISEGALLICANE’’, en sigle ‘’E.G.’’. Association à caractè-re spirituel. Objet : propager l’évangile de Jésus aupeuple de Dieu. Siège social : 222, rue Ball, Mpissa,Bacongo, Brazzaville. Date de la déclaration : 30avril 2008.
Année 2009
Récépissé n° 123 du 27 avril 2009.Déclaration au ministère de l’administration du terri-toire et de la décentralisation de l’association dénom-mée : ‘’COMMUNAUTE ARCHE DE VIE ABONDAN-TE’’, en sigle ‘’C.A.V.A.’’. Association à caractère cul-tuel. Objet : réconcilier d’abord les hommes avecDieu, puis les hommes entre eux, par l’entremise del’évangile de Jésus Christ. Siège social : 78, rueAmpere, Guynemere, Bacongo, Brazzaville. Date dela déclaration : 24 septembre 1999.
Récépissé n° 182 du 29 mai 2009.Déclaration au ministère de l’administration du terri-toire et de la décentralisation de l’association dénom-mée : ‘’MISSION D’EVANGELISATION DES PEU-PLES’’, en sigle ‘’M.E.P.’’. Association à caractère cul-tuel. Objet : évangéliser les peuples et faire de cepeuple les disciples de Christ ; contribuer au déve-loppement par les œuvres philanthropiques. Siègesocial : 36, rue Mboko, Poto-Poto II, Brazzaville.Date de la déclaration : 24 septembre 1999.
MODIFICATION
Année 2010
Récépissé n° 11 du 15 juillet 2010.Déclaration au ministère de l’intérieur et de la décen-tralisation de l’association dénommée : ‘’EGLISE DUCHRIST SCIENTISTE DE LA SCIENCE CHRETIEN-NE’’, précédemment reconnue par récépissé n°067 du
19 mai 1992, une déclaration en date du 1er février2010, par laquelle sont communiqués les change-ments intervenus au sein de ladite église. Associationà caractère religieux. Nouvel Objet : organiser uneéglise destinée à commémorer la parole et les œuvresdu Christ ; rétablir le christianisme primitif et sonélément perçu de guérison. Siège social : 103, rueLouomo, Moungali, Brazzaville. Date de la déclara-
tion : 1er février 2010.
Journal officiel de la République du CongoDu jeudi 16 février 2012 169
Imprimé dans les ateliersde l’Imprimerie du Journal Officiel
B.P.: 2087 Brazzaville
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