Réflexions à propos de la réécrituredu règlement sportif
Réflexions à propos de la réécrituredu règlement sportif
- Faciliter la lecture et mettre en cohérence l’articulation des règlements commun, spécifiques et les annexes.
- Organiser la mise à jour des règlements fédéraux par rapport à l’évolution des règlements internationaux => Modes de décision, durée de validité, échéancier, etc…
2- De quelle manière ?
ECHEANCE
Règlement FIC
2- De quelle manière ?
ECHEANCE
Règlement FIC Règlement fédéral
2- De quelle manière ?
ECHEANCE
Règlement FIC Règlement fédéral
Règlements 2009/2010 prolongés
jusqu'au 31 août 2011
Réflexion sur les nouveaux règlements
De juin 2009 à janvier 2011
2- De quelle manière ?
PROCEDURE
1
2
3
4
Réflexions sur les 3 dossiers annexes
1- Le découpage des Interrégions
2- Saison sportive sur l’année scolaire ou civile
3- Les catégories d’âges
Le groupe de Pilotage? Experts?Le Conseil Fédéral
3- Sous quelle forme ?
1 recueil de règlement par Commission Nationale d’Activité
Contenu ValidationRévision
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