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Evaluation Evaluation Evaluation Evaluation

des des des des Contrats Contrats Contrats Contrats

Programmes Programmes Programmes Programmes

2012 2012 2012 2012 &&&&

Mise en place Mise en place Mise en place Mise en place

du Budget du Budget du Budget du Budget

2013201320132013

Haut Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la

Désertification

Février 2013

1. Évaluation Physique 2012

2. Évaluation Financière 2012

3. Budget 2013

P lan

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Évaluation Physique 2012

P lan

Évaluation Financière 2012

Budget 2013

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Actions Biologiques

Actions

Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012 Variation

2012/2010

(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé

Production de plants

(campagne 2012-2013)100 93 100 96 100 94 +1%

Travaux de plantations 99 98 92 88 99 92 -6%

Entretien des plantations 94 80 92 91 98 82 +3%

Sylviculture 112 89 110 63 98 75 -16%

1. Evaluation Physique 2012

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Actions Biologiques

1. Evaluation Physique 2012

Travaux de plantations des contrats programmes 2012� Défaillance des entreprises 300 ha: 100 ha Meknès; 200 ha El Jadida� Opposition des populations sur 2631 ha: 400 ha (Midelt); 340 ha (B.Mellal); 317 ha (Tétouan), 250 ha (Chefchaouen); 240 ha (Azilal); 180 ha (Agadir); 170 ha (CAB); 300 ha (Sidi Ifni)Tanger; 10 ha à Taza, 50 ha à Taounate et 54 ha (Al Hoceima);…

� Décalage des travaux par rapport au calendrier biologique de préparation des sols et des plantations.

1

Entretien des plantations� Défaillance des entreprise: 180 ha Ouezzane; � Opposition des populations sur 170 ha (Chtouka AB) � Ceinture verte Ouarzazate :143ha engagés au lieu de 200 ha prévus � Annulé ( Délai de publication de l'AO non respecté) : 300 ha (RSZZ)

2

Sylviculture� Défaillance des entreprise : 100 ha Chefchaouen, 218 Ha Tadla Azilal� 200 ha en cours (Ouarzazate)

3

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5

2013Report

Période

OPERATIONS Oct. Nov. Déc. Jan. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept Oct Nov Dec Jan Total

2011 2012 2013

Préparation des programmes

Cadrage et notification des programmes

Délégation de crédits

Appels d'Offres17%

1528 230 7 346 21 197 7 038 4823 1 243 1 620 1 184 25 160 44 866

Visa des marchés1528 2800 27674 9311 3921 950 130 80 44 866

Approbation des marchés1528 950 13 218 18984 6775 4729 50 160 44 866

Notification des ordres de service 1528 100 600 2011214018 7996 1830 180 3044 866

Légende:Délais fixés par le procédurierPériodes effectives d'exécution

Total par opération

Le retard de l’adoption de la loi de finances a

induit un retard dans la mise en place des

crédits et l'engagement des marchés

Travaux de reboisement (Campagne 2012-13): Mise en œuvre

1. Evaluation Physique 2012

3

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6

Décalage des travaux par rapport au calendrier biologique de préparation des sols et des plantations.

0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

35 000

40 000

45 000

50 000

14

/09

/20

12

21

/09

/20

12

28

/09

/20

12

05

/10

/20

12

12

/10

/20

12

19

/10

/20

12

26

/10

/20

12

02

/11

/20

12

09

/11

/20

12

16

/11

/20

12

23

/11

/20

12

30

/11

/20

12

07

/12

/20

12

14

/12

/20

12

21

/12

/20

12

28

/12

/20

12

04

/01

/20

13

11

/01

/20

13

18

/01

/20

13

25

/01

/20

13

01

/02

/20

13

08

/02

/20

13

15

/02

/20

13

22

/02

/20

13

01

/03

/20

13

08

/03

/20

13

15

/03

/20

13

22

/03

/20

12

29

/03

/20

13

05

/04

/20

13

12

/04

/20

13

19

/04

/20

13

ali

sab

le

SU

PE

RF

ICIE

(H

A)

Préparation du sol Plantation

AU NIVEAU NATIONAL

42 305 ha (94%)

____Date limite de préparation du sol ____Date limite de plantation

22 959 ha (51%)

44 853 ha

Travaux de reboisement (Campagne 2012-13)

1. Evaluation Physique 2012

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Contraintes à la réalisation des actions biologiques

1. Evaluation Physique 2012

� Les oppositions des populations sont passées de 3.103 ha en 2010 à 2.631 ha en

2012, soit une diminution de 15 %.� Les défaillances des entreprises sont passées de 1.300 ha en 2010 à 300 en 2012,

soit une diminution de 77%.

3103

3636

2631

1300

312 300

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

2009 2010 2011 2012

Opposition Défaillance des entreprises

Ha

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Compensation pour mises en défens

1. Evaluation Physique 2012

� Dossier en cours selon les notifications des mises en défens

63 979

77 334

84 677

60 951

74 339 69 014

0

10 000

20 000

30 000

40 000

50 000

60 000

70 000

80 000

CP 2010 CP 2011 CP 2012

ha

Programmé Engagé

96% 96% 82%Taux engagé

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Equipements et Infrastructures forestières

1. Evaluation Physique 2012

Actions

Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012Variation

2012/2010

(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé

Ouverture, réhabilitation

et entretien de pistes100 65 105 80 102 50 -23%

Réhabilitation et entretien

des maisons forestières109 89 94 65 103 65 -27%

Entretien des bâtiments

administratifs100 77 100 86 81 60 -22%

Ouverture, réhabilitation et entretien de pistes� Marché annulé sur 5 Km de la DPEFLCD/MA (incompatibilité de rubrique budgétaire)� Oppositions : 5 Km à Agadir et 2,6 km à Sidi Ifni � Travaux arrêtés à Al Hoceima sur 5 Km (conditions climatiques défavorables)

Entretien des maisons forestières� Travaux en cours : 4 U (Khénifra)� 9 U (RSZZ) : Annulé suite au rejet de la TGR

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Conservation des eaux et des sols

1. Evaluation Physique 2012

Correction des ravins� Arrêt provisoire des travaux à Khemisset (conditions climatiques défavorables)� Travaux en cours pour le reste du programme

1

Lutte contre l’ensablement� Opposition pour plantation : 3 ha à Zagora

2

Actions

Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012Variation

2012/2010

(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé

Correction des ravins 109 83 103 90 99 60 -28%

Lutte contre l’ensablement 90 70 100 70 100 65 -7%

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Actions

Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012Variation

2012/2010

(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé

Ouverture et entretien des

tranchées pare feu102 98 100 100 96 90 -39%

Aménagement et entretien

de points d’eau101 94 100 95 101 65 -31%

Construction de postes

vigies 108 33 100 31 87 10 -70%

Entretien de postes vigies 109 92 95 95 104 50 -46%

Lutte contre les incendies

1. Evaluation Physique 2012

� Construction de postes vigies : Marché résilié (2 U à Agadir), A.O infructueux à Taza (1 U )

� Entretien de postes vigies : Travaux en cours notamment 8 U à Ifrane et 3 U à Casa

� Aménagement et entretien de points d’eau: Opposition (2 U à Taounate)

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Évaluation Physique 2012

P lan

Évaluation Financières 2012

Budget 2013

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- Crédits paiements -

Comptes spéciaux du trésor + budget général

(Tenant compte des réductions et des diminutions

opérées par les SO en 2012)

2. Évaluation financière 2012

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Répartition des crédits des DREFLCD à fin 2012

2. Évaluation financière 2012

Crédit GlobalLe crédit total (y compris les reports 2011/2012), domicilié à l’ensemble des sous-

ordonnateurs est de 1,2 Mds dhs au titre de l’exercice 2012.

Crédits de ReportLe total des crédits report est de 405,5 M dhs représentant 34% du Crédit Total domicilié à l’ensemble des DREFLCD. 36% en 2011.

66% du Crédit Global. 64% en 2011.

Crédit Neuf du Contrat Programme 2012Le total des crédits du Contrat Programme 2012 est de 773,8 M dhs représentant 66% du Crédit Global. 64% en 2011.

66%

34%

Crédit Neuf Report

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Évolution annuelle des taux d’engagement et d’émission

Résultats satisfaisants malgré le retard enregistré en matière de délégation des crédits en 2012

2. Évaluation financière 2012

92 95 96 99 98

55 54 5562

54

0

20

40

60

80

100

2008 2009 2010 2011 2012

Taux d'engagement Taux d'émission

75%

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Évolution mensuelle des taux d’engagement et d’émission

2. Évaluation financière 2012

70

80

8790 92

98

6

1318

24

32

54

0

20

40

60

80

100

Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

Taux d'engagement Taux d'émission

Courbe théorique des émissions

Courbe théorique des engagements

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DREFLCDTaux d'engagement Taux d'émission

2010 2011 2012 2010 2011 2012

Sud 95 98 99 73 71 67

Nord Ouest 98 100 100 53 72 65

Oriental 94 99 98 60 67 64

Centre 98 98 99 57 62 60

Tadla Azilal 99 100 98 67 61 56

Haut Atlas 98 99 98 62 63 54

Sud Ouest 98 100 99 67 63 53

RSZZ 91 92 92 43 42 53

Fès Boulmane 94 100 99 44 59 50

Moyen Atlas 92 99 98 50 64 48

Rif 99 99 98 40 57 48

Nord Est 97 98 99 56 61 44

Moyenne 96 99 98 55 62 54

Évolution des taux d’engagement et d’émission par DREFLCD

2. Évaluation financière 2012

Les performances de 2012 diminuent de 5 points si on tient compte

des crédits délégués au départ

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98%

54%

Classe 3

Classe 4 Classe 2

Taux d’émission

Tau

x d

’En

gag

emen

t

Classe 1

Tadla Azilal

(98% - 56%)

Rif

(98% - 48%)

Fès Boulemane

(99% - 50%)

Nord ouest

(100% - 65%)

Moyen atlas

(98% - 48%)

Sud ouest

(99% - 53%)

Sud

(99% - 67%)

Centre

(99% - 60%)

Nord Est

(99% - 44%)

RSZZ

(92% *53%)

Oriental

(98% - 64%)

Classification des DREFLCD (BG+CAS)

Haut atlas

(98% - 54%)

2. Évaluation financière 2012

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

5 classes ont été identifié selon deux critères : la masse budgétaire et les taux d’engagements et d’émissions

� Classe 1 : Budget > 50 MDh

� Classe 2 : 30 MDh<Budget <50 MDh

� Classe 3 : 20 MDh <Budget <30 MDh

� Classe 4 : 10 MDh <Budget <20 MDh

� Classe 5 : Budget <10 MDh

2. Évaluation financière 2012

22 %22 %

17 %17 %

27 %27 %

23 %23 %

10 %10 %

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

Classe 1 : Budget > 50 MDh

Sous Ordonnateur %

d'Engagement

%

d'Emission

Kénitra 100% 67%

Khemiset 92% 53%

Khenifra 97% 45%

Taza 98% 44%

22 %

du budget globale

2. Évaluation financière 2012

Taux d’Engagement: 97%

Taux d’Emission: 51%

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

Classe 2 : 30 MDh<Budget <50 MDh

Sous Ordonnateur %

d'Engagement

%

d'Emission

Marrakech 98% 60%

Chefchaouen 99% 55%

Essaouirra 100% 51%

Boulemane 100% 48%

Ifrane 98% 41%

17 %

du budget globale

2. Évaluation financière 2012

Taux d’Engagement: 99%

Taux d’Emission: 51%

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

Classe 3 : 20 MDh <Budget <30 MDh

Sous Ordonnateur %

d'Engagement

%

d'Emission

Figuig 97% 79%

Settat 99% 75%

Taroudant 100% 71%

Laayoune 99% 68%

Benslimane 100% 66%

Nador 100% 64%

Azilal 99% 60%

Sefrou 100% 51%

Tounate 99% 50%

Tiznit 100% 50%

Béni Mellal 97% 49%

Al Hoceima 100% 43%

Agadir 98% 38%

27 %

du budget globale

2. Évaluation financière 2012

Taux d’Engagement: 99%

Taux d’Emission: 58%

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

Classe 4 : 10 MDh <Budget <20 MDh

Sous Ordonnateur %

d'Engagement

%

d'Emission

Meknès El Hajeb 97% 79%

Errachidia 99% 72%

Ouazzane 95% 67%

Chichaoua 96% 66%

Safi 100% 64%

Ouarzazate 99% 63%

Taourirt 100% 61%

Khouribga 99% 58%

SO Siège 100% 55%

Rabat 91% 54%

Oujda 98% 54%

Jerada 97% 48%

Tétouan 100% 45%

Larache 100% 42%

MA Siège 99% 39%

NE Siège 100% 38%

Chtouka Aït Baha 98% 33%

HA Siège 96% 30%

El jadida 99% 28%

Tanger 97% 22%

23 %

du budget globale

2. Évaluation financière 2012

Taux d’Engagement: 98%

Taux d’Emission: 51%

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Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire

Classe 5 : Budget <10 MDh

Sous Ordonnateur % d'Engagement % d'Emission

Sud Siége 99% 96%

Boujdour 100% 81%

Smara 100% 77%

Tantan 100% 74%

Assa-Zag 96% 73%

Oriental Siège 98% 73%

Zagora 100% 71%

Berkane 96% 70%

Fès 92% 70%

TA Siège 99% 69%

Guelmim 100% 64%

Dakhla 94% 64%

RSZZ Siège 99% 54%

Casa 100% 53%

El Kelaa 100% 48%

NO Siège 100% 47%

FB siège 99% 47%

Rif Siège 97% 46%

Tata 98% 38%

Centre siège 99% 26%

10%

du budget globale

2. Évaluation financière 2012

Taux d’Engagement: 98%

Taux d’Emission: 62%

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Taux émissions sur report - crédits neufs des DREFLCD

DREFLCDReports 2011/2012 (y compris les réductions et

les diminutions)

Crédits neufs% Emis sur

report

% Emis sur crédit

neuf

NORD OUEST 16,4 43 68% 64%

ORIENTAL 34,3 76,6 66% 63%

SUD 20,1 62,7 85% 61%

HAUT ATLAS 39,4 68,8 48% 57%

RSZZ 32,4 43,6 51% 55%

CENTRE 27,1 65,9 76% 53%

SUD OUEST 34 81,9 52% 53%

RIF 44,1 54,1 47% 50%

FES BOULEMANE 26,2 48,5 59% 45%

MOYEN ATLAS 54,7 90 54% 45%

TADLA AZILAL 23,9 41,6 77% 44%

NORD EST 52,7 96,7 68% 31%

TOTAL GENERAL 405,5 773,8 60% 51%

2. Évaluation financière 2012

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Taux émissions sur report - crédits neufs des DREFLCD

46 48 50 52 54 56 58 60

Emission globale

Emission su Report

Emission sur Crédit Neuf

54 %

60%

51 %

2. Évaluation financière 2012

En 2011: 61 % d’émissions sur crédits neufs et 64 % d’émissions sur report

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S. Ordonnateurs dont % d’émission est inférieur à la moy. 60%Sous

Ordonnateur

% Emission /

report

Rabat 59%

Berkane 59%

Sefrou 58%

Errachidia 58%

Ouazzane 57%

Khouribga 57%

Taourirt 56%

Agadir 56%

Essaouirra 55%

Tétouan 55%

RSZZ Siège 51%

El Kelaa 50%

Marrakech 50%

Chefchaouen 49%

Centre siège 48%

Les reports concernent particulièrement les

études techniques et les travaux de reboisement

à l’entreprise

57% du Montant global des reports

Capacité d’exécution des entreprises limitée

Sous

Ordonnateur

% Emission /

report

El jadida 48%

Khemiset 47%

Tounate 46%

Zagora 46%

SO Siège 46%

Al Hoceima 45%

Ifrane 45%

Rif Siège 44%

Oujda 44%

Ouarzazate 41%

MA Siège 40%

NE Siège 37%

NO Siège 36%

FB siège 36%

Tanger 26%

HA Siège 21%

Chtouka Aït Baha 17%

2. Évaluation financière 2012

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Évaluation Physique 2012

P lan

Évaluation Financière 2012

Budget 2013

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Principales composantes

3. Mise en place du Budget 2012

15.7

25

9.2

26

77

19.7

13.4

23.3

8.4

32.7

85.9

13.411.2

22.6

7.7

29.5

84.8

16.5

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Régénération Reboisement ASP Regarnis Compensation Sylviculture

1000 Ha

2011 2012 2013

Nouvelles plantations

� 2013: 41588 Ha

1 143

339

437

-

200

400

600

800

1 000

1 200

Etudes techniques

1000 Ha

2011 2012 2013

Nette réduction du programme des études techniques en 2012

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150200

200

760

22

0

200

400

600

800

1000

1200

Budget général FNF FCPC

MDH

CP CE

Budget du HCEFLCD 2013

3. Mise en place du Budget 2013

� Financement du HC : 74% par ses propres fonds

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Actions Echéance

Mise en place des crédits février et mars 2013

Procédures administratives et engagement Janvier – Juin 2013

Assainissement des reports pour améliorer les performances Avant mai 2013

Réunion d’évaluation à mi parcours et préparation du programme

2014

Fin Juin

Sorties d’assistance et d’appui aux sous ordonnateurs Septembre

- Renforcement de la démarche qualité et vulgarisation du programme au niveau des Conseils Provinciaux, des populations, ONG, communes…- Suivi rapproché de toutes les étapes d’exécution du budget;- Régularité et fiabilité des informations (Application Web SSE);- Anticipation des contraintes, prise de décision ou demande d’appui en temps opportun (entre autres, les diminutions des crédits);

- Renforcement des capacités des sous ordonnateurs et structures comptables ( formations continues 2013)

Dispositions à prendre

Approche qualité, rigueur, consolidation des acquis et réactivité

3. Feuille de route 2013