,~fose

4JjL.iJI9 ~L~' ~Ld_J.~1J~ ~LUJ'9 4.~.d·~fl"'14~1 j9~Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des Industries Electriques et Gazières

Direction GénéraleDirection Etudes et Développement

N° $'s""~ IDED/201527 DEC. 2015

Note d'informationcanees Enfants en Algérie .été 2016

Le Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des IndustriesElectriques et Gazières a le plaisir d'informer l'ensemble des travailleuses et travailleurs de laholding Sonelgaz, rattachées au FOSC, de l'orqanisation de séjours agréables au profit deleurs enfants, dans ses différents centres de vacances à travers le territoire national.

Jeux, promenades, baignade, activités culturelles, sortie en plein air ... etc., tellesseront les activités programmées tout au long de ces sessions de vacances, sans compterl'intérêt éducatif d'une vie de groupe qui favorise l'épanouissement de l'enfant et sonadaptation à la vie sociale.

1. CONDITIONS DE PARTICIPATION:

1. BENEFICIAIRES

Les bénéficiaires sont les enfants:

Des travailleurs (ses) des industries électriques et gazières ayant plus d'une annéed'ancienneté dans l'entreprise.Des agents retraités.Légalement à la charge au titre de la CNAS.

Les inscriptions concernent les enfants des deux sexes, âgés de 07 à ~4 ans révolus.

2. PRIORITE:

La priorité est donnée aux enfants qui n'ont pas bénéficié de séjours de vacances durantles trois (03) dernières années (depuis 2013).

3. DATE LIMITE DES INSCRIPTIONS:

La date limite des inscriptions est fixée au 17 Mars 2016.

4. MODALITES D'INSCRIPTION:

Pour les agents actifs t.

Les imprimés «demande d'inscription I.V.E N°1» sont à retirer au niveau des déléguésCP d'unité, des unités régionales FOSC de rattachement ou à partir du siteWeb du FOSC www.fosc-sonelgaz.dz

La demande d'inscription doit être déposée auprès du délégué CP d'unité de chaque agent.'Chaque délégué de personnel, après vérification et contrôle, transmettra les demandesd'inscription dûment renseignées au Président CP de la filiale d'appartenance.

1

Pour les retraités:Les imprimés «demande d'inscription I.V.F N°1» sont à retirer au niveau des unitésrégionales de rattachement ou à partir du site Web FOSC www.fosc-sonelgaz.dz

L'imprimé doit être strictement bien rempli, signé et lisible.

La demande d'inscription doit être déposée auprès de l'unité régionale FOSC d'appartenancedu retraité.

6. MODALITES DE SELECTION

Pour les agents actifs:

Les demandes de vacances feront l'objet d'un tirage au sort au niveau de chaque filiale du 27au 31 Mars 2016. .

(Conformément au quota arrêté par filiale).

Les PV des tirages au sort conformes accornpaqnés des demandes d'inscription, des agentsretenus et des suppléants, sont transmis à la DED/DG/FOSC par le Président CP de chaquefiliale au plus tard le 21 Avril 2016. '

Pour les retraités:

Les demandes de vacances feront l'objet d'un tirage au sort, le 07 Avril 2016, au niveau dechaque structure régionale en présence des élus membres du CROS. Le secrétariat estassuré par la structure régionale concernée.

(Conformément au quota arrêté pour les retraités par région).

6. MODALITES DE CONFIRMATION ET PAYEMENT:

Les agents dont leurs enfants sont retenus seront informés, individuellement, par tousmoyens de communication, par la structure régionale de rattachement.

L'agent dont l'enfant est retenu doit confirmer sa participation en adressant à l'unitérégionale d'appartenance FOSC, le reçu de versement original ainsi que l'autorisationparentale au plus tard le 19 Mai 2016.

Toute confirmation non transmise dans les délais fixés plus haut, sera considérée, annulée.

Dossier à fournir:- L'autorisation parentale doit être signée et légalisée.- 02 photos.- L'original du reçu de versement.- Une fiche familiale ou Kafala + Une copie d'attestation de retraite (pour les retraités).

Les structures régionales seront chargées d'informer individuellement le parent de chaqueenfant du jour du départ, heure et lieu de ramassage (aller et retour).

7. TRANSPORT

Le transport aller et retour du lieu de regroupement vers le centre de vacances estassuré par l'unité régionale du FOSC. ,,_

Le transport du domicile au lieu du regroupement est à la charge des parents (à l'aller etau retour).

2

8. LA PARTICIPATION FINANCIERE

La participation financière des parents est fixée à 1000,00 DA par enfant.

9. MODE DE PAIEMENT (valable pour les Agents actifs et retraités}

Le paiement se fera intégralement par virement bancaire au numéro de compte de l'unitérégionale d'appartenance FOSC.

CENTRES DE VACANCES ENFANTS:

Trois (03) centres de vacances sont prévus :

- Centre de vacances «ZIAMA MANSOURIAH »situé dans la wilaya de JijeJ.- Centre de vacances « RACHGOUN » situé dans la wilaya d'Ain Témouchent.- Centre de vacances « EL KENNAR }) situé dans la Wilaya de Jijel.

•• La prestation

Ces centres de vacances offrent une prestation complète (hébergement, restauration etanimation).

•• Le calendrier des sessions:

03 sessions de 15 jours sont programmées au niveau de chaque site:

1ère session: 11/07/2016 au 25/07/2016 inclus

2éme session: 27/07/2016 au 10/08/2016 inclus

3éme session: 13/08/2016 au 27/08/2016 inclus

3