Travaux Fin Exercie

7/29/2019 Travaux Fin Exercie

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Gestion des entreprises
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Sommaire

Rsum de thorie :

Introduction .. 7

CH 1 Dprciation des immobilisations . 10

I 1- Lamortissement des immobilisations .. 10

I 2 Les provisions pour dprciation des immobilisations . 24

Exercices 27

CH II Les cessions dimmobilisations. 30

I limmobilisation cde est amortissable 30

II Limmobilisation cde nest pas amortissable 31

Exercices 33CH III Les provisions pour dprciation (PPD)

II 1 Les PPD des lments de lactif circulant 33

II 2 Les provisions pour dprciation des comptes de trsorerie 40

Exercices. 41

CH IV - Les provisions pour risques et charges 43

Exercices 47

CH V Les provisions rglementes 49

CH VI La rgularisation des comtes de charges et de produits

I Rgularisation des comptes de charges. 50

II Rgularisation des comptes de produits.. 52

Exercices.. 54

CH VII Les tats de rapprochement bancaire 56

Exercices 58


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CH VIII La comptabilisation des stocks

II 1 Cas de lentreprise commerciale.. 60

II 2 Cas de lentreprise industrielle. 62

CH IX Autres rgularisations : les carts de conversion. 63

Exercices. 65

CH X - Etablissement du CPC et du bilan et dtermination du rsultat

I Ecritures de regroupement. 66

II Ecritures de dtermination du rsultat 66

III Etablissement du CPC 68

IV Clture des comptes.. 68

V Rouverture des comptes 69

CH XI Ltat des soldes de gestion 72

CH XII Le Tableau de financement. 75

Annexes : Etats de synthse 81

Etudes de cas de synthse.. 88


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TRAVAUX COMPTABLES DE FIN DEXERCICE

I RAPPEL :

1 - Linventaire :

Avant dtablir le bilan, il est ncessaire de procder un inventaire des lmentsactifs et passifs de lentreprise. Cet inventaire consiste :

) Dnombrer les lments de lactif et du passif,) Evaluer ces lments cest dire leur donner une valeur relle exprime en

monnaie nationale (dirham).

2 - Principes comptables fondamentaux :Cf. module Bases de la comptabilit gnrale .

Rappelons ces principes :1. Continuit dexploitation2. Permanence des mthodes.3. Cot historique4. Spcialisation des exercices5. Prudence6. Clart7. Importance significative

Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers lobjectif de limagefidle de :

) La situation financire de lentreprise

) Son patrimoine) Ses rsultats.

Cest dans cet objectif justement que lon procde aux travaux dinventaire.

II OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES :

La loi comptable impose toutes les entreprises tenant une comptabilit :1. Dtablir un inventaire annuel des lments actifs et passifs de lentreprise.2. Darrter les comptes en fin dexercice en vue dtablir les tats de synthse :

bilan, Compte de produits et charges, tat des soldes de gestion, tableau definancement et tat des informations complmentaires (uniquement le bilan et

le CPC pour les entreprises dont le chiffre daffaires annuel est infrieur 7,5millions de dirhams).

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III TRAVAUX DINVENTAIRE :

1 Caractre incomplet et discontinu des enregistrements comptables :

la balance une date donne(avant inventaire) ne donne quune vue densembleimparfaite de la gestion et de la situation du fait que :) les comptes de gestion ne correspondent pas exactement lexploitation de

lexercice) Les comptes de bilan ne refltent pas ncessairement la ralit conomique.

2 Rgularisations pour redressements :

ltablissement des tats de synthse suppose donc des rgularisations pralables descomptes de gestion dans le but de dterminer le rsultat exact en respectant les tapessuivantes :

Oprations de lexercice

Balance avant inventaire

Inventaire extra-comptable

Vrifier et valuerles lments delactif et du passifnotamment lesstocks

Rgularisations et redressements des comptes

Travaux de findexercice

Balance aprs inventaire

BL, CPC, ESG, TF, ETIC

Ecritures de clture de lexercice

Ecritures de rouverture des livres pour lexercice suivant


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IV DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE :

Le calcul du rsultat comptable seffectue par tapes savoir :

Rsultat dexploitation = produits dexploitation charges dexploitation

Rsultat financier = produits financiers charges financires Rsultat courant = rsultat dexploitation + rsultat financier

Rsultat non courant = produits non-courants charges non courantes

Rsultat avant impt = rsultat courant + rsultat non courant

Rsultat net = rsultat avant impt impt sur les rsultats

Produits dexploit. Charges dexploit. Rsultat dexploit.x x

Solde = R. dexpl.

Produits financiers Charges financires Rsultat financier

x x

Solde = R. financier

Produits non courants Charges non courantes Rsultat courant

x x

Solde = R. courant

R. non courant R. avant impt

Solde = R..non courantSolde = R. avant impt


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CH I LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

Prambule :

Les immobilisations sujettes dprciation font lobjet la fin de lexercice, des

corrections de valeur qui prennent la forme damortissements et/ou de provisions pourdprciation inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29.Les comptes dimmobilisations pouvant faire lobjet dune dprciation appartiennentaux rubriques :21- Immobilisations en non-valeurs22 Immobilisations incorporelles23 Immobilisations corporelles24/25 Immobilisations financires

1 Lamortissement des immobilisations :

I Dfinitions :

) Lamortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur desimmobilisations se dprciant avec le temps (usure), lusage (facteur physique) oule progrs technologique (obsolescence).

) La dprciation est calcule forfaitairement daprs les taux damortissement enusage.

) Lamortissement est une technique de renouvellement des immobilisations(reconstitution du capital)

) Lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif immobilis sur sadure probable de vie.

Terminologie :

) Valeur dentre (VE) : cot dacquisition ou de production de limmobilisationhors taxes rcuprables.

) Annuit damortissement (A) : montant de lamortissement pratiqu annuellement.) Dure de vie (d) :

- Dure de vie probable : apprcie en fonction de facteurs physiques (usure)ou conomiques (obsolescence).

- Dure dutilisation propre lentreprise (qui peut tre infrieure la durede vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratgie de renouvellement

des immobilisations.) Taux damortissement : nombre dannes dutilisation exprim en pourcentage.

t = 100 / nombre dannesSi dure de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 %

) Amortissements cumuls (AC) : total des amortissements pratiqus depuislacquisition des immobilisations.


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) Valeur nette damortissement (VNA) : diffrence, une date donne, entre lavaleur dentre et les amortissements cumuls.

) Plan damortissement : tableau prtabli qui donne pour chaque immobilisation,lamortissement annuel, les amortissements cumuls et la valeur nettedamortissement la fin de chaque exercice (VNA).

II Base de calcul de lamortissement :Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan (cf. Moduledes oprations courantes Acquisition des immobilisations). Cette valeur peut tre :

) Le prix dacquisition augment des frais accessoires (transport, assurance, frais depose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais dacte)

) La valeur dapport dans le cas de la constitution ou de la fusion des socits.) Le cot rel dans le cas des immobilisations produites par lentreprise pour elle-

mme.

Exemple :

Une entreprise a achet le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH.Elle prvoit pour ce camion une dure probable dutilisation de 5 ans.Etablissons le plan damortissement de cette immobilisation.

Solution :

VE = 200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 %Cela signifie que ce camion va perdre, chaque anne, un cinquime de sa valeur.Do, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie galement que, la fin de ladure damortissement, la VNA sera nulle.

Annes Base de calcul

Plan damortissement

Amortissements

( VE) Taux Annuit cumulsVNA

2000 200000 20 % 40000 40000 1600002001 200000 20 % 40000 80000 1200002002 200000 20 % 40000 120000 800002003 200000 20 % 40000 160000 400002004 200000 20 % 40000 200000 40000

III Point de dpart de lamortissement :

Cest le 1erjour du mois dacquisition (ou de lachvement)Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers), peuvent tre amortis partir du1erjour du mois de mise en service ou dutilisation effective.Exemple :


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Une machine outil est acquise pour 85000 le 10 septembre N. Lexercice comptableconcide avec lanne civile. Taux damortissement 15 %.Calculons le 1eramortissement :

Annuit damortissement = 85000 x 15 % = 12750.Dotation aux amortissements de lexercice N= 12750 x 4/12 = 4250.

IV Taux damortissement en usage :

) Immeubles dhabitation ou usage commercial : 4 %) Immeubles industriels construits en dur : 5 %) Constructions lgres : 10 %) Mobilier, agencements et amnagements divers : 10 %) Gros matriel informatique : 10 %) Micro-ordinateurs, priphriques, programmes : 15 %) Matriel roulant, matriel automobile et hippomobile : 20-25 %) Outillage de faible valeur autre que loutillage main : 30 %

) Concessions, brevets, licences : selon la dure de lexclusivit.

Remarque : il existe des taux spciaux pour certaines catgories dactivits : industrieshtelires, exploitations minires etc.

V Comptabilisation de lamortissement :

Annuit damortissement = VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements delexercice

Dbit : un des comptes de charges suivants :6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs

6192 DEA des immobilisations incorporelles

6193 DEA des immobilisations corporelles

6391 DA des primes de remboursement des obligations

6591 DAE des immobilisations

Crdit : Compte damortissement de limmobilisation concerne

Rappel :

Le chiffre 8 en deuxime position indique un compte damortissement quand cecompte appartient la classe 2.Pour obtenir le numro dun compte damortissement, il suffit dinsrer le chiffre 8 endeuxime position, dans le numro de compte de limmobilisation concerne.


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Exemples :

2321 btiments 28321 Amortissements des btiments2340 Matriel de transport 28340 Amortissement du matriel de transportReprenons lexemple vu dans le II, et comptabilisons lamortissement la fin delexercice 2003. lcriture au journal sera la suivante :

31/12/03

6193

2834

DEA des immobilisations corporelles

Amortissement du matriel de transport

Dotations aux amortissements de lexercice

40000

40000

Application :

Le 31/12/N, les immobilisations dune entreprise figurent au bilan pour leurs valeursdachat qui sont les suivantes :

Compte VE Taux damortissement en %

Btiments administratifs 600000 4Matriel et outillage 120000 15Mobilier de bureau 110000 10Emballages rcuprables identifiables 40000 10

Brevets 90000 Acquis il y a 3 ans, expirent dans 12 ans.

En outre, les frais de constitution figurent pour 100000 et on les amortit sur 5 ans.Travail demand : passer au journal les critures correspondant ces amortissementsannuels.

6191

2811

31/12/N

DEA de limmobilisation en non-valeurs

Amortissement des frais prliminaires

20000

20000

d

61922822

DEA des immobilisations incorporellesAmortissement des brevets, marques, droits et valeurs

similaires

60006000


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6193

283212833228333

28351

d

DEA des immobilisations corporellesAmortissement des btimentsAmortissement du matriel et outillageAmortissement des ER identifiablesAmortissement du MMB et amnagements divers

57000

24000180004000

11000

1 Amortissement des non-valeurs :

Les frais prliminaires peuvent tre amortis entirement ds le 1erexercice, la duremaximale damortissement est de 5 ans. Il est prfrable, cependant, de les amortir le

plus tt possible.

Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amortiesau prorata des intrts courus. Elles peuvent tre galement amorties par fractions

gales au prorata de la dure de l emprunt, quelle que soit la cadence deremboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent tre maintenues lactif des primes affrentes des obligations rembourses.

Ecritures :

Dbit : 6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs6391 DA des primes de remboursement des obligations6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

Crdit : 2811 amortissements des frais prliminaires2812 amortissements des charges rpartir2813 amortissements des primes de remboursement des obligations

Les dotations aux amortissements exceptionnels peuvent concerner les fraisprliminaires et les charges rpartir.

Exemple :

Le 1/2/N, lentreprise a vers au notaire une somme de 22000 Dh reprsentant les frais

dactes, honoraires et droits de mutation relatifs lacquisition dun btiment industriel.En fin danne, il est dcid damortir la moiti de ces frais. Prix dacquisition 600000

pay par chque.

Ecritures au journal :


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23211 Btiments industriels

1/2/N

600000

2121 Frais dacquisition des immobilisations

Banque

22000

622000

6191

28121

31/12 /N

DEA de limmobilisation en non-valeur

Am des frais dacquisition desimmob.

11000

11000

6193

28321

d


Amortissement des btiments


30000

30000

2 Amortissements des immobilisations incorporelles :

i. Immobilisations en recherche et dveloppement :

Elles doivent en principe tre amorties dans un dlai maximum de 5 ans. En casdchec dun projet de recherche et dveloppement, les dpenses correspondantesdoivent tre immdiatement amorties :

Dbit : 6591 DAE des immobilisations

Crdit : 2811 Amortissement de limmobilisation en recherche dveloppement

ii. Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires :

n Les brevets dinvention sont amortissables sur la dure du privilge ou leur dureeffective dutilisation si elle est plus courte.o Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection nest pas

limite dans le temps.p Les procds industriels, modles et dessins sont amortissables sil y a risque

dobsolescence.


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Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

Crdit : 2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires

iii. Amortissement du fonds commercial :

Les lments du fonds commercial, qui ne bnficient pas dune protection juridiqueleur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientle, achalandage, droitau bail, nom commercial, enseigne).

Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

Crdit : 2823 Amortissement du fonds commercial

3 Amortissements des immobilisations corporelles :

n Terrains :

Seuls les terrains de gisements sont amortissables sur la dure probable dpuisementdudit gisement (carrires, sablires etc.)

o Autres immobilisations corporelles :

Ecritures :

Dbit : 6193 DEA des immobilisations corporellesOu parfois 65913 DAE des immobilisations corporelles

Crdit : 2832 Amortissement des constructions2833 Amortissement des ITMO2834 Amortissement du matriel de transport

2835 Amortissement du MMB et amnagements divers2838 Amortissement des autres immobilisations corporelles

Remarque importante :

A lexception des non-valeurs, les immobilisations entirement amorties

restent inscrites au bilan tant quelles subsistent dans lentreprise.


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VI Les systmes damortissement :

Le systme damortissement vu prcdemment est celui de lamortissement constantou linaire, dans lequel lannuit damortissement est constante car calcule sur lavaleur dentre de limmobilisation. Or il existe dautres systmes damortissement savoir :

1. amortissement dgressif :

Ce systme a t introduit pour la 1re fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il estapplicable, sur option irrvocable, aux biens dquipement acquis compter du 1er

janvier 1994, lexclusion des immeubles et des vhicules de transport des personnes.

n Calcul :

Le calcul de lannuit damortissement seffectue en appliquant le tauxdamortissement dgressif la valeur nette damortissement (VNA). De ce

fait, les amortissements successifs sont dcroissants. Le taux damortissement dgressif est obtenu en multipliant le taux

damortissement linaire par un coefficient de :) 1,5 si la dure damortissement est 3 ou 4 ans) 2 si la dure damortissement est 5 ou 6 ans) 3 si la dure damortissement est suprieure 6 ans.

Annuit dgressive = VNA x t x c

Exemple 1 : une machine a t achete 100 000 le 1erjanvier 2000. Duredamortissement 5 ans.Etablissons son plan damortissement.

Taux dgressif = 20 % x 2 = 40 %.

Annes Base

damortissement Taux en % AnnuitAmortissement

cumul

2000 100000 40 40000 400002001 60000 40 24000 64000

2002 36000 40 14400 784002003 21600 50 10800 892002004 21600 50 10800 100000


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Si on applique un taux dgressif pour les deux dernires annes, la dernire annuitsera suprieure la prcdente. Ce qui est contraire au principe de lamortissementdgressif.On remarque en outre, que pour lanne 2003 lannuit constante = 21600 /2 = 10800,donc suprieure lannuit dgressive (8640). De l, on retient lannuit constante,calcule toujours su la mme base (21600).

Conclusion : Lorsque, au dbut dun exercice :

Lannuit constante > annuit dgressive, on retient lannuit constante

Avec : annuit constatnte = VNA / nombre dannes restant courir

Le mme raisonnement peut tre fait en considrant les taux damortissement. Eneffet :

Pour lanne 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dgressif (40 %)On retient donc le taux constant. Ce qui nest pas le cas pour 2002 :Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.

Exemple 2 : soit une machine acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Duredamortissement 5 ans.Etablissons son plan damortissement : Taux dgressif = 40 %

Plan damortissement

Annes Basedamortissement Taux en% AnnuitAmortissementcumul

2000 (3 mois) 16000 40 1600 64002001 14400 40 5760 73602002 8640 40 3456 108162003 5184 40 2073,60 12889,602004 3110,40 57,14 1777,28 14666,88

2005 (9 mois) 3110,40 57,14 1333,14 16000

N.B : Ce mode de calcul de lamortissement dgressif est conforme la loi fiscalemarocaine (Circulaire des impts).


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Annes Taux constant

2000 (3 mois) 100/5 =202001 100 / 4,75 = 21,05

2002 100/3,75 = 26,662003 100/2,75 = 36,362004 100/1,75 = 57,14 > taux dgressif 40

2005 (9 mois)

o Comptabilisation :

Deux options :

1

re

option : On considre que lamortissement dgressif correspond la dprciationrelle (amortissement conomique), option de la plupart des petites et moyennesentreprises, les mmes critures sont passes que pour lamortissement constant.

6193

31/12/00

DEA des immobilisations corporelles 1600

2833

6193

2833

Amortissement des ITMO

31/12/01




5760

1600

5760

2me option : On considre que lamortissement dgressif ne correspond pas ladprciation relle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, lexcdentde lamortissement dgressif sur lamortissement constant constitue un amortissementdrogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions rglementes. Seullamortissement conomique est inscrit dans lactif soustractif, ce qui permet deconserver la signification conomique du rsultat.

Reprenons lexemple prcdent et calculons lamortissement drogatoire :


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Annes Annuit

dgressive

Annuitconstante

Diffrence(amortissement

drogatoire)

2000 (3 mois) 1600 800 800,00

2001 5760 3200 2560,002002 3456 3200 256,00

2003 2073,60 3200 -1126,40

2004 1777,28 3200 -1422,72

2005 (9 mois) 1333,12 2400 -1066,88

Total 16000 16000 0


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6193

31/12/00

DEA des immobilisations corporelles 800

2833

6594(65941)

1351

6193

2833

6594

1351

6193

2833

6594

1351

6193

2833

1351

75941


d

DNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)

PP amortissements drogatoires

31/12/01



d

DNC aux provisions rglementes

Provisions pour amort. drogatoiresd

31/12/02



d

DNC aux provisions rglementes

Provisions pour amort. drogatoires

31/12/03



d


Reprises sur amort. drogatoires

800

3200

2560

3200

256

3200

1126,40

800

800

3200

2560

3200

256

3200

1126,40


19/98


6193

2833

1351

75941

6193

2833

1351

75941

31/12/04



d



31/12/05



d



3200

1422,72

2400

1066,88

3200

1422,72

2400

1066,88

2. amortissement acclr :

Il sagit dun amortissement suprieur la dprciation normale des immobilisations(amortissement conomique), autoris parfois par ladministration fiscale dans le cadredes codes des investissements.Dans ce cas, lexcdent de lamortissement acclr sur lamortissement conomiqueconstitue un amortissement drogatoire. Cet amortissement est regroup avec les

provisions rglementes au passif du bilan.

Exemple : Soit un matriel amortissable sur 6 ans. En vertu du code desinvestissements industriels, une entreprise a le droit de lamortir sur la moiti de sadure dutilisation.VE = 36000, acquis le 1/1/98.

Plan damortissementAnne Amortis. conomique Amortis. fiscal Amortis. drogatoire

00 6000 12000 6000

01 6000 12000 6000

02 6000 12000 6000

03 6000 - - 6000

04 6000 - - 6000

05 6000 - - 6000


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6193

2833

6594(65941)

1351

31/12/00



dDNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)


6000

6000

6000

6000

Mmes critures pour 2001 et 2002

6193

2833

31/12/03



6000

6000

1351

75941

d



6000

6000

Mmes critures en 2003, 2004 et 2005

Extrait du bilan au 31/12/01

Actif Brut Am et

provNet Passif Montant

ITMO 36000 12000 24000 Prov rglementes 12000

A la fin de la 3me anne, lamortissement conomique est entirement comptabilis,mais conomiquement le matriel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuerlamortissement conomique, on reprend les amortissements drogatoires. De ce fait,les critures nont aucune incidence sur le rsultat partir de la 3me anne.

3. amortissement exceptionnel des immobilisations :

Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations(en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)

Ce compte peut tre utilis dans les cas suivants :


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) Sur utilisation du matriel entranant un vieillissement rapide des quipements) Matriel devenu inutilisable ou invendable) Matriel devenu obsolte) Echec dun projet en recherche dveloppement

N.B : Lamortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire.Le 1er relve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ou

rglementaire.Exemple : La direction dune entreprise industrielle a jug utile sur le plan conomiqueet financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installationsinformatiques touches par lobsolescence. La valeur brute de ces installations figurantau bilan est de 892000. le taux damortissement pratiqu depuis 3 ans sur cesimmobilisations est de 20 %. La direction a dcid de porter ce taux 30 %.Comptabilisation :

6193

28355

31/12


Amort. du matriel informatique892000 x 20 %

178400

178400

6591

28355

dDot. Aux amort. Exceptionnels des immobilisations

Amort. Du matriel informatique892000 x 10 %

89200

89200

2- Provisions pour dprciation des immobilisations (PPD):

Les amoindrissements de valeurs des immobilisations rsultant de causes dont leseffets ne sont pas irrversibles, sont constats par des provisions pour dprciation.Les provisions pour dprciation se rattachent principalement aux immobilisations nonamortissables telles que les terrains et les immobilisations financires (titres de

participation principalement). Le numro de compte de PPD est obtenu en insrant lechiffre 9 en 2meposition du numro de compte intress. Les comptes de provisionsutiliss sont les suivants :

2920 PPD des immobilisations incorporelles

2930 PPD des immobilisations corporelles

294/295 PPD des immobilisations financires2941 PPD des prts immobiliss

2948 PPD des autres crances financires

2951 PPD des titres de participation

2958 PPD des autres titres immobiliss


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1 Constitution ou augmentation dune PPD :

Dbit : 6194 DEPPD des immobilisations6392 DPPD des immobilisations financires6596 DNC aux PPD

Crdit : un des comptes de provisions ci dessus

Exemple :

Nous dtenons 1000 actions X acquises 900 DH lune (titres de participation). Alinventaire, le cours de laction est de 850 DH.

VE = 900x1000 = 900000, cours linventaire = 850 x 1000 = 850000do une moins value de 50000

Comptabilisation :

6392

2951

31/12/02

Dotations aux PPD des immobilisations financires

PPD des titres de participation

50000

50000

2 Diminution ou annulation dune provision :

Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision est dbiten contrepartie dun compte de reprises sur provisions :

Dbit : 2920, 2930, 2941,2948, 2951 ou 2958

Crdit : 7194 Reprises /PPD des immobilisations7392 Reprises /PPD des immobilisations financires7596 Reprises non courantes /PPD

Exemple :

Reprenons lexemple prcdent et supposons que le 31/12/03, le cours des actions X est de920 DH.

Nous constatons une plus value, et la provision doit tre annule puisquelle est devenue sansobjet.


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2951

7392

31/12/03

PPD des titres de participation

Reprises/ PPD des immobi. financires

5000050000

Remarque importante :

Lors de la cession de limmobilisation, la provision antrieurement constitue doit treannule.


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DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS : TD

Exercice 1 :

Une machine achete 35000 le 29 octobre 2000 figure dans le bilan de fin dexercice

du 31/03/2003 pour une VNA de 24062,50.1. Calculer le taux damortissement puis la dure normale dutilisation.2. Etablir le plan damortissement de cette machine.

Exercice 2 :

Le 1eramortissement constant dune machine achete le 24/4/A est 48375, lexerciceconcide avec lanne civile. Dure de vie du bien 6 ans et 2/3.1. Calculer la valeur dentre.2. Etablir le plan damortissement.

Exercice 3 :(Exercice 2000)

Soldes avant inventaire Soldes aprs inventaireFrais pralables de dmarrage

AmortissementConstructions

Amortiss.Mat. et outillage

Amortiss.Mat. De transport

AmortissDotations dexploitation auxamortissements.

8100

55000

36000

22000

4050

2200

6750

8400

8100

55000

36000

22000

11462,50

6075

3300

10687,50

12800

TAF :1. Calculer les taux damortissement pratiqus sachant que lentreprise utilise le

systme des amortissements constants et que toutes les immobilisations ont tacquises ds le dbut de lexploitation : le 1/1/1998 lexception :

- Dune machine A porte dans le compte matriel et outillage etacquise pour 9000 au cours de lexercice 2000

- dune fourgonnette achete 6000 le 30/04/19982. Quelle est la date dacquisition de la machine A ?3. Passer les critures damortissement pour 2000.


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Exercice 4 :

Le 15/4/N, lentreprise X achte un matriel industriel pour une valeur TTC 198000(TVA 20%), dans cette somme, des charges dinstallation sont comprises pour unevaleur de 24000 TTC (TVA dductible).1. Dterminer la base damortissement du matriel (VE).2. Dresser le plan damortissement au taux dgressif de 30% (coeff. 3).3. Enregistrer au journal les critures :

) Achat (50% au comptant par chque, 50% crdit au-del dune anne)) De la dotation au 31/12/N.

Exercice 5 :

Une Entreprise cre le 1/7/1998 possde les lments suivants :- Matriel de bureau acquits le 1/7/1998 pour 7200- Mobilier de bureau acquis 6000 la mme date- Le compte Matriel et outillage figure dans la balance avant inventaire du

31/12/2002 pour 142500. Il comprend une machine X de production acquise la

date de cration pour 30000 et une machine Y acquise le 1/3/2002 dont la dure devie probable est de 5 ans.Les comptes damortissement se prsentent ainsi au 31/12/2002 avant inventaire :- Amortissement du matriel et outillage 15750- Amortissement du mobilier de bureau 2520- Amortissement du matriel de bureau 5040TAF :1. Dterminer les taux damortissement,2. Passer au journal les critures de dotations de lexercice 20023. Prsenter les comptes de lactif tels quils figurent au bilan au 31/12/20002

Exercice 6 :

De la balance avant inventaire de lentreprise Omari, tablie le 31/12/2000, on relveles soldes suivants :) Matriel de bureau 150 000) Amortissement du mat de bureau 105 000Ce matriel comprend :

- Un matriel M1 acquis la cration de lentreprise le 1erjuillet 1995.- Un matriel M2 acquis 3 ans plus tard.-

TAF : Passer lcriture de dotation au 31/12/2000, le matriel tant amortissable sur 5

ans.


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Exercice 7 :

On a amorti pendant 4 ans une installation technique entre pour 300000 et amortie autaux annuel de 15%. A la fin de la 5me anne, on estime avoir commis une erreurdapprciation des amortissements et rvise le plan damortissement sur la base dunedure de vie de 10 ans (amortissement constant )Quelle criture passer la fin de la 5 me anne ?

Exercice 8 :

Dans la balance avant inventaire de la maison Badraoui on lit :ITMO 7680Matriel de transport 10800Le comptable a nglig de tenir des comptes damortissement et pratiquelamortissement direct. Les ITMO ont t acquis il y a 3 ans et le matriel de transportil y a 4 ans. Les taux damortissement sont respectivement de 10 et 20 %.


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CH II LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS

La cession dimmobilisation constitue pour lentreprise une opration non courante, ilpeut sagir dimmobilisations amortissables ou non amortissables.

1 Limmobilisation cde est amortissable :

Dans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 phases :

1re tape : Enregistrement du produit de cession.

Dbit : Compte de trsorerie ou 3481 Crances sur cessions dimmobilisations

Crdit : 751 Produits de cession des immobilisations

2me tape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le dbut delexercice jusqu la date de cession.

3me tape : Enregistrement de la sortie de limmobilisation

Soldes avant inventaire Soldes aprs inventaireFrais pralables de dmarrage

AmortissementConstructions

Amortiss.Mat. et outillage

Amortiss.

Mat. De transportAmortissDotations dexploitation auxamortissements.

8100

55000

36000

22000

4050

2200

6750

8400

8100

55000

36000

22000

11462,50

6075

3300

10687,50

12800

Dbit : 651. VNA des immobilisations cdes28.. Amortissements des immobilisations

Crdit : Compte dimmobilisation concern

Exemple :

Un matriel de transport achet le 1/1/2000 pour 100000 est amortissable sur 5 ans(amortissement constant). Il a t cd le 30/6/2002 pour la somme de 60000 crdit :


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3481

7513

30/06/02

Crances sur cessions dimmobilisations

PC des immobilisations corporelles

60000

60000

6193

2834

283465132340

31/12/02


Amort du matriel de transportDotation complmentaire

d

Amort du matriel de transportVNA des immob. corporelles cdes

Matriel de transport

10000

5000050000

10000

100000

Prix de cession VNA = Plue value sur cession

2 Limmobilisation cde nest pas amortissable :

Dans ce cas, les amortissements cumuls sont nuls, et VNA = VE Lejour de la cession, on constate la cession comme prcdemment. Ala fin de lexercice, on passe larticle suivant :

Dbit : 6512 VNA des immobilisations incorporelles cdesOu 6513 VNA des immobilisations corporelles cdesOu 6514 VNA des immobilisations financires cdes

Crdit : Compte dimmobilisation concern.

Si limmobilisation a fait lobjet dune provision pour dprciation, celle-ci doit treannule le jour de la cession.

Exemple :

Un terrain achet 500000 est revendu 800000 contre chque.Comptabilisons la cession.


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51111

7513

6513

2310

Chques en portefeuille

Produits de cession des immob corporelles

VNA des immob corporelles cde

Terrains

800000

800000

500000

500000


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LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS : TD

EXERCICE 9 :

Dans le bilan au 31/12/2002Matriel et outillage 38500

Amortissement du matriel et outillage 13475Ce matriel acquis dans le courant de lanne 2000 est amorti selon le procdlinaire, lannuit pratique en fin 2002 tait de 5775.1. Dterminer le taux damortissement2. Dterminer la date dacquisition du de ce matriel3. Passer les critures damortissement fin 2003 dans les comptes

damortissement4. Le 3 mai 2004, ce matriel est revendu au prix de 15000 rgls par virement postal.

Passer les critures relatives cette cession.

EXERCICE 10 :Dans la balance avant inventaire de lentreprise Omari, tablie le 31/12/2000 ontrouve :ITMO 750000

Amortissement des IMO 110000Le matriel comprend :

- Une machine M2 acquise 6 mois aprs la cration- Une machine M3 acquise le 31/3/2000 en change dune machine M1 acquise

la crationValeur de M3 = 400000 et lentreprise a vers en plus la somme 250000.

On sait aussi que : M 1 = 2/3 x M 2. et taux damortissement 10 %.Le comptable sest content de passer lcriture suivante :ITMO..250000

Banque..250000TAF:

1. Passer lcriture de rgularisation de lchange2. Calculer et comptabiliser la dotation de dcembre 2000

Exercice 11 :

Une machine crire paye 24000 le 1/1/1998 a t cde le 30/6/2001 15000. Taux

damortissement 10%. Seule la cession a t comptabilise et son montant port au crdit ducompte matriel de bureau .

TAF : Rgulariser les critures de cession.


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CH III LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION

I Dfinition :

) Les provisions correspondent des charges incertaines (probables) quant leurmontant, elles sont constates en vertu du principe de prudence.

) Elles sont nes au cours de lexercice et sont comptabilises en fin dexercice pourque le rsultat obtenu aussi exact que possible (objectif dimage fidle).

) Il y a trois types de provisions : Pour dprciation de lactif (immobilisations, actif circulant, trsorerie) Provisions pour risques et charges (durables ou momentanes) Provisions rglementes (dont provisions pour amortissements drogatoires,

dj vues)

II Provisions pour dprciation des lments dactif :

A - PPD des immobilisations (cf. CH I / dprciation des immobilisations )

B - PPD de lactif circulant :

Les lments pouvant tre sujets dprciation correspondent aux rubriques :

31 Stocks

34 Crances de lactif circulant

35 Titres et valeurs de placement

Les provisions correspondantes sont inscrites aux comptes :

39 PPD des comptes de lactif circulant

1 PPD des stocks :

a/ Constitution de la provision :

Dbit : 61961 DEPPD des stocks

Crdit : Un des comptes du poste 391 PPD des stocks

Provision = Valeur comptable Valeur relle (ou valeur actuelle des stocks)


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Exemple :

Sur un lot de marchandises de 10000, linventaire extra-comptable rvle unedprciation de 1000. Comptabilisons la provision correspondante.

61961 DEPPD des stocks

31/12/N

1000

3911 PPD des marchandises 1000

B/ Rajustement de la provision :

1er cas : Augmentation : Ecriture identique celle de la constitution.

Exemple : reprenons lexemple prcdent en supposant quen fin N+1, la dprciation rvlepar linventaire physique est de 1600. Rajustons la provision.

61961 DEPPD des stocks

31/12/N+1

1600

3911 PPD des marchandises 1600

2me cas : Diminution de la provision :

Dbit : 391 PPD des stocks

Crdit : 7196 Reprises sur PPD de lactif circulant

Exemple : (suite de lexemple prcdent) Supposons quen fin N+2, la provision existencedoit tre ramene 1200. Comptabilisons le rajustement.

3911

7196

31/12/N+1

PPD des marchandises

Reprises/ PPD de lactif circulant

400

400

3me cas : La provision devient sans objet quand les stocks retrouvent leur valeur dorigine ouune valeur suprieure : elle est annule de la mme manire que lors de la diminution.


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2 PPD des crances de lactif circulant :

a/ Constitution :

Dbit : 61964 DEPPD des crances de lactif circulant

Crdit : 394 PPD des crances de lactif circulant

Exemple 1 : Dotation caractre courant :

Au 31/12/N, parmi les clients de lentreprise, M. Nam dbiteur de 6000 est devenu douteux.Lentreprise espre rcuprer 70 % de la crance.

Il convient de :

1. Reclasser la crance devenue douteuse

2. Constituer la provision sur le montant hors taxe.

3424

3421

61964

3942

Clients douteux ou litigieux

Clientsreclassement du client Naim

DEPPD des crances de lactif circulant

PPD des CCRPerte probable / Nam (6000/1,20) * 30 %

6000

6000

1500

1500

Exemple 2 : Dotation caractre non courant :

Au 31/12/N, parmi les autres dbiteurs de lentreprise figure Fahmi, dbiteur de 9000 est enrglement judiciaire. La perte probable est estime 40 % du nominal.

65963

3911

31/12/N+1

DNC aux PPD des crances de lactif circulant

PPD des autres dbiteursPerte probable/ Fahmi 40 %

3000

3000

b/ Ajustement :

1. Augmentation : Quel que soit le caractre de la crance (courant ou non courant),lcriture dajustement est identique celle de la constitution pour le complment.


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2. Diminution ou annulation de la provision :

Exemple 1 : Crance courante :

Au 31/12/N+1, la perte sur Naim est estime 20 % (ancienne provision 30 %).

Nouvelle provision = (6000 / 1,20) * 20 % = 1000.

Il faut ramener la provision 1000.

3942 PPD des CCR

31/12/N+1

500

7196 Reprises/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Naim

500

Exemple 2 : Crance non courante :

Au 31/12/N+1, la provision sur Fahmi doit tre ramene 2000.31/12/N+1

3942

75963

PPD des autres dbiteurs

RNC/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Fahmi

1000

1000

c/ Utilisation de la provision :

Il sagit dans ce cas de :) Constater la perte devenue certaine (charge courante),) Annuler le montant de la TVA facture) Annuler la provision existante.

Exemple 1 : Crance courante : Reprenons lexemple prcdent en supposant quen N+ 2, leclient Naim rgle lentreprise 4000 pour solde. Lcriture de rglement a dj t passe.Calculons la perte et comptabilisons..

Perte / Naim = (6000 4000) / 1,20 = 1666,67TVA = 2000 * 20 % = 333,33

Ecriture :


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61824456

31/12/N+2

Pertes / crances irrcouvrablesEtat TVA due

1666,67333,33

3424

3942

7196

Clients douteux ou litigieuxPour solde du compte Naim

d

PPD des CCR

Reprises / PPD de lactif circulant

1000

2000

1000

Exemple 2 : Crance non courante : Suite de lexemple 2 : au 31/12/N+1, Fahmi estdfinitivement insolvable.

Ecriture

65854456

3488

3942

75963

31/12/N+2

Crances devenues irrcouvrablesEtat TVA due

Autres dbiteursPour solde du compte Fahmi

d

PPD des autres dbiteurs

RNC / PPD de lactif circulantAnnulation de la provision/ Fahmi

75001500

9000

2000

2000

Important : la perte dans ce cas est une charge non courante.

3 PPD des titres et valeurs de placement :

Les TVP sont acquis dans un objectif de spculation et sont rmunrs par un taux dintrtou une part des bnfices de la St mettrice. Ils sont entrs au bilan leur prix dachat.

Nanmoins, lorsque leur cours linventaire rvle une moins-value, il y a lieu de constituerune provision pour dprciation.

a- Constitution :

Dbit : 6394 Dotations aux PPD des TVP

Crdit : 3950 PPD des TVP


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b Diminution ou annulation :

Dbit : 3950 PPD des TVP

Crdit : 7394 Reprises sur PPD des TVP

Important : Les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux TVP, sont toujoursde type financier.

3 Cession des TVP :

Il convient dans ce cas de :

) Annuler la provision ventuelle sur les titres cds) Constater la perte ou le gain sur cession.

i. Cas dune moins-value :

Exemple : soient les TVP SOMI acquis le 15/7/02 500000 DH (valeur nominale 1000).Au 31/12/02, les cours de ces titres est de 960.Le 30/01/03, ces titres sont cds crdit 990 Dh lun.

Solution :

) VE = 1000 Cours fin 2002 = 960 => Provision = (1000 960) x 500 = 20000.

) Cession le 30/1/03 : Prix de cession = 500 x 960

) Rsultat sur cession = Prix de cession - VE = ( 990 - 1000) 500 = - 5000

3950

7394

PPD des TVP

Reprises / PPD des TVP

49500

20000

34826385

350

Crances sur cession dlments de lactif circulantCharges nettes /cession des TVP

TVPCession des titres SOMI

4950005000

500000

ii. Cas dune plus-value :

Reprenons lexemple prcdent en supposant que les titres ont t cds 550 000. La cessionsest faite contre virement bancaire.


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Solution :

Rsultat de cession = 550 000 500 000 = 50000.

3950

7394

PPD des TVP

Reprises / PPD des TVP

49500

20000

5141

7385350

Banque

Produits nets /cession des TVPTVP

Cession des titres SOMI

550000

50000500000

C Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie:

Comme pour les autres lments dactif, les comptes de trsorerie peuvent faire lobjet dePPD en cas de perte probable.

Exemple : notre banque est en rglement judiciaire, la perte probable est estime 18000.

6396

5900

Dotations aux PPD des comptes de trsorerie

PPD des comptes de trsorerie

18000

18000

Annulation :

5900

7396

PPD des comptes de trsorerie

Reprises/PPD des comptes de trsorerie

18000

18000


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LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION : TD

EXERCICE 12 :

Nous dtenons 100 actions X acquises 730 et 300 actions Y acquises 80. Alinventaire, les cours respectifs (cours moyens de dcembre) sont de 710 et 88.

Passer les critures dinventaire en dcembre.

EXERCICE 13 :

Comptabiliser linventaire les provisions suivantes :) Pour dprciation du fonds de commerce due une modification du trac de la

route desservant ltablissement 20000.) Pour dprciation de 50 titres de participation achets 7200 et cots 130 lun (prix

sur le march des titres )En supposant que ces titres sont cds au cours de lexercice suivant, passer lescritures de cession.

Prix de cession 7600 crdit.

EXERCICES 14 :

A la balance avant inventaire au 31/12/2000 de lentreprise Nord Sud on trouve lescomptes suivants :Action. 29450Prov. Pour dp. des actions. ?Lexamen du compte actions donne les renseignements suivants :

Dsignation des valeurs Nombre Val. unitaire Cours boursier dacquisition 31/12/99 31/12/2000

Actions XActions Y

? 20520 960

197970

195950

a. Dterminer le nombre dactions X.b. Dterminer la provision constitue en 99.c. Passer les critures dinventaire ncessaire au 31/12/2000.

EXERCICES 15 :

Une Entreprise a acquis 50 actions de la St X pour 7520, dans le courant de lexercice

1998. En dcembre 1998, le cous de ces actions est de 148,60. En dcembre 1999, il estde 153. En dcembre 2000 il est de 146,30. En dcembre 2001ilest de 141,90. Lestitres sont revendus en mai 2002 au cours de 140,40 (rglement par virement bancaire)TAF : Ecritures dinventaire et de cession.


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EXERCICE 16 :

Au 31/12/2000, une entreprise possde les titres suivants (TVP) :10 actions A VE unitaire 800..cours au 31/12/2000...90020 actions B VE unitaire 2100..cours au 31/12/2000...2000Ces titres sont cds le 1/5/2001 crdit :Prix de cession :A .1000 ; B.2050TAF : Passer au journal les critures dinventaire et de cession.

EXERCICE 17 :

Une entreprise vend 10 titres de la St A 1000 chacun et 20 titres de la St B 1900chacun. La VE du titre A est 800, celle du titre B est 2100.Comptabiliser les critures de cession crdit (TVP)

EXERCICE 18 :

Le 31/12/2002, la balance avant inventaire de lentreprise CHEMSI prsente les soldessuivants :

Clients 137810 92550Clients douteux ou litigieux 15156PPD des CCR ?

Au cours de lexercice, certains clients ont rgl leurs dettes, mais aucune criture nat passe. Les renseignements suivants vous sont fournis :

Noms Crances HT Provisions

Taux % Montants

Rglements

de lexerciceHT

Observations

FouadSlimaniDahbiZakiAzmi

1770 503420 30890 40

4100 302450 20

? 520? 3000? Nant? ?

Pour solde

insolvableporter 50 %Porter 40 %

Par ailleurs, on classe parmi les clients douteux, le 31/12/2002, les clients DAOUDI etJAMAL : Daoudi : provision constituer 30 % de 4500 HT

Jamal : 50 % de 1750 HTTAF : Enregistrer les oprations ncessaire


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CH IV LES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES

I Dfinition :

Elles sont destines couvrir des risques ou des charges nettement prciss quant leur objetmais la ralisation et le montant sont incertains la clture de lexercice.

II Types de PPRC :

Le PCGE prvoit deux types :

Durables : dlai prvu de ralisation suprieur 12 mois la date de clture de lexercice.Il sagit des comptes de la rubrique 15.

151 Provisions pour litiges155 Provisions pour charges (voir schma ci-dessous pour le dtail des comptes)

Momentanes : dlai prvu de ralisation infrieur ou gale 12 mois la date de clturede lexercice : Comptes de la rubrique 45 (passif circulant).

III Comptabilisation des PPRC :

Dbit : => 6195 DEPPRC

ou 61955 DEP durables PRCou 61957 DEPPRC momentans

=> 6393 DPPRC financiers

=> 6595 DNC aux PPRC

ou 65955 DNC aux provisions durables pour R C

ou 65957 DNC aux PPRC momentans

Crdit : un des comptes des rubriques 15 ou 45

Lannulation des PPRC se fait par :

Dbit : Compte de provision concern

Crdit : Compte de reprises sur PPRC


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A noter que la reprise doit tre toujours de mme nature que la dotation (Exploitation,financire ou non courante)

Exemple 1 :

Au 31/12/N, la suite dun litige avec un transporteur, et aprs consultation de son avocat,lentreprise Amal estime 8000 le montant des dommages intrts verser. Dnouement de

laffaire prvu au cours de lexercice suivant.

61957

4501

DEP PRC momentans

PP litigesSuivant lettre n de lavocat

8000

8000

Exemple 2 :

Une entreprise a dcid, au cours de lexercice 2000, de raliser des travaux de rnovation de

ses locaux. Le cot est estim 30000 rpartir sur 3 exercices.

Ecriture passer la fin des exercices 2000, 2001, 2002 :

61955

1555

DEP PRC durables

PP charges rpartir sur plusieurs exercices

Travaux de rnovation relatifs lexercice

10000

10000

Supposons que les travaux soient raliss le 15/3/2003 au cot de 34000. Ecriture ?

15/3/03

6133

4411

Entretiens et rparations

Fournisseurs

Travaux de rnovation

34000

34000

Il faut en plus annuler la provision constitue 30000.

Exemple 3 :

Suite un contrle fiscal, lentreprise AMAL devra probablement payer, durant lexercicesuivant une amende de 15000.


42/98


65957

4505

Dotations non courantes aux PPRC momentanes

PP amendes, doubles droits et pnalits

Suite contrle fiscal

34000

34000

La dotation est non courante car la charge correspondante est non courante.

Exemple 4 :

Le 1/11/2002, la St AMAL a vendu un client franais des marchandises pour 300 000Euros, rglement crdit de 3 mois. Au moment de la vente, le cours de lEuro tait de 10,90.Le 31/12/2002, le cours est de 10,80.

Le 31/12/02, la perte probable sur la crance est de :

300 000 (10,90 10,80) = 30000.

6393

4506

Dotations aux PPRC financiers

PP pertes de change

30000

30000


43/98


29 - PPD des immobilisations292 PPD des immobilisations incorporelles

293 PPD des immobilisations corporelles

294/95 PPD des immobilisations financiresPPD de lactif

PP risques etcharges

39 PPD des comptes de lactif circulant391 PPD des stocks

394 PPD des crances de lactif circulant

395 PPD des TVP

59 PPD des comptes de trsorerie

15 - Durables 151- Risques : 1 - Litiges2 - garanties donnes aux clients

3 - propre assureur *

4 - pertes sur marchs terme *

5 - amendes, doubles droits et pnalits

6 - pertes de change

8 - autres provisions pour risques

155 Charges : 1 Impts

2 Pensions de retraite et oblig. Similaires*

5 charges rpartir sur plsrs exercices *

8 autres provisions pour charges

45 Autres PPRC : 01 litiges02 garanties donnes aux clients

05 amendes, doubles droits et pnalits

06 pertes de change

07 pour impts

08 autres provisions pour RC

1 - pour amortissements drogatoires

2 pour plus-values en instance dimposition

Provisionsrglementes 1354 pour investissement

5 pour reconstitution de gisements

6 pour acquisition et construction de logements

8 autres provisions rglementes

* Ces provisions sont toujours durables


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PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES : TD

Exercice 19 :

Un procs est en cours avec un reprsentant que la socit NS a licenci. Une demandede dommages et intrts de 150 000 est formule. La St estime quelle va perdre en

partie le procs et que son risque peut svaluer 50% de la demande.Prsenter lcriture de constitution de la provision pour cette St.

Exercice 20 :

Lentreprise, la suite dun contrle fiscale, pense tre condamne uneamende de 15 000, le dlai de ralisation de la charge est estim 14 mois la date de clture de lexercice.

Au cours de lexercice N+2, le 30/04, lentreprise est condamne 10000.1. Ecritures au 31/12/N

2. Ecritures au 30/04/N+2.3. Mme critures en supposant que lentreprise est condamne payer 30000.

Exercice 21 :

Un litige oppose un salari notre entreprise, on pense quune dcision judiciaire serarendue au cours de lexercice N+1 (caractre courant ). Somme estime 60 000.1. Passes les critures ncessaires.Au 30/07/N+1, lentreprise est condamne verser 80 000 dindemnits.2. Ecriture au journal.

Exercice 22 :

Au cours de lexercice 96, lentreprise a dcid de raliser de gros travaux derparation, dont le cot global est estim 16 000 quelle dcide de rpartir sur 4exercices.

1- Passer les critures qui dcoulent de cette dcision.2- Les rparations ont lieu en fvrier 2 000. La facture du fournisseur slve 170000. Passer les critures correspondantes.

Exercice 23 :

Le passif du bilan dune St indique fin 98,99,2000 :

98 99 2000Prov. Rglem.P P risquesP P charges

1380009000040000

12700012000070000

15200070000

0


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On dispose par ailleurs des lments suivants :

Reprises sur provisions rglementes : 34000 fin 99, 0 fin 2000

Dotations dexploitation aux P.P.R 52000 fin99, 22000 fin 2000

Reprises sur provisions pour charges rpartir : nant fin 99, 70000 fin 2000

TAF : Reconstituer les critures dinventaire relatives ces provisions fin 99 et fin 2000.


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CH V LES PROVISIONS REGLEMENTEES

I Dfinition :

Ces provisions ne correspondent pas lobjet normal des provisions, elles sont comptabilisescomme telles en vertu de dispositions lgales ou rglementaires. Elles sont inscrites dans la

rubrique capitaux propres assimils car constituent plutt lquivalent de rserves nonlibres dimpts.

II Comptes :

Comptes 135 : (Voir schma prcdent)

1351 PP amortissements drogatoires (cf. chapitre 1er amortissement dgressif et acclr)

1352 PP plus values en instance dimposition

1354 Provisions pour investissements

1355 PP reconstitution de gisements

1356 PP acquisition et construction de logements

1358 Autres provisions rglementes

III Comptabilisation :

La constitution ou laugmentation se par :

Dbit : 6594 DNC aux provisions rglementes

Crdit : Compte de provision concern

La rduction ainsi que lannulation de la provision se par :

Dbit : Compte de provision concern

Crdit :7594 Reprises non courantes sur provisions rglementes


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CH VI REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGESET DE PRODUITS

Cette rgularisation est indispensable en vertu du principe de la spcialisation des exercices,qui veut quun exercice comptable ne supporte que les charges et les produits qui leconcernent et ceux-l seulement.

La rgularisation concerne aussi bien les charges que les produits. Quatre cas sont envisager :

Charges payer

Produits recevoir

ChargesProduits

Chargesconstatesdavance

Produitsconstatsdavance

I Rgularisation des comptes de charges :

A Charges payer :

On constate la fin de lexercice, que des charges, imputables au dit exercice, nont pas tcomptabilises faute de pices justificatives. Il convient de les enregistrer au dbit des

comptes intresss par le crdit de lun des comptes de rgularisation suivants :

Dbit : Compte de charges concern

Crdit : 4427 RRR accorder, avoirs tablir

4437 Charges de personnel payer

4447 Charges sociales payer

4457 Etat impts et taxes payer

4487 Dettes rattaches aux autres cranciers

4493 Intrts courus et non chus payer

Exemple 1 :

Le 31/12/02, des marchandises figurent en stock alors que la facture correspondante nest pasparvenue. Montant 72 000 TTC.


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6111

4417

31/12/02

Achats de marchandises

Fournisseurs factures non parvenuesLivraison du 25/12/03

60000

60000

Montant hors taxe = 72000 / 1,20 = 60000

Important :

) Toutes les critures de rgularisation des charges et des produits se font au montant

hors taxe, la TVA ntant pas une charge pour lentreprise.

) Toutes les critures de rgularisation sont contre-passes au dbut de lexercice

suivant.

Contre-passation louverture de lexercice suivant :

1/1/034417

6111

Fournisseurs factures non parvenues

Achats de marchandisesContre-passation de lart de rgularisation du31/12/02

60000

60000

A la rception des pices justificatives, les charges sont comptabilises normalement ;

Si on suppose que la facture arrive le 7/1/03, lcriture cette date sera :

7/1/03

6111345514411

Achats de marchandisesEtat TVA rcuprable/ charges

FournisseursFacture N

6000012000

72000

Si on examine le compte achats de marchandises, il se prsentera schmatiquement de lafaon suivante :

Achats de marchandises (2003)

(1/1/03) 60000(7/1/03) 60000

La charge aura t, de ce fait, entirement rattache lexercice 2002 et na aucune influencesur le rsultat de lexercice 2003.


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Exemple 2 :

Le 31/12/02, il reste payer le loyer de dcembre montant 2000.

31/12/02

6131

4487

Locations et charges locatives

Dettes rattaches aux autres cranciersLoyer de dcembre

2000

2000

B Charges constates davance :

Certaines charges enregistres durant lexercice (pices justificatives dj reues) sontimputables lexercice suivant. Elles doivent tre annules en crditant les comptescorrespondants.

Dbit : 3491 Charges constates davance

Crdit : Compte de charges concern

Exemple :

Le 31/12/02, on constate que :1. Le loyer pay le 1/11/02 est relatif aux mois de novembre, dcembre et janvier. Montant

total 36002. Des fournitures de bureau values 1350 nont pas t consommes.

31/12/02

3491

613161254

Charges constates davance

Locations et charges locativesAchats de fournitures de bureau

Loyer de janvier 03Fournitures de bureau non consommes

2550

12001350

Lcriture est contre-passe au dbut de lexercice suivant.

II Rgularisation des comptes de produits :

A Produits recevoir :

Certains produits lis lexercice qui sachve nont pas t comptabiliss faute de picesjustificatives. Ils doivent tre enregistrs comme suit :


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Dbit : 3417 RRR obtenir avoirs non encore reus

3427 Clients, factures tablir et crances/ travaux non facturables

3467 Crances rattaches aux comptes dassocis

3487 Crances rattaches aux autres dbiteurs

3493 Intrts courus et non chus percevoir

Crdit : Compte de produits concern

Exemple :) Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur la facture du 20/12/02, lavoir

correspondant na pas encore t reu (achat de marchandises)) Les marchandises relatives la facture du 27/12/02 nont pas t livres montant 8000

HT.

31/12/02

3417

34271

6119

7111

RRR obtenir, avoirs non encore reus

Clients, factures tablir

RRRO/ achats de mses

Ventes de marchandises au Maroc

900

8000

900

8000

Lors de ltablissement des pices justificatives, les produits sont comptabiliss normalement.

B Produits constats davance :

Certains produits comptabiliss durant lexercice sont lis lexercice suivant. Il convient deles rgulariser comme suit :

Dbit : Compte de produits intresss

Crdit : 4491 Produits constats davance

Exemple :Le 1/12/02, reu le loyer davance de 3 mois, 4500 DH.

71271

4491

Locations diverses reues

Produits constats davanceLoyer de janvier et fvrier 2003 reus davance

3000

3000


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REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGESET DE PRODUITS

Exercice 24 :

Lentreprise contracte dbut septembre 2000 un emprunt de 300000 au taux de 14%lan. Les intrts sons payables au 31/8 de chaque anne.Passer lcriture de rgularisation de lexercice 2000.

Exercice 25 :

Dans une entreprise, on fait les constatations suivantes : Le fournisseur SED a promis la veille du 31/12 daccorder un rabais de 800 pour

une livraison de marchandises non conformes la commande. La facture davoircorrespondante nest pas encore parvenue.

Lentreprise a droit une commission de 5% sur une opration de 6000 pour

laquelle elle a servi dintermdiaire. Un prt de 30000 a t accord par lentreprise. Les intrts sont pays chaqueanne le 1/3 davance au taux de 12%.

Lentreprise a reu un trimestre de loyer (novembre. , Dcembre. , janvier)montant 9000 payable davance.

TAF : passer au journal les critures de rgularisation ncessaires.

Exercice 26 :

Le 30/9/2000 nous avons contract un emprunt de 80000 remboursable en 4versements annuels gaux. Le 1erremboursement capital et intrts 9,5% a lieu le 30septembre 2001 et il a t pass cette date lcriture suivante :Emprunt..27600

Banque.. 27600Rgulariser.

Exercice 27 :Le 31/8/2000 vous constatez dans une entreprise : Quune prime dassurance payable davance pour un an a t paye le 1eroctobre

dernier montant de 7000. Quil reste dans lentreprise :

- Du fuel pour la chaudire de latelier : 12000- Des fournitures de bureau 500 Que le 1/12 a t pay le loyer pour une priode de 3 mois commenant le mme

jour. Montant du loyer trimestriel 7500.Rgulariser en fin dexercice.


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Exercice 28 :

On constate au 31/12/99 linventaire les faits suivants :1. Le fournisseur Alami nous a envoy une facture de 5476,50 TTC de

marchandises qui a t comptabilise aprs paiement. Mais ces marchandisesnont pas t livres la fin de lexercice.

2. Nous valuons 1000 DH le stock de catalogues, prix courant, chantillons etautres moyens de publicit.

3. Lun des directeurs de lentreprise a t envoy en mission ltranger. Il doitrentrer le1erjanvier. On estime que la facture sera de 3000.

4. Un contrle fiscal aboutit relvement de 12000 dimpts indirects la suite decalculs errons effectus sur les oprations de lexercice. Lentreprise na pasencore reu la notification aux fins de paiement.


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CH VII ETATS DE RAPPROCHEMENT

Le compte banque (ou chques postaux ) tenu par lentreprise, et le compte client tenu par la banque ( ou les chques postaux) sont rciproques. Lerapprochement de ces deux comptes permet de vrifier leur concordance et dedtecter les erreurs ventuelles.En raison des dcalages dans lenregistrement des oprations, le compte banque tenu par lentreprise ne prsente pratiquement jamais le mme solde la mme dateque le compte entreprise tenu par la banque. Cette diffrence peut avoir commecause :) Lentreprise a mis des chques et a pass les critures correspondantes, mais

ces chques nont pas t prsents au paiement par les bnficiaires.) La banque prlve des frais de tenue de compte et des commissions, mais

lentreprise nen est informe exactement que lorsque la banque lui envoie unrelev de compte.

A - Comment procder ?

1. On commence par pointer toutes les critures pour lesquelles la rciprocit estparfaite.

2. Sur ltat de rapprochement, on dispose les deux comptes rciproques avec leurssoldes la date considre.

Compte banque Compte client Z(tenu par lentreprise Z ) (tenu par la banque)

Solde dbiteur X Solde crditeur Y

3. On inscrit dans chacun de ces comptes les oprations qui le concernent , mais quiny sont pas encore enregistres, alors quelles sont dj inscrites sur lautrecompte. Si aucune erreur na t commise dans la tenue des comptes, on doitalors obtenir des soldes opposs.

4. On enregistre ensuite dans la comptabilit de lentreprise les critures relativesaux oprations dont elle vient de prendre connaissance par le relev bancaire(agios, frais bancaires, rglement deffets domicilis, virements en faveur delentreprise etc.).

B Exemple :

Le 31 mars N, le compte BMCE prsente dans nos livres (nous St ASNI) un soldedbiteur de 14 456,15 DH et le relev de compte la mme date fait apparatre unsolde en notre faveur de 13 652,30 DH. Le pointage des deux comptes rvle que : a.

des oprations inscrites sur le compte tenu par la banque nont pas encore tenregistres dans nos livres :


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) Frais descompte de 81,34 DH sur remise lescompte du 28 mars) Commissions bancaires du 4me trimestre :132 DH) Virement notre ordre du client Ahmed : 574 DH) Domiciliation n 51, rgle le 31 mars par la BMCE : 2 667,41 DH) Coupons dobligations (intrts en faveur de lentreprise, sur des prts quelle

a accords :obligations) encaisss par la banque pour notre compte : 246 DH

b. Dautres oprations, enregistres dans nos livres, ne lont pas t par la banque :

) Chque n 6341 lordre du fournisseur Ghazi 258,90 Dh) Chque n 6443 lordre du fournisseur Fatmi 998 Dh.

Ltat de rapprochement peut tre dispos :

Chez nous Chez la banque

Libells Dbit Crdit Libells Dbit Crdit

Solde dbiteurEscompte (a)Commission (b)Virement Ahmed Domiciliation (d)Coupons (e)Solde dbiteuraprsrapprochement

14456,15

574,00

246,00

81,34132,00

2667,41

12395,40

Solde crditeurChque n 6341 lordre de GhaziChque n 6343 lordre de FatmiSolde crditeuraprsrapprochement

258,90

998,00

12395,40

13652,30

15276,15 15276,15 13652,30 13652,30

A la suite de ce rapprchement, enregistrons dans nos livres comptables les oprationsdont nous avons pris connaissance par le relev bancaire :

- Escompte sur effets decommerce (compte 6311)

- Commissions (compte6147)

- Paiement du fournisseurpar domiciliation

- Virement reu de Ahmed- Revenus de titres

6311 Intrts des emprunts et dettes6147 Services bancaires4411 Fournisseurs (Z)

5141 Banque

BMCE

5141 Banque BMCE3421 Clients Ahmed

7325 Revenus des t.immobiliss

81,34132,00

2667,41

820,00

2880,75

574,00246,00

Aprs ces enregistrements, le compte BMCE est bien, dans notre comptabilit,dbiteur de 12 395,40.


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ETAT DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE : TD

Soit le relev de compte suivant :

BANQUE POPULAIRE

Etablissement CINEPHOTO24, Av Med V

MARRAKECH

Agence : 245Compte n : 1547000

Priode : 1/07 au 31/07/2002

Monsieur,Nous avons le plaisir de vous adresser le relev ci-aprs, des oprations passes sur votrecompte au cours de la priode rfrence.

Date Libell Dbit Crdit

1/714/715/718/718/728/731/731/731/7

Solde nouveau ..Chque n 48 (rglement dune dette).Chque n 47 (consommation dessence)Domiciliation chue.Encaissement deffets..Encaissement dun chque n 12 Frais de tenue de compteDomiciliation chueSolde ...

Totaux

785,801246,00

240,00

10,00137,50

4231,20

6650,50

5000,00

1290,50360,00

6650,50

Les mouvements du compte Banque tenu par lentreprise CINEPHOTO se prsententcomme suit :Compte Banque Populaire

Date Libell Dbit Crdit1/710/713/720/722/727/728/729/731/7

Solde nouveau..Emission dun chque n 47 ..Emission dun chque n 48 ..Avis de crdit (Bordereau n 2)..Remise lencaissement (chque n 12)Emission dun chque n 49 au fournisseur AlamiEmission dun chque n 49 (fournitures adminstr)Remise dun chque n 34 lencaissement .Retrait pour les besoins personnels (Chque n52)Solde .

Totaux

5000,00

1290,50360,00

440,00

7090,50

1246,00785,80

246,00718,40

1450,002644,30

7090,50

Prsenter ltat de rapprochement bancaire pour le mois de juillet.


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Etat de rapprochement

Comptabilit Banque :

Rapprochement du mois de : N de compte :

Daprs notre journal de banque Daprs relev de notre banque

Libell Dbit Crdit Libell Dbit Crdit

Solde fin de mois Solde fin de mois

Totaux Totaux

Solde rapproch Solde rapproch


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CH VIII COMPTABILISATION DES STOCKS

I - Cas de lentreprise commerciale :

Une entreprise commerciale est celle qui achte des marchandises en vue de les

revendre en ltat.Les comptes enregistrant les variations de stocks sont les suivants :

6114 Variation de stocks de marchandises6124 - Variation de stocks de matires fournitures (matires 1res, matires etfournitures consommables, emballages).

Ces comptes ne fonctionnent quen fin dexercice pour constater la variation de stocksentre le dbut et la fin de lexercice.Dans le cas de linventaire intermittent, linventaire extra-comptable se fait une fois

par an la fin de lexercice. Dans ce cas, on annule les stocks existant au dbut de

l'exercice et on constate les stocks dtenus en magasin la fin de lexercice.

Exemple :) Le 1/1/N, stock initial de marchandises 20000) Le 31/12/N+1, stock de marchandises =25000 (valeurs fournis par linventaire

extra-comptable)

3110 marchandises 6114 variation de stocks de m/ses

(1/1- SN) 20000 20000 20000(31/12) 25000 25000

(annulation du stockinitial au 31/12/N)

Constatation du stock final

Le compte de stocks de marchandises exprime par son solde le montant du stock finalqui figurera au bilan.

Le compte variation de stock reprsente :

) Une charge ngative (enrichissement) en cas daugmentation du stock (soldecrditeur) :

SF > SI => variation de stock positive

) Une charge positive en cas de diminution de stocks (solde dbiteur) :

SF < SI => variation de stock ngative


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Ecritures au journal :31/12/N

6114

3110

Variation de stocks de m/ses

Marchandises

20000

20000

31106114

Pour solde du compte crditd

MarchandisesVariation de stocks de m/ses

Constatation du stock final

2500025000

Supposons que les achats de marchandises de lexercice N slvent 130000.On sait que :

Achats revendus de m/ses = achats de marchandises variation de stocks dem/ses

A Revendus de m/ses = Achats de m/ses (Stock final stock initial)

Achats revendus de marchandises = 130000 (25000 20000) = 125000

Dans le CPC, seul figure le compte achats revendus de marchandises avec lescharges. Le compte variation de stocks de m/ses est sold.

6111 Achats de marchandises 6114 variation de stocks de m/ses

130000 20000 25000130000 (31/12/N) (31/12/N) 5000

611 Achats revendus de marchandises

130000 5000

Solde : 125000

Les comptes concernant les matires et fournitures fonctionnent de la mme manireque ceux des marchandises. Il sagit de :

3122 Stocks de matires et fournitures

6124 variation de stocks de matires et fournitures


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II Cas de lentreprise industrielle :

1 - Principe :

Lentreprise industrielle est celle qui achte des matires pour les revendre aprstransformation ;

Outre le compte 6124 variation de stocks de M/F, on utilise les comtes :

7131 variation de stocks de produits en cours

7132 variation de stocks de biens produits

7131 variation de stocks de services en cours

Ces comptes fonctionnent comme le compte 6124, cest dire qu la fin de lexercice,ils sont dbits du stock initial et crdits du stocks final (en contrepartie des comptes destocks concerns). Cependant ils sont rattachs aux produits dans le CPC :

=> Si SF > SI => solde crditeur => ils constituent des produits

=> Si SF < SI => solde dbiteur => ils constituent des produits ngatifs figurantavec un signe (-) parmi les produits

2 Particularits des entreprises industrielles :

dans ces entreprises on distingue deux types de stocks :) Ceux dapprovisionnement et de matires 1res, fonctionnent comme le compte

stocks de marchandises : ce stock valu au cot dachat vient corriger par savariation annuelle les achats correspondants.

) Ceux de produits finis, produits intermdiaires et en cours, valus au cot deproduction. La variation de stocks sajoute aux ventes algbriquement pourdterminer la production totale de lentreprise.

Production = ventes + variation de stocks de produits

= ventes + (SF SI)

Conclusion :) La variation de stocks de M/F est retranche des charges (au niveau des achatscorrespondants)

) La variation de stocks des produits finis et en cours est ajoute aux produits : Variation positive en cas daugmentation (+) Variation ngative en cas de diminution (-)


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CH IX - AUTRES REGULARISATIONS :

ECARTS DE CONVERSION

En fin dexercice, il convient de rgulariser lensemble des crances et dettes libellesen monnaie trangre.Deux cas peuvent se prsenter :

1. Dans le cas dune perte de change probable, il faut constater lcart de conversionde mme quune provision pour perte de change (principe de prudence)

2. Dans le cas dun gain de change probable, constater lcart de conversion

N.B : Lorsque les comptes dcarts de conversion sont utiliss par lentreprise, ces derniersdoivent obligatoirement tre contre-passs louverture de lexercice suivant.

Exemple 1 :

Le 1/1/98, la St a vendu un client amricain des marchandises pour 5000 $ US.Lors de la vente, le cours du $ tait de 8.10.

Le 1/6/98 : la St a encaiss 2000 $ de ce client. Cours cette date 8,20 DH Le 31/12/98 : le cours est de1re hypothse : 8,50 Dh2me hypothse : 7,60

3421 Clients

1/4/98

40500

7111 Ventes de marchandises 40500

5141 Banque

1/6/98

1640034217331

ClientsGains de change

16200200

3421 Clients

1/6/98

12004701 Augmentation des crances circulantes

1re hypothse

1200

37013421

31/12/98Diminution des crances circulantes

Clients1500

1500

d

63934506

DPPRC financiersProvisions pour pertes de change

15001500


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Exemple 2 :

La SA du SUD a ralis, courant 2000, les oprations en devises suivantes :Le 1/7/2000, un emprunt de 10 000 000 de FF au taux de 10 % lan sur une dure de10 ans vers entirement en banque.Au 1/7/2000, le cours du FF tait de 1,50 DH1re hypothse : au 31/12/2000, cours : 1 FF = 1,80

2me hypothse : au 31/12/2000, cours : 1 FF = 1,40

Ecritures comptables :

1/7/00

51411481

BanqueEmprunts auprs des tab de crdit

1500000015000000

2720

1481

31/12/00

Aug des dettes de financement

Emprunts auprs des tab de crdit

1re hypothse

3000000

3000000

63931 DPPRC financiers31/12/00

30000001516 PP pertes de change

1re hypothse

3000000

14811720

d

Emprunts auprs des tablissements de crditDiminution des dettes de financement

2me hypothse

10000001000000


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ECARTS DE CONVERSION : TD

Exercice :

La St PARITEX a effectu les oprations suivantes avec les USA (oprationsen devises)

1. le 10/11/2000 : importation de marchandises pour 1400 $ au cours de 8,50DH. Date de rglement 15 /2/2002

2. le 12/11/2000 : exportation de marchandises pour 1800 $ au cours de 8,55DH. Echance 15/4/2002

Le cours du dollar au 31/12/2000 est de 9 DH Le cours du dollar au 31/12/2001 est de 9,8 DH Le cours du dollar au 15/2/2002 est de 8,4 DH Le cours du dollar au 15/4/2002 est de 8,4 DH

Passer les critures au journal.


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CH X - ETABLISSEMENT DU CPC ET

DETERMINATION DU RESULTAT

I Ecritures de regroupement :

Aprs inventaire et critures de rgularisation, la dtermination du rsultat se fait envirant, dans un compte de synthse unique les soldes des comptes de charges et de

produits.Cependant, dans le CPC, seules figurent les rubriques . Do ncessit de regrouperles comptes dun mme poste dans des comptes de regroupement (numro de du posteauquel on ajoute 0 en terminaison et mme intitul que le poste).

Exemple : Produits :

Soit un extrait de la balance aprs inventaire au 31/12/N :

7111 ventes de m/ses au Maroc7113 Ventes de m/ses ltranger7119 RRR accords par lentreprise7127 ventes de produits accessoires

15000

2190000950000

117800

Ecritures de regroupement :

31/12/N

7111

7113

Ventes de marchandises au Maroc

Ventes de marchandises ltranger

2190000

950000

7110

71117119

71277120

Ventes de marchandises

d

Ventes de marchandisesRRR accords par lentreprise

Ventes de produits accessoiresVentes de B/S produits

15000

117800

3140000

15000

117800

II - Ecritures de dtermination du rsultat :

La dtermination du rsultat net se fait en virant, dans un compte de synthse unique, lessoldes des comptes de charges et de produits.Cette dtermination se fait en cascade en utilisant les comptes de la classe 8.


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8100 Rsultat dexploitation

8300 Rsultat financier

8400 Rsultat courant

8500 Rsultat non courant

8600 Rsultat avant impt8800 Rsultat aprs impt

1 Rsultat dexploitation : 8100

Comptes de produits :

Dbit : comptes de produits dexploitation

Crdit : 8100 Rsultat dexploitation

Comptes de charges :

Dbit : 8100 Rsultat dexploitation

Crdit : Comptes de charges dexploitation

2 Rsultat financier : 8300

Dbit : comptes de produits financiers

Crdit : 8300 Rsultat financier

Dbit : 8300 Rsultat financier

Crdit : Comptes de charges financires

3 Rsultat courant : 8400

On vire les soldes des comptes 8100 et 8300 (selon leur solde dbiteur ou crditeur) aucompte 8400

4 Rsultat non courant : 8500

Dbit : comptes de produits non courants

Crdit : 8500 Rsultat non courant

Dbit : 8500 Rsultat non courant

Crdit : comptes de charges non courantes


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5 Rsultat avant impt : 8600

le solde du compte 8400 est vir au compte 8600le solde du compte 8500 est vir au compte 8600

6 Impt sur les rsultats :

Dbit : 6700 Impt sur les rsultatsCrdit : 4453 Etat impt sur les rsultats

7 Rsultat aprs impt 8800 :

Dbit : 8600 Rsultat avant impt

Crdit : 8800 Rsultat aprs impt

8 Rsultat net de lexercice : 1191 ou 1199

Le solde du compte 8800 sera vir au compte 1191 ou 1199 selon la nature du solde

Dbit : 8800 Rsultat aprs imptCrdit : 1191 si le solde est crditeur

ou 1199 si le solde est dbiteur

III Etablissement du CPC :

Le CPC est prsent en liste afin de dterminer le rsultat en cascade.

Dans le modle simplifi, les produits financiers et les charges financires sont regroups

avec les charges et les produits dexploitation et apparaissent sous les chapeaux produits

courants et charges courantes, alors quils sont distingus dans le modle normal.

Dans le modle simplifi le CPC est complt par un petit tableau o les entreprises doivent

mettre en vidence la marge brute sur vents en ltat et la valeur ajoute produite.

Les oprations concernant les exercices prcdents sont normalement portes dans les

comptes des exercices antrieurs, ce qui permet de remplir la colonne 2 du CPC.

La colonne des totaux de lexercice prcdent est remplie pour permettre une comparaison

dans le temps.

IV - Clture des comptes :

) Lensemble des comptes de gestion (classes 6, 7 et 8) a t sold lors de la dterminationdu rsultat. Seuls restent les comptes de situation qui doivent tre clturs la fin de

lexercice et rouverts au dbut de lexercice suivant. Pour arrter un compte, on totalise

ses dbits et ses crdits, le solde est report sur lexercice suivant. Cest le solde

nouveau.


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) Lors des critures de clture les comptes prsentant un solde dbiteur sont crdits, ceuxprsentant un solde crditeur sont dbits.

Exemple dcritures de clture :

1111 Capital social

1191 Rsultat net de lexercice

1481 Emprunts auprs des tablissements de crdit228321 Amortissement des btiments

28332 Amortissements des ITMO

28340 Amortissements du matriel de transport

4411 Fournisseurs

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