Télétravail à domicile - Service public fédéral Emploi, Travail et … · 2019-08-12 · du...
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SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Télétravail à domicile GuidE dE ConCErTaTion déPariS
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SPF Emploi, Travail et Concertation sociale
Télétravail à domicile
GuidE dE ConCErTaTion déPariS
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STRATEGIE SOBANE - GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
La stratégie SOBANE est une stratégie de prévention des risques à quatre niveaux (dépistage (Screening), OBservation, ANalyse, Expertise).
La série de publications «STRATEGIE SOBANE-Gestion des risques professionnels» a pour objectif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l’appliquer aux différentes situations de travail.
Ces outils cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l’entreprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Ils favorisent le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’entreprise.
L’ensemble de ces outils ainsi que la stratégie SOBANE ont été développés par l’Unité hygiène et physiologie du travail du professeur J. Malchaire de l’Université catholique de Louvain, dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen.
Le guide de concertation DEPARIS est un guide de dépistage participatif des risques qui permet de rencontrer les exigences du niveau «Dépistage» de la stratégie SOBANE. Il s’agit d’un outil simple, économe en temps et en moyens, qui favorise le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’en-treprise.
Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche comprenant:• L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire, A. Piette);• Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens);• Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts, A. Schietecatte);• Le service externe en prévention et protection IDEWE (Prof. V. Hermans);• Le service externe en prévention et protection PROVIKMO (Dr. G. De Cooman,
I.Timmerman);• Le service externe en prévention et protection MENSURA (Dr. P. Carlier);• Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (J.F. Husson).• Le service de prévention SEFMEP (P. Lorent, F. Gysens)
Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be
Cette brochure peut être obtenue gratuitement• par téléphone au 02 233 42 14• par commande directe sur le site du SPF:
http://www.emploi.belgique.be• par écrit auprès de la
Cellule Publications du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale rue E. Blerot 1 - 1070 BRUXELLES Fax: 02 233 42 36 E-mail: [email protected]
Cette brochure peut également être consultée sur le site Internet du SPF: http://www.emploi.belgique.be
Deze brochure is ook verkrijgbaar in het Nederlands.
La rédaction de cette brochure a été achevée le 15 novembre 2007
Production: Direction générale Humanisation du travail
Coordination: Direction de la communication
Supervision scientifique: Alain Piette
Mise en page et couverture: Sylvie Peeters
Dessin: Serge Dehaes
Impression: Cellulle Conception graphique
Diffusion: Cellule Publications
Editeur responsable: SPF Emploi, Travail et Concertation sociale
H/FLes termes «conseillers», «travailleurs» et «employeurs» utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes.
PROMOTEUR DU PROJET
SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail rue Ernest Blerot 1 – 1070 Bruxelles
Ce guide a pu être réalisé grâce à l’appui de l’Union européenne Fonds social européen
© SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Tous droits réservés pour tous pays. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de la Direction de la communication du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, de reproduire totalement ou partiellement la présente publication, de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public, sous quelque forme que ce soit. Toutefois, si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des fins informatives ou pédagogiques et strictement non commer-ciales, elle est autorisée moyennant la citation de la source et, s’il échet, des auteurs de la brochure.
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Procédure d’utilisation1. Information par la direction sur les objectifs poursuivis et engagement de celle-ci de tenir
compte des résultats des réunions et des études.
2. Accord du Comité de prévention et de protection au travail.
3. Définition d’un “service” ou d’une section d’un service regroupant quelque 10 à 15 per-sonnes qui forment un système de travail, c.-à-d. qui interfèrent directement dans leur travail.
4. Désignation d’un coordinateur par la direction avec l’accord du personnel.
5. Préparation du coordinateur: Il adapte éventuellement l’outil à la situation de travail en modifiant des termes, en éliminant certains aspects non concernés, en transformant d’autres ou encore en ajoutant des aspects supplémentaires.
6. Constitution d’un groupe de travail avec de personnes-clés de la situation de travail concernée, désignés par leurs collègues et leurs représentants et de personnes d’encadre-ment technique choisis par la direction. Il comprend au moins un homme et une femme en cas de groupe mixte.
7. Le document “Invitation” (voir annexe) est remis aux membres du groupe de travail de manière à les informer des objectifs de la réunion Déparis et à préciser leur rôle.
8. Réunion du groupe de travail dans un local calme près des postes de travail.
9. Explication claire par le coordinateur du but de la réunion et de la procédure.
10. Discussion sur chaque rubrique en se concentrant sur les aspects repris sous cette rubri-que et en s’attardant, non pas à porter un score, mais• à ce qui peut être fait pour améliorer la situation, par qui et quand• à ce pour quoi il faut demander l’assistance d’un préventeur
• à déterminer rapidement le coût des mesures d’amélioration proposées et leur impact éventuel sur la qualité du produit et sur la productivité: pas (0), peu (€), moyen (€ €) ou élevé (€ € €).
11. Après la réunion, synthèse par le coordinateur en mettant au net• La liste des points à étudier plus en détails avec les priorités.• La liste de solutions envisagées avec indication de qui fait quoi et quand• Les rubriques utilisées, contenant les informations détaillées ressortant de la réunion
12. Présentation des résultats aux participants, révision, ajouts…
13. Finalisation de la synthèse.
14. Présentation à la direction et aux organes de concertation.
15. Poursuite de l’étude pour les problèmes non résolus, facteur par facteur, au moyen des méthodes de niveau 2, Observation, de la stratégie SOBANE.
Le texte suivant peut aider à préciser le but de la réunion.“Au cours de la réunion, nous allons passer en revue tous les aspects techniques, d’organisa-tion et de relation qui font que le travail est plus ou moins facile, efficace et agréable.
L’objectif n’est pas de savoir si c’est facile ou agréable à 20, 50 ou 100 %.
Il est de trouver ce qui peut être fait concrètement, tout de suite, dans 3 mois et plus tard pour que ce soit plus efficace et plus agréable.
Il peut s’agir de modifications techniques, de nouvelles techniques de travail, mais aussi de meilleures communications, de réorganisation des horaires, de formations plus spécifiques.
Pour certains points, nous devrions arriver à dire ce qu’il faut changer et comment concrète-ment le changer. Pour d’autres, des études complémentaires devront être réalisées.
La Direction s’engage à établir un plan d’actions dans le but de donner suite au mieux à ce qui sera discuté”
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L K J
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biLan finaLReportez ici les appréciations générales des rubriques en coloriant la case en vert J, en jaune K ou en rouge L.
Situation de travail:
1. L’organisation du travail J K L2. Les locaux et zones de travail J K L3. Les risques d’accident J K L4. La sécurité des biens et des personnes J K L5. Le matériel informatique J K L6. Les logiciels J K L7. Les positions de travail J K L8. Les efforts et les manutentions de charge J K L9. L’éclairage J K L10. Le bruit et les ambiances thermiques J K L11. L’hygiène atmosphérique J K L12. L’autonomie et les responsabilités individuelles J K L13. Le contenu du travail J K L14. Les contraintes de temps J K L15. Les relations de travail au sein du personnel et avec la hiérarchie J K L16. L’environnement psychosocial J K L
�1
synthèsE dEs améLiorations ProPoséEs Et dEs étudEs comPLémEntairEs à réaLisErReportez ici les actions concrètes susceptibles d’être prises directement, indiquées dans le cadran droit des rubriques, ainsi que les aspects à approfondir par une Observation détaillée, indiquée dans le cadre inférieur des rubriques.
N° Qui? Fait quoi? Coût 0, e
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N° Qui? Fait quoi?
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Quand?
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sPf Emploi, travail et concertation sociale rue Ernest blerot 1 - 1070 bruxelles
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