Thierry BLONDEL Président UCIE

Thierry BLONDELThierry BLONDEL

Président UCIEPrésident UCIE

Intersol 2007 - 6e Congrès Exposition International sur les sols, sédiments et l'eau

L’approche française en matière de gestion de sites et sols pollués : entre estimation du risque et pragmatisme…

2Intersol'2007 - UCIE - Gestion SSP - T. Blondel

L’Union des Consultants et Ingénieurs en Environnement

www.ucie.orgregroupe une centaine d’éco-acteurs,

consultants, experts, bureaux d’études et entreprises spécialisésdans TOUS les domaines de l’Environnement,

dont la caractérisation et la gestion des sites et sols pollués, les terrains à passifs, l’air, les analyses, les modélisations…

RAPPEL : Méthodologie nationale en matière de RAPPEL : Méthodologie nationale en matière de sites et sols pollués relevant des IC - avant 2007…sites et sols pollués relevant des IC - avant 2007…

Diagnostic approfondi

Schéma conceptuel et ESRUsage des VDSS et VCIus-uns

pour classification

EDR : objectifs de dépollution Travaux de dépollution

Classe 3 : site banalisable

Existence d’une source de pollution potentielle ou avérée

Diagnostic initial de pollution des sols:

Phase A : Étude historique et documentaire + visite

Phase B : Investigations sur site

Classe 2 : site à surveiller

Classe 1 : Études complémentaires


Méthodologie nationale en matière de sites et sols Méthodologie nationale en matière de sites et sols pollués pour tout type de terrain : depuis 2007…pollués pour tout type de terrain : depuis 2007…

Schéma conceptuel, selon approche S-V-C (Sources de pollution Voies de migration milieux Cibles)

Diagnostic de pollution d’un tènement ou terrain (à passif) – IC ou non-IC :Phase A : Études historiques et documentaires + visite(s) du site ; Phase B1 : Investigations sur site

Diagnostic initial + Etat et Vulnérabilité des milieux concernés (sols-eaux-air-gaz sol-sédiments-végétaux…)Phase B2 : Investigations complémentaires ou approfondies si nécessaires

Synthèse complémentaire (cf. Diagnostic approfondi)

Options de traitementDémarche « coûts-avantages »

Définition des seuils selon MTD

Choix d’un Plan de Gestion : concilier dépollution et aménagement

Y a-t’il un ou des usages existants ou prévus ? (cf. boîtes à outils aide à décision)NON

Interprétation de l’Etat des Milieux

IEM – EQRSEvaluation quantitative des risques

sanitaires selon usage

Comptabilité état avec usages existants ou prévus ?Pollutions résiduelles acceptables ?OUI NON

Travaux de réhabilitation Surveillance(s) nécessaire(s) (?) : Bilan quadriennal

OUI

NON OUI

Acceptables pour usages prévus ?OUI

Hors ICPE

Contrôles fond de fouille Servitudes / Restrictions d’usage ?NON

Analyse des risques

résiduels : ARREQRS sur seuils résiduels


Evolutions méthodologiquesAvant 2007 :

Démarche hiérarchisationDepuis 2007 :

Démarche gestionDiagnostic (plsrs phases à la

suite)Schéma conceptuel : S-V-C

(statique : usages reconnus ou

possibles sur site/hors site) ESR : classification avec

VDSS et VCI (classes 1-2-3)classe 2 : surveillanceclasse 1 : Diag approfondi et

EDR (santé, eau, éco-systèmes, bâtiments)

Objectifs réhabilitation – Actions dépollution – Eventuelles servitudes, dont surveillance si risques résiduels

Diagnostic (itératif : plsrs phases)Schéma conceptuel : S-V-C

(évolutif : état des lieux mis à jour avec gestion sur site/hors site)

IEM : si milieux impactés hors site ; usage des valeurs réglementaires + Bruits de Fond

EQRS : hors site ou lors cessation activité ou lors cession-acquisition

Plan de Gestion : actions à engager sur site / hors site + prévoir aménagements et terrassements futurs (cf. terres excavées) …

Objectifs réhabilitation – Actions dépollution + contrôle - ARR : analyse des risques résiduels – Surveillance / Servitudes


Aménagements et Terrains à passif

Avant 2007 : Loi Déchets Code Environnement

Fin 2007 ?

Circulaire terres excavées

Seules filières admises par l’administration : l’incinération et les décharges, selon critères acceptabilité différents d’une filière à une autre… d’une décharge à une autre… y compris lorsque les terres sont traitées en biocentre, par désorption ou autre… sauf si traitées et réutilisées sur site, sous conditions

Une terre polluée excavée est un déchet et ne peut en aucun cas être valorisée hors site… : développement durable !?

Projet de Circulaire (14/02/2007) Réutilisation possible des terres

excavées polluées SOUS CONDITIONS Soit directement si gros volumes,

soit via centre regroupage Réutilisation hors zones sensibles Sous-couches routières, voiries… Traçabilité – BDD OFRIR , … Il s’agit de « cadrer » ce qui se

faisait en méconnaissance de causes pour de nombreux terrains jusqu’alors…


Réhabilitation selon usage conformément à approche risque…Mais que faire des terres excavées lors terrassements !!???

T. BLONDEL

L’approche française en matière de gestion SSP :entre théories calculatoires et adaptations + pratiques de terrain…


Voie d’exposition : Inhalation de gaz dans air extérieur

Scénario d’exposition considérée : Jardins d’agrément et potager

Dilution de gaz dans l’atmosphère

Scénario possible d’aménagement :

apport de terre végétale propre

Ancienne fabrique de thermomètres – future zone résidentielle

Jardins de la résidence

Cibles : Résidents (adultes et enfants) au droit du jardin

Sols laissés en place[Hg] = 370 mg/kg

Hg

Milieu d’exposition : Air extérieur au droit des jardins

Volatilisation

Diffusion dans la ZNS

Exemple 1 :Exemple 1 :

Ancienne fabrique de thermomètres – future zone résidentielle

Jardins de la résidence

Exposition par inhalation : IR ERI

Inhalation des polluants dans l’air extérieur :

Mercure 0,45 -

TOTAL JARDINS 0,45 -

RESULTATS DES CALCULS D’EXPOSITION :

Risques sanitaires théoriquement acceptables, mais…

… il a été procédé à l’excavation totale et à l’évacuation en filières agréées des terres polluées au mercure : quand une pollution

concentrée et toxique ou dangereuse est avérée, on doit la traiter…


Plan du site BPlan du site B

Zones polluées

Zones 2 : futurs pavillons

d’habitations

Zone 2.1 : 9 m * 9 m * 5 m

Zone 2.2 : 6 m * 6 m * 4 m

1

2.2

2.1

Projet immobilier sur ancien site industriel : Localisation des zones polluées à l’issue du

diagnostic de pollution des sols

Zone 1 : futurs garages

12 m * 7 m * 5 m



Objectifs de réhabilitation (fixés lors de l’EDR / EQRS)

Paramètres

Concentration maximale de réhabilitation (mg/kg MS)

1,1 dichloroéthène 5,6Cis 1,2 dichloroéthylène 17Trans 1,2 dichloroéthène 130

Dichlorométhane 30Tétrachloroéthylène 45

Trichloroéthylène 331,1,1 trichloroéthane 330Chlorure de vinyle 0,2

Paramètres

Concentration maximale de réhabilitation (mg/kg MS)

Cis 1,2 dichloroéthylène 1,6Trichloroéthylène 6

Zone 1 (zone future accueillant des

garages) :

Zone 2 (zone future accueillant les

immeubles d’habitations) :



Contrôle des objectifs de réhabilitation : ARRPrélèvements en fonds de fouilles analysés en laboratoire accrédité recherche des Composés Organo-Halogénés Volatils (COHV) résiduels.

F1 (1.5;5.5;6) F2 (8;5.5;4) P1 (3;9;2) P1 (8;9;2) P2 (0;5.5;2) P3 (3;0;2) P3 (8;0;2)01/04/2005 04/04/2005 01/04/2005 04/04/2005 05-06/0,4/2005 01/04/2005 04/04/2005

Z2.1 F1 F2 Z2.1 P1 P1 Z2.1 P2 Z2.1 P3 P3

Paramètres Unité

Matières sèches % -/- 70,1 74,4 78,4 77,6 74,5 76 79,1COHV1,1,1-Trichloroéthane mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,11,1-Dichloroéthane mg/kg MS -/- <0,1 1,4 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,11,1-Dichloroéthène mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1Chlorure de vinyle mg/kg MS -/- 11 3,7 <0,2# <0,2# <0,2# <0,2# <0,2#1,2 Dichloroéthène (cis) mg/kg MS 1,6 <0,1 28 <0,1 0,1 0,1 <0,1 <0,1Dichlorométhane mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1Tetrachloroéthène (PCE) mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1Tetrachlorométhane mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,11,2 Dichloroéthène (trans) mg/kg MS -/- <0,1 0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1Trichloroéthène (TCE) mg/kg MS 6 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 0,3 <0,1 <0,1Trichlorométhane mg/kg MS -/- <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1 <0,1Somme des 11 COHV mg/kg MS -/- 11 33,2 -/- 0,1 0,4 -/- -/-

Prélèvement

Concentration maximale de réhabilitation

TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DES ANALYSES CHIMIQUES DES SOLSZone 2.1

Date prélèvementEchantillon n°

Fond de fouille Parois de fouille

Objectifs de réhabilitation non-respectés en fond de

fouille Ouest

Chlorure de vinyle et 1.1 – Dichloréthane détectés

Estimation des risques sanitaires après dépollution zone 2.1



Substances Concentrations prises en compte (mg/ kg MS)

Chlorure de vinyle 7,4

1,2 - dichloroéthylène 14

Concentrations prises en compte :

Moyennes des concentrations mesurées dans les sols lors des prélèvements en fonds de fouilles :

Paramètres pris en compte dans la modélisation : EQRS de l’ARR



Résultats : Calculs des risques pour usage terrain en air extérieur

ERI IR ERI IR

Cis-1,2-dichloroéthène - 1,3.10-3

- 1,3.10-3

Chlorure de vinyle 2,4.10-6

2,6.10-3

3,4.10-6

2,6.10-3

Sommes 2,4.10-6

3,9.10-3

3,4.10-6

3,9.10-3

Enfant Adulte (cas « additif »)

Tous les IR

La somme des IR

Tous les ERI

La somme des ERI

Risques acceptables au niveau zone verte,

en air extérieur

Résultats du modèle d’estimation du risque sanitaire:

sont inférieurs à 10-5.

sont inférieurs à 1.



Schéma conceptuel : Zone 2.1 : Transfert des polluants vers l’air ambiant à l’intérieur d’une habitation particulière

5 m

0 m

Argiles grises

Remblais graveleux propres

Point d’exposition : habitation

Volatilisation

Diffusion dans la zone non saturée

Milieu d’exposition : Air ambiant

Cibles : résidents (adulte

et enfant)

Voie d’exposition : Inhalation d’air ambiant

Transfert par diffusion et advection des gaz des sols

vers l’air intérieur du bâtiment

Sources : Concentrations résiduelles en DCE, CV, DCA



Résultats : Calculs des risques pour usage habitation

ERI IR ERI IR

Cis-1,2-dichloroéthène - 1,7.10+1

- 1,7.10+1

Chlorure de vinyle 3,4.10-2

3,7.10+1

4,8.10-2

3,7.10+1

Sommes 3,4.10-2

5,4.10+1

4,8.10-2

5,4.10+1

Enfant Adulte (cas « additif »)

Tous les IR

La somme des IR

Tous les ERI

La somme des ERIsont supérieurs à 10-5.

sont supérieurs à 1. Risques inacceptables au niveau des

potentiels bâtiments résidentiels



Résultats du modèle d’estimation du risque sanitaire:

Conclusions de l’ARR – Plan de Gestion

Zone verte

Bâtiments résidentiels

Risque acceptable

Risque inacceptable

Projet de construction type usage habitation / sensible non réalisable au droit d’une zone à l’issue de l’ARR…

Mise en place de servitudes d’usage des sols type SCPE : zone 2.1 = espace ouvert, non constructible

Concentrations résiduelles en fond de fouille en

chlorure de vinyle et cis 1,2 dichloréthylène

Zone 2.1

Dépollution – Impossibilité d’aller au-delà d’une certaine profondeur sans compromettre la stabilité des terrains en place + risque vis-à-vis de la nappe

Exemple 2b :Exemple 2b :


Les principes de gestion des sites et terrains à passif :

La pérennisation de l’usage d’un site Veiller à ne pas affecter ultérieurement un site à un usage incompatible avec la

pollution résiduelle ou contrôlée/surveillée (par ex. on passe d’un usage « non-sensible », de type industriel, à un usage « plus

sensible » de type commercial ou artisanal, voire à un usage « réputé sensible », comme une zone résidentielle, une école ou une crêche…)

La préservation et la diffusion de la mémoire Inventaires BASOL, BASIAS, Documents d’urbanisme : POS ou PLU (cf.

SUP), Conservation des Hypothèques (SCPE, SUP…)

Et à venir… garder la mémoire des zones (non sensibles) où des terres excavées polluées seront réutilisées SOUS CONDITIONS…

Gestion de sites : Usage et Mémoire


Thierry BLONDEL Président UCIE

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