Témoignage huntsman

Performance Products

REACh:nous sommes tous concernés

Lorraine,Septembre 2012


Agenda d’aujourd’hui

Quelques mots à propos de Huntsman et REACh Résultats atteints en Novembre 2010 Enseignements de la 1ère étape Evaluation / Autorisation / Restriction Nouvelles Fiches de Sécurité

Comment les préparer? Comment les diffuser?


Polyurethanes

MDI

Polyols

PO/MTBE

TPU

Systems

Advanced Materials

Base Resins

Formulated Systems

Specialty Components

Pigments

Titanium Dioxide


Performance Specialties

Performance Intermediates

Maleic Anhydride & Licensing

Apparel & Home Textiles

Specialty Textiles

Differentiated Inorganic

Textile Effects

Comment sommes-nous organisés?


Qui forme l’équipe REACh?

Polyurethanes

Advanced Materials

Pigments


Textile Effects

RITREACHImplementationTeam

2 personnes à plein temps

1 toxicologiste alloué

1 expert REACh alloué

Autres services (Achats, Juridique, Informatique) si nécessaire


Résultats atteints à fin Novembre 2012

Groupe Huntsman


Pré-enregistrements 5691 2217

Enregistrements 131 67

Substances enregistrées 105 43

Lead Registrant 34 23


Enseignements de la 1ère étape

C’est très important de définir la substance (SIP) le plus tôt possible

Il faut trouver une méthode facile et pratique pour « traduire » le volume de produit en volume de substance

Les conditions de paiement de l’ECHA sont très strictes: il est très important de ne pas avoir de retard car cela peut entrainer la perte des avantages du pré-enregistrement

Nouveaux produits (nouvelles substances): il faut décider quel type de dossier déposer (pré-enregistrement, PPORD, …) le plus tôt possible


REACh?

Registration

Evaluation

Autorisation of

Chemicals


EVALUATION

Examen des propositions d'essais soumises par les déclarants Chaque proposition d’essai a été ou sera soumise à consultation

publique via www.echa.eu Une fois la consultation faite, l’essai sera obligatoire ou interdit Le LR reçoit une communication officielle de l’ECHA avec la

conclusion finale Contrôle de conformité des dossiers soumis par les déclarants

Liste CoRAP avec les substances à contrôler chaque année Nous avons une substance dans la liste CoRAP pour 2013 et

nous soumettrons une mise à jour du dossier avant fin 2012 Evaluation des substances

Certaines substances considérées comme dangereuses pourront, une fois évaluées, être candidates à une procédure d’autorisation ou restriction

http://www.echa.eu/


AUTORISATION Nous avons une substances soumise à Autorisation Pour nous, c’est une matière première très stratégique

que nous pouvons importer si nécessaire Nous préparons le dossier technique et le dossier socio-

économique avec le LR (un fabricant européen) Un consultant nous aide dans la préparation des deux

dossiers Nous n’avons pas de clients en aval Nous pensons que la substance sera autorisée pour

notre application (catalyseur) Mais nous ne savons pas si le fabricant continuera à la

produire en Europe


Comme définir une utilisation sûre

Logiciel

Données tox et ecoctox du dossier d’enregistrement

Comme estutilisé

le produit?

Utilisation sûre: inclusedans le dossier

d’enregistrement et dans la FDS

Utilisation non sûre: il fautajouter quelques restrictions

+ restrictionsà l’utilisation


Quel logiciel?

Il y a plusieurs logiciels: EASY TRA ECETOC TRA CONSEXPO EUSES CHESAR …

On ne peut pas présenter un dossier d’enregistrement avec une utilisation pas sûre


Restrictions à l’utilisation?

Différents types d’utilisation Industriel Professionnel Consommateur

% de la substance dans une mélange Volume total utilisé (par jour, par équipe, …) Temps d’exposition Port des différents EPI

Gants Lunettes Masque respiratoire, …

Il faut que la restriction soit en accord avec l’utilisation (pas de gants pour se laver les mains)


Comment choisir les restrictions?

Avec beaucoup de bon sens Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval:

parfois, les clients de nos clients et même, les clients des clients de nos clients

Via les associations professionnelles car elles sont expérimentées en ce sens


Faire une nouvelle FDS?

Chemmate

Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR

?


Shepherd

Le nom de la base de données avec: Composition de chaque produit Spécification interne de chaque produit Données tox et ecotox de chaque substance Numéro d’enregistrement REACh (si applicable) de

chaque substance Utilisations sûres de chaque substance


Faire une nouvelle FDS?

Chemmate

Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR

Shepherd


Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?

LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER

Nous avons au moins un contact email pour chaque client et pour chaque adresse de livraison

Quand il y a une modification importante dans une MSDS (étendue ou non), la nouvelle version est envoyée par courrier électronique à tous les clients qui ont acheté le produit pendant les deux dernières années

Quand il y a une commande d’un produit pour la première fois ou après un délai deux ans sans achat, une FDS mise à jour est systématiquement envoyée au contact


Inspections? (Audits)

Au total, sept Entités Légales:

Huntsman Corporation Hungary Zrt

Huntsman Europe Ltd.

Huntsman Performance Products Spain S.L.

Huntsman Patrica S.r.l.

Huntsman Holland BV

Huntsman Surface Sciences Italia S.r.l.

Huntsman Surface Sciences France SASAudit en 2009

Audit en 2010

Audit en 2010Pré-audit en 2011

Audit en 2009

Audit en 2009

Audit en 2011Audit en 2012?


Merci!

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