Stages denatation

France & International

La Logistique de la Performance

2013

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Notre équipe à votre service

directeur du pôle sports

Franck GOUSSARD : +33 (0)6 95 30 75 99 franck@tourea.com

Frédéric CAMBOURS : +33 (0)6 51 61 05 15 frederic@tourea.com

Benjamin BARANGER : +33 (0)6 11 89 46 44 benjamin@tourea.com

TOUREA SAS 14 avenue du Général de Gaulle32600 L’Isle Jourdain - France

SAS au capital de 40 000 €SIRET 431 778 880 00040Immatriculation IM032110009RCS 431 779 990Responsabilité Civile Professionnel 4 000 000 € Assurances GENERALI 75456 Paris Cedex 9TVA Intracommunautaire FR42431779990

15 années responsable logistique dans l’organisa-tion de stages et d’événements sportifs (spécialisation natation)Gestion d’équipes : USA - Australie - Russie Natation...

7 années responsable d’un centre d’hébergement à Paris

4 années responsable commercial, marketing et déplacements d’un club de rugby pro

7 années consultant sportif dans l’organisation de stages et d’événements sportifs

Coordinateur des services généraux du comité d’organisation des Championnats du Monde d’Athlétisme (2003)

Diplômé en Ingénierie et Management des organisations sportives

Gymnaste de haut-niveau spécialité GRS

20 années responsable logistique dans l’organi-sation de stages et d’évènements sportifs (France et international)

Officier de liaison attitré des “All Blacks” en France depuis 1999

Ancien joueur professionnel de handball (Mont-pellier, Angers et Gonfreville)

3 années directeur d’une société spécialisée dans l’organisation de stages individuels

5 années consultant sportif dans l’organisation de stages et d’événements sportifs

Ancien joueur professionnel de handball (Bor-deaux, Angers et Nantes)

NOS COORDONNEES

Tourea est un Tour Operator

sous la licence d’Agent de Voyages :

LI032020001

Depuis novembre 2012, Tourea fait partie du groupe «PRêT à PARTIR». A l’origine autocariste, PRêT à PARTIR possède aujourd’hui 84 agences de voyage réparties sur toute la France.

Quelques chiffres :

• 850 collaborateurs• 400 autocars• 84 agences de voyages• Un CA de 195 millions d’euros tous métiers confondus.

L’Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST) nous a délivré cette garantie financière.

Choisir un professionnel du Tourisme, adhérent de l’APST, c’est l’assurance que les fonds versés pour une réservation soient protégés.

La Garantie des Fonds Déposés est un avantage gratuit, qui vous donne la certitude de réaliser

ou de poursuivre votre voyage, en cas d’une éventuelle défaillance finan-cière du Professionnel.Dans le cas où ce voyage ne peut

être exécuté, pour des raisons d’ordre technique par exemple, vous serez intégralement remboursé des sommes versées.

NOTRE GARANTIE FINANCIERE

NOTRE ORGANIGRAMME

Thalasso SpaVoyages

TOUREA SPORTS - 14 avenue du Général De Gaulle - 32600 L’Isle Jourdain Tel : 05 81 08 00 00 - www.tourea-sports.com - sports@tourea.com

Le réseau des agences PRÊT à PARTIR

Georges GUENAND : +33 (0)6 51 49 54 05 georges@tourea.com

Laura DROCOURT : +33 (0)7 86 10 24 62 laura@tourea.com

&«Très satisfaits de notre stage à Vichy. Nous avons été très bien accueillis aussi bien par la représentante

de Tourea Sports que par le personnel du Stade Aquatique. Les repas pris à la piscine étaient équilibrés et

permettaient de ne pas perdre de temps. L’hébergement est idéalement situé à 300m de la piscine, face à

l’hippodrome (...) Merci à l’équipe pour sa réactivité avant et pendant le stage.»

Olivier Clevy - Argenteuil Natation

POUR FAIRE VOTRE DEMANDE DE DEVIS :

• PAR EMAIL

• PAR TéLéPhONE DU LUNDI AU VENDREDI DE 9H à 18H AU 05 81 08 00 00

• PAR INTERNET vIa noTRE SITEwww.TOUREA-SPORTS.COM

Réponse sous

72hmaximum

STAGES EN

50M

FRANCE25 M

STAGES ENFRANCE

AIX LES BAINS

VACANCES SCOLAIRES 2013-2014• TOUSSAINTDu samedi 19 octobre au dimanche 3 novembre 2013• noëlDu samedi 21 décembre 2013 au dimanche 5 janvier 2014• HIVERZone A : du samedi 1er mars au dimanche 16 mars 2014

Zone B : du samedi 22 février au dimanche 9 mars 2014Zone C : du samedi 15 février au dimanche 2 mars 2014• PRINTEMPSZone A : du samedi 26 avril au dimanche 11 mai 2014

Zone B : du samedi 19 avril au dimanche 4 mai 2014Zone C : du samedi 12 avril au dimanche 27 avril 2014

VILLENAVE D’ORNON

hAGETMAU

PERPIGNAN

AGEN

FONT-ROMEU

ANGOULÊME

ChARTRES

SAINT-MALO50M COUVERT

GRAND-COURONNEDEAUVILLE

«Tourea Sport, par l’intermédiaire de Franck GOUSSARD que nous connaissons depuis longtemps, nous

a concocté un stage aux petits soins. Comme d’habitude avec Franck, nous avons beaucoup apprécié la

qualité de l’hébergement et de la restauration. Les relations commerciales avant, pendant et même après

le stage ont été une nouvelle fois excellentes. Un grand merci à toute l’équipe.»

Damien BATOT - Reims Natation

VIChY

MENDE

ST ChéLY D’APChER

ST AFFRIQUE

ST JEAN DE LUZ

MAURS

LA BOURBOULE

AUBIGNY/NèREChOLET

LA BRESSE

25M COUVERT

SUPER BESSE

GUERET

hAUTEVILLEîLE DE Ré

îLE D’OLéRON

LAMOURA

DIGNE LES BAINS

BRIANçON

ChALON/SAÔNE

AMIENS

DIJON

CANET EN ROUSSILLON

N. D. GRAVENChON

MONTPELLIER

NîMES

NARBONNE

50M DECOUVERT

ANTIBES

ST RAPhAELGRIMAUD

VITTEL

DUNKERQUE

EPINAL

AMNéVILLE

TALENCE

Démarches administrativesEst-il obligatoire de déclarer son stage ?

Oui, vous devez déclarer votre séjour au minimum 2 mois

avant, sous le régime des séjours spécifiques «sportifs»

pour au moins 7 mineurs licenciés de plus de 6 ans et 1

nuit en hébergement. Rapprochez vous de votre DDCSPP

(ex DDJS) pour effectuer cette démarche.

Ne sont pas concernés les déplacements ayant pour objet

la participation aux compétitions.

8 jours au plus tard avant le début du stage, vous devez

remplir une fiche complémentaire pour déclarer votre

encadrement et votre effectif définitif.

Les conditions d’encadrement ?

Une personne majeure est désignée par l’organisateur

comme directeur du séjour. L’effectif d’encadrement

ne peut être inférieur à 2 personnes. Idéalement vous

devez être 1 majeur pour 12 mineurs.

L’hébergement ?

Lors de votre déclaration, on va vous demander

le numéro de local de l’hébergement qui vous sera

fourni par Tourea Sports. Ce numéro est accordé et

attribué par les DDCSPP aux hébergements en capacité

d’accueillir des mineurs.

Le médical sur les stages ?

Vous devez pouvoir fournir en cas d’accident ou de ma-

ladie, la «fiche sanitaire de liaison» de chaque enfant

dont vous avez la charge durant le séjour. Cette fiche

est confidentielle et doit être accompagnée des copies

des pages de vaccinations du carnet de santé.

Aucun médicament sans prescription médicale ne

peut être administré.

En cas de contrôle, quels documents présenter ?

- Le récépissé de déclaration de séjour

- L’attestation d’assurance en responsabilité civile

- Le projet éducatif du club

- Le projet pédagogique du séjour

- Le cahier de présence journalière des mineurs

- Le registre du personnel encadrant

- Les dossiers du personnel encadrant : attestations

de vaccination, contrats de travail et diplôme(s)

- Les fiches sanitaires de liaison des mineurs

- Le cahier des soins journaliers

Dans tous les cas, nous vous conseillons de vous

rapprocher de votre DDCSPP pour être certain

d’effectuer votre stage dans les meilleures condi-

tions juridiques et de sécurité.

ChAMONIX

EARLY BOOKING

Nouveau : pour vos stages confirmés

avant le 30 septembre 2013 :

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-3% à tout nouveau client

* Club ayant effectué un stage avec Tourea Sports au cours de la saison

sportive précédente

TROP PERçU ?TOUREA vous laisse le choix entre un remboursement ou un avoir

DEVIS À LA CARTE

• Pension complète

• Demi-pension ou B&B

• Avec ou sans transports

• Repas et/ou séance(s) d’entraînement

ajouté(s) ou supprimé(s)

NOS ENGAGEMENTS COMMERCIAUX

• GARANTIE DU MEILLEUR PRIX. Grâce à nos négociations

auprès de nos prestataires, nous vous assurons les tarifs les

plus bas du marché

• MOINS ChER AILLEURS ? Nous nous engageons à

minima à nous aligner sur l’offre concurrentielle*

• DES SERVICES «CLé EN MAIN» avec des forfaits

complets, pour vos stages en France ou à l’étranger (héber-

gement, restauration, créneaux d’entraînement, train, avion,

bus, location de véhicule(s)...)

• UN ACCUEIL PhYSIQUE et/ou une assistance télépho-

nique pour chacun de vos déplacements

• UNE OFFRE COMPLèTE D’ASSURANCES qui sécurisera

votre projet

* Valable pour toute offre reçue dans des conditions identiques de stage (même destination, mêmes

dates de séjour, mêmes effectifs, même hébergement, mêmes conditions d’entraînement et date

d’émission de proposition à + / - 7 jours)

NOTRE ChARTE QUALITé• Des consultants spécialisés dans l’organisation de stages de natation• Au moins un devis dans les 3 jours ouvrés suivant

votre demande• Des prestataires soigneusement sélectionnés pour la

qualité de leurs services• Des contrôles réguliers effectués lors de visites fréquentes tout au long de l’année. • Aucun frais de dossier• Un questionnaire satisfaction à votre retour

«Nous étions en stage à Chamonix avec nos groupes Avenirs, Poussins et Benjamins. Le site où nous étions hébergés

était super et pratique car nous étions à 10’ à pied de la piscine et à 5’ du centre ville, ce qui permettait de ne jamais

prendre la voiture. Les repas étaient délicieux. Pour les entrainements, tout s’est très bien passé grâce à une très bonne

organisation. Félicitations à TOUREA SPORTS qui nous a trouvé ce stage en dernière minute !»

Julien hAMOUChE - Bellegarde sur Valserine

«L’équipe de Tourea Sports nous a proposé un excellent stage sur le magnifique site d’Aix les Bains.

Des conditions d’hébergement et de restauration excellentes dans un petit hôtel familial, avec une

équipe totalement dévouée au bon déroulement du stage et au confort des nageurs. Nous avons

été très bien accueillis à la piscine pour nos deux entraînements quotidiens (...) Ce fut un excellent

stage plein de bon souvenirs.»

Jean-Christophe NICOLAS - Aire Urbaine Natation

Crédits photos ©.SHOCK - FOTOLIA

Crédits photos ©.SHOCK - FOTOLIA

Crédits photos ©.SHOCK - FOTOLIA

Crédits photos Olivier OSTORERO Chambery Nattation

NOS ENGAGEMENTS

NOS GARANTIES

STAGES ENEUROPE

LISBONNE

LOANO

MATARO

LIGNANO

TSAKhKADZORMAJORCA

CALELLA

PTUJ

OOSTENDECRYSTAL PALACE

DUBLIN

LIMERICK

wAChTEBECKE

AMSTERDAM

EDINBURGh

KöPER

SABADELLSAN CUGAT

SIERRA NEVADA

RIO MAIOR

FAROLOULé

COIMBRA OLBIA

CITTA DEL MARE

VARNA

LOUTRAKI GLYFADA

RIJEKA

PAPhOS

hERAKLIONLA CANéE

RICCIONE

SAN MARINO

KAPPARA

LIVIGNO

RADKERSBURG

DORDREChT

LUXEMBOURG

SAIGNELéGIER

TENERO

PAS DE LA CASA

LIMASSOL

BELEK

SLIEMA

SIDE

hóDMEZőVáSáRhELY

PARDUBICEPRAGUEPOPRAD

BIEN PRéPARER UN STAGE A

L’éTRANGER ?

• OBTENIR LES MEILLEURS PRIX : il n’y a pas de

secret, quand on s’y prend tôt on paye moins cher.

Attention le prix de l’avion fluctue très vite !!

NOUVEAU - profitez du Early Booking et

bénéficiez jusqu’à 5% de réduction sur votre

séjour si vous réservez avant le 30 septembre

2013.

• BIEN PRéPARER SA DEMANDE : exposer le

projet en amont à votre club ainsi qu’aux

parents. Affiner votre effectif et votre liste

nominative de participants (attention à

l’orthographe des noms de famille pour l’avion).

• ChOISIR UN AGENT DE VOYAGE : en tant

qu’organisateur du voyage vis-à-vis des

parents des nageurs, vous devez vous

prémunir de tout événement qui pourrait

venir pertuber votre voyage et garantir

l’argent investi.

• NE PAS NéGLIGER LES ASSURANCES :

élément incontournable du tourisme, les

assurances doivent être au coeur de vos

préocupations et ce, afin de pouvoir

répondre à toutes éventualités

(rapatriement sanitaire, grève, troubles

politiques, pertubations météos etc...)

• DéCLARER VOTRE SEJOUR : vous devez

déclarer votre séjour à l’étranger comme

pour un séjour en France.

Toutefois c’est la legislation du pays

d’accueil qui s’applique. La France étant

un des pays les plus réglementés au

niveau des séjours, nous vous

conseillons d’appliquer les règles

françaises lors de votre déplacement.

ESPAGNE

FRANCE

SUISSE

ROyAUME-UNI

ALLEMAGNE

PAyS-BAS

BELGIqUE

POLOGNE

RéPUBLIqUE TCHèqUE

SLOVAqUIE

HONGRIE

SlovEnIE

BULGARIE

ROUMANIE

cRoaTIE

URKRAINE

DANEMARK

SARDAIGNE

SIcIlE

GRECETURqUIE

ARMENIE

MALTE

LES BALéARES

cRêTECHyPRE

AUTRICHE

ITalIE

IRlandE

PORTUGAL

La Logistique de la Performance

TORREMOLINOS

Au delà de nos frontières...

ANDORRA LA VELLA

«Le comité régional de Natation de Franche-Comté remercie très sincèrement Tourea Sports pour

la qualité d’accueil et d’écoute, la pertinence des offres proposées au regard des spécificités de la

discipline natation course, ainsi que pour la réactivité dont ils ont fait preuve tout au long de cette

année de collaboration.»

Noël PORCU - CTR Natation de Franche-Comté - Besançon

STAGES DANS

LE MONDE Envie d’ailleurs...

FLAGSTAFF

FLORIDE

MARTINIQUE

TAhITI ST DENIS

GUYANE

MONTRéALTERREBONNE

RIO DE JANEIRO

RADèSNABEUL

SINGAPORE

TOKYOPéKIN

PRETORIA

DOhA

PhUKET

ST PAULMOOLOOLABA

IFRANECASABLANCA

TENERIFE

KEFLAVIK

FUNChAL

La Logistique de la Performance

Notre stage à Lisbonne était pratiquement parfait. Il s’est très bien déroulé, très bonnes conditions d’hébergement et

d’entraînement. Nous avons pu concilier à la fois Sport-Détente et Tourisme. Je pense que Tourea Sports a su choisir

ce site qui répond aux besoins de beaucoup de clubs, je le recommande fortement à tous nos clubs français. Certes un

peu de marche, mais le trajet est agréable, le site du centre national des sports est immense et très beau(...). L’accueil

a été chaleureux avec votre correspondante locale Mariana et nous n’avons du coup pratiquement rencontré aucune

difficulté. Tewfik DRISS - Montreuil Natation

ETATS-UNIS

canada

BRESIL

ISlandE

CHINE

AUSTRALIE

JAPON

LA RéUNION

THAïLANDE

MADèRE

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AFRIqUE DU SUD

FACILITEZ-VOUS L’ORGANISATION DE VOS

DéPLACEMENTS

• TOUTES COMPéTITIONS à partir de 2 nuits

• DES héBERGEMENTS RéSERVéS À DES PRIX NéGOCIéS

pour éviter l’inflation des tarfis...

• PROFITEZ DU RéSEAU TOUREA en choisisant votre

hébergement pouvant aller du centre de séjour à l’hôtel 4****

• DES OFFRES FLEXIBLES, toutes les formules sont

possibles (hébergement en B&B, demi-pension, pension com-

plète...)

• TRANSPORTS : notre agence peut organiser votre

déplacement en train ou en avion, ainsi que la location de

véhicule(s)

• ASSURANCE ANNULATION D’éVéNEMENTProduit dont le but est de protéger l’investissement financier important que représente l’organisation d’un sé-jour

OBJET DE LA GARANTIESi la manifestation est annulée, écourtée ou reportée suite à tout événe-ment non expressément exclu, survenu hors du contrôle de l’assuré ou de celui d’une des personnes assurées, l’assurance prend en charge les frais engagés ou dus au titre de l’organisation de la manifestation ou de l’évé-nement et non récupérables à la date de survenance du sinistre (sur justifi-catifs), ainsi que les frais supplémentaires engagés (avec l’accord de l’assu-reur) pour éviter ou limiter les effets d’un sinistre.

FRAIS SUPPLéMENTAIRES POUR RETOUR DIFFéRéL’assureur indemnise l’organisateur des frais supplémentaires d’hé-bergement, de restauration et / ou de transport, imputables à un re-tour différé des participants au congrès ou séminaire, en raison de :- Grève de transports- Impossibilité d’accès aux gares ou aux aéroports suite à une décision d’autorité publique- Phénomènes naturels- émeutes, mouvements populaires

EXTENSION INTEMPéRIES AFFECTANT LES TRANSPORTS- Garantie étendue aux conséquences d’annulation résultant de mau-vaises conditions météorologiques empêchant ou retardant le dé-collage des avions ou le trafic ferroviaire, sous réserve que le retard engendré soit supérieur à quatre heures.

EXTENSION «ATTENTATS»- Garantie étendue aux conséquences d’attentats perpétrés sur les aéroports de départ situés en France métropolitaine, les aéroports d’arrivée dans le pays d’accueil et desservant le lieu du séjour et conduisant à leur fermeture au public et/ou le lieu de séjour lui-même, ce dans les 30 jours précédant la date de départ.

EXTENSION «INDISPONIBILITé DE PERSONNES» (hOMME-CLé)- Garantie étendue à l’annulation de la manifestation en raison de l’indisponibilité de personnes assurées par suite de : Décès, accident ou maladie ;- Séquestration criminelle de ces personnes ;- Empêchement professionnel dans le cadre d’opérations de rachat, de mise en redressement judiciaire, de liquidation, sous réserve que les personnes sur lesquelles repose la garantie soient, de par leur fonction, directement impliquées dans ces opérations.

TARIF : SUR DEMANDEà partir de 10 personnes minimum

• ANNULATIONPrestations MONTANT TTC

max. / pers.Annulation de voyage• Maladie (y compris les rechutes de maladie ou de blessure antérieure), accident, décès de l’assuré, d’un membre de sa famille ou d’un accompagnant assuré

• Complications dues à l’état de grossesse• Licenciement économique• Destruction des locaux professionnels et/ou privés• Maladie, accident, décès du remplaçant profession-nel, de la personne en charge de la garde des enfants mineurs ou d’une personne handicapée vivant sous le même toit• Vol dans les locaux professionnels ou privés

8 000 € TTC max. / pers.40 000 € TTC max./ événement

Franchise de 15 € / pers.

TARIF : 10 € / pers.à partir de 10 personnes minimum - souscription pour l’ensemble du groupe

• COMPLéMENTAIREPrestations MONTANT TTC

max. / pers.Annulation de voyage• Motifs identiques aux motifs annulation

• Attentat ou catastrophe naturelle survenant à destination• Autres causes justifiées (causes à caractère imprévi-sible, indépendantes de votre volonté et justifiables)

8 000 € TTC max. / pers.40 000 € TTC max./ événement

Franchise de 10% des frais d’annulation avec un mini-mum de 50 € / personne (aucune franchise en cas de maladie, accident, décès)

TARIF : 15 € / pers.à partir de 10 personnes minimum - souscription pour l’ensemble du groupe

• ASSISTANCEPrestations MONTANT TTC

max. / pers.Assistance aux personnes en cas de maladie ou de blessure lors d’un voyage• Transport / Rapatriement• Retour des membres de la famille ou d’un accompa-gnant assuré ou• Présence hospitalisation

• Transport• Hébergement

Prolongation de séjour d’un accompagnant bénéficiaire si hospitalisation Accompagnement de vos enfants de moins de 18 ansChauffeur de remplacement• Retour anticipé en cas d’hospitalisation d’un membre de la famille• Remboursement des frais médicaux à l’étranger et avance des frais d’hospitalisation à l’étranger

• Europe et Bassin Méditerranéen• Reste du monde-> Franchise pour les frais médicaux

• Remboursement des soins dentaires d’urgence

Frais réelsBillet retour + taxi

Billet AR + taxi80 € / nuit (10 nuits max.) 80 € / nuit (4 nuits max.) Hôtesse ou billet AR Billet ou chauffeurBillet retour + taxi

30 500 € / personne75 000 € / personne30 € / personne / événement 160 € / personne

TARIF : 12 € / pers.à partir de 10 personnes minimum - souscription pour l’ensemble du groupe

TOUREA SPORTS C’EST AUSSI DES STAGES INDIVIDUELS DE NATATION

AVEC DES ENTRAîNEURS RENOMMéS ET DES GRANDS ChAMPIONS !!

RENDEZ-VOUS PROCHAINEMENT SUR NOTRE SITE

www.tourea-sports.com pour découvrir

nos stages...

• N1 ChARTRES 2014

• CHAMPIONNATS DE FRANCE

• COUPE DE FRANCE DES REGIONS

• MEETINGS

• NATATHLON

• COMPéTITIONS MASTERS...

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STAGES INDIVIDUELS

VOS DéPLACEMENTS EN COMPéTITIONASSURANCES

OPTIONNELLES

«Notre stage à LAMOURA s’est déroulé dans des conditions idéales pour des jeunes nageurs. Mieux qu’une unité de lieu… une osmose entre équipements sportifs et la nature : La piscine de 25m, le hall sportif in door, le mur d’escalade, prêt gratuit de raquettes , location de matériel de ski nordique, le tout accessible sans sortir !!Les buffets sont variés et illimités !! Piste de ski nordique, de luge, ballade en raquettes en forêts, on a bien profité de tout. A consommer sans modération.» Monique RAFFESTIN - Présidente les ULIS NATATION

« Le groupe a été très bien accueilli sur place par Georges qui est venu spécialement pour nous ! Les plages de

la piscine sont un peu endommagées et l’eau du bassin était trouble mais chaude... Après réclamations, des

améliorations ont été faites et l’eau du bassin est devenue plus propre. Cela s’est amélioré de jour en jour...

A l’hôtel, les chambres sont propres. Les repas sont très copieux et ils sont très arrangeants quant au menu.

Plages à proximité, mais payantes. Il faut marcher un peu pour en trouver une gratuite (mais très faisable à

pied...). Sinon Loano est une très jolie ville.» Ghislaine Voïvoditch ELANN Chevilly Larue

Parce qu’il vous appartient d’assurer votre séjour pour vous prémunir de tout événement pouvant venir annuler, écourter, retarder ou reporter votre stage, que ce soit côté club ou côté participant, TOUREA SPORTS via le courtier en assurance APRIL INTERNATIONAL vous propose les solutions et les produits d’assurance suivant :

Stages-Academymets toi haut-niveau

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Conditions Générales de VenteConditi ons générales de vente Extrait du Code du Tourisme : Arti cle R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deu-xième alinéa (a et b) de l’arti cle L211-8, toute off re et toute vente de prestati ons de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles défi nies par le présent ti tre. En cas de vente de ti tres de trans-port aérien ou de ti tres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestati ons liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa res-ponsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être menti onnés. La facturati on séparée des divers éléments d’un même forfait touristi que ne sous-trait pas le vendeur aux obligati ons qui lui sont faites par le présent ti tre.

Arti cle R211-6 : Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indicati on de son autorisati on administrati ve d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informati ons sur les prix, les dates et les autres éléments consti tuti fs des prestati ons fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : • La desti nati on, les moyens, les caractéristi ques et les caté-gories de transport uti lisés ; • Le mode d’hébergement, sa situati on, son niveau de confort et ses principales caractéristi ques, son homologati on et son classement touristi que correspondant à la réglementa-ti on ou aux usages du pays d’accueil ; • Les repas fournis ; • La descripti on de l’iti néraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; • Les formalités administrati ves et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des fronti ères ainsi que leurs délais d’accomplissement ; • Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplé-ment de prix ; • La taille minimale ou maximale du groupe permett ant la réalisati on du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisati on du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre mini-mal de parti cipants, la date limite d’informati on du consom-mateur en cas d’annulati on du séjour : cett e date ne peut être fi xée à moins de vingt et un jours avant le départ ; • Le montant ou le pourcentage du prix à verser à ti tre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; • Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en applicati on de l’arti cle R211-10 ; • Les conditi ons d’annulati on de nature contractuelle ; 11/ Les conditi ons d’annulati on défi nies aux arti cles R211-11, R211-12 et R211-13 ci-après ; • Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanti es souscrites au ti tre du contrat d’assurance cou-vrant les conséquences de la responsabilité civile profession-nelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associati ons et organismes sans but lucrati f et des organismes locaux de tourisme ;

• L’informati on concernant la souscripti on facultati ve d’un contrat d’assu-rance couvrant les conséquences de certains cas d’annulati on ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques parti cu-liers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie. • Lorsque le contrat comporte des prestati ons de transport aérien, l’informati on, pour chaque tronçon de vol, prévue aux arti cles R .211-15 à R. 211-18 Arti cle R211-7 : L’informati on préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifi er certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cett e modifi -cati on peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifi cati ons apportées à l’informati on préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Arti cle R211-8 : Le contrat conclu entre le vendeur et l’ache-teur doit être écrit, établi en double exemplaires dont l’un est

remis à l’acheteur, et signé par les deux parti es. Il doit com-porter les clauses suivantes : • Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’Organisateur ; • La desti nati on ou les desti nati ons du voyage et, en cas de séjour fracti onné, les diff érentes périodes et leurs dates ; • Les moyens, les caractéristi ques et les catégories des trans-ports uti lisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; • Le mode d’hébergement, sa situati on, son niveau de confort et ses principales caractéristi ques, son classement touristi que en vertu des réglementati ons ou des usages du pays d’accueil ; • Le nombre de repas fournis ; • L’iti néraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; • Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; • Le prix total des prestati ons facturées ainsi que l’indicati on de toute révision éventuelle de cett e facturati on en vertu des dispositi ons de l’arti cle R211-10 ci-après ; • L’indicati on, s’il y a lieu, des redevances ou taxes aff érentes à certains services tels que taxe d’att errissage, de débarque-ment ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestati ons fournies ; • Le calendrier et les modalités de paiement du prix, en tout état de cause le dernier versement eff ectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30% du prix du voyage ou du séjour et doit être eff ectué lors de la remise des documents permett ant de réaliser le voyage ou le séjour ; • Les conditi ons parti culières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; • Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le ven-deur d’une réclamati on pour inexécuti on ou mauvaise exé-cuti on du contrat, réclamati on qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lett re recommandée avec accusé ré-cepti on au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’Organisateur du voyage et prestataire de services concernés • La date limite d’informati on de l’acheteur en cas d’annula-ti on du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisati on du voyage ou du séjour est liée à un nombre mini-mal de parti cipants, conformément aux dispositi ons du 7° de l’arti cle R211-6 ci-dessus ; • Les conditi ons d’annulati on de nature contractuelle ; • Les conditi ons d’annulati on prévues aux arti cles R211-11, R211-12 et R211-13 ci-dessous ; • Les précisions concernant les risques couverts et le mon-tant des garanti es au ti tre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; • Les indicati ons concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulati on souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques parti culiers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie : dans ce cas, le vendeur doit remett re à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques inclus ; • La date limite d’informati on du vendeur en cas de cession

du contrat par l’acheteur ;

• L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur au moins 10 jours avant la date pour son départ, les informati ons suivantes : a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentati on locale du vendeur ou, à défaut les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux sus-cepti bles d’aider le consommateur en cas de diffi culté, ou, à défaut, le numéro d’appel permett ant d’établir de toute ur-gence un contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et sé-jours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permett ant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour. • La clause de résiliati on et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligati on d’informati on prévue au 14° de l’arti cle R.211-6

Arti cle R211-9 : L’acheteur peut céder son contrat à un ces-sionnaire qui remplit les mêmes conditi ons que lui pour ef-fectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun eff et. Sauf sti pulati on plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lett re re-commandée avec accusé de récepti on au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cett e cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisati on préalable du vendeur.

Arti cle R211-10 : Lorsque le contrat comporte une possibi-lité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’arti cle L 211-13, il doit menti onner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variati ons de prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y aff é-rentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’ap-plique la variati on, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix fi gurant au contrat.

Arti cle R211-11 : Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modifi cati on à l’un des éléments essenti els du contrat tel qu’une hausse signifi ca-ti ve du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligati on d’informati on menti onnée au 14° de l’arti cle R. 211-6, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparati on pour dommages éventuel-lement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lett re recommandée avec accusé de récepti on : - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immé-diat des sommes versées ; - soit accepter la modifi cati on ou le voyage de substi tuti on proposé par le vendeur : un avenant au contrat précisant les modifi cati ons apportées est alors signé par les parti es ; toute diminuti on de prix vient en déducti on des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà eff ectué par ce dernier excède le prix de la prestati on modifi ée, le trop perçu doit lui être resti tué avant la date de son départ.

Arti cle R211-12 : Dans le cas prévu de l’arti cle L 211-15 lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lett re re-commandée avec accusé de récepti on : L’acheteur, sans préju-ger des recours en réparati on des dommages éventuellement subis, obti ent auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées : l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulati on était intervenue de son fait à cett e date. Les dispositi ons du présent arti cle ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptati on, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substi -tuti on proposé par le vendeur.

Arti cle R211-13 : Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’ache-teur, le vendeur doit immédiatement prendre des dispositi ons suivantes sans préjuger des recours en réparati on pour dom-mages éventuellement subis : - soit proposer des prestati ons en remplacement des prestati ons prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestati ons acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le ven-deur doit lui rembourser, dès son retour, la diff érence de prix. - soit, s’il ne peut proposer aucune prestati on de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des moti fs valables, fournir à

l’ache-t e u r ,

s a n s s u p p l é -

ment de prix des ti tres

de transport p o u r assurer son retour dans les conditi ons pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parti es. Les dispositi ons du présent arti cle sont applicables en cas de non-respect de l’obligati on prévue au 14° de l’arti cle R. 211-6. Conformément à la loi informati que et liberté, le Client bénéfi cie d’un droit de recti fi cati on concernant les informa-ti ons menti onnées sur le présent document.

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