Service assainissement de la Communaut© Artois-Lys Vulgarisation de lassainissement...

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  • Service assainissement de la Communaut Artois-Lys Vulgarisation de lassainissement Communaut Artois-Lys
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  • Les eaux uses Cest quoi ? Les eaux uses sont des eaux altres par les activits humaines la suite dun usage domestique, industriel, artisanal, agricole ou autre. Elles sont considres comme pollues et doivent tre traites. Pour ce qui concerne les usages domestiques, cest lensemble des eaux vannes (eaux de WC) et des eaux mnagres (eaux de cuisine, salle de bain, lave linge, lave vaisselle, ) appeles galement eaux grises.
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  • Les eaux pluviales Cest quoi ? Eau pluviale est le nom que l'on donne l'eau de pluie intercepte et/ou rcupre par un support naturel ou artificiel
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  • Lassainissement des eaux uses Cest quoi ? Cest laction permettant de protger la sant des individus et de sauvegarder la qualit du milieu naturel grce la collecte suivie dune puration des eaux uses avant rejet. On distingue deux modes dassainissement : -lassainissement collectif (appel galement tout lgout ) -lassainissement non collectif (appel galement assainissement autonome ou individuel)
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  • Lassainissement des eaux uses Deux modes dassainissement Lassainissement collectif Lassainissement non collectif
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  • Lassainissement des eaux pluviales Cest quoi ? Cest laction permettant de rendre au milieu naturel les eaux pluviales qui ne sont pas pollues. On distingue deux modes dassainissement des eaux pluviales : -la collecte et le rejet vers le milieu hydraulique superficiel (foss, cours deau) -le stockage ou linfiltration la parcelle par le biais de techniques alternatives (rserve deau de pluie, tranches drainantes, )
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  • Lassainissement des eaux pluviales Deux modes dassainissement La collecte et le rejet Le stockage et linfiltration
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  • Lassainissement des eaux uses et pluviales Qui a la comptence ? Lassainissement des eaux uses Lassainissement des eaux pluviales La commune a dlgu sa comptence assainissement des eaux uses, cest la Communaut Artois-Lys qui assure cette comptence La comptence assainissement des eaux pluviales nest pas dlgu, cest la commune qui assure cette comptence
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  • Quels types dassainissement pour les communes Le type dassainissement doit tre adapt au contexte local. Le type dassainissement est dfini la suite de ltude de schma directeur dassainissement.
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  • Ltude de schma directeur dassainissement et du zonage assainissement Le schma directeur dassainissement est un document qui dfinit la politique dassainissement de la Communaut Artois-Lys. Le schma directeur dassainissement est tabli la suite dtudes pralables permettant de dterminer, par zones, les filires dassainissement les mieux adaptes selon diffrents critres (contraintes physiques et environnementales, urbanisme, cots dinvestissement et de fonctionnement, ). Le zonage dassainissement ncessite une enqute publique permettant dapprouver la dlimitation des zones dassainissement. Cest le document officiel qui devient opposable au tiers aprs approbation. Cest quoi ?
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  • Les tudes pralables qui permettent daboutir au schma directeur dassainissement Les tudes pralables comportent : -un diagnostic lorsque lassainissement existe dj (le diagnostic analyse les forces et faiblesse du systme existant et sa capacit voluer pour faire face aux besoins venir), -une tude de schma lorsque lassainissement doit tre cr ; ltude de schma effectue un comparatif technique et financier entre lassainissement collectif et lassainissement individuel. -une tude de sol pour lapproche de lassainissement non collectif. Les tudes pralables constituent un document daide la dcision des lus afin daboutir au schma directeur dassainissement proprement dit.
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  • Le zonage dassainissement Conformment larticle L2224-10 du Code Gnral des Collectivits Territoriales, les communes doivent dlimiter, aprs enqute publique : 1 Les zones d'assainissement collectif o elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux uses domestiques et le stockage, l'puration et le rejet ou la rutilisation de l'ensemble des eaux collectes ; 2 Les zones relevant de l'assainissement non collectif o elles sont tenues d'assurer le contrle de ces installations et, si elles le dcident, le traitement des matires de vidange et, la demande des propritaires, l'entretien et les travaux de ralisation et de rhabilitation des installations d'assainissement non collectif ; 3 Les zones o des mesures doivent tre prises pour limiter l'impermabilisation des sols et pour assurer la matrise du dbit et de l'coulement des eaux pluviales et de ruissellement ; 4 Les zones o il est ncessaire de prvoir des installations pour assurer la collecte, le stockage ventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement l'efficacit des dispositifs d'assainissement.
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  • Lassainissement des eaux uses LA COLLECTE Cest laction de collecter les eaux uses avant puration et rejet. On distingue deux types de rseaux dassainissement des eaux uses : Lassainissement collectif Rseau sparatifRseau unitaire
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  • Lassainissement des eaux uses LEPURATION Cest laction de traiter les eaux uses avant rejet. Les techniques dpuration dpendent des domaines dapplication. Lassainissement collectif
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  • Lassainissement des eaux uses Cest le traitement des eaux uses la parcelle. Lassainissement non collectif