Sécurité des malades
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LE GUIDE DU MÉDECIN DE LA SÉCURITÉ DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES
الحماية المدنية
Code de la sécurité et de la prévention des risques
d’incendie, d’explosion et de panique dans les
bâtiments et ses textes d’application
Code de la sécurité et de la prévention des risques d’incendie, d’explosion et de panique dans les bâtiments
LOI 2009-11 DU 2-3-2009
-1-TYPE ET CATEGORIES
DES BATIMENTS
LES BATIMENTS
Etablissement recevant le public
Bâtiment à hauteur
CATEGORIES DES BATIMENTS : CAPACITE ACCUEIL
TYPES DES BATIMENTS : TYPE ACTIVITE article 32
-2-L’ ETABLISSEMENT DE SANTE ET
CODE DE LA PREVENTION
L’ ETABLISSEMENT DE SANTE
REGISTRE DE SECURITE
PLAN INTERIEUR D’INTERVENTION
EQUIPE DE SECURITE
L’ ETABLISSEMENT DE SANTE
REGISTRE DE SECURITE Art 8
A MI 16-9-2013
C MS 12-1991
C MS 88-2010
C PM 21-2003
PLAN INTERIEUR D’INTERVENTION Art 9
EQUIPE DE SECURITE Art 10
EQUIPE DE SECURITE : ACTIVITES
EVACUATION
SERRE FILE
GUIDE FILE
EVACUATION : serre file - guide file
-3-L’ ATTESTATION DE PREVENTION
OBLIGATION
FORME
VALIDITÉ
Modification des plans architecturaux
L’ ATTESTATION DE PREVENTION
OBLIGATION
Renouvellement si
Art 51 Arrêt d’activité sup 6 moisIncendie ou écroulement
Art 52 Toute modification du bâtiment ou exploitation
4
FORME
Catégorie صنف
type نوع
VALIDITÉ
Modification des plans architecturaux : avis de la PC
Modification des plans architecturaux sans avis de la PC
Cul de sac
Explosion autoclave de paillasse bloc operatoire
désenfumage Détecteur incendie
Modification des plans
Modification des plans architecturaux sans avis de la PC
Cul de sac
-4-SECURITE DES MALADES CONDITIONS ET MOYENS
DE PREVENTION
Les ascenseurs : maintenance
Contrat de maintenance
handicapé
Porte coupe feu
INCENDIE
INCENDIE ET CODE PENAL Section VIII Incendie
Article 309 (Modifié par la loi n° 69-44 du 26 juillet 1969).- Estpuni d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de deux mille dinars, celui qui, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, détermine un incendie sur les propriétés mobilières ou immobilières d'autrui.
Moyens de lute contre le feu et l’incendie
Les robinets d’incendie armés
Les extincteurs
Les Moyens secours mobiles
Les moyens secours fixes
Moyens de lute contre le feu
dispositif en coupole de forme bombée transparents et
résistants aux chocs
DISPOSITIF DE DÉSENFUMAGE
DISPOSITIF DE DÉSENFUMAGE
SSI SYSTEME DE SECURITE INCENDIE ALARME
Tabagisme : tabac et allumettes
Service de psychiatrie
FER FORGE
C 34-1999
CHAMBRE OUVERTE SUR LES TERRASSES ET FER FORGE
C 34-99
Fer forgé – défénestration -
évasion
RESPONSABILITEPSYCHIATRIE
HOH
UN CRIME
UN AVP
CAMERA
C MS 124-1998
NOTE 18-2015
Caméra de surveillance
Matelas ininflammables : ignifuges
SUICIDE ET RISQUE SUICIDAIRE
SUICIDE ET RISQUE SUICIDAIRE : fer forgé et grillage
MAINTENANCE et SERVICES DE CONTRÔLE AGRÉÉS
Services de contrôle agréés
GARDIENNAGE
Je vous remercieNJA MAHDAOUI