Sécurité des malades

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LE GUIDE DU MÉDECIN DE LA SÉCURITÉ DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES ية المدنيةلحما اCode de la sécurité et de la prévention des risques d’incendie, d’explosion et de panique dans les bâtiments et ses textes d’application Code de la sécurité et de la prévention des risques d’incendie, d’explosion et de panique dans les bâtiments LOI 2009-11 DU 2-3-2009

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LE GUIDE DU MÉDECIN DE LA SÉCURITÉ DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES

الحماية المدنية

Code de la sécurité et de la prévention des risques

d’incendie, d’explosion et de panique dans les

bâtiments et ses textes d’application

Code de la sécurité et de la prévention des risques d’incendie, d’explosion et de panique dans les bâtiments

LOI 2009-11 DU 2-3-2009

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-1-TYPE ET CATEGORIES

DES BATIMENTS

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LES BATIMENTS

Etablissement recevant le public

Bâtiment à hauteur

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CATEGORIES DES BATIMENTS : CAPACITE ACCUEIL

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TYPES DES BATIMENTS : TYPE ACTIVITE article 32

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-2-L’ ETABLISSEMENT DE SANTE ET

CODE DE LA PREVENTION

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L’ ETABLISSEMENT DE SANTE

REGISTRE DE SECURITE

PLAN INTERIEUR D’INTERVENTION

EQUIPE DE SECURITE

L’ ETABLISSEMENT DE SANTE

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REGISTRE DE SECURITE Art 8

A MI 16-9-2013

C MS 12-1991

C MS 88-2010

C PM 21-2003

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PLAN INTERIEUR D’INTERVENTION Art 9

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EQUIPE DE SECURITE Art 10

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EQUIPE DE SECURITE : ACTIVITES

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EVACUATION

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SERRE FILE

GUIDE FILE

EVACUATION : serre file - guide file

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-3-L’ ATTESTATION DE PREVENTION

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OBLIGATION

FORME

VALIDITÉ

Modification des plans architecturaux

L’ ATTESTATION DE PREVENTION

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OBLIGATION

Renouvellement si

Art 51 Arrêt d’activité sup 6 moisIncendie ou écroulement

Art 52 Toute modification du bâtiment ou exploitation

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4

FORME

Catégorie صنف

type نوع

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VALIDITÉ

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Modification des plans architecturaux : avis de la PC

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Modification des plans architecturaux sans avis de la PC

Cul de sac

Explosion autoclave de paillasse bloc operatoire

désenfumage Détecteur incendie

Modification des plans

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Modification des plans architecturaux sans avis de la PC

Cul de sac

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-4-SECURITE DES MALADES CONDITIONS ET MOYENS

DE PREVENTION

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Les ascenseurs : maintenance

Contrat de maintenance

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handicapé

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Porte coupe feu

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INCENDIE

INCENDIE ET CODE PENAL Section VIII Incendie

Article 309 (Modifié par la loi n° 69-44 du 26 juillet 1969).- Estpuni d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de deux mille dinars, celui qui, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, détermine un incendie sur les propriétés mobilières ou immobilières d'autrui.

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Moyens de lute contre le feu et l’incendie

Les robinets d’incendie armés

Les extincteurs

Les Moyens secours mobiles

Les moyens secours fixes

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Moyens de lute contre le feu

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dispositif en coupole de forme bombée transparents et

résistants aux chocs

DISPOSITIF DE DÉSENFUMAGE

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DISPOSITIF DE DÉSENFUMAGE

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SSI SYSTEME DE SECURITE INCENDIE ALARME

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Tabagisme : tabac et allumettes

Service de psychiatrie

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FER FORGE

C 34-1999

CHAMBRE OUVERTE SUR LES TERRASSES ET FER FORGE

C 34-99

Fer forgé – défénestration -

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évasion

RESPONSABILITEPSYCHIATRIE

HOH

UN CRIME

UN AVP

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CAMERA

C MS 124-1998

NOTE 18-2015

Caméra de surveillance

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Matelas ininflammables : ignifuges

Page 38: Sécurité  des  malades

SUICIDE ET RISQUE SUICIDAIRE

Page 39: Sécurité  des  malades

SUICIDE ET RISQUE SUICIDAIRE : fer forgé et grillage

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MAINTENANCE et SERVICES DE CONTRÔLE AGRÉÉS

Services de contrôle agréés

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GARDIENNAGE

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Je vous remercieNJA MAHDAOUI