Secteur Psychiatrique en France par Emmanuel Hache
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Un Service de Un Service de PsychiatriePsychiatrie
ouvert dans la Citéouvert dans la Cité
Mai 2002Mai 2002 22
« Mieux compris, mieux traité, mieux étudié, le « Mieux compris, mieux traité, mieux étudié, le malade tend à reprendre sa place naturelle dans la malade tend à reprendre sa place naturelle dans la société, dont il n’est ni l’ennemi, ni la victime, mais société, dont il n’est ni l’ennemi, ni la victime, mais
le pupille et le protégé. Ainsi, rien de plus inepte le pupille et le protégé. Ainsi, rien de plus inepte que l’absurde préjugé qui présente l’aliéniste que l’absurde préjugé qui présente l’aliéniste
comme l’ennemi de l’aliéné ; car c’est à la comme l’ennemi de l’aliéné ; car c’est à la médecine mentale que revient ici la part médecine mentale que revient ici la part
prépondérante dans toutes les conquêtes de la prépondérante dans toutes les conquêtes de la philanthropie, et dans tous les épanouissements de philanthropie, et dans tous les épanouissements de
la civilisation ; et ce sera l’honneur éternel de la la civilisation ; et ce sera l’honneur éternel de la France d’avoir ouvert la voie dans laquelle France d’avoir ouvert la voie dans laquelle
marchent aujourd’hui toutes les nations policées. »marchent aujourd’hui toutes les nations policées. »
M. B. BALLM. B. BALLProfesseur à la Faculté de Médecine de ParisProfesseur à la Faculté de Médecine de Paris
Leçon professée à la clinique des Maladies Mentales à l'Asile Ste Anne. 1881
Mai 2002Mai 2002 33
ASPECTS LEGISLATIFSASPECTS LEGISLATIFSen matière de PSYCHIATRIEen matière de PSYCHIATRIE
A - A - 2 Piliers législatifs2 Piliers législatifs1.1. La Loi du 27 juin 1990 abrogeant la Loi du 30 juin La Loi du 27 juin 1990 abrogeant la Loi du 30 juin
1838 (relative aux droits et à la protection des 1838 (relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation)mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation)
[art. L.326-3 sur la liberté[art. L.326-3 sur la libertéart. L.354 Dispositions pénales concernant le médecin]art. L.354 Dispositions pénales concernant le médecin]
2.2. L'article 122-1 du Code Pénal de 1992 L'article 122-1 du Code Pénal de 1992 remplaçant remplaçant l'article 64 du Code Pénal de 1810l'article 64 du Code Pénal de 1810
B - B - 3 Textes de progrès3 Textes de progrès1.1. Loi du 31 décembre 1985 sur la SectorisationLoi du 31 décembre 1985 sur la Sectorisation2.2. Loi du 3 janvier 1968 sur les incapables majeursLoi du 3 janvier 1968 sur les incapables majeurs3.3. Loi du 17 juin 1998 (dite Loi TOUBON-GUIGOU) Loi du 17 juin 1998 (dite Loi TOUBON-GUIGOU)
instituant l'injonction de soins et le suivi socio-instituant l'injonction de soins et le suivi socio-judiciaire des déviants sexuelsjudiciaire des déviants sexuels
Mai 2002Mai 2002 44
L'ancienne Loi du 30 juin L'ancienne Loi du 30 juin 18381838
Discutée à la Chambre des Discutée à la Chambre des Députés et des Pairs de 1837 à Députés et des Pairs de 1837 à 1838, sous Louis Philippe, elle est 1838, sous Louis Philippe, elle est en grande partie inspirée par en grande partie inspirée par Jean-Etienne ESQUIROL (1772-Jean-Etienne ESQUIROL (1772-1844), élève du grand Philippe 1844), élève du grand Philippe PINEL. PINEL.
Cette discussion est reprise Cette discussion est reprise dans 5 tomes publiés chez dans 5 tomes publiés chez BERGER-LEVRAULT à Paris de BERGER-LEVRAULT à Paris de 1881 à 1884.1881 à 1884.
Mai 2002Mai 2002 55
AA - 1. La Loi du 27 juin 1990 - 1. La Loi du 27 juin 1990Modalités d'hospitalisation en psychiatrieModalités d'hospitalisation en psychiatrieHospitalisation Hospitalisation
LibreLibreHospitalisation sur DemandeHospitalisation sur Demande
d'un Tiersd'un TiersHospitalisation d'OfficeHospitalisation d'Office
PatientPatient Consentant à Consentant à l'hospitalisationl'hospitalisation
Non consentant à l'hospitalisationNon consentant à l'hospitalisation
Ses troubles mentaux rendent Ses troubles mentaux rendent impossible son consentement aux impossible son consentement aux
soinssoins
Ses troubles mentaux Ses troubles mentaux compromettent l'ordre public compromettent l'ordre public et/ou la sûreté des personneset/ou la sûreté des personnes
EntouragEntouragee
Lettre manuscriteLettre manuscrite
CertificatCertificatss
etet
ArrêtésArrêtés
Pas de certificat, Pas de certificat, seulement un seulement un
"Prière d'admettre" "Prière d'admettre" du médecin traitant du médecin traitant ou d'un médecin de ou d'un médecin de
l'éta-blissement l'éta-blissement d'accueil d'accueil
(consultation en (consultation en CMP)CMP)
Médecin Médecin n'exerçant pas n'exerçant pas
dans dans l'établissement l'établissement
d'accueild'accueil
Médecin Médecin exerçant exerçant
éventuellement éventuellement dans dans
l'établisse-ment l'établisse-ment d'accueild'accueil
Médecin Médecin n'exerçant pas n'exerçant pas
dans dans l'établisse-l'établisse-
ment d'accueilment d'accueil
Préfet de Police Préfet de Police à Paris à Paris
ou Préfet dans ou Préfet dans les autres les autres
départements départements
ou Maireou Maire
Si Si urgenceurgence
Danger imminentDanger imminent
1. Un seul certificat pouvant 1. Un seul certificat pouvant émaner du médecin de émaner du médecin de l'établissement d'accueil l'établissement d'accueil
2. demande de l'entourage2. demande de l'entourage
1. Certificat médical ou, à défaut, 1. Certificat médical ou, à défaut, attestation de notoriété publiqueattestation de notoriété publique
2. Mesure provisoire 2. Mesure provisoire d'hospitalisation d'office par les d'hospitalisation d'office par les Maires ou commissaires de Maires ou commissaires de Police de Paris.Police de Paris.
Le Préfet doit dans les 24H Le Préfet doit dans les 24H annuler cette mesure provisoire annuler cette mesure provisoire ou prononcer l'arrêt ou prononcer l'arrêt d'hospitalisation d'officed'hospitalisation d'office
La La Structure Structure d'accueild'accueil
Choix de l'équipe Choix de l'équipe psychiatrique psychiatrique publique ou privéepublique ou privée
Le Service de psychiatrie relevant Le Service de psychiatrie relevant de la commune où le patient de la commune où le patient résideréside
Le Service de psychiatrie Le Service de psychiatrie relevant de la commune où le relevant de la commune où le patient résidepatient réside
+
+ +
Mai 2002Mai 2002 66
AA - 2. L'Article 122-1 du Code Pénal - 2. L'Article 122-1 du Code Pénalsur la Responsabilité Pénalesur la Responsabilité Pénale
"N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, "N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.
La personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble La personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu'elle la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu'elle détermine la peine et en fixe le régime."détermine la peine et en fixe le régime."
Ancien Article 64 du C.P.Ancien Article 64 du C.P. : " : "Il n'y a ni crime ni délit, lorsque le Il n'y a ni crime ni délit, lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action, ou prévenu était en état de démence au temps de l'action, ou lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister.lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister.""
Mai 2002Mai 2002 77
BB - 1. La Loi du 31 décembre 1985 - 1. La Loi du 31 décembre 1985sur la Sectorisationsur la Sectorisation
Le Secteur de Psychiatrie est légalisé par la Loi du 23 juillet 1985 dans son article 8 qui sera reprise par la Loi du 31 décembre 1985 (qui vient un quart de siècle après la célèbre circulaire du 15 mars 1960). C'est un texte d'articulation de cette nouvelle notion légale de Secteur avec le système législatif existant ; il l'introduit dans la Loi de réforme hospitalière de 1970.
Jean AYME, un des pères fondateurs du Secteur.
Congrès de Paris, octobre 1985
Mai 2002Mai 2002 88
Un exemple de Sectorisation Psychiatrique :
les Secteurs des Hauts-de-Seine
Mai 2002Mai 2002 99
BB - 2. La Loi du 3 janvier 1968 - 2. La Loi du 3 janvier 1968sur la Protection Juridique des Majeurssur la Protection Juridique des Majeurs
Avis motivé Signalement Désignation Curatelle Art. 508 CC Tutelle Art.492 CC concerne le majeur qui , "sans être hors d'état d'agir "qui a besoin d'être représenté de manière continue lui-même, a besoin d'être conseillé ou contrôlé dans les actes dans les actes de la vie civile" de la vie civile." A l'altération des facultés personnelles, l'art.488 alinéa 3 ajoute les notions de prodigalité, d'intempérance ou d'oisiveté
Médecin
traitant ou famille
Juge des Tutelles
Expert
1 - Processus de désignation
Mai 2002Mai 2002 1010
Mai 2002Mai 2002 1111
BB - 3. La Loi du 17 juin 1998 - 3. La Loi du 17 juin 1998relative à la prévention et à la répression relative à la prévention et à la répression
des infractions sexuellesdes infractions sexuelles
Les dispositions prévues par cette loi se Les dispositions prévues par cette loi se répartissent en trois groupes de mesures :répartissent en trois groupes de mesures :
Des mesures préventivesDes mesures préventives : elles : elles concernent les auteurs d'infractions concernent les auteurs d'infractions sexuelles : peine de suivi socio-judiciaire sexuelles : peine de suivi socio-judiciaire (mesures de surveillance et interdictions (mesures de surveillance et interdictions diverses) avec ou sans injonction de soins ; diverses) avec ou sans injonction de soins ; fichier national automatisé de ces personnes.fichier national automatisé de ces personnes.
Des mesures répressivesDes mesures répressives : : Des mesures d'assistanceDes mesures d'assistance
SECTEUR 92G05SECTEUR 92G05(desservant les Communes de La Garenne-(desservant les Communes de La Garenne-
Colombes et Bois-Colombes : 48229 habitants)Colombes et Bois-Colombes : 48229 habitants)
Docteur HACHE EmmanuelDocteur HACHE Emmanuel
Chef de ServiceChef de Service
Mai 2002Mai 2002 1313
Situation du Secteur Situation du Secteur 92G0592G05
Situation du C.H.Situation du C.H.Roger PREVOT Roger PREVOT à MOISSELLESà MOISSELLES
58 km
aller-retour
Mai 2002Mai 2002 1414
Médecin- Chef : Dr Emmanuel HACHE
UF1 (Accueil et Urgences)
Site de Moisselles
CMP de La Garenne-
Colombes
Structures Intermédiaires
AML CMP de
Bois- Colombes
FPC Site de
Moisselles
HDJ & RESTAU PSY
La Garenne- Colombes
Dr E. KOSADINOS Psychiatre responsable
Dr S. KHOUALDIA Psychiatre responsable
Dr R. COUTANCEAU Psychiatre responsable
Dr R. COUTANCEAU
Psychiatre responsable Dr E. KOSADINOS Psychiatre responsable et
fondateur Dr O. OUDET
Médecin Généraliste Dr J. DARMANIN Psychiatre consultante
Dr P. LURCEL Psychiatre consultante
vacataire
Dr F. DECARPENTRIES Psychiatre
Dr L. ROCHARD Psychiatre
Avec la collaboration de :
Organigramme Actuel du Organigramme Actuel du SecteurSecteur
1 Cadre Supérieur de Santé
4 Cadres de Santé
23 Infirmiers
3 Aides Soignantes
3 ASH
4 Secrétaires Médicales
1 Psychomotricien
7 Psychologues
Mai 2002Mai 2002 1515
UF1 – Site de MoissellesUF1 – Site de Moisselles
Unité d'Accueil et Unité d'Accueil et d'Urgencesd'Urgences
24 lits 24 lits d’Hospitalisation à d’Hospitalisation à Temps CompletTemps Complet
Médecin Référent :Médecin Référent :Dr E. KOSADINOSDr E. KOSADINOS
Mai 2002Mai 2002 1616
UF1 – Site de MoissellesUF1 – Site de Moisselles
121115
140 139
0
20
40
60
80
100
120
140
1998 1999 2000 2001
A - File active des hospitalisations
Mai 2002Mai 2002 1717
UF1 – Site de MoissellesUF1 – Site de Moisselles
B - Evolution des Hospitalisations sous contrainte
0
10
20
30
40
50
60
1998 1999 2000 2001
HDTHO
Mai 2002Mai 2002 1818
UF1 – Site de MoissellesUF1 – Site de Moisselles
C - Quelques chiffres
0
50
100
150
200
20002001
2000 184 53,57
85,38
2001 155 59,67
94,69
EntréesDurée Moyenne de séjour (en jours)
Taux d'occupation des lits (% )
Mai 2002Mai 2002 1919
Les Structures Les Structures IntermédiairesIntermédiaires
1.1. Foyer de Post-CureFoyer de Post-Cure
2.2. Hôpital de Jour/CATTP Hôpital de Jour/CATTP
3.3. Restaurant ThérapeutiqueRestaurant Thérapeutique
Mai 2002Mai 2002 2020
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires1.1. Foyer de Post-CureFoyer de Post-Cure
Site de MoissellesSite de Moisselles
Post-Cure des patients Post-Cure des patients stabilisésstabilisés
15 Studios avec cuisinette15 Studios avec cuisinette
Médecin Référent : Médecin Référent :
Dr Roland COUTANCEAUDr Roland COUTANCEAU
Mai 2002Mai 2002 2121
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires1.1. Foyer de Post-CureFoyer de Post-Cure (Site de (Site de
Moisselles)Moisselles)
22 22 19 18
0
5
10
15
20
25
1998 1999 2000 2001
File Active du FPC
Mai 2002Mai 2002 2222
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires2.2. Hôpital de JourHôpital de Jour
La Garenne-ColombesLa Garenne-Colombes
Ouvert en septembre Ouvert en septembre 19941994
Lieu de transition vers Lieu de transition vers l’autonomiel’autonomie
12 places mixtes12 places mixtes
Médecin Référent :Médecin Référent :
Dr R. COUTANCEAUDr R. COUTANCEAU
Mai 2002Mai 2002 2323
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires2.2. Hôpital de JourHôpital de Jour (La Garenne-(La Garenne-
Colombes)Colombes)et CATTPet CATTP
68 6675 77
60
65
70
75
80
1998 1999 2000 2001
Evolution du mouvement
Mai 2002Mai 2002 2424
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires3.3. Restaurant ThérapeutiqueRestaurant Thérapeutique
La Garenne-ColombesLa Garenne-Colombes
Ouvert en février 1995Ouvert en février 1995
Association « Restau Psy »Association « Restau Psy »
(Loi 1901)(Loi 1901)
Accueil, pour le repas de Accueil, pour le repas de midi, des patients suivis à midi, des patients suivis à l’HDJ et au FPCl’HDJ et au FPC
Capacité d’accueil : 40 Capacité d’accueil : 40 personnes (2 services)personnes (2 services)
Mai 2002Mai 2002 2525
Les Structures IntermédiairesLes Structures Intermédiaires3.3. " "Restau-Psy" Restau-Psy" (La Garenne-(La Garenne-
Colombes)Colombes)
4659
8758
0
20
40
60
80
100
1998 1999 2000 2001
Evolution du mouvement
Mai 2002Mai 2002 2626
CMP – La Garenne-CMP – La Garenne-ColombesColombes
Ouvert en 1984Ouvert en 1984
Accueil de la population de Accueil de la population de La Garenne-Colombes (et La Garenne-Colombes (et de Bois-Colombes jusqu'en de Bois-Colombes jusqu'en mars 2002)mars 2002)
Médecin Référent :Médecin Référent :
Dr S. KHOUALDIADr S. KHOUALDIA
Mai 2002Mai 2002 2727
CMP – La Garenne-ColombesCMP – La Garenne-Colombes
412445 442
530
0
100
200
300
400
500
600
1998 1999 2000 2001
Evolution de la File Active
Mai 2002Mai 2002 2828
Antenne de Psychiatrie etAntenne de Psychiatrie etde Psychologie Légalesde Psychologie Légales
La Garenne-Colombes (dans les locaux du La Garenne-Colombes (dans les locaux du CMP)CMP)
Créée en 1993Créée en 1993
Consultation spécialisée Consultation spécialisée pour les déviants sexuels pour les déviants sexuels et les victimes d'abus (Loi et les victimes d'abus (Loi du 17 juin 1998)du 17 juin 1998)
3 axes thérapeutiques :3 axes thérapeutiques : Biologique (médication)Biologique (médication) Psychologique (groupes de Psychologique (groupes de
parole,…)parole,…) Social (famille, partenaires Social (famille, partenaires
sociaux,…)sociaux,…)
Mai 2002Mai 2002 2929
Antenne de Psychiatrie etAntenne de Psychiatrie etde Psychologie Légalesde Psychologie Légales
La Garenne-Colombes (dans les locaux du La Garenne-Colombes (dans les locaux du CMP)CMP)
297 313 307 301280
290
300
310
320
1998 1999 2000 2001
Evolution de la File Active
Mai 2002Mai 2002 3030
CMP – Bois-ColombesCMP – Bois-Colombes
Ouvert le 1er mars 2002Ouvert le 1er mars 2002
Accueil de la population de Accueil de la population de Bois-ColombesBois-Colombes
Médecin Référent :Médecin Référent :
Dr Emmanuel KOSADINOSDr Emmanuel KOSADINOS
Mai 2002Mai 2002 3131
Le Pôle VAD (visites à Le Pôle VAD (visites à domicile)domicile)
Organisées à partir :Organisées à partir :
du Foyer de Post-Cure pour du Foyer de Post-Cure pour les patients placés en les patients placés en Maisons de Retraite ou Maisons de Retraite ou Long Séjour près de Long Séjour près de l'Hôpitall'Hôpital
de chaque CMP pour leur de chaque CMP pour leur population concernéepopulation concernée
1119
1019
926
765
0
200
400
600
800
1000
1200
1998 1999 2000 2001
Nombre de visites à domicile
Mai 2002Mai 2002 3232
"L'Espoir Retrouvé""L'Espoir Retrouvé"Association SociothérapiqueAssociation Sociothérapiquedu Secteurdu Secteur
Fondée le 5 mai 1985Fondée le 5 mai 1985
Gère un appartement associatif deGère un appartement associatif de
3 places à Asnières3 places à Asnières
Composition du Bureau :Composition du Bureau :
Président FondateurPrésident Fondateur : Dr Emmanuel HACHE : Dr Emmanuel HACHE Vices-PrésidentesVices-Présidentes : : Dr Janine DARMANINDr Janine DARMANIN
Melle Vinca NICOLASMelle Vinca NICOLAS Trésorier PrincipalTrésorier Principal : : Mr Alain JAVAYMr Alain JAVAY Trésorier AdjointTrésorier Adjoint :: Dr Loys ROCHARDDr Loys ROCHARD Secrétaire Secrétaire :: Me Edwige Me Edwige
LANDAULTLANDAULT
Mai 2002Mai 2002 3333
"Champ Libre""Champ Libre"Comité de SecteurComité de Secteur
Composition du BureauComposition du Bureau• PrésidentePrésidente :: Marie-France CHAVAND, Cadre de SantéMarie-France CHAVAND, Cadre de Santé
• TrésorierTrésorier : Tony BUVAL, Infirmier: Tony BUVAL, Infirmier• Trésorier adjointTrésorier adjoint : Carine CHAHELOT, Infirmière: Carine CHAHELOT, Infirmière• SecrétairesSecrétaires : Georgie OLIVIER et Pascal SOUEVAMANIEN: Georgie OLIVIER et Pascal SOUEVAMANIEN, Infirmiers, Infirmiers
Champ Libre, antenne de l'Association de Santé Mentale (Loi 1901), a été créée en 1985 afin d'améliorer les conditions de vie des hospitalisés.Au cours des ans Champ Libre a élargi son champ d'action aux structures extra-hospitalières en leur allouant un budget de fonctionnement pour favoriser leur création.
Champ Libre reçoit une subvention de l'ASM qui elle-même la reçoit du Centre Hospitalier.
L'ASM fait ainsi vivre tous les Comités de Secteur de tous les Services du Centre Hospitalier.
Mai 2002Mai 2002 3434
A S M
Champ Libre
Aide à la réinsertion Fonctionnement des Structures extra- hospitalières
Amélioration des conditions de vie des hospitalisés (UF1 – FPC)
Cautions logements
Aide à l'aménagement
Hôpital de Jour
Restau-Psy CMP
goûters
Secours financiers
Frais des ateliers
Gratification aux patients
Amélioration de l'accueil
décoration des locaux
fêtes
esthétique
revues
sorties
séjours thérapeutiques
Mai 2002Mai 2002 3535
L'AvenirL'Avenir