SantéSécuritéau Travail Généralités
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Santé Sécurité au TravailGénéralités
Formation à la sécurité dans les Établissements scolaires agricoles
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°2
Sommaire
Liens utiles
Les travaux interdits et soumis à dérogation
Les points de vigilance
La prévention des risques professionnels
La MSA et le service SST
Quelques statistiques
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°3
Service Santé Sécurité au Travail de la MSA
SANTE AU TRAVAIL
Médecins et Infirmiers du travail
SANTE AU TRAVAIL
Médecins et Infirmiers du travail
PREVENTION DES RISQUES
PROFESSIONNELSConseillers en prévention
PREVENTION DES RISQUES
PROFESSIONNELSConseillers en prévention
Maintenir la santé
Développer les connaissances
Assister les entreprises
Des actifs agricoles : salariés et exploitants
� la santé� la sécurité� les conditions de travail
Un objectif commun
Améliorer
Assistantes
Intervention gratuite au service des entreprises, des non salariés et des salariés du
monde agricole(Prise en charge par les cotisations ATMP et Médecine du travail)
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°5
Statistiques Accident du travail (AT)Tous secteurs - 2010
� 1 AT avec arrêt supérieur à 24h toutes les minutes
� 1 IPP (Incapacité Permanente Partielle) toutes les 8 minutes
� 1 mort toutes les 6 heures
Source MSA
Sur la route, il y a 1 mort toutes les 2 heures
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°6
Statistiques Source CCMSA - 2012
� Les accidents liés aux machines sont plus graves que les autres.
� Machines ou éléments les plus impliqués :
� Machines motorisées et outils tranchants
� Activités en hauteur et sur un sol peu stable
� Contact avec des animaux vivants (équidés, bovins)
� Près d’un AT sur 5 survient lors de l’utilisation ou de l’entretien d’une machine
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°7
5,1 %
5,3 %
8,0 %
12,3 %
14,6 %
2,0 %
2,1 %
2,2 %
3,9 %
4,2 %
Les machines les plus impliquées% des AT
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°8
4,9 %
6,3 %
7,7 %
12,8 %
14,1 %
1,5 %
1,8 %
2,8 %
2,9 %
3,0 %
Les machines les plus impliquées% des AT graves
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°9
Travail et chute de hauteurQuelques chiffres
� 12,4 % des accidents chez les exploitants.
� 9,4% chez les salariés agricoles.
� Les chutes les plus fréquentes surviennent lors de la montée ou de la descente de véhicule ou de machine.
� 1 décès d’agriculteur sur 4 (1ère cause).
� 17 % des incapacités permanentes.
� 85 jours d’arrêt de travail contre 59 jours (en moyenne)
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°10
Le coût moyen d’un AT
Source CNAMTS
AT avec arrêt > 24 h
Environ 3 300 €
AT grave ( avec IPP > 10% )
Environ 130 000 €
AT mortel430 000 €
Diapositive n°11MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°11
La prévention
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°12
Définition de l’Accident du Travail
� Une lésion (corporelle ou psychologique)
� Survenant au travail (lieu de travail, horaires de travail)
� Sous subordination de l’employeur
� Un acte soudain
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°13
Les élèves et les AT
Est considéré comme AT tout accident qui se produit :
� au cours de l’enseignement
� par le fait ou à l’occasion des stages auxquels il donne lieu
� quelles qu’en soient la cause et le lieu � salle de classe,
� ateliers,
� gymnase,
� cour,
� internat,
� lieu de stage…
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°14
Accident de trajet
Tout accident qui se produit entre :
� La résidence
et le lieu de travail
� Le lieu de travail
et le lieu des repas
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°15
La maladie professionnelle (MP)
Une maladie est dite professionnelle si :
� Atteinte à la santé
� Exposition sur la durée
� Liée au travail
� Pas d’évènement brusque et soudain
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°16
Mécanisme de l’accident du travail
Dommage(s)
Personne(s) au travailPhénomène(s) dangereux
Moyen(s) de protection absent(s)
ou inactif(s)
Situation(s) dangereuse(s)
Évènement(s)perturbateur(s) et
déclencheur(s)
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°17
Risque = Exposition à un danger
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°18
Danger
Exposition
Niveau de risques
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°19
Évaluer les risques
Pour prévenir: agir sur le danger ET l’exposition
EVALUER
EVALUER
EVALUER
RISQUE = DANGER x EXPOSITION
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°20
Les 9 principes de prévention
Évaluer les risques qui peuvent être évités et les supprimer. Évaluer les risques qui peuvent être évités et les supprimer.
Combattre les risques à la source.Combattre les risques à la source.
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins.Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins.
Adapter le travail à l’homme.Adapter le travail à l’homme.
Tenir compte de l’évolution des techniques.Tenir compte de l’évolution des techniques.
Respecter la législation du travail.Respecter la législation du travail.
Privilégier les mesures de protection collectives sur les individuelles (EPI)Privilégier les mesures de protection collectives sur les individuelles (EPI)
Planifier les actions de prévention.Planifier les actions de prévention.
Donner des instructions appropriées aux travailleurs. Donner des instructions appropriées aux travailleurs.
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°21
Les obligations de l’employeur
Prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs y compris des travailleurs temporaires (L 4122-1).
�Assurer la Prévention des risques professionnels�Évaluer les risques professionnels�Informer et former les salariés�Organiser et définir des procédures de travail�Assurer la protection collective et individuelle
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°23
Les obligations du stagiaire/apprenti
Respecter les instructions qui lui sont données et les dispositions prévues par le règlement intérieur
Prend soin de sa sécurité et de sa santéainsi que de celles des autres personnes
concernées du fait de ses actes au travail.
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°24
4 - Réflexion sur les
mesures de
prévention à prendre
5 - Mise en
place d’un
plan d’action
1 - Identifier les
unités de travail,
activités, tâches 2 - Recenser
les risques
3 - Identifier
les moyens de
prévention
existants
6 - Suivi des
actions de
prévention
Démarche de l’évaluation des risques
Diapositive n°25MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°25
Travail des jeunes : travaux interdits soumis à dérogation
Formation à la sécurité – Établissements scolaires agricoles
26MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°26
Travaux interdits aux - 18 ans
� Travaux exposant à vibrations > Valeurs limites d’expositions (VLEP)
� Exécution de travaux sous tension.
� Accès sans surveillance à toutes zones présentant un risque de contact avec des pièces nues sous tension
� Conduite de tracteurs sans ceinture et arceau ou cabine, ou arceau rabattu
� Travaux en hauteur sans protection collective,
� Travaux en hauteur portant sur les arbres
� Travaux exposant à des T° extrêmes susceptibles de nuire à la santé
� Travaux d’abattage, d’équarrissage et euthanasie des animaux
� Travaux au contact d’animaux féroces ou venimeux
27MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°27
Travaux exposant à des vibrationstrop importantes
> 2,5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras ;
> 0,5 m/s2 pour les vibrations transmises àl'ensemble du corps.
28MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°28
Travaux sous tension. Accès zones avec pièces nues sous
tension
29MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°29
Conduite de quads / tracteurs sans ceinture ni arceau de sécurité
31MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°31
Travaux exposant T°C extrêmes pouvant nuire à la santé
32MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°32
Travaux d’abattage, équarrissage, euthanasie des animaux
� Tous les travaux effectués dans les abattoirs
� Certains travaux dans les exploitations agricoles
� Certains travaux vétérinaires
33MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°33
Travaux au contact d’animaux féroces ou venimeux
Les venins sont plus ou moins dangereux, mais ils peuvent
cependant avoir des conséquences graves en cas d'allergie
particulièrement développée.
3434MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°34
Travaux soumis à dérogation
� Travaux exposant à des produits chimiques dangereux
� Travaux exposant à des risques électriques (habilitation nécessaire)
� Conduite d’équipements mobiles automoteurs et levage (formation et autorisation de conduite nécessaires)
� Utilisation et entretien de certaines machines listées à l’art R4313-78 CT : (ex.:tronçonneuses, arbres à cardans…)
� Utilisation des machines avec une partie travaillante non protégée intégralement (ex.: disqueuse)
� Montage/démontage d’échafaudage
� Travaux sur les équipements sous pression ex. compresseur
� Travaux dans les cuves et citernes ou autres espaces confinés
3535MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°35
Travaux exposants à des agents chimiques dangereux
� - de 18 ans: Dérogation obligatoire
3636MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°36
Produits chimiques
Pendant l’utilisation Après l’utilisation
Changer de vêtementsLaver les mains
En cas de ProjectionsRetirer tous vêtements souillés
3737MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°37
Travaux exposant à des rayonnements
�Dérogation possible si exposition < 6 mSv / an
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°38
Autorisation de conduite
Pour tout matériel automoteur à conducteur porté (sauf engins agricoles)
� engins de levage et de manutention
� tout matériels et équipements de levage de personnes
� engins de chantier
Pas d’obligation réglementaire pour autres machines agricoles automotrices
Autorisation de conduite
• Formation et évaluation
• Aptitude médicale annuelle
3939MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°39
Conduite d’équipements mobiles automoteurs et de levage
Engins de chantier PEMP
Chariots automoteurs Grues auxiliaires de à conducteur porté chargement de véhicules
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°40
Dérogation permis de conduire pour tracteurs
� Conduite sans permis possible si:� Le matériel est rattaché à une exploitation agricole, CUMA ou ETA
� Le matériel est utilisé à des fins agricoles
� A partir de quel âge ?
�16 ans : Tout engin automoteur d’une largeur ≤ 2,50 m,
attelé ou non à une machine de moins de 2,50 m et
à fonctionnement « simple »
�18 ans : Tout engin automoteur ou ensemble de véhicules de plus de 2,50 m de large et présentant fonctionnement « multiple »
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°41
Dérogation permis de conduire
� Si le matériel n’est pas rattaché à une exploitation agricole ou s’il n’est pas utilisé à des fins agricoles: permis B obligatoire.
� Obligation de formation si le matériel est confié à un tiers
� Principe de fonctionnement
� Risques spécifiques, pannes éventuelles,…
� EPI
4242MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°42
Utilisation / Maintenance de machines à éléments mobiles accessibles
Ex : disqueuse, taille-haies, motoculteur, tondeuse,…
4343MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°43
Travaux en hauteur sans protection collective
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°44
Travaux en hauteur sans protection collective
� Autorisés d’office si la protection est collective :
� Fixes (échafaudages,…)
� Mobiles (Plateforme Individuelle Roulante Légère,…)
4545MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°45
MSA - Enseignement Agricole – 23/09/2015 45
Montage/démontage d’échafaudage
4646MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°46
Travaux dans les cuves, citernes et autres espaces confinés
Diapositive n°47MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°47
Points de vigilance
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°48
L’apprenti et/ou stagiaire en entreprise
Ses droits :
�Interroger son tuteur
�Se soustraire d’une situation dangereuse (Droit de retrait)
�Ne pas effectuer des activités pouvant être nuisibles à sa sécuritéet à son développement
Ses devoirs :
� Respecter le règlement intérieur de l’entreprise
� Effectuer les tâches du métier préparé
� La visite médicale d’embauche (Apprenti)
� Respecter et appliquer les mesures de sécurité
� Ne pas se mettre en danger, ni les autres
� Prévenir d’une situation dangereuse (Droit d’alerte)
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°49
� Propose des activités en lien avec la formation du stagiaires ou apprenti
� Respecte la réglementation du code du travail
� Respecte la liste des travaux interdits aux mineurs
� Instruit, guide et protège le stagiaire ou l’apprenti
Devoirs du maître de stage ou d’apprentissage
L’apprenti ou le stagiaire doit rester sous la surveillance
directe de son maître de stage ou d’apprentissage
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°50
Équipements de protection individuelle (EPI)
� Apprentis: EPI fournis, remplacer en tant que de besoin et à la charge de l’employeur
� Stagiaire: à la charge de l’élève
� Caractéristiques :
� Conformes
� Adaptés à celui qui les porte
� Appropriés au travail effectué et aux risques engendrés
� Portés
� Entretenus
� Remplacés
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°51
� Lors d’un Accident sur :� Le lieu de travail ou de stage
� Le trajet (voir AT de trajet)
Peu importe la gravité de l’accident
Quand faire une déclaration accident du travail (DAT) ?
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°52
Comment faire une DAT ?
� Apprenti / Stagiaire
� Prévient sous 24 heures son Employeur / Maître de stage
� Décrit ce qu’il s’est passé (lieu, circonstances)
� Précise les témoins
� Le tient au courant de l’évolution (arrêt de travail éventuel)
� L’employeur
� Remplit la feuille de déclaration sous 48 heures
� L’envoie à la MSA
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°53
Pourquoi faire une DAT ?
Stagiaire/Apprenti
� Pas de perte de salaire
� Pas d’avance de frais médicaux
� Si aggravation, prise en charge totale
� Meilleures indemnités si handicap
� Reconnaissance de l’accident
Employeur
� Obligations réglementaires
(Ne peut pas refuser de faire la déclaration)
� Peut émettre des réserves
� Comprendre les circonstances
� Mettre en œuvre la prévention et éviter ainsi d’autres accidents
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°54
L’organisation des secours
L’employeur vous informe :
� des consignes d’urgences (n° secours, évacuation, point de ralliement)
� des secouristes présents
� de la localisation des moyens d’intervention (extincteurs, coupure réseaux)
� des consignes d’évacuation
Vous devez absolument prendre connaissance de ces consignes et les respecter
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°55
Vous êtes témoin d’un accident
� Protéger et se protéger
� Prévenir les secouristes de l’entreprise
� Examiner la victime
� Alerter les secours externes� 15 : SAMU
� 18 : Pompier
� 112 : Secours européen (si absence de réseau)
� Surveiller la victime
Ne pas donner à manger ni à boireNe pas déplacer la victime sauf risque vital imminent
Ne pas donner de médicaments
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°56
Hygiène de vie : 3 recettes
Bien dormir
�Meilleure récupération
�Augmente la mémoire
�Favorise la croissance
�Améliore le système immunitaire
�Évacue les tensions
Alimentation
Alimentation variée contenant :
�Sels minéraux
�Peu de graisses et de sucres
Hydratation
Boire 1,5 à 2 litres d’eau
�Régulation de la température
�Maintien de la fréquence cardiaque
�Élimination des toxines
�Meilleure récupération
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°57
Le corps humain, véritable machine
� Qu’est ce que je peux porter en tant que travailleur? (Code du travail)
Moins de 18 ans Adultes
Homme
20 %
de mon poids
55 kg
Femme 25 kg
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°58
Le corps humain, véritable machine
� Comment porter ?
Dos droit
Bras droit
Jambes pliées
Pieds écartés
Proche de la charge
Soulever avec les cuisses
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°59
La colonne vertébrale et le disque intervertébral
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°60
Zoonoses
Animal infecté
Vivant ou mort
(avec ou sans symptômes)
Zoonose
Maladie transmissible
Maladie non transmissible
Malade
Sain
En cas de symptômes grippaux, Précisez votre métier à votre médecin traitant
Diapositive n°61MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°61
Liens utiles
Formation à la sécurité – Établissements scolaires agricoles
MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°62
Liens utiles
� http://www.msa-idf.fr/lfr
� http://www.idf.direccte.gouv.fr/accueil-31
� http://driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/