Upload
Category
view
download
SHARE
Embed Size (px):
Plan Local d'Urbanisme · PLU Saubion Règlement – Modification simplifiée n°5 – Novembre 2018 5 Entre la mise en révision d'un plan local d'urbanisme et l'approbation de cette
Plan Local d'Urbanisme€¦ · 044-214400038-20151109-0006_151-DE Reçu le 19/11/2015. Laprésente procédure de Révision allégée apour principaux objectifs: adapter les protections
Révision allégée N° du PLU · Révision allégée n°1 Document d’appobation 5 . Ce règlement est établi conformément aux dispositions du Code de l'Urbanisme. ARTICLE 1 -
RESUME NON TECHNIQUE DE LA - Le Thor · d’Urbanisme approuvé par délibération le16 mars 2017. La révision allégée du PLU vise à autoriser dans un secteur spécifique de la
Ville de QUIMPERLÉ · VILLE DE QUIMPERLÉ RÉHABILITATION DU SITE DE L’IME RÉVISION «ALLÉGÉE» DU PLU –ÉTUDE LOI BARNIER ARRET-28septembre2016 1.Objetdelaprocédure
ENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la évision allégée n°1 du Plan loal … · 2018-11-22 · Révision allégée n°1 du Plan Local d’U anisme de la commune de Talmont Saint-Hilaire
COMMUNE DE MONTHERMÉ...Rapport de présentation environnemental Commune de Monthermé - Dumay Urba - 08 - P.L.U. de MONTHERMÉ Projet de révision « allégée » du P.L.U. - Juin
PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE · FICHE N° 3: PROCÉDURE DE-RÉVISION ALLÉGÉE D’UN PLU «COMMUNAL » Engagement de la procédure (articles L. 153-8 et L153-11 du code de l’urbanisme)
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'urbanisme€¦ · La révision simplifiée sur le site des Belouses du Bas respectent les grandes orientations édictées par le PADD. Ville
RLV · 18 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de MOZAC : approbation de la révision n02 et de la modification n07 19 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PESSAT VILLENEUVE : arrêt du projet
IDENTIFICATION ET RÉVISION DU DOCUMENT€¦ · IDENTIFICATION ET RÉVISION DU DOCUMENT IDENTIFICATION DU DOCUMENT ... Articulation avec les autres documents d'urbanisme et les autres
Acte d'urbanisme
Plan d'urbanisme
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Commune de La Bernerie-en-Retz · Département de la Loire-Atlantique Commune de La Bernerie-en-Retz Révision générale du Plan Local d'Urbanisme Élaboration du zonage d'assainissement
DELIB201937-DE-1-1 1 · 2019-08-20 · Obiet : Prescription de la Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme : Objectifs poursuivis — modalités de la concertation Monsieur
Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME · 2020. 7. 16. · Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME Révision allégée du Plan Local ... il entraîne le rejet de plein droit de la demande
RA n°1- Rapport de Présentation · 2021. 1. 29. · Ville de Briançon Objet : Révision allégée n°1 du PLU 2 SU/LD – 30/12/2020 1. CONTEXTE 1.1. Rappel des règles d’urbanisme
Actes d'urbanisme
New NNNNN · 2017. 4. 3. · NNNNN NNNNN NNNNN NNNNN NNNNN AAAAA NNNNN Département des Côtes-d'Armor Commune de LOUANNEC Révision du Plan Local d'Urbanisme Plan Local d'Urbanisme