Résumé - Université du Québec à MontréalAdresse postale Adresse géographique Téléphone :...

Adresse postale Adresse géographique Téléphone : 514 987-3000, p. 0836

Université du Québec à Montréal Université du Québec à Montréal rectorat.uqam.ca/vraf

Case Postale 8888, succursale Centre-ville Pavillon Athanase-David, 4e étage

Montréal (Québec) H3C 3P8 1430, rue Saint-Denis, local D-4400

CANADA Montréal (Québec) H2X 3J8

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COMITÉ INSTITUTIONNEL D'APPLICATION DE LA POLITIQUE EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT DE L'UQAM (CIME)

Résumé de la rencontre

du 15 janvier 2019, de 13h à 16h, au local D-5500 (1430, rue St-Denis)

Rédigé par : Pierre Beaulé18 janv. 2019

1. Adoption de l'ordre du jour

Sujets ajoutés à l'ordre du jour : Nil.

Ordre du jour adopté : accepté à l'unanimité.

Mme Annie Corriveau, directrice du Service du développement organisationnel del'Université et responsable du dossier environnemental, se présente aux membresprésents. Elle assume aujourd'hui la présidence de la réunion du CIME en l'absencede monsieur Nicolas Merveille.

Mme Simone Tremblay-Benoît est présentée aux membres du CIME présents. Elleest étudiante au programme de baccalauréat en science politique, et est lareprésentante de l'Association facultaire étudiante de science politique et droit(AFESPED-UQAM).

2. Mandat de développement durable au Service du développement organisationnelde l'UQAM

Mme Annie Corriveau présente le mandat de développement durable du Service dudéveloppement organisationnel de l'Université. Il s'agit d'un mandat que son servicedésire mettre en valeur. La présentation figure à l'annexe A du présent résumé. Onvoit que ce service va rallier les axes "environnement" et "santé au travail" qui vontensemble.

La présentation de Mme Corriveau est bien accueillie par les membres présents duCIME. Ceux-ci montrent leur appréciation à l'effet que le volet "environnement" seramis en valeur dans l'Université.

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Il est prévu que Service du développement organisationnel fera rapport au CIME sur l'appropriation de ses mandats environnementaux.

3. Avancement de la révision de la politique 37 en matière d'environnement Une rencontre s'est tenue le 13 déc. 2018 afin d'obtenir les commentaires du Rectorat sur le projet déposé de mise à jour de la Politique 37. Mme Lucie Sauvé et messieurs Nicolas Merveille et Pierre Beaulé étaient à cette rencontre. Divers commentaires ont été formulés par le Rectorat. Essentiellement, il s'agit de transférer des éléments du projet de nouvelle politique environnementale pour les mettre dans un plan d'action. En séance, il y a des explications sur les modifications demandées. Diverses discussions se tiennent au sujet du rôle du CIME. On va vers le maintien de la philosophie intégrée dans le projet ce qui rendra l'UQAM distincte des autres organismes publics. Une discussion se tient aussi sur l'aspect "enseignement et recherche" qui est présent dans la proposition de mise à jour de la Politique environnementale de l'Université. La discussion au CIME requestionne le choix d'orientation quant à enlever des éléments de texte du projet de mise à jour de la Politique environnementale pour les mettre dans un plan d'action.

4. Plan d'action en matière d'environnement de l'UQAM Un plan d'action à jour a été travaillé par le sous-comité. Il a été présenté en partie au CIME lors de la rencontre du 10 déc. 2018. Il était prévu de poursuivre la présentation, et la discussion associée, lors la présente rencontre du 15 janv. 2019. Cependant, le projet de mise à jour du texte de la Politique 37 en matière d'environnement va évoluer vers le transfert des éléments d'éléments dans le plan d'action en cours de rédaction. Le travail actuel sur le plan d'action est en attente du travail sur la mise à jour de la Politique environnementale de l'UQAM. Par chance, le travail sur le plan d'action a été basé sur la structure du projet de nouvelle Politique environnementale.

5. Fonds vert 5.1 Démarche en cours pour renflouer le Fonds vert

Un suivi sera effectué pour vérifier si les Services financiers ont ajouté des montants dans le "Budget 2018-2019 révisé" et si le Budget 2019-2020 contiendra 25 000 $ à 27 000 $.

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Responsable du suivi : Mme Annie Corriveau

5.2 Concours 2018-2019

Le concours a été lancé : courriel auprès des employés, annonce via les médias sociaux, affiches, communication auprès des associations étudiantes… Un seul projet a été déposé en date d'aujourd'hui. L'échéance du concours est le 31 janvier 2019.

6. Écoambassadrices, écoambassadeurs Il y a présentement 60 écoambassadrices, écoambassadeurs à travers l'Université. Il est visé d'en avoir 100 pour avril 2019 dans le cadre du 50e anniversaire de l'UQAM. Nouveau(x) membre(s)

• Nom Rosaria Maria Tagliente, conseillère aux événements et au développement des affaires au Vice-décanat aux études de l'École des sciences de la gestion

Cette nouvelle écoambassadrice est acceptée à l'unanimité.

Activités et autres

• Un programme de formation est en cours de développement à l'ESG pour le bénéfice des écoambassadrices, écoambassadeurs de l'UQAM, ainsi que pour toute la communauté de l'Université. Plus d'information à venir pour la rencontre du CIME du 13 fév. 2019.

• Programme en cours visant le ramassage des piles et petits objets électroniques (calculatrices, téléphones portables, appareils photo…) dans les unités organisationnelles de l'Université. Ce programme prend fin le 31 janv. 2019.

7. Label Communauté Bleue de l'organisme Eau Secours L'information sur le label "Communauté Bleue" est présentée à l'annexe B. Une "Communauté Bleue" est un organisme municipal qui adopte les mesures suivantes :

• reconnaître que l'eau est un droit de la personne,

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• promouvoir les services d'approvisionnement en eau et de traitement des eaux usées,

• interdire la vente d'eau embouteillée dans les organisations publiques et lors d'événements.

Le Service du développement organisationnel reviendra sur ce sujet lors de la rencontre du CIME du 13 fév. 2019.

8. Projet de certification environnemental du campus Mme Cynthia Philippe a un mandat prêt pour remettre à divers consultants afin d'avoir propositions et des prix pour identifier une certification (norme) qui serait appropriée pour être implantée à l'UQAM.

9. Nominations au Comité environnemental

9.1 Nominations approuvées par le plus récent Conseil d'administration de l'UQAM Aucune nomination au CIME lors du Conseil d'administration de l'UQAM du 18 déc. 2018.

9.2 Nominations prévues au prochain Conseil d'administration Présentement, aucune nomination au CIME prévue pour le Conseil d'administration de l'UQAM du 19 fév. 2019.

9.3 Postes à combler au CIME Un suivi sera effectué d'ici la fin de janvier 2019 pour combler les autres postes vacants. En date d'aujourd'hui 15 janv. 2019, les postes suivants doivent être comblés : Représentantes, représentants de base

• Association facultaire des étudiants et étudiantes en arts (AFEA-UQAM) Représentantes, représentants à titre de substitut

• Association des étudiantes et étudiants de la Faculté des sciences de l'éducation (ADEESE-UQAM)

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• Groupes étudiants "agréés"

• Association facultaire étudiante des sciences humaines (AFESH-UQAM)

10. Varia Nil.

Fin de la rencontre à 15h55 Sujets reportés : Nil. Prochaine rencontre : 13 fév. 2019 PM (mercredi), de 9h à 12h, salle D-5500 p. j. Annexe A : Présentation sur le Service du développement organisationnel de

l'UQAM Annexe B : Information sur le label "Communauté Bleue"

Les membres du CIME sont invités à consulter le Wiki de l'UQAM pour accéder aux diverses informations relatives au comité : ordres du jour, résumés des rencontres et documents divers. Liste des prochaines rencontres du CIME :

13 fév. 2019 AM (mercredi), de 9h à 12h, salle D-5500

11 mars 2019 AM (lundi), de 9h à 12h, local à fixer

26 avr. 2019 AM (vendr.), de 9h à 12h, local à fixer

23 mai 2019 AM (jeudi), de 9h à 12h, salle D-5500

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Présences :

Membres avec droit de vote

Présence

Absence Présidence

Nicolas Merveille Professeur au Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale, ESG et membre de l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM Rôle : Préside le CIME (représentant du vice-recteur au Développement humain et organisationnel qui préside normalement le CIME)

x

Représentation de chaque association étudiante facultaire + susbtituts

Camélia Grandchamp-Lapointe Étudiante au programme de baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire Rôle : Représentante de l'Association des étudiantes et étudiants de la Faculté des sciences de l'éducation (ADEESE-UQAM) Mandat : du 1er mars 2018 au 28 fév. 2020 / Résol. 2018-A-17776 du 20 mars 2018

x

___ [vacant] Rôle : Représentante, représentant substitut de l'Association des étudiantes et étudiants de la Faculté des sciences de l'éducation (ADEESE-UQAM)

---

Cyril Martin Étudiant au programme de doctorat en études urbaines Rôle : Représentant de l'Association étudiante de l'École des sciences de la gestion (AEESG-UQAM) Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

x

Vincent Cameron Trudel Étudiant au programme de baccalauréat en urbanisme Rôle : Représentant substitut de l'Association étudiante de l'École des sciences de la gestion (AEESG-UQAM) Mandat : du 1er mars 2018 au 28 fév. 2020 / Résol. 2018-A-17776 du 20 mars 2018

x

Simone Tremblay-Benoit Étudiante au programme de baccalauréat en science politique Rôle : Représentante de l'Association facultaire étudiante de science politique et droit (AFESPED-UQAM) Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

x

Louis-Simon Besner Étudiant au programme de la maîtrise en droit Rôle : Représentant substitut de l'Association facultaire étudiante de science politique et droit (AFESPED-UQAM) Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

---

Laurence Coursol Étudiante au programme de maîtrise en science de l'atmosphère Rôle : Représentante de l'Association étudiante du secteur des sciences de l'UQAM (AESSUQAM) Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17497 du 30 mai 2017

x

Ludovic Labbé Étudiant au programme de baccalauréat en biologie en apprentissage par problèmes Rôle : Représentant substitut de l'Association étudiante du secteur des sciences de l'UQAM (AESSUQAM) Mandat : du 1er mars 2018 au 28 fév. 2020 / Résol. 2018-A-17776 du 20 mars 2018

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___ [vacant] Rôle : Représentante, représentant de l'Association facultaire des étudiants et étudiantes en arts (AFEA-UQAM)

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Émilie-Claude St-Amour-Maillé Étudiante au programme de baccalauréat en danse (pratique artistique) Rôle : Représentante substitut de l'Association facultaire des étudiants et étudiantes en arts (AFEA-UQAM) Mandat : du 1er mars 2018 au 28 fév. 2020 / Résol. 2018-A-17776 du 20 mars 2018

x

Amanda Masson Étudiante au programme de baccalauréat en communication Rôle : Représentante de l'Association facultaire des étudiants en langues et communications (AFELC-UQAM) Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

x

Julien Robitaille-Brisson Étudiant au programme de baccalauréat en communication Rôle : Représentant substitut de l'Association facultaire des étudiants en langues et communications (AFELC-UQAM) Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

x

Béatrice Lefebvre Étudiante au programme de doctorat en sociologie Rôle : Représentante de l'Association facultaire étudiante des sciences humaines (AFESH-UQAM) Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17497 du 30 mai 2017

x

___ [vacant] Rôle : Représentante, représentant substitut de l'Association facultaire étudiante des sciences humaines (AFESH-UQAM)

--- ---

Représentation des groupes étudiants + susbtitut

Présence

Absence

Estelle Caro Étudiante au programme de maîtrise en didactique des langues Rôle : Représentante des groupes étudiants Mandat : du 26 oct. 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-A-17975 du 27 nov. 2018

x

Mme/M. ___ représentante, représentant substitut --- --- Représentation des groupes internes

Marie Larocque Professeure au Département des sciences de la terre et de l'atmosphère et directrice de l'Institut des sciences de l'environnement Rôle : Représentante de l'Institut des sciences de l'environnement Mandat : du 1er juin 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-E-9526 du 28 août 2018

x

Daniel Kneeshaw Professeur au Département des sciences biologiques Rôle : Représentant substitut de l'Institut des sciences de l'environnement Mandat : du 1er juin 2018 au 31 mai 2020 / Résol. 2018-E-9526 du 28 août 2018

x

Lucie Sauvé Professeure au Département de didactique Rôle : Représentante du SPUQ Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17444 du 25 avr. 2017

x

Thomas Berryman Professeur au Département de didactique Rôle : Représentant substitut du SPUQ

--- ---

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Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17444 du 25 avr. 2017

Scott McKay Chargé de cours au Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale Rôle : Représentant du SCCUQ Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17497 du 30 mai 2017

x

Chiraz Ghozzi Chargée de cours au Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale Rôle : Représentante substitut du SCCUQ Mandat : du 1er mai 2017 au 30 avr. 2019 / Résol. 2017-A-17497 du 30 mai 2017

x

Guylaine Ducharme Commis aux Services à la vie étudiante Rôle : Représentante du SEUQAM Mandat : du 1er avr. 2017 au 31 mars 2019 / Résol. 2017-A-17397 du 21 mars 2017

x

Nathalie Jutras Agente d'information au Réseau ESG UQAM Rôle : Représentante substitut du SEUQAM Mandat : du 1er avr. 2017 au 31 mars 2019 / Résol. 2017-A-17397 du 21 mars 2017

--- ---

Nathalie Potvin Assistante de la vice-rectrice à la Vie académique Rôle : Représentante de l'AENSUQAM Mandat : du 22 mars 2018 au 31 mai 2019 / Résol. 2018-A-17818 du 24 avr. 2018

x

Alain Bélanger Technicien en prévention des incendies Rôle : Représentant substitut de l'AENSUQAM Mandat : du 8 fév. 2018 au 31 mai 2019 / Résol. 2018-A-17818 du 24 avr. 2018

x

Josée Dumoulin Directrice du Service du personnel enseignant Rôle : Représentante de l'ACUQAM Mandat : du 1er oct. 2018 au 30 sept. 2020 / Résol. Nomination à venir lors du CA du 30 oct. 2018

x

Marcel Simoneau Directeur du Service aux collectivités Rôle : Représentant substitut de l'ACUQAM Mandat : du 1er oct. 2018 au 30 sept. 2020 / Résol. Nomination à venir lors du CA du 30 oct. 2018

--- ---

Valéria Gadea-Marinescu Directrice des Services administratifs au Registrariat Rôle : Représentante du Vice-rectorat à la vie académique

x

Patrick Dionne Directeur de la division Énergie et Environnement au Service des immeubles Rôle : Représentant du Vice-rectorat à l'administration et aux finances Mandat : du 1er avr. 2017 au 31 mars 2019 / Résol. 2017-A-17397 du 21 mars 2017

x

Anne-Marie Saulnier Directrice de l'Espace de concertation sur les pratiques d'achat responsable (ECPAR) Rôle : Représentante des milieux sociaux, culturels, des affaires et du travail Mandat : du 1er avr. 2017 au 31 mars 2019 / Résol. 2017-A-17397 du 21 mars 2017

x

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Observatrices, observateurs (sans droit de vote)

Présence

Absence Annie Corriveau Directrice du Service du développement organisationnel

x

Cynthia Philippe Conseillère en développement durable à la division Énergie et Environnement au Service des immeubles

x

Anik Veilleux Conseillère en relations de presse à la division des relations avec la presse et événements spéciaux du Service des communications

x

Pierre Beaulé Adjoint à la vice-rectrice à l'Administration et aux finances par intérim

x

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Annexe A

Présentation sur le Service de développement organisationnel de l'UQAM

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COMITÉ INSTITUTIONNEL ENMATIÈRE D’ENVIRONNEMENT

ÉCHANGE SUR LE MANDAT DU SDO EN SOUTIEN À

L’ÉVOLUTION DES PRATIQUES DE DÉVELOPPEMENT

DURABLE DE L’UQAM

15 janvier 2019

SOUTIEN DU SDO POUR LE DD UQAM – CIME 15 JANVIER 2019 2

Parfois, un œil neuf aide à

nommer ce que l’on sait déjà

de 27


Il était une fois …


Pendant ce temps …

La nécessité

s’accroit

D’autres

progressent

Les attentes

s’intensifient

Il y a de plus en plus de solutions connues

de 27


• ÉcoambassadeursComment aller plus loin ?

Peut-on soutenir davantage ?

• Réseaux d’alliés organisationnelsCoordination et intégration avec certaines directions / facultés / chaire/ évènement – pistes d’amélioration ? prochaines étapes ?

• Associations externesStratégie et positionnement (?)

Synergie


• Stratégie et plan de communicationAu-delà des communications ponctuelles (information, événement) se doter d’une stratégie et des moyens de « marketing sociale »

de 27


Gouvernance

et vue globale du DDExpertise

et rôle conseil

Soutien

et réalisation

2 3

Aligner et soutenir l’évolution des pratiques de DD

de l’UQAM dans une approche stratégique de

gestion du changement et d’adhésion des multiples

parties prenantes

1


de 27


Prochaines étapes

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de 27

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Annexe B

Information sur le label "Communauté Bleue"

de 27

Projet Communautés bleuesQuestions et réponses

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Texte tapé à la machine

Label Communauté bleue de l'organisme Eau Secours

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B L E U E

COMMUNAUTÉ

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Photo © Mikhael Mercier

LE PROJET COMMUNAUTÉS BLEUES

Le projet Communautés bleues encourage les municipalités et les communautés autochtones à se doter d’un cadre reconnais-sant l’eau comme un bien commun en adoptant des résolutions afin de :

1. reconnaître le droit à l’eau et aux services d’assainissement.

2. bannir ou éliminer progressivement la vente d’eau embouteillée dans les établissements municipaux et lors des activités municipales.

3. promouvoir les services d’eau et d’eaux usées financés, détenus et exploités par les gouvernements.

Le projet Communautés bleues a été lancé en 2009 par le Conseil des Canadiens, le projet Planète bleue et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP). Au Québec, Eau Secours est également un partenaire du projet. Le mouvement Communautés bleues a pris de l’ampleur à l’échelle internationale, des municipalités comme Paris en France et Berne en Suisse étant devenues des « communautés bleues ». Des établissements d’enseignement, des communautés religieuses et des groupes confessionnaux ont aussi adopté les principes qui reconnaissent l’eau comme un bien commun partagé par tous et relevant de la responsabilité de tous.

Voici quelques réponses aux questions les plus courantes à propos du projet Communautés bleues.

B L E U E

CO

MMUNAUTÉ

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Projet Communautés bleues : questions et réponses 3

B L E U E

CO

MMUNAUTÉ

Que font les municipalités pour remplacer les revenus générés par la vente de l’eau embouteillée ?

À Bayfield, les groupes communautaires ont acheté des bouteilles réutilisables au coût de 1,85 dollar l’unité. Pour remplacer l’argent qu’elle faisait avec la vente de l’eau embouteillée, une municipalité pourrait faire la même chose, soit acheter et vendre des bouteilles d’eau réutilisables ornées de son logo ou du slogan, L’eau est un droit.

Comment les municipalités font-elles pour fournir de l’eau lors des événements municipaux ?

À Toronto, à Vancouver et à Waterloo, on s’est doté de stations mobiles. La Municipalité du district de Lunenburg met des cruches d’eau du robinet à la dispo-sition des participants. Idéalement, les municipalités qui deviennent des communautés bleues ont installé des fontaines extérieures, comptent le faire ou se procureront des stations mobiles.

Si on bannit l’eau embouteillée, les gens vont acheter des boissons gazeuses. Ce n’est pas plus sain comme choix.

Dans le cadre du projet Communautés bleues, les municipalités qui éliminent graduellement les bouteilles d’eau, doivent garantir un accès à de l’eau potable aux citoyens, que ce soit en installant des fontaines ou en utilisant des stations mobiles. De plus, la résolution sur l’eau embouteillée pré-voit la participation de personnel municipal et la mise en place d’une campagne de sensibilisation pour expliquer les raisons de ces changements. Le personnel municipal doit établir un calendrier de mise en œuvre, avec échéances précises, pour l’évaluation de l’accessibilité à l’eau potable dans les installations municipales. Le projet Communautés bleues ne force pas les gens à choisir entre l’eau embouteillée ou les boissons gazeuses, il favorise l’accès à l’eau du robinet.

Le recyclage et les problèmes écologiques sont les mêmes pour les bouteilles d’eau que pour les bouteilles de boisson gazeuse. Pourquoi ne pas interdire aussi les boissons gazeuses et sportives ?

Le projet Communautés bleues a pour mandat de combattre la privatisation de l’eau et la prise de contrôle de l’eau par le privé tout en faisant la promotion de l’eau publique. Les organismes qui tra-vaillent sur le projet ont soulevé des questions à propos des agissements des fabricants de boissons gazeuses comme Coca-Cola et de leur impact sur les bassins versants. Ils ont aussi fait part de leurs préoccupations quant au recyclage et à l’environnement. Néanmoins, ces questions ne sont pas centrales au projet pour l’instant.

QUESTIONS COURANTES SUR L’EAU EMBOUTEILLÉE

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B L E U E

COMMUNAUTÉ

Combien coûte l’installation d’une fontaine ? Comment peut-on la financer ?

Le coût pour l’installation de fontaines publiques varie d’un endroit et d’un fournisseur à l’autre. Dans une municipalité, on a acheté des fontaines pour 1200 à 1500 dollars chacune installation en sus, mais ce n’est qu’un exemple. Dans une autre municipalité qui emploie des plombiers, le personnel municipal s’est chargé d’une partie de l’installation. Dans ce cas, on a réaffecté des fonds pour couvrir les coûts. On peut aussi amortir le coût des fontaines sur plusieurs années.

L’eau embouteillée n’est-elle pas plus sécuritaire et meilleure que l’eau du robinet ?

C’est faux. Les entreprises d’eau embouteillée présentent en effet leurs produits comme un choix plus sain et plus sécuritaire, mais il s’agit seulement d’une stratégie pour convaincre les citoyens de payer leur eau jusqu’à 3000 fois plus cher que l’eau du robinet. Il faut aussi savoir que l’eau embou-teillée est considérée comme un produit alimentaire sous la responsabilité de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Les usines d’embouteillage font l’objet d’environ une inspection aux trois ans. Les municipalités, quant à elle, contrôlent la qualité de l’eau du robinet beaucoup plus sou-vent, à une fréquence qui varie selon le nombre d’habitants. Le canton de Tiny expédie des échan-tillons une fois par semaine à un laboratoire indépendant qui mène des analyses bactériologiques. Il vérifie aussi l’état de chaque station de pompage tous les jours de l’année. À Victoria, on analyse l’eau des usines de traitement une fois par jour. À Toronto, on l’analyse toutes les six heures.

Comment savoir si ma municipalité a un partenariat public-privé (PPP) ou un autre type de contrat avec une entreprise privée du domaine de l’eau ?

Communiquez avec les syndicats du secteur municipal qui représentent habituellement les travail-leurs qui s’occupent des systèmes d’eau municipaux. Ils devraient connaître l’existence de contrats ou d’appels d’offres privés. Vous pouvez aussi vous adresser à un conseiller municipal sympathique à votre cause ou au service de l’eau potable et des eaux usées de votre municipalité.

Ma municipalité refuse d’écarter la possibilité de signer un jour un PPP pour la prestation des services d’eau ou d’eaux usées. Le projet Communautés bleues ne risque-t-il pas de lier les mains du conseil municipal ?

La résolution proposée par le projet Communautés bleues n’est pas juridiquement contraignante. Par contre, la municipalité qui choisit de signer un PPP perd son titre de « communauté bleue ». L’adoption de la résolution est un engagement envers l’eau publique. La municipalité réalisera des économies à long terme. En effet, les PPP coûtent plus cher à long terme aux municipalités, comme les expériences passées le démontrent clairement.

Dans un PPP, le secteur privé joue un rôle clé dans le financement, la conception, la construction, l’exploitation ou même la propriété d’installations ou d’infrastructures qui, autrement, relèveraient du secteur public. Quelle que soit sa forme, le PPP permet à des compagnies privées de planifier, de financer, de construire et d’exploiter des installations publiques, et cela coûte souvent beaucoup plus cher que si la municipalité en avait conservé le contrôle.

QUESTIONS COURANTES SUR LES PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ (PPP)

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B L E U E

CO

MMUNAUTÉ

Dans son rapport de 2014, la vérificatrice générale de l’Ontario révélait que les projets en PPP avaient coûté à sa province 8 milliards de dollars en coûts supplémentaires. Selon une étude réa-lisée en 2012, les PPP coûtent en moyenne 16 pour cent de plus que les contrats d’approvisionne-ment traditionnels. Les PPP sont synonymes de hausse des coûts pour les citoyens, de baisse de la qualité, d’absence de reddition de comptes et de perte de contrôle public.

Ma municipalité possède déjà un excellent système public d’eau et d’eaux usées. Pourquoi adopterait-elle la troisième résolution ?

Tant mieux si votre municipalité s’est engagée à garder son système d’eau et d’eaux usées public. Mais cela n’écarte pas la possibilité qu’elle finisse par se tourner vers la privatisation ou les PPP. L’adoption de la résolution permet de sensibiliser les citoyens, en amont, à l’importance de garder ces services sous contrôle municipal.

Par exemple, la nouvelle Banque de l’infrastructure du Canada (BIC) mise sur pied par le gouver-nement Trudeau va injecter, au cours des 12 prochaines années, plus de 180 milliards de dollars dans des projets d’infrastructure au pays. Ce financement, le gouvernement le réserve aux parte-nariats entre les municipalités, les communautés autochtones, les provinces et territoires, la BIC et le secteur privé. Il cible les systèmes d’eau et d’eaux usées, les écoles, le transport en commun et d’autres grands projets. Puisque le gouvernement compte trouver cet argent principalement auprès d’investisseurs privés, on craint que la BIC entraîne la privatisation des systèmes d’eau et d’eaux usées ainsi que d’autres services publics.

La station de traitement de l’eau et des eaux usées de ma municipalité est exploitée par une entreprise privée. Ma municipalité peut-elle tout de même devenir une communauté bleue ?

Non. Pour obtenir le titre de « communauté bleue », votre municipalité devra adopter une résolution faisant la promotion des services d’eau et d’eaux usées publics financés, détenus et exploités sans intention de réaliser des profits. L’adoption de cette résolution oblige la municipalité à s’opposer à la privatisation, sous toutes ses formes, des infrastructures et des services d’eau et d’eaux usées, y compris par le biais de PPP ou de contrats de service de courte durée. La municipalité s’engage aussi à maintenir le financement, la propriété, l’exploitation et la gestion publics de ces services.

Par contre, si la station de traitement de l’eau et des eaux usées de votre municipalité est exploitée par une entreprise privée, vous pouvez sensibiliser les citoyens aux risques de la gestion de l’eau par le privé et mettre sur pied une campagne de rapa-triement à l’interne des services d’eau et d’eaux usées afin de les ramener sous contrôle public. En 2017, au terme d’une campagne citoyenne, White Rock, en Colombie-Britannique, a repris le contrôle des installations d’eau détenues par EPCOR.

Une municipalité peut très bien adopter les deux autres résolutions, puis travailler sur la troisième pour obtenir éventuellement le titre de « communauté bleue ».

Photo : « Water Pipes » par David Lee, Flickr. CC-by-sa 2.0

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B L E U E

COMMUNAUTÉ

Pourquoi le droit à l’eau et aux services d’assainissement devrait-il être reconnu par les municipalités ? N’est-ce pas au gouvernement fédéral ou la province de le faire ?

En 2012, lors de la conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20), le Canada a reconnu le droit à l’eau et aux services d’assainissement. Malheureusement, le Canada ne s’est pas encore doté d’un plan d’action pour mettre en œuvre ce droit. Le Conseil des droits de la personne de l’ONU a exhorté les gouvernements à adopter des mesures concrètes : élaborer un plan d’action, mettre en place des mécanismes de surveillance et de reddition de comptes et fournir à tous les citoyens des services d’eau et d’eaux usées abordables. Pour respecter ce droit, un gouvernement doit financer l’amélioration des services d’eau publics et l’entretien des infrastructures. La résolution du projet Communautés bleues portant sur le droit à l’eau et aux services d’assainissement de-mande aux gouvernements fédéral et provincial d’enchâsser ce droit dans leurs lois respectives.

Les administrations municipales détiennent, exploitent et gèrent les services d’eau et d’eaux usées municipaux. Elles prennent des décisions concernant des projets qui ont des répercussions sur le droit à l’eau et aux services d’assainissement, comme la signature d’un PPP ou la gestion des cas où un citoyen n’a pas les moyens de payer sa facture d’eau (voir question ci-dessous). Les pressions exercées par les municipalités sur les gouvernements fédéral et provinciaux sont importantes pour les obliger à rendre des comptes et à financer adéquatement les services d’eau et d’eaux usées. Ainsi, les municipalités contribuent au respect du droit à l’eau et aux services d’assainissement.

Une municipalité qui coupe l’eau au citoyen accusant un retard sur sa facture peut-elle devenir une communauté bleue ?

Non, car une politique municipale privant les citoyens des services d’eau ou d’eaux usées va à l’en-contre de la résolution sur le droit à l’eau et aux services d’assainissement. En 2014, les experts de l’ONU ont statué que le débranchement des services d’eau en raison d’arrérages dus à un manque de ressources financières constitue une violation du droit à l’eau et d’autres droits reconnus mon-dialement.

Certaines municipalités disposent déjà d’outils pour aider les citoyens à régler leur facture.

On croit souvent à tort que la seule manière de convaincre les citoyens de payer leur facture consiste à menacer de les débrancher.

Il est important de demander à une municipalité qui a une politique de débranchement de la modifier de façon à assurer aux citoyens un accès constant, abordable et sécuritaire à l’eau et aux services d’assainissement. Les citoyens ont le droit de participer librement et de manière significa-tive aux décisions qui affectent leur droit à l’eau et aux services d’assainissement.

Une municipalité peut très bien adopter les deux autres résolutions, puis travailler sur la troisième pour obtenir éventuellement le titre de « communauté bleue ».

QUESTIONS COURANTES SUR LE DROIT À L’EAU ET AUX SERVICES D’ASSAINISSEMENT

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B L E U E

CO

MMUNAUTÉ

Une municipalité qui adopte la résolution reconnaissant le droit à l’eau pourrait-elle être poursuivie advenant un problème avec son eau, comme un bris de conduit ?

Une résolution municipale a pour rôle de documenter une décision ou de décrire une prise de position. Elle peut tracer la voie vers un changement politique ou une mesure budgétaire afin de financer, par exemple, les systèmes d’eau et d’eaux usées ou l’installation de fontaines. Mais elle n’est pas juridiquement contraignante et, du coup, elle ne peut pas servir de fondement à une poursuite contre la municipalité.

Devrait-on obtenir le soutien de la population, par voie de pétitions ou de lettres d’appui, avant d’approcher la municipalité ?

Tout à fait ! Le projet Communautés bleues sert à sensibiliser les gens à l’importance de l’eau, mais aussi à former une première ligne de défense contre sa privatisation et sa marchandisation. Idéa-lement, le projet doit bénéficier d’un vaste soutien dans la communauté. Les pétitions, les lettres d’appui, les projections de films et les activités populaires amènent les citoyens à discuter des enjeux locaux sur l’eau. Ce réseautage est important lorsqu’un dossier problématique comme la privatisation des systèmes d’eau ou d’eaux usées se pointe à l’horizon. La communauté peut alors contester massivement la prise de contrôle de l’eau par le privé.

Dans certains cas, il suffit de présenter une demande au conseil municipal pour qu’une municipalité accepte de devenir une communauté bleue. Le conseil municipal peut faire preuve de leadership dans le dossier de l’eau en adoptant les résolutions et en sensibilisant ses citoyens après leur adop-tion.

Qu’elle est la différence entre Bleu Terre et Communautés bleues ?

Bleu Terre est une vaste initiative de la Fondation David Suzuki sur le droit à un environnement sain, ce qui englobe le droit à l’eau. La résolution Bleu Terre fait la promotion du droit à un air pur, à de l’eau potable, à des aliments sécuritaires et à l’accès à la nature. Elle reconnaît aussi le droit de connaître les polluants et les contaminants rejetés dans l’environnement local et le droit de partici-per à la prise des décisions qui ont des répercussions sur l’environnement.

Le projet Communautés bleues, quant à lui, s’oppose à la privatisation de l’eau, à sa marchandi-sation et à son contrôle par le secteur privé. Il fait la promotion de l’eau comme bien commun et porte sur trois grands enjeux : la prolifération de l’eau embouteillée, le droit à l’eau et aux services d’assainissement et le maintien du statut public, municipal et sans but lucratif des services d’eau et d’eaux usées.

QUESTIONS D’ORDRE GÉNÉRAL

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Mars 2018

Aidez votre communauté à devenir bleue ! C’est une excellente manière de sensi-biliser les gens et de protéger le bien commun qu’est l’eau. Pour en savoir plus et télécharger le Guide pour le projet Communautés bleues : canadians.org/fr/communautesbleues

Nous pouvons vous aiderSi vous avez des questions ou désirez plus d’information, communiquez avec nous à [email protected] ou au numéro sans frais 1-800-387-7177.

En 2011, le canton de Tiny, dans le sud de l’Ontario, devenait la première communauté bleue. Aujourd’hui, on recense 30 communautés, églises et universités bleues au Canada et à travers le monde.

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