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Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)
06/05/09
Module N° 7 – Introduction au SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2
Structure du cours
Module 1Introduction au
cours sur les SMS
Module 2Principes de base
de la sécurité
Module 3 Introduction à la
gestion de la sécurité
Module 4Dangers
Module 5Risques
Module 6Règlementation du
SMS
Module 7Introduction au
SMS
Module 8Planification du
SMS
Module 9Fonctionnement du
SMS
Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et
SMS
SafetyManagementSystem
Module 6Règlementation du
SMS
Module 7Introduction au
SMS
Module 8Planification du
SMS
Module 9Fonctionnement du
SMS
Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et
SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 3
Objectif
A la fin de ce module, les participants pourront décrire les
caractéristiques d'un SMS, expliquer l'importance de la
description du système et de l'analyse des écarts, ainsi que
le rapport entre SMS et QMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 4
Contenu
Exigences de l’OACISMS – Concepts d’introduction Caractéristiques d’un SMSPremier concept – Description du systèmeDeuxième concept – Analyse des écarts Troisième concept – SMS et QMSClarification des expressions utiliséesQuestions et réponsesAspects importants à retenir
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 5
Exigences de l’OACI
La conformité à tous les règlements pertinents et aux normes de l‘OACI, autres que ceux relatifs spécifiquement au SMS, est une composante clé d'un SMS
Beaucoup de ces règlements et normes de l’OACI comprennent des dispositions opérationnelles, qui feront partie du SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 6
SMS – Concepts d’introduction
Une boîte à outilsLe champ d’application du SMS
englobe la plupart des activités de l'organisation.
Le SMS doit partir de la haute direction, et la sécurité doit être prise en compte à tous les niveaux de l'organisation.
Le SMS vise à apporter une amélioration continue du niveau d’ensemble de la sécurité.
Tous les intervenants en aviation ont un rôle à jouer dans le SMS.
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 7
Identification des intervenants en aviation
Les professionnels de l’aviation Les propriétaires et exploitants d’aéronefs Les constructeurs Les autorités de règlementation de l’aviation Les associations commerciales de l’industrie Les fournisseurs ATS régionaux Les syndicats et associations professionnelles Les organisations internationales de l’aviation Les bureaux d’enquêtes Les voyageurs
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 8
Identification des intervenants en aviation
Pourquoi est-il important d’identifier les intervenants en aviation ?Pour s'assurer que les
intervenants ont bien été consultés et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées
Intervenants en aviation
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 9
Caractéristiques d’un SMS
Systématique – Les activités de gestion de la sécurité sont exécutées conformément à un plan prédéterminé et conduites de façon cohérente dans toute l'organisation
Proactive – Une approche qui met l’accent sur l’identification des dangers et sur le contrôle et l’atténuation des risques, avant que des événements dangereux pour la sécurité ne se produisent
Explicite – Toutes les activités de gestion de la sécurité sont documentées et visibles
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 10
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S
H L L
E
Source: Dedale
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 11
Premier concept – Description du système
Description du système
La plupart des dangers résultent d’interactions opérationnelles entre les différentes composantes du système
Il est donc essentiel de décrire le système en termes de ses composantes, ce qui constitue une des premières activités de la planification d’un SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 12
Description du système
1) Les interactions du système avec d'autres systèmes faisant partie du système de transport aérien
2) Les fonctions du système3) Les considérations relatives à la performance humaine
nécessaires pour le fonctionnement du système4) Les composantes « hardware » du système5) Les composantes « software » du système6) Les procédures connexes qui définissent les orientations
pour l'opération et l‘utilisation du système7) L’environnement opérationnel8) Produits et services sous-traités et achetés
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 13
Deuxième concept – Analyse des écarts
Une analyse des dispositions de sécurité existant dans l'organisation
Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de l’organisation
Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement
Le développement d’un SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 14
Deuxième concept – Analyse des écarts
Faire l'analyse des écarts vis-à-vis des composantes et des éléments du SMS (Présenté au Module 8)
Une fois que l'analyse des écarts est accomplie et documentée, elle établit la base du plan de mise en œuvre du SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 15
Troisième concept – SMS et QMS
Le SMS se différencie du QMS par le fait que:Le SMS se concentre sur
les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, d’une organisation(c.-à-d. l’assurance
de la sécurité)Le QMS se concentre sur
les produits et les services d’une organisation(c.-à-d. la satisfaction
du client)
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 16
SMS et QMS – Trouver le juste milieu
Le SMS se construit partiellement sur les principes du QMS.
Le SMS devrait inclure des politiques de sécurité et de qualité.
La portée des politiques de qualité – en ce qui concerne le SMS – devrait être limitée aux aspects de la qualité appuyant la gestion de la sécurité
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 17
La qualité en appui et en association avec la sécurité
La composante de gestion des risques de sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de gestion des risques – résulte dans la conception et la mise en œuvre des processus organisationnels et des procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité et la supervision/atténuation des risques de sécurité dans l'aviation
La composante d'assurance de la sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de qualité – fournit une approche structurée pour superviser que les processus et procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité fonctionnent comme prévu ainsi que la supervision/atténuation des risques de sécurité dans les opérations d'aviation et, quand ce n’ est pas le cas, pour les améliorer
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 18
Intégration des systèmes
Il y a, en aviation civile, une tendance à intégrer les différents systèmes de gestion
Système de gestion de la qualité (QMS)
Système de gestion de l’environnement (EMS)
Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (OHSMS)
Système de gestion de la sécurité (SMS)
Système de gestion de la sûreté
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 19
Bénéfices de l’intégration des systèmes
Réduit la duplication et donc les coûts
Réduit les risques et augmente les bénéfices
Permet de trouver un équilibre entre les objectifs potentiellement contradictoires
Élimine les responsabilités et les relations potentiellement contradictoires
Dissémine le pouvoir
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 20
Considérations à propos de l’intégration des systèmes
Il y a différentes façons d'intégrer un système de gestion de la sécurité dans l'opération de l'organisation
Les organisations en aviation devraient être encouragées à intégrer leurs systèmes de gestion de la qualité, sûreté, sécurité, santé au travail, et de gestion de la protection de l'environnement
Toutefois, une telle intégration sort actuellement du cadre des exigences harmonisées de gestion de la sécurité de l’OACI et de ce cours de formation en particulier
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 21
Clarification des expressions utilisées
Supervision de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur le SMS des exploitants ou des fournisseurs de services
Assurance de la sécurité – Ce sont les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur le contrôle et la mesure de la performance de la sécurité
Audit de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur son propre programme de sécurité et les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur leur SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 22
SMS – Rien de nouveau?
Attraper les suspects habituels. En aviation, la sécurité, c’est la priorité. La sécurité, c’est la responsabilité de tous. Si ce n’est pas cassé, pourquoi le réparer ? Si vous croyez que la sécurité est coûteuse, essayez un
accident. 70% des accidents sont dus à l’erreur humaine
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 23
Questions et réponses
Introduction au SMS
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 24
Questions et réponses
Q: Pourquoi la participation des intervenants est-elle importante pour le développement du SMS?
R: Pour s'assurer que les intervenants ont bien été consultés
et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées
Diapositive Nº 8
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 25
Questions et réponses
Q: Expliquer l’importance de l’analyse des écartsR:
Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de l’organisation
Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement
Le développement d’un SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation
Diapositive Nº 13
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 26
Questions et réponses
Q: Expliquer les différences entre le SMS et le QMSR:
Le SMS se concentre sur les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, d’une organisation(c.-à-d. l’assurance de la sécurité)
Le QMS se concentre sur les produits et les services d’une organisation(c.-à-d. la satisfaction du client)
Diapositive Nº 15
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Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 27
Aspects importants à retenir
1. Caractéristiques principales du SMS
2. L’importance de la description du système
3. L’importance de l’analyse des écarts
4. La relation entre le SMS et le QMS
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Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)
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Module N° 7 – Introduction au SMS