Réunion des musées nationaux - sismus.org des... · de concurrence,la RMN poursuit son...

• • • • • rapport d’activité 2005

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• sommaire

sommaireMessage / 4

Panorama 2005 / 7faits marquants / 9

chiffres clés / 15

développement / 17

Activités / 19accueil / 21

expositions / 23

acquisitions / 31

édition / 35

activités commerciales et marketing / 43

agence photographique / 47

Ressources / 49communication / 51

ressources humaines / 53

Résultats / 57

Annexes / 73

Marce l Pochard ,Prés ident du conse i l d ’admin is t ra t ion

message•

Thomas Grenon,Admin is t ra teur généra l

“En passant à une logique de service et de concurrence, la RMN poursuit son

redressement, consolide sa situation financière,dynamise sa politique de ressources humaines

et renforce son rôle sur la scène culturelleinternationale. Ses échanges renouvelés avec

les établissements publics et les musées nationauxexpriment son ouverture et sa volonté de

développer avec pertinence l’ensemble de sesactivités culturelles et commerciales. ”

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• message

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Thomas Grenon, Admin is t ra teur généra l

L’année 2005 a été marquée par l’affectation des Galeries nationales du Grand Palais (GNGP) à la Réunion des musées nationaux, signe de la confiance renouvelée du ministre de la Culture et de la Com-munication. Cette année a vu aussi le succès exceptionnel des deux expositions présentées aux GNGP àl’automne qui ont, à elles seules, accueilli près d’un million de visiteurs. Une belle réussite qui s’est aussiexprimée par le nombre considérable de catalogues vendus – près de 80 000 – et la fidélisation de plus de 45 000 abonnés à la carte Sésame. La RMN partage bien volontiers ce succès avec ses partenaires pources expositions, en particulier l’Établissement public du musée d’Orsay et avec les commissaires qui en ontassumé la conception.

Dans l’élan de l’affectation des Galeries nationales du Grand Palais à compter du 1er septembre,la RMN a créé un nouveau département dédié à leur gestion au sein de la direction du développementculturel. C’est aussi à l’automne qu’est née la direction de la communication, des relations publiques et du mécénat. Une évolution de l’organigramme qui marque la volonté de centraliser la promotion des activités culturelles et commerciales, mais aussi le développement des relations avec les entreprises.Parrains et mécènes jouent un rôle décisif dans la vie de notre institution, par le soutien qu’ils apportentà l’organisation des expositions et l’enrichissement du patrimoine national dont ils sont à l’origine.

Malgré un budget tendu et les conséquences toujours sensibles des changements de périmètres,l’établissement a poursuivi son redressement et consolidé sa situation financière. En passant d’une logique de « monopole » historique à une logique de service et de concurrence, la RMN s’est engagéedans la voie d’un nouveau mode de fonctionnement articulé autour du pilotage des activités par la marge,de la gestion très serrée des coûts, du contrôle de la masse salariale. Ces axes de gestion portent leurs fruitset permettent aujourd’hui de présenter un résultat positif de 700 000 euros en 2005. Fidèle à sa missionde service,notre institution se tourne plus que jamais vers l’ensemble de ses partenaires,établissements publicsà caractère administratif et musées nationaux, que ce soit à Paris ou en région. Ce dialogue renforcé s’estnotamment illustré par le renouvellement des conventions, signées pour dix ans, avec le musée du Louvreet le musée d’Orsay, tandis qu’une convention décennale de la librairie-boutique a été conclue avec lemusée du Quai Branly. Cet échange renouvelé a aussi confirmé la force du soutien apporté par la RMNà l’organisation d’expositions en région.Plus largement, il témoigne de notre esprit d’ouverture et exprime notre volonté d’attirer le plus grand nombre de visiteurs avec une programmation riche, ouverte,et de développer avec pertinence l’ensemble de nos activités culturelles et commerciales.

Une dynamique de gestion des ressources humaines a été lancée en interne. 2005 a permis de jeter lesbases d’une nouvelle relation avec les hommes et les femmes de l’entreprise qui sont sa principale richesse.Les entretiens individuels ont évolué pour se placer au cœur d’un échange constructif. La direction a renforcé le dialogue avec les partenaires sociaux, poursuivi la mise en œuvre de la troisième étape de lagrille salariale et fait de la formation continue un axe prioritaire.

Ces résultats et ces orientations montrent le dynamisme de l’établissement et le renforcement de son rôlesur la scène culturelle nationale et internationale. Ils permettent de construire l’avenir avec enthousiasmeet sérénité. Ce travail de redressement et de repositionnement de l’établissement n’est pas terminé ; il fautconsolider le partenariat avec les grands établissements publics, donner à l’agence photographique tous lesmoyens de se développer et d’affronter la concurrence, confirmer durablement l’équilibre prévisionnel desactivités commerciales, donner de nouveaux horizons à l’action en région, conforter la nouvelle politiqued’édition… Nous savons que la qualité des équipes de la RMN permettra à celle-ci de faire face à cesnouveaux enjeux.

Marce l Pochard ,Prés ident du conse i l d ’admin is t ra t ion

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“L’année 2005 a été marquée par l’affectation des Galeries nationales du Grand Palais à la RMNet par le succès considérable des expositionsMélancolie. Génie et folie en Occident et Klimt,Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900, avec près d’un million de visiteurs.”

panorama 2005• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •

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707 000 euros

+32% pour l’activité e-commerce

Un résultat net de

80 000 catalogues vendus pourPrès de

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• panorama 2005

les expositions Mélancolie. Génie et folie en Occidentet Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900.

faits marquants 2005

Exploitation+ 707 000 euros

Organisation

• Création de la direction de la communication, des relations publiques et du mécénat. Elle centralise les activités de communication pour mieuxpromouvoir l’ensemble des activités culturelles et commerciales.• Création du département des Galeries nationales du Grand Palais. Il est rattaché à la direction du développement culturel à la suite du transfert de la gestion des Galeries nationales du Grand Palais à la RMN.

Un résultat d’exploitation positif qui fait de 2005 une année de consolidation. Elle marque le pilotage des activités éditoriales et commerciales par la marge et la maîtrise des frais de fonctionnement et de la masse salariale.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• panorama 2005 - faits marquants

Une année riche d’événements

Événements

Près d’un million de visiteurs aux Galeries nationales du Grand Palais pour les expositions d’automne. Un remarquablesuccès pour Mélancolie. Génie et folie en Occident et Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka. Vienne 1900.

Des trésors nationaux sont entrés dans les collections nationales.Parmi eux, le Portrait de Ferdinand-Philippe de Bourbon-Orléans, duc d’Orléans de Jean-Auguste-Dominique Ingres (Montauban,1780 - Paris, 1867). Une huile sur toile, de 1842. 2005 a confirmé l’intérêt grandissant des entreprises pourl’acquisition d’œuvres d’art. Le dispositif fiscal a porté ses fruits.

Acquisitions

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Installées entre 1965 et 1969, les Galeries natio-nales du Grand Palais (GNGP) étaient géréesjusqu’au 31 août 2005 par le Service à Com-pétence Nationale des GNGP. Le ministre dela Culture et de la Communication a souhaitésimplifier, de la conception à l’exploitation,l’organisation des expositions des GNGP au seind’un unique établissement.Une décision effec-tive au 1er septembre 2005 qui marque le trans-fert de gestion à la Réunion des muséesnationaux.

DÉJÀ TRÈS FORTEMENT IMPLIQUÉE

Des liens étroits et anciens existaient entre laRMN et les GNGP.La RMN a toujours assuréla surveillance des salles et la tenue des vestiai-res pour les visiteurs. Elle assurait également latenue des librairies et des comptoirs commer-ciaux,prenait en charge les concessions de res-tauration,d’audioguides et d’audiophones,géraitles visites-conférences, proposait les tarifs desexpositions votés par son Conseil d’administra-tion, s’occupait de la billetterie et du contrôledu droit d’entrée, assurait la communicationdes expositions et la recherche de partenaires.

UN NOUVEL ENJEU

La RMN affiche une triple ambition aux Galeries nationales du Grand Palais. Elle sou-haite, d’une part, assurer un fonctionnementquotidien en adéquation avec le prestige deslieux, et d’autre part, continuer à développerl’action culturelle autour des expositions pourattirer un public toujours plus large et le fidé-liser au travers des visites-conférences,des films,des conférences et autres manifestations qui setiennent dans l’auditorium et les studios. Elles’engage ensuite à maintenir le rang interna-tional des Galeries nationales du Grand Palais,avec une programmation d’expositions presti-gieuse et riche.L’objectif est de continuer à atti-rer un public nombreux, varié, et d’ouvrir laculture au plus grand nombre, dans les meil-leures conditions de visite.Enfin, la RMN sou-haite optimiser les conditions d’accueil desexpositions et de leurs visiteurs, en simplifiant l’organisation de la gestion de l’établissement.Ainsi, la RMN peut développer, dans de bonnes conditions de préparation et de réali-sation, la politique culturelle et éducative qu’elleveut insuffler à l’établissement. Ce transfert de gestion facilite la mise en relation entre les divers acteurs contribuant à la diffusion culturelle.

Les Galeries nationales du Grand Palais…Les Galeries nationales occupent les ailes nord du Grand Palais, édifice classé au titredes monuments historiques (façades sur le square Jean Perrin, les avenues du généralEisenhower et Winston Churchill). La surface des Galeries nationales du Grand Palaiss’étend sur environ 12 000 m2 dont 5 300 m2 de zones d’exposition temporaire, 3 500 m2 d’espaces d’accueil du public. La superficie affectée à chaque expositionvarie de 500 à 2 000 m2.

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UNE ORGANISATION INTÉGRÉE

Depuis le 1er septembre 2005,les GNGP consti-tuent un département intégré à l’organigrammede la RMN, au sein de la direction du déve-loppement culturel.Quelques mois auparavant,dès avril,un comité de pilotage avait été formépour préparer l’intégration de cette entité dansla RMN.Un organigramme cible a été élaboréintégrant les personnels RMN déjà présentssur le site, les fonctionnaires mis à dispositionpar la direction des musées de France et desrecrutements nécessaires pour compléter leséquipes. Celles-ci ont été créées et forméesdurant l’été 2005.

Le management

Le chef du département des Galeries nationalesdu Grand Palais en est aussi son administrateur.Il est épaulé par un adjoint.Quatre chefs de ser-vice l’entourent : le chef du service de la sécu-rité et de la surveillance, le chef du servicetechnique, le chef du service des publics et lechef du service commercial rattaché à la direc-tion commerciale et marketing de la RMN.

La sécurité et de la surveillance

Le chef du service de la sécurité est en chargede toutes les questions relatives à la sécurité despersonnes et des œuvres. L’évolution majeurea été,au premier septembre, l’externalisation duposte central de sécurité impliquant une impor-tante formation des agents du prestataire.

Le service technique

La structure est légère: le chef du service techni-que, assisté d’un collaborateur pour la gestionadministrative, assure la maintenance du bâti-ment et l’installation des œuvres, en collabo-ration avec les sociétés prestataires de la RMNpour l’installation, le nettoyage et la mainte-nance.

Le service des publics

Toutes les fonctions tournées vers les publicsont été regroupées dans un même service :

• l’accueil et du droit d’entrée (la régie desrecettes ; les caisses et contrôles du droit d’en-trée; le comptoir Sésame ; la réservation et l’ac-cueil des groupes) ;

• l’accueil des individuels et le standard ;

• l’action culturelle.

L’action culturelle a pour objectif d’accroîtrela fréquentation et de fidéliser le public. Cettemission compte parmi les axes prioritaires dela RMN. Elle se traduit par le développementd’une politique culturelle et pédagogique dequalité pour le plus grand nombre. Un postede responsable de la programmation culturellea été créé pour élargir le public de l’auditorium.Dans ce cadre, plusieurs opérations ont étéorganisées :

• la projection des 24 épisodes d’un film d’animation japonais contemporain (2004),Gankutsuou de Mahiro Maeda, film inspiréde l’histoire du Comte de Monte-Cristo etdont les costumes des personnages sont ins-

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pirés par des tableaux de Gustav Klimt.Cetteprogrammation a su attirer un autre public,plus jeune, moins coutumier des activitésdes GNGP ;

• deux soirées autour de l’œuvre du photogra-phe contemporain Gérard Rondeau,dont laseconde était consacrée au film qu’il a réa-lisé sur le peintre Paul Rebeyrolle,récemmentdisparu.

Les relations extérieures

Deux personnes sont chargées de la coordina-tion des manifestations de partenariat se tenantaux GNGP: les matins culturels et les soirées,initiées par la direction de la communicationde la RMN dans le cadre de conventions deparrainage, mécénat d’entreprise ou de parte-nariat avec les médias. Cette cellule des rela-tions extérieures assure également la promotionet la commercialisation des espaces auprès d’en-treprises ou d’agences événementielles. Lesmanifestations qui se sont tenues aux GNGPpendant les expositions de l’automne 2005 ontengendré un apport de 228 K€ HT.

Le développement des publics

Mieux connaître la clientèle pour lui propo-ser une offre culturelle adaptée.Un poste a étécréé dans le but d’assurer le marketing de la bil-letterie (incluant la carte Sésame) et d’étudier lespublics.Une enquête a été menée sur l’originegéographique des visiteurs achetant leurs bil-lets sur place:87 % sont français dont 70 % pari-siens.Parallèlement,une étude qualitative a étélancée avec le concours d’un institut spécialisé,pour évaluer la satisfaction de la clien-

tèle sur les deux expositions de l’automne 2005et mieux connaître son profil et ses attentes.

La carte Sésame

2005 a été une année record grâce à une pro-grammation d’automne grand public.

• 44 858 cartes Sésame ont été délivrées, soit14 % de plus qu’en 2004. Le chiffre d’affai-res 2005 est de 2,464 M€, soit en moyenne54,93 € par carte : c’est 23 % de plus qu’en2004.

• La répartition par type de carte est la suivante:38 % des cartes vendues sont des cartes Solo(42 % en 2004), 52 % sont des cartes Duo(48 % en 2005). 2005 voit aussi la progres-sion des cartes jeunes, 3 169 cartes, soit 7 %des ventes (5 % en 2004).Enfin,3 % sont descartes sociétés d’amis (5 % en 2004).

• Du côté de l’origine géographique des abon-nés: l’Ile-de-France arrive en tête avec 87,6 %.43,5 % sont parisiens, 16 % viennent desHauts-de-Seine. Pour 59 % des clients, ils’agit de réabonnement, 41 % étant de nou-veaux abonnés en 2005.

• 220 500 mailings de prospection ou de réa-bonnement ont été envoyés en 2005. Letaux de retour moyen a été de 15,9 %, soit35 079 abonnés, se décomposant en 32 % detaux de retour sur le fichier RMN et 3,3 %de taux de retour sur les fichiers échangés.Ainsi, 67 % des cartes ont été vendues grâceaux mailings envoyés sur la propre base dedonnées de la RMN. Pour les autres abon-nés : 21,2 % sont des adhésions spontanées ;1,6 % des abonnements sont des retoursd’annonces publicitaires dans la presse ;0,9 %

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des cartes sont issues des partenariats. Enfin,notons les 1 549 abonnements vendus à desinternautes.

• 78 % des abonnements ont été pris par correspondance, 22 % des cartes ont été vendues au comptoir Sésame, comptabilisant10 019 cartes pour 482 622 € de recettes.Le comptoir Sésame, s’il est un point de ventede dernière minute (aspect coupe-file immé-diat),est le lieu unique de service après-vente.

Le commercial

Le service commercial de la RMN est encharge des librairies et comptoirs de vente desexpositions. Rattaché à la direction commer-ciale et marketing de la RMN, il est un acteurde poids dans la vie des GNGP.

Le département des Galeries nationales duGrand Palais s’appuie sur les fonctions sup-ports de la RMN pour son fonctionnementquotidien. Service transversal, il coopère avecla communication, les services financiers, lesexpositions, les moyens généraux, l’informati-que, les ressources humaines.

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45 000 porteurs de la carte Sésame

soit +11% d’abonnés et une fidélisation en hausse de 59 %

23M€ d’acquisitions de trésors nationaux,

dont 19millions proviennent du mécénat d’entreprise

• • • • • 1,9M€ de budget d’investissement avec une part importante

consacrée à l’informatique

Près d’1 million de visiteurs et 80 000 catalogues vendus

à l’occasion des expositions Mélancolie. Génie et folie en Occident

et Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900

chiffres clés 2005

• • • • • 85M€ de chiffre d’affaires

et un résultat de 707000 euros

• • • • • Plus de 2 millions de visiteurs dans l’ensemble des musées nationaux

dont la RMN gère la billetterie

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• • • • • 121 nouvelles éditions sous la marque RMN (73 titres)

ou en coédition (48 titres)

• • • • • Le site de l’agence photographique compte plus de

300 000 images en ligne

• • • • • +32% pour l’e-commerce.

Une formidable progression marquée par le renouvellement

du site museedefrance.com qui enregistre une moyenne annuelle

de 400 000 internautes

• • • • • +21% de chiffre d’affaires pour l’espace jeunesse au musée du Louvre,

marqué par la création du nouveau concept

« Les enfants du Musée »

• • • • • 1008 salariés permanents au 31 décembre 2005

en équivalent plein temps

• • • • • 1,8 % de la masse salariale consacré à la formation continue,

soit le double de l’obligation légale

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• panorama 2005 - chiffres clés

1895-2005: cent dix ans d’histoire

UNE SOURCE D’INSPIRATION

Les produits d’art... Inspirés d’œuvres d’artconservées dans les collections nationales, cesproduits d’exception transmettent mémoire etconnaissance de notre patrimoine, comme lefont les productions éditoriales, audiovisuelleset multimédias. En 2004, la RMN avait initiéune collaboration avec des professionnels de la création, du design ou de la décoration,dont le savoir-faire reste proche de celui des métiers d’art. Ainsi, la créatrice de bijoux Irina Volkonsky en 2003, le décorateur et designerJacques Garcia pour la Collection Empire en2004. Cette année, l’institution a poursuivi cedialogue avec le joaillier designer Hervé Van DerStraeten, autour d’une collection de bijoux« Créations inspirées d’histoires ». Pour 2006,la RMN prépare une collection « Marie-Antoi-nette » avec les porcelaines Raynaud, les tissa-ges Moutet et le cristallier Lalique.

VERS DE NOUVEAUX PUBLICS

Aux Galeries nationales du Grand Palais, aprèsMélancolie.Génie et folie en Occident à l’automne,la RMN travaille aujourd’hui sur des sujetsd’expositions transversaux, contemporains,mêlant plus généreusement tous les champsde la création plastique,des époques classiquesaux scènes modernes, de la culture savante à laculture populaire. Une démarche volontairequi sera illustrée en 2006 avec l’exposition Il était une fois Walt Disney.Aux sources de l’art desstudios Disney, en 2007, avec la rétrospective LeNouveau Réalisme, coproduite avec le CentrePompidou,puis avec l’exposition consacrée auDesign à l’automne.

DéveloppementUn esprit d’ouverture

Depuis sa création il y a plus d’un siècle, la Réunion des musées nationaux a évolué, tant sur le périmètre et la nature de ses missions de service public quedans ses activités et ses partenariats. À travers les nouvelles orientations qu’elleprend et les nouvelles actions qu’elle entreprend, la RMN reste fidèle à sa missionde développement de la connaissance du patrimoine national par un large public.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• panorama 2005 - développement

S’OUVRIR AUX PLUS JEUNES…

La RMN propose une nouvelle approche pédagogique, faisant de l’art une activité extra-scolaire attrayante,séduisante et ludique.Premiersigne de cet esprit d’ouverture : l’opération Portes du temps. Lancée par le ministère de la Culture et de la Communication et conçue parla direction des musées de France,elle avait pourvocation de faire découvrir aux enfants et auxjeunes des centres de loisirs, centres sociaux etautres structures d’accueil et d’activités,certainssites exceptionnels du patrimoine national.Éveil à l’histoire, aux arts et à la création, la pre-mière édition des Portes du temps, au château deFontainebleau, s’organisait autour de parcours de découverte,d’ateliers de pratiques artistiquesou sportives, et de visites. Reconduit en 2006,cet événement associera d’autres sites.

...ET À DE NOUVEAUX OUTILS

Deuxième signe de cette ouverture aux jeunes :l’intégration de leur mode de vie,de leur modede jeux et d’apprentissage. La RMN déve-loppe ses éditions multimédia.CD et DVD devisites virtuelles des musées ou de jeux inter-actifs éveillent leur sensibilité artistique, favo-risent leur intérêt pour la culture et l’art.

Cette compétence technologique de l’institu-tion et cette pertinence des supports s’illustreaussi à travers le renouvellement du site inter-net rmn.fr.Il permet un accès élargi,une grandesouplesse d’approche, de découverte ou derecherche pour les 400 000 internautes qui lefréquentent en moyenne annuelle. À signaler,la forte progression de 32 % de son activité e-commerce.

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“Créée pour acquérir des oeuvres d’art etenrichir les collections nationales, la RMN a plusieurs autres missions : l’accueil du public,l’organisation d’expositions temporaires,les éditions, la diffusion culturelle autour des expositions et des collections permanentes.”

activités

• • • • • 2 millions de visiteurs

17 expositions organisées avec les musées

23 millions d’euros d’acquisitions d’œuvres d’art

121nouvelles publications

45 boutiques et comptoirs de vente

Plus de

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités

dans l’ensemble des musées nationaux dont la RMN gère la billetterie

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2 087 680 visiteurs ont poussé la porte des muséespartenaires de la RMN en 2005. Si la propor-tion de visiteurs exonérés de droit d’entrée eststable par rapport à 2004, le nombre de visiteurspayants affiche une diminution de 8 %, avec1213748 visiteurs payants contre 1323579 pourles mêmes musées nationaux,en 2004.Il faut direque l’année passée a vu le succès des expositionsla Catalogne Romane au musée national du MoyenÂge – Thermes et Hôtel de Cluny et Piranhasenivrés au Palais de la Porte Dorée - Aquariumtropical. Les fortes fréquentations enregistréespour ces deux établissements (25000 pour lemusée national du Moyen Âge et 56000 pourle Palais de la Porte Dorée) expliquent notam-ment la diminution du nombre de visiteurspayants pour l’année 2005.Aux Galeries nationales du Grand Palais, leshoraires de visites aménagés en soirée à l’automne2005, les « nocturnes », ont permis d’accueillirenviron 34000 visiteurs supplémentaires.L’opération Les Portes du Temps organisée auxmusée et domaine nationaux du château de Fontainebleau,du 4 juillet au 26 août 2005,a attiré

8000 jeunes (enfants et adolescents de 4 à 17 ans).Ce succès engendre la reconduction de cetteopération sur différents sites du patrimoine natio-nal durant l’été 2006: Fontainebleau, Ecouen,Compiègne,Pau et Port-Royal y participeront.

LA VENTE À L’AVANCE : +13,5 %

Fortement lié à la fréquentation touristique,le sec-teur de la vente à l’avance de billetterie a bénéfi-cié du retour des clientèles américaines,asiatiqueset moyen-orientales,avec une progression soute-nue avoisinant les 10 %,en 2005.Ainsi,1484340billets ont été vendus cette année, en augmenta-tion de 13,5 % par rapport à 2004. Le volume d’affaires net s’établit à 11103018€, soit +13 %par rapport à l’année précédente. Cette progres-sion résulte du volume de ventes réalisées pour lemusée du Louvre (26 %) et le musée et domainenational de Versailles (9 %).Avec 9054000 billets,le musée du Louvre,le musée d’Orsay et le muséeet domaine national de Versailles enregistrent uneprogression de 18 % par rapport à 2004.

AccueilGarantir la qualité de service

De l’aménagement des zones d’accueil à la gestion des vestiaires, de la billeterie à la réservation, des tarifs des entrées à l’abonnement, des conférences aux horaires d’ouverture : la RMN souhaite garantir à ses visiteurs les meilleures conditions d’accueil et de visite.

3 204 000 visiteurs accueillis par la RMN

dans les musées partenaires et aux Galeries nationales

du Grand Palais en 2005.

La carte « Musées et monuments »

Pour un prix forfaitaire (calculé pour un, trois ou cinq jours), la carte « Musées et monu-ments », proposée par « Musées & compagnie » et vendue dans les musées nationaux,permet aux touristes de visiter 70 musées et monuments de Paris et de la région Ile-de-France. Cette année, la Cinémathèque française rejoint les partenaires de cette carte, quiétoffe ainsi son offre culturelle. La Cinémathèque française a ouvert ses portes au public le28 septembre 2005, dans le 12e arrondissement de Paris.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - accueil

Paris• Musée du Louvre• Musée d’Orsay• Musée des Arts asiatiques – Gui-

met• Musée du Moyen-Age –

Thermes et Hôtel de Cluny• Musée Delacroix• Musée d’Ennery• Musée Hébert• Musée Jean-Jacques Henner• Musée Gustave-Moreau• Musée de l’Orangerie• Musée Picasso• Musée Rodin• Galeries nationales

du Grand Palais• Palais de la Porte Dorée –

Aquarium tropical

Région parisienne• Musée et domaine national

de Versailles • Musée du château

de Compiègne• Musée de la Renaissance –

château d’Ecouen• Musée du château

de Fontainebleau• Musée des châteaux de

Malmaison et de Bois-Préau• Musée de Port-Royal

des Champs• Musée d’Archéologie nationale,

Saint-Germain-en-Laye• Musée de Céramique, Sèvres

Régions• Mucem (musée des

Civilisations de l’Europe et de la Méditerrannée) ouverture prévue en 2010

• Musée de la Maison Bonaparte,Ajaccio

• Musée Fernand-Léger,Biot• Musée franco-américain,

château de Blérancourt• Musée Magnin,Dijon• Musée de Préhistoire,

Eyzies-de-Tayac• Musée napoléonien et

musée africain, île d’Aix• Musée de la Porcelaine –

Adrien-Dubouché,Limoges• Musée Clemenceau et

de Lattre de Tassigny,Mouilleron-en-Pareds

• Musée Message Biblique Marc Chagall,Nice

• Musée du château de Pau• Musée Picasso – La Guerre

et la Paix,Vallauris

Au 1er septembre 2005, les Galeries nationales du Grand Palais ont été affectéesà la Réunion des muséesnationaux. Elles sont désormaisdirectement administrées par la direction du développementculturel, au sein de la RMN, qui veille également à établir leur programmation.

Les musées partenaires de la RMN vous accueillent

La RMN est au service de 34 établissements et musées à Paris et en région, pour mieuxdévelopper l’accès à la culture et mieux diffuser la connaissance du patrimoine national :

L’ABONNEMENT « SÉSAME » : UNE ANNÉE RECORD

Formule d’abonnement aux expositions présentéesaux Galeries nationales du Grand Palais, la carteSésame offre à ses détenteurs la possibilité d’accé-der à toutes les expositions durant une année,defaçon illimitée et sans file d’attente.Portée par lesgrandes expositions de l’automne 2005,Sésame aenregistré un succès considérable. 44 858 cartesont été vendues en 2005,soit 14 % de plus qu’en2004.Le chiffre d’affaires 2005 de Sésame s’établità 2 464 010€,soit en moyenne 54,93€ par carte.Cette moyenne représente 23 % de plus qu’en2004,notamment en raison de la hausse tarifaireappliquée à la rentrée 2005. L’augmentation dutaux de fidélisation est un autre des bons résultatsde cet abonnement en 2005: 59 % des porteursde la carte ont renouvelé leur abonnement.Si tousles points de vente de la carte sont les moteurs decette progression, le canal de l’Internet prend del’ampleur, avec 1 549 abonnements effectués parl’intermédiaire du site web.

130 CONFÉRENCIERS SUR 23 SITES

Très appréciée des visiteurs et plus particulière-ment des groupes, la politique d’accompagne-ment des visites d’expositions s’est largementpoursuivie.Ainsi, la RMN,gestionnaire de l’ac-tivité pour l’ensemble des musées nationaux, amis plus de 130 conférenciers à la disposition de 23 sites, ce qui représente un potentiel de plusde 68 000 heures.En 2005,770 000 visiteurs ontsuivi une visite - conférence,principalement aumusée du Louvre, au musée d’Orsay, au muséedes Arts asiatiques – Guimet et au musée etdomaine national de Versailles qui réalisent 57 %de l’activité.• 59 % des visites – conférences ont été faites

auprès de groupes pré-constitués,le reste étantdédié aux visiteurs individuels assistant à uneprestation programmée par les musées.

• 63 % des visites-conférences pour groupespré-constitués sont présentées à des groupesscolaires, 25 % à des groupes d’adultes, 5 % àdes groupes d’étudiants, 4,7 % à des groupes

du 3e âge, 1,2 % à des groupes d’handicapés,et 1,1 % à des groupes d’enseignants.

• Plus de 80 % des visites se font en langue fran-çaise et 14 % en langue anglaise.

RÉNOVER LES SITES

Fidèle à leur volonté d’optimiser les conditionsd’accueil et de visite du public, la direction desmusées de France et la RMN poursuivent leurpolitique de rénovation des sites. Ces aména-gements, travaux et diverses rénovations ontconduit à la fermeture de certains d’entre eux.• La rénovation du musée de l’Orangerie aux

Tuileries : réouverture le 2 mai 2006.• Le musée Message Biblique Chagall de Nice a

fermé ses portes en décembre 2005 pour travaux.• Le musée Fernand Léger de Biot est fermé pour

travaux depuis le 1er mars 2004.• Le musée des Arts et Traditions populaires a

fermé en septembre 2005. L’ouverture duMucem (musée des Civilisations de l’Europeet de la Méditerrannée) est prévue à Mar-seille, en 2010.

SOUTENIR LES MUSÉES EN RÉGION

La RMN est le partenaire en région des muséesnationaux,aux collections variées :céramiquesau musée Adrien-Dubouché à Limoges, autourde la préhistoire aux Eyzies-de-Taillac, art duXXe siècle aux musées nationaux du MessageBiblique Marc Chagall à Nice ou Fernand-Léger à Biot, cabinets d’amateur au muséeMagnin de Dijon, collections historiques deschâteaux à Compiègne, Fontainebleau, Pau,La Malmaison... Pour ces musées nationaux,souvent situés dans des villes disposant égale-ment de musées gérés par des collectivités loca-les, la RMN favorise des rapprochementssignificatifs entre les différentes institutions,quel que soit leur statut, afin qu’elles bénéfi-cient d’une dynamique conjointe. La RMNintervient aussi dans les musées territoriaux.Ellea ainsi coproduit des expositions majeures avecplusieurs musées, relevant d’une collectivitéterritoriale, apportant son savoir-faire dans sesdomaines de compétences (prêts, transports,

assurances, éditions, communication…) Uncadre de travail qu’illustre l’exposition Cézanneen Provence, coproduite avec le musée Granetà Aix-en-Provence : présentée début 2006 parla National Gallery of Art de Washington, l’ex-position s’ouvrira à l’été 2006, au musée Gra-net. Une collaboration exemplaire qui serenouvellera avec la rétrospective consacrée àPhilippe de Champaigne, coorganisée avec lemusée des Beaux-Arts de Lille et le muséed’Art et d’histoire de Genève. Une collabora-tion que la RMN développe aussi dans le cadred’expositions dont elle n’est pas l’organisateur.Plus de 200 manifestations en une dizaine d’an-nées ont ainsi permis de nouer ou de renfor-cer les liens avec les collectivités territoriales.Ce service aux musées ne relevant pas direc-tement de la RMN constitue le coeur d’unepolitique volontaire en direction des régions quela RMN a pour ambition de développer à lademande du ministère de la Culture et de laCommunication.

ExpositionsCréer l’événement

L’organisation d’une grande exposition internationale revêt de nombreux aspects : négo-ciation avec les musées étrangers pour le prêt des œuvres, recherche de mécènes et departenaires pour son financement, transport et assurance des œuvres, scénographie del’exposition, accrochage des œuvres, promotion et couverture médiatique…

Le succès des expositions Mélancolie. Génie et folie en Occident et Klimt, Schiele,Moser, Kokoschka. Vienne 1900 a placé les Galeries nationales du Grand Palais aucœur de l’événement. En 2005, la RMN a présenté une programmation ambitieuse,avec 17 expositions produites ou coproduites dans les musées nationaux. Si les expo-sitions des Galeries nationales du Grand Palais ont remporté un vif succès, celles dumusée d’Orsay (Le néo-impressionnisme. De Seurat à Paul Klee, 220 000 visiteurs) etdu musée Picasso (Bacon - Picasso, 199 700 visiteurs) ont elles aussi enregistré detrès beaux résultats, comme la rétrospective consacrée à Girodet au musée du Louvre.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - expositions

ACCOMPAGNER L’ÉVÉNEMENT

• D’abord, pour la recherche de partenaires etde mécènes.Ainsi,en 2005,quatre expositionsdes Galeries nationales du Grand Palais ontbénéficié d’importants mécénats.Brésil Indien.Les arts des Amérindiens du Brésil a reçu le sou-tien du groupe Areva ; l’exposition Poussin,Watteau, Chardin, David... Peintures françaisesdans les collections allemandes a été parrainéepar les AGF.L’exposition Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka. Vienne 1900 a été soutenue parLVMH / Louis Vuitton Moët Hennessy. Horscadre, photographies de Gérard Rondeau a étéparrainée par la Ville de Reims et la sociétéPlum Plastique.De même en région, l’expo-sition Eugène Devéria,La Peinture et l’Histoire,au musée national du château de Pau a béné-ficié du concours du groupe Total.

• Ensuite, dans la valorisation des expositionsauprès du grand public.Par exemple, la RMNa conçu, pour son site Internet, 7 dossiers deprésentation succincte des expositions Brésilindien.Les arts des Amérindiens au Brésil - Pous-sin,Watteau, Chardin, David… Peintures fran-çaises dans les collections allemandes (XVIIe-XVIIIe

siècles) - Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne1900 - Mélancolie. Génie et folie en Occident -Félix Bracquemond et les arts décoratifs.Du japo-nisme à l’Art nouveau - Picasso. La passion dudessin - Eugène Devéria (1805-1865).La pein-ture et l’histoire.

• Enfin, dans la promotion des expositions produites :en 2005, la RMN comptait 19 par-tenaires média:A nous Paris,Europe 1,France 5,France Bleu,France Culture,Le Figaro,Figaroscope,FIP,I Télé,International Herald Tribune,Journal duDimanche, Paris Première, Le Parisien, Le Point,Radio Classique, RFO, RFI, RTL,Télérama.

DÉPASSER LES FRONTIÈRES

Cette année a été marquée par une très fortecollaboration avec les pays de langue germa-nique et de l’Est.En effet, les expositions Pein-tures françaises dans les collections allemandes etKlimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900,pré-sentées aux Galeries nationales du Grand Palais,ont fait l’objet de prêts majeurs en provenanced’Allemagne et d’Autriche.Une collaborationréciproque puisque les musées de Berlin ontaccueilli les collections du musée Picasso,avantde coorganiser avec la RMN l’exposition Mélan-colie. Génie et folie en Occident.Dans les pays de l’Est, le considérable succès del’exposition itinérante Ombres et Lumières, chefs-d’œuvre de la peinture française mérite d’être sou-ligné. Présentée à Budapest puis à Varsovie,avec respectivement 300 000 et 200 000 visi-teurs,elle s’est terminée en 2006 à Bucarest avec62 000 visiteurs,une fréquentation record pource musée.

D’Edimbourg à Los Angeles

« Bizot Group », telle est l’appellation qui désigne les rencontres internationales des grandsmusées organisateurs d’expositions. Cette année, la première aura été européenne à Edim-bourg, la seconde internationale à Los Angeles.À cette occasion, Irène Bizot a cédé la prési-dence du groupe à Neil Mc Gregor,directeur du British Museum à Londres.Celui-ci a apportéson témoignage de confiance à la RMN qui restera l’organisateur de ces rencontres.

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Brésil indienLes arts des Amérindiens du Brésil23 mars – 27 juin 2005L’exposition proposait de partir à la découvertedes identités indiennes du Brésil à travers leursunivers esthétiques (passés et présents), révéla-teurs de la diversité des systèmes culturels.Troiscent cinquante objets en céramique, os, bois,plumes, coquillages, paille, etc. , associés à desphotographies de peintures corporelles et depetits films vidéo,dressaient un panorama de cescultures indiennes, avec leurs ressemblances etleurs différences.L’exposition célébrait également le travail émi-nent de Claude Lévi-Strauss, dont l’immensecollecte des années 30 est aujourd’hui conser-vée en France et au Brésil.

Exposition organisée par la Réunion des musées natio-naux,Paris et Gabinete Cultura, Sao Paulo.Elle areçu le soutien de l’AFAA – ministère des Affairesétrangères dans le cadre de « Brésil,Brésils », l’Annéedu Brésil en France. En France, elle a bénéficié dumécénat de Areva. Au Brésil, elle a été réalisée enpartenariat avec FIESP et la Fundaçao Bienal deSao Paulo.Commissaires : Cristiana Barreto, archéologue,Centre d’études brésiliennes,université d’Oxford;LuísDonisete Benzi Grupioni, ethnologue,université deSão Paulo ; Regina Polo Müller, anthropologue,université de Campinas (São Paulo).Scénographie : Daniela Thomas et Felipe Tassara(Sao Paulo, Brésil) avec Sylvie Jodar et AntoinePlazanet pour la maîtrise d’œuvre à Paris.

Poussin, Watteau, Chardin, David…Peintures françaises dans les collections allemandes (XVIIe - XVIIIe siècles)20 avril – 31 juillet 2005L’exposition réunissait environ 180 peinturesfrançaises des XVIIe et XVIIIe siècles conser-vées dans les musées d’Outre-Rhin, parmi lesquels il convient de citer,pour l’importanceet la qualité de leurs collections françaises, ceuxde Munich (Alte et Neue Pinakothek), deKarlsruhe (Staatliche Kunsthalle), de Dresde(Gemäldegalerie Alte Meister), de Potsdam(Staatliche Schlösser und Gärten), de Brême(Kunsthalle), de Hambourg (Kunsthalle) etbien sûr de Berlin (Gemäldegalerie).Les œuvres présentées étaient pour la plupartregroupées par genre (la peinture religieuseet mythologique ; les portraits ; la peinture depaysage ; la nature morte…), avec une sec-tion consacrée aux esquisses à l’huile et uneautre section composée uniquement detableaux de Nicolas Poussin et de ClaudeLorrain.

Exposition organisée par la Kunst-und Ausstel-lungshalle der Bundesrepublik Deutschland,Bonn,la Réunion des musées nationaux, Paris, les Baye-rische Staatsgemäldesammlungen, Munich et laFondation Haus der Kunst, Munich.A Paris, ellea reçu le soutien des AGF,Assurances Générales deFrance.Commissaire : Pierre Rosenberg, de l’Académiefrançaise, président honoraire du musée du Louvre.Scénographie :Vincen Cornu, architecte DPLG.

GALERIES NATIONALES DU GRAND PALAIS

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MélancolieGénie et folie en Occident10 octobre 2005 – 16 janvier 2006Aucune disposition d’âme n’a occupé si longtempsl’Occident que la mélancolie. Le sujet toucheau cœur des problèmes auxquels l’homme estaujourd’hui confronté : de l’histoire à la phi-losophie, de la médecine à la psychiatrie, de la religion à la théologie, de la littérature à l’art.L’iconographie de la mélancolie est très abon-dante : l’exposition se proposait d’introduire lepublic à cette richesse encore mal connue, enmontrant, avec plus de 250 œuvres, la perma-nence et les variations des représentations decette humeur sacrée.Elle démontrait commentde Dürer à Picasso, en passant par La Tour,Füssli, Goya, Delacroix, Rodin, Munch, DeChirico..., la mélancolie a façonné le génieeuropéen.

Exposition organisée par la Réunion des musées natio-naux et les Staatliche Museen zu Berlin, avec le soutien du musée Picasso, Paris.Commissaire : Jean Clair, conservateur général,directeur du musée Picasso, Paris.Scénographie : Hubert Le Gall.

Klimt, Schiele, Moser, KokoschkaVienne 19003 octobre 2005 – 23 janvier 2006Première grande exposition parisienne consa-crée aux quatre principaux peintres autrichiensde la Sécession viennoise :Gustav Klimt (1862-1918), Egon Schiele (1890-1918), KolomanMoser (1868-1918) et Oskar Kokoschka (1886-1980). L’exposition – articulée autour de troisgrands thèmes : le portrait, le paysage, l’allégo-rie - regroupait environ 120 peintures et unesoixantaine d’oeuvres graphiques.

Exposition organisée par la Réunion des musées natio-naux et le musée d’Orsay, grâce au soutien deLVMH/ Louis Vuitton Moët Hennessy.Commissaire : Serge Lemoine, Président du musée d’Orsay, assisté de Marie-Amélie Zu Salm-Salm,historienne d’art.Scénographie : Jean-François Bodin.

Hors cadre - photographies de Gérard Rondeau13 octobre 2005 – 9 janvier 2006Depuis quinze ans, à la demande de la direc-tion des musées de France et de la Réuniondes musées nationaux, Gérard Rondeau photographie des musées et des expositionstemporaires. L’exposition valorisait 150 pho-tographies, prises pour la plupart aux Galeriesnationales du Grand Palais.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux.Commissaire : Christian Caujolle, directeur del’Agence VU, Paris.

Fréquentation des Galeries nationales du Grand Palais

Expositions Entrées totalesBrésil indien... 145 040Poussin, Watteau, Chardin, David... 134 629Mélancolie 330 514Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka 592 037Total 1 202 220

Les fréquentations indiquées pour les expositions Mélancolie. Génie et folie en Occident ;Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka. Vienne 1900 tiennent compte du mois dejanvier 2006.En revanche, n’ont pas été prises en compte les fréquentations des expositions2004 se terminant en 2005.

MUSÉE DU LOUVRE

La France romaneAu temps des premiers Capétiens, 987-115210 mars - 6 juin 2005La richesse de l’art roman français a conduit lesorganisateurs à orienter le projet sur la premièrepériode de l’art roman (fin du Xe siècle – XIe

siècle), temps de mutation et d’expérimenta-tion, et sur la période qui s’étend jusqu’aumilieu du XIIe siècle qui voit l’éclosion des premières réalisations artistiques romanes.L’exposition regroupait environ 300 œuvres(sculptures, objets précieux, manuscrits, objetsde la vie quotidienne, sceaux, monnaies, …),principalement issues de collections publiquesfrançaises, européennes et américaines.

Exposition organisée par le musée du Louvre et laRéunion des musées nationaux, avec le concoursexceptionnel de la Bibliothèque nationale de France,grâce au mécénat exclusif du Crédit Agricole.Commissaires :Danielle Gaborit-Chopin, conserva-teur général au Département des Objets d’Art dumusée du Louvre,François Avril, conservateur géné-ral au Département des Manuscrits de la Bibliothè-que nationale de France,Michel Colardelle,directeurdu musée national des Arts et Traditions populaires,assisté de Nicole Meyer-Rodrigues, directrice del’Unité d’Archéologie de Saint-Denis, Colette DiMatteo, inspecteur général des Monuments histori-ques, Jean-René Gaborit, conservateur général chargédu Département des sculptures du musée du Louvre.Scénographie : Michel Antonpietri.

Girodet (1767-1824)22 septembre 2005 – 2 janvier 2006Cette rétrospective consacrée à l’œuvre d’Anne-Louis Girodet de Roussy-Trioson (1767- 1824)rassemblait environ 110 œuvres, regroupant leschefs-d’œuvre peints par Girodet et un largechoix de ses dessins.Girodet, le meilleur des élè-ves de David avec Ingres, fut aussi le plus rebelle,le plus dissident et le plus singulier.Le Sommeil

d’Endymion (1793),Les Funérailles d’Atala (1808),Le Paradis d’Ossian (1801),Une Scène de Déluge(1806) et Portrait de Chateaubriand (1809) sontdes œuvres qui dominent ce moment d’excel-lence qui va de la Révolution française à l’épo-que romantique.

Exposition organisée par la Réunion des musées natio-naux et le musée du Louvre avec l’Art Institute of Chi-cago, le Metropolitan Museum of Art,New-York, et lemusée des Beaux-Arts,Montréal.Commissaires:Sylvain Bellenger,Curator of paintingsau Cleveland Museum of Art, Sylvain Laveissière,conservateur en chef au department des peintures du muséedu Louvre,Gary Tinterow,Engelhard Curator of Euro-pean Paintings au Metropolitan Museum of Art.Scénographie : Service architecture et muséographiedu musée du Louvre.

MUSÉE D’ORSAY

Le néo-impressionismeDe Seurat à Paul Klee15mars - 10 juillet 2005Le musée d’Orsay et la RMN ont organiséen France la première manifestation dédiéeaux développements de ce mouvement enEurope, depuis ses origines jusqu’aux débutsdu XXe siècle. Cette exposition a présenté desœuvres majeures de Georges Seurat et de sesamis, aux côtés de tableaux de van Rysselber-ghe, van de Velde, Boccioni ou Amiet. Elle aaussi permis au public de découvrir les œuvresd’artistes moins connus - mais tout aussiessentiels, tels que de Finch, Toorop et Morren - qui illustrent la diffusion rapide dumouvement en Belgique, en Hollande, enAllemagne, en Suisse et en Italie.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux et le musée d’Orsay, Paris.Commissaire : Serge Lemoine, président du muséed’Orsay, assisté de Marina Feretti-Bocquillon.Scénographie :Agence Bodin et associés.

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L’art russe dans la seconde moitiédu XIXe siècle : en quête d’identité19 septembre – 8 janvier 2006Poursuivant une politique d’ouverture sur l’artétranger, le musée d’Orsay et la RMN ontproposé une manifestation pluridisciplinaire,complétée par la programmation d’une “Saison russe” à l’auditorium (films, concertset conférences). La collaboration de la GalerieTretiakov à Moscou et du musée russe de Saint-Petersbourg garantissait le prêt d’œuvres majeu-res qui ont été exposées pour la première foisà Paris. Si les avant-gardes russes du début duXXe siècle,mieux connues du public français,ont fait l’objet de nombreuses publications etexpositions, l’art russe de la deuxième moitiédu XIXe siècle est largement inédit en France.En rupture avec la fascination ou le rejet exer-cés par l’occidentalisation, la prise de consciencepar les Russes d’un art national vivant, com-plexe et autonome s’affirme en effet au coursde la deuxième moitié du XIXe siècle.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux et le musée d’Orsay, Paris. Exposition organisée grâce au mécénat de GDF–Gazprom.Commissaires :Edouard Papet et Marie-Pierre Salé,conservateurs au musée d’Orsay.Scénographie : Cécile Degos.

MUSÉE PICASSO

Bacon-PicassoLa vie des images2 mars - 30 mai 2005Consacrée aux rapports multiformes que FrancisBacon entretient avec l’oeuvre de Picasso,cetteexposition a rassemblé quelques-unes desœuvres clefs qui, depuis 1927, – date de sonengagement dans la peinture sous le choc de l’exposition Picasso à la galerie Paul Rosen-berg -, ont constitué l’un des axes fondateursde l’oeuvre de Bacon.

Exposition organisée par la Réunion des muséesnationaux et le musée Picasso, Paris.Commissaire : Anne Baldassari, conservateur au musée Picasso, Paris.Scénographie :Agence Bodin et Associés.

Picasso La passion du dessinXXe anniversaire du musée Picasso28 septembre – 9 janvier 2005A l’occasion de son XXe anniversaire, le muséePicasso a exposé un choix nombreux et trèslargement inédit d’environ 210 chefs-d’œuvrede l’immense production graphique de Picassotirés des quelque 2 500 pièces entrées pardation, donation et acquisitions au musée. Lemusée Picasso de Paris possède la plus richecollection au monde de dessins de Picasso.Cette richesse est peu connue puisqu’en rai-son de leur fragilité ces dessins sont très rarement exposés.

Exposition organisée par le musée Picasso et la Réunion des musées nationaux à Paris,et par le muséePicasso à Barcelone.Commissaire: Dominique Dupuis-Labbé, conser-vateur au musée Picasso, Paris.Scénographie : Didier Blin.

MUSÉE DES ARTS ASIATIQUES – GUIMET

Trésors d’art du VietnamLa sculpture du Champa (VIe – XVIe siècle)11 octobre 2005 – 9 janvier 2006Cette exposition se proposait de faire connaî-tre au grand public un aspect majeur du patri-moine artistique du Vietnam en réunissant lescollections d’art cham les plus riches au monde,celles des musées de Da Nang et de Ho ChiMinh Ville (Vietnam) et celles du musée desArts asiatiques – Guimet. Particulièrementméconnu, l’art du Champa est en fait l’une desexpressions majeures des arts anciens de l’Asiedu Sud-Est. Cette exposition s’inscrivait dansle cadre d’une coopération culturelle renfor-cée entre le Vietnam et la France, le musée de Da Nang et le musée des Arts asiatiques -Guimet,que des liens privilégiés unissent depuislongtemps.

Exposition organisée par la Réunion des muséesnationaux et le musée des Arts asiatiques – Guimet.Commissaire :Pierre Baptiste, conservateur au muséedes Arts asiatiques – Guimet.Scénographie : Renaud Piérard.

MUSÉE DU CHÂTEAU DE FONTAINEBLEAU

Théâtre de courLes spectacles à Fontainebleau au XVIIIe siècle19 octobre 2005 – 23 janvier 2006Le château de Fontainebleau fut au XVIIIe

siècle le lieu de création privilégié de nombreuxspectacles destinés à connaître un succès dura-ble. Le Devin de village de Jean-Jacques Rous-seau en 1752, mais aussi Zémir et Azor et Lacaravane du Caire de Grétry en 1771 et 1783furent donnés pour la première fois devant lacour à Fontainebleau.L’exposition se proposait

d’évoquer la création théâtrale au châteaudurant les règnes de Louis XV et de LouisXVI sous ses divers aspects (décors, répertoire,acteurs),et de retracer l’histoire de la salle amé-nagée dans l’aile de la Belle Cheminée en 1725et détruite par un incendie en 1856.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux et le musée du château de Fontainebleauavec le concours exceptionnel de la Bibliothèquenationale de France.Directeur du musée :Amaury Lefébure, conservateurgénéral.Commissaires : Vincent Droguet, conservateur aumusée national du château de Fontainebleau ;Marc-Henri Jordan, historien de l’art, auteur d’une thèsesur Pierre-Adrien Pâris, décorateur de théâtre.Scénographie : Société EPC,Yves Kneusé.

MUSÉE DES CHÂTEAUX DE MALMAISON ET DE BOIS-PRÉAU

Jean-Baptiste IsabeyPortraitiste de l’Europe19 Octobre 2005 – 9 janvier 2006Réputé comme miniaturiste de la cour deNapoléon, Jean-Baptiste Isabey (1767-1855)fut un artiste exceptionnellement doué dontles multiples talents n’avaient pas encore faitl’objet d’une grande exposition. Peintre surivoire ou sur vélin, Isabey exécuta égalementde grands portraits à l’huile et au pastel quel’exposition s’est proposé de confronter auxminiatures des collections publiques et pri-vées. Présentée à La Malmaison, où le jeuneIsabey fut le professeur de dessin des Beau-harnais, l’exposition a ouvert ensuite ses por-tes à Nancy.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux et le musée du château de Malmaisonet de Bois-Préau.Commissaire : François Pupil, historien de l’art,professeur à l’Université de Nancy II, assisté

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d’Alain Pougetoux, conservateur au musée nationaldu château de Malmaison et de Bois-Préau.Commissaire associé:Bodo Hofstetter,historien de l’art.Scénographie : L’Atelier 55, Philippe Renaud.

MUSÉE DE LA PORCELAINE ADRIEN-DUBOUCHÉ, LIMOGES

Félix Bracquemond et les arts décoratifs Du japonisme à l’Art nouveau6 avril - 4 juillet 2005Ample rétrospective de l’œuvre d’un peintreet graveur de renom, très lié à Manet et auxImpressionnistes,mais aussi à Rodin et Chéret.Premier découvreur de l’exemple japonais,Bracquemond (1833-1914) développe unethéorie du « décor total » qui en fait l’un des pionniers de l’Art nouveau international.L’exposition comportait environ 200 pièces,dontde nombreux dessins, et beaucoup d’inédits.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux,Paris, le musée national de la PorcelaineAdrien-Dubouché à Limoges, le Deutsches PorzellanMuseum, Selb-Plössberg, Allemagne, et le muséedépartemental de l’Oise, Beauvais.Commissaires : Chantal Meslin-Perrier, directricedu musée national de Porcelaine Adrien-Dubouché,Limoges. Jean-Paul Bouillon,professeur d’histoire del’art à l’université Blaise Pascal,Clermont-Ferrand,Membre de l’Institut Universitaire de France, spé-cialiste de l’œuvre de Bracquemond.Scénographie : Jean Boggio.

MUSÉE DU CHATEAU DE PAU

Eugène Devéria (1805-1865)La peinture et l’histoire2 décembre 2005 – 6 mars 2006Artiste volontiers associé au souvenir d’unromantisme « bien tempéré », Eugène Devéria(1805-1865), frère d’Achille,connaît son heurede gloire avec la Naissance d’Henri IV (1827),

qui le place d’emblée parmi les références dela peinture d’histoire au XIXe siècle.A traversDevéria, l’exposition tentait de percer la mélan-colie du XIXe siècle et de redécouvrir le gesteromantique, quand la peinture d’histoire seteinte du folklore d’un régionalisme naissant.Parallèlement, une autre exposition consacréeà Devéria portraitiste et paysagiste se tenait aumusée des Beaux-Arts de Pau. Un cataloguecommun a été publié à cette occasion.

Exposition organisée par la Réunion des musées nationaux et le musée du château de Pau, avec leconcours de Total.Commissaire :Paul Mironneau, conservateur en chefdu patrimoine.

MUSÉE MESSAGE BIBLIQUE MARC CHAGALL, NICE

SaltimbanquesLes cirques de Chagall2 juillet – 3 octobre 2005Marc Chagall a représenté, tout au long de sonœuvre, les gens du cirque, acrobates, danseurs,clowns ou musiciens. L’exposition était un parcours à travers les œuvres « françaises » del’artiste qui témoignent de la constance de sapassion pour le cirque. Œuvres réalisées à partir de son installation à Paris, après 1924,jusqu’à sa mort à Saint-Paul-de-Vence en 1985.

Cette exposition a été organisée par la Réunion desmusées nationaux et le musée national MessageBiblique Marc Chagall, Nice.Commissaire:Jean-Michel Foray,directeur des muséesnationaux Message Biblique Marc Chagall, Nice,Fernand Léger, Biot, et Picasso « La Guerre et laPaix »,Vallauris.Scénographie : Patrick Gérin, avec le concours deFrançoise Borello.

2005 s’est placée sous le signe de la consolida-tion.En effet, l’année a confirmé l’organisationdu département «Acquisitions »,mise en placeen 2004 pour répondre à la réforme de la pro-cédure d’acquisition des musées nationaux.Elle a aussi été le témoin du succès grandissantdu dispositif fiscal ouvrant une réduction d’impôts aux entreprises, dans le cadre de l’acquisition de trésors nationaux ou d’œuvresd’intérêt patrimonial majeur.

DES SOURCES DE FINANCEMENT DIVERSIFIÉES

Le département « Acquisitions » de la RMN apoursuivi son travail de gestion des différentesacquisitions, pour l’ensemble des directionspatrimoniales et établissements publics rele-vant du ministère de la Culture et de la Com-munication. Un travail qui s’appuie sur celuides cinq commissions (voir page 33) pour lesmusées services à compétence nationale (SCN).Avec 19 séances de travail en 2005, elles se

sont prononcées sur les projets d’acquisitions,à titre onéreux ou gracieux, et leur intérêtpour le patrimoine national du point de vuede l’histoire, de l’art ou de l’archéologie. Leurmission porte sur les œuvres dont les montantsd’acquisitions s’inscrivent dans le cadre desseuils fixés par arrêté du ministre chargé de laculture.Au-delà de ces seuils, le Conseil artis-tique des musées nationaux est consulté,à l’oc-casion de ses réunions mensuelles.Par ailleurs,il est seul compétent pour la mise en œuvre dudroit de préemption, quelle que soit la valeurdes œuvres concernées. En 2005 et pour l’en-semble des musées de France, ce droit a étéexercé sur 241 lots (dont 42 pour les musées

AcquisitionsEnrichir le patrimoine culturel national

Depuis 1895 les missions de la RMN se sont considérablement élargies. L’acquisitiond’œuvres d’art, à l’origine de la création de l’établissement, reste une mission essen-tielle. En 2005, la RMN a contribué à l’enrichissement du patrimoine national de nom-breux trésors culturels d’une valeur de 23 millions euros. Pour la seconde annéeconsécutive, le mécénat d’entreprise s’impose comme la principale source de finance-ment des acquisitions.

Montant des acquisitions gérées par la RMN en 2005 (en milliers d’euros)

Subvention de l’Etat 2,39Fonds du patrimoine 0,22Mécénat fiscal 19,75Dons, legs et autres mécénats 0,65Total 23,01

Les subventions d’acquisition accordées au titre du Fonds du patrimoine (en millions d’euros)

Musées nationaux (SCN et établissements publics) 1,21Musées en région (collections n’appartenant pas à l’Etat) 2,42Directions patrimoniales autres que la DMF 0,72Autres institutions 0,50Total 4,85

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - acquisitions

nationaux SCN),pour les œuvres « exception-nelles ayant un intérêt patrimonial certain »,représentant 5,75 millions d’euros (dont envi-ron 1 million d’euros pour les musées natio-naux SCN).Un travail qui concerne aussi l’instruction desdemandes de subvention présentées au titre duFonds du patrimoine. 4,85 millions d’eurosont ainsi été accordé, en 2005, dont 0,22 mil-lions d’euros pour les musées nationaux SCNEnfin, un travail marqué par des acquisitionsexceptionnelles, parmi lesquelles les 4 trésorsnationaux suivants, pour un montant de2,7 millions d’euros :• David, album de dessins dans lequel l’artiste

a puisé son inspiration tout au long de sa vieet qui constitue, de ce fait, une source d’in-formations capitale pour la compréhensionde l’ensemble de son œuvre ;

• Via Vitae, pièce d’orfèvrerie de Chaumet,témoigne de la virtuosité des orfèvres et lapi-daires parisiens ;

• Coffre de voyage de Marie-Antoinette attri-bué à Jacques-Henri Riesener qui s’avèrecaractéristique du style de cet ébéniste,notam-ment par sa grande qualité d’exécution, le raf-finement de ses bronzes et son double fondsecret ;

• Antoine Coysevox, buste du cardinal de Poli-gnac, buste monumental en marbre blancexécuté à la fin de sa carrière sous la Régencequi constitue par son rendu du mouvementet ses effets de matière, une des œuvres lesplus remarquables de cet artiste.

19,67 M€ POUR LE MÉCÉNAT D’ENTREPRISE

Le dispositif fiscal aidant, l’intérêt des grandesentreprises pour le financement de trésorsnationaux et œuvres d’intérêt patrimonialmajeur s’est largement confirmé.La mesure fis-cale autorise une réduction d’impôts à hauteurde 90 % du montant versé pour acquérir touteou partie d’une œuvre (article 238 bis OA ducode général des impôts), dans la limite de50 % du montant de l’impôt dû.Globalementle mécénat d’entreprise en 2005 s’est élevé à19,75 millions d’euros. Grâce à lui, l’État a puacquérir :• avec le Groupe AXA, le tableau de Jean-

Auguste-Dominique Ingres (Montauban,1780 - Paris,1867),Portrait de Ferdinand-Phi-lippe de Bourbon-Orléans, duc d’Orléans, huilesur toile,1842,(H.:1,58 m;L.:1,22 m),classémonument historique ;

• avec la société Lagardère, une collection derevues et périodiques émanant des avant-gardes artistiques des XIXe et XXe siècles pouraffectation à la bibliothèque Kandinsky duCentre Pompidou, musée national d’artmoderne – Centre de création industrielle ;

• Claude Poirer, la Nymphe, avec les AGF;• Lorenzo Spirito, Le Livre des passe-temps,

avec le Club Français du Livre ;• Prud’hon, panneaux peints pour l’hôtel de

Lannoy, avec Eiffage.

Trésors nationaux ou œuvres d’intérêt patrimonial majeur Prix Entreprises mécènes(en euros) art. 238 bis OA du CGI

Claude Poirer, Nymphe (Louvre) 1 250 000 AGFLorenzo Spirito, Le Livre des passe temps (BNF) 125 000 Le Club Français du LivrePrud’hon, panneaux peints pour l’hôtel de Lannoy (Louvre) 3 500 000 EiffageCollection de revues et périodiques des avant-gardes artistiques des XIXe et XXe siècles (Centre Pompidou) 3 800 000 LagardèreIngres, Portrait du duc d’Orléans (Louvre) 11 000 000 AXATOTAL 19 675 000

LE FINANCEMENT POUR LES MUSÉES SCN

Les musées services à compétence nationale(SCN) ont disposé en 2005 d’une subventioncommune, de près de 2,40 millions d’euros,versée par l’État à la Réunion des musées nationaux.A cette subvention se sont ajoutéesd’autres sources traditionnelles de finance-ment : le Fonds du patrimoine, les dons et legs affectés et les crédits mécénat des musées.Autotal, l’année 2005 a permis de contribuer àl’enrichissement des collections de ces muséesà hauteur de 3,26 millions d’euros.• 152 opérations d’acquisition (hors acquisi-

tions dans le cadre des campagnes du muséedes civilisations de l’Europe et de la Médi-terranée) ont été réalisées dont 105 à titreonéreux, soit 69 %.

• 47 opérations l’ont été à titre gracieux parvoie de dons, donations ou legs.

• Environ 180 acquisitions ont été effectuéesdans le cadre des campagnes du musée desCivilisations de l’Europe et de la Méditer-ranée, dont une centaine de dons.

LES ACQUISITIONS À TITRE ONÉREUX

Parmi les plus importantes œuvres acquises parles musées nationauxSCN,au cours de l’année2005, il convient de citer :• pour le musée du Moyen-Age - Thermes et

Hôtel de Cluny,une sculpture en bois poly-chrome, Christ des rameaux, Souabe (Alle-magne), vers 1480 ;

• pour le musée de Céramique à Sèvres, unepaire de vases, Manufacture de Sèvres, por-celaine tendre à fond bleu nouveau, socles enbronze doré,vers 1770;pour ce même musée,un plat en faïence de Nevers,Vénus et Ado-nis, décor polychrome de grand feu, vers1680 ;

• pour le musée des châteaux de Malmaisonet Bois-Préau,deux assiettes provenant du ser-vice de JoséphineVue de Paris et Enfants avecun chien d’après Prud’hon, vers 1811 ;

• pour le musée du château de Fontainebleau,un tableau de l’Atelier de Anne-Louis Giro-det, Portrait de Napoléon en costume impérial,huile sur toile, vers 1812, (261 x 184 cm),préempté en vente publique ;pour ce mêmemusée,une série de quatre tableaux par Jean-Baptiste-Marie Pierre,Les quatre saisons,huilesur toile, 1749 :

• pour le musée des Civilisations de l’Europeet de la Méditerranée,un tableau par Eugène-Alexis Girardet (1853-1907), Procession nup-tiale dans le sud algérien (129 x 184 cm),préempté en vente publique ;

• pour le musée Picasso, un dessin au crayonpar Pablo Picasso, Odalisque, représentantGeneviève Laporte,1951,préempté en ventepublique ; pour ce même musée, un décou-page par Pablo Picasso dans un tirage pho-tographique original d’André Villers, étudepréparatoire à l’ouvrage de Jacques Prévert,Diurnes, 1954-1961.

La RMN assure, pour l’ensembledes musées nationaux,

le suivi de la procédure desdations en paiement des droits

de succession.

Les subventions d’acquisition accordées auxmusées nationaux SCN (en milliers d’euros)

Subvention de l’Etat 2,39Fonds du patrimoine 0,22Mécénat, dons et legs 0,65Total 3,26

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - acquisitions

LES ACQUISITIONS À TITRE GRÂCIEUX

Parmi les œuvres acquises par les musées nationaux SNC, au cours de l’année :• pour le musée Picasso, la donation d’une

peinture par Pablo Picasso, Femme nue detrois-quarts dos, fin 1906-début 1907. Elleconstitue l’une des esquisses préparatoires àl’importante toile des Demoiselles d’Avignonet s’est imposée comme une pièce centralede l’exposition Autour des Demoiselles d’Avi-gnon, qui s’est tenue du 27 septembre 2005au 9 janvier 2006 au musée Picasso ;

• pour le musée des Civilisations de l’Europeet de la Méditerranée (Mucem), la donationd’une très belle collection de bijoux popu-laires, des XVIIIeet XIXe siècles, en or, argent,émaillés, en cheveux… représentative desdifférentes régions de France,rurales et urbai-nes, mais aussi de pays frontaliers ;

• pour le musée du château de Fontainebleauet les musée des châteaux de Malmaison etBois-Préau (de même que les établissementspublics du musée du Louvre et du musée etdu domaine national de Versailles) d’un dontrès important constitué principalement depièces d’orfèvrerie et de mobilier d’époqueEmpire.

Recherche et collecte

Depuis 2001, le musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée mène des campagnes de recherches collectes et s’ouvre sur une aire plus vaste en vue de sa trans-formation de musée des Arts et Traditions populaires en musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée. Ces campagnes, qui associent enquêtes ethnographiqueset acquisitions, bénéficient depuis 2002 d’une subvention annuelle de l’ordre de 0,3 million d’euros sur le Fonds du patrimoine, versée à la RMN.Ces campagnes, dont la RMN assure la gestion, étaient au nombre de sept en 2005 :Histoire et mémoire du Sida - Les chemins des musiques amplifiées, le temps des pionniers - Faire la crèche - Graff-musiques/danses – Tourisme - Mariages en Europeet en Méditerranée - Cornemuses d’Europe et de Méditerranée.

CINQ COMMISSIONS POUR LES MUSÉES SCN

• Commission pour les muséesdu Moyen-Age – Thermes et Hôtel de Cluny, de laRenaissance – châteaud’Ecouen, de Céramique(Sèvres) et de la Porcelaine - Adrien-Dubouché (Limoges)

• Commission pour les muséesdu château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la Maison Bonaparte (Ajaccio), de l’Ile d’Aix, du château de Pau, Clemenceau et de Lattre de Tassigny(Mouilleron-en-Pareds) et Port-Royal des Champs (Magny-les-Hameaux)

• Commission pour les muséesPicasso, de l’Orangerie desTuileries, du Message bibliqueMarc Chagall (Nice), FernandLéger (Biot) et franco-américaindu château de Blérancourt

• Commission pour les muséesd’Archéologie nationale (Saint-Germain-en-Laye) et de Préhistoire (Les Eyzies-de-Tayac)

• Commission pour le Mucem(musée des Civilisations del’Europe et de la Méditerranée).Ouverture prévue à Marseille en 2010.

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Pour mieux comprendre la diversité des éditionsde la RMN, il faut savoir que l’institution estdotée d’une direction des éditions qui regroupeplusieurs départements producteurs.Le dépar-tement Livre, Image, Jeunesse est en charge dela publication des livres (catalogues d’exposition,ouvrages scientifiques, albums, beaux livres,ouvrages pour la jeunesse…).Il édite égalementdes cartes postales,de la papeterie et dispose d’unservice de fabrication. Le département multi-média et audiovisuel crée des sites pour lesmusées et produit aussi des supports électroni-ques (DVD et CD rom).De même, il réalise encollaboration avec le département du livre desmises en ligne de travaux scientifiques et animele site « l’Histoire par l’image ».Le départementcoproduit et co édite aussi des films, le plus sou-vent en partenariat avec les télévisions.L’atelierde moulages et l’atelier de chalcographie, ainsique le département des produits d’art,concen-trent leur activité sur la production de produitshaut de gammes (moulages, gravures, images,bijoux, textiles, cadeaux…) inspirés des collec-tions des musées et réalisés en collaborationavec des créateurs.

LE DÉPARTEMENT DU LIVRE

En 2005,le département du Livre de la Réuniondes musées nationaux a publié 121 nouveautéstoutes éditions confondues. La plupart sontéditées sous sa marque seule, d’autres sontcoéditées avec les institutions culturelles par-tenaires de la RMN ou des maisons d’éditionsprivées, en France et à l’International.

73 titres ont été publiés sous la marque RMN:• 20 catalogues d’exposition en français, et

2 en anglais• 15 Petits journaux des grandes expositions

en français, et 2 en anglais• 7 albums et beaux livres en français, 2 en

anglais, 1 en japonais• 1 guide de musée en japonais• 11 ouvrages destinés à la jeunesse• 9 numéros de revues scientifiques• 2 catalogues raisonnés• 1 étude monographique scientifique,48 titres

ont été co-édités• 12 catalogues d’exposition en français, 3 en

anglais, 3 en allemand, 1 en roumain,1 enpolonais

• 4 guides de musée en français, 3 en anglais,3 en espagnol,1 en japonais,1 en italien,1 enchinois

• 4 ouvrages destinés à la jeunesse en français,2 en anglais

• 4 albums, beaux livres, essai et fac-simile• 5 ouvrages scientifiques

Édition

Du livre aux produits et métiers d’art : une offre éditorialeriche qui s’étend aujourd’hui à l’audiovisuel et au multimédia.

Cette activité s’appuie sur une connaissance artistique et un savoir-faire éditorial reconnus. Des compétences et une expérience qui font de la RMN l’un des meilleursexperts de l’édition d’art.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - édition

81 titres ont été mis en vente par l’intermé-diaire d’Interforum, le diffuseur de la RMN.Les meilleures ventes ont été les catalogues del’exposition Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900 (50 000 exemplaires) et celui de Mélancolie. Génie et folie en Occident(30 000 exemplaires) ainsi que le Guide du Louvre en anglais (environ 40 000 exemplaires).Klimt, Schiele, Kokoschka, Moser. Vienne 1900a fait l’objet de coéditions internationales enanglais et en allemand et Mélancolie en allemand.Le succès des ouvrages jeunesses à l’interna-tional mérite, lui aussi, d’être souligné.

LE DÉPARTEMENT MULTIMÉDIA ET AUDIOVISUEL

L’activité multimédia

Après la décision de recentrer la productionautour d’une ligne éditoriale plus ciblée, laproduction a été relancée en 2005 autour dedeux grands axes : la jeunesse et les produitsgrands publics.Le premier axe s’est traduit par des titres d’unegrande richesse éditoriale :• le Cédérom « Artus et le grimoire secret »

lancé fin octobre 2004 a poursuivi sa routeavec 6 000 exemplaires vendus depuis sa sortie, dont 2 800 pour l’année 2005 ;

• le lancement de la collection « Les histoiresde l’art ».

Le deuxième axe s’est exprimé au travers deproduits très créatifs avec une collection des « Fac-similés numériques » :• « Vie et miracles de saint Maur » (3e titre de

la collection), 700 exemplaires vendus ;• « Les carnets de Picasso » (4e titre de la

collection), 3 000 exemplaires vendus.

L’activité multimédia a aussi vu le lancementde deux publications scientifiques :• la collection Céramique Grandidier du musée

des Arts asiatiques-Guimet,• décors extérieurs sculptés du musée et

domaine national de Versailles.

L’activité audiovisuelle

Tout comme l’activité multimédia, l’activitéaudiovisuelle a, elle aussi, été relancée avec unobjectif de dépenses contrôlées et cibléespour permettre le retour à l’équilibre. En2005, l’activité audiovisuelle a vu l’arrivée detitres, le plus souvent coédités et, dans unemoindre mesure, coproduits. La ligne édito-riale s’est construite autour de produits grandspublics :• le DVD « Louvre la visite » reformaté en

huit langues qui remplace les deux titres déjàédités pour n’en faire qu’un. Sur l’ensemblede cette édition, 11 500 exemplaires vendusà la fin de l’année ;

• le 4e titre de la collection « Architecture »,500 exemplaires vendus ;

• le DVD « Mythes et mystères de la Joconde »,800 exemplaires vendus ;

• le DVD « Vienne 1900 », 10 000 exemplairesvendus.

LE DÉPARTEMENT DES PRODUITS D’ART

Ce département a recentré son activité sur desproduits plus haut de gamme en travaillant surles collections de fonds, pour améliorer etrequalifier l’offre.

L’année 2005 a vu le lancement d’uneligne de bijoux « signés » Hervé Van DerStraeten.En exclusivité pour la RMN,ses créations ont trouvé leur sourced’inspiration dans les chaînes d’anneauxdatant de l’Âge du Bronze moyen etconservés au musée d’Archéologienationale de Saint-Germain-en-Laye.Un lancement presse au moment de lafête des mères a rencontré un échomédiatique important.

Les bijoux : un axe de travail prioritaire

L’assortiment a été considérablement réduit pourune meilleure lisibilité de la collection et une ges-tion plus saine des stocks.En deux ans, la collec-tion Bijoux est passée de 1 000 à 400 références,ouvrant la voie au développement des nouveau-tés. Ainsi,le premier semestre de l’année a été mar-qué par la constitution de « lignes produits » pourcompléter les gammes des meilleures ventes.Sur la deuxième moitié de l’année,de nouvel-les lignes ont été conçues à partir de bijoux enor conservés au département des Antiquitésorientales du musée du Louvre, et en particu-lier de l’époque sumérienne :• une ligne de bijoux fantaisie de qualité,

inspirée d’une parure de feuilles de peuplier ;• des bijoux en or,dont les ventes se dévelop-

pent de manière significative sur les pointsde vente du musée du Louvre, et en parti-culier une bague en fil d’or tressé reprenantles techniques de fabrication ancestrales.

Participer aux expositions temporaires

Le département des produits d’art s’est associéaux expositions temporaires de l’automne. Aumusée du Louvre,il a participé à l’exposition desbijoux de la Collection Campana: trois bijoux,venant compléter sa collection de fonds. Demême à l’occasion de l’exposition Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900 aux Galeries natio-nales du Grand Palais, le département des pro-duits d’art a présenté une étole dessinée parMarion Lévy, reprenant les motifs les plus évo-cateurs de Gustav Klimt (plus de 1 000 piècesvendues), ainsi que deux bijoux en argent ettrois objets en étain réalisés d’après un motiftextile de Koloman Moser.

Les ateliers d’art de la RMN : la Chalcographie et l’atelier de moulage

En 2005, le programme de la Chalcographies’est développé autour de Paris 1730, d’aprèsle plan de Turgot, une exposition coproduite

avec les Archives nationales, en collaborationavec le musée du Louvre. Présentée du 11octobre 2005 au 30 janvier 2006 à l’hôtel deSoubise, elle mettait en scène le célèbre plande Paris dit « Plan de Turgot », pièce maîtressede la collection.Le Paris des Lumières, d’aprèsle plan de Turgot,édition en fac-similé du plan,ainsi que le coffret « prestige » (vingt planchesdu plan rééditées sur les cuivres originaux) ontconnu un beau succès éditorial.Les collections de la Chalcographie se sontégalement enrichies d’œuvres contemporai-nes commandées à José-Maria Sicilia, CaroleBenzaken et Miquel Barcelo par le musée duLouvre avec la participation de la RMN.L’année 2005 a vu s’accentuer la politique degrands travaux de l’atelier de Moulages de laRMN (chantier de prises d’empreintes surmesure). Parmi eux, citons : les moules de« Diane et ses trois compagnes » du musée duLouvre, réalisés pour un client privé anglais ;le moulage de la « nymphe » du château deCourances, trésor national récemment acquispar le musée du Louvre,dont la copie a été ainsien place au château.

LE SERVICE IMAGES

Le service Images édite une large gamme deproduits de carterie et papeterie pour 27 muséesnationaux, les EPA (musée du Louvre, muséed’Orsay,musée et domaine national de Versail-les et musée des Arts asiatiques - Guimet) ainsique pour une trentaine de musées territoriaux.En 2005, plus de 25 expositions ont fait l’ob-jet de productions spécifiques. Les produitsconçus pour les deux dernières expositions del’année aux Galeries nationales du Grand Palaisont connu un succès remarquable avec parexemple la vente de plus de 400 000 cartes etmarque-pages pour l’exposition Klimt,Schiele,Moser, Kokoschka.Vienne 1900.

Le service Images a porté l’accent de son déve-loppement sur la papeterie avec notamment lacréation des agendas (six titres), d’une nouvellecollection de pochettes de cartes doubles carrées(8 titres) et de nouveaux titres de petits calepins.

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Liste des publications du département du Livre

Les catalogues d’expositions dans les musées nationaux

Compiègne, musée du château* Girodet à CompiègneJacques Kuhnmunch. 15 €, 48 p

Fontainebleau, musée du château* Théâtre de cour.Les spectacles à Fontainebleau auXVIIIe siècleOuvrage collectif. 45 €, 200 p

Limoges, musée de la porcelaineAdrien-Dubouché* Félix Bracquemond et les arts décoratifsOuvrage collectif. 39 €, 230 p

Nice, musée Message Biblique Marc Chagall* Saltimbanques. Les cirques de ChagallJean-Michel Foray. 25 €, 96 p* Adam AdachOuvrage collectif sous la direction de Jean-Michel Foray. 19 €, 120 p

Paris, Galeries nationales du Grand Palais* Brésil indien. Les arts des Amérindiens du BrésilOuvrage collectif. 49 €, 384 p

* Poussin, Watteau, Chardin, David... Peinturesfrançaises dans les collections allemandes (XVIIe-XVIIIe siècles)Ouvrage collectif. 59 €, 496 p* Vienne 1900 Klimt, Schiele, Moser, KokoschkaOuvrage collectif. 45 €, 369 p [édition fran-çaise,anglaise (broché et relié),allemande (bro-ché et relié)]* Hors cadre. Gérard RondeauOuvrage collectif. 39 €, 192 p* Mélancolie. Génie et folie en Occident(Coédition Gallimard) (Édition française etallemande) Ouvrage collectif. 59 €, 504 p

Paris, musée des Arts asiatiques - Guimet* Poésie de l’encre, la tradition lettrée en Corée(Coédition RMN, musée national des Artsasiatiques-Guimet) Ouvrage collectif. Editionfrançaise (48 €) et anglaise (50 €), 280 p* Missions archéologiques françaises en Chine.Photographies et itinéraires 1907-1923(Coédition avec Les Indes savantes et le muséeGuimet). Ouvrage collectif. 75 €, 374p* Missions archéologiques françaises au Vietnam(Coédition avec Les Indes savantes et le muséeGuimet). Ouvrage collectif. 75 €, 271 p* Trésors d’art du Vietnam.La sculpture du ChampaVe-XVe siècles(Coédition RMN,musée national des Arts asia-tiques-Guimet) Ouvrage collectif. 49 €, 374 p

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Paris, musée du Louvre* De la Renaissance à l’Age baroque. Une collec-tion de dessins italiens pour les musées de FranceOuvrage collectif. 30 €, 176 p

Paris, musée d’Orsay* Le néo-impressionnisme de Seurat à Paul KleeOuvrage collectif. 54 €, 432 p* Daumier.Les Célébrités du Juste milieu 1832-1835Ouvrage collectif. 25 €, 128 p* L’Art russe dans la seconde moitié du XIXe siècle : en quête d’identitéOuvrage collectif. 54 €, 464 p

Paris, musée Picasso* Bacon/Picasso. La vie des images(Coédition Flammarion-RMN) Anne BaldassariEdition brochée : 39 € ; édition reliée : 50 €,336 pEditions anglaise et allemande.* Bacon/Picasso.Archives iconographiques(Coédition Flammarion-RMN) Anne Baldassari.12,95 €, 64 p* Picasso. La Passion du dessinOuvrage collectif. 39 €. Editions catalane etespagnole 304 p

Pau, musée du château* Jean de la Fontaine toiles impriméesOuvrage collectif. 7 €, 32 p* Eugène Devéria (1805-1865)Ouvrage collectif. 30 €, 152 pRueil-Malmaison, musée national des châ-teaux de Malmaison et de Bois-Préau* Jean-Baptiste Isabey portraitiste de l’Europe(1767-1855)Ouvrage collectif. 35 €, 175 p

Sèvres, musée de Céramique* 50 ans de céramique française 1950-2000Ouvrage collectif. 35 €, 192 p* De l’immense au minuscule. La virtuosité en céramiqueOuvrage collectif. 35 €, 152 p

* Le service Razoumovski. Un cabinet de curiositéssur porcelaineSelma Schwartz et Antoine d’Albis. 15 €, 96 p(édition française et anglaise)

Versailles, musée et domaine national de Versailles* Napoléon et VersaillesJérémie Benoît. 25 €, 144 pLes catalogues d’expositions dans d’autresmusées (inter)Bordeaux, musée des Beaux-Arts* Le groupe de RigaOuvrage collectif. 30 €

Bucarest* Ombres et lumières(édition roumaine) Ouvrage collectif. 240 p

Lille, Palais des Beaux-Arts* Le Maître au Feuillage brodé.Primitifs flamands.Secrets d’atelierOuvrage collectif. 25 €, 128 p

Montreuil, musée de l’Histoire vivante* Napoléon....Aigle ou OgreOuvrage collectif. 35 €, 176 p

Paris, Cité de la musique, musée de la musique* Musique populaire brésilienne(Coédition Cité de la musique) Ouvrage col-lectif sous la direction de Dominique Dreyfus.32 €, 208 p* John Lennon. Unfinished MusicOuvrage collectif. 30 €, 240 p

Péronne, Historial de la Grande Guerre* Apollinaire au feuOuvrage collectif. 20 €, 80 p

Varsovie* Ombres et lumières(édition polonaise) Ouvrage collectif. 240 p

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Le petit journal des grandesexpositions

Dijon, musée Magnin* Péquignot et Girodet. Une amitié artistiqueAnne Lafon et Rémi Cariel. 3,50 €

Magny-Les-Hameaux, musée de Port-Royal des Champs* Faces à faces. Visages du Christ dans l’art français au XVIIe siècleVéronique Alemany,Maximilien Durand.3,50€

Paris, Galeries nationales du Grand Palais* Brésil Indien. Les arts des Amérindiens du BrésilHélène Prigent, assistée d’Alice Le Gall à partir des textes du catalogue. 3 €

* Peintures françaises dans les collections allemandesXVIIe-XVIIIe sièclesHélène Prigent à partir des textes du catalogue.3 €

* Mélancolie. Génie et folie en OccidentHélène Prigent. 3,50 €

* Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900Hélène Prigent à partir des textes du catalogue.3,50 €

Paris, musée des Arts asiatiques - Guimet* Trésors d’art du Vietnam. La sculpture du Champa Ve-XVe sièclesPierre Baptiste et Thierry Zéphir. 3,50 €

Paris, musée du Louvre* La France romane au temps des premiers Capé-tiens 987-1152Marie-Cécile Bardoz. 3 €

* Girodet (1767-1824)Sylvain Bellenger. 3,50 €

Paris, musée d’Orsay* Le néo-impressionnisme de Seurat à Paul Klee(Édition française et anglaise) Dominique Lobstein. 3 €

* L’Art russe dans la seconde moitié du XIXe siècle:en quête d’identitéÉdouard Papet et Marie-Pierre Salé. 3,50 €

Paris, musée Picasso* Bacon/Picasso. La vie des images(Édition française et anglaise) Anne Baldassari.3 €

* Picasso. La Passion du dessinDominique Dupuis-Labbé et Patrice Triboux.3,50 €

* 20 ans du musée Picasso3,50 €

Saint-Germain-en-Laye, musée d’Archéologie nationale* Chefs d’œuvre préhistoriques du Périgord.Vingtcinq millénaires d’art mobilierCatherine Schwab. 3,50 €

Les albums, les beaux livres

* Le Paris des Lumières d’après le plan de Turgot(1734-1739)Alfred Fierro, Jean-Yves Sarrazin. 39 €, 144 p* Le plan de Paris de Louis Bretez, dit Plan de TurgotÉdition en fac-similé du plan Turgot par LaureBeaumont-Maillet et Jean-Yves Sarrazin 98 €, 144 p

Écouen, musée de la Renaissance* Iznik.L’aventure d’une collection.Les céramiquesottomanes du musée national de la RenaissanceFrédéric Hitzel et Mireille Jacotin. 54 €,336 p

Paris, Galeries nationales du Grand-Palais* Vienne 1900 Klimt, Schiele, Moser, KokoschkaMarie-Amélie zu Salm-Salm. 7 €, 48 p

Paris, musée des Arts et Traditions populaires* Trésors du quotidien. Du musée des Arts et Traditions populaires au musée des civilisations de l’Europe et de la MéditerranéeDenis-Michel Boëll. 25 €, 152 p

Paris, musée du Moyen-Age – Thermes et Hôtel de Cluny* À mon seul désir(Coédition Argol) Yannick Haenel.18 €, 136 p

Albums et guides pour les musées nationaux

Paris, musée Gustave-Moreau* Album Le musée Gustave MoreauMarie-Cécile Forest.Édition française,anglaiseet japonaise. 19,50 €, 128 p

Paris, musée de l’Armée* Hôtel national des Invalides(Coédition RMN-Gulf Stream) (édition fran-çaise, anglaise et espagnole)François Lagrange. 9,50 €, 64 p

Paris, musée du Louvre* Nouveau guide du musée du LouvreOuvrage collectif. Édition française, anglaise,espagnole, italienne, chinoise, japonaise. 17 €,480 p

Paris, musée du Moyen-Âge – Thermes et Hôtel de Cluny

* Thermes et hôtel de Cluny(Coédition RMN-Gulf Stream) (édition fran-çaise, anglaise et espagnole)Julia Fritsch et Florence Saragoza.9,50 €, 64 p

Paris, musée d’Orsay* Nouveau guide des collections d’OrsayCaroline Mathieu.Édition japonaise. 14,50 €,280 p

Albums et guides dans d’autres musées

Caen, musée mémorial* Musée mémorial de Caen (achat MMF-Paribas)Éditions française et anglaise. 23 €, 120 p

Dijon, musée des Beaux-Arts* Album du musée des Beaux-ArtsEmmanuel Starcky. Édition anglaise. 19,50 €,128 p

Les publications scientifiques pour les musées nationaux

Écouen, musée de la Renaissance* Les Cassoni peints du musée national de laRenaissance(Collection Les cahiers du musée national dela Renaissance n° 4)

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Alain Erlande-Brandenburg,Karinne Simonneauet Christine Benoît. 18 €, 96 p* L’Église en broderie. Ornements liturgiques(Collection les cahiers du musée national dela Renaissance n° 5)Maria-Anne Privat-Savigny. 18 €, 104 p

Versailles, musée et domainenational de Versailles* Les Grands Appartements de Versailles sous LouisXIV. Catalogue des décors peintsNicolas Milovanovic. 42 €, 216 p

Paris, musée national du Moyen Âge –Thermes et Hôtel de Cluny* Sculptures des XIe-XIIe siècles.Roman et premierart gothiqueXavier Dectot. 85 €, 228 p

Les publications scientifiques pour les autres musées ou institutions

Avignon, musée du Petit Palais* Peinture italienne. Musée du Petit PalaisMichel Laclotte, Esther Moench. 35 €, 272 p

Nantes, musée des Beaux-Arts* Catalogue des peintures françaises XVIe-XVIIIesiècleClaire Gérin-Pierre. 56 €, 246 p

Paris, École du Louvre* La sculpture de la Renaissance dans le VexinfrançaisGuilaine Benoit Ecolan. 50 €, 369 p

Vizille, musée de la Révolution française* La Révolution par l’écritureOuvrage collectif. 50 €, 511 p

Les publications destinées à la jeunesse

Collection « Le musée des.... » * Le musée des animaux* Le musée des enfants* Le musée du potager* Le musée du corps* Le musée de la musiqueCaroline Desnoëttes. 8,50 €, 80 p

Collection « L’incroyable histoire de .... »* L’incroyable histoire d’HerculeValérie Terranova. 12 €, 96 p

Collection « Salut l’Artiste ! »* Van GoghClaire Merleau-Ponty. 9 €, 40 p

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Transition… C’est le mot qui convient pourqualifier l’année 2005 de la direction com-merciale et marketing : poursuite de la réorga-nisation amorcée en 2004, identification denouveaux enjeux, concentration autour despotentiels de développement,en particulier entermes de marge et de résultat. Les réformesnécessaires ont été poursuivies à travers l’amé-lioration de la marge, la réduction des coûts, lafermeture des activités non rentables. De fait,2005 a posé les bases d’une direction forte faceaux enjeux d’importance qu’elle porte :• une démarche commerciale et une organi-

sation de plus en plus professionnelle,mieuxadaptée au contexte concurrentiel, marquépar le nouveau périmètre des musées ;

• une capacité à répondre avec pertinence auxdifférentes attentes de ses clients - partenai-res et public - dans un souci de qualité culturelle et de productivité ;

• des équipes dynamiques, engagées, expéri-mentées.

BEAUCOUP D’ÉVÉNEMENTS...

Le site Internet, la rénovation de l’espace jeu-nesse de la boutique du musée du Louvre ouencore la préparation de l’ouverture des bou-tiques du musée du quai Branly et du musée

de l’Orangerie ont marqué l’activité de la direction commerciale et marketing en 2005.Les événements majeurs ont été :• le renouvellement,à l’été 2005,du site Inter-

net museedefrance.fr . Il a entraîné une forteprogression de ses connexions (400 000 inter-nautes de moyenne annuelle), qui s’est tra-duite par un développement important del’activité e-commerce, avec une augmenta-tion de 32 % ;

• la redéfinition de l’espace jeunesse de la bou-tique du musée du Louvre, fin novembre2004, avec la création du nouveau concept« Les enfants du Musée ». Il a permis de réa-liser une augmentation de 21 % du chiffred’affaires ;

• la préparation de l’ouverture d’une boutiqueRMN au sein du musée du Quai Branly, lacréation d’un nouvel espace commercial àl’occasion de la rénovation du musée del’Orangerie et le réaménagement des espa-ces commerciaux du musée du Louvre et dumusée et domaine national de Versailles ontconstitué trois dossiers essentiels de la direc-tion commerciale et marketing en 2005 ;

• 2005 a été une année exceptionnelle auxGaleries nationales du Grand Palais, avec unchiffre d’affaires de 6,6 M€, dont 67 % ontété réalisés lors des expositions de l’automne:Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900

Activités commerciales et marketingPoser les bases du développement

La direction commerciale et marketing gère et anime l’ensemble du réseau commer-cial de la RMN. Elle est au cœur d’un ensemble de 45 boutiques et de comptoirs devente situés principalement dans les musées nationaux et aux Galeries nationalesdu Grand Palais. En s’appuyant notamment sur les productions de la direction deséditions, elle construit toute la richesse et la diversité de l’offre commerciale de laRMN, toujours plus attentive aux exigences de ses partenaires, d’un public d’ama-teurs, comme à la demande d’une clientèle touristique.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - activités commerciales et marketing

et Mélancolie. Génie et folie en Occident. Ce résultat exprime un taux de captation de 49 %,jusque-là jamais atteint ;

• la fermeture de boutiques structurellementdéficitaires : Les Halles, Fourvières, Saint-Romain, Vallauris. Une réflexion de fondsur les modalités de la présence de la RMN,hors musées nationaux, a été initiée ;

• l’activité « exposition » en centres commer-ciaux a été arrêtée, faisant suite à la non-reconduction du partenariat avec le groupeCarrefour ;

• la fermeture de la boutique Roissy 3 (effon-drement du terminal E) a entraîné une pertede chiffre d’affaires de 200 K€, tandis queles deux autres boutiques du site ont constatéune augmentation de leur chiffre d’affaires ;

• les nouveaux guides du musée du Louvre etdu musée d’Orsay ont été mis en vente aupremier trimestre 2005. La vente du guidedu musée du Louvre a connu un premiersemestre de résultats excellents, dépassanttoutes les prévisions ;

• les conventions avec le musée du Louvre etle musée d’Orsay ont été signées.La conven-tion du musée et domaine national de Versailles a été prolongée jusqu’au mois dejuillet 2006, dans l’attente de la préparationd’un nouvel accord prévoyant, à la demandedu partenaire,de nouveaux espaces commer-ciaux adaptés aux nouveaux circuits de visite.

LA LOGIQUE COMMERCIALE S’IMPOSE…

Après ses premiers pas en 2004 (création d’unesous-direction du marketing chargée de pilo-ter les assortiments, d’analyser et de répondreaux attentes clients) la réorganisation de ladirection s’est développée autour de plusieursaxes de travail, en collaboration étroite avec leséquipes commerciales. Parmi eux, citons :• l’accentuation du merchandising et de l’ani-

mation des boutiques (en particulier auxGaleries nationales du Grand Palais, auxEnfants du musée,à Bercy,au musée du Lou-vre) à l’occasion de la refonte de la collec-tion des bijoux RMN ;

• les assortiments de produits liés aux événements(expositions, fêtes de fin d’année), au renou-vellement du fonds, à la complète redéfini-tion de la « ligne souvenir » désormais mieuxadaptée à l’identité de chaque grand site, àla création d’une ligne transversale « Les Ani-maux des Musées » ;

• les assortiments de livres et de CD,sélection-nés par le département du livre extérieurpour les expositions,ont concerné plus d’unecinquante de bibliographies et discographies.Les plus importantes d’entre elles ont étémises en ligne sur le site de la RMN. Labibliographie réalisée à l’occasion de l’exposition Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900 a fait l’objet d’une publicationdiffusée à 50 000 exemplaires ;

• une réflexion sur la « marque enseigne » aégalement été initiée en 2005.

… LA GESTION DU RÉSEAU AUSSI.

Engagée dès 2004, la rationalisation de la gestion du réseau s’est poursuivie en 2005, autravers de multiples actions, parmi lesquelles :• l’intégration des espaces commerciaux du

musée d’Orsay et du musée du Louvre dansle système informatique Hermès (en févrieret octobre 2005) permettant de centraliseret de faciliter de pilotage de l’activité de ladirection commerciale et marketing ;

• la mise en place du « module approvision-nement » sur le site de stockage de Noisiel,visant à automatiser les réassorts de certai-nes gammes de produits ;

• la mise en place d’outils de pilotages trans-versaux des réseaux de vente, par lieu devente et par gamme de produits, avec un « focus » sur la marge et la masse salariale ;

• l’harmonisation à la hausse des remises surles livres, le regroupement des commandesde nouveautés, l’optimisation des conditionsd’achat des produits de négoce… Autant dedécisions qui devraient se traduire en annéepleine par une amélioration significative dela marge brute.

« DESTINATION CLIENT »

Dans un contexte aussi concurrentiel, le merchandising, la promotion et surtout la rela-tion client sont des leviers sur lesquels la RMNtravaille tout particulièrement depuis la créa-tion de la sous-direction du marketing.Ainsi,la direction a placé le client au cœur de sadémarche en 2005. « Ensemble destinationclient » a été le thème de la réflexion lancéepour mieux connaître et analyser les compor-tements et les besoins des clients des espacescommerciaux de la RMN.Cette réflexion par-ticipative a associé tous les personnels sur lessites.« Ensemble destination client » a ainsi per-mis de dynamiser les équipes et de favoriser leséchanges entre les sites et les métiers. Ce pro-gramme se destine à l’optimisation de la qua-lité de service et des résultats,un facteur décisifde développement de la performance.

PRINCIPAUX RÉSULTATS

58,1 millions d’euros.Le chiffre d’affaires 2005est en recul de 9,5 % par rapport à 2004.Tou-tefois, il augmente à périmètre constant et horsévénements exceptionnels et s’accompagned’une progression de 0,5 % sur la marge desproduits de négoces et d’une diminution de 1,3 % sur la masse salariale, ce qui permet decompenser la hausse des redevances (loyers etcharges). Cette baisse est principalement liéeaux moindres résultats des musées territoriaux,dont les programmes d’exposition n’ont pas étéaussi riches qu’en 2004 (expositions de Lille etde Valenciennes dans le cadre de Lille 2004,Capitale européenne de la Culture). Elle est aussiliée au changement de périmètre dû aux ferme-tures et arrêts d’activité.

L’année a été portée par lesuccès des expositions aux

Galeries nationales du GrandPalais. Les musées et leurs

boutiques savent que leurfréquentation dépend pour

une grande part desévénements qui font leur

actualité. Aussi, un succèsparfois très variable d’une

exposition à l’autre expliqueles moindres résultats de

certains d’entre eux.

Répartition du chiffre d’affaires par grands réseaux

� Grands sites : 40,8 M€ (69,15 %)� Autres réseaux de vente : 6,4 M€ (11 %)� Musées nationaux : 5,9 M€ (10 %)� Musées territoriaux : 5 M€ (8,48 %)

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Avec 46,7 M€, les grands sites et musées nationaux représentent 80 % du chiffre d’affaires de la DCM, soit + 2 % par rapport à 2004.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - activités commerciales et marketing

Les grands sites enregistrent une augmentationde 1,8 %.• Musée du Louvre : 19,6 M€, soit 48 % du

CA des grands sites. Le retard dans le projetde rénovation des espaces n’a pas permisd’augmenter le chiffre d’affaires, celui-ci estresté stable par rapport à 2004.

• Musée d’Orsay : 8,5 M€, soit 21 % du CAdes grands sites. Ce résultat est stable parrapport à 2004.

• Musée et domaine national de Versailles :6,2 M€, soit 15 % du CA des grands sites.Une fréquentation en hausse de 4,6 %,malgré la fermeture d’un espace de vente.

• Galeries nationales du Grand Palais :6,6 M€, soit 16 % du CA des grands sites.Ce chiffre marque une augmentation de 23 %.

Avec un chiffre d’affaires de 5,9 M€, les muséesnationaux affichent un résultat en progressionde 2 % alors que la fréquentation baisse de 3 %.

Les musées territoriaux, avec 5 M€, sont enbaisse de 16 % avec une fréquentation en reculde 21 %, un changement de périmètre dû auxfermetures des boutiques non rentables et à cellede Villeneuve-d’Asq pour travaux.

Les autres réseaux réalisent 6,4 M€ ce quireprésente 11 % du CA de la DCM.Tous lessecteurs sont en augmentation, à périmètreconstant, à l’exception de la revente exportdont le potentiel est à redéfinir, et de la venteaux entreprises qui avait bénéficié en 2004d’un important client.

Chiffre d’affaires de la RMN par gamme de produits

� Livres : 48,4 % du CA� Images, papeterie, Chalcographie : 21 % du CA� Produits dérivés (bijoux, cadeaux) : 20,6 % du CA� Audio, multimédia : 5,3 % du CA� Moulages : 4,7 % du CA

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Avec 29,6 M€, la part des produits de la RMN représente 51 % du chiffre d’affaires global.

Conformément à sa mission de service public,l’agence a réalisé, en 2005, plus de 800 jour-nées de prises de vues - soit plus de 16 500 cli-chés - dans les musées nationaux et territoriaux.Produites en technologie numérique hautedéfinition (les photographes utilisent des appa-reils numériques 4 000 x 5 000), ces prises devues permettent à la fois de constituer peu àpeu l’inventaire complet des collections etd’enrichir les bases Internet des musées et duministère de la Culture et de la Communica-tion.Par ailleurs, le fonds argentique de l’agencefait l’objet d’un long travail de numérisation.Grâce à son laboratoire équipé de moyens trèsperformants, près de 14 000 images ont ainsiété numérisées en 2005. Plus généralement,l’agence produit chaque année environ 30 000fichiers numériques normés sous espace colo-rimétrique Don RGB 4. En d’autres termes,elle est au meilleur niveau technologique enmatière de numérisation et de traitement desimages.

PHOTO.RMN.FR

En 2004, l’agence s’était engagée dans unerefonte complète de son informatique en adop-tant Cortex, un nouveau système intégré (gestion des images numérisées, système docu-mentaire,gestion des commandes, facturation).Né de la fusion de trois systèmes antérieurs,Cortex a été rendu opérationnel,en mars 2005,sur Internet via le système E-Cortex.Ainsi, lapuissance de recherche et la gestion multicri-tère de Cortex sont désormais disponibles enaccès direct sur le site photo.rmn.fr.Fort d’unebase de plus de 300 000 images en ligne, régu-lièrement et automatiquement enrichie desimages issues de nouvelles campagnes photo-graphiques, ce site répond aux besoins desdocumentalistes, conservateurs, chercheurs,professeurs,étudiants et particuliers du mondeentier.Avec une nouvelle identité visuelle et unenouvelle ergonomie, ce site culturel de réfé-rence des collections nationales propose denouveaux modes de recherche par mots-cléset thématiques combinables. Pour accroître larapidité de livraison des images aux profes-sionnels, il offre la possibilité de les téléchar-ger directement en haute définition. Uneavancée technologique qui marque une nou-velle étape de développement de l’agence pho-tographique de la RMN. En huit mois, lafréquentation du site a augmenté de 40 %,pour atteindre une moyenne annuelle de 400 000 visiteurs.

Les campagnes de prises de vueont représenté un investissement

humain et matériel de l’ordre de 2 millions d’euros.

Agence photographiqueConstruire la plus grande collection d’images d’art

L’agence photographique de la RMN est la mémoire du patrimoine culturel national.Forte d’une extraordinaire collection d’images, de la Préhistoire jusqu’au XXe siècle,elle valorise et diffuse dans le monde entier les œuvres d’art photographiées.

www.photo.rmn.fr, le site professionnel de recherche sur les collections des musées français.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• activités - agence photographique

CROISSANCE ET CONFIANCE

En dépit d’un environnement concurrentieldurci par la montée en puissance des grandesagences américaines opérant dans le domainedes images patrimoniales, l’agence photogra-phique de la RMN a obtenu,en 2005,de bonsrésultats commerciaux. Atteignant 2,86 mil-lions d’euros, elle affiche son deuxième meilleur chiffre d’affaires depuis sa création.Le chiffre d’affaires externe de l’agence a dou-blé en cinq ans, ce qui marque la réussite de lastratégie de développement qui inspire sonaction.

Un réseau mondial

Première en France et troisième enEurope dans le domaine des arts plas-tiques et des musées, l’agence photogra-phique de la RMN est présente dans160 pays. Elle y sert plus de 11 000clients,directement ou via un réseau dedistributeurs (Art Resource aux Etats-Unis et au Canada, AMF au Japon,GMC media en Corée, BPK en Alle-magne, BeW en Pologne). En 2005,l’agence a élargi son champ d’action àl’Amérique latine (Argentine, Bolivie,Brésil, Chili, Colombie, Mexique,Panama,Pérou) grâce au réseau OthersImages.

À la fin de l’année, l’agence a été choisie pour assurer (comme elle le fait déjà en Francepour le Centre Pompidou et pour le musée des Beaux-Arts de Rennes) la gestion dufonds photographique du musée de l’Armée, à Paris. La collaboration entre les deux ins-titutions doit permettre d’améliorer la diffusion d’un important fonds patrimonial de répu-tation internationale (350 000 objets et œuvres d’art).

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“Création d’une direction de la communication et d’une direction des systèmes d’information,intégration des Galeries nationales du Grand Palais,politique dynamique des ressources humaines,formation et professionnalisation :la RMN avance... ”

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ressources

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• ressources

Près de 570 000 € investis en formation

Une vingtaine de partenariats médias

Promotion et relations presse

pour 14 expositions

1 008 salariés permanents au 31 décembre 2005

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COMMUNICATION ET RELATIONSPRESSE

Du côté des activités culturelles, en 2005, ladirection de la communication a assuré la pro-motion et les relations presse de 14 expositionstemporaires, produites ou coproduites par laRMN.Cinq d’entre elles se tenaient aux Gale-ries nationales du Grand Palais, les 9 autres dansdes musées nationaux services à compétencenationales. Elle a aussi contribué à la commu-nication et à la promotion d’expositions copro-duites avec les musées nationaux nouvellementétablissements publics. Ce fut le cas au muséed’Orsay (Le Néo-Impressionnisme,de Seurat à PaulKlee) et au musée des Arts asiatiques-Guimet(Trésors d’art du Vietnam.La sculpture du Champa).La direction de la communication a enfinaccompagné les expositions produites par lesmusées nationaux eux-mêmes (Péquignot etGirodet.Une amitié artistique au musée Magnin,à Dijon).Du côté des activités commerciales, la cellulerelations presse dédiée, nouvellement intégréeau sein de la direction, a mené des opérationsd’enrichissement du fichier et a constitué unréseau.A l’occasion des fêtes de Noël,elle a lancéune importante campagne de presse pourl’ensemble des produits d’art et des bijoux éditéspar la RMN.Une rencontre autour des créationsd’Hervé van der Straeten en 2005, a étéorganisée au ministère de la Culture et de laCommunication.

LA PROMOTION ET LA PUBLICITÉ

Comme chaque année, la cellule promotion etpublicité négocie, au profit des activités culturel-les et commerciales de l’établissement, un nom-bre très significatif d’espaces de promotion(affichages, messages radiophoniques, messagestélévisuels et autres apports de communicationvisuelle et audiovisuelle).Sous forme de commer-cialisation d’espaces et de visites, elle a ainsi réuniprès de 425 000 euros, tandis que les échanges etles opérations de parrainage qu’elle a mis en placeont permis aux différentes expositions de l’annéede bénéficier d’espaces promotionnels supplémen-taires,valorisés à 804 000 euros.Par son action,en2005, une vingtaine de partenaires médias ontsoutenu la promotion des expositions produites oucoproduites par la RMN: A nous Paris, Europe 1,France 5,France Bleu,France Culture,Le Figaro,Figa-roscope, FIP, I Télé, International Herald Tribune, Jour-nal du Dimanche,Paris Première,Le Parisien,Le Point,Radio Classique, RFO, RFI, RTL,Télérama. Cettecellule veille également à la fabrication et à labonne diffusion des affiches et autres supports decommunication de la direction.

L’IMAGE

La direction a lancé de nouveaux chantiers: lamise au point d’une charte graphique des expo-sitions des GNGP;le renfort de l’information dif-fusée aux visiteurs par la signalétique.Elle prépared’autres évolutions graphiques de l’identité del’institution. Pour toutes les expositions hors-

CommunicationSoutenir la notoriété des productions et des activités

En septembre 2005, une direction de la communication, des relations publiqueset du mécénat a été créée afin de regrouper plusieurs activités de communication.Cette nouvelle direction est ainsi plus forte pour promouvoir avec plus d’efficacitéet de pertinence l’ensemble des activités culturelles et commerciales de la Réuniondes musées nationaux.

Pour assurer le succès de l’exposition Mélancolie. Génieet folie en Occident, la direction

de la communication a édité un fascicule de 24 pages pour

mieux présenter aux journalistes, aux partenaires et aux acteurs

du projet, le concept, les sections de l’exposition et le sommaire

de son catalogue.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• ressources - communication

monographies dont le sujet, plus transversal, pluscontemporain,nécessite de s’assurer d’une bonnecompréhension et de l’adhésion du public, elle adéveloppé une méthode de sélection et de pré-test des titres et visuels d’exposition.De même,pourfaciliter la recherche de mécènes et de parrains pourles expositions,un document de préfiguration a étéconçu à l’automne dans le respect de la ligne gra-phique des supports d’informations au public misen place dans le réseau au printemps.La commu-nication coordonne également la création desdocuments graphiques souhaités par les autresdirections et départements.

LES RELATIONS PUBLIQUES

La nouvelle direction s’est dotée d’une cellule derelations publiques,en lien étroit avec les équipesdes GNGP. Elle assure le suivi des relations avecles partenaires,mécènes et les parrains des expo-sitions. Elle adapte et modernise l’ensemble dufichier de communication,en créant notammentdes fichiers de relations stratégiques pour lesquel-les elle organise des rencontres et des visites.

COMMUNICATION ÉDITION

Les éditions de la RMN, et en particulier l’édi-tion jeunesse,ont fait l’objet d’opérations de pro-motion sous forme de signatures d’auteursorganisées à l’occasion de salons professionnels (Fes-tival d’Art contemporain, à Saint-Raphaël, enmai; Festival Dans tous les sens, à Saint-Cloud, enoctobre et en novembre; Journées du livre dejeunesse, à Aubagne, en novembre; Festival dulivre jeunesse, à Londres, en novembre;Salon dubeau livre, à Saint-Cloud, en décembre). Unvoyage de presse en novembre à Ecouen,au muséede la Renaissance, a également permis de soute-nir le lancement du livre Iznik.L’aventure d’une col-lection. Les céramiques ottomanes du musée de laRenaissance, château d’Ecouen. Une visite del’exposition Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne1900 a été réservée à une trentaine de libraires ennovembre.Des annonces publicitaires ont accom-pagné la publication de catalogues et livres de laRMN.

Quatre numéros du Petit journal ont été rédigéspour les expositions des GNGP (Brésil indien.Les arts des Amérindiens du Brésil;Poussin,Watteau,Chardin, David... Peintures françaises dans les collec-tions allemandes (XVIIe-XVIIIe siècles);Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900;Mélancolie.Génie etfolie en Occident) et trois numéros d’Impressions, lalettre d’information des éditions de la RMN.

COMMUNICATION MULTIMÉDIA

Cette cellule met à jour et anime le site rmn.fr.Elle a conçu sur ce site, en 2005, 7 petits « dossiers » présentant les expositions:Brésil indien.Les arts des Amérindiens au Brésil; Poussin,Watteau,Chardin,David...Peintures françaises dans les collections allemandes (XVIIe-XVIIIe siècles);Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900;Mélancolie.Génie et folie enOccident; Félix Bracquemond et les arts décoratifs. Dujaponisme à l’Art nouveau; Picasso. La Passion du dessin; Eugène Devéria (1805-1865). La peinture etl’histoire.La direction a assuré la promotion des cédé-roms Vie et miracles de saint Maur (Médiathèque deTroyes, 26 avril) et Les carnets de Picasso, ainsi quedu catalogue scientifique en ligne Versailles, décorsculpté extérieur (Paris,à l’École du Louvre,13 octo-bre).Enfin,elle a réalisé la version trilingue du sitedes Galeries nationales du Grand Palais,et la cartede vœux électronique de l’établissement.

LE MÉCÉNAT

En 2005,quatre expositions des Galeries nationa-les du Grand Palais ont bénéficié d’importantsmécénats:Brésil Indien,les arts des amérindiens du Bré-sil a reçu le soutien du groupe Areva; l’expositionPoussin,Watteau,Chardin,David...Peintures françai-ses dans les collections allemandes a été parrainée parles AGF. L’exposition Klimt, Schiele, Kokoschka,Moser.Vienne 1900 a reçu le soutien de LVMH /Louis Vuitton Moët Hennessy.Hors cadre,photogra-phies de Gérard Rondeau a été parrainée par la Villede Reims et la société Plum Plastique.En région,au musée du Château de Pau,l’exposition EugèneDevéria, La Peinture et l’Histoire a bénéficié duconcours du groupe Total.Ce sont près de 2,8 mil-lions d’euros qui ont ainsi été recueillis.

La réorganisation des Galeriesnationales du Grand Palais

Très en amont, la RMN a travaillé à la réussitedu projet d’intégration. Quatre groupes de travail,associant des personnels de la RMN,desGNGP et de la DMF (direction des musées deFrance) ont été constitués, Leur objectif étaitd’analyser l’organisation existante et de menerla réflexion pour définir le nouveau mode defonctionnement. Au final, 27 agents de l’Étatsur les 80 présents aux GNGP ont fait le choixde rester sur le site dans le cadre d’une mise àdisposition.Quand la RMN ne disposait pas de compé-tences en interne, l’élargissement du périmè-tre de la sous-traitance a été décidé. Enfin,l’organisation a été rationalisée. Par exemple,l’ensemble des activités tournées vers les publicsa été regroupé dans un même service.13 postesont ainsi été créés et 12 d’entre eux ont étépourvus par mobilité interne, offrant ainsi desopportunités de carrière.

LA POLITIQUE SALARIALE

Attachée au respect des grands équilibres sociaux(cadres/non cadres,hommes/femmes,représen-tants du personnel/autres salariés), la politiquesalariale a marqué un réel effort sur les plus bassalaires et les plus anciens collaborateurs. Elle aaussi renoué avec une politique d’individuali-sation des rémunérations et d’appréciation desperformances.

Renouer avec l’individualisationdes rémunérations

Du côté des rémunérations, au terme de lanégociation annuelle obligatoire, un accord aété conclu entre la direction et les organisationssyndicales CFE-CGC et SIA mettant en place :• une augmentation générale de 0,9 % en niveau,• des mesures salariales individuelles (329 salariés

en ont bénéficié, soit un tiers des effectifs),• des primes exceptionnelles.

329 salariés ont bénéficié de ces mesures indi-viduelles en 2005, soit un tiers des effectifs.

Ressources humaines

Créer une nouvelle dynamique

Dans un souci constant de professionnalisation de l’ensemble de l’établissement,la DRH a conduit en 2005, en partenariat avec l’ensemble des directions de la RMN,de nombreux projets de dynamisation des ressources humaines.

2003 2004 2005CDI 1 103,93 1 051,08 916,00CDD 161,66 144,75 116,73TOTAL 1 265,59 1 195,83 1 032,73

Evolution des effectifs moyens annuels 2005 en équivalent temps plein (ETP)

La baisse de 12 % des effectifs en 2005 s’explique notamment par le transfert dessalariés RMN vers les EPA. Elle s’inscrit également dans le cadre des efforts entrepris pourla maîtrise de la masse salariale.

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R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• ressources - ressources humaines

Parallèlement, la RMN et les cinq organisationssyndicales (CFDT, CFE-CGC, CGT et SIA)ont signé un accord pour entamer la 3e étapede la grille salariale. À l’issue d’une analyse dela cohérence salariale des emplois (par filière)et d’un examen détaillé des situations indivi-duelles, la RMN a pris des mesures de reposi-tionnement salarial au profit de 123 salariés.Parailleurs, l’examen particulier de la situation desconférenciers s’est poursuivi.

LA POLITIQUE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES

Dynamisation des entretiens professionnels

Du côté de l’appréciation des compétences, laRMN a inscrit les entretiens professionnelsdans une nouvelle dynamique pour renforcerla collaboration, construire un réel échange etpermettre aux salariés de s’exprimer.La RMNa élaboré un nouveau cahier des charges etformé près de 150 évaluateurs. 92 % des sala-riés (près de 900 entretiens) ont bénéficié dunouveau dispositif. Plus de 95 % d’entre euxse sont déclarés satisfaits ou très satisfaits de leurentretien. 80 % des entretiens ont fait ressortirdes projets de formation qui ont pu être croi-sés avec les priorités des directions,constituantainsi une riche source d’information pour lagestion prévisionnelle de l’emploi et l’établis-sement du plan de formation.

Panorama des métiers et des compétences

La 3e version du « Répertoire des emplois etdes métiers » a été finalisée.Résultat d’un travailde longue haleine, ce répertoire est un pano-rama complet des métiers et des compétences.Cent trente-quatre métiers rattachés à huitfamilles d’emplois (commerciale, culturelle,production éditoriale,métiers d’art,administra-tion, technique,développement, informatique)y sont décrits, faisant de lui un outil d’aide àl’orientation de carrière, intégré au dispositifde gestion des emplois et des compétences. Lagrande nouveauté de guide de référence a étéde définir un référentiel des compétences mana-gériales (RCM) pour y présenter les fonctionsd’encadrement. Vingt managers représentanttoutes les directions ont été associés à la réflexionautour du thème « Pour être un manager perfor-mant,il faut savoir… ». La direction des ressour-ces humaines a fait la synthèse de ce travail.Ellea ainsi établi un référentiel de vingt et unegrandes compétences organisées en quatregrands champs d’intervention, choisis pourleur adéquation avec les axes de développementprioritaires de la fonction managériale. LeRCM, validé par le Comité de Direction etapprouvé par les managers participants,consti-tue,de fait,une aide au management et à l’éva-luation.Sa première application a été de définirles critères managériaux dans le cadre de larefonte de l’entretien professionnel.

Modernisation de la paye

Vieux d’une quinzaine d’années, le logiciel de paie de la RMN devait évoluer pour répon-dre à l’ensemble des obligations légales et réglementaires. En avril 2004, la décision de leremettre à plat avec son re-paramétrage complet a été prise. Pour une meilleure traçabi-lité des actions, les procédures de paye,conditionnant le paramétrage,ont fait l’objet d’uncahier des charges. Un comité de pilotage composé des membres de la RMN, de l’édi-teur du progiciel et de l’intégrateur retenu a été constitué pour suivre le projet. La nou-velle version du logiciel TIP est utilisée depuis janvier 2006.

L’accueil des jeunes en alternance

Établissement public, la RMN participe audéveloppement de la formation des jeunes età l’adaptation de leurs compétences aux besoinsdes entreprises.Dans le cadre de l’apprentissageet de sa loi de programmation pour la cohé-sion sociale,elle accueille des jeunes en contratd’alternance. Une politique d’ouverture quis’est traduite par la mise en œuvre d’un dispo-sitif professionnalisé, associant l’ensemble desdirections.Toutes ont mené une réflexion surla dimension pédagogique des activités, ontouvert l’apprentissage à de nouveaux secteurs(expositions, édition, aménagements et tra-vaux, ressources humaines…),ont identifié lescollaborateurs susceptibles de se voir confier unemission de tutorat et d’être formés pour l’as-surer, etc. En 2005, la RMN a accueilli unevingtaine d’apprentis.

La formation

Une fois encore, l’effort de formation s’estmaintenu au-delà de l’obligation légale,avec unbudget « Formation Continue » de 1,8 % dela masse salariale : le double de l’obligationlégale. La RMN poursuit ainsi le renforce-ment des compétences offrant à chacun des pos-sibilités de développement professionnel et,à l’établissement, les moyens de pérenniser sessavoir-faire.Le budget pédagogique (372 K€)s’articule autour de trois axes de travail :• « Renforcer la cohésion des équipes et développer

les synergies ».À travers lui, la RMN souhaiteaméliorer le fonctionnement de son organi-sation et de l’application des procédures,mais aussi développer les collaborations et fia-biliser les flux d’informations ;

• « Professionnaliser les équipes » concerne ledéveloppement des compétences en comp-tabilité,gestion, finance et fiscalité,mais aussien matière de commercialisation et d’accueildes clients, de bureautique, etc. ;

• « Prévenir les risques professionnels » exprime lavolonté de la RMN de prendre davantage encompte la qualité de l’environnement et desconditions de travail de ses collaborateurs.

À ces coûts pédagogiques, il convient d’ajouter

le budget de la prise en charge des formationsde développement personnel et l’évaluationdes coûts salariaux. L’investissement total enformation aura été de 567 751 €.

La réforme de la formation professionnelle (loidu 4 mai 2004) a créé de nouveaux dispositifs.Citons la création d’une allocation formation,la création d’une période de professionnalisa-tion (parcours de formation organisé en alter-nance) et le droit individuel à la formation(DIF).Ce dernier permet aux salariés (en CDIou en CDD sous condition de durée) de seconstituer un capital d’heures à utiliser à leurinitiative, après accord de l’employeur sur lechoix de la formation. Un échange nécessairequi vise à l’adéquation du projet individuelavec celui de l’entreprise.Au cours de l’année2005, six demandes de DIF ont été exami-nées, quatre ont été accordées.

Cinq accords collectifs ont étésignés par la RMN et ses

partenaires sociaux en 2005,contre trois accords en 2004 et

seulement deux en 2003.

En 2005, les représentants du personnel se sont réunis

à 94 reprises.

Création d’une cellule de médiation

Soucieuse de la dignité des salariés etconsciente des souffrances individuellesqui peuvent exister, la RMN a travailléà l’élaboration d’une charte de préven-tion du harcèlement.Celle-ci s’appuie surun dispositif de médiation dont le rôleest à la fois d’examiner en toute confi-dentialité les situations dont elle est sai-sie et de prendre toutes les mesuresnécessaires. Opérationnelle depuis lesecond semestre 2005,la cellule de média-tion a été saisie une fois.

(55)

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• ressources - ressources humaines

LA POLITIQUE SOCIALE

Au-delà des deux accords portant respectivementsur les rémunérations et la mise en œuvre de la3e étape de la grille salariale (voir « La politiquesalariale »), 3 autres accords ont été signés:

• La Journée Solidarité Vieillesse.La directionde la RMN et les partenaires sociaux se sontengagés dans la voie de la concertation pourfixer les modalités d’organisation de la Jour-née solidarité vieillesse. Ainsi, pour préser-ver le lundi de Pentecôte, la JSV est affectéeà l’une des deux journées dites "ministre"(accordées pour Pâques/Pentecôte etNoël/Jour de l’An).L’accord a été signé avecla CFDT, la CGC-CFE, FO et le SIA ;

• La Prorogation des mandats des membresdu Comité d’entreprise,des délégués du per-sonnel et des membres du CHSCT (mai2005). Signé par l’ensemble des organisa-tions syndicales et reportant l’échéance desmandats électifs à fin octobre 2005,cet accorda permis d’organiser les élections profession-nelles en dehors des périodes majeures decongés payés (juillet et août), favorisant ainsila participation du plus grand nombre ;

• Protocole d’accord pré-électoral (juillet2005). Signé par l’ensemble des organisa-tions syndicales, en complément du proto-cole électoral de 1991, cet accord a préciséle cadre et les modalités d’organisation del’élection des délégués du personnel et desmembres élus du Comité d’entreprise enoctobre 2005.

Les élections professionnelles

Les instances des délégués du personnel et ducomité d’entreprise issues du scrutin 2005 repré-senteront le personnel pour quatre ans.Par ail-leurs, dans un souci de dialogue social, cesinstances ont été renforcées. Ainsi, suite auxnégociations du protocole électoral,quatre siè-ges au-delà des seuils légaux ont été accordés(deux pour les DP et deux pour le CE), por-tant le nombre de représentants élus à 40

(22 DP et 18 membres du CE).Grâce à un tauxde participation de 55 % à près de 60 % (tauxvariable selon le collège et l’instance), les repré-sentants de deux des trois collèges ont été élusdès le 1er tour.

LA COMMUNICATION INTERNE

RMN Infos,a été dynamisé :nouvelle maquette,nouveau contenu (diversification des sujets) etnouvelle périodicité (53 numéros par an). Ledéploiement d’Hermès au Louvre,quant à lui,s’est organisé autour d’une lettre aux salariés,d’une boîte à idées et d’un Flash Info Hermèshebdomadaire en 7 numéros (reportage,expli-cation, bilan…). Mais l’événement de l’annéereste la création du journal interne : IriS (Infor-mations Rmn InterneS). Un nom qui a asso-cié l’ensemble des salariés avec l’organisationd’un jeu-concours. 51 propositions ont étéreçues. En version papier et électronique, IriSprésente les missions et activités de la RMN,mais aussi son actualité commerciale, édito-riale ou économique… Entièrement conçu etrédigé en interne, ce journal vise à fédérer lessalariés de tous les sites et à créer un sentimentd’appartenance, autour de valeurs communesde la RMN. Trimestriel, il est tiré à 1 500exemplaires. Du côté de la communicationélectronique, la RMN a systématisé la mise enligne des informations de la communicationinterne et des ressources humaines. En outre,la refonte de l’intranet a été engagée. Analysede l’existant, identification des besoins,oppor-tunités de développement. Ce travail de fondpermettra de dresser un cahier des chargespour poursuivre le projet.

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“Au terme de l’année 2005, la RMN affiche un résultat solide qui témoigne de l’amélioration continue de sa structure de coûts.Si l’ensemble de ses actions ne porterontpleinement leurs fruits qu’en 2006, elles restent la condition d’un redressement durable déjà très largement engagé.”

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707 000 euros

Un résultat net de

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• résultats

résultats• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •

SOUS LE SIGNE D’UN REDRESSEMENT DURABLE

Après les importantes évolutions intervenues en 2004 concernant le périmètre et l’organisation interne,2005 a été une année de consolidation, marquée par le transfert de gestion des Galeries nationalesdu Grand Palais le 1er septembre et l’exceptionnelle saison d’automne qui a suivi,avec les succès desexpositions Mélancolie. Génie et folie en Occident et Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900.Avecprès de 50 000 catalogues vendus pour la première et plus de 30 000 pour la seconde, la RMN aégalement montré sa capacité à répondre aux attentes du public, enregistrant des ratios cataloguesvendus par visiteur rarement atteints.Au-delà des 900 000 visiteurs, cette performance s’expliquepar un taux record de captation à 49 %.C’est ainsi que les espaces commerciaux des Galeries natio-nales du Grand Palais ont réalisé en 2005 la meilleure année de leur histoire,portant l’ensemble desactivités éditoriales et commerciales, pourtant pénalisées par des espaces vieillissants au musée duLouvre et au musée et domaine national de Versailles.Le travail réalisé par les équipes du marketinget de la direction des éditions (assortiments, intégration des boutiques dans la scénographie des expo-sitions) a porté ses fruits et prouve l’intérêt et la qualité des synergies entre tous les services de la RMN.À ce panorama,il convient d’ajouter non seulement les bonnes performances de l’e-commerce (+ 32 %)liées au renouvellement du site museesdefrance.com à l’été 2005, mais aussi l’intégration du fondsphotographique du musée de l’Armée en décembre 2005, l’exposition européenne Ombres etLumières, l’exposition autour du Plan Turgot,plus de 20 M€ d’acquisitions gérées.Autant de preu-ves du dynamisme de la RMN en 2005.

Une politique de réformes

Un dynamisme qui s’est également traduit par la poursuite des réformes:• la révision des prix de ventes et des marges des produits RMN, l’augmentation de certains tarifs

dans une logique de pilotage par la marge,• la fermeture de sites non rentables,• l’apurement des stocks dont la rotation est trop lente,• le nettoyage du bilan avec l’achèvement du décroisement financier avec les établissements publics

et l’apurement de dossiers en souffrance depuis des années,• la mise en place de reportings mensuels détaillés à la direction commerciale et la direction du déve-

loppement culturel.Si l’ensemble de ces actions ne porteront pleinement leurs fruits qu’en 2006, elles restent la condi-tion d’un redressement durable de la RMN,déjà très largement engagé.

Une amélioration continue

Au terme de l’année 2005, la RMN affiche un résultat solide. Il s’établit à 707 K€, malgré ladécision du Conseil de ne pas comptabiliser la totalité de la subvention d’équilibre, à concur-rence de 1,55 M€.Un résultat qui témoigne de l’amélioration continue de sa structure de coûts,puisque la subvention complémentaire a diminué de 0,5 M€ entre 2004 et 2005,et que le trans-fert des éditions commerciales du musée du Louvre a pesé à hauteur de 0,5 M€ sur le résultatéditorial. Enfin, il convient de préciser que si le résultat avait été abondé en 2004 par des recet-tes non récurrentes (solde d’expositions antérieures, règlement de la sortie de RMN Japon), uncertain nombre d’éléments non récurrents viennent obérer le résultat des activités commercialescette année, en particulier le solde ou le provisionnement des coéditions multimédia du débutdes années 2000 pour 450 K€. En affichant ces résultats, la RMN maintient son objectif de retourà l’équilibre des activités non subventionnables dès 2006.

25 000 VISITEURS ENNOCTURNE

La gestion directe des Galeries nationales

du Grand Palais a permis d’exploiter pleinement le potentiel des visites nocturnes pour mieux répondre aux attentes

des publics.

Le ratio de la masse salariale des activités commerciales

s’est amélioré de 1,3 %,permettant de compenser une hausse de 1,5 % des

redevances, loyers et charges duratio des musées nationaux

(+765 K€ sur une seule année).

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(59)


PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES RÉSULTATS

Les équilibres financiers par nature de recettes et de dépenses

Le résultat d’exploitation,c’est-à-dire avant impactdes résultats exceptionnels et des résultats finan-ciers, s’établit à 0,1 M€.Le résultat net (ou totalde la section d’exploitation) est, quant à lui, de

0,7 M€.Afin de faciliter la lecture du compte derésultat, les provisions sont présentées « nettes dereprise ».

EPRD EPRDen millions d’euros 2002 2003 2004 2005 2005+DM 2005PRODUITS D’EXPLOITATION 148,7 134,6 149,8 112,4 110,9 110,4Chiffres d’affaires (70) 127,0 113,8 85,6 87,4 85,7 85,3Production stockée (71) -1,8 -3,4 -3,3 0,0 0,0 -2,0Production immobilisée (72) 0,6 0,1 0,4 0,2 0,2 0,3Subventions et mécénat acquisitions 13,4 13,2 40,3 3,0 3,7 3,3Subvention de fonctionnement 0,0 0,0 17,7 15,1 14,5 14,5Autres subventions et mécénats 3,3 4,0 2,0 1,8 2,3 3,5Autres produits (75) 5,2 6,0 4,9 4,8 4,4 4,8Divers (79) 1,1 1,0 2,3 0,0 0,0 0,8CHARGES D’EXPLOITATION 154,5 133,8 146,6 113,0 111,6 110,3Achats (60) 34,9 28,6 25,0 27,3 25,5 25,4Services extérieurs (61+62) 34,9 29,4 28,3 30,7 31,3 32,1Impôts et taxes (63) 0,2 0,2 0,1 0,1 0,1 0,1Charges de personnel (63+64+069) 52,9 52,5 49,3 46,6 45,6 43,1Autres charges Acquisitions (657) 20,2 15,1 39,9 2,7 3,3 3,0Autres charges (65) hors Acquisitions 5,6 6,2 2,5 2,0 2,0 3,7Dotations aux amortissements 3,9 3,6 3,8 3,6 3,8 3,8Provisions nettes de reprise 2,0 -1,7 -2,4 0,0 0,0 -0,9RESULTAT D’EXPLOITATION -5,8 0,8 3,2 -0,6 -0,7 0,1Financier, exceptionnel et impôt 0,9 0,6 0,1 0,6 0,7 0,6RÉSULTAT NET -4,9 1,4 3,3 0,0 0,0 0,7

Contexte, périmètre et méthodologie

À l’exception des Galeries nationales du GrandPalais et de la perte des éditions du musée duLouvre, le périmètre des activités de la RMNa peu changé en 2005. Il convient cependantde noter que le décroisement des effectifs nes’était fait que progressivement en 2004.

La méthode appliquée en clôture 2005 est cellequi a prévalue pour l’EPRD 2006. Un certainnombre d’ajustements ont donc été faits et leshistoriques retraités (quand cela était possible)afin de travailler à périmètre et à méthodeconstants. Les tableaux de l’ensemble de ces pages précisent quand les périmètres ont été retraités.

Rappelons, toutefois, les changementsde méthode suivants :• les provisions pour congés payés ont

été valorisées au réel et non évaluées,• les catalogues des expositions terminées

font l’objet d’un provisionnementminimal de 70 %,

• les acquisitions sur mécénat dit fiscalne sont plus comptabilisées en produitset en charges,

• les dotations déléguées sont doréna-vant rattachées à l’exercice où lacharge se crée, et non à l’exercice oùle versement s’effectue.

des Galeries nationales du Grand Palais est supérieure de 25 % aux prévisions (soit +30 %en recette de billetterie du fait de l’impact desaugmentations tarifaires) et de 16 % à 2004(+22 % en recette).

Concernant le secteur éditorial et commercial,la production de l’exercice (ventes + productionstockée + production immobilisée) est stablepar rapport à 2004 bien que la fermeture desréseaux non rentables se soit poursuivie surl’exercice 2005.

• Structure des ventes par réseau du chiffre d’affaires éditorial et commercialSur les réseaux de vente,on observe une stabi-lité sur les réseaux des musées nationaux parrapport à 2004 et aux prévisions de l’EPRD2005,à l’exception du musée et domaine natio-nal de Versailles. Les musées SCN dépassent l’objectif, mais restent stables par rapport à2004.

Notons que le chiffre d’affaires en 2004 des collections permanentes,visites conférences etMusée & Cie comportait 2 M de refactura-tion de personnels des sites, dont la RMN aassuré le paiement tout au long de l’année2004. Le chiffre d’affaires 2005 sur ces activi-tés est par conséquent en augmentation de 4 %par rapport à 2004.

Le secteur des expositions a réalisé une annéetout à fait exceptionnelle en raison du succès desexpositions des Galeries nationales du GrandPalais et des musées nationaux (Bacon/Picasso -La vie des images, Néo-impressionnisme de Seurat àPaul Klee en coproduction avec le musée d’Orsay) et retrouve les niveaux des excellentesannées 2002 et 2003 (alors même que le droitd’entrée des expositions du musée du Louvre –0,9 M€ en 2003 – n’est plus comptabilisé parla RMN et que les recettes du musée d’Orsayet du musée des Arts asiatiques-Guimet ne sontplus comptabilisées en totalité).La fréquentation

*Collections permanentes: décroisement des recettes de droit d’entrée pour Louvre, musée d’Orsay, Guimet et Versailles à compterde 2004.**Expositions: avant le 1er janvier 2004, dépenses d’expositions du musée du Louvre neutralisée par montant de recettes équivalenten provenance de la part de droit d’entrée reversée par le musée du Louvre à la RMN. Depuis 2004, seule la part des recettesde droit d’entrée revenant à la RMN est comptabilisée pour les expositions coproduites au musée d’Orsay et à Guimet.

en K€ 2002 2003 2004 2005Collections permanenteset autres recettes culturelles*Ventes (70) 34 202 31 864 12 395 11 003Expositions**Ventes (70) 13 521 13 592 10 759 13 482Activités éditoriales etcommerciales Ventes (70) 78 873 68 155 62 418 60 780

Production stockée (71) -1 755 -3 426 -3 291 -2 007Production immobilisée (72) 120 47 114 143

Sous-total DE+DCM 77 238 64 776 59 241 58 916Services communsVentes (70) 85 14 0 0

Production immobilisée (72) 494 63 283 113Sous-total COMMUNS 579 77 283 113RMNVentes (70) 126 681 113 622 85 572 85 265

Production stockée (71) -1 755 -3 426 -3 291 -2 007Production immobilisée (72) 614 110 397 255

TOTAL 125 540 110 306 82 678 83 513

L’évolution des recettes

Évolution du chiffre d’affaires (CA commercial et culturel)

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L’année est marquée par l’exceptionnelle performance commerciale des Galeries natio-nales du Grand Palais qui réalise un chiffred’affaires jamais atteint (6,6 M€) grâce à unetransformation visiteurs/clients excellente (49 %en moyenne en 2005, contre 46 % en 2004).

Les autres réseaux sont globalement en retraitpar rapport à l’année 2004 (-3,9 %). Un reculqui s’explique par un niveau de vente inférieurpour notre diffuseur Interforum (certaines denos coéditions n’étant pas passées par ce réseau,en particulier le catalogue Mélancolie. Génie etfolie en Occident), par la fermeture des boutiquesdu Forum des Halles, de Roissy 2E et de troisboutiques de musées territoriaux, enfin parl’arrêt de l’activité des expositions en centrescommerciaux.

• Structure des ventes par famille de produitsMalgré la perte des éditions du musée du Louvre, le secteur du livre est stable par rap-port à 2004, en raison du succès commercialdes catalogues des expositions des Galeriesnationales du Grand Palais.

Le secteur image est en revanche en progressionsignificative par rapport à 2004 (+4,4%), mar-quant la vitalité du renouvellement des gammesopérées en 2005 et l’impact des augmentationsde prix décidées courant 2005.

De même, le secteur multimédia/audiovisuelaméliore ses performances, notamment grâce à la ligne éditoriale des produits grandspublics et le succès des DVD comme Vienne 1900 ou le nouveau DVD Louvre la visite refor-maté en huit langues.

Enfin, les secteurs moulage et produits dérivéssont en recul par rapport à 2004. Le travail derenouvellement des gammes en 2005 (92 créa-tions ont été lancées, notamment dans le sec-teur des bijoux) devrait permettre une meilleurerentabilité du secteur produits d’art.

Concernant le moulage, l’atelier a augmenté sapart de commandes sur-mesure notammentauprès des collectivités locales, mais sa part deventes dans le réseau est en baisse (peu de nou-veauté en 2005).

Produits RMN 2002 2003 2004 EPRD 2005 EPRD 05+DM 2005Edition RMN 13 248 11 450 10 298 11 537 9 550 10 221 Image RMN 10 324 9 966 10 128 10 340 10 544 10 571 Chalcographie RMN 758 772 594 595 552 533 Moulage RMN 4 041 3 848 3 487 3 656 3 361 3 221 Produits édités RMN 6 707 7 339 6 581 4 264 3 910 4 201 Produits exclusifs RMN - - - 2 583 2 191 1 635 Multimédia / audio RMN 2 402 2 113 1 613 1 647 1 616 1 641 Ventes produits RMN 37 480 35 487 32 702 34 621 31 723 32 021 Artlys 4 634 4 793 5 247 5 123 5 433 5 111 Librairie extérieure 16 088 13 570 14 327 15 492 14 554 14 256 Image extérieure 2 929 1 914 1 227 1 334 1 410 1 103 Multimedia / audio extérieurs 2 003 1 672 1 451 1 392 1 431 1 489 Moulage extérieur 208 230 179 229 209 116 Produits dérivés extérieurs 11 409 7 864 5 538 6 077 6 092 5 965 Ventes produits extérieurs 37 273 30 042 27 969 29 646 29 129 28 039 TOTAL VENTES 74 753 65 529 60 672 64 267 60 852 60 061 Produits RMN 50,1 % 54,2 % 53,9 % 53,9 % 52,1 % 53,3 %Produits RMN (yc Artlys) 56,3 % 61,5 % 62,5 % 61,8 % 61,1 % 61,8 %Produits Extérieurs 49,9 % 45,8 % 46,1 % 46,1 % 47,9 % 46,7 %Autres produits 4 120 2 626 1 746 177 457 729TOTAL CHIFFRE D’AFFAIRES* 78 873 68 155 62 418 64 445 61 309 60 790 * chiffre d’affaires = compte 70

• Evolution des margesMalgré un effet négatif lié au mix-produit (lesventes de livres, dont les marges sont plus fai-bles,sont passées de 28,4 M€ ou 46,8 % des ven-tes à 29,6 M€ ou 49,3 % des ventes), la margeglobale de la RMN sur ses activités éditorialeset commerciales a progressé de 0,1 %.La margesur produits extérieurs s’améliorant de 0,5 %.

Cette performance est le résultat de nouveauxefforts de rationalisation des achats et de mer-chandising, mais aussi d’une révision de l’en-semble des assortiments pour retirer ou modifierles prix des produits à trop faible marge.L’effet de ces actions devrait se ressentir enannée pleine en 2006.

Autres recettes

La subvention de fonctionnement ressort à 14 527 K€, en ligne avec les prévisions et enbaisse de 3 158 K€ par rapport à l’exécution2004.

Les autres subventions du ministère de la Culture et de la Communication s’élèvent à 2,6 M€ pour les acquisitions (9,5 M€ en 2004)et 1,17 M€ pour les autres projets (0,2 M€ en2004), justifiés par les opérations Portes du tempset l’exposition Ombres et lumières dont la gestiona été confiée à la RMN.

Les mécénats s’élèvent à 2,755 M€ contre2,894 M€ en 2004 et 1,709 M€ à l’EPRD,signe de l’intérêt constant des entreprises pourles grandes expositions produites par la RMN.

Les autres produits de gestion sont stables à 4,8 M€ (4,9 en 2004, 4,8 à l’EPRD) et seplacent sous le signe d’une croissance du chif-fre d’affaires de l’agence photographique (+5 %), d’une nouvelle augmentation desrevenus des immeubles (+5 %) et d’une baissedes revenus de coédition ou coproduction (de0,9 à 0,6 M€).

Les produits financiers sont en forte hausse à1,38 M€ (0,82 M€ en 2004) du fait des bonsrésultats d’Artlys (481 K€ de dividendes au totalcontre 121 K€ en 2004) et de la bonne tenuede la trésorerie tout au long de l’année.

Les produits exceptionnels baissent de 90 %(0,82 M€ en 2004 contre 0,08 en 2005), lafiliale japonaise ayant généré des recettes nonrécurrentes en 2004.

Enfin, les transferts de charges d’exploitationspassent de 2,3 M€ en 2004 à 0,8 M€ en2005, essentiellement du fait de changementde méthode de comptabilisation des servicesgratuits.

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(63)


La masse salariale (hors formation profession-nelle) est en deçà de la dernière décision modi-ficative de 5,5 %,pour partie du fait de la baissede 0,8 M€ de la provision pour congés payés(notamment en raison d’un changement de

méthode comptable).La formation profession-nelle est en diminution par rapport à une année2004 exceptionnelle en raison des programmesimportants lancés pour accompagner la réor-ganisation de l’établissement.

L’évolution des charges

Évolution des effectifs et de la masse salariale

• La masse salariale en M€

(1)Personnel permanent: CDI + CDD 2e motif(2) Personnel temporaire: CDD 1er motif

• Les effectifs en ETPEffectifs moyens annuels (retraité des personnels sites et des personnels Galeries nationales du Grand Palais

CDI +CDD1+CDD2 (en ETP) 2004 EPRD 2005 Écart réel Écart réel2005 05 / EPRD 05 / réel

Direction du développement culturel 315,98 304,97 305,70 0,2 % -3,3 %Direction de la communication, des RP & du mécénat 15,90 14,40 13,44 -6,7 %Direction des éditions 79,33 88,90 83,57 -6,0 % 5,3 %Direction commerciale et marketing 474,89 487,80 452,77 -7,2 % -4,7 %Direction des achats 16,82 18,30 18,36 0,3 % 9,2 %Direction des affaires financières, juridiques et générales 65,98 56,80 53,98 -5,0 % -18,2 %Direction des sytèmes d’information 28,54 29,93 29,14 -2,6 % 2,1 %Direction des ressources humaines 36,67 37,00 34,38 -7,1 % -6,2 %Autres personnels 7,60 7,60 7,69 1,2 % 1,2 %Agence comptable 26,52 26,20 24,30 -7,3 % -8,4 %Administration générale 6,40 6,80 4,67 -31,3 % -27,0 %TOTAL RMN 1074,63 1 078,70 1 028,02 -4,7 % -4,3 %Dont services communs 196,83 189,43 178,27 -5,9 % -9,4 %

EPRD EPRD + Écart réél 05/ Écart réél2004 2005 DM 2005 2005 EPRD + 05 / réel 04

DM 05Personnel permanent (1) 44,3 42,5 40,8 40,2 -1,5 % -9,2 %Personnel temporaire (2) 5,3 4,0 4,7 3,7 -20,8 % -30,7 %Provision / reprise nette sur CP -0,3 0,1 0,1 -0,8Total Masse salariale RMN 49,3 46,6 45,6 43,1 -5,5 % -12,6 %FPC 0,5 0,4 0,4 0,3 -22,1 % -39,0 %Total RMN 49,8 47,0 46,0 43,4 -5,7 % -12,8 %Personnel intérimaire 0,2 0,0 0,1 0,2 49,9 % -7,6 %Total Frais de personnel RMN 49,9 47,0 46,1 43,5 -5,5 % -12,8 %

Les effectifs réels 2005 s’établissent à 1028 ETPcontre 1 078 ETP à l’EPRD 2005 soit – 4,7 %et 1.075 ETP au réel 2004 retraité, soit – 4,3 %.

L’ensemble des effectifs des directions est endiminution, tant par rapport à 2004 que par rapport à l’EPRD.

Les achats

Les achats (compte 60) sont relativement stables par rapport à 2004. On enregistre unelégère augmentation des achats stockés (+2 % globalement), à mettre en regard dela production stockée qui diminue moins fortement qu’en 2004 (déstockage moinsmassif en 2005 qu’en 2004). En particulier,la fabrication (compte 604) est en croissance(+7 %), signe du renouvellement des gam-mes de produits RMN.Les achats de produits extérieurs sont égalementen légère augmentation (+0,8 %), accompa-gnant l’évolution des ventes et la reconstitu-tion des stocks.

Enfin, les achats non stockés sont stables malgré le transfert des Galeries nationales duGrand Palais.

Les services extérieurs

La sous-traitance (compte 611) est en augmen-tation par rapport à 2004 en raison du passageen année pleine à la sous-traitance de la surveil-lance aux Galeries nationales du Grand Palais.Le dépassement par rapport à l’EPRD + DMest lié aux nocturnes organisées pour Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900 et Mélan-colie. Génie et folie en Occident et plus générale-ment au succès de ces expositions en fin d’année.

Les comptes 613 et 614 correspondent pourl’essentiel à la location de nos immeubles et auxredevances commerciales auprès de nos concé-dants. Les loyers sont en augmentation de 4 %(+120 K€). Les redevances commerciales sonten nette augmentation, notamment auprès desétablissements publics, avec un double impact de régularisation des exercices antérieurs pour le musée et domaine national de Versailles(+181 K€) et de réévaluations des taux de rede-vance et indexation sur chiffre d’affaires (339 K€).

La consommation du poste entretien et répara-tion (compte 615) augmente par rapport à 2004et à l’EPRD.Tandis que les coûts d’entretien /réparation sont en baisse sur la partie des ser-vices communs, cette augmentation traduit le

démarrage de l’entretien aux Galeries nationalesdu Grand Palais et les dépenses d’entretien impo-sées par les fortes affluences de l’automne (120 K€).

De même, les primes d’assurance sont en aug-mentation en raison du volume plus importantassuré pour l’activité expositions (+300 K€ parrapport à 2004),mais ce poste est en retrait surl’ensemble des autres activités de l’établissement.

Les honoraires baissent globalement de 5 % parrapport à l’année dernière, alors même que ceposte augmente sur l’activité expositions de200 K€. Ce poste aura très fortement décruau cours des 4 dernières années (-23 %),traduisant l’effort de maîtrise des dépenses.De même, les frais de publicité ont été diviséspar 2 sur cette même période.

Les frais de mission et réception sont toujoursfortement contenus par rapport aux annéesantérieures. Un changement d’imputationcomptable des repas des personnels en mission aug-mente néanmoins en lecture la consommation ducompte 625-7 en 2005 par rapport à 2004.

Autres charges

Hors acquisitions d’œuvres d’art, les autrescharges de gestion courante sont en forte aug-mentation par rapport à 2004 (+1,18 M€).D’une part, l’établissement constate en perteirrécouvrable la créance Montparnasse Multi-média (0,59 M€, soit plus de 80 % des pertesconstatées en 2005). D’autre part, les dotationsdéléguées versées aux SCN (sur la partie cultu-relle et commerciale) doublent à 1 M€ en rai-son de la comptabilisation des charges 2004 etdu rattachement comptable des dotations 2005à l’exercice 2005 (conformément aux disposi-tions de la M9-5).

Enfin, les quotes-parts d’opérations réaliséesen commun (coéditions livre et multimédia)augmentent de 241 K€, en raison des régula-risations de quotes-parts de résultats bénéficiai-res transférés à nos partenaires et relatifs à descomptes antérieurs (notamment AFAA et Jeude Paume).

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Durant l’exercice 2005, l’effort d’assainisse-ment des stocks de produits RMN a été pour-suivi par une action de déstockage des produitsRMN (notamment du fait de la poursuite desopérations de nettoyage des stocks sans valeurcommerciale).La diminution de la valeur brutedes stocks de produits RMN entre 2004 et2005 s’élève à 2 M€, soit près de 15 % de lavaleur brute 2004 (-20 % entre 2003 et 2004).

Concernant les produits extérieurs, la recons-titution des stocks se poursuit après une clôture

2003 historiquement basse. L’évolution entre2004 et 2005 est de +19 % de produits exté-rieurs.Ils représentent 21 % de la totalité du stockcontre 16 % en 2004 et 12 % en 2003.

L’assainissement de notre stock a pour consé-quence une diminution de la provision pourdépréciation de 1,1 M€. Le taux de déprécia-tion des produits RMN diminue de 1 point parrapport à 2004 (50,5 % en 2005 contre 51,5 %en 2004), signe du rajeunissement de nos stockset de meilleurs taux de rotation.

L’évolution des stocks

L’année 2005 a été déterminante avec le passage sous système informatique Hermès dessites du musée d’Orsay et du musée du Louvre.

Dès lors, les données issues du système d’information nous permettent une analyseau plus fin sur l’essentiel de notre stock.

Evolution en M€ de la valeur brute des stocks entre 2002 et 2005

Produitsextérieurs3 991 997• • • • •




ProduitsRMN16 667 172• • • • •

ProduitsRMN13 366 158• • • • •

ProduitsRMN11 359 621• • • • •

ProduitsRMN20 058 420• • • • •

Variation brute produits - 1 512 938 dont produits RMN - 2 006 537dont produits extérieurs + 493 599

Variation matière première + 348 558Variation dépréciation - 1.075 163Variation nette - 266 299

2002 2003 2004 2005

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Valeur brute au CUMP*(En K€) 2003 2004 2005Produits RMN 1 901 1 784 1 044

dont audio et multimedia 147 37 1dont images 346 86 26dont livres 1 154 1 631 983dont moulages 21 31 15dont produits grand public 232 0 20

Produits extérieurs 0 11 3Emballages 8 0 18TOTAL 1 909 1 795 1 065

Le niveau des pilons est toujours significatif en2005 (1,1 M€ en valeur brute,contre 1,8 M€

en 2004 et 1,9 M€ en 2003). Le tableau ci-dessus reprend les éléments de pilon 2003 et2004 en valeur brute au coût unitaire moyenpondéré.Si le pilon en 2003 avait concerné tou-tes les familles de produits, il s’est concentrédepuis 2004 sur la famille livres (91 % en 2004et 92 % en 2005).

L’évolution des investissements

Le montant total des actions engagées sur 2005s’élève à 1,97 M€ (dont 1,45 M€ d’actions facturées et 0,52 M€ de bons de commandenon soldés).

Elles concernent principalement l’informatique,avec la poursuite du projet Hermès (420 K€),la refonte du paramétrage du système de paye (214 K€), les premiers remplacements de maté-riels bureautiques liés au projet Perséphone de

renouvellement complet du parc (161 K€),l’amélioration des systèmes d’encaissement (muséedu Louvre et musée d’Orsay) et de billetterie(Galeries nationales du Grand Palais) pour 64 K€.

Pour les espaces commerciaux, l’année 2005 aété marquée par deux gros chantiers : la créa-tion de l’espace des Enfants à la boutique dumusée au Louvre (274 K€ en 2005) et ledémarrage des travaux de la boutique du muséedu Quai Branly (279 K€) qui ouvrira en juin2006.L’essentiel des autres aménagements a concernéles autres établissements publics et les Galeriesnationales du Grand Palais.

Enfin, suite à l’affectation des Galeries nationales du Grand Palais, la RMN a réalisédivers d’investissements,notamment dans les sys-tèmes de climatisation. Le montant total desdépenses engagées en 2005 s’élève à 164 K€.

La typologie des stocks de produits RMN et extérieurs

� Moulages 1 %� Images 3 %� Audiovisuel 7 %� Produits dérivés 23 %� Librairie 66 %• • • • • • •

� Chalco 2 %� Multimédia / audio 3 %� Produits exclusifs 5 %� Moulage 7 %� Image 10 %� Produits d’art 14 %� Publications 59 %• • • • • • •

Produits RMN Produits extérieurs

* CUMP : coût unitaire moyen pondéré

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PRÉSENTATION DES RÉSULTATS PAR DIRECTION

Les grands équilibres par direction (avant affectation des services communs)Comparaison avec l’EPRD 2005

Comparaison avec le réalisé 2004

en K€ Produits Produits Charges Charges Résultat RésultatRéalisé Réalisé Produits Réalisé Réalisé Charges Réalisé Réalisé Résultat

2004 2005 Écarts 2004 2005 Écart 2004 2005 Écart

1 2 3=2-1 4 5 6=5-4 7=1-4 8=2-5 9=8-7Direction du développement culturel * 42 617 35 237 -7 380 44 549 36 857 -7 692 -1 932 -1 620 312Direction de la communication, des relations publiques et du mécénat 109 67 -41 1 734 1 270 -464 -1 625 -1 202 423Direction des éditions 16 276 17 056 780 15 586 18 411 2 826 690 -1 355 -2 045Direction commerciale et marketing 61 482 58 771 -2 711 57 642 55 461 -2 181 3 841 3 310 -530Services communs** 2 076 2 161 85 15 856 15 115 -741 -13 780 -12 953 826Subvention de fonctionnement*** 16 147 14 527 -1 620 0 0 16 147 14 527 -1 620TOTAL RMN 138 707 127 821 -10 887 135 366 127 113 -8 252 3 342 707 -2 634

en K€ Produits Produits Charges Charges Résultat RésultatEPRD Réalisé Produits EPRD Réalisé Charges EPRD Réalisé Résultat2005 2005 Écarts 2005 2005 Écart 2005 2005 Écart

1 2 3=2-1 4 5 6=5-4 7=1-4 8=2-5 9=8-7Direction du développement culturel 31 395 35 237 3 843 35 505 36 857 1 352 -4 110 -1 620 2 491Direction de la communication, des relations publiques et du mécénat 0 67 67 1 315 1 270 -46 -1 315 -1 202 113Direction des éditions 18 236 17 056 -1 180 18 713 18 411 -302 -477 -1 355 -878Direction commerciale et marketing 61 728 58 771 -2 957 57 211 55 461 -1 750 4 517 3 310 -1 207Services communs** 1 262 2 161 899 14 954 15 115 160 -13 692 -12 953 738Subvention de fonctionnement*** 15 078 14 527 -550 0 0 15 078 14 527 -550TOTAL RMN 127 698 127 821 122 127 698 127 113 -585 0 707 708

* dont acquisitions sur fonds du patrimoine pour un montant en produits et en charges de 6,9M€ en 2004.** Les services communs sont constitués de l’administration générale, l’agence comptable, la direction des affaires financières, juridiques et générales, de la directiondes ressources humaines, de la direction des achats et de la direction des systèmes d’information. Leur périmètre a augmenté courant 2004 avec la réorganisation(création de la direction des achats et de la direction de projet Hermès).*** La subvention de fonctionnement a été retraitée au réel 04 du complément de subvention ayant permis le financement des 41 ETP qui ont rejoint les EPA a unedate ultérieure au 1er janvier 2004.

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Le résultat de la direction du développementculturel est en amélioration par rapport à 2004(+312 K€) et à l’EPRD 2005 (+2,5 M€),notamment en raison des très bonnes perfor-mances des expositions présentées aux Galeriesnationales du Grand Palais.

Le secteur éditorial et commercial est en reculpar rapport à 2004, du fait d’éléments nonrécurrents et du transfert des éditions du muséedu Louvre.La fermeture de sites non rentablesa été poursuivie, ce qui a eu un impact néga-tif sur le volume d’activité (-2,6 % de CA parrapport à 2004). La maîtrise des charges s’estrenforcée, notamment sur la masse salariale, cequi a permis d’améliorer les ratios masse salariale / chiffre d’affaires de ce secteur de 1,3 point par rapport à 2004 (35,5 % à 34,2 %).

Les services communs améliorent légèrementleur résultat. Leurs charges sont en très légèreaugmentation par rapport à l’EPRD,notammenten raison de l’inflation des loyers (+4 %), maisen baisse sensible comparé à 2004 (-4,7 %).

Direction du développement culturel

Les résultats de la direction du développementculturel sont en amélioration par rapport à l’EPRD (- 4 110 M€) ; cette améliorationest observée sur l’ensemble des secteurs. Par rapport à 2004,l’amélioration du résultat est éga-lement sensible (résultat 2004 de -1,932 M€).

Droit d’entrée / collections permanentes (hors acquisitions)

Les recettes de droit d’entrée des collections per-manentes (services à compétence nationale)sont en retrait de 6 % par rapport à 2004 et de4 % par rapport à l’EPRD.Les efforts d’économie sur les dépenses defonctionnement ont été poursuivis (-178 K€

par rapport à l’EPRD).

Acquisitions

La RMN ne finance plus d’acquisitions sur fondspropres depuis 2004 et perçoit une subventionde 2,4 M€ à cet effet, destinée aux acquisitionsdes services à compétences nationales.

Les acquisitions comptabilisées par la RMN sesont élevées à 2,9 M€ (hors acquisitions surmécénat fiscal) et à 22 M€ au total.

Elles se décomposent comme suit :• 2,2 M€ d’acquisitions sur subvention de

l’Etat auxquelles s’ajoutent les dépenses rela-tives aux fouilles (0,36M€).

•0,57 M€d’acquisitions sur Fonds du Patrimoine• 0,18 M€ d’acquisitions sur dons et legs.

Expositions

Le résultat direct de l’exercice 2005 s’établit à -0,05M€ (périmètre de l’arbitrage Jospin),solde équilibré, exceptionnel au regard d’unEPRD cadré à -3,2 M€.Ce résultat est tiré vers

Une excellentemaîtrise du coût

des servicescommuns (-6 %).

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le haut par le très grand succès des expositionsKlimt, Schiele, Moser, Kokoscka.Vienne 1900 etMélancolie. Génie et folie en Occident à la rentrée2005. Il faut noter également une maîtrise descoûts en parallèle de ces bons résultats sur lesrecettes.

Globalement, les expositions des Galeries nationales du Grand Palais ont permis de ven-dre 791 948 billets, soit environ 165 000 bil-lets de plus que la prévision de l’EPRD.Klimt,Schiele,Moser,Kokoschka.Vienne 1900 a été visi-tée par 600 000 visiteurs et l’exposition Mélan-colie.Génie et folie en Occident par 330 000 visiteurs.

De la même manière,ces deux expositions ontfortement poussé les ventes de cartes Sésame avecprès de 45 000 abonnés (39 000 cartes en2004),générant une recette complémentaire deplus de 1,1 M€ par rapport à l’EPRD.

Enfin, les expositions dans les SCN ont connuégalement des succès importants. Pour exem-ple, citons Bacon/Picasso/La vie des images aumusée Picasso (199 730 visiteurs).

Galeries nationales du Grand Palais

Le ministre de la Culture et de la Communi-cation a souhaité simplifier les modalités d’organisation des expositions des Galeriesnationales du Grand Palais en les confiant à ununique établissement depuis leur organisationjusqu’à leur exploitation.

La date d’effet de ce transfert de gestion de laDMF (direction des musées de France) à laRMN a été fixée au 1er septembre 2005. Uneconvention a été établie pour concrétiser cetransfert dans le cadre de la convention de ges-tion passée entre l’Etat et l’EMOC;elle n’a paspu être signée à ce jour.

Les dépenses des Galeries nationales du GrandPalais pour 2005 sont bien maîtrisées pour lapremière saison d’exploitation à 1,3 M€,comptetenu des surcoûts liés à l’installation et à la ges-tion quotidienne des expositions d’automnequi ont accueilli un public très nombreux.La commercialisation de soirées et de petits-déjeuners a permis de générer 0,5 M€ derecettes.

L’agence photographique

Les recettes de l’agence photographique sonten amélioration par rapport à 2004 (+5 %).Les charges sont en légère augmentation,notamment en raison de progression des fraisde publicité qui avaient été drastiquementréduits en 2004. La masse salariale, conformeà l’EPRD, est en augmentation par rapport à2004, notamment pour préparer l’intégrationde nouveaux fonds.

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Direction commerciale et marketing

Le chiffre d’affaires global de la direction commerciale et marketing est en baisse de2,5 % par rapport à 2004 et en hausse de 2,3 %à périmètre constant (hors arrêt d’activité et évé-nement exceptionnel). Il s’établit à 58,1 M€.

La masse salariale baisse à nouveau en 2005 (-6,8 % par rapport à 2004) ce qui permet une amélioration du ratio masse salariale/chiffre d’affaires qui passe de 30,4 %en 2004 à 29 % en 2005. Les charges de fonctionnement (hors redevance et dotationdéléguées) diminuent également de 26 % parrapport à 2004. En revanche, les redevances versées aux établissements publics augmentent(+14 %) et les dotations déléguées versées aux SCN doublent en raison de la comptabi-lisation des charges 2004 et du rattachementcomptable des dotations 2005 à l’exercice 2005(conformément aux dispositions de la M9-5).

Le chiffre d’affaires des grands sites est en amélioration de 1,8 % par rapport à 2004. Lemusée du Louvre et le musée d’Orsay sont sta-bles par rapport à 2004, le musée et domainenational de Versailles en retrait de 8,3 %.Les Gale-ries nationales du Grand Palais atteignent un chif-fre d’affaires record de 6,6 M€, grâce au succèsdes expositions de l’automne et à l’excellenttaux de transformation visiteurs/clients (49 %).

Le chiffre d’affaires des musées nationaux est encroissance par rapport à 2004 (+4,3 %). Le chif-fre d’affaires des musées territoriaux est en revan-che en baisse (-16,4 % par rapport à 2004),notamment en raison de la fermeture de 3 sitesen 2005 (Fourvière, Saint-Romain-en-Gal et Vallauris) et de l’absence d’exposition très porteu-ses,comme l’a été celle de Rubens à Lille en 2004.

Le chiffre d’affaires des autres réseaux est enbaisse compte tenu de la poursuite des ferme-tures et arrêts d’activités non rentables :• la boutique des Halles a été fermée en juin

2005 ;• la boutique Roissy 2E est toujours fermée suite

à l’effondrement du terminal 2E,alors qu’elle aété en exploitation une demi-année en 2004 ;

• le réseau des revendeurs est stable par rapport à 2004 ;

• la vente aux entreprises est en très forte baissedu fait de la perte d’un gros client ;

• l’e-commerce enregistre une progressionimportante de 32 % grâce au démarrage du nouveau site internet en juin 2005 ;

• les abonnements progressent de 11 % par rapport à 2004.

Direction des éditions

Le résultat avant affectation des services com-muns s’établit à -1,35 M€. Les ventes de pro-duits RMN sont en retrait par rapport à 2004.Les produits de la famille Image sont en progres-sion (+4,4 % par rapport à 2004),ainsi que ceuxde la famille multimédia/audio (+1,7 %).En revanche, les autres familles de produits sonten retrait par rapport à l’EPRD et au réalisé 2004.

Le secteur du Livre a publié 121 nouveautésen 2005. Les meilleures ventes enregistréesconcernent Klimt, Schiele, Moser, Kokoschka.Vienne 1900 (près de 50 000 exemplaires) etMélancolie. Génie et folie en Occident (plus de 30 000 exemplaires).

Le secteur Image, en forte progression, a portél’accent sur la papeterie (+21 % par rapport àl’EPRD) et a maintenu des niveaux de ventesélevés sur la carte postale et l’affiche.

Le secteur des produits d’art connaît une annéeplus en demi-teinte.Ce département des pro-duits d’art a recentré son activité sur des pro-duits haut de gamme et sur les collections defonds, les bijoux ayant été l’axe prioritaire en2005 avec 85 nouveautés.La Chalcographie eststable par rapport à 2004, avec la mise envaleur d’une pièce maîtresse de la collection,Paris 1730, d’après le plan Turgot, pour l’an-née 2005. Enfin, les ventes de moulages ontconnu une baisse en 2005,notamment en rai-son de la fermeture de certaines boutiquesnon rentables.L’atelier a renforcé ses chantiersde prises d’empreinte sur mesure et a réaliséune bonne année en ce qui concerne les commandes spéciales.

Les produits des familles Image et multimédia sont en progression.

Le résultat avant affectation des services communs s’établit à + 3,31 M€.

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Services communs

Pour le troisième exercice consécutif, le coût desservices communs est en diminution sensible etce,malgré un nouvel élargissement de leur péri-mètre entre 2004 et 2005, suite à l’affectation

des Galeries nationales du Grand Palais à laRMN depuis septembre 2005.Cet élargissementfait suite à l’intégration de la direction des achatset de la direction du projet de système informa-tique Hermès-Jade en 2004.

La stabilité du résultat des services communsest la conséquence des évolutions suivantes :• une amélioration du résultat des départe-

ments gestionnaires des flux communs ;• une augmentation de 5 % des charges cor-

respondant aux besoins opérationnels de laRMN auxquels les équipes des services communs répondent (en particulier du faitde l’affectation des GNGP) ;

• le résultat de l’exploitation du patrimoineimmobilier, négatif en 2003, est en netteamélioration, puisqu’il a presque doublé,passant de 83 K€ à 158 K€. Ce résultatconcrétise la politique de valorisation desimmeubles et de location au prix du marché.

Les éléments significatifs pour les produits etcharges de fonctionnement entre le réalisé2004 et le réalisé 2005 sont les suivants :• les produits nets sur cessions de valeurs mobi-

lières de placement sont supérieurs de 29 %et les revenus d’immeubles de 5 %;

• les charges d’exploitation 2005 sont en diminution de 2,5 % par rapport à l’exerciceprécédent ;

• les loyers et charges locatives ont pesé sur lerésultat puisqu’ils ont respectivement aug-menté de 4 % et 32 % et qu’ils représententun poids cumulé de 42 % des charges d’exploitation ;

• le recours à la sous-traitance, représentant11 % des charges d’exploitation, a diminuéde 9 % en valeur ;

• les honoraires qui ont pesé lourdement lorsde l’exercice 2004 sont en retrait de 35 % surl’exercice 2005 ;

• les fermetures et réaménagements de boutiques ainsi que le travail des servicesgénéraux sur les stocks des meubles ontgénéré une augmentation de 30 % des char-ges de transport de biens ;

• les études et les recherches ont été fortementréduites sur un an (-77 %) ;

• le montant des amortissements est de nou-veau en hausse,mais dans une proportion quise réduit (+3 %) ;

• l’essentiel des autres charges est étale par rapport à 2004, ce qui, compte tenu del’inflation,montre une maîtrise continue descharges de l’Établissement.

* hors direction de la communication

2004 2005Résultat des départements de services communs* - 11,521 M€ - 10,813 M€

Budgets gérés par ces services pour compte des directions opérationnelles - 7,003 M€ - 7,358 M€

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annexes(73)

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x . rapport d’activité 2005• annexes

• • Décrets / 74Organigramme de la RMN / 86Conseil d’administration / 88Comité d’entreprise et délégués du personnel / 88Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail / 89Conseil artistique des musées nationaux / 90Commission scientifique de programmation / 90Liste des musées nationaux / 91La RMN pratique / 92

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Décret n° 90-1026 du 14 novembre 1990

Décret relatif à la Réunion des musées nationaux.

Le Premier ministre,Sur le rapport du ministre d’État, ministre de l’économie, des finances et du budget, du ministre de la culture, de la communication et des grandstravaux et du ministre délégué au budget,Vu l’ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 modifiée portantorganisation provisoire des musées des beaux-arts, ensemble le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 modifié pris pour son application,Vu l’article 128 de l’ordonnance du 30 décembre 1958 portant loi definances pour 1959, modifié par l’article 7 de la loi de finances n° 62-1529du 22 décembre 1962 ;Vu la loi n° 83-675 du 26 juillet 1983 modifiée relative à la démocratisation du secteur public ;Vu la loi n° 90-474 du 5 juin 1990 relative à la Réunion des muséesnationaux ;Vu le décret n° 53-707 du 9 août 1953 relatif au contrôle de l’État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d’ordre économique et social ;Vu le décret n° 55-733 du 26 mai 1955 portant codification en application de la loi n° 55-360 du 3 avril 1955 et aménageant des textes relatifs au contrôle économique et financier de l’État ;Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlementgénéral sur la comptabilité publique ;Vu le décret n° 64-486 du 28 mai 1964 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances ;Vu le décret n° 81-513 du 11 mai 1981 modifié relatif à la Réunion des musées nationaux et à l’École du Louvre ;Vu le décret n° 90-1027 du 14 novembre 1990 relatif au conseil artistique des musées nationaux et au comité consultatif des musées nationaux ;Vu l’avis du comité technique paritaire de la Réunion des musées nationaux en date du 16 mars 1990 ;Le Conseil d’État entendu,

TITRE IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• Article 1Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux est un établissement public national à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle du ministre chargé de la culture.Elle exerce ses missions à l’égard des musées nationaux désignés par décretpris sur proposition du ministre chargé de la culture et du ministre chargédu budget.

• Article 2 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux a pour mission :1. De contribuer à l’enrichissement des collections des musées nationaux,en finançant ou facilitant, notamment par des campagnes de collectes ou de fouilles, l’acquisition pour le compte de l’État, à titre gratuit ou onéreux, d’œuvres ou d’objets d’art ayant un intérêt ou une valeurartistique, archéologique, ethnologique ou historique et destinés à fairepartie des collections de ces musées.2. De favoriser la fréquentation des musées nationaux et la connaissance de leurs collections en éditant et diffusant de façon commerciale des produits dérivés des œuvres qui y sont conservées et des ouvrages quileur sont consacrés, en organisant des expositions et en créant ou gérant des installations telles que salles de conférences ou de projection, restaurants,salons de thé, espaces commerciaux, locaux à usage de bureaux de poste ou de change.La Réunion des musées nationaux réalise selon toute modalité appropriée les opérations commerciales utiles à l’exécution de ses missions.Elle peut notamment concéder certaines de ses activités, prendre des participations financières et créer des filiales.Elle peut prêter son concours technique à des collectivités publiques et à des musées français et étrangers. Les musées nationaux concourent à l’accomplissement des missions mentionnées au premier alinéa dans lecadre de conventions conclues entre l’État et l’établissement.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE

• Article 3Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 3 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux est administrée par un conseild’administration qui comprend, outre son président, dix-sept membres :1. Sept représentants de l’État :a) Un membre du Conseil d’État, un magistrat de la Cour des comptes et un membre de l’inspection générale des finances désignés par le ministre chargé de la culture sur proposition faite respectivement par le vice-président du Conseil d’État, le premier président de la Cour des comptes et le ministre chargé des finances ;b) Le directeur des musées de France ou son représentant ;c) Le directeur de l’administration générale au ministère chargé de la culture ou son représentant ;d) Le directeur du budget ou son représentant ;e) Le président du conseil artistique des musées nationaux ou, en casd’empêchement, le vice-président ;2. Le président de l’Établissement public du musée du Louvre ou son représentant ;3.Trois personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domained’activité de l’établissement, désignées par arrêté du ministre chargé de la culture ;4. Six représentants des salariés.Le président du conseil d’administration est nommé par décret pour unedurée de trois ans renouvelable sur proposition du ministre chargé de la culture.Le conseil d’administration élit parmi ses membres un vice-président.L’administrateur général, le contrôleur d’État et l’agent comptable assistent aux séances du conseil d’administration avec voix consultative. Le président peut appeler à participer aux séances toute personne dont il juge la présenceutile, et notamment les responsables des musées nationaux.

• Article 4 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Les membres du conseil d’administration disposent d’un local.Les représentants du personnel au conseil d’administration bénéficientchacun d’un crédit de quinze heures par mois pour l’exercice de leur mission.

• Article 5 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 4 JORF 5 août 2003.La durée du mandat des membres autres que les membres de droit est detrois ans. Les membres autres que les membres de droit sont nommés pourcinq ans. Leur mandat est renouvelable deux fois. En cas de vacance pourquelque cause que ce soit du siège d’un membre du conseil d’administration,son remplaçant n’exerce ses fonctions que pour la durée restant à courirjusqu’au renouvellement de la totalité dudit conseil.

• Article 6Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 5 JORF 5 août 2003.Le conseil d’administration détermine les orientations d’ordre économique,financier et technologique de l’établissement et adopte le rapport annueld’activité qui est remis au ministre chargé de la culture.Il fixe l’état annuel des prévisions de recettes et de dépenses de la Réunion des musées nationaux. Il délibère sur celles de ses modifications quicomportent soit une augmentation du montant des crédits à caractèrelimitatif, soit des virements de crédits entre la section des opérations en capital et la section de fonctionnement, soit une modification de son équilibre par augmentation du montant des dépenses non financéespar des recettes supérieures aux prévisions initiales.Il arrête le compte financier.Il décide les emprunts.Il accepte ou refuse les dons et legs autres que ceux consistant en œuvresdestinées à prendre place dans les collections nationales.Il autorise les projets d’achat et de vente d’immeubles, de constitution et de nantissements d’hypothèques, de baux et de locations d’immeubles.Il fixe les droits d’entrée dans les musées mentionnés à l’article 1er.Il approuve les concessions, les créations de filiales, les prises, extensions et cessions de participations prévues au deuxième alinéa de l’article 2 ainsique les conventions prévues au quatrième alinéa du même article. Il désigneles représentants de l’établissement au sein des sociétés filiales.Il fixe les modalités générales de passation des contrats.Il fixe les conditions générales d’emploi et de rémunération du personnel.Il autorise l’exercice des actions en justice et les transactions. Il peut déléguerà l’administrateur général cette attribution dans les limites qu’il détermine.

Décrets

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• Article 7 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Par dérogation aux dispositions de l’article 1er du décret du 9 août 1953susvisé, les délibérations du conseil d’administration relatives aux étatsprévisionnels de recettes et de dépenses ainsi qu’aux comptes financiersdeviennent exécutoires quinze jours après leur réception par les ministreschargés de la culture et du budget si ceux-ci n’ont pas fait connaîtred’observation dans ce délai. Les délibérations du conseil d’administrationrelatives aux emprunts, aux prises, extensions et cessions de participation et auxcréations de filiales ne deviennent exécutoires qu’après approbation par arrêtéconjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du budget.Les autres délibérations sont exécutoires de plein droit. Cependant,le contrôleur d’État peut faire opposition aux délibérations ayant uneincidence financière dans les quinze jours qui suivent, soit la réunion duconseil, s’il a assisté à celle-ci, soit la réception du procès-verbal de la séance.Dans le cas où il forme opposition, le contrôleur d’État en réfèreimmédiatement au ministre chargé du budget qui doit se prononcer dans le délai d’un mois.A défaut de décision expresse dans ce délai,la délibération du conseil d’administration est exécutoire.Le conseil est informé de l’opposition du contrôleur d’État.

• Article 8 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an à l’initiative de son président qui fixe l’ordre du jour.Il est convoqué par son président chaque fois que celui-ci le juge utile ou sur la demande du tiers au moins de ses membres si le conseil ne s’est pasréuni depuis plus de deux mois.Le conseil d’administration ne peut valablement délibérer que si la majorité de ses membres en exercice est présente ou représentée. Un administrateurpeut donner, par lettre, mandat à un autre membre du conseild’administration de le représenter à une séance.Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, la voix du président de séance est prépondérante.Les membres du conseil d’administration ne reçoivent aucune rémunération à ce titre. Ils bénéficient du remboursement des frais de déplacement ou de séjour, dans des conditions fixées par le décret n° 66-610 du 10 août1966 et par le décret n° 90-437 du 28 mai 1990.

• Article 9Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 6 JORF 5 août 2003.L’administrateur général de la Réunion des musées nationaux, nommé par décret pour une durée de trois ans renouvelable sur proposition du ministre chargé de la culture, assure la gestion de l’établissement.Il prépare les délibérations du conseil d’administration et en exécute les décisions.Il est ordonnateur des recettes et des dépenses.Il représente l’établissement en justice et dans tous les actes de la vie civile.Il recrute et gère le personnel.Il arrête, en accord avec le contrôleur d’État, les modifications à l’étatprévisionnel des recettes et des dépenses qui ne sont pas soumises au conseild’administration en application du deuxième alinéa de l’article 6.Il peut déléguer sa signature aux responsables des services de l’établissement,sauf dans les matières mentionnées à l’alinéa précédent.

• Article 10 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Les conditions dans lesquelles certains personnels de la Réunion des muséesnationaux effectuent leur service auprès de musées nationaux sous l’autorité du responsable du musée sont définies par voie de conventions conclues entre l’État et l’établissement. Ces conventions fixent les conditions danslesquelles pourra être constitué un organisme consultatif commun à l’ensemble des personnes affectées à un musée.

TITRE III : RÉGIME FINANCIER

• Article 11Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux est soumise au régime financier et comptable défini par les articles 151 à 153 et 190 à 225 du décret du 29 décembre 1962 susvisé, sous réserve des dispositions particulières du présent décret.

• Article 12Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Les ressources de la Réunion des musées nationaux comprennent :1. Le produit des opérations commerciales de l’établissement et, de façongénérale, toutes autres recettes provenant de l’exercice de ses activités ;2. Le produit des droits d’entrée et des visites accompagnées ;3. Les recettes provenant d’expositions temporaires et de manifestationsartistiques ou culturelles ;4. Les revenus de son patrimoine ;5. Les dons et legs et les versements faits à titre de souscriptions individuelles et collectives ;6. Le produit des placements de valeurs ;7. Les subventions de l’État, des collectivités locales et de toutes autrespersonnes publiques et privées ;8. Les emprunts.

• Article 13 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Les dépenses de la Réunion des musées nationaux comprennent :1. L’achat d’œuvres et objets d’art pour le compte de l’État ;2. Les frais de personnel de l’établissement ;3. Les frais d’équipement et de fonctionnement ;4. Les placements de valeurs ;5. De façon générale, toutes dépenses nécessaires à l’accomplissement par l’établissement de ses missions.Parmi les dépenses figurent les dotations déléguées au responsable d’un musée national en application d’une convention visée à l’article 2.Ces dotations comprennent les crédits alloués aux musées en contrepartiedes recettes qu’ils dégagent, en application des conventions mentionnées à l’article 2.

• Article 14 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 7 JORF 5 août 2003.L’état prévisionnel de recettes et de dépenses, établi pour une période d’un an commençant le 1er janvier, comprend une section des opérations en capital et une section des opérations de fonctionnement.Les opérations en capital peuvent donner lieur à des prévisions d’exécutionéchelonnées sur plusieurs années sous forme d’autorisations de programme.

• Article 15 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 8 JORF 5 août 2003.Seuls sont limitatifs les crédits concernant :1. Les personnels, à l’exception des personnels temporaires affectés auxexpositions ;2. Les frais de réception et de représentation ;3. Les subventions accordées par l’établissement ;4. Les dépenses en capital.Les autres crédits ont un caractère évaluatif.

• Article 16Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Il peut être institué à la Réunion des musées nationaux des régies de recetteset des régies de dépenses dans les conditions prévues par le décret du 28 mai 1964 susvisé et par les textes pris pour son application.

• Article 17 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux est autorisée à placer ses fondsdisponibles dans les conditions fixées par le ministre chargé des finances.

• Article 18 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.La Réunion des musées nationaux est soumise au contrôle économique etfinancier de l’État prévu par les décrets du 9 août 1953 et du 26 mai 1955.Les attributions du contrôleur d’État et les modalités d’exercice de soncontrôle sont précisées en tant que de besoin par arrêté conjoint du ministrechargé de la culture et du ministre chargé du budget.

• Article 19 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.L’agent comptable de la Réunion des musées nationaux est nommé par arrêtéconjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du budget.Des comptables secondaires peuvent également être nommés par arrêtéconjoint des mêmes ministres, sur proposition de l’agent comptable et du président de l’établissement.

TITRE IV: DE L’ÉCOLE DU LOUVRE

• Article 20 Abrogé par Décret 97-1085 1997-11-25 JORF 27 novembre 1997 en vigueur le 1er janvier 1998.






TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

• Article 26 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Le décret n° 80-947 du 18 novembre 1980 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels de la Réunion des musées nationaux est abrogé à compter du 1er janvier 1991. Les contrats passés avec le personnel de l’établissement sont résiliés à compter de cette date.Tous les agents en fonctions avant cette date à la Réunion des musées nationaux sontrecrutés par l’établissement à un niveau de rémunération au moins égal à celui dont ils bénéficiaient à la même date.

• Article 27 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Le décret du 11 mai 1981 modifié susvisé est abrogé, à l’exception de son article 1er. L’article 17 du décret du 31 août 1945 susvisé est abrogé.

• Article 28 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2, art. 9 JORF 5 août 2003.L’administrateur général de la Réunion des musées nationaux organise les élections des représentants des salariés prévues à l’article 3.

• Article 29 Modifié par Décret 2003-730 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Le présent décret entrera en vigueur le 1er janvier 1991.

• Article 30 Le ministre d’État, ministre de l’économie, des finances et du budget,le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux et le ministre délégué au budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne,de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

MICHEL ROCARD Par le Premier ministre :Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,JACK LANG Le ministre d’État, ministre de l’économie, des finances et du budget,PIERRE BÉRÉGOVOY Le ministre délégué au budget, MICHEL CHARASSE

Décret n° 92-1338 du 22 décembre 1992

Décret portant création de l’Établissement public du musée du Louvre

Le Premier ministre,Sur le rapport du ministre d’État, ministre de l’éducation nationale et de laculture, du ministre de l’économie et des finances et du ministre du budget,Vu le code du domaine de l’État ;Vu la loi du 31 décembre 1913 modifiée sur les monuments historiques ;Vu l’ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 modifiée portantorganisation provisoire des musées des beaux-arts ;Vu l’article 128 de l’ordonnance n° 58-1374 du 30 décembre 1958 portantloi de finances pour 1959, modifié par l’article 7 de la loi de finances n° 62-1529 du 22 décembre 1962 ;Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligationsdes fonctionnaires ;Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique de l’État ;Vu le décret du 22 mars 1908 relatif à l’organisation du serviced’architecture des bâtiments civils et des palais nationaux ;Vu le décret du 25 octobre 1935 fixant la liste des offices et établissementsautonomes de l’État assujettis au contrôle financier ;Vu le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application del’ordonnance relative à l’organisation provisoire des musées des beaux-arts ;Vu le décret n° 53-1227 du 10 décembre 1953 relatif à la réglementationcomptable applicable aux établissements publics nationaux à caractèreadministratif ;Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlementgénéral sur la comptabilité publique ;Vu le décret n° 81-169 du 20 février 1981 relatif à la fixation des tarifs dans les musées, monuments et collections appartenant à l’État ;Vu le décret n° 81-240 du 3 mars 1981 relatif aux prêts et aux dépôtsd’œuvres des musées nationaux ;Vu le décret n° 83-958 du 2 novembre 1983 modifié portant création de l’établissement public du Grand Louvre ;Vu le décret n° 86-1370 du 30 décembre 1986 fixant les dispositionsstatutaires applicables à certains emplois de la direction des musées de France ;Vu le décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine ;Vu le décret n° 90-405 du 16 mai 1990 portant statut particulier des conservateurs généraux du patrimoine ;Vu le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement de frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu’ils sont à la charge des budgets de l’État, des établissements publics nationaux à caractèreadministratif et de certains organismes subventionnés ;Vu le décret n° 90-1026 du 14 novembre 1990 relatif à la Réunion des musées nationaux et à l’École du Louvre ;Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avance des organismes publics ;Vu l’avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 29 octobre 1992 ;Vu l’avis du comité technique paritaire du musée du Louvre en date du 30 octobre 1992 ;Vu l’avis du comité technique paritaire ministériel en date du 2 novembre 1992;Le Conseil d’État (section de l’intérieur) entendu,


• Article 1 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 2 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Il est créé un établissement public national à caractère administratif, placésous la tutelle du ministre chargé de la culture, regroupant le musée nationaldu Louvre et le musée national Eugène Delacroix, dénommé « Établissement public du musée du Louvre ».

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• Article 2 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 3 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Dans le cadre de son projet scientifique et culturel, l’Établissement public du musée du Louvre a pour missions :1. De conserver, protéger, restaurer pour le compte de l’État et présenter au public les œuvres des collections inscrites sur les inventaires du muséenational du Louvre et du musée national Eugène Delacroix et dont il a la garde;2. De contribuer à l’enrichissement des collections nationales par l’acquisitionde biens culturels pour le compte de l’État, à titre onéreux ou gratuit ;3. D’assurer dans les musées qu’il regroupe, et par tout moyen approprié,l’accueil du public le plus large, d’en développer la fréquentation,de favoriser la connaissance de leurs collections, de concevoir et mettre en œuvre des actions d’éducation et de diffusion visant à assurer l’égal accès de tous à la culture ;4. D’assurer l’étude scientifique de ses collections ;5. De concourir à l’éducation, la formation et la recherche dans le domaine de l’histoire de l’art, de l’archéologie et de la muséographie ;6. De gérer un auditorium et d’élaborer sa programmation ;7. De préserver, gérer et mettre en valeur les immeubles dont il est doté dans les conditions prévues à l’article 7 du présent décret ;8. De conserver, protéger, restaurer, enrichir pour le compte de l’État et proposer à la consultation du public les collections des bibliothèques et de la documentation du musée national du Louvre et du musée national Eugène Delacroix dont il a la garde.Pour l’accomplissement de ses missions, il coopère avec les collectivitéspubliques et les organismes de droit public ou de droit privé, français ou étrangers, poursuivant des objectifs répondant à sa vocation.

• Article 3 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 4 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La Réunion des musées nationaux exerce à l’égard des musées nationaux du Louvre et Eugène-Delacroix les attributions prévues par le décret du 14 novembre 1990 susvisé, à l’exception de celles prévues par les dispositions du septième alinéa de l’article 6 et des 2 et 3 de l’article 12 du même décret.Les conventions mentionnées au dernier alinéa de l’article 2 du mêmedécret sont conclues entre la Réunion des musées nationaux et l’Établissementpublic du musée du Louvre ; elles définissent notamment les conditions :a) D’organisation d’expositions ;b) De réalisation de différentes publications ;c) D’organisation de visites-conférences ;d) De mise à la disposition de la Réunion des musées nationaux des espacesnécessaires à l’exercice de sa mission de diffusion des produits dérivés desœuvres conservées dans les musées nationaux et des ouvrages qui leur sontconsacrés, ainsi que le montant de la redevance domaniale qu’elle verse à ce titre à l’établissement.

• Article 4 Modifié par Décret 2003-731 2003-08-01 art. 2 JORF 5 août 2003.Le musée national du Louvre comprend huit départements de conservation :- les antiquités grecques, étrusques et romaines ;- les antiquités égyptiennes ;- les antiquités orientales ;- les peintures ;- les sculptures du Moyen-Age, de la Renaissance et des temps modernes ;- les objets d’art du Moyen-Age, de la Renaissance et des temps modernes ;- les arts graphiques ;- les arts de l’islam.Ces départements de conservation remplissent les missions prévues à l’article 2du décret du 31 août 1945 susvisé.

• Article 4-1 Créé par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 5 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.L’établissement effectue, sur ses ressources et pour le compte de l’État,les acquisitions à titre onéreux ou gratuit de biens culturels destinés àenrichir les collections nationales dont il a la garde.Pour les biens dont la valeur est inférieure aux seuils définis par un arrêté du ministre chargé de la culture, l’acquisition est décidée par le président de l’établissement après avis de la commission des acquisitions del’établissement. En cas d’avis défavorable de la commission de l’établissementet lorsque le président maintient sa volonté d’acquérir, le directeur desmusées de France saisit pour avis le conseil artistique des musées nationaux.Pour les biens dont la valeur est égale auxdits seuils ou leur est supérieure,l’acquisition est décidée après avis de la commission des acquisitions

de l’établissement puis avis du conseil artistique des musées nationaux.En cas d’avis défavorable du conseil artistique des musées nationaux et lorsque le président de l’établissement maintient sa volonté d’acquérir,le ministre chargé de la culture se prononce.Les dossiers soumis à la commission des acquisitions de l’établissement sontexaminés préalablement par les départements de conservation compétents.L’établissement consacre à ces acquisitions 20 % du produit annuel du droitd’entrée dans ses collections permanentes. Il peut y affecter en outre d’autresressources.

• Article 4-2 Créé par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 5 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La composition et les modalités de fonctionnement de la commission des acquisitions, présidée par le président de l’établissement, sont fixées par arrêté du ministre chargé de la culture.

• Article 5 L’établissement public peut concéder des activités et délivrer des autorisationsd’occupation du domaine public à des personnes publiques ou privées.Il peut assurer des prestations de services à titre onéreux. Il peut prendre des participations financières et créer des filiales.Il peut réaliser des opérations commerciales utiles à l’exécution de sesmissions, notamment en exploitant les droits directs et dérivés des activitésproduites ou accueillies dans son auditorium.Il a la capacité d’accomplir tout acte juridique de droit privé utile à l’exécution de ses missions. Il peut acquérir et exploiter tout droit de propriété littéraire, artistique ou informatique, faire breveter touteinvention ou déposer en son nom tout dessin, modèle, marque ou titre de propriété industrielle correspondant à ses productions, valoriser selontoute modalité appropriée tout apport intellectuel lié à ses activités. Il peutréaliser des productions audiovisuelles ou y participer.Il peut apporter son concours scientifique et technique à des musées,à des collectivités territoriales et à des établissements publics, notamment à la Réunion des musées nationaux.

• Article 6 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 6 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La politique scientifique et culturelle de l’établissement public, ses activités et ses investissements font l’objet d’un contrat pluriannuel conclu avec l’État.Ce contrat fixe des objectifs à l’établissement et prévoit les moyens et les emplois qui doivent lui être affectés.

• Article 7 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 7 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les immeubles aménagés pour le compte de l’État par l’Établissement public du Grand Louvre et nécessaires à l’exercice des missions de l’Établissementpublic du musée du Louvre sont remis à l’État, au fur et à mesure de leuragencement, pour être, par arrêté du ministre chargé de la culture et duministre chargé du domaine, attribués à titre de dotation à l’Établissementpublic du musée du Louvre avec d’autres immeubles appartenant à l’État,dépendant du domaine national du Louvre et affectés au ministère de la culture, ainsi que les biens immobiliers appartenant à l’État sis 6, rue de Furstenberg, à Paris.Le domaine national du Louvre comprend, sous-sols et tréfonds compris,le palais du Louvre, la cour Carrée, la cour Napoléon, les jardins de l’Infante et de l’Oratoire, les fossés de Saint-Germain-l’Auxerrois, l’arc de triomphe du Carrousel et les jardins du Carrousel.L’arrêté mentionne la liste des immeubles ainsi que les conditions del’attribution à titre de dotation. L’Établissement public du musée du Louvredevra notamment assurer la gestion desdits immeubles. Il supporteraégalement le coût de tous les travaux d’aménagement et des grossesréparations afférentes aux immeubles remis en dotation.

• Article 8 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 8 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les biens mobiliers de l’État, autres que les collections mentionnées à l’article 2, et les biens mobiliers de l’Établissement public du Grand Louvrenécessaires à l’exercice des missions de l’Établissement public du musée du Louvre lui sont transférés en toute propriété et à titre gratuit.Les biens mobiliers de l’État conservés par le musée national Eugène Delacroix,autres que les œuvres mentionnées à l’article 2 et les collections formant la bibliothèque et la documentation de ce musée, sont transférés en toute

propriété et à titre gratuit à l’Établissement public du musée du Louvre.Les biens mobiliers et immobiliers appartenant à la Réunion des muséesnationaux et acquis pour le musée national du Louvre et le musée nationalEugène Delacroix sont transférés, à l’exception de ceux destinés aux servicescommerciaux, à l’Établissement public du musée du Louvre, en toutepropriété et à titre gratuit.Le transfert des biens mobiliers sera constaté par des conventions passéesentre l’Établissement public du musée du Louvre et l’État, l’Établissementpublic du Grand Louvre ou la Réunion des musées nationaux, selonl’origine des biens.

• Article 9 L’Établissement public du musée du Louvre est substitué à l’État,à l’Établissement public du Grand Louvre et à la Réunion des muséesnationaux dans les droits et obligations résultant des contrats, autres que les contrats de travail, passés par ces derniers pour la réalisation des missionsprévues à l’article 2 du présent décret.Lorsque ces contrats sont relatifs à la réalisation et la gestion des immeubleset des biens mobiliers mentionnés aux articles 7 et 8, la substitutionintervient à la date de leur attribution à titre de dotation pour les immeublesmentionnés à l’article 7, et dans les conditions fixées par des conventionspour les biens mobiliers mentionnés à l’article 8.Une convention entre la Réunion des musées nationaux et l’Établissementpublic du musée du Louvre précisera en tant que de besoin la liste des droitset obligations contractés par la Réunion des musées nationaux qui sonttransférés à l’Établissement public du musée du Louvre.

• Article 10 Les conventions prévues à l’article 8 et au deuxième alinéa de l’article 9 sontsoumises à l’approbation des ministres chargés de la culture et du domaine.

• Article 11 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 9 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les biens culturels et les collections mentionnés aux articles 2 et 4-1 font partie du domaine public de l’État et sont, à ce titre, inaliénables.Le ministre chargé de la culture peut procéder à des changements d’affectation, entre les musées nationaux mentionnés à l’article 1er du décret du 31 août 1945 susvisé, de tout ou partie des biens culturels et descollections dont l’établissement public a la garde, y compris ceux acquis en application des dispositions de l’article 4-1 du présent décret, après avisdu conseil d’administration de l’établissement, du collège mentionné à l’article 21 et du conseil artistique des musées nationaux.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE

• Article 12 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 10 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le président de l’établissement est nommé, en raison de ses compétencesscientifiques, par décret sur proposition du ministre chargé de la culture,pour une durée de trois ans renouvelable.Il préside le conseil d’administration.

• Article 13 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 11 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration comprend dix-huit membres :1. Le président de l’établissement ;2.Trois représentants de l’État :- le directeur des musées de France ou son représentant ;- le directeur de l’administration générale du ministère chargé de la cultureou son représentant ;- le directeur du budget ou son représentant ;3. L’administrateur général de la Réunion des musées nationaux ou son représentant ;4. Sept personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions, dont deux en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux, désignées par arrêté du ministre chargé de la culture ;5.Trois membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine élus pour trois ans dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la culture ;

6.Trois représentants du personnel élus pour trois ans dans des conditionsfixées par arrêté du ministre chargé de la culture.

• Article 14 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 12 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les représentants élus du personnel au conseil d’administration bénéficientchacun d’un crédit de quinze heures par mois pour l’exercice de leurmission.Les membres du conseil d’administration, à l’exception du président,exercent leurs fonctions à titre gratuit.Toutefois, leurs frais de déplacementet de séjour peuvent être remboursés dans les conditions prévues par laréglementation applicable aux fonctionnaires de l’État.

• Article 15 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 13 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les membres autres que le président, l’administrateur général de la Réunion des musées nationaux et les représentants de l’État sont nommés pour troisans. Leur mandat est renouvelable une fois.La perte de la qualité en raison de laquelle un membre a été nommé,la démission ou le décès entraînent la vacance du siège correspondant ;le mandat des remplaçants expire à la date à laquelle aurait normalement pris fin celui de leurs prédécesseurs.Pour les membres du conseil d’administration mentionnés aux 5° et 6° del’article 13, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

• Article 16 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 14 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an à l’initiative de son président. Il est également convoqué par son président à la demandedu directeur des musées de France ou à celle du quart au moins de ses membres.En cas d’absence ou d’empêchement du président, le conseil d’administrationpeut être convoqué par l’administrateur général de l’établissement.Le conseil d’administration élit alors en son sein un président de séanceparmi les personnalités mentionnées au 4. de l’article 13.L’administrateur général de l’établissement, le contrôleur financier et l’agentcomptable assistent aux séances avec voix consultative, ainsi que le directeur du musée national Eugène Delacroix lorsque le conseil d’administrationexamine des sujets relatifs à ce musée.Le président peut appeler à participer aux séances toute personne dont iljuge la présence utile.Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres ou de leurs représentants ou suppléants sont présents.Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.Si le quorum n’est pas atteint, le conseil est à nouveau convoqué avec le même ordre du jour dans un délai de quinze jours. Il délibère alorssans condition de quorum.Un membre du conseil d’administration, autre qu’un membre de droit ou un membre élu, peut donner, par écrit, mandat à un autre membre de lereprésenter à une séance. Chaque membre ne peut recevoir qu’un seul mandat.

• Article 17Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 15 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’établissement. Notamment :1. Il détermine la politique scientifique et culturelle de l’établissement dans le cadre des orientations fixées par l’État ; notamment, il approuve le projetscientifique et culturel de l’établissement ainsi que le programme des expositions temporaires et les orientations de la programmation des autres activités culturelles ;2. Il approuve le projet de contrat pluriannuel mentionné à l’article 6,dont il entend chaque année un compte rendu d’exécution ;3. Il approuve le rapport annuel d’activité ;4. Il délibère sur la politique tarifaire de l’établissement et fixe les droitsd’entrée et les tarifs des prestations annexes ;5. Il vote le budget et ses modifications dans les conditions prévues à l’article18 ci-après ;6. Il vote le compte financier et l’affectation des résultats de l’exercice ;7. Il accepte ou refuse les dons et legs autres que ceux consistant en œuvres

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destinées à prendre place dans les collections des musées ; il peut, dans les conditions qu’il détermine, déléguer ces attributions au président ;8. Il approuve les concessions, les autorisations d’occupation et d’exploitation du domaine public et les délégations de service public ;9. Il approuve les emprunts, les prises, extensions et cessions de participation,les créations de filiales et la participation à des groupements d’intérêt publicou à des associations ;10. Il détermine les catégories de contrats et conventions qui, en raison de leur nature ou du montant financier engagé, doivent lui être soumis pourapprobation et celles dont il délègue la responsabilité au président ;11. Il délibère sur les projets d’achats d’immeubles, de prise à bail, de venteset de baux d’immeubles ;12. Il délibère sur les conditions dans lesquelles les espaces des musées sontoccupés par des organismes extérieurs pour des manifestationsexceptionnelles ;13. Il donne son avis sur le règlement intérieur de l’établissement et le règlement de visite des musées ;14. Il autorise l’exercice des actions en justice et les transactions. Il peut,dans les conditions qu’il détermine, déléguer cette attribution au président ;15. Il détermine les conditions générales d’emploi et de rémunération des agents contractuels ;16. Il approuve les conventions passées par l’établissement avec la Réuniondes musées nationaux en application des dispositions de l’article 3.

• Article 18 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 16 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les délibérations du conseil d’administration autres que celles mentionnéesaux alinéas suivants deviennent exécutoires de plein droit quinze jours après leur réception par le ministre chargé de la culture s’il n’a pas fait connaîtred’observations dans ce délai. Il en est de même des décisions du présidentprises par délégation du conseil d’administration en application de l’article 17, sous réserve, pour les décisions relatives aux transactions,de l’accord préalable du contrôleur financier.Les délibérations relatives aux 4. et 8. de l’article 17 deviennent exécutoires de plein droit quinze jours après leur réception par le ministre chargé de la culture et le ministre chargé du budget si aucun d’entre eux n’a faitconnaître d’observations dans ce délai. Celles relatives au 15. du mêmearticle deviennent exécutoires sous les mêmes conditions, mais dans un délaid’un mois.Pour devenir exécutoires, les délibérations relatives aux 1., 9., 11. et 16.de l’article 17 doivent faire l’objet d’une approbation expresse du ministrechargé de la culture ; celles relatives aux 9. et 11. du même article doiventfaire, en outre, l’objet d’une approbation expresse du ministre chargé du budget.Les délibérations portant sur le budget ou sur ses modifications ainsi que sur le compte financier mentionnées aux 5. et 6. de l’article 17 sont approuvées par les ministres chargés de la culture et du budget dans les conditions fixées par le décret n° 99-575 du 8 juillet 1999 relatif aux modalités d’approbation de certaines décisions financières des établissements publics de l’État.

• Article 19 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 17 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le président dirige l’établissement public.A ce titre :1. Il prépare les délibérations du conseil d’administration et en exécute les décisions ;2. Il est ordonnateur des recettes et des dépenses ;3. Il peut créer des régies d’avances et des régies de recettes, sur avisconforme de l’agent comptable ;4. Il peut prendre en accord avec le contrôleur financier, dans l’intervalle des séances du conseil d’administration, des décisions modificatives du budget qui ne comportent ni accroissement du niveau des effectifs du personnel permanent ou du montant total des dépenses, ni réduction du montant total des recettes.Ces décisions doivent être ratifiées par le conseil d’administration lors de la première séance qui suit leur adoption ;5. Il représente l’établissement en justice et dans tous les actes de la vie civile ;6. Il gère le personnel. Il recrute les personnels contractuels et les personnelstitulaires mentionnés par le décret n° 2002-121 du 31 janvier 2002 relatif au recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l’État.

Il donne son avis sur l’affectation des personnels titulaires à l’établissement,sauf lorsque l’affectation est consécutive à un concours ;7. Il a autorité sur l’ensemble des personnels de l’établissement et les affecte dans les différents services ;8. Il décide, au nom du ministre chargé de la culture, des acquisitionsréalisées dans les conditions prévues à l’article 4-1 ; sous réserve des dispositions des articles L. 15 et L. 19 du code du domaine de l’État,il accepte les dons et legs faits pour les acquisitions ;9. Il signe les contrats et conventions engageant l’établissement ;il est la personne responsable des marchés ;10. Il conclut les transactions et passe les actes d’acquisition, d’échanges et de vente concernant les immeubles, autorisés dans les conditions prévues à l’article 17 ;11. Il préside le comité technique paritaire et le comité d’hygiène et desécurité.Il rend compte de sa gestion au conseil d’administration.

• Article 19-1 Créé par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 18 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le président peut déléguer sa signature à l’administrateur général. Pour les actes autres que ceux effectués en tant que personne responsable des marchés, il peut également déléguer sa signature aux responsables des services de l’établissement, aux chefs de département de conservation etau directeur du musée national Eugène Delacroix et, en cas d’empêchementde ceux-ci, aux autres agents placés sous son autorité.En cas d’empêchement du président, pour quelque cause que ce soit,les fonctions d’ordonnateur sont provisoirement exercées par l’administrateur général pour l’exécution courante des recettes et des dépenses de l’établissement.

• Article 19-2 Créé par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 18 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le directeur du musée national Eugène Delacroix exerce la responsabilitéscientifique et culturelle de ce musée et occupe un emploi relevant desdispositions du décret du 30 décembre 1986 susvisé.

• Article 20 L’administrateur général est, sous l’autorité du président, chargé de l’administration et de la gestion de l’établissement public. Il prépare et met en œuvre les décisions du président et du conseil d’administration.L’administrateur général est nommé par arrêté du ministre chargé de la culture sur proposition du président.L’administrateur général est choisi parmi les fonctionnaires appartenant à l’un des corps recrutés par la voie de l’École nationale d’administration ou à un corps équivalent et comptant au moins huit années de serviceseffectifs dans un ou plusieurs de ces corps.

• Article 21 Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 19 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le président de l’établissement préside un collège composé des chefs deshuit départements de conservation. Ce collège est consulté sur les questionsscientifiques et muséologiques, ainsi que sur les conditions dans lesquelles les espaces du musée sont occupés par des organismes extérieurs pour des manifestations exceptionnelles, et sur la politique culturelle del’établissement avant qu’elles ne soient soumises au conseil d’administration.Il peut être consulté sur toute autre question que le président décide de lui soumettre.L’administrateur assiste aux réunions du collège.Le directeur du musée national Eugène Delacroix participe auxdélibérations du collège lorsqu’il examine des sujets relatifs à ce musée.Le président peut inviter à assister aux séances du collège toute autrepersonne dont il juge la présence utile.Le collège est réuni au moins deux fois par mois.


• Article 22 Les opérations financières et comptables de l’établissement sont effectuéesconformément aux dispositions des décrets du 10 décembre 1953 et du 29 décembre 1962 susvisés.L’établissement est soumis au contrôle financier institué par le décret du 25 octobre 1935 susvisé. Les attributions du contrôleur financier et les modalités d’exercice de son contrôle sont fixées en tant que de besoinpar arrêté conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du budget.L’agent comptable de l’établissement est nommé par arrêté conjoint des ministres chargés de la culture et du budget.

• Article 23 Les recettes de l’établissement public comprennent notamment :1. Les subventions de l’État, des collectivités territoriales et de toutorganisme public ou privé, et les recettes de mécénat ;2. Le produit des droits d’entrée et de visites-conférences ;3. Le produit des droits de prises de vues et de tournage ;4. Les recettes provenant de manifestations artistiques ou culturelles,notamment celles programmées dans l’auditorium;5. Le produit des opérations commerciales de l’établissement et, de façongénérale, toutes autres recettes provenant de l’exercice de ses activités ;6. Le produit des concessions et des occupations du domaine dont il estdoté, et notamment les redevances dues par la société exploitant la galerieCarrousel-Louvre et par la société concessionnaire des parcs de stationnement situés sous le jardin du Carrousel ;7. Les rémunérations des services rendus ;8. Les produits financiers résultant du placement de ses fonds ;9. Les revenus des biens meubles et immeubles ;10. Le produit des participations ;11. Le produit des aliénations ;12. Les dons et legs.

• Article 24 Abrogé par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 20 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.

• Article 25Modifié par Décret 2003-1298 2003-12-26 art. 21 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les dépenses de l’établissement comprennent :- les frais de personnel de l’établissement ;- les acquisitions de biens culturels mentionnées au 2° de l’article 2 ;- les frais de fonctionnement, de restauration, d’équipement ;et, de façon générale, toutes dépenses nécessaires à l’activité de l’établissement.

• Article 26 L’établissement public est autorisé à placer ses fonds disponibles dans les conditions fixées par le ministre chargé de l’économie et des finances.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES



• Article 29, 30 (*article(s) modificateur(s)*)


• Article 31 Jusqu’à la première élection des représentants du personnel, le conseild’administration siège valablement avec les seuls membres de droit,les membres nommés et les membres désignés. Les membres mentionnés au

6. de l’article 13 y siègent dès leur élection ; leur mandat prend fin à la mêmedate que celui des membres nommés.

• Article 32 Sont abrogés :- le décret n° 88-701 du 9 mai 1988 relatif au statut d’emploi du directeur du musée du Louvre, modifié par le décret n° 91-1132 du 25 octobre 1991 ;- le décret n° 88-702 du 9 mai 1988 portant statut d’emploi del’administrateur délégué du musée du Louvre.

• Article 33 Le présent décret entrera en vigueur le 1er janvier 1993.

• Article 34Le ministre d’État, ministre de l’éducation nationale et de la culture,le ministre d’État, ministre de la fonction publique et des réformesadministratives, le ministre de l’économie et des finances et le ministre du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pierre BérégovoyPar le Premier ministre :Le ministre d’État, ministre de l’éducation nationale et de la culture,Jack LangLe ministre d’État, ministre de la fonction publique et des réformesadministratives, Michel Delebarre Le ministre de l’économie et des finances, Michel Sapin Le ministre du budget, Martin Malvy

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Décret n° 95-463 du 27 avril 1995

Décret portant création de l’Établissement public du musée et du domaine national de Versailles

Le Premier ministre,Sur le rapport du ministre de la culture et de la francophonie et du ministre du budget,Vu le code du domaine de l’État ;Vu la loi du 31 décembre 1913 modifiée sur les monuments historiques ;Vu la loi du 13 juillet 1925 portant fixation du budget général de l’exercice1925, notamment son article 116 ;Vu l’ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 modifiée portantorganisation provisoire des musées des beaux-arts ;Vu l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires ;Vu l’article 128 de l’ordonnance n° 58-1374 du 30 décembre 1958 portantloi de finances pour 1959, modifié par l’article 7 de la loi de finances n° 62-1529 du 22 décembre 1962 ;Vu l’article 79 de la loi n° 70-1199 du 21 décembre 1970 portant loi de finances pour 1971 ;Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligationsdes fonctionnaires ;Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique de l’État ;Vu le décret du 22 mars 1908 relatif à l’organisation du serviced’architecture sur les bâtiments civils et publics nationaux ;Vu le décret du 25 octobre 1935 fixant la liste des offices et établissementsautonomes de l’État assujettis au contrôle financier ;Vu le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application del’ordonnance relative à l’organisation provisoire des musées des beaux-arts ;Vu le décret n° 53-1227 du 10 décembre 1953 relatif à la réglementationcomptable applicable aux établissements publics nationaux à caractèreadministratif ;Vu le décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié portant réforme de la publicité foncière ;Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlementgénéral sur la comptabilité publique ;Vu le décret n° 65-515 du 30 juin 1965 modifié portant statut de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites ;Vu le décret n° 66-719 du 23 septembre 1966 relatif à la répartition des droits d’entrée du domaine de Versailles ;Vu le décret n° 81-169 du 20 février 1981 relatif à la fixation des tarifs dans les musées, monuments et collections appartenant à l’État ;Vu le décret n° 81-240 du 3 mars 1981 relatif aux prêts et aux dépôtsd’œuvres des musées nationaux ;Vu le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalitésde règlement de frais occasionnés par les déplacements des personnels civilssur le territoire métropolitain de la France lorsqu’ils sont à la charge des budgets de l’État, des établissements publics nationaux à caractèreadministratif et de certains organismes subventionnés ;Vu le décret n° 90-1026 du 14 novembre 1990 relatif à la Réunion des musées nationaux et à l’École du Louvre ;Vu le décret n° 91-1300 du 19 décembre 1991 relatif au statut d’emploi du directeur du musée national et du domaine de Versailles ;Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances des organismes publics ;Vu le décret n° 93-1294 du 6 décembre 1993 relatif au statut d’emploi de l’administrateur délégué du musée national et du domaine de Versailles ;Vu l’avis du comité technique paritaire du musée et du domaine de Versailles en date du 7 février 1995 ;Vu l’avis du comité technique paritaire ministériel en date du 24 février 1995;Le Conseil d’État (section de l’intérieur) entendu,


• Article 1 Il est créé un établissement public national à caractère administratif, placésous la tutelle du ministre chargé de la culture, dénommé Établissementpublic du musée et du domaine national de Versailles.

• Article 2 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 2 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Dans le cadre de son projet scientifique et culturel, l’Établissement public du musée et du domaine national de Versailles a pour missions :1. De conserver, protéger, restaurer pour le compte de l’État et gérer, mettre en valeur et présenter au public les biens culturels qui font partie descollections inscrites sur les inventaires du musée national des châteaux de Versailles et de Trianon, et de ses annexes, dont il a la garde ainsi que du domaine constitué des immeubles dont il est doté ou à l’utilisationsuivant les conditions prévues à l’article 7 ;2. De contribuer à l’enrichissement des collections nationales parl’acquisition de biens culturels, pour le compte de l’État, à titre onéreux ou gratuit ;3. D’assurer dans les châteaux, musée et domaine dont il a la charge,et par tout moyen approprié, l’accueil du public le plus large,d’en développer la fréquentation, de favoriser leur connaissance et celle de leurs collections, de concevoir et mettre en œuvre des actionsd’éducation et de diffusion visant à assurer l’égal accès de tous à la culture ;4. D’assurer l’étude scientifique de ses collections, de l’architecture des bâtiments et des jardins ;5. De concourir à l’éducation, la formation et la recherche dans le domaine de l’histoire, de l’histoire de l’art de la muséographie, de la musique et des autres arts de la scène ;6. D’organiser des spectacles notamment musicaux, de théâtre ou de ballet dans les châteaux, le musée et le domaine.Pour l’accomplissement de ses missions, il coopère avec les diversesadministrations et affectataires et occupants du domaine, ainsi qu’avec les collectivités publiques et les organismes de droit public ou de droit privé,français ou étrangers, poursuivant des objectifs répondant à sa vocation.Il peut notamment s’associer avec le centre de musique baroque de Versaillesdans les conditions prévues à l’article 5.

• Article 2-1 Créé par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 3 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.L’établissement effectue, sur ses ressources et pour le compte de l’État,les acquisitions à titre onéreux ou gratuit de biens culturels destinés à enrichir les collections nationales dont il a la garde.Pour les biens dont la valeur est inférieure aux seuils définis par un arrêté du ministre chargé de la culture, l’acquisition est décidée par le président del’établissement après avis de la commission des acquisitions de l’établissement.En cas d’avis défavorable de la commission de l’établissement et lorsque leprésident maintient sa volonté d’acquérir, le directeur des musées de Francesaisit pour avis le conseil artistique des musées nationaux.Pour les biens dont la valeur est égale auxdits seuils ou leur est supérieure,l’acquisition est décidée après avis de la commission des acquisitions de l’établissement puis avis du conseil artistique des musées nationaux.En cas d’avis défavorable du conseil artistique des musées nationaux et lorsque le président de l’établissement maintient sa volonté d’acquérir,le ministre chargé de la culture se prononce.Les dossiers soumis à la commission des acquisitions de l’établissement sontexaminés préalablement par le conseil scientifique.

• Article 2-2 Créé par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 3 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La composition et les modalités de fonctionnement de la commission des acquisitions, présidée par le directeur général de l’établissement public,sont définies par arrêté du ministre chargé de la culture.

• Article 3 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 4 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La Réunion des musées nationaux exerce à l’égard du musée national deVersailles et Trianon les attributions prévues par le décret du 14 novembre 1990susvisé, à l’exception de celles prévues par les dispositions du septième alinéade l’article 6 et des 2 et 3 de l’article 12 du même décret.Les conventions mentionnées au dernier alinéa de l’article 2 du mêmedécret sont conclues entre la Réunion des musées nationaux et l’Établissement public du musée et du domaine national de Versailles.Elles définissent notamment les conditions :a) D’organisation d’expositions ;b) De réalisation de différentes publications ;c) D’organisation de visites-conférences ;

d) De mise à la disposition de la Réunion des musées nationaux des espacesnécessaires à l’exercice de sa mission de diffusion des produits dérivés des œuvres conservées dans les musées nationaux et des ouvrages qui leursont consacrés, ainsi que le montant de la redevance domaniale qu’elle verse à ce titre à l’établissement.L’établissement public peut également confier par convention l’organisation de visites-conférences au Centre des monuments nationaux.

• Article 4 Le musée national des châteaux de Versailles et de Trianon constitue un département scientifique de conservation, au sens de l’article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé.

• Article 5 Modifié par Décret 96-1034 1996-11-27 art. 1 JORF 30 novembre 1996.Dans la limite des missions définies à l’article 2 du présent décret,l’établissement public peut concéder des activités et délivrer des autorisationsd’occupation de son domaine à des personnes publiques ou privées.Il peut s’associer avec les organismes qui contribuent à la réalisation de ses missions et au développement de ses ressources et de ses activités.Les conventions d’association fixent notamment les modalités selonlesquelles les activités de ces divers organismes sont coordonnées avec cellesde l’établissement public et les modalités selon lesquelles ces organismesparticipent aux services communs et, le cas échéant, les modalités selonlesquelles l’établissement public leur attribue des subventions.Il peut passer toutes conventions pour l’utilisation des espaces susceptiblesd’accueillir des manifestations culturelles.Il peut assurer des prestations de services à titre onéreux. Il peut prendre des participations financières et créer des filiales.Il peut réaliser des opérations commerciales utiles à l’exécution de sesmissions, notamment en exploitant les droits directs et dérivés des activitésproduites ou accueillies dans l’Opéra royal, la Chapelle et plus généralementdans tous les espaces susceptibles d’accueillir des manifestations culturelles.Il a la capacité d’accomplir tout acte juridique de droit privé utile à l’exécution de ses missions. Il peut acquérir et exploiter tout droit depropriété littéraire, artistique ou informatique, faire breveter toute inventionou déposer en son nom tout dessin, modèle, marque ou titre de propriétéindustrielle correspondant à ses productions, valoriser selon toute modalitéappropriée tout apport intellectuel lié à ses activités. Il peut réaliser des productions audiovisuelles, musicales et théâtrales ou y participer.Il peut apporter son concours scientifique et technique à des institutionsculturelles, à des collectivités territoriales et à des établissements publics,notamment à la Réunion des musées nationaux et à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites.

• Article 6 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 5 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.La politique scientifique et culturelle de l’établissement public, ses activités et ses investissements font l’objet d’un contrat pluriannuel conclu avec l’État.Ce contrat fixe des objectifs à l’établissement et prévoit les moyens et les emplois qui doivent lui être affectés.

• Article 7 Les immeubles appartenant au domaine national de Versailles et affectés de façon permanente au ministère chargé de la culture sont remis en dotation à l’établissement public par arrêté conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du domaine.Les immeubles dudit domaine affectés à d’autres administrations, figurant surla liste annexée au présent décret, conservent leur affectation tant que lesdépartements ministériels affectataires en maintiennent l’utilisation actuelle.Ils sont également affectés au ministère chargé de la culture pour y exercerses attributions dans la mesure compatible avec les besoins de leur affectataireprincipal.

• Article 8 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 6 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration approuve le programme annuel des travauxd’aménagement, d’entretien et de grosses réparations des immeubles remis en dotation à l’établissement public qui lui est soumis par un comitécomposé du président et du directeur général de l’établissement public,du directeur des musées de France et du directeur du patrimoine ou de leurs représentants.

• Article 9 Les biens mobiliers appartenant à l’État autres que les collectionsmentionnées à l’article 2 et ceux à caractère immobilier et mobilierappartenant à la Réunion des musées nationaux acquis pour le muséenational de Versailles, à l’exception de ceux destinés aux servicescommerciaux, sont transférés à l’établissement public en toute propriété et à titre gratuit.La même disposition s’applique aux biens immobiliers et mobiliers de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites acquis pour le domaine de Versailles.Sans préjudice de l’application des dispositions du décret du 4 janvier 1955susvisé, le transfert des biens sera constaté par des conventions passées entrel’établissement public, l’État, la Réunion des musées nationaux ou la Caissenationale des monuments historiques et des sites, selon l’origine des biens.

• Article 10 L’établissement public est substitué à l’État, à la Réunion des muséesnationaux et à la Caisse nationale des monuments historiques et des sitesdans les droits et obligations résultant des contrats, autres que les contrats detravail, qu’ils ont passés pour la réalisation des missions prévues à l’article 2.Lorsque ces contrats sont relatifs à la gestion des immeubles et des biensmobiliers mentionnés aux articles 7 et 9, la substitution intervient à la datede leur attribution à titre de dotation pour les immeubles mentionnés àl’article 7, et dans les conditions fixées par des conventions pour les biensmentionnés à l’article 9.

• Article 11 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 7 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les biens culturels et les collections mentionnés aux articles 2 et 2-1 fontpartie du domaine public de l’État et sont, à ce titre, inaliénables.Le ministre chargé de la culture peut procéder à des changementsd’affectation, entre les musées nationaux mentionnés à l’article 1er du décretdu 31 août 1945 susvisé, de tout ou partie des biens culturels et descollections dont l’établissement public a la garde, y compris ceux acquis en application des dispositions de l’article 2-1 du présent décret, après avisdu conseil d’administration de l’établissement, du conseil scientifique et du conseil artistique des musées nationaux.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

• Article 12 Modifié par Décret 96-1034 1996-11-27 art. 2 JORF 30 novembre 1996.Le président de l’établissement public est nommé par décret pour une duréede trois ans renouvelable. Il préside le conseil d’administration.

• Article 13 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 8 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration comprend, outre le président de l’établissement,dix-huit membres :1. Cinq représentants de l’État :- le directeur des musées de France ou son représentant,- le directeur du patrimoine ou son représentant,- le directeur de l’administration générale du ministère chargé de la cultureou son représentant,- le directeur du budget ou son représentant,- le préfet des Yvelines ou son représentant ;2. Un conseiller d’État désigné par le vice-président du Conseil d’État et unconseiller maître désigné par le premier président de la Cour des comptes ;3. Cinq personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leursfonctions, dont une en raison de sa connaissance des publics des muséesnationaux, désignées par arrêté du ministre chargé de la culture ;4. Deux membres des corps des conservateurs généraux ou desconservateurs du patrimoine, désignés par arrêté du ministre chargé de la culture, l’un parmi les conservateurs du musée de Versailles, l’autreparmi les conservateurs généraux chargés de mission à l’inspection générale pour les monuments historiques ;5. (1)Trois représentants du personnel élus dans des conditions fixées pararrêté du ministre chargé de la culture ;6. Le maire de Versailles.Le président du conseil d’administration a voix prépondérante en cas de partage égal des voix.

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NOTA (1): Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 22: Les dispositions du IV de l’article 8 du décret 2003-1299 entreront en vigueur à la date d’expiration du mandat en cours des représentants du personnel au conseil d’administration de l’établissement public.

• Article 14 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 9 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les représentants élus du personnel au conseil d’administration bénéficientchacun d’un crédit de quinze heures par mois pour l’exercice de leur mission.Les membres du conseil d’administration, à l’exception du président,exercent leurs fonctions à titre gratuit.Toutefois, leurs frais de déplacementet de séjour peuvent être remboursés dans les conditions prévues par laréglementation applicable aux fonctionnaires de l’État.

• Article 15 Les membres du conseil d’administration autres que les représentants de l’État sont nommés ou élus pour trois ans.La perte de la qualité en raison de laquelle un membre a été nommé,la démission ou le décès entraînent la vacance du siège correspondant ;le mandat des remplaçants expire à la date à laquelle aurait normalement pris fin celui de leurs prédécesseurs.Pour les membres du conseil d’administration mentionnés aux 4. et 5.de l’article 13, un suppléant est nommé ou élu dans les mêmes conditionsque le titulaire.

• Article 16 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 10, art. 21 JORF 30 décembre 2003en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an à l’initiativedu président. Il est également réuni par son président à la demande du directeur des musées de France, du directeur du patrimoine, du directeurgénéral de l’établissement ou du quart au moins de ses membres.En cas d’absence ou d’empêchement du président, le conseild’administration peut être convoqué par le directeur général. Le conseild’administration élit alors en son sein un président de séance parmi les personnalités mentionnées au 3. de l’article 13.Le directeur général de l’établissement public, l’administrateur général,le contrôleur financier, ainsi que l’agent comptable assistent aux séances avec voix consultative.Le président peut appeler à participer aux séances toute personne dont il juge la présence utile.Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres ou de leurs représentants ou suppléants sont présents.Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents oureprésentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.Si le quorum n’est pas atteint, le conseil est à nouveau convoqué avec le même ordre du jour dans un délai de quinze jours. Il délibère alors sanscondition de quorum.Un membre du conseil d’administration, autre qu’un membre de droit ou un membre disposant d’un suppléant, peut donner, par écrit, mandat à un autre membre de le représenter à une séance. Chaque membre ne peutrecevoir qu’un seul mandat.

• Article 17 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 11 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’établissement.Notamment :1. Il détermine la politique scientifique et culturelle de l’établissement, dansle cadre des orientations fixées par l’État ; notamment, il approuve le projetscientifique et culturel de l’établissement ainsi que le programme desexpositions temporaires et les orientations de la programmation des autresactivités culturelles ;2. Il approuve le projet de contrat pluriannuel mentionné à l’article 6, dont il entend chaque année un compte rendu d’exécution ;3. Il approuve le rapport annuel d’activité ;4. Il délibère sur la politique tarifaire de l’établissement et fixe les droitsd’entrée, les tarifs des prestations annexes ainsi que, par dérogation auxarticles L. 30 et R. 55 du code du domaine de l’État, les redevances dues à raison des autorisations temporaires d’occupation des immeubles remis en dotation à l’établissement public ;5. Il vote le budget et ses modifications dans les conditions prévues à l’article 18 ci-après ;

6. Il adopte la programmation des travaux proposée par le comité visé àl’article 8 du présent décret ;7. Il vote le compte financier et l’affectation des résultats de l’exercice ;8. Il accepte ou refuse les dons et legs autres que ceux consistant en œuvresdestinées à prendre place dans les collections du musée ; il peut, dans les conditions qu’il détermine, déléguer ces attributions au président ;9. Il approuve les concessions, les autorisations d’occupation etd’exploitation du domaine public, les délégations de service public et les conventions d’association passées en application du deuxième alinéa de l’article 5 ;10. Il approuve les emprunts, les prises, extensions et cessions de participation et les créations de filiales ainsi que la participation à des groupements d’intérêt public ou à des associations ;11. Il détermine les catégories de contrats et conventions qui, en raison de leur nature ou du montant financier engagé, doivent lui être soumis pourapprobation et celles dont il délègue la responsabilité au président ;12. Il délibère sur les projets d’achats d’immeubles, de prise de bail, de venteset de baux d’immeubles ;13. Il délibère sur les conditions générales dans lesquelles les espaces du musée ou de son domaine sont occupés par des organismes extérieurspour des manifestations exceptionnelles ;14. Il donne son avis sur le règlement intérieur de l’établissement et le règlement de visite du musée et du domaine ;15. Il autorise l’exercice des actions en justice et les transactions. Il peut, dansles conditions qu’il détermine, déléguer ces attributions au président.16. Il détermine les conditions générales d’emploi et de rémunération des agents contractuels ;17. Il approuve les conventions passées par l’établissement avec la Réuniondes musées nationaux et le Centre des monuments nationaux en applicationde l’article 3.

• Article 18 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 12 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les délibérations du conseil d’administration autres que celles mentionnéesaux alinéas suivants deviennent exécutoires de plein droit quinze jours aprèsleur réception par le ministre chargé de la culture s’il n’a pas fait connaîtred’observations dans ce délai. Il en est de même des décisions du présidentprises par délégation du conseil d’administration en application de l’article 17,sous réserve, pour les décisions relatives aux transactions, de l’accordpréalable du contrôleur financier.Les délibérations relatives aux 4° et 9° de l’article 17 deviennent exécutoiresde plein droit quinze jours après leur réception par le ministre chargé de laculture et le ministre chargé du budget si aucun d’entre eux n’a faitconnaître d’observations dans ce délai. Celles relatives au 16° du mêmearticle deviennent exécutoires sous les mêmes conditions, mais dans un délaid’un mois.Pour devenir exécutoires, les délibérations relatives aux 1°, 10°, 12° et 17°de l’article 17 doivent faire l’objet d’une approbation expresse du ministrechargé de la culture ; celles relatives aux 10° et 12° du même article doiventfaire en outre l’objet d’une approbation expresse du ministre chargé du budget.Les délibérations portant sur le budget ou sur ses modifications ainsi que surle compte financier mentionnées respectivement aux 5° et 7° de l’article 17sont approuvées par les ministres chargés de la culture et du budget dans les conditions fixées par le décret n° 99-575 du 8 juillet 1999 relatif auxmodalités d’approbation de certaines décisions financières des établissementspublics de l’État.

• Article 18-1 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 13 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Le président de l’Établissement public du musée et du domaine national de Versailles dirige l’établissement public.A ce titre :1. Il prépare les délibérations du conseil d’administration et en exécute les décisions ;2. Il est ordonnateur des recettes et des dépenses ;3. Il peut créer des régies d’avances et des régies de recettes sur avisconforme de l’agent comptable ;4. Il peut, dans l’intervalle des séances du conseil d’administration, prendreen accord avec le contrôleur financier des décisions modificatives du budgetqui ne comportent ni accroissement du niveau des effectifs du personnelpermanent ou du montant total des dépenses, ni réduction du montant totaldes recettes. Ces décisions doivent être ratifiées par le conseild’administration lors de la première séance qui suit leur adoption ;

5. Il représente l’établissement en justice et dans tous les actes de la vie civile ;6. Il gère le personnel. Il recrute les personnels contractuels. Il donne sonavis sur l’affectation des personnels titulaires à l’établissement, sauf lorsquel’affectation est consécutive à un concours. Il affecte les personnels dans lesdifférents services de l’établissement, après consultation du directeur général ;7. Il préside le comité technique paritaire et le comité d’hygiène et desécurité ;8. Il accorde les concessions de logement après avoir recueilli les avis de la commission des logements de l’établissement et du directeur des services fiscaux et sans autre formalité ;9. Il signe les contrats et conventions engageant l’établissement ; il estla personne responsable des marchés ;10. Il conclut les transactions et passe les actes d’acquisition, d’échanges et devente concernant les immeubles, autorisés dans les conditions prévues à l’article 17 ;11. Il décide, au nom du ministre chargé de la culture, des acquisitionsréalisées dans les conditions prévues à l’article 2-1 ; sous réserve desdispositions des articles L. 15 et L. 19 du code du domaine de l’État,il accepte les dons et legs faits pour les acquisitions.Il rend compte de sa gestion au conseil d’administration.

• Article 18-2 Créé par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 14 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Pour les actes effectués en tant que personne responsable des marchés,le président peut déléguer sa signature à l’administrateur général et, en casd’absence ou d’empêchement de ce dernier, au responsable des parcs etbâtiments dans la limite des compétences de ce dernier. Pour les autres actes,il peut déléguer sa signature au directeur général, à l’administrateur généralet aux responsables des services de l’établissement, et en cas d’empêchementde ceux-ci, aux autres agents placés sous son autorité.En cas d’empêchement du président, pour quelque cause que ce soit,les fonctions d’ordonnateur sont provisoirement exercées par l’administrateur général pour l’exécution courante des recettes et des dépenses de l’établissement.

• Article 19 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 15, art. 21 JORF 30 décembre 2003en vigueur le 1er janvier 2004.Le directeur général de l’établissement public est nommé par arrêté du ministre chargé de la culture, parmi les membres des corps desconservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine. Son mandat est de trois ans. Il est renouvelable.Il assiste le président dans ses fonctions et, à ce titre, peut recevoir de luitoute délégation pour assurer la direction des services de l’établissement.Il dirige le département scientifique de conservation mentionné à l’article 4 du présent décret. Il est responsable de la conservation, de la protection,de la restauration, de la gestion, de la mise en valeur et de la présentation au public des collections inscrites sur les inventaires du musée national des châteaux de Versailles et de Trianon, et de ses annexes, ainsi que de l’étude scientifique desdites collections et de l’architecture des bâtiments et des jardins définis à l’article 7 du présent décret.Il propose le programme des expositions et des manifestations culturelles du musée. Par délégation du président, il a autorité sur l’ensemble des personnels affectés au service du musée.Il peut déléguer sa signature à l’administrateur général, aux responsables des services de l’établissement ainsi qu’aux conservateurs de l’établissement.

• Article 20 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 21 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.L’administrateur général est placé sous l’autorité du président et,pour les matières relevant de sa compétence, du directeur général.Il prépare et met en œuvre les décisions du président, du directeur général et du conseil d’administration. Il prépare et exécute le budget et assure la gestion administrative et financière de l’établissement.

• Article 20-1 Créé par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 16 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Il est créé un conseil scientifique de l’établissement, présidé par le directeur général, et composé des conservateurs du musée et du domaine ainsi que des architectes en chef des monuments historiques et des architectesdes Bâtiments de France compétents pour le château et le domaine.

Ce conseil est consulté sur les questions scientifiques et muséologiques,dont celles relatives au domaine et aux occupations d’espaces, sur les orientations de la politique culturelle de l’établissement avant qu’elles ne soient soumises au conseil d’administration, et sur toute autre question qui lui est soumise par le directeur général ou le président de l’établissement.Lorsqu’il est consulté sur les projets d’acquisitions de biens culturels prévuesà l’article 2-1, sur les changements d’affectation prévue à l’article 11, sur les prêts et dépôts des biens culturels et les collections dont l’établissementpublic a la garde ou sur les programmes relatifs aux expositions, il siège dansune formation restreinte aux conservateurs du musée.L’administrateur général assiste aux séances du conseil scientifique avec voixconsultative.Le directeur général peut inviter à assister aux séances toute autre personnedont il juge la présence utile.Le directeur général recueille l’accord du président de l’établissement publicsur les questions soumises au conseil scientifique et le tient informé de la teneur de ses avis.


• Article 21 Les opérations financières et comptables de l’établissement sont effectuéesconformément aux dispositions des décrets du 10 décembre 1953 et du 29 décembre 1962 susvisés.L’établissement est soumis au contrôle financier institué par le décret du 25 octobre 1935 susvisé. Les attributions du contrôleur financier et les modalités d’exercice de son contrôle sont fixées en tant que de besoinpar arrêté conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé du budget.L’agent comptable de l’établissement est nommé par arrêté conjoint des ministres chargés de la culture et du budget.

• Article 22 Les recettes de l’établissement public comprennent notamment :1. Les subventions de l’État, des collectivités territoriales et de toutorganisme public ou privé, et les recettes de mécénat ;2. Le produit des droits d’entrée et des visites-conférences ;3. Le produit des droits de prise de vue et de tournage ;4. Les recettes provenant de manifestations artistiques ou culturelles ;5. Le produit des opérations commerciales de l’établissement et, de façongénérale, toutes autres recettes provenant de l’exercice de ses activités ;6. Le produit des concessions et des occupations du domaine dont il est doté ;7. Les rémunérations des services rendus ;8. Les produits financiers résultant du placement de ses fonds ;9. Les revenus des biens meubles et immeubles ;10. Le produit des participations ;11. Le produit des aliénations ;12. Les dons et legs.

• Article 22-1 Créé par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 17 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Par dérogation à l’article L. 47 du code du domaine de l’État,les redevances dues à raison des autorisations d’occupation temporaire des immeubles remis en dotation à l’établissement public sont perçues par ce dernier.


• Article 24 Modifié par Décret 2003-1299 2003-12-26 art. 19 JORF 30 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004.Les dépenses de l’établissement comprennent :- les frais de personnel de l’établissement ;- les frais de fonctionnement, de restauration, d’équipement ;- les frais de travaux d’aménagement, d’entretien et de grosses réparations ;- les subventions éventuelles aux organismes associés ;- les acquisitions de biens culturels mentionnées au 1° de l’article 2 et,de façon générale, toutes dépenses nécessaires à l’activité de l’établissement.

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• Article 25 L’établissement public est autorisé à placer ses fonds disponibles dans les conditions fixées à l’article 175 du décret du 29 décembre 1962 susvisé.




• Article 28 Jusqu’à la première élection des représentants du personnel, le conseild’administration siège valablement avec les seuls membres de droit, lesmembres nommés et les membres désignés. Les membres mentionnés au 5° de l’article 13 y siègent dès leur élection ; leur mandat prend fin à la même date que celui des membres nommés.

• Article 29, 30 (*article(s) modificateur(s)*)

• Article 31Le ministre d’État, ministre de la défense, le ministre de l’économie,le ministre de l’équipement, des transports et du tourisme, le ministre de la culture et de la francophonie, le ministre du budget, le ministre de l’agriculture et de la pêche, le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la fonction publique sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Édouard Balladur Par le premier ministre :Le ministre de la culture et de la francophonie, Jacques Toubon Le ministre d’État, ministre de la défense, François Léotard Le ministre de l’économie, Edmond Alphandéry Le ministre de l’équipement, des transports et du tourisme,Bernard BossonLe ministre du budget, Nicolas Sarkozy Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Jean Puech Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,François Fillon Le ministre de la fonction publique,André Rossinot

• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •

• • • • • • • • • • • • • • • • • • • Organigramme

Service administration paye

Nathalie Demongeot

Département affairessociales

Sandrine Godey

Direction des ressources humaines

Jean-Christophe Debande

Département informatique

Michel Martin

Projet Hermes

Olivier Dexheimer

Conseiller image etcommunication

Stéphanie Hussonnois-Bouhayati

DépartementCommunication

Alain Madeleine-Perdrillat

Service promotion etpartenariat

Cécile Vignot

Département médiationculturelle

Sylvie Poujade

Direction des systèmesd’information

Roland Lahitte

Sous direction desaffaires financières

Marianne Noel

Département des moyensgénéraux

Martine Caumette

Département des achatsliés aux activités éditorialeset commerciales

Christophe Olivier

Département des étudeséconomiques

Alain Le Bourvellec

Département du budget

Christine Bellard

Département comptabilité ordonnateur

Sylvie Meixeiro

Service des servicesgénéraux

Nelly Ellasi

Département emploi

Frédérique Rebeyrat

Sous direction emploi et carrières

Sophie Palmero

Servicedéveloppement des politiques deformation

Jacqueline Guérin

Adjoint fondé de pouvoir

Gérard Gady

Service comptabilité

Karine Lacorat

Service recettes

Sandrine Neez

Service dépenses

Rose Marie Gache

Agentcomptable

Christian Fournand

Direction des achats

Gareth Lewis

Direction de la communication, des relations publiques et du mécénat

Françoise Pams

Service immobilier et travaux

Service administratif etfinancier auprès de la DCM

Dominique Durand Mugnier

Service administratif et financier auprès de la DDC et DCMRP

Philippe Platel

Service administratif etfinancier auprès de la DE

Fariba Askari

Direction administrativeet financière

Franck Beaugendre

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• • • • • • • • • • • • • • • • • • •

Service promotioncommerciale

Florence Guichard

Sous direction du Marketing

Anne Catzaras

Administrateur général

Thomas Grenon

Sous-directioncoordination et objets d’art

Béatrice de Boisséson

Département moulages

Fabienne Pierru

ServiceChalcographie

Panthéa Tchoupani

Département Produits d’art

Nathalie Dubrulle

Département Livre imagejeunesse

Catherine Marquet

Secrétaire générale

Ute Collinet

Département grands sites

Virginie Perreau

Département réseau commercial

Benoît Flye Sainte Marie

Département assortiment achat livre

Anne Etchegoyen

Département des acquisitions

Laura d’Amade

Département des GNGP

Magali Sicsic

Département des expositions

Juliette Armand

Département des publics

Sandrine Mini

Département Agence Photographique

Jean-Paul Bessières-Orsoni

Service Marketing produits

Dominique Massé

Département logistique et approvisionnement

Ismaël Daoudi

Département administration des venteset qualité

Département Multimédia

Virginie d’Allens

Direction des éditions

Pierre Vallaud

Service diffusion externe

Guillaume Blanc

Direction commerciale et Marketing

Dominique Becker

Direction dudéveloppement culturel

Olivier Toche

Sous direction desaffaires juridiques

Renaud de Marolles

• • • • • • • • • • • • • • • •Conseils et comitésComposition du Conseil d’administration au 31 décembre 2005

[décret du 14 novembre 1990, modifié par art. 29 du décret du 22/12/92 (créationEPA musée du Louvre) par art. 30 du décret du 25/11/97 (création EPA École duLouvre) par décret du 1er août 2003 et par décrets du 26 août 2003]

1. Président du conseil d’administrationM. Marcel Pochard

Vice-président élu par les membres du CAM. Christian Giacomotto

2. Sept représentants de l’ÉtatMembres nommésUn membre du Conseil d’État, un magistrat de la Cour des Comptes et unmembre de l’Inspection générale des finances désignés par le ministre chargéde la Culture sur proposition faite respectivement par le vice-président duConseil d’État, le premier président de la Cour des Comptes et le ministrechargé des Finances.• Membre du Conseil d’État

M. Edmond Honorat• Magistrat de la Cour des Comptes

M. Jean-Luc Mathieu• Membre de l’Inspection générale des finances

M. Jean-Daniel Tordjman

Membres de droit• Le directeur des musées des France

Mme Francine Mariani-Ducray, ou son représentant• Le directeur de l’administration générale au ministère chargé de la CultureMme Martine Marigeaud ou sa représentante Mme Clarisse Mazoyer

• Le directeur du budgetM. Philippe Josse ou sa représentante MmeValérie Bonnard

• Le président du conseil artistique des musées nationauxM. Michel David-Weill ou, en cas d’empêchement, le vice-président

3. Le président de l’Établissement public du musée du Louvre• M. Henri Loyrette

4. Trois personnalités choisies en raison de leur compétence dans ledomaine d’activité de l’établissement, désignées par arrêté du ministrechargé de la Culture• M. Christian Giacomotto, président du collège de gérance GIMARFinance & Cie, président de l’ARMMA (Association pour le rayonnement du musée du Moyen-Age), président du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

• M.Yves de Chaisemartin, président du Conseil de surveillance d’Altran Technologies, directeur général de Marianne

• M. Jean-Louis Milin, président de la Banque de Neuflize

5. Six représentants des salariés• Mme Danielle Sonet (SIA)• Mme Marie Élisabeth Momesso (SIA)• Mme Marcela Gutierrez (CGT)• Mme Annie Trillaud (CGT)• Mme Marie-Christine Duflos (CGC)• MlleVirginie Geffroy (FO)

Membres du comité d’entreprise et délégués du personnel au 31 décembre 2005

Membres du comité d’entreprise

1ER COLLÈGE• Titulaires

Cyrille Hebting (CGT)Karine-Hélène Paravel (FO)

• SuppléantsFaïza Fontana (FO)Estelle Niaux (CGT)

2E COLLÈGE• Titulaires

Évelyne Boukhanef (CGT)Didier Martin (SIA)Joël Mournetas (FO)Nathalie Poletti (CGT)

• SuppléantsGérard Cheymol (CGT)Pascal Gennet (CGT)Didier Reuss (SIA)Thierry Sargousse (FO)


Caroline Dubail (CFDT)Nelly Ellasi (SIA)Mercédes Ricoux (CGC)

• SuppléantsFlorence Deltopoulos (CGC)Ariane Orsini (CGT)

Délégués du personnel

1ER COLLÈGE• Titulaires

Cyrille Hebting (CGT)Elodie Rivière (CGT)Dominique Williatte (CFDT)

• SuppléantsMatthias Lacombe (CGT)Nehima Ounadjela (CGT)


Pierre Bercé (CFDT)Laurence Lizé (CGT)Jean Ordonneau (SIA)Nathalie Poletti (CGT)Thierry Sargousse (FO)

• SuppléantsRaymonde Charlan (FO)Didier Martin (SIA)William Reux (CGT)Geneviève Rousseau (CFDT)Davi Vaz (CGT)


Véronique Crombé (CFDT)Caroline Martin (SIA)Virginie Sizaret (CGC)

• SuppléantsMarie-Hélène Conce (CGC)Bruno Dollone (SIA)Dominique Morillon (CGT)

(89)


Comité d’hygiène, de sécurité et des conditionsde travail (au 31 décembre 2005)

Local8, rue Saint-Fiacre 75002 PARISTél. : 01 40 13 41 31

Secrétaire• Joël Mournetas (FO), musée du Louvre - Espaces commerciaux

Membres • James Rophe (CFDT), musée d’Orsay - Espaces commerciaux• Suzanne Stcherbatcheff (CGC), direction des musées de France -Commission des Dations

• Pascal Provost (FO), musée Picasso - Espaces commerciaux• Franck Lacombe (CGT), Versailles - Département des publics, SVCF• Franck Dartois (CGT), GNGP - Espaces commerciaux

Représentants syndicaux au CHSCT •Yann de Cargouët (CFDT), Saint-Fiacre - SAF de la direction commerciale et marketing

• Karine-Hélène Paravel (FO), Saint-Fiacre - Dpt diffusion - tournants• Didier Morel (CGT), CD RMN Noisiel - Dpt logistique.• Mercédes Ricoux (CGC), Saint-Fiacre - Direction des achats• Jean Ordonneau (SIA), GNGP - Expositions

Service de santé au travail de la RMN• Docteur Monique Petit8, rue Saint-Fiacre 75002 PARISTél.: 01 40 13 46 63 - Fax: 01 40 13 47 24

Inspecteur du travail• Françoise Cortembert

Section 1A - 18, avenue Parmentier 75011 PARIS Tél. : 01 49 23 35 40 - Fax : 01 47 00 12 08

Chef du service Prévention de la Caisse nationale d’Assurance maladiede la région Ile-de-France• Didier Carton

17,19 rue de Flandre 75954 PARIS CEDEX 19 Tél. : 01 40 05 38 16

Service social• Valérie Gaspard (assistance de service social)

49, rue Étienne Marcel 75001 PARISTél. : 01 40 13 48 72 - Fax : 01 40 13 48 13

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Membres du Conseil artistique des musées nationaux

Membre de droitLe directeur des musées de France, vice-président• Mme Francine Mariani-Ducray

Cinq conservateurs généraux du patrimoine en exercice ou honoraires,dont deux responsables d’un musée national• M. Emmanuel Starcky, conservateur général du patrimoine,

Directeur du musée national du château de Compiègne• M.Alfred Pacquement, conservateur général du patrimoine, Directeur

du musée national d’Art Moderne et du Centre de créationindustrielle

• Mme Françoise Cachin, conservatrice générale honoraire du patrimoine• M. Michel Laclotte, conservateur général honoraire du patrimoine• M. Pierre Rosenberg, de l’Académie française,

Conservateur général honoraire du patrimoine

Cinq présidents de commissions d’acquisition d’établissement public• M. Pierre Arizzoli-Clementel, Président de la commission des acquisitions

de l’Etablissement public du musée et du domaine national deVersailles

• M. Jean-François Jarrige, Président de la commission des acquisitions de l’Etablissement public du musée national des arts asiatiquesGuimet

• M. Serge Lemoine, Président de la commission des acquisitions de l’Etablissement public du musée d’Orsay

• M. Henri Loyrette, Membre de l’Institut, Président de la commission des acquisitions de l’Etablissement public du musée du Louvre

• M. Stéphane Martin, Président de la commission des acquisitions de l’Etablissement public du musée du Quai Branly

Douze personnalités nommées par le ministre en raison de leurcompétence, dont un membre de l’Institut de France proposé par le chancelier de l’Institut de France et au moins deux professeurs au Collège de France ou d’université en exercice ou honoraires• M. Michel David-Weill, Membre de l’Institut, Président du conseil

artistique des musées nationaux , collectionneur, mécène• M.Arnaud d’Hauterives, Secrétaire perpétuel de l’Académie des Beaux-Arts

• M. Marc Fumaroli, de l’Académie française, Professeur au Collège de France, Président de la société des Amis du Louvre

• M. Jacques Thuillier, Professeur au Collège de France, collectionneur,mécène

• M. Philippe Meyer, professeur émérite à l’Ecole normale supérieure,collectionneur, grand donateur

• M. Maurice Aicardi, membre du Conseil économique et social,de l’Observatoire des mouvements internationaux d’œuvres d’art et de la Commission consultative des trésors nationaux

• M. Jean-Paul Barbier-Mueller, collectionneur, directeur du musée Barbier-Mueller à Genève

• M. Christian Giacomotto, Président de l’Association pour le Rayonnement du musée du Moyen-Age

• M. Marc Ladreit de Lacharrière, membre du conseil d’administration du musée du Louvre, mécène

• Mme Maryvonne Pinault, collectionneur, mécène• M. Louis-Antoine Prat, vice-président de la société des Amis du Louvre,

chargé de mission au musée du Louvre, collectionneur, mécène • M. Pierre Viot, magistrat honoraire à la Cour des comptes

Membres avec voix consultative L’administrateur général de la RMN• M.Thomas GrenonLe contrôleur financier de la RMN• M. Jean-Pierre Guillon

Comité scientifique de programmation des expositions des Galeries nationales du Grand Palais

Réunion des musées nationaux• M.Thomas Grenon, administrateur général• M. Guy Cogeval, directeur du musée des Beaux-Arts de Montréal

Conseiller pour la programmation auprès de l’administrateur général• M. Bruno Girveau, conservateur en Chef, chargé de mission auprès de

l’administrateur général • Mme Ute Collinet, secrétaire générale• M. Olivier Toche, directeur du développement culturel• Mme Juliette Armand, chef du département des expositions

Personnalités extérieures• Mme Christine Albanel, présidente de l’établissement public du Château etdu musée de Versailles

• M. Jean-Louis Gaillemin, maître de conférence à Paris IV-Sorbonne• M. Jean-François Jarrige, président du musée national des artsasiatiques-Guimet

• M.Amaury Lefébure, directeur du musée national du château deFontainebleau

• M. Serge Lemoine, président de l’établissement public du musée d’Orsay• M. Henri Loyrette, président- directeur du musée du Louvre• M. Stéphane Martin, président de l’établissement public

du musée du Quai Branly• M. Neil McGregor, directeur du British Museum, Londres• M. Jean-Louis Prat• M. Bruno Racine, président du centre national d’art et de cultureGeorges Pompidou

• M. Gérard Régnier, directeur du musée Picasso• M. Norman Rosenthal, Royal Academy, Londres• M.Werner Spies• M. Rodolphe Rapetti, adjoint au directeur des musées de France

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PARIS

Musée du Louvre75058 Paris Cedex 01Henri Loyrette, président-directeur de l’établissement public Didier Selles, administrateur général

Musée Delacroix6, place de Furstenberg - 75006 ParisArlette Sérullas, directeur

Musée d’Orsay62 rue de Lille - 75007 ParisSerge Lemoine, président de l’établissement publicThierry Gausseron, secrétaire générale

Musée Hébert85, rue du Cherche-Midi - 75006 ParisIsabelle Julia, directeur

Musée des Arts asiatiques-Guimet6, place d’Iéna - 75116 ParisJean-François Jarrige, président de l’établissement publicPatrick Farçat, administrateur général

Musée des Arts et Traditions populaires6, avenue Mahatma Gandhi - 75116 ParisMichel Colardelle, directeurPatrick Dubois, secrétaire généralFermé à l’automne 2005. Il deviendra, en 2010 à Marseille,le musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée

Musée du Moyen-Age – Thermes et Hôtel de Cluny6, place Paul Painlevé - 75005 ParisViviane Huchard, directeur ( 02-07-05)Élizabeth Taburet-Delahaye, directeurÉlisabeth Ledanois, secrétaire générale

Musée d’Ennery59, avenue Foch - 75116 ParisJean-François Jarrige, directeur

Musée Jean-Jacques Henner43, avenue de Villiers - 75017 ParisRodolphe Rapetti, directeur

Musée Gustave-Moreau14, rue de la Rochefoucauld - 75009 ParisMarie-Cécile Forest, directeurAnnick Maurer, secrétaire générale

Musée de l’OrangeriePlace de la Concorde - 75001 ParisPierre Georgel, directeurAnne Guiheux, secrétaire générale

Musée PicassoHôtel Salé, 5, rue de Thorigny - 75003 ParisAnne Baldassari, directeur Fabien Docaigne, secrétaire général

Musée Rodin77, rue de Varenne - 75007 ParisDominique Viéville, directeur Laurence Nicod, secrétaire générale

Galeries nationales du Grand Palaisavenue du Général Eisenhower - 75008 ParisMagali Sicsic, administratriceMarion Mangon, adjointe de l’administratrice

Palais de la Porte Dorée - Aquarium tropical293, avenue Daumesnil - 75012 ParisMichel Hignette, directeurJean-Pierre Calmel, secrétaire général

RÉGION PARISIENNE

Musée et domaine national de Versailles78000 VersaillesChristine Albanel, présidente de l’établissement publicPierre Arizzoli-Clémentel, directeur général Christophe Tardieu, administrateur général

Musée du château de CompiègneChâteau de Compiègne - 60200 CompiègneEmmanuel Starcky, directeurJean-Pierre Hochet, secrétaire général

Musée de la RenaissanceChâteau d’Ecouen - 95440 EcouenThierry Crépin-Leblond, directeur Sylviane Née, secrétaire générale

Musée du château de Fontainebleau 77300 FontainebleauAmaury Lefébure, directeur Bérangère Raspaut, secrétaire générale

Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau1, avenue de l’Impératrice - 92500 Rueil-MalmaisonBernard Chevallier, directeur Marion Pourtout, secrétaire générale

Musée de Port-Royal-des-Champs78 114 Magny-les-HameauxVéronique Alemany-Dessaint, directeur

Musée d’Archéologie nationaleChâteau de Saint-Germain-en-Laye78103 Saint-Germain-en-LayePatrick Périn, directeur Corinne Vivé, secrétaire générale

Musée de CéramiquePlace de la Manufacture - 92310 SèvresAntoinette Hallé, directeur Francis Roche, secrétaire général

RÉGION

Musée de la Maison BonaparteRue Saint-Charles - 20000 AjaccioBernard Chevallier, directeur

Musée Fernand-LégerChemin du Val-de-Pome - 06410 BiotJean-Michel Foray, directeur Sylvain Raybaud, secrétaire général

Musée franco-américain, château de Blérancourt 02300 BlérancourtEmmanuel Starcky, directeur

Musée Magnin4, rue des Bons-Enfants - 21000 DijonRémi Cariel, directeur

Musée de Préhistoire24620 Les Eyzies-de-TayacJean-Jacques Cleyet-Merle, directeurAndré Schmitt, secrétaire général

Musée napoléonien et musée africain 17123 Ile d’AixBernard Chevallier, directeur

Musée de la Porcelaine - Adrien-Dubouché8 bis, place Winston Churchill - 87000 LimogesChantal Meslin-Perrier, directeurMarie-Christine Joua, secrétaire générale

Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny85290 Mouilleron-en-ParedsJacques Perot, directeur Jean-François Bourasseau, secrétaire général

Musée Message Biblique Marc ChagallAvenue du Docteur Ménard - 06000 NiceJean-Michel Foray, directeur Sylvain Raybaud, secrétaire général

Musée du château de Pau2, rue du Château - 64000 PauPaul Mironneau, directeur Cécile Latour, secrétaire générale

Musée Picasso La Guerre et la PaixPlace de la Libération - 06220 VallaurisJean-Michel Foray, directeurSylvain Raybaud, secrétaire général

Mucem (musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée)Ouverture prévue en 2010 à MarseilleMichel Colardelle, directeur

• • • • • • • • • Liste des musées nationaux

Services centraux de la Réunion des musées nationaux

Siège

49, rue Étienne Marcel75039 Paris cedex 01Téléphone : 01 40 13 48 00Télécopie : 01 40 13 48 61Site internet : http://www.rmn.fr

Autres implantations

Département des œuvres d’art (acquisitions)Direction des musées de France6, rue des Pyramides 75041 Paris cedex 01Téléphone : 01 40 15 73 00Télécopie : 01 40 15 34 50

Agence photographique10, rue de l’Abbaye 75006 ParisTéléphone : 01 40 13 46 00Télécopie : 01 40 13 46 01

Service des visites-conférences10, rue de l’Abbaye 75006 ParisTéléphone : 01 40 13 46 72Télécopie : 01 40 13 46 74

Service de santé au travail8, rue Saint-Fiacre 75080 Paris cedex 02Téléphone : 01 40 13 46 64

Agence comptable8, rue Sant-Fiacre 75080 Paris Cedex 02Téléphone : 01 40 13 46 07Télécopie : 01 40 13 46 53

Atelier de Moulage1, impasse du Pilier 93217 La Plaine Saint-DenisTéléphone : 01 49 46 02 63Télécopie : 01 49 46 95 34

Atelier de Chalcographie2, rue Quinault 75015 ParisTéléphone : 01 47 34 52 05Télécopie : 01 45 67 86 08

Centre de distribution1-31, Grande Allée du 12 février 1934 77186 NoisielTéléphone : 01 60 06 03 14Télécopie : 01 60 06 20 45

La RMN pratique

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Conception et réalisation : avant•gardePhotos : RMN, Cristiano Mangione,Gérard Rondeau, Jean-Luc Bertini,Frédéric Joffre, Didier Plowy/MCC. DR.Paris, mise à jour 2006.

• • • • • rapport d’activité 2005

R é u n i o n d e s m u s é e s n a t i o n a u x

www.rmn.fr

Exposer,éditer,diffuser,promouvoir,valoriser,acquérir… La Réunion des muséesnationaux contribue à développer la connaissance du patrimoine national.

Assurant la programmation et l’exploitation des Galeries nationales du GrandPalais, la RMN organise une vingtaine d’expositions temporaires chaque année,seule ou en collaboration avec une trentaine de musées nationaux et d’établis-sements publics. La plupart de ces manifestations sont des coproductions inter-nationales.

La RMN édite et diffuse des catalogues et produits dérivés à travers un réseaude boutiques dans les grands musées parisiens et en région. Pour promouvoirla richesse des collections nationales, elle conçoit et publie également des guideset des cédéroms, des films vidéo et différents types de reproductions, à destina-tion de tous les publics.

La RMN est un établissement public à caractère industriel et commercial, placésous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication.

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