RETRAITE 83 MULTISUPPORTS PARLONS D’AVANTAGES RETRAITE

RETRAITE 83 MULTISUPPORTSNouvelle Génération

2 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

NOUVELLE GÉNÉRATION

LE CONTRAT ARTICLE 83 : UNE RÉPONSE AUX ATTENTES DE VOTRE ENTREPRISE ET DE VOS SALARIÉS

Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération : une solution efficace pour vos salariés et utile pour votre entreprise.

Les Français sont de plus en plus conscients de la nécessité de compléter leur retraite issue des régimes obligatoires.

■ 74 % des Français sont inquiets sur l’évolution du système de retraite,

■ 52 % le sont également sur le montant de leur retraite.

Source : Les Français et leur retraite : connaissance, inquiétude et attachement – Janvier 2013.

Des revenus pouvant être divisés par deux, le jour venu !

Le système des retraites est de plus en plus fragilisé, le déséquilibre financier des Caisses de retraite est difficilement comblé par les réformes successives qui ont pour effet en moyenne de retarder l’âge de départ en retraite ou de minorer son montant.

Votre entreprise a un rôle majeur pour aider vos salariés à se constituer un complément de revenu.

94 % des entreprises souscrivent un contrat Article 83 pour :

■ répondre à une demande de leurs salariés (35 %),

■ améliorer leur taux de remplacement au moment du départ à la retraite (33 %),

■ répondre à une logique de substitution à un autre régime (26 %).

Source : Etude Deloitte. Régimes à cotisations définies 2014.

3RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

La souscription d’un contrat Article 83 dans l’entreprise permet de disposer de comptes-retraite individuels pour chaque salarié de la catégorie choisie. Ce compte est alimenté par les cotisations obligatoires et les versements individuels facultatifs des salariés.

RETRAITE 83 MULTISUPPORTS NOUVELLE GÉNÉRATION...C’est pour votre entreprise :

■ un moyen de fidéliser vos salariés,■ un contrat facile à mettre en place,■ des avantages fiscaux et sociaux…

LA MISE EN PLACE

Socle individuelVersements individuels facultatifs (VIF)

+Transfert de droit Compte Epargne Temps (CET)*

ou Jours de congés non pris (hors CET)*

Par accord collectif, référendum ou décision unilatérale de l’employeur (régime collectif mis en place

pour l’ensemble du personnel ou pour une catégorie objective de salariés).

Sortie en rente viagère au choix du salarié(rente majorée immédiate, rente majorée différée, rente réversible…)

Cotisations obligatoires

ENTREPRISE SEULE OU ENTREPRISE ET SALARIÉ

SALARIÉ

AU MOMENT DE LA LIQUIDATION DE LA RETRAITE DES SALARIÉS

DES COMPTES-RETRAITE INDIVIDUELS AU NOM DE CHAQUE SALARIÉ

* Si prévu par l’entreprise.

LE FONCTIONNEMENT D’UN CONTRAT ARTICLE 83

L’ALIMENTATION DES COMPTES-RETRAITE PAR LES COTISATIONS ET LES VERSEMENTS INDIVIDUELS

4 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

POUR VOTRE ENTREPRISE

■ un moyen de fi déliser vos salariés,

■ liberté de choix dans la catégorie des salariés à assurer (cadres, non-cadres, tous vos salariés…),(1)

■ un contrat facile à mettre en place,

■ un fi nancement souple pour vous et vos salariés,

■ votre entreprise bénéfi cie d’avantages fi scaux et sociaux.

POUR VOS SALARIÉS

■ la garantie de recevoir, à la retraite, un complément de revenus versé toute leur vie,

■ des droits défi nitivement acquis, même après le départ de l’entreprise,

■ la possibilité à tout moment de réaliser des versements individuels pour optimiser le montant de leur retraite,

■ une offre fi nancière diversifi ée et adaptée à leur profi l d’épargnant (Sécurité, Confort, Patrimonial),

■ une protection optimale grâce aux options de prévoyance (en cas d’arrêt de travail ou de décès),

■ une retraite modulable qui s’adapte à leurs besoins grâce à de nombreuses options.

LA RÉFÉRENCE D’UN GROUPE SOLIDE ET HISTORIQUE EN ÉPARGNE RETRAITE

Quatrem dispose d’une solidité fi nancière pérenne pour servir et revaloriser durablement les prestations dues à ses clients.

Elle est fi liale à 100 % de Malakoff Médéric dont les capitaux propres couvrent plus de 5 fois la marge de solvabilité requise. Elle doit également sa solidité fi nancière à une gestion rigoureuse, des cash-fl ows structurellement très positifs et des fonds propres importants (665,8 millions en 2014).

(1) Dans le respect des conditions fi xées par le décret du 9 janvier 2012.

LES AVANTAGES DE L’OFFRE

5RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

POUR VOTRE ENTREPRISE

■ Avantage fi scal : cotisations obligatoires déductibles du résultat imposable.

■ Avantage social : les cotisations obligatoires de l’employeur sont exonérées de charges sociales dans la limite suivante :

(1) PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale

Les sommes exonérées de cotisations patronales sont soumises au forfait social de 20 %.D’un point de vue social, les cotisations obligatoires versées par l’employeur sont soumises à la CSG/CRDS.

BON À SAVOIR

PLAFOND MODE DE CALCUL ABONDEMENT PERCO

Plafond d’exonération

des cotisationsobligatoires versées

par l’entreprise

Retenir la plus élevée des valeurs

suivantes :5 % de

la rémunération brute de l’année N

ou5 % du PASS (1)

Abondement de l’entreprise sur le PERCO

(maximum 16 % du PASS)

Abondement du CET si transféré sur le contrat Art.83

par le salarié

UNE FISCALITÉ ATTRACTIVE

6 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

POUR VOS SALARIÉS

Avantage fiscal sur les cotisations obligatoires

Les cotisations obligatoires sont déductibles du revenu imposable du salarié dans la limite suivante :

PLAFOND

PLAFOND

BASE DE CALCUL

BASE DE CALCUL

ABONDEMENT, DROITS CET ET CONGÉS

COTISATIONS OBLIGATOIRES, ABONDEMENT, DROITS CET

ET CONGÉS

Plafond d’exonération

des cotisationsobligatoires

Plafond d’exonération

des versements individuels facultatifs

8 % de la rémunération brute de l’année N

dans la limite de 8 PASS

Retenir la plus élevée des valeurs

suivantes :10 % des revenus

professionnels limités à 8 PASS de l’année N-1

ou

10 % du PASS del’année précédente

Abondement PERCO (maximum 16 % du PASS),

le cas échéant

Sommes issues de la monétisation des jours de CET ou en l’absence de CET les jours de repos non pris

et affectés au PERCO

Somme des cotisations obligatoires versées par le salarié ou l’employeur

sur le contrat Art.83

Abondement PERCO le cas échéant,

Sommes issues de

la monétisation des jours de CET ou, en l’absence

de CET, des jours de repos non pris et affectés au PERCO

Avantage fiscal sur les versements individuels facultatifs

Les versements individuels facultatifs sont déductibles du revenu imposable du salarié dans la limite suivante :

Avantage social sur les transferts droits CET ou congés payés

Exonération des cotisations salariales et patronales de Sécurité sociale au titre des assurances sociales et des allocations familiales.

7RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

Avec le contrat Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération, vous choisissez l’univers financier souhaité pour vos salariés parmi les 2 proposés : Confort, Patrimonial.

L’univers retenu détermine les choix de gestion financière qui seront proposés à vos salariés : Euro, Pilotée ou Libre.

Choix individuel

CHOIX

DE L’ENTREPRISE

PATRIMONIAL

CHOIX OUVERT AUX SALARIÉS

(mode de gestion)

LIBRE

PILOTÉ

Choix individuelCONFORTPILOTÉ

EURO

13 supports en unités de compte et

le fonds « euro »

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LE MODE DE GESTION « EURO », POUR UNE SÉCURITÉ ABSOLUE

Les cotisations sont intégralement investies sur l’Actif général de Quatrem (dit fonds « euro ») et sécurisées.

Chaque année, le capital retraite augmente en fonction du taux de rendement distribué.

Grâce à l’effet cliquet, les revalorisations distribuées chaque année sont intégralement acquises quelle que soit l’évolution des marchés.

Ce mode de gestion sécuritaire est disponible dans les modes de gestion Euro, Piloté et Libre.

BON À SAVOIR

UNE OFFRE FINANCIÈRE DIVERSIFIÉE

8 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

LE MODE DE GESTION « PILOTÉ », POUR CUMULER RECHERCHE DE PERFORMANCE ET SÉCURITÉ, EN TOUTE SÉRÉNITÉ

Avec ce mode de gestion, le salarié confie la gestion de son épargne à Quatrem. Ses cotisations sont réparties de manière automatique entre le fonds en euros et le support financier Carmignac Patrimoine selon l’horizon de départ en retraite du salarié.

Régulièrement récompensé pour sa gestion rigoureuse, le fonds Carmignac Patrimoine est l’un des fleurons de Carmignac Gestion. Il permet sur le long terme une recherche de performance optimisée.

RÉCOMPENSE 2014

Carmignac Patrimoine est classé dans

la catégorie Argent 4 étoiles.

Plus le salarié s’approche de sa retraite, plus son épargne est sécurisée, de manière automatique, sur le fonds en euros.

100 %

80 %

60 %

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Actif Général Quatrem (fonds « euro ») Carmignac Patrimoine (A EUR ACC)

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NOMBRE D’ANNÉES AVANT LE DÉPART EN RETRAITE

Ce mode de gestion est accessible dans les univers Confort et Patrimonial.

BON À SAVOIR

9RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

LE MODE DE GESTION « LIBRE », POUR UNE GESTION PERSONNALISÉE

Uniquement accessible dans l’univers Patrimonial, il permet à chaque salarié averti sur les marchés fi nanciers, de répartir librement ses cotisations entre :

LE QUATREM

Les supports en unité de compte ont été soigneusement sélectionnés auprès des meilleures sociétés de gestion fi nancière ainsi qu’auprès de notre société de gestion interne, Fédéris Gestion d’actifs, spécialisée dans la gestion fi nancière institutionnelle.

*SCPI : Société Civile de Placements Immobiliers

Le fonds «euro» Actif général de Quatrem

13 fonds en unités de compteAccès à toutes les classes d’actifs :

■ Immobilier,

■ Obligations (États et entreprises),

■ Actions (France, Europe et International).

INNOVATION

Un fonds SCPI*investi sur un

secteur refuge : l’immobilier.

10 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

AIDE AU PILOTAGE DE L’ÉPARGNE GRÂCE À DEUX OPTIONS D’ARBITRAGE AUTOMATIQUE

Sécurisation des plus-values : ce mécanisme permet de sécuriser les plus-values réalisées sur un support en unités de compte en les transférant automatiquement vers le fonds sécurisé dit « en euro ».

ou

Dynamisation des plus-values : les intérêts acquis sur le fonds en euros sont transférés annuellement vers un support en unités de compte au choix.

Ces options sont au choix du salarié et sont uniquement disponibles dans le mode de gestion « Libre ».Chaque année, le salarié dispose d’un arbitrage gratuit.

BON À SAVOIR

11RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

TROIS OPTIONS DE PRÉVOYANCE AU CHOIX POUR PROTÉGER VOS SALARIÉS

■ Pour anticiper les pertes fi nancières suite à une incapacité du salarié à exercer son activité professionnelle suite à une maladie ou un accident. (1) (2)

L’option « Cotisation garantie »

Avec l’option « Cotisation garantie » dite « Exonération », les cotisations obligatoires sont prises en charge par l’assureur dès le 91e jour d’arrêt de travail.

■ Pour anticiper les pertes fi nancières suite au décès du salarié avant la retraite.

L’option « Capital reconstitué »

Garantie « Capital reconstitué » dite « de Bonne fi n »(2) : l’assureur prend en charge toutes les cotisations retraite du socle obligatoire restantes qui auraient été versées sur le compte jusqu’à l’âge de départ à la retraite du salarié.

L’option « Capital garanti »

Uniquement proposée dans les univers Confort et Patrimonial où des investissements en unités de compte sont possibles autres que le fonds «euro».

En cas de décès avant la retraite, les bénéfi ciaires désignés perçoivent le capital qui est au minimum égal à la somme des cotisations nettes investies, quel que soit le support d’investissement choisi.Cette garantie permet de protéger les bénéfi ciaires en cas de décès de l’assuré et d’éventuelles moins-values.La cotisation relative à cette garantie est prélevée uniquement en cas de moins-value.

En cas de décès de l’assuré avant la retraite, les bénéfi ciaires qu’il a désignés perçoivent une rente calculée à partir du capital atteint sur le compte retraite (garantie incluse).

BON À SAVOIR

(1) En cas d’incapacité temporaire ou d’invalidité permanente.(2) Le coût de cette option ne constitue pas de charges supplémentaires pour votre entreprise mais vient s’imputer sur la cotisation brute

versée au salarié.

Phase d’épargne

Arrêtde travail

90e jourd’arrêt

Prise en chargedes cotisationspar l’assureur

Versementdes cotisations

obligatoires

Versementobligatoires

Décès de l’asssuré

Âge de départ à la retraite estimé

Cumul des cotisationsobligatoires qui auraient

dû être versées

La somme des cotisations permetle versement d’une rente viagère

immédiate aux bénéfi ciaires.

Cumul des cotisationsobligatoires versées

Phase de reconstitution de l’assureur

Phase d’épargnedu salarié

LES OPTIONS DE PRÉVOYANCE

12 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

Lors de son départ en retraite, le salarié a la possibilité de choisir sa rente viagère en fonction de sa situation familiale et patrimoniale. Cinq options lui sont proposées :

DEUX OPTIONS DE RENTE POUR PROTÉGER SA FAMILLE

Une rente réversible

En cas de décès, le conjoint perçoit un pourcentage de la rente selon le taux de réversion choisi (60 %, 100 % ou 150 %).

Une rente à annuités garanties

En cas de décès, pendant sa retraite, ses proches perçoivent 100 % de la rente pendant une période définie.

TROIS OPTIONS DE RENTE QUI S’ADAPTENT À LA SITUATION FINANCIÈRE DE L’ASSURÉ

Une rente majorée immédiate

Un crédit immobilier en cours, des enfants encore à charge. L’assuré peut choisir de majorer de 20 % le montant de sa rente, pendant les 5 ou 10 premières années.

Une rente majorée différée

Conjoint encore en activité, plus de crédit immobilier. L’assuré peut choisir de majorer de 20 % le montant de sa retraite après une période de 5 ou 10 années.

Protection en cas de perte d’autonomie

Au moment de la liquidation de sa retraite, l’assuré pourra choisir de souscrire à un contrat de dépendance qui le protègera en cas de perte d’autonomie partielle ou totale.

La rente qui sera versée au moment du départ à la retraite sera soumise à l’impôt sur le revenu (après abattement de 10 %) et aux prélèvements sociaux.

BON À SAVOIR

INNOVATION

Réversion à 150 %

Montant de la rente

Années de versement de la rente

Décès du retraité

Rente viagère sans options

Rente réversible à 60 %

Rente réversible à 100 %

Rente réversible à 150 %

UNE RENTE PERSONNALISABLE

13RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

POUR L’ENTREPRISE

Avec le contrat Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération, vous disposez d’un Espace Client Retraite sécurisé, vous permettant de gérer votre contrat.

Accessible 24h/24, il vous permet de :

■ consulter en temps réel le détail de votre contrat Suivre l’évolution des comptes-retraite de vos salariés : cotisations obligatoires, historique des opérations et profils de gestion.

■ gérer votre contrat Accéder à l’intégralité de la documentation : guide entreprise, conditions générales, affiliation d’un nouveau salarié…

■ bénéficier d’une vision complète et transparente des supports financiers Retrouver les informations détaillées sur chacun des supports financiers quel que soit l’univers choisi (présentation et historique de performances).

■ communiquer auprès de vos salariés Télécharger le kit de communication interne comprenant : un modèle de présentation du contrat ainsi que des lettres d’information pour encourager vos salariés à effectuer des versements individuels.

DES SERVICES PRATIQUES

14 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

POUR LES SALARIÉS

Vos salariés disposent également d’un accès personnel qui leur permet de :

■ consulter et gérer leur compte-retraite Suivre en temps réel l’évolution de leur compte-retraite et réaliser leurs opérations en téléchargeant directement les bulletins pour effectuer des versements individuels, transférer des jours de congés payés, changer de mode de gestion et modifier leur choix de placement.

■ comprendre leur compte-retraite Accèder à des documents pédagogiques pour les aider à se familiariser avec leur dispositif de retraite supplémentaire (guide épargnant, fonctionnement et avantages des versements individuels, explications sur les options de rente lors de la liquidation de leur retraite et sur les garanties supplémentaires).

■ accéder à toutes les informations sur les supports financiers

15RETRAITE 83 MULTISUPPORTS

En tant qu’assurés retraite chez Quatrem, vos salariés pourront bénéfi cier de l’accompagnement de notre action sociale*.

Un service qui s’articule autour de trois missions principales :

■ écoute, conseil, orientation,

■ aides individuelles soumises à conditions de ressources,

■ actions au service du bien vieillir.

* L’ensemble des aides sont accordées sous conditions d’accès et de ressources.

LE BIEN VIEILLIR EN QUELQUES MOTS

Le passage à la retraite suscite de nombreuses questions : Quand partir à la retraite ? Avec quels revenus et quelle couverture sociale ? Comment construire un nouveau projet de vie ?

Pour accompagner vos salariés, des sessions de préparation d’un ou deux jours sont proposées, aux personnes de plus de 56 ans, avec une participation de votre entreprise.

AU CŒUR DE L’ACTION SOCIALE

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21 rue Laffitte, 75009 Paris. www.malakoffmederic.com

CHIFFRE CLÉS*5 700 collaborateurs

ASSURANCE DE PERSONNES• 199 000 entreprises clientes soit

4,7 millions de salariés assurés

• 1,8 million de particuliers assurés

RETRAITE COMPLÉMENTAIRE• 198 000 entreprises clientes

• 3 millions de salariés cotisants

• 2,8 millions de retraités alloca-taires

ACTION SOCIALE• 84 400 personnes accompa-

gnées

• 67,4 millions d’euros de res-sources dédiées au titre de la retraite Agirc-Arrco

• et 11,1 millions d’euros au titre de l’assurance dont 2 millions d’eurossont affectés à la Fonda-tion Malakoff Médéric Handicap.

* au 31 décembre 2014

SOLIDARITÉ, RESPONSABILITÉ, EXIGENCE

SONT LES TROIS VALEURS PHARES

PORTÉES PAR MALAKOFF MÉDÉRIC

Paritaire, mutualiste et à but non lucratif, Malakoff Médéric

exerce deux métiers : l’assurance de personnes et la gestion

de la retraite complémentaire pour le compte de l’Agirc-Arrco.

La solidarité du groupe s’exprime par la mutualisation des

risques et par son engagement financier et humain dans le

développement d’actions sociales et sociétales.

Responsable, Malakoff Médéric met sa performance et sa

capacité à innover au service de ses clients et, plus largement,

de l’intérêt général.

Enfin, l’exigence tient dans la volonté quotidienne des

collaborateurs du groupe de fournir aux clients une qualité

maximale.