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2014

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

Vannes sur Cosson

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2014

Calendrier des manifestations

Vannes sur Cosson

JANVIER Samedi 11 JANVIER : Vœux du Maire (Salle des Fêtes) : 11 H 00 Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30

FEVRIER Samedi 8 FEVRIER : Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Dimanche 9 FEVRIER : Comité des Fêtes - concours de belote (Salle des Fêtes)

MARS Samedi 8 MARS : Ciné Vannes - soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Samedi 15 MARS : CCAS - Repas des anciens (au restaurant) Mercredi 19 MARS : FNACA - Journée du souvenir Samedi 29 MARS : FNACA - repas annuel

AVRIL Samedi 5 AVRIL : Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Dimanche 6 AVRIL : Chorale Croq’Notes – concert à l’Eglise Samedi 12 AVRIL : Comité des Fêtes - lâcher de truites à l’Etang Communal Dimanche 20 AVRIL : Marché de Pays – Place du Village Dimanche 27 AVRIL : fête du printemps

MAI Jeudi 8 MAI : Municipalité – cérémonie du 8 mai Samedi 10 MAI : Ciné Vannes - soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Dimanche 11 MAI : Marché de Pays – Place du Village Samedi 24 MAI : Comité des Fêtes – concours de pétanque (Salle des Fêtes

JUIN Samedi 7 JUIN : Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Vendredi 13 JUIN : GIASC – Assemblée générale (Salle des Fêtes) Dimanche 15 JUIN : Marché de Pays – Place du Village Samedi 21 JUIN : Clique Vannoise – Fête de la musique (Salle des Fêtes) Samedi 28 JUIN : APE – kermesse au Bois Communal

Elections municipales : Dimanche 23 et 30 MARS Elections européennes : Dimanche 25 MAI

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Mairie

Mardi : 17h00 à 19h00

Mercredi : 10h00 à 12h00

Jeudi : 16h00 à 18h00

Samedi :10h00 à 12h00

Le Maire et les adjoints reçoivent tous les jours sur rendez-vous.

Tél 02.38.58.04.17 Fax 02 38 58 67 92

Courriel : [email protected]

Site : www.vannes-sur-cosson.fr

Toute les informations sur Vannes.

Les séances du conseil municipal sont publiques, la date et

l’ordre du jour sont affichés sur les panneaux municipaux.

Panneaux municipaux : mairie et rue de l’église.

SIRIS

Syndicat scolaire Isdes, Vannes sur Cosson, Villemurlin

Contact : Mme Catherine Morisseau secrétaire du SIRIS

19 rue de la gare 45600 VILLEMURLIN

Tél 02.38.36.39.17 Fax 02.38.36.39.80

Courriel : [email protected]

Mardi : 8h45 à 12h00 et de 12h45 à 17h00

Jeudi : 8h45 à 12h00 et de 12h45 à 17h00

Ecole

Directeur : M. Olivier Joriot

Horaires des classes :

8h40 : 8h50 à 11h50

13h10 : 13h20 à 16h20

Vannes : Tél 02.38.58.13.15

Isdes : Tél 02.38.29.10.22

Villemurlin : Tél 02.38.36.31.33

2014 VANNES SUR COSSON

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Garderie périscolaire

La garderie périscolaire est installée au centre culturel de Bagatelle.

Elle fonctionne de 7h30 à 8h40 et de 16h20 à 18h30.

Renseignements en mairie et auprès de la responsable

Mme Catherine Oudin.

Forfait mensuel payable en début de mois, au plus tard le 10.

21 € pour un enfant

32 € pour deux enfants et plus d’une même famille.

Transports scolaires

Maternelle et primaire :

Aller

8h40 école de Vannes, descente des enfants d’Isdes et Villemurlin.

8h45 Bagatelle, ramassage des enfants pour Isdes et Villemurlin.

Retour

16h20 école de Vannes, départ des enfants pour Isdes et Villemurlin.

17h10 Bagatelle, descente des enfants de Vannes.

Collège :

Aller

8h10 place du village

Retour

17h50, mercredi 13h10 place du village

Vacances scolaires

Hiver samedi 22 février au lundi 10 mars 2014

Printemps samedi 19 avril au lundi 5 mai 2014

Eté samedi 5 juillet 2014

Rentrée lundi 1er septembre 2014

Toussaint samedi 19 octobre au jeudi 4 novembre 2014

Noël samedi 20 décembre au lundi 5 janvier 2015


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VANNES SUR COSSON 2014

Assistantes Maternelles agrées à Vannes

Corinne Babef 02.38.58.64.87 / 06.11.44.05.90

17 route d’Orléans

Audrey Coulanges 02.38.58.14.55 / 06.16.15.43.40

2 chemin du tennis

Karine Fons-Gisbert 02.36.99.83.44 / 06.18.08.21.53

33 rue de Bagatelle

Manon Geiger 02.38.63.16.25 / 06.50.48.31.36

19 rue de Bagatelle

Elisabeth Michon 02.38.58.11.07

1746 Route de Tigy le Haut des Tuileries

Catherine Oudin 02.38.58.19.64 / 06.99.79.15.12

37 rue de Bagatelle

Relais Assistantes Maternelles

Contact : Mme Céline Hequet-Rouilly animatrice du RAM

Tél 02.38.41.13.20

06.79.12.51.89

[email protected]

RAM à Vannes, 1 fois par mois en 2014

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Agenda des services

UNA Canton de Jargeau

Association d’aide à domicile.

6 rue du 20 août 1944

45510 TIGY Tél 02.38.58.11.54

lundi et mardi de 9h00 à 12h00 et de 16h30 à 18h00

Mercredi, jeudi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00

[email protected]

Associations de soins à domicile Nord Sologne

187, rue de la Libération

45240 LA FERTE SAINT AUBIN Tél 02.38.76.09.02

[email protected] Fax 02.38.76.50.76

Présence Verte

Alarme téléphonique permanente.

S’adresser à la Mairie de Vannes. Tél 02.38.58.04.17

UTS Maison du département

1A rue des Maraichers. Tél 02.38.46.85.46

45150 JARGEAU Fax 02.38.46.85.00

Centre social de Tigy

Rue du Château d’eau

45510 TIGY

Contacter l’UTS de Jargeau pour rdv sur Tigy Tél 02.38.46.85.00

Caisse primaire d’Assurance Maladie du Loiret

18 rue de l'Echo

45150 JARGEAU

Agence locale, uniquement sur rendez-vous Tél 3646

L’ADIL Espace Info Energie

19 rue des Huguenots

45000 ORLEANS Tél 02.38.62.47.07

L'ADMR

18 rue de l'Echo Tél 02.38.57.28.00

45150 JARGEAU

[email protected] www.admr.org

Service à domicile pour tous publics : personnes âgées, personnes handicapées

et personnes actives.

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Allocations familiales

Sylvie SAINT—MAXENT assistante

[email protected]

Tél. 02.38.07.12.44

L'Allocation Journalière de Présence Parentale.

Connaissez-vous l'Allocation Journalière de Présence Parentale ? (AJPP)

Elle vous concerne :

Si votre enfant à charge a moins de 20 ans,

s’il est gravement malade, accidenté ou handicapé,

si vous cessez ponctuellement votre activité professionnelle ou votre

recherche d'emploi pour vous occuper de votre enfant.

Vous devez fournir un certificat médical attestant de soins contraignants et la

nécessité de votre présence auprès de lui.

C'est le médecin conseil de l'assurance maladie dont dépend votre enfant qui donne

son avis.

Le montant de cette allocation varie en fonction de votre situation personnelle.

Pour en faire la demande adressez-vous à :

votre Caisse d'Allocations Familiales 0 810 25 45 10

ou téléchargez l'imprimé sur le site www.caf.fr

RSA, revenu de solidarité active.

Vous travaillez, le RSA "Activité" vous y avez peut-être droit !

C'est un complément de revenus versé aux personnes qui travaillent et dont les

ressources sont faibles.

Célibataire ou en couple, avec ou sans enfant, le montant du RSA "Activité" est calculé

en fonction de votre situation et de vos ressources des trois derniers mois.

N'hésitez pas, faites le test RSA sur le www.caf.fr

Ou adressez vous à votre Caisse d'Allocations Familiales 0 810 25 45 10

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CCAS : portage repas, banque alimentaire, aide à domicile ...

Contact : Mairie Tél 02.38.58.04.17

Le Centre Communal d’Action Sociale dispose d'un budget autonome alimenté par la

commune et les dons reçus des particuliers.

Son rôle premier est d'apporter une aide adaptée et confidentielle aux habitants en

difficulté, que celle-ci soit matérielle, administrative ou morale.

Le CCAS a également des actions sociales qu'elle choisit de mener, repas des anciens,

colis de Noël …

Ne restez pas seul face à une situation difficile.

N'hésitez pas, avant qu'il ne soit trop tard, à venir en Mairie exposer votre soucis. On

vous écoutera, et vous serez informé et orienté vers les dispositifs existants. Si besoin

est, nous vous accompagnerons dans les démarches et en cas d'urgence, des mesures

immédiates, dans la limite des possibilités, seront mises en place.

Portage de repas à domicile, renseignements en mairie.

Numéros d'urgence

SAMU 15

GENDARMERIE 17

Route d’Orléans, Jargeau 02.38.46.83.70

POMPIERS 18

Julien Coulanges Chef de Corps 06.10.67.91.99

ENFANCE MALTRAITEE 119

FEMMES BATTUES 3919

SAMU SOCIAL 115

DROGUE—ALCOOL 113

EDF dépannage 0 810 333 045

METEO France LOIRET 08.99.71.02.45

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La poste de Tigy

Tél 02.38.57.35.00

Lundi, mardi, mercredi, vendredi : 9h00 à 12h00

14h00 à 17h00

Jeudi, samedi : 9h00 à 12h00

Heure limite dépôt courrier : 15h15

Arrêté relatif aux travaux de jardinage et de bricolage.

Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, trépidations, ainsi que l’usage des ton-

deuses à gazon, taille haies et autres instruments et outils particulièrement bruyants, ne peuvent

être effectués que :

Les jours ouvrables : 8h30 - 12h00 / 14h30 - 19h30

Samedi : 9h00 - 12h 00 / 15h00 - 19h00

Dimanches et jours fériés : 10h00 - 12h00

Cimetière

La gestion du cimetière est assurée par le secrétariat de mairie.

Une concession donne le droit d’occuper une parcelle de terrain pour une sépulture.

Quelle que soit la durée choisie, il y a toujours possibilité de renouvellement.

Au terme de ces années, les concessions sont reprises par la commune.

Tarifs concessions depuis le 01/04/2009

Concession cimetière Cave urne funéraire

50 ans : 120 € 50 ans : 120 €

100 ans : 160 € 100 ans : 160 €

Vannes sur Cosson : Messe dominicale à 18h30

Le 1er

samedi du mois

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Médecins

TIGY Cabinet médical

1 place Raboliot

02.38.58.14.00

Docteur Gilles Daligaux

Sur rendez-vous

Mardi, samedi : matin

Lundi, mercredi, jeudi : après-midi

Sans rendez-vous

Lundi de 18h00 à 19h00

Mercredi de 9h00 à 10h00 et de 18h00 à 19h00

Jeudi de 8h00 à 9h00

Docteur Frédéric Delarue

Sur rendez-vous

Lundi, samedi : matin

Mardi, jeudi, vendredi : après-midi

Sans rendez-vous

Lundi de 11h00 à 12h00

Mardi de 7h30 à 9h00 et de 17h00 à 19h00

Jeudi de 10h00 à 11h00

Vendredi de 8h00 à 09h00 de 17h00 à 19h00

TIGY Docteur Régis Pouthier

51 rue de Sully

02.38.46.17.17

Sur rendez-vous

Lundi, mercredi, samedi : matin

Mardi : après-midi

Sans rendez-vous

Lundi, mercredi de 17h00 à 19h00

Vendredi de 14h00 à 16h00

VIGLAIN Docteur Gilbert Paitel

48 route de Sully

02.38.37.21.97

Sur rendez-vous

Lundi, mardi, samedi : après-midi et en soirée

Sans rendez-vous

Mercredi, vendredi de14h00 à 16h30


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Pharmacie

Pharmacie Allaire Perdereau

20 route de Sully

TIGY 02.38.58.00.25

Lundi : 14h30 à 19h15

Mardi, mercredi, jeudi, vendredi : 9h00 à 12h15 et 14h30 à 19h15

Samedi : 9h00 à 12h15 et 14h30 à 18h30

Infirmières

Valérie Vincent et Hervé Goumillout

15 route de Sully

VIGLAIN 02.38.58.68.94

Cabinet Mireille Lecallo Bague et Marie-claude Sabau

1 rue du stade

TIGY 02.38.58.07.98

Dentiste Ortophoniste

Roland Manhes Virginie Hosse

1 bis rue du stade 16 grande rue

TIGY 02.38.58.12.20 ISDES 02.38.29.03.77

Masseurs kinésithérapeutes Podologue

Patricia et Benoit Gault Françoise Leboulanger

86 rue de Sully 16 grande rue

TIGY 02.38.58..09.56 ISDES 02.38.29.13.34

Jean Paul Arrachard

15 route de sully

VIGLAIN 02.38.37.20.60

Géraldine Cuz-Beal

Candice Paupy

Margot Roger

10 bis route de Tigy

VIENNE EN VAL 02.38.58.88.74

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Transports

Ulys, le réseau du conseil général

Transports interurbains

Pour vous rendre de Vannes à Jargeau ou Châteauneuf sur Loire.

Appelez le 0 800 00 45 00

Renseignez vous sur www.ulys-loiret.com

Fascicules disponibles en mairie.

Taxi

SARL Taxi Solognot Aguados Taxis

Vannes sur Cosson Viglain

Tél 07.87.14.27.25 Tél 02.38.37.20.18

Véhicule 1 à 9 places

Toutes distances

Agréé toutes caisses

Déchets

Ordures ménagères :

Collecte une fois par semaine :

Le mardi après-midi. Sortie des poubelles avant midi.

Les containers à verres, papiers, cartons et textiles sont à votre disposition

route de Viglain (terrain municipal après le transfo).

Déchetterie de Tigy :

Mardi de 9h30 à 12h30 et de 13h00 à 17h00

Mercredi de 14h00 à 18h00 du 01/04 au 31/10


Samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h00 à 17h00

SICTOM 02.38.59.50.25 et 02.38.59.56.60

www.sictom-chateauneuf.fr

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Location salle des fêtes

Location chapiteau

Planning passage balayeuse rue

Tarifs

Location

Sont compris dans le prix, chauffage et électricité

Non Vannois

1 journée 198 €

2 journées 282 €

Vin d'honneur 91 €

Dépôt de caution 229 €

Vannois

1 journée 145 €

2 journées 213 €

Vin d'honneur 76 €

Dépôt de caution 229 €

La commune met à la disposition des Vannois un chapiteau de

5m / 8m : 190 € le WE avec un dépôt de caution de 700 €.

Pour l’emprunt de matériel, tables, bancs, chaises …

Vous pouvez contacter le président du Comité des Fêtes :

Jean Claude Boucher 02.38.58.27.96

Mardi 14 janvier

Mardi 18 février

Mardi 25 mars

Mardi 15 avril

Mardi 13 mai

Mardi 17 juin

Mardi 15 juillet

Mardi 19 août

Mardi 16 septembre

Mardi 21 octobre

Mardi 25 novembre

Mardi 15 décembre

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Commerçants et artisans

Jeudi et samedi : Boucherie Y. Callard,

Place du village à partir de 11h00.

Possibilité de livraison à domicile.

Tél. : 02.38.37.20.48

Dans le domaine des énergies renouvelables depuis 1985 ;

Pompes à chaleur - Chaudières bois - climatisation - Chauffe-eau solaire - Photovoltaïque - Eau chaude sanitaire thermodynamique .

Devis et études gratuits - installations - dépannages - entretiens.

Fermé : mardi et mercredi Fermé : mercredi après-midi

ouvert de : 7h30 à 13h00 et

De 16h00 à 20h00

Fermé le dimanche après-midi et le lundi

Entrepôt : 70 rue du clos renard

45110 Châteauneuf sur Loire

ouvert du lundi au vendredi

de 9h00 à 17h00.

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Horaires :

Mercredi 09h00 – 12h00 / 14h00 – 18h00

Vendredi 09h00 – 18h00

Samedi 09h00 – 16h00

Producteur de pré-bonsaï

Poissonnier à Vannes sur Cosson

le jeudi matin à 8h00 devant la boulangerie

Vous propose le samedi soir à partir de 17h30

sur la place du village une gamme variée de pizzas à emporter.

Commandez au : 06 14 82 45 65

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Les associations

Activités Détente - Daniel Brissier

Tél 06.13.52.45.52

Amicale des Sapeurs Pompiers - Stéphane Védrines

Tél 02.38.46.11.41

Amicale Sports et Loisirs - Eric Hauer

Tél. : 06.11.17.07.29

• Section Nature - Michèle Fauré

Tél 02.38.58.04.74

• Clique Vannoise - Eric Hauer

Tél 06.11.17.07.29

• Croq’Notes - Thérèse Brissier

Tél 02.38.57.24.20

• Ténnis - Frédéric Semaska

Tél 02.38.58.27.84

Association Parents d’Elèves - Laëtitia Bosquet

Tél 02.34.48.24.98

AS Football ASIVVV- Alexandre Benoist

Tél 06.72.83.03.21

Club de l’Age d’Or - Aleth Nicourt

Tél 09.67.26.15.43

Comité des Fêtes - Jean Claude Boucher

Tél 02.38.58.27.96

FNACA - Jean Contrepoids (Tigy)

Tél 02.38.58.01.03

GIASC - Philippe Moret

Tél 06.80.75.77.07

Union Commerçants et Artisans de Vannes - Jean-Pierre Capri

Tél 02.38.58.10.50

Véti-Troc - Françoise Cherrier

Tél 02.38.58.05.77

Traditions et Costumes - Valérie Vauclin

Tél 02.38.58.14.73

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ASL Bibliothèque

ASL Ciné-Vannes

Théâtre

Webocentre

Des livres. Des CD.

Des DVD.

Mercredi 16h00 à 17h30 Rdv du conte

Jeudi 16h30 à 17h30 1er et 3ème mercredi du mois

16h00 à 17h15 Guylène Semaska 02.38.58.27.84

Ciné-Vannes assure les séances de Ciné Sologne

Consultez le programme sur : www.ucps.fr

Jason Augusto 06.01.31.19.04

Contactez la déléguée de Vannes :

Danie Hauer 02.38.58.09.72

Cours d’informatique, tous niveaux :

Jeudi 13h30 à 16h15

Centre culturel de Bagatelle.

Renseignements en Mairie.

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Hébergements

CHAMBRES D’HÔTES BAGATELLE

BED & breakfast

40 rue de Bagatelle


Tél /Fax : 02.38.58.15.10

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Gîtes communaux

Loisirs Accueil Loiret

8 rue d’Escures, Orléans

Tél. : 02.38.62.04.88

Tarifs petit gîte, 4 personnes

Semaine, basse saison 180 €

Semaine, moyenne saison 225 €

Semaine, haute saison 285 €

WE, basse saison 130 €

WE, moyenne saison 150 €

Vacances de Noël 225 €

Tarifs grand gîte, 7 personnes

Semaine, basse saison 220 €

Semaine, moyenne-saison 280 €

Semaine, haute saison 360 €

WE, basse-saison 160 €

WE, moyenne-saison 180 €

Vacances de Noël 280 €

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Renseignements administratifs

Déclarer une naissance

Se présenter à la mairie du lieu de naissance dans les 3 jours.

Certificat d’accouchement et livret de famille pour les personnes mariées ou copie intégrale de l’acte de naissance des deux parents pour les personnes non mariées.

Gratuit.

Extrait d’acte de naissance

Mairie du lieu de naissance.

Indiquer date de naissance, nom, prénoms, nom de jeune fille pour les femmes mariées, ainsi que les noms et prénoms des parents.

Gratuit.

Joindre une enveloppe timbrée à votre nom et adresse.

Les personnes de nationalité française, nées à l’étranger doivent

s’adresser au : Service Central de l’Etat civil

11 rue de la Maison Blanche

44 941 Nantes

Mariage

Se présenter à la mairie du domicile, 2 mois avant la date prévue.

Copie intégrale acte de naissance pour chacun des époux.

Justificatif de domicile.

Noms prénoms des témoins, date et lieu de naissance, profession et domicile.

Gratuit.

Extrait d’acte de mariage

Mairie du lieu de mariage.

Indiquer date et lieu du mariage, nom, prénoms des époux.

Gratuit.


PACS

S’adresser au Tribunal de grande instance du domicile.

Livret de famille

Mairie du lieu de mariage.

En cas de perte, fournir l’état civil des conjoints et des enfants. Di-vorce : l’ex-conjoint pourra obtenir un duplicata.

Gratuit

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Renseignements administratifs Certificat de vie

Mairie du domicile.

Carte d’identité, livret de famille ou extrait de naissance.

Présence des intéressés.

Gratuit.

Déclarer un décès

Se présenter à la mairie du lieu de décès dans les 24 heures.

Livret de famille,.

Certificat de décès délivré par le médecin.

Gratuit.

Extrait d’acte de décès

Mairie du lieu de décès ou du dernier domicile.

Indiquer date de décès, nom, prénoms.

Gratuit.


Carte d’électeur

Mairie du domicile.

Carte d’identité ou passeport, justificatif de domicile.

Gratuit.

Inscription toute l’année. Avoir 18 ans. Nationalité française.

Certificat de nationalité française

Greffe du tribunal d’Instance du domicile.

Livret de famille ou toute pièce prouvant votre nationalité.

Gratuit

Carte nationale d’identité, valable 15 ans (depuis le 1er janvier 2014)

Imprimé à retirer à la mairie du domicile.

En revanche les cartes d'identité délivrées à des mineurs conservent Une durée de validité de 10 ans.

Passeport biométrique

Mairie de Sully sur Loire ou Chateauneuf sur Loire.

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Renseignements administratifs

Casier judicaire

Par écrit, faire une demande en joignant une copie d’une pièce

d’identité à : Service Central du Casier Judiciaire

44317 Nantes Cedex 3

Sur internet : www.cjn.justice.gouv.fr

Gratuit

Copie conforme

Mairie du domicile

Présentation de l’original.

Gratuit.

Permis de construire, délai 3 mois

Mairie

Dossier en 4 exemplaires.

Demande de permis de construire, plan de masse et situation,

devis, descriptif, estimatif et plans de construction.

Gratuit, valable 1 an.

Déclaration de travaux

Pour les travaux n’excédant pas 20 m2 et pour les clôtures.

Même que permis de construire

Gratuit, valable 1 an.

Certificat d’urbanisme, délai 3 mois.

Mairie

Dossier en 3 exemplaires. Plan de situation, plan de masse.

Permis de détention de chiens dangereux, 1ère et 2ème catégorie

Mairie du domicile.

Carte d’identification du chien.

Certificat de vaccination antirabique en cour de validité.

Une attestation de responsabilité civile du propriétaire.

Pour les chiens de 1ère catégorie, le certificat de stérilisation.

Pour les chiens de 2ème catégorie produire les papiers du LOF.

Evaluation comportementale du chien faite par un vétérinaire

pour les chiens âgés de 8 mois à 1 an.

Attestation d’aptitude du maître délivrée par un formateur habilité et agréé

par le préfet.

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Recensement et Journée d’appel et de préparation à la défense

Dans les trois mois suivant leur 16e anniversaire, tous les jeu-nes français, garçons

et filles, doivent se faire recenser à la mai-rie de leur domicile ou au consulat s’ils

résident à l’étranger.

Cette démarche obligatoire s’insère dans le parcours de ci-toyenneté qui com-

prend également l’enseignement de défen-se et la Journée d’Appel et de Prépara-

tion à la Défense (JAPD).

Le recensement facilite l’inscription sur les listes électorales et permet de partici-

per à la JAPD.

Elle donne lieu à la délivrance d’un certificat exigé pour pré-senter concours, exa-

mens et autres démarches (permis de conduire, baccalauréat, inscription en facul-

té…) exigées et/ou organisées parles autorités publiques.

Pour tout renseignement, il convient de contacter l’accueil de la mairie ou le

Centre du Service National de Tours.

Antenne d’Orléans : 02.38.65.21.27

Courriel : [email protected].

Sortie de territoire

Depuis le 1er janvier 2013, les mineurs voulant sortir du territoire national n'auront plus be-

soin d'une autorisation de sortie du territoire. Les autorisations de sortie du territoire, indivi-

duelles délivrées par les mairies, ou collectives délivrées par les préfectures, ne seront plus

nécessaires pour quitter la France -

Aussi, un mineur français se déplaçant seul pourra voyager dans l'Union européenne avec

un titre d'identité en cours de validité (carte nationale d'identité ou passeport). Pour les pays

hors Union européenne, un passeport reste, dans la plupart des cas, obligatoire, assorti le

cas échéant d'un visa. Avant tout voyage, il est conseillé de se renseigner sur les formalités

et les autres documents qui peuvent être exigés par le pays de destination. En effet, certains

pays imposent parfois des modalités spécifiques supplémentaires telles qu'un visa ou une

autorisation parentale pour les mineurs. Aussi, comme le précise la lettre circulaire susvisée,

est-il conseillé de préparer son voyage en vérifiant au préalable les documents demandés

sur l'espace dédié du site internet du ministère des Affaires étrangères, dans la rubrique

"conseils aux voyageurs".

24


Documents à conserver

3 mois

Extrait de mariage, de naissance ou de décès

1 an + l’année en cours

Facture de téléphone

Ordre de prélèvement automatique

Récépissés d’envoi de recommandé

Notes de frais

2 ans + l’année en cours

Avis d’imposition des taxes d’habitation et foncières

Contrats de prêts à la consommation (2 ans après la dernière

mensualité).

Factures d’eau

Mandats postaux

Décomptes sécurité sociale et mutuelle

Bordereaux de versements des allocations familiales

Doubles des lettres recommandées


Copies des déclaration d’impôts

Avis d’imposition


Arriérages de rentes et de pensions alimentaires

Justificatifs de paiements des cotisations de SS et URSSAF

(dans le cadre des emplois familiaux).

Baux de location (5 ans après le départ)

Factures EDF-GDF

Avis d’échéance et justificatifs de paiement des contrats

d’assurance-vie.

Document concernant le chômage

Quittance de loyer

Etat des lieux

Cotisations d’assurance vie


Contrats de prêts immobiliers

Dossier de sinistre

Talons de chèque, relevés bancaires

25


PLUS D’INFOS SUR LES PAPIERS A CONSERVER :

www.vosdroits.service-public.fr/F19134.xhtml

Préfecture du Loiret

181 rue de Bourgogne

45042 Orléans Cedex

Tél. 02.38.81.40.00

www.centre.pref.gouv.fr

Cadastre

Ma parcelle sur internet

www.cadastre.gouv.fr

La première réponse à vos questions administratives ?

Allô service public 3939

(du lundi au vendredi de 8h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 14h00)

www.service.public.fr

Certains documents peuvent être téléchargés.

Perception

30 bd Maréchal Foch

45240 LA FERTE ST AUBIN Tél 02.38.76.52.64

26

Passage heure d’été : dimanche 30 mars - heure d’hiver : dimanche 26 octobre

27

2014

Calendrier des manifestations

Vannes sur Cosson

JUILLET Dimanche 13 JUILLET : Comité des Fêtes – Bal place de l’Etang Communal Pique-nique et feu d’artifice Lundi 14 JUILLET : Municipalité – Cérémonie du 14 juillet Dimanche 20 JUILLET Marché de Pays – Place du Village

AOUT

VACANCES

SEPTEMBRE

RENTREE SCOLAIRE Lundi 1er SEPTEMBRE

OCTOBRE Samedi 4 OCTOBRE : Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Dimanche 5 OCTOBRE : Ass° Activité détente randonnée de la Bernache Dimanche 19 OCTOBRE : Marché de Pays – Place du Village

NOVEMBRE Samedi 8 NOVEMBRE : Ciné Vannes - soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Dimanche 9 NOVEMBRE : Comité des Fêtes – concours de belote (Salle des Fêtes) Mardi 11 NOVEMBRE : Municipalité – cérémonie du 11 novembre Samedi 22 NOVEMBRE : Amicale des Sapeurs Pompiers et Clique Vannoise Ste Barbe Ste Cécile (Salle des Fêtes) Samedi 29 NOVEMBRE : Ass° Bibliothèque – Vente de livres (Salle des Fêtes)

DECEMBRE Samedi 6 DECEMBRE: Ciné Vannes – soirée cinéma (Salle des Fêtes) : 20 H 30 Samedi 13 DECEMBRE : CCAS – spectacle et goûter de NOEL enfants et anciens Dimanche 21 DECEMBRE : Marché de Pays et Marché de NOEL

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Renseignements pratiques Vannes sur Cosson

Directeur de publication : Jean Claude Galliard

Commission communication

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