Pour une transaction en toute quiétude

Votre courtier doit souscrire au programme pour que vous puissiez être admissible en tant que client. Des changements peuvent avoir été apportés aux protections décrites plus haut. Pour tous les détails sur le programme Tranquilli-T de RE/MAX et ses conditions, consultez

remax-quebec.com/tranquilli-t. © Octobre 2009 RE/MAX Québec inc.

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Votre courtier RE/MAX

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Votre acheteur décède... Lorsque vous vendez votre propriété, vous êtes protégé par le programme Tranquilli-T advenant le décès de lʼacheteur ou de son/sa conjoint(e). En eff et, si la succession ne désire plus acheter et le manifeste entre le moment où toutes les conditions de la promesse dʼachat sont réalisées et la signature chez le notaire, le prix de vente convenu dans la promesse dʼachat vous sera versé.

Vous avez besoin dʼune assistance juridique... Que vous soyez lʼacheteur ou le vendeur dʼune propriété, le programme Tranquilli-T vous donne accès à un service dʼassistance et de protection juridique sans frais, pour tout problème de nature légale se rapportant à votre transaction. Si un questionnement ou un souci se présente, tel quʼun trouble de voisinage ou la découverte dʼun vice caché, vous avez accès à des ressources pour arriver à un règlement favorable. Celles-ci prennent eff et au moment où toutes les conditions de la promesse dʼachat sont réalisées et pendant les 12 mois suivant la signature de lʼacte de vente.

■ Un service dʼassistance téléphonique

Les réponses, avis ou conseils vous seront donnés par un avocat compétent dans le domaine des transactions immobilières.

■ Une protection juridique Dans le cas où une procédure légale devient nécessaire, les frais légaux seront couverts jusquʼà un maximum de 5 000 $ par incident, avec un maximum de 10 000 $.

Pour plus de détails sur le programme

communiquez avec votre courtier RE/MAX.

Lʼachat ou la vente dʼune propriété en toute quiétude Lʼachat ou la vente dʼune propriété est un événe-ment de première importance dans votre vie. Votre courtier RE/MAX en est conscient, et cʼest pourquoi il travaille dans votre meilleur intérêt, pour que ce grand projet se concrétise rapidement et dans les meilleures conditions. Cʼest également pour cette raison quʼil vous off re une protection exclusive à RE/MAX : Tranquilli-T. Le programme Tranquilli-T, cʼest la paix dʼesprit garantie !

Vous bénéfi ciez : ■ Dʼune protection en cas de délai ou désistement

de lʼacheteur ou du vendeur ; ■ Dʼune protection si lʼacheteur ou son/sa con-

joint(e) décède ; ■ Dʼune assistance et dʼune protection juridique.

Votre transaction est retardée ou annulée... Lorsque vous êtes lʼacheteur ou le vendeur dʼune propriété, des événements imprévus peuvent survenir, tels que le retrait du fi nancement, la perte dʼemploi ou un problème dʼarpentage. Ces événements peuvent retarder, voire annuler la signature de lʼacte de vente.

Si un tel événement survient à partir du moment où toutes les conditions de la promesse dʼachat sont réalisées, les frais supplémentaires de plus de 300 $ encourus par lʼacheteur ou le vendeur sont pris en charge par le programme Tranquilli-T durant 180 jours, jusquʼà concurrence de 25 000 $*. Les comptes dʼélectricité, de gaz et dʼassurance, les frais de déménagement et dʼentreposage, les frais bancaires et dʼintérêts sont de bons exemples des frais supplémentaires admissibles.

* Ce montant peut varier selon la valeur de la propriété et selon les limites du contrat.

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est une protection pour les acheteurs et vendeurs, unique et exclusive à

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Elle vise à protéger les transactions et couvre la majorité des imprévus qui peuvent survenir lors de l’achat ou la vente d’une propriété.

Elle est offerte par les courtiers qui y souscrivent, sans frais supplémentaires.

Lʼhistoire de ValérieValérie, une jeune femme monoparentale, a récemment acheté sa première maison, un joli bungalow. Lʼinspection nʼayant dévoilé aucun problème, la transaction sʼest déroulée sans délai et comme prévu. Lʼacte notarié est signé le 12 octobre. Le 17 février suivant, la toiture de sa nouvelle propriété se met à couler. Valérie, aff olée, appelle son courtier RE/MAX.

La solution Tranquilli-TSon courtier RE/MAX la rassure : grâce au pro-gramme Tranquilli-T auquel il souscrit, elle dispose dʼune assistance juridique. Craignant que ces coûts soient au-dessus de ses moyens, Valérie hésite. Mais son courtier RE/MAX lui rappelle que lʼassistance juridique a pris eff et lorsque les conditions sont levées et quʼelle est off erte sans frais pour les 12 mois suivant la signature chez le notaire. De plus, dans le cas où elle devrait intenter des procédures judiciaires, Valérie bénéfi cierait de la protection juridique jusquʼà concurrence de 5 000 $.

Lʼhistoire de Sophie et SimonLe 15 août, Sophie et Simon, avec lʼaide de leur courtier RE/MAX, acceptent une promesse dʼachat pour leur propriété. La signature chez le notaire est prévue le 1er novembre. Le courtier RE/MAX a également conclu la transaction pour lʼachat de la nouvelle maison du couple, dont ils prendront possession le 20 octobre, le temps de faire quelques travaux mineurs.

Le 13 octobre, lʼacheteur décède subitement. Sa conjointe, qui est sa seule héritière, ne veut plus poursuivre la transaction. Il faut annuler la signature chez le notaire le temps de laisser la famille se remettre du choc et pour permettre à la succession de se régler.

Sophie et Simon ont peine à croire cette nouvelle. Ils se demandent sʼils pourront emménager dans leur nouvelle maison à la date prévue, et surtout, comment ils pourront supporter deux hypothèques ! Ils se tournent naturellement vers leur courtier RE/MAX, pour savoir ce que ce dernier peut faire pour eux.

La solution Tranquilli-TGrâce au programme Tranquilli-T auquel leur courtier RE/MAX souscrit, Sophie et Simon recevront le prix de vente convenu dans la promesse dʼachat de leur propriété. La revente de cette dernière sera assumée par le programme Tranquilli-T, de même que les frais additionnels, comme les taxes, lʼentretien, lʼélectricité et le chauff age. Sophie et Simon pourront donc emménager comme prévu dans leur nouvelle maison sans avoir à se préoccuper dʼune hypothèque supplémentaire.

Lʼhistoire de Claudette et SergeClaudette et Serge, deux jeunes préretraités, veulent vendre leur propriété. Ils ont trouvé la maison de leurs rêves, au bord dʼun lac, et prévoient y emménager en juillet. En très peu de temps, leur courtier RE/MAX obtient une promesse dʼachat pour leur maison actuelle et le rendez-vous chez le notaire est fi xé au 15 juin. Toutefois, quelques jours avant la signature de lʼacte de vente, les futurs acheteurs se séparent. Il nʼest donc plus question pour eux dʼacheter une maison ensemble ; ils en avisent leur courtier immobilier.

Le courtier RE/MAX communique avec Claudette et Serge pour leur annoncer la nouvelle. Ces derniers sont déçus et très inquiets parce quʼils ont besoin de lʼargent de la vente pour fi naliser la transaction de leur nouvelle maison sur le lac et ils nʼont pas les moyens de supporter deux hypothèques.

La solution Tranquilli-TClaudette et Serge décident donc de remettre leur maison sur le marché, toujours avec les services de leur courtier RE/MAX. Leur situation fi nancière leur permet dʼobtenir un prêt garanti de la banque. Comme leur courtier souscrit au programme Tranquilli-T, les frais dʼintérêts de ce prêt seront reconnus comme dépense admissible par le programme. Plusieurs dépenses occasionnées par ce désistement sont également admissibles, et ce, jusquʼà un maximum de 25 000 $* ou de 180 jours. Les frais de subsistance, les comptes dʼélectricité, de gaz et dʼassurance, les frais de déménagement et dʼentreposage, les frais bancaires et dʼintérêts sont autant de préoccupations dont Claudette et Serge nʼauront pas à se soucier.

* Moins franchise de 300 $. Le montant peut varier selon la limite du contrat.

LʼACHETEUR DÉCÈDE LʼACHETEUR SE DÉSISTEASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE