PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARE NTES

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDE LA PRÉFECTURE DE LA RÉGION

AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTESRecueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes :

http://www.prefectures-regions.gouv.fr/aquitaine-limousin-poitou-charentes

RAA RÉGIONAL N° 2016-03

Publié le 06.01. 2016

SOMMAIRE page 1/1

n° Administration avec sigle

Date de l'acte Objet complet

1 SGAR Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

05/01/16 2016-015 - Arrêté portant organisation de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

2 SGAR Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

05/01/16 2016-016 - Arrêté portant organisation de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

3 SGAR Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

05/01/16 2016-017 - Arrêté portant organisation de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

4 SGAR Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

06/01/16 2016-018 - Arrêté portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à M. Patrick BAHEGNE, directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

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