Rapport Thercerot Atlantique Finances

(Le thème est-il approprié au contenu)

01 BP 2864 Abidjan 01Tel: (225) 20 31 21 21Fax: (225) 20 32 06 77

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Rapport de stage

LE DEPARTEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE LA

SOCIETE DE GESTION ET

D’INTERMEDIATION ATLANTIQUE FINANCE

(SGI)ABIDJAN

Maitre de stage

M. KOUASSI HERMANNAdministrateur Financier et

Stagiaire

TONDOSSAMA BOUBACAR CIDIKY

Rapport de stage Atlantique finance Août-Septembre 2012

DEDICACE

A Ma Mère SIDIBE ARAMATOU

Comptabilisation dans une SGI 1


REMERCIEMENTS

Nos sincères remerciements vont à l’endroit de tout le personnel de la SGI Atlantique Finance pour leur disponibilité, leur respect, leur courtoisie, leur collaboration ainsi que les conseils et l’expérience dispensée.

(A revoir la mise en forme et le contenu)

Merci



AVANT PROPOS

Ce mémoire a été réalisé durant l’année 2012, dans le cadre du perfectionnement en qualité de comptabilité. Il a été réalisé essentiellement par les observations dans le fonctionnement de la Société de Gestion et d’Intermédiation SGI Atlantique Finance.

A partir d’objectifs, d’une part, sur le marché des valeurs et d’autre part sur les implications comptables qui y sont liées autour des difficultés pratiques :

Le marché financierL’organisation du marchéLes acteurs du marchéLe déroulement du marchéLes valeurs mobilières

Les implications comptablesLa comptabilité bancaireLe rapprochement bancaireLes opérations sur les titresLe remboursement d’emprunts et d’intérêts

Etc.

Pour certaines d’entre elles le lecteur pourra trouver quelques détails rassemblés en annexe.

Nous voudrions remercier toutes les personnes qui ont accepté de nous accueillir pendant ce stage, et qui nous ont livré des informations de première main sur ces aspects.

Nous tenons à remercier plus spécialement M TANOE ISIDORE, DG de la SGI Atlantique Finance, à l’origine de cette opportunité.



INTRODUCTION

La finance désigne les méthodes et les institutions qui permettent d'obtenir les capitaux nécessaires dont on ne dispose pas et de placer ceux dont on a la disposition sans emploi immédiat ou que l'on compte utiliser plus tard. Les acteurs de la finance sont tous les agents économiques qui recherchent des capitaux ou qui souhaitent les placer.

Les outils de la finance concernent plusieurs volets, dont les principaux sont les suivants.

Finance d'entreprise : Gestion financière des entreprises, notamment de leurs investissements et de leurs financements. C'est le domaine d'activité du directeur financier.

Finance de marché : Fonctionnement des grands marchés sur lesquels il est possible d'investir, de se couvrir, ou d'utiliser des instruments financiers complexes, comme les options.

La comptabilité est une discipline pratique consistant à schématiser, répertorier et enregistrer les données chiffrées permettant de refléter et de qualifier, pour un agent ou une entité, aussi bien l'ampleur de son activité économique que ses conséquences sur l'inventaire de son patrimoine.

Elle fournit le moyen de :

- connaitre le montant et l'origine des résultats ;- vérifier le bien-fondé des décisions prises (à cet égard on peut estimer qu'il s'agit

également d'un outil concourant à la gestion et à la prévision) ;- de suivre au jour le jour le montant de sa caisse ;- de connaitre la valeur du patrimoine concerné et l'ampleur de ses engagements vis-à-

vis des tiers

De ces définitions, nous constatons qu’un lien étroit lie les finances à la comptabilité vice versa. La nécessité de tenir une comptabilité est favorable à la directive de la finance.

Les relations entre ces deux entités de l’économie concourent à l’intérêt de notre étude dans la SGI Atlantique finances dont les dirigeants ont bien voulu nous embarquer dans la pratique de l’aspect « finances des marchés de capitaux ».

Notre stage va permettre de connaitre les attraits du marché de capitaux et les implications comptables qui en découlent à travers le fonctionnement de la SGI Atlantique Finance.

Nous espérons, de notre rapport, une meilleure connaissance de l’intervention en bourse des valeurs mobilières, de la gestion des titres et de l’organisation du marché des capitaux.



CONTEXTE

Dans le but de consolider les acquis plus théoriques que pratiques dans l’exercice de la comptabilité et des finances. Un stage de perfectionnement était le bien venu pour nous permettre d’apprendre en situation réelle les aptitudes et les automatismes liés à l’exercice du comptable d’entreprise.

Ainsi, les dirigeants de la SGI Atlantique finance ont bien voulu nous donner la chance de faire avec eux ce voyage pratique au sein des différents départements constituants l’entreprise.

Aussi, l’expérience professionnelle que nous en retirerions sera un complément utile aux connaissances théoriques en amont pour une meilleure assise dans le monde du travail en aval.

Cet apport nous permettra, et c’est notre espoir, de franchir les portes du travail généralement fermées aux diplômés imputés d’expérience professionnelle. Ainsi que d’avoir une vision plus nette du marché du travail.



PRESENTATION DE LA SGI ATLANTIQUE FINANCE

1. Statut

Société de Gestion et d'Intermédiation (SGI) du Groupe BANQUE ATLANTIQUE au capital de 360 Millions de francs CFA. La SGI Atlantique Finance dispose de l’agrément N°SGI-017/2001 du 05 décembre 2001.

2. Définition des Sociétés de Gestion et d'Intermédiation

Les Sociétés de Gestion et d'Intermédiation (SGI) sont les principaux animateurs du marché, elles bénéficient de l’exclusivité de la négociation des valeurs mobilières cotées à la Bourse et assurent en grande partie la conservation des titres, pour le compte de leurs clients. Elles sont constituées en Sociétés Anonymes ayant le statut d’établissement financier. A titre accessoire, elles font de la gestion sous mandat ainsi que du Conseil Financier.

3. Localisation

La SGI Atlantique Finance, SGI de réseau, est située à Abidjan, au Plateau, Immeuble MACI (10e étage entrée Atlantique Assurance), 15 Avenue Joseph Anoma, sur la rue des banques.01 BP 2864 Abidjan 01Tel: (225) 20 31 21 21Fax: (225) 20 32 06 77

La SGI Atlantique Finance intervient dans les domaines suivants : - Courtage sur bourse- Gestion de portefeuille- Evaluation des entreprises- Introduction en bourse- Conseil et ingénierie financière...

Ces prestations sont destinées :

Aux investisseurs institutionnelsSociétés d’assurance, caisses de retraite auxquels nous offrons une recherche constamment mise à jour, des meilleures opportunités en investissement de toute l’Afrique de l’Ouest dans un souci de rentabiliser leurs placements.

Aux entreprisesA partir de vos besoins de financement ou de trésorerie, notre équipe structure des produits financiers adéquats afin de mobiliser les ressources nécessaires.

Aux particuliersNous vous aidons à faire de vos placements, des investissements durables et rentables, par l’élaboration d’un portefeuille titres répondant au mieux à vos objectifs.

Avec une équipe expérimentée et dynamique, une connaissance aiguë du marché, une grande flexibilité de nos structures, nous saurons trouver le moyen de prendre une longueur d’avance sur le plan financier.



Dans les métiers :

En conseil et ingénierie financière- Introduction en bourse ;- Privatisations ;- Fusions acquisitions et autres opérations capitalistiques ;- Emissions d’emprunts obligataires.

Ces conseils s’accompagnent d’une capacité reconnue de mobilisation de ressources aussi bien à l’intérieur de l’UEMOA que dans la zone CEMAC.

Sur le marché des capitauxSon expertise et son dynamisme lui confèrent une place de choix sur le marché financier.

- Attentifs aux besoins d’investissement de notre clientèle :- Elle prodigue des conseils judicieux soutenus par une recherche approfondie sur les

différentes sociétés ;- Elle assure une négociation active des valeurs inscrites à la côte de la Bourse

Régionale des Valeurs Mobilières ;- Elle gère de façon dynamique les portefeuilles en conformité avec vos objectifs de

placement et votre profil de risque.

Son appui que constitue le GROUPE BANQUE ATLANTIQUE composé de 8 banques dans chacun des pays de l’UEMOA (Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Mali, Niger, Sénégal, Guinée Bissau et Togo), en Afrique Centrale (Cameroun), lui ouvre un large horizon sur le monde du marché monétaire et lui autorise une grande flexibilité sur le marché financier.

4. Les départements au niveau de l’Atlantique Finance

Pour l’organisation de la SGI, nous nous référons à l’organigramme ci-dessous (exemple). On peut voir les différents services et les liens qui existent entre eux. En autres, nous avons :

- La Direction Générale- Le contrôleur interne- L’Assistant administratif- Le département Administratif et Financier- Le département des Marchés des capitaux- Le département de Conseil et d’Ingénierie Financière- Les auxiliaires de l’administration (coursiers, chauffeurs, etc.)-



LA DIRECTION GENERALE

Elle se compose du Directeur Général (DG), du Président du Conseil d’Administration (PCA).

Le Directeur Général (DG) est le grand patron de l’entreprise. Il est nommé par les actionnaires, le conseil d’administration. Un objectif lui est fixé ainsi que des moyens pour l’atteindre. Il définie la stratégie à mettre en œuvre, décide de l’allocation des ressources et de l’organisation qui lui permettront de mener à bien sa mission. Il va ensuite piloter celle-ci en manageant ses équipes, donnant des directives, un œil sur les comptes, l’autre sur l’horizon.

Il est un homme de l’action et sait se montrer réactif. Il prend la responsabilité de la mission qu’il engage et des décisions qu’il prend ou valide.

Le DG de la SGI Atlantique Finance est M. TANOE ISIDORE.

Le Président du Conseil d'administration (PCA) d'une société anonyme, est une personne physique, il est élu parmi les membres du Conseil d'administration. Il est révocable. Il a la responsabilité de la direction générale de la société. Il est assisté du Directeur général, également personnes physiques qui sont aussi nommés sur sa recommandation par le Conseil.

Le PCA de la SGI Atlantique Finance est WILSON GEORGES.



LE CONTROLEUR INTERNE

1. Le contrôle interne

Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par l'organe de direction (c'est-à-dire le Conseil d'Administration), les dirigeants et le personnel d'une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :

- réalisation et optimisation des opérations,- fiabilité des informations financières,- respect des lois et réglementations en vigueur.

Les techniques de contrôle interne sont fortement influencées par la pratique de l'audit.

Définition du Larousse: Ensemble des dispositifs qui contribuent à l’assurance raisonnable de la maîtrise permanente de l’activité.

2. Le contrôleur interne

Le contrôleur interne exerce de façon indépendante par rapport aux structures contrôlées, dans une entreprise (avec un rôle fonctionnel, rendant compte à la direction).

L’activité implique de se déplacer auprès des détenteurs d’informations pour les questionner et pour examiner les archives, les factures.

Elle peut revêtir un caractère saisonnier important, soit pour la sortie de documents, soit pour mener de front plusieurs missions avec des échéances fixes.

3. Mission

S’assurer de la régularité, la sincérité et la fiabilité des comptes d’une entreprise par rapport à la législation et aux normes, le plus souvent dans le cadre de missions ponctuelles successives

Etudier les pièces comptables, réaliser des enquêtes directement auprès des cadres et des collaborateurs concernés ;

Formuler des remarques et des préconisations sur les comptes et les documents vérifiés, principalement dans un rapport de synthèse remis à la direction ;

Conseiller la direction sur des problèmes de gestion financière et de procédures administratives.

(Voir Mme Koffi pour plus de détails)

Le contrôleur interne de la SGI est Mme KOFFI …….



LES ASSISTANTS ADMINISTRATIFS

Il regroupe l’Assistante et les Auxiliaires Administratifs.

L’Assistante joue à la fois le rôle de secrétaire et de standardiste.

L'Assistant administratif participe à l'organisation pratique d'un service :

- Il assiste un ou plusieurs responsables.- Il suit et gère l'organisation des dossiers.- Il peut accueillir des visiteurs.

Elle contrôle le système central qui gère la correspondance entre les services internes et les services externes et établit des documents administratifs.

C’est le lieu de réception et d’envoi de tout courrier entrant ou sortant de la SGI. Il est un élément très important dans le fonctionnement de la SGI.

En interne, il permet la communication entre différents départements à travers les notes d’entreprise (note d’information, note de service, …)

En externe, il enregistre les flux d’informations entre la SGI et les acteurs extérieurs (clients, Etats, services extérieurs, partenaires, …) à travers différents courriers (note d’information, bon de commandes, correspondances bancaires, …).

Il repose essentiellement sur un standard téléphonique et un système informatique connecté à internet ainsi que tous les accessoires de bureautiques adaptés aux saisies de correspondances internes et externes.

Il est tenu un registre de courrier et un classeur de courriers.

Mme DOGUEI CLEMENCE MARINA (Assistante SGI)Mme AMAN Epse MENSAH ADIANMAR.Les Auxiliaires Administratifs sont les personnes chargées d’aider à faciliter la correspondance. Il s’agit des coursiers, chauffeurs, maillons importants dans le système de transmission d’éléments physiques, matériels, financiers, etc. Leur rôle est donc aussi important dans le fonctionnement de la SGI.

Nous avons :

M. KONATE SeydouM. OUATTARA DrissaM. MANNINGA Vassiafa.

(Peut être faudra-t-il revoir le contenu après réception de l’organigramme)



LE DEPARTEMENT DE CONSEIL ET D’INGENIERIE FINANCIERE

1. Présentation

Le département d’ingénierie financière et conseil intervient dans l’élaboration des études de faisabilité de l’appel à l’épargne public, des conseils en financement, à l’analyse et à l’évaluation des entreprises des sociétés qui souhaiterait intégrées la bourse. (……..).

Nous avons :

Mme JOELLE ANOMA KANIE, Directeur Conseil Financier et Stratégique.M. NIAMIEN ASSASSY JEROME, Ingénieur FinancierM. BAKO MAHAMANE, Stagiaire en Ingénierie Financière et Conseil

2. Ingénierie financière

2.1. Définition

L'ingénierie financière est un ensemble de techniques financières qui permettent de réaliser les objectifs de financement, de valorisation, d'investissements, de gestion de portefeuille optimum pour l'entreprise, l'actionnaire ou plus généralement l'investisseur.

2.2. L’intérêt et l’objet de l’ingénierie financière

L’entreprise, née de la conjonction de volontés individuelles dans la réalisation de projet commun, ne peut survivre et se développer que si tout au long de son parcours elle réussit à arbitrer les intérêts diffus sinon divergents de chacun des intervenants du capital et l’intérêt collectif qu’elle représente ; Or, il n’est pas rare de voir des entreprises disparaître suite à des mésententes au sein des organes de direction, entre associés minoritaires et majoritaires ou encore à cause de la prédominance dommageable de l’intérêt individuel au détriment de l’intérêt collectif.

Le rôle essentiel de l’Ingénierie Financière est d’analyser ces divers intérêts et les forces en présence afin d’identifier une ou plusieurs problématiques qu’il tente de résoudre avec des instruments spécifiques à cette technique (instruments financiers, juridiques et fiscaux).

2.3. L’ingénieur financier

Ce métier combine et intègre diverses spécialités telles que l’analyse financière, la fiscalité, l’économie d’entreprise et le droit.

En effet, un ingénieur financier est une personne qui maîtrise un ensemble d’activités, essentiellement intellectuelles, ayant pour objet d’optimiser un investissement financier dans ces processus techniques de réalisation et dans sa gestion.

C’est un spécialiste, chargé d’établir et optimiser des montages de financement complexes, combiner des instruments financiers variés, faire appel à plusieurs établissements financiers et


KOUYATE, 21/08/12,

Lois qui se rapportent à la définition des impôts


qui accorde une attention particulière, tout à la limitation des risques financiers qu’à l’optimisation de la rentabilité.

2.4. Les domaines de l’ingénierie financière

L’Ingénierie Financière est née du désir pour les uns d’acquérir le pouvoir et de la nécessité pour les autres (ses détenteurs) de mieux le maîtriser et l’organiser, de le conforter en le dissociant au besoin du capital mais aussi en structurant ce dernier et en organisant soigneusement sa transmission.

Les opérations de l’ingénierie financière

Les opérations d’Ingénierie Financière sont donc toutes les opérations qui touchent de près ou de loin au capital, à son organisation, sa structure, sa transmission voire sa création. Pour ce faire, on retrouve, quelque soit l’opération concernée, des points de passage obligés qui constituent autant d’étapes d’une mission d’Ingénierie Financière, c’est en premier, la collecte de toutes les données nécessaires à la définition du contexte de l’opération. C’est ensuite l’analyse des informations ainsi recueillies, puis l’établissement d’un diagnostic de la situation, lui-même souvent suivi d’une évaluation soit de l’entreprise dans sa globalité, soit d’éléments de cette entreprise. Enfin, c’est le montage correspondant à l’opération en question (fusion, transmission, redistribution du capital, réorganisation des flux financiers au sein d’une entreprise…) et sa validation juridique.

Une mission bien menée suppose forcément des liens très étroits entre diagnostic, évaluation et finalisation juridique.

Les montages financiers

Tout d’abord, un instrument financier doit se familiariser avec les outils suivants pour mener à bien sa mission :

- Instruments financiers : actions, obligations, options, etc.- Instruments juridiques : holding, pactes d’actionnaires, etc.- Instruments fiscaux : régime mère-filiale, intégration fiscale, donations, etc.

En effet, les montages financiers sont incontournables dans le soutien de la croissance interne et externe d’une entreprise, visant tantôt une économie de fonds propres. C’est ainsi que l’ingénierie du rapprochement ou de développement permet d’analyser en détails les opérations de fusion-acquisition, qui s’analysent comme une cession suivie d’une augmentation du capital de la société acquéreuse réservée aux actionnaires de la société cédée, et les opérations d’offres publiques, qui est une opération lancée par une société, un groupe financier ou une autre institution, sous forme d’une proposition faite au public de lui acheter (OPA), échanger (OPE) ou revendre (OPRA) un certain nombre de titres d’une société, dans le cadre de procédures précises, réglementées et contrôlées. Elle consiste aussi à mettre en perspective les stratégies de groupe et de croissance externe ainsi que le management de la valeur.


KOUYATE, 21/08/12,

C'est une méthode rationnelle d'optimisation d'un produit (ou d'un procédé, ou d'un processus)

KOUYATE, 30/08/12,

Offre publique de Rachat ou de vente

KOUYATE, 21/08/12,

Offre publique d’Epargne

KOUYATE, 21/08/12,

Offre Publique d’Achat

KOUYATE, 21/08/12,

Un ou une holding ou société faîtière est une société ayant pour vocation de regrouper des participations dans diverses sociétés et d'en assurer l'unité de direction.


Les montages avec et sans modification du contrôle

Les montages sans modification du contrôle

Il s’agit essentiellement de l’ouverture du capital. C’est ainsi qu’on peut parler de :

· L’ouverture du capital aux investisseurs : il s’agit du capital risque qui est une activité d’investissement en fonds propres ou assimilés, souvent élargies aux opérations de transmission d’entreprises qui implique un partage des risques entre les entreprises et les partenaires financiers ;

· L’ouverture du capital au public : il s’agit en premier lieu de l’introduction en bourse, appel au marché, etc. ;

· L’ouverture du capital aux salariés : stocks options, plan d’épargne, etc.

Les montages financiers avec modification du contrôle

Il s’agit de la restructuration des passifs d’entreprises qui est un impératif pour l’optimisation de la structure financière, compte tenu des contraintes financières et du rapport de force entre actionnaires et gestionnaires. Ils concernent aussi la restructuration de bilan qui sont des techniques pour réduire la taille du bilan permettant de sortir un actif ou un passif afin de donner l’apparence d’un endettement moindre ou d’optimiser les ratios de rentabilité.

3. Outils

L'Étude de faisabilité dans la gestion de projets est une étude qui tend à prouver que le projet est techniquement faisable et économiquement rentable. Dans une optique plus large, on distingue les volets suivants dans une étude de faisabilité : étude technique, commerciale, économique, juridique et d'organisation.

L'audit est une activité de contrôle et de conseil qui consiste en une expertise par un agent compétent et impartial et un jugement sur l'organisation, la procédure, ou une opération quelconque de l'entité.

La finance désigne les méthodes et les institutions qui permettent d'obtenir les capitaux nécessaires dont on ne dispose pas et de placer ceux dont on a la disposition sans emploi immédiat ou que l'on compte utiliser plus tard. Les acteurs de la finance sont tous les agents économiques qui recherchent des capitaux ou qui souhaitent les placer.

La comptabilité (analytique, des sociétés ou générale) est une discipline pratique consistant à schématiser, répertorier et enregistrer les données chiffrées permettant de refléter et de qualifier, pour un agent ou une entité, aussi bien l'ampleur de son activité économique que ses conséquences sur l'inventaire de son patrimoine. Elle fournit le moyen de (i) connaitre le montant et l'origine des résultats ; (ii) vérifier le bien-fondé des décisions prises (à cet égard on peut estimer qu'il s'agit également d'un outil concourant à la gestion et à la prévision), (iii) de suivre au jour le jour le montant de sa caisse ; (iv) de connaitre la valeur du patrimoine concerné et l'ampleur de ses engagements vis-à-vis des tiers.


KOUYATE, 21/08/12,

Le ratio de rentabilité mesure le succès d'ensemble d'une entreprise. Le profit correspond au résultat réalisé au cours d'une période, généralement un exercice.

KOUYATE, 27/08/12,

Recapitalisation, créances renégociées. Les modalités de remboursement de la dette revues un étalement des remboursements ou une diminution des intérêts


LE DEPARTEMENT DES MARCHES DES CAPITAUX

I. Présentation

Le département Marchés des Capitaux est chargé de tout ce qui est en rapport avec la gestion du portefeuille de titres des clients de la SGI Atlantique Finance en ce qui concerne le paiement des dividendes, le remboursement des emprunts obligataires ainsi que les règlements / livraison après les négociations (achats / vente) et l’inscription en bourse sur le marché financier.

La gestion de portefeuille vise à organiser les investissements adéquats pour une personne (physique ou morale) en tenant compte de son attrait pour le risque et de toutes ses contraintes spécifiques (horizon d’investissement) tout en étant soumis aux impondérables des marchés, ceux-ci pouvant être tant de nature économique, politique ou psychologique.

C’est le département de l’activité principale de la SGI Atlantique finance.

Nous avons :

M. Abroulaye SANOGO, Directeur de Marché de Capitaux.M. BARRO Bafétegué, Responsable Back OfficeM. COULIBALY Pétin, (fonction à renseigner et vérifier l’orthographe du nom)M. BOUSSOU Charles, Analyste.

II. Organisation du marché des capitaux

2.1. Tutelle

Le Conseil Régional de l'Epargne Publique et des Marchés Financiers (CREPMF), créé le 3 juillet 1996 par décision du Conseil des Ministres de l'UMOA, est chargé d'assurer la tutelle du marché financier régional de l'UMOA. Il représente l'intérêt général et garantit la sécurité et l'intégrité du marché. Le marché est placé sous son autorité. Il est chargé de réglementer et d’organiser l’appel public à l’épargne, d’assurer l’habilitation et le contrôle des intervenants mais aussi de veiller à la régularité des opérations de bourse.

2.2. Structures centrales

La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières (BRVM) est une société anonyme, au capital de deux milliards neuf cent quatre millions trois cent mille (2.904.300.000) francs FCA qui a démarré ses activités le 18 décembre 1998. Elle est chargée d’organiser et d’assurer la bonne fin des transactions sur les valeurs mobilières et d’en informer le public.

Le Dépositaire Central / Banque de Règlement (DC/BR) est une entité privée dont le capital s'élève à 1 520 390 000 CFA. Il est chargé de la conservation et de la Circulation des valeurs mobilières pour le compte des émetteurs et des intermédiaires financiers agréés par le Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers. Il fait office de banque de règlement et peut détenir des encaisses des négociateurs (comptes espèces).


KOUYATE, 21/08/12,

Ensemble des titres mobiliers appartenant à une personne ou à une entreprise.


2.3. Les intervenants commerciaux

Société de Gestion et d’Intermédiation (SGI)

Les Sociétés de Gestion et d’Intermédiation (SGI), constituées en sociétés anonymes, exercent à titre principal les activités de négociation de valeurs mobilières en bourse et de conservation de titres pour le compte de la clientèle. A titre accessoire, elles font de la gestion sous mandat ainsi que du Conseil Financier. Les négociations peuvent se faire pour leur propre compte ou pour le compte de leurs clients.

Il faut être habilité par le Conseil Régional.Atlantique Finance SGI-017/2001 Située à Abidjan, au Plateau, Immeuble MACI

Sociétés de Gestion de Patrimoine (SGP)

Sont considérées comme Sociétés de Gestion de Patrimoine, les personnes morales qui, par le biais de placements et négociations en bourse effectués par les SGI, interviennent discrétionnairement dans la gestion des titres qui leurs sont confiés sur la base d’un mandat de gestion établi avec leurs clients.

Il faut être habilité par le Conseil Régional.CITY FINANCES S A SGP/09-001 Immeuble JECEDA 01 BP 5407

Apporteurs d'Affaires (AA)

Les Apporteurs d’Affaires sont des personnes physiques ou morales qui transmettent les ordres de leurs clients aux SGI et (ou) qui mettent en relation un client avec une SGI ou une Société de Gestion de Patrimoine pour l’ouverture d’un compte de titres et pour les conseils en placement ou la gestion sous mandat.

Il faut être habilité par le Conseil Régional.CASSAIGNAN YEO Antoine AA-08/001 01 BP 5104 Abidjan 01

Teneur de Comptes Compensateurs (TCC)

Les Banques Teneurs de Compte et Compensateurs partagent avec les SGI le monopole de la conservation de titres pour le compte de la clientèle. Elles devront recevoir, à cet effet l'agrément du Conseil Régional et ne peuvent pas exercer les activités de négociateur.BANK OF AFRICA TCC/08-002 01 BP 4132 Abidjan 01

Démarcheur

Sont considérées comme activités de démarchage, toutes opérations de conseils en tout lieu sur la souscription, l’achat, l’échange, la vente de valeurs mobilières ou, la participation à des opérations sur ces valeurs. Ainsi que, les offres de service faites ou les conseils donnés, par l'envoi de lettres ou circulaires ou par communication téléphonique.

Il faut être habilité par le Conseil Régional.


KOUYATE, 22/08/12,

C'est un contrat de délégation de gestion entre un client et une société de gestion.


Conseil en Investissements Boursiers

Sont considérées comme exerçant les activités de Conseil en investissements boursiers, les personnes physiques ou morales qui orientent le choix de leurs clients sans se substituer à eux quant à leurs décisions finales.

Il faut être habilité par le Conseil Régional.

2.4. Les intermédiaires financiers

Sociétés de Gestion d'OPCVM (SG OPCVM)

Un Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) est un organisme financier qui collecte l'épargne des agents économiques en émettant des actions ou des parts. L'épargne ainsi collectée est utilisée pour constituer un portefeuille de valeurs mobilières. Les Sociétés de Gestion d’OPCVM sont dédiées à la gestion exclusive des Fonds Communs de Placement (FCP) et des Sociétés d’Investissement à Capital Variable (SICAV).

Il faut être habilité par le Conseil Régional.BNI GESTION SG/08-002 siège social immeuble SCIAM Plateau

III. Intervention du département du marché des capitaux

Le département Marché des capitaux intervient sur le marché primaire et le marché secondaire.

Il est ouvert dans la comptabilité de la SGI, un « compte titre» et un « compte espèces » pour chaque client de la SGI. La gestion des comptes titres est laissée au département de marché des capitaux.

- Création de comptes- Négociation et inventaire de comptes- Rapprochement des comptes- Etc.

Toute contrepartie financière est portée au département administratif et financier qui gère les comptes espèces. Il existe une relation entre ces deux départements.

(A voir ou à compléter : procédure de suivi de comptes titres).

3.1. Le marché primaire

Définition

Le marché primaire est le marché où sont négociés les « nouveaux » titres financiers, donc le produit d'augmentations de capital ou d'emprunts obligataires par exemple. Il y est possible de payer directement à l'émetteur le prix de souscription demandé (pour les actions) ou le prix d'émission pour les obligations.

C’est le marché des émissions ou du neuf.



Déroulement du marché primaire

Objectifs : Les acteurs de ce marché, les intervenants, peuvent avoir des besoins de liquidités Mais ces mêmes intervenants sont aussi bien souvent pourvoyeurs de fonds. Ce sont :

- Le secteur public (Emprunts d'État, participation aux appels de capitaux)- Les entreprises (augmenter les fonds propres ou emprunter)- Les institutions financières (ex: augmentation de capital, stratégie financière)- Les particuliers (emprunt ou épargne).

En général, l'émetteur est demandeur et les conditions d'offre du marché primaire sont attractives.

Introduction en bourse : Pour être admissible à ce marché, il faut tout d’abord remplir les conditions exigées par la BRVM et être autorisé par le CREPMF. Cela requiert l’intervention d’une SGI pour tout le processus de souscription jusqu’à l’introduction. Pour ce faire, une note d’information, document destiné aux investisseurs, est établie. Ce document doit être soumis au visa préalable du Conseil Régional avant sa diffusion dans le public.

La souscription aux titres émis : La SGI devra mettra à profit son réseau de placement pour inviter les investisseurs à souscrire à l’émission. Pour ce faire, une campagne médiatique est nécessaire pour les appels publics et/ou privés.

Frais occasionnés : Se référer à la tarification de la BRVM et du DC/BR. Ainsi que des frais de prestations de services de la SGI à ses clients.

Le traitement comptable sera expliqué dans la section département administratif et financier.

3.2. Le marché secondaire

Définition

Le marché secondaire représente le marché de l'occasion c'est-à-dire celui où se négocient et s'échangent les titres en bourse après qu'ils ont été initialement introduits sur le marché primaire.

C’est le marché des négociations des titres existants. Il permet la liquidité du marché primaire. La BRVM est la structure centrale qui organise ce marché.

Déroulement du marché secondaire

Objectifs : Le marché secondaire existe parce que l'investissement, l'épargne sont des états fluctuant pour les intervenants. Il en résulte un besoin de LIQUIDITÉ des marchés financiers. Aussi, dans le cadre de la gestion de leurs avoirs, tous les intervenants utilisent le marché secondaire en espérant de la sorte OPTIMALISER leur performance. Ainsi un mouvement de taux d'intérêt influencera tout gestionnaire de portefeuille obligataire.



Risque encourus :

Le gestionnaire cherchera toujours à maximiser le rendement et à minimiser le risque pour la gestion sous mandat. Toutefois, en ce qui concerne la gestion des comptes simples, le client détient le pouvoir de décision (ordres de bourse).

Traitement des ordres de bourse :

- Réception ordre client :

Il s’agit des ordres d’achat et de vente de titres pour les clients par la SGI. Ces ordres de bourse peuvent être reçus par courrier électronique, par courrier papier (document modèle délivré par la SGI) ou par appel téléphonique.

- Enregistrement dans le carnet des ordres

Ce document constate tous les ordres de clients selon l’achat ou la vente, le nom du titre, la quantité demandée et la cours souhaité.

- Exécution au mieux en tenant compte des instructions du client et des opportunités du marché (séance de négociation)

Les ordres d’achat et/ou de vente peuvent être confirmés ou annulés avant la fermeture du marché qui ouvre de 10 h jusqu’à 11 h 30 min selon les appréciations du client au vu des cours journaliers.

L’exécution des ordres de bourse se fait, au sein de la SGI, via un ordinateur connecté à la BRVM pour le suivi permanent du marché. Ainsi, l’agent de courtage peut soit confirmer ou annuler les ordres des clients à leur demande.

- Édition des rapports de transactions

Il s’agit de rapports de transaction obtenus du système de négociation DC/BR ou BRVM.

- Mise à jour du registre des ordres

La mise à jour du registre des ordres permet de connaitre les ordres exécutés et les ordres non exécutés partiels ou les ordres non exécutés. Il est important pour l’inventaire des titres.

- Édition des avis d’opérés

C’est document du DC/BR constatant l’exécution des ordres et leur bonne fin où il est inscrit le détail des transactions réalisées (montant net, Taxe sur opérations bancaires et commissions). Ainsi, il permet de faire l’inventaire des titres au compte de la SGI au DC/BR.

- Règlement / livraison

Quand des actions sont achetées et vendues, le transfert de propriété de ces actions ainsi que l'effectivité du paiement sont assurés par un système de règlement-livraison complexe : le DC/BR sur le compte titres concerné.


KOUYATE, 07/09/12,

L’investisseur délègue totalement la gestion de son portefeuille au gérant.


Pour l’achat, le compte titre de la SGI est crédité au DC/BR et le compte espèces est débité.Pour la vente, le compte titre de la SGI est débité au DC/BR et le compte espèces est crédité.

(A compléter)

IV. Notions de comptes

Au sein de la SGI, nous avons ;

- Compte simpleCe sont les comptes de la clientèle sur lesquels la SGI n’a aucune décision de négociation. Le client est le seul qui a le droit de donner les ordres sur les négociations de titres. La SGI est intermédiaire.

- Compte titres géréC’est un compte pour lequel un client a donné à la SGI une autorisation écrite formelle d’effectuer toutes les transactions requises sur ses placements, moyennant des honoraires. La SGI est gestionnaire.

Au niveau du DC/BR, nous avons :

- Compte propre ;Il s’agit des comptes titres utilisés par la SGI pour ses propres opérations (achat ou vente) en bourse.

- Compte non client ;Il s’agit des comptes titres du personnel des SGI ou des intervenants pour leurs opérations en bourse.

- Compte clients ;Il s’agit des comptes des clients des SGI ou des intervenants qu’ils représentent sur le marché des capitaux.

- Compte de nantissement ; Il s’agit des comptes de titres donnés en garantie d’un crédit généralement à court terme.

- Compte OPCVM ; Il s’agit des comptes FCP et/ou des SICAV gérés par les OPCVM.

- Compte contrat de liquiditéIl s’agit de comptes de titres confiés à la SGI par un émetteur en vue de l’animation du marché sur ces dits titres.

V. Logiciels utilisés par les agents du marché de capitaux

Microsoft office: Word, Excel, Power point et les progiciels de la BRVM et du DC/BR.



LE DEPARTEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER

I. Présentation du département

Le département administratif et financier est le lieu où nous avons été admis pour toute la durée du stage. Il est dirigé par un administrateur financier et comptable.

M. KOUASSI HERMANN, Directeur Administratif et Financier.

Le département administratif et financier intervient dans l’élaboration des informations comptables, des livres comptables, des états financiers. Il est aussi chargé des règlements et des encaissements en compte de trésorerie (chèque ou espèces). Il s’occupe aussi bien des opérations de prestations de services que celles de fonctionnement.

II. Règles comptables

2.1. Principes comptables

Les règlements du droit comptable énoncent les neuf (9) principes généralement reconnus par les normes internationales. Ces principes sont décrits ci-après en faisant référence aux articles auxquels ils se rapportent dans le SYStème Comptable Ouest Africain.

- Le principe de prudence (Articles 3 à 6)- La transparence (Articles 7 à 11)- L'importance significative (Article 33)- L'intangibilité du bilan (article 34)- Le coût historique (article 35 et 36)- La continuité de l'exploitation (article 39)- La permanence des méthodes (article 40)- La spécialisation des exercices (article 59)- La prééminence de la réalité sur l’apparence

2.2. Méthodes comptables

Les méthodes comptables sont celles prévues par le SYSCOA ; elles comprennent d'une part, les méthodes d'évaluation et d'enregistrement des opérations notamment boursières, et d'autre part, les règles et procédures adoptées pour la préparation et la présentation des documents de synthèse et des documents intermédiaires.

2.3. Organisation comptable

L'organisation comptable est une composante de base de l'organisation générale de l'entreprise dans la mesure où elle va permettre de saisir et de mesurer l'ensemble de ses éléments en vue de les refléter et de les maîtriser.

L'organisation générale suppose l'existence de systèmes de contrôle interne efficaces dont l'une des composantes est constituée par l'organisation et la tenue de la comptabilité financière.



Manuel de procédures

Il comprend notamment, les informations ayant trait :

- à l'organisation générale de l'entreprise,- à l'organisation comptable de l'entreprise,- au plan des comptes et à la description du contenu des comptes et un guide des

imputations comptables,- à la description des procédures de collecte, de saisie, de traitement et de contrôle des

informations,- au système de classement et d'archivage,

Ce manuel doit respecter les mêmes délais de conservation que ceux exigés pour les documents comptables auxquels il se rapporte.

Enregistrement des opérations et chemin de révision

Les opérations sont enregistrées en comptabilité le jour même où elles sont ordonnancées.

Les opérations de même nature, réalisées en un même lieu, avec la même personne et au cours de la même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique.

Confection des documents de synthèse

Le système d'information des intervenants agréés du marché financier régional doit permettre l'établissement des documents de synthèse selon une contexture et une périodicité conforme aux prescriptions du CREPMF et du CCOA.

- de reconstituer dans un ordre chronologique les opérations,- de justifier toute information par une pièce d'origine à partir de laquelle il doit être

possible de remonter, par un cheminement ininterrompu, au document de synthèse et réciproquement,

- d'expliquer l'évolution des soldes des comptes généraux, d'un arrêté à l'autre, par la conservation des mouvements ayant affecté ces comptes.

Langue officielle pour la tenue de la comptabilité

Les livres et documents rendus obligatoires par les ‘’Règles Comptables Spécifiques’’ des intervenants agréés sont établis dans la langue officielle du pays.

Monnaie légale pour la tenue de la comptabilité

Les livres et les documents comptables sont établis en francs CFA émis par la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO). Les soldes sont convertis en francs CFA du cours du jour de la clôture des comptes.

Livres et documents obligatoires

Un livre-journal enregistrant sans blanc, ni altération d'aucune sorte, leurs opérations :



Un grand-livre qui retrace, compte par compte, tous les mouvements de la période.

Une balance mensuelle récapitulant dans l'ordre défini par le plan comptable des intervenants agréés du marché financier régional, les soldes et les mouvements cumulés des comptes.

Le livre d'inventaire sur lequel sont transcrits la récapitulation de l'inventaire de leurs éléments d'actif, de passif et de hors bilan, ainsi que les comptes annuels.

Procédés et moyens de traitement de l'information

L'organisation de la comptabilité de la SGI et autres intervenants agréés et des structures centrales est tenue au moyen de systèmes informatisés. Il doit permettre de satisfaire les exigences de sécurité et de fiabilité requises en la matière et de restituer sur papier sous une forme directement intelligible toute donnée entrée dans le système de traitement.

Le progiciel utilisé à la SGI Atlantique Finance est……….Il permet la reconstitution des éléments des comptes (grand livre, journal, balance), états et renseignements comptables, à partir des données entrées..

III. Travaux réalisés au cours du stage

3.1. Le rapprochement bancaire

Principe

Le rapprochement bancaire est un contrôle, réalisé par le comptable dans le but d'amener les comptes bancaires au plus proche de la réalité des relevés de compte, c'est-à-dire vérifier la concordance des deux comptes (compte banque et extrait de compte).

Objectifs

Le rapprochement bancaire sert à :

- A vérifier la concordance des comptes ;- Suivre l’évolution de la trésorerie bancaire ;- Comptabiliser les transactions estimables par la banque ;- Etablir le solde réel (élément de gestion) de la trésorerie banque.

Conseils pratiques appris à la SGI Atlantique Finance

1 ere étape : La première précaution relève d’un réflexe de bon sens : elle consiste à s’assurer que toutes les opérations apparaissant sur le compte bancaire sont bien explicables et justifiées.

On prend le relevé mensuel envoyé par la banque et on « pointe » chaque ligne en se demandant :

- A quoi correspond cette opération ?- A-t-elle été correctement enregistrée par la banque ?- Est-ce que je dispose d’un justificatif ?



Lorsque la réponse à ces trois questions est positive, on peut « pointer » la ligne (en faisant une marque) et passer à la suivante, et ainsi de suite pour l’ensemble des écritures présentées sur le relevé.

3 e étape : Se référer au précédent rapprochement afin de vérifier l’état des différentes opérations restées en suspend à la banque (le relevé de compte) ou en entreprise (généralement, le comptable met la comptabilité banque à jour juste après un rapprochement).

4 e étape : Etablir le rapprochement bancaire en tenant compte des erreurs et/ou oublis de l’entreprise directement et de ceux de la banque en attendant le statut final.

5 e étape : Comptabiliser les opérations en entreprise et signaler à la banque les erreurs dues de son fait pour régularisation.

Exemple d’état de rapprochement : mois de janvier

RAPPROCHEMENT BANCAIRE

au 31/01/2012

COMPTE BACI CAPITAL N°02511202300127

Chez la SGI ATLANTIQUE FINANCE

Chez la BANQUE

DATES LIBELLES Débit Crédit Débit Crédit

Solde au 31 janvier 2012 934 717 268 939 835 268

14-oct-10 Chèque n° 9974751 210 000

04/11/2011 Chèque n° 9975012 500 000

13-déc-11 Chèque n° 9974606 100 000

29-janv-12 Chèque n° 9975 séminaire 3 467 000

30-janv-12 Chèque n° 9975 Gato anniv 197 000

31-janv-12 Chèque n° 9975 Don pouponnière 248 000

31-janv-12 Chèque n° 9975 Diner cord AF 396 000

TOTAUX 934 717 268 - 5 118 000 939 835 268

SOLDE 934 717 268 934 717 268

TOTAL GENERAL 934 717 268 934 717 268 939 835 268 939 835 268

3.2. Opérations autres que les opérations sur les titres

Définition

Il s’agit des opérations avec les tiers ordinaires fournisseurs (30) (fournitures de bureau, entretien, autres services extérieurs) et les clients ordinaires (32) (services vendus, prestations sur financement, conseil…).

Nous avons aussi les opérations concernant le personnel, les organismes sociaux, l’Etat, etc.



Traitement de ces opérations à la SGI Atlantique finance

Dépenses : Il est exigé une facture pour justifier toutes dépenses de fonctionnement. Les factures sont enregistrées par le comptable chronologiquement.

Recettes : L’établissement d’une facture interne de la SGI portant le détail de la prestation fournie. (À voir si possible un exemplaire de facture interne).

3.3. Traitement de quelques opérations relatives à l’activité en bourse

Intervention sur le marché de capitaux

Il s’agit :

Des charges

Les commissions au profit d’une part, de la BRVM ; la commission de la valorisation, la redevance de siège et la commission de rétrocession de courtage, et d’autre part, du DC / BR ; la commission d’affiliation et la commission de règlement livraison, etc.

Commission de valorisation (Teneur de Comptes)

La commission de valorisation est annuelle. Elle est facturée trimestriellement au prorata temporis par la BRVM à chaque Teneur de Comptes au titre des portefeuilles de valeurs inscrites aux crédits de l’ensemble de ses comptes ouverts dans les livres du DC/BR. Ladite commission est calculée au jour le jour sur la base du cours et du solde du jour.

Redevance de siège (SGI

La redevance Siège est annuelle. Elle est calculée et facturée trimestriellement par la BRVM aux SGI.

Commission de rétrocession de courtage (SGI)

La commission de rétrocession de courtage est due à l’issue de chaque séance de cotation à la BRVM par les SGI ayant réalisé des transactions. Elle est calculée sur la base d’un pourcentage appliqué au montant de chaque transaction effectuée au cours de la séance de cotation suivant le type de transaction réalisée, le compte utilisé pour réaliser la transaction et la catégorie de titres transigés. Elle est retenue à la source au compte 24001 Compte de négociation.

Commission d’affiliation (tous adhérents)

Chaque année, l’Adhérent (SGI, Conservateur, Emetteur) verse une commission au DC/BR en contrepartie de son affiliation. La commission d’affiliation est annuelle. Elle est redevable suivant différentes modalités selon qu’il s’agisse d’adhérent teneur de comptes, d’émetteur d’actions ou d’obligations.



Commission de Règlement/Livraison (SGI et Conservateur)

La commission de Règlement/Livraison est payée après chaque séance de Règlement/Livraison au DC/BR par les SGI et les Conservateurs. Elle est calculée sur la base d’un pourcentage appliqué au montant de chaque transaction effectuée au cours de la séance de cotation suivant le type de transaction réalisée, le compte utilisé pour réaliser la transaction et la catégorie de titres transigés.

Des produits (71)

Pour ce qui concerne le marché primaire, nous avons la commission de structuration et d’arrangement d’opérations financières, la commission de placement de titres et les frais d’introduction en bourse.

Pour ce qui concerne le marché secondaire, nous avons la commission de courtage sur transactions ordinaires et la commission de courtage sur transferts de dossiers.

Il y aussi la commission de conservation, la commission de tenue de compte et la commission de gestion sous mandat.

Les autres produits comme la commission de transfert de titres.

Il existe d’autres produis et charges.

Création de compte titres et de compte espèces

Le client contacte la SGI pour une souscription sur un titre donné. Un compte titres (département de marchés de capitaux) et un compte espèces (département financier) sont crées.

Les titres demandés sont soient achetés sur le marché domiciliés sur son compte clients au DC/BR ou transférés (au sein de la SGI).

Ensuite, elle crée, un compte titres particulier pour le client acheteur dans sa base de données.

Débit Crédit Date Débit Crédit

(Achat de titres clients)



Ecritures à passer en cas de bonne fin d’une exécution en bourse (achat ou vente)

La bonne fin d’une exécution boursière est comme nous l’avons vu dans le déroulement du marché secondaire, est constatée après la réception de l’avis d’opéré, ainsi que des rapports de transaction reçu du DC/BR.

Exemple : Un client X achète ou vend 35 actions SIVOA à 8 005 F l’action. La commission DC/BR est de 0,4% sur la valeur brute et celle de la SGI AF est de 0,65% sur la valeur brute. La TOB sur commission de la SGI est de 10%. Comptabiliser l’achat et la vente de ses titres ?

Débit Crédit Date d’achat Débit Crédit

311 Client opéra/titres 283 298,951

24001 Miroir banque DC/BR 281295,702

3530 TOB 182,11711 Commission SGI 1821,14

Date de vente

24001 Miroir banque DC/BR 279 054,303

311 Client opéra/titres277 051,0

54

3530 Taxe Opération Bourse TOB 182,11711 Commission SGI 1821,14

Remarque : Chaque client reçoit un avis d’opéré constatant l’exécution de son ordre.

Valeur brut 8005*35 280 175,00 Montant brut de la transaction

Com BRVM 280 175,00*0,4% 1 120,70 Voir 3.3

Com SGI 280 175,00*0,65% 1 821,14 Voir 3.3 (la commission minimum est de 1000 F)

TOB 1 821,14*10% 182,11 Taxe sur Opération Boursière ; taux 10%

Valeur net (achat)

A payer par le client

283 298,95 En attendant le règlement livraison à T+3

Valeur net (vente)

A payer au client 277 051,05 En attendant le règlement livraison à T+3

Ecritures à passer en cas de règlement : livraison à T+3

Le règlement des transactions se fait à T+3 après le jour de la transaction boursière.

1. Le règlement d’un achat consiste à débiter le compte espèces du client et à créditer son compte titres.

1 Pour solde du crédit et du débit2 Pour le montant brut de la vente + frais de Transactions retenue à la source (commission DC/BR)3 Pour le montant brut de la vente - frais de Transactions (commission DC/BR)4 Pour solde du crédit et du débit



2. Le règlement de la vente consiste à créditer le compte espèces du client et à débiter son compte titres.

3. Le règlement du dépositaire centrale se fait soit par le débit du compte 24 (A payer au DC/BR) en cas d’achat ou au crédit du même compte (A recevoir du DC/BR) en cas de vente.

Exemple : Comptabilisation d’opérations de règlement livraison

Comptabilisation : Achat précédent

Débit Crédit Date de règlement Débit Crédit

24001 Miroir banque DC/BR 281 295,70

111 Banque compte opér/titres 281295,70(Règlement de la transaction)

Ecriture à passer lors du remboursement d’emprunts

Le remboursement partiel des emprunts est aussi pris en compte après réception de rapport du DC/BR. Le compte de la SGI au DC/BR est crédité au DC/BR. Ensuite, la SGI doit repartir le montant entre tous ses clients souscripteurs à l’emprunt considéré. Cela se fait en comptabilité après avoir reçu des agents du département bourse, une récapitulatif de la liste des clients et des montants à leurs verser. Toutefois, la SGI doit prélever une commission pour cette opération.

Le remboursement d’emprunts obligataires s’enregistre comme une vente de titres des souscripteurs (penser à voir M Barro pour explication).

Ecriture à passer lors du paiement de dividendes

Le dividende d'une action est un versement d'argent aux actionnaires, prélevé sur le bénéfice net ou sur les réserves de la société. C’est la rémunération liée à une action.

(En attente de réponse)



QUELQUES DEFINITIONS

I. Obligation

On peut définir une obligation comme un actif financier négociable incorporant un droit de créance sur l'émetteur, selon un échéancier de remboursements.

1. Prix d’émission et prix de remboursement

Le prix d'émission est généralement fixé à 100% de celui de remboursement, toutefois il arrive que ce prix soit :

- inférieur à 100%, c'est l'émission en dessous du pair;- supérieur à 100 %, émission au dessus du pair.

2. Modes de remboursement :

Il en existe trois :

- Remboursement à l'échéance finale.- Possibilité de remboursement anticipé.- Plan d'amortissement.

3. Types d’obligation

Nous avons en exemple :

- Obligations classiques à taux fixe.- Obligations linéaires- Obligations à taux d'intérêt flottant- Obligations à coupon zéro- Obligations indexées- Etc (d’autres types existe voir M Barro pour les obligations chez AF)

4. Indicateurs spécifiques aux obligations

Taux nominal - taux facialC'est le taux qui, appliqué au montant nominal d'une obligation, permet d'obtenir le montant du coupon annuel.

Taux de rendement courant (Current yield)C'est le rapport du taux nominal au cours de l'obligation.

Taux de rendement à l'échéance (yield to maturity)C'est le taux de rendement actuariel qui rend la valeur actualisée (au jour du calcul) des coupons et du montant de remboursement égale au cours de l'obligation.

Taux de rendement à l'échéance intermédiaire (yield to call)C'est le rendement calculé dans l'hypothèse d'un remboursement anticipé aux conditions prévues dans ce cas, comme si c'était une échéance finale.



Taux de return :Ce taux est calculé de manière tout à fait analogue à celui d'une action. Il importe donc de définir la période pour laquelle ce taux est calculé.

5. Cotation des obligations

La formule d'actualisation des obligations donne la valeur actuelle des flux de trésorerie devant intervenir dans le temps postérieur au jour du calcul.

II. Action

L'action est une part de copropriété d’une société et peut être émise de manière nominative ou au porteur. Elle donne droit au paiement de dividende à l’actionnaire.

1. Formes de sociétés

D'une manière générale, il existe six formes de sociétés commerciales :

- la société en nom collectif- la société en commandite simple- la société à responsabilité limitée- la société coopérative- la société en commandite par actions- la société anonyme

Seules les actions des deux dernières catégories peuvent faire l'objet d'une cotation officielle.

2. Évaluation des actions

Le rendement d'une action est le rapport entre le dernier dividende de cette action et son cours actuel. On distingue le rendement brut et le rendement net suivant que le dividende de référence est le dividende brut ou net.

Le "Price Earning Ratio" est le rapport entre le cours d'une action et le bénéfice net (de la société) par action.

Le Taux de Return d'une action est établi sur une période donnée comme le rapport entre la différence de cours durant cette période et le cours initial. Le taux de return s'appelle taux de rentabilité.

Le return d'un portefeuille est défini comme la moyenne pondérée des taux de return des titres qui le composent.

Le return du marché est défini comme si le marché était un gigantesque portefeuille.

III. Bourse

Ordre de bourse: l’acheteur ou le client donne directive à une société de bourse d’acheter ou de vendre un nombre de titres donné à un prix donné.



Ordre à cours limité: le client fixe le seuil à ne pas dépasser.

Ordre au prix du marché ou ordre au mieux: le prix n’est pas stipulé mais en cas d’exécution partielle, l’ordre devient un ordre à cours limité.

Ordre au marché: aucune limite de prix n’est indiquée et l’ordre s’exécute en priorité sur les ordres au mieux et les ordres à cours limité.

Ordre « tout ou rien »: ordre assorti d’une stipulation d’exécution spéciale qui indique que l’ordre doit être exécuté en totalité avec indication précise des quantités et prix souhaités.

Ordre régulier: ordre à cours limité ou au mieux qui ne comporte pas de stipulation spéciale

Ordre client/ordre non- client: ordre pour le compte d’un client de la société de bourse/ordre pour le propre compte de la société de bourse ou pour le compte de son personnel, du personnel de la bourse ou des organismes de régulation.

Séance de bourse: période où se déroulent la saisie des ordres, la cotation et la négociation

Carnet d ordres: recueil des ordres saisis en attente d’exécution.

Fixing: processus permettant de déterminer le cours d une valeur donnée.

Cours de référence: cours servant de base de calcul (dernier cours coté, cours précédent pour un titre non coté, cours ex-coupon en cas de distribution de dividendes, etc.)

Opération de contrepartie: achat/vente entre la société de bourse pour son compte propre et ses clients.

Horodatage: opération permettant d affecter une heure précise à l’arrivée de l’ordre de bourse (horodatage -SGI, horodatage - bourse).

Règlement/livraison: étape de la séance de bourse où les vendeurs sont payés et les titres livrés aux acheteurs.

Appariement : étape de la séance de négociation où un ordre d achat et un ordre de vente sont confrontés afin de réaliser une transaction.

Cours d équilibre: cours qui minimise le déséquilibre de volume entre les achats et les ventes.

Cours de clôture: cours constaté à la clôture de la séance de bourse.

Cours côté: c’est le prix d une valeur résultant du processus de négociation.

IV. Autres

1. Nantissement

Le nantissement de titres est une sûreté réelle permettant au titulaire d’apporter cette garantie à une banque en échange d’un crédit hypothécaire ou autres prêts (financement professionnel, prêt personnel…).



2. Capitalisation boursière

C’est le montant obtenu en effectuant le produit du cours de l’action par le nombre de titres cotés.

3. Coupon d’une obligation

Le coupon correspond au montant de rémunération (intérêts) versé à intervalles réguliers aux porteurs d'obligations ou du dividende versés aux actionnaires.

4. Rating d’une obligation

Le rating d’une obligation est le classement en fonction de la qualité de l’emprunteur.



CONCLUSION

Les besoins d’organisation du marché de valeurs mobilières justifient aisément l’intervention et la création des Sociétés de Gestion et d’Intermédiation (SGI). Une manière de montrer à quel point, leur mise en œuvre est importante.

La fluidité du marché en est ainsi assurée. Une plate forme où les intérêts divergents en ce qui concerne les placements et une connexion des entreprises entre elles pour un meilleur équilibre des marchés de capitaux et des marchés qui y sont liés.

La valorisation des valeurs mobilières demande une maitrise des outils de la finance renforcés par l’outil de gestion qu’est la comptabilité.

(A compléter et à revoir)



TABLE DES MATIERES

DEDICACE..............................................................................................................................................1

REMERCIEMENTS................................................................................................................................2

AVANT PROPOS....................................................................................................................................3

INTRODUCTION....................................................................................................................................4

CONTEXTE.............................................................................................................................................5

PRESENTATION DE LA SGI ATLANTIQUE FINANCE....................................................................6

1. Statut.................................................................................................................................................6

2. Définition des Sociétés de Gestion et d'Intermédiation....................................................................6

3. Localisation......................................................................................................................................6

4. Les départements au niveau de l’Atlantique Finance.......................................................................7

LA DIRECTION GENERALE................................................................................................................8

LE CONTROLEUR INTERNE...............................................................................................................9

1. Le contrôle interne............................................................................................................................9

2. Le contrôleur interne.........................................................................................................................9

3. Mission.............................................................................................................................................9

LES ASSISTANTS ADMINISTRATIFS..............................................................................................10

LE DEPARTEMENT DE CONSEIL ET D’INGENIERIE FINANCIERE..........................................11

1. Présentation....................................................................................................................................11

2. Ingénierie financière.......................................................................................................................11

2.1. Définition........................................................................................................................................11

2.2. L’intérêt et l’objet de l’ingénierie financière..................................................................................11

2.3. L’ingénieur financier......................................................................................................................11

2.4. Les domaines de l’ingénierie financière.........................................................................................12

3. Outils..............................................................................................................................................13

LE DEPARTEMENT DES MARCHES DES CAPITAUX..................................................................14

I. Présentation....................................................................................................................................14

II. Organisation du marché des capitaux.............................................................................................14

2.1. Tutelle.............................................................................................................................................14

2.2. Structures centrales.........................................................................................................................14

2.3. Les intervenants commerciaux.......................................................................................................15

2.4. Les intermédiaires financiers..........................................................................................................16

III. Intervention du département du marché des capitaux....................................................................16

3.1. Le marché primaire.........................................................................................................................16

3.2. Le marché secondaire.....................................................................................................................17



IV. Notions de comptes........................................................................................................................19

V. Logiciels utilisés par les agents du marché de capitaux.................................................................19

LE DEPARTEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER.................................................................20

I. Présentation du département...........................................................................................................20

II. Règles comptables..........................................................................................................................20

2.1. Principes comptables......................................................................................................................20

2.2. Méthodes comptables.....................................................................................................................20

2.3. Organisation comptable..................................................................................................................20

III. Travaux réalisés au cours du stage.................................................................................................22

3.1. Le rapprochement bancaire.............................................................................................................22

3.2. Opérations autres que les opérations sur les titres..........................................................................23

QUELQUES DEFINITIONS.................................................................................................................28

I. Obligation.......................................................................................................................................28

1. Prix d’émission et prix de remboursement.....................................................................................28

2. Modes de remboursement :.............................................................................................................28

3. Types d’obligation..........................................................................................................................28

4. Indicateurs spécifiques aux obligations..........................................................................................28

5. Cotation des obligations.................................................................................................................29

II. Action.............................................................................................................................................29

1. Formes de sociétés..........................................................................................................................29

2. Évaluation des actions....................................................................................................................29

III. Bourse.............................................................................................................................................29

IV. Autres..............................................................................................................................................30

1. Nantissement..................................................................................................................................30

2. Capitalisation boursière..................................................................................................................31

3. Coupon d’une obligation................................................................................................................31

4. Rating d’une obligation..................................................................................................................31

CONCLUSION......................................................................................................................................32

TABLE DES MATIERES......................................................................................................................33

SIGLES ET ABREVIATIONS..............................................................................................................36

REFERENCES.......................................................................................................................................37

ANNEXES..............................................................................................................................................38



SIGLES ET ABREVIATIONS

AA Apporteur d’Affaire

ANB Antenne Nationale de Bourse

BCEAO Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest

BOC Bulletin Officiel de Bourse

BRVM Bourse Régionale des Valeurs Mobilières

CCOA Conseil Comptable Ouest Africain

CEMAC Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale

CREPMF Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers

DC / BR Le Dépositaire Central / Banque de Règlement

FCP Fonds Communs de Placement

OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières

SG Société de Gestion de l’OPCVM

SGI Société de Gestion et d’Intermédiation

SGP Société de Gestion du Patrimoine

SICAV Sociétés d’Investissement à Capital Variable

TCC Teneur de Comptes et Compensateurs

TOB Taxe sur Opération Boursière

UEMOA Union Economique et Monétaire Ouest Africaine



REFERENCES

Annexe au Règlement 09/2006/CM/UEMOA

Instruction n°4/97 relative à l'agrément des SGI

Tarification BRVM DC-BR janv05-MAJ juillet

www.google.ci

www.crepmf.org

www.brvm.org

www.dcbr-ao.org

www.atlantiquefinance.net

www.google.ci



ANNEXES

Annexe 1 : Organigramme de la SGI Atlantique Finance........................................................35

Annexe 2 : Nomenclature comptable relatif aux SGI...............................................................36

Annexe 3 : Formulaire ouverture compte titre personne physique...........................................38

Annexe 4 : Formulaire ouverture compte titre personne physique...........................................39

Annexe 5 : Carnet d’ordres à exécuter......................................................................................40

Annexe 6 : Ordre de bourse écrite............................................................................................41

Annexe 7 : Avis d’opéré...........................................................................................................42

Annexe 8 : Présentation de la couverture d’une note d’information........................................43



Annexe 1 : Organigramme de la SGI Atlantique Finance



Annexe 2 : Nomenclature comptable relatif aux SGI

CLASSE 1 COMPTES DE TR ESORERIE10 Valeurs en caisse11 Comptes ordinaires chez les Banques de Règlement12 Comptes Ordinaires chez les Etablissements de crédit14 Autres comptes de Dépôt chez les Institutions Financières15 Comptes d’autres sommes dues aux Institutions Financières16 Valeurs à encaisser18 Virements internes19 Comptes de créances en souffrance

CLASSE 2 COMPTES D'OPERATIONS SUR TITRES20 Titres de transaction21 Titres de placement (titres propres)24 Comptes de négociation et de règlement relatif aux opérations sur titres29 Provisions pour dépréciation des titres

CLASSE 3 COMPTES D’OPERATIONS AVEC LES TIERS ET D’OPERATIONS DIVERSES30 Fournisseurs et comptes rattachés31 Comptes de la clientèle sur opérations sur titres32 Clients ordinaires et comptes rattachés33 Personnel et comptes rattachés34 Organismes Sociaux35 Etat et collectivités publiques36 Organismes Internationaux37 Associés et Groupe38 Débiteurs et créditeurs divers39 Dépréciations et risques provisionnés (tiers)

CLASSE 4 COMPTES DE VALEURS IMMOBILISEES41 Immobilisations financières42 Dépôts et Cautionnements43 Immobilisations en cours44 Charges Immobilisées45 Immobilisations incorporelles46 Immobilisations corporelles47 Avances et acomptes versés sur immobilisations48 Amortissements49 Provisions pour dépréciation

CLASSE 5 COMPTES DE FONDS PROPRES ET RESSOURCES DURABLES50 Subventions et autres fonds reçus51 Provisions pour risques et charges52 Provisions réglementées53 Comptes bloqués d’actionnaires ou d'associés55 Primes liées au capital et réserves56 Emprunts57 Capital et dotations58 Report à nouveau59 Résultat



CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES60 Charges sur opérations sur titres61 Charges externes et charges diverses d’exploitation62 Rémunérations d’intermédiaires apporteurs d’affaires63 Impôts et taxes64 Charges de personnel65 Frais financiers et charges assimilées66 Dotations aux amortissements et aux provisions69 Impôts sur le bénéfice

CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS70 Produits sur opérations de contrepartie71 Produits sur opérations sur titres72 Autres produits sur comptes divers d’exploitation73 Produits sur immobilisations financières74 Subventions d’exploitation et autres fonds reçus76 Reprises d’amortissements et de provisions

CLASSE 8 COMPTES DES AUTRES CHARGES ET AUTRES PRODUITS81 Valeurs comptables des Cessions d’Immobilisations82 Produits de Cession des Immobilisations83 Charges hors activités ordinaires84 Produits hors activités ordinaires85 Dotations hors activités ordinaires86 Reprises hors activités ordinaires87 Participation des travailleurs aux bénéfices88 Subventions d’équilibre89 Impôts sur le résultat

CLASSE 9 COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN90 Engagements de Financement91 Engagements de Garantie92 Engagements sur Titres- valeurs93 Opérations Effectuées pour le Compte de Tiers –Valeurs94 Opérations Effectuées pour le Compte de Tiers –Quantité95 Comptabilité Titres pour compte-propre96 Autres engagements99 Engagements Douteux



Annexe 3 : Formulaire ouverture compte titre personne physique

Formulaire d’ouverturede compte titres – Personnes Physiques

PHOTO

Noms et Prénoms :…………………………………………………………………………………..

Adresse :………………………………………………………………………………………………..

Profession et secteur d’activité………………………………………………………………………..

Tél/Fax/e-mail :………………………………………………………………………………………...

N° de compte :…………………………………………………………………………………………..

Type de compte : Simple Géré

Nationalité et N° de pièce :……………………..…………………………………………………....

Mandataires :………………………………………………………………………………………….

Degré de connaissance en matière boursière : Faible Moyen Bon

Objectifs de placement :…………………………………………………….…………………………

Références bancaires………………………………………………………….……………………….

Mode d’établissement du premier contact………………………………………………………….

Noms et Signature du gestionnaire la SGI Date et s ignature du client

Société Anonyme avec Conseil d’Administration au capital de 360 000 000 FCFA –R.C : 271578- N° CC : 0305187 CImmeuble MACI (10e étage entrée Atlantique Assurance), 15 Avenue Joseph Anoma, sur la rue des banques

Tél :(225) 20 31 21 21, 20 31 59 75- Téléfax :(225) 20 32 06 77MEMBRE DE LA BOURSE REGIONALE DES VALEURS MOBILIERES DE L’UEMOA- Agrément CREMPF : SGI-017/2001



Annexe 4 : Formulaire ouverture compte titre personne physique

Formulaire d’ouverturede compte titres – Personnes Morales

Raison Sociale :…..…………………………………………………………………………………..

Adresse :………………………………………………………………………………………………..

Secteur d’activité/ Date de constitution..……………………………………..……………………..

Tél/Fax/e-mail :……………………………………………………………………………………...

N° de compte titres :..…………………………………………………………………………………

Type de compte : Simple Géré

Nationalité et numéro de R.C :……………..………………………………………………………....

Personnes habilitées et fonctions:……..……………………………………………………….…….

……………………………………………………………………………………………………………

Degré de connaissance en matière boursière : Faible Moyen Bon

Objectifs de placement :……………………………………………………………………..…………

Références bancaires………………………………………………………………………………….

Mode d’établissement du premier contact……………………………………………………..…….

Noms et Signature du gestionnaire la SGI Date et s i gnature du client





Annexe 5 : Carnet d’ordres à exécuter

CARNET D’ORDRES A EXECUTER

Nom et prénoms Sens Valeurs Quantité CoursBAMBA ABDOULAYE ACHAT SAPH 400 20,500TOURE ABDEL VENTE ONATEL 300 40,000

CARNET D’ORDRES EXECUTE

Nom et prénoms Sens Valeurs Quantité CoursBAMBA ABDOULAYE ACHAT SAPH 300 20,500TOURE ABDEL VENTE ONATEL 150 40,000

L’exécution tient compte de la disponibilité du marché financier.



Annexe 6 : Ordre de bourse écrite

ABIDJAN, LE …………….

ORDRE DE BOURSE

IDENTIFICATION

NOM OU RAISON SOCIALE………………………………………………………………

AFRESSE ET TEL……………………………………………………………………………

N° DE COMPTE ……………………………………………………………………………...

SENS DE L’OPERATION

VENTE ACHAT

NATURE DU TITRE

ACTION DROIT OBLIGATION

NOM DU TITRE ………………………………………………………………………………

QUANTITE …………………………………………………………………………………….

COURS

AU MIEUX LIMITE

COURS ………………..

VALIDITE

JOUR MENSUEL

A REVOCATION A DUREE DETERMINEE

DATE ………………………..

SIGNATURE DU CLIENT VISA CI N° DU DONNEUR D’ORDRE

EXECUTION

DATE DE BOURSE COURS QUANTITE EXECUTEE OBSERVATIONS





Annexe 7 : Avis d’opéré



Annexe 8 : Présentation de la couverture d’une note d’information


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