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Sommaire
Introduction
Partie I Prsentation gnrale de la R.A.D.E.E.F et de son environnement
Introduction / Organisation des Rgies Autonomes / Historique de la RADEEF
Analyse quantitative des effectifs Prsentation gnral des effectifs / Classement du personnel par tranche dge/ Classement du personnel par
anciennet / Classement du profil par ge et anciennet / Classement par niveau dinstruction
Partie I I Systme comptable au sein de la rgie
Organisation du dpartement comptable et financier
Division Comptable
Les documents utiliss / Les supports de comptabilit / Service comptabilit auxiliaire / Service comptabilit gnrale et
analytique
Division comptabilit budgtaire Service suivi des engagements / Service suivi des ralisations
Division gestion du patrimoine
Service comptabilit et travaux / Service gestion des immobilisations
Division Financire
Service Gestion de la trsorerie / Service Gestion Fiscale / Service financement extrieur / Service gestion des fournisseurs
Prconisations
Conclusion
Annexes
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Introduction
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Le stage de formation a pour but de familiariser le stagiaire avec
son futur domaine professionnel, ainsi que de lui assurer un
rapprochement cohrent des acquis thoriques avec le monde de
travail, en lui offrant la possibilit de participer la conception et la
ralisation dun projet et de mettre en pratique le savoir tre et le
savoir faire durant son cycle de formation.
Cest la raison pour laquelle jai effectu mon stage au sein de la
rgie Autonome Intercommunale de Distribution dEau et
dElectricit de la Wilaya de Fs [R.A.D.E.E.F]
Durant cette priode de stage mon travail a port surlamlioration de mes comptences de communication, la dcouverte
de la procdure avec laquelle une entreprise fait son travail et la
participation dans cet environnement.
Ce rapport est un support destin vous communiquer mes
diffrentes tches pendant la priode de stage, cette dernire mapermis de contrler toute information thorique reue durant la
priode de formation.
A cet gard je vous propose mon rapport estimant quil soit signifiant.
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Partie 1:PRESENTATION GENERALE DE LORGANISATION
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Prsentation
de la
R.A.D.E.E.Fet de son
environnement
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I . Introduction
La Rgie Autonome Intercommunale de Distribution dEau et dElectricit de la
Wilaya de FsRADEEF- a t cre par dlibration du conseil municipal de la ville de Fs,
en date du 29 Aot 1969 conformment la disposition du dahir n1.59.315 di 28 hijja 1979
(23 juin 1960) relatif lorganisation communale.
Elle constitue un tablissement semi public communal caractre industriel et
commercial dot de la personnalit civile et de lautonomie financire.
La RADEEF est charge dassurer, lintrieurdes primtres des communes o elle
intervient. Le service public communal de distribution deau, dlectricit et dassainissement
liquide. Elle successivement prit en charge les services suivants :
- Electricit
- Eau
- Assainissement
La RADEEF est place sous le rgime dfini par les dispositions du dcret n02-64-
394 du Joumada I 1384 (9 Septembre1964) relatif aux rgies communales dotes de la
personnalit civile et de lautonomie financire.
La rgie est administre par un conseil dadministration et un comit de direction,
lensemble des services est gr par un Directeur Gnral.
Le conseil dadministration est compos de:
Prsident : le Wali de Fs
Membres : 8 membres reprsentants du Ministre de lIntrieur, des finances,
des travaux publics et de lnergie.
Ce conseil se runie au moins deux fois par an convocation de son prsident et, on
outre, chaque fois quil est jug utile, il doit tre runi galement la demande du gouverneur
ou celle de la majorit de ses membres.
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Le conseil dlibre sur toutes les questions concernant le fonctionnement de la rgie.
Le comitde direction comprend :
Prsident : Le secrtaire Gnral de la Wilaya de Fs,
Membres : 4 conseillers dsigns par le conseil dadministration
Reprsentants du Ministre de lIntrieur et des finances.
Ce comit est charg, dans lintervalle des runions du conseil dadministration, de
suivre la gestion de la rgie et ventuellement, de rgles toutes les questions pour les quelles,
il a reu dlgation du conseil dadministration.
La Direction :
Le Directeur Gnral assure : sous lautorit et le contrle du conseil dadministration
ou du comit de Direction, le fonctionnement de la rgie.
Parmi ses comptences on peut citer :
Lexcution de la dcision du conseil dadministration
La Direction de lensemble des services.
La reprsentation de la rgie en justice.
La dlgation de sa signature un ou plusieurs chefs de dpartements.
Remarque :
La RADEEF est contrle au niveau des dpenses, par un agent comptable
responsable de la rgularit des oprations des dpenses et par un contrleur financier,
conformment aux dispositions du dahir n159.271 du 14 avril 1960. Modifi et complt par
le dahir n161.402 du 30 juin 1962.
La Cration de la rgie :
La RADEEF rgie autonome de distribution deau et dlectricit, est un
tablissement public caractre industriel dot de la personnalit civile et lautonome
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financire, a t cr par dlibration du conseil municipal de la ville de Fs en date de 30
avril et du 29 Aot 1969 et en vertu du dahir 1 59 315 du 23 juin 1960 relatif lorganisation
communale.
Les Comptences de la RADEEF :
La rgie est charge dassurer lintrieur du primtre municipal le service public de
distribution deau et dlectricit. Elle est galement charge de lexploitation des captages
et adductions pour rechercher, tudier, proposer, excuter et exploiter les nouvelles
adductions qui seront ncessaires dans lavenir.
La rgie assurera lexcution de la convention de distribution en zone suburbaine
pass entre ltat et la ville de Fs en date de 27 Fvrier 1934 ainsi que de son avenant n1 en
date de 20 mai 1959.
Elle assure une population de 1 100 000 habitants(en 2006), la distribution de leau
potable, de llectricit et la gestion de lassainissement liquide.
Il est mentionn par larticle II de son rglement intrieur quelle est charge:
Dassurer lintrieur du primtre urbain le service public de distribution deau et
dlectricit.
De lexploitation des captages et adduction deau appartenant la ville, elle a
comptence pour rechercher, tudier, proposer, excuter et exploiter les nouvelles adduction
qui seront ncessaire dans lavenir.
Elle gre 225 750 clients en eau potable Fs, Sefrou, Bhalil.,196 857 clients en
lectricit.
Elle met la disposition de ses clients :
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Un centre dappel tlphonique avec les lignes tlphoniques groupes qui sont 0535
62 50 15/16/17 et 0535 93 10 19/20/21
Une permanence assure 24H/24H et 7J/7J.
Des quipes mobiles pour rpondre vos besoins et satisfaire vos rclamations.
1063 agents, hommes et femmes mobiliss.
Les Statut Rglementaires :
La RADEEF est place sous le rgime dfini par les dispositions du dcret n02 64 394 du 29
septembre 1964 relatif aux rgimes commerciales dots de la personnalit civile et de
lautonomie financire. Elle est administre par un conseil dadministration et un comit de
Direction. Lensemble des services de la rgie est gr par un directeur.
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I I . LOrganigramme de la RADEEF
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Les rgies autonomes prsentes sur le royaume du Maroc :
Elyo (Suez Energie Services) (Elyo) : Casablanca
Lyonnaise des Eaux de Casablanca (Lydec) : Casablanca
Office National de l'Eau Potable (O.n.e.p.) (sige) : Rabat
Redal : Rabat.
Rgie Autonome de Distribution d'Eau et d'Electricit (R.a.d.e.e.l.) : Larache
rgie autonome de distribution d'eau et d'lectricit de la Chaouia
(R.a.d.e.e.c.) : Settat
Rgie Autonome de Distribution d'Eau et d'Electricit de Marrakech(R.a.d.e.e.ma) : Marrakech
Rgie Autonome de Distribution d'Eau et d'Electricit de Taza (R.a.d.e.e.t.a.) :
Taza
Rgie Autonome de Distribution d'Eau et d'Electricit Nador (R.a.d.e.e.n.) :
Nador
Rgie Autonome de Distribution d'Eau et d'Electricit Province d'El-Jadida
(R.a.d.e.e.j.) : El Jadida
Rgie Autonome de Distribution Eau et Electricit Mekns (R.a.d.e.m.) : Mekns
Rgie Autonome Distribution d'Eau & Electricit de Fs (R.a.d.e.e.f.) : Fs
Rgie Autonome Intercommunale de Distribution d'Eau & d'Electricit de la
Prov. de Knitra ( R.a.k. ) : Knitra
Rgie Autonome Intercommunale de Distribution d'Eau & d'Electricit de la
Province de Safi (R.a.d.e.e.s.) : Safi
Rgie Autonome Intercommunale de Distribution d'Eau et d'Electricit d'Oujda
(R.a.d.e.e.o.) : Oujda
rgie autonome intercommunale de distribution d'eau et d'lectricit du Tadla
(R.a.d.e.e.t) : Beni Mellal
Rgie Autonome Multi-Services d'Agadir (R.a.m.s.a.) : Agadir
Socit des Eaux et de l'Electricit du Nord (Amendis) : Tanger
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Les agences prsentes sur la ville de Fez :
AGENCE ADRESSE
Ville Nouvelle 10 rue Mohamed El Kaghat B.P. 2097 Fs
Sidi Brahim Quartier Industriel Sidi Brahim
Farah Lotiss Bennis, Route Ain Smen Hay Farah
Bab Semmarine Bab Semmarine Fs Jdid
Dhar Lakhmiss Boulevard Iran Dhar Lakhmiss
Bensouda March de gros Bensouda
Rcif Bab Jdid Rcif
Bab Khoukha N 46, Jnane Ben Kirane
Sahb Louard Douar Riafa Sahb Louard
Narjiss Avenue Kairaouane Narjiss B
Ezzohour Angle rue Ikli et Ourika, Avenue Soussa, Route de Sefrou, Fs
Oued Fs Rue N 5 Oued Fs
Ain Haroune Rue 210, Hay Moufarrih Ain Haroune
Dlgation de Sefrou Route de Boulemane
Setti Messaouda Quartier Setti Messaouda
Ben Seffar Quartier Ben Seffar
Bhalil Khandak
Bir Tamtam Centre Communes Bir Tamtam
http://www.radeef.ma/Agence_Ville_Nouvelle.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Sidi_Brahim.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Farah.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bab_Semmarine.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Dhar_Lakhmiss.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bensouda.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Rcif.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bab_Khoukha.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Sahb_Louard.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Narjiss.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Ezzohour.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Ain_Haroun.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Delegation_Sefrou.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Delegation_Sefrou.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Ain_Haroun.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Ezzohour.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Narjiss.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Sahb_Louard.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bab_Khoukha.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Rcif.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bensouda.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Dhar_Lakhmiss.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Bab_Semmarine.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Farah.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Sidi_Brahim.htmhttp://www.radeef.ma/Agence_Ville_Nouvelle.htm -
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ZONE DE CHALANDISE DE LA RADEEF URBAINE
Zone urbaine
Zone rurale
ONE
ONEP
FEZ
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La zone de chalandise de la RADEEF :
La RADEEF est une rgie qui exploite son activit exclusivement sur la ville de FEZ, la ville de
FEZ est dcompose en 2 zones principales :
- Zone urbaine
- Zone rurale
- La zone urbaine est une activit exploite par la RADEEF alors que la zone rurale de FEZ est
une zone qui est exploite par ONE ou ONEP
Intervenants de la R.A.D.E.E.F
Il existe un grand nombre de types dintermdiaires tels les grossistes, les agents
commerciaux, les dtaillants, les distributeurs, le marketing direct du fabricant au consommateur
sans aucun intermdiaire
Dans le cas de la RADEEF, lactivit de distribution deau, lectricit et assainissement sur le
march intrieur est oriente principalement vers lapprovisionnementdes clients particuliers et les
clients professionnels.
Les intervenants sont principalement : ONE & ONEP > RADEEF > CONSOMMATEUR FINAL
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PRODUCTEURS
Stations deau
potable
Centrales
lectriques
CENTRAL DACHAT
ONEP (EAU) & ONE (ELECTRICITE)
DISTRIBUTEURS
R.A.D.E.E.F
CLIENTS
Professionnels & particuliers
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Circuit de distribution de la R.A.D.E.E.F : de lachat, aux clients finaux
Distribution
dans les campagnes ONEPONEElectricit
RADEEF : REGIE AUTONOME INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION DEAU DELECTRICITE FES
AssainissementEau
Electricit
Dpartement
Clientle
et
PROFESSIONNELS
moyenne tension, gros
consommateurs, adm, et
collectivits locales
PARTICULIERS
Gros consommateurs,
(Bains, bornes fontaines,
..)
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En janvier 1970, la R.A.D.E.E.F sest substitu la compagnie Fassie pour la gestion du rseau
deau potable, et a t transform en Rgie intercommunale suite larrt du ministre de lintrieur
N 3211 du 02 octobre 1985 portant autorisation de crer le nouveau syndicat des communes.
Nouvelle organisation des rgies autonomes :
Le prsent ajustement du schma organisationnel de la R.A.D.E.E.F est le fruit des premires
orientations de ltude NORA (Nouvelle Organisation des Rgies Autonomes) issues de la phase 2,
approuves par le comit de pilotage du 17 fvrier 2010 qui a valid le scnario dossature de la
nouvelle organisation. Elle sinscrit dans le cadre des dcisions du conseil dadministration de la
R.A.D.E.E.F en date du 23 dcembre.
Les ajustements oprs sur lorganisation de la rgie sinscrivent dans le cadre des cinq
principes directeurs de ltude NORA:
Orientation clients pour amlioration de la qualit de service ;
Matrise de la conduite des projets dinvestissement;
Renforcement de la mutualisation et des synergies
Renforcement du dispositif de contrle interne,
Dveloppement des comptences et du management
Les ajustements oprs visent notamment :
La cration dune structure charge de laccueil physique de la clientle et de la prise en
charge de rclamations ; La mise en place progressive de la Dlgation de la province de moulay Yacoub, pour la
prise en charge des activits de la R.A.D.E.E.F au sein de la commune Ain chkeff, relevant
de cette province , avec lvaluation des dlgations au niveau de dpartement, relevant
directement de la direction gnrale
Le renforcement du rle des groupements dagences par la dcentralisation progressive
de certaines tches
Le transfert progressive des tches relatives aux prestations et travaux pour le compte de
la clientle au dpartement de la clientle et du Marketing conformment aux
orientations de ltude Nora et aux recommandations des audits externes ;
Linstauration duns structure ddie aux clients entreprises, aux promoteurs privs, aux
entreprises et aux clients grands comptes ;
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La cration dun dpartement charg de la gestion du projet de la station dpuration
des eaux uses de Fs et des grands projets de dpollution et dinfrastructure de
lassainissement liquide, ainsi que des autres actions sinscrivant dans le cadre du respect
de la future charte nationale de lenvironnent;
La cration dune structure horizontale charge de la coordination et de la supervisiondes oprations damlioration des rendements des rseaux deau et dlectricit.
Le regroupement au sein de dpartement des investissements, des activits dingnierie
et des travaux des trois grances Eau, Electricit et assainissement ;
Le regroupement des activits dexploitation deau et dassainissement au sein du
dpartement des exploitations deau et dassainissement;
Le regroupement au sein dune mme division des laboratoires danalyses des eaux
potables et des eaux uses et des services en charge de la gestion des rejets industriels
et le contrle de la pollution et des performances de la future STAP, conformment aux
recommandations de la mission E des tudes du plan directeur dassainissement liquide
de la ville de Fs.
La sparation des fonctions daudit interne et de contrle de gestion, conformment aux
recommandations de ltude NORA.
La cration dune fonction de contrle permanent, rattache la direction gnrale,
pour le renforcement du contrle interne.
La cration dune structure charge des tudes de planification des trois secteurs de
distribution.
Llvation des activits communication et affaires juridiques au niveau de dpartement,
conformment aux recommandations de ltude NORA.
La cration du poste dadjoint au chef de dpartement.
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Analyse
quantitativedes effectifs
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25% du personnel ont entre 30 et 39 ans,
Et peine 6% du personnel ont moins de 30 ans.
I I I .
Classement du personnel par anciennet
Plus de 2/3 de la population ont une anciennet variant entre 10 et 24, avec une moyenne
danciennet de 13 ans.
On notera galement une dsorganisation au niveau de la pyramide des anciennets :
12% de la population ont 25 ans danciennet et plus.
11% du personnel ont une anciennet entre 20 et 24 ans.
60% du personnel ont une anciennet entre 10 et 19 ans.
17% du personnel ont moins de 10 ans danciennet
I V.Classement par profi l , ge et anciennet
La catgorie des cadres est la plus jeune et la moins ancienne.
Les agents de la matrise et les excutants ont pratiquement la mme moyenne dge et
danciennet
V.Classement par niveau dinstruction
Le personnel de la RADEEF prsente en effectif de 1075 agent dont 163 femmes (15%).cet
effectif se caractrise par :
o Un taux dencadrement optimal: 40% de leffectif global (11% de cadres et
29% dagents de matrise)
o Un ge moyen assez lev : 69% des effectifs ont plus 40% ans.
o Une moyenne danciennet de 15 ans
o Un bon niveau dinstruction: 36% du personnel ont niveau secondaire et 34%
ont le baccalaurat ou ont suivi un enseignement suprieur, par contre, on
constate que 30% du personnel nont aucun niveau dinstruction (des
analphabtes)
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Partie 2:DEPARTEMENT COMPTABLE ET FI NANCIER
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Systme
comptable ausein de la rgie
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La comptabilit de la rgie est structure de manire suivre sparment les
grances eau, lectricit et assainissement tant sur le plan exploitation que sur
le plan patrimonial. Par ailleurs, la rgie dispose dune quatrime grance
sociale.
Les produits et les charges spcifiques aux activits leur sont directement
imputables.
Les charges communes sont rparties ds leur naissance entre les trois activits,
raison de 35% pour Eau, 50% lectricit et 15% pour assainissement.
Des tats de synthses pour les grances eau, lectricit et assainissement sonttablis par la rgie et sur cette base elle produit galement des tats consolids
qui reprsentent la sommation des trois activits et de la grance sociale .
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DivisionComptable
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1 OUTIL DE GESTION OU MANUEL DES PROCEDURES
Les tches confies la division comptable sont les suivantes :
Tenue des diffrents journaux comptables
Traitement comptable mensuel, tablissement des tats de synthse et des
dclarations fiscales
Dclaration de la TVA, patente, taxe urbaine et autres oprations fiscales
Justification des comptes : Clients, fournisseurs, personnel etc.
Etablissement et suivi des facilits de paiement (effets recevoir, effets remis
lencaissement)
Etablissement mensuel des charges et produits par nature
Tenue de la comptabilit analytique
a / LES DOCUMENTS UTILISES
Manuel de procdures dcrivant les procdures et lorganisation comptable ncessaire lacomprhension du systme de traitement et la ralisation de contrle;
Le livre journal tenu dans les conditions prescrites par la loi dans lequel sont enregistres les
oprations jour par jour ;
Elle se subdivise en trois lments;
Journal des ventes (71)
La comptabilisation des produits de la Rgie se fait sur la base des tats rcapitulatifs de
facturations tablis par le Dpartement clientle et Marketing.
Cette facturation est faite partir de la lecture des index des compteurs des clients de la Rgie
affichant leur consommation, les produits de la Rgie sont donc comptabiliss en tenant compte des
critres suivants :
- Nature du produit.
- Nature du client.
- Localit.
Le modle dcriture comptable est schmatis comme suit :
Dbit crdit
Client (TTC) A
Vente (HT) B
TVA sur vente C
A B+C=A
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LES DEPENSES PAR BON DE TRAVAIL
Ces tats sont surtout destins aux Divisions techniques pour le suivi des dossiers Travaux .
LES COMPTES ANNUELS
Ils comprennent les bilans fiscaux, les comptes officiels, les budgets de fonctionnement et
dquipement.
La prsentation du bilan fiscal respecte les normes rglementaires telles quelles sont prcises
dans le bulletin officiel n4183 bis du 30 Dcembre 1992.
LES BUDGETS DE FONCTIONNEMENT
Les budgets de fonctionnement des activits de distribution deau, dlectricit et
dassainissement liquide sont tablis en fonction:
De lhistorique des lments statistiques des trois dernires annes ;
Des rsultats comptables rels du dernier exercice cltur ;
Des rsultats comptables probables de lexercice en cours arrts selon les lments connus fin
Septembre.
Les budgets de fonctionnement font ressortir les rsultats financiers ainsi que les produits et les
charges dexploitation dcoulant du programme des investissements prvisionnels de chaque activit.
Les Divisions Techniques sont de plus en plus impliques dans llaboration des lments de
fonctionnement des programmes des investissements prvisionnels.
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C/ LA GESTION DES ORGANISMES SOCIAUX
La Division comptable soccupe galement de ltablissement des situations mensuelles
relatives aux organismes sociaux : Conseil des uvres Sociales (COS), Caisse Mutuelle de Scurit
Sociale (CMSS), Caisse Mutuelle complmentaire dAide Sociale (CMCAS), Caisse Commune des
Retraites (CCR), Rgime Collectif des Allocations de Retraite (RCAR) et le Rgime Complmentaire
de retraite (RECORE).
Les attributions de chaque organisme social se prsentent comme suit :
CCR
La Caisse Commune de Retraite est un rgime de retraite interne destin assurer au
titre des risques vieillesse et invaliditdcs des droits personnels au profit de laffili
ou de ses ayants droit. Le nombre des affilis actifs et des retraits de la RADEEF
slve au 31/12/2005 965 agents actifs et 268 retraits.
Trois grandes mesures ont t prises dans le cadre des recommandations de ltude
actuarielle et des dcisions du conseil de gestion de la CCR :
exclusion du rgime de la CCR du personnel recrut compter de
Janvier 2001 ;
paiement par la rgie de la totalit des pensions alors que la CCR enassurait une bonne partie jusqu fin 2001.
Prise en charge totale par la rgie des pensions du personnel mis enretraite avant lge de 60 ans.
RCAR
Le rgime de retraite RCAR a pour objet dassurer au titre des risques vieillesse et
invaliditdcs des droits personnels au profit de laffili ou de ses ayants droits. La
RADEEF a procd laffiliation cette caisse des agents recruts compter du
01/01/2001 conformment aux dispositions de la circulaire du Ministre de lintrieur
n 1507 / DRSC / DAF du 7 Aot 2001.
RECOR
Le rgime complmentaire de retraite RECORE a pour objet la constitution et lepaiement des rentes complmentaires au profit de ses affilis.
CMSS
Les actions offertes par la Caisse Mutuelle de Scurit Sociale conformment larticle 26 du statut du personnel visent assurer une couverture des soins mdicauxet des dpenses pharmaceutiques pour tous les agents et les membres de leurs famillesainsi que leurs ascendants immdiats.
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Du cot dutilisation des vhicules de la rgie pour le suivi et le contrle des travaux.
Les immobilisations acquises en ltat sont values leur prix dachat hors taxe, augment des
frais accessoires dachat et autres frais.
Les immobilisations concernent principalement les travaux dits de premier tablissement qui
incluent :
Dune part, toutes le dpenses dinvestissement et de travaux neufs financs sur les fonds
propres de la rgie ;
Et dautre part, toutes les dpenses dinvestissement relatives aux travaux raliss avec la
participation des abonns.
Amortissement des immobilisations
Les amortissements sont calculs sur la dure de vie estime des immobilisations selon la
mthode linaire.
Les taux damortissement retenus pourles immobilisations sont les suivants :
Rubrique Eau Electricit Assainissement
Terrains Non amortis Non amortis Non amortis
Btiments 2% 2% 2%
Compteurs 10% 10%
Postes sources 5%
Rpartiteurs 5%
Rseau moyenne tension 5%
Rseau basse tension 5%
Postes MT/BT 5%
Branchements 10% 5%
Sites physiques 10% ; 5%
Rseaux de conduites 5%
Collecteurs 2,5%
Regards de visite 2,5%
Dversoirs dorage 2,5%Bouches dgouts 2,5%
Mobilier de bureau 10% 10% 10%
Matriel de bureau 10% 10% 10%
Matriel informatique 16,67% 16,67% 16,67%
Matriel et outillage 10% 10% 10%
Matriel de transport 20% 20% 20%
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Valeurs dexploitation:
La R.A.D.E.E.F procde la fin de chaque exercice comptable linventaire
physique de ses stocks quelle valorise au cot unitaire moyen pondr.
Capitaux propres et assimils :
Fonds de dotation :
Ce poste regroupe la dotation initiale de la rgie reprsente dune part, par la
valeur des installations du matriel et des stocks remis la cration par la ville de Fs
la rgie.
Participations abonns :
Avant le 01/01/2006 :
Ce poste enregistre dune part le montant de la participation des abonns relative
des travaux termins au cours de lexercice et dont la contrepartie est porte dans
lactif immobilis au poste premier tablissement, et dautre part les participations des
abonns dans le rseau dj existant.
Une quote-part de la participation est vire au compte de produits et charges la
fin de lexercice concurrence des dotations aux amortissements des immobilisations
quelle a finances, et ce partir de lexercice 1997.
La rgie distinguait entre les participations se rapportant des travaux achevs et
celles correspondant des travaux non encore termins la clture de lexercice.
A partir du 01/01/2006 :
Ce poste regroupe les participations relatives aux lotissements quips. Les
participations nettes, quant elles, sont dornavant comptabilises en tant que chiffre
daffaires taxable suite un contrle fiscal
Concernant la participation se rapportant des travaux inachevs, celle-ci est
dornavant enregistre comme avances clients dans un compte du passif circulant.
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Provisions rglementes :
Ce compte enregistre les provisions pour amortissements drogatoires.
Provisions pour risques et charges :
Il sagit de:
Provision pour risque
La provision pour risques de change constate au titre des pertes latentes des
dettes en devises ;
Provision pour charge
Elle est constitue de la provision au titre des engagements de retraite vis--vis
du personnel actif en contrepartie du compte charges rpartir.
Emprunts en monnaies trangres
A la date de linventaire, la valeur dentre des dettes en devises est ajuste enfonction du cours de change du 31 Dcembre.
Cette correction de valeur entrane soit une minoration, soit une majoration de
ces dettes :
Les majorations constituent des pertes latentes et sont inscrites dans le compte
cart de conversion actif en contrepartie des comptes de dettes concernes.
Les minorations constituent des gains latents et sont portes dans le compte
carts de conversion passif en contrepartie des comptes de dettes concernes.
Les pertes latentes de change font lobjet dune provision pour risques.
3/ COMPTABILITE ANALYTIQUE
La rgie dispose dune comptabilit des travaux et analytique.
La comptabilit des travaux permet de dterminer mensuellement les cots parprojet et le cot des immobilisations produites par la rgie pour elle-mme.
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Division
comptabilitbudgtaire
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Cette division a pour objectif le suivi de la demande des crdits, donner laccord de la ralisation,le
suivi du pourcentage de ralisation, le suivi dengagement, le suivi du budget dinvestissement et de
fonctionnement par projet et par poste budgtaire.
Le suivi du budget se fait partir des :
Montants estims sur la base des demandes dachats Montants engags sur la base des bons de commandes ou marchs.
Le suivi dengagement se fait selon le type dachat (achat par commande ou bien achat par appeldoffre).
a- Achats par CommandePralablement tout engagement des dpenses, le service demandeur doit remplir une demande
dachats (voir annexe 1) et ladresser au premier lieu au service contrle budgtaire pour contrler
priori de la disponibilit des crdits ncessaires :
En cas de disponibilit du crdit budgtaire dite un avis dacceptation(voir annexe 2)qui sera sign par le chef de la division budgtaire, le directeur gnral adjoint, etenvoy au dpartement des moyens gnraux.
Aprs la procdure dachat par le dpartement des moyens gnraux, le Bon de Commande une fois
tabli doit tre vis en premier lieu par la Division budgtaire pour la prise en charge du montant de
lengagement.
En cas de non disponibilit du crdit budgtaire le service dite un avis de rejet (voirannexe 3)
b-
achat par appel doffre:avant de lancer un appel doffre, le service demandeur envoie une demande du crdit disponible
(annexe 4) au service contrle de gestion qui sera suivi par une autorisation dengagement (annexe 5)
dont on mentionne le numro dappel doffre, le responsable, lobjet du projet ,et lecrdit disponible
qui sera sign par le chef de service contrle budgtaire et envoy la division des moyens gnraux
pour le lancement de cet achat.
Aprs ltablissement du march, une copie doit tre adress au service contrle budgtaire et ce pour
la prise en charge du montant dfinitif et pour ltablissement de la fiche de contrle (annexe 6) et la
fiche dinformation (annexe7) qui seront consignes par la division contrle de gestion et le serviceutilisateur et accompagneront le march pour visa.
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Division
gestion du
patrimoine
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Les tches de la division gestion du patrimoine sont comme suit :
Gestion des immobilisations et des amortissements
Suivi des dossiers des travaux et des dpenses du budget dquipement;
Justification des comptes de participations des abonns ; Facturations des travaux aux particuliers.
I . Le sui vi des travauxLes travaux sont classs en deux types:
Travaux dexploitation: se sont les travaux dentretiens, de maintenance, de
rparation, bref se sont des travaux qui se rptent chaque anne.
Quand la Rgie commence la ralisation dun travail, le service comptabilit et travaux ouvre
un dossier spcifique pour ce travail selon la grance, ensuite il lui donne un numro, ce
dernier est constitu de six chiffres qui se prsentent comme suit :
2 0 0 Numro dordre de travail
3 0 0 0 0 1
4 0 0 0 0 1
Grance Anne Entretien et rparation
2 : Grance deau 35%
3 : Grance dlectricit 50%
4 : Grance dassainissement 15%
Remarque : chaque dossier de travaux une couleur spcifique : bleu pour leau , Rouge
pour llectricit et vert pour lassainissement.
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Aprs, le chef de service passe ce numro au cahier des ouvertures pour garantir le suivi de
travail.
Travaux de 1er
tablissement: se sont lissus dun projet, ces projets sont regroups en
quatre chapitres :
Chapitre I : infrastructure : concerne les postes de livraison et rpartition, les liaisons
entre eux et lacquisition de terrains et constructions.
Chapitre II : Distribution :cest lchelon compris entre la sortie des postes de
rpartition et les clients ,qui comprend donc les canalisations Moyens Tension ,Les
postes de transformation M.T-Bas Tension ,le rseau de distribution B.T et
compteurs.
Chapitre III : Moyens dexploitation: comprend linformation, le mobilier, le matriel
et outillage, les vhicules, les quipements divers de contrle et de commande et
matriel de tlcommunication. Chapitre IV : Travaux remboursables : concerne llectrification des lotissements et
travaux divers financs par les tiers pour leurs besoins propres.
Au sein de chaque chapitre un projet regroupe les travaux relatifs un mme ouvrage ou un
ensemble douvrages similaires ou voisins, chaque chapitre comporte
un tableau rcapitulatif rappelant les lments donns pour chaque projet. Un tableau
gnral rcapitule lensemble du programme.
Les trois premiers chapitres contient des travaux sans participation (c'est--dire chargessubits par la rgie sans intervention daucun secteur). La numrotation de ces travaux se
prsente comme suit :
2 0 3 0 0 1 Numro dordre de travail
3 0 3 0 0 1
4 0 3 0 0 1
Grance Anne Sans participation
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Pour le quatrime chapitre contient des travaux avec participation( le client supporte la
charge du travail, exemple : installer un compteur deau pour un client,). La numrotation
de ces travaux se prsente comme suit :
2 0 4 Numro dordre de travail
3 0 4 0 0 1
A partie de 2010 les travaux dlectricit suit une numrotation part :
3 0 1
3 0 2 0 0 1
3 0 3 0 0 1
3 0 4 0 0 1
Numros des chapitres
Elaborati on des factu res des abonnes
Lorsquun client demande un service la RADEEF, par exemple se relier aux rseaux de
distribution deau: le service technique envoi des employs pour raliser la tche demande,
et puis il labore un devis dont on mentionne les charges que doit payer le client. Une fois le
client paie les charges, il reoit un reu de paiement au service comptabilit et travaux pour
laboration de la facture, le service labore trois exemplaires de la facture et aussi trois
exemplaires de bordereau denvoi, deux exemplaires de la facture sont signs par largent
qui a labor la facture et le chef de dpartement ; le 3me exemplaire cest loriginal, il est
sign seulement par le directeur gnral puis envoy au bureau dordre qui lenvoi son
tour au client avec un bordereau denvoi.
0 0 1
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Elaboration des sinistres
Quand il ya un incident (concernant leau ou llectricit) caus par un client, lagent
asserment passe au lieu de lincident pour raliser un PV de Constat,
Ensuite une Note (voir annexe9) est adresse au :
Chef de dpartement comptable et financier
Dpartement affaires juridiques
Dpartement Etudes Eau et Assainissement
L e bureau dtude labore un devis estimatif est lenvoi son tour au dpartement affaires
juridiques ; dpartement clientle et Marketing ; et au dpartement comptable et financier
pour le suivi de facturation et la comptabilisation des factures labors au journal 90 (la
facture est pas encore pay), une fois le rglement est ralis la facture passe au bureau de
saisie qui labore une fiche de compte et lenvoi au service comptabilit et travaux qui
lenregistre ltat des rgelement des sinistres;
Le suivi des dpenses des vhicules de la rgie :
le garage de vhicule de la RDEEF envoi au service comptabilit et travaux, chaque dbut
danne un tat de parc-auto dont on mentionne : N dordre, Matricule, N dimputation,
Gamme, Marge et type de vhicule, Dpartement, Code comptable et vhicule, Date de mise
en circulation, ainsi le garage envoi chaque mois un tat de consommation des vhicules qui
contient le nombre de km circuls, consommation de carburons, entretiens, pices de
rechange qui soient sorties de magasin de la RADEEF ou achet en dehors avec facture, frais,
mains duvre.
Aprs, cet tat de consommation est envoy au bureau de la saisie qui labore des fiches de
compte et les renvoys au service comptabilit et travaux, ces fiches de compte sont
regroups dans un tableau et la fin de chaque mois on passe les informations ltat
cumul, ce dernier est envoy nimporte quil dpartement suivre son demande.
I I . Service Gestion des immobi l isations
Ce service se base sur une application cre par Oracle Internationale qui sappelle Erphis quipermet de grer de manire logique, raisonnable et prcise la situation de tout type
dimmobilisation (immobilisations en non valeur, corporelles, incorporelles, financires) de
la RADEEF.
Mais cette application prsente aussi des inconvnients :
Problme de mise jour
Ne prend pas en considration la turbulence de lenvironnement
En cas de la rforme : lapplication ninforme pas le service
Le retard de linformation
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La division financire prend en charge les tches suivantes:
Etablissement des situations de trsorerie journalires et mensuelles
Justification des comptes de trsorerie et rapprochements bancaires
Paiement et justification des soldes des fournisseurs
Paiement des rglements de comptes crditeurs
Suivi des emprunts nationaux et internationaux
Etablissement des situations mensuelles et annuelles des emprunts
Lensemble des cadres du dpartement Comptable et financier collabore la prparation de
la dclaration annuelle, des comptes officiels, des budgets et de diffrentes tudes.
I . Service Gestion de TrsorerieLa gestion de la trsorerie concerne la planification et le contrle des flux montaires. Tout
entit conomique est amene conserver un niveau dencaisse appropri pour rpondre
aux exigences suivantes :
Effectuer les transactions habituelles
Faire face aux dpenses imprvues
Profiter des occasions daffaire
Satisfaire les obligations lies au financement des investissements ;
Dans le cas de la RADEEF le cycle des flux de la trsorerie reflte 80% des flux montaires,
du montant que la rgie alimente sa caisse par les recettes des ventes dnergie, les
dblocages demprunt et les subventions dEtat et assure le paiement de ses fournisseurs et
le remboursement de ses dettes. La gestion de la trsorerie la RADEEF est organise de la
manire suivante :
a)
Traitement des recettes :
Rception des avis de versement journalier des agences de la RADEEF
Enregistrement des avis sur la situation journalire des recettes ; Transmission des avis la division comptable ;
b) Traitement des dpenses
Rception de lordre de paiement (OP) de la dpense du service gestion des
fournisseurs ;
Enregistrement des OP sur la situation journalire des dpenses
Envoi des OP la division comptable pour enregistrement ;
c) Situation journalire de trsorerie (Voir annexe 10) :
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Tableau comparatif des prix
Bon de sortie
Tableau comparatif des prix
Bon de sortie
(Ces pices justificatives concernant la facture dachats de matriels et fournitures, en cas de
factures dachat autre que la fourniture, il y aura limination de bon de livraison, et
llaboration dun attachement)
Si quelques pices manquent, la facture sera rejete (avec prcision de motif de rejet)
Si toutes les pices sont vrifies la facture sera valide et signe par le chef de dpartement,
qui accepte limputation de la facture dachat.
Ensuite, la facture sera renvoy au service gestion des fournisseurs pour comptabilisation,
c'est--dire elle doit passer au journal des charges, cette comptabilisation se fait selon la
grance :
Grance 2 : eau
Grance 3 : lectricit Grance 4 : assainissement
En cas de grance commune, la comptabilisation se fait entre les trois grances, raison de
35% pour eau, 50% pour lectricit et 15% pour lassainissement.
Ensuite, ltablissement de lordre de paiement (voir annexe8) par virement qui sera joint
dune lettre daccompagnement au profil du fournisseur. Aprs, la lettre est envoy la
direction Gnrale puis a lagent comptable pour signature.
Les journaux dachat dont parle ici, sont envoys un bureau dans le service gestion desfournisseurs pour la saisir de rglement dans lextracomptable.
IL vient de mentionner quant le montant de la facture dpasse 400 000DH cest - dire
facture dachat sur march, il ya deux diffrence ajouter:
Le fournisseur doit payer une caution dfinitive : trois pour cent (3%) du montantinitial du march ,cette caution signifie que le fournisseur est oblig de terminer lemarch avec la Rgie . le cautionnement dfinitif doit tre constitu dans les trente
(30) jours qui suivent la notification de lapprobation du march.
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Prconisations
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Conclusion
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A travers le stage que jai effectu au sein de la Rgie Autonome Intercommunale de
Distribution dEau et dElectricit da la Wilaya de Fs (RADEEF), jai pu tablir le pont entre
les tudes thoriques et les ralits du terrain ainsi que les exigences du monde de lemploi.
Jai pu complter les informations acquises durant les annes dtude lInstitut suprieur
de commerce et dadministration desaffaires.
Jai eu lopportunit de comprendre les responsabilits que nous rserve le domaine du
travail. Il ma galement ouvert sur le monde dentreprise et avoir une ide sur les
diffrentes responsabilits au sein du dpartement Financier et comptable et de voir de prs
les problmes rencontrs par les employs dans lexercice de leur mtier.
Enfin, je souhaite que mon stage que jai pass au sein de la RADEEF a rempli totalement
cette tche de complter ma formation.
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