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  • RAPPORT PILIER 3INFORMATIONS AU 31 DCEMBRE 2014

  • GROUPE SOCIT GNRALE I RAPPORT P IL IER 3 - 2015 I 1

    1. Introduction .......................................................................................2Chiffres-cls 2Typologie des risques 4Facteurs de risques 5

    2. Governance and risk management organisation ..................................................................................13Introduction 13Principes de gouvernance, de contrle et dorganisation de la gestion des risques 14Lapptit pour le risque 16Dispositifs de Stress Tests et cartographie des risques 18

    3. Capital management and adequacy ........20Le cadre rglementaire Ble 3 20Champ dapplication primtre prudentiel 21Fonds propres 22Exigences en fonds propres 27Pilotage du capital 30Pilotage du ratio de levier 31Ratio de contrle des grands risques 31Annexe : dtail des fonds propres et ratios de solvabilit 32

    4. Credit risks ....................................................................................56Gestion des risques de crdit : organisation et structure 56Politique de crdit 56Dispositif de suivi et de surveillance des risques 56Le risque de remplacement 58Couverture des risques de crdit 59Mesure des risques et notations internes 61Risque de crdit : informations quantitatives 67Risque de crdit : informationsquantitatives complmentaires 72

    5. Securitisation ..............................................................................91Titrisations et cadre rglementaire 91Mthodes comptables 91Cas particuliers des entits structures 92Gestion des risques lis aux titrisations 92Activits de titrisation de Socit Gnrale 92Traitement prudentiel des positions de titrisation 100

    6. Market risks ..............................................................................105Organisation 105Contrle indpendant de la valorisation 105Les mthodes dvaluation et dencadrement des risques de march 106Value At Risk 99 % (VAR) 106La mesure du risque en Stress Test 109

    7. Operational risks ..............................................................113Gestion des risques oprationnels : organisation et gouvernance 113Mesure des risques oprationnels 113Dispositifs de suivi des risques oprationnels 114Modlisation des risques oprationnels 116Assurances des risques oprationnels 118

    8. Structural interest rate and exchange rate risks .........................................119Organisation de la gestion des risques structurels de taux et de change 119Risque structurel de taux 120Risque structurel de change 121

    9. Liquidity risk .............................................................................123Gouvernance et organisation 123Principes et approche du Groupe en matire de gestion du risque de liquidit 124Stratgie de refinancement 124Publication dinformations sur lescharges pesant sur les actifs 127Rserve de liquidit 129Ratios rglementaires 129Bilan chanc 130

    10. Compliance, reputational and legal risks .....................................................................................................................132Conformit 132Risques et litiges 139

    11. Other risks ...................................................................................142Risques lis aux actions 142

    12. Specific financial information ............................145Provisions sur les actifs affects parla crise financire de 2008 145Positions non couvertes sur tranches de CDO exposs limmobilier rsidentiel amricain 145Protections acquises pour couvrir desexpositions sur CDO ou autres actifs 146Exposition limmobilier rsidentiel amricain : prts rsidentiels et RMBS 147Exposition limmobilier rsidentiel en Espagne et Royaume-Uni 148

    13. CROSS REFERENCE TABLES Cross reference table of Pillar 3 report 152Pillar 3 report tables index 153

    GLOSSARY

    Abrviations courantes :

    Millions deuros : M EUR

    Milliards deuros : Md EUR.

    s o m m a i r e

  • 2 I RAPPORT P IL IER 3 - 2015 I GROUPE SOCIT GNRALE

    1 I RAPPORT PILIER 3 I INTRODUCTION

    1 . I N T R O D U C T I O N

    CHIFFRES-CLS

    Le Groupe sest attach rduire son profil de risque au cours de lanne 2014 dans un contexte macroconomique encore difficile.

    31.12.2014 31.12.2013

    Indicateurs

    Exposition (EAD(1)) Groupe totale (Md EUR) 722 650

    Proportion de lexposition EAD Groupe dans des pays industrialiss 86 % 86 %

    Proportion de lexposition EAD Corporate sur des contreparties investment grade 64 % 65 %

    Cot du risque en points de base (pb)(2) 61 75

    Taux brut dencours douteux (Crances douteuses/Crances brutes) 6,0 % 6,6 %

    Taux brut de couverture des encours douteux (provisions globales/crances douteuses) 63 % 61 %

    VaR annuelle moyenne (M EUR) 24 25

    Sensibilit globale au risque structurel de taux du Groupe (en % des fonds propres prudentiels) < 1,5 % < 1,5 %

    Ratios rglementaires Ble 3(3)

    Ratio de solvabilit 14,3 % 13,4 %

    Ratio Tier 1 12,6 % 11,8 %

    Ratio Common Equity Tier 1 10,1 % 10,0 %

    Ratio de liquidit un mois 118 % > 100 %

    Ratio de levier CRR(4) 3,8 % 3,5 %

    Ratio rglementaire Ble 3 phas

    Ratio Common Equity Tier 1 10,9 % 10,9 %

    (1) Les EAD sont prsentes daprs la Directive sur les fonds propres (Capital Requirement Directive CRD) transpose dans la rglementation franaise.

    (2) Calcul en rapportant la dotation annuelle aux provisions sur risques commerciaux la moyenne des encours de fin de priode des quatre trimestres prcdant la clture, hors actifs grs en extinction en 2013.

    (3) Ratios non phas publis selon les rgles CRR/CRD4 publies le 26 juin 2013, incluant le compromis danois pour les activits dassurance.

    (4) Ratio non phas sur la base des rgles CRR adoptes par la Commission europenne en octobre 2014 (acte dlgu) pour 2014. Ratio de levier dtermin selon les rgles prcdents selon les rgles prcdentes en 2013.

    NB. La plupart des termes techniques employs sont prciss dans le glossaire en pages 155 et suivantes.

    En application de larticle R 511-16-1 du Code montaire et financier, le rendement des actifs (soit le rsultat net comptable divis par le total du bilan comptable sur base consolide) de Socit Gnrale est de 0,23 % en 2014 et de 0,20 % en 2013. Sur base prudentielle non phase, ce ratio est de 0,22 % en 2014 et 0,19 % en 2013, dtermin en divisant le rsultat net part du Groupe du tableau 7 par le total du bilan sur base prudentielle du tableau 2.

  • GROUPE SOCIT GNRALE I RAPPORT P IL IER 3 - 2015 I 3

    INTRODUCTION I RAPPORT PILIER 3 I 1

    | ENCOURS PONDRS* DES RISQUES (EN MD EUR)

    * Y compris les entits incluses dans le primtre IFRS 5 jusqu leur cession effective.

    NB : Chiffres 2014 et 2013 dtermins selon les rgles CRR/CRD4, non phass ; 2012 en Ble 2.5.

    Les risques de crdit reprsentent 81 % des encours pondrs au titre des risques du Groupe.

    Au 31 dcembre 2014, 86 % des expositions (EAD) du Groupe (bilan et hors-bilan) sont concentres sur les grands pays industrialiss. Prs de la moiti des concours est porte par une clientle franaise (25 % sur le portefeuille non retail et 18 % sur les particuliers).

    Lexposition du Groupe en EAD se rpartit ainsi : 25 % sur la clientle de dtail, 42 % sur les entreprises, 11 % sur les tablissements (portefeuilles blois banques et collectivits), 20 % sur le souverain et 2 % sur la titrisation.

    Le portefeuille entreprises prsente une diversification sectorielle satisfaisante, la majorit de lexposition se concentre sur des contreparties investment grade.

    Lanalyse du portefeuille de crdit au 31 dcembre 2014 se situe p. 67 et suivantes de ce chapitre.

    Les volutions rcentes et perspectives sont dtailles dans les facteurs de risques ci-aprs, ainsi que dans les sections Stratgie du Groupe , page 6 et volutions rcentes et perspectives , page 55 du Document de rfrence.

    89,2 97,4 93,9 112,4 105,7 103,8 114,5 123,3 136,2 8,0 16,2 19,3 324,1 342,6 353,2

    Banque de dtail en France

    Banque de dtail et Services Financiers Internationaux

    Banque de Grande Clientle et Solutions Investisseurs

    Hors Ples GROUPE

    Dc.12 Dc.13 Dc.14 Dc.12 Dc.13 Dc.14 Dc.12 Dc.13 Dc.14 Dc.12 Dc.13 Dc.14 Dc.12 Dc.13 Dc.14

    Oprationnel March Crdit

    86,2 93,3

    0,1

    0,22,9

    4,0

    90,1

    0,1

    3,7

    99,5106,4 97,5 59,9 71,6 84,8

    27,9

    26,6

    25,2

    22,9

    6,0

    6,1 6,20,0

    0,00,1

    26,5

    28,6

    254,1 275,7 285,1

    28,6

    41,3

    40,643,9

    26,324,2

    1,9

    4,5

    4,05,4

    0,9 1,2

    1,6 11,3 12,7

  • 4 I RAPPORT P IL IER 3 - 2015 I GROUPE SOCIT GNRALE

    1 I RAPPORT PILIER 3 I INTRODUCTION

    TYPOLOGIE DES RISQUES

    Le Groupe est expos des risques inhrents ses activits. Compte tenu de la diversit et de lvolution des activits du Groupe, sa politique de gestion des risques sarticule autour des principaux risques suivants, dont chacun est susceptible daffecter son activit, ses rsultats ou sa situation financire :

    n risque de crdit et de contrepartie (y compris le risque pays) : risque de pertes rsultant de lincapacit des clients du Groupe, dmetteurs ou dautres contreparties faire face leurs engagements financiers. Le risque de crdit inclut le risque de contrepartie affrent aux oprations de march (risque de remplacement) et aux activits de titrisation. De plus, le risque de crdit peut tre aggrav par le risque de concentration, rsultant dune forte exposition un risque donn ou une ou plusieurs contreparties, ou encore un ou plusieurs groupes de contreparties similaires.

    Le risque pays se manifeste ds lors quune exposition est susceptible dtre touche dfavorablement par des changements d