SYNDICAT MIXTE A LA CARTEDU HAUT VAL DE SEVRE ET SUD GATINE

Date de Présentation : 27 juin 2017

Président : M. Régis BILLEROT

Adresse PostaleBP 1002379403 SAINT-MAIXENT-L’ECOLE Cedex

Siège SocialZ.I. Verdeil79800 SAINTE-EANNE

Tél : 05 49 05 37 10Fax : 05 49 05 00 09Mail : accueil@smc79.fr

Site Internet : www.smc79.fr

2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de

prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

En vertu du code général des collectivités territoriales et du décret du décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015, le président de l’établissement public de

coopération intercommunale est tenu de présenter à l’assemblée délibérante un rapport annuel sur le service public de prévention et de gestion des déchets

ménagers et assimilés.

Présenté au comité syndical dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice, ce rapport fera l’objet d’une communication par le Président de chacune des

communautés de communes membres du SMC du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine à son conseil.

Cette disposition a pour objectif de renforcer la transparence et l’information dans la gestion des services publics locaux.

Le rapport est également mis à la disposition du public au siège du SMC et sur son site internet www.smc79.fr

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SOMMAIRE

I. Présentation du SMC.................................................................................................................................... 3I.1 – Territoire desservi................................................................................................................................ 3I.2 – Fonctionnement administratif............................................................................................................. 4

II. Organisation du service public de collecte des déchets ménagers..............................................................5II.1 – Organisation générale de collecte des déchets ménagers..................................................................5II.2 – Caractéristiques des opérations de collecte assurées par le SMC.......................................................6II.3 – Tonnages des flux de déchets collectés en 2016...............................................................................13II.4 – Évolution des tonnages collectés......................................................................................................14

III. Organisation du service de traitement des déchets..................................................................................18III.1 – Liste et mode d’exploitation des installations de traitement...........................................................18III.2 – Localisation et capacité des installations de traitement..................................................................20III.3 – Synoptique de la gestion des déchets ménagers et assimilés..........................................................24

IV. Sensibilisation au tri et à la réduction des déchets...................................................................................25IV.1 – Sensibilisation des publics................................................................................................................25IV.2 – Communication spéciale sur les nouveaux bacs de collecte............................................................26IV.3 – Zéro gaspillage zéro déchets............................................................................................................26

V. Coût du service public................................................................................................................................28V.1 – Mode de financement.......................................................................................................................28V.2 – Participation des collectivités adhérentes........................................................................................28(déchets ménagers – budget 2016)...............................................................................................................V.3 – Répartition budget dépenses 2016 par service.................................................................................29V.4 – Dépenses de fonctionnement et leur financement..........................................................................29V.5 – Investissements 2016........................................................................................................................30V.6 – Matrice des coûts..............................................................................................................................31

GlossaireAnnexes

Distribution des nouveaux bacs de collecteListe des BAVLocalisation des bornes textilesAbécédaire du triTarifs 2016

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I. Présentation du SMC

Après la fusion en 1985 de deux syndicats, le SIVOM du Haut Val de Sèvre a modifié ses statuts en 1991 par arrêté préfectoral pour devenir le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine.

“Mixte”, car il accueille diverses structures : communautés de communes et communes.“A la carte”, car chaque collectivité peut adhérer pour les seules compétences qui l’intéressent (gestion des déchets, rivières, voirie, bâtiments intercommunaux).

I.1 – Territoire desservi

En 2016, le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine (SMC) assure la compétence de gestion des déchets, sur 49 communes réparties sur 3 communautés de communes :

Haut Val de Sèvre, 29 622 habitants Pays Sud Gâtine, 6 934 habitants Parthenay Gâtine (en partie) 11 507

habitants desservis par le SMC.

La population municipale INSEE en vigueur au 1er janvier 2016 est de 48 063 usagers.

Le territoire a une superficie de 966 km2.La densité est de 50 habitants au km2.

49 communes48 063 habitants

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3

I.2 – Fonctionnement administratif

Le comité syndical

Le SMC est administré par une assemblée délibérante composée des délégués des communes et des communautés de communes. Chaque collectivité adhérente pour une ou plusieurs compétences est représentée par deux délégués, dont le nombre de voix est fonction du nombre d’habitants.

Présidé par M. Régis BILLEROT élu le 13 mai 2014, le comité syndical se réunit 4 à 5 fois par an, afin de délibérer des orientations générales et voter les budgets.

Le bureau syndical

Le bureau, élu par le comité, comprend le président et les vice-présidents. Il se réunit environ une fois par mois et dispose d’une large

délégation de pouvoir afin de gérer les affaires courantes du syndicat.

L’organisation hiérarchique et fonctionnelle des services en 2016

Fin 2016, le SMC compte 76 agents titulaires (soit 74,27 équivalent temps plein), ainsi que des contractuels, au service des usagers.

La

principale compétence du SMC est la collecte et la valorisation des déchets. Cela représente 90% de son activité.

Assistants prévention HSMichaël TRIBOT

Nathalie FREITAS

Gestion des assemblées

ComptabilitéVéronique LEVEQUE

Accueil SecrétariatOlga CAILBAULT

Catherine CARNET

Gestion des carrières (RH et paies)

Corinne JOURDAIN

Administration généraleComptabilité

Françoise HERVANT

Collecte DASRISabrina MADIER

Redevance professionnelleGestion de fichiersCatherine CARNET

Travaux bâtiments et voirie

Christophe PROUST

Coordination des services déchetsMéthodes et accompagnement

Géraldine GIRARD

Communication-Prévention déchetsMarina CHAPELLE

DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

Noël MORICHON

Logistique et maintenance des

matérielsMarc MORIN

Entretien des rivières

Francis BLAIS

Pôle Moyens techniquesMichaël TRIBOT

Exploitation centre de tri

Nathalie FREITAS

Collecte OM et sélective

Alain OUVRARD

DéchetteriesRecyclerie

Christophe FAUGEL

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NOUVEAU MODE DE COLLECTE

II. Organisation du service public de collecte des déchets ménagers

Depuis plusieurs années, le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine (SMC) fait les constats suivants :

un besoin d’harmoniser les modes de collecte (bacs collectifs ou individuels),

les grands bacs collectifs ordures ménagères contiennent des déchets non conformes, en quantité importante (pelouse, cartons, appareils électriques…), sans pouvoir identifier les auteurs de ces incivilités,

le coût de traitement des ordures ménagères augmente dû en grande partie à la hausse importante de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), ce qui oblige à tout mettre en place pour diminuer les tonnages soumis à la TGAP.

le tonnage d’emballages recyclables est faible par rapport à la moyenne nationale.

Suite à ces constatations et prenant en compte les directives du Grenelle de l’environnement, les élus, après étude de différents scénarios, ont fait le choix d’équiper chaque foyer de deux bacs : un pour les ordures ménagères et l’autre pour les emballages recyclables avec une collecte alternée tous les quinze jours.

Les objectifs poursuivis sont la diminution du tonnage des ordures ménagères collectées, l’augmentation du tonnage des emballages à recycler et la responsabilisation de chaque usager sur sa production de déchets.

Fin 2015 et début 2016, chaque foyer a reçu2 bacs de 240 litres : un bac pour les ordures ménagères (OM) à couvercle vert équipé d’une puce, un bac pour les emballages à couvercle jaune.

II.1 – Organisation générale de collecte des déchets ménagers

Le SMC assure la collecte des déchets en régie directe.

La collecte des ordures ménagères résiduelles OMR se fait bac individuel en point de regroupement.

La collecte sélective des emballages ménagers s’effectue de deux façons : en porte-à-porte ou en apport volontaire. Un réseau de bornes d’apport volontaire permet de collecter le verre, le papier et les emballages ménagers.

La collecte des encombrants et des déchets assimilés est effectuée via un réseau de 9 déchetteries. Un service payant de location et

traitement peut être organisé sur demande (particuliers, professionnels, administrations…).

Les déchets non ménagers (collectivités, artisans et commerçants) sont collectés par les services susvisés si les déchets sont assimilables à ceux des ménages. Ce service financé par une redevance spéciale a été instauré pour faire participer les producteurs au coût d’élimination des déchets.

La collecte des DASRI (Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux) est effectuée auprès des professionnels de santé et des collectivités.

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II.2 – Caractéristiques des opérations de collecte assurées par le SMC

Communes Population municipale

INSEE1er janvier 2015

Bornes d'apport volontaire

Collecte sélective

Collecte OM

Déchetterie

Verr

e

Emba

llag

es

Papi

ers

Fréq

uenc

e

Fréq

uenc

e

Allonne 674 1 2 1 C0,5 C0,5 -Augé 939 4 2 4 C0,5 C0,5 -Avon 74 1 1 1 C0,5 C0,5 -Azay-Le-Brûlé 1 864 4 5 3 C0,5 C0,5 -Azay-sur-Thouet 1 138 4 2 3 C0,5 C0,5 -Beaulieu-sous-Parthenay 675 4 3 3 C0,5 C0,5 -

Bougon 178 1 1 1 C0,5 C0,5 -Chantecorps 325 1 1 1 C0,5 C0,5 -Cherveux 1 732 7 7 6 C0,5 C0,5 -Clavé 356 1 1 1 C0,5 C0,5 -Coutières 173 1 1 1 C0,5 C0,5 -Exireuil 1 571 7 8 7 C0,5 C0,5 -Fomperron 428 1 1 1 C0,5 C0,5 -François 969 3 3 3 C0,5 C0,5 -La Boissière-en-Gâtine 238 2 2 2 C0,5 C0,5 -La Crèche 5 435 13 11 12 C0,5 C0,5 1Le Retail 281 1 1 1 C0,5 C0,5 -Les Forges 134 4 2 2 C0,5 C0,5 -Les Groseillers 55 1 1 1 C0,5 C0,5 -Mazières-en-Gâtine 993 4 4 3 C0,5 C0,5 -Ménigoute 870 3 4 2 C0,5 C0,5 1Nanteuil 1 679 10 7 7 C0,5 C0,5 -Pamproux 1 690 10 6 9 C0,5 C0,5 1Pougne-Hérisson 374 2 2 2 C0,5 C0,5 -Reffannes 362 3 3 3 C0,5 C0,5 -Romans 720 1 2 1 C0,5 C0,5 -St-Aubin-Le-Cloud 1 752 8 6 5 C0,5 C0,5 1St-Georges-de-Noisné 722 3 3 3 C0,5 C0,5 -St-Germier 208 1 1 1 C0,5 C0,5 -St-Lin 350 2 2 2 C0,5 C0,5 -St-Maixent-l'Ecole 6 545 16 17 16 C1 C1 1St-Marc-la-Lande 356 1 1 1 C0,5 C0,5 -St-Martin-de-St-Maixent 1 110 6 6 6 C0,5 C0,5 -

St-Martin-du-Fouilloux 220 2 2 2 C0,5 C0,5 -St-Pardoux 1 606 4 4 2 C0,5 C0,5 1Ste-Eanne 641 3 2 2 C0,5 C0,5 -Ste-Néomaye 1 357 4 0 3 C0,5 C0,5Saivres 1 423 6 6 6 C0,5 C0,5Salles 343 1 1 1 C0,5 C0,5 -Secondigny 1 822 8 10 6 C0,5 C0,5 1Soudan 468 3 3 3 C0,5 C0,5 -

6

Communes Population municipale

INSEE1er janvier 2015

Bornes d'apport volontaire

Collecte sélective

Collecte OM

Déchetterie

Verr

e

Emba

llage

s

Papi

ers

P à

P

Fréq

uenc

e

Soutiers 271 3 3 3 C0,5 C0,5 -Souvigné 884 7 4 6 C0,5 C0,5 -Vasles 1 714 11 9 9 C0,5 C0,5 1Vausseroux 338 1 1 1 C0,5 C0,5 -Vautebis 124 1 1 1 C0,5 C0,5 -Vernoux-en-Gâtine 570 4 3 4 C0,5 C0,5 -Verruyes 930 4 4 2 C0,5 C0,5 1Vouhé 382 3 3 3 C0,5 C0,5 -Total 48 063 206 187 168 - 9

C1 : une collecte hebdomadaire C0,5 : collecte à la quinzaine

Collecte des ordures ménagères et collecte des emballages recyclables

Les bacs verts pour les ordures ménagères sont collectés tous les quinze jours, en alternance avec les bacs jaunes pour les emballages recyclables.Seule la commune de St-Maixent-l’Ecole est collectée toutes les semaines, ainsi que les professionnels produisant des déchets organiques (cantines, restaurants…).

La collecte s’effectue du lundi au jeudi à partir de 4h. Les calendriers de collecte sont téléchargeables sur le site www.smc79.fr

Le service de collecte gère l’achat, la distribution et la réparation des bacs.

Les points de regroupement ou de collecte sont les emplacements où les usagers doivent emmener les bacs la veille au soir du ramassage.

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Bornes d’apport volontaire

La collecte sélective était, jusqu’à la mise en place des bacs individuels, majoritairement réalisée en points d’apport volontaire, selon trois flux : verre, papiers, emballages.Une partie des bornes emballages va être progressivement supprimée. Seuls les lieux opportuns seront conservés.

Une liste de localisation des bornes d’apports volontaires est présentée en annexe.

Réseau de déchetteries

En 2016, le syndicat compte 9 déchetteries en service, soit 1 pour 5 000 habitants. Depuis le programme de modernisation, les déchetteries répondent toutes aux normes de sécurité.

Elles comptabilisent 13 564 heures d’ouverture dans l’année.

La déchetterie est un espace aménagé, gardienné et clôturé où le public peut apporter ses déchets encombrants et éventuellement d'autres déchets occasionnels. Les particuliers doivent déposer les déchets dans des bennes ou conteneurs spécifiques, en respectant des consignes précises.

Déchetteries Coordonnées Jours Heures Nombre d’heures

d’ouverture

Nombre de visiteurs

La Crèche ZA les Groies Perron05 49 05 31 63

Du lundi au samedi 9h-12h et 14h-18h 2 128 h 35 275

Ménigoute Le bourg nord05 49 69 10 66

Lundi, mercredi, vendredi, samedi

9h-12h et 14h-18h 1 421 h 5 195

Pamproux Bel Air05 49 76 38 97

Lundi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi

9h-12h et 14h-18h 1 771 h 9 713

St-Aubin-Le-Cloud Route de Chagnée05 49 63 26 40

Mercredi, vendredi, samedi 9h-12h et 14h-18h 1 078 h 6 465

St-Maixent-L’Ecole Les Courolles05 49 76 22 82

Du lundi au samedi 9h-12h et 14h-18h 2 128 h 51 346

St-Pardoux La Croix des Vignes05 49 63 41 02

Lundi, mardi, jeudi, vendredi, samedi

9h-12h et 14h-18h 1 778 h 10 140

Secondigny La Chollerie05 49 63 52 33

Lundi, mardi, jeudi, samedi 9h-12h et 14h-18h 1 414 h 6 686

Vasles Gatebourse05 49 69 98 50

Mardi, jeudiSamedi

14h-18h9h-12h et 14h-18h 768 h 3 553

Verruyes Marcilly05 49 63 31 59

Mercredi, vendredi, samedi 9h-12h et 14h-18h 1 078 h 4 233

561 BAV

Déchets acceptésBatteriesBois (naturel/traité)Capsules NespressoCartonsCartouches d’imprimantesCDDéchets d’éléments d’ameublements : DEA (St Maixent l’Ecole et la Crèche)Déchets d’équipements électriques et électroniques : D3EDéchets diffus spécifiques (toxiques/produits chimiques/peintures) : DDSDéchets non valorisésDéchets végétauxGravats (petites quantités) / Gravats (grandes quantités) : dépôts de Pamproux ou SecondignyHuiles alimentairesHuiles mécaniques usagéesLampes/néonsMétauxPiles/accumulateursPlastiquesPolystyrèneRadiographies médicales

En plus de la collecte en déchetterie, des bornes pour les textiles ont été installées sur le territoire du SMC par la Croix Rouge (liste en annexe).

Quelques équipements

Compacteur à cartons, installé sur les deux déchetteries les plus fréquentées. Une économie de transport et un confort pour les agents.

Quai motorisé dédié aux gravats sur les nouvelles déchetteries

Pa

nn eaux

basculants et garde-corps des quais Plate-forme pour les déchets verts dans

toutes les déchetteries

Local DDS (déchets diffus spécifiques) et local D3E (déchets d’équipement électrique et électronique)

Signalétique visible et numérotation des quais

Caisson Eco-mobilier pour les déchets d’éléments d’ameublement sur le site de Saint-Maixent-L’Ecole et la Crèche.

9

132 606 passagesProfessionnels : 6 434 passagesCollectivités : 2 418 passagesParticuliers : 123 754 passages

Carte d’accès

La carte d’accès est obligatoire pour accéder aux déchetteries.Une carte est délivrée par foyer, sur présentation de l’appel à redevance des ordures ménagères.Le nombre de passages est limité à 25, renouvelable une fois par an.

Les artisans, commerçants, administrations peuvent utiliser ce mode de collecte. Leurs apports sont estimés à 9 520 m3 par an.

Une carte d’accès permet aux professionnels de déposer leurs déchets. Les volumes estimés par l’agent de déchetterie sont facturés en fonction des matériaux déposés (gratuits pour les cartons, la ferraille, les plastiques, les DEEE)

La recyclerie Tri d’Enfer

De nombreux objets sont jetés en déchetterie alors qu'ils sont encore en état de servir. Pour éviter ce gaspillage, le SMC est à l’origine de la Recyclerie Tri d’Enfer. Vaisselle, meubles, livres, jouets, et autres objets récupérés, sont autant de produits qu’il est possible d’acquérir à petits prix!

Le SMC a créé la recyclerie début 2013. Un bâtiment y est dédié sur le site de la déchetterie, située aux Courolles sur la commune de Saint-Maixent-L’Ecole.

La recyclerie Tri d’Enfer est née de la volonté du syndicat de faire du réemploi et de réduire le gisement de la benne « non valorisés » destiné à être enfoui en centre de stockage.

Deux ventes par mois sont organisées : le 2è samedi du mois et le mercredi suivant.

Des objets d’occasion y sont vendus à prix réduits, de 0,20 € pour une assiette classique à 50 € pour un buffet ou un canapé. Tous les produits sont dotés d’un code barre. Les objets sont vendus en l’état.

Les ventes sont également l’occasion de promouvoir la réparation, la transformation, la customisation d’objets. Plusieurs bénévoles, créateurs, artistes ont exposé leur savoir-faire et partagé leur passion.

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Collecte des déchets des professionnels

Des déchets non ménagers peuvent être collectés en même temps que les déchets des ménages (collecte en porte à porte ou déchetteries) s’ils sont assimilables en quantité et en qualité.Un recensement de la production a été réalisé et est actualisé chaque année pour la mise en place de la redevance applicable aux activités économiques.

La collecte en porte à porte des administrations, des commerçants et artisans est estimée à 2 450 tonnes par an. (Volume * densité 0,10).

Une collecte spécifique des cartons issus de l’activité des artisans-commerçants est mise en place. Cette collecte s’effectue en vrac ou en bacs. Elle concerne les communes de Saint-Maixent-l’École, La Crèche, Azay-le-Brûlé. 58 tonnes de cartons ont ainsi été collectées en 2016.

La collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux

Professionnels de la santéLe SMC s’est associé au CDPS (Centre Départemental des Professions de Santé), pour mettre en place le service de collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) dès 1996.Le CDPS informe les professionnels de l’existence du service et de la mise en recouvrement des factures.

Le SMC se charge de la fourniture des emballages identifiés par leur numéro d’usager, de la collecte chez les professionnels et du transport vers le centre d’élimination agréé : l’usine d’incinération ALCEA à Nantes.La collecte des déchets de soins en milieu diffus pour les « piquants, coupants, tranchants et mous » fait l’objet d’une convention avec chaque praticien (médecin, infirmier, dentiste, vétérinaire, …).La prestation comprend :- la fourniture des boîtes hermétiques,- l’enlèvement et le stockage réglementaire

des boîtes,- l’évacuation et le traitement vers une filière

agréée.

195 professionnels de la santé du département des Deux-Sèvres ont un contrat avec le SMC pour la collecte des DASRI.21,7 tonnes ont été collectées et traités en 2016.

PharmaciesEn 2013, DASTRI avait convenu d’un accord avec les collectivités du 79, le syndicat des pharmaciens et le CDPS, afin de conserver le maillage mis en place par le SMC. Les déchets sont collectés dans 124 pharmacies du département par le SMC, puis amenés à Ste Eanne au siège social du SMC, avant d’être transférés à l’usine d’incinération ALCEA.

DASTRI est l’éco-organisme agréé par les pouvoirs publics depuis décembre 2012 dans le cadre d’une filière à Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) concernant les Déchets d’Activités de Soins à Risques infectieux (DASRI).Il prend en charge l’obligation réglementaire des producteurs de médicaments et de dispositifs médicaux de mettre en place et de financer la reprise des produits mis sur le marché une fois arrivés en fin de vie. Cette obligation ne concerne que les produits piquants, coupants, tranchants (PCT), produits par les patients en auto traitement (PAT).

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Porteur grue avec remorque bennante

Les moyens matériels

Le Syndicat Mixte à la Carte assure en régie l’ensemble des prestations liées à la gestion des déchets (collecte - tri - transport). Pour cela le SMC dispose d’un parc de véhicules équipé d’un système de géolocalisation.

Collecte des ordures ménagères et de la collecte sélective

9 bennes traditionnelles

Collecte des BAV2 tracteurs routiers 2 semi-remorques (1 pour le verre, 1 pour l’emballage et le papier)

Centre de tri2 télescopiques

Déchetteries5 porteurs4 remorques1 porteur carrossé fourgon

Collecte des déchets médicaux1 véhicule utilitaire

Containet (lavage des bacs)1 véhicule utilitaire

Atelier de mécanique1 véhicule utilitaire

Autres 1 master trafic (distribution de bacs)1 trafic (déchetterie)1 trafic des services techniques1 nacelle1 pelle industrielle1 broyeur à branches1 broyeur à végétaux doospatd AK 4304 kangoo2 véhicules de service (5 places)

17 camions sont équipés d’un système de géolocalisation.

Le procédé de pesage : le site du SMC à Sainte-Eanne est doté d’un pont bascule, avec une précision de plus ou moins 20 kg. Les camions sont obligatoirement pesés à l’entrée et à la sortie du site, par un système de badge. Ils reçoivent alors un ticket de pesage. L’installation est vérifiée annuellement par les services de la Direction Régionale de de l’Environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).Une personne au SMC a en charge le suivi des flux de déchets et peut renseigner sur les tonnages collectés.

Bennes OM et sélective – 263 680 km parcourus

12

II.3 – Tonnages des flux de déchets collectés en 2016

Feuille de comptabilisation des tonnages des flux de déchets collectés

Flux de déchets Modalités de collecte Tonnages collectés

Ordures ménagères résiduelles PàP 8 465Verre* AV 2 016

Papiers AVPàP

1 06019

Emballages AVPàP

2391 180

Cartons PàP 62Apports en déchetteries Déchetteries 12 213

Gravats DéchetteriesDépôts directs

2 6884 902

DASRI PàP 21,7PàP : porte à porte AV : apport volontaire

8465.0234%

2015.868%

1079.424%1418.84

6%61.650%

1221348%

Ordures ménagèresVerrePapiersEmballages recyclablesCarton pàpDéchetteries

Tonnage et ratios des flux de déchets collecté

Flux de déchets Tonnages collectés SM

CKg

/hab

2016

Donn

ées

régi

onal

es20

15

Donn

ées

natio

nale

s20

13

Ordures ménagères résiduelles 8 465 176 227 268Emballages / Verre / Papiers / Cartons PàP 4 576 95 95 94

Déchets apportés en déchetteries (hors gravats) 12 213 254 228 208Total déchets ménagers DMA (hors gravats) 25 254 525 550 570

13

II.4 – Évolution des tonnages collectés

La mise en place des bacs individuels a influencé l’ensemble des collectes :

- baisse des ordures ménagères- augmentation des emballages,

du verre- augmentation des apports en

déchetteries (hors déchets verts).

Ordures ménagères résiduelles

La mise en place des bacs individuels se traduit par une diminution de -19,2 % du tonnage des ordures ménagères résiduelles, entre 2015 et 2016.

Ce qui réduit le ratio des ordures ménagères résiduelles à 176 kg par habitant et par an.Le SMC se positionne ainsi en dessous de la moyenne régionale et nationale.

2014 2015 20160

2000

4000

6000

8000

10000

12000

0.0

50.0

100.0

150.0

200.0

250.0210.7212.0

176.1

Ordures ménagères

TonnesKg/hab/an

2015 2016

10,415 8,465

856 1 419

1,539 2,016

1,149 1,079

12 027 12,213

DéchetteriesPapiersVerreEmballages recyclablesOrdures ménagères

Cette diminution des ordures ménagères peut également être liée aux actions de prévention, notamment à la distribution de composteurs (1 017 composteurs distribués en 2016).

Collecte sélective

En 2016, la part de la collecte sélective (emballages, verre, papiers) représente 35 % des ordures ménagères assimilées (25% en 2015).

2014 2015 20160

200

400

600

800

1000

1200

1400

1600

0.0

5.0

10.0

15.0

20.0

25.0

30.0

35.0

16.8 17.7

29.5

Emballages recyclables

TonnesKg/hab/an

Un suivi de la qualité des emballages ménagers recyclables est réalisé. Un ambassadeur du tri fait des contrôles sur le contenu des bacs jaunes. Un avertissement est laissé sur place signalant les erreurs commises. Certains refus de bacs sont également effectués lorsque les déchets présentés à la collecte ne sont

pas conformes aux consignes de tri. Dans ce cas, le bac est scotché avec un adhésif « erreurs de tri ». Les erreurs de tri sont encore beaucoup trop nombreuses, il faut poursuive cette communication de proximité.

+ 65,5 %

L’augmentation exceptionnelle de 65,5 % d’emballages permet d’atteindre un taux de 29,5 kg/hab/an.

14

2014 2015 20160

500

1000

1500

2000

2500

0.05.010.015.020.025.030.035.040.045.0

31.4 31.9

41.9

Verre

TonnesKg/hab/an

2014 2015 20160.0

200.0

400.0

600.0

800.0

1000.0

1200.0

1400.0

0.0

5.0

10.0

15.0

20.0

25.0

20.0

23.822.5

Papiers

TonnesKg/hab/an

Positionnement par rapport aux données références Eco-Emballages

EmballagesPàP

Verres BAV

Papiers BAV

Performance Données SMC 29,5 41,9 22,5

Kg/hab Réf. nationale 23,94 41,14 24,41

La forte augmentation du verre est liée à l’influence de la mise en place des bacs de tri et également à un destockage du verre début 2016 (259 t).

La collecte de papiers reste stable.

15

Collecte en déchetteries

19

55%

15%

11%

6%4%3%

1%4%1% 1%

Déchets végétauxNon valorisésBoisMétaux (ferreux, non ferreux)D3ECartonsPlastiquesDEA (mobilier)DDS Autres

20

Tonnage2015

Tonnage2016

Variation 2015/2016

Cartons 311 310 0 %Déchets verts 7 018 6 761 -4 %Bois A 575 578 1 %Bois B 796 771 -3 %Non valorisés 1 623 1 815 12 %DEA (mobilier) 346 443 28 %D3E 491 544 11 %Plastiques en mélange 132 133 1 %Déchets spécifiques 74 94 27 %Métaux 587 683 16 %Métaux non ferreux 20 17 -16 %Batteries 16 19 17 %Huiles noires 19 22 16 %Huiles végétales 2 2 -Polystyrène 10 12 22 %Cartouches d'impression 0,9 0,55 -

Radiographies 0,2 0,7 -Lampes et néons 1,2 2,16 -Capsules Nespresso 1,1 0,63 -Piles 4 5 24 %

12 027 12 213 1,5 %

La mise en place des bacs individuels a également développé l’apport en déchetterie. L’apport des appareils électriques et électroniques (D3E), les déchets diffus spécifiques (toxiques) augmentent, mais aussi les non valorisés. Les déchets d’ameublement augmentent également grâce à

la mise en place d’un nouveau caisson mobilier sur la déchetterie de la Crèche en 2016. La diminution des déchets verts est liée aux conditions météorologiques, mais également à la campagne d’information sur le compostage et le paillage au jardin.

Déchets verts0

1,0002,0003,0004,0005,0006,0007,0008,000

2010201120122013201420152016

tonnes

Non valorisés0

5001,0001,5002,0002,5003,0003,500

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

tonnes

21

17

III. Organisation du service de traitement des déchets

III.1 – Liste et mode d’exploitation des installations de traitement

Tableau 9 : Liste et mode d’exploitation des installations où sont traités les déchets du SMC

Matériaux/flux Mode de collecte

Récupérateur Type de traitement ou de valorisation

Ordures ménagères résiduelles

Bacs individuels Centre de tri mécano-biologique du SMITED, à Champdeniers, en direct ou via le quai de transfert de Ste-Eanne

Traitement organique par compostageValorisation CSR

Papiers Borne d’apport volontaire

AFM RECYCLAGE (Derichbourg) Recyclage

Emballages ménagers Bacs individuelsBorne d’apport volontaire

Centre de tri du SMC Recyclage

Verre Borne d’apport volontaire

St-Gobain (16) Recyclage

Déchets verts Déchetterie Plate-forme de stockage du SMC, à Ste-Eanne

Broyage

Non valorisés Déchetterie Quai de transfert puis ISDND à Coulonges Thouarsais

Enfouissement

Cartons DéchetteriePorte à porte

Centre de tri du SMC à Ste-EannePuis SMURFIT KAPPA (87)

Recyclage

Ferraille Déchetterie SIRMET (16) RecyclagePlastiques Déchetteries REVIPLAST (87) ValorisationBois B Déchetterie PAPREC RECYCLAGE (FCR Atlantique)

(44)Valorisation

Bois A Déchetterie PALETTES DISTRIBUTION (17) ValorisationBatteries Déchetterie AFM RECYCLAGE (86) ValorisationPiles Déchetterie COREPILE* ValorisationCapsules Nespresso Déchetterie COLLECTORS ValorisationDéchets d’équipements électriques et électroniques

Déchetterie ENVIE2EContrat de reprise avec ECOSYTEMES*

Valorisation

Sources lumineuses Déchetterie PARECContrat de reprise avec RECYLUM*

Valorisation

Huiles noires Déchetterie CHIMIREC-DELVERT (86) ValorisationHuiles alimentaires Déchetterie ECOGRAS ValorisationDéchets diffus spécifiques (toxiques)

Déchetterie CHIMIREC-DELVERT (86)Contrat de reprise avec ECODDS*

Traitement spécifique

Déchets d’ameublement Déchetterie BRANGEONContrat de reprise avec ECOMOBILIER*

Valorisation

Cartouches d’imprimante Déchetterie COLLECTORS* ValorisationMatériaux/flux Mode de

collecteDestinataire Type de

traitement ou de valorisation

Polystyrène Déchetterie POITOU POLYSTYRENE ValorisationBidons d’huile usagés Déchetterie CHIMIREC-DELVERT (86) Traitement

spécifiqueDéchets industriels banals Quai de transfert ISDND à Coulonges-Thouarsais (79) EnfouissementPneus Déchetterie Méga Pneus ValorisationTextiles Bornes La Croix Rouge ValorisationGravats Déchetterie Installation de stockage des déchets

inertes (ISDI) de Pamproux, SecondignyStockage

Radiographies médicales Déchetterie RECYCL’M ValorisationRefus Centre de tri ISDND à Coulonges-Thouarsais (79) EnfouissementDéchets d’activités de soins à risques infectieux

Porte à porte ALCEA (44) Incinération

*Filières R.E.P. (Responsabilité Elargie du Producteur)La loi du 12 juillet 2012, dite Loi Grenelle II, confie aux producteurs, importateurs et distributeurs de produits générateurs de déchets, la responsabilité de l’élimination de leurs déchets. L’organisation de la majorité des filières R.E.P. en France consiste en une mutualisation des moyens entre les producteurs sous la forme d’une structure agréée par les pouvoirs publics et dénommée éco-organisme. Les éco-organismes exercent la responsabilité des producteurs en échange d’une contribution financière qu’ils redistribuent ensuite aux collectivités en charge de la gestion des déchets concernés au pro-rata de leurs performance de collecte.

A ce jour, des filières R.E.P. sont déjà en place sur le territoire du SMC :- Emballages ménagers : Eco-Emballages- Papiers : Ecofolio- Textiles-Linge-Chaussures : EcoTLC- Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques : EcoSystemes- Déchets d’ameublement : EcoMobilier- Déchets Diffus Spécifiques : EcoDDS- Cartouches d’impression : Collectors- Sources lumineuses : Recylum- Piles : Corepile

18

19

III.2 – Localisation et capacité des installations de traitement

Centre de tri mécano-biologique

Le centre de tri mécano-biologique du SMITED (Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement et d’Elimination des Déchets), situé à Montplaisir sur la commune de Champdeniers, accepte les ordures ménagères depuis fin juillet 2008.

Tonnages entrant au TMB

2015 2016TMB 10 386 8 390

Les ordures ménagères sont passées au travers d’un crible rotatif. Sont alors séparés les éléments biodégradables des éléments secs, notamment ferreux. Les matières biodégradables ou fermentescibles passent à travers divers autres cribles puis sont déposées dans des écosilos où elles vont fermenter durant 5 semaines afin de produire un compost, prêt à être employé par l’agriculture.

19

Le centre de tri mécano-biologique du SMITED permet de diminuer de près de 50% du poids des déchets enfouis et de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Depuis septembre 2013, le SMITED a développé son tri et sépare désormais la faction à fort pouvoir calorifique, valorisée en tant que combustible solide de récupération (CSR) en cimenterie.

Unité de stockage des déchets verts

L’unité de stockage est exploitée à nouveau par le SMC. Les déchets végétaux issus des déchetteries sont simplement broyés puis expédiés chez des agriculteurs. Le broyat est également mis à disposition des habitants dans les déchetteries.

Tonnages entrant à la plate-forme

2015 2016Déchets verts 7 078 6 761

Installation de stockage des déchets non dangereux

L’enfouissement en direct concerne le tout venant de déchetteries non valorisé.L’installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) est située à Coulonges-Thouarsais (79), au lieu-dit la Loge. Elle est exploitée en régie par le Syndicat Mixte de Traitement et d’Elimination des Déchets des Deux-Sèvres (SMITED).

Tonnage entrant en ISDND

2015 2016

ISDND 1 884 2 078Toutes les entrées font l’objet d’une pesée avec bordereau et d’un contrôle visuel. Ce centre d’enfouissement dispose d’un arrêté d’exploitation conforme à la législation en vigueur.

20

Centre de tri

Tri des emballages

Mis en service en décembre 1997, le centre de tri réceptionne les emballages ménagers provenant du territoire du SMC, ainsi que de deux collectivités clientes du sud du département :-CC Cœur du Poitou (arrêt en septembre 2016)-SICTOM de Coulonges Champdeniers

Le centre de tri est une installation classée pour la protection de l’environnement ICPE (numéro nomenclature 2716 - Installation de transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes), autorisée à traiter 8 000 t/an.Il est exploité en régie par le SMC.

En 2016, le centre de tri a reçu 1 877 tonnes d’emballages.

CŒUR POITO

U

COULONGES

SMC

0200400600800

1000120014001600

Cartons

Emballages

Tonnes

Il se compose de : une aire de stockage des produits entrants, un trommel, une ligne de tri manuel, une presse à balles, une presse à paquets pour l’acier, une zone de stockage des produits conditionnés en balles.

Un tapis roulant entraîne les déchets vers la chaîne de tri sur laquelle les agents séparent manuellement les emballages selon leur nature en vue de leur recyclage. Seul l’acier est récupéré mécaniquement par l’overband (aimant).Une fois triés, les matériaux sont conditionnés en balles, avant d’être expédiés vers les filières de recyclages adaptées.

Mise en balle des cartons

Une presse spéciale pour les cartons de déchetteries a permis de conditionner en balles711 tonnes de cartons en 2016.

21

3,6 kg/hab 0,34 kg/hab 7,7 kg/hab 1,6 kg/hab 7,68 kg/hab6,0 kg/habx

Caractérisations

Des caractérisations sont réalisées par un agent du SMC sur les flux entrants, selon la norme Afnor XP X30-437. Celles-ci permettent de déterminer la proportion de chaque matériau afin de répartir les tonnages expédiés aux collectivités clientes. Les caractérisations permettent également de connaître la qualité du tri.

Le taux de refus global du centre de tri est de 23 % pour les emballages (toutes collectivités confondues).

Répartition des expéditions en 2016

Matériau TonnagesCentre de tri

Tonnage SMC

RepreneursRecyclage

Acier 191,41 115,33 ARCELOR MITTAL PACKAGING (13)

Chariots de supermarché, poutrelles…

Aluminium 12,78 8,83 AFFIMET ALUMINIUM PECHINEY (60)

Pièces moulées pour moteur, carters, cadres de vélos…

Cartons 1.05 A(cartons de déchetteries)

826,68 438,91 SMURFIT KAPPA - DERICHEBOURGFCR PAPREC

Carton

Cartons 5.02 A(cartonnettes centre de tri)

517,87 363,23 SMURFIT KAPPA Carton

Briques alimentaires 93,28 65,81 REVIPAC Papier toilette, papier cadeau…

Gros de magasins 159,92 134,45 DERICHEBOURG – JALABER DIFFUSION

Papier, journaux

PEHD 133,22 93,57 Usines de régénération désignées par VALORPLASTSte Marie la Blanche (21)Bayonne (64)…

Tuyaux, arrosoirs, bacs de collecte…

PET Clair 215,98 153,84 Fibres pour rembourrage…PET Foncé 51,68 36,50Refus 430,72 323,07 SMITED - CSDU la Loge Enfouissement

Les résultats par matériaux collectés

ACIER ALUMINIUM BOUTEILLES CARTONNETTES BRIQUES REFUSEN PLASTIQUE ALIMENTAIRES

Données obtenues à partir des taux de caractérisation du SMC.

Taux de refus emballages SMC

26 %

22

Taux de valorisation

Le taux de valorisation correspond au taux de déchets ménagers et assimilés collectés pour recyclage (valorisation matière ou organique).

Le plan national de réduction et de valorisation fixe ce taux à 55% en 2020 et 65% en 2025.

Ordures ménagères - TMB

31%

13% 4%

2%

6%

31%4%

9%

Balles StabilisatCompostMétaux ferreuxInertesPerte massiqueRefus broyageCSR

Le taux de valorisation/évitement est de 46 % (Compost/métaux/perte massique/CSR).

Collecte sélective (y compris cartons pàp)Refus de tri emballages : 323,07 t soit 23 % des apportsPas de refus sur le verre, les papiers.Le taux de valorisation de la collecte sélective est donc de 93 %.

Déchetteries (hors gravats)Valorisation matière : 29 %Valorisation organique : 55 %Traitement spécifique : 1 %Enfouissement : 15 %Le taux de valorisation des apports en déchetteries est 84 %.

Les objectifs du plan national sont déjà atteints. Afin d’améliorer encore ce résultat, le SMC continue à chercher des filières de valorisation et à sensibiliser la population au tri à travers ses actions de communication : documents de sensibilisation, animations dans les écoles…

Par ailleurs, le SMC s’emploie à promouvoir le compostage à domicile sur l’ensemble de son territoire et est partie prenante dans le projet zéro gaspillage zéro déchet ZGZD.

23

Flux de déchets Tonnages collectés Ta

ux d

e va

loris

atio

n

Ordures ménagères résiduelles 8 465 46 %Emballages / Verre / Papiers / Cartons PàP 4 576 93 %

Déchets apportés en déchetteries (hors gravats) 12 213 84 %Total déchets ménagers DMA (hors gravats) 25 254 73 %

DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (DMA) – 25 254 T(HORS GRAVATS)

GRAVATS7 590 T

ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES

ET ASSIMILÉES8 465 T

ORDURES MÉNAGÈRES RECYCLABLES

ET ASSIMILÉES4 576 T

DECHETS DE DECHETTERIES

12 213 T

TRAITEMENT MÉCANO-BIOLOGIQU

E

CENTRE DE TRI1 417 T

RECYCLAGEMATIÈRE

31,5 %

RECYCLAGE

ORGANIQUE

39 %

TRAITEMENT

SPÉCIFIQUE

0,5 %

Verre2 016 T

Emballages

1 419 TPapiers1 079 T

Cartons PàP62 T

Déchetsrecyclables 3 542 T

DéchetsNon

valorisés1 815 T

DéchetsVégétaux6 761 T

DDS94 T

CENTRE DE STOCKAGE DES DÉCHETS ULTIMES

27 %

CSR2 %

III.3 – Synoptique de la gestion des déchets ménagers et assimilés

24

IV. Sensibilisation au tri et à la réduction des déchets

IV.1 – Sensibilisation des publics

Le SMC poursuit ses actions de communication sur le tri et la réduction des déchets par :

Des opérations de sensibilisation ciblées pour les scolaires

Pour sensibiliser au tri des déchets, à la préservation de l’environnement et des ressources naturelles, le SMC confie depuis plusieurs années les animations dans les écoles au CPIE (Centre permanent d’initiatives pour l’environnement) de Coutières. En 2016, ce sont 25 classes, soit 609 élèves qui ont participé à ces interventions et qui, ont visité le centre de tri de Sainte-Eanne ou la déchetterie-recyclerie de Saint-Maixent-L’Ecole.

Ecoles ClassesDe janvier à juinAZAY-LE-BRULE CP

CE2Ecole St AndréST-MAIXENT-L’ECOLE

CPCE1

Ecole WilsonST-MAIXENT-L’ECOLE

CE2

PAMPROUX CM2CM1CP/CE1CP

BOUGON/SALLES CE1/CE2CE2

De septembre à décembreREFANNES CE2Ecole WilsonST-MAIXENT-L’ECOLE

CE2CE2

BONGON/SALLES CE1/CE2CE2/CM1

MAZIERES-EN-GATINE CP-CE1CE1-CE2CE2-CM1CM1-CM2

ST-PARDOUX CP-CE1CE2-CM1CM1-CM2

Ecole François BelinLA CRECHE

CP/CE1/CE2CE2/CM1/CM2

Mail d’information

Des mails sont envoyés régulièrement pour informer les usagers des changements, des ventes de la recyclerie…

La participation aux manifestations

Le SMC a participé à la Foire exposition de St-Maixent-l’Ecole. Le stand était axé sur le tri des emballages et les nouveaux bacs de collecte.

L’actualisation continue de son site Internet : www.smc79.fr

Le site Internet du SMC propose une information pratique sur la gestion des déchets :- Jours de collecte,- Carte de localisation des déchetteries avec les

horaires d’ouverture, - Carte de localisation des bornes d’apport

volontaires- Formulaire de demande de carte d’accès en

déchetterie- Bourse d’échange des déchets verts…

En 2016, a été créée une carte interactive, permettant d’avoir le calendrier de collecte en cliquant sur sa commune.

L’abécédaire du tri (en annexe) y est également téléchargeable.

25

IV.2 – Communication spéciale sur les nouveaux bacs de collecte

La distribution du guide de tri lors de la mise en place des nouveaux bacs

Le guide de tri a été repensé. Toutes les informations utiles y sont compilées.Les ambassadeurs de la société ACP Services ont distribué les nouveaux bacs de collecte et à cette occasion ont donné et expliqué les consignes de tri.

Permanences d’information

Afin de répondre aux questions des usagers sur le tri, les points de collecte, des permanences d’information ont été tenues à :- Clavé, le lundi 11 janvier 2016, - Ménigoute, le 29 février 2016, - Vasles, le 1er mars 2016, - Pamproux, le jeudi 31 mars 2016, - Ste Néomaye, le lundi 18 avril 2016, - la déchetterie de la Crèche, le lundi 23 mai 2016 - au SMC, à Ste Eanne, le jeudi 26 mai 2016.

Des composteurs étaient également distribués lors de ces permanences.

Calendrier de collecte

Pour chaque commune, un calendrier de collecte a été réalisé et distribué, par les communes, avec le dépliant Actualités du tri.

Dépliant « Actualités du tri »

Un dépliant sur les résultats des premières collectes a été réalisé en fin d’année et distribué à tous les foyers.

IV 3 – Zéro gaspillage zéro déchets

La prévention des déchets est définie comme l’ensemble des actions situées avant l’abandon ou la prise en charge par la collectivité qui permet de réduire les quantités de déchets et/ou les interventions qui contribuent à réduire leur nocivité.

Le SMC s’est engagé dans un programme local de prévention des déchets, en partenariat avec l’ADEME, de 2010 à 2014.

Fort de cette expérience d’animation de territoire et dans la continuité des actions engagées, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et le SMITED ont été conjointement lauréat du projet

zéro gaspillage zéro déchet ZGZD, en Deux-Sèvres, avec pour objectifs :

- une réduction de 7% des ordures ménagères assimilées par habitant en 3 ans,

- une réduction de 10% des déchets ménagers assimilés par habitant en 3 ans,

- la pérennisation des partenariats existants et la mobilisation des acteurs du territoire : collectivités, chambres consulaires, organisations professionnelles, entreprises, associations et citoyens.

Le SMC s’est engagé à participer à la mise en œuvre du programme d’actions de prévention et de gestion des déchets ZGZD et participe à

26

l’élaboration d’un contrat objectif déchets et économie circulaire CODEC avec plusieurs collectivités du SMITED.

Location d’un broyeur à branches pour les 49 communes du SMC

L’objectif de cette acquisition est de permettre aux 49 communes du territoire de pouvoir broyer leurs résidus de taille afin de les réutiliser en paillage dans les massifs, parterres et haies.

Le broyeur est loué aux communes dont les agents ont suivi une formation à l’utilisation du broyeur et à l’utilisation du broyat. En 2016, 5 communes et la comcom Val de Sèvre ont loué le broyeur, ce qui représente 97 heures d’utilisation.

Semaine européenne de réduction des déchets

Une distribution de composteurs a été organisée à la déchetterie de la Crèche, le 21 novembre, de 14h à 18h. Puis, les habitants étaient invités à une réunion sur le compostage et le paillage.Le 25 novembre, une visite du centre de tri des emballages était proposée pour tout public. Cette visite permet de découvrir le fonctionnement du centre de tri et de comprendre les enjeux du recyclage.

Poursuite de la dotation de composteurs

En 2016, la mise à disposition de composteurs s’est poursuivie. Plusieurs distributions de composteur ont été organisées, notamment lors des permanences d’information sur la mise en place des bacs individuels. La dotation des composteurs, se fait également au siège social du SMC, pendant les heures d’ouverture au public.

Nombre de composteurs

distribués2002-2007 482Contrat d’objectif2008-2011 3 837

2012 1942013 602014 4002015 4742016 1017Total 6 464

Près d’un 1/3 des habitants est équipé.

L’opération Stop pub

La pose d’autocollant Stop Pub fait partie de ces gestes simples que le citoyen peut réaliser au quotidien pour réduire ses déchets. L’autocollant Stop-pub est à disposition dans les mairies, les communautés de communes, au SMC…

Ventes de la recyclerie

Bon nombre d’objets en état (vaisselle, petit mobilier, jouets, livres, bibelots…) apportés en déchetteries ont été vendues à la recyclerie Tri d’Enfer.C’est autant de déchets évités !

Montant de la vente

Poids détourné

2013 6 405,14 € 8 067 kg2014 23 634,40 € 26 959 kg2015 35 189,57 € 30 245 kg2016 28 317,35 € 22 307 kg

Le produit de ces ventes est imputé en recettes au budget du SMC.

Broyeur Bugnot du SMC

27

V. Coût du service public

Le budget et les tarifs 2016 ont été votés par le comité syndical le 15 décembre 2015.

V.1 – Mode de financement

Le SMC ne fixe pas les tarifs de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), mais fait appel à une enveloppe contributive, sous forme de participations, auprès de ses communautés de communes membres.

Les collectivités ont le choix entre deux modes de financement : la redevance ou la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. La communauté de communes de Parthenay-Gâtine a choisi la taxe, basée sur le foncier bâti, alors que la communauté de communes du Haut Val de Sèvre et celle du Pays Sud Gâtine sont restées à la redevance.

La redevance d’enlèvement des ordures ménagères classique n’a pas de caractère fiscal, elle est entièrement recouvrée par les communautés de communes (contrairement à la taxe, sur laquelle l’Etat applique une majoration de 8% pour couvrir ses frais de gestion). 30% des communes françaises utilisent la redevance classique.

Redevance spécialeLa redevance applicable aux déchets non ménagers collectés par le SMC est également fixée annuellement par le comité syndical. La gestion de cette redevance est centralisée au niveau du SMC.Tarifs des prestations en annexe.

V.2 – Participation des collectivités adhérentes (déchets ménagers – budget 2016)

Le montant de la participation budgétaire (redevance + administration) des collectivités adhérentes s’élève à 4 865 044,55 €.La répartition pour la part service des collectivités adhérentes se répartit comme suit :

Collectivités Part serviceCCom Haut Val de Sèvre 61,95 %CCom Parthenay-Gâtine 23,82 %

CCom Pays Sud Gâtine 14,23 %

28

Remboursement assurances suite à

Les soutiens et les ventes sont en

progression grâce à l’augmentation du tonnage des emballages, du verre, ainsi qu’à

des recettes complémentaires

V.3 – Répartition dépenses 2016 par service

Ordures ménagères41%

Collecte sélective7%

Centre de tri17%

Déchetteries32%

Collecte DIB0%

"La Lande" - Dépôts à gravats1%

Collecte déchets médicaux1%

Communication - Prévention1%

Répartition des dépenses de fonctionnement

V.4 – Dépenses de fonctionnement et leur financement

Présentation des comptes administratifs 2015-2016

CA 2016

6 600 382 €

CA 2015 CA 2016

Dépenses 6 416 914,78 € 6 600 381,81 €Recettes 6 380 944,94 € 6 570 918,16 €Redevances issues des ménages 4 088 681,00 € 4 088 123,00 €Redevances des activités économiques 224 349,66 € 226 006,10 €

Ventes de matières 524 074,72 € 715 875,19 €Soutiens Eco-Emballages 386 940,74 € 613 511,00 €Prestations aux autres collectivités 483 849,11 € 368 497,99 €Produits exceptionnels (amortissements de subventions) 350 080,25 € 339 898,12 €

Remboursement rémunérations (arrêts maladie) 207 821,12 € 99 874,54 €

Opérations d'ordre et divers 115 148,34 € 119 132,22 €

29

V.5 – Investissements 2016

Achats principaux Dépenses HTFinancement

Emprunt AutofinancementAcquisition conteneurs collecte OM

Acquisition de caissons

Renouvellement composteurs

Aménagement déchetteries

Aménagement site des terres blanches

Broyeur déchets verts

427 111,53 €

5 360 €

37 736,66 €

7 157,80 €

29 930,00 €

135 000 €

427 111,53 €

5 360 €

37 736,66 €

7 157,80 €

29 930,00 €

135 000 €

Perspectives 2017

Acquisition de bacs individuels de collecte Renouvellement de bornes d’apport volontaires, caissons, composteurs, Renouvellement de véhicules de collecte OM

CA 2016

1 224 470 €

30

V.6 – Matrice des coûts

Les données présentées sont issues de la matrice des coûts renseignée par le SMC (année 2016), ainsi que du référentiel national des coûts du service public de gestion des déchets (année 2012)

Coût aidé : ensemble des charges (structure, collecte, transport…) moins les produits industriels (vente de matériaux et d’énergie, prestations à des tiers), les soutiens des sociétés agréées et les aides.

Coût aidé € HT/habitant

OMROrdures ménagères

résiduelles

Recyclables secs

EmballagesPapiers

+ tri

Verre Déchets des déchetteries

Ensemble des flux

Coût SMC2016 53,71 € 10,16 € 0,41 € 32,84 € 97,12 €

Coût moyen national2012

collectivités rurales

44 €

(30 €/59 €)

3 €

(-4 €/10 €)

1,3 €

(0,3 €/2,6 €)

23 €

(15 €/35 €)

71,3 €

Coût aidé € HT/tonne

OMROrdures ménagères

résiduelles

Recyclables secs

EmballagesPapiers

+ tri

Verre Déchets des déchetteries

Ensemble des flux

Coût SMC2016 304,94 € 317,07€ 9,89 € 129,21 € 761,11 €

Coût moyen national2012

collectivités rurales

227 €(167 €/290 €)

384 €(264

€/515 €)

72 €(46 €/96

€)145 €

(91 €/203 €)

828 €

Les nouvelles collectes des emballages en porte-à-porte n’ont pas été intégrées à la matrice. La montée en charge de ces collectes s’est fait progressivement, au cours du 1er semestre 2016. Le coût des OMR est donc un peu plus important cette année.

31

Glossaire

ADEME Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergieAREC Agence régionale d’évaluation environnement et climatAV Apport volontaireBAV Borne d’apport volontaireCET Centre d’enfouissement techniqueCSDU Centre de stockage des déchets ultimesCSR Combustible solide de récupérationDASRI Déchets d’activités de soins à risques infectieuxDEA Déchets d’éléments d’ameublementDEEE ou D3E Déchets d’équipements électriques et électroniquesDIB Déchets industriels banauxDMA Déchets ménagers assimilés (OMA + déchets de déchetteries)DDS Déchets diffus spécifiquesISDI Installation de stockage des déchets inertesISDND Installation de stockage des déchets non dangereuxOMA Ordures ménagères assimilées (OMR + emballages/verre/papiers)OMR Ordures ménagères résiduellesPP Porte-à-portePEHD Polyéthylène haute densité (flacons plastiques) PET Polyéthylène téréphtalate (bouteilles plastiques)PVC Polychlorure de VinyleSIVOM Syndicat intercommunal à vocations multiplesSMC Syndicat mixte à la carteSMITED Syndicat mixte intercommunal de traitement et d’élimination des déchetsTMB Traitement mécano biologique

Annexes

NOUVEAUX BACS DE COLLECTE

Commune distribuéeSemaine

de distributio

n

Semaine début de collecte

2015Salles (apprentissage) 40Verruyes - Mazières - St Marc La Lande 40 45

Les Groseillers - La Boissière 41 45Soutiers - Beaulieu - Vouhé 41

St Pardoux 42 45

Allonne - Le Retail - Azay sur Thouet 43 48Secondigny 43

Secondigny 44 48St Aubin le Cloud 44

St Aubin - Pougne Hérisson - Vernoux 45 48

Exireuil - St Georges - Clavé - Chantecorps 46 1Coutières - Vautebis - Reffannes - St Lin 46

Nanteuil - Saivres 48 6

Vausseroux - St Martin du Fouilloux 49 6Vasles 49

St Maixent - St Germier - Ménigoute - Les Forges 50-51-1 6

2016Soudan - Fomperron - Pamproux 1-2 11Bougon - Avon

Romans - Ste Néomaye - Azay le Brûlé 3-4 14

La Crèche - 4-5 19

Ste Eanne - François - Cherveux - Augé 6 19

Souvigné - St Martin de St Maixent - Augé 7 19

LISTE DES BAV PAPIERS/VERRE/EMBALLAGES

Verre Emballages Papier TOTAL

CIMETIERE 1 2 1 4Total Allonne 1 2 1 4BOIS AIGU 1 0 1 2DECHETTERIE 1 1 1 3LA COUR 1 0 1 2ROUTE DU PLESSIS 1 1 1 3Total Augé 4 2 4 10MAIRIE 1 1 1 3Total Avon 1 1 1 3DECHETTERIE 2 4 2 8LA BROUSE 1 1 1 3LECLERC 1 1Total Azay le Brûlé 4 5 3 12BOURG 2 2 1 5ECOLE 1 1LA TREBESSE 1 0 1 2SALLE DES FETES 1 1Total Azay sur Thouet 4 2 3 9ATELIER 1 1 1 3LA CHATAIGNERAIE 1 1 1 3STATION EPURATION 1 1 1 3SALLE DES FETES 1 1Total Beaulieu sous Parthenay 4 3 3 10PLACE DE LA MAIRIE 1 1 1 3Total Bougon 1 1 1 3SALLE DES FETES 1 1 1 3Total Chantecorps 1 1 1 3DECHETTERIE 1 1 1 3LA CARTE 1 1 1 3LE TEMPLE 1 1 1 3LOGIS DES FRANCS 1 1 1 3MALVAULT 1 1 1 3MAIRIE 2 2 1 5Total Cherveux 7 7 6 20DECHETTERIE 1 1 1 3Total Clavé 1 1 1 3CIMETIERE 1 1 1 3Total Coutiéres 1 1 1 3SAINT AVOLD 1 1 1 3LOTISSEMENT DU GUESGLIN 1 1 1 3RESIDENCE L'AMMONITE 1 1 1 3LA ROUGERIE 1 1 1 3LES NOUES 1 1 1 3SALLE DES FETES 1 1 1 3DECHETTERIE 1 2 1 4Total Exireuil 7 8 7 22BOURG 1 1 1 3Total Fomperon 1 1 1 3BONNEUIL 1 1 1 3LE BREUIL 1 1 1 3ROUTE DE CHAURAY 1 1 1 3Total Francois 3 3 3 9DECHETTERIE 1 1 1 3MAIRIE 1 1 1 3Total La Boissière en Gâtine 2 2 2 6

CLAVE

COUTIERES

EXIREUIL

FOMPERON

FRANCOIS

LA BOISSIERE EN GATINE

Nombre BAV

CHERVEUX

COMMUNE LOCALISATION DES BORNES

ALLONNE

AUGE

AVON

AZAY LE BRULE

AZAY SUR THOUET

 BEAULIEU SOUS PARTHENAY

BOUGON

CHANTECORPS

BOISRAGON 1 1 1 3CHAMPCORNU 1 1 1 3CREUSE 1 1 1 3DECHETTERIE 3 2 2 7DRAHE 1 1ECF 1 1LA GARE 1 1 1 3L'HELIANTHE 1 1 2LE STADE 1 1MISERE 1 1 1 3RUFFIGNY 1 1 1 3TRESSAUVE 1 1 1 3CHAVAGNE 1 1 1 3Total La Crèche 12 13 11 31CIMETIERE PEV 1 1 1 3Total Le Rétail 1 1 1 3CIMETIERE 1 1CLUB HOUSE 1 1LES TRANCHEES 1 1 1 3VILLA SALE 1 1 1 3Total Les Forges 2 4 2 8CIMETIERE 1 1 2 4LE GOLF DU CHENE 1 1DISCOTHEQUE 1 1 1 3CASERNE DE POMPIERS 1 1 1 3

Total Maziéres en Gâtine 3 4 4 11COLLEGE 1 1DECHETTERIE 2 2 3 7MAISON DE RETRAITE 1 1Total Ménigoute 2 3 4 9CHAVAGNE 1 1 1 3BELLEVUE 1 1 1 3CITE DU CHENE 1 1 1 3DECHETTERIE 1 1 1 3FAYE 1 1 1 3LES SAPINS 1 1 1 3EGLISE 1 1PALLU 1 1SALLE DES FETES 1 1 1 3STADE 1 1Total Nanteuil 7 10 7 24DECHETTERIE 1 1 2 4LOTISSEMENT LA CROIX D'HERVAULT 1 1 2LA GUITTIERE 1 1LA VILLEDIEU DU PERRON 1 1 1 3LES FOSSES 1 1 1 3NARBONNEAU 1 1 1 3SALLE DES FETES 1 1 1 3ROUTE DES ECOLES 1 1 2ROUTE D'AVON 1 1 2LOTISSEMENT SAINT MARTIN 1 1 2Total Pamproux 9 10 6 25POUGNE BOURG 1 1 1 3HERISSON 1 1 1 3Total Pougne Hérisson 2 2 2 6BOURG 1 1 1 3LES BERNIERES 1 1 1 3LOTISSEMENT ROUTE DE PARTHENAY 1 1 1 3Total Reffannes 3 3 3 9

LES FORGES

LA CRECHE

LE RETAIL

MAZIERES EN GATINE

MENIGOUTE

NANTEUIL

PAMPROUX

POUGNE HERISSON

REFFANNES

DECHETTERIE 1 2 1 4Total Romans 1 2 1 4LA BRIAUDIERE 1 1 1 3DECHETTERIE 1 1 1 3ECOLE 1 1 1 3PERRE 1 1 1 3LUGNE 1 1 1 3PAUNAY 1 1 1 3Total Saivres 6 6 6 18BOURG 1 1 1 3Total Salles 1 1 1 3CAMPING 2 3 1 6DECHETTERIE 2 2 2 6ANCIEN DEPOT 2 3 2 7COLLEGE 1 1MAISON DE RETRAITE 1 1MAISON DE LA POMME 1 1SALLES DES FETES 1 1 2Total Secondigny 8 10 6 24CIMETIERE 1 1 1 3DECHETTERIE 1 1 1 3ECOLE 1 1 1 3Total Soudan 3 3 3 9 LA BORDE 1 1 1 3LA VEILLERIE 1 1 1 3PARKING PARC FLORAL 1 1 1 3Total Soutiers 3 3 3 9DECHETTERIE 1 1 1 3L'HERMITAIN 1 0 1 2FONFREROUX 1 1 1 3AINSAY 1 1 1 3BOIS PINEAU 1 0 1 2STADE 1 1 1 3HACIENDA 1 1Total Souvigné 7 4 6 17DECHETTERIE 2 2 2 6EREA 1 1 1 3LES MOTHES 1 1 1 3STADE 2 2 1 5PLAN D'EAU 1 1SALLES DES FETES 1 1

Total Saint Aubin le Cloud 8 6 5 19DECHETTERIE 1 1 1 3MAIRIE 1 1 1 3SMC - CENTRE DE TRI 1 1Total Sainte Eanne 3 2 2 7DANZAY 1 1 1 3LA BARLIERE 1 1 1 3STADE 1 1 1 3Total Saint Georges de Noismé 3 3 3 9MAIRIE 1 1 1 3Total Saint Germier 1 1 1 3ROUTE DE BEAULIEU 1 1 1 3STADE 1 1 1 3Total Saint Lin 2 2 2 6MUSEE SOUS OFFICIER 1 1 2FIDELITE 1 1 1 3ENSOA 2 1 2 5FOYER 1 1 1 3Total ENSOA 5 4 4 13

SOUTIERS

SOUVIGNE

SAINT AUBIN LE CLOUD

SAINTE EANNE

SAINT GEORGES DE NOISME

SAINT GERMIER

SAINT LIN

SAINT MAIXENT L'ECOLE ENSOA

SOUDAN

ROMANS

SAIVRES

SALLES

SECONDIGNY

LES CHASSEIGNES 1 1 1 3GENERAL FAUCHER 1 1 1 3GENERAL SARAIL 1 1 1 3LA PLAINE 1 1 1 3LE VENTOUX 1 1 1 3PLACE DU CENTENAIRE 1 1 2ANDRE GIDE 1 1 1 3DECHETTERIE 2 3 3 8CAMPING 1 1 2LYCEE 1 1MAISON DE RETRAITE 3 3SALLE RABELAIS 1 1VILAINE 1 1Total Saint Maixent L'Ecole 11 13 12 36 BOURG 1 1 1 3Total Saint Marc La Lande 12 14 1 27SAINT CHARTRES 1 1 1 3STADE 1 1 1 3Total Saint Martin du Fouilloux 2 2 2 6SOIGNON 1 1 1 3LORS POITIER 1 1 1 3BOISNE 1 1 1 3FIOL 1 1 1 3GENTRAY 1 1 1 3LE STADE 1 1 1 3Total Saint Martin de Saint Maixent 6 6 6 18BOURG 2 0 2 4LA CHESNAY 1 0 1 2ATELIER MUNICIPAL 1 1Total Sainte Néomaye 4 0 3 7DECHETTERIE 2 2 1 5SALLE DES FETES 2 2 1 5Total Saint Pardoux 4 4 2 10LA COURSAUDIERE 1 1 1 3GRAND VILLAGE 1 0 1 2DECHETTERIE 2 2 1 5LA GRUZARDIERE 1 1 1 3LA PAGERIE 1 1 1 3LE PORTEAU 1 1LOTISSEMENT FERRIERE 1 1 1 3LOTISSEMENT ROUTE DE PARTHENAY 1 1 1 3MAISON DU MOUTON 1 1 1 3PONT DE LA BOIVRE 1 1 1 3Total Vasles 11 9 9 29BOURG 1 1 1 3Total Vausseroux 1 1 1 3BOURG 1 1 1 3Total Vautebis 1 1 1 3BOURG 2 1 2 5LA FAZILLERE 1 1 1 3SALLE DES FETES 1 1 1 3Total Vernoux en Gâtine 4 3 4 11DECHETTERIE 2 2 1 5BOURG 1 1 1 3CAMPING 1 1 2Total Verruyes 4 4 2 10CIMETIERE 1 1 1 3EGLISE 1 1 1 3GRATTELOUP 1 1 1 3Total Vouhé 3 3 3 9

206 187 168 561

VERRUYES

VOUHE

Total

SAINTE NEOMAYE

SAINT PARDOUX

VASLES

VAUSSEROUX

VAUTEBIS

VERNOUX EN GATINE

SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT

SAINT MAIXENT L'ECOLE

SAINT MARC LA LANDE

SAINT MARTIN DU FOUILLOUX

LOCALISATION DES BORNES TEXTILES

Liste des conteneurs à textiles de La Croix Rouge mis en place sur le territoire du SMC

Commune Adresse Pt de collecte conteneursAZAY SUR THOUET Près du cimetière 1 1CHERVEUX Place bourg près de la Mairie 1 1EXIREUIL Rue de Chausseroy 1 1

Cimetière 1 1LA CRECHE Place de l'Eglise 1 1

Chavagné près de l'église 1 1Déchetterie "Les Groies Perron" 1 2

MAZIERES EN GATINE

Cimetière 1 1

MENIGOUTE château d'eau 1 1NANTEUIL Maison du Temps Libre 1 1PAMPROUX Déchetterie, "Bel Air" 1 1REFFANNES Place bourg, route de Vausseroux 1 1SAIVRES Parking de l'école 1 1SECONDIGNY Station service Super U 1 1ST AUBIN LE CLOUD Place bourg près de l'église 1 1ST MAIXENT L'ECOLE Déchetterie "Les Courolles" 1 3

Rue du Général Sarail 1 1OPAC 1 1Secours catholique, Av Wilson 1 vrac

ST PARDOUX Parking foyer rural 1 1Déchetterie "La Croix des Vignes" 1 1

STE EANNE Parking mairie 1 1STE NEOMAYE Place communale 1 1VASLES Place église 1 1VERNOUX Place 1 1VERRUYES Déchetterie "Marcilly" 1 vrac

Parking du Cheval Blanc 1 1Total 29 30

ABÉCÉDAIRE DU TRI DES DÉCHETS

Avec le SMC, j'agis, je trie...Avec le SMC, j'agis, je trie...

Bac j

aune

Emba

llage

s

Born

e à ve

rre

Born

e pap

iers

Born

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Com

poste

ur

Déch

etter

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mag

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Autre

Bac v

ert O

rdur

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mén

agèr

es ré

sidue

lles

AAcide (reste de produits)

Aérosol non toxique (vidé de son contenu)

Aérosol pleinAérosol de produits toxiques

Ameublement (table, matelas, mobilier de jardin ou de salon…)

Amiante liée (fibrociment)Entreprise spécialisée

Ampoule à filament ou halogèneAmpoule basse consommation ou LED

Animal (dépouil le)Entreprise spécialisée

Annuaire

Appareil électrique et électroniqueAssiette en carton (sans reste alimentaire)

Assiette en plastiqueAssiette en porcelaine, faïence

BBaril de lessive en cartonBarquette en aluminiumBarquette en polystyrèneBarquette en plastiqueBatterie de véhiculeBerlingot plastique (recharge)

Béton en blocBidon de combustible de chauffageBidon de lessiveBidon d'engrais, pesticidesBidon d'huile moteurBidon de sirop en métalBlister (plastique autour des revues)

Bocal en verreBoîte à œufs en carton

Boîts à œufs en plastique Boîte de fromage en boisBoîte en carton (fromage, gâteaux, céréales…)

Boîte en plastique (viennoiserie, bonbons, beurre…)

Boîte de conserve vide (légumes, raviol is, poissons…)

Bombe aérosol (mousse à raser, chantilly…)

Botte en caoutchoucBouchon en liège

Bouchon en plastique à laisser sur la bouteille Entreprise spécialisée

Bouteille en plastique

Bouteille d'huile en plastiqueBouteille d'huile en verre

Bouteille en verreBouteille de javel (vide)BranchageBrique alimentaire (jus de fruits, lait, soupe…)

Bac j

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Em

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Born

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Bac v

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rdur

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agèr

es

résid

uelle

s

CCâble électrique

Café (marc)

Cagette en bois

Cagette en carton

Cagette en plastique

Cahier

Canapé, fauteuil

Canette métallique

Capsules métalliques de boisson

Capsule de café Nespresso

Carrelage

Carton ondulé

Cartonnette ou petit emballage en carton (sur-emballage des yaourts, paquet de céréales…)

Carton souillé

Cartouche d'encre

Casserole, poële

Cassette audio/vidéo, CD, DVD

Catalogue

Cendre de cheminées Jardin

Chaussure

Chiffon souillé

Ciment, plâtre

Cintre

Classeur cartonné (sans les anneaux)

Clavier d'ordinateur

Coquille d'oeufs

Couche

Courrier, lettre

Couvercle en métal

Coton, coton tige

Couverts, fourchette, cuillère, couteau

Couverture

Crayon

Cubitainer en plastique

Cuir (sac, ceinture…)

DDentifrice (tube)

Détergent, dissolvant

Disque vinyle, DVD

Drap

EEcran

Electroménager

Engrais, phytosanitaire

Enveloppe (avec ou sans fenêtre)

Epluchure

Essuie-tout

Excrément d'animaux

Extincteur Entreprise spécialisée

Bac j

aune

Em

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Born

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Born

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Autre

Bac v

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résid

uelle

s

FFaïenceFane de légumesFerrailleFeuillageFeuille d'aluminium Film, sachet plastiqueFlacon de parfum en verreFlacon en plastique (gel douche, shampoing…)

Fleur

Four

GGazon, pelouse Jardin

Gobelet en plastique

Gravats

HHuile de friture

Huile de vidange + filtre + bidon

IImprimante

JJouet

Journal, magazine, revue

LLaine de verreLampeLégumeLinge de maisonLingetteLitière

Livre

Lunette

MMagazine, revue, journalMaquillageMarc de caféMatelasMédicament Pharmacie

MeubleMiroir

Moquette

Mouchoir en papier

NNappe en papier

Néon

OObjet en plastique (petit)

Objet en plastique (gros)

Oeuf (coquille)

Ordinateur

PPalettePapier alimentaire (charcuterie…)

Papier aluminium, sulfuriséPapier cadeauPapier (feuil le, photocopie, cahier…)

Papier peint (selon quantité)

Bac j

aune

Em

balla

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Born

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Bac v

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agèr

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résid

uelle

s

Paquet de café

Peinture

Pelouse, herbe JardinPetits appareils électriques (sèche-cheveux, téléphone, gril l pain, calculatrice, jeu électronique…)Pile, accumulateurPlanche de bois

Plante

Plâtre, placo-plâtre, sac de plâtre

Pneu

Poële, casserole

Polystyrène

Porcelaine, poterie

Pot de fleurs, godet, jardinière

Pot, jardinière en terre cuite

Pot de peinture

Pot en plastique (crème fraîche, yourt, beurre…)

Pot en verre (confiture, yaourt, sauce…)

Prospectus, publicité

Produit dangereux

Pyrex

RRadiographie médicale

Rasoir jetable

Rasoir électrique

Restes de repas (sans viande, sans poisson) animaux

Restes de viande ou de poisson animaux

Rouleau de papier toilette, d'essuie-tout

SSac tout en papierSac en papier avec film plastique (al iments pour animaux)Sac ou sachet en plastique

Sapin de NoëlSeringue, aiguille Pharmacie

Solvant

Stylo, feutre, crayon

Suremballage en carton

Suremballage en plastique

TTapis

Téléphone

Télévision, écran

Thé, tisane

Thermomètre électronique ou mercure

Tissu en bon ou mauvais état (propre)

Tube de dentifrice, mayonnaise…

Tube fluorescent et néons

Tuyau (arrosage, PVC)

VVaisselle

Végétaux

Vélo, trotinette

Verre, vase cassé

Vêtement en bon ou mauvais état (propre)

Vitre

Budget déchets Euro HTENLÈVEMENT DE CAI SSONSForfait enlèvement rayon 25 Km 78,00 Sur site Ciel de Sèvre 28,00 Forfait livraison avec bennage simple (sans dépose de caisson) rayon 25 km et minimum 15m3 de marchandise 41,00

LOCATI ON D'UN CAI SSONAnnuelle 852,00 Mensuelle 95,00 Hebdomadaire 32,00 J ournalière 10,00 Caissons spéciaux location annuelle 1 400,00 LOCATI ON D'UN COMPACTEURAnnuelle 3 000,00 Mensuelle 324,00 Hebdomadaire 100,00 LOCATI ON NACELLE Option 1 : sans chauff eur à l'heure 22,00 Option 2 : avec chauff eur à l'heure 57,00 Option 3 : sans chauff eur par journée 110,00 Option 4 : avec chauff eur par journée 260,00 LOCATI ON BENNE ORDURES MÉNAGÈRESBenne collecte OM sans chauff eur à l'heure 60,00 TRANSPORTSFonction collecte BAV 1 chauff eur 1 PL semi grue à l'heure 75,00 2,20 € / kmFonction collecte déchets par grue 1 chauff eur 1 PL équipé grue à l'heure 75,00 1,75 € / kmFonction location semi remorque par jour 95,00 I ntervention autre à l'heure 25,00 I ntervention mécanique à l'heure 40,00 Fonction balayage (hors transfert machine et traitement déchets, 1 chauff eur) à l'heure 50,00 Prêt de véhicule léger au Km 0,45 Engin de manutention par jour (8 heures de fonctionnement maximum sans chauff eur) 200,00 25 €/heureTRAI TEMENT DE BOI STraitement du bois classe A la tonne 15,00 Traitement du bois classe B ou mélange la tonne 30,00 PNEUSTraitement pneu la tonne 220,00 Traitement pneu l'unité 2,00 VENTE DE BROYATBois classe A broyé le m3 6,00 Bois classe A broyé la tonne 24,00 Bois feuillus/ résineux broyé le m3 10,00 Bois feuillus/ résineux broyé la tonne 40,00 Location broyeur déchets verts (hors transport et assurance) à l'heure 10,00 GRAVATSApports direct en centre d'enfouissement le m3 10,00 Apports direct en centre d'enfouissement la tonne 8,00 DASRI (convention CDPS)Tarif s identiques annexe convention CDPS

TARIFS DES PRESTATIONS : ANNÉE 2016

si >25 Km => 1,80 €HT/km supplémentaire

Facturation minimale de 5 €

DÉCHETTERI ESRedevances professionnels et particuliers hors territoire ou collectivités comprenant collecte, transport et traitementDéchets non valorisés (tout venant) le m3 26,00 Polystyrène le m3 10,00 Déchets verts le m3 6,00 Déchets valorisables (cartons, f errailles, plast iques durs) le m3 GratuitDéchets de bois traité (Cat B) le m3 6,00 Déchets de bois naturel (CatA) le m3 3,00 Déchets électriques (DEEE) l'unité GratuitDéchets inertes en déchetterie (gravats) le m3 15,00 Renouvellement de carte suite perte ou vol 5,00 Tarif par carte au delà de trois (3) par professionnel 2,00 Passages supplémentaires25 passages (dans la limite d'une fois par an, valable jusqu'au 31/ 12 de l' année en cours) - DÉCHETS TOXI QUES TOUS PROFESSI ONNELSTout les déchets de cette catégorie (hors fi ltre) le litre 3,80 Filtres (huile, gasoil) tous véhicules à l'unité 0,25 Comprenant traitement et transport vers usine agréée après recondit ionnementREDEVANCE POUR DÉCHETS NON MÉNAGERS (PROFESSI ONNELS-ADMI NI STRATI ONS-COLLECTI VI TES)PP0 : Forfait Pet it Producteur sans bac en C0,5 - par an 29,25 PP1 : Forfait Pet it Producteur sans bac en C1 - par an 58,50 AB : Abonnement au service de collecte des déchets - par an 25,00 F1 : Prix au litre pour le fl ux ordures ménagères résiduelles 0,015 F2 : Prix au litre pour le fl ux déchets recyclables 0,004 RV : Recyclables (cartons) vrac C1 / an 150,00

Calcul de la redevance déchets non ménagers

Tarifs manifestations et diversMise à disposit ion par bac 10,00 Forfait par collecte + traitement au litre 0,037 Forfait nettoyage par bac (applicable seulement si bac sale) 5,00 Tarif deuxième composteur 30,00 Bac 240 litres détérioré ou volé 24,00 CENTRE DE TRIUn fl ux: Papiers-J ournaux-Magazines/ la tonne entrante 50,00 Un fl ux : Emballages seuls/ la tonne entrante 200,00 Mise en balles cartons/ la tonne 30,00 Pesée double (les 80 premières pesées par mois) 4,18 Pesée double au delà par mois 3,00 Perte d'un badge pont bascule 15,00 Caractérisat ion des emballages (par caractérisat ion) 80,00

Budget PrincipalVOI RI E & MATÉRI EL AGRI COLE € NETPrix de j ournée Voirie 7 heures (lamier ou broyeur) 550,00 Prix de la demi journée 3,5 heures 330,00 Tracteur avec remorque et chauff eur par j our 270,00 Tracteur avec remorque sans chauff eur par j our 175,00 Barrières "VAUBAN" par jour et par barrière 1,00 Cylindre par jour 50,00 DI VERSForfait 1/2 j ournée location amphithéâtre (autres que des collect ivités publiques) 50,00 I ntervention service rivières à l' heure 40,00 Commande d'ouverture barrière Gendarmerie 30,00

Volume des bacs pour un fl ux*Prix au litre (F1 ou F2)*Nbre de semaines*f réquence de collecte