Rapport annuel 2016 -...

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Rapport annuel 2016- du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016 -

Avec la participation financière de

Avec le soutien financier de

ATBVB- Rapport annuel 2016

MILIEUX AQUATIQUES

AGRICOLE

BOCAGE

ZONES NON AGRICOLES

LITTORAL

QUALITÉ EAU

ÉDUCATION A L'ENVIRONNEMENT

BASE DE DONNÉES ET SIG

BASSINS VERSANTS ET SAGE

ATBVB –SMEGA- ZI de Grâces – 11 Route de Kerbost -22200 Grâ[email protected] 96 58 29 78 / 06 37 44 75 99www.atbvb.fr

mailto:[email protected]

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Sommaire

I/ Présentation de l’ATBVBI/A. Les adhérents I/B. Les objectifs I/C. Les actions

II/ Structuration de l’ATBVBII/A. Les collèges thématiquesII/B. Le Conseil d’administration et le Bureau

III/ Bilan d’activité (du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016)

II/A. Adhésions II/B. Réunions techniques ATBVBII/C. Réunions de tiers II/D. Forum de discussionII/E. Partenariats privilégiés

III/ Bilan financier (du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016)

III/A. Suivi bancaireIII/B. Budget voté et réaliséIII/C. Suivi des dépensesIII/D. Suivi des recettes


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Ce bilan couvre la période du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016.À compter de 2017, le bilan couvrira l'année civile.

I/ Présentation de l’ATBVB

L'Association des Techniciens des Bassins Versants Bretons (ATBVB) anime un réseau deprofessionnels qui travaillent dans le cadre des contrats de bassins versants et de SAGE de Bretagne.

Créée en 2011, elle a pour vocation l'échange, le partage d'expériences et l'amélioration desconnaissances techniques sur les différentes thématiques autour de la gestion globale des milieuxaquatiques et de l'eau.

I/A. Les adhérents

Au 1er septembre 2016, l’association rassemblait 170 adhérents.Au 1er janvier 2017, l'association rassemblait 185 adhérents (sous réserve que tous les adhérents 2016 ré-adhèrent).

L’ATBVB regroupe les différents corps de métier du grand cycle de l'eau.

Par exemple, sont adhérents des professionnels en charge de la coordination de contrats de bassinsversants, de l'animation de SAGE, de la gestion et la préservation de milieux naturels (zones humides, coursd’eau, bocage, etc.), de l’accompagnement d’agriculteurs, de l’appui des collectivités dans la gestion desespaces publics, de l’éducation à l’environnement des particuliers et des scolaires, de la gestion des basesde données environnementales,...

I/B. Les objectifs

• Fédérer les professionnels concernés autour de la gestion des milieux aquatiques et de l’eau,• Favoriser les échanges techniques, le partage d’expériences et d’outils,• Se tenir informée et diffuser l'information concernant l’actualité réglementaire,• Assurer une représentation technique et être force de proposition au sein des instances locales,départementales, régionales, et nationales,• Contribuer à une meilleure reconnaissance des métiers liés au grand cycle de l’eau.

I/C. Les actions

• Organisation de journées techniques d'information et d'échanges,• Organisation de groupes de travail thématiques,• Animation d’un forum de discussion et d'un site internet (actuellement en cours de révision),• Participation aux différentes instances techniques et financières liées au grand cycle de l'eau,• Enquêtes auprès des adhérents,• Élaboration et transmission de documents,• Développement de partenariats d’échanges entre les différents acteurs qui participent au grandcycle de l’eau (APPBC, CRESEB, AFAC, Natura 2000, etc).


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II/ Structuration de l’ATBVB

II/A. Les collèges thématique

En 2016, l 'association était structurée en 9 collèges thématiques :

- Le collège « Milieux aquatiques »- Le collège « Agricole »- Le collège « Bocage »- Le collège « Non agricole »- Le collège « Littoral »- Le collège « Qualité eau - indicateurs »- Le collège « Base de données et SIG »- Le collège « Communication à l’environnement »- Le collège « Coordination de territoires eau -SAGE & BV »

Chaque collège peut disposer d'un ou plusieurs référents. Ces derniers constituent une aide importante pourl'organisation des échanges techniques, et peuvent représenter l'ATBVB lors des grandes instancesrégionales et nationales.

En 2016, les collèges « communication à l'environnement » et « Littoral » n'avaient pas de référent, ilsétaient donc traités par le Conseil d’administration de manière collégiale.

II/B. Le Conseil d’administration et le Bureau

Les membres du Bureau et les référents forment le Conseil d'administration de l'ATBVB.

En 2016, le CA se composait de 19 membres, élus lors de l’assemblée générale du 1er décembre 2015.

Collèges thématiquesCollèges thématiquesNb deNb de

représentants représentants au CAau CA

Prénom NOM (Structure)Prénom NOM (Structure)

Milieux aquatiques 2-Aline LE FEON (SM Linon)-Nolwenn LE GAC TOBIE (SM Elorn)

Agricole 2-Romain PANSARD (Synd. Vallée Blavet)-Anthony GERARD (Synd. Morlaix Trégor)

Bocage 2-Catherine MORET (Lannion Trégor Communauté)-Claire AMIL (Syndicat mixte de l'Elorn)

Non agricole 1 -Typhaine Séchet (SM Chère)

Qualité eau 1 -Bérangère HENNACHE (Eau du Pays de Saint-Malo)

Littoral /

Base de données et SIG 1 - Lionel BERTIER (Eau Bassin Rennais)

Communication environnement /

Coordination Territoire Eau 3-Lucie CHAUVIN (Lannion Trégor Commaunauté)-Annie LE LURON (SM Blavet)-Michel ELEDJAM (CC Du Pays de Matignon)

Bureau 7

- Vincent TETU – Président (SMEGA)- Daniel HELLE – Vice Président (Eau Bassin Rennais)- Sylvain LAVAUR – Vice Président (SMJGB)- Xavier LAURENT – Vice Président (COEUR Emeraude)- Nathalie OLIVIERO – Vice Présidente (SM du Linon)- Laurent THIBAULT – Trésorier adjoint (SM Ria Etel)- Bertrand BARBIER THALY – Secrétaire (SM du Trévelo)

TOTAL CA 19


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→ Le CA s’est réuni à 4 occasions en 2016 :

• CA du 1er février (14 présents / 5 excusés)• CA du 19 avril (15 présents / 4 excusés)• CA du 20 septembre (11 présents / 8 excusés)• CA du 5 décembre (19 présents / 0 excusé)

→ Le Bureau s'est réuni 4 fois en 2016 :• Bureau du 14 janvier (7 présents / 0 excusé)• Bureau du 21 mars ( 5 présents / 2 excusés)• Bureau du 5 septembre (6 présents / 1 excusé)• Bureau du 10 novembre 2016 (7 présents / 0 excusé)

II/C. L’animatrice de réseau

L'ATBVB a retenu une prestation d'animation auprès du SMEGA pour l'année 2016. Ce dernier a mis uneanimatrice, Charlotte Le Guénic, sur cette mission pour un ETP.

Depuis le 4 janvier 2016, Charlotte assure l'animation de l'association et la coordination d’une dynamiqued’échanges, de partage d’expériences, de réflexions et d’actions sur les différents thèmes de la gestion desmilieux aquatiques et de l'eau.


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III/ Bilan d’activité

II/A. Adhésions

Au 31 octobre 2016, l'ATBVB comptait 170 adhérents, soit 33 nouvelles adhésions par rapport au 31 octobre2015.

Au 1er janvier 2017, l'association rassemblait 185 adhérents (sous réserve que tous les adhérents 2016 ré-adhèrent).

→ Répartition des adhérents par « thème métier » :

→ Répartition des adhérents par département :

→ Répartition des adhérents par contrat SAGE et/ou BV :


8%

82%

9%

SAGE

BV

BV-SAGE

39%

18%

18%

21%

2%2%

Côtes d'Armor (22)

Finistère (29)

Ille et Vilaine (35)

Morbihan (56)

La Manche (50)

Loire Atlantique (44)

16%

5%

11%

14%

16%

19%

8%

4%5%

CONTRAT BV

ANIMATION SAGE

ZONES HUMIDES

RIVIERE

AGRICOLE

BOCAGE

NON AGRICOLE

QUALITE EAU

GEOMATIQUE

AUTRES

II/B. Réunions techniques ATBVB

Du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016, l'ATBVB a organisé 23 réunions techniques et d'échanges, soit un total de 433participants (Hors intervenants).

Tableau bilan des réunions techniques et d'échanges organisées par l'ATBVB du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016

Porté / le collège Date Intitulé de la réunion

Agricole

04/11/15 Apports Théoriques et échanges sur les freins au ruissellement, la stabilité des sols et leur biodiversité 829/03/16 Echanges techniques sur les MAEC Systemes et Unitaires 2728/04/16 Mise en œuvre des MAEC -DDTM 22 1720/05/16 Echanges sur les MAEC Légumes 929/06/16 Filière Légumes en Bretagne 1216/09/16 26

Base de données et SIG14/03/16 2206/07/16 Conception SIG, utilisation du logiciel Q-GIS (3 jours) 1209/12/16 Utilisation de l'Outil PostGis / PostGreSQL 11

Bocage

22/03/16 Réunion Actualité Bocage dans le 56 1630/03/16 Réunion Actualité Bocage dans le 35 1631/03/16 Réunion Actualité Bocage dans le 22 1116/06/16 48

Coordination Territoire Eau05/10/15 Comment organiser son Projet Territoire Eau 3201/12/15 Valorisation économique des produits issus d’exploitations agricoles vertueuses 1530/09/16 Mise en œuvre de la RIFSEEP 15

Littoral 11/12/15 Lutte contre la pollution littorale d’origine bactériologique 20

Milieux aquatiques04/07/16 Gestion des milieux humides par Eco-pâturage 2005/07/16 Diagnostic botanique et entomologique d'une prairie humide 1817/11/16 Population d'Aloses et de Lamproies marines / Restauration de la continuité écologique 16

Qualité eau 16/09/16 Présentation du DPR2 et son programme de formation 26

Zones non agricoles 19/02/16 Co-construction des actions du Plan Ecophyto V2, volet Zones Non Agricoles 927/06/16 Etat de connaissance de l'application de la loi Labbé 27

433

Nombre de participants (hors

intervenants)

Journée qualité eau : Information DPR2 Rencontre SIGistes et utilisateurs SIG

Protection du bocage : les différentes réglementations et leur mise en œuvre

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Tous les compte-rendus, diaporamas et autres documents issus de ces réunions sont disponibles sur lenouveau site internet de l'ATBVB www.atbvb.fr.

1. « Comment organiser son Projet Territoire Eau »→ Le 5 octobre 2015, de 9h30 à 12h30 à Loudéac→ Thème « Coordination des territoires eau »→ 32 participants→ Ordre du jour :- Présentation de la démarche issus du Plan Breton sur l'Eau – (CRB – Service Eau)- Retours d'expérience des PTE du Léguer et de l’Aulne - Samuel JOUON (Comité du BV du Léguer) etNathalie REY (EPAGA).

2. « Apports Théoriques et échanges sur les freins au ruissellement, la stabilité des sols et leurbiodiversité» → Le 4 novembre 2015 2016, de 9h30 à 17h00, à la station de Kerguéhennec → Thème « Agricole »→ 8 participants→ Ordre du jour :Matinée : - Visites de l’essai ruissellement - Présentation des leviers d’actions pour limite de transferts (surface et subsurface) et des résultats d’étude -Djilali HEDDAD (CRAB)- Retour sur l’étude sur l’approche sociologique des exploitants en TCS/semis direct : freins, moteurs etanimation de territoire - Jérémy GUILL (CA 35)Après midi : - Visite de l’essai agronomique - Safya MENNASERI (UMR INRA/Agrocampus )- Présentation des apports théorique et échanges sur la place de la matière organique dans la fertilité dessols et relation avec les autres propriétés des sols ainsi que sur la stabilité structurale : résultats d’étude(notamment TCS). - Présentation d’une nouvelle méthode de caractérisation de l’état structural d’un sol au champ. - Fonctionnement des sols en lien avec l’activité biologique - Guénola PERES (UMR INRA/Agrocampus )

3. « Lutte contre la pollution littorales d'origine bactériologique » → Le 11 décembre à Loudéac, → Thème « Littoral » et « Qualité Eau »→ 20 Participants→ Ordre du jour :- Programme de reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol - Xavier Le GAL (SAGE Argoat TrégorGoëlo) & Hervé CORTEYN (CdC PaimpolGoëlo)- Contrat de bassin versant de la Rivière de Pénerf - Sophie GIRAUD (PNR Golfe du Morbihan)-Tour d’horizon des dossiers suivis par l’Agence de l’Eau Loire Bretagne - Régis Le QUILLEC (AELB)

4. « Plan Ecophyto V2, Volet ZNA»→ Le mercredi 24 février 2016, de 9h30 à 12h00, à Loudéac→ Thème « Non agricole »→ 9 Participants→ Objectif(s) : co-construction un programme d'actions du Plan Ecophyto – volet ZNA , qui sera soumis à lacommission JEVI prévu en mars.


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5. « Rencontre SIGistes et utilisateurs SIG »→ Le lundi 14 mars 2016, de 9h30 à 12h00, à Plémet → Thème SIG et bases de données→ 22 Participants→ Objectif(s) : Temps d'échanges entre SIGistes et utilisateurs de SIG afin d'identifier les besoins et deproposer les futures actions du collège « SIG et bases de données » pour l'année 2016.

6. « Réunions « Actualité bocage » → Réunion dans chaque département :- Le 29 : le mardi 9 février 2016, de 14h à 18h,à la DDTM du Finistère (Quimper)- Le 56 : le mardi 22 mars 2016, de 9h30 à 12h30, à Vannes, à la DDTM du Morbihan, 16 participants,- Le 35 : le mercredi 29 mars 2016, de 9h30 à 12h30, à Rennes, à la SPL du EBR, 16 participants,- Le 22 : le jeudi 31 mars 2016, de 9h30 à 12h30, à Saint-Brieuc, au CTE, 11 participants.→ Thème Bocage→ Réunions ouvertes au non adhérents→ Ordre du jour :1) Présentation de l'ATBVB,2) Points d'actualité sur le Bocage : la BCAE7, l'AFAC, la MAEC Bocage, le label bois bocage,3) Retours sur le CT Breizh Bocage et le GT « Compensation et protection BCAE7, PAC, urbanisme »4) Désignation d'un référent et d'un suppléant pour le département, et des personnes qui participent au GTBreizh Bocage.

7. « Échange techniques sur les MAEC Systemes et Unitaires→ Le mardi 29 mars, de 14h30 à 17h30 à Rennes, au Conseil Régional (Rennes),→ Thème « Agricole », et Milieux aquatiques »→ 27 participants→ Objectif(s) : Temps d'échanges entre techniciens consacrés aux MAEC systèmes et unitaires. Il s'estorganisé sous la forme de deux tables rondes : les MAEC Systemes et les MAEC unitaires. Pacal Renault(CRB-Service Agricole), était présent pour répondre aux questions des techniciens.

8. « Mise en œuvre des MAEC »→ Le jeudi 28 avril 2016, de 9h30 à 12h00, à la DDTM 22 (St-Brieuc)→ Thème « Agricole » et Milieux aquatiques »→ Réunion ouverte au non adhérents→ 17 participants (dont 9 adhérents)→ Objectif(s) : Les différents agents en charge de l’animation des MAEC expriment un besoin d’informationsur la mise en œuvre du dispositif des MAEC, suite aux nouvelles règles relatives aux surfaces admissibleset à la complexité de la PAC. Cette demi-journée a été l'occasion pour les techniciens d'échanger sur la miseen œuvre des MAEC, en présence de Marlène Le Noir (DDTM22)

9. « Échanges sur les MAEC Légumes »→ 20 mai 2016, de 9h à 12h au SMEGA à Grâces→ Thème « Agricole »→ 9 participants → Objectif(s) : Échanger sur les MAEC Légumes et la convention Breizh Légumeau.


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10. «Protection du bocage : les différentes réglementations et leur mise en oeuvre »→ Le jeudi 16 juin 2016, de 9h30 à 16h30, à Loudéac, → Thème « Bocage »→ 48 participants → Ordre du jour :Matin :10h-11h : Tour d'horizon des textes réglementaires (DDTM56)11h-12h30 : Application de la BCAE7

>> Retour sur le décret, sur le référenciel régionale photo (Lannion Trégor Communauté)>> Les attentes des services instructeurs de la PAC en terme de déclaration (DDTM29)>> Diagnostic BCAE7 : modalité pour agrément (AFAC)

Après-midi :14h-16h30 : Protection du bocage par les documents d'urbanisme, et exemples d'application

>> Rappel des procédures dans le cadre d’un PLU et d’une carte communale (DDTM22)>> Exemple d’un PLUi (Coglais Communauté)

>> Exemple d’une carte communale (Syndicat Mixte de bassin de l’Elorn)>> Exemple d’un PLU (SMEGA)

11. « Application de la Loi Labbé »→ Le lundi 27 juin 2016, de 10h à 12h30, au Pôle Environnement de la CIDERAL (Loudéac)→ Thème : « Non Agricole »→ 27 participants,→ Objectif(s) : Faire un point sur la mise en œuvre de la Loi Labbé, applicable au 1er janvier 2017.→ Ordre du jour :10h-11h30 : La Loi Labbé (Rappel réglementaire, problématiques des produits concernés, remontés auprèsdu Ministère,…) - Florence FERNANDEZ (DRAAF)11h30-12h : Présentation de la JEVI dans le cadre du plan Ecophyto V2 – Thibault COLL (DREAL)12h-12h30 : Points sur les labels – Stéphane GOURMAUD (CRB)

12. « La Filière légumières en Bretagne »→ Le mercredi 29 juin 2016, de 9h30 à 12h45, au Pôle Environnement de la CIDERAL (Loudéac)→ Thème : « Agricole»→ 17 participants, → Ordre du jour :9h30-10h15: Présentation de la filière légumes frais - Julien Sérandour (CERAFEL)10h15-11h: Présentation de la filière légumes industrie – Mickael BARRE (UNILET)11h-11h45: Actions menées dans la filière légumes industriel Triskalia – Julien PRAT (Triskalia)11h45-12h45: Actions menées par la chambre d’agriculture et présentation du projet Breizh Légum’eau –Jean Luc PEDEN (CRAB)

13. « A la découverte de la gestion des zones humides par éco-pâturage→ Le lundi 4 juillet 2016, de 9h30 à 16h00, Salle des Huberdières au Rheu→ Thème « Milieux aquatiques »→ 20 participants,→ Ordre du jour :9h30-10h : Présentation de l’éco-pâturage : généralités – Matthieu PIRES (Ferme Milgoulle)10h-11h : Présentation du partenariat entre la ferme Milgoulle et la commune du Rheu11h-12h30 : Présentation de la gestion par éco-pâturage en régie – Emmanuelle NOGUE – CD3514h-16h : Visite de terrain et échanges


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14. « Diagnostic biodiversité des prairies humides »→ Le mardi 5 juillet 2016, de 9h30 à 16h30, Salle des Huberdières au Rheu→ Thème « Milieux aquatiques »→ 18 participants→ Ordre du jour :9h30-10h : Présentation du collectif des associations gestionnaires d’espaces naturels en Bretagne – Del-phine EVEN (AGEN)9h30-10h : Présentation d’un outil de diagnostic entomologique mis en place par le Service espaces naturelsdu Département d’Ille et Vilaine – Sophie GUILBON (CD35)11h-12h30h : Présentation du diagnostic botanique (phytosociologie, groupements végétaux, espèces indi-catrices) - Vincent GUILLEMOT (DERVENN)14h-16h30 : Réalisation d’inventaires sur le terrain en présence des intervenants

15. Session «Conception SIGT et Initiation à QGis » avec le Forum des Marais Atlantiques »→ Le mercredi 6, jeudi 7 et vendredi 8 juillet, de 9h à 17h, à Loudéac, au Pôle Environnement de la CIDERAL (Loudéac)→ Thème « Bases de données et SIG »→ 12 participants→ Programme :Mercredi 6 juillet : Conception SIG et utilisation QGis Jeudi 7 juillet : Conception SIG et utilisation QGis Vendredi 8 juillet : Conception SIG et utilisation QGis / Application pratiques et modélisation 3D

16. « Le diagnostic parcelles à risque – version 2 (DPR2) »→ Le vendredi 16 septembre, de 10h à 12h15, au Pôle Environnement de la CIDERAL (Loudéac)→ Thème : « Indicateur qualité eau »→ 26 participants→ Objectif(s) : Présentation du nouveau DPR2 et de son programme de formation→ Ordre du jour :10h15-11h: Présentation de la méthodologie du DPR2 - Sylvie GUIET (CRAB) 11h-11h45: Présentation de la démarche et du contenu de la formation DPR2 - Richard GUILLOUET(CRODIP) 11h45-12h15:Présentation du réseau ECOFLUX et de son projet d’extension -Virginie ANTOINE(ECOFLUX)

17. « La mise en place du nouveau régime indemnitaire : le RIFSEEP*» → Le mardi 4 octobre 2016, de 10h à 12h15, au Pôle Environnement de la CIDERAL (Loudéac)→ Thème : « Coordination Territoires Eau »→ 15 participants,→ Objectif(s) : Au 1er janvier 2017, tout le régime indemnitaire (primes et indemnités) existant dans lafonction publique territoriale disparaît au profit de la RIFSEEP. Chaque collectivité doit donc élaborer unnouveau régime indemnitaire. Cette réunion a pour vocation d’échanger notamment sur la construction desgrilles IFSE, et non pas sur le montant des primes qui relève uniquement de la politique de chaquecollectivité. Lors de cette réunion, était présent le CDG 22 et le CDG 29.→ Ordre du jour :9h45-10h45 : Présentation du cadre de la RIFSEEP - Edith MERRANT et Sylvain OREAL (CDG 22)0h45h - 12h30 : Échanges et construction de groupes de fonction IFSE, à partir de deux exemples concrets :le Syndicat du Bassin du Scorff et le SMEGA


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18. « Les populations d’aloses et de lamproies marines en Bretagne et restauration de la continuité écologique »→ Le jeudi 17 novembre, de 10h à 17h, à l'Institution d'Aménagement de la Vilaine (IAV) (Roche-Bernard)→ 16 participantsOrdre du jour : 10h15 – 11h00 : Présentation du rôle et missions de Bretagne Grands Migrateurs (BGM) et des outils déve-loppés : fiches poissons migrateurs SAGE, site Internet…- BGM11h00 – 11h45 : Les aloses et la lamproie marine >> Présentation de la population d’aloses et de lamproie marine en Bretagne - BGM >> Présentation de la population d’aloses et de lamproie marine sur la Vilaine – IAV 14h : Visite de la station de vidéocomptage à Arzal – IAV et d'aménagements en faveur de la continuité éco-logique sur le BV du Trévelo -SMBV Trévelo.

19. « L'utilisation de l'outil PostGIS PostGreSQL » → Le mardi 9 décembre 2016, de 9h30 à 12h30, dans les locaux du SMEGA (Grâces)→ Thème : « Base de données et SIG »→ 11 participants→ Objectifs : Présentation et démonstration d'utilisation de l'outil → Ordre du jour :9h45 – 10h00 : Présentation de l’outil PostGIS / PostGreSQL Eau du Bassin Rennais Collectivité 10h00 – 11h30 : Démonstration au travers de deux cas concrets :

>> Utilisation / démonstration de l’outil PostGIS /PostGreSQL SMEGA >> Présentation d'un outil de consultation des données de qualité eau, mis à jour sur une base

PostGreSQL, développé par le Syndicat du Jaudy Guindy Bizien (SMJGB) 11h30 – 12h15 : Temps d’échanges


II/C. Réunions de tiers

Tous les compte-rendus, diaporamas et autres documents issus de ces réunions sont disponibles sur le nouveau site internet de l'ATBVB www.atbvb.fr.

Tableau bilan des réunions dont l'ATBVB a été convié, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016Intitulé Organisé(s) par Date Représentant ATBVB

Comité Technique "Soutien aux Investissements en Matériels Agro-Environnementaux" (411a) Région Bretagne 12/01/16 Romain PANSARD (SVB)

Région Bretagne 21/01/16 Claire AMIL (SMBV Elorn)

Région Bretagne 18/02/16 Laurent Greneux (SMGBO)


Réunion d'information sur les MAEC Région Bretagne 29/03/16 Romain PANSARD (SVB)

Comité de Pilotage du guide d'aide à la réalisation des DPTA INRA 31/03/16 /

Région Bretagne 26/04/16 Claire AMIL – SMBV Elorn


Comité de pilotage PASS MAEC Région Bretagne 04/06/16 Romain PANSARD (SVB)

AELB 15/09/16 Anthony GERARD (SMT) / Laurie GARIGLIO (SMBV de l'Horn)

AELB 20/10/16 Laurie GARIGLIO (SMBV de l'Horn)

Comité de pilotage PASS MAEC Région Bretagne 20/10/16 /Pôle métier Eau Région Bretagne 12/01/16 Lionel BERTIER (EBR)Pôle métier Eau Région Bretagne 26/01/16 Lionel BERTIER (EBR)Pôle métier Eau - GTR Zones Humides Région Bretagne 08/03/16 François Xavier DUPONCHEL (SAGE Couesnon)Pôle métier Biodiversité Région Bretagne 21/04/16 /Pôle métier Biodiversité Région Bretagne 09/06/16 Gregory Derrien (SM de la Ria d'Etel)Pôle métier Bocage Région Bretagne 05/07/16 /Pôle métier Biodiversité Région Bretagne 29/09/16 /Séminaire AFAC AFAC 18/02/16 Catherine MORET (LTC)Comité Technique Breizh-Bocage 2 Région Bretagne 19/02/16 4 référents, 1 par département

AFAC 24/02/16 Catherine MORET (LTC)Région Bretagne 09/03/16 Catherine MORET (LTC)Région Bretagne 26/05/16 Catherine MORET (LTC), Guillaume JOUAN (SMEGA)

3ème Rencontre des filières locales bois énergie AILE 21/06/16 Simon MEVEL (SMEGA)Typologie du Bocage DREAL 08/07/16 Guillaume JOUAN (SMEGA)rencontre avec Yves Rocher Fondation pour les plan de financement des plantations AFAC 19/09/16 Catherine MORET (LTC)Comité scientifique et technique CRESEB 12/01/16 Charlotte LE GUENIC (animatrice ATBVB)

Région Bretagne 04/02/16 Vincent TETU (SMEGA)GIP Environnement 22/03/16 Béragnère HENNACHE (SMPEPCE) et Nathalie OLIVIERO (SMBV du Linon)

Réunion des animateurs de bassins versants et de SAGE Région Bretagne 22/04/16 Vincent TETU (SMEGA)CRESEB 04/05/16 Emmanuel THERIN (SMEGA)CRESEB 12/05/16 Solène CARDUNER (SMEGA)

Conférence Bretonne sur l'eau et les Milieux Aquatiques (CBEMA) Région Bretagne 13/06/16 Vincent TETU (SMEGA)Groupe de travail continuité écologique DREAL Aline LE FEON (SVB du Linon)

DREAL 09/02/16 Typhaine SECHET (SMBV de la Chère)Groupe de travail JEVI – Construction du programme d'actions du plan ecophyto ZNA DREAL 29/03/16 Typhaine SECHET (SMBV de la Chère)Commission JEVI DREAL 29/04/16 Typhaine SECHET (SMBV de la Chère)

Comité Agro-Ecologie -suivi du Plan Ecophyto DRAAF et Régions 13/12/16 Isabelle IMBERT-CADIOU (SMEGA)

Groupe de travail « MAEC Système »

Groupe de travail « MAEC Système »

Comité de Pilotage du programme « Sol de Bretagne »

Groupe de travail « MAEC Légumes »

Groupe de travail « MAEC Légumes »

Groupe de travail « Suivi du plan d'actions sur l'arbre »Groupe de travail Breizh-Bocage « Protection/compensation BCAE7 – PAC - Urbanisme »Groupe de travail « MAEC Bocage »

Groupe de travail « Eau et gouvernance »Groupe de travail « Bilans territoriaux et la consultation »

Groupe de travail « Morphologie des cours d'eau »Groupe de travail « Les eaux souterraines en Bretagne »

Groupe de travail JEVI – Mise en œuvre de la Loi Labbé

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II/D/ Partenariats

II/D/a. Partenariats privilégiés

Tous les compte-rendus, diaporamas et autres documents issus de ces réunions sont disponibles sur lenouveau site internet de l'ATBVB www.atbvb.fr.

>> L' Association Française Arbres Champêtres et Agroforesteries (AFAC-Agroforesteries)

Catherine Moret (Lannion Trégor Communauté) référente Bocage de l'ATBVB est membre du Conseild'administration de l'AFAC au nom de l'ATBVB. Elle participe régulièrement aux travaux de l'AFAC,notamment sur le volet réglementaire et le label bois de bocage durable.

Catherine a participé :- à la rédaction d'une note ministère avec Guillaume JOUAN (SMEGA), Claire AMIL (SM de l'Elorn), laDRAAF, les DDTM, les ASP, et la CRAB en décembre 2015, - au Séminaire annuel des administrateurs de l'AFAC Agroforesterie,le 18 et 19 février à Villarceaux,- au suivi du plan d'actions sur l'arbre, le 24 février (en particulier sur le label),- à la rencontre avec le cabinet du Ministre de l’agriculture pour faire un point des actions de l'AFAC sur lebocage, le 4 mai à Paris,- à la rencontre avec la fondation « Yves-Rocher » concernant le projet de financement des plantations, le 19septembre.

Le Conseil d'administration de l'AFAC s'est réuni en 2016 :• le 28 juin 2016• le 15 novembre 2016

>> Le Centre de Ressources et d'Expertise Scientifique sur l'Eau de Bretagne (CRESEB)

Nathalie OLIVIERO (Syndicat Mixte du Linon) Vice-Présidente de l'ATBVB est membre du Bureau duCRESEB au nom de l'ATBVB.

Le Bureau du CRESEB s'est réuni 4 fois à Rennes en 2016 :• le 14 janvier • le 19 avril• le 29 septembre• le 8 décembre

>> Le Réseau des Rivières

C'est un portail national qui réuni des réseaux d’acteurs de la gestion globale des milieux aquatiques.Il rassemble à ce jour sept associations régionales de gestionnaires des milieux aquatiques, similaires àl'ATBVB.

Une réunion par téléconférence a été organisé le 30 septembre avec l'ensemble des représentants desdifférentes associations qui constitue le réseau des Rivières.Aline Le Féon - référente « Milieux Aquatiques » et Charlotte Le Guénic - animatrice ATBVB ont été lesreprésentes de l'ATBVB lors de ce rendez-vous.


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II/D/b. Rencontres

Ces rencontres avaient pour objectif de formaliser un partenariat entre l'ATBVB et les organismes suivants :

>> Rencontre avec l'animatrice de l'Assemblée Permanente des Présidents des CommissionsLocales de l'EauLe 25 avril à Baud entre Charlotte LE GUENIC – animatrice de l'ATBVB et Sylvia PELLEAU – animatrice del'APPCB.

>> Rencontre avec l'animateur régional du réseau ruralLe 3 juin au SMEGA à Grâces.Étaient présents :

- Catherine MORET – ATBVB- Claire AMIL – ATBVB- Guillaume JOAN - ATBVB- Charlotte Le GUENIC – Animatrice ATBVB

-Marc LE TREIS - Animateur du réseau Rural /AILE

>> Rencontre avec le Conservatoire du littoral (CL)Le 18 juillet au Conservatoire du Littoral à Plérin.Étaient présents :

- Vincent TETU – Président ATBVB- Charlotte Le GUENIC – Animatrice ATBVB- Charlotte GESLAIN – ATBVB

- Gwenal HERVOUET- CL

>> Rencontre avec l'association des chargées de missions Natura 2000 (ACMN2000)Le 24 novembre au SMEGA à Grâces. Étaient présents :

- Vincent TETU – Président ATBVB- Nolwenn LE GAC TOBIE – membre du CA ATBVB- Romain PANSARD – membre du CA ATBVB- Charlotte Le GUENIC – Animatrice ATBVB

- Stéphanie ALLANIOUX – Présidente ACMN 2000- Gwladys Daudin – Membre du CA ACMN 2000- Sandrine Allary - Animatrice ACMN 2000

II/D. Forum de discussion 728 messages ont été publiés par rapport à la dernière assemblée générale du 1er décembre 2015, dont 430messages de la part de l'animatrice de l'ATBVB.

Nombre de messages


0 1-10 11-30 31-4300

102030405060708090

100

Nombres d'utilisateurs

Depuis la création du Forum De l'AG 2014 à l'AG 2015 De l'AG 2015 à l'AG 2016 le 7 mai 2011

Nombre de messages 3047 614 728Moyenne de message par jour 1,5 1,5 1,4

du 7 nov 2014 au 1er déc 2015 du 1er déc 2015 au 20 jan 2017

IV/ Bilan financier

IV/ A. Suivi bancaire

Fonds propre "effectif" de 11 387,84 €29 890 € d'avances sur subvention / 27 435,32 € dépenses déjà engagées sur ces dossiers avec 2% d'autofinancement -> Avance effective sur dossierde 3 003,39 €

DEPENSES RECETTESAnnée Type Montant Année Type Montant

2015 Frais journées/ateliers ATBVB 986,01 € 2015 Adhésions 2015-16 ATBVB x 87 870,00 € Interventions journées/ateliers ATBVB 471,60 € Participations journées ATBVB 645,00 €

Subvention AELBIntérêts livret CMB 2015 51,74 €

2016 Assurance 154,12 € 2016 Adhésions 2015-16 ATBVB 10 € x 60 600,00 € Frais journées/ateliers ATBVB Adhésions 2016 ATBVB 5 € x 20 100,00 € Interventions journées/ateliers ATBVB Adhésions 2017 ATBVB x 57 570,00 € Locations salles journées/ateliers ATBVB 132,90 € Participations journées ATBVBPrestation de services Animation ATBVB (40%) Subvention CRBDéfraiements réunions extérieures 83,35 € Subvention AELB 149,81 € Communication 74,40 € Intérêts livret CMB 2016 144,22 € Prestation Site Internet (20%) DiversHébergement forum 11,00 €

Total DEPENSES Total RECETTES

Solde des comptes au 30/09/2015 : 5 761,35 €

14 945,00 €

3 012,86 € 1 255,20 €

3 198,50 € 20 400,00 € 14 945,00 €

1 008,00 €

27 589,44 € 36 219,27 €

Solde des comptes au 31/12/2016 : 14 391,18 €

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IV/ B. Budget voté et réalisé, du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2016

En attente du solde des dossiers de subvention avec la Région Bretagne et l'Agence de l'eau.


SUIVI DÉPENSES ATBVB 2016 Dépense totales

Réunions ATBVB 0,00 €Défraiement extérieur 100,00 € 83,35 € 0,00 € 83,35 €Assurance 155,00 € 154,12 € 0,00 € 154,12 €Adhésions organismes (AFAC) 345,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €Site-internet / Forum 100,00 € 0,00 €Communication 100,00 € 74,40 € 0,00 € 74,40 €Équipement / petites fournitures 300,00 € 33,00 € 0,00 € 33,00 €Prestation animation (SMEGA) 0,00 €

TOTAL 0,00 €

SUIVI RECETTES ATBVB 2016 Recettes réalisées Recettes en attente Recettes totales

Adhésions 0,00 €Participation réunions ATBVB 0,00 €Subvention RégionSubvention AELB

TOTAL

Solde Solde Solde Soldeprévisionnelles réalisées en attente final attendu

SOLDE ATBVB 2016

Dépenses prévisionnelles

Dépenses réalisées

Dépenses en attente

8 900,00 € 5 825,57 € 5 825,57 €

5 969,00 € 5 969,00 €

51 000,00 € 41 875,00 € 41 875,00 €

61 000,00 € 54 014,44 € 54 014,44 €

Recettes prévisionnelles

1 300,00 € 1 570,00 € 1 570,00 €1 000,00 € 3 675,50 € 3 675,50 €

29 890,00 € 14 945,00 € 11 522,08 € 26 467,08 €29 890,00 € 14 945,00 € 11 522,08 € 26 467,08 €

62 080,00 € 35 135,50 € 23 044,15 € 58 179,65 €

1 080,00 € -18 878,94 € -30 970,29 € 58 179,65 €

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IV/ C. Suivi des dépenses associé au budget 2015/16


Motif Montant Type DépensesAssurance ATBVB 2016 154,12 € AssuranceImpression flyers ATBVB 74,40 € CommunicationDéfraiement Séminaire AFAC Villarceaux 18-19 février 83,35 € Défraiement extérieurVerres réutilisables et boite à café 33,00 € Équipement et petites fournituresAcompte 1 Prestation de services 2016 Prestation animation (SMEGA)Acompte 2 Prestation de services 2016 Prestation animation (SMEGA)(Solde) Acompte 3 Prestation de services 2016 Prestation animation (SMEGA)Frais de convivialité AG du 01/12/15 26,79 € Réunions – Frais ConvivialitéFrais de convivialité AG du 01/12/15 19,65 € Réunions – Frais Convivialité

8,77 € Réunions – Frais ConvivialitéFrais de convivialité Réunions ATBVB 26,20 € Réunions – Frais Convivialité

57,70 € Réunions – Frais Convivialité 5,40 € Réunions – Frais Convivialité

Boissons AG du 01/12/15 42,80 € Réunions – Frais repas 200,00 € Réunions – Frais repas

Repas AG du 01/12/15 688,00 € Réunions – Frais repas 18,00 € Réunions – Frais repas 84,50 € Réunions – Frais repas

Repas CA du 19/04/2016 106,80 € Réunions – Frais repas 657,60 € Réunions – Frais repas 112,00 € Réunions – Frais repas 231,80 € Réunions – Frais repas 580,40 € Réunions – Frais repas 608,20 € Réunions – Frais repas 43,20 € Réunions – Frais repas 106,76 € Réunions – Frais repas 264,50 € Réunions – Frais repas 120,00 € Réunions – Frais repas 471,60 € Réunions – Intervention 372,00 € Réunions – Intervention 420,00 € Réunions – Intervention

Intervention journées EcoPâturage 04-05/07/2016 420,00 € Réunions – Intervention 35,90 € Réunions – Location salle 32,00 € Réunions – Location salle 65,00 € Réunions – Location salle

Hébergement forum 11,00 € Site Internet /ForumAcompte 1 (20%) Prestation Plate-forme Web ATBVB Site Internet /ForumFormation 'Utilisation et adminitration de la plateforme ATBVB' 918,00 € Site Internet /ForumSolde (80%) Prestation Plate-forme Web ATBVB Site Internet /Forum

TOTAL

10 200,00 € 10 200,00 € 21 475,00 €

Frais de convivialité Réunion « Microbio » du 11/12/2015

Frais de convivialité Réunion « Réglementation et protection du bocage » du 16/06/16Boissons Réunions « Ecopâturage » et « Prairie Humide » du 04 et 05/16

Repas Réunion « Microbio » du 11/12/2015

Repas Réunion « Microbio » 11/12/2015Repas Réunion « SIGistes et utilisateurs SIG » du 14/03/2016

Repas Réunion « Réglementation et protection du bocage » du 16/06/16Repas Réunion « Filière légumes de Bretagne » du 29/06/2016Repas Réunion « Application loi Labbé » du 27/06/2016Repas Réunions « Ecopâturage » et « Prairie Humide » du 04 et 05/16 Repas Session « Initiation QGIS » du 06-07-08/07/2016Repas intervenants Réunion « Information sur le nouveau DPR2 » du 16/09/2016Repas Réunion « Mise en œuvre de la RIFSEEP » du 04/10/2016Repas Réunion « Aloses-Lamproies-continuité écologique » du 17/11/2016Repas Réunion « PostGi-PostGreSQL » du 09/12/2016Intervention Réunion « Sol » du 04/11/2015Intervention Réunion « Filière légumes de Bretagne » du 29/06/2016Intervention et Salle Réunions « Ecopâturage » et « Prairie Humide » du 04 et 05/16

Location salle Groupe de travail « Ecophyto ZNA » 24/02/2016Location salle Réunion « SIGistes et utilisateurs SIG » 14/03/16Location salle Réunion « Réglementation et protection du bocage » du 16/06/16

1 008,00 €

4 032,00 € 54 014,44 €

19

V/ D. Suivi des recettes associé au budget 2015/16


Motif Montant Type de recette167 Adhésions pour 2016 Adhésion Participation AG du 01/12/15 645,00 € Participation réunion Participation réunion 'Bactério' du 11/12/15 270,00 € Participation réunion Participation réunion 'Base de données et SIG' du 14/03/16 130,00 € Participation réunion Participation CA du 19/04/16 143,50 € Participation réunion Participation réunion 'Protection du Bocage' du 09/06/16 630,00 € Participation réunion Participation réunion 'Loi Labbé' du 26/06/16 255,00 € Participation réunion Participation réunion 'Filiere légumes bzh' du 29/06/16 90,00 € Participation réunion Participation réunions 'Ecopâturage' et 'Prairie Humide' du 04 et 05/07/16 480,00 € Participation réunion Participation réunion 'Initiation QGIS' 555,00 € Participation réunion Participation réunion 'RIFSSEP' 132,00 € Participation réunion Participation réunion 'Continuité écologique' 225,00 € Participation réunion Participation réunion 'Post GIS PostGreySQL' 120,00 € Participation réunion Subvention AELB -2015/16 Subvention AELBSubvention CRB – 2015/16 Subvention CRB

TOTAL

1 570,00 €

14 945,00 € 14 945,00 € 35 135,50 €

Rapport annuel 2016 -...

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