PROCES- · PDF file - Communauté de Communes de Desvres-Samer, - Communauté de...

Click here to load reader

  • date post

    15-Aug-2020
  • Category

    Documents

  • view

    0
  • download

    0

Embed Size (px)

Transcript of PROCES- · PDF file - Communauté de Communes de Desvres-Samer, - Communauté de...

  • Page 1 sur 34

    PROCES-VERBAL

    Conseil Communautaire du mardi 23 avril 2019

    18 heures – Espace Culturel de DOULLENS

  • Page 2 sur 34

    COMPOSITION

    Le Président Monsieur Laurent SOMON Bernaville

    1er Vice-président Monsieur Claude DEFLESSELLE Coisy

    En charge de l’économie et des finances

    2e Vice-président Monsieur Christian VLAEMINCK Doullens

    En charge des bâtiments

    3e Vice-président Monsieur Jean-Michel MAGNIER Beaumetz

    En charge du scolaire

    4e Vice-président Monsieur Jean-Michel BOUCHY Naours

    En charge du tourisme

    5e Vice-président Monsieur Francis PETIT Grouches-Luchuel

    En charge de la GEMAPI

    6e Vice-président Monsieur Daniel POTRIQUIER Bonneville

    En charge de l’eau et l’assainissement

    7e Vice-président Monsieur Laurent CRAMPON Montonvillers

    En charge de l’enfance et la jeunesse

    8e Vice-président Monsieur François DURIEUX Beauquesne

    En charge de l’urbanisme et de la planification

    9e Vice-président Monsieur Patrick BLOCKLET Talmas

    En charge de la voirie

    10e Vice-présidente Madame Christelle HIVER Doullens

    En charge du personnel

    11e Vice-président Monsieur Dominique HERSIN Candas

    En charge du social

    12e Vice-présidente Madame Anne-Sophie DOMONT Villers-Bocage

    En charge de la culture

    13e Vice-présidente Madame Catherine PENET-CARON Humbercourt

    En charge de l’insertion

    Membres du Bureau communautaire :

    1. Monsieur Frédéric AVISSE Molliens-au-Bois

    2. Monsieur Jean Pierre DOMONT Villers-Bocage

    3. Madame Annie MARCHAND Beaucourt-sur-l’Hallue

    4. Monsieur Philippe PLAISANT Béhencourt

    5. Monsieur Jean-Marie ROUSSEAUX Rubempré

    6. Monsieur Bernard THUILLIER Beauval

    7. Monsieur François CREPIN Longuevillette

    8. Monsieur Alain CHEVALIER Gézaincourt

    9. Monsieur Pascal PIOT Doullens

    10. Monsieur William NGASSAM Doullens

    11. Monsieur Dany CHOQUET Heuzecourt

    12. Madame Marie-France CARPENTIER Montigny-les-Jongleurs

    13. Monsieur Alain ROUSSEL Fienvillers

  • Page 3 sur 34

    Le 23 avril 2019 à 18 heures, se sont réunis en l’espace culturel de Doullens, sous la présidence

    de Monsieur Laurent SOMON, Président, après avoir été légalement convoqués le mardi 16 avril

    2019, les 90 membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Territoire

    Nord Picardie :

    TITULAIRES PRÉSENTS 55/90

    AUTHEUX : Daniel BOUTELEUX, AUTHIEULE : Michel HERBIN, BARLY : Luc PETIT BEALCOURT : Didier

    SEPTIER, BEAUMETZ : Jean-Michel MAGNIER BEAUQUESNE : François DURIEUX, BEAUVAL : Martine

    MESROUA, Gilles OSSART, Bernard THUILLIER BERNAVILLE : Laurent SOMON, BERNEUIL : Francis

    FLAHAUT BONNEVILLE : Daniel POTRIQUIER, BOUQUEMAISON : Daniel CARON BREVILLERS : Elie CABUZEL,

    CANDAS : Dominique HERSIN, Jean-Pierre MERCIER, COISY : Claude DEFLESSELLE CONTAY : Gérard

    BOIVIN DOULLENS : Christian VLAEMINCK, Christelle HIVER, Chantal LAVERDURE, Nicole LEGRANGER,

    Bernard THUILLIER, Claudette METTE, Danièle GROSSEMY, Laurent NAUWYNCK, William NGASSAM, Jean-

    Louis DUMOULIN FLESSELLES : Jocelyn LOUETTE, Claude FAURE FRECHENCOURT : Serge WILS FROHEN-

    SUR-AUTHIE : Jean-Pierre DEVILLERS GEZAINCOURT : Alain CHEVALIER GORGES : Guy DELATTRE

    GROUCHES-LUCHUEL : Francis PETIT HEM-HARDINVAL : Éric ROUSSEL HEUZECOURT : Dany CHOQUET

    HUMBERCOURT : Catherine PENET-CARON LE MEILLARD : Jean-Pierre CARDON LONGUEVILLETTE :

    François CREPIN LUCHEUX : Michel DUHAUTOY MOLLIENS-AU-BOIS : Frédéric AVISSE MONTIGNY-LES-

    JONGLEURS : Marie-France CARPENTIER MONTONVILLERS : Laurent CRAMPON NAOURS : Jean-Michel

    BOUCHY, OCCOCHES : Edwige DINOUARD OUTREBOIS : Emmanuel MARECHAL PROUVILLE : Bernard

    DUFETEL RAINNEVILLE : Jacques MASSET REMAISNIL : Catherine NIQUET VADENCOURT : Christian

    BOCQUET VILLERS-BOCAGE : Jean-Pierre DOMONT, Anne-Sophie DOMONT, Chantal GAUDOIN,

    WARGNIES: Hubert DETURCK

    POUVOIRS AUX TITULAIRES OU SUPPLÉANTS PRÉSENTS 11/90

    BEAUQUESNE : Marie-Claire COLIGNON donne pouvoir à François DURIEUX, BERNATRE : Jacques EON

    donne pouvoir à Jean-Michel MAGNIER BERNAVILLE : Gérard DE SAINT RIQUIER donne pouvoir à Laurent

    SOMON, DOULLENS : Christian BATTEUX donne pouvoir à Christian VLAEMINCK, Pascal PIOT donne

    pouvoir à Laurent NAUWYNCK, FIEFFES-MONTRELET : Xavier VARLET remplacé par Evelyne SINGLARD,

    FIENVILLERS : Alain ROUSSEL donne pouvoir à Christelle HIVER, MAIZICOURT : Emmanuel LARDE donne

    pouvoir à Claude DEFLESSELLE MEZEROLLES : Jean-Pierre FERNET donne pouvoir à Alain CHEVALIER

    RUBEMPRE : Jean-Marie ROUSSEAUX donne pouvoir à Anne-Sophie DOMONT, TERRAMESNIL : Jacques

    LECLERCQ donne pouvoir à Michel HERBIN

    ABSENTS / EXCUSÉ(E)S 24/90

    AGENVILLE : Dany PETIT, BAVELINCOURT : Alain JUMELLE BEAUCOURT-SUR-L’HALLUE : Annie MARCHAND

    BEAUVAL : Christian BUFFET BEHENCOURT : Philippe PLAISANT BOISBERGUES : Jean-Pierre OSSART

    CONTEVILLE : Arnaud THOREL DOMESMONT : Joël BAZIN DOMLEGER-LONGVILLIERS : Jocelyne LOMBART,

    Anne VAN DYCKE EPECAMPS : Jean DERAMECOURT FLESSELLES : Bernard BINOIST, Claude MARTINVAL

    HIERMONT : Frédéric DUVAL LA VICOGNE : David GALLET MIRVAUX : Camille CORSYN MONTIGNY-SUR-

    L’HALLUE : Marlène MIRGUET NAOURS : Isabelle GEBLEUX NEUVILLETTE : Jean-Marie ANSELLIN

    PIERREGOT : Loïc DUPONT SAINT-GRATIEN : Bruno MASSIAS SAINT-ACHEUL : Marc BETTEFORT TALMAS :

    Patrick BLOCKLET, Françoise MOREAU

    SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Hubert DETURCK (WARGNIES)

    NOMBRE DE VOIX EXPRIMÉES 66/90

    Le Président, Monsieur Laurent SOMON ouvre la séance à 18h10, remercie l’ensemble des

    conseillers communautaires présents et annonce les excusés et pouvoirs.

    Le quorum est atteint : 55 présents et 11 pouvoirs, soit 66 voix exprimées.

    Le Conseil communautaire est à même de délibérer sur les sujets proposés ce soir.

    Le Président remercie Madame Maguero-Beldame, comptable public, ainsi que la Presse, d’être

    présentes.

    • ELECTION DU SECRETAIRE DE SCEANCE

  • Page 4 sur 34

    L’assemblée proclame à l’unanimité Monsieur Hubert Deturck secrétaire de séance.

    • ORDRE DU JOUR

    Le Président présente l’ordre du jour et les projets de délibérations proposés :

    PROJETS DE DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    GEMAPI

    1. Approbation des statuts du Syndicat Mixte Canche et Authie (SYMCEA)

    EROSION

    2. Etude complémentaire sur le Bassin versant de la Gézaincourtoise

    3. Programme de travaux sur le Doullennais

    4. Programme de travaux sur Naours – La Vicogne

    RESSOURCES HUMAINES

    5. Ouvertures de postes

    6. Astreintes du service technique

    COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

    7. Validation du choix d’entreprise pour la réalisation des travaux d’extension de la Zone de

    la Montignette – Lot 1 : Aménagement, voirie et réseaux

    Lot 2 : Aménagement paysager

    8. Validation du choix d’entreprise pour les travaux voirie - Lot 1 : Investissements

    Lot 2 : Fonctionnement

    9. Validation du choix du maitre d’œuvre pour la déconnexion des eaux pluviales de Villers-

    Bocage

    10. Création du Musée des Graffitis dans des volumes existants des grottes de Naours avec

    extension de la véranda – Lot 3 : Ossature, charpente, bardage

    QUESTIONS DIVERSES

    Lutte contre les inondations : Information aux riverains

  • Page 5 sur 34

    ENFANCE-JEUNESSE

    Présentation de Lydie Brasseur – Animatrice du RAM de Doullens

    Le Président cède la parole à Sylvain Dessaint, responsable du service enfance-jeunesse et

    Laurent Crampon, Vice-président en charge de la jeunesse pour la présentation de Lydie

    Brasseur, éducatrice de jeunes enfants, recrutée au 1er avril 2019 pour l’animation du Relais

    Assistants Maternels du secteur du Doullennais.

    Le Président, ainsi que tous les conseillers, lui souhaitent la bienvenue.

    Laurent Crampon précise que le poste d’animatrice RAM est passé de 20 heures à un temps

    plein. Les assistantes maternelles du Doullennais se réjouissent de cette décision.

  • Page 6 sur 34

    GEMAPI

    1. Délibération N°2019-054

    Approbation des statuts du Syndicat Mixte Canche et Authie (SYMCEA)

    Le Président cède la parole à Francis Petit pour la présentation de ce point à l’ordre du jour.

    Francis Petit fait une lecture du projet de statuts du Syndicat Mixte Canche et Authie :

    SYNDICAT MIXTE CANCHE ET AUTHIE

    STATUTS

    Les visas sont mentionnés par les services de l’Etat dans le cadre de l’arrêté approuvant les

    modifications statutaires.

    Préambule :

    La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de mod